Mise à jour RCS : le 30/11/2022 Mise à jour INSEE : le 30/11/2022

ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE

562 053 173

Adresse :	44 BD DES ETATS UNIS 85002 LA ROCHE SUR YON CEDEX
Activité :	Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers
Effectif :	Entre 3 et 5 salariés (donnée 2020)
Création :	01/01/1956
Dirigeants :	Pierre-Louis FRANCOIS, Françoise RADAT, Yves RADAT, Jean-Pierre LAMOURE, Yves LEPELLETIER, Alain FAURE, COMEMI, PROMOTHERMIS, et 5 autres.

Actionnaires
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Chiffre d'affaires
Salaires

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Informations Juridiques de ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE

SIREN :	562 053 173
SIRET (siège) :	562 053 173 00422
Forme juridique :	SA à directoire (s.a.i.)
TVA intracommunautaire :	FR92562053173
Numéro RCS :	562 053 173 R.C.S. Laroche-sur-yon
Capital social :	14 055 488,50 €
Date de clôture d'exercice comptable :	31/12/2022
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de LAROCHE-SUR-YON, le 10/06/1987)

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Activité de la société ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE

Activité principale déclarée :
Étude, fabrication d'appareils de chauffage et chauffe eau, prise de participation et création de sociétés
Code NAF ou APE :
46.43Z (Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers)
Domaine d’activité :
Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles

Comment contacter ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE ?

Téléphone :	Non disponible
Email :	Non disponible
Site internet :	Non disponible
Adresse complète :	44 BD DES ETATS UNIS BP 65 85002 LA ROCHE SUR YON CEDEX

Finances de ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE

Performance	2020	2019	2018	2017
Chiffre d'affaires (€)	413M	422M	409M	336M
Marge brute (€)	173M	170M	131M	117M
EBITDA - EBE (€)	66,3M	60M	26,9M	28,4M
Résultat d'exploitation (€)	65,7M	59,2M	25,8M	27,3M
Résultat net (€)	113M	139M	104M	79,7M
Croissance	2020	2019	2018	2017
Taux de croissance du CA (%)	-2,1	3,2	21,9	9,8
Taux de marge brute (%)	41,9	40,2	31,9	34,8
Taux de marge d'EBITDA (%)	16	14,2	6,6	8,5
Taux de marge opérationnelle (%)	15,9	14	6,3	8,1
Gestion BFR	2020	2019	2018	2017
BFR (€)	-42M	-52,6M	-34,4M	-55,7M
BFR exploitation (€)	63,1M	104M	61,9M	18,1M
BFR hors exploitation (€)	-105M	-156M	-96,3M	-73,7M
BFR (j de CA)	-37,1	-45,4	-30,6	-60,5
BFR exploitation (j de CA)	55,7	89,7	55,3	19,7
BFR hors exploitation (j de CA)	-92,8	-135	-85,9	-80,2
Délai de paiement clients (j)	95,9	125	96,8	97,5
Délai de paiement fournisseurs (j)	73,3	64,8	71,9	96,6
Ratio des stocks / CA (j)	27,5	24,8	29,9	10,3
Autonomie financière	2020	2019	2018	2017
Capacité d'autofinancement (€)	151M	174M	136M	102M
Capacité d'autofinancement / CA (%)	36,6	41,1	33,3	30,4
Fonds de roulement net global (€)	315M	204M	164M	120M
Couverture du BFR	-7,5	-3,9	-4,8	-2,2
Trésorerie (€)	357M	256M	198M	176M
Dettes financières (€)	101M	101M	102M	101M
Capacité de remboursement	-1,7	-0,9	-0,7	-0,7
Ratio d'endettement (Gearing)	-0,2	-0,1	-0,1	-0,1
Autonomie financière (%)	66,9	68,4	69,3	71,6
Taux de levier (DFN/EBITDA)	-3,9	-2,6	-3,6	-2,6
Solvabilité	2020	2019	2018	2017
Etat des dettes à 1 an au plus (€)	477M	390M	313M	231M
Liquidité générale	1,7	1,5	1,5	1,5
Couverture des dettes	-4	-6,6	-9,8	-11,5
Fonds propres (€)	1,2Mds	1,09Mds	956M	859M
Rentabilité	2020	2019	2018	2017
Marge nette (%)	27,3	32,9	25,3	23,8
Rentabilité sur fonds propres (%)	9,4	12,8	10,8	9,3
Rentabilité économique (%)	6,3	8,8	7,5	6,6
Valeur ajoutée (€)	32,7M	25,6M	24,5M	26,1M
Valeur ajoutée / CA (%)	7,9	6,1	6	7,8
Structure d'activité	2020	2019	2018	2017
Salaires et charges sociales (€)	616K	771K	598K	572K
Salaires / CA (%)	0,1	0,2	0,1	0,2
Impôts et taxes (€)	2,03M	1,92M	1,32M	1,25M
Chiffre d'affaires à l'export (€)	10,1M	10,3M	9,19M	1,47M

Dirigeants et représentants de ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE

Président du directoire
Pierre-Louis FRANCOIS
66 ans - 17/11/1956 Occupe ce poste depuis le 07/07/2011
Président du conseil de surveillance
Françoise RADAT
61 ans - 03/05/1961 Occupe ce poste depuis le 07/10/2022
Membre du directoire
Yves RADAT
54 ans - 30/11/1968 Occupe ce poste depuis le 23/11/2008
Membre du conseil de surveillance
Jean-Pierre LAMOURE
73 ans - 23/04/1949 Occupe ce poste depuis le 27/08/2021
Membre du conseil de surveillance
Yves LEPELLETIER
68 ans - 31/08/1954 Occupe ce poste depuis le 27/08/2021
Commissaire aux comptes titulaire
Alain FAURE Occupe ce poste depuis le 23/11/2008
Membre du conseil de surveillance
COMEMI
SIREN : 500774245 Occupe ce poste depuis le 07/07/2011
Membre du conseil de surveillance
PROMOTHERMIS
SIREN : 529220121 Occupe ce poste depuis le 27/08/2021
Commissaire aux comptes suppléant
CABINET GRANGE & ASSOCIES SARL DE COMMISSARIAT AUX COMPTES
SIREN : 399489871 Occupe ce poste depuis le 17/08/2018
Commissaire aux comptes titulaire
ERNST & YOUNG ET AUTRES
SIREN : 438476913 Occupe ce poste depuis le 22/11/2019
Membre du conseil de surveillance
Françoise RADAT
61 ans - 03/05/1961 Occupe ce poste depuis le 07/10/2022
Membre du directoire
Laure LAMOURE
46 ans - 28/05/1976 Occupe ce poste depuis le 27/08/2021
Membre du directoire
Emmanuel CAILLE
52 ans - 08/01/1970 Occupe ce poste depuis le 31/01/2022
Membre du directoire
Damien CARROZ
50 ans - 26/10/1972 Occupe ce poste depuis le 31/01/2022

