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Mise à jour RCS : le 20/07/2025 Mise à jour RNE : le 20/07/2025 Mise à jour INSEE : le 19/07/2025

ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY (A.C.E. B.T.P. INGENEERY)

Adresse : BAT D 2EME ETAGE, 250 RUE JEAN MERMOZ, 44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Au moins 1 salarié (donnée 2022)
Création : 19/10/2016
Dirigeant : CRC CORP HOLDING

Informations juridiques de ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY

SIREN : 823 520 473
SIRET (siège) : 823 520 473 00070
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA: FR46823520473
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTES , le 28/10/2016 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 28/10/2016)
Numéro RCS : 823 520 473 R.C.S. Nantes
Capital social : 620 760,00 €

Activité de ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY

Activité principale déclarée : Coordination sécurité, protection de la santé, ordonnancement, prescription, coordination de tous corps d'état, assistance a maîtrise d'ouvrage, maîtrise d'oeuvre générale, Exertise et diagnostic.
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY applique soit différente. : Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 30/06/2026

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Etablissements de l'entreprise ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY

  • Siège

    En activité

    823 520 473 00070
    Adresse : BAT D 2EME ETAGE 250 RUE JEAN MERMOZ 44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
    Date de création : 02/11/2020
    Nom commercial : A.C.E. B.T.P. INGENEERY
  • Établissement secondaire

    En activité

    823 520 473 00062
    Adresse : 35 RUE ALFRED BRINON 69100 VILLEURBANNE
    Date de création : 31/12/2016
  • Établissement secondaire

    En activité

    823 520 473 00054
    Adresse : 4 RUE DE LA ROMAINE 67500 HAGUENAU
    Date de création : 31/12/2016
  • Établissement secondaire

    En activité

    823 520 473 00047
    Adresse : 240 RUE DE CUMENE 54230 NEUVES-MAISONS
    Date de création : 31/12/2016
  • Établissement secondaire

    En activité

    823 520 473 00039
    Adresse : ZI RUE LAVOISIER 52800 NOGENT
    Date de création : 31/12/2016
  • Établissement secondaire

    En activité

    823 520 473 00021
    Adresse : 4 IMPASSE JEAN PERRIN 21300 CHENOVE
    Date de création : 31/12/2016
  • Établissement secondaire

    Fermé

    823 520 473 00013
    Adresse : CRAN-GEVRIER 14 RUE DE LA POTERIE 74000 ANNECY
    Date de création : 19/10/2016
    Date de clôture : 02/11/2020 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : A.C.E. B.T.P. INGENEERY

Etablissements de l'entreprise ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY

Finances de ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY

Performance 2021 2020 2019 2018
Chiffre d'affaires (€) 3,79M 3,78M 4,1M
Marge brute (€) 3,64M 3,96M
EBITDA - EBE (€) -674K -112K
Résultat d'exploitation (€) -717K -235K
Résultat net (€) -745K -860K 5,47K -127K
Croissance 2021 2020 2019 2018
Taux de croissance du CA (%) 0,2 -7,7
Taux de marge brute (%) 96,3 105
Taux de marge d'EBITDA (%) -17,8 -3
Taux de marge opérationnelle (%) -18,9 -6,2
Gestion BFR 2021 2020 2019 2018
BFR (€) -610K -391K 321K 374K
BFR exploitation (€) 434K 864K 1,37M 1,23M
BFR hors exploitation (€) -1,04M -1,25M -1,04M -861K
BFR (j de CA) -58,8 -37,7
BFR exploitation (j de CA) 41,8 83,4
BFR hors exploitation (j de CA) -101 -121
Délai de paiement clients (j) 96,5 95,8
Délai de paiement fournisseurs (j) 131 101
Ratio des stocks / CA (j) 0 15,1
Autonomie financière 2021 2020 2019 2018
Capacité d'autofinancement (€) -688K -718K
Capacité d'autofinancement / CA (%) -18,2 -19
Fonds de roulement net global (€) -568K -87,1K 396K 466K
Couverture du BFR 0,9 0,2 1,2 1,2
Trésorerie (€) 41,7K 304K 75,2K 91,8K
Dettes financières (€) 879K 512K 150K 218K
Capacité de remboursement -1,2 -0,3
Ratio d'endettement (Gearing) -0,7 -0,4 0,2 0,4
Autonomie financière (%) -92,8 -30,9 16,5 16,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) -1,2 -1,9
Solvabilité 2021 2020 2019 2018
État des dettes à 1 an au plus (€) 2,62M 1,71M 1,68M
Liquidité générale 0,4 1,2 1,2
Couverture des dettes 0,2 1,1 1,3 0,7
Fonds propres (€) -1,26M -516K 344K 339K
Rentabilité 2021 2020 2019 2018
Marge nette (%) -19,7 -22,8
Rentabilité sur fonds propres (%) 59,1 167
Rentabilité économique (%) -54,8 -51,6
Valeur ajoutée (€) 2,04M 2,72M
Valeur ajoutée / CA (%) 54 72,1
Structure d'activité 2021 2020 2019 2018
Salaires et charges sociales (€) 2,65M 2,77M
Salaires / CA (%) 70,1 73,2
Impôts et taxes (€) 66,2K 70,2K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY

