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Mise à jour RNA : le 18/09/2021 Mise à jour INSEE : le 17/09/2021

ASSOCIATION COURS NOTRE DAME DE FRANCE

414 082 453

Adresse :

4 VILLAGE D'ESCOLLES 03110 BROUT-VERNET

Activité :

Enseignement secondaire général

Effectif :

Entre 10 et 19 salariés (donnée 2018)

Création :

01/10/1997

Informations Juridiques de ASSOCIATION COURS NOTRE DAME DE FRANCE

SIREN : 414 082 453
SIRET (siège) : 414 082 453 00013
Forme juridique : Association déclarée
TVA intracommunautaire : FR90414082453
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRITE le 17/05/1996
Identifiant association : W033001868

Activité de la société ASSOCIATION COURS NOTRE DAME DE FRANCE

Objet de l'association :
Faciliter le fonctionnement materiel des oeuvres exercant une activite religieuse sociale, educative en mettant a leur disposition les immeubles qui leur sont necessaires.
Code NAF ou APE :
Enseignement secondaire général (85.31Z)
Domaine d’activité :
Enseignement

Comment contacter ASSOCIATION COURS NOTRE DAME DE FRANCE ?

Téléphone : Non renseigné
Email : Non renseigné
Site Internet : Non renseigné
Adresse complète : 4 VILLAGE D'ESCOLLES
03110 BROUT-VERNET

Finances de ASSOCIATION COURS NOTRE DAME DE FRANCE

Dirigeants de l'entreprise ASSOCIATION COURS NOTRE DAME DE FRANCE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Établissements de ASSOCIATION COURS NOTRE DAME DE FRANCE

  • Siège
    SIRET : 414 082 453 00013 Créé le 01/10/1997 4 VILLAGE D'ESCOLLES 03110 BROUT-VERNET Même activité que l'entreprise En activité

Convention collective de ASSOCIATION COURS NOTRE DAME DE FRANCE

Convention collective nationale de l'enseignement privé indépendant (hors contrat)

-

IDCC 2691

Information issue de la DSN, fournie par le ministère du Travail.

Annonces BODACC de ASSOCIATION COURS NOTRE DAME DE FRANCE

Aucune annonce BODACC n'a été publiée pour cette entreprise.

Documents Juridiques de ASSOCIATION COURS NOTRE DAME DE FRANCE

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de ASSOCIATION COURS NOTRE DAME DE FRANCE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION COURS NOTRE DAME DE FRANCE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

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