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Mise à jour RCS : le 06/06/2026 Mise à jour RNE : le 06/06/2026 Mise à jour INSEE : le 06/06/2026
Adresse : 7 RUE DES ARTS ET METIERS, 38000 GRENOBLE
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2023)
Création : 20/02/2014
Dirigeants : Rousselle Tristan , Berger Steven , CEMAG INVEST , INNOVACOM GESTION

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Informations juridiques de ARYBALLE

SIREN : 800 742 405
SIRET (siège) : 800 742 405 00031
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR14800742405
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de GRENOBLE , le 03/03/2014 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 03/03/2014)
Numéro RCS : 800 742 405 R.C.S. Grenoble
Capital social : 477 455,60 €

Extrait INPI

Activité de ARYBALLE

Activité principale déclarée : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Code NAF ou APE : 72.19Z (Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
Domaine d’activité : Recherche-développement scientifique
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ARYBALLE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    800 742 405 00031
    Adresse : 7 RUE DES ARTS ET METIERS 38000 GRENOBLE
    Date de création : 18/07/2019
  • Établissement secondaire

    Fermé

    800 742 405 00023
    Adresse : MINATEC BAT HTE TECHNOLOGIE-CEDEX9 7 PRV LOUIS NEEL 38000 GRENOBLE
    Date de création : 31/07/2016
    Date de clôture : 18/07/2019 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    800 742 405 00015
    Adresse : 3 BOULEVARD DES DIABLES BLEUS 38000 GRENOBLE
    Date de création : 20/02/2014
    Date de clôture : 31/07/2016 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (26.51B)

Etablissements de l'entreprise ARYBALLE

Finances de ARYBALLE

Performance 2021 2019 2018 2017 2016
Chiffre d'affaires (€) < 700K 381K 809K 354K
Marge brute (€) 2,26M 0 0 0
EBITDA - EBE (€) -1,14M 0 0 0
Résultat d'exploitation (€) -2,88M 0 0 0
Résultat net (€) -2,91M -969K -725K 0
Croissance 2021 2019 2018 2017 2016
Taux de croissance du CA (%) -52,9 129
Taux de marge brute (%) 594
Taux de marge d'EBITDA (%) -300
Taux de marge opérationnelle (%) -755
Gestion BFR 2021 2019 2018 2017 2016
BFR (€) -530K 0 0 0
BFR exploitation (€) -140K 0 0 0
BFR hors exploitation (€) -390K 0 0 0
BFR (j de CA) -508
BFR exploitation (j de CA) -134
BFR hors exploitation (j de CA) -374
Délai de paiement clients (j) 123
Délai de paiement fournisseurs (j) 90,2
Ratio des stocks / CA (j) 37
Autonomie financière 2021 2019 2018 2017 2016
Capacité d'autofinancement (€) -1,17M 0 0 0
Capacité d'autofinancement / CA (%) -307
Fonds de roulement net global (€) 2,28M 0 0 0
Couverture du BFR -4,3
Trésorerie (€) 2,8M 0 0 0
Dettes financières (€) 948K 0 0 0
Capacité de remboursement 1,6
Ratio d'endettement (Gearing) -0,4
Autonomie financière (%) 58,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) 1,6
Solvabilité 2021 2019 2018 2017 2016
État des dettes à 1 an au plus (€) 2,94M
Liquidité générale 1,7
Couverture des dettes -2,2
Fonds propres (€) 5,13M 0 0 0
Rentabilité 2021 2019 2018 2017 2016
Marge nette (%) -764
Rentabilité sur fonds propres (%) -56,8
Rentabilité économique (%) -33
Valeur ajoutée (€) 504K 0 0 0
Valeur ajoutée / CA (%) 132
Structure d'activité 2021 2019 2018 2017 2016
Effectif 32 22 16
Salaires et charges sociales (€) 1,82M 0 0 0
Salaires / CA (%) 479
Impôts et taxes (€) 10,6K 0 0 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) 320K

Dirigeants et représentants de ARYBALLE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARYBALLE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ARYBALLE

    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social Renouvellement de mandat
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Renouvellement de mandat
    09/09/2024
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    27/05/2024
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    14/05/2024
    • Ordonnance du président
      • Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
    04/01/2024
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    13/02/2023
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    12/01/2023
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts Modification non statutaire
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification des statuts Modification non statutaire
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification des statuts Modification non statutaire
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts Modification non statutaire
    04/01/2023
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    27/12/2022
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    01/08/2022
    • Ordonnance du président
      • Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
    15/06/2022
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    08/03/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    03/08/2021
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    26/02/2021
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
    22/09/2020
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    20/05/2020
    • Ordonnance du président
      • Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
    20/01/2020
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal
    12/09/2019
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social Modification des activités ou/ et de l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification des activités ou/ et de l'objet social
    16/05/2019
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    26/02/2019
    • Ordonnance du président
      • Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
    08/02/2019
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    06/06/2018
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    02/05/2018
    • Certificat
      • Décision sur la modification du capital social
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Décision sur la modification du capital social
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Décision sur la modification du capital social
    15/01/2018
    • Certificat
      • Décision sur la modification du capital social
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Décision sur la modification du capital social
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Décision sur la modification du capital social
    15/01/2018
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Souscription d'actions
    11/04/2017
    • Ordonnance du président
      • Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
    28/03/2017
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    21/12/2016
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
    28/10/2016
    • Acte sous seing privé
      • Décision sur la modification du capital social
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    24/08/2016
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    08/08/2016
    • Rapport
      • Décision sur la modification du capital social
    18/05/2016
    • Ordonnance du président
      • Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
    12/04/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    05/12/2014
    • Lettre de démission
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    21/07/2014
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    03/03/2014
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Comptes annuels de ARYBALLE