Les données liées aux bénéficiaires effectifs font l'objet d'une habilitation depuis le 31/07/2024.

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Documents juridiques de ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY

    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    09/12/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    18/05/2020
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    27/12/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des principales activités Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
    • Déclaration de conformité
      • Modification des principales activités Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
    • Statuts mis à jour
      • Modification des principales activités Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
    04/04/2017
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Apport partiel d'actif
    21/12/2016
    • Traité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
    21/11/2016
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    28/10/2016

Comptes annuels de ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY

  • Comptes sociaux 2021 14/06/2022
  • Comptes sociaux 2019 13/01/2020
  • Comptes sociaux 2018 24/12/2018
  • Comptes sociaux 2017 28/05/2018

Annonces BODACC de ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 27/01/2023
    RCS de Nantes
    Famille : Jugement prononçant
    Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement de conversion en liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Cecile Jouin 6 place Viarme 44000 Nantes.
    Bodacc A n°20230019, annonce n°1847
  • AUTRE JUGEMENT
    21/01/2023
    Dénomination : A.C.E. B.T.P. INGENEERY
    Journal : Tout Lyon
    Tribunal de commerce de Nantes
    2021EX0033 - Par jugement du 11/01/2023, le tribunal de commerce de Nantes a prononcé la conversion en liquidation judiciaire sous le numéro 2021-217 de La société ASSISTANCE, CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY - Maîtrise d'oeuvre, coordination de travaux- 35 rue Alfred Brinon 69100 VILLEURBANNE - 823 520 473 RCS Nantes - liquidateur judiciaire : SELARL CECILE JOUIN 6 place Viarme 44000 NANTES
  • AUTRE JUGEMENT
    31/12/2022
    Dénomination : CRP CORP HOLDING
    Journal : Tout Lyon
    Tribunal de commerce de Nantes
    2021EX0033 - Par jugement du 14/12/2022, le tribunal de commerce de Nantes a prononcé le plan de cession totale au profit de la société CRP CORP HOLDING SARL pour le compte d'une société à constituer 2021-217 de La société ASSISTANCE, CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY -SAS-823 520 473 RCS Nantes - 35 Rue Alfred Brinon 69100 Villeurbanne - Maîtrise d'oeuvre, coordination de travaux
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 30/12/2022
    RCS de Nantes
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de cession.
    Bodacc A n°20220254, annonce n°2445
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/06/2022
    RCS de Nantes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2021
    Adresse : Bât D 2ème étage 250 avenue Jean Mermoz 44150 Ancenis Saint Gereon
    Bodacc C n°20220121, annonce n°5001
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 18/03/2022
    RCS de Nantes
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement modifiant la date de cessation des paiements
    Complément de jugement : Jugement modifiant la date de cessation des paiements au 01/09/2021.
    Bodacc A n°20220055, annonce n°2835
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 01/10/2021
    RCS de Nantes
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 1er septembre 2021, désignant : administrateur Maître Cédric Lamaire de la Selarl Aj Up 44 rue de Gigant 44100 Nantes, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire Selarl Cecile Jouin 6 place Viarme 44000 Nantes. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
    Bodacc A n°20210192, annonce n°1427
  • AUTRE JUGEMENT
    25/09/2021
    Dénomination : A.C.E. B.T.P. INGENEERY
    Journal : Tout Lyon
    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
    Par jugement du 15/09/2021, le tribunal de commerce de Nantes a ouvert le redressement judiciaire de La société ASSISTANCE, CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY - 823 520 473 RCS Nantes - SAS - Maîtrise d'oeuvre, coordination de travaux - 35 Rue Alfred Brinon 69100 Villeurbanne - Administrateur judiciaire : SELARL AJ UP représentée par Maître Cédric LAMAIRE 44 rue De Gigant 44100 NANTES, avec pour mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion - mandataire judiciaire : SELARL CECILE JOUIN 6 place Viarme 44000 NANTES auquel les créanciers ont à déclarer leurs créances dans les deux mois de la publication du jugement au BODACC – Date de cessation des paiements le 01/09/2021
  • IMMATRICULATION 20/07/2021
    RCS de Nantes
    Dénomination : ASSISTANCE, CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY
    Adresse : Bât D 2ème étage 250 avenue Jean Mermoz 44150 Ancenis Saint Gereon
    Bodacc A n°20210139, annonce n°1049
  • MODIFICATION 28/06/2020
    RCS d'Annecy
    Dénomination : ASSISTANCE, CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MOREL Gérôme nom d'usage : MOREL devient président. Société à responsabilité limitée EXCELLENCE n'est plus président
    Bodacc B n°20200124, annonce n°1329
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/02/2020
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2019
    Adresse : Cran-Gevrier 14 Rue De la Poterie 74960 Annecy
    Bodacc C n°20200038, annonce n°2983
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/01/2019
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2018
    Adresse : Cran-Gevrier 14 rue de la Poterie 74960 Annecy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190009, annonce n°1096
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/06/2018
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2017
    Adresse : Cran-Gevrier 14 rue de la Poterie 74960 Annecy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180117, annonce n°4833
  • MODIFICATION 09/06/2017
    RCS d'Annecy
    Dénomination : ASSISTANCE, CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY
    Capital : 620 760,00 €
    Description : Modification de l'activité. Modification du capital. Modification de l'administration.
    Administration : Société à responsabilité limitée EXCELLENCE devient président. BACHALARD Georges Albert Philippe nom d'usage : BACHALARD n'est plus président
    Bodacc B n°20170109, annonce n°2233
  • CRÉATION 31/12/2016
    RCS d'Annecy
    Dénomination : ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY
    Capital : 100,00 €
    Adresse : 14 rue de la Poterie 74960 Cran-Gevrier
    Activité : Coordination sécurité.
    Administration : Président : BACHALARD Georges Albert Philippe nom d'usage : BACHALARD. Commissaire aux comptes titulaire : Société à responsabilité limitée EXCO SOCODEC. Commissaire aux comptes suppléant : PERROUD Olivier nom d'usage : PERROUD
    Bodacc A n°20160256, annonce n°697
  • VENTE 29/11/2016
    RCS d'Annecy
    Adresse : 14 rue de la Poterie 74960 Cran-Gevrier
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20160232, annonce n°1463

