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Mise à jour RCS : le 17/06/2026 Mise à jour RNE : le 17/06/2026 Mise à jour INSEE : le 17/06/2026

ALSTOM HOLDINGS

347 951 238 · Active
Adresse : 48 RUE ALBERT DHALENNE, 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Activité : Activités des sièges sociaux
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 05/09/1988
Dirigeant : Delpit Bernard

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Informations juridiques de ALSTOM HOLDINGS

SIREN : 347 951 238
SIRET (siège) : 347 951 238 00869
Numéro LEI : 549300W64S5Q0I46LK20 
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR60347951238
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOBIGNY , le 10/11/2015 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 10/11/2015)
Numéro RCS : 347 951 238 R.C.S. Bobigny
Capital social : 7 380 615 380,82 €

Extrait INPI

Activité de ALSTOM HOLDINGS

Activité principale déclarée : Activités des sièges sociaux
Code NAF ou APE : 70.10Z (Activités des sièges sociaux)
Domaine d’activité : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2027

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Etablissements de l'entreprise ALSTOM HOLDINGS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    347 951 238 00869
    Adresse : 48 RUE ALBERT DHALENNE 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
    Date de création : 10/11/2015
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00851
    Adresse : 3 AVENUE ANDRE MALRAUX 92300 LEVALLOIS-PERRET
    Date de création : 01/05/2001
    Date de clôture : 10/11/2015 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Activités des sociétés holding (64.20Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00844
    Adresse : 25 AVENUE KLEBER 75016 PARIS
    Date de création : 01/08/1999
    Date de clôture : 23/08/2004 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00828
    Adresse : 141 RUE RATEAU 93120 LA COURNEUVE
    Date de création : 01/09/1992
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
    Enseigne : DEM LCA
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00810
    Adresse : IMMEUBLE CRISTAL 113 BOULEVARD DE LA BATAILLE DE STALINGRAD 69100 VILLEURBANNE
    Date de création : 17/08/1992
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00836
    Adresse : 12 LE NIEMEYER VAL DE FONT 10 AVENUE DES OLYMPIADES 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS
    Date de création : 27/07/1992
    Date de clôture : 01/01/1999 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de pompes et compresseurs (29.1C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00802
    Adresse : LE SIRIUS CTR CAP SUD 84000 AVIGNON
    Date de création : 06/04/1992
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension (31.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00786
    Adresse : 12 A 14 12 RUE D'ALSACE 92300 LEVALLOIS-PERRET
    Date de création : 01/04/1992
    Date de clôture : 25/12/1995
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
    Enseigne : SCAM THERMIQUES
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00794
    Adresse : POLE TECHNO HENRI FARMAN 13 RUE CLEMENT ADER 51100 REIMS
    Date de création : 07/03/1992
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00760
    Adresse : 76 AVENUE ANDRE MALRAUX 57000 METZ
    Date de création : 01/05/1991
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00778
    Adresse : LA MADELEINE D EN HAUT 59494 PETITE FORET
    Date de création : 01/04/1991
    Date de clôture : 05/02/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Entreposage non frigorifique (63.1E)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00661
    Adresse : 2 QUAI DE SEINE 93200 SAINT-DENIS
    Date de création : 14/06/1990
    Date de clôture : 31/12/2000
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00703
    Adresse : 6 RUE DU RHONE 90000 BELFORT
    Date de création : 14/06/1990
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00646
    Adresse : 1 RUE BAPTISTE MARCET 71200 LE CREUSOT
    Date de création : 29/12/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Construction de matériel ferroviaire roulant (35.2Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00612
    Adresse : 27600 LE VAL D'HAZEY
    Date de création : 30/10/1989
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Activités des sociétés holding (64.20Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00034
    Adresse : DIA NANTES ATLANTIQUE RUE RENE FONCK 44860 SAINT-AIGNAN-GRANDLIEU
    Date de création : 26/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00588
    Adresse : 081-095 81 AVENUE ARISTIDE BRIAND 93240 STAINS
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993
    Activité distincte : Réparation de matériels électriques (31.1C)
    Enseigne : GEC ALSTHOM SERVICES
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00596
    Adresse : 11 13 11 AVENUE DE BEL AIR 69100 VILLEURBANNE
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00562
    Adresse : BOULEVARD DE LA PRAIRIE AU DUC 44200 NANTES
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 31/12/1993
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00570
    Adresse : 25 RUE DES BATELIERS 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00547
    Adresse : 40 RUE JEAN JAURES 93170 BAGNOLET
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1992
    Activité distincte : Fabrication de pompes et compresseurs (29.1C)
    Enseigne : SCAM FLUIDES
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00737
    Adresse : 40 RUE JEAN JAURES 93170 BAGNOLET
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 27/07/1992
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00448
    Adresse : LA CANTONADE 30960 SAINT-FLORENT-SUR-AUZONNET
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs et turbines (29.1A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00539
    Adresse : 53 A 55 53 AVENUE JEAN JAURES 93350 LE BOURGET
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00521
    Adresse : 141 RUE RATEAU 93120 LA COURNEUVE
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de pompes et compresseurs (29.1C)
    Enseigne : RATEAU
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00687
    Adresse : 12 RUE ADRIEN MESLIER 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 31/12/2000
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00513
    Adresse : 45 RUE DU COMMANDANT ROLLAND 93350 LE BOURGET
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00455
    Adresse : TOUR NEPTUNE LA DEFENSE 1 20 PLACE DE SEINE 92400 COURBEVOIE
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1994 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00554
    Adresse : RUE LEON DUROCHER 44200 NANTES
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 31/03/1994
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00497
    Adresse : 28 CRS BLAISE PASCAL 91000 EVRY-COURCOURONNES
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1995 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00505
    Adresse : SECTEUR D ZONE INDUSTRIELLE 06700 SAINT LAURENT DU VAR
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00729
    Adresse : 3 RUE DU MOULIN 60660 CRAMOISY
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 05/02/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00489
    Adresse : 7 A 9 7 RUE DENIS PAPIN 78190 TRAPPES
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1995 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00695
    Adresse : 40 RUE JEAN JAURES 93170 BAGNOLET
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00471
    Adresse : ET 224 222 BOULEVARD GUSTAVE FLAUBERT 63000 CLERMONT-FERRAND
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00679
    Adresse : 40 RUE JEAN JAURES 93170 BAGNOLET
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00463
    Adresse : LE TERTIEL ZAC VAL DE CROZ AVENUE DE VANIERES 34070 MONTPELLIER
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00232
    Adresse : PARC ACTIVITES CHATEAU ROU AVENUE PRESIDENT J.F. KENNEDY 33700 MERIGNAC
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00109
    Adresse : BAT I PERI SUD II 13 RUE ANDRE VILLET 31400 TOULOUSE
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00224
    Adresse : RUE PAUL DOUMER 73100 AIX-LES-BAINS
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension (31.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00117
    Adresse : 4 BOULEVARD JULES DURAND 76600 LE HAVRE
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1994 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00141
    Adresse : 18 VAL VERT 74000 ANNECY
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00133
    Adresse : 53 RUE JEAN JAURES (LILLE) 59000 LILLE
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00166
    Adresse : 2 RUE POINCARE 67800 BISCHHEIM
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00158
    Adresse : 50 RUE DU DOCTEUR GUINIER 65600 SEMEAC
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00182
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE RUE DU PRE AUX BOEUFS 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00174
    Adresse : 83 RUE ANNA SCHOEN 68200 MULHOUSE
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00190
    Adresse : RUE DES PATIS 76140 LE PETIT-QUEVILLY
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de petite et moyenne puissance (31.1A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00208
    Adresse : BOULEVARD DE LA RESISTANCE 71000 MACON
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension (31.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00216
    Adresse : ROUTE DE GIVRY 71880 CHATENOY-LE-ROYAL
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour basse tension (31.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00091
    Adresse : AV DE LATTRE DE TASSIGNY 25290 ORNANS
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00042
    Adresse : ZI NORD 12 RUE DE MAYENCE 21000 DIJON
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00273
    Adresse : 74 ROUTE DES CAMOINS 13011 MARSEILLE
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00026
    Adresse : 38 AVENUE KLEBER 75016 PARIS
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1999 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00356
    Adresse : 33 AVENUE DE VERDUN 26000 VALENCE
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00349
    Adresse : 8 RUE DU DOCTEUR HERPIN 37000 TOURS
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'appareils médicochirurgicaux (33.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00067
    Adresse : IMMEUBLE TRIFIDE RUE CLAUDE BLOCH 14000 CAEN
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00364
    Adresse : 2 RUE D’ASPE 64160 MORLAAS
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1992
    Activité distincte : Entreposage non frigorifique (63.1E)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00307
    Adresse : 36 RUE DE LA PART-DIEU 69003 LYON
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 17/08/1992
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00281
    Adresse : 2 ALLEE DE VINCENNES 54500 VANDŒUVRE-LES-NANCY
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00422
    Adresse : LA DEVEZE 30960 SAINT-JEAN-DE-VALERISCLE
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de pompes et compresseurs (29.1C)
    Enseigne : DTN
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00414
    Adresse : TOUR VENDOME 204 ROND-POINT DU PONT DE SEVRES 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00331
    Adresse : 5 RUE SAINTE CLAIRE 87000 LIMOGES
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00430
    Adresse : CHEMIN DU PRE CARRE 38240 MEYLAN
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00125
    Adresse : 8 AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY 51100 REIMS
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00240
    Adresse : 3 AVENUE DES TROIS CHENES 90000 BELFORT
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00059
    Adresse : 27 RUE LUCIEN JUY 21000 DIJON
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de petite et moyenne puissance (31.1A)
    Enseigne : PARVEX
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00323
    Adresse : Z I 02100 ROUVROY
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00406
    Adresse : 43 AVENUE DE PARIS 45000 ORLEANS
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1994 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00315
    Adresse : AVENUE DU COMMANDANT LYSIACK 17440 AYTRE
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Construction de matériel ferroviaire roulant (35.2Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00380
    Adresse : 130 RUE LEON BLUM 69100 VILLEURBANNE
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension (31.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00299
    Adresse : ZONE COMMERCIALE CHEMIN DE LA CRISTOLE 84000 AVIGNON
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 06/04/1992
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00372
    Adresse : B P 128 145 RUE DE LA REPUBLIQUE 69330 MEYZIEU
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Fabrication d'isolateurs en verre (26.1K)
    Enseigne : FML
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00653
    Adresse : 33 RUE DES BATELIERS 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
    Date de création : 14/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1994 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00075
    Adresse : ZI DE KERGONAN RUE PIERRE MARTIN 29200 BREST
    Date de création : 14/03/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00620
    Adresse : 15 RUE ANTOINE BALARD 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONE
    Date de création : 01/01/1989
    Date de clôture : 25/12/1992
    Activité distincte : Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de très grande puissance (31.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    347 951 238 00638
    Adresse : 70 RUE JEAN JAURES 59770 MARLY
    Date de création : 01/01/1989
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Construction de matériel ferroviaire roulant (35.2Z)
    Enseigne : CIMT

