Code NAF ou APE : | 84.11Z |
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Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Convention collective : |
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Informations juridiques de CC TERRES TOULOISES
SIREN : | 200 070 563 |
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SIRET (siège) : | 200 070 563 00016 |
Forme juridique : | Communauté de communes |
Numéro de TVA: | |
Inscription au RCS : | Non inscrit |
Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CC TERRES TOULOISES
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Etablissements de l'entreprise CC TERRES TOULOISES
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Siège
En activité
Adresse : RUE DU MEMORIAL DU GENIE 54200 ECROUVESDate de création : 01/01/2017 -
Établissement secondaire
En activité
Adresse : RUE DU MEMORIAL DU GENIE 54200 ECROUVESDate de création : 01/01/2020Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)Enseigne : REGIE EAU -
Établissement secondaire
En activité
Adresse : RUE DU MEMORIAL DU GENIE 54200 ECROUVESDate de création : 13/12/2018Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : POLE INDUSTRIEL TOUL EUROPE -
Établissement secondaire
En activité
Adresse : RUE DU MEMORIAL DU GENIE 54200 ECROUVESDate de création : 22/02/2018Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)Enseigne : REGIE TRANSPORTS -
Établissement secondaire
En activité
Adresse : RUE DU MEMORIAL DU GENIE 54200 ECROUVESDate de création : 01/01/2018Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : REGIE ASSAINISSEMENT -
Établissement secondaire
En activité
Adresse : RUE DU MEMORIAL DU GENIE 54200 ECROUVESDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)Enseigne : ASSAINISSEMENT -
Établissement secondaire
En activité
Adresse : RUE DU MEMORIAL DU GENIE 54200 ECROUVESDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : ORDURES MENAGERES -
Établissement secondaire
En activité
Adresse : RUE DU MEMORIAL DU GENIE 54200 ECROUVESDate de création : 01/01/2017Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZAC NOVIANT-AU-PRES -
Établissement secondaire
En activité
Adresse : RTE DEPARTEMENTALE 90 54840 FONTENOY-SUR-MOSELLEDate de création : 01/01/2008Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : DECHETTERIE DE FONTENOY SUR MOSELLE -
Établissement secondaire
En activité
Adresse : RTE DEPARTEMENTALE 904 54200 TOULDate de création : 15/04/2002Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)Enseigne : DECHETTERIE DE TOUL
Dirigeants et représentants de CC TERRES TOULOISES
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CC TERRES TOULOISES
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Documents juridiques de CC TERRES TOULOISES
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Comptes annuels de CC TERRES TOULOISES
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Page Linkedin : | CC TERRES TOULOISES |
Adresse complète : |
RUE DU MEMORIAL DU GENIE 54200 ECROUVES |
Biens immobiliers de CC TERRES TOULOISES
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Appels d'offres lancés par CC TERRES TOULOISES
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Objet : Collecte et transport des cartons collectés en porte-à-porte et point de regroupement
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 31/03/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 521472589
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Objet : Travaux de restauration et de gestion des ruisseaux du Bueue, des Bœufs et des Etangs ¿ Lot n°1 : travaux diversification et mare
Montant : 73 161,20 € · Notifié le : 19/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 401918859
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Objet : Collecte et traitement des déchets alimentaires (DALIM) en apport volontaire et des professionnels
Montant : 109 931,00 € · Notifié le : 19/03/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 504726787
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Objet : Lavage extérieur et intérieur des points d¿apport volontaire aériens, enterrés et semi-enterrés
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 904232337
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Objet : Travaux d¿aménagement d¿un RPE (Relais Petite Enfance) dans le Bâtiment 001 (238, rue de la Place d¿Armes à Écrouves) - LOT N° 02 : MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Montant : 50 226,00 € · Notifié le : 03/02/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 313221848
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Objet : Travaux d¿aménagement d¿un RPE (Relais Petite Enfance) dans le Bâtiment 001 (238, rue de la Place d¿Armes à Écrouves) - LOT N° 03 : PLATRERIE ¿ ISOLATION ¿ FAUX PLAFONDS
Montant : 71 895,30 € · Notifié le : 03/02/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 418332557
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Objet : Travaux d¿aménagement d¿un RPE (Relais Petite Enfance) dans le Bâtiment 001 (238, rue de la Place d¿Armes à Écrouves) - LOT N° 05 : CHAUFFAGE ¿ VENTILATION - PLOMBERIE
Montant : 40 437,50 € · Notifié le : 03/02/2025 · Durée : 7 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 433840485
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Objet : Aménagement de la rue de Paris - Commune d¿Ecrouves - LOT N° 1 ¿ Travaux d¿assainissement, eau potable, aménagement de surface et mobilité
Montant : 1 848 490,00 € · Notifié le : 23/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 325857357
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Objet : Assistance à maîtrise d¿ouvrage ¿ réalisation d¿une étude de faisabilité du transport de déchets ménagers par voie fluviale avec une approche économique et environnementale
Montant : 59 350,00 € · Notifié le : 09/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 948996616
