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Mise à jour RCS : le 06/11/2024 Mise à jour RNE : le 06/11/2024 Mise à jour INSEE : le 05/11/2024

ATEME

382 231 991 · Active
Adresse : IMMEUBLE GREEN PLAZA, 6 RUE DEWOITINE, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
Activité : Édition de logiciels applicatifs
Effectif : Entre 200 et 249 salariés (donnée 2021)
Création : 16/04/1991
Dirigeants : POSITANO , Amand-Jules Laurence , Tauzia Vincent , Pesquet-Popescu Beatrice , Artieres Michel , Fouchard Benoit , GAUDETO sprl , Darlington Joanna

Informations juridiques de ATEME

SIREN : 382 231 991
SIRET (siège) : 382 231 991 00060
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA: FR09382231991
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de VERSAILLES , le 15/01/2015 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 15/01/2015)
Numéro RCS : 382 231 991 R.C.S. Versailles
Capital social : 1 608 522,16 €

Activité de ATEME

Activité principale déclarée : Assistance technique et étude de matériels électroniques
Code NAF ou APE : 58.29C (Édition de logiciels applicatifs)
Domaine d’activité : Édition
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2024

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Etablissements de l'entreprise ATEME

  • Siège

    En activité

    382 231 991 00060
    Adresse : IMMEUBLE GREEN PLAZA 6 RUE DEWOITINE 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
    Date de création : 01/01/2015
  • Établissement secondaire

    En activité

    382 231 991 00094
    Adresse : IMMEUBLE LE SIGNAL 18 CHEMIN DE MALACHER 38240 MEYLAN
    Date de création : 01/11/2022
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    382 231 991 00078
    Adresse : D 12 RUE DU PATIS TATELIN 35700 RENNES
    Date de création : 01/06/2018
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    382 231 991 00086
    Adresse : 15 AVENUE DU GRANIER 38240 MEYLAN
    Date de création : 31/12/2021
    Date de clôture : 01/11/2022 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    382 231 991 00052
    Adresse : 14 RUE DU PATIS TATELIN 35700 RENNES
    Date de création : 01/11/2014
    Date de clôture : 01/06/2018 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
    Enseigne : ATEME
  • Établissement secondaire

    Fermé

    382 231 991 00045
    Adresse : BUROSPACE BAT 26 26 RTE DE GIZY 91570 BIEVRES
    Date de création : 23/04/2001
    Date de clôture : 01/01/2015 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    382 231 991 00037
    Adresse : VELIZY PLUS-BAT D 1 B RUE DU PETIT-CLAMART 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
    Date de création : 04/06/1998
    Date de clôture : 23/04/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    382 231 991 00029
    Adresse : 1 AVENUE MORANE SAULNIER 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
    Date de création : 24/08/1992
    Date de clôture : 04/06/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    382 231 991 00011
    Adresse : 119-121 119 GRANDE RUE 92310 SEVRES
    Date de création : 16/04/1991
    Date de clôture : 01/07/1993 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)

Etablissements de l'entreprise ATEME

Finances de ATEME

Performance 2019 2018 2017 2016
Chiffre d'affaires (€) 58,3M 51,7M 48,4M 37,5M
Marge brute (€) 45,5M 38,8M 37M 26,6M
EBITDA - EBE (€) 4,3M 1,2M 3,87M 425K
Résultat d'exploitation (€) 4,3M -335K 2,41M 425K
Résultat net (€) 6M 1,6M 3,79M 1,72M
Croissance 2019 2018 2017 2016
Taux de croissance du CA (%) 12,7 6,8 29,3 31
Taux de marge brute (%) 78 75,1 76,3 71,1
Taux de marge d'EBITDA (%) 7,4 2,3 8 1,1
Taux de marge opérationnelle (%) 7,4 -0,6 5 1,1
Gestion BFR 2019 2018 2017 2016
BFR (€) 29,2M 16,9M 14,9M 7,59M
BFR exploitation (€) 21M 16,7M 16,4M 8,89M
BFR hors exploitation (€) 8,16M 200K -1,53M -1,31M
BFR (j de CA) 183 119 112 74
BFR exploitation (j de CA) 132 118 124 86,7
BFR hors exploitation (j de CA) 51,1 1,4 -11,5 -12,7
Délai de paiement clients (j) 166 155 176 127
Délai de paiement fournisseurs (j) 127 79,4 126 108
Ratio des stocks / CA (j) 17,8 24,3 0 0
Autonomie financière 2019 2018 2017 2016
Capacité d'autofinancement (€) 6M 3,14M 5,26M 1,72M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 10,3 6,1 10,9 4,6
Fonds de roulement net global (€) 29M 21,5M 20,7M 41,3M
Couverture du BFR 1 1,3 1,4 5,4
Dettes financières (€) 6,94M 5,9M 6,08M 5,55M
Capacité de remboursement 1,2 1,9 1,2 3,2
Ratio d'endettement (Gearing) 0,3 0,3 0,4 0,5
Autonomie financière (%) 52,6 47,3 46 44,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) 1,6 4,9 1,6 13,1
Solvabilité 2019 2018 2017 2016
État des dettes à 1 an au plus (€) 15,2M 12,6M 3,05M
Liquidité générale 2,9 2,6 7,8
Couverture des dettes 0,9 1,2 0,4 0,5
Fonds propres (€) 25,3M 19M 16,5M 11,9M
Rentabilité 2019 2018 2017 2016
Marge nette (%) 10,3 3,1 7,8 4,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 23,7 8,5 22,9 14,5
Rentabilité économique (%) 12,5 4 10,5 6,5
Valeur ajoutée (€) 20,8M 12,1M 17M 12,5M
Valeur ajoutée / CA (%) 35,7 23,4 35,1 33,3
Structure d'activité 2019 2018 2017 2016
Salaires et charges sociales (€) 16,6M 12,4M 11,8M 10,3M
Salaires / CA (%) 28,4 23,9 24,5 27,6
Impôts et taxes (€) 792K 729K 731K 612K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0 0

Dirigeants et représentants de ATEME

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATEME

Les données liées aux bénéficiaires effectifs font l'objet d'une habilitation depuis le 31/07/2024.

Vous pouvez effectuer une demande sur https://www.pappers.fr/acces-beneficiaires-effectifs

Documents juridiques de ATEME

    • Document inconnu
    06/07/2024
    • Document inconnu
    06/07/2024
    • Document inconnu
    30/03/2024
    • Document inconnu
    18/11/2023
    • Document inconnu
    17/11/2023
    • Document inconnu
    06/07/2023
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    26/05/2023
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    05/05/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    30/06/2022
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    17/05/2022
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    08/04/2022
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    08/04/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    27/01/2022
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    27/05/2021
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    06/01/2021
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    26/11/2020
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    26/11/2020
    • Rapport du commissaire aux apports
    16/10/2020
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    13/08/2020
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation du capital social
    26/04/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    02/03/2020
    • Document inconnu
    30/01/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    05/04/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • à compter du 07/02/2018
    08/11/2018
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    06/03/2018
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Augmentation du capital social
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/08/2017
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Augmentation du capital social
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/08/2017
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Augmentation du capital social
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/08/2017
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Augmentation du capital social
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/08/2017
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Augmentation du capital social
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/08/2017
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Augmentation du capital social
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/08/2017
    • Document inconnu
    07/07/2017
    • Lettre de nomination
      • Nomination de représentant permanent
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • délégué
    28/04/2016
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    08/12/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    10/07/2015
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    30/06/2015
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • A EFFET AU 01/01/2015
    • Statuts mis à jour
    15/01/2015
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • A EFFET AU 01/01/2015
    • Statuts mis à jour
    15/01/2015
    • Document inconnu
    21/07/2014
    • Document inconnu
    20/06/2014
    • Document inconnu
    30/04/2014
    • Document inconnu
    12/07/2010
    • Document inconnu
    12/07/2010
    • Document inconnu
    31/03/2010
    • Document inconnu
    31/03/2010
    • Document inconnu
    20/01/2010
    • Document inconnu
    27/03/2009
    • Document inconnu
    29/08/2008
    • Document inconnu
    23/07/2008
    • Document inconnu
    18/06/2008
    • Document inconnu
    05/05/2008
    • Document inconnu
    13/08/2007
    • Document inconnu
    20/02/2007
    • Document inconnu
    24/01/2006
    • Document inconnu
    04/02/2005
    • Document inconnu
    04/07/2003
    • Document inconnu
    17/05/2002
    • Document inconnu
    15/05/2002
    • Document inconnu
    26/07/2001
    • Document inconnu
    10/05/2001
    • Document inconnu
    12/02/1999
    • Document inconnu
    22/12/1998
    • Document inconnu
    26/08/1998
    • Document inconnu
    11/02/1998
    • Document inconnu
    11/02/1998
    • Document inconnu
    17/08/1993
    • Document inconnu
    05/08/1993

Comptes annuels de ATEME

  • Comptes sociaux 2019 31/08/2020
  • Comptes consolidés 2019 31/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 09/07/2019
  • Comptes consolidés 2018 17/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 06/07/2018
  • Comptes consolidés 2017 06/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 07/08/2017
  • Comptes sociaux 2016 19/07/2017
  • Comptes consolidés 2015 05/07/2016
  • Comptes consolidés 2014 03/08/2015