Etablissements de l'entreprise ALSTOM HOLDINGS

Finances de ALSTOM HOLDINGS

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 394M 417M 403 353M
Marge brute (€) 1,27Mds 1,3Mds 1,23Mds 624M
EBITDA - EBE (€) 159M 267M 67M 107M
Résultat d'exploitation (€) -20M 90M -133M 46M
Résultat net (€) -371M -20M 163 222M
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -5,5 103M -100 783
Taux de marge brute (%) 324 311 306 177
Taux de marge d'EBITDA (%) 40,4 64 16,6 30,3
Taux de marge opérationnelle (%) -5,1 21,6 -33 13
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -6,09Mds -4,36Mds -6,04Mds -2,88Mds
BFR exploitation (€) 123M 253M -525M 208M
BFR hors exploitation (€) -6,22Mds -4,61Mds -5,51Mds -3,09Mds
BFR (j de CA) -5,64K -3,82K -5,47K -2,98K
BFR exploitation (j de CA) 114 222 -476 215
BFR hors exploitation (j de CA) -5,76K -4,04K -4,99K -3,19K
Délai de paiement clients (j) 422 490 140 664
Délai de paiement fournisseurs (j) 119 117 230 315
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) -199M 166M 2,3Mds 881M
Capacité d'autofinancement / CA (%) -50,5 39,8 571 250
Fonds de roulement net global (€) -4,49Mds -3,93Mds -5,55Mds -2,39Mds
Couverture du BFR 0,7 0,9 0,9 0,8
Trésorerie (€) 1,6Mds 435M 486M 486M
Dettes financières (€) 6,73Mds 8,54Mds 9,09Mds 6,37Mds
Capacité de remboursement -25,7 48,8 3,7 6,7
Ratio d'endettement (Gearing) 0,5 0,7 0,8 0,5
Autonomie financière (%) 42,6 41,8 38,7 39,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) 32,2 30,4 129 55
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 11Mds
Liquidité générale 0,3
Couverture des dettes 4,3 2,9 3 3,4
Fonds propres (€) 10,7Mds 11,1Mds 11,2Mds 11,2Mds
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) -94,2 -4,8 40,4 62,9
Rentabilité sur fonds propres (%) -3,5 -0,2 1,5 2
Rentabilité économique (%) -1,5 -0,1 0,6 0,8
Valeur ajoutée (€) -486M -366M -460M -79M
Valeur ajoutée / CA (%) -123 -87,8 -114 -22,4
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Effectif 377 0
Salaires et charges sociales (€) 60M 59M 15M 0
Salaires / CA (%) 15,2 14,1 3,7 0
Impôts et taxes (€) 4M 3M 2M 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de ALSTOM HOLDINGS

Entreprises dirigées par ALSTOM HOLDINGS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ALSTOM HOLDINGS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ALSTOM HOLDINGS

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    07/02/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    07/02/2026
    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    22/09/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    28/08/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    28/08/2025
    • Document inconnu
    09/08/2024
    • Document inconnu
    19/07/2023
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    26/09/2022
    • Avenant au procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    05/09/2022
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    28/10/2021
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision d'augmentation
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    • Statuts mis à jour
    14/04/2021
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision d'augmentation
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    • Statuts mis à jour
    14/04/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/07/2020
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification de la commune suite à décret
    • Statuts mis à jour
    30/12/2019
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    14/10/2019
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    30/08/2019
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    12/04/2019
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    02/04/2019
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
    25/09/2018
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    03/08/2018
    • Rapport du commissaire à la scission
      • Apport de stitres des sociétés SIEMENS MOBILITY GMBH, SIEMENS MOBILITY HOLDING BV et SIEMENS MOBILITY SAS consenti par la société ALSTOM SA au profit de la société ALSTOM HOLDINGS SA
    15/06/2018
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
    01/06/2018
    • Traité
      • Traité d'apport partiel d'actif entre la ste ALSTOM HOLDINGS SA bénéficiaire et la sté ALSTOM SA apporteuse.
    23/05/2018
    • Ordonnance
      • Sur requête n°2017O7867 en la personne de Monsieur PERONNET Olivier associé du Cabinet FINEXSI situé 14 rue de Bassano - 75116 PARIS
    09/01/2018
    • Acte
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    18/08/2017
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
    • Statuts mis à jour
    10/11/2015
    • Document inconnu
    02/10/2015
    • Document inconnu
    07/09/2015
    • Document inconnu
    25/08/2015
    • Document inconnu
    11/08/2015
    • Document inconnu
    05/08/2015
    • Document inconnu
    16/06/2015
    • Document inconnu
    03/12/2014
    • Document inconnu
    17/11/2014
    • Document inconnu
    15/01/2014
    • Document inconnu
    03/05/2012
    • Document inconnu
    03/05/2012
    • Document inconnu
    03/05/2012
    • Document inconnu
    03/05/2012
    • Document inconnu
    28/03/2012
    • Document inconnu
    23/03/2012
    • Document inconnu
    28/02/2012
    • Document inconnu
    20/02/2012
    • Document inconnu
    07/09/2011
    • Document inconnu
    14/07/2011
    • Document inconnu
    08/07/2011
    • Document inconnu
    08/07/2011
    • Document inconnu
    12/01/2011
    • Document inconnu
    25/05/2010
    • Document inconnu
    06/01/2010

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Comptes annuels de ALSTOM HOLDINGS