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Objet : Mission de maîtrise d¿œuvre dans le cadre de la requalification de la RD909 et du réaménagement du pôle Jeanne d¿Arc sur la commune de Dommartin-lès-Toul
Montant : 105 145,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaires : 488348533 , 803946565
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Objet : Travaux busage fossé Saint Mansuy TOUL
Montant : 435 040,00 € · Notifié le : 02/01/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 413909201
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Objet : Marché de services relatif à la conduite, l¿entretien et la maintenance d¿installations d¿eau potable de la CC2T
Montant : 12 495 300,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : 339379984
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Objet : Travaux d¿assainissement et d¿eau potable sur la rue François Mitterrand à FOUG
Montant : 2 997 860,00 € · Notifié le : 30/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 329702773
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Objet : Travaux de requalification de l¿Avenue du Général Leclerc (RD400) à Dommartin-lès-Toul
Montant : 2 385 060,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 325857357
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Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ¿ Lot n°15 : Chauffage ¿ Ventilation - Plomberie
Montant : 226 223,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 412973497
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Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ¿ Lot n°14 : Électricité
Montant : 116 363,00 € · Notifié le : 28/10/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 380231670
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Objet : Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux et essais de réception des ouvrages d¿assainissement - Lot n° 1 - Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux d¿assainissement
Montant : 1 295 000,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaires : 321336141 , 503011512
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Objet : Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux et essais de réception des ouvrages d¿assainissement - Lot n° 1 - Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux d¿assainissement
Montant : 1 295 000,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaires : 321336141 , 503011512
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Objet : Création d¿une plateforme de déchets verts à Domgermain
Montant : 399 831,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 350580726
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Objet : Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux et essais de réception des ouvrages d¿assainissement - Lot n°2 : essais de réception des ouvrages neufs d¿assainissement
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 503011512
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Objet : Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux et essais de réception des ouvrages d¿assainissement - Lot n°2 : essais de réception des ouvrages neufs d¿assainissement
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 503011512
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Objet : Aménagement de la route de Fontenoy à Gondreville - Lot n°1 : Travaux de renouvellement des réseaux et branchements d¿assainissement et d¿eau potable
Montant : 491 600,00 € · Notifié le : 04/10/2024 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 350580726
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Objet : Aménagement Rue du Grand Ruisseau Pagney-derrière-Barine - (lot 1a : travaux d¿assainissement CC2T)
Montant : 134 217,00 € · Notifié le : 13/09/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 325857357
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Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ¿ Lot n°10 : Menuiseries intérieures
Montant : 51 003,70 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 514911056
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Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ? Lot n°04 : Charpente bois
Montant : 100 174,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 351291430
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Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ¿ Lot n°05 : Couverture
Montant : 128 017,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 351291430
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Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ? Lot n°03B : Gros oeuvre
Montant : 496 754,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 498593813
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Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ? Lot n°03A : Fondations spéciales
Montant : 85 209,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 357802057
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Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ¿ Lot n°09 : Plâtrerie ¿ Faux plafonds
Montant : 69 921,10 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 418332557
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Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ¿ Lot n°06 : ITE - Bardage
Montant : 83 163,90 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 839834165
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Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ? Lot n°01 : VRD
Montant : 279 838,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 329338883
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Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ¿ Lot n°08 : Serrurerie - Métallerie
Montant : 128 578,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 410495816
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Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ¿ Lot n°07 : Menuiseries extérieures PVC
