Mise à jour RCS : le 18/03/2025 Mise à jour RNE : le 18/03/2025 Mise à jour INSEE : le 18/03/2025

AIRBUS

383 474 814 · Active
Adresse : 2 ROND-POINT DEWOITINE, 31700 BLAGNAC
Activité : Construction aéronautique et spatiale
Effectif : Entre 5 000 et 9 999 salariés (donnée 2022)
Création : 18/10/1991
Dirigeants : Faury Guillaume , Baril Thierry , Harrison John

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Informations juridiques de AIRBUS

SIREN : 383 474 814
SIRET (siège) : 383 474 814 00100
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA: FR89383474814
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 03/08/2001 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 03/08/2001)
Numéro RCS : 383 474 814 R.C.S. Toulouse
Capital social : 3 581 336,00 €

Avis de situation SIRENE

Extrait INPI

Activité de AIRBUS

Code NAF ou APE : 30.30Z (Construction aéronautique et spatiale)
Domaine d’activité : Fabrication d'autres matériels de transport
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2025

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Etablissements de l'entreprise AIRBUS

  • Siège

    En activité

    383 474 814 00100
    Adresse : 2 ROND-POINT DEWOITINE 31700 BLAGNAC
    Date de création : 01/07/2017
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    383 474 814 00092
    Adresse : 17 AVENUE DIDIER DAURAT 31700 BLAGNAC
    Date de création : 07/01/2008
    Enseigne : AIRBUS
  • Établissement secondaire

    En activité

    383 474 814 00084
    Adresse : ROUTE DE BAYONNE 31300 TOULOUSE
    Date de création : 01/01/2002
    Activité distincte : Analyses, essais et inspections techniques (71.20B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    383 474 814 00076
    Adresse : AEROGARE DE FRET RUE GABRIEL CLERC 31700 BLAGNAC
    Date de création : 01/01/2002
    Activité distincte : Transports aériens de passagers (51.10Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    383 474 814 00068
    Adresse : 5 RUE GABRIEL CLERC 31700 BLAGNAC
    Date de création : 01/01/2002
    Activité distincte : Autres enseignements (85.59B)
    Enseigne : CENTRE DE FORMATION
  • Établissement secondaire

    En activité

    383 474 814 00043
    Adresse : 1 ROND-POINT MAURICE BELLONTE 31700 BLAGNAC
    Date de création : 29/05/2000
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 474 814 00118
    Adresse : USINE DE SURESNES 12 RUE PASTEUR 92150 SURESNES
    Date de création : 01/07/2017
    Date de clôture : 01/01/2019
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 474 814 00050
    Adresse : 31 RUE DE CONSTANTINE 75007 PARIS
    Date de création : 01/01/2002
    Date de clôture : 01/01/2008
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 474 814 00035
    Adresse : 37 BOULEVARD DE MONTMORENCY 75016 PARIS
    Date de création : 01/07/1998
    Date de clôture : 11/07/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 474 814 00027
    Adresse : 173 BOULEVARD HAUSSMANN 75008 PARIS
    Date de création : 01/11/1993
    Date de clôture : 01/07/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Agences immobilières (70.3A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 474 814 00019
    Adresse : 51 ESPLANADE DU GENERAL DE GAULLE 92800 PUTEAUX
    Date de création : 18/10/1991
    Date de clôture : 01/11/1993 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Agences immobilières (70.3A)

Etablissements de l'entreprise AIRBUS

Finances de AIRBUS

Performance 2023 2022 2021 2020
Chiffre d'affaires (€) 54,1Mds 47,1Mds 40Mds 39Mds
Marge brute (€) 17,8Mds 17,8Mds 15,3Mds 12,7Mds
EBITDA - EBE (€) 71M -126M 1,8Mds 2,59Mds
Résultat d'exploitation (€) 792M 580M 322M 451M
Résultat net (€) 1,29Mds 1,53Mds 1,15Mds -69,3M
Croissance 2023 2022 2021 2020
Taux de croissance du CA (%) 14,9 17,6 2,5 -36,4
Taux de marge brute (%) 32,9 37,8 38,3 32,5
Taux de marge d'EBITDA (%) 0,1 -0,3 4,5 6,6
Taux de marge opérationnelle (%) 1,5 1,2 0,8 1,2
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) -9,44Mds -23,7Mds -19,9Mds -681000Mds
BFR exploitation (€) -19Mds -28,1Mds -14,1Mds -15,1Mds
BFR hors exploitation (€) 9,53Mds 4,39Mds -5,82Mds -681000Mds
BFR (j de CA) -63,7 -184 -181 -6,37M
BFR exploitation (j de CA) -128 -218 -128 -141
BFR hors exploitation (j de CA) 64,3 34,1 -53,1 -6,37M
Délai de paiement clients (j) 0 0 18,2 17,7
Délai de paiement fournisseurs (j) 0 84,9 0 0
Ratio des stocks / CA (j) 101 123 147 165
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Capacité d'autofinancement (€) 2,92Mds 3,91Mds 2,63Mds 2,07Mds
Capacité d'autofinancement / CA (%) 5,4 8,3 6,6 5,3
Fonds de roulement net global (€) -11,8Mds -5,44Mds -2,85Mds -10,1Mds
Couverture du BFR 1,3 0,2 0,1 0
Trésorerie (€) 16,6Mds 21,7Mds 17Mds 13,4Mds
Dettes financières (€) 1,9Mds 1,82Mds 1,84Mds
Capacité de remboursement -5 -5,1 -5,8 -6,5
Ratio d'endettement (Gearing) -2,7 -1,7 -1,6 -1,6
Autonomie financière (%) 8,8 17,6 16,4 14,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) -207 158 -8,4 -5,2
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 26,7Mds 24,4Mds
Liquidité générale 1,5 1,9
Couverture des dettes -2,3 -1,7 -2,3 -2,7
Fonds propres (€) 5,34Mds 11,5Mds 9,74Mds 8,44Mds
Rentabilité 2023 2022 2021 2020
Marge nette (%) 2,4 3,3 2,9 -0,2
Rentabilité sur fonds propres (%) 24,1 13,3 11,8 -0,8
Rentabilité économique (%) 2,1 2,3 1,9 -0,1
Valeur ajoutée (€) 1,72Mds -664M 625M 2,15Mds
Valeur ajoutée / CA (%) 3,2 -1,4 1,6 5,5
Structure d'activité 2023 2022 2021 2020
Salaires et charges sociales (€) 1,42Mds 1,2Mds 1,33Mds 1,19Mds
Salaires / CA (%) 2,6 2,6 3,3 3,1
Impôts et taxes (€) 116M 115M 122M 123M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0

Dirigeants et représentants de AIRBUS

Entreprises dirigées par AIRBUS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AIRBUS

Les données liées aux bénéficiaires effectifs font l'objet d'une habilitation depuis le 31/07/2024.