Annonces BODACC de ATEME

  • MODIFICATION 09/07/2024
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Adresse : Green Plaza 6 Rue Dewoitine-Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : ARTIERES Michel ; Administrateur : DARLINGTON Joanna ; Administrateur : FOUCHARD Benoit Jean-Michel ; Administrateur : GAUDETO sprlGALLOY Jacques ; Administrateur : Pesquet-Popescu Béatrice ; Administrateur : AMAND-JULES Laurence, Alice ; Administrateur : TAUZIA Vincent, Sylvain ; Administrateur : POSITANOJOUSSE Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : AXEN & GU ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX ; Commissaire aux comptes suppléant : MALAVAL Patrick ; Commissaire aux comptes suppléant : AFYNEO AUDIT & EXPERTISE
    Bodacc B n°20240131, annonce n°2378
  • MODIFICATIONS MULTIPLES
    05/07/2024
    Dénomination : ATEME
    Journal : mesinfos.fr/semaine-ile-de-france
    ATEME
    SA au capital de : 1 608 522,16 euros
    Siège social: 6, rue Dewoitine - Immeuble Green Plaza, 78140 Vélizy
    382 231 991 RCS Versailles
    L'AGE du 12/06/2024:
    - A pris acte du remplacement de la société Axen & Gu, sise 85 boulevard Pasteur, 75015 Paris, 820 044 030 rcs Paris aux fonctions de commissaires aux comptes titulaire suite à la démission de la société BL2A, dont le siège social est situé au 42 rue Jenner, 91600 Savigny -sur-Orge .
    - Decide de nommer aux fonctions de Commissaires aux Comptes suppléants la sociétéla SARL AFYNEO AUDIT & EXPERTISE sis au 6 rue Georges Ville, 75016 Paris, 504 040 213 rcs Paris
    - Decide de nommer administrateur la SA POSITANO, société de droit Luxembourgeois sis 7 rue du Saint-Esprit, 1475, Luxembourg, immatriculée sous le numéro B203280, RCS LUXEMBOURG et représentée de façon permanente par Monsieur Pierre Jousse
    Mention au rcs Versailles
  • MODIFICATION 02/04/2024
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Capital : 1 608 522,16 €
    Adresse : Green Plaza 6 Rue Dewoitine-Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20240065, annonce n°3461
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    29/03/2024
    Dénomination : ATEME
    Journal : mesinfos.fr/semaine-ile-de-france
    ATEME
    SA au capital de 1.600.542,16 €
    Siège social :IMMEUBLE GREEN PLAZA 6 RUE DEWOITINE 78140 Vélizy-Villacoublay
    382 231 991 RCS de Versailles
    Le 20/03/2024, le Conseil d'Administration a décidé d'augmenter le capital social en le portant de 1.600.542,16 €, à 1608522,16 €
    Mention au RCS de Versailles
  • MODIFICATION 21/11/2023
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Adresse : Green Plaza 6 Rue Dewoitine-Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : ARTIERES Michel ; Administrateur : DARLINGTON Joanna ; Administrateur : FOUCHARD Benoit Jean-Michel ; Administrateur : GAUDETO sprlGALLOY Jacques ; Administrateur : Pesquet-Popescu Béatrice ; Administrateur : AMAND-JULES Laurence, Alice ; Administrateur : TAUZIA Vincent, Sylvain ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : BL2A ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX ; Commissaire aux comptes suppléant : MALAVAL Patrick ; Commissaire aux comptes suppléant : AXEN & GU
    Bodacc B n°20230224, annonce n°2606
  • MODIFICATION 21/11/2023
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Adresse : Green Plaza 6 Rue Dewoitine-Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : ARTIERES Michel ; Administrateur : DARLINGTON Joanna ; Administrateur : FOUCHARD Benoit Jean-Michel ; Administrateur : GAUDETO sprlGALLOY Jacques ; Administrateur : Pesquet-Popescu Béatrice ; Administrateur : AMAND-JULES Laurence, Alice ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : BL2A ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX ; Commissaire aux comptes suppléant : MALAVAL Patrick ; Commissaire aux comptes suppléant : AXEN & GU
    Bodacc B n°20230224, annonce n°2605
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/11/2023
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Green Plaza 6 Rue Dewoitine-Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20230212, annonce n°12929
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR
    19/10/2023
    Dénomination : ATEME
    Journal : semaine-ile-de-france.fr
    ATEME
    SA au capital de 1.600.542,16 €
    Siège social : IMMEUBLE GREEN PLAZA 6 RUE DEWOITINE 78140 Vélizy-Villacoublay
    382 231 991 RCS de Versailles
    Aux termes des délibérations de l' AG Ordinaire et Extraordinaire en date du 28/06/2023, il a été décidé de nommer administrateur : Mme AMAND-JULES Laurence, demeurant rue du 31 décembre 29 1207 Genève Suisse et M. TAUZIA Vincent, demeurant 568 Elisabeth St,San Francisco,CA 94114 Etats Unis d'Amérique.
    Mention au RCS de Versailles
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    13/07/2023
    Dénomination : ATEME
    Journal : semaine-ile-de-france.fr
    ATEME
    Société anonyme
    Capital Social : 1.585.083,78 euros
    Siège Social : 6 rue Dewoitine - immeuble Green Plaza, 78140 Vélizy- Villacoublay
    382 231 991 RCS VERSAILLES
    Aux termes des décisions du CA en date du 27/06/2023, le capital social a été augmenté pour être porter à la somme de 1.600.542,16 euros. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Modification au RCS de Versailles.
  • MODIFICATION 09/07/2023
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Capital : 1 600 542,16 €
    Adresse : Green Plaza 6 Rue Dewoitine-Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20230131, annonce n°2983
  • AVIS DE CONVOCATION
    12/06/2023
    Dénomination : ATEME
    Journal : semaine-ile-de-france.fr
    ATEME
    Société anonyme
    Capital Social : 1.585.083,78, euros
    Siège social : 6, rue Dewoitine - Immeuble Green Plaza, 78140 Vélizy
    382 231 991 RCS Versailles
    (la « Société »)
    ______________________________
    AVIS DE CONVOCATION A L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DES ACTIONNAIRES DU 28 JUIN 2023 ET MODALITES DE PARTICIPATION.
    ATEME SA informe ses actionnaires que son Assemblée Générale Ordinaire et extraordinaire se tiendra le Mercredi 28 Juin 2023, à 10 heure au 6 rue Dewoitine - immeuble Green Plaza, 78140, Vélizy-Villacoublay au siège social de la société.
    Les actionnaires sont informés par la présente convocation des modifications suivantes : (i) deux nouvelles résolutions de la compétence ordinaire de l'Assemblée ont été ajoutés (la huitième et la neuvième résolution du présent avis de convocation) entrainant un décalage de numérotation du texte des résolutions de l'avis précédent publié au BALO en date du 22 mai 2023 et (ii) une correction de montant a été apportée sur la quatorzième résolution. En conséquence, les actionnaires sont informés qu'ils sont invités à statuer sur 32 résolutions au lieu de 30 résolutions comme précédemment précisé.
    Les actionnaires sont invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à l'assemblée générale 2023 sur le site de la Société (www.ateme.com)
    Les actionnaires de la Société ATEME SA sont informés qu'ils sont donc convoqués en Assemblée Générale Mixte le Mercredi 28 Juin 2023 à 10 :00 à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivants :
    ASSEMBLEE GENERALE DES ACTIONNAIRES DU 28 JUIN 2023
    ORDRE DU JOUR
    Relevant de la compétence de l'assemblée générale ordinaire :
    1. Approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2022
    2. Quitus aux administrateurs ;
    3. Affectation du résultat de l'exercice ;
    4. Approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2022
    5. Approbation des conventions visées à l'article L. 225-38 du Code de commerce
    6. Approbation du rapport du Conseil d'administration établi conformément aux dispositions de l'article L. 225-184 du Code de commerce
    7. Renouvellement d'un mandat d'administrateur
    8. Nomination d'un nouvel Administrateur;
    9. Nomination d'un nouvel Administrateur;
    10. Approbation du rapport du Conseil d'administration établi conformément aux dispositions de l'article L. 225-197-4 du Code de commerce
    11. Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l'exercice écoulé au Président Directeur Général ;
    12. Approbation de la politique de rémunération des membres du conseil d'administration ; approbation du rapport du conseil d'administration établi conformément aux dispositions de l'article L. 225-37-2 du code de commerce
    13. Approbation de la politique de rémunération du Président Directeur Général ; approbation du rapport du conseil d'administration établi conformément aux dispositions de l'article L. 225-37-2 du code de commerce
    14. Allocation de jetons de présence aux administrateurs ;
    15. Autorisation à donner au Conseil d'administration à l'effet d'opérer en bourse sur les actions de la Société.
    Relevant de la compétence de l'assemblée générale extraordinaire :
    16. Délégation de compétence à conférer au Conseil d'administration à l'effet de réduire le capital social par annulation des actions auto-détenues ;
    17. Délégation de compétence à conférer au Conseil d 'administration a l'effet de procéder à I' émission d'actions, titres ou valeurs mobilières avec maintien du droit préférentiel de souscription ;
    18. Délégation de compétence à conférer au Conseil d'administration à l'effet de procéder à l'émission d'actions, titres ou valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription par offre au public (à l'exclusion des offres visées à l'article L.411-2 du code monétaire et financier) ;
    19. Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet de décider l'augmentation du capital social par émission sans droit préférentiel de souscription d'actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou l'émission de valeurs mobilières donnant droit à l'attribution de titres de créance, par offre au public visée à l'article L.411-2 du code monétaire et financier (offre dite « placement privé ») ;
    20. Délégation de compétence à donner au Conseil d'administration à l'effet d'émettre des actions et/ou valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d'une catégorie dénommée d'investisseur ;
    21. Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le nombre de titres à émettre en cas d'augmentation de capital avec ou sans droit préférentiel de souscription ;
    22. Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet de procéder à l'émission d'actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, en cas d'offre publique d'échange initié par la Société ;
    23. Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet d'émettre des actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital de la société, en vue de rémunérer des apports en nature consentis à la Société et constitués de titres de capital ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société ;
    24. Autorisation à conférer au conseil d'administration, en cas d'émission avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, de fixer, dans la limite de 10% du capital, le prix d'émission dans les conditions fixées par l'assemblée générale ;
    25. Fixation du montant global des émissions susceptibles d'être réalisées en vertu des délégations susvisées ;
    26. Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet de décider l'augmentation du capital social par incorporation de réserves, bénéfices, primes ou autres ;
    27. Délégation de compétence à conférer au Conseil d'administration à l'effet de procéder à l'émission de bons de souscription d'actions (« BSA 2023 ») avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de personnes ;
    28. Délégation de compétence à conférer au Conseil d'administration à l'effet de décider l'augmentation du capital social avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des adhérents d'un plan d'épargne entreprise;
    29. Autorisation à conférer au conseil d'administration à l'effet de procéder à des attributions gratuites d'actions (« AGA 2023 ») existantes ou à émettre ;
    30. Autorisation à conférer au conseil d'administration a` l'effet de consentir des options de souscription ou d'achat d'actions;
    31. Proposition de Modification statutaire de l'article 13 « Droits et obligations attachés aux actions »
    Relevant de la compétence de l'assemblée générale ordinaire :
    32. Pouvoirs pour les formalités.
    Modalités de participation à l'Assemblée générale mixte
    Tout actionnaire, quel que soit le nombre d'actions qu'il possède, peut participer à cette assemblée en votant par correspondance, en donnant pouvoir au Président ou en s'y faisant représenter par toute autre personne physique ou morale de son choix.
    Conformément à l'article R. 225-85 du code de commerce, seront admis à participer à l'Assemblée Générale les actionnaires qui auront justifié de leur qualité par l'inscription en compte des titres à leur nom ou au nom de l'intermédiaire inscrit pour leur compte au deuxième jour ouvré précédant l'Assemblée Générale , soit le 26 juin 2023, à zéro heure (heure de Paris).
    1 - Pour voter par correspondance, donner pouvoir au Président ou être représenté(e) à l'Assemblée Générale :
    Si vos actions sont au nominatif, renvoyez le formulaire de vote dûment rempli et signé à l'aide de l'enveloppe réponse prépayée jointe à la convocation reçue par courrier postal. Pour être pris en compte, le formulaire doit être reçu par la Société Générale au plus tard le 23 juin 2023 à 23 :59 (heure de Paris).
    Si vos actions sont au porteur, demandez le formulaire de vote auprès de l'intermédiaire financier qui gère vos titres, à compter de la date de convocation de l'Assemblée Générale. Une fois complété, ce formulaire de vote sera à retourner à l'établissement teneur de compte qui l'accompagnera d'une attestation de participation et l'adressera à la Société Générale, Service Assemblées, CS 30812, 44308 NANTES Cedex 3.
    Afin que votre formulaire de vote dûment rempli et signé et, le cas échéant, votre désignation ou révocation de mandataire soit valablement pris en compte, il devra être envoyé à votre intermédiaire financier suffisamment en amont pour être reçu par la Société Générale au plus tard trois jours avant la réunion de l'Assemblée Générale , soit le 23 juin 2023 à 23 :59 (heure de Paris).
    En aucun cas les formulaires de vote papier ne doivent être retournés directement à ATEME SA.
    La notification de la désignation et de la révocation d'un mandataire peut également être effectuée par voie électronique en envoyant un courrier électronique à l'adresse suivante : [email protected]. Ce courrier électronique devra impérativement contenir les informations suivantes : le nom de la société concernée, la date de l'assemblée, vos nom, prénom, adresse, références bancaires ainsi que les nom, prénom et si possible l'adresse du mandataire que vous souhaitez désigner. Vous devrez impérativement demander à l'intermédiaire financier qui assure la gestion de votre compte titres d'envoyer une confirmation écrite de votre demande à la Société Générale Securities Services, Service Assemblées, CS 30812, 44308 NANTES Cedex 3.
    Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à cette adresse électronique, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra ni être prise en compte ni traitée.
    Afin que les désignations ou révocations de mandat exprimées par voie électronique puissent être valablement prises en compte, les confirmations devront être réceptionnées au plus tard le 23 juin 2023 à 23 :59 (heure de Paris).
    2 - Demande d'inscription de points ou de projets de résolution à l'ordre du jour
    Les demandes d'inscription de points ou de projets de résolutions à l'ordre du jour par les actionnaires remplissant les conditions prévues par l'article R. 225-71 du Code de commerce doivent être envoyées au siège social de la Société (ATEME SA - Direction Juridique Groupe - « AG 28 juin 2023 » -6 rue Dewoitine, immeuble Green Plaza, 78140, Vélizy-Villacoublay ) par lettre recommandée avec demande d'avis de réception,
    et parvenir à la Société au plus tard le 25ème jour qui précède la date de l' Assemblée Générale soit le 3 Juin 2023.
    La demande d'inscription de points à l'ordre du jour doit être motivée.
    Les demandes doivent être accompagnées d'une attestation de participation, soit dans les comptes de titres nominatifs, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par un intermédiaire financier. L'examen de points ou de projets de résolutions est subordonné à la transmission, par les auteurs de la demande, d'une nouvelle attestation justifiant de l'inscription en compte des titres dans les mêmes comptes au deuxième jour ouvré précédant l'Assemblée Générale, soit le 26 juin 2023 à zéro heure (heure de Paris).
    3 - Dépôt de questions écrites
    Tout actionnaire a la faculté d'adresser des questions écrites à compter de la date de convocation de l'Assemblée Générale. Ces questions doivent être envoyées au siège social de la Société par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, à l'attention du Président du Conseil d'administration de la Société (ATEME SA - « AG 28 Juin 2023» - 6 rue Dewoitine, immeuble Green Plaza, 78140, Vélizy-Villacoublay). Cet envoi doit être effectué au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l'Assemblée Générale, soit au plus tard le 22 Juin 2023. Pour être prises en compte, ces questions doivent être accompagnées d'une attestation d'inscription en compte. La réponse à une question écrite sera réputée avoir été donnée dès lors qu'elle figurera sur le site Internet de la Société, dans une rubrique consacrée aux questions-réponses.
    4 - Droit de communication des actionnaires
    Les documents qui doivent être tenus à la disposition des actionnaires dans le cadre de cette Assemblée Générale seront disponibles, au siège social de la Société, dans les conditions et délais prévus par les dispositions légales et réglementaires applicables.
    Les documents et informations prévus à l'article R. 225-73-1 du Code de commerce pourront être consultés sur le site de la Société (www.ateme.com) à compter du 21ème jour précédant l'Assemblée Générale, soit à compter du 7 Juin 2023.
    Le Conseil d'Administration
  • MODIFICATION 30/05/2023
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Capital : 1 585 083,78 €
    Adresse : Green Plaza 6 Rue Dewoitine-Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20230103, annonce n°2386
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    26/05/2023
    Dénomination : ATEME
    Journal : semaine-ile-de-france.fr
    ATEME
    SA au capital de 1.579.343,78 €
    Siège social : 6 Rue Dewoitine- Immeuble Green Plaza, 78140 Vélizy-Villacoublay
    382 231 991 RCS de Versailles
    Le 09/05/2023 il a été décidé d'augmenter le capital social de la société en le portant à 1.585.083,78€.
    Les statuts ont été modifiés en conséquence.
    Mention au RCS de Versailles
  • MODIFICATION 09/05/2023
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Capital : 1 579 343,78 €
    Adresse : Green Plaza 6 Rue Dewoitine-Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20230090, annonce n°2059
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    03/05/2023
    Dénomination : ATEME
    Journal : semaine-ile-de-france.fr
    ATEME
    SA au capital de 1578923,78 €
    Siège social :
    IMMEUBLE GREEN PLAZA 6 RUE DEWOITINE 78140 Vélizy-Villacoublay
    382 231 991 RCS de Versailles
    Le 25/01/2023, le Conseil d'Administration a décidé de modifier le capital social en le portant de 1578923,78 €, à 1579343,78 €. Les statuts ont été modifiés en conséquence.
    Mention au RCS de Versailles
  • MODIFICATION 03/07/2022
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Adresse : Green Plaza 6 Rue Dewoitine-Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : ARTIERES Michel ; Administrateur : DARLINGTON Joanna ; Administrateur : FOUCHARD Benoit Jean-Michel ; Administrateur : GAUDETO sprlGALLOY Jacques ; Administrateur : Pesquet-Popescu Béatrice ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : BL2A ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX ; Commissaire aux comptes suppléant : MALAVAL Patrick ; Commissaire aux comptes suppléant : AXEN & GU
    Bodacc B n°20220128, annonce n°2215
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    28/06/2022
    Dénomination : ATEME
    Journal : La Semaine de l'Ile-de-France
    ATEME
    SA au capital de 1 578 923,78 euros
    Siège social : 6 rue Dewoitine - Immeuble Green Plaza 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
    382 231 991 RCS VERSAILLES
    Aux termes des délibérations en date du 8 juin 2022, l'Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire a décidé de nommer en qualité d'administrateur Mme Béatrice PESQUET-POPESCU demeurant 16 rue des Wallons 75013 PARIS.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de VERSAILLES
  • AVIS DE CONVOCATION
    25/05/2022
    Dénomination : ATEME
    Journal : semaine-ile-de-france.fr
    ATEME
    Société anonyme
    Capital Social : 1.571.363,78, euros
    Siège social : 6, rue Dewoitine - Immeuble Green Plaza, 78140 Vélizy
    382 231 991 RCS Versailles
    (la « Société »)
    ______________________________

