Mise à jour RCS : le 18/07/2024 Mise à jour RNE : le 18/07/2024 Mise à jour INSEE : le 17/07/2024

AIRBUS ATLANTIC

778 127 613 · Active
Adresse : ANCIEN ARSENAL, RUE DE L'ARSENAL, 17300 ROCHEFORT
Activité : Construction aéronautique et spatiale
Effectif : Entre 2 000 et 4 999 salariés (donnée 2021)
Création : 01/01/1970
Dirigeant : Gautier Cedric

Informations juridiques de AIRBUS ATLANTIC

SIREN : 778 127 613
SIRET (siège) : 778 127 613 00041
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA: FR57778127613
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LAROCHELLE , le 26/05/1989 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 26/05/1989)
Numéro RCS : 778 127 613 R.C.S. Larochelle
Capital social : 291 280 000,00 €

Activité de AIRBUS ATLANTIC

Activité principale déclarée : Aéronautique fabrication de matériels et équipements aéronautiques.
Code NAF ou APE : 30.30Z (Construction aéronautique et spatiale)
Domaine d’activité : Fabrication d'autres matériels de transport
Forme d'exercice : Commerciale
Conventions collectives : IDCC 9999
IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2024

Finances de AIRBUS ATLANTIC

Performance 2022 2021 2020 2019
Chiffre d'affaires (€) 3,73Mds 1,38Mds 1,5Mds 2,35Mds
Marge brute (€) 3,8Mds 1,12Mds 1,08Mds 1,68M
EBITDA - EBE (€) -16M 36,7M 12,8M 272K
Résultat d'exploitation (€) -120M 65,3M -87,2M 182K
Résultat net (€) -100M 79,9M -109M 153M
Croissance 2022 2021 2020 2019
Taux de croissance du CA (%) 170 -7,8 -36 9,9
Taux de marge brute (%) 102 81,2 71,9 71,5
Taux de marge d'EBITDA (%) -0,4 2,6 0,8 11,6
Taux de marge opérationnelle (%) -3,2 4,7 -5,8 7,8
Gestion BFR 2022 2021 2020 2019
BFR (€) 1,29Mds 545M 639M 699K
BFR exploitation (€) 1,61Mds 697M 756M 857K
BFR hors exploitation (€) -319M -152M -117M -159K
BFR (j de CA) 126 144 155 109
BFR exploitation (j de CA) 157 184 184 133
BFR hors exploitation (j de CA) -31,2 -40,2 -28,5 -24,7
Délai de paiement clients (j) 70,7 102 92,1 88,9
Délai de paiement fournisseurs (j) 76,5 93,8 81,8 95
Ratio des stocks / CA (j) 175 173 168 124
Autonomie financière 2022 2021 2020 2019
Capacité d'autofinancement (€) 139M 141M 36,2M 288K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 3,7 10,2 2,4 12,3
Fonds de roulement net global (€) 1,48Mds 876M 993M 1,25M
Couverture du BFR 1,1 1,6 1,6 1,8
Trésorerie (€) 190M 330M 351M 542K
Dettes financières (€) 235M 247M 378M 554K
Capacité de remboursement 0,3 -0,6 0,7 0
Ratio d'endettement (Gearing) 0 -0,1 0 0
Autonomie financière (%) 56,9 53,9 49 44,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) -2,8 -2,3 2,1 0
Solvabilité 2022 2021 2020 2019
Couverture des dettes 75 -16,9 52,8 119
Fonds propres (€) 2,46Mds 1,17Mds 1,1Mds 1,21M
Rentabilité 2022 2021 2020 2019
Marge nette (%) -2,7 5,8 -7,3 6,5
Rentabilité sur fonds propres (%) -4,1 6,8 -9,9 12,6
Rentabilité économique (%) -2,3 3,7 -4,9 5,6
Valeur ajoutée (€) 740M 343M 313M 606K
Valeur ajoutée / CA (%) 19,8 24,8 20,8 25,8
Structure d'activité 2022 2021 2020 2019
Salaires et charges sociales (€) 726M 297M 278M 314K
Salaires / CA (%) 19,5 21,4 18,5 13,4
Impôts et taxes (€) 34,9M 16M 24,4M 26,3K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 395M 316M 0 0

