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Mise à jour INSEE : le 07/07/2025

CC TERRES TOULOISES

200 070 563 · Active
Adresse : RUE DU MEMORIAL DU GENIE, 54200 ECROUVES
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2017

Informations juridiques de CC TERRES TOULOISES

SIREN : 200 070 563
SIRET (siège) : 200 070 563 00016
Forme juridique : Communauté de communes
Numéro de TVA: FR48200070563
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de CC TERRES TOULOISES

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Entreprises des services d'eau et d'assainissement (entreprises en gérance, en concession ou en affermage assurent l'exploitation, le service, le pompage, le traitement et la distribution d'eau à usage public, particulier, domestique, agricole) - IDCC 2147

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Etablissements de l'entreprise CC TERRES TOULOISES

  • Siège

    En activité

    200 070 563 00016
    Adresse : RUE DU MEMORIAL DU GENIE 54200 ECROUVES
    Date de création : 01/01/2017
  • Établissement secondaire

    En activité

    200 070 563 00107
    Adresse : RUE DU MEMORIAL DU GENIE 54200 ECROUVES
    Date de création : 01/01/2020
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : REGIE EAU
  • Établissement secondaire

    En activité

    200 070 563 00099
    Adresse : RUE DU MEMORIAL DU GENIE 54200 ECROUVES
    Date de création : 13/12/2018
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : POLE INDUSTRIEL TOUL EUROPE
  • Établissement secondaire

    En activité

    200 070 563 00073
    Adresse : RUE DU MEMORIAL DU GENIE 54200 ECROUVES
    Date de création : 22/02/2018
    Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)
    Enseigne : REGIE TRANSPORTS
  • Établissement secondaire

    En activité

    200 070 563 00081
    Adresse : RUE DU MEMORIAL DU GENIE 54200 ECROUVES
    Date de création : 01/01/2018
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : REGIE ASSAINISSEMENT
  • Établissement secondaire

    En activité

    200 070 563 00065
    Adresse : RUE DU MEMORIAL DU GENIE 54200 ECROUVES
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT
  • Établissement secondaire

    En activité

    200 070 563 00057
    Adresse : RUE DU MEMORIAL DU GENIE 54200 ECROUVES
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Enseigne : ORDURES MENAGERES
  • Établissement secondaire

    En activité

    200 070 563 00040
    Adresse : RUE DU MEMORIAL DU GENIE 54200 ECROUVES
    Date de création : 01/01/2017
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZAC NOVIANT-AU-PRES
  • Établissement secondaire

    En activité

    200 070 563 00123
    Adresse : RTE DEPARTEMENTALE 90 54840 FONTENOY-SUR-MOSELLE
    Date de création : 01/01/2008
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Enseigne : DECHETTERIE DE FONTENOY SUR MOSELLE
  • Établissement secondaire

    En activité

    200 070 563 00115
    Adresse : RTE DEPARTEMENTALE 904 54200 TOUL
    Date de création : 15/04/2002
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Enseigne : DECHETTERIE DE TOUL

Finances de CC TERRES TOULOISES

Dirigeants et représentants de CC TERRES TOULOISES

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CC TERRES TOULOISES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CC TERRES TOULOISES

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Comptes annuels de CC TERRES TOULOISES

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Annonces de CC TERRES TOULOISES

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Comment contacter CC TERRES TOULOISES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Page Linkedin : CC TERRES TOULOISES
Adresse complète : RUE DU MEMORIAL DU GENIE
54200 ECROUVES

Services recommandés

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Entreprises citées de CC TERRES TOULOISES

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Biens immobiliers de CC TERRES TOULOISES

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Appels d'offres lancés par CC TERRES TOULOISES

  • Objet : Collecte et transport des cartons collectés en porte-à-porte et point de regroupement

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 521472589

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de restauration et de gestion des ruisseaux du Bueue, des Bœufs et des Etangs ¿ Lot n°1 : travaux diversification et mare

    Montant : 73 161,20 € · Notifié le : 19/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 401918859

    En savoir plus
  • Objet : Collecte et traitement des déchets alimentaires (DALIM) en apport volontaire et des professionnels