    AVIS DE CONVOCATION
    ATEME SA informe ses actionnaires que son assemblée générale ordinaire et extraordinaire (l'« Assemblée Générale ») se tiendra le mercredi 8 juin 2022, à 10 heure au 6 rue Dewoitine - immeuble Green Plaza, 78140, Vélizy-Villacoublay.

    La documentation liée à l'assemblée générale, notamment le formulaire unique de vote à distance ou par procuration, sera disponible dans la rubrique dédiée à l'assemblée générale sur le site de la société (www.ateme.com) que nous vous recommandons de consulter régulièrement.

    Les actionnaires de la Société sont informés qu'ils sont donc convoqués en assemblée générale ordinaire et extraordinaire le mercredi 8 juin 2022 à 10 heure à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
    ASSEMBLEE GENERALE DES ACTIONNAIRES DU 08 JUIN 2022.

    ORDRE DU JOUR
    Relevant de la compétence de l'assemblée générale ordinaire :


    -
    Approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2021 et
    -
    Quitus aux administrateurs ;
    -
    Affectation du résultat de l'exercice ;
    -
    Approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2021
    -
    Approbation des conventions visées à l'article L. 225-38 du Code de commerce
    -
    Approbation du rapport du Conseil d'administration établi conformément aux dispositions de l'article L. 225-184 du Code de commerce
    -
    Nomination d'un nouvel Administrateur;
    -
    Approbation du rapport du Conseil d'administration établi conformément aux dispositions de l'article L. 225-197-4 du Code de commerce
    -
    Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l'exercice écoulé au Président Directeur Général ;
    -
    Approbation de la politique de rémunération des membres du conseil d'administration ; approbation du rapport du conseil d'administration établi conformément aux dispositions de l'article L. 225-37-2 du code de commerce
    -
    Approbation de la politique de rémunération du Président Directeur Général ; approbation du rapport du conseil d'administration établi conformément aux dispositions de l'article L. 225-37-2 du code de commerce
    -
    Allocation de jetons de présence aux administrateurs ;
    -
    Autorisation à donner au Conseil d'administration à l'effet d'opérer en bourse sur les actions de la Société.