Établissements de l'entreprise ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE

Siège

SIRET : 562 053 173 00422 Créé le 31/12/1986 44 BD DES ETATS UNIS BP 65 85002 LA ROCHE SUR YON CEDEX Activité distincte : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (74.90B) En activité
SIRET : 562 053 173 00489 Créé le 01/01/2021 2 ALL SUZANNE PENILLAULT-CRAPEZ 94110 ARCUEIL Activité distincte : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques (46.18Z) En activité
SIRET : 562 053 173 00471 Créé le 15/04/2016 PARC DE LA DURANNE 285 RUE LOUIS DE BROGLIE 13100 AIX-EN-PROVENCE Activité distincte : Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques (46.18Z) En activité
SIRET : 562 053 173 00463 Créé le 06/03/2014 63 AV DU GENERAL LECLERC 92340 BOURG-LA-REINE Activité distincte : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (82.99Z) Fermé depuis le 01/10/2021
SIRET : 562 053 173 00455 Créé le 01/04/2002 58 AV DU GENERAL LECLERC 92340 BOURG-LA-REINE Même activité que l'entreprise Fermé depuis le 01/10/2021 et transféré vers d'autres établissements
SIRET : 562 053 173 00448 Créé le 01/01/1987 22 RUE RAYMOND LEFEBVRE BP 30 94251 GENTILLY CEDEX Activité distincte : Commerce gros appareils électroménagers et radiotélévision (51.4F) Fermé depuis le 01/04/2002 et transféré vers un autre établissement
SIRET : 562 053 173 00430 Créé le 31/12/1986 RUE MONGE 87 X 85002 LA ROCHE SUR YON CEDEX Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C) Fermé depuis le 15/11/1994

Convention collective de ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE

IDCC 650

Information issue de la DSN, fournie par le ministère du Travail.

Annonces BODACC de ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE

MODIFICATION

18/10/2022

RCS de La Roche-sur-Yon

Dénomination : ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Capital : 14 055 488,50 €

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Description : modification survenue sur le capital (augmentation)

Bodacc B n°20220202, annonce n°3282

MODIFICATION

21/08/2022

RCS de La Roche-sur-Yon

Dénomination : ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Capital : 14 032 400,00 €

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Description : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

Bodacc B n°20220161, annonce n°1548

MODIFICATION

09/02/2022

RCS de La Roche-sur-Yon

Dénomination : ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Capital : 14 032 400,00 €

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : nomination du Membre du directoire : Caille, Emmanuel, Philippe, Antoine, François ; nomination du Membre du directoire : Carroz, Damien, Emile, Jean

Bodacc B n°20220028, annonce n°2293

DÉPÔT DES COMPTES

19/12/2021

RCS de La Roche-sur-Yon

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2020

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20210246, annonce n°4204

DÉPÔT DES COMPTES

19/12/2021

RCS de La Roche-sur-Yon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2020

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20210246, annonce n°4203

MODIFICATION

27/08/2021

RCS de La Roche-sur-Yon

Dénomination : ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Capital : 14 032 400,00 €

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : nomination du Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : Ragat, nom d'usage : Bourgeois, Françoise ; modification du Membre du directoire Lamoure, Jacques ; Membre du directoire partant : Lepelletier, Yves ; nomination du Membre du directoire : Lamoure, nom d'usage : Lamoure-Cottenceau, Laure ; modification du Membre du conseil de surveillance Lamoure, Jean-Pierre ; modification du Membre du conseil de surveillance Radat, Eric ; modification du Membre du conseil de surveillance Lepelletier, Yves ; modification du Membre du conseil de surveillance PROMOTHERMIS représenté par , RADAT Eric Adresse : 3 rue Professeur Dubuisson 44100 Nantes

Bodacc B n°20210167, annonce n°1147

ACHAT

19/05/2021

RCS de La Roche-sur-Yon

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Ancien propriétaire : FINMAN

Bodacc A n°20210097, annonce n°3359

DÉPÔT DES COMPTES

04/12/2020

RCS de La Roche-sur-Yon

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2019

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20200236, annonce n°9519

DÉPÔT DES COMPTES

04/12/2020

RCS de La Roche-sur-Yon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2019

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20200236, annonce n°9518

MODIFICATION

27/09/2020

RCS de La Roche-sur-Yon

Dénomination : ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Capital : 14 032 400,00 €

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Description : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

Administration : modification du Président du conseil de surveillance Lamoure, Jean-Pierre

Bodacc B n°20200188, annonce n°2918

DÉPÔT DES COMPTES

29/11/2019

RCS de La Roche-sur-Yon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2018

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20190230, annonce n°2183

DÉPÔT DES COMPTES

29/11/2019

RCS de La Roche-sur-Yon

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2018

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20190230, annonce n°2184

MODIFICATION

22/11/2019

RCS de La Roche-sur-Yon

Dénomination : ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Capital : 14 024 622,50 €

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST & YOUNG ATLANTIQUE ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES ; modification du Commissaire aux comptes suppléant Dehaye-Leroy, Pascaline

Bodacc B n°20190225, annonce n°966

MODIFICATION

11/08/2019

RCS de La Roche-sur-Yon

Dénomination : ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Capital : 14 024 622,50 €

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Description : modification survenue sur le capital (augmentation)

Bodacc B n°20190154, annonce n°1404

DÉPÔT DES COMPTES

26/10/2018

RCS de La Roche-sur-Yon

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2017

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20180200, annonce n°1923

DÉPÔT DES COMPTES

26/10/2018

RCS de La Roche-sur-Yon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2017

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20180200, annonce n°1922

MODIFICATION

17/08/2018

RCS de La Roche-sur-Yon

Dénomination : ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Capital : 13 993 360,00 €

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : modification du Commissaire aux comptes suppléant Pajot, Vincent ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : CABINET GRANGE & ASSOCIES SARL DE COMMISSARIAT AUX COMPTES

Bodacc B n°20180155, annonce n°2649

MODIFICATION

17/08/2018

RCS de La Roche-sur-Yon

Dénomination : ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Capital : 13 993 360,00 €

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Description : modification survenue sur le capital (augmentation)

Bodacc B n°20180155, annonce n°2648

MODIFICATION

31/08/2017

RCS de La Roche-sur-Yon

Dénomination : ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Capital : 13 989 852,50 €

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Description : modification survenue sur le capital (augmentation)

Bodacc B n°20170166, annonce n°1687

DÉPÔT DES COMPTES

29/08/2017

RCS de La Roche-sur-Yon

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2016

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20170087, annonce n°4012

DÉPÔT DES COMPTES

29/08/2017

RCS de La Roche-sur-Yon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2016

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20170087, annonce n°4011

MODIFICATION

04/05/2017

RCS de La Roche-sur-Yon

Dénomination : ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Capital : 13 959 200,00 €

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Description : modification survenue sur le capital (augmentation)

Bodacc B n°20170086, annonce n°2229

DÉPÔT DES COMPTES

29/08/2016

RCS de La roche sur yon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2015

Adresse : 44 boulevard des États-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20160090, annonce n°5434

DÉPÔT DES COMPTES

29/08/2016

RCS de La roche sur yon

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2015

Adresse : 44 boulevard des États-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20160090, annonce n°5435

MODIFICATION

20/08/2015

RCS de La roche sur yon

Dénomination : ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Description : Modification de l'activité.