Vous pouvez effectuer une demande sur https://www.pappers.fr/acces-beneficiaires-effectifs

Documents juridiques de AIRBUS

    • Décision(s) des associés
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    06/06/2024
    • Document inconnu
    18/04/2024
    • Décision(s) des associés
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    24/01/2024
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Apport en nature
    14/12/2023
    • Décision(s) du président
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    27/09/2023
    • Extrait de décision(s) des associés
      • Renouvellement de mandat
    22/05/2023
    • Décision(s) du président
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Lettre
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/05/2023
    • Décision(s) des associés
      • fusion absorption
    • Traité
      • fusion absorption
    20/09/2021
    • Décision(s) du président
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    08/07/2021
    • Traité de fusion
      • Projet de fusion Divers Divers
    22/06/2021
    • Décision(s) des associés
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • fusion absorption Décision sur la modification du capital social
    25/01/2021
    • Rapport du commissaire aux apports
      • fusion absorption Divers Divers
    03/06/2020
    • Acte
      • fusion absorption Divers Divers
    • Traité de fusion
      • fusion absorption Divers Divers
    05/05/2020
    • Décision(s) du président
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Extrait de décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    24/04/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social fusion absorption
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social fusion absorption
    26/03/2019
    • Rapport
      • Apport en nature
    11/12/2018
    • Projet
      • fusion absorption Divers Divers
    29/10/2018
    • Décision(s) du président
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    12/03/2018
    • Décision(s) des associés
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    22/12/2017
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Apport en nature
    20/11/2017
    • Décision(s) des associés
      • Modification des commissaires aux comptes
    • Lettre
      • Modification des commissaires aux comptes
    13/07/2017
    • Décision(s) du président
      • Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption Transfert siège social et établissement principal
    • Déclaration de conformité
      • Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption Transfert siège social et établissement principal
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption Transfert siège social et établissement principal
    03/07/2017
    • Projet
      • Projet de fusion Divers Divers
    12/05/2017
    • Procès-verbal
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    13/01/2017
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Apport en nature
    15/12/2016
    • Acte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    25/02/2015
    • Extrait de décision(s) des associés
      • Modification des commissaires aux comptes
    24/07/2013
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/06/2012
    • Lettre
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    29/04/2011
    • Lettre
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    29/04/2011
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    08/06/2010
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    08/06/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification de l'objet social Modification des principales activités
    • Statuts mis à jour
      • Modification de l'objet social Modification des principales activités
    26/05/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification de l'objet social Modification des principales activités
    • Statuts mis à jour
      • Modification de l'objet social Modification des principales activités
    26/05/2010
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • fusion absorption
    26/05/2010
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • fusion absorption
    26/05/2010
    • Rapport du commissaire aux apports et à la fusion
      • fusion absorption
    30/11/2009
    • Décision(s) des associés
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    12/10/2009
    • Décision(s) des associés
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    12/10/2009
    • Projet
      • fusion absorption
    28/09/2009
    • Décision(s) des associés
      • Modification des commissaires aux comptes
    03/12/2008
    • Décision(s) des associés
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    01/12/2008
    • Projet
      • fusion absorption
    30/11/2007
    • Déclaration de conformité
      • fusion absorption
    • Procès-verbal d'assemblée
      • fusion absorption
    27/11/2007
    • Décision(s) des associés
      • Modification des commissaires aux comptes
    05/10/2007
    • Acte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    28/09/2007
    • Projet
      • fusion absorption
    30/04/2007
    • Décision(s) des associés
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    24/04/2007
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités Modification de l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités Modification de l'objet social
    13/04/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    19/01/2007
    • Acte
      • Modification des commissaires aux comptes
    30/10/2006
    • Acte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    26/10/2006
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    08/09/2006
    • Déclaration de conformité
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers
    02/05/2006
    • Divers
      • Divers
    05/04/2006
    • Divers
      • Divers
    31/01/2006
    • Divers
      • Divers
    04/07/2005
    • Acte notarié
      • Divers
    • Divers
      • Divers
    • Déclaration de conformité
      • Divers
    14/05/2004
    • Divers
      • Divers
    19/03/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    10/04/2002
    • Divers
      • Modification des commissaires aux comptes
    07/11/2001
    • Document inconnu
    06/08/2001
    • Divers
      • Divers Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des commissaires aux comptes
    • Statuts mis à jour
      • Divers Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des commissaires aux comptes
    03/08/2001
    • Document inconnu
    03/07/2001
    • Document inconnu
    03/07/2001
    • Document inconnu
    03/07/2001
    • Document inconnu
    03/07/2001
    • Document inconnu
    03/07/2001
    • Document inconnu
    03/07/2001
    • Document inconnu
    02/07/2001
    • Document inconnu
    02/07/2001
    • Document inconnu
    02/04/2001
    • Document inconnu
    02/04/2001
    • Document inconnu
    02/04/2001
    • Document inconnu
    14/02/2001
    • Document inconnu
    06/02/2001
    • Document inconnu
    20/09/2000
    • Document inconnu
    10/07/2000
    • Document inconnu
    17/05/2000
    • Document inconnu
    09/05/2000
    • Document inconnu
    21/04/2000
    • Document inconnu
    17/04/2000
    • Document inconnu
    01/01/2000
    • Document inconnu
    07/12/1999
    • Document inconnu
    30/11/1999
    • Document inconnu
    22/12/1998
    • Document inconnu
    16/11/1998
    • Document inconnu
    20/07/1998
    • Document inconnu
    01/01/1998
    • Document inconnu
    10/06/1997
    • Document inconnu
    26/10/1995
    • Document inconnu
    04/01/1995
    • Document inconnu
    02/08/1994
    • Document inconnu
    07/12/1993
    • Document inconnu
    26/11/1993
    • Document inconnu
    02/07/1993
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Comptes annuels de AIRBUS

  • Comptes sociaux 2023 06/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 23/05/2023
  • Comptes sociaux 2021 08/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 04/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 15/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 13/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 08/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 13/07/2017
  • Comptes sociaux 2015 17/06/2016
  • Comptes sociaux 2014 26/02/2016
  • Comptes sociaux 2010 10/08/2011
  • Comptes sociaux 2009 19/07/2010
  • Comptes sociaux 2008 20/10/2009
  • Comptes sociaux 2007 17/11/2008
  • Comptes sociaux 2006 03/10/2007
  • Comptes sociaux 2005 29/09/2006
  • Comptes sociaux 2004 19/01/2006
  • Comptes sociaux 2003 30/07/2004
  • Comptes sociaux 2002 25/07/2003
  • Comptes sociaux 2001 25/07/2002