Les déclarations de comptes de ARYBALLE nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € et que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 25/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 14/12/2021
  • Comptes sociaux 2019 13/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 24/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 10/09/2018
  • Comptes sociaux 2016 01/10/2018

Conformité de ARYBALLE

2 procédures collectives
En savoir plus
 3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de ARYBALLE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ARYBALLE

  • Liquidation judiciaire Depuis le 01/10/2025
    Plan de cession Depuis le 01/10/2025
    Extrait de jugement 01/10/2025
    Bodacc A n°20250195/2674 Jugement arrêtant un plan de cession
    Avis de dépôt 18/02/2026
    Bodacc A n°20260083/5770 Dépôt de l'état des créances
  • Redressement judiciaire Du 01/07/2025 au 01/10/2025
    Jugement d'ouverture 01/07/2025
    Bodacc A n°20250127/2714 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Contentieux de ARYBALLE

  • Tribunal de commerce de Grenoble, 01/07/2025, 2025F01278
    Position : Demandeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce de Paris, 30/06/2025, J2025000406
    Début du contentieux : 17/01/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : LATITUDE 45, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal des activités économiques de Paris, 30/06/2025, J2025000406
    Position : Défendeur
    Autres parties : LATITUDE 45
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ARYBALLE

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 30/04/2026
    RCS de Grenoble
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20260083, annonce n°5770
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 10/10/2025
    RCS de Grenoble
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de cession et conversion en liquidation judiciaire.
    Bodacc A n°20250195, annonce n°2674
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 04/07/2025
    RCS de Grenoble
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 juin 2025, désignant administrateur Selas Aj Up Prise en la Personne de Me Eric Etienne-Martin 05 place Robert Schuman 38000 Grenoble, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selarl Berthelot & Associés - Mandataires Judiciaires Prise en la Personne de Me Masselon 16 rue Général Mangin 38100 Grenoble. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20250127, annonce n°2714
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/11/2024
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 7 Rue Des Arts et Métiers 38000 Grenoble
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240227, annonce n°3867
  • MODIFICATION 03/10/2024
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe
    Capital : 477 455,60 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20240192, annonce n°1415
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    09/08/2024
    Dénomination : Aryballe
    Journal : mesinfos.fr/lessor38
    « Aryballe », SA au capital de 476.562,80 €, siège social : 7 rue des Arts et Métiers 38000 GRENOBLE, 800 742 405 R.C.S. Grenoble. Suivant délibération du conseil d'administration en date du 24/06/2024, il a été constaté la réalisation définitive de l'augmentation de capital social d'un montant de 892,80 € afin de porter ce dernier à 477.455,60 €.
  • MODIFICATION 13/06/2024
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe
    Capital : 476 562,80 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20240113, annonce n°1764
  • MODIFICATION 13/06/2024
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe
    Capital : 463 705,60 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20240113, annonce n°1763
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    02/05/2024
    Dénomination : Aryballe
    Journal : mesinfos.fr/lessor38
    « Aryballe », SA à conseil d'administration, au capital de 370.631,50 €, siège social : 7 rue des Arts et Métiers 38000 GRENOBLE, 800 742 405 R.C.S. Grenoble. Suivant extrait des délibérations de l'A.G.E et extrait des délibérations du conseil d'administration en dates du 29/01/2024, extrait des délibérations du conseil d'administration en dates du 14/02/2024 et 13/03/2024, il a été décidé :
    - d'augmenter le capital social d'un montant de 12.000 € afin de porter ce dernier à 382.631,50 €,
    - d'augmenter le capital social d'un montant de 61.399,60 € afin de porter ce dernier à 444.031,10€,
    - d'augmenter le capital social d'un montant de 19.674,50 € afin de porter ce dernier à 463.705,60 €,
    - d'augmenter le capital social d'un montant de 12.857,20 € afin de porter ce dernier à 476.562,80 €.
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/08/2023
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 7 Rue Des Arts et Métiers 38000 Grenoble
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230157, annonce n°2591
  • MODIFICATION 05/03/2023
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe
    Capital : 370 631,50 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20230045, annonce n°1380
  • MODIFICATION 02/02/2023
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : GUILAUME Samuel François Antoine nom d'usage : GUILAUME n'est plus administrateur. CHAUVINEAU Pierre Hubert André nom d'usage : CHAUVINEAU n'est plus administrateur. BERGER Steven David nom d'usage : BERGER devient administrateur
    Bodacc B n°20230023, annonce n°1011
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    31/01/2023
    Dénomination : Aryballe
    Journal : lessor38.fr
    « Aryballe », SA à conseil d'administration au capital de 338.484,60 €, siège social : 7 rue des Arts et Métiers 38000 GRENOBLE, 800 742 405 R.C.S. Grenoble. Suivant Extraits du procès verbal des délibérations du conseil d'administration en date du 30/12/2022, il a été décidé d'augmenter le capital social d'un montant de 32.146,90 € afin de porter ce dernier à 370.631,50 €.