Dirigeants et représentants de AIRBUS ATLANTIC

Entreprises dirigées par AIRBUS ATLANTIC

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AIRBUS ATLANTIC

Documents juridiques de AIRBUS ATLANTIC

    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    20/01/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    06/01/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    06/01/2022
    • Rapport du commissaire aux apports
    19/11/2021
    • Rapport du commissaire aux apports
    18/11/2021
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • de la société AIRBUS OPERATIONS SAS RCS 420 916 918 dont le siège social est à TOULOUSE 316 route de Bayonne
    29/10/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
    • Statuts mis à jour
      • Modification articles 13 et 17
    31/07/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    17/09/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fusion
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    28/01/2015
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement de président
    • Statuts mis à jour
    17/12/2014
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    01/12/2014
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    01/12/2014
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion par voie d'absorption de la société Aérolia par la société SOGERMA
    13/11/2014
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion par voie d'absorption de la société Aérolia par la société SOGERMA
    13/11/2014
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion par voie d'absorption de la société Aérolia par la société SOGERMA
    13/11/2014
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion par voie d'absorption de la société Aérolia par la société SOGERMA
    13/11/2014
    • Projet de traité de fusion
      • Projet de fusion par voie d'absorption de la société Aérolia par la société SOGERMA
    13/11/2014
    • Décision(s) du président
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    04/08/2014
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Réduction du capital sous condition suspensive d'absence d'opposition des créanciers
    08/07/2014
    • Procès-verbal d'assemblée
      • SOGERMA
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    07/07/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    21/04/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège de 20 av Georges Barrès 33700 Mérignac
    • Statuts mis à jour
    16/03/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège de 20 av Georges Barrès 33700 Mérignac
    • Statuts mis à jour
    16/03/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
      • RATIFICATION DE NOMINATION DE MEMBRE DU COMITE DES ADMINISTRATEUR - NOMINATION DE MEMBRES DU COMITE DES ADMINISTRATEURS
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Délégation de pouvoir
    30/09/2009
    • Document inconnu
    22/07/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
      • Délégation de pouvoir
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    21/07/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
      • Délégation de pouvoir
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    21/07/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Délégation de pouvoir
      • Changement de président
    07/03/2007
    • Déclaration de conformité
      • Apport partiel d'actif
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • ANCIEN SIEGE : AEROPORT INTERNATIONAL DE BORDEAUX 33700MERIGNAC, NOUVEAU SIEGE : 20 RUE GEORGES BARRES 33700 MERIGNANC.
      • APPROBATION DE L'APPORT PARTIEL D'ACTIF ENTRE LA SOCIETE SOGERMA SERVICES IMMATRICULEE AU RCS DE BORDEAUX SOUS LE N° B 487706046 (STE BENEFICIAIRE) ET LA SOCIETE EADS SOGERMA SERVICES (STE APPORTEUSE°
      • NOUVELLE DENOMINATION : EADS SOGERMA
      • Délégation de pouvoir
    • Statuts mis à jour
    21/12/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Délégation de pouvoir
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    30/10/2006
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • A SOGERMA SERVICES RCS 487 706 046
    27/10/2006
    • Décision(s) des associés
      • Délégation de pouvoir
      • Changement de président
    18/01/2006
    • Décision(s) des associés
      • Changement de président
      • Délégation de pouvoir
    09/11/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
      • NOMINATION DE CO-COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
      • MAINTIEN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRES ET SUPPLEANT
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • ET NOMINATION DE MEMBRES DU COMITE DES ADMINISTRATEURS
      • Délégation de pouvoir
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • CONVOCATION D'UNE ASSEMBLEE GENERALE MIXTE
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Cooptation d'administrateurs
    • Statuts mis à jour
    12/09/2003
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE.
    16/06/2003
    • Document inconnu
    01/01/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • APPROBATION DES COMPTES, APPROBATION DES CONVENTIONS AFFECTATION DU RESULTAT NOUVELLE DENOMINATION ADS SOGERMA SERVICES ANCIENNE DENOMINATION : EADS SOGERMA
      • Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Délégation de pouvoir
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    10/08/2001
    • Lettre
      • Nomination de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Délégation de pouvoir
      • Conversion du capital en euros
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • EADS SOGERMA
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Délégation de pouvoir
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    14/05/2001
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    05/05/2000
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    15/03/2000
    • Acte sous seing privé
      • Nomination de commissaire aux apports
    • Déclaration de conformité
      • Fusion définitive
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • APPROBATION DU TRAITE DE FUSION ENTRE LA SOCIETE HEMET ET LA SOCIETE SOGERMA
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    13/07/1999
    • Traité
      • PROJET DE FUSION ENTRE LA SOCIETE SOGERMA SOCIETE ABSORBANTE ET LA SOCIETE HEMET EXPLORATION SOCIETE ABSORBEE
    25/05/1999
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président directeur général
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Démission de président du conseil d'administration
    30/04/1999
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    15/02/1999
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    03/07/1998
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    11/05/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • SOGERMA
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    11/08/1997
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    05/05/1997
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
      • Divers
    • Lettre de démission
      • Divers
    07/11/1996
    • Acte modificatif
      • Divers
    18/09/1996
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
      • ACTE DE NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT EN DATE DU 07-03 1996
    • Lettre de démission
      • Divers
    28/05/1996
    • Acte modificatif
      • ET DESIGNATION DU REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE FINANCIERE DE LA BFCE
    27/03/1996
    • Divers
      • Divers
      • RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
    • Statuts mis à jour
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES DU 21-04-1995
    21/02/1996
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
      • Divers
    • Lettre de démission
      • Divers
    19/06/1995
    • Divers
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES DU 04-05-94
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    07/02/1995
    • Lettre de nomination
      • Divers
    17/10/1994
    • Acte modificatif
      • Divers
    14/04/1994
    • Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
      • RAPPORT SPECIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, PROJET DE TRAI TE D'APPORT, RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES, DECLARATION DU PRESIDENT, ATTESTATION DE LA BANQUE
    15/02/1994
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
      • RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR DES APPORTS DEVANT ETRE EFFECTUES PAR LA SOCIETE AEROSPATIALE SNI
    15/12/1993
    • Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Divers
    23/11/1993
    • Acte modificatif
      • DEMISSION D UN ADMINISTRATEUR - NOMINATION D UN ADMINISTRATE UR - POUVOIRS -
    28/07/1993

Comptes annuels de AIRBUS ATLANTIC

  • Comptes sociaux 2022 31/01/2024
  • Comptes sociaux 2021 08/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 30/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 07/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 31/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 22/10/2018
  • Comptes sociaux 2016 11/09/2017
  • Comptes sociaux 2015 03/10/2016
  • Comptes sociaux 2014 18/09/2015
  • Comptes sociaux 2013 03/07/2014
  • Comptes sociaux 2005 31/05/2007
  • Comptes sociaux 2004 27/04/2006
  • Comptes sociaux 2003 07/07/2004
  • Comptes sociaux 2002 28/08/2003
  • Comptes sociaux 2001 21/06/2002
  • Comptes sociaux 2000 06/08/2001
  • Comptes sociaux 1999 21/07/2000
  • Comptes sociaux 1998 13/07/1999
  • Comptes sociaux 1997 16/06/1998
  • Comptes sociaux 1996 17/07/1997
  • Comptes sociaux 1995 26/07/1996
  • Comptes sociaux 1994 31/05/1995
  • Comptes sociaux 1993 27/06/1994
  • Comptes sociaux 1992 24/06/1993
  • Comptes sociaux 1991 29/06/1992
  • Comptes sociaux 1990 07/05/1991
  • Comptes sociaux 1989 20/06/1990
  • Comptes sociaux 1988 26/06/1989
  • Comptes sociaux 1987 10/06/1988
  • Comptes sociaux 1986 27/07/1987
  • Comptes sociaux 1985 05/09/1986
  • Comptes sociaux 1984 08/10/1985

Etablissements de l'entreprise AIRBUS ATLANTIC

  • Siège

    En activité

    778 127 613 00041
    Adresse : ANCIEN ARSENAL RUE DE L'ARSENAL 17300 ROCHEFORT
    Date de création : 08/03/1989
  • Établissement secondaire

    En activité

    778 127 613 00173
    Adresse : ZONE DE CADREAN BOULEVARD DE CADREAN 44550 MONTOIR-DE-BRETAGNE
    Date de création : 26/10/2021
  • Établissement secondaire