    Relevant de la compétence de l'assemblée générale extraordinaire :


    -
    Délégation de compétence à conférer au Conseil d'administration à l'effet de réduire le capital social par annulation des actions auto-détenues
    -
    Délégation de compétence à conférer au Conseil d 'administration a l'effet de procéder à I' émission d'actions, titres ou valeurs mobilières avec maintien du droit préférentiel de souscription
    -
    Délégation de compétence à conférer au Conseil d'administration à l'effet de procéder à l'émission d'actions, titres ou valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription par offre au public;
    -
    Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet de décider l'augmentation du capital social par émission sans droit préférentiel de souscription d'actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou l'émission de valeurs mobilières donnant droit à l'attribution de titres de créance, par placement privé visé à l'article L.411-2, II du code monétaire et financier;
    -
    Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet de procéder à l'émission d'actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, en cas d'offre publique d'échange initié par la société ;
    -
    Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le nombre de titres à émettre en cas d'augmentation de capital avec ou sans droit préférentiel de souscription ;
    -
    Examen d'un projet de délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet de procéder à l'émission d'actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, en cas d'offre publique d'échange initié par la société ;
    -
    Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet d'émettre des actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital de la société, en vue de rémunérer des apports en nature consentis à la Société et constitués de titres de capital ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société ;
    -
    Autorisation à conférer au conseil d'administration, en cas d'émission avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, de fixer, dans la limite de 10% du capital, le prix d'émission dans les conditions fixées par l'assemblée générale ;
    -
    Fixation du montant global des émissions susceptibles d'être réalisées en vertu des délégations susvisées ;
    -
    Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet de décider l'augmentation du capital social par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres ;
    -
    Délégation de compétence à conférer au Conseil d'administration à l'effet de procéder à l'émission de bons de souscription d'actions (« BSA 2022 ») avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de personnes ;
    -
    Autorisation à conférer au conseil d'administration à l'effet de procéder à des attributions gratuites d'actions (« AGA 2022 ») existantes ou à émettre ;
    -
    Autorisation à conférer au conseil d'administration à l'effet de consentir des options de souscription ou d'achat d'actions
    -
    Autorisation à conférer au conseil d'administration à l'effet de réduire le capital social par voie de rachat et d'annulation d'actions ;
    -
    Délégation de compétence à conférer au Conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social au profit des adhérents à un plan d'épargne entreprise


    Relevant de la compétence de l'assemblée générale ordinaire :


    -
    Pouvoirs pour les formalités.

    ____________________________________
    Tout actionnaire, quel que soit le nombre d'actions qu'il possède, peut participer à cette assemblée en votant par correspondance, en donnant pouvoir au Président ou en s'y faisant représenter par toute autre personne physique ou morale de son choix.

    Conformément à l'article R. 225-85 du code de commerce, seront admis à participer à l'Assemblée Générale les actionnaires qui auront justifié de leur qualité par l'inscription en compte des titres à leur nom ou au nom de l'intermédiaire inscrit pour leur compte au deuxième jour ouvré précédant l'Assemblée Générale, soit le 6 juin 2021, à zéro heure (heure de Paris).

    1 - Pour voter par correspondance, donner pouvoir au Président ou être représenté(e) à l'Assemblée Générale :

    Si vos actions sont au nominatif, renvoyez le formulaire de vote dûment rempli et signé à l'aide de l'enveloppe réponse prépayée jointe à la convocation reçue par courrier postal. Pour être pris en compte, le formulaire doit être reçu par la Société Générale au plus tard le 3 juin 2022 à 23 :59 (heure de Paris).

    Si vos actions sont au porteur, demandez le formulaire de vote auprès de l'intermédiaire financier qui gère vos titres, à compter de la date de convocation de l'Assemblée Générale. Une fois complété, ce formulaire de vote sera à retourner à l'établissement teneur de compte qui l'accompagnera d'une attestation de participation et l'adressera à la Société Générale Securities Services - Service Assemblée Générale - 32 rue du Champ de Tir - CS 30812 - 44312 NANTES Cedex 3.

    Afin que votre formulaire de vote dûment rempli et signé et, le cas échéant, votre désignation ou révocation de mandataire soit valablement pris en compte, il devra être envoyé à votre intermédiaire financier suffisamment en amont pour être reçu par la Société Générale au plus tard trois jours avant la réunion de l'Assemblée Générale, soit le 3 juin 2022 à 23 :59 (heure de Paris).

    En aucun cas les formulaires de vote papier ne doivent être retournés directement à ATEME SA.

    La notification de la désignation et de la révocation d'un mandataire peut également être effectuée par voie électronique en envoyant un courrier électronique à l'adresse suivante : [email protected]. Ce courrier électronique devra impérativement contenir les informations suivantes : le nom de la société concernée, la date de l'assemblée, vos nom, prénom, adresse, références bancaires ainsi que les nom, prénom et si possible l'adresse du mandataire que vous souhaitez désigner. Vous devrez impérativement demander à l'intermédiaire financier qui assure la gestion de votre compte titres d'envoyer une confirmation écrite de votre demande à la Société Générale Securities Services - Service Assemblée Générale - 32 rue du Champ de Tir - CS 30812 - 44312 NANTES Cedex 3.

    Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à cette adresse électronique, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra ni être prise en compte ni traitée.

    Afin que les désignations ou révocations de mandat exprimées par voie électronique puissent être valablement prises en compte, les confirmations devront être réceptionnées au plus tard le 3 juin 2022 à 23 :59 (heure de Paris).

    L'actionnaire au porteur devra s'adresser à son teneur de compte, qui se chargera de transmettre la nouvelle instruction à la Société Générale, accompagnée d'une attestation de participation justifiant de sa qualité d'actionnaire.

    Les formulaires de vote par correspondance ne seront pris en compte qu'à la condition de parvenir à la Société Générale dans les délais légaux.

    2 - Demande d'inscription de points ou de projets de résolution à l'ordre du jour

    Les demandes d'inscription de points ou de projets de résolutions à l'ordre du jour par les actionnaires remplissant les conditions prévues par l'article R. 225-71 du Code de commerce doivent être envoyées au siège social de la Société (ATEME SA - Direction Juridique Groupe - « AG 8 juin 2022 » - 6 rue Dewoitine, immeuble Green Plaza, 78140, Vélizy-Villacoublay) par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, et parvenir à la Société au plus tard le 25ème jour qui précède la date de l' Assemblée Générale soit le 14 mai 2022 minuit, heure de Paris.

    La demande d'inscription de points à l'ordre du jour doit être motivée.

    Les demandes doivent être accompagnées d'une attestation de participation, soit dans les comptes de titres nominatifs, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par un intermédiaire financier. L'examen de points ou de projets de résolutions est subordonné à la transmission, par les auteurs de la demande, d'une nouvelle attestation justifiant de l'inscription en compte des titres dans les mêmes comptes au deuxième jour ouvré précédant l'Assemblée Générale, soit le 6 juin 2022 à zéro heure (heure de Paris).

    3 - Dépôt de questions écrites

    Tout actionnaire a la faculté d'adresser des questions écrites à compter de la date de convocation de l'Assemblée Générale. Ces questions doivent être envoyées au siège social de la Société par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, à l'attention du Président du Conseil d'administration de la Société (ATEME SA - « AG 8 Juin 2022 » - 6 rue Dewoitine, immeuble Green Plaza, 78140, Vélizy-Villacoublay). Cet envoi doit être effectué au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l'Assemblée Générale, soit au plus tard le 1er juin 2022 à minuit. Pour être prises en compte, ces questions doivent être accompagnées d'une attestation d'inscription en compte. La réponse à une question écrite sera réputée avoir été donnée dès lors qu'elle figurera sur le site Internet de la Société, dans une rubrique consacrée aux questions-réponses.