  • MODIFICATION 15/01/2023
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CHAUVINEAU Pierre Hubert André jean nom d'usage : CHAUVINEAU n'est plus président du conseil d'administration. GUILAUME Samuel François Antoine nom d'usage : GUILAUME n'est plus directeur général. ROUSSELLE Tristan nom d'usage : ROUSSELLE n'est plus directeur général délégué. ROUSSELLE Tristan nom d'usage : ROUSSELLE devient président du conseil d'administration. ROUSSELLE Tristan nom d'usage : ROUSSELLE devient directeur général
    Bodacc B n°20230010, annonce n°592
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    30/12/2022
    Dénomination : Aryballe
    Journal : lessor38.fr
    « Aryballe », SA à conseil d'administration, au capital de 338.484,60 €, siège social : 7 rue des Arts et Métiers 38000 GRENOBLE, 800 742 405 R.C.S. Grenoble. Extraits du procès verbal de l'A.G.O. en date du 23/12/2022, il a été décidé de nommer en qualité de membre du conseil d'administration Steven Berger, demeurant 33 Middle Street, Newburyport, MA 01950 (Etats-Unis d'Amérique), en lieu et place de Pierre Chauvineau et Samuel Guilaumé.
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    15/12/2022
    Dénomination : Aryballe
    Journal : lessor38.fr
    « Aryballe », SA à conseil d'administration au capital de 338.484,60 €, siège social : 7 rue des Arts et Métiers 38000 GRENOBLE, 800 742 405 R.C.S. Grenoble. Suivant extrait du procès-verbal du Conseil d'administration en date du 16/11/2022, il a été :
    -pris acte de la fin de mandat de Pierre CHAUVINEAU de ses fonctions de Président du Conseil d'administration,
    -pris acte de la fin de mandat de Samuel GUILAUME de ses fonctions de directeur général,
    -pris acte de la fin de mandat de Tristan ROUSSELLE de ses fonctions de directeur général délégué,
    -décidé de nommer en qualité de Président du Conseil d'administration - Directeur général, Tristan ROUSSELLE demeurant 13 impasse des Lauriers 38320 EYBENS.
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2022
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 7 Rue Des Arts et Métiers 38000 Grenoble
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220159, annonce n°5829
  • MODIFICATION 03/04/2022
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe
    Capital : 338 484,60 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20220066, annonce n°1805
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    01/03/2022
    Dénomination : Aryballe
    Journal : lessor38.fr
    « Aryballe », SA au capital de 337.984,60 €, siège social : 7 Rue des Arts et Métiers 38000 Grenoble, 800 742 405 R.C.S. Grenoble. Suivant extrait du procès-verbal du Conseil d'administration en date du 04/02/2022, il a été décidé d'augmenter le capital social d'un montant de 500,00 € afin de porter ce dernier à 338.484,60 €.
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/12/2021
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 7 Rue Des Arts et Métiers 38000 Grenoble
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210254, annonce n°2462
  • MODIFICATION 02/09/2021
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CHAUVINEAU Pierre Hubert André jean nom d'usage : CHAUVINEAU devient président du conseil d'administration. CHAUVINEAU Pierre Hubert André nom d'usage : CHAUVINEAU devient administrateur. SIMON Jean-christophe Laurent Yannick nom d'usage : SIMON n'est plus président du conseil d'administration. SIMON Jean-christophe Laurent Yannick nom d'usage : SIMON n'est plus administrateur
    Bodacc B n°20210171, annonce n°1921
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    29/07/2021
    Dénomination : Aryballe
    Journal : lessor38.fr
    « Aryballe », SA au capital de 337.984,60 €, siège social : 7 rue des Arts et Métiers 38000 GRENOBLE, 800 742 405 R.C.S. Grenoble. Extraits du procès verbal du Conseil d'Administration en date du 21/07/2021, il a été décidé de nommer en qualité de Président du Conseil d'Administration et Administrateur, Pierre CHAUVINEAU demeurant Chemin de Coulet 82 - 1162 St Prex (Suisse), en lieu et place de Jean-Christophe SIMON, démissionnaire.
  • MODIFICATION 18/03/2021
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe
    Description : Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20210054, annonce n°848
  • 15/02/2021
    Dénomination : Aryballe Technologies
    Journal : lessor38.fr
    « Aryballe Technologies », SA au capital de 337.984,60 €, siège social : 7 rue des Arts et Métiers 38000 GRENOBLE, 800 742 405 R.C.S. Grenoble. Extraits du procès verbal de l'A.G.E. en date du 12/02/2021, il a été décidé de modifier la dénomination sociale qui est désormais « Aryballe ».
  • MODIFICATION 18/10/2020
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe Technologies
    Capital : 337 984,60 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'administration.
    Administration : SA à conseil d'administration KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20200203, annonce n°1111
  • MODIFICATION AUTRE
    28/08/2020
    Dénomination : Aryballe Technologies
    Journal : L'Essor Isere
    « Aryballe Technologies », SA au capital de 328.647,50 €, siège social : 7 rue des Arts et Métiers 38000 GRENOBLE, 800 742 405 R.C.S. Grenoble. Suivant extrait du procès-verbal des délibérations de l'A.G.O en date du 15/07/2020 et extrait du procès-verbal des délibérations du conseil d'administration en date du 22/07/2020, il a été décidé d'une part, de nommer en qualité de Commissaire aux comptes titulaire, la société 'KMPG S.A.', SA sise 2 avenue Gambetta Tour Eqho 92066 Paris la Défense Cedex, 775 726 417 RCS Nanterre, et d'autre part, d'augmenter le capital social d'un montant de 9.337,10 € afin de porter ce dernier à 337.984,60 €.
  • MODIFICATION AUTRE
    28/08/2020
    Dénomination : Aryballe Technologies
    Journal : L'Essor Isere