Cartographie de ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY

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Entreprises citées de ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY

  • CRC INGENIERIE (922 207 204) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY et CRC INGENIERIE de la relation : Banque
  • ACE BTP HOLDING (413 975 632) Cité 9 fois entre 2016 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY et ACE BTP HOLDING de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : EXCO SOCODEC , Olivier PERROUD , CRC CORP HOLDING et 2 autres
  • WINART CORP (815 093 331) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY et WINART CORP de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Antoine FRIZON-GUIGUET
  • CRC GROUP (881 936 215) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY et CRC GROUP de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Gérôme Morel
  • EXCELLENCE (824 262 265) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY et EXCELLENCE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Georges BACHALARD , Thierry BACHALARD
  • BANQUE CIC EST (754 800 712) Cité 1 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY et BANQUE CIC EST de la relation : Banque
  • Seules 6 sur environ 14 relations (42.9%) sont affichées dans cette liste.
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Appels d'offres gagnés par ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY

  • Objet : Mission de CSPS relative au réaménagement du bâtiment de la DDETSPP dans le cadre de l'OTE.

    Montant : 2 048,50 € · Notifié le : 09/02/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SGCD SECRETARIAT GENERAL COMMUN DEPARTEMENTAL ARDECHE

    En savoir plus
  • Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures.

    Montant : 1 606,00 € · Notifié le : 09/09/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : RECTORAT DE L'ACADEMIE DE LYON

    En savoir plus
  • Objet : 2021 A2 CSPS CAT3 département 07 plan de relance chaudière DSDEN07 Lot A2 CSPS catégorie 3 L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordonnateur de la sécurité et de la protection de la santé liées à des opérations de travaux de bâti

    Montant : 568,00 € · Notifié le : 21/05/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : RECTORAT DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE

    En savoir plus
  • Objet : Assistance générale à caractère administratif, financier et technique dite conduite des opérations aux différents stades d'une opération immobilière, du programme au parfait achèvement des travaux dans le cadre notamment du plan de relance de l'économie.