Montant : 63 571,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 790108807
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Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ? Lot n°03B : Gros oeuvre
Montant : 496 754,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 498593813
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Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ? Lot n°04 : Charpente bois
Montant : 100 174,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 351291430
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Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ? Lot n°01 : VRD
Montant : 279 838,00 € · Notifié le : 02/07/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 329338883
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Objet : Marché d?assurances de la CC2T ? Lot n°3 : Assurance automobile
Montant : 90 466,40 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 379906753
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Objet : Marché d?assurances de la CC2T ? Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile
Montant : 74 260,90 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 513348524
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Objet : Marché d?assurances de la CC2T ? Lot n°4 : Dommages aux biens
Montant : 149 872,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 379906753
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Objet : Travaux d?évacuation des tas de remblais et des dalles sur le site Toul Europe
Montant : 161 510,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 494888522
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Objet : Travaux de gestion patrimoniale du réseau d?assainissement et de renouvellement du réseau d?eau potable ? Rues Navarin, Firmin Gouvion et Place de la République à Toul
Montant : 255 055,00 € · Notifié le : 14/06/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 413909201
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Objet : Exploitation des installations de génie climatique OVIVE
Montant : 145 305,00 € · Notifié le : 11/06/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 552046955
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Objet : Mission de MOE ESQ+ en vue de l?extension et de l?amélioration du Centre Aquatique OVIVE
Montant : 743 000,00 € · Notifié le : 30/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaires : 400790846 , 451205090 , 451441810
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Objet : Travaux réhabilitation assainissement - Laneuveville-derrière-Foug
Montant : 685 488,00 € · Notifié le : 30/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 413909201
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Objet : Fourniture et livraison composteurs individuels
Montant : 220 000,00 € · Notifié le : 23/05/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 505110023
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Objet : Divers aménagements PITE
Montant : 67 309,80 € · Notifié le : 23/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 323416727
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Objet : FOURNITURE D'ABRI-BACS POUR BIODECHETS
Montant : 82 400,00 € · Notifié le : 16/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : 388820235
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Objet : Réhabilitation / Restructuration de la base nautique André Vecker à TOUL ? Lot n°03A : Fondations spéciales
Montant : 85 209,00 € · Notifié le : 02/05/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 357802057
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Objet : Assistance et Maîtrise d?Ouvrage ? Élaboration RLPI et étude TPLE
Montant : 54 125,00 € · Notifié le : 22/04/2024 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 492540067
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Objet : Autorisation environnementale ? Reconversion site militaire Domgermain
Montant : 64 910,00 € · Notifié le : 11/04/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 480985159
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Objet : Location copieurs
Montant : 58 588,80 € · Notifié le : 14/03/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 333321636
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Objet : Maîtrise d??uvre ? vidange STEP Toul
Montant : 55 714,00 € · Notifié le : 29/02/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 820435915
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Objet : Travaux eau potable Lucey-Lagney
Montant : 439 400,00 € · Notifié le : 15/02/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 329702773
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Objet : Collecte expérimentale des biodéchets dans le secteur urbain
Montant : 74 501,00 € · Notifié le : 25/01/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 504726787
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Objet : MS n° 07 - Création d?une plateforme de déchets vers à FOUG
Montant : 121 026,00 € · Notifié le : 30/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 350580726
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Objet : MS n° 07 - Création d?une plateforme de déchets vers à FOUG
Montant : 121 026,00 € · Notifié le : 30/11/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 350580726
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Objet : Repas crèches
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 28/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 312478266
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Objet : Repas crèches
Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 28/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 312478266
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Objet : MOE création bâtiment ST2I
Montant : 115 500,00 € · Notifié le : 09/11/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaires : 840515019 , AGENCE D ARCHITECTURE JULIEN JADOT , FLUID CONCEPT