    « Aryballe Technologies », SA au capital de 328.647,50 €, siège social : 7 rue des Arts et Métiers 38000 GRENOBLE, 800 742 405 R.C.S. GRENOBLE. Suivant extrait du procès-verbal des délibérations de l'A.G.O en date du 15/07/2020 et extrait du procès-verbal des délibérations du conseil d'administration en date du 22/07/2020, il a été décidé d'une part, de nommer en qualité de Commissaire aux comptes titulaire, la société 'KMPG S.A.', SA sise 2 avenue Gambetta Tour Eqho 92066 Paris la Défense Cedex, 775 726 417 RCS Nanterre, et d'autre part, d'augmenter le capital social d'un montant de 9.337,10 € afin de porter ce dernier à 337.984,60 €.
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2020
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 7 Rue Des Arts et Métiers 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20200166, annonce n°2420
  • MODIFICATION 26/06/2020
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe Technologies
    Capital : 328 647,50 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20200123, annonce n°1411
  • MODIFICATION AUTRE
    08/05/2020
    Dénomination : Aryballe Technologies
    Journal : L'Essor Isere
    « Aryballe Technologies », SA au capital de 279.773,80 €, siège social : 7 rue des Arts et Métiers 38000 GRENOBLE, 800 742 405 R.C.S. Grenoble. Suivants l'extrait du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire des actionnaires de la société et des décisions du conseil d'administration en date du 31/03/2020 et du 15/04/2020, il a été décidé d'augmenter le capital social d'un montant de 48.873,70 € afin de porter ce dernier à 328.647,50 €.
  • MODIFICATION 06/10/2019
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe Technologies
    Capital : 279 773,80 €
    Adresse : 7 Rue Des Arts et Métiers 38000 Grenoble
    Description : Modification du capital. Nouveau siège.
    Bodacc B n°20190193, annonce n°623
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2019
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Minatec Bâtiment de Haute Technologie Bât 52 7 Parvis Louis Néel 38040 Grenoble cedex 09
    Bodacc C n°20190166, annonce n°2847
  • MODIFICATION AUTRE
    02/08/2019
    Dénomination : ARYBALLE TECHNOLOGIES
    Journal : L'Essor Isere
    « ARYBALLE TECHNOLOGIES », SA au capital de 261.140,80 €, siège social : 7 parvis Louis Néel Mainates Bâtiment de Haute Technologie Bât 52 38040 Grenoble, 800 742 405 R.C.S. Grenoble. Suivant délibérations du conseil d'administration en date du 18/07/2019, il a été décidé d'une part, d'augmenter le capital social d'un montant de 18.633,00 € afin de porter ce dernier à 279.773,80 €, et d'autre part de transférer le siège social au 7 rue des arts et métiers 38000 Grenoble.
  • MODIFICATION 16/06/2019
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe Technologies
    Capital : 261 140,80 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20190114, annonce n°645
  • MODIFICATION AUTRE
    17/05/2019
    Dénomination : ARYBALLE TECHNOLOGIES
    Journal : L'Essor Isere
    « ARYBALLE TECHNOLOGIES », SA au capital de 202.273,80 €, siège social : 7 parvis Louis Néel Mainates Bâtiment de Haute Technologie Bât 52 38040 Grenoble, 800 742 405 R.C.S. Grenoble. Suivant extrait du procès verbal des délibérations du conseil d'administration en date du 23/04/2019, il a été décidé d'une part, d'augmenter le capital social d'un montant de 58.867,00 € afin de porter ce dernier à 261.140,80 €, et d'autre part, de modifier l'objet social qui est désormais aux activités suivantes 'la recherche, le développement, la production de capteurs olfactifs et gustatifs pour des applications industrielles et grand public'.
  • MODIFICATION 17/03/2019
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe Technologies
    Capital : 202 273,80 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20190054, annonce n°666
  • MODIFICATION AUTRE
    25/01/2019
    Dénomination : ARYBALLE TECHNOLOGIES
    Journal : L'Essor Isere
    « ARYBALLE TECHNOLOGIES », SA à conseil d'administration, au capital de 156.828,90 €, siège social : 7 parvis Louis Néel Mainates Bâtiment de Haute Technologie Bât 52 38040 Grenoble, 800 742 405 R.C.S. Grenoble. Suivant le procès-verbal des délibérations du conseil d'administration en date du 21/12/2018, il a été décidé d'augmenter le capital social d'un montant de 45.444,90 € afin de porter ce dernier à 202.273,80 €.
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/10/2018
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Minatec Bâtiment de Haute Technologie Bât 52 7 parvis Louis Néel 38040 Grenoble cedex 09
    Bodacc C n°20180191, annonce n°1545
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2018
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Minatec Bâtiment de Haute Technologie Bât 52 7 parvis Louis Néel 38040 Grenoble cedex 09
    Bodacc C n°20180174, annonce n°4253
  • MODIFICATION 30/06/2018
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe Technologies
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : GUILAUME Samuel François Antoine nom d'usage : GUILAUME n'est plus président du conseil d'administration. SIMON Jean-christophe Laurent Yannick nom d'usage : SIMON devient président du conseil d'administration. SIMON Jean-christophe Laurent Yannick nom d'usage : SIMON devient administrateur. LIVACHE Thierry Bernard Jacques nom d'usage : LIVACHE n'est plus administrateur
    Bodacc B n°20180124, annonce n°387
  • MODIFICATION 07/06/2018
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe Technologies