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 20/05/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIRECTION DES ACHATS DE L'ETAT

    En savoir plus
  • Objet : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de missions de coordonnateur de la sécurité et de la protection de la santé liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures (CSPS) et de contrôles techniques.

    Montant : 509,19 € · Notifié le : 17/05/2021 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SGCD SECRETARIAT GENERAL COMMUN DEPARTEMENTAL AIN

    En savoir plus
  • Objet : Ascenseur de la DSDEN07 Lot A2 CSPS catégorie 3 L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordonnateur de la sécurité et de la protection de la santé liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures. – OPN-EP-DR69-045

    Montant : 593,00 € · Notifié le : 12/04/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : RECTORAT DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE

    En savoir plus
  • Objet : réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures.

    Montant : 3 055,69 € · Notifié le : 28/10/2020 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : RECTORAT DE L'ACADEMIE DE LYON

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  • Objet : Mission de coordination de la sécurité et de la protection de la santé relative à la rénovation des installations électriques du bâtiment Corneille de la Préfecture du Rhône.

    Montant : 8 356,00 € · Notifié le : 05/10/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DDT DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES RHONE

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  • Objet : ETUDES CONNEXES AUX TRAVAUX LOT2 COORDINATION SPS MARCHE A BC

    Montant : 833 333,00 € · Notifié le : 21/09/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CHAMBERY

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  • Objet : ETUDES CONNEXES AUX TRAVAUX LOT2 COORDINATION SPS MARCHE A BC

    Montant : 833 333,00 € · Notifié le : 21/09/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE CHAMBERY

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  • Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures.

    Montant : 1 602,25 € · Notifié le : 08/09/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : RECTORAT DE L'ACADEMIE DE LYON

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  • Objet : Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination pour la réhabilitation thermique de 7 collectifs représentant 47 logements et un local commercial "La Montagnette"

    Montant : 47 760,00 € · Notifié le : 07/09/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION ET DE RENOVATION DES 4 VALLEES EN ABREGE SEM 4V

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  • Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures. - Marché subséquent pour la...

    Montant : 1 347,50 € · Notifié le : 07/09/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES CENTRE-EST

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  • Objet : Missions de Coordination de Sécurité et Protection de la Santé, de Contrôle Technique, de Diagnostics Accessibilité et Sécurité Incendie et d’Audit Energétique - SENS – 2 rue Auguste Morel – Centre de l’Orval - •Acquisition Amélioration de 8 logements e...

    Montant : 1 674,00 € · Notifié le : 03/08/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OPH DOMANYS

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  • Objet : Mission Ordonnancement - Pilotage et Coordination pour la réhabilitation du collège Varens à PASSY

    Montant : 116 587,00 € · Notifié le : 29/07/2020 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE

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  • Objet : Réalisation et suivi des travaux du groupe scolaire à Chamblay - Tranche fermeSuivi du chantier comprenant les éléments de mission suivants : - Phase n°1 Direction de l'exécution du contrat de travaux (DET) (Mission partielle) - Phase n°2 Assistance

    Montant : 47 250,00 € · Notifié le : 22/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR

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  • Objet : Prestations de coordination sécurité et protection de la santé pour les opérations de travaux de la Ville

    Montant : 2 000,00 € · Notifié le : 16/07/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHASSIEU

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  • Objet : Le présent contrat est un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) - Lot 18 : THIERVILLE SUR MEUSE - 7037

    Montant : 781,88 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CDC HABITAT

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  • Objet : Le présent contrat est un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) - Lot 20 : STRASBOURG - 2327

    Montant : 806,25 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CDC HABITAT

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  • Objet : Le présent contrat est un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) - Lot 8 : MONTIGNY LES METZ - 1826

    Montant : 1 006,88 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CDC HABITAT

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  • Objet : Le présent contrat est un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) - Lot 19 : STRASBOURG - 2319

    Montant : 976,88 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CDC HABITAT

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  • Objet : Le présent contrat est un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) - Lot 4 : PLAPPEVILLE - 4757

    Montant : 703,13 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CDC HABITAT