    Montant : 109 931,00 € · Notifié le : 19/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 504726787

    En savoir plus
  • Objet : Lavage extérieur et intérieur des points d¿apport volontaire aériens, enterrés et semi-enterrés

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 904232337

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d¿aménagement d¿un RPE (Relais Petite Enfance) dans le Bâtiment 001 (238, rue de la Place d¿Armes à Écrouves) - LOT N° 02 : MENUISERIES INTERIEURES BOIS

    Montant : 50 226,00 € · Notifié le : 03/02/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 313221848

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d¿aménagement d¿un RPE (Relais Petite Enfance) dans le Bâtiment 001 (238, rue de la Place d¿Armes à Écrouves) - LOT N° 03 : PLATRERIE ¿ ISOLATION ¿ FAUX PLAFONDS

    Montant : 71 895,30 € · Notifié le : 03/02/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 418332557

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d¿aménagement d¿un RPE (Relais Petite Enfance) dans le Bâtiment 001 (238, rue de la Place d¿Armes à Écrouves) - LOT N° 05 : CHAUFFAGE ¿ VENTILATION - PLOMBERIE

    Montant : 40 437,50 € · Notifié le : 03/02/2025 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 433840485

    En savoir plus
  • Objet : Aménagement de la rue de Paris - Commune d¿Ecrouves - LOT N° 1 ¿ Travaux d¿assainissement, eau potable, aménagement de surface et mobilité

    Montant : 1 848 490,00 € · Notifié le : 23/01/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 325857357

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  • Objet : Assistance à maîtrise d¿ouvrage ¿ réalisation d¿une étude de faisabilité du transport de déchets ménagers par voie fluviale avec une approche économique et environnementale

    Montant : 59 350,00 € · Notifié le : 09/01/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 948996616

    En savoir plus
  • Objet : Mission de maîtrise d¿œuvre dans le cadre de la requalification de la RD909 et du réaménagement du pôle Jeanne d¿Arc sur la commune de Dommartin-lès-Toul

    Montant : 105 145,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaires : 488348533 , 803946565

    En savoir plus
  • Objet : Travaux busage fossé Saint Mansuy TOUL

    Montant : 435 040,00 € · Notifié le : 02/01/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 413909201

    En savoir plus
  • Objet : Marché de services relatif à la conduite, l¿entretien et la maintenance d¿installations d¿eau potable de la CC2T

    Montant : 12 495 300,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : 339379984

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d¿assainissement et d¿eau potable sur la rue François Mitterrand à FOUG

    Montant : 2 997 860,00 € · Notifié le : 30/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 329702773

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de requalification de l¿Avenue du Général Leclerc (RD400) à Dommartin-lès-Toul

    Montant : 2 385 060,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 325857357

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ¿ Lot n°15 : Chauffage ¿ Ventilation - Plomberie

    Montant : 226 223,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 412973497

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ¿ Lot n°14 : Électricité

    Montant : 116 363,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 380231670

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  • Objet : Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux et essais de réception des ouvrages d¿assainissement - Lot n° 1 - Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux d¿assainissement

    Montant : 1 295 000,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaires : 321336141 , 503011512

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  • Objet : Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux et essais de réception des ouvrages d¿assainissement - Lot n° 1 - Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux d¿assainissement

    Montant : 1 295 000,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaires : 321336141 , 503011512

    En savoir plus
  • Objet : Création d¿une plateforme de déchets verts à Domgermain

    Montant : 399 831,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 350580726

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  • Objet : Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux et essais de réception des ouvrages d¿assainissement - Lot n°2 : essais de réception des ouvrages neufs d¿assainissement

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 503011512

    En savoir plus
  • Objet : Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux et essais de réception des ouvrages d¿assainissement - Lot n°2 : essais de réception des ouvrages neufs d¿assainissement

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 503011512

    En savoir plus
  • Objet : Aménagement de la route de Fontenoy à Gondreville - Lot n°1 : Travaux de renouvellement des réseaux et branchements d¿assainissement et d¿eau potable