    En activité

    778 127 613 00165
    Adresse : RUE DE L'AVIATION 44340 BOUGUENAIS
    Date de création : 26/10/2021
  • Établissement secondaire

    En activité

    778 127 613 00157
    Adresse : 1 BOULEVARD DE L'EUROPE 31770 COLOMIERS
    Date de création : 19/03/2018
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    778 127 613 00140
    Adresse : LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE HENRI POTEZ ROUTE DE BRAY 80300 MEAULTE
    Date de création : 01/01/2015
    Activité distincte : Enseignement secondaire technique ou professionnel (85.32Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    778 127 613 00116
    Adresse : BOULEVARD DES APPRENTIS 44600 SAINT-NAZAIRE
    Date de création : 01/01/2015
  • Établissement secondaire

    En activité

    778 127 613 00108
    Adresse : ETABLISSEMENT DE MEAULTE ROUTE DE BRAY 80300 MEAULTE
    Date de création : 01/01/2015
  • Établissement secondaire

    En activité

    778 127 613 00017
    Adresse : 27 RUE MARCEL ISSARTIER 33700 MERIGNAC
  • Établissement secondaire

    Fermé

    778 127 613 00132
    Adresse : BATIMENT COLOMBE PARC B 3 BOULEVARD JEAN-AUGUSTE INGRES 31770 COLOMIERS
    Date de création : 01/01/2015
    Date de clôture : 19/03/2018
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    778 127 613 00124
    Adresse : 13 RUE MARIE LOUISE DISSARD 31300 TOULOUSE
    Date de création : 01/01/2015
    Date de clôture : 01/07/2018
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    778 127 613 00066
    Adresse : 29 AVENUE CLEMENT ADER 31770 COLOMIERS
    Date de création : 29/06/1999
    Date de clôture : 05/04/2016
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    778 127 613 00058
    Adresse : ZAC PARIS NORD II 44 RUE DES CHARDONNERETS 93290 TREMBLAY-EN-FRANCE
    Date de création : 29/06/1998
    Date de clôture : 31/10/2007
    Activité distincte : Entreposage non frigorifique (63.1E)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    778 127 613 00090
    Adresse : 3 LATHAM 76490 RIVES-EN-SEINE
    Date de création : 01/01/1998
    Date de clôture : 25/12/2010
    Activité distincte : Réparation de matériels électroniques et optiques (33.13Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    778 127 613 00074
    Adresse : BA 107 AERODROME VILLACOUBLAY 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
    Date de création : 05/05/1997
    Date de clôture : 25/12/2010
    Activité distincte : Réparation de matériels électroniques et optiques (33.13Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    778 127 613 00082
    Adresse : BAT 461 AEROPORT D'ORLY 91550 PARAY-VIEILLE-POSTE
    Date de création : 01/07/1996
    Date de clôture : 25/12/2010
    Activité distincte : Réparation de matériels électroniques et optiques (33.13Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    778 127 613 00033
    Adresse : NUM VOIE 108ET122 108 AVENUE DE LA PLAINE DE FRANCE 95500 GONESSE
    Date de création : 05/06/1986
    Date de clôture : 29/06/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Entreposage non frigorifique (63.1E)

Etablissements de l'entreprise AIRBUS ATLANTIC

Annonces BODACC de AIRBUS ATLANTIC

  • DÉPÔT DES COMPTES 02/02/2024
    RCS de La Rochelle
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
    Bodacc C n°20240023, annonce n°531
  • VENTE 31/08/2022
    RCS de La Rochelle
    Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 2250000 EUR
    Ancien propriétaire : TECALEMIT AEROSPACE COMPOSITES
    Bodacc A n°20220168, annonce n°777
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2022
    RCS de La Rochelle
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
    Bodacc C n°20220154, annonce n°1016
  • VENTE 16/02/2022
    RCS de La Rochelle
    Adresse : Zone Industriel de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 721000 EUR
    Ancien propriétaire : AIRBUS
    Bodacc A n°20220033, annonce n°458
  • MODIFICATION 03/02/2022
    RCS de La Rochelle
    Dénomination : Airbus Atlantic
    Capital : 291 280 000,00 €
    Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20220024, annonce n°1001
  • MODIFICATION 19/01/2022
    RCS de La Rochelle
    Dénomination : Airbus Atlantic
    Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
    Description : Modification survenue sur la dénomination.
    Bodacc B n°20220013, annonce n°670
  • VENTE 09/11/2021
    RCS de La Rochelle
    Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20210218, annonce n°464
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2021
    RCS de La Rochelle
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
    Bodacc C n°20210150, annonce n°3057
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2020
    RCS de La Rochelle
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
    Bodacc C n°20200206, annonce n°1513
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2019
    RCS de La Rochelle
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
    Bodacc C n°20190149, annonce n°2375
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/11/2018
    RCS de La Rochelle
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
    Bodacc C n°20180208, annonce n°1021
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2017
    RCS de La Rochelle
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
    Bodacc C n°20170097, annonce n°2812
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/10/2016
    RCS de La Rochelle
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
    Bodacc C n°20160113, annonce n°2277
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/10/2015
    RCS de La Rochelle
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
    Bodacc C n°20150105, annonce n°2156
  • MODIFICATION 13/10/2015
    RCS de La Rochelle
    Dénomination : STELIA AEROSPACE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : GAUTIER Cédric, Jean, François Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
    Bodacc B n°20150196, annonce n°141
  • MODIFICATION 11/01/2015
    RCS de La Rochelle
    Dénomination : STELIA AEROSPACE
    Description : Modification survenue sur la dénomination, l'administration
    Administration : Président : GAUTIER Cédric, Jean, François Commissaire aux comptes titulaire : KPMG Commissaire aux comptes suppléant : SAINT-PIERRE Philippe
    Bodacc B n°20150007, annonce n°637
  • MODIFICATION 26/12/2014
    RCS de La Rochelle
    Dénomination : SOGERMA
    Capital : 200 000 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20140248, annonce n°334
  • MODIFICATION 24/08/2014
    RCS de La Rochelle
    Dénomination : SOGERMA
    Capital : 31 537 010,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20140161, annonce n°473
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2014
    RCS de La Rochelle
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
    Bodacc C n°20140044, annonce n°3220
  • MODIFICATION 24/07/2014
    RCS de La Rochelle
    Dénomination : SOGERMA
    Capital : 106 707 125,00 €
    Description : Modification survenue sur la dénomination, le capital
    Bodacc B n°20140140, annonce n°420
  • MODIFICATION 13/05/2011
    RCS de La Rochelle
    Dénomination : EADS SOGERMA
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : LEONARD Jean-Michel, Guillaume Commissaire aux comptes titulaire : KPMG Commissaire aux comptes suppléant : SAINT-PIERRE Philippe
    Bodacc B n°20110094, annonce n°318
  • MODIFICATION 29/03/2011
    RCS de La Rochelle
    Dénomination : EADS SOGERMA
    Adresse : Zone Industriel de l'Ancien Arsenal 17300 Rochefort
    Description : Transfert du siège social
    Bodacc B n°20110062, annonce n°367
  • MODIFICATION 09/10/2009
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : EADS SOGERMA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : KPMG en fonction le 12 Septembre 2003 Président : GAUTIER Cedric Jean Francois en fonction le 07 Mars 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SAINT-PIERRE Philippe en fonction le 30 Septembre 2009
    Bodacc B n°20090195, annonce n°318
  • MODIFICATION 29/07/2009
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : EADS SOGERMA
    Capital : 31 537,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20090143, annonce n°570