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  • Objet : Le présent contrat est un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) - Lot 2 : THIONVILLE - 2345

    Montant : 830,63 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CDC HABITAT

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  • Objet : Le présent contrat est un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) - Lot 13 : SARREBOURG 1 – 0010 / 2190

    Montant : 830,63 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CDC HABITAT

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  • Objet : Le présent contrat est un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) - Lot 1 : HETTANGE GRANDE – 1562

    Montant : 855,00 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CDC HABITAT

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  • Objet : Le présent contrat est un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) - Lot 3 : THIONVILLE - 2344

    Montant : 1 256,25 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CDC HABITAT

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  • Objet : Le présent contrat est un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) - Lot 15 : PHALBOURG – 0010 / 2068

    Montant : 855,00 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CDC HABITAT

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  • Objet : Le présent contrat est un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) - Lot 10 : NANCY - 1975

    Montant : 654,38 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CDC HABITAT

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  • Objet : Le présent contrat est un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) - Lot 9 : MONTIGNY LES METZ - 7012

    Montant : 727,50 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CDC HABITAT

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  • Objet : Le présent contrat est un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) - Lot 17 : THIERVILLE SUR MEUSE - 2461

    Montant : 806,25 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CDC HABITAT

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  • Objet : Le présent contrat est un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) - Lot 14 : SARREBOURG 2 – 0010 / 2190

    Montant : 879,38 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CDC HABITAT

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  • Objet : Le présent contrat est un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) - Lot 12 : SARREBOURG - 2192

    Montant : 1 036,88 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CDC HABITAT

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  • Objet : Le présent contrat est un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) - Lot 6 : MONTIGNY LES METZ - 1824

    Montant : 781,88 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CDC HABITAT

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  • Objet : Le présent contrat est un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) - Lot 11 : NANCY - 1976

    Montant : 1 410,63 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CDC HABITAT

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  • Objet : Le présent contrat est un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) - Lot 7 : METZ - 1782

    Montant : 806,25 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CDC HABITAT

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  • Objet : Le présent contrat est un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) - Lot 5 : METZ – 0010 / 7007

    Montant : 654,38 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CDC HABITAT

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  • Objet : Le présent contrat est un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) - Lot 16 : SARREBOURG - 7024

    Montant : 806,25 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CDC HABITAT

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  • Objet : ST2015L00-Etude de faisabilité pour la construction d'une salle couverte d'athlétisme et de modernisation des tribunes

    Montant : 13 104,00 € · Notifié le : 03/06/2020 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D AIX LES BAINS

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  • Objet : Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination pour la construction du centre de secours de Cruseilles

    Montant : 21 813,00 € · Notifié le : 30/04/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SDIS SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination pour la construction du centre de secours de Cruseilles

    Montant : 21 813,00 € · Notifié le : 30/04/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SDIS SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures.

    Montant : 1 334,50 € · Notifié le : 15/04/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DISP DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES LYON - CENTRE-EST

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  • Objet : SPS Base des Clerges-Mission de Coordination en matière de sécurité et de santé (catégorie 2) pour les travaux d'aménagement de la base des Clerges

    Montant : 6 212,50 € · Notifié le : 08/04/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE THONON LES BAINS

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  • Objet : Groupement de commande pour l'accord-cadre à bon de commande relatif aux missions de prestations techniques et d'assistance à projet

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 04/03/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES FAUCIGNY GLIERES

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  • Objet : RUMILLY - COLLEGE LE CLERGEON - DEMOLITION DU BATIMENT DES LOGEMENTS ET CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU BATIMENTMISSION DE CSPS

    Montant : 4 400,75 € · Notifié le : 02/03/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE

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  • Objet : Aménagement RD9-RD20 Mission de coordination SPS

    Montant : 12 988,10 € · Notifié le : 25/02/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE

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  • Objet : MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE COORDINATION SPS POUR DIVERSES OPÉRATIONS RÉALISÉES PAR HAMARIS: Lot 7: 4S : Mission SPS pour Démolition de 8 Logements Faubourg du Moulin Rouge à LANGRES

    Montant : 1 232,00 € · Notifié le : 24/02/2020 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : HAMARIS OPH DE LA HAUTE-MARNE

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  • Objet : Mission de coordonnateur de la sécurité et de la protection de la santé relative à la réalisation d'actions correctives suite aux conclusions 2018 du DTA de la Cité Administrative d'État de la Part-Dieu.