Annonces BODACC de AIRBUS

  • DÉPÔT DES COMPTES 20/06/2024
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 2 Rond point Émile Dewoitine 31700 Blagnac
    Bodacc C n°20240118, annonce n°2936
  • MODIFICATION 21/04/2024
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : GUTIERREZ MORENO Alberto nom d'usage : GUTIERREZ MORENO n'est plus directeur général. SCHERER Christian nom d'usage : SCHERER devient directeur général
    Bodacc B n°20240079, annonce n°583
  • MODIFICATION 28/01/2024
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS
    Capital : 3 581 336,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20240019, annonce n°461
  • MODIFICATION 30/09/2023
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : TOEPFER Thomas nom d'usage : TOEPFER devient directeur général
    Bodacc B n°20230189, annonce n°804
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/05/2023
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 2 Rond point Émile Dewoitine 31700 Blagnac
    Bodacc C n°20230104, annonce n°305
  • MODIFICATION 11/05/2023
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : ASAM Dominik nom d'usage : ASAM n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20230091, annonce n°1161
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2022
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 2 Rond point Émile Dewoitine 31700 Blagnac
    Bodacc C n°20220136, annonce n°3381
  • VENTE 16/02/2022
    RCS de La Rochelle
    Adresse : Zone Industriel de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 721000 EUR
    Nouveau propriétaire : Airbus Atlantic
    Bodacc A n°20220033, annonce n°458
  • MODIFICATION 16/07/2021
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SCHÖLLHORN Michael nom d'usage : SCHÖLLHORN n'est plus directeur général. GUTIERREZ MORENO Alberto nom d'usage : GUTIERREZ MORENO devient directeur général
    Bodacc B n°20210137, annonce n°714
  • VENTE 29/06/2021
    RCS de Toulouse
    Adresse : 2 Rond point Émile Dewoitine 31700 Blagnac
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20210125, annonce n°624
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/06/2021
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 2 Rond point Émile Dewoitine 31700 Blagnac
    Bodacc C n°20210117, annonce n°1719
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/06/2020
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 2 Rond point Émile Dewoitine 31700 Blagnac
    Bodacc C n°20200123, annonce n°2251
  • VENTE 10/05/2020
    RCS de Toulouse
    Adresse : 2 Rond point Émile Dewoitine 31700 Blagnac
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20200090, annonce n°210
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/06/2019
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 2 Rond point Émile Dewoitine 31700 Blagnac
    Bodacc C n°20190117, annonce n°3417
  • MODIFICATION 28/04/2019
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : FAURY Guillaume nom d'usage : FAURY devient président. ENDERS Thomas nom d'usage : ENDERS n'est plus président. ASAM Dominik Christian Wolfgang nom d'usage : ASAM devient directeur général. SCHÖLLHORN Michael Siegfried nom d'usage : SCHÖLLHORN devient directeur général. WILHELM Harald nom d'usage : WILHELM n'est plus directeur général. FAURY Guillaume nom d'usage : FAURY n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20190083, annonce n°593
  • MODIFICATION 28/03/2019
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS
    Capital : 3 576 769,00 €
    Description : Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : AIRBUS HELICOPTERS HOLDING Sté par actions simplifiée RCS 380295519, Aéroport International Marseille Provence Cedex - 13725 MARIGNANE.
    Bodacc B n°20190062, annonce n°628
  • VENTE 02/11/2018
    RCS de Toulouse
    Adresse : 2 rond point Émile Dewoitine 31700 Blagnac
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20180209, annonce n°262
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/06/2018
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 2 rond point Émile Dewoitine 31700 Blagnac
    Bodacc C n°20180107, annonce n°958
  • MODIFICATION 15/03/2018
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BREGIER Fabrice nom d'usage : BREGIER n'est plus directeur général. FAURY Guillaume nom d'usage : FAURY devient directeur général
    Bodacc B n°20180052, annonce n°696
  • MODIFICATION 29/12/2017
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS
    Capital : 3 285 789,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20170250, annonce n°861
  • MODIFICATION 31/10/2017
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20170209, annonce n°240
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2017
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 2 rond point Émile Dewoitine 31700 Blagnac
    Bodacc C n°20170067, annonce n°2258
  • MODIFICATION 19/07/2017
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : KPMG AUDIT ID n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SA à directoire et à conseil de s KPMG S.A devient commissaire aux comptes titulaire. KPMG AUDIT IS n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20170136, annonce n°694
  • MODIFICATION 07/07/2017
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS
    Adresse : 2 rond point Émile Dewoitine 31700 Blagnac
    Description : Modification de l'administration. Nouveau siège.
    Administration : ENDERS Thomas nom d'usage : ENDERS devient président. BREGIER Fabrice nom d'usage : BREGIER n'est plus président. BREGIER Fabrice nom d'usage : BREGIER devient directeur général. WILLIAMS Thomas Charles nom d'usage : WILLIAMS n'est plus directeur général. HARRISON John nom d'usage : HARRISON devient directeur général. WILHELM Harald nom d'usage : WILHELM devient directeur général. BARIL Thierry nom d'usage : BARIL devient directeur général
    Bodacc B n°20170129, annonce n°886
  • VENTE 18/05/2017
    RCS de Toulouse
    Adresse : 1 rond point Maurice Bellonte 31700 Blagnac
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20170095, annonce n°585
  • MODIFICATION 20/01/2017
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS
    Capital : 3 226 781,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20170014, annonce n°1970
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/06/2016
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 1 rond point Maurice Bellonte 31700 Blagnac
    Bodacc C n°20160059, annonce n°2841
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/03/2016
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 1 rond point Maurice Bellonte 31700 Blagnac
    Bodacc C n°20160033, annonce n°1007
  • MODIFICATION 06/03/2015
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BUTSCHEK Günter nom d'usage : BUTSCHEK n'est plus directeur général. WILLIAMS Thomas Charles nom d'usage : WILLIAMS devient directeur général.
    Bodacc B n°20150046, annonce n°211
  • MODIFICATION 02/08/2013
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : KPMG AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. VELLUTINI Jean-Paul nom d'usage : VELLUTINI n'est plus commissaire aux comptes suppléant. KPMG AUDIT ID devient commissaire aux comptes titulaire. KPMG AUDIT IS devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20130148, annonce n°188
  • MODIFICATION 13/06/2012
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : ENDERS Thomas nom d'usage : ENDERS n'est plus président. BREGIER Fabrice nom d'usage : BREGIER n'est plus directeur général. BREGIER Fabrice nom d'usage : BREGIER devient président. BUTSCHEK Günter nom d'usage : BUTSCHEK devient directeur général.
    Bodacc B n°20120112, annonce n°1333
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2011
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 1 rond point Maurice Bellonte 31700 Blagnac
    Bodacc C n°20110055, annonce n°1638
  • MODIFICATION 11/05/2011
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BARIL Thierry nom d'usage : BARIL n'est plus directeur général délégué. JOUENNE Marc nom d'usage : JOUENNE n'est plus directeur général délégué.
    Bodacc B n°20110092, annonce n°292
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2010
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 1 rond point Maurice Bellonte 31700 Blagnac
    Bodacc C n°20100057, annonce n°1666
  • MODIFICATION 20/06/2010
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BARIL Thierry nom d'usage : BARIL Thierry devient directeur général délégué. JOUENNE Marc nom d'usage : JOUENNE Marc devient directeur général délégué.
    Bodacc B n°20100118, annonce n°394
  • MODIFICATION 09/06/2010
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20100110, annonce n°510
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/12/2009
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 1 rond point Maurice Bellonte 31700 Blagnac
    Bodacc C n°20090091, annonce n°4545
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2008
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 1 rond point Maurice Bellonte 31700 Blagnac
    Bodacc C n°20080108, annonce n°4008
  • MODIFICATION 20/01/2008
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS
    Adresse : 1 rond point Maurice Bellonte 31700 Blagnac
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : NIRSIMLOO (Jay) nom d'usage : NIRSIMLOO (Jay) n'est plus commissaire aux comptes suppléant. VELLUTINI (Jean-Paul) nom d'usage : VELLUTINI (Jean-Paul) devient commissaire aux comptes suppléant à compter du 29/06/2007.
    Bodacc B n°20080013, annonce n°564
  • MODIFICATION 18/01/2008
    RCS de Toulouse
    Dénomination : AIRBUS
    Adresse : 1 rond Point Maurice Bellonte 31700 Blagnac
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : GALLOIS (Louis, René, Fernand) nom d'usage : GALLOIS n'est plus président, ENDERS (Thomas) nom d'usage : ENDERS devient président.
    Bodacc B n°20080012, annonce n°328

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Labels et certificats de AIRBUS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2024 (sur 100) : 94
Conforme aux normes Egapro
Année 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024
Note 88 88 89 89 89 94 94
Écart rémunération (sur 40) 38 38 39 39 39 39 39
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0 5 5
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés

Contentieux juridique de AIRBUS

Marques déposées par AIRBUS

  • ZEROM
    Enregistrée le 31/01/2025
    Expire le 31/01/2035
    Classes : 09 , 12 , 35 , 42
    Numéro : FR5117457
    Demande publiée
  • EOLE
    Enregistrée le 17/12/2024
    Expire le 17/12/2034
    Classes : 16 , 41
    Numéro : FR5106534
    Demande publiée
  • AIRBUS ATLANTIC CADREAN
    Enregistrée le 22/11/2024
    Expire le 22/11/2034
    Classes : 12 , 37 , 39 , 42
    Numéro : FR5099988
    Marque enregistrée
  • AIRBUS LINK
    Enregistrée le 05/06/2024
    Expire le 05/06/2034
    Classes : 09 , 12 , 38 , 42
    Numéro : FR5059938
    Marque enregistrée
  • AIRBUS YOU
    Enregistrée le 05/06/2024
    Expire le 05/06/2034
    Classes : 09 , 12 , 38 , 42
    Numéro : FR5059941
    Marque enregistrée
  • AIRBUS CRYOPROP
    Enregistrée le 30/05/2024
    Expire le 30/05/2034
    Classes : 04 , 07 , 12 , 42
    Numéro : FR5058663
    Marque enregistrée
  • OPTIMATE
    Enregistrée le 07/05/2024
    Expire le 07/05/2034
    Classes : 12 , 42
    Numéro : FR5053316
    Marque enregistrée
  • FAIR ENOUGH
    Enregistrée le 30/01/2024
    Expire le 30/01/2034
    Classes : 09 , 41 , 42
    Numéro : FR5025550
    Marque enregistrée
  • A300
    Enregistrée le 20/12/2023
    Expire le 20/12/2033
    Classes : 12 , 25 , 28
    Numéro : FR5015842
    Marque enregistrée
  • A330
    Enregistrée le 20/12/2023
    Expire le 20/12/2033
    Classes : 09 , 12 , 14 , 18 , 21 , 25 , 28 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR5015887
    Marque enregistrée
  • A318
    Enregistrée le 20/12/2023
    Expire le 20/12/2033
    Classes : 09 , 12 , 25 , 28 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR5015850
    Marque enregistrée
  • A320
    Enregistrée le 20/12/2023
    Expire le 20/12/2033
    Classes : 09 , 12 , 14 , 18 , 21 , 25 , 28 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR5015870
    Marque enregistrée
  • A319
    Enregistrée le 20/12/2023
    Expire le 20/12/2033
    Classes : 09 , 12 , 25 , 28 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR5015861
    Marque enregistrée
  • A321
    Enregistrée le 20/12/2023
    Expire le 20/12/2033
    Classes : 09 , 12 , 14 , 18 , 21 , 25 , 28 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR5015877
    Marque enregistrée
  • A310
    Enregistrée le 20/12/2023
    Expire le 20/12/2033
    Classes : 12 , 25 , 28
    Numéro : FR5015847
    Marque enregistrée
  • CARAVELLE
    Enregistrée le 20/12/2023
    Expire le 20/12/2033
    Classes : 12 , 25 , 28
    Numéro : FR5015914
    Demande publiée
  • Enregistrée le 20/12/2023
    Expire le 20/12/2033
    Classes : 12 , 25 , 28
    Numéro : FR5015921
    Marque enregistrée
  • A350
    Enregistrée le 20/12/2023
    Expire le 20/12/2033
    Classes : 09 , 12 , 14 , 18 , 21 , 25 , 28 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR5015898
    Marque enregistrée
  • A400M
    Enregistrée le 20/12/2023
    Expire le 20/12/2033
    Classes : 09 , 12 , 14 , 18 , 21 , 25 , 28 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR5015907
    Marque enregistrée
  • AIRBUS BEYOND
    Enregistrée le 30/06/2023
    Expire le 30/06/2033
    Classes : 41
    Numéro : FR4973894
    Marque enregistrée
  • AIRBUS HYPOWER
    Enregistrée le 16/06/2023
    Expire le 16/06/2033
    Classes : 07 , 12 , 40 , 42
    Numéro : FR4970240
    Demande publiée
  • AIRBUS OPENCARGOLAB
    Enregistrée le 04/04/2023
    Expire le 04/04/2033
    Classes : 39 , 41 , 42
    Numéro : FR4951332
    Marque enregistrée
  • ZEROE
    Enregistrée le 06/03/2023
    Expire le 06/03/2033
    Classes : 28
    Numéro : FR4942705
    Marque enregistrée
  • ZEROE
    Enregistrée le 30/11/2022
    Expire le 30/11/2032
    Classes : 07
    Numéro : FR4917487
    Marque enregistrée
  • MIRIS
    Enregistrée le 23/12/2021
    Expire le 23/12/2031
    Classes : 36
    Numéro : FR4828760
    Marque enregistrée
  • SPEED CARGO SWAP
    Enregistrée le 19/02/2020
    Expire le 19/02/2030
    Classes : 07 , 12 , 20 , 22 , 39
    Numéro : FR4625523
    Marque enregistrée
  • LR
    Enregistrée le 19/11/2019
    Expire le 19/11/2029
    Classes : 09 , 25 , 28 , 41 , 42
    Numéro : FR4600313
    Marque enregistrée
  • XLR
    Enregistrée le 19/11/2019
    Expire le 19/11/2029
    Classes : 09 , 12 , 25 , 28 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR4600317
    Marque enregistrée
  • UPNEXT
    Enregistrée le 15/11/2019
    Expire le 15/11/2029
    Classes : 09 , 12 , 35 , 37 , 38 , 42
    Numéro : FR4599162
    Marque enregistrée
  • CROWDCRAFT
    Enregistrée le 04/07/2019
    Expire le 04/07/2029
    Classes : 09 , 35 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR4565100
    Marque enregistrée
  • e-FAN X
    Enregistrée le 18/12/2018
    Expire le 18/12/2028
    Classes : 07 , 09 , 12 , 28 , 37 , 42
    Numéro : FR4509035
    Marque enregistrée
  • AIRTYX
    Enregistrée le 10/12/2018
    Expire le 10/12/2028
    Classes : 09 , 36 , 39 , 41
    Numéro : FR4506874
    Marque enregistrée
  • SKYTRA
    Enregistrée le 10/12/2018
    Expire le 10/12/2028
    Classes : 09 , 35 , 36 , 39 , 41
    Numéro : FR4506870
    Marque enregistrée
  • A220
    Enregistrée le 29/10/2018
    Expire le 29/10/2028
    Classes : 09 , 12 , 25 , 28 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR4495366
    Marque enregistrée
  • A PIECE OF SKY
    Enregistrée le 02/08/2018
    Expire le 02/08/2028
    Classes : 12 , 20 , 37 , 40 , 42
    Numéro : FR4473961
    Marque enregistrée
  • SMARTFORCE
    Enregistrée le 11/07/2018
    Expire le 11/07/2028
    Classes : 09 , 12 , 37 , 38 , 42
    Numéro : FR4468518
    Marque enregistrée
  • AIRSENSE
    Enregistrée le 11/07/2018
    Expire le 11/07/2028
    Classes : 09 , 12 , 37 , 38 , 39 , 42 , 45
    Numéro : FR4468520
    Marque enregistrée
  • A220
    Enregistrée le 01/05/2018
    Expire le 01/05/2028
    Classes : 09 , 12 , 25 , 28 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR4450000
    Marque enregistrée
  • LEOPARD
    Enregistrée le 24/04/2018
    Expire le 24/04/2028
    Classes : 07 , 09 , 12 , 37 , 39 , 40 , 42
    Numéro : FR4448637
    Marque enregistrée
  • SMART-LAV
    Enregistrée le 13/04/2018