    4 - Droit de communication des actionnaires

    Les documents qui doivent être tenus à la disposition des actionnaires dans le cadre de cette Assemblée Générale seront disponibles, au siège social de la Société, dans les conditions et délais prévus par les dispositions légales et réglementaires applicables.
    Les documents et informations prévus à l'article R. 225-73-1 du Code de commerce pourront être consultés sur le site de la Société (www.ateme.com) à compter du 21ème jour précédant l'Assemblée Générale, soit à compter du 18 mai 2022.
    Le Conseil d'Administration
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    24/05/2022
    Dénomination : ATEME
    Journal : La Semaine de l'Ile-de-France
    ATEME
    SA au capital de 1 571 363,78 euros
    Siège social : Immeuble Green Plaza - 6 rue Dewoitine 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
    382 231 991 R.C.S. VERSAILLES
    Aux termes des délibérations en date du 4 mai 2022, le Conseil d'Administration a constaté l'augmentation de capital social d'un montant de 7 560 euros pour le porter à 1 578 923,78 euros.
    L'article 7.2 des statuts a été modifié en conséquence.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de VERSAILLES.
  • MODIFICATION 20/05/2022
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Capital : 1 578 923,78 €
    Adresse : Green Plaza 6 Rue Dewoitine-Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20220099, annonce n°4734
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    18/04/2022
    Dénomination : ATEME
    Journal : semaine-ile-de-france.fr
    ATEME
    Société anonyme au capital Social de 1 558 945,36 euros
    Siège Social : 6 rue Dewoitine - immeuble Green Plaza, 78140 Vélizy- Villacoublay
    382 231 991 RCS VERSAILLES
    Aux termes du CA en date du 28/01/2021, le capital social a été augmenté pour être porté à la somme de 1.559.409,18 euros.
    Aux termes du CA en date du 26/01/2022 le capital social a été augmenté pour être porté à la somme de 1.571.363,78 euros. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Modification au RCS de Versailles.
  • MODIFICATION 12/04/2022
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Capital : 1 559 409,18 €
    Adresse : Green Plaza 6 Rue Dewoitine-Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20220072, annonce n°5950
  • MODIFICATION 12/04/2022
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Capital : 1 571 363,78 €
    Adresse : Green Plaza 6 Rue Dewoitine-Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20220072, annonce n°5951
  • MODIFICATION 30/01/2022
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Adresse : Green Plaza 6 Rue Dewoitine-Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : ARTIERES Michel ; Administrateur : DARLINGTON Joanna ; Administrateur : FOUCHARD Benoit Jean-Michel ; Administrateur : GAUDETO sprlGALLOY Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : BL2A ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX ; Commissaire aux comptes suppléant : MALAVAL Patrick ; Commissaire aux comptes suppléant : AXEN & GU
    Bodacc B n°20220021, annonce n°1988
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    18/01/2022
    Dénomination : ATEME
    Journal : semaine-ile-de-france.fr
    ATEME
    SA au capital de 1 558 945,36 €
    Siège social : 6 rue Dewoitine - Immeuble Green Plaza 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
    382 231 991 RCS VERSAILLES
    Aux termes des délibérations en date du 9 juin 2021, l'Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire a décidé de nommer en qualité de commissaire aux comptes suppléant la société AXEN & GU SAS sise 85 bd Pasteur 75015 PARIS RCS PARIS 820 044 030.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de VERSAILLES
  • MODIFICATION 30/05/2021
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Capital : 1 558 945,36 €
    Adresse : Green Plaza 6 Rue Dewoitine-Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20210104, annonce n°1976
  • AVIS DE CONVOCATION
    25/05/2021
    Dénomination : ATEME
    Journal : La Semaine de l'Ile-de-France
    ATEME
    Société anonyme
    Capital Social : 1.558.945,36 euros
    Siège social : 6, rue Dewoitine – Immeuble Green Plaza, 78140 Vélizy
    382 231 991 RCS Versailles
    (la « Société »)
    ______________________________
    AVIS DE CONVOCATION A L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DES ACTIONNAIRES DU 9 JUIN 2021 ET MODALITES DE PARTICIPATION A DISTANCE.
    ATEME SA informe ses actionnaires que son assemblée générale ordinaire et extraordinaire (l'« Assemblée Générale ») se tiendra le mercredi 9 juin 2021, à 10 heure au 6 rue Dewoitine – immeuble Green Plaza, 78140, Vélizy-Villacoublay à huis clos et invite en conséquence les actionnaires à privilégier le vote à distance.
    Avertissement Covid -19 :Dans le contexte sanitaire actuel et en raison des mesures prises par les pouvoirs publics pour faire face à l'épidémie de Covid 19, conformément à l'article 5 de l'ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l'épidémie de Covid-19 modifiée et prorogée par l'ordonnance n° 2020-1497 du 2 décembre 2020 portant prorogation et modification de l'ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l'épidémie de Covid-19, l'Assemblée Générale Mixte objet du présent avis se tiendra au siège social, hors de la présence physique de ses actionnaires ou des autres personnes ayant le droit d'y assister. L'enregistrement audio de l'assemblée générale sera accessible sur le site internet de la Société (www.ateme.com).
    En conséquence, les actionnaires sont invités à ne pas demander de carte d'admission et à voter par correspondance dans les conditions décrites ci-après.
    La documentation liée à l'assemblée générale, notamment le formulaire unique de vote à distance ou par procuration, sera disponible dans la rubrique dédiée à l'assemblée générale sur le site de la société (www.ateme.com) que nous vous recommandons de consulter régulièrement.
    Les actionnaires de la Société sont informés qu'ils sont donc convoqués en assemblée générale ordinaire et extraordinaire le mercredi 9 juin 2021 à 10 heure à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
    ASSEMBLEE GENERALE DES ACTIONNAIRES DU 09 JUIN 2021.
    ORDRE DU JOUR
    Relevant de la compétence de l'assemblée générale ordinaire :
    - Présentation du rapport de gestion du Conseil d'administration (comprenant le rapport de gestion de groupe et le rapport établi en application des dispositions de l'article L. 225-37-2 du Code de commerce) ;
    - Présentation du rapport du Conseil d'administration à l'assemblée générale ordinaire ;
    - Présentation du rapport du Conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise visé à l'article L. 225-37 du Code de commerce ;
    - Lecture du rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2020 ;
    - Lecture du rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2020 ;
    - Lecture du rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce ;
    - Approbation du rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce ;
    - Approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2020 et quitus aux administrateurs ;
    - Approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2020;
    - Affectation du résultat de l'exercice ;
    - Approbation du rapport du Conseil d'administration établi conformément aux dispositions de l'article L. 225-184 du Code de commerce ;
    - Approbation du rapport du Conseil d'administration établi conformément aux dispositions de l'article L. 225-197-4 du Code de commerce ;
    - Renouvellement de mandats des commissaires aux comptes titulaires ;
    - Renouvellement de mandats des commissaires aux comptes suppléants ;
    - Renouvellement du mandat d'administrateur de madame Joanna Darlington
    - Renouvellement du mandat d'administrateur de monsieur Michel Artières
    - Renouvellement du mandat de censeur de monsieur Laurent Cadieu
    - Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l'exercice écoulé au Président Directeur Général ;
    - Approbation de la politique de rémunération des membres du conseil d'administration ; approbation du rapport du conseil d'administration établi conformément aux dispositions de l'article L. 225-37-2 du code de commerce
    - Approbation de la politique de rémunération du Président Directeur Général ; approbation du rapport du conseil d'administration établi conformément aux dispositions de l'article L. 225-37-2 du code de commerce
    - Allocation de jetons de présence aux administrateurs ;
    - Autorisation à donner au Conseil d'administration à l'effet d'opérer en bourse sur les actions de la Société.
    Relevant de la compétence de l'assemblée générale extraordinaire :
    - Lecture du rapport du Conseil d'administration à l'assemblée générale extraordinaire ;
    - Lecture des rapports des commissaires aux comptes ;
    - Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet de procéder à l'achat d'actions de la société dans les conditions définies à l'article L. 225-209 du code de commerce ;
    - Délégation de compétence à conférer au Conseil d'administration à l'effet de réduire le capital social par annulation des actions auto-détenues ;
    - délégation de compétence à conférer au Conseil d'administration à l'effet de procéder à l'émission d'actions, titres ou valeurs mobilières avec maintien du droit préférentiel de souscription ;
    - Délégation de compétence à conférer au Conseil d'administration à l'effet de procéder à l'émission d'actions, titres ou valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription par offre au public;
    - Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet de décider l'augmentation du capital social par émission sans droit préférentiel de souscription d'actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société et/ou l'émission de valeurs mobilières donnant droit à l'attribution de titres de créance, par placement privé visé à l'article L.411-2, II du code monétaire et financier;
    - Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le nombre de titres à émettre en cas d'augmentation de capital avec ou sans droit préférentiel de souscription ;
    - Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet de procéder à l'émission d'actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, en cas d'offre publique d'échange initié par la société ;
    - Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet d'émettre des actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital de la société, en vue de rémunérer des apports en nature consentis à la Société et constitués de titres de capital ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société ;
    - Examen d'un projet d'autorisation à conférer au conseil d'administration, en cas d'émission avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, de fixer, dans la limite de 10% du capital, le prix d'émission dans les conditions fixées par l'assemblée générale ;
    - Fixation du montant global des émissions susceptibles d'être réalisées en vertu des délégations susvisées ;
    - Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l'effet de décider l'augmentation du capital social par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres ;
    - Délégation de compétence à conférer au Conseil d'administration à l'effet de procéder à l'émission de bons de souscription d'actions (« BSA 2021 ») avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de personnes ;
    - Autorisation à conférer au conseil d'administration à l'effet de réduire le capital social par voie de rachat et d'annulation d'actions ;
    - Délégation de compétence à conférer au Conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social au profit des adhérents à un plan d'épargne entreprise
    Relevant de la compétence de l'assemblée générale ordinaire :
    - Pouvoirs pour les formalités.
    _____________________________________
    Tout actionnaire, quel que soit le nombre d'actions qu'il possède, peut participer à cette assemblée en votant par correspondance, en donnant pouvoir au Président ou en s'y faisant représenter par toute autre personne physique ou morale de son choix.
    Conformément à l'article R. 225-85 du code de commerce, seront admis à participer à l'Assemblée Générale les actionnaires qui auront justifié de leur qualité par l'inscription en compte des titres à leur nom ou au nom de l'intermédiaire inscrit pour leur compte au deuxième jour ouvré précédant l'Assemblée Générale , soit le lundi 7 juin 2021, à zéro heure (heure de Paris).
    1 – Pour voter par correspondance, donner pouvoir au Président ou être représenté(e) à l'Assemblée Générale :
    Si vos actions sont au nominatif, renvoyez le formulaire de vote dûment rempli et signé à l'aide de l'enveloppe réponse prépayée jointe à la convocation reçue par courrier postal. Pour être pris en compte, le formulaire doit être reçu par la Société Générale au plus tard le vendredi 4 juin 2021 à 23 :59 (heure de Paris).
    Si vos actions sont au porteur, demandez le formulaire de vote auprès de l'intermédiaire financier qui gère vos titres, à compter de la date de convocation de l'Assemblée Générale. Une fois complété, ce formulaire de vote sera à retourner à l'établissement teneur de compte qui l'accompagnera d'une attestation de participation et l'adressera à la Société Générale Securities Services - Service Assemblée Générale - 32 rue du Champ de Tir - CS 30812 - 44312 NANTES Cedex 3.
    Afin que votre formulaire de vote dûment rempli et signé et, le cas échéant, votre désignation ou révocation de mandataire soit valablement pris en compte, il devra être envoyé à votre intermédiaire financier suffisamment en amont pour être reçu par la Société Générale au plus tard trois jours avant la réunion de l'Assemblée Générale , soit le vendredi 4 juin 2021 à 23 :59 (heure de Paris).
    En aucun cas les formulaires de vote papier ne doivent être retournés directement à ATEME SA.
    Il est rappelé que l'Assemblée Générale se tenant à huis-clos, une demande de carte d'admission qui serait transmise par l'actionnaire ne sera pas traitée.
    La notification de la désignation et de la révocation d'un mandataire peut également être effectuée par voie électronique en envoyant un courrier électronique à l'adresse suivante : [email protected]. Ce courrier électronique devra impérativement contenir les informations suivantes : le nom de la société concernée, la date de l'assemblée, vos nom, prénom, adresse, références bancaires ainsi que les nom, prénom et si possible l'adresse du mandataire que vous souhaitez désigner. Vous devrez impérativement demander à l'intermédiaire financier qui assure la gestion de votre compte titres d'envoyer une confirmation écrite de votre demande à la Société Générale Securities Services - Service Assemblée Générale - 32 rue du Champ de Tir - CS 30812 - 44312 NANTES Cedex 3.
    Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à cette adresse électronique, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra ni être prise en compte ni traitée.
    Afin que les désignations ou révocations de mandat exprimées par voie électronique puissent être valablement prises en compte, les confirmations devront être réceptionnées au plus tard le vendredi 4 juin 2021 à 23 :59 (heure de Paris).
    Conformément aux dispositions de l'article 7 du décret n° 2020-418 du 10 avril 2020 modifié et prorogé, un actionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte d'admission ou une attestation de participation peut choisir un autre mode de participation à l'assemblée sous réserve que son instruction en ce sens parvienne à la société dans des délais compatibles avec la règlementation applicable.
    L'actionnaire au nominatif adresse sa nouvelle instruction de vote en utilisant le formulaire unique dûment complété et signé, à Société Générale, par message électronique à l'adresse suivante :
    [email protected] (toute autre instruction qui nous parviendrait pas sur cette adresse ne sera pas prise en compte).
    Le formulaire doit porter :
    - l'identifiant de l'actionnaire
    - les nom, prénom et adresse
    - la mention « Nouvelle instruction – annule et remplace »
    - la date et la signature
    Il joint une copie de sa carte d'identité et le cas échéant un pouvoir de représentation, s'il s'agit d'une personne morale.
    Pour être pris en compte, le message électronique doit parvenir à Société Générale dans les délais légaux.
    L'actionnaire au porteur devra s'adresser à son teneur de compte, qui se chargera de transmettre la nouvelle instruction à la Société Générale, accompagnée d'une attestation de participation justifiant de sa qualité d'actionnaire.
    Les formulaires de vote par correspondance ne seront pris en compte qu'à la condition de parvenir à la Société Générale dans les délais légaux.
    2 – Pour donner ses instructions pour les mandats reçus :
    Le mandataire adresse à Société Générale son instruction de vote pour l'exercice de ses mandats sous la forme d'une copie numérisée du formulaire unique, par message électronique à l'adresse suivante : [email protected].
    Le formulaire doit porter les nom, prénom et adresse du mandataire, la mention « En qualité de mandataire », et doit être daté et signé. Les sens de vote sont renseignés dans le cadre « Je vote par correspondance » du formulaire.
    Le mandataire joint une copie de sa carte d'identité et le cas échéant un pouvoir de représentation de la personne morale qu'il représente.
    Pour être pris en compte, le message électronique doit parvenir à Société Générale au plus tard le quatrième jour précédant la date de l'Assemblée.
    En complément, pour ses propres droits de votes, le mandataire adresse son instruction de vote selon les procédures habituelles.
    3- Dépôt de questions écrites
