Mise à jour INSEE : le 19/07/2024

CC DE LA COTIERE A MONTLUEL

240 100 610 · Active
Adresse : ZAC CAP, 485 RUE DES VALETS, 01120 MONTLUEL
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2021)
Création : 15/01/1994

Informations juridiques de CC DE LA COTIERE A MONTLUEL

SIREN : 240 100 610
SIRET (siège) : 240 100 610 00080
Forme juridique : Communauté de communes
Numéro de TVA: FR18240100610
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de CC DE LA COTIERE A MONTLUEL

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Finances de CC DE LA COTIERE A MONTLUEL

Dirigeants et représentants de CC DE LA COTIERE A MONTLUEL

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CC DE LA COTIERE A MONTLUEL

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Documents juridiques de CC DE LA COTIERE A MONTLUEL

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Comptes annuels de CC DE LA COTIERE A MONTLUEL

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Etablissements de l'entreprise CC DE LA COTIERE A MONTLUEL

  • Siège

    En activité

    240 100 610 00080
    Adresse : ZAC CAP 485 RUE DES VALETS 01120 MONTLUEL
    Date de création : 25/06/2019
  • Établissement secondaire

    En activité

    240 100 610 00122
    Adresse : ZAC CAP 485 RUE DES VALETS 01120 MONTLUEL
    Date de création : 01/01/2024
    Activité distincte : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)
    Enseigne : MOBILITE/TRANSPORT
  • Établissement secondaire

    En activité

    240 100 610 00114
    Adresse : ZAC CAP 485 RUE DES VALETS 01120 MONTLUEL
    Date de création : 01/01/2024
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Enseigne : COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
  • Établissement secondaire

    En activité

    240 100 610 00106
    Adresse : PLACE DE LA GARE 01120 MONTLUEL
    Date de création : 31/03/2021
    Activité distincte : Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)
    Enseigne : OFFICE DE TOURISME LE COSTELLAN
  • Établissement secondaire

    En activité

    240 100 610 00098
    Adresse : ZAC CAP 485 RUE DES VALETS 01120 MONTLUEL
    Date de création : 05/12/2019
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (84.12Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
  • Établissement secondaire

    En activité

    240 100 610 00064
    Adresse : ZAC CAP 485 RUE DES VALETS 01120 MONTLUEL
    Date de création : 07/12/2017
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZAC DES VIADUCS
  • Établissement secondaire

    En activité

    240 100 610 00049
    Adresse : ZAC CAP 485 RUE DES VALETS 01120 MONTLUEL
    Date de création : 01/01/2000
    Enseigne : ACTION ECONOMIQUE
  • Établissement secondaire

    En activité

    240 100 610 00031
    Adresse : ZAC CAP 485 RUE DES VALETS 01120 MONTLUEL
    Date de création : 01/01/1997
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE DE L'EAU
  • Établissement secondaire

    En activité

    240 100 610 00023
    Adresse : ZAC CAP 485 RUE DES VALETS 01120 MONTLUEL
    Date de création : 01/01/1997
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT
  • Établissement secondaire

    Fermé

    240 100 610 00072
    Adresse : 28 PLACE CARNOT 01120 MONTLUEL
    Date de création : 01/01/2018
    Date de clôture : 31/03/2021
    Activité distincte : Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)
    Enseigne : OFFICE DE TOURISME
  • Établissement secondaire

    Fermé

    240 100 610 00015
    Adresse : MAIRIE 85 AVENUE PIERRE CORMORECHE 01120 MONTLUEL
    Date de création : 15/01/1994
    Date de clôture : 25/06/2019

Etablissements de l'entreprise CC DE LA COTIERE A MONTLUEL

Annonces de CC DE LA COTIERE A MONTLUEL

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Comment contacter CC DE LA COTIERE A MONTLUEL ?

Téléphone : Non disponible
Email : Non disponible
Site internet : Non disponible
Adresse complète : ZAC CAP
485 RUE DES VALETS
01120 MONTLUEL

Cartographie de CC DE LA COTIERE A MONTLUEL

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Biens immobiliers de CC DE LA COTIERE A MONTLUEL

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Appels d'offres lancés par CC DE LA COTIERE A MONTLUEL

  • Objet : 202321 PLANTATION D'ARBRES ALIGNEMENT ET D'AGREMENT

    Montant : 58 126,60 € · Notifié le : 26/12/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BARBOLAT ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : 202312 ACQUISITION CAMION ORDURES MENAGERES D'OCCASION

    Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOM SERVICES

    En savoir plus
  • Objet : 202310 FR ET LIVRAISON BIOCARBURANT B100 AVEC STATION

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 22/12/2023 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SAIPOL SAS