Bodacc B n°20150158, annonce n°2864

DÉPÔT DES COMPTES

20/08/2015

RCS de La roche sur yon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2014

Adresse : 44 boulevard des États-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20150079, annonce n°9150

DÉPÔT DES COMPTES

20/08/2015

RCS de La roche sur yon

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2014

Adresse : 44 boulevard des États-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20150079, annonce n°9149

DÉPÔT DES COMPTES

04/10/2014

RCS de La roche sur yon

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2013

Adresse : 44 boulevard des États-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20140074, annonce n°9944

DÉPÔT DES COMPTES

04/10/2014

RCS de La roche sur yon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2013

Adresse : 44 boulevard des États-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20140074, annonce n°9943

VENTE

27/09/2013

RCS de La roche sur yon

Adresse : 44 boulevard des États-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution

Bodacc A n°20130187, annonce n°648

DÉPÔT DES COMPTES

09/09/2013

RCS de La roche sur yon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2012

Adresse : 44 boulevard des États-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20130066, annonce n°11627

DÉPÔT DES COMPTES

09/09/2013

RCS de La roche sur yon

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2012

Adresse : 44 boulevard des États-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20130066, annonce n°11626

VENTE

27/06/2013

RCS de La roche sur yon

Adresse : 44 boulevard des États-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution

Bodacc A n°20130122, annonce n°696

DÉPÔT DES COMPTES

07/09/2012

RCS de La roche sur yon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2011

Adresse : 44 boulevard des États-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20120062, annonce n°6553

DÉPÔT DES COMPTES

07/09/2012

RCS de La roche sur yon

Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2011

Adresse : 44 boulevard des États-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20120062, annonce n°6554

ACHAT

12/06/2012

RCS de La roche sur yon

Adresse : 44 boulevard des États-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution

Origine des fonds : Acquis par fusion au prix stipulé de 7530294 Euros

Ancien propriétaire : COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU

Bodacc A n°20120111, annonce n°1747

DÉPÔT DES COMPTES

16/01/2012

RCS de La roche sur yon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2010

Adresse : 44 boulevard des États-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20120003, annonce n°12088

DÉPÔT DES COMPTES

16/01/2012

RCS de La roche sur yon

Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2010

Adresse : 44 boulevard des États-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20120003, annonce n°12087

MODIFICATION

07/07/2011

RCS de La roche sur yon

Dénomination : ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Description : Modification de représentant.

Administration : Président du directoire : FRANCOIS Pierre-Louis Membre du directoire : LAMOURE Jacques Membre du directoire : LEPELLETIER Yves Membre du directoire : RADAT Yves Président du conseil de surveillance : LAMOURE Jean-Pierre Membre du conseil de surveillance : RADAT Eric Directeur général : LEPELLETIER Yves Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ATLANTIQUE Commissaire aux comptes titulaire : FAURE Alain Commissaire aux comptes suppléant : DEHAYE-LEROY Pascaline Commissaire aux comptes suppléant : PAJOT Vincent Membre du conseil de surveillance : COMEMI représenté par RAMON Alain en fonction le 29 Juin 2011 Membre du conseil de surveillance : PROMOTHERMIS représenté par RADAT Françoise en fonction le 29 Juin 2011

Bodacc B n°20110131, annonce n°1499

DÉPÔT DES COMPTES

16/05/2011

RCS de La Roche-sur-Yon

Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2009

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20110026, annonce n°11749

DÉPÔT DES COMPTES

16/05/2011

RCS de La Roche-sur-Yon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2009

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20110026, annonce n°11748

MODIFICATION

24/11/2010

RCS de La Roche-sur-Yon

Dénomination : ATLANTIC SOCIETE FRANÇAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Capital : 13 730 600,00 €

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Description : Augmentation de capital

Administration : Président du directoire : FRANÇOIS Pierre-Louis Membre du directoire : LAMOURE Jacques Membre du directoire : LEPELLETIER Yves Membre du directoire : RADAT Yves Président du conseil de surveillance : LAMOURE Jean-Pierre Membre du conseil de surveillance : RADAT Eric Membre du conseil de surveillance : MELAS-KYRIAZI Constantin Membre du conseil de surveillance : PROMOTHERMIS, représenté par MME PAGE Maya Directeur général : LEPELLETIER Yves Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ATLANTIQUE Commissaire aux comptes titulaire : FAURE Alain Commissaire aux comptes suppléant : DEHAYE-LEROY Pascaline Commissaire aux comptes suppléant : PAJOT Vincent

Bodacc B n°20100227, annonce n°1287

DÉPÔT DES COMPTES

11/02/2010

RCS de La Roche-sur-Yon

Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2008

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20100009, annonce n°8063

DÉPÔT DES COMPTES

11/02/2010

RCS de La Roche-sur-Yon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2008

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20100009, annonce n°8062

DÉPÔT DES COMPTES

05/05/2009

RCS de La Roche-sur-Yon

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2007

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Bodacc C n°20090029, annonce n°9610

MODIFICATION

23/11/2008

RCS de La Roche-sur-Yon

Dénomination : ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

Capital : 13 502 000,00 €

Adresse : 44 boulevard des Etats-Unis 85000 La Roche-sur-Yon

Description : Changement de membres du conseil de surveillance

Administration : Président du directoire : FRANCOIS Pierre-Louis. Membre du directoire : LAMOURE Jacques. Membre du directoire : LEPELLETIER Yves. Membre du directoire : RADAT Yves. Président du conseil de surveillance : LAMOURE Jean-Pierre. Membre du conseil de surveillance : RADAT Eric. Membre du conseil de surveillance : MELAS-KYRIAZI Constantin. Membre du conseil de surveillance : PROMOTHERMIS, représenté par M ECHEVERRIA FALLA Manuel José. Directeur général : LEPELLETIER Yves. Commissaire aux comptes titulaire : EXCO ATLANTIQUE. Commissaire aux comptes titulaire : FAURE Alain. Commissaire aux comptes suppléant : DEHAYE-LEROY Pascaline. Commissaire aux comptes suppléant : PAJOT Vincent.