  • Comptes sociaux 2025 28/08/2025
  • Comptes sociaux 2024 03/07/2025
  • Comptes sociaux 2024 08/10/2024
  • Comptes sociaux 2023 14/11/2023
  • Comptes sociaux 2022 20/07/2022
  • Comptes sociaux 2021 11/01/2022
  • Comptes sociaux 2020 06/07/2020
  • Comptes sociaux 2019 09/07/2019
  • Comptes sociaux 2018 13/03/2019
  • Comptes sociaux 2017 27/07/2017

Conformité de ALSTOM HOLDINGS

0 procédure collective
16 contentieux
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Alertes de ALSTOM HOLDINGS

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Procédures collectives de ALSTOM HOLDINGS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ALSTOM HOLDINGS

  • Cour administrative d'appel de Versailles, 25/10/2018, 16VE01033
    Début du contentieux : 11/10/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etat
    Lire sur Pappers Justice
  • CNIL, 31/12/2017, DF-2017-692
    Début du contentieux : 09/06/2017
    Position : Demandeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Besançon, 05/05/2017, 16/00128
    Début du contentieux : 18/12/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : ALSTOM POWER SERVICE, COMITE D ETABLIISEMENT ALSTOM POWER SYSTEMS, ALSTOM TRANSPORT SA, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 06/09/2016, 15-12.230
    Position : Défendeur
    Autres parties : UAPE HOLDING USINES APPLICATIONS POLY EXPANSES, Alstom Switzerland Ltd, ALSTOM
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Versailles, 19/07/2016, 14VE02664
    Début du contentieux : 01/07/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère de l'Économie et des Finances
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 18/11/2014, 12/02825
    Début du contentieux : 04/04/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : UAPE HOLDING USINES APPLICATIONS POLY EXPANSES, Société ALSTOM SWITZERLAND LTD, ALSTOM
    Dispositif : Se dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 05/12/2013, 12-27.237
    Début du contentieux : 13/02/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : GDF, GDF armateur, GTT GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ, NYK ARMATEUR, CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE, GDF armateur 2
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 26/10/2012, 10/12254
    Début du contentieux : 13/02/2009
    Position : Demandeur
    Autres parties : CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE, GTT GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ, S.N.C. GDF ARMATEUR, GLOBAL LNG ARMATEUR, ENGIE, NYK ARMATEUR
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • CJUE, 10/04/2012, T-164/12
    Position : Demandeur
    Autres parties : ALSTOM, ALSTOM GRID PROTECTION & CONTROLE SAS, Alston Grid AG, Commission européenne
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  • CNIL, 23/02/2012, DF-2012-090
    Position : Défendeur
    Autres parties : CNIL COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES
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  • Cour de cassation, 17/06/2009, 08-10.827
    Début du contentieux : 08/01/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Cegelec SDN BHD, Cegelec
    Dispositif : Désistement
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  • Cour d'appel de Rennes, 10/01/2008, 06/04246
    Début du contentieux : 16/04/2002
    Position : Défendeur
    Autres parties : CRF CROIX ROUGE FRANCAISE, MMA IARD, Société S. A. M. M. A. R
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  • CEDH, 13/12/2005, 632/02
    Position : Demandeur
    Autres parties : Gouvernement français
    Dispositif : Radiation du rôle
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  • Cour de cassation, 31/03/2004, 00-17.423
    Début du contentieux : 12/05/2000
    Position : Défendeur
    Autres parties : ELIOR RESTAURATION FRANCE, GEC Alsthom, GEC Alsthom électromécanique, SOC ALSTOM ACEC ENERGIE, Jeumont Industrie, Alstom Hydraulique
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 03/12/2002, 01-14.170
    Début du contentieux : 04/05/2001
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Cerma
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal de commerce de Paris, 15/01/2002, 1998/32922, 1998/44095
    Début du contentieux : 11/10/2000
    Position : Défendeur
    Autres parties : HYDRO RESEARCH SYSTEMS "HRS", CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE, ALSTOM LEROUX NAVAL, Personne anonymisée 1
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Annonces BODACC de ALSTOM HOLDINGS