    En savoir plus
  • Objet : 202309MS1/ INFOGERANCE DU SYSTEME D'INFORMATION

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 15/12/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FMI INFOGERANCE

    En savoir plus
  • Objet : 2204MS2/ TRAVAUX EP/ASST DAGNEUX & MONTLUEL

    Montant : 158 839,00 € · Notifié le : 23/10/2023 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRPT SOMEC TP/SADE

    En savoir plus
  • Objet : MISE A DISPOSITION BENNES ENLEVEMENT TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS

    Montant : 181 435,00 € · Notifié le : 22/07/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRIGENIUM SAS

    En savoir plus
  • Objet : COLLECTE DES BORNES D'APPORT VOLONTAIRE DE VERRE

    Montant : 48 535,00 € · Notifié le : 17/07/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GUERIN LOGISTIQUE

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  • Objet : 202311 LOT1/ TRX RENOVATION ENERGETIQUE BATIMENTS ECLAIRAGE

    Montant : 92 428,00 € · Notifié le : 30/06/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FLOW ELEC

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  • Objet : 202105MS5 TRX AMENAG.GARE ROUTIERE & PK GYMNASE LA BOISSE

    Montant : 50 017,00 € · Notifié le : 29/06/2023 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRPT SOCATRA - ROGER MARTIN RHONE

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  • Objet : 202204MS1/ TRAVAUX RESEAUX RUE DE LA CHAPELIERE BALAN

    Montant : 321 528,00 € · Notifié le : 26/06/2023 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCATRA TP

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  • Objet : 202302 LOT 2 IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMUNICATION

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 25/04/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IMPRIMERIE FAURITE

    En savoir plus
  • Objet : 202302 LOT 1 STRATEGIE CREATION CONCEPTION REALISATION

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 25/04/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RESONANCE PUBLIQUE

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  • Objet : 202301 FR ET LIVRAISON DE GAZOLE EN VRAC

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 30/03/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TOTALENERGIES PROXI SUD EST SAS

    En savoir plus
  • Objet : 202304 PRESTATION DE SERVICES DPD POUR 3CM & SES COMMUNES

    Montant : 59 500,00 € · Notifié le : 16/03/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COSIPE

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  • Objet : ETUDES DE DANGER ET CONSTITUTION DES AUTORISATIONS DES SYSTEMES D'ENDIGUEMENTS

    Montant : 69 950,00 € · Notifié le : 06/01/2023 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGIS EAU SAS

    En savoir plus
  • Objet : 2021GL05 MS4 VIABILISATION PS2

    Montant : 134 606,00 € · Notifié le : 03/01/2023 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRPT SOCATRA - ROGER MARTIN RHONE

    En savoir plus
  • Objet : 202209 ETUDE GLOBALE ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE

    Montant : 209 954,00 € · Notifié le : 12/12/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaires : PREMESHYD , SETEC HYDRATEC SAS

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  • Objet : MOE MISE EN SEPARATIF ET RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D EAU A PIZAY

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 05/12/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VDI - VINCENT DESVIGNES INGENIERIE

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  • Objet : Travaux de rénovation de l'éclairage public intercommunal

    Montant : 195 591,00 € · Notifié le : 28/10/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE BALTHAZARD

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  • Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DE L ECLAIRAGE PUBLIC INTERCOMMUNAL

    Montant : 197 567,00 € · Notifié le : 24/10/2022 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BALTHAZARD SA

    En savoir plus
  • Objet : AMO POUR LA REALISATION DES ETUDES DE DANGER DES SYSTEMES D'ENDIGUEMENTS

    Montant : 44 400,00 € · Notifié le : 08/08/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LOMBARDI INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : 2023D04 INSTALLATION TOTEMS ENTREE ET SORTIE DU TERRITOIRE

    Montant : 48 510,00 € · Notifié le : 29/04/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LINEAX

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  • Objet : LOT2 GESTION DE L'AIRE DES GENS DU VOYAGE SUR LE TERRITOIRE DE LA 3CM

    Montant : 60 750,00 € · Notifié le : 19/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GESTION'AIRE SAS

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  • Objet : 2021GL07 ENTRETIEN DE LA VEGETATION DES COURS D'EAU

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 18/03/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BARBOLAT ENVIRONNEMENT/FOURNAND

    En savoir plus
  • Objet : ENTRETIEN DE LA VEGETATION DES COURS D'EAU ET DES OUVRAGES DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 18/03/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BARBOLAT ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX SERRURERIE ET CLOTURE AGPD LA BOISSE/THIL