    Montant : 491 600,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 350580726

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  • Objet : Aménagement Rue du Grand Ruisseau Pagney-derrière-Barine - (lot 1a : travaux d¿assainissement CC2T)

    Montant : 134 217,00 € · Notifié le : 13/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 325857357

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  • Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ¿ Lot n°10 : Menuiseries intérieures

    Montant : 51 003,70 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 514911056

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  • Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ? Lot n°04 : Charpente bois

    Montant : 100 174,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 351291430

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  • Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ¿ Lot n°05 : Couverture

    Montant : 128 017,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 351291430

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  • Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ? Lot n°03B : Gros oeuvre

    Montant : 496 754,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 498593813

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  • Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ? Lot n°03A : Fondations spéciales

    Montant : 85 209,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 357802057

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  • Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ¿ Lot n°09 : Plâtrerie ¿ Faux plafonds

    Montant : 69 921,10 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 418332557

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  • Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ¿ Lot n°06 : ITE - Bardage

    Montant : 83 163,90 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 839834165

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ? Lot n°01 : VRD

    Montant : 279 838,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 329338883

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ¿ Lot n°08 : Serrurerie - Métallerie

    Montant : 128 578,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 410495816

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ¿ Lot n°07 : Menuiseries extérieures PVC

    Montant : 63 571,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 790108807

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ? Lot n°03B : Gros oeuvre

    Montant : 496 754,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 498593813

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ? Lot n°04 : Charpente bois

    Montant : 100 174,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 351291430

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ? Lot n°01 : VRD

    Montant : 279 838,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 329338883

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  • Objet : Marché d?assurances de la CC2T ? Lot n°3 : Assurance automobile

    Montant : 90 466,40 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 379906753

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  • Objet : Marché d?assurances de la CC2T ? Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile

    Montant : 74 260,90 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 513348524

    En savoir plus
  • Objet : Marché d?assurances de la CC2T ? Lot n°4 : Dommages aux biens

    Montant : 149 872,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 379906753

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d?évacuation des tas de remblais et des dalles sur le site Toul Europe

    Montant : 161 510,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 494888522

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de gestion patrimoniale du réseau d?assainissement et de renouvellement du réseau d?eau potable ? Rues Navarin, Firmin Gouvion et Place de la République à Toul

    Montant : 255 055,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 413909201

    En savoir plus
  • Objet : Exploitation des installations de génie climatique OVIVE

    Montant : 145 305,00 € · Notifié le : 11/06/2024 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 552046955

    En savoir plus
  • Objet : Mission de MOE ESQ+ en vue de l?extension et de l?amélioration du Centre Aquatique OVIVE

    Montant : 743 000,00 € · Notifié le : 30/05/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaires : 400790846 , 451205090 , 451441810

    En savoir plus
  • Objet : Travaux réhabilitation assainissement - Laneuveville-derrière-Foug

    Montant : 685 488,00 € · Notifié le : 30/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 413909201

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et livraison composteurs individuels

    Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 23/05/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 505110023

    En savoir plus
  • Objet : Divers aménagements PITE

    Montant : 67 309,80 € · Notifié le : 23/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 323416727

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE D'ABRI-BACS POUR BIODECHETS

    Montant : 82 400,00 € · Notifié le : 16/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 388820235

    En savoir plus
  • Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ? Lot n°03A : Fondations spéciales

    Montant : 85 209,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 357802057

    En savoir plus
  • Objet : Assistance et Maîtrise d?Ouvrage ? Élaboration RLPI et étude TPLE

    Montant : 54 125,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 492540067

    En savoir plus
  • Objet : Autorisation environnementale ? Reconversion site militaire Domgermain

    Montant : 64 910,00 € · Notifié le : 11/04/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 480985159

    En savoir plus
  • Objet : Location copieurs

    Montant : 58 588,80 € · Notifié le : 14/03/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 333321636

    En savoir plus
  • Objet : Maîtrise d??uvre ? vidange STEP Toul

    Montant : 55 714,00 € · Notifié le : 29/02/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 820435915

    En savoir plus
  • Objet : Travaux eau potable Lucey-Lagney

    Montant : 439 400,00 € · Notifié le : 15/02/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 329702773