  • MODIFICATION 10/03/2026
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ALSTOM Holdings
    Capital : 7 380 615 380,82 €
    Adresse : 48 Rue Albert Dhalenne 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20260047, annonce n°6644
  • MODIFICATION 02/10/2025
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ALSTOM Holdings
    Adresse : 48 Rue Albert Dhalenne 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : DELPIT Bernard ; Administrateur : PETROVIC Emmanuelle ; Administrateur : MOREL Julie ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20250189, annonce n°2990
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2025
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2025
    Adresse : 48 Rue Albert Dhalenne 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Bodacc C n°20250168, annonce n°6155
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2024
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2024
    Adresse : 48 Rue Albert Dhalenne 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Bodacc C n°20240197, annonce n°12468
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/11/2023
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2023
    Adresse : 48 Rue Albert Dhalenne 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Bodacc C n°20230222, annonce n°3946
  • MODIFICATION 25/07/2023
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ALSTOM Holdings
    Adresse : 48 Rue Albert Dhalenne 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : DELPIT Bernard ; Administrateur : PETROVIC Emmanuelle ; Administrateur : CARLOT Anneli, Marie ; Administrateur : SRIKANTH Seshadri ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20230141, annonce n°2344
  • MODIFICATION 21/07/2023
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ALSTOM Holdings
    Adresse : 48 Rue Albert Dhalenne 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : DELPIT Bernard ; Administrateur : PETROVIC Emmanuelle ; Administrateur : CARLOT Anneli, Marie ; Administrateur : HARTANEROT Stéphanie ; Administrateur : SRIKANTH Seshadri ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20230139, annonce n°2135
  • MODIFICATION 28/09/2022
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ALSTOM Holdings
    Adresse : 48 Rue Albert Dhalenne 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : MARTINEZ Laurent ; Administrateur : PETROVIC Emmanuelle ; Administrateur : CARLOT Anneli, Marie ; Administrateur : HARTANEROT Stéphanie ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20220188, annonce n°2942
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2022
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2022
    Adresse : 48 Rue Albert Dhalenne 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Bodacc C n°20220141, annonce n°11768
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/01/2022
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2021
    Adresse : 48 Rue Albert Dhalenne 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Bodacc C n°20220009, annonce n°2735
  • MODIFICATION 02/11/2021
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ALSTOM HOLDINGS
    Adresse : 48 Rue Albert Dhalenne 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : MARTINEZ Laurent ; Administrateur : PETROVIC Emmanuelle ; Administrateur : CARLOT Anneli, Marie ; Administrateur : ZELLER Catherine ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20210214, annonce n°9717
  • MODIFICATION 16/04/2021
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ALSTOM HOLDINGS
    Capital : 5 720 097 597,30 €
    Adresse : 48 Rue Albert Dhalenne 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20210075, annonce n°1549
  • MODIFICATION 16/04/2021
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ALSTOM HOLDINGS
    Adresse : 48 Rue Albert Dhalenne 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : MARTINEZ Laurent ; Administrateur : PETROVIC Emmanuelle ; Administrateur : HARTANEROT Stéphanie ; Administrateur : CARLOT Anneli, Marie ; Administrateur : REYGROBELLET François, Pierre, Henri ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20210075, annonce n°1548
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2020
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2020
    Adresse : 48 Rue Albert Dhalenne 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
    Bodacc C n°20200132, annonce n°11570
  • MODIFICATION 17/10/2019
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ALSTOM HOLDINGS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 10 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 10 Novembre 2015 ; Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : MARTINEZ Laurent modification le 25 Septembre 2018 ; Administrateur : REYGROBELLET François, Pierre, Henri en fonction le 25 Septembre 2018 ; Administrateur : HARTANEROT Stephanie en fonction le 02 Avril 2019 ; Administrateur : CORNILLE, PETROVIC Emmanuelle en fonction le 12 Avril 2019 ; Administrateur : DUBOIS, CARLOT Anneli, Marie en fonction le 14 Octobre 2019
    Bodacc B n°20190201, annonce n°3538
  • MODIFICATION 03/09/2019
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ALSTOM HOLDINGS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 10 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 10 Novembre 2015 ; Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : MARTINEZ Laurent modification le 25 Septembre 2018 ; Administrateur : REYGROBELLET François, Pierre, Henri en fonction le 25 Septembre 2018 ; Administrateur : HARTANEROT Stephanie en fonction le 02 Avril 2019 ; Administrateur : CORNILLE, PETROVIC Emmanuelle en fonction le 12 Avril 2019
    Bodacc B n°20190169, annonce n°1708
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2019
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2019
    Adresse : 48 rue Albert Dhalenne 93400 Saint-Ouen
    Bodacc C n°20190140, annonce n°15904
  • MODIFICATION 16/04/2019
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ALSTOM HOLDINGS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 10 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 10 Novembre 2015 ; Administrateur : VALENTIN, ESTURONNE Laurence modification le 10 Novembre 2015 ; Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : MARTINEZ Laurent modification le 25 Septembre 2018 ; Administrateur : REYGROBELLET François, Pierre, Henri en fonction le 25 Septembre 2018 ; Administrateur : HARTANEROT Stephanie en fonction le 02 Avril 2019 ; Administrateur : CORNILLE, PETROVIC Emmanuelle en fonction le 12 Avril 2019
    Bodacc B n°20190075, annonce n°1735
  • MODIFICATION 04/04/2019
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ALSTOM HOLDINGS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 10 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 10 Novembre 2015 ; Administrateur : VALENTIN, ESTURONNE Laurence modification le 10 Novembre 2015 ; Administrateur : LE GOFF Pierrick en fonction le 10 Novembre 2015 ; Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : MARTINEZ Laurent modification le 25 Septembre 2018 ; Administrateur : REYGROBELLET François, Pierre, Henri en fonction le 25 Septembre 2018 ; Administrateur : HARTANEROT Stephanie en fonction le 02 Avril 2019
    Bodacc B n°20190067, annonce n°5593
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/03/2019
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2018
    Adresse : 48 rue Albert Dhalenne 93400 Saint-Ouen
    Bodacc C n°20190060, annonce n°5775
  • MODIFICATION 27/09/2018
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ALSTOM HOLDINGS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 10 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 10 Novembre 2015 ; Administrateur : VALENTIN Laurence modification le 10 Novembre 2015 ; Administrateur : LE GOFF Pierrick en fonction le 10 Novembre 2015 ; Administrateur : JULIAN Michael modification le 29 Mars 2018 ; Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : MARTINEZ Laurent modification le 25 Septembre 2018 ; Administrateur : REYGROBELLET François, Pierre, Henri en fonction le 25 Septembre 2018
    Bodacc B n°20180184, annonce n°4217
  • MODIFICATION 07/08/2018
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ALSTOM HOLDINGS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 10 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 10 Novembre 2015 ; Administrateur : VALENTIN Laurence modification le 10 Novembre 2015 ; Administrateur : LE GOFF Pierrick en fonction le 10 Novembre 2015 ; Administrateur : JULIAN Michael modification le 29 Mars 2018 ; Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : LE GOFF Pierrick en fonction le 01 Juin 2018 ; Administrateur : MARTINEZ Laurent en fonction le 03 Août 2018
    Bodacc B n°20180148, annonce n°1598
  • MODIFICATION 05/06/2018
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ALSTOM HOLDINGS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 10 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 10 Novembre 2015 ; Administrateur : VALENTIN Laurence modification le 10 Novembre 2015 ; Administrateur : LE GOFF Pierrick en fonction le 10 Novembre 2015 ; Administrateur : JULIAN Michael modification le 29 Mars 2018 ; Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : LE GOFF Pierrick en fonction le 01 Juin 2018
    Bodacc B n°20180105, annonce n°2084
  • VENTE 27/05/2018
    RCS de Bobigny
    Adresse : 48 RUE Albert Dhalenne 93400 Saint-Ouen
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20180099, annonce n°1327
  • MODIFICATION 23/08/2017
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ALSTOM HOLDINGS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 10 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 10 Novembre 2015 ; Président du comité d'administration Directeur général Administrateur : DONSION Maria Jose modification le 10 Novembre 2015 ; Administrateur : VALENTIN Laurence modification le 10 Novembre 2015 ; Administrateur : LE GOFF Pierrick en fonction le 10 Novembre 2015 ; Administrateur : MICHAEL Julian en fonction le 18 Août 2017
    Bodacc B n°20170160, annonce n°1461
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2017
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2017
    Adresse : 48 rue Albert Dhalenne 93400 Saint-Ouen
    Bodacc C n°20170076, annonce n°11828
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2016
    RCS de Bobigny
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/03/2016
    Adresse : 48 rue Albert Dhalenne 93400 Saint-Ouen
    Bodacc C n°20160074, annonce n°10937
  • IMMATRICULATION 18/11/2015
    RCS de Bobigny
    Dénomination : ALSTOM HOLDINGS
    Adresse : 48 rue Albert Dhalenne 93400 Saint-Ouen
    Bodacc A n°20150222, annonce n°1635
  • MODIFICATION 13/10/2015