    Montant : 94 769,00 € · Notifié le : 16/03/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESPACS

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX SERRURERIE ET CLOTURE AGPD LA BOISSE/THIL

    Montant : 94 769,00 € · Notifié le : 16/03/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ESPACS

    En savoir plus
  • Objet : A-C A BONS DE COMMANDE POUR ELABORATION D'UNE STRATEGIE AGRICOLE ET ALIMENTAIRE

    Montant : 70 870,00 € · Notifié le : 22/02/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CERESCO SAS

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  • Objet : Travaux d'aménagement du Parc d'activités des Près Seigneurs 3

    Montant : 652 648,00 € · Notifié le : 21/01/2022 · Durée : 10 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA ALPES

    En savoir plus
  • Objet : ENTRETIEN COURANT ET INTERVENTIONS D'URGNECE DUR LA VOIRIE DE LA 3CM

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 21/01/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaires : PERRIER TP - CENTRE CTPG , SN RIGAUD

    En savoir plus
  • Objet : AMENAGEMENT DU PARC D'ACTVITES PS3

    Montant : 714 528,00 € · Notifié le : 12/12/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRT EUROVIA ALPES / FAMY

    En savoir plus
  • Objet : AMENAGEMENT DU PARC D'ACTVITES PS3

    Montant : 714 528,00 € · Notifié le : 12/12/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRT EUROVIA ALPES / FAMY

    En savoir plus
  • Objet : AMENAGEMENT DU PARC D'ACTVITES PS3

    Montant : 714 528,00 € · Notifié le : 12/12/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRT EUROVIA ALPES / FAMY

    En savoir plus
  • Objet : 2018-GL-21 MS16 / REALISATION PARKING COVOITURAGE BALAN

    Montant : 173 368,00 € · Notifié le : 09/06/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EIFFAGE ROUTE CENTRE EST / BRUNET TP

    En savoir plus
  • Objet : ENTRETIEN DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT ET OUVRAGES ANNEXES (CURAGE ET DESOBCTRUCTIONS)

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 04/06/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BIAJOUX ASSAINISSEMENT

    En savoir plus
  • Objet : CONTROLES ET ESSAIS DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT ET OUVRAGES ANNEXES

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 04/06/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ADTEC CONTROLE SARL

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  • Objet : 2018-GL-21 MS15 VIABILISATION FINES SDIS NIEVROZ

    Montant : 1 777 790,00 € · Notifié le : 18/05/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PERRIER TP - CENTRE CTPG

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  • Objet : TRAVAUX INTERCONNEXION ENTRE LE SIEPEL ET LA 3CM

    Montant : 556 500,00 € · Notifié le : 18/03/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SIEPEL

    En savoir plus
  • Objet : RENFORCEMENT RESEAU EP ET REHAB EU RUE DES CHARTINIERES

    Montant : 109 599,00 € · Notifié le : 28/12/2020 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BRUNET T.P.

    En savoir plus
  • Objet : Renforcement du réseau d'eau potable et réhabilitations ponctuelles du réseau d'eaux usées - rue des Chartinières à DAGNEUX

    Montant : 109 559,00 € · Notifié le : 14/12/2020 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BRUNET TP

    En savoir plus
  • Objet : MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE SUR LES COMMUNES DE MONTLUEL ET DAGNEUX (PROGRAMME 2020)

    Montant : 18 770,00 € · Notifié le : 05/11/2020 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARTELIA

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  • Objet : Aménagement de l'office de tourisme et de l'espace coworking de la 3CM

    Montant : 31 103,00 € · Notifié le : 01/09/2020 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : C'BOIS MENUISERIE

    En savoir plus
  • Objet : Aménagement de l'office de tourisme et de l'espace coworking de la 3CM

    Montant : 30 020,00 € · Notifié le : 01/09/2020 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LARDY

    En savoir plus
  • Objet : Aménagement de l'office de tourisme et de l'espace coworking de la 3CM

    Montant : 36 712,00 € · Notifié le : 01/09/2020 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FLOW ELEC

    En savoir plus
  • Objet : Aménagement de l'office de tourisme et de l'espace coworking de la 3CM

    Montant : 48 333,00 € · Notifié le : 01/09/2020 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CAPINGEMO

    En savoir plus
  • Objet : Aménagement de l'office de tourisme et de l'espace coworking de la 3CM

    Montant : 51 267,00 € · Notifié le : 01/09/2020 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TOFFOLETTI

    En savoir plus
  • Objet : Aménagement de l'office de tourisme et de l'espace coworking de la 3CM

    Montant : 80 321,00 € · Notifié le : 01/09/2020 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RABY