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  • Objet : Collecte expérimentale des biodéchets dans le secteur urbain

    Montant : 74 501,00 € · Notifié le : 25/01/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 504726787

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  • Objet : MS n° 07 - Création d?une plateforme de déchets vers à FOUG

    Montant : 121 026,00 € · Notifié le : 30/11/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 350580726

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  • Objet : MS n° 07 - Création d?une plateforme de déchets vers à FOUG

    Montant : 121 026,00 € · Notifié le : 30/11/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 350580726

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  • Objet : Repas crèches

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 28/11/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 312478266

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  • Objet : Repas crèches

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 28/11/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 312478266

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  • Objet : MOE création bâtiment ST2I

    Montant : 115 500,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaires : 840515019 , AGENCE D ARCHITECTURE JULIEN JADOT , FLUID CONCEPT

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  • Objet : Travaux de création STEP BOUVRON

    Montant : 579 492,00 € · Notifié le : 27/10/2023 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 413909201

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  • Objet : Travaux de création STEP BOUVRON

    Montant : 579 492,00 € · Notifié le : 27/10/2023 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 413909201

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  • Objet : MS n° 06 - Renouvellement du réseau d'eau potable RD 908 Liaison Toul Bruley

    Montant : 407 906,00 € · Notifié le : 02/10/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 329702773

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  • Objet : MS n° 06 - Renouvellement du réseau d'eau potable RD 908 Liaison Toul Bruley

    Montant : 407 906,00 € · Notifié le : 02/10/2023 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 329702773

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  • Objet : REFECTION RESERVOIR + LOCAL TECHNIQUE BOIS DE HAYE

    Montant : 98 822,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

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  • Objet : Fourniture d'électricité et services associés - Accord cadre 2024/2026

    Montant : 10 000 000,00 € · Notifié le : 04/07/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 542107651

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  • Objet : Fourniture d'électricité et services associés - Accord cadre 2024/2026

    Montant : 10 000 000,00 € · Notifié le : 04/07/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 542107651

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  • Objet : Marché de prestation de services pour le pompage, le transport et le traitement des boues de la STEU de Villey-Saint-Etienne

    Montant : 241 212,00 € · Notifié le : 30/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 315732842

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  • Objet : Marché de prestation de services pour le pompage, le transport et le traitement des boues de la STEU de Villey-Saint-Etienne

    Montant : 241 212,00 € · Notifié le : 30/06/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 315732842

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  • Objet : MARCHÉ DE GESTION DU BAS DE QUAI DES DÉCHÈTERIES - LOT N° 05 Traitement des déchets verts par compostage

    Montant : 385 950,00 € · Notifié le : 28/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 477952832

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  • Objet : MARCHÉ DE GESTION DU BAS DE QUAI DES DÉCHÈTERIES - LOT N° 03 Recyclage et valorisation des gravats

    Montant : 233 600,00 € · Notifié le : 28/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 437772270

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  • Objet : MARCHÉ DE GESTION DU BAS DE QUAI DES DÉCHÈTERIES - LOT N° 07 Transport et traitement du plâtre en mélange

    Montant : 128 028,00 € · Notifié le : 28/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 451274815

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  • Objet : MARCHÉ DE GESTION DU BAS DE QUAI DES DÉCHÈTERIES - LOT N° 06 Collecte et transport des déchets diffus spécifiques (DDS), hors filière

    Montant : 179 210,00 € · Notifié le : 28/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 399339340

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  • Objet : MARCHÉ DE GESTION DU BAS DE QUAI DES DÉCHÈTERIES - LOT N° 08 Collecte et traitement des huisseries

    Montant : 86 348,00 € · Notifié le : 28/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 414123828

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  • Objet : MARCHÉ DE GESTION DU BAS DE QUAI DES DÉCHÈTERIES - LOT N° 04 Broyage et criblage des déchets verts

    Montant : 406 360,00 € · Notifié le : 28/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 477952832