Bodacc B n°20080214, annonce n°1021

Documents juridiques de ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE

- Procès-verbal d'assemblée : Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée : Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour

07/10/2022

- Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance : Nomination(s) de membre(s) du directoire

31/01/2022

- Procès-verbal : Changement de président du conseil de surveillance - Procès-verbal : Changement(s) de membre(s) du directoire - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire : Changement(s) de membre(s)

18/08/2021

- Projet de traité de fusion

17/05/2021

- Ordonnance

02/04/2021

- Procès-verbal du directoire : Augmentation du capital social - Procès-verbal du directoire : Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour

17/09/2020

- Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant - Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Changement de commissaire aux comptes titulaire

13/11/2019

- Procès-verbal : Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour

01/08/2019

- Ordonnance

10/07/2019

- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire : Changement de commissaire aux comptes suppléant

08/08/2018

- Procès-verbal du directoire : Augmentation du capital social - Procès-verbal du directoire : Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour

07/08/2018

- Procès-verbal du directoire : Augmentation du capital social - Procès-verbal du directoire : Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour

21/08/2017

- Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour

07/08/2017

- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour

21/04/2017

- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour

22/07/2016

- Rapport du commissaire aux apports

21/06/2016

- Ordonnance du président : Nomination de commissaire aux apports

13/06/2016

- Avenant à la convention d'apport partiel d'actif : Apport partiel d'actif par la SA ATLANTIQUE SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE à la SAS SOCIETE COMMERCIALE DU GROUPE ATLANTIC

19/09/2013

- Convention d'apport partiel d'actif : Apport partiel d'actif PAR LA SOCIETE ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT A LA SOCIETE COMMERCIALE DU GROUPE ATLANTIC

19/06/2013

- Déclaration de conformité : Apport partiel d'actif Opération d'apport partiel d'actif entre la société apporteuse ATLANTIC SFDT et la société COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFE EAU. - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

05/09/2012

- Projet d'apport partiel d'actif : Apport partiel d'actif APPORT PARTIEL D'ACTIF PAR LA SOCIETE ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT AU PROFIT DE LA SOCIETE CICE

29/05/2012

- Procès-verbal d'assemblée générale : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Statuts mis à jour

29/06/2011

- Procès-verbal d'assemblée générale : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Statuts mis à jour

29/06/2011

- Procès-verbal d'assemblée générale : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour

10/11/2010

- Procès-verbal d'assemblée générale : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour

10/11/2010

- Procès-verbal d'assemblée générale : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

05/11/2008

- Procès-verbal d'assemblée générale : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

22/10/2007

- Procès-verbal d'assemblée générale : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

06/11/2006

- Procès-verbal du conseil de surveillance : Nomination de directeur général

13/06/2006

- Procès-verbal d'assemblée générale : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes - Procès-verbal du conseil de surveillance : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes - Procès-verbal du conseil de surveillance : Modification(s) relative(s) au directoire - Procès-verbal du conseil de surveillance : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

11/10/2005

- Procès-verbal d'assemblée générale : Divers DEMISSION MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

19/08/2004

- Procès-verbal d'assemblée générale : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

26/09/2003

- Procès-verbal du conseil de surveillance : Modification(s) relative(s) au directoire

25/09/2003

- Procès-verbal d'assemblée générale : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour

09/10/2001

- Procès-verbal d'assemblée générale : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

11/10/2000

- Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale : Divers FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE SA PACIFIC.

09/03/2000

- Rapport du commissaire aux apports : Divers DANS LE CADRE D'UNE FUSION-ABSORPTION DE LA SOCIETE PACIFIC PAR LA SOCIETE ALTLANTIC SFDT

17/12/1999

- Traité de fusion : Divers FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE PACIFIC PAR LA SOCIETE ATLANTIC SFDT

25/11/1999

- Rapport du commissaire aux apports : Divers SUR LES APPORTES EFFEUCTES PAR LA SOCIETE TADAR SA

05/11/1999

- Traité de fusion : Divers FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA STE TADAR SA PAR LA SOCIETE ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

08/10/1999

- Procès-verbal d'assemblée générale : Réduction du capital social - Statuts mis à jour

04/02/1999

- Procès-verbal d'assemblée générale : Réduction du capital social

21/12/1998

- Procès-verbal d'assemblée générale : Divers MODIFICATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - Procès-verbal du conseil de surveillance : Divers MODIFICATION DU DIRECTOIRE

31/03/1998

- Procès-verbal d'assemblée générale : Changement de forme juridique ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION - Procès-verbal d'assemblée générale : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Procès-verbal du conseil de surveillance : Nomination de président du conseil de surveillance - Procès-verbal du conseil de surveillance : Nomination(s) de membre(s) du directoire - Statuts mis à jour

23/10/1997

- Procès-verbal d'assemblée générale : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour

20/01/1997

- Rapport du commissaire aux apports : Divers SUR LES APORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE SEDECO

05/12/1996

- Procès-verbal d'assemblée générale : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Procès-verbal d'assemblée générale : Démission(s) d'administrateur(s) - Procès-verbal d'assemblée générale : Nomination(s) d'administrateur(s)

26/08/1996

- Procès-verbal d'assemblée générale : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes - Procès-verbal d'assemblée générale : Démission(s) d'administrateur(s)

25/09/1995

- Acte sous seing privé : Divers RAPPORT DU COMMISSAIRE SUR L'OPERATION D'APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SOCIETE ATLANTIC SFDT - Rapport du commissaire aux apports : Divers SUR L'APPORT DE LA BRANCHE COMPLETE D'ACTIVITE DE LA SOCIETE ATLANTIC SFDT

09/11/1994

- Acte sous seing privé : Divers TRAITE D'APPORT D'UNE BRANCHE D'ACTIVITE PAR LA SOCIETE ATLANTIC SFDT. A LA SOCIETE ATLANTIC INDUSTRIE

03/10/1994

- Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale : Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale : Augmentation du capital social - Rapport du commissaire aux apports - Statuts mis à jour - Traité de fusion : Divers FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE E.U.F.