    Expire le 18/03/2025
    Classes : 11 , 12 , 20 , 21 , 37
    Numéro : FR4445811
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
  • AIRBUS ADVANCED INSPECTION DRONE
    Enregistrée le 06/02/2018
    Expire le 06/02/2028
    Classes : 07 , 09 , 12 , 37 , 38 , 39 , 40 , 42
    Numéro : FR4426269
    Marque enregistrée
  • WE MAKE IT FLY
    Enregistrée le 02/02/2018
    Expire le 02/02/2028
    Classes : 12 , 14 , 16 , 18 , 21 , 25 , 28
    Numéro : FR4425115
    Marque enregistrée
  • THERMOMELT
    Enregistrée le 19/12/2017
    Expire le 19/12/2027
    Classes : 06 , 07 , 40 , 42
    Numéro : FR4414115
    Marque enregistrée
  • AIRBUZZ
    Enregistrée le 27/09/2017
    Expire le 27/09/2027
    Classes : 12 , 16 , 35 , 41
    Numéro : FR4391576
    Marque enregistrée
  • SKYWISE
    Enregistrée le 16/06/2017
    Expire le 16/06/2027
    Classes : 09 , 12 , 35 , 38 , 42
    Numéro : FR4369273
    Marque enregistrée
  • AIRBUS AERIAL
    Enregistrée le 04/05/2017
    Expire le 04/05/2027
    Classes : 09 , 12 , 37 , 39 , 42
    Numéro : FR4359114
    Marque enregistrée
  • MELODY
    Enregistrée le 24/01/2017
    Expire le 24/01/2027
    Classes : 12 , 20 , 42
    Numéro : FR4332030
    Marque enregistrée
  • CONCORDE
    Enregistrée le 22/11/2016
    Expire le 22/11/2026
    Classes : 09 , 12 , 14 , 16 , 18 , 21 , 25 , 28
    Numéro : FR4316273
    Marque enregistrée
  • CORVETTE
    Enregistrée le 22/11/2016
    Expire le 22/11/2026
    Classes : 12 , 14 , 16 , 18 , 21 , 25 , 28
    Numéro : FR4316268
    Marque enregistrée
  • Enregistrée le 24/10/2016
    Expire le 24/10/2026
    Classes : 07 , 12 , 28 , 37 , 39 , 40 , 42 , 43
    Numéro : FR4309492
    Marque enregistrée
  • HMS
    Enregistrée le 06/10/2016
    Expire le 06/10/2026
    Classes : 07 , 12 , 28 , 37 , 39 , 40 , 42 , 43
    Numéro : FR4304989
    Marque enregistrée
  • REACH FOR THE SKIES
    Enregistrée le 11/07/2016
    Expire le 11/07/2026
    Classes : 09 , 12 , 37 , 38 , 39 , 42
    Numéro : FR4286490
    Marque enregistrée
  • DATAGILITY
    Enregistrée le 11/07/2016
    Expire le 11/07/2026
    Classes : 09 , 12 , 37 , 38 , 39 , 42
    Numéro : FR4286488
    Marque enregistrée
  • NAVBLUE
    Enregistrée le 11/07/2016
    Expire le 11/07/2026
    Classes : 09 , 12 , 37 , 38 , 39 , 42
    Numéro : FR4286485
    Marque enregistrée
  • AIRBUS FLEET BEAT
    Enregistrée le 18/12/2015
    Expire le 18/12/2025
    Classes : 09 , 12 , 37 , 38 , 42
    Numéro : FR4235066
    Marque enregistrée
  • AIRSPACE BY AIRBUS
    Enregistrée le 10/12/2015
    Expire le 10/12/2025
    Classes : 11 , 12 , 20 , 37 , 42
    Numéro : FR4232660
    Marque enregistrée
  • ETAXI
    Enregistrée le 08/12/2015
    Expire le 08/12/2025
    Classes : 07 , 09 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR4232207
    Marque enregistrée
  • AIRBUS SMARTER FLEET
    Enregistrée le 05/10/2015
    Expire le 05/10/2025
    Classes : 09 , 12 , 37 , 38 , 42
    Numéro : FR4215103
    Marque enregistrée
  • SHARKFLOW
    Enregistrée le 11/09/2015
    Expire le 11/09/2025
    Classes : 02 , 12 , 37
    Numéro : FR4208935
    Marque enregistrée
  • AIRSHIELD
    Enregistrée le 31/08/2015
    Expire le 31/08/2025
    Classes : 09 , 12 , 42 , 45
    Numéro : FR4206093
    Marque enregistrée
  • VACCOMPACT
    Enregistrée le 15/06/2015
    Expire le 15/06/2025
    Classes : 07 , 12 , 37 , 39
    Numéro : FR4189200
    Marque enregistrée
  • STINGTECH
    Enregistrée le 16/04/2014
    Expire le 16/04/2034
    Classes : 17
    Numéro : FR4084765
    Marque renouvelée
  • SYLO
    Enregistrée le 21/03/2014
    Expire le 21/03/2024
    Classes : 09 , 12 , 38 , 39 , 42
    Numéro : FR4077945
    Marque expirée
  • AATC
    Enregistrée le 07/02/2014
    Expire le 07/02/2024
    Classes : 12 , 35 , 41
    Numéro : FR4066699
    Marque enregistrée
  • FLY YOUR IDEAS
    Enregistrée le 28/10/2013
    Expire le 28/10/2023
    Classes : 12 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4043168
    Marque enregistrée
  • LUCEM
    Enregistrée le 01/10/2013
    Expire le 01/10/2023
    Classes : 09 , 12 , 35 , 38 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR4036226
    Marque enregistrée
  • LOVE AT FIRST FLIGHT
    Enregistrée le 20/12/2012
    Expire le 20/12/2032
    Classes : 14 , 16 , 18 , 21 , 24 , 25 , 28
    Numéro : FR3970432
    Marque renouvelée
  • TESTIA AN EADS COMPANY
    Enregistrée le 16/11/2012
    Expire le 16/11/2032
    Classes : 09 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR3961460
    Marque renouvelée
  • La Fabrique de l'Industrie
    Enregistrée le 01/07/2011
    Expire le 01/07/2031
    Classes : 35 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3843141
    Marque renouvelée
  • SPICE
    Enregistrée le 16/02/2011
    Expire le 16/02/2021
    Classes : 06 , 11 , 12 , 19 , 20 , 21 , 39
    Numéro : FR3807015
    Marque expirée
  • ULTIS
    Enregistrée le 09/09/2010
    Expire le 09/09/2030
    Classes : 09
    Numéro : FR3764975
    Marque renouvelée
  • ax S o
    Enregistrée le 21/06/2002
    Expire le 21/06/2012
    Classes : 12 , 20 , 39
    Numéro : FR3170420
    Marque expirée
  • Helium
    Enregistrée le 21/06/2002
    Expire le 21/06/2012
    Classes : 12 , 20 , 39
    Numéro : FR3170421
    Marque expirée
  • GDN
    Enregistrée le 29/01/2002
    Expire le 29/01/2032
    Classes : 42
    Numéro : FR3144268
    Marque renouvelée
  • Aérospatiale
    Enregistrée le 20/08/1999
    Expire le 20/08/2029
    Classes : 06 , 07 , 09 , 12 , 13 , 14 , 16 , 19 , 28 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR99809239
    Marque renouvelée
  • BELUGA
    Enregistrée le 16/11/1993
    Expire le 16/11/2023
    Classes : 12
    Numéro : FR93492308
    Marque renouvelée
  • AEROSPATIALE
    Enregistrée le 07/09/1989
    Expire le 07/09/2029
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 06 , 07 , 08 , 09 , 11 , 12 , 13 , 14 , 16 , 17 , 18 , 19 , 20 , 21 , 22 , 23 , 24 , 27 , 28 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40
    Numéro : FR1549677
    Marque renouvelée
  • Enregistrée le 02/03/1984
    Expire le 02/03/2024
    Classes : 12 , 16 , 28 , 37 , 42
    Numéro : FR1263381
    Marque renouvelée