Comment contacter AIRBUS ATLANTIC ?

Téléphone : Non disponible
Email : Non disponible
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Adresse complète : ANCIEN ARSENAL
RUE DE L'ARSENAL
17300 ROCHEFORT

Cartographie de AIRBUS ATLANTIC

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Labels et certificats de AIRBUS ATLANTIC

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2023 (sur 100) : 88
Conforme aux normes Egapro
Année 2022 2023 2019 2018 2020 2021
Note 88 88 89 89 89 86
Écart rémunération (sur 40) 38 38 39 39 39 38
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15 NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés

Contentieux juridique de AIRBUS ATLANTIC

Marques déposées par AIRBUS ATLANTIC

  • OPERA Essential
    Enregistrée le 24/05/2023
    Expire le 24/05/2033
    Classes : 12 , 20 , 42
    Numéro : FR4963956
    Marque enregistrée
  • Rendez-vous
    Enregistrée le 30/05/2022
    Expire le 30/05/2032
    Classes : 12 , 42
    Numéro : FR4872922
    Marque enregistrée
  • PILOT XS
    Enregistrée le 19/06/2017
    Expire le 19/06/2027
    Classes : 12 , 20 , 39 , 42
    Numéro : FR4369707
    Marque enregistrée
  • DRIPP-IN SYSTEM
    Enregistrée le 20/10/2016
    Expire le 20/10/2026
    Classes : 35 , 37
    Numéro : FR4308743
    Marque enregistrée
  • SYMPHONY
    Enregistrée le 31/03/2016
    Expire le 31/03/2026
    Classes : 12 , 20 , 39 , 42
    Numéro : FR4260968
    Marque enregistrée
  • SEATZEN
    Enregistrée le 03/12/2015
    Expire le 03/12/2025
    Classes : 12 , 20 , 42
    Numéro : FR4230891
    Marque enregistrée
  • ULTIMATE STAR
    Enregistrée le 13/08/2015
    Expire le 13/08/2025
    Classes : 12 , 20
    Numéro : FR4203334
    Marque enregistrée
  • KOcON
    Enregistrée le 28/07/2014
    Expire le 28/07/2024
    Classes : 35 , 43
    Numéro : FR4108411
    Marque enregistrée
  • GALAXYS
    Enregistrée le 27/03/2014
    Expire le 27/03/2024
    Classes : 12 , 20
    Numéro : FR4079345
    Marque enregistrée
  • COMET
    Enregistrée le 25/03/2014
    Expire le 25/03/2024
    Classes : 12 , 20
    Numéro : FR4078588
    Marque enregistrée
  • GEMINI
    Enregistrée le 25/03/2014
    Expire le 25/03/2024
    Classes : 12 , 20
    Numéro : FR4078597
    Marque enregistrée
  • GALAXIS
    Enregistrée le 25/03/2014
    Expire le 25/03/2024
    Classes : 12 , 20
    Numéro : FR4078603
    Marque enregistrée
  • OMEGA
    Enregistrée le 25/03/2014
    Expire le 25/03/2024
    Classes : 12 , 20
    Numéro : FR4078606
    Marque enregistrée
  • PLUME
    Enregistrée le 25/03/2014
    Expire le 18/07/2024
    Classes : 12 , 20
    Numéro : FR4078610
    Demande totalement rejetée
  • CELESTE
    Enregistrée le 11/01/2013
    Expire le 11/01/2033
    Classes : 12 , 20
    Numéro : FR3973955
    Marque renouvelée
  • CELEST
    Enregistrée le 07/12/2012
    Expire le 07/12/2032
    Classes : 12 , 20
    Numéro : FR3966782
    Marque renouvelée
  • SAROS
    Enregistrée le 07/12/2012
    Expire le 07/12/2032
    Classes : 12 , 20
    Numéro : FR3966783
    Marque renouvelée
  • ZEPHIR
    Enregistrée le 07/12/2012
    Expire le 07/12/2032
    Classes : 12 , 20
    Numéro : FR3966786
    Marque renouvelée
  • EQUINOX
    Enregistrée le 18/05/2010
    Expire le 18/05/2030
    Classes : 12 , 20
    Numéro : FR3738930
    Marque renouvelée
  • SOLSTYS
    Enregistrée le 19/03/2008
    Expire le 19/03/2028
    Classes : 12 , 20
    Numéro : FR3563668
    Marque renouvelée
  • ULTIMATE 17
    Enregistrée le 08/02/2008
    Expire le 08/02/2028
    Classes : 12 , 20
    Numéro : FR3554481
    Marque renouvelée
  • BETTERFLY
    Enregistrée le 23/01/2008
    Expire le 23/01/2018
    Classes : 12 , 20
    Numéro : FR3550798
    Marque expirée
  • EVOLYS
    Enregistrée le 02/02/2004
    Expire le 02/02/2024
    Classes : 12 , 20 , 39
    Numéro : FR3271006
    Marque renouvelée
  • SOGERMA
    Enregistrée le 25/11/2003
    Expire le 25/11/2023
    Classes : 07 , 09 , 11 , 12 , 16 , 20 , 35 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR3258939
    Marque renouvelée
  • YOUR AIRCRAFT GLOBAL SUPPORT
    Enregistrée le 29/12/2000
    Expire le 29/12/2010
    Classes : 07 , 09 , 12 , 16 , 35 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR3073996
    Marque expirée
  • ECO PLUS
    Enregistrée le 16/06/2000
    Expire le 16/06/2020
    Classes : 12 , 20 , 39
    Numéro : FR3034866
    Marque expirée
  • BUSINESS PLUS
    Enregistrée le 16/06/2000
    Expire le 16/06/2010
    Classes : 12 , 20 , 39
    Numéro : FR3034870
    Marque expirée
  • CLASS 180
    Enregistrée le 16/06/2000
    Expire le 16/06/2020
    Classes : 12 , 20 , 39
    Numéro : FR3034872
    Marque expirée
  • FIRST 17
    Enregistrée le 28/08/1998
    Expire le 28/08/2018
    Classes : 20
    Numéro : FR98747669
    Marque expirée
  • AirChief
    Enregistrée le 28/08/1998
    Expire le 28/08/2018
    Classes : 11
    Numéro : FR98747670
    Marque expirée
  • AirChef
    Enregistrée le 28/08/1998
    Expire le 28/08/2018
    Classes : 11
    Numéro : FR98747671
    Marque expirée
  • SOCEA
    Enregistrée le 07/02/1991
    Expire le 07/02/2021
    Classes : 12 , 39
    Numéro : FR1642689
    Marque expirée
  • MINOS 310
    Enregistrée le 29/02/1988
    Expire le 29/02/2008
    Classes : 12 , 37 , 39
    Numéro : FR1613875
    Marque expirée