16/11/1992

- Rapport du commissaire aux apports

21/09/1992

- Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour : Divers

14/09/1992

- Procès-verbal d'assemblée générale : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Procès-verbal d'assemblée générale : Changement(s) d'administrateur(s)

14/09/1992

- Traité de fusion : Divers FUSION PAR ABORPTION DE LA SARL E.U.F. PAR LA SA STE ATLANTIC STE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE

05/08/1992

- Procès-verbal du conseil d'administration : Modifications relatives au conseil d'administration

05/07/1991

- Procès-verbal d'assemblée générale : Nomination(s) d'administrateur(s)

06/06/1991

- Procès-verbal d'assemblée générale : Modifications relatives au conseil d'administration DEMISSION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT. NOMINATION DE DEUX NOUVEAUX COMMISSAIRES AUX COMP- TES TITULAIRE ET DE DEUX NOUVEAUX COMMISSAIRES AUX COMPTES SUPPLEANT.

01/08/1989

- Procès-verbal d'assemblée générale : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

20/07/1988

- Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale : Augmentation du capital social - Rapport du commissaire aux apports - Statuts mis à jour

02/03/1988

- Traité de fusion : Divers PROJET DE TRAITE DE FUSION ENTRE LA STE ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE ET LA SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCES DE MATERIELS ELECTRO-THERMIQUES

20/11/1987

- Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale : Augmentation du capital social ANCIENNE DENOMINATION : STE FRANCAISE DE DEVELOP- PEMENT THERMIQUE. NOUVELLE DENOMINATION : ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE - Procès-verbal d'assemblée générale : Changement de la dénomination sociale - Procès-verbal d'assemblée générale : Nomination(s) d'administrateur(s) - Rapport du commissaire aux apports - Statuts mis à jour

09/11/1987

- Traité de fusion : Divers FUSION ENTRE LA SA STE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE S.F.D.T. ET LA SA ATLANTIC.

04/08/1987

- Procès-verbal d'assemblée générale : Divers NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE

07/07/1987

- Procès-verbal d'assemblée générale : Changement de la dénomination sociale ANCIENNE DENOMINATION SOCIALE : COMPAGNIE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT DU FOYER. NOUVELLE DENOMINATION SOCIALE : STE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE - Procès-verbal d'assemblée générale : Modifications relatives au conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale : Augmentation du capital social - Procès-verbal du conseil d'administration : Nomination de président directeur général - Procès-verbal du conseil d'administration : Nomination de directeur général

10/06/1987

- Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale : Transfert du siège social SIEGE SOCIAL TRANSFERE DE 17 RUE CROIX FAUCHET (45) ST JEAN DE LA RUELLE. A : 44 BD DES ETATS UNIS (85) LA ROCHE SUR YON - Rapport du commissaire aux apports - Rapport du commissaire aux apports : Divers FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE INTER- FRANCAIS DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE GEST - Statuts mis à jour - Traité de fusion

