| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 01.24Z |
| Domaine d’activité : | Culture et production animale, chasse et services annexes |
| Forme d'exercice : | Agricole : Périmètre des actifs agricoles |
| Convention collective : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/03/2027 |
Informations juridiques de ARBOR PASSION
| SIREN : | 509 720 678 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 509 720 678 00028 |
| Forme juridique : | Société civile d'exploitation agricole |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de PERPIGNAN , le 19/01/2009 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 19/01/2009) |
| Numéro RCS : | 509 720 678 R.C.S. Perpignan |
| Capital social : | 10 000,00 € |
Activité de ARBOR PASSION
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Etablissements de l'entreprise ARBOR PASSION
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Adresse : CHEMIN DE TARTES DOMAINE CAMILLE DES TILLEULS 66130 CORBERE-LES-CABANESDate de création : 20/04/2012
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Adresse : 171 ROUTE DE CORBERE 66130 ILLE-SUR-TETDate de création : 01/11/2008Date de clôture : 20/04/2012 et transféré vers un autre établissementEnseigne : ARBOR PASSION EARL
Etablissements de l'entreprise ARBOR PASSION
Dirigeants et représentants de ARBOR PASSION
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Gérant, Associé indéfiniment responsable
57 ans - 10/1968Depuis le 01/04/2022
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Associé indéfiniment responsable
65 ans - 09/1961Depuis le 30/11/2019
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Associé indéfiniment responsable
23 ans - 12/2002Depuis le 30/11/2019
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Ancien gérant
83 ans - 02/1943Du 14/02/2020 au 05/05/2022
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARBOR PASSION
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de ARBOR PASSION
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
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Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Associé de société civile Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Associé de société civile Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
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Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
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Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Statuts constitutifs
- Constitution d'une personne morale Nomination de gérant (s)
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Statuts constitutifs
Comptes annuels de ARBOR PASSION
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Conformité de ARBOR PASSION
Annonces BODACC de ARBOR PASSION
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MODIFICATION 12/05/2022RCS de PerpignanBodacc B n°20220093, annonce n°1973Dénomination : ARBOR PASSIONDescription : Modification de l'administration.Administration : BATAILLE Jean-Claude Laurent Eugène nom d'usage : BATAILLE n'est plus gérant. LOPEZ Jérôme René Albert nom d'usage : LOPEZ devient gérant
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MODIFICATION 27/02/2020RCS de PerpignanBodacc B n°20200041, annonce n°2914Dénomination : ARBOR PASSIONDescription : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.Administration : BATAILLE Jean-Claude Laurent Eugène nom d'usage : BATAILLE devient gérant. LOPEZ Jérome René Albert nom d'usage : LOPEZ n'est plus gérant
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MODIFICATION 01/08/2012RCS de PerpignanBodacc B n°20120147, annonce n°1541Dénomination : ARBOR PASSION EARLAdresse : Domaine Camille des Tilleuls chemin des Tartes 66130 Corbère-les-CabanesDescription : Nouveau siège.
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CRÉATION 03/02/2009RCS de PerpignanBodacc A n°20090023, annonce n°523Dénomination : ARBOR PASSION EARLCapital : 10 000,00 €Adresse : 171 route de Corbère 66130 Ille-sur-TêtActivité : ArboricultureAdministration : Gérant : LOPEZ Jérome René Albert.
Cartographie de ARBOR PASSION
Comment contacter ARBOR PASSION ?
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Aides perçues par ARBOR PASSION
Intitulé :
PAC - M - Mesures d'urgence
Montant :
21 978 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
14/11/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
(a) une production alimentaire viable, en mettant l'accent sur les revenus agricoles, la productivité agricole et la stabilité des prix
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant :
1 906 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
17/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant :
2 947 €
Autorité :
FEAGA
Octroi :
17/05/2023
•
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV/A.16 - Aides à l'agriculture biologique
Montant :
1 737 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2021
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant :
1 872 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2021
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - IV/A.4 - Soutien aux investissements physiques
Montant :
21 004 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2021
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant :
2 691 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2021
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant :
59 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2021
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant :
1 650 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2021
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant :
1 504 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2020
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
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