Brevets déposés par AIRBUS ATLANTIC

  • STRUCTURE BLINDEE AUTO PORTEUSE
    Enregistré le 10/06/1997
    Expiré le 27/06/2007
    Numéro : FR9707174
    Dossier définitivement rejeté
  • FOUR POUR LE CHAUFFAGE D'ALIMENTS
    Enregistré le 21/07/1997
    Expiré le 31/07/2015
    Numéro : FR9709207
    Déchu
  • SYSTEME MECANIQUE D'ASSEMBLAGE ET/OU DE SEPARATION POUR UN CONNECTEUR
    Enregistré le 26/06/2000
    Expiré le 30/06/2015
    Numéro : FR0008155
    Classes : H01R 13/62933
    Déchu
  • FAUTEUIL CONVERTIBLE EN LIT, NOTAMMENT POUR AERONEF
    Enregistré le 26/12/2000
    Expiré le 30/12/2020
    Numéro : FR0017034
    Expiré
  • SYSTEME DE RETENUE POUR UNE PERSONNE OCCUPANT UN SIEGE DE VEHICULE
    Enregistré le 04/03/2003
    Expiré le 31/03/2021
    Numéro : FR0302617
    Déchu
  • AMENAGEMENT INTERIEUR DES PAROIS DU FUSELAGE D'UN AERONEF.
    Enregistré le 27/04/2004
    Expiré le 30/04/2015
    Numéro : FR0404435
    Déchu
  • PROCEDE ET OUTILLAGE POUR LA MISE EN PLACE D'ELEMENTS DE FIXATION DANS DES PIECES A ASSEMBLER
    Enregistré le 19/03/2004
    Expiré le 31/03/2021
    Numéro : FR0402837
    Déchu
  • PIECE DE MOBILIER POUR VEHICULE, NOTAMMENT POUR AERONEF
    Enregistré le 31/03/2005
    Expiré le 31/03/2023
    Numéro : FR0503127
  • SIEGE CONVERTIBLE EN COUCHETTE
    Enregistré le 02/12/2009
    Expiré le 23/12/2023
    Numéro : FR0958590
  • DISPOSITIF DE FIXATION D'ELEMENTS DISTINCTS SUR UNE STRUCTURE RIGIDE D'AERONEF
    Enregistré le 16/07/2009
    Expiré le 31/07/2017
    Numéro : FR0903484
    Classes : H02G 3/32
    Déchu
  • SIEGE CONVERTIBLE EN COUCHETTE
    Enregistré le 01/06/2011
    Expiré le 29/06/2023
    Numéro : FR1154841
  • PROCEDE D'ARRACHAGE D'UN TISSU D'ARRACHAGE
    Enregistré le 16/07/2010
    Expiré le 31/07/2017
    Numéro : FR1002992
    Déchu
  • PROCEDE D'ARRACHAGE D'UN TISSU D'ARRACHAGE DEPOSE SUR UN MATERIAU COMPOSITE
    Enregistré le 19/01/2012
    Expiré le 31/01/2019
    Numéro : FR1200163
    Déchu
  • SIEGE D'AERONEF A STRUCTURE MONOPOUTRE ET AERONEF COMPORTANT UN TEL SIEGE
    Enregistré le 06/06/2012
    Expiré le 28/06/2023
    Numéro : FR1255279
  • PROCEDE D'USINAGE D'UN PANNEAU
    Enregistré le 16/12/2011
    Expiré le 22/12/2023
    Numéro : FR1103896
  • DISPOSITIF DE FIXATION D'UN SIEGE SUR UNE STRUCTURE D'UN VEHICULE ET SIEGE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF DE FIXATION
    Enregistré le 25/11/2011
    Expiré le 28/11/2023
    Numéro : FR1160811
  • SUPPORT DE PLANCHER D'AERONEF
    Enregistré le 16/12/2011
    Expiré le 22/12/2023
    Numéro : FR1103897
  • DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT D'OUVERTURE D'UNE TRAPPE D'AVION
    Enregistré le 12/07/2012
    Expiré le 20/07/2023
    Numéro : FR1201973
  • CASE DE TRAIN D'AERONEF
    Enregistré le 13/12/2012
    Expiré le 09/09/2014
    Numéro : FR1203395
    Classes : B64C 25/04
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF D'OUVERTURE DE TRAPPE DE CASE DE TRAIN
    Enregistré le 12/07/2012
    Expiré le 25/06/2015
    Numéro : FR1201972
    Classes : B64C 25/16
    Dossier définitivement rejeté
  • AGENCEMENT DE SIEGES CONVERTIBLES EN COUCHETTES
    Enregistré le 25/03/2013
    Expiré le 31/03/2023
    Numéro : FR1352623
  • SIEGE MONOPOUTRE A CAISSON D'ENCASTREMENT
    Enregistré le 17/07/2013
    Expiré le 20/07/2023
    Numéro : FR1357008
  • ABSORBEUR D'ENERGIE POUR SIEGE ANTICRASH ET SIEGE ANTICRASH COMPORTANT UN TEL ABSORBEUR D'ENERGIE
    Enregistré le 03/12/2013
    Expiré le 22/12/2023
    Numéro : FR1362027
  • DISPOSITIF DE PRE-ASSEMBLAGE DE PIECES AVEC INTERPOSITION DE MASTIC ET PROCEDE DE PRE-ASSEMBLAGE
    Enregistré le 04/04/2014
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR1453026
    Déchu
  • PROCEDE, DISPOSITIF ET SYSTEME D'ASSEMBLAGE D'UNE PLURALITE DE PANNEAUX
    Enregistré le 19/12/2013
    Expiré le 22/12/2023
    Numéro : FR1303001
  • PROCEDE ET SYSTEME D'ASSEMBLAGE D'UNE PLURALITE DE PANNEAUX
    Enregistré le 19/12/2013
    Expiré le 22/12/2023
    Numéro : FR1303000
  • SIEGE PASSAGER A STRUCTURE BAQUET ET POSITION AJUSTABLE