10/06/1987

Comptes annuels de ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE

Comptes sociaux 2020

09/12/2021

Comptes consolidés 2020

09/12/2021

Comptes sociaux 2019

25/11/2020

Comptes consolidés 2019

25/11/2020

Comptes sociaux 2018

20/11/2019

Comptes consolidés 2018

20/11/2019

Comptes sociaux 2017

16/10/2018

Comptes consolidés 2017

16/10/2018

Comptes sociaux 2016

16/08/2017

Comptes consolidés 2016

16/08/2017

Comptes sociaux 2015

29/07/2016

Comptes consolidés 2015

29/07/2016

Comptes sociaux 2014

27/07/2015

Comptes consolidés 2014

27/07/2015

Comptes sociaux 2013

04/08/2014

Comptes consolidés 2013

04/08/2014

Comptes sociaux 2012

06/08/2013

Comptes consolidés 2012

06/08/2013

Comptes sociaux 2011

03/08/2012

Comptes consolidés 2011

03/08/2012

Comptes sociaux 2010

07/11/2011

Comptes consolidés 2010

07/11/2011

Comptes sociaux 2009

14/03/2011

Comptes consolidés 2009

14/03/2011

Comptes sociaux 2008

07/01/2010

Comptes consolidés 2008

07/01/2010

Comptes sociaux 2007

15/04/2009

Comptes sociaux 2006

23/11/2007

Comptes sociaux 2005

02/11/2006

Comptes sociaux 2004

16/11/2005

Comptes consolidés 2004

15/12/2005

Comptes sociaux 2003

03/12/2004

Comptes sociaux 2002

19/11/2003

Comptes consolidés 2002

30/12/2003

Comptes sociaux 2001

04/02/2003

Comptes consolidés 2001

24/02/2003

Comptes sociaux 2000

02/05/2002

Comptes sociaux 1999

30/11/2000

Comptes sociaux 1998

10/09/1999

Comptes sociaux 1997

04/08/1998

Comptes sociaux 1996

08/08/1997

Comptes sociaux 1995

08/08/1996

Comptes sociaux 1994

11/08/1995

Comptes sociaux 1993

09/09/1994

Comptes sociaux 1992

06/08/1993

Comptes sociaux 1991

31/07/1992

Comptes sociaux 1990

02/08/1991

Comptes sociaux 1989

19/07/1990

Comptes sociaux 1988

20/07/1989

Comptes sociaux 1987

13/07/1988

Comptes sociaux 1986

08/07/1987

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE

Bénéficiaire représentant légal Pierre-Louis FRANCOIS 66 ans - 11/1956

Cartographie de ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE

Marques déposées par ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE

SALTARELLO Enregistrée le 23/07/2010 Expire le 23/07/2020

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3756234

BALADI Enregistrée le 23/07/2010 Expire le 23/07/2030

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3756232

SANTIAGO Enregistrée le 23/07/2010 Expire le 23/07/2030

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3756249

SAPPORO Enregistrée le 23/07/2010 Expire le 23/07/2020

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3756266

SEVILLE Enregistrée le 23/07/2010 Expire le 30/11/2022

Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

Classes : 11

Numéro : FR3756230

ODYSSEE Enregistrée le 23/07/2010 Expire le 23/07/2030

Statut : Marque renouvelée

Classes : 09, 11

Numéro : FR3756231

CINTO Enregistrée le 23/07/2010 Expire le 23/07/2020

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3756233

MILONGA Enregistrée le 31/03/2010 Expire le 31/03/2020

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3726524

TIMELIS Enregistrée le 16/03/2010 Expire le 16/03/2030

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3722065

ECODOMO Enregistrée le 12/01/2010 Expire le 12/01/2030

Statut : Marque renouvelée

Classes : 09, 11

Numéro : FR3704011

ACI PERFORMANCE Enregistrée le 11/12/2009 Expire le 11/12/2029

Statut : Marque renouvelée

Classes : 09, 11

Numéro : FR3698017

Enregistrée le 04/12/2009 Expire le 04/12/2029

Statut : Marque renouvelée

Classes : 09, 11

Numéro : FR3696311

Vizengo Enregistrée le 02/10/2009 Expire le 02/10/2029

Statut : Marque renouvelée

Classes : 09, 11

Numéro : FR3680795

Enregistrée le 10/08/2009 Expire le 10/08/2029

Statut : Marque renouvelée

Classes : 09, 11

Numéro : FR3669935

ALCOVE Enregistrée le 21/04/2009 Expire le 21/04/2019

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3645377

ADELIS Enregistrée le 15/04/2009 Expire le 15/04/2029

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3644162

ACCESSIO Enregistrée le 15/04/2009 Expire le 15/04/2029

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3644163

DOUCENSE Enregistrée le 03/04/2009 Expire le 03/04/2029

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3641628

SAN MARINO Enregistrée le 03/04/2009 Expire le 03/04/2029

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3641627

CERAMINA Enregistrée le 03/04/2009 Expire le 03/04/2019

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3641629

ACCESSIO Enregistrée le 31/03/2009 Expire le 31/03/2019

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3640612

CLIMATIC Enregistrée le 17/03/2009 Expire le 17/03/2029

Statut : Marque renouvelée

Classes : 16, 35, 38, 41

Numéro : FR3637219

LCdis Enregistrée le 13/03/2009 Expire le 13/03/2019

Statut : Marque expirée

Classes : 11, 35

Numéro : FR3636446

ALIPSIS Enregistrée le 09/10/2008 Expire le 09/10/2028

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3603686

Clip & Go Enregistrée le 07/08/2008 Expire le 07/08/2028

Statut : Marque renouvelée

Classes : 06, 11

Numéro : FR3593630

SWEETCONTROL Enregistrée le 19/06/2008 Expire le 19/06/2028

Statut : Marque renouvelée

Classes : 09, 11

Numéro : FR3583247

SANTORINO Enregistrée le 28/12/2007 Expire le 28/12/2017

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3546691

ODYSSEE Enregistrée le 21/11/2007 Expire le 21/11/2027

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3538743

GALAPAGOS Enregistrée le 19/06/2007 Expire le 19/06/2027

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3507635

PERLE Enregistrée le 21/02/2007 Expire le 21/02/2017

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3483280

BOOGIE Enregistrée le 21/02/2007 Expire le 21/02/2017

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3483283

MADISON Enregistrée le 21/02/2007 Expire le 21/02/2027

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3483281

DIAPASON Enregistrée le 06/12/2006 Expire le 06/12/2026

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3467712

ORGANZA Enregistrée le 27/09/2006 Expire le 27/09/2026

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3452894

ôm Enregistrée le 05/04/2006 Expire le 05/04/2026

Statut : Marque renouvelée

Classes : 00, 09, 11

Numéro : FR3421231

TEDCO Enregistrée le 22/04/2005 Expire le 22/04/2015

Statut : Marque expirée

Classes : 00, 09, 11

Numéro : FR3354966

2012 d'atlantic Enregistrée le 16/03/2005 Expire le 16/03/2025

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3347178

BOLERO Enregistrée le 16/02/2005 Expire le 16/02/2025

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3341502

BYZANCE Enregistrée le 16/02/2005 Expire le 16/02/2025

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3341503

MARADJA Enregistrée le 04/02/2005 Expire le 04/02/2025

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3339097

O'PRO Enregistrée le 04/02/2005 Expire le 04/02/2025

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3339099

NEFERTITI Enregistrée le 25/02/2004 Expire le 25/02/2024

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3275857

230 V KITABLE EN 400 V MONO TRI Enregistrée le 23/02/2004 Expire le 23/02/2024

Statut : Marque renouvelée

Classes : 00, 09, 11

Numéro : FR3275345

PASS PROGRAM Enregistrée le 23/02/2004 Expire le 23/02/2024

Statut : Marque renouvelée

Classes : 00, 09, 11

Numéro : FR3275346

IE Enregistrée le 23/02/2004 Expire le 23/02/2014

Statut : Marque expirée

Classes : 00, 09, 11

Numéro : FR3275348

Enregistrée le 04/02/2004 Expire le 29/01/2024

Statut : Marque renouvelée

Classes : 00, 09, 11

Numéro : FR3271575

VENISE Enregistrée le 02/02/2004 Expire le 02/02/2024

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3270930

PRO CONFORT DEPARTEMENT GRAND PUBLIC Enregistrée le 23/01/2004 Expire le 23/01/2014

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3269333

DUO SYSTEME Enregistrée le 11/06/2003 Expire le 11/06/2023

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3230027

DUOSYSTEME Enregistrée le 11/06/2003 Expire le 11/06/2023

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3230028

TÉNÉRÉ Enregistrée le 22/01/2003 Expire le 22/01/2013

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3205407

OLYMPE Enregistrée le 22/01/2003 Expire le 22/01/2013

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3205409

ZOUK Enregistrée le 22/01/2003 Expire le 22/01/2023

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3205408

NIRVANA Enregistrée le 21/03/2002 Expire le 21/03/2032

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3154963

DORIS Enregistrée le 25/02/2002 Expire le 25/02/2032

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3149937

ASP ANTI-SALISSURES PROCESS Enregistrée le 02/11/2001 Expire le 02/11/2031

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3129169

ASP ANTI-SALISSURES PROCESS Enregistrée le 02/11/2001 Expire le 02/11/2031

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3129171

CHRONOPORTEUR Enregistrée le 11/04/2001 Expire le 11/04/2011

Statut : Marque expirée

Classes : 09

Numéro : FR3094845

TCHATCHA Enregistrée le 06/04/2001 Expire le 06/04/2011

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3093999

SHANGAÏ Enregistrée le 06/04/2001 Expire le 06/04/2031

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3094002

SARONG Enregistrée le 06/04/2001 Expire le 06/04/2011

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3094006

BATICABLE Enregistrée le 06/04/2001 Expire le 06/04/2011

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3094003

CHRONOS Enregistrée le 28/02/2001 Expire le 28/02/2011

Statut : Marque expirée

Classes : 09

Numéro : FR3085717

ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION Enregistrée le 27/11/2000 Expire le 27/11/2030