    Tout actionnaire a la faculté d'adresser des questions écrites à compter de la date de convocation de l'Assemblée Générale. Ces questions doivent être envoyées au siège social de la Société par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, à l'attention du Président du Conseil d'administration de la Société (ATEME SA – « AG 9 Juin 2021» – 6 rue Dewoitine, immeuble Green Plaza, 78140, Vélizy-Villacoublay). Cet envoi doit être effectué au plus tard le deuxième jour ouvré précédant la date de l'Assemblée Générale, soit au plus tard le Lundi 7 mai 2021 à minuit. Pour être prises en compte, ces questions doivent être accompagnées d'une attestation d'inscription en compte. La réponse à une question écrite sera réputée avoir été donnée dès lors qu'elle figurera sur le site Internet de la Société, dans une rubrique consacrée aux questions-réponses.
    4 - Droit de communication des actionnaires
    Les documents qui doivent être tenus à la disposition des actionnaires dans le cadre de cette Assemblée Générale seront disponibles, au siège social de la Société, dans les conditions et délais prévus par les dispositions légales et réglementaires applicables.
    Les documents et informations prévus à l'article R. 225-73-1 du Code de commerce pourront être consultés sur le site de la Société (www.ateme.com) à compter du 21ème jour précédant l'Assemblée Générale, soit à compter du mercredi 19 mai 2021.
    Le Conseil d'Administration
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    09/02/2021
    Dénomination : ATEME
    Journal : La Semaine de l'Ile-de-France
    ATEME
    Société anonyme au capital de 1 548 456.56 €
    GREEN PLAZA 6 RUE DEWOITINE-IMMEUBLE
    78140 VÉLIZY-VILLACOUBLAY
    382 231 991 R.C.S. VERSAILLES
    Aux termes du procès-verbal des délibérations du conseil d'administration en date du 11 janvier 2021, il a été décidé d'augmenter le capital social d'une somme de 10 488.80 €
    Le capital social est ainsi porté à la somme de 1 558 945.36 €.
    Modifications statutaires en conséquence.
    Mention en sera faite au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles.
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    12/01/2021
    Dénomination : ATEME
    Journal : La Semaine de l'Ile-de-France
    ATEME
    Société Anonyme au capital de 1.543.976,56 €
    Siège social : 6 rue Dewoitine - Immeuble Greene Plaza 78140 Vélizy
    382 231 991 RCS VERSAILLES
    Aux termes du procès-verbal des décisions du C.A. en date du 4 novembre 2020, il a été pris acte de l'augmentation de capital d'un montant de euros pour le porter à 1.548.456,56 euros. Les statuts ont été modifiés en conséquence.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Versailles.
  • MODIFICATION 10/01/2021
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Capital : 1 548 456,56 €
    Adresse : Green Plaza 6 Rue Dewoitine-Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20210006, annonce n°1538
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    01/12/2020
    Dénomination : ATEME
    Journal : La Semaine de l'Ile-de-France
    ATEME
    Société anonyme
    au capital de 1 465 038.82 €
    Siège social : GREEN PLAZA 6 RUE DEWOITINE-IMMEUBLE
    78140 VÉLIZY-VILLACOUBLAY
    382 231 991 R.C.S. VERSAILLES
    Aux termes des procès-verbaux des délibérations du conseil d'administration en date du 23 septembre 2020, 6 octobre 2020, 26 octobre 2020 et 28 octobre 2020, il a été décidé d'augmenter le capital social pour le porter à 1 472 878.82 €, 1 474 348.82 €, 1 534 319.50 €, 1 543 976.56 € respectivement.
    Modifications statutaires en conséquence.
    Mention en sera faite au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles.
  • MODIFICATION 30/11/2020
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Capital : 1 543 976,56 €
    Adresse : Green Plaza 6 Rue Dewoitine-Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20200233, annonce n°3188
  • MODIFICATION 30/11/2020
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Capital : 1 474 348,82 €
    Adresse : Green Plaza 6 Rue Dewoitine-Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20200233, annonce n°3187
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2020
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Green Plaza 6 Rue Dewoitine-Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20200171, annonce n°2921
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2020
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Green Plaza 6 Rue Dewoitine-Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20200171, annonce n°2920
  • MODIFICATION 29/04/2020
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Capital : 1 465 039,00 €
    Adresse : Green Plaza 6 Rue Dewoitine-Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20200084, annonce n°503
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    28/04/2020
    Dénomination : ATEME
    Journal : La Semaine de l'Ile-de-France
    ATEME
    Société anonyme au capital de 1 459 567,76 Euros
    Siège : 6 rue Dewoitine - Immeuble Green Plaza - 78140 Vélizy-Villacoublay
    382 231 991 RCS Versailles
    Aux termes du procès-verbal du conseil d'administration en date du 30 Janvier 2020, il a été constaté la réalisation d'une augmentation du capital social d'un montant de 5 471,06 Euros par création et émission de 39 079 actions nouvelles de 0,14 euros de valeur nominale chacune. Le capital social de 1 459 567,76 Euros est désormais fixé à 1 465 038,82 Euros. L'article 7 des statuts a été modifié. Mention sera faite au RCS de Versailles.
  • MODIFICATION 05/03/2020
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Capital : 1 459 567,76 €
    Adresse : Green Plaza 6 Rue Dewoitine-Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20200046, annonce n°5169
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2019
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Green Plaza 6 rue Dewoitine - Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20190145, annonce n°8764
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2019
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Green Plaza 6 rue Dewoitine - Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20190140, annonce n°11455
  • MODIFICATION 09/04/2019
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Capital : 1 458 657,76 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20190070, annonce n°1709
  • MODIFICATION 11/11/2018
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MALAVAL Patrick modification le 02 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : BENOIT LAHAYE AUDIT ET ASSOCIES en fonction le 15 Janvier 2015 ; Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : ARTIERES Michel modification le 28 Avril 2016 ; Administrateur : FOUCHARD Benoit Jean-Michel en fonction le 15 Janvier 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 15 Janvier 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 15 Janvier 2015 ; Administrateur : GAUDETO sprl représenté par GALLOY Jacques modification le 02 Juillet 2015 ; Administrateur : DARLINGTON Joanna en fonction le 10 Juillet 2015
    Bodacc B n°20180215, annonce n°1392
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2018
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Green Plaza 6 rue Dewoitine - Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20180133, annonce n°7724
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2018
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Green Plaza 6 rue Dewoitine - Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20180133, annonce n°7723
  • MODIFICATION 08/03/2018
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Capital : 1 439 835,46 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20180047, annonce n°3271
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2017
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Green Plaza 6 rue Dewoitine - Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20170084, annonce n°6661
  • MODIFICATION 13/08/2017
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Capital : 1 432 831,12 €
    Description : Modification du capital..
    Bodacc B n°20170154, annonce n°1280
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2017
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Green Plaza 6 rue Dewoitine - Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20170072, annonce n°6850
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2016
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Green Plaza 6 rue Dewoitine - Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20160070, annonce n°5140
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2016
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Green Plaza 6 rue Dewoitine - Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20160070, annonce n°5141
  • MODIFICATION 03/05/2016
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MALAVAL Patrick modification le 02 Juillet 2015 Commissaire aux comptes titulaire : BENOIT LAHAYE AUDIT ET ASSOCIES en fonction le 15 Janvier 2015 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : ARTIERES Michel modification le 28 Avril 2016 Administrateur : FOUCHARD Benoit Jean-Michel en fonction le 15 Janvier 2015 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 15 Janvier 2015 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 15 Janvier 2015 Administrateur : GAUDETO sprl représenté par GALLOY Jacques modification le 02 Juillet 2015 Administrateur : DARLINGTON Joanna en fonction le 10 Juillet 2015 Administrateur : SIPAREX PROXIMITE INNOVATION représenté par AGRECH Dominique en fonction le 28 Avril 2016
    Bodacc B n°20160088, annonce n°1801
  • MODIFICATION 15/12/2015
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MALAVAL Patrick modification le 02 Juillet 2015 Commissaire aux comptes titulaire : BENOIT LAHAYE AUDIT ET ASSOCIES en fonction le 15 Janvier 2015 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : ARTIERES Michel modification le 02 Juillet 2015 Directeur général délégué Administrateur : EDELIN Dominique Gaston Henri modification le 06 Juillet 2015 Administrateur : XANGE PRIVATE EQUITY représenté par AGRECH Dominique Léon en fonction le 15 Janvier 2015 Administrateur : FOUCHARD Benoit Jean-Michel en fonction le 15 Janvier 2015 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 15 Janvier 2015 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 15 Janvier 2015 Administrateur : GAUDETO sprl représenté par GALLOY Jacques modification le 02 Juillet 2015 Administrateur : DARLINGTON Joanna en fonction le 10 Juillet 2015
    Bodacc B n°20150241, annonce n°1890
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2015
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Green Plaza 6 rue Dewoitine - Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20150082, annonce n°5618
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2015
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Green Plaza 6 rue Dewoitine - Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20150082, annonce n°5619
  • MODIFICATION 21/07/2015
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MALAVAL Patrick modification le 02 Juillet 2015 Commissaire aux comptes titulaire : BENOIT LAHAYE AUDIT ET ASSOCIES en fonction le 15 Janvier 2015 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : ARTIERES Michel modification le 02 Juillet 2015 Directeur général délégué Administrateur : EDELIN Dominique Gaston Henri modification le 06 Juillet 2015 Administrateur : XANGE PRIVATE EQUITY représenté par AGRECH Dominique Léon en fonction le 15 Janvier 2015 Administrateur : FOUCHARD Benoit Jean-Michel en fonction le 15 Janvier 2015 Administrateur : NIEL Xavier en fonction le 15 Janvier 2015 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 15 Janvier 2015 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 15 Janvier 2015 Administrateur : GAUDETO sprl représenté par GALLOY Jacques modification le 02 Juillet 2015 Administrateur : DARLINGTON Joanna en fonction le 10 Juillet 2015
    Bodacc B n°20150137, annonce n°936
  • MODIFICATION 09/07/2015
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MALAVAL Patrick en fonction le 15 Janvier 2015 Commissaire aux comptes titulaire : BENOIT LAHAYE AUDIT ET ASSOCIES en fonction le 15 Janvier 2015 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : ARTIERES Michel en fonction le 15 Janvier 2015 Directeur général délégué : EDELIN Dominique Gaston Henri en fonction le 15 Janvier 2015 Administrateur : EDELIN Dominique Gaston Henri en fonction le 15 Janvier 2015 Administrateur : XANGE PRIVATE EQUITY représenté par AGRECH Dominique Léon en fonction le 15 Janvier 2015 Administrateur : FOUCHARD Benoit Jean-Michel en fonction le 15 Janvier 2015 Administrateur : NIEL Xavier en fonction le 15 Janvier 2015 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 15 Janvier 2015 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 15 Janvier 2015 Administrateur : GAUDETO sprl représenté par GALLOY Jacques en fonction le 30 Juin 2015
    Bodacc B n°20150130, annonce n°1293
  • IMMATRICULATION 23/01/2015
    RCS de Versailles
    Dénomination : ATEME
    Adresse : Green Plaza 6 rue Dewoitine - Immeuble 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc A n°20150016, annonce n°1005
  • MODIFICATION 29/07/2014
    RCS d'Evry
    Dénomination : ATEME
    Capital : 1 410 903,62 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20140143, annonce n°2165
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2014
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Burospace Bâtiment 26 route de Gizy 91570 Bièvres
    Bodacc C n°20140042, annonce n°12443
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2014
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Burospace Bâtiment 26 route de Gizy 91570 Bièvres
    Bodacc C n°20140042, annonce n°12442
  • MODIFICATION 11/05/2014
    RCS d'Evry
    Dénomination : ATEME
    Description : Modification de la dénomination. Suppression du sigle. Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MALAVAL Patrick modification le 11 Février 1998 Commissaire aux comptes titulaire : BENOIT LAHAYE AUDIT ET ASSOCIES en fonction le 10 Mai 2001 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : ARTIERES Michel modification le 02 Mai 2008 Directeur général délégué : EDELIN Dominique Gaston Henri en fonction le 15 Mai 2002 Administrateur : EDELIN Dominique Gaston Henri en fonction le 15 Mai 2002 Administrateur : XANGE PRIVATE EQUITY représenté par AGRECH Dominique Léon en fonction le 24 Janvier 2006 Administrateur : FOUCHARD Benoit Jean-Michel en fonction le 24 Janvier 2006 Administrateur : VENTECH représenté par BOURCEREAU Jean Renaud Michel en fonction le 24 Janvier 2006 Administrateur : NIEL Xavier modification le 07 Mars 2007 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 30 Avril 2014 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 30 Avril 2014
    Bodacc B n°20140090, annonce n°1666
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/06/2013
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : route de Gizy Burospace Bâtiment 26 91570 Bièvres
    Bodacc C n°20130034, annonce n°11267
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/07/2012
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : route de Gizy Burospace Bâtiment 26 91570 Bièvres
    Bodacc C n°20120039, annonce n°12029
  • VENTE 27/07/2011
    RCS d'Evry
    Adresse : 66 avenue des Champs Elysées 75008 Paris
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Achat au prix stipulé de 373000 Euros
    Nouveau propriétaire : VITEC SA
    Bodacc A n°20110144, annonce n°1611
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2011
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : route de Gizy Burospace Bâtiment 26 91570 Bièvres
    Bodacc C n°20110031, annonce n°10903
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/11/2010
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : route de Gizy Burospace Bâtiment 26 91570 Bièvres
    Bodacc C n°20100088, annonce n°12044
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2010
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : route de Gizy Burospace Bâtiment 26 91570 Bièvres
    Bodacc C n°20100046, annonce n°7389
  • MODIFICATION 22/07/2010
    RCS d'Evry
    Dénomination : ASSISTANCE TECHNIQUE ET ETUDE DE MATERIELS ELECTRONIQUES
    Capital : 708 140,72 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20100140, annonce n°1721
  • MODIFICATION 14/04/2010
    RCS d'Evry
    Dénomination : ASSISTANCE TECHNIQUE ET ETUDE DE MATERIELS ELECTRONIQUES
    Capital : 658 189,70 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20100072, annonce n°2690
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2009
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : Burospace Bâtiment 26, route de Gizy 91570 Bièvres
    Bodacc C n°20090044, annonce n°9067
  • MODIFICATION 05/04/2009
    RCS d'Evry
    Dénomination : ASSISTANCE TECHNIQUE ET ETUDE DE MATERIELS ELECTRONIQUES
    Capital : 576 955,26 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20090067, annonce n°1008
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2008
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Burospace Bâtiment 26, route de Gizy 91570 Bièvres
    Bodacc C n°20080055, annonce n°5546
  • MODIFICATION 11/05/2008
    RCS d'Evry
    Dénomination : ASSISTANCE TECHNIQUE ET ETUDE DE MATERIELS ELECTRONIQUES
    Capital : 575 905,26 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20080079, annonce n°1147
  • MODIFICATION 07/05/2008
    RCS d'Evry
    Dénomination : ASSISTANCE TECHNIQUE ET ETUDE DE MATERIELS ELECTRONIQUES
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MALAVAL Patrick modification le 11 Février 1998Commissaire aux comptes titulaire : BENOIT LAHAYE AUDIT ET ASSOCIES en fonction le 10 Mai 2001. Président directeur général et administrateur : ARTIERES Michel modification le 02 Mai 2008. Directeur général délégué : EDELIN Dominique Gaston Henri en fonction le 15 Mai 2002. Administrateur : EDELIN Dominique Gaston Henri en fonction le 15 Mai 2002. Administrateur : XANGE PRIVATE EQUITY représenté par AGRECH Dominique Léon en fonction le 24 Janvier 2006. Administrateur : FOUCHARD Benoit Jean-Michel en fonction le 24 Janvier 2006. Administrateur : VENTECH représenté par BOURCEREAU Jean Renaud Michel en fonction le 24 Janvier 2006. Administrateur : NIEL Xavier modification le 07 Mars 2007.
    Bodacc B n°20080077, annonce n°907

