Pappers IA : votre IA juridique branchée sur le droit français

Pappers IA croise vos dossiers avec l'intégralité de l'information légale : jurisprudence, textes, données d'entreprises, politiques et immobilières pour vous permettre de rechercher, analyser et rédiger depuis un seul espace de travail.
Pappers Justice IA
Mise à jour RCS : le 06/10/2026 Mise à jour RNE : le 06/10/2026 Mise à jour INSEE : le 05/10/2026

ARBOR PASSION

509 720 678 · Active
Adresse : CHEMIN DE TARTES, DOMAINE CAMILLE DES TILLEULS, 66130 CORBERE-LES-CABANES
Activité : Culture de fruits à pépins et à noyau
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 01/11/2008
Dirigeant : LOPEZ Jérome

Informations juridiques de ARBOR PASSION

SIREN : 509 720 678
SIRET (siège) : 509 720 678 00028
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Numéro de TVA : FR17509720678
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PERPIGNAN , le 19/01/2009 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 19/01/2009)
Numéro RCS : 509 720 678 R.C.S. Perpignan
Capital social : 10 000,00 €

Activité de ARBOR PASSION

Activité principale déclarée : Arboriculture
Code NAF ou APE : 01.24Z (Culture de fruits à pépins et à noyau)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Forme d'exercice : Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective : PA/CUMA - IDCC 7024
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2027

Votre trésorerie est bloquée sur un compte à terme ? Il existe mieux.

Découvrir Spiko
Spiko

Etablissements de l'entreprise ARBOR PASSION

  • Siège et établissement principal

    En activité

    509 720 678 00028
    Adresse : CHEMIN DE TARTES DOMAINE CAMILLE DES TILLEULS 66130 CORBERE-LES-CABANES
    Date de création : 20/04/2012
  • Établissement secondaire

    Fermé

    509 720 678 00010
    Adresse : 171 ROUTE DE CORBERE 66130 ILLE-SUR-TET
    Date de création : 01/11/2008
    Date de clôture : 20/04/2012 et transféré vers un autre établissement
    Enseigne : ARBOR PASSION EARL

Etablissements de l'entreprise ARBOR PASSION

Finances de ARBOR PASSION

Dirigeants et représentants de ARBOR PASSION

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARBOR PASSION

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ARBOR PASSION

    • Copie des statuts mis à jour
    17/04/2025
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    17/04/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    05/05/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Associé de société civile Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Associé de société civile Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts
    14/02/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    10/09/2014
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    30/12/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
    06/07/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
    06/07/2012
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une personne morale Nomination de gérant (s)
    19/01/2009

Comptes annuels de ARBOR PASSION

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Annonces BODACC de ARBOR PASSION

  • MODIFICATION 12/05/2022
    RCS de Perpignan
    Dénomination : ARBOR PASSION
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BATAILLE Jean-Claude Laurent Eugène nom d'usage : BATAILLE n'est plus gérant. LOPEZ Jérôme René Albert nom d'usage : LOPEZ devient gérant
    Bodacc B n°20220093, annonce n°1973
  • MODIFICATION 27/02/2020
    RCS de Perpignan
    Dénomination : ARBOR PASSION
    Description : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
    Administration : BATAILLE Jean-Claude Laurent Eugène nom d'usage : BATAILLE devient gérant. LOPEZ Jérome René Albert nom d'usage : LOPEZ n'est plus gérant
    Bodacc B n°20200041, annonce n°2914
  • MODIFICATION 01/08/2012
    RCS de Perpignan
    Dénomination : ARBOR PASSION EARL
    Adresse : Domaine Camille des Tilleuls chemin des Tartes 66130 Corbère-les-Cabanes
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20120147, annonce n°1541
  • CRÉATION 03/02/2009
    RCS de Perpignan
    Dénomination : ARBOR PASSION EARL
    Capital : 10 000,00 €
    Adresse : 171 route de Corbère 66130 Ille-sur-Têt
    Activité : Arboriculture
    Administration : Gérant : LOPEZ Jérome René Albert.
    Bodacc A n°20090023, annonce n°523

Cartographie de ARBOR PASSION

Comment contacter ARBOR PASSION ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : CHEMIN DE TARTES
DOMAINE CAMILLE DES TILLEULS
66130 CORBERE-LES-CABANES
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de ARBOR PASSION

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de ARBOR PASSION

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Appels d'offres gagnés par ARBOR PASSION

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ARBOR PASSION

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de ARBOR PASSION

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ARBOR PASSION

Intitulé : PAC - M - Mesures d'urgence
Montant : 21 978 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 14/11/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : (a) une production alimentaire viable, en mettant l'accent sur les revenus agricoles, la productivité agricole et la stabilité des prix
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 1 906 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 17/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 2 947 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 17/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.16 - Aides à l'agriculture biologique
Montant : 1 737 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant : 1 872 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - IV/A.4 - Soutien aux investissements physiques
Montant : 21 004 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant : 2 691 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière
Montant : 59 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant : 1 650 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant : 1 504 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2020
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

Chargement...

Voir plus

Prospecter dans ce secteur