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Objet : Travaux de création STEP BOUVRON
Montant : 579 492,00 € · Notifié le : 27/10/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 413909201
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Objet : Travaux de création STEP BOUVRON
Montant : 579 492,00 € · Notifié le : 27/10/2023 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 413909201
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Objet : MS n° 06 - Renouvellement du réseau d'eau potable RD 908 Liaison Toul Bruley
Montant : 407 906,00 € · Notifié le : 02/10/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 329702773
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Objet : MS n° 06 - Renouvellement du réseau d'eau potable RD 908 Liaison Toul Bruley
Montant : 407 906,00 € · Notifié le : 02/10/2023 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 329702773
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Objet : REFECTION RESERVOIR + LOCAL TECHNIQUE BOIS DE HAYE
Montant : 98 822,00 € · Notifié le : 26/09/2023 · Durée : 1 an
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
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Objet : Fourniture d'électricité et services associés - Accord cadre 2024/2026
Montant : 10 000 000,00 € · Notifié le : 04/07/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 542107651
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Objet : Fourniture d'électricité et services associés - Accord cadre 2024/2026
Montant : 10 000 000,00 € · Notifié le : 04/07/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 542107651
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Objet : Marché de prestation de services pour le pompage, le transport et le traitement des boues de la STEU de Villey-Saint-Etienne
Montant : 241 212,00 € · Notifié le : 30/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 315732842
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Objet : Marché de prestation de services pour le pompage, le transport et le traitement des boues de la STEU de Villey-Saint-Etienne
Montant : 241 212,00 € · Notifié le : 30/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 315732842
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Objet : MARCHÉ DE GESTION DU BAS DE QUAI DES DÉCHÈTERIES - LOT N° 05 Traitement des déchets verts par compostage
Montant : 385 950,00 € · Notifié le : 28/06/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 477952832
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Objet : MARCHÉ DE GESTION DU BAS DE QUAI DES DÉCHÈTERIES - LOT N° 03 Recyclage et valorisation des gravats
Montant : 233 600,00 € · Notifié le : 28/06/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 437772270
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Objet : MARCHÉ DE GESTION DU BAS DE QUAI DES DÉCHÈTERIES - LOT N° 07 Transport et traitement du plâtre en mélange
Montant : 128 028,00 € · Notifié le : 28/06/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 451274815
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Objet : MARCHÉ DE GESTION DU BAS DE QUAI DES DÉCHÈTERIES - LOT N° 06 Collecte et transport des déchets diffus spécifiques (DDS), hors filière
Montant : 179 210,00 € · Notifié le : 28/06/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 399339340
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Objet : MARCHÉ DE GESTION DU BAS DE QUAI DES DÉCHÈTERIES - LOT N° 08 Collecte et traitement des huisseries
Montant : 86 348,00 € · Notifié le : 28/06/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 414123828
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Objet : MARCHÉ DE GESTION DU BAS DE QUAI DES DÉCHÈTERIES - LOT N° 04 Broyage et criblage des déchets verts
Montant : 406 360,00 € · Notifié le : 28/06/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 477952832
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Objet : MARCHÉ DE GESTION DU BAS DE QUAI DES DÉCHÈTERIES - LOT N° 01 Location, rotation et transport des bennes de déchets non dangereux des déchèteries et communes
Montant : 1 060 090,00 € · Notifié le : 22/06/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 443098587
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Objet : Mission de maîtrise d'?uvre pour la requalification des accès et de la circulation Secteur Jeanne d'Arc à Dommartin-les-Toul
Montant : 40 146,50 € · Notifié le : 26/05/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaires : 331168286 , ESPACE ET TERRITOIRES AINSI QUE ESTERR , MP2i CONSEIL
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Objet : Mission de maîtrise d'?uvre pour la requalification des accès et de la circulation Secteur Jeanne d'Arc à Dommartin-les-Toul
Montant : 40 146,50 € · Notifié le : 26/05/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaires : 331168286 , ESPACE ET TERRITOIRES AINSI QUE ESTERR , MP2i CONSEIL
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Objet : Mission de maîtrise d'?uvre pour la requalification des accès et de la circulation Secteur Jeanne d'Arc à Dommartin-les-Toul
Montant : 40 146,50 € · Notifié le : 26/05/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaires : 331168286 , 488348533 , 803946565
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Objet : Installation et location de structures modulaires temporaires y compris travaux annexes pour le personnel de la Régie de l?Eau et de l?Assainissement de la Communauté de Communes Terres Touloises
Montant : 154 121,00 € · Notifié le : 25/05/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 433911948
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Objet : Programme assainissement Terres Touloises Nord - LOT N° 03 Travaux réhabilitation réseau assainissement de Manoncourt-En-Woëvre et Domèvre-En-Haye et travaux construction réseaux de transfert des effluents de Manoncourt-En-Woëvre à Tremblecourt et ...