Statut : Marque renouvelée

Classes : 00, 09, 11

Numéro : FR3066980

AMAZONE Enregistrée le 23/11/2000 Expire le 23/11/2020

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3066215

NAXOS Enregistrée le 23/11/2000 Expire le 23/11/2020

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3066216

NICOBAR Enregistrée le 29/02/2000 Expire le 01/03/2030

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3010842

NOX Enregistrée le 18/02/2000 Expire le 18/02/2020

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3008528

BUFFALO Enregistrée le 18/02/2000 Expire le 18/02/2020

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3008536

LUCKI Enregistrée le 18/02/2000 Expire le 18/02/2020

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3008529

BIJOU Enregistrée le 18/02/2000 Expire le 18/02/2020

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3008530

JADE Enregistrée le 18/02/2000 Expire le 18/02/2010

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3008532

TANGO Enregistrée le 18/02/2000 Expire le 18/02/2020

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3008533

MARMARA Enregistrée le 18/02/2000 Expire le 18/02/2010

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3008535

MOKA Enregistrée le 18/02/2000 Expire le 18/02/2010

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3008538

CARAT Enregistrée le 18/02/2000 Expire le 18/02/2020

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR3008531

KENDO Enregistrée le 31/01/2000 Expire le 31/01/2030

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR3004306

GROUPE ATLANTIC Enregistrée le 27/01/2000 Expire le 27/01/2030

Statut : Marque renouvelée

Classes : 00, 09, 11

Numéro : FR3003794

PACIFIC AQUAPLUS Enregistrée le 05/11/1991 Expire le 05/11/2011

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR1704803

THERMOR Enregistrée le 18/04/1991 Expire le 18/04/2031

Statut : Marque renouvelée

Classes : 00, 06, 07, 09, 11, 19, 20, 21

Numéro : FR1656416

ATLANTIC Enregistrée le 18/04/1991 Expire le 18/04/2031

Statut : Marque renouvelée

Classes : 00, 07, 09, 11, 20

Numéro : FR1656415

CHRONOS Enregistrée le 19/03/1991 Expire le 28/02/2011

Statut : Marque expirée

Classes : 00, 11, 21

Numéro : FR1650939

SECUREX Enregistrée le 08/02/1991 Expire le 08/02/2031

Statut : Marque renouvelée

Classes : 00, 01, 11

Numéro : FR1643703

CUMULUS Enregistrée le 31/01/1991 Expire le 31/01/2031

Statut : Marque renouvelée

Classes : 00, 09, 11

Numéro : FR1641538

MONACO Enregistrée le 10/01/1991 Expire le 10/01/2031

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR1637657

NEREIDE Enregistrée le 28/08/1990 Expire le 28/08/2030

Statut : Marque renouvelée

Classes : 00, 11, 21

Numéro : FR1611830

SOLIUS Enregistrée le 14/08/1990 Expire le 14/08/2030

Statut : Marque renouvelée

Classes : 00, 11, 38

Numéro : FR1627067

CUMULEX Enregistrée le 23/02/1990 Expire le 23/02/2010

Statut : Marque expirée

Classes : 00, 09, 11

Numéro : FR1577049

RIVIERA Enregistrée le 26/09/1989 Expire le 26/09/2029

Statut : Marque renouvelée

Classes : 00, 07, 09, 11, 21

Numéro : FR1552203

ARPEGE Enregistrée le 19/05/1989 Expire le 19/05/2029

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR1532756

LITTORAL Enregistrée le 19/05/1989 Expire le 19/05/2029

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR1532755

FLEXOVER Enregistrée le 08/12/1988 Expire le 09/06/2018

Statut : Marque expirée

Classes : 02

Numéro : FR1502358

SILICEX Enregistrée le 15/04/1988 Expire le 15/04/2008

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR1460599

DELTA Enregistrée le 20/11/1986 Expire le 20/11/2026

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR1380572

WELCOME Enregistrée le 02/10/1986 Expire le 02/10/2026

Statut : Marque renouvelée

Classes : 11

Numéro : FR1373107

OLYMPIC Enregistrée le 20/05/1986 Expire le 20/05/2026

Statut : Marque renouvelée

Classes : 00, 07, 09, 11

Numéro : FR1355446

Enregistrée le 02/05/1986 Expire le 29/01/2024

Statut : Marque renouvelée

Classes : 00, 07, 09, 11, 20, 21

Numéro : FR1397587

AQUANOX Enregistrée le 01/07/1985 Expire le 01/07/2015

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR1314572

CUMULUS Enregistrée le 18/04/1984 Expire le 18/04/2004

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR1269100

DUOTHERMIC Enregistrée le 23/02/1984 Expire le 23/02/2014

Statut : Marque expirée

Classes : 11

Numéro : FR1262439

Entreprises citées avec ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE

GROUPE ATLANTIC ORLEANS (329 545 008) Cité 12 fois entre 1998 et 2022

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et GROUPE ATLANTIC ORLEANS de la relation : Actionnariat
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
Emmanuel CAILLE , CABINET GRANGE & ASSOCIES SARL DE COMMISSARIAT AUX COMPTES , JEAN-PIERRE LAMOURE
SOCIETE CIVILE ITHAQUE (434 072 229) Cité 2 fois en 2022

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et SOCIETE CIVILE ITHAQUE de la relation : Actionnariat
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
Pierre-Louis FRANCOIS , Laurence PERFEZOU , Pierre-Marc FRANCOIS et 1 autre
INNOVERT (493 153 324) Cité 1 fois en 2022

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et INNOVERT de la relation : Inconnue
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
Eric PAULIN
YGNIS INDUSTRIE (303 527 154) Cité 11 fois entre 2001 et 2021

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et YGNIS INDUSTRIE de la relation : Actionnariat
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
Alain FAURE , Yves RADAT , CABINET GRANGE ET ASSOCIES
SCGA (538 485 384) Cité 9 fois entre 2011 et 2021

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et SCGA de la relation : Actionnariat
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
Thierry DE ROQUEMAUREL , AUDITEX , ERNST & YOUNG ET AUTRES
GROUPE ATLANTIC SYNERGY (378 393 417) Cité 1 fois en 2021

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et GROUPE ATLANTIC SYNERGY de la relation : Inconnue
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE , SEDECO , ERNST & YOUNG ET AUTRES et 1 autre
FINMAN (522 672 864) Cité 3 fois en 2010 et 2021

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et FINMAN de la relation : Fusion
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
SEDECO , Alain FAURE , CABINET GRANGE & ASSOCIES SARL DE COMMISSARIAT AUX COMPTES et 1 autre
MOUTAOUAKIL LAHOUCINE (844 667 584) Cité 1 fois en 2021

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et MOUTAOUAKIL LAHOUCINE de la relation : Inconnue
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE (SIC) (440 555 886) Cité 18 fois entre 2002 et 2021

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE (SIC) de la relation : Actionnariat
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
Alain FAURE , Marc RUZE , CABINET GRANGE & ASSOCIES et 1 autre
ECOSYSTEM (830 339 362) Cité 3 fois en 2019 et 2021

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et ECOSYSTEM de la relation : Inconnue
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
Alain HECKER , Michel BRIAN , Gérard SALOMMEZ et 22 autres
ATLANTIC CLIMATISATION ET TRAITEMENT D AIR INDUSTRIE (421 370 289) Cité 8 fois entre 1999 et 2021