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM HOLDINGS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général délégué Administrateur : BOSIO Pierre Jean modification le 05 Août 2015 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : MORIN Jean-Jacques modification le 03 Décembre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 17 Novembre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 17 Novembre 2014 Administrateur : LENGLART Karine en fonction le 25 Août 2015 Administrateur : DONSION Maria Jose en fonction le 02 Octobre 2015
    Bodacc B n°20150196, annonce n°2132
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2015
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2015
    Adresse : 3 avenue André Malraux 92300 Levallois-Perret
    Bodacc C n°20150098, annonce n°12181
  • MODIFICATION 16/09/2015
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM HOLDINGS
    Adresse : 3 avenue André Malraux 92300 Levallois-Perret
    Description : Modification de représentant. Modification de l'adresse du siège.
    Administration : Directeur général délégué Administrateur : BOSIO Pierre Jean modification le 05 Août 2015 Administrateur : CARR Keith en fonction le 14 Juillet 2011 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : MORIN Jean-Jacques modification le 03 Décembre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 17 Novembre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 17 Novembre 2014 Administrateur : LENGLART Karine en fonction le 25 Août 2015
    Bodacc B n°20150177, annonce n°1507
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/09/2015
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2015
    Adresse : 3 avenue André Malraux 92300 Levallois-Perret
    Bodacc C n°20150095, annonce n°5745
  • MODIFICATION 02/09/2015
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM HOLDINGS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général délégué Administrateur : BOSIO Pierre Jean modification le 05 Août 2015 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 16 Juillet 2009 Commissaire aux comptes suppléant : DE CAMBOURG Patrick en fonction le 16 Juillet 2009 Administrateur : CARR Keith en fonction le 14 Juillet 2011 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : MORIN Jean-Jacques modification le 03 Décembre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 17 Novembre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 17 Novembre 2014 Administrateur : LENGLART Karine en fonction le 25 Août 2015
    Bodacc B n°20150168, annonce n°2357
  • MODIFICATION 13/08/2015
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM HOLDINGS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Directeur général délégué Administrateur : BOSIO Pierre Jean modification le 05 Août 2015 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 16 Juillet 2009 Commissaire aux comptes suppléant : DE CAMBOURG Patrick en fonction le 16 Juillet 2009 Administrateur : TISSOT Nicolas modification le 03 Décembre 2014 Administrateur : CARR Keith en fonction le 14 Juillet 2011 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : MORIN Jean-Jacques modification le 03 Décembre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 17 Novembre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 17 Novembre 2014
    Bodacc B n°20150154, annonce n°1181
  • VENTE 26/06/2015
    RCS de Nanterre
    Adresse : 3 AVE André Malraux 92300 Levallois Perret
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20150121, annonce n°1140
  • MODIFICATION 11/12/2014
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM HOLDINGS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : BOSIO Pierre Jean en fonction le 25 Février 2009 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 16 Juillet 2009 Commissaire aux comptes suppléant : DE CAMBOURG Patrick en fonction le 16 Juillet 2009 Administrateur : TISSOT Nicolas modification le 03 Décembre 2014 Administrateur : CARR Keith en fonction le 14 Juillet 2011 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : MORIN Jean-Jacques modification le 03 Décembre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 17 Novembre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 17 Novembre 2014
    Bodacc B n°20140238, annonce n°1076
  • MODIFICATION 25/11/2014
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM HOLDINGS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : BOSIO Pierre Jean en fonction le 25 Février 2009 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 16 Juillet 2009 Commissaire aux comptes suppléant : DE CAMBOURG Patrick en fonction le 16 Juillet 2009 Président du conseil d'administration Directeur général : TISSOT Nicolas en fonction le 25 Mai 2010 Administrateur : CARR Keith en fonction le 14 Juillet 2011 Administrateur : MORIN Jean-Jacques en fonction le 15 Janvier 2014 Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 17 Novembre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 17 Novembre 2014
    Bodacc B n°20140226, annonce n°1633
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2014
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : 3 avenue André Malraux 92300 Levallois-Perret
    Bodacc C n°20140056, annonce n°14420
  • MODIFICATION 23/01/2014
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM HOLDINGS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : BOSIO Pierre Jean en fonction le 25 Février 2009 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 16 Juillet 2009 Commissaire aux comptes suppléant : DE CAMBOURG Patrick en fonction le 16 Juillet 2009 Président du conseil d'administration Directeur général : TISSOT Nicolas en fonction le 25 Mai 2010 Administrateur : CARR Keith en fonction le 14 Juillet 2011 Administrateur : MORIN Jean-Jacques en fonction le 15 Janvier 2014
    Bodacc B n°20140016, annonce n°1554
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2013
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : 3 avenue André Malraux 92300 Levallois-Perret
    Bodacc C n°20130050, annonce n°9496
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2012
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : 3 avenue André Malraux 92300 Levallois-Perret
    Bodacc C n°20120051, annonce n°9722
  • VENTE 09/03/2012
    RCS de Nanterre
    Adresse : 3 avenue André Malraux 92300 Levallois-Perret
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Origine des fonds : Acquis par fusion au prix stipulé de 189510498, 5 Euros
    Ancien propriétaire : ALSTOM SEXTANT 5
    Bodacc A n°20120049, annonce n°1155
  • VENTE 09/03/2012
    RCS de Nanterre
    Adresse : 3 avenue André Malraux 92300 Levallois-Perret
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Origine des fonds : Acquis par fusion au prix stipulé de 189510498, 5 Euros
    Ancien propriétaire : ALSTOM SEXTANT 5
    Bodacc A n°20120049, annonce n°1154
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2011
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2011
    Adresse : 3 avenue André Malraux 92300 Levallois-Perret
    Bodacc C n°20110043, annonce n°9364
  • MODIFICATION 24/07/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM HOLDINGS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : DUBERT Patrick en fonction le 04 Octobre 2007 Administrateur : BOSIO Pierre Jean en fonction le 25 Février 2009 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 16 Juillet 2009 Commissaire aux comptes suppléant : DE CAMBOURG Patrick en fonction le 16 Juillet 2009 Président du conseil d'administration et directeur général : TISSOT Nicolas en fonction le 25 Mai 2010 Administrateur : CARR Keith en fonction le 14 Juillet 2011
    Bodacc B n°20110142, annonce n°1476
  • MODIFICATION 21/01/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM HOLDINGS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : DUBERT Patrick en fonction le 04 Octobre 2007 Administrateur : BOSIO Pierre Jean en fonction le 25 Février 2009 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 16 Juillet 2009 Commissaire aux comptes suppléant : DE CAMBOURG Patrick en fonction le 16 Juillet 2009 Président du conseil d'administration et directeur général : TISSOT Nicolas en fonction le 25 Mai 2010
    Bodacc B n°20110015, annonce n°2202
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2010
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2010
    Adresse : 3 avenue André Malraux 92300 Levallois-Perret
    Bodacc C n°20100048, annonce n°7217
  • MODIFICATION 08/06/2010
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM HOLDINGS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : EINBINDER Fred en fonction le 02 Août 2006 Administrateur : DUBERT Patrick en fonction le 04 Octobre 2007 Administrateur : BOSIO Pierre Jean en fonction le 25 Février 2009 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 16 Juillet 2009 Commissaire aux comptes suppléant : DE CAMBOURG Patrick en fonction le 16 Juillet 2009 Président du conseil d'administration et directeur général : TISSOT Nicolas en fonction le 25 Mai 2010
    Bodacc B n°20100109, annonce n°2796
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2009
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2009
    Adresse : 3 avenue André Malraux 92300 Levallois-Perret
    Bodacc C n°20090048, annonce n°7424
  • MODIFICATION 24/07/2009
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM HOLDINGS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration et directeur général : POUPART-LAFARGE Henri modification le 25 Février 2009. Administrateur : EINBINDER Fred en fonction le 02 Août 2006. Administrateur : DUBERT Patrick en fonction le 04 Octobre 2007. Administrateur : BOSIO Pierre Jean en fonction le 25 Février 2009. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 16 Juillet 2009. Commissaire aux comptes suppléant : DE CAMBOURG Patrick en fonction le 16 Juillet 2009.
    Bodacc B n°20090140, annonce n°1856
  • MODIFICATION 08/03/2009
    RCS de Nanterre
    Dénomination : ALSTOM HOLDINGS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MACIOCE Pascal en fonction le 11 Août 2004. Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 09 Novembre 2006. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES SA modification le 09 Novembre 2006. Président du conseil d'administration et directeur général : POUPART-LAFARGE Henri modification le 25 Février 2009. Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 13 Septembre 2005. Administrateur : EINBINDER Fred en fonction le 02 Août 2006. Administrateur : DUBERT Patrick en fonction le 04 Octobre 2007. Administrateur : BOSIO Pierre Jean en fonction le 25 Février 2009.
    Bodacc B n°20090047, annonce n°1517
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2008
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2008
    Adresse : 3 avenue André Malraux 92300 Levallois-Perret
    Bodacc C n°20080051, annonce n°7985