    Enregistré le 29/11/2013
    Expiré le 28/11/2023
    Numéro : FR1361857
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN PANNEAU AUTO-RAIDI EN MATERIAU COMPOSITE
    Enregistré le 19/12/2013
    Expiré le 22/12/2023
    Numéro : FR1303003
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE DE FUSELAGE D'AERONEF, PIECE DE FUSELAGE OBTENUE PAR UN TEL PROCEDE ET AERONEF EQUIPE D'UNE TELLE PIECE DE FUSELAGE
    Enregistré le 19/12/2013
    Expiré le 22/12/2023
    Numéro : FR1303002
  • SIEGE BAQUET A CINEMATIQUE EVOLUTIVE
    Enregistré le 27/11/2013
    Expiré le 28/11/2023
    Numéro : FR1361702
  • SIEGE PASSAGER A POSITIONS AJUSTABLES PAR ELEMENTS GONFLABLES
    Enregistré le 20/03/2014
    Expiré le 31/03/2023
    Numéro : FR1452308
  • RAIDISSEUR MONOBLOC POUR STRUCTURE AERONAUTIQUE
    Enregistré le 29/05/2015
    Expiré le 23/05/2023
    Numéro : FR1554842
  • SIEGE MULTI-POSITIONS POUR OPERATEUR DE CONDUITE
    Enregistré le 17/09/2014
    Expiré le 22/09/2023
    Numéro : FR1458784
  • CABINE D'AERONEF INTERACTIVE
    Enregistré le 14/04/2015
    Expiré le 28/04/2023
    Numéro : FR1553244
  • OUTIL DE FORMAGE DU POURTOUR D'AU MOINS UN ORIFICE MENAGE DANS UNE PIECE TOLEE ET PROCEDE DE FORMATION D'AU MOINS UN ORIFICE DANS UNE PIECE TOLEE PAR L'UTILISATION D'UN TEL OUTIL
    Enregistré le 14/10/2014
    Expiré le 28/10/2023
    Numéro : FR1459840
  • FORET DE PERCAGE, PROCEDE DE REALISATION D'UN TEL FORET ET METHODE DE DEPOSE D'UN RIVET
    Enregistré le 24/11/2014
    Expiré le 28/11/2023
    Numéro : FR1461335
  • BARILLET DE STOCKAGE DE BAGUES ET PROCEDE DE DISTRIBUTION DE BAGUES
    Enregistré le 11/12/2014
    Expiré le 02/01/2018
    Numéro : FR1462239
    Déchu
  • SYSTEME ET PROCEDE DE TRAITEMENT LOCAL DE SURFACE
    Enregistré le 05/11/2014
    Expiré le 28/11/2023
    Numéro : FR1460663
  • OUTIL DE SOUDAGE PAR FRICTION MALAXAGE COMPORTANT UN ORGANE DE GUIDAGE ESCAMOTABLE ET PROCEDE DE SOUDAGE
    Enregistré le 29/09/2014
    Expiré le 22/09/2023
    Numéro : FR1459174
  • DISPOSITIF DE BRIDAGE D'UNE PIECE BRUTE A USINER
    Enregistré le 26/09/2014
    Expiré le 22/09/2023
    Numéro : FR1459118
  • STRUCTURE LINTEAU POUR FUSELAGE D'AERONEF ET FUSELAGE COMPORANT UN TEL LINTEAU
    Enregistré le 18/07/2014
    Expiré le 20/07/2023
    Numéro : FR1456975
  • SYSTEME ET PROCEDE DE POSITIONNEMENT D'AU MOINS UNE ENTRETOISE DANS UNE CANALISATION LONGITUDINALE
    Enregistré le 26/09/2014
    Expiré le 30/09/2019
    Numéro : FR1459107
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'APPLICATION D'UN RUBAN ADHESIF SUR UN RAIDISSEUR
    Enregistré le 16/10/2014
    Expiré le 28/10/2023
    Numéro : FR1459942
  • PROCEDE DE SERTISSAGE D'UNE BAGUE SUR UNE TIGE DE FIXATION PAR UN AUTOMATE
    Enregistré le 11/12/2014
    Expiré le 22/12/2023
    Numéro : FR1462238
  • SIEGE CONVERTIBLE EN COUCHAGE ELARGI
    Enregistré le 31/03/2016
    Expiré le 31/03/2023
    Numéro : FR1652830
  • ENSEMBLE DE SIEGES A FAUTEUILS AGENCES EN QUINCONCE
    Enregistré le 31/03/2016
    Expiré le 31/03/2023
    Numéro : FR1652848
  • RACCORD DE CONNEXION POUR CANALISATION DE CIRCUIT DE FLUIDE D’AERONEF, CANALISATION ET PROCEDE DE RACCORDEMENT
    Enregistré le 18/12/2015
    Expiré le 22/12/2023
    Numéro : FR1562798
  • MACHINE DE MESURE ET DE TRI DE PIECES D'ASSEMBLAGE DU TYPE RIVETS A TETES FRAISEES
    Enregistré le 18/12/2015
    Expiré le 22/12/2023
    Numéro : FR1562882
  • MACHINE ET PROCEDE DE CINTRAGE D'UNE CANALISATION CYLINDRIQUE LONGITUDINALE
    Enregistré le 11/03/2016
    Expiré le 21/03/2023
    Numéro : FR1652051
  • INSTALLATION MOBILE DE TRAITEMENT DE SURFACE
    Enregistré le 27/05/2016
    Expiré le 23/05/2023
    Numéro : FR1654764
  • FAUTEUIL CONVERTIBLE AVEC REPOSE JAMBES OU SANS REPOSE JAMBES ET PROCEDE DE CONVERSION
    Enregistré le 04/04/2017
    Expiré le 28/04/2023
    Numéro : FR1752931
  • MACHINE DE CINTRAGE COMPORTANT UN MANDRIN GONFLABLE ET PROCEDE DE CINTRAGE
    Enregistré le 15/11/2016
    Expiré le 28/11/2023
    Numéro : FR1661022
  • FAUTEUIL COMPORTANT UNE TETIERE REGLABLE
    Enregistré le 27/12/2016