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : GUILAUME Samuel François Antoine nom d'usage : GUILAUME devient président du conseil d'administration. GUILAUME Samuel François Antoine nom d'usage : GUILAUME devient directeur général. ROUSSELLE Tristan nom d'usage : ROUSSELLE devient directeur général délégué. ROUSSELLE Tristan nom d'usage : ROUSSELLE n'est plus président du conseil d'administration. ROUSSELLE Tristan nom d'usage : ROUSSELLE n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20180107, annonce n°960
  • MODIFICATION AUTRE
    11/05/2018
    Dénomination : ARYBALLE TECHNOLOGIES
    Journal : L'Essor Isere
    « ARYBALLE TECHNOLOGIES », S.A. à conseil d?administration, au capital de 156.828,90 €, siège social : 7 Parvis Louis Néel Minatec - Bâtiment de Haute Technologie - Bât 52 - 38040 Grenoble cedex 09, 800 742 405 R.C.S. Grenoble. Suivant extrait du procès-verbal des délibérations de l?Assemblée générale mixte en date du 14/03/2018 et extrait du procès-verbal des délibérations du conseil d?administration en date du 28/03/2018, il a été décidé :
    - de nommer en qualité d?administrateur, Jean-Christophe SIMON demeurant 12 allée de terre longue 69160 Tassin la Demi-Lune, en lieu et place de Thierry LIVACHE, démissionnaire,
    - décide de nommer en qualité de Président du Conseil d?administration, Jean-Christophe SIMON, en lieu et place de Samuel GUILAUME, démissionnaire. Les mandats de Directeur général et d?administrateur de Monsieur Samuel GUILLAUME ont été maintenu.
  • MODIFICATION AUTRE
    04/05/2018
    Dénomination : ARYBALLE TECHNOLOGIES
    Journal : L'Essor Isere
    « ARYBALLE TECHNOLOGIES », S.A. à conseil d?administration, au capital de 156.828,90 €, siège social : 7 Parvis Louis Néel Minatec - Bâtiment de Haute Technologie - Bât 52 - 38040 Grenoble cedex 09, 800 742 405 R.C.S. Grenoble. Suivant extrait du procès-verbal du conseil d?administration en date du 06/12/2017, il a été décidé :
    - décide de nommer en qualité de Président du Conseil d?administration et Directeur Général, Samuel GUILAUME demeurant 290 route du Vernon 38410 Saint Martin d?Uriage, en lieu et place de Tristan ROUSSELLE, démissionnaire,
    - décide de nommer en qualité de Directeur Général Délégué, Tristan ROUSSELLE demeurant 21 rue Revol 38000 Grenoble,
  • MODIFICATION 01/02/2018
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe Technologies
    Capital : 156 828,90 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20180022, annonce n°1952
  • MODIFICATION 01/02/2018
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe Technologies
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : LIVACHE Thierry Bernard Jacques nom d'usage : LIVACHE devient administrateur. PAU Delphine nom d'usage : PAU n'est plus administrateur
    Bodacc B n°20180022, annonce n°1951
  • MODIFICATION 20/01/2017
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe Technologies
    Adresse : Minatec Bâtiment de Haute Technologie Bât 52 7 parvis Louis Néel 38040 Grenoble cedex 09
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20170014, annonce n°2461
  • MODIFICATION 22/11/2016
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe Technologies
    Capital : 146 828,90 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20160227, annonce n°1326
  • MODIFICATION 23/09/2016
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe Technologies
    Capital : 138 257,40 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20160187, annonce n°1524
  • MODIFICATION 02/09/2016
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe Technologies
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée CEMAG INVEST devient administrateur représenté(e) par DUNAND Catherine Astrid Andrée nom d'usage : DUNAND. Sté par actions simplifiée INNOVACOM GESTION devient administrateur représenté(e) par DELTRIEU Vincent nom d'usage : DELTRIEU.
    Bodacc B n°20160172, annonce n°941
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2016
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 3 boulevard des Diables Bleus 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20160079, annonce n°6424
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2015
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 3 boulevard des Diables Bleus 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20150104, annonce n°1423
  • MODIFICATION 08/01/2015
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe Technologies
    Capital : 100 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20150005, annonce n°935
  • MODIFICATION 27/08/2014
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe Technologies
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : VELLOU Daniel nom d'usage : VELLOU n'est plus administrateur.
    Bodacc B n°20140163, annonce n°874
  • CRÉATION 10/04/2014
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aryballe Technologies
    Capital : 75 000,00 €
    Adresse : 3 boulevard des Diables Bleus 38000 Grenoble
    Activité : Recherche, développement, production de nano bio capteurs olfactifs et gustatifs pour des applications industrielles et grand public.
    Administration : Président du conseil d'administration : ROUSSELLE Tristan nom d'usage : ROUSSELLE. Directeur général : ROUSSELLE Tristan nom d'usage : ROUSSELLE. Administrateur : ROUSSELLE Tristan nom d'usage : ROUSSELLE. Administrateur : GUILAUME Samuel François Antoine nom d'usage : GUILAUME. Administrateur : PAU Delphine nom d'usage : PAU. Administrateur : VELLOU Daniel nom d'usage : VELLOU. Commissaire aux comptes titulaire : Sté par actions simplifiée BBM ET ASSOCIES. Commissaire aux comptes suppléant : Sté par actions simplifiée AUDITS ET PARTENAIRES.
    Bodacc A n°20140071, annonce n°553