    En savoir plus
  • Objet : Aménagement de l'office de tourisme et de l'espace coworking de la 3CM

    Montant : 6 932,00 € · Notifié le : 01/09/2020 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CMM

    En savoir plus
  • Objet : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS SUR LE TERRITOIRE DE LA 3CM

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 27/08/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BARBOLAT ENVIRONNEMENT

    En savoir plus
  • Objet : EXPLOITATION AIRE GENS DU VOYAGE LA BOISSE

    Montant : 68 280,00 € · Notifié le : 23/07/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE DE GESTION DES AIRES D'ACCUEIL

    En savoir plus
  • Objet : Gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage à La Boisse (Ain)

    Montant : 68 280,00 € · Notifié le : 21/07/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SG2A

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX UE RUE DE GENEVE A DAGNEUX

    Montant : 289 094,00 € · Notifié le : 15/07/2020 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaires : BRUNET T.P. , POLEN'

    En savoir plus
  • Objet : TRAVAUX DU RESEAU D'EAUX USEES EN TRADITIONNEL ET PAR GAINAGE ROUTE DE GENEVE A DAGNEUX<br />

    Montant : 182 352,00 € · Notifié le : 06/07/2020 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : POLEN

    En savoir plus
  • Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS SUR LE TERRITOIRE DE LA 3CM (GROUPEMENT DE COMMANDE)

    Montant : 160 574,00 € · Notifié le : 21/06/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BARBOLAT ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Construction d'un pôle sportif de la 3CM (relance partielle)

    Montant : 420 000,00 € · Notifié le : 12/06/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRAMPE CONSTRUCTION

    En savoir plus
  • Objet : Construction d'un pôle sportif de la 3CM (relance partielle)

    Montant : 258 140,00 € · Notifié le : 12/06/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PEIXOTO METALLERIE

    En savoir plus
  • Objet : MENUISERIE ALU - SERRURERIE

    Montant : 51 266,60 € · Notifié le : 08/06/2020 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIE TOFFOLETTI

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  • Objet : TRAVAUX ET ENTRETIEN DE SIGNALISATION ET SIGNALETIQUE SUR TERRITOIRE 3CM

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 05/05/2020 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LINEAX

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  • Objet : DETECTION ET GEOLOCALISATION DES RESEAUX ENTERRES SUR LA COMMUNE DE BRESSOLLES (AIN)

    Montant : 39 364,00 € · Notifié le : 20/04/2020 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ODISSEE

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  • Objet : TRAVAUX ET ENTRETIEN DE LA SIGNALISATION DE POLICE ET DE SIGNALETIQUE SUR TERRITOIRE DE LA 3CM

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 17/04/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LINEAX

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  • Objet : MOE MISE EN SEPARATIF ET RACC. DE BRESSOLLES A LA STEP

    Montant : 98 825,00 € · Notifié le : 05/03/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CABINET D'ETUDES MARC MERLIN

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  • Objet : MOE MISE EN SEPARATIF ET RACC. DE BRESSOLLES A LA STEP

    Montant : 98 825,00 € · Notifié le : 05/03/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CABINET D'ETUDES MARC MERLIN

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  • Objet : 2018GL21-MS9 PLATEAU SPORTIF PIZAY

    Montant : 217 080,00 € · Notifié le : 20/01/2020 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRT EUROVIA ALPES / FAMY

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  • Objet : 2018GL21-MS9 PLATEAU SPORTIF PIZAY

    Montant : 168 318,00 € · Notifié le : 20/01/2020 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GRT FAMY SAS-EUROVIA ALPES- SOCATRA

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  • Objet : POLE SPORTIF DE MONTLUEL / GROS OEUVRE

    Montant : 1 150 160,00 € · Notifié le : 16/01/2020 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RUIZ BY ROUGEOT

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  • Objet : POLE SPORTIF DE MONTLUEL / CHARPENTE METALLIQUE

    Montant : 517 486,00 € · Notifié le : 26/11/2019 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : REFFET

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  • Objet : Numéro de la consultation : 2018-GL-21 Accord-cadre multi-attributaire pour la réalisation de travaux de voirie sur le territoire de la 3CM

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/05/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PERRIER T.P. CENTRE CTPG

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Labels et certificats de CC DE LA COTIERE A MONTLUEL

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Contentieux juridique de CC DE LA COTIERE A MONTLUEL

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Marques déposées par CC DE LA COTIERE A MONTLUEL

  • copep' s
    Enregistrée le 21/08/2020
    Expire le 21/08/2030
    Classes : 35
    Numéro : FR4676310
    Marque enregistrée

Procédures collectives de CC DE LA COTIERE A MONTLUEL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.