    Expiré le 23/12/2023
    Numéro : FR1663413
  • PLANCHER DE CABINE POUR AERONEF ET PROCEDE DE MONTAGE D'UN TEL PLANCHER
    Enregistré le 09/12/2016
    Expiré le 31/12/2019
    Numéro : FR1662267
    Classes : B64C 1/18
    Déchu
  • CIRCUIT DE FLUIDE COMPRENANT UNE PREMIERE CANALISATION, UNE DEUXIEME CANALISATION ET UN RACCORD DE LIAISON ET PROCEDE DE RACCORDEMENT
    Enregistré le 19/12/2016
    Expiré le 22/12/2023
    Numéro : FR1662701
  • FAUTEUILS DE VEHICULE A COQUE D'HABILLAGE MODULABLE
    Enregistré le 28/09/2016
    Expiré le 28/09/2023
    Numéro : FR1659158
  • FAUTEUIL POUR PASSAGER DE VEHICULE COMPORTANT UNE CONFIGURATION REPOS
    Enregistré le 04/04/2017
    Expiré le 30/04/2021
    Numéro : FR1752932
    Rejeté
  • DISPOSITIF DE SUPPORT D'AU MOINS UN EQUIPEMENT DESTINE A RECEVOIR UN TRAITEMENT DE SURFACE ET PROCEDE DE TRAITEMENT DE SURFACE
    Enregistré le 05/09/2017
    Expiré le 22/09/2023
    Numéro : FR1758154
  • EXTENSION DE SIEGE DE LONGUEUR MODULABLE, ENSEMBLE COMPORTANT UNE EXTENSION DE SIEGE ET CABINE PASSAGERS
    Enregistré le 07/02/2018
    Expiré le 24/02/2023
    Numéro : FR1851004
  • COQUE DE SIEGE AUTORAIDIE ET METHODE DE REALISATION
    Enregistré le 02/01/2018
    Expiré le 27/01/2023
    Numéro : FR1850009
  • CANALISATION TUBULAIRE LONGITUDINALE COMPORTANT UN ORGANE INTERCALAIRE ET PROCEDES DE MONTAGE ET DE CINTRAGE D'UNE TELLE CANALISATION
    Enregistré le 13/12/2017
    Expiré le 22/12/2023
    Numéro : FR1762096
  • DISPOSITIF ET PROCEDE D'USINAGE D'UNE EXTREMITE D'UN PANNEAU ELEMENTAIRE EN VUE DE SON SOUDAGE PAR FRICTION MALAXAGE
    Enregistré le 23/02/2018
    Expiré le 16/02/2023
    Numéro : FR1851602
  • SYSTEME ET PROCEDE DE FABRICATION DE PIECES THERMOPLASTIQUES STRUCTURELLES
    Enregistré le 09/03/2018
    Expiré le 22/03/2023
    Numéro : FR1852086
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE THERMOPLASTIQUE STRUCTURELLE
    Enregistré le 21/03/2018
    Expiré le 22/03/2023
    Numéro : FR1852432
  • SUPPORT DE SURLONGUEURS DE FAISCEAUX DANS UN HARNAIS ELECTRIQUE ET OU OPTIQUE, VEHICULE COMPORTANT UN TEL SUPPORT ET PROCEDE D’INSTALLATION DE FAISCEAUX EN METTANT EN OEUVRE UN TEL SUPPORT
    Enregistré le 10/07/2018
    Expiré le 27/07/2023
    Numéro : FR1856339
  • ENSEMBLE DE FAUTEUILS COMPORTANT UN ELEMENT D’EXTENSION D’ASSISE MOBILE
    Enregistré le 11/07/2018
    Expiré le 27/07/2023
    Numéro : FR1856381
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE MISE EN FORME D'UNE PIECE D'EBAUCHE POUR LA FORMATION D'UNE PIECE THERMOPLASTIQUE STRUCTURELLE
    Enregistré le 28/05/2018
    Expiré le 23/05/2023
    Numéro : FR1854476
  • CANALISATION COMPORTANT UNE EXTREMITE OUVERTE COMPORTANT UNE SURFACE DE BUTEE OBLIQUE
    Enregistré le 25/05/2018
    Expiré le 23/05/2023
    Numéro : FR1854443
  • MOULE DE SUPPORT DE LISSES ET PROCEDE DE FIXATION D'UNE PLURALITE DE LISSES SUR UN PANNEAU AFIN DE FORMER UNE PIECE DE FUSELAGE
    Enregistré le 14/05/2018
    Expiré le 23/05/2023
    Numéro : FR1854027
  • CIRCUIT DE FLUIDE, EN PARTICULIER POUR AERONEF, COMPRENANT UNE PREMIERE CANALISATION, UNE DEUXIEME CANALISATION ET UN RACCORD DE LIAISON
    Enregistré le 19/06/2018
    Expiré le 28/06/2023
    Numéro : FR1855406
  • PLANCHE DE BORD MODULABLE
    Enregistré le 18/12/2018
    Expiré le 22/12/2023
    Numéro : FR1873219
  • SYSTEME DE FIXATION D’UNE PLANCHE DE BORD D’UN POSTE DE PILOTAGE D’UN AERONEF
    Enregistré le 18/12/2018
    Expiré le 22/12/2023
    Numéro : FR1873217
  • Suite pour passager d’ronef
    Enregistré le 17/04/2019
    Expiré le 28/04/2023
    Numéro : FR1904103
  • Dispositif de formage par induction comprenant un inducteur configuré pour déformer par induction une partie d’une pièlectriquement conductrice
    Enregistré le 18/06/2019
    Expiré le 28/06/2023
    Numéro : FR1906534
  • Procé d’usinage d’un panneau métallique par un systèusinage mécanique automatisé
    Enregistré le 24/06/2019
    Expiré le 28/06/2023
    Numéro : FR1906805
  • Circuit de fluide, en particulier pour aéronef, comprenant une première canalisation, une deuxième canalisation et un raccord de liaison