    Montant : 2 330,00 € · Notifié le : 10/02/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DDT DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES RHONE

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  • Objet : Mission d’ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) dans le cadre de l’opération de l’amélioration thermique des bâtiments A et B du lycée des Marcs d’Or à DIJON (21) Lot unique

    Montant : 22 037,50 € · Notifié le : 31/01/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

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  • Objet : 2019-010-Accord-cadre pour des missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) de catégorie 2 dans le cadre de la Phase 1 de l'aménagement de la ZAC de Cantebonne

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 24/01/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : EPAB ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL

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  • Objet : MACLAS "Quartier de l'Avenir" - Construction d'une résidence autonomie de 73 logements - Mission de coordination SPS

    Montant : 8 280,00 € · Notifié le : 21/01/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OPH DU DEPARTEMENT DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE

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  • Objet : Mission de coordination SPS pour la construction du centre de conservation des collections départementales et de la plateforme logistique du Département à Chambéry

    Montant : 7 434,25 € · Notifié le : 07/01/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

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  • Objet : Mission d'ordonnancement, pilotage et coordination pour la construction du centre de secours d'Evian-Rives du Léman

    Montant : 35 239,00 € · Notifié le : 20/12/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SDIS SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

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  • Objet : Missions BCT, OPC et SSI dans le cadre de la restructuration et extension de l'école élémentaire de Guentrange - mission BCT création d'une terrasse couverte à l'ATPN.

    Montant : 24 620,50 € · Notifié le : 20/12/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE THIONVILLE

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  • Objet : Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé (CSPS)dans le cadre de la requalification de la Grande Rue à Clairvaux-Les-Lacs

    Montant : 4 606,00 € · Notifié le : 14/11/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS

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  • Objet : CENTRE ADMINISTRATIF DU PARC-TRAVAUX

    Montant : 192 529,00 € · Notifié le : 21/10/2019 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ARC EN BARROIS

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  • Objet : AMO pour réalisation de missions de CSPS Région ARA

    Montant : 4 166,67 € · Notifié le : 21/10/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES MASSIF-CENTRAL

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  • Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures.

    Montant : 1 552,75 € · Notifié le : 18/10/2019 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : RECTORAT DE L'ACADEMIE DE LYON

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  • Objet : Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé, dans le cadre de la réhabilitation de l'ancienne gare et son hangar

    Montant : 4 296,00 € · Notifié le : 14/10/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CLAIRVAUX LES LACS

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  • Objet : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relative à l'opération de renouvellement de la centrale incendie du Palais de Justice de Besançon

    Montant : 1 471,88 € · Notifié le : 30/09/2019 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SG SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE DE LA JUSTICE

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  • Objet : LVV - Béligneux (01) - Camp de la Valbonne - 68ème RAA, RMED/CISAT - Installation technique pour accueil des VBMR - Infrastructure Scorpion étape 1 - Marché d'OPC (ESID 19 022 - COSI 441450)

    Montant : 45 474,00 € · Notifié le : 19/09/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 130001902

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  • Objet : Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet : l'exécution d'une mission d'ordonnancement, pilotage et coordination se rapportant à l'exécution des travaux d'adaptation de l'infrastructure du 27ème BCA pour l'installation technique des V

    Montant : 30 012,00 € · Notifié le : 19/09/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : 130001902

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  • Objet : SPS Captage des Blaves-Choix d'un Coordonnateur S�curit� Sant� cat�gorie 2.

    Montant : 2 932,00 € · Notifié le : 02/09/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE THONON LES BAINS

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  • Objet : Mission OPC pour la construction d'un gymnase multisports au quartier Emile Gentil à Sarreguemines

    Montant : 68 593,00 € · Notifié le : 07/08/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CASC CA SARREGUEMINES CONFLUENCES

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  • Objet : . - Mission de coordination de sécurité et protection de la santé

    Montant : 5 111,51 € · Notifié le : 05/08/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OPH DOMANYS

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  • Objet : Mission de coordination S.P.S. dans le cadre des travaux d'éco-rénovation d'un bâtiment de 30 logements situé 28 rue de la Colombière à DIJON

    Montant : 3 099,25 € · Notifié le : 05/08/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OPH OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR

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  • Objet : 89 AUXERRE – Lycée Jacques AMYOT : mission d’ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) dans le cadre de l’opération de rénovation des façades et fenêtres des bâtiments B (administration, externat, logements), H (externat, internat, logeme

