Mise à jour RNA : le 15/08/2022 Mise à jour INSEE : le 14/08/2022

ACCA ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PRUGNANES

823 377 338
Adresse : MAIRIE 66220 PRUGNANES
Activité : Autres activités liées au sport
Effectif : 0 salarié (donnée 2022)
Création : 13/08/1971

Informations Juridiques de ACCA ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PRUGNANES

SIREN : 823 377 338
SIRET (siège) : 823 377 338 00012
Forme juridique : Association déclarée
TVA intracommunautaire : FR60823377338
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRITE le 02/07/1970
Identifiant association : W662001060

Activité de la société ACCA ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PRUGNANES

Objet de l'association :
Assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
Code NAF ou APE :
93.19Z (Autres activités liées au sport)
Domaine d’activité :
Activités sportives, récréatives et de loisirs

Comment contacter ACCA ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PRUGNANES ?

Téléphone : Non disponible
Email : Non disponible
Site internet : Non disponible
Adresse complète : MAIRIE
66220 PRUGNANES

Finances de ACCA ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PRUGNANES

Dirigeants et représentants de ACCA ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PRUGNANES

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Établissements de l'entreprise ACCA ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PRUGNANES

  • Siège
    SIRET : 823 377 338 00012 Créé le 13/08/1971 MAIRIE 66220 PRUGNANES Même activité que l'entreprise En activité

Convention collective de ACCA ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PRUGNANES

Sport (CCNS)

-

IDCC 2511

Nous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PRUGNANES applique soit différente.

Annonces JOAFE de ACCA ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PRUGNANES

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Documents juridiques de ACCA ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PRUGNANES

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de ACCA ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PRUGNANES

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ACCA ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PRUGNANES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.