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  • Objet : MARCHÉ DE GESTION DU BAS DE QUAI DES DÉCHÈTERIES - LOT N° 01 Location, rotation et transport des bennes de déchets non dangereux des déchèteries et communes

    Montant : 1 060 090,00 € · Notifié le : 22/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 443098587

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  • Objet : Mission de maîtrise d'?uvre pour la requalification des accès et de la circulation Secteur Jeanne d'Arc à Dommartin-les-Toul

    Montant : 40 146,50 € · Notifié le : 26/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaires : 331168286 , ESPACE ET TERRITOIRES AINSI QUE ESTERR , MP2i CONSEIL

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  • Objet : Mission de maîtrise d'?uvre pour la requalification des accès et de la circulation Secteur Jeanne d'Arc à Dommartin-les-Toul

    Montant : 40 146,50 € · Notifié le : 26/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaires : 331168286 , ESPACE ET TERRITOIRES AINSI QUE ESTERR , MP2i CONSEIL

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  • Objet : Mission de maîtrise d'?uvre pour la requalification des accès et de la circulation Secteur Jeanne d'Arc à Dommartin-les-Toul

    Montant : 40 146,50 € · Notifié le : 26/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaires : 331168286 , 488348533 , 803946565

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  • Objet : Installation et location de structures modulaires temporaires y compris travaux annexes pour le personnel de la Régie de l?Eau et de l?Assainissement de la Communauté de Communes Terres Touloises

    Montant : 154 121,00 € · Notifié le : 25/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 433911948

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  • Objet : Programme assainissement Terres Touloises Nord - LOT N° 03 Travaux réhabilitation réseau assainissement de Manoncourt-En-Woëvre et Domèvre-En-Haye et travaux construction réseaux de transfert des effluents de Manoncourt-En-Woëvre à Tremblecourt et ...

    Montant : 1 415 280,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : 340732056

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  • Objet : Programme assainissement Terres Touloises Nord - LOT N° 05 Travaux de réalisation de la Station d?Épuration Intercommunale implantée sur le ban communal de Manonville

    Montant : 1 846 890,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaires : 301467056 , PIERRE ALEXANDRE MARTIN ARCHITECTE DPL , OTV SERVICES

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  • Objet : Programme assainissement Terres Touloises Nord - LOT N° 04 Travaux de fourniture, équipement et électromécanique des postes de refoulement sur réseaux intra communaux et sur transferts intra communaux

    Montant : 393 167,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaires : 433998473 , INSTALL POMPES FRANCE

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  • Objet : Programme d?assainissement de Terres Touloises Nord - LOT N° 02 Travaux réhabilitation réseau assainissement de Manonville et Tremblecourt et travaux construction réseaux transfert des effluents de Manonville à la STEU et de Tremblecourt à Domèvre-En-Haye

    Montant : 1 395 190,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : 340732056

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  • Objet : Programme assainissement Terres Touloises Nord - Lot n°1 : Travaux réhabilitation réseau assainissement Minorville et de Noviant-aux-Prés et construction des réseaux de transfert des effluents de Minorville à la STEU et de Noviant-aux-Prés à Manonville

    Montant : 1 733 550,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : 413909201

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  • Objet : Programme assainissement Terres Touloises Nord - LOT N° 05 Travaux de réalisation de la Station d?Épuration Intercommunale implantée sur le ban communal de Manonville

    Montant : 1 846 890,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaires : 433998473 , SYSTEME WOLF , PIERRE ALEXANDRE MARTIN ARCHITECTE DPL

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  • Objet : Programme d?assainissement de Terres Touloises Nord - LOT N° 02 Travaux réhabilitation réseau assainissement de Manonville et Tremblecourt et travaux construction réseaux transfert des effluents de Manonville à la STEU et de Tremblecourt à Domèvre-En-Haye

    Montant : 1 395 190,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : 340732056

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  • Objet : Programme assainissement Terres Touloises Nord - LOT N° 03 Travaux réhabilitation réseau assainissement de Manoncourt-En-Woëvre et Domèvre-En-Haye et travaux construction réseaux de transfert des effluents de Manoncourt-En-Woëvre à Tremblecourt et ...