Brevets déposés par AIRBUS

  • SIEGE POUR AERONEF
    Enregistré le 05/06/2002
    Expiré le 30/06/2006
    Numéro : FR0206887
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF D'AIDE A L'EVACUATION D'URGENCE D'UN AERONEF
    Enregistré le 15/04/2002
    Expiré le 30/04/2019
    Numéro : FR0204658
    Déchu
  • COFFRE A BAGAGES POUR AERONEF
    Enregistré le 30/05/2002
    Expiré le 31/05/2010
    Numéro : FR0206609
    Déchu
  • MODULE INDIVIDUEL POUR PASSAGER D'AERONEF
    Enregistré le 22/05/2002
    Expiré le 31/05/2011
    Numéro : FR0206239
    Déchu
  • PROCEDE POUR LE CHARGEMENT EN CARBURANT D'UN AERONEF AU SOL
    Enregistré le 02/05/2003
    Expiré le 31/05/2010
    Numéro : FR0305407
    Déchu
  • AMENAGEMENT INTERIEUR D'UNE CABINE D'AERONEF
    Enregistré le 23/08/2002
    Expiré le 21/08/2013
    Numéro : FR0210512
    Dossier définitivement rejeté
  • MODULE DE CABINE D'AERONEF POUR PASSAGERS
    Enregistré le 19/07/2002
    Expiré le 26/06/2016
    Numéro : FR0209180
    Dossier définitivement rejeté
  • MODULE DE CABINE D'AERONEF
    Enregistré le 19/07/2002
    Expiré le 21/07/2017
    Numéro : FR0209181
    Dossier déchu
  • SIEGE CONVERTIBLE DESTINE A RECEVOIR UN PASSAGER D'AERONEF
    Enregistré le 26/09/2003
    Expiré le 30/09/2013
    Numéro : FR0311330
    Déchu
  • AMENAGEMENT INTERIEUR DE CABINE D'AERONEF
    Enregistré le 26/02/2004
    Expiré le 16/02/2023
    Numéro : FR0401958
  • DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES MISSILES DESTINE A UN AERONEF DE TRANSPORT
    Enregistré le 13/02/2004
    Expiré le 28/02/2018
    Numéro : FR0401477
    Déchu
  • EOLIENNE
    Enregistré le 22/12/2003
    Expiré le 22/12/2017
    Numéro : FR0351169
    Dossier déchu
  • PROCEDE POUR MODULER L'ESPACE INTERIEUR D'UN VEHICULE ET SIEGE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
    Enregistré le 10/12/2003
    Expiré le 20/12/2013
    Numéro : FR0314450
    Dossier définitivement rejeté
  • PORTE DE COMPARTIMENT DE TYPE COFFRE A BAGAGES
    Enregistré le 10/06/2005
    Expiré le 28/06/2023
    Numéro : FR0505904
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR CONSTRUIRE UNE TRAJECTOIRE DE VOL A BASSE ALTITUDE DESTINEE A ETRE SUIVIE PAR UN AERONEF
    Enregistré le 31/01/2005
    Expiré le 31/01/2014
    Numéro : FR0500938
    Classes : G05D 1/0646
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE GENERATION D'UN MODELE PARAMETRIQUE LIE A UNE GEOMETRIE 3D
    Enregistré le 19/05/2005
    Expiré le 31/05/2021
    Numéro : FR0505029
    Déchu
  • BLOC MEDICAL DANS UN AERONEF
    Enregistré le 09/09/2004
    Expiré le 30/09/2020
    Numéro : FR0409572
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE VERIFICATION D'IDENTITE A BORD D'UN AERONEF
    Enregistré le 29/03/2005
    Expiré le 22/03/2023
    Numéro : FR0503021
  • BLOC MEDICAL POUR UNE CABINE D'AERONEF ASSOCIE A UNE COUCHETTE
    Enregistré le 16/06/2005
    Expiré le 22/06/2013
    Numéro : FR0506132
  • AMENAGEMENT ET RANGEMENT POUR UNE CABINE D'AREONEF
    Enregistré le 10/06/2005
    Expiré le 28/06/2023
    Numéro : FR0505903
  • AMENAGEMENT DE SIEGES ET COFFRES A BAGAGES DANS UNE CABINE D'AERONEF
    Enregistré le 07/06/2005
    Expiré le 15/06/2010
    Numéro : FR0505758
    Dossier définitivement rejeté
  • FUSELAGE D'AERONEF ET AERONEF CORRESPONDANT
    Enregistré le 20/12/2004
    Expiré le 19/12/2015
    Numéro : FR0413547
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETERMINER LA LARGEUR D'UN CORRIDOR DE SECURITE POUR UN AERONEF, AINSI QUE METHODE ET SYSTHEME DE SECURISATION D'UN VOL AUTOMATIQUE A BASSE ALTITUDE D'UN AERONEF
    Enregistré le 01/02/2005
    Expiré le 28/02/2014
    Numéro : FR0500983
    Déchu
  • AMENAGEMENT DE LA PARTIE SUPERIEURE DE LA CABINE D'UN AERONEF
    Enregistré le 26/07/2004
    Expiré le 26/06/2016
    Numéro : FR0408239
    Dossier définitivement rejeté
  • MODULE DOUBLE POUR PASSAGER(S) D'AERONEF
    Enregistré le 10/06/2005
    Expiré le 27/06/2017
    Numéro : FR0505902
    Dossier déchu
  • SYSTEME DE DEPORTANCE AU SOL D'UN AERONEF ET AEROPLANE COMPORTANT UN TEL SYSTEME
    Enregistré le 21/06/2006
    Expiré le 30/06/2021
    Numéro : FR0652569
    Déchu
  • PROCEDE ET OUTIL DE RECHERCHE DANS PLUSIEURS SOURCES DE DONNEES POUR UNE COMMUNAUTE D'UTILISATEURS CHOISIE
    Enregistré le 11/07/2005
    Expiré le 19/07/2013
    Numéro : FR0507409
    Dossier définitivement rejeté
  • CASIER A BAGAGES PIVOTANT DESTINE A UNE CABINE D'AERONEF
    Enregistré le 28/10/2005
    Expiré le 31/10/2019
    Numéro : FR0511028
    Classes : B64D 11/003
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR FOURNIR A UN PILOTE D'UN AERONEF MULTIMOTEUR DES INFORMATIONS RELATIVES AUXDITS MOTEURS
    Enregistré le 22/09/2005
    Expiré le 30/09/2010
    Numéro : FR0509700
    Déchu
  • CONTENEUR POUR BAGAGES, NOTAMMENT BAGAGES DE PASSAGERS D'AERONEF
    Enregistré le 26/04/2006
    Expiré le 20/04/2023
    Numéro : FR0603692
  • DISPOSITIF DE VERROUILLAGE D'UN ELEMENT MOBILE D'UN AERONEF
    Enregistré le 17/05/2006
    Expiré le 31/05/2018
    Numéro : FR0651794
    Déchu
  • COMPARTIMENT A BAGAGES, NOTAMMENT COMPARTIMENT CLOS POUR CABINE D'AERONEF
    Enregistré le 30/03/2006
    Expiré le 31/03/2011
    Numéro : FR0602737
    Classes : B64D 11/003
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE SECURISATION D'UN VOL AUTOMATIQUE A BASSE ALTITUDE D'UN AERONEF
    Enregistré le 21/07/2005
    Expiré le 02/08/2010
    Numéro : FR0507739
    Déchu
  • PROCEDE ET SYSTEME DE MODELISATION D'UNE INTERFACE ENTRE UN UTILISATEUR ET SON ENVIRONNEMENT A BORD D'UN VEHICULE
    Enregistré le 25/07/2005