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Marques déposées par ARYBALLE

  • Aryballe
    Enregistrée le 02/08/2024
    Expire le 02/08/2034
    Classes : 09 , 10 , 42
    Numéro : FR5074481
    Marque enregistrée
  • NEOSMIA
    Enregistrée le 05/01/2016
    Expire le 05/01/2026
    Classes : 09 , 10 , 38 , 44
    Numéro : FR4238040
    Marque enregistrée
  • NEOSE
    Enregistrée le 08/09/2014
    Expire le 08/09/2024
    Classes : 09 , 10 , 42
    Numéro : FR4116315
    Marque expirée
  • OdoraMap
    Enregistrée le 07/05/2014
    Expire le 07/05/2024
    Classes : 09 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR4089065
    Marque expirée
  • NANOSMIA
    Enregistrée le 26/03/2014
    Expire le 26/03/2024
    Classes : 09 , 10 , 42
    Numéro : FR4078888
    Marque expirée

Brevets déposés par ARYBALLE

  • PUCE MICROSTRUCTUREE POUR ANALYSE PAR RESONANCE DES PLASMONS DE SURFACE, DISPOSITIF D'ANALYSE COMPRENANT LADITE PUCE MICROSTRUCTUREE ET UTILISATION DUDIT DISPOSITIF
    Enregistré le 26/10/2011
    Expiré le 02/11/2020
    Numéro : FR1159716
    Classes : G01N21/253 , G01N21/553 , G01N33/54373 , G01N21/253 , G01N21/553 , G01N33/54373 , G01N2201/02 , G01N2201/08 , G01N2469/00
    Déchu
  • PUCE MICROSTRUCTUREE COMPRENANT DES SURFACES CONVEXES POUR ANALYSE PAR RESONANCE DES PLASMONS DE SURFACE, DISPOSITIF D'ANALYSE CONTENANT LADITE PUCE MICROSTRUCTUREE ET UTILISATION DUDIT DISPOSITIF
    Enregistré le 26/10/2011
    Expiré le 02/11/2020
    Numéro : FR1159720
    Classes : C12Q1/6816 , G01N21/253 , G01N21/553 , C12Q1/6816 , G01N21/253 , G01N21/55 , G01N21/553
    Déchu
  • PROCEDE DE CALIBRATION D'UN NEZ ELECTRONIQUE.
    Enregistré le 03/03/2017
    Expiré le 24/03/2026
    Numéro : FR1751751
    Classes : G01N33/0006 , G01N21/274 , G01N21/553 , G01N33/0006 , G01N21/93 , G01N21/61 , G01N21/274 , G01N21/553 , G01N21/4133 , G01N21/553 , G01N21/61 , G01N33/0006
  • DISPOSITIF POUR EMPECHER LES MELANGES DE LIQUIDE AVEC NEZ ELECTRONIQUE
    Enregistré le 29/05/2017
    Expiré le 26/05/2026
    Numéro : FR1700574
    Classes : B67D7/342 , G01N33/22
  • PROCEDE DE CARACTERISATION DE COMPOSES CIBLES
    Enregistré le 31/12/2018
    Expiré le 31/12/2024
    Numéro : FR1874420
    Classes : G01N21/553 , G01N2021/7793 , G01N33/0031 , G01N33/0073 , G01N21/553 , G01N21/77 , G01N2021/5903 , G01N2021/7793 , G01N21/553 , G01N21/77 , G01N33/0031 , G01N33/0073 , G01N2021/5903 , G01N2021/7793
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE QUALITATIVE ET/OU QUANTITATIVE D'ODEURS PRODUITES PAR UNE TRANSFORMATION PHYSICOCHIMIQUE D'UN PRODUIT
    Enregistré le 08/01/2019
    Expire le 21/01/2027
    Numéro : FR1900153
    Classes : G01N21/553 , G01N33/0031 , G01N33/0011 , G01N33/0006 , G01N33/0031 , G01N33/0029 , G01N33/0006 , G01N33/0011 , G01N21/553 , B01L3/502715 , B01L3/50273 , B01L3/502738 , B01L2200/026 , B01L2200/0689 , B01L2200/16 , B01L2300/0663 , B01L2400/049 , B01L2400/06 , G01N21/553 , G01N33/0006 , G01N33/0029 , G01N33/0031
  • Procédé d’identification d’un article par signature olfactive
    Enregistré le 18/02/2019
    Expiré le 28/02/2025
    Numéro : FR1901602
    Classes : G01N33/0031 , G01N33/025 , H04L9/3247 , H04L9/3239 , H04L9/50 , G01N33/0034 , G01N33/0036 , G01N33/025 , G06F18/22 , G06F18/21355 , G06F18/24147 , G01N33/0031
    Déchu
  • Procédé pour déterminer un empoisonnement potentiel d’un capteur d’un nez électronique par un composé volatil
    Enregistré le 28/03/2019
    Expiré le 24/03/2026
    Numéro : FR1903287
    Classes : G01N33/0047 , G01N33/0047 , G01N33/007
  • Circuit optique intégré à bras de référence encapsulé
    Enregistré le 21/06/2019
    Expiré le 30/06/2023
    Numéro : FR1906736
    Classes : G01N21/45 , G01N2021/458 , G01N21/7703 , G01N2021/7779 , G01N21/45 , G01N2021/458 , G02B6/122 , G02B2006/12138 , G02B2006/1215 , G02B2006/12159 , G01N21/7703 , G01N2021/7779 , G01N21/41 , G01N2201/0873 , G01N2201/08 , G02B6/124 , G02B2006/12107
    Déchu
  • Système de détection pour nez électronique permettant une classification physico-chimique des odeurs et nez électronique comprenant un tel système
    Enregistré le 12/07/2019
    Expire le 22/07/2026
    Numéro : FR1907884
    Classes : G01N33/0031 , G01N33/0031 , G01N33/0031 , G01N33/0073 , G01N2610/00 , G01N33/54373
  • Dispositif d’identification d’odeur, procédé d’identification d’odeur et programme d’ordinateur correspondant
    Enregistré le 19/09/2019
    Expire le 23/09/2026
    Numéro : FR1910335
    Classes : G01N21/553 , G01N21/553
  • Dispositif de détection d’odeur, procédé de détection d’odeur et programme d’ordinateur correspondant
    Enregistré le 19/09/2019
    Expire le 24/09/2026
    Numéro : FR1910336