    Montant : 21 873,50 € · Notifié le : 31/07/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

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  • Objet : AST201904-Missions de coordination de la sécurité et de protection de la santé pour les opérations voirie et bâtiments

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/07/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VALENTON

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  • Objet : MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA CREATION D'UNE MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE <br />

    Montant : 67 096,00 € · Notifié le : 15/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CHATEL

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  • Objet : Mise aux normes PMR du Club House et construction d'une aire de jeu couverte Lot 01 Mission CT Lot 02 CSPS

    Montant : 3 885,00 € · Notifié le : 12/07/2019 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ALTKIRCH

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  • Objet : Aménagement d'un parc publuc Lot 01 Mission de Contrôle Technique Lot 02 Mission de coordinateur sécurité protection de la santé

    Montant : 4 038,00 € · Notifié le : 12/07/2019 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE ALTKIRCH

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  • Objet : Mission SPS pour les travaux de réhabilitation/extension de la cuisine et de l'unité sanitaire de la MA de CHAMBERY

    Montant : 4 329,99 € · Notifié le : 08/07/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : DISP DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES LYON - CENTRE-EST

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  • Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures.

    Montant : 1 217,00 € · Notifié le : 04/07/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES CENTRE-EST

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande pour des prestations de coordination sécurité et protection de la santé

    Montant : 24 592,00 € · Notifié le : 25/06/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ELOGIE - SIEMP

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande pour des prestations de coordination sécurité et protection de la santé

    Montant : 24 921,00 € · Notifié le : 25/06/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ELOGIE - SIEMP

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  • Objet : Accord cadre à bons de commande pour des prestations de coordination sécurité et protection de la santé

    Montant : 26 680,00 € · Notifié le : 25/06/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ELOGIE - SIEMP

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  • Objet : MISSION OPC POUR LA REHABILITATION DE LA PLACE DU BREUIL ET ABORDS GARE

    Montant : 24 091,20 € · Notifié le : 20/06/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE FIRMINY

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  • Objet : BESANCON (25) - Quartier RUTY - Bâtiment 17 - Réfection des locaux du BSIC et CIR - Coordination en matière de sécurtié et de protection de la santé - SPS 3ième catégorie

    Montant : 2 049,60 € · Notifié le : 17/06/2019 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : 130001902

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  • Objet : DTE-DTE 2019-0058 Marchés connexes pour le réaménagement des services d'Exploration Fonctionnelle, d'Endoscopie, l'agrandissement de la salle SSPI et la rénovation des vestiaires du Bloc Opératoire du Centre Hospitalier du Forez site de Montbrison - Lot

    Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 10/06/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CHU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE

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  • Objet : Mission de coordination SPS dans le cadre de la création d’un lotissement situé au lieu-dit « Champ Passerat » à SEMUR-EN-AUXOIS

    Montant : 3 882,63 € · Notifié le : 23/05/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OPH OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR

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  • Objet : 19-01-Etude de faisabilité pour la création d'une gendarmerie à Dampierre

    Montant : 14 800,00 € · Notifié le : 22/05/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES JURA NORD

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  • Objet : Le marché subséquent à l'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour l'étude et les travaux de création d'une base de vie, d'une armurerie, d'un parking pour

    Montant : 4 408,50 € · Notifié le : 21/05/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DISP DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES LYON - CENTRE-EST

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  • Objet : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) liées à des opérations de travaux pour le remplacement de 3 PMV sur A42 à Vaulx en Velin

    Montant : 1 011,50 € · Notifié le : 14/05/2019 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES CENTRE-EST

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  • Objet : MARCHÉ CONCERNANT UNE MISSION DE COORDINATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA SANTÉ DES TRAVAILLEURS RELATIVE À L'OPÉRATION DE RÉNOVATION DU BÂTIMENT B DU SIÈGE

    Montant : 1 512,00 € · Notifié le : 10/05/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CARSAT N.E. CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL

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  • Objet : Marché de CSPS pour la sécurisation de la brigade Cynotechnique et de la base ERIS.

    Montant : 2 671,75 € · Notifié le : 10/05/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DISP DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES LYON - CENTRE-EST

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  • Objet : Rénovation et réhabilitation des toitures du Complexe Gymnique - Maîtrise d’œuvre

    Montant : 65 538,00 € · Notifié le : 02/05/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D'AUXERRE

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  • Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures.

    Montant : 3 628,00 € · Notifié le : 18/04/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES CENTRE-EST

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  • Objet : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures.