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et ATLANTIC CLIMATISATION ET TRAITEMENT D AIR INDUSTRIE de la relation : Actionnariat
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
ERNST & YOUNG et Autres , Franck LANGLOYS
GUILLOT INDUSTRIE (768 200 610) Cité 8 fois entre 1998 et 2020

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et GUILLOT INDUSTRIE de la relation : Actionnariat
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
Alain FAURE , Marc RUZE , Cabinet Grange & Associes SARL de Commissariat aux Comptes et 1 autre
ATLANTIC INTERNATIONAL (390 284 693) Cité 5 fois entre 2002 et 2020

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et ATLANTIC INTERNATIONAL de la relation : Inconnue
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
Pierre-Louis FRANCOIS , Alain FAURE , CABINET GRANGE & ASSOCIES SARL DE COMMISSARIAT AUX COMPTES
COTHERM EVOLUTION (753 773 969) Cité 1 fois en 2020

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et COTHERM EVOLUTION de la relation : Inconnue
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
Isabelle ROUX , Société Civile Professionnelle AUDITIAL , KPMG et 9 autres
FPT (533 188 314) Cité 1 fois en 2018

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et FPT de la relation : Actionnariat
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
Yves RADAT , PROMOTHERMIS , Françoise RADAT et 2 autres
GROUPE Y BOISSEAU (786 443 994) Cité 1 fois en 2016

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et GROUPE Y BOISSEAU de la relation : Commissaire aux apports
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
Francis GUILLEMET , EXPRES , GROUPE Y MANAGEMENT et 1 autre
VENDEE (451 518 641) Cité 4 fois entre 2004 et 2014

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et VENDEE de la relation : Inconnue
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
CONSEIL GENERAL DE LA VENDEE , Laura LE GOFF , CONSEIL REGIONAL DES PAYS DE LA LOIRE et 6 autres
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX (393 334 446) Cité 12 fois en 1994 et 2012

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX de la relation : Actionnariat
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
Bertrand RETIERE , ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE , SEDECO et 6 autres
S.A.T.E. SOCIETE D'APPLICATIONS THERMIQUES EUROPEENNE (429 768 021) Cité 5 fois entre 2005 et 2012

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et S.A.T.E. SOCIETE D'APPLICATIONS THERMIQUES EUROPEENNE de la relation : Actionnariat
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
Bertrand RETIERE , Emmanuel CAILLE , Pierre-Louis FRANCOIS et 5 autres
EUMAN (523 612 026) Cité 1 fois en 2010

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et EUMAN de la relation : Inconnue
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
Pierre-Louis FRANCOIS
MAGNUM G.S. (400 330 098) Cité 1 fois en 2009

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et MAGNUM G.S. de la relation : Service
ATLANTIC INDUSTRIE (352 529 499) Cité 6 fois entre 1994 et 2009

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et ATLANTIC INDUSTRIE de la relation : Actionnariat
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
Emmanuel CAILLE , ERNST & YOUNG ET AUTRES
COMEMI (500 774 245) Cité 1 fois en 2008

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et COMEMI de la relation : Actionnariat
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
Jean LAMOURE , Jacques LAMOURE , CLAMAR et 10 autres
CIE EUROPEENNE DE SERVICE CIAL (479 739 260) Cité 3 fois entre 2004 et 2007

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et CIE EUROPEENNE DE SERVICE CIAL de la relation : Inconnue
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
Pierre-Louis FRANCOIS , SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE , ATLANTIC SFDT et 2 autres
SCI DU GROS PERRIER (424 442 820) Cité 1 fois en 2007

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et SCI DU GROS PERRIER de la relation : Actionnariat
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
Eric Radat , Hugues de Finance , Alix de Finance et 5 autres
ECO-SYSTEMES (483 450 433) Cité 1 fois en 2005

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et ECO-SYSTEMES de la relation : Inconnue
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
MAZARS , Gilles RAINAUT , ESR
PACIFIC (399 692 045) Cité 4 fois en 1999 et 2000

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et PACIFIC de la relation : Actionnariat
TADAR SA (388 803 660) Cité 4 fois en 1999 et 2000

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et TADAR SA de la relation : Actionnariat
EXCO AVEC (384 440 889) Cité 2 fois en 1999

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et EXCO AVEC de la relation : Commissaire aux apports
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
Philippe LHOMMEAU , Pascal POTIRON , Yann MAUGEAIS et 5 autres
GROUPE CLIMATISATION DEVELOPPEMENT (349 868 232) Cité 2 fois en 1996 et 1998

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et GROUPE CLIMATISATION DEVELOPPEMENT de la relation : Inconnue
SESAT SA SOC ENTRETIEN SCE ASSISTAN TECH (378 709 398) Cité 3 fois entre 1996 et 1998

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et SESAT SA SOC ENTRETIEN SCE ASSISTAN TECH de la relation : Actionnariat
SEDECO (303 752 448) Cité 3 fois en 1996 et 1997

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et SEDECO de la relation : Actionnariat
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
COMEMI , Pierre-Louis FRANCOIS , Jacques LAMOURE et 8 autres
EGIDEEUROPEENNE DE GESTION INDUSTRIELLE ET DE DEVELOPPEMENT D'ENTREPRISES (384 012 340) Cité 1 fois en 1996

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et EGIDEEUROPEENNE DE GESTION INDUSTRIELLE ET DE DEVELOPPEMENT D'ENTREPRISES de la relation : Actionnariat
Dirigeants et bénéficiaires effectifs :
SEDECO , ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT THERMIQUE , ERNST & YOUNG ET AUTRES et 1 autre
INTERNATIONAL MEDICAL COOPERATION (327 468 955) Cité 1 fois en 1992

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et INTERNATIONAL MEDICAL COOPERATION de la relation : Actionnariat
E.U.F. (351 281 639) Cité 1 fois en 1992

Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE et E.U.F. de la relation : Actionnariat

Contentieux juridique de ATLANTIC SOC FRANCAISE DEVELOP THERMIQUE

Institut national de la propriété industrielle, 04 février 2013, 12-3451
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Institut national de la propriété industrielle, 04 février 2013, 12-3450
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Institut national de la propriété industrielle, 24 août 2010, 10-0845
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Cour d'appel de Paris, 03 juillet 2009, 2008/09163
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Tribunal de Grande Instance de Paris, 11 mars 2008, 2006/06801
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Institut national de la propriété industrielle, 12 novembre 2007, 07-1630
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Institut national de la propriété industrielle, 29 octobre 2007, 07-1411
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Institut national de la propriété industrielle, 02 mars 2007, 06-3059
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