    Expiré le 31/07/2020
    Numéro : FR0507894
    Déchu
  • PROCEDE DE TRAITEMENT DE DONNEES EN VUE DE LA DETERMINATION DE MOTIFS VISUELS DANS UNE SCENE VISUELLE
    Enregistré le 25/07/2005
    Expiré le 19/07/2013
    Numéro : FR0507895
    Classes : G01C 23/00
    Dossier définitivement rejeté
  • INDICATEUR DE PILOTAGE POUR UN AERONEF, DESTINE A FOURNIR UN PARAMETRE DE PUISSANCE D'AU MOINS UN TURBOPROPULSEUR DUDIT AERONEF
    Enregistré le 18/07/2005
    Expiré le 31/07/2013
    Numéro : FR0507568
    Déchu
  • DISPOSITIF DE PROTECTION D'UNE PORTE
    Enregistré le 22/05/2006
    Expiré le 31/05/2017
    Numéro : FR0604563
    Déchu
  • PORTE DE COFFRE A BAGAGES ET COFFRE A BAGAGES
    Enregistré le 28/10/2005
    Expiré le 04/05/2008
    Numéro : FR0511026
    Classes : B64D 11/003
    Rejeté
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'ASSISTANCE AU PILOTAGE D'UN AERONEF VOLANT LE LONG D'UNE TRAJECTOIRE A SEGMENTS RECTILIGNES
    Enregistré le 22/05/2006
    Expiré le 03/06/2019
    Numéro : FR0604543
    Déchu
  • DISPOSITIF DE PRESENTATION D'UNE BOUTEILLE, OU SIMILAIRE, DESTINE A UN AERONEF
    Enregistré le 24/02/2006
    Expiré le 16/02/2023
    Numéro : FR0601632
  • RANGEMENT POUR BAGAGES DESTINE NOTAMMENT A UNE CABINE D'AERONEF
    Enregistré le 28/10/2005
    Expiré le 02/11/2011
    Numéro : FR0511027
    Classes : B64D 11/003
    Déchu
  • SOUS-ENSEMBLE DE CABINE D'AERONEF ET AERONEF COMPORTANT UN TEL SOUS-ENSEMBLE
    Enregistré le 10/08/2006
    Expiré le 21/08/2013
    Numéro : FR0607254
    Dossier définitivement rejeté
  • COMPARTIMENT DE REPOS POUR PILOTE D'AERONEF.
    Enregistré le 26/12/2006
    Expiré le 22/12/2023
    Numéro : FR0611357
  • AERONEF COMPRENANT UN FUSELAGE AVEC PLANCHER S'ETENDANT DANS LE PLAN LONGITUDINAL DU FUSELAGE.
    Enregistré le 29/09/2006
    Expiré le 30/09/2013
    Numéro : FR0654016
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE LA VITESSE D'UN AERONEF
    Enregistré le 19/01/2007
    Expiré le 01/02/2021
    Numéro : FR0700359
    Déchu
  • VERROU A COMMANDE ELECTROMAGNETIQUE.
    Enregistré le 27/10/2006
    Expiré le 02/11/2020
    Numéro : FR0654602
    Déchu
  • COFFRE A BAGAGES ET PORTE ASSOCIEE DESTINES NOTAMMENT A UN AERONEF
    Enregistré le 24/07/2006
    Expiré le 19/07/2013
    Numéro : FR0606735
    Dossier définitivement rejeté
  • SYSTEME DE COMMUNICATION ENTRE UN RESEAU D'ORDINATEURS DANS UN AERONEF ET UN RESEAU D'ORDINATEURS AU SOL
    Enregistré le 06/04/2007
    Expiré le 30/04/2019
    Numéro : FR0754396
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE MAINTENANCE DANS UN AERONEF
    Enregistré le 06/04/2007
    Expiré le 02/05/2018
    Numéro : FR0754395
    Déchu
  • DISPOSITIF DE MESURE MULTICAPTEUR POUR SONDE DE JAUGEAGE EMBARQUEE
    Enregistré le 20/09/2006
    Expiré le 30/09/2020
    Numéro : FR0653831
    Classes : G01F 23/268
    Déchu
  • SIEGE AVEC APPUI-TETE PIVOTANT
    Enregistré le 23/05/2007
    Expiré le 31/05/2017
    Numéro : FR0755221
    Déchu
  • SYSTEME DE COMMUNICATION D'AERONEF COMPRENANT UN TERMINAL D'AERONEF ET UNE RESSOURCE PORTABLE
    Enregistré le 30/03/2007
    Expiré le 02/04/2013
    Numéro : FR0754189
    Déchu
  • ESCALIER ESCAMOTABLE, NOTAMMENT DESTINE A UN VEHICULE TEL UN AERONEF
    Enregistré le 16/03/2007
    Expiré le 22/03/2023
    Numéro : FR0701941
  • SYSTEME POUR DETERMINER LA MASSE ET LE CENTRE DE GRAVITE D'UN AERONEF SUR UN AEROPORT
    Enregistré le 27/03/2007
    Expiré le 31/03/2016
    Numéro : FR0702213
    Déchu
  • AERONEF A ESPACE UTILE OPTIMISE ET PROCEDE POUR OPTIMISER L'ESPACE UTILE D'UN AERONEF
    Enregistré le 18/08/2006
    Expiré le 21/08/2013
    Numéro : FR0653398
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE RANGEMENT POUR BAGAGES, NOTAMMENT A BORD D'UN AERONEF
    Enregistré le 13/12/2006
    Expiré le 22/12/2017
    Numéro : FR0610870
    Dossier déchu
  • DISPOSITIF DE GENERATION DE FUMEE POUR AERONEF ET AERONEF EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 14/09/2007
    Expiré le 30/09/2020
    Numéro : FR0757606
    Déchu
  • SYSTEME ET PROCEDE D'ALIMENTATION D'UNE CHARGE ELECTRIQUE D'UN AERONEF
    Enregistré le 30/05/2008
    Expiré le 01/06/2015
    Numéro : FR0802965
    Déchu
  • AERONEF A DOUBLE FUSELAGE.
    Enregistré le 16/10/2007
    Expiré le 02/11/2020
    Numéro : FR0707232
    Déchu
  • SYSTEME ET PROCEDE POUR ACCEDER A UN EQUIPEMENT INFORMATIQUE PERSONNEL A BORD D'UN AERONEF, ET AERONEF COMPRENANT UN TEL SYSTEME.
    Enregistré le 27/09/2007
    Expiré le 30/09/2013
    Numéro : FR0757913
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR TABLETTE ET SIEGE ESCAMOTABLES
    Enregistré le 17/01/2008
    Expiré le 19/01/2023
    Numéro : FR0850297
  • SIEGE PIVOTANT DESTINE A UN AERONEF ET ENSEMBLE DE TELS SIEGES
    Enregistré le 16/08/2007
    Expiré le 23/08/2023
    Numéro : FR0757078
  • AMENAGEMENT OPTIMISE D'UNE CABINE D'AERONEF
    Enregistré le 06/12/2007
    Expiré le 12/06/2010
    Numéro : FR0708523
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE DETECTION DE PANNE DANS UNE VANNE MOTORISEE
    Enregistré le 12/07/2007
    Expiré le 02/08/2021
    Numéro : FR0705053
    Déchu
  • ESPACE DE TRAVAIL ET DE RANGEMENT A L'ARRIERE D'UNE CABINE D'AERONEF
    Enregistré le 27/03/2008
    Expiré le 22/03/2023
    Numéro : FR0801668
  • MODULE DE SIEGE POUR PASSAGER D'UN AERONEF
    Enregistré le 01/08/2008
    Expiré le 23/08/2014
    Numéro : FR0855367
    Dossier définitivement rejeté
  • INSTALLATION MOTRICE D'AERONEF A DISPOSITIF DE TRANSMISSION REDUCTEUR AMELIORE
    Enregistré le 22/12/2008
    Expiré le 22/12/2017