Cartographie de ATEME

Comment contacter ATEME ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Labels et certificats de ATEME

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2023 (sur 100) : 89
Conforme aux normes Egapro
Année 2021 2022 2023 2020
Note 69 87 89 66
Écart rémunération (sur 40) 34 37 39 31
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15
Retour congé maternité (sur 15) NC 15 15 0
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés

Contentieux juridique de ATEME

Marques déposées par ATEME

  • ATEME
    Enregistrée le 18/10/2022
    Expire le 18/10/2032
    Classes : 09 , 35 , 37 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4906259
    Marque enregistrée
  • TITAN
    Enregistrée le 18/10/2022
    Expire le 18/10/2032
    Classes : 09 , 35 , 37 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4906263
    Marque enregistrée
  • LiveSphere
    Enregistrée le 09/04/2014
    Expire le 09/04/2024
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4080226
    Marque enregistrée
  • TITAN
    Enregistrée le 28/06/2012
    Expire le 28/06/2032
    Classes : 09 , 38
    Numéro : FR3930539
    Marque renouvelée
  • MULTI-SCREEN BY DESIGN
    Enregistrée le 28/06/2012
    Expire le 28/06/2022
    Classes : 09 , 37 , 38 , 42
    Numéro : FR3930542
    Marque expirée
  • SYLON
    Enregistrée le 02/04/2008
    Expire le 02/04/2018
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3567054
    Marque expirée
  • EASEE
    Enregistrée le 17/10/2006
    Expire le 17/10/2016
    Classes : 09
    Numéro : FR3457035
    Marque expirée
  • ViSio
    Enregistrée le 11/04/2005
    Expire le 11/04/2015
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3352069
    Marque expirée
  • THUNDER
    Enregistrée le 11/04/2005
    Expire le 11/04/2015
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3352071
    Marque expirée
  • KOMPRESSOR
    Enregistrée le 11/04/2005
    Expire le 11/04/2015
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3352073
    Marque expirée
  • VSIP
    Enregistrée le 11/04/2005
    Expire le 11/04/2015
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3352074
    Marque expirée
  • ateme
    Enregistrée le 10/07/2003
    Expire le 10/07/2023
    Classes : 09 , 35 , 37 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3235938
    Marque expirée
  • ateme
    Enregistrée le 19/04/2002
    Expire le 19/04/2032
    Classes : 09 , 35 , 37 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3160633
    Marque renouvelée
  • A.T.E.M.E
    Enregistrée le 19/04/2002
    Expire le 19/04/2012
    Classes : 09 , 35 , 37 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3160634
    Marque expirée