    Montant : 1 415 280,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : 340732056

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  • Objet : Programme assainissement Terres Touloises Nord - LOT N° 03 Travaux réhabilitation réseau assainissement de Manoncourt-En-Woëvre et Domèvre-En-Haye et travaux construction réseaux de transfert des effluents de Manoncourt-En-Woëvre à Tremblecourt et ...

    Montant : 1 415 280,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : 340732056

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  • Objet : Programme assainissement Terres Touloises Nord - LOT N° 05 Travaux de réalisation de la Station d?Épuration Intercommunale implantée sur le ban communal de Manonville

    Montant : 1 846 890,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaires : 301467056 , 418738993 , 433998473

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  • Objet : Programme assainissement Terres Touloises Nord - Lot n°1 : Travaux réhabilitation réseau assainissement Minorville et de Noviant-aux-Prés et construction des réseaux de transfert des effluents de Minorville à la STEU et de Noviant-aux-Prés à Manonville

    Montant : 1 733 550,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : 413909201

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  • Objet : Programme d?assainissement de Terres Touloises Nord - LOT N° 02 Travaux réhabilitation réseau assainissement de Manonville et Tremblecourt et travaux construction réseaux transfert des effluents de Manonville à la STEU et de Tremblecourt à Domèvre-En-Haye

    Montant : 1 395 190,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : 340732056

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  • Objet : Accord-cadre relatif aux travaux d'entretien et petites extensions et travaux spécifiques de branchements sur réseaux d'assainissement et d'eau potable - Lot n°1 : Travaux d'entretien et petites extensions sur réseaux d'assainissement et d'eau potable

    Montant : 4 180 000,00 € · Notifié le : 28/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaires : 329702773 , RSTP , SOGEA EST BTP LOR TP

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  • Objet : Fourniture de titres-restaurants dématérialisés pour le personnel de la Communauté de Communes Terres Touloises

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 23/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 393365135

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  • Objet : Achat, installation, maintenance et exploitation de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables

    Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 06/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaires : 849403266 , SDEL - CITEOS , LOR TP SAS

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  • Objet : Achat, installation, maintenance et exploitation de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables

    Montant : 2 350 000,00 € · Notifié le : 06/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 478890486

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  • Objet : Acquisition d'un logiciel de gestion financière et de gestion des ressources humaines et prestations associées

    Montant : 142 064,00 € · Notifié le : 17/11/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 328552187

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  • Objet : Maîtrise d??uvre pour la réhabilitation des réseaux d?assainissement des Communes de Laneuveville-derrière-Foug et de Lucey, la création des réseaux de transfert des effluents et le raccordement de Laneuveville-derrière-Foug à l?ouvrage épuratoire de Lucey

    Montant : 59 500,00 € · Notifié le : 31/10/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 800545857

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  • Objet : Maîtrise d??uvre pour la réhabilitation des réseaux d?assainissement des Communes de Laneuveville-derrière-Foug et de Lucey, la création des réseaux de transfert des effluents et le raccordement de Laneuveville-derrière-Foug à l?ouvrage épuratoire de Lucey

    Montant : 59 500,00 € · Notifié le : 31/10/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 800545857

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  • Objet : Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CC2T en porte-à-porte et en points d'apport volontaire

    Montant : 9 402 950,00 € · Notifié le : 25/10/2022 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaires : 479523045 , SUEZ RV NORD EST

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  • Objet : Programme d'assainissement de la commune de Boucq - Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement et de création de la station de traitement des eaux usées intercommunale et amélioration des fonctionnalités du milieu récepteur - Lot n°03 : Travaux d

    Montant : 133 561,00 € · Notifié le : 08/07/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 533423695

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Labels et certificats de CC TERRES TOULOISES

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Contentieux juridique de CC TERRES TOULOISES

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Marques déposées par CC TERRES TOULOISES

  • LA BOUCLE DE LA MOSELLE
    Enregistrée le 24/06/2020
    Expire le 24/06/2030
    Classes : 16 , 35 , 39 , 41
    Numéro : FR4660149
    Marque enregistrée

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