    Montant : 9 636,00 € · Notifié le : 18/04/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES CENTRE-EST

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  • Objet : Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - SPS - 2ème catégorie « conception et réalisation » - se rapportant à : 448426 – CHALON S/SAONE (71) – CARNOT – BPIA - Réhabilitation bât. 0019

    Montant : 5 707,50 € · Notifié le : 16/04/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : 130001902

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  • Objet : SCHIRRHEIN CONSTRUCTION D UN ACCUEIL PERISCOLAIRE MISSION OPC

    Montant : 47 000,00 € · Notifié le : 26/03/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DE HAGUENAU

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  • Objet : SCHIRRHEIN CONSTRUCTION D UN ACCUEIL PERISCOLAIRE MISSION OPC

    Montant : 47 000,00 € · Notifié le : 26/03/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DE HAGUENAU

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  • Objet : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de missions de coordinateur de la sécurité et de la protection de la santé liées à l'opération de réaménagement de l'ancienne gendarmerie de St-Symphorien-sur-Coise pur les services de l'Etat.

    Montant : 1 116,75 € · Notifié le : 08/03/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DRFIP DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES AUVERGNE-RHONE-ALPES ET DEPARTEMENT RHONE

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  • Objet : Mission de bureau SPS de la création d'un parking à l'entrée de la station des 2 Alpes

    Montant : 7 860,00 € · Notifié le : 01/03/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE LES DEUX ALPES

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  • Objet : Marché de mission d'ordonnancement pilotage et coordination - Construction de 30 logements locatifs et de 32 logements PSLA - Allée du Petit Léon à DIJON - Arsenal Canal 3

    Montant : 26 834,00 € · Notifié le : 18/02/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : GRAND DIJON HABITAT

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  • Objet : Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le projet de réaménagement de bâtiments du collège de Joeuf

    Montant : 12 489,00 € · Notifié le : 18/02/2019 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE JOEUF

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  • Objet : Mandat de Maîtrise d'ouvrage pour la création d'une maison des générations

    Montant : 29 600,00 € · Notifié le : 07/02/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D ALLIGNY EN MORVAN

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  • Objet : Marché de prestations intellectuelles relatives à l'opération de construction des vestiaires football et d'un espace convivial

    Montant : 2 309,00 € · Notifié le : 02/02/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAVIGNY SUR ORGE

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  • Objet : Marché de prestations intellectuelles relatives à l'opération de réhabilitation et d'extension de l'école élémentaire F.Buisson et l'intégration de la maternelle P.Bert

    Montant : 9 796,00 € · Notifié le : 01/02/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SAVIGNY SUR ORGE

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  • Objet : Construction d'un centre périscolaire et d'une salle de restauration scolaire, sur le site du pole scolaire lavoisier de valdahon - lot 2 : sps

    Montant : 2 624,00 € · Notifié le : 24/01/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE VALDAHON

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  • Objet : MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA MISE EN ACCESSIBILITÉ DES BÂTIMENTS DE LA VILLE DE FONTAINE TRAVAUX Ad'AP.

    Montant : 31 159,50 € · Notifié le : 12/11/2018 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE FONTAINE

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  • Objet : ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DU PROJET ARCHITECTURAL DE L'INSTITUT DE VIGNE

    Montant : 47 100,00 € · Notifié le : 18/10/2018 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE SEMUR-EN-AUXOIS

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Labels et certificats de ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2019 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2019
Note NC
Écart rémunération (sur 40) NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Contentieux juridique de ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY

Propriétés intellectuelles de ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY

  • Redressement judiciaire Du 15/09/2021 au 11/01/2023
    Jugement d'ouverture 15/09/2021
    Bodacc A n°20210192/1427 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Extrait de jugement 02/03/2022
    Bodacc A n°20220055/2835 Jugement modifiant la date de cessation des paiements
    Extrait de jugement 14/12/2022
    Bodacc A n°20220254/2445 Jugement arrêtant un plan de cession
    Jugement prononçant 11/01/2023
    Bodacc A n°20230019/1847 Jugement de conversion en liquidation judiciaire
  • Liquidation judiciaire Depuis le 11/01/2023
    Jugement prononçant 11/01/2023
    Bodacc A n°20230019/1847 Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Aides perçues par ASSISTANCE CONSEIL ET EXPERTISE POUR LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS - A.C.E. B.T.P. INGENEERY

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