    Enregistré le 28/10/2019
    Expiré le 28/10/2023
    Numéro : FR1912041
  • Système de fabrication de pièces thermoplastiques
    Enregistré le 30/10/2019
    Expiré le 28/10/2023
    Numéro : FR1912183
  • Circuit de fluide comprenant un raccord de liaison pour canalisations comprenant un organe de guidage pour conduit réchauffeur
    Enregistré le 06/12/2019
    Expiré le 22/12/2023
    Numéro : FR1913858
  • Circuit de fluide comprenant un raccord de liaison pour canalisations
    Enregistré le 06/12/2019
    Expiré le 22/12/2023
    Numéro : FR1913854
  • Dispositif de moulage drainant d’un système de fabrication de pièces en matériau composite
    Enregistré le 19/12/2019
    Expiré le 22/12/2023
    Numéro : FR1914831
  • Système et procé de commande d’un sièaéronef et de son environnement via une connexion sans-fil
    Enregistré le 17/02/2020
    Expiré le 24/02/2023
    Numéro : FR2001529
  • Système de gestion du sommeil et/ou du bien-être d’un passager d’ronef et procé de mise en œuvre d’un tel système
    Enregistré le 21/02/2020
    Expiré le 24/02/2023
    Numéro : FR2001732
  • Ossature pour sièaéronef constituée de pièces planes dées et assemblées et son procé de fabrication
    Enregistré le 17/07/2020
    Expiré le 27/07/2023
    Numéro : FR2007492
  • Banquette double pour passagers d’ronef.
    Enregistré le 03/08/2020
    Expiré le 18/08/2023
    Numéro : FR2008246
  • Conduite de fluide pour aéronef comprenant une canalisation thermoplastique et un connecteur
    Enregistré le 05/10/2020
    Expiré le 28/10/2023
    Numéro : FR2010157
    Classes : F16L 47/22
  • Canalisation thermoplastique renforcée
    Enregistré le 19/11/2020
    Expiré le 28/11/2023
    Numéro : FR2011878
  • Système et procé de solidarisation de pièces thermoplastiques hautes performances
    Enregistré le 11/12/2020
    Expiré le 22/12/2023
    Numéro : FR2013043
  • Procé et système de solidarisation étanche d’une pièce auxiliaire traversante à une pièce principale
    Enregistré le 21/01/2021
    Expiré le 19/01/2023
    Numéro : FR2100557
  • Unitége pour passager d’ronef et arrangement de cabine associé
    Enregistré le 16/04/2021
    Expiré le 28/04/2023
    Numéro : FR2103964
  • RAIDISSEUR MONOBLOC POUR STRUCTURE AERONAUTIQUE
    Enregistré le 29/05/2015
    Expiré le 23/05/2020
    Numéro : FR1554842
  • SIEGE CONVERTIBLE EN COUCHAGE ELARGI
    Enregistré le 31/03/2016
    Expiré le 01/04/2020
    Numéro : FR1652830
  • ENSEMBLE DE SIEGES A FAUTEUILS AGENCES EN QUINCONCE
    Enregistré le 31/03/2016
    Expiré le 01/04/2020
    Numéro : FR1652848
  • FAUTEUIL CONVERTIBLE AVEC REPOSE JAMBES OU SANS REPOSE JAMBES ET PROCEDE DE CONVERSION
    Enregistré le 04/04/2017
    Expiré le 29/04/2020
    Numéro : FR1752931
  • MACHINE DE CINTRAGE COMPORTANT UN MANDRIN GONFLABLE ET PROCEDE DE CINTRAGE
    Enregistré le 15/11/2016
    Expiré le 23/11/2019
    Numéro : FR1661022
  • FAUTEUIL COMPORTANT UNE TETIERE REGLABLE
    Enregistré le 27/12/2016
    Expiré le 27/12/2019
    Numéro : FR1663413
  • PLANCHER DE CABINE POUR AERONEF ET PROCEDE DE MONTAGE D'UN TEL PLANCHER
    Enregistré le 09/12/2016
    Expiré le 20/12/2019
    Numéro : FR1662267
    Classes : B64C 1/18
  • DISPOSITIF DE SUPPORT D'AU MOINS UN EQUIPEMENT DESTINE A RECEVOIR UN TRAITEMENT DE SURFACE ET PROCEDE DE TRAITEMENT DE SURFACE
    Enregistré le 05/09/2017
    Expiré le 24/09/2019
    Numéro : FR1758154
  • EXTENSION DE SIEGE DE LONGUEUR MODULABLE, ENSEMBLE COMPORTANT UNE EXTENSION DE SIEGE ET CABINE PASSAGERS
    Enregistré le 07/02/2018
    Expiré le 26/02/2020
    Numéro : FR1851004
  • COQUE DE SIEGE AUTORAIDIE ET METHODE DE REALISATION
    Enregistré le 02/01/2018
    Expiré le 29/01/2020
    Numéro : FR1850009
  • CANALISATION TUBULAIRE LONGITUDINALE COMPORTANT UN ORGANE INTERCALAIRE ET PROCEDES DE MONTAGE ET DE CINTRAGE D'UNE TELLE CANALISATION
    Enregistré le 13/12/2017
    Expiré le 20/12/2019
    Numéro : FR1762096

Procédures collectives de AIRBUS ATLANTIC

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.