Annonces BALO de ALSTOM HOLDINGS

  • PUBLICATIONS PERIODIQUES 16/07/2008
    Numéro d’affaire : 10105
    Type d’informations : Comptes annuels
    Description : 0810105 16 juillet 2008BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°86 Publications périodiques____________________ Sociétés commerciales et industrielles____________________     ALSTOM HOLDINGS  Société anonyme au capital de 624 125 422,20 €. Siège social : 3, avenue André Malraux, 92300 Levallois-Perret. 347 951 238 R.C.S. Nanterre.   Les comptes annuels au 31 mars 2008, approuvés par l’assemblée générale du 25 juin 2008, ont été publiés dans le journal d’annonces légales « Les Petites Affiches » du 9 juillet 2008.             0810105
    Bulletin BALO n°86 du 16/07/2008, affaire n°10105
  • PUBLICATIONS PERIODIQUES 23/07/2007
    Numéro d’affaire : 11240
    Type d’informations : Comptes annuels
    Description : 0711240 23 juillet 2007BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n°88 Publications périodiques____________________ Sociétés commerciales et industrielles____________________   ALSTOM HOLDINGS  Société anonyme au capital de 624 125 422,20 €. Siège social : 3, avenue André Malraux, 92300 Levallois-Perret. 347 951 238 R.C.S. Nanterre.   Les comptes annuels au 31 mars 2007 (exercice social du 1er avril 2006 au 31 mars 2007), approuvés par l’assemblée générale du 25 juin 2007, ont été publiés dans le journal d’annonces légales « Les Petites Affiches » du 16 juillet 2007.   0711240
    Bulletin BALO n°88 du 23/07/2007, affaire n°11240
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Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 95
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024
Note 95 95
Écart rémunération (sur 40) 40 40
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés

Marques déposées par ALSTOM HOLDINGS

  • SOFTWARE DEFINED TRAIN
    Enregistrée le 29/12/2025
    Expire le 29/12/2035
    Classes : 09 , 12 , 37 , 38 , 39 , 40 , 42
    Numéro : FR5212617
    Marque enregistrée
  • ALSTOM Innovia
    Enregistrée le 16/10/2024
    Expire le 16/10/2034
    Classes : 09 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR5090863
    Marque enregistrée
  • ALSTOM Traxx
    Enregistrée le 16/10/2024
    Expire le 16/10/2034
    Classes : 09 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR5090868
    Marque enregistrée
  • ALSTOM Adessia
    Enregistrée le 16/10/2024
    Expire le 16/10/2034
    Classes : 09 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR5090870
    Marque enregistrée
  • FLEXCARE Operate
    Enregistrée le 09/07/2024
    Expire le 09/07/2034
    Classes : 09 , 12 , 35 , 37 , 38 , 39 , 42 , 45
    Numéro : FR5068486
    Marque enregistrée
  • FRENAC
    Enregistrée le 07/03/2024
    Expire le 07/03/2034
    Classes : 07 , 09 , 12 , 17 , 37 , 42
    Numéro : FR5036754
    Marque enregistrée
  • FRENIUM
    Enregistrée le 07/03/2024
    Expire le 07/03/2034
    Classes : 07 , 09 , 12 , 17 , 37 , 42
    Numéro : FR5036764
    Marque enregistrée
  • CORADIA
    Enregistrée le 13/12/2023
    Expire le 13/12/2033
    Classes : 09 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR5013913
    Marque enregistrée
  • TRAXX
    Enregistrée le 13/12/2023
    Expire le 13/12/2033
    Classes : 09 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR5013916
    Marque enregistrée
  • URBALIS
    Enregistrée le 13/12/2023
    Expire le 13/12/2033
    Classes : 09 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR5013919
    Marque enregistrée
  • TRAXX Shunter H
    Enregistrée le 13/12/2023
    Expire le 13/12/2033
    Classes : 37
    Numéro : FR5013920
    Marque enregistrée
  • MITRAC
    Enregistrée le 13/12/2023
    Expire le 13/12/2033
    Classes : 09 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR5013921
    Marque enregistrée
  • NEXAURO
    Enregistrée le 28/11/2023
    Expire le 28/11/2033
    Classes : 09 , 12 , 16 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 42 , 45
    Numéro : FR5009988
    Marque enregistrée
  • LUVIRO
    Enregistrée le 28/11/2023
    Expire le 28/11/2033
    Classes : 09 , 12 , 16 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 42 , 45
    Numéro : FR5009996
    Marque enregistrée
  • FLEXCARE Sustain
    Enregistrée le 19/09/2023
    Expire le 19/09/2033
    Classes : 09 , 12 , 35 , 37 , 38 , 39 , 42 , 45
    Numéro : FR4991917
    Marque enregistrée
  • FLEXCARE Perform
    Enregistrée le 19/09/2023
    Expire le 19/09/2033
    Classes : 09 , 12 , 35 , 37 , 38 , 39 , 42 , 45
    Numéro : FR4991933
    Marque enregistrée
  • FLEXCARE Modernise
    Enregistrée le 19/09/2023
    Expire le 19/09/2033
    Classes : 09 , 12 , 35 , 37 , 38 , 39 , 42 , 45
    Numéro : FR4991941
    Marque enregistrée
  • ONVIA Crossing
    Enregistrée le 05/09/2023
    Expire le 05/09/2033
    Classes : 09 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR4988395
    Marque enregistrée
  • ONVIA Balise
    Enregistrée le 05/09/2023
    Expire le 05/09/2033
    Classes : 09 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR4988398
    Marque enregistrée
  • ORA L15
    Enregistrée le 25/07/2023
    Expire le 25/07/2033
    Classes : 12 , 35 , 37 , 39 , 45
    Numéro : FR4980096
    Marque enregistrée
  • URBALIS Flo
    Enregistrée le 10/07/2023
    Expire le 10/07/2033
    Classes : 09 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR4976324
    Marque enregistrée
  • URBALIS Forward
    Enregistrée le 10/07/2023
    Expire le 10/07/2033
    Classes : 09 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR4976325
    Marque enregistrée
  • CITADIS Classic
    Enregistrée le 09/05/2023
    Expire le 09/05/2033
    Classes : 09 , 12 , 37
    Numéro : FR4960316
    Marque enregistrée
  • CORADIA Max
    Enregistrée le 28/04/2023
    Expire le 28/04/2033
    Classes : 09 , 12 , 37
    Numéro : FR4958047
    Marque enregistrée
  • CORADIA Multi
    Enregistrée le 28/04/2023
    Expire le 28/04/2033
    Classes : 09 , 12 , 37
    Numéro : FR4958049
    Marque enregistrée
  • ADESSIA Max
    Enregistrée le 28/04/2023
    Expire le 28/04/2033
    Classes : 09 , 12 , 37
    Numéro : FR4958052
    Marque enregistrée
  • ADESSIA Multi
    Enregistrée le 28/04/2023
    Expire le 28/04/2033
    Classes : 09 , 12 , 37
    Numéro : FR4958054
    Marque enregistrée
  • TRAXX Shunter H
    Enregistrée le 25/04/2023
    Expire le 25/04/2033
    Classes : 12 , 37
    Numéro : FR4957027
    Marque enregistrée
  • TRAXX Shunter B
    Enregistrée le 25/04/2023
    Expire le 25/04/2033
    Classes : 12 , 37
    Numéro : FR4957028
    Marque enregistrée
  • CORADIA Stream H
    Enregistrée le 25/04/2023
    Expire le 25/04/2033
    Classes : 09 , 12 , 37
    Numéro : FR4957030
    Marque enregistrée
  • CORADIA Stream B
    Enregistrée le 25/04/2023
    Expire le 25/04/2033
    Classes : 09 , 12 , 37
    Numéro : FR4957032
    Marque enregistrée
  • ADESSIA Stream B
    Enregistrée le 25/04/2023
    Expire le 25/04/2033
    Classes : 09 , 12 , 37
    Numéro : FR4957033
    Marque enregistrée
  • ADESSIA Stream H
    Enregistrée le 25/04/2023
    Expire le 25/04/2033
    Classes : 09 , 12 , 37
    Numéro : FR4957036
    Marque enregistrée
  • CITADIS B
    Enregistrée le 14/04/2023
    Expire le 14/04/2033
    Classes : 12 , 37
    Numéro : FR4954108
    Marque enregistrée
  • MITRAC H
    Enregistrée le 23/03/2023
    Expire le 23/03/2033
    Classes : 09 , 12 , 37
    Numéro : FR4948214
    Marque enregistrée
  • MITRAC B
    Enregistrée le 23/03/2023
    Expire le 23/03/2033
    Classes : 09 , 12 , 37
    Numéro : FR4948215
    Marque enregistrée
  • AVELIA Focus
    Enregistrée le 22/03/2023
    Expire le 16/06/2026
    Classes : 09 , 12 , 37 , 39
    Numéro : FR4947890
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
  • ONVIA Cab
    Enregistrée le 07/03/2023
    Expire le 07/03/2033
    Classes : 09 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR4943320
    Marque enregistrée
  • ONVIA Lock
    Enregistrée le 07/03/2023
    Expire le 07/03/2033
    Classes : 09 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR4943324
    Marque enregistrée
  • ONVIA Vision
    Enregistrée le 07/03/2023
    Expire le 07/03/2033
    Classes : 09 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR4943326
    Marque enregistrée
  • ONVIA Switch
    Enregistrée le 07/03/2023
    Expire le 07/03/2033
    Classes : 09 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR4943329
    Marque enregistrée
  • ONVIA Detect
    Enregistrée le 07/03/2023
    Expire le 07/03/2033
    Classes : 09 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR4943331
    Marque enregistrée
  • ONVIA Gate
    Enregistrée le 07/03/2023
    Expire le 07/03/2033
    Classes : 09 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR4943332
    Marque enregistrée
  • ONVIA Light
    Enregistrée le 07/03/2023
    Expire le 07/03/2033
    Classes : 09 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR4943335
    Marque enregistrée
  • ONVIA Beacon
    Enregistrée le 07/03/2023
    Expire le 07/03/2033
    Classes : 09 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR4943348
    Marque enregistrée
  • FLEXX Connect
    Enregistrée le 24/01/2023
    Expire le 24/01/2033
    Classes : 12 , 37
    Numéro : FR4931100
    Marque enregistrée
  • AVELIA Stream
    Enregistrée le 19/01/2023
    Expire le 19/01/2033
    Classes : 09 , 12 , 37 , 39
    Numéro : FR4929878
    Marque enregistrée
  • ADESSIA Stream
    Enregistrée le 19/01/2023
    Expire le 19/01/2033
    Classes : 09 , 12 , 37 , 39 , 42
    Numéro : FR4929885
    Marque enregistrée
  • B
    Enregistrée le 06/01/2023
    Expire le 06/01/2033
    Classes : 12
    Numéro : FR4926334
    Marque enregistrée
  • H2
    Enregistrée le 06/01/2023
    Expire le 06/01/2033
    Classes : 12
    Numéro : FR4926336
    Marque enregistrée