    Numéro : FR0807341
    Dossier déchu
  • SYSTEME DE TABLETTE EXTENSIBLE DE SIEGE, MODULE DE SIEGE ET AERONEF COMPRENANT UN TEL SYSTEME
    Enregistré le 10/09/2008
    Expiré le 30/09/2021
    Numéro : FR0856083
    Déchu
  • SYSTEME DE SIEGES POUR PASSAGER INTEGRANT UN MEUBLE MULTI-FONCTIONNEL, ET AERONEF COMPRENANT UN TEL SYSTEME
    Enregistré le 10/09/2008
    Expiré le 22/09/2023
    Numéro : FR0856085
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'ETAYAGE D'UN AERONEF
    Enregistré le 25/08/2008
    Expiré le 23/08/2023
    Numéro : FR0804686
    Classes : B64F 5/40
  • SYSTEME ET PROCEDE DE COMMANDE D'AU MOINS DEUX PIECES MECANIQUES EN MOUVEMENT SYNCHRONISEES
    Enregistré le 20/04/2009
    Expiré le 20/04/2023
    Numéro : FR0952563
  • TRAIN D'ATTERRISSAGE ARRIERE A HAUTEUR VARIABLE
    Enregistré le 08/09/2008
    Expiré le 02/10/2017
    Numéro : FR0804915
    Déchu
  • MEUBLE MODULABLE DESTINE A UN AERONEF
    Enregistré le 11/02/2009
    Expiré le 16/02/2023
    Numéro : FR0900598
  • AERONEF POURVU D'UN SYSTEME DE PILE A COMBUSTIBLE.
    Enregistré le 17/06/2009
    Expiré le 30/06/2014
    Numéro : FR0902941
    Déchu
  • VEHICULE TERRESTRE A TROIS ROUES ET A INCLINAISON COUPLEE
    Enregistré le 23/03/2009
    Expiré le 31/03/2021
    Numéro : FR0901340
    Déchu
  • DISPOSITIF DE CLOISONNEMENT MODULABLE DESTINE A UN AERONEF
    Enregistré le 11/02/2009
    Expiré le 16/02/2023
    Numéro : FR0900599
  • SYSTEME DE SURVEILLANCE ET DE VERROUILLAGE DE PORTES DE COMPARTIMENT D'UN AERONEF
    Enregistré le 30/10/2008
    Expiré le 02/11/2020
    Numéro : FR0857401
    Déchu
  • COMPOSANT LOGICIEL ET DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT AUTOMATISE DE DONNEES MULTI-USAGES, METTANT EN OEUVRE DES FONCTIONS AYANT BESOIN DE DIFFERENTS NIVEAUX DE SURETE OU LIMITES DE RESPONSABILITE
    Enregistré le 28/07/2009
    Expiré le 20/07/2023
    Numéro : FR0955281
  • PROCEDE DE VISUALISATION D'INFORMATIONS A PARTIR D'UNE BARRE DE NAVIGATION DE DIMENSIONS CONTRAINTES
    Enregistré le 01/02/2011
    Expiré le 16/02/2023
    Numéro : FR1150792
    Classes : G06F 3/04855
  • COMPOSITION COMPRENANT DES NANO-PARTICULES D'ARGILE
    Enregistré le 07/10/2010
    Expiré le 31/10/2017
    Numéro : FR1058156
    Classes : C08K 3/346
    Déchu
  • AERONEF COMPRENANT UN EQUIPEMENT ELECTRIQUE OU ELECTRONIQUE
    Enregistré le 20/07/2010
    Expiré le 21/07/2017
    Numéro : FR1055903
    Dossier déchu
  • DISPOSITIF DE POSE ET DE DEPOSE D'UN PRE-REFROIDISSEUR D'UN MOTEUR D'AERONEF
    Enregistré le 29/03/2011
    Expiré le 22/03/2023
    Numéro : FR1152599
  • DISPOSITIF DE FIXATION RAPIDE
    Enregistré le 02/02/2012
    Expiré le 28/02/2022
    Numéro : FR1250980
    Déchu
  • SYSTEME ET PROCEDE DE LEVAGE DE CHARGE, EN PARTICULIER DE MOTEUR D'AERONEF.
    Enregistré le 13/10/2011
    Expiré le 28/10/2023
    Numéro : FR1159276
  • FERRURE D'UN DISPOSITIF D'ETAYAGE D'UN AERONEF
    Enregistré le 11/05/2012
    Expiré le 23/05/2023
    Numéro : FR1254321
  • RADIO-ETIQUETTES MAITRE ET ESCLAVE POUR SYSTEME ET PROCEDE DE GESTION D’EQUIPEMENTS
    Enregistré le 16/04/2013
    Expiré le 20/04/2023
    Numéro : FR1353448
  • PROCEDE D'INTERACTION DANS UN COCKPIT D'AERONEF ENTRE UN PILOTE ET SON ENVIRONNEMENT
    Enregistré le 26/04/2013
    Expiré le 20/04/2023
    Numéro : FR1353808
  • SYSTEME DE TABLE PLIANTE A RALLONGE AMOVIBLE ET ELEMENT DE RIGIDIFICATION ET AERONEF COMPRENANT UN TEL SYSTEME
    Enregistré le 19/06/2013
    Expiré le 30/06/2020
    Numéro : FR1355784
    Déchu
  • FUSELAGE D'AERONEF COMPRENANT UN HUBLOT EQUIPE D'UN SYSTEME D'AFFICHAGE D'IMAGES DE L'ENVIRONNEMENT EXTERIEUR
    Enregistré le 06/12/2012
    Expiré le 22/12/2023
    Numéro : FR1261736
  • AIDE AU PILOTAGE D'UN AERONEF EN SITUATION DE DECROCHAGE
    Enregistré le 30/11/2012
    Expiré le 30/11/2020
    Numéro : FR1261446
    Déchu
  • DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE PROTECTION CONTRE L'EBLOUISSEMENT D'UN PILOTE OU D'UN CONDUCTEUR.
    Enregistré le 17/07/2012
    Expiré le 31/07/2020
    Numéro : FR1256879
    Déchu
  • AERONEF A MOYENS DE PROPULSION ELECTRIQUES
    Enregistré le 14/06/2013
    Expiré le 28/06/2023
    Numéro : FR1355610
  • PREVENTION DE RISQUES LORS D'UNE INTERVENTION SUR UN AERONEF
    Enregistré le 02/05/2014
    Expiré le 23/05/2023
    Numéro : FR1454012
  • PROCEDE DE DETERMINATION DE L'ETAT D'UN EQUIPEMENT D'AERONEF.
    Enregistré le 20/03/2014
    Expiré le 22/03/2023
    Numéro : FR1452314
  • PROCEDE DE GENERATION D'UNE MAQUETTE NUMERIQUE ENRICHIE
    Enregistré le 04/06/2014
    Expiré le 22/06/2022
    Numéro : FR1455054
  • CLOISON DE PRESSURISATION PLIABLE POUR AERONEF, ET AERONEF EQUIPE D'UNE TELLE CLOISON DE PRESSURISATION
    Enregistré le 16/01/2014
    Expiré le 21/01/2017
    Numéro : FR1450332
    Classes : B64C 1/10
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE PROJECTION DE DONNEES VIRTUELLES ET DISPOSITIF PERMETTANT CETTE PROJECTION
    Enregistré le 27/05/2014
    Expiré le 23/05/2023
    Numéro : FR1454761
  • SUPPORT D'OUTIL INTEGRANT UN SYSTEME DE GUIDAGE ESPACE DE L'OUTIL ET DISPOSITIF D'USINAGE INTEGRANT LEDIT SUPPORT D'OUTIL
    Enregistré le 04/09/2013
    Expiré le 22/09/2023
    Numéro : FR1358444
  • PROCEDE DE COMMUNICATION D'INFORMATIONS D'UN SYSTEME AVIONIQUE
    Enregistré le 12/06/2014
    Expiré le 21/06/2018
    Numéro : FR1455338
  • PIECE DE RACCORDEMENT POUR UN RACCORD ELECTRIQUE
    Enregistré le 15/04/2015
    Expiré le 20/04/2023
    Numéro : FR1553342

Procédures collectives de AIRBUS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.