Brevets déposés par ATEME

  • SYSTEME DE TRANSMISSION NUMERIQUE DE SEQUENCES MULTIMEDIA VIA UN RESEAU DE COMMUNICATION DU TYPE INTERNET
    Enregistré le 27/01/2004
    Expiré le 27/01/2023
    Numéro : FR0450151
  • DISPOSITIF ET PROCEDE D'ENCODAGE DE TYPE CABAC
    Enregistré le 22/12/2005
    Expiré le 31/12/2007
    Numéro : FR0513140
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE REGULATION DU DEBIT DE CODAGE DE SEQUENCES D'IMAGES VIDEO VIS-A-VIS D'UN DEBIT CIBLE
    Enregistré le 21/03/2007
    Expiré le 17/01/2023
    Numéro : FR0702063
  • DISPOSITIF ET PROCEDE D'ENCODAGE DE TYPE CABAC
    Enregistré le 28/06/2006
    Expiré le 25/03/2023
    Numéro : FR0605818
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE FILTRAGE ADAPTATIF PAR SOUS-ENSEMBLES DE PIXELS D'IMAGES VIDEO.
    Enregistré le 27/05/2008
    Expiré le 16/03/2023
    Numéro : FR0853426
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CODAGE D'UNE SEQUENCE TEMPORELLE D'IMAGES VIDEO, SOUS CONTRAINTE DE DEBIT
    Enregistré le 20/12/2007
    Expiré le 18/10/2023
    Numéro : FR0760079
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CODAGE-DECODAGE D'IMAGES VIDEO SUCCESSIVES SELON UN FLUX VIDEO PRINCIPAL EN PLEINE RESOLUTION ET SELON UN FLUX VIDEO SECONDAIRE EN QUALITE REDUITE
    Enregistré le 15/02/2008
    Expiré le 16/12/2022
    Numéro : FR0850974
  • TRAITEMENT D'UNE SEQUENCE VIDEO DANS UNE MEMOIRE CACHE
    Enregistré le 09/04/2008
    Expiré le 20/04/2023
    Numéro : FR0852374
  • PROCEDE ET SYSTEME D'ESTIMATION DE MOUVEMENT FUTUR D'ELEMENTS D'IMAGE A PARTIR DU MOUVEMENT PASSE DANS UN CODEUR VIDEO
    Enregistré le 29/10/2007
    Expiré le 28/10/2023
    Numéro : FR0707586
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'ESTIMATION DE MOUVEMENT HIERARCHIQUE SYMETRIQUE D'OBJETS D'IMAGES VIDEO SUCCESSIVES DANS UN CODEUR VIDEO
    Enregistré le 19/12/2007
    Expiré le 18/10/2023
    Numéro : FR0759997
  • PARAMETRAGE DU GRAIN D'IMAGE
    Enregistré le 12/03/2009
    Expiré le 17/01/2023
    Numéro : FR0951568
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'OPTIMISATION DU DEBIT D'ENCODAGE D'UNE IMAGE VIDEO EN MODE ENTRELACE.
    Enregistré le 05/11/2008
    Expiré le 18/10/2023
    Numéro : FR0857520
  • REDUCTION DU BRUIT D'UNE SEQUENCE VIDEO
    Enregistré le 30/12/2008
    Expiré le 18/10/2023
    Numéro : FR0859139
  • AFFICHAGE SIMULTANE DE PLUSIEURS SEQUENCES VIDEO
    Enregistré le 13/07/2010
    Expiré le 24/06/2023
    Numéro : FR1055728
  • PROCEDE ET SYSTEME DE TRAITEMENT POUR GENERER AU MOINS DEUX FLUX VIDEO COMPRESSES
    Enregistré le 18/05/2012
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR1254567
    Déchu
  • CODAGE ET DECODAGE D'UN SIGNAL VIDEO
    Enregistré le 12/03/2012
    Expiré le 17/01/2023
    Numéro : FR1252212
  • COMPRESSION/DECOMPRESSION PROGRESSIVE D'UN FLUX NUMERIQUE VIDEO COMPRENANT AU MOINS UNE IMAGE ENTRELACEE
    Enregistré le 23/04/2012
    Expiré le 27/04/2023
    Numéro : FR1253717
  • SYSTEME DE TRANSMISSION DE VIDEO
    Enregistré le 25/11/2013
    Expiré le 28/11/2023
    Numéro : FR1361568
  • PROCEDE D'ANALYSE D'UNE SEQUENCE VIDEO ET EQUIPEMENT POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
    Enregistré le 28/04/2015
    Expiré le 27/04/2023
    Numéro : FR1553792
  • PROCEDE D'ENCODAGE D'IMAGE ET EQUIPEMENT POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
    Enregistré le 24/11/2014
    Expiré le 18/10/2023
    Numéro : FR1461367
  • PROCEDE D'ENCODAGE D'IMAGE ET EQUIPEMENT POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
    Enregistré le 17/09/2015
    Expiré le 30/09/2023
    Numéro : FR1558768
  • PROCEDE D'ENCODAGE D'IMAGE ET EQUIPEMENT POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
    Enregistré le 01/07/2015
    Expiré le 24/06/2023
    Numéro : FR1556211
  • DEBRUITAGE HYDRIDE D'IMAGES ET DE VIDEOS BASE SUR DES METRIQUES D'INTERET
    Enregistré le 22/12/2016
    Expiré le 18/10/2023
    Numéro : FR1663240
  • PROCEDE ET SYSTEME DE TRAITEMENT D'UN CONTENU MULTIMEDIA DANS UN RESEAU DE ZONE METROPOLITAINE
    Enregistré le 02/11/2017
    Expiré le 18/10/2023
    Numéro : FR1760337
  • METHODE DE COMPRESSION DYNAMIQUE
    Enregistré le 29/12/2017
    Expiré le 18/10/2023
    Numéro : FR1763357
  • COMPRESSION INTELLIGENTE DE CONTENUS VIDEO GRAINES
    Enregistré le 23/11/2017
    Expiré le 18/10/2023
    Numéro : FR1761125
  • PROCEDE DE SELECTION DE PROFILS D'ENCODAGE D'UN CONTENU MULTIMEDIA POUR UNE DIFFUSION A LA DEMANDE
    Enregistré le 12/03/2018
    Expiré le 17/01/2023
    Numéro : FR1852131
  • PROCEDE D'ANALYSE DE LA COMPLEXITE D'UN CONTENU MULTIMEDIA SOURCE POUR UNE DIFFUSION A LA DEMANDE
    Enregistré le 13/06/2018
    Expiré le 30/05/2023
    Numéro : FR1855193
  • DEBRUITAGE SPATIO-TEMPOREL DE CONTENUS VIDEO BASE SUR DES INDICES DE CONFIANCE
    Enregistré le 10/07/2018
    Expiré le 24/06/2023
    Numéro : FR1856349
  • OPTIMISATION D'UN SOUS-ECHANTILLONNAGE INTERVENANT AVANT LE CODAGE D'IMAGES EN COMPRESSION
    Enregistré le 12/10/2018
    Expiré le 28/10/2023
    Numéro : FR1859493
  • Procé de communication de données, et système pour la mise en œuvre du procé
    Enregistré le 28/01/2019
    Expiré le 16/12/2022
    Numéro : FR1900713
  • Procé de traitement d’un ensemble d’images d’une séquence vidéo
    Enregistré le 26/06/2019
    Expiré le 30/05/2023
    Numéro : FR1906930
  • PROCEDE D’ENCODAGE D’IMAGE ET EQUIPEMENT POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROCEDE
    Enregistré le 11/09/2019
    Expiré le 30/09/2023
    Numéro : FR1910014
  • PROCEDE DE TRAITEMENT D’IMAGE ET EQUIPEMENT POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROCEDE
    Enregistré le 04/06/2020
    Expiré le 30/05/2023
    Numéro : FR2005855
  • PROCEDE DE TRAITEMENT DE FLUX VIDEO ET EQUIPEMENT POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROCEDE
    Enregistré le 24/06/2021
    Expiré le 30/05/2023
    Numéro : FR2106792
  • PROCEDE ET SYSTEME DE TRAITEMENT D'UN CONTENU MULTIMEDIA DANS UN RESEAU DE ZONE METROPOLITAINE
    Enregistré le 02/11/2017
    Expiré le 29/11/2019
    Numéro : FR1760337
  • METHODE DE COMPRESSION DYNAMIQUE
    Enregistré le 29/12/2017
    Expiré le 27/03/2020
    Numéro : FR1763357
  • COMPRESSION INTELLIGENTE DE CONTENUS VIDEO GRAINES
    Enregistré le 23/11/2017
    Expiré le 29/11/2019
    Numéro : FR1761125
  • DEBRUITAGE SPATIO-TEMPOREL DE CONTENUS VIDEO BASE SUR DES INDICES DE CONFIANCE
    Enregistré le 10/07/2018
    Expiré le 24/05/2020
    Numéro : FR1856349
  • OPTIMISATION D'UN SOUS-ECHANTILLONNAGE INTERVENANT AVANT LE CODAGE D'IMAGES EN COMPRESSION
    Enregistré le 12/10/2018
    Expiré le 27/08/2020
    Numéro : FR1859493
  • Procé de communication de données, et système pour la mise en œuvre du procé
    Enregistré le 28/01/2019
    Expiré le 28/11/2020
    Numéro : FR1900713
  • Procé de traitement d’un ensemble d’images d’une séquence vidéo
    Enregistré le 26/06/2019
    Expiré le 27/05/2021
    Numéro : FR1906930
  • PROCEDE D’ENCODAGE D’IMAGE ET EQUIPEMENT POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROCEDE
    Enregistré le 11/09/2019
    Expiré le 28/07/2021
    Numéro : FR1910014
  • PROCEDE DE TRAITEMENT D’IMAGE ET EQUIPEMENT POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROCEDE
    Enregistré le 04/06/2020
    Expiré le 22/04/2022
    Numéro : FR2005855
  • PROCEDE DE TRAITEMENT DE FLUX VIDEO ET EQUIPEMENT POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROCEDE
    Enregistré le 24/06/2021
    Expiré le 30/05/2023
    Numéro : FR2106792

Procédures collectives de ATEME

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.