    • Voir plus

Brevets déposés par ALSTOM HOLDINGS

  • DISJONCTEUR A MOYENNE TENSION A GAZ DE SOUFFLAGE
    Enregistré le 17/04/1989
    Expiré le 15/04/2005
    Numéro : FR8905050
    Classes : H01H33/903 , H01H33/903
    Dossier déchu définitivement
  • REDUCTEUR CAPACITIF DE TENSION ELECTRONIQUE.
    Enregistré le 08/09/1989
    Expiré le 28/09/2005
    Numéro : FR8911761
    Classes : G01R15/06
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE PRESENCE DE TENSION
    Enregistré le 24/03/1992
    Expiré le 25/02/2005
    Numéro : FR9203507
    Classes : G01R19/155
    Dossier déchu définitivement
  • Tableau de distribution électrique d'étage d'immeuble.
    Enregistré le 17/08/1992
    Expiré le 09/08/2005
    Numéro : FR9210074
    Classes : H02G5/06
    Dossier déchu définitivement
  • TRAVERSEE POUR POSTE A HAUTE ET A MOYENNE TENSION
    Enregistré le 08/06/1998
    Expiré le 25/06/2005
    Numéro : FR9807178
    Classes : H01B17/26 , H01F38/26 , H01F38/26 , H01B17/26
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF LIMITEUR POUR DISJONCTEUR HAUTE TENSION A CUVE METALLIQUE MISE A LA TERRE
    Enregistré le 19/06/1998
    Expiré le 25/06/2005
    Numéro : FR9807762
    Classes : H01H33/16 , H01H33/16
    Dossier déchu définitivement
  • NAVIRE, A EFFET DE SURFACE, DYNAMIQUEMENT CONTROLE EN ROULIS
    Enregistré le 30/06/1998
    Expiré le 09/06/2006
    Numéro : FR9808278
    Classes : B60V1/12 , B63B1/322 , B63B1/38 , B63B2001/206 , Y02T70/10
    Dossier déchu définitivement
  • BOUCLE DE COURANT DU TYPE 4-20 MILLIAMPERES OU 0-20 MILLIAMPERES COMPORTANT UN CIRCUIT DE TEST EN PARALLELE
    Enregistré le 20/07/1998
    Expiré le 27/07/2005
    Numéro : FR9809217
    Classes : G08C19/02 , G08C19/02 , G08C19/02
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE BOBINAGE
    Enregistré le 14/08/1998
    Expiré le 01/08/2002
    Numéro : FR9810528
    Classes : H01F41/086 , H01F41/096 , Y02E30/10
    Dossier déchu définitivement
  • BOGIE A LONGERONS COMPOSITES
    Enregistré le 02/09/1998
    Expiré le 15/09/2005
    Numéro : FR9810981
    Classes : B61F5/305 , B61F5/325 , B61F5/523 , Y02T30/00 , B61F5/305 , B61F5/325 , B61F5/523 , Y02T30/00
    Dossier déchu définitivement
  • BOBINAGE TORIQUE SANS NOYAU MAGNETIQUE COMPORTANT DEUX ENROULEMENTS SUPERPOSES
    Enregistré le 09/09/1998
    Expiré le 28/09/2005
    Numéro : FR9811245
    Classes : G01R15/181
    Dossier déchu définitivement
  • TRANSFORMATEURS DE COURANT ELECTRIQUE A BOBINAGES SUPRACONDUCTEURS
    Enregistré le 18/09/1998
    Expiré le 28/09/2005
    Numéro : FR9811677
    Classes : H01F6/02 , H01F36/00 , Y02E40/60 , H01F36/00 , H01F6/02 , Y02E40/60
    Dossier déchu définitivement
  • STRUCTURE D'AMORTISSEMENT DE CHOC
    Enregistré le 28/09/1998
    Expiré le 04/09/2004
    Numéro : FR9812103
    Classes : B61D15/06 , B61F1/08 , F16F7/12 , F16F7/12 , B61D15/06 , B61F1/08
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE SEPARATION ET DE RECUPERATION DES PARTICULES LIQUIDES CONTENUES DANS UN EFFLUENT GAZEUX
    Enregistré le 12/10/1998
    Expiré le 14/10/2005
    Numéro : FR9812899
    Classes : B01D45/08 , B05B14/44 , B05B14/46
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF POUR LE LAVAGE D'UN EFFLUENT GAZEUX CONTENANT DES IMPURETES SOLIDES ET/OU LIQUIDES
    Enregistré le 12/10/1998
    Expiré le 14/10/2005
    Numéro : FR9812898
    Classes : B01D45/10 , B05B14/46 , Y02P70/10
    Dossier déchu définitivement
  • MACHINE POUR L'USINAGE D'UNE EXTREMITE DE TUBE
    Enregistré le 07/10/1998
    Expiré le 11/10/2002
    Numéro : FR9812559
    Classes : B23B5/162 , B23C3/007 , B24B9/007 , B24B23/08 , B24B41/04
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT DES MOUVEMENTS TRANSVERSAUX ET DE LACET D'UN VEHICULE, ET VEHICULE POURVU D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 07/10/1998
    Expiré le 16/10/2008
    Numéro : FR9812574
    Classes : B60G21/073 , B61F5/144 , B61F5/245 , B61F5/245 , B61F5/144 , B60G21/073
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE MONTAGE D'UN CLOISONNEMENT SUR UNE PAROI DE LOCAL D'HABITATION DE NAVIRE, ET ELEMENTS DE RACCORD CORRESPONDANTS
    Enregistré le 14/10/1998
    Expiré le 14/10/2005
    Numéro : FR9813042
    Classes : B63B3/68 , B63B29/025 , B63B3/68 , B63B29/025
    Dossier déchu définitivement
  • CHAMBRE DE COMBUSTION DESTINEE A EPURER UN EFFLUENT GAZEUX POURVUE DE MOYENS MECANIQUES PERMETTANT D'HOMOGENEISER L'ECOULEMENT DUDIT EFFLUENT GAZEUX
    Enregistré le 02/11/1998
    Expiré le 04/11/2003
    Numéro : FR9813903
    Classes : F23M9/06 , F23G7/065
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UNE ELECTRODE DE COMMANDE DE GRILLE POUR TRANSISTOR IGBT
    Enregistré le 30/10/1998
    Expiré le 14/10/2005
    Numéro : FR9813691
    Classes : H10W70/68 , H10W20/484 , H10W70/68 , H10W20/484
    Dossier déchu définitivement
  • BARRE DE CONDUCTION ELECTRIQUE DE TYPE BLINDE POUR POSTE ELECTRIQUE HAUTE TENSION
    Enregistré le 16/11/1998
    Expiré le 26/11/2005
    Numéro : FR9814352
    Classes : H02G5/063 , H02B1/20
    Dossier déchu définitivement
  • COMPOSANT ELECTRONIQUE DE PUISSANCE COMPORTANT DES MOYENS DE REFROIDISSEMENT
    Enregistré le 27/11/1998
    Expiré le 14/10/2005
    Numéro : FR9815155
    Classes : H10W40/47 , H10W90/00 , H05K7/20 , H10W40/47 , H10W90/00
    Dossier déchu définitivement
  • COMPOSANT ELECTRONIQUE DE PUISSANCE COMPORTANT DES MOYENS DE REFROIDISSEMENT ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL COMPOSANT
    Enregistré le 27/11/1998
    Expiré le 24/11/2007
    Numéro : FR9815156
    Classes : H10W70/611 , H10W90/401 , H10W90/724 , H10W72/20 , H10W90/00 , H10W72/9415 , H10W72/90 , H10W72/923
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE SECURITE POUR POSTE DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE A MOYENNE TENSION
    Enregistré le 03/12/1998
    Expiré le 27/12/2012
    Numéro : FR9815279
    Classes : H02B13/02 , H02B13/025 , H02B13/075
    Dossier déchu définitivement
  • RAME ARTICULEE DE CHEMIN DE FER
    Enregistré le 27/08/2004
    Expiré le 22/08/2024
    Numéro : FR0409164
    Classes : B61D3/10
    Expiré
  • DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT D'UN AIGUILLAGE.
    Enregistré le 01/02/2006
    Expiré le 21/02/2026
    Numéro : FR0600940
    Classes : B61L5/065 , A47G1/0638 , A47G1/10 , A47G1/142
    Expiré
  • VEHICULE FERROVIAIRE
    Enregistré le 03/04/2007
    Expiré le 23/04/2026
    Numéro : FR0754238
    Classes : B60L5/38 , B61F19/04 , E01H8/10 , B60L2200/26 , B60L5/38 , B61F19/00
  • VEHICULE ELECTRIQUE ET SYSTEME DE TRANSPORT ASSOCIE
    Enregistré le 11/01/2008
    Expiré le 24/01/2026
    Numéro : FR0850158
    Classes : B60L5/42 , B60M1/36 , B60M1/10 , B60L2200/26 , B60M1/36 , B60L5/42 , B60M1/10 , B60L2200/26
  • CIRCUIT D'ALIMENTATION ELECTRIQUE PAR LE SOL NOTAMMENT POUR TRANWAY
    Enregistré le 06/02/2008
    Expiré le 21/02/2026
    Numéro : FR0850750
    Classes : B60L5/42 , B60L2200/26 , B60M1/36 , B60M3/04 , B60L5/42 , B60L2200/26 , B60M1/36 , B60M3/04
  • ENSEMBLE DE SIEGES POUR VEHICULE FERROVIAIRE
    Enregistré le 15/04/2008
    Expire le 20/04/2027
    Numéro : FR0802114
    Classes : B61D33/00
  • SIEGE DE VEHICULE DE TRANSPORT ET VEHICULE ASSOCIE
    Enregistré le 06/05/2008
    Expire le 26/05/2027
    Numéro : FR0853006
    Classes : B60N2/2209 , B60N2/242 , B60N2/68 , B60N3/004 , B61D33/0014 , B60N2/753 , B60N3/00 , B61D33/00
  • VALVE POUR AMORTISSEUR DISPOSEE ENTRE UNE CHAMBRE INFERIEURE ET UNE CHAMBRE DE COMPENSATION DE L'AMORTISSEUR
    Enregistré le 01/10/2008
    Expire le 29/10/2026
    Numéro : FR0856631
    Classes : F16F9/34 , F16F9/32 , F16F9/34 , F16F9/34
  • SUPERSTRUCTURE DE VOIE FIXE SANS BALLAST AVEC SECTIONNEMENT DE LA DALLE DE FONDATION
    Enregistré le 10/11/2008
    Expire le 21/11/2026
    Numéro : FR0857615
    Classes : E01B1/002 , E01B3/38
  • DISPOSITIF DE SECTIONNEMENT D'UN CIRCUIT ELECTRIQUE ET COFFRET DE DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF DE SECTIONNEMENT.
    Enregistré le 28/11/2008
    Expire le 21/11/2026
    Numéro : FR0858080
    Classes : H01H9/0066 , H01H31/003 , H01H31/24 , H01H50/546 , H01H51/01 , H01H51/01 , H01H31/24 , H01H9/0066 , H01H50/546 , H01H31/003
  • FACE LATERALE DE CAISSE DE VEHICULE FERROVIAIRE DE TRANSPORT DE VOYAGEURS
    Enregistré le 10/02/2009
    Expiré le 21/02/2026
    Numéro : FR0950812
    Classes : B61D17/08 , B61D17/045 , B61D19/02
  • PROCEDE ET SYSTEME DE GUIDAGE PAR LASER POUR L'INSERTION D'ELEMENTS DANS LE SOL
    Enregistré le 12/02/2009
    Expiré le 21/02/2026
    Numéro : FR0950879
    Classes : E01B29/32
  • MOTEUR ELECTRIQUE AMELIORE.
    Enregistré le 01/04/2009
    Expire le 20/04/2027
    Numéro : FR0952084
    Classes : H02K11/0094
  • PROCEDE DE TRANSFERT DE DONNEES D'ALERTE ENTRE UN VEHICULE FERROVIAIRE EN PANNE ET UN CENTRE DE CONTROLE,DISPOSITIF ASSOCIE
    Enregistré le 30/04/2009
    Expire le 20/04/2027
    Numéro : FR0952875
    Classes : B61L15/0027 , B61L27/70 , B61L27/57 , B61L15/0027 , B61L27/70 , B61L27/57
  • BOGIE MOTEUR DE VEHICULE FERROVIAIRE COMPRENANT UN MOTEUR SEMI-SUSPENDU
    Enregistré le 05/06/2009
    Expire le 20/06/2026
    Numéro : FR0953728
    Classes : B61C9/44 , B61F3/04 , B61C9/50 , B61F3/04 , B61F5/24 , B61F5/38 , B61F3/04 , B61C9/44
  • BOGIE DE VEHICULE FERROVIAIRE ARTICULE
    Enregistré le 05/06/2009
    Expire le 20/06/2026
    Numéro : FR0953726
    Classes : B61F3/04 , B61F5/52 , B61F5/52 , B61F3/04
  • DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE COUPLE
    Enregistré le 04/08/2009
    Expire le 28/08/2026
    Numéro : FR0955493
    Classes : B61C9/10 , B61C9/38 , F16C33/6655 , F16C33/783 , F16C33/7886 , F16C2326/10 , F16H57/0423 , F16H57/045 , F16H57/0471 , F16H57/0495
  • PROCEDE DE MONTAGE D'UN VEHICULE FERROVIAIRE ET VEHICULE FERROVIAIRE OBTENU PAR LEDIT PROCEDE
    Enregistré le 16/09/2009
    Expire le 19/09/2026
    Numéro : FR0956352
    Classes : B61D17/045 , B61D17/12
  • SYSTEME ELECTRONIQUE DE TEST D'AU MOINS UN EQUIPEMENT D'UN VEHICULE FERROVIAIRE
    Enregistré le 12/10/2009
    Expire le 29/10/2026
    Numéro : FR0957117
    Classes : G07C5/008 , G07C5/085
  • DISPOSITIF DE PREVENTION ET DE DETECTION DE LA CHUTE D'UN OBJET SUR UNE VOIE FERROVIAIRE, ET PROCEDE DE DETECTION DE LA CHUTE D'UN OBJET SUR LA VOIE.
    Enregistré le 26/11/2009
    Expire le 21/11/2026
    Numéro : FR0958420
    Classes : B61B1/02 , B61L23/041 , Y02T30/00 , B61B1/02 , B61L23/041 , Y02T30/00
  • VOITURE FERROVIAIRE
    Enregistré le 26/11/2009
    Expire le 21/11/2026
    Numéro : FR0958419
    Classes : B61D33/00
  • VEHICULE FERROVIAIRE ET PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANT
    Enregistré le 19/01/2010
    Expiré le 24/01/2026
    Numéro : FR1050337
    Classes : B60L5/18 , B60L2200/26 , B61D17/02 , B61D17/12 , Y02T30/00 , B61D17/04 , B61D17/12 , B61D49/00 , E04B1/62
  • ANNEAUX D'EXTENSION DE TERMINAISON DE JONCTION
    Enregistré le 30/03/2010
    Expiré le 31/03/2025
    Numéro : FR1052314
    Classes : H10D62/105 , H10D62/106 , H10D62/112 , H10D62/8325 , H10D8/411 , H10D8/043
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR TESTER L'INFLUENCE DE COURANTS DE FUITE SUR LA DUREE DE VIE DE ROULEMENTS DE MOTEURS ELECTRIQUES
    Enregistré le 07/07/2010
    Expire le 21/07/2026
    Numéro : FR1055512
    Classes : G01M13/045
  • LOCOMOTIVE DIESEL-ELECTRIQUE
    Enregistré le 16/08/2010
    Expire le 28/08/2026
    Numéro : FR1056611
    Classes : B60L1/006 , B60L15/2045 , B60L2200/26 , B60L2220/42 , B60L50/13 , Y02T10/64 , Y02T10/7072 , Y02T10/72 , B60L1/006 , B60L15/2045 , B60L2200/26 , B60L2220/42 , B60L50/13 , Y02T10/64 , Y02T10/70 , Y02T10/7072 , Y02T10/72
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE GENERATION ET D'EDITION D'UN SCHEMA DE SIGNALISATION FERROVIAIRE
    Enregistré le 13/09/2010
    Expire le 19/09/2026
    Numéro : FR1057256
    Classes : B61L19/06 , B61L21/04 , B61L27/60 , B61L19/06 , B61L21/04 , B61L27/60

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