    Classes : G01N21/553 , Y02A50/20 , G01N21/553 , G01N21/84
  • procede de caracterisation de composes d’intérêt dans une chambre de mesure présentant une variation d’humidité relative
    Enregistré le 29/11/2019
    Expire le 20/11/2026
    Numéro : FR1913555
    Classes : G01N33/0006 , G01N21/553 , G01N2201/0461 , G01N2201/12761 , G01N21/553 , G01N33/0006 , G01N2201/0461 , G01N2201/12761 , G01N21/553 , G01N27/121 , G01N33/0006 , G01N33/0026 , G01N33/0034 , G01N2201/12746
  • PROCÉDÉ ET DISPOSITIF POUR OBTENIR LA SIGNATURE OLFACTIVE TEMPORELLE D’UN ÉCHANTILLON ET UTILISATIONS DUDIT PROCÉDÉ
    Enregistré le 16/12/2019
    Expire le 18/12/2026
    Numéro : FR1914518
    Classes : G01N33/0031 , G16C60/00 , G16C20/70 , C11B9/00 , G01N33/0031 , G01N33/0073
  • Procédé de recalibration d’un nez électronique
    Enregistré le 30/12/2019
    Expiré le 31/12/2024
    Numéro : FR1915729
    Classes : G01N21/274 , G01N2201/1214 , G01N21/553 , G01N21/783 , Y02A50/20 , G01N21/274 , G01N21/553 , G01N21/783 , G01N2201/1214 , G01N21/274 , G01N21/553 , G01N21/783 , G01N2201/1214
    Déchu
  • Dispositif électronique, procédé et programme d’ordinateur pour l’estimation olfactive d’un état d’un produit
    Enregistré le 10/01/2020
    Expire le 23/01/2027
    Numéro : FR2000226
    Classes : G01N33/0031 , G01N21/553 , G01N33/12 , G01N33/0031 , G01N33/0047 , G01N21/553 , G01N21/274 , G01N21/554 , G01N33/0062 , G01N33/0068
  • Dispositif électronique d’analyse d’un analyte présent dans un fluide et capteur consommable et interchangeable, procédé de fabrication de ce dispositif et de ce capteur consommable et interchangeable
    Enregistré le 12/06/2020
    Expire le 20/06/2026
    Numéro : FR2006163
    Classes : G01N21/7703 , G01N2021/7709 , G01N2021/7763 , G01N2021/7779 , G01N21/45 , G01N2021/458 , B81B7/0061 , B81C1/00293 , B81B2201/0214 , B81B2201/04 , G01N33/0009 , G01N21/7703 , G01N21/45 , G01N33/0009 , B81B7/0061 , B81C1/00293 , G01N2021/7709 , G01N2021/7763 , G01N2021/7779 , G01N2021/458 , B81B2201/0214 , B81B2201/04 , G01N21/7703 , G01N29/12 , G01N2021/7779 , G01N2291/023
  • Dispositif de prélèvement comportant un embout à languette de contention
    Enregistré le 02/07/2020
    Expire le 22/07/2026
    Numéro : FR2006978
    Classes : A61B5/097 , A61B5/082 , A61B5/682 , A61B2560/0425 , A61B2562/16 , G01N33/497 , A61B5/097 , A61B5/082 , A61B5/682 , G01N33/497 , A61B2560/0425 , A61B2562/16 , A61B5/097 , A61B2560/0425 , A61B2562/16
  • Procédé de caractérisation d’un analyte présent dans un échantillon gazeux contenant au moins une espèce chimique parasite
    Enregistré le 08/03/2021
    Expiré le 24/03/2026
    Numéro : FR2102231
    Classes : G01N21/553 , G01N33/0021 , G01N21/7746 , G01N33/0059 , G01N33/0059 , G01N33/0021 , G01N21/553 , G01N21/7746 , G01N21/553 , G01N33/0021 , G01N33/0059
  • Dispositif et procédé de mesure multisensorielle d’adsorption et désorption de composés d’un fluide
    Enregistré le 10/05/2021
    Expiré le 23/05/2025
    Numéro : FR2104909
    Classes : G01N33/0031 , G01N33/0031 , G01N33/0031
    Rejeté
  • systeme interférométrique de detection d’analytes comportant une matrice d’interféromètres de Mach-Zehnder
    Enregistré le 28/07/2021
    Expire le 22/07/2026
    Numéro : FR2108208
    Classes : G01N2021/7779 , G01N21/7703 , G01N21/253 , G01N21/45
  • systeme interférométrique de detection d’analytes comportant une matrice d’interféromètres de Mach-Zehnder
    Enregistré le 10/06/2021
    Expiré le 30/06/2022
    Numéro : FR2106153
    Classes : G01N2021/7779 , G01N21/7703 , G01N21/253 , G01N21/45
    Déchu
  • PROCÉDÉ POUR CARACTÉRISER LE MICROBIOTE D’UN ÉCHANTILLON BIOLOGIQUE ET SES UTILISATIONS
    Enregistré le 06/09/2021
    Expiré le 17/09/2025
    Numéro : FR2109306
    Classes : G01N33/6806 , G01N33/0047
    Rejeté
  • système interferometrique de detection comportant des capteurs optiques de mesure et de réfErence de différentes sensibilités
    Enregistré le 23/11/2021
    Expire le 25/11/2026
    Numéro : FR2112409
    Classes : G01N21/45 , G01N2021/7779 , G01N21/7703 , G01N2021/7709
  • Procédé d’estimation par un nez électronique de l’état de transformation d’un produit en cours de cuisson
    Enregistré le 14/12/2021
    Expire le 17/12/2026
    Numéro : FR2113438
    Classes : G01N33/0031 , G01N33/0063 , G01N33/02 , F24C7/085
  • Procédé de détection d’objets biologiques par imagerie par résonance plasmonique de surface
    Enregistré le 14/01/2022
    Expire le 28/01/2027
    Numéro : FR2200324
    Classes : G01N21/553 , G01N21/553 , G01N33/483 , G01N21/553 , G01N33/56916 , G01N33/56983 , G01N2333/165 , G01N2469/10
  • Dispositif de confinement, banc de test et procédé de test pour une puce photonique de capteur de composés organiques volatils
    Enregistré le 25/01/2022
    Expire le 23/01/2027
    Numéro : FR2200628
    Classes : G01N21/45 , G01N2021/458 , G01N2021/7779 , G01N21/7703
  • Dispositif et procédé de caractérisation d’un alignement de caméra dans un capteur à puce photonique
    Enregistré le 11/03/2022
    Expiré le 24/03/2026
    Numéro : FR2202173
    Classes : G06T7/80 , G06T2207/30072 , G06T7/73 , G06T2207/30244
  • Dispositif et procédé de mesure multivariée d’une présence de composés dans un fluide
    Enregistré le 29/03/2022
    Expiré le 18/03/2026
    Numéro : FR2202791
    Classes : G01N33/0031 , G01N33/0073
  • procede de caractérisation d’analytes comportant une variation de température au moyen d’un nez électronique de type interferometrique
    Enregistré le 21/04/2022
    Expiré le 22/04/2026
    Numéro : FR2203701
    Classes : G01N2021/7779 , G01N21/7703 , G01N2021/458 , G01N21/45 , G01N2021/1731
  • Procédé et programme d’ordinateur pour l’étalonnage d’un dispositif électronique de caractérisation d’un fluide, dispositif électronique correspondant
    Enregistré le 10/06/2022
    Expire le 20/06/2026
    Numéro : FR2205630
    Classes : G01N21/553 , G01N2201/12753 , G01N33/0031 , G01N21/45 , G01N21/553 , G01N21/45 , G01N33/0006 , G01N33/0031 , G01N2201/12753
  • Système interférométrique de caractérisation calibré et présentant un encombrement réduit
    Enregistré le 05/09/2022
    Expire le 24/09/2026
    Numéro : FR2208858
    Classes : G01N21/7703 , G01N2021/7779 , G01N21/274 , G01N2021/458 , G01N21/45 , G01N21/274 , G01N21/7703 , G01N2021/7779
  • Dispositif et procédé de caractérisation d’un fluide
    Enregistré le 10/01/2023
    Expire le 28/01/2027
    Numéro : FR2300244
    Classes : G01N21/7703 , G01N2021/7709 , G01N21/272 , G01N2021/7763 , G01N21/553 , G01N21/45 , G01N2021/7779 , G01N29/022 , G01N2021/7793 , G01N2021/458 , G01N33/0031 , G01N33/0009 , G01N29/2406 , G01N29/036 , G01N2291/021 , G01N2291/0256 , G01N2291/0255
  • Dispositif et procédé d’estimation d’un déphasage interférométrique, dispositif électronique de caractérisation d’un fluide
    Enregistré le 23/05/2023
    Expiré le 22/05/2026
    Numéro : FR2305087
    Classes : G01N21/7703 , G01N2021/7779 , G01N21/45 , G01N2021/7776
  • Dispositif et procédé d’estimation d’un déphasage interférométrique, dispositif électronique de caractérisation d’un fluide
    Enregistré le 22/06/2023
    Expire le 23/06/2026
    Numéro : FR2306538
    Classes : G01N21/7703 , G01N2021/7779 , G01N2021/7763 , G01N2021/458
  • Procédé d’estimation d’un état de fonctionnement d’un système d’interférométrie optique, programme d’ordinateur et dispositif correspondants
    Enregistré le 24/11/2023
    Expire le 20/11/2026
    Numéro : FR2313034
    Classes : G01N21/45 , G01N21/7703 , G01N2021/458 , G01N2021/7779 , G01J3/45

Dessins déposés par ARYBALLE

  • Appareil de mesure de composés organiques volatiles
    Enregistré le 28/03/2014
    Expiré le 28/03/2019
    Numéro : FR20141402

Aides perçues par ARYBALLE

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 396 697 €
Autorité : Conseil régional
Publication : 02/02/2024
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-12090887
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur des PME pour la période 2014-2020
Montant : 1 091 870 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 10/08/2021
Objectif : Aides à l'investissement en faveur des PME (art. 17)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40453
•
Référence : TM-10732619
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 1 091 870 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 10/08/2021
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10732413
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 1 551 410 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12452377
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 517 135 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12452376
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 533 216 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11010313
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 1 599 650 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11010312
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 109 887 €
Autorité : Conseil régional
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-10823489
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 512 390 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10202570
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 512 390 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10202529

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