Montant : 1 415 280,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : 340732056
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Objet : Programme assainissement Terres Touloises Nord - LOT N° 05 Travaux de réalisation de la Station d?Épuration Intercommunale implantée sur le ban communal de Manonville
Montant : 1 846 890,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 1 an
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaires : 301467056 , PIERRE ALEXANDRE MARTIN ARCHITECTE DPL , OTV SERVICES
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Objet : Programme assainissement Terres Touloises Nord - LOT N° 04 Travaux de fourniture, équipement et électromécanique des postes de refoulement sur réseaux intra communaux et sur transferts intra communaux
Montant : 393 167,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaires : 433998473 , INSTALL POMPES FRANCE
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Objet : Programme d?assainissement de Terres Touloises Nord - LOT N° 02 Travaux réhabilitation réseau assainissement de Manonville et Tremblecourt et travaux construction réseaux transfert des effluents de Manonville à la STEU et de Tremblecourt à Domèvre-En-Haye
Montant : 1 395 190,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : 340732056
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Objet : Programme assainissement Terres Touloises Nord - Lot n°1 : Travaux réhabilitation réseau assainissement Minorville et de Noviant-aux-Prés et construction des réseaux de transfert des effluents de Minorville à la STEU et de Noviant-aux-Prés à Manonville
Montant : 1 733 550,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : 413909201
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Objet : Programme assainissement Terres Touloises Nord - LOT N° 05 Travaux de réalisation de la Station d?Épuration Intercommunale implantée sur le ban communal de Manonville
Montant : 1 846 890,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaires : 433998473 , SYSTEME WOLF , PIERRE ALEXANDRE MARTIN ARCHITECTE DPL
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Objet : Programme d?assainissement de Terres Touloises Nord - LOT N° 02 Travaux réhabilitation réseau assainissement de Manonville et Tremblecourt et travaux construction réseaux transfert des effluents de Manonville à la STEU et de Tremblecourt à Domèvre-En-Haye
Montant : 1 395 190,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : 340732056
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Objet : Programme assainissement Terres Touloises Nord - LOT N° 03 Travaux réhabilitation réseau assainissement de Manoncourt-En-Woëvre et Domèvre-En-Haye et travaux construction réseaux de transfert des effluents de Manoncourt-En-Woëvre à Tremblecourt et ...
Montant : 1 415 280,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure concurrentielle avec négociation
Titulaire : 340732056
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Objet : Programme assainissement Terres Touloises Nord - LOT N° 03 Travaux réhabilitation réseau assainissement de Manoncourt-En-Woëvre et Domèvre-En-Haye et travaux construction réseaux de transfert des effluents de Manoncourt-En-Woëvre à Tremblecourt et ...
Montant : 1 415 280,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : 340732056
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Objet : Programme assainissement Terres Touloises Nord - LOT N° 05 Travaux de réalisation de la Station d?Épuration Intercommunale implantée sur le ban communal de Manonville
Montant : 1 846 890,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaires : 301467056 , 418738993 , 433998473
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Objet : Programme assainissement Terres Touloises Nord - Lot n°1 : Travaux réhabilitation réseau assainissement Minorville et de Noviant-aux-Prés et construction des réseaux de transfert des effluents de Minorville à la STEU et de Noviant-aux-Prés à Manonville
Montant : 1 733 550,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : 413909201
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Objet : Programme d?assainissement de Terres Touloises Nord - LOT N° 02 Travaux réhabilitation réseau assainissement de Manonville et Tremblecourt et travaux construction réseaux transfert des effluents de Manonville à la STEU et de Tremblecourt à Domèvre-En-Haye
Montant : 1 395 190,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure avec négociation
Titulaire : 340732056
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Objet : Accord-cadre relatif aux travaux d'entretien et petites extensions et travaux spécifiques de branchements sur réseaux d'assainissement et d'eau potable - Lot n°1 : Travaux d'entretien et petites extensions sur réseaux d'assainissement et d'eau potable
Montant : 4 180 000,00 € · Notifié le : 28/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaires : 329702773 , RSTP , SOGEA EST BTP LOR TP
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Objet : Fourniture de titres-restaurants dématérialisés pour le personnel de la Communauté de Communes Terres Touloises
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 23/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 393365135
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Objet : Achat, installation, maintenance et exploitation de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables
Montant : 2 500 000,00 € · Notifié le : 06/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaires : 849403266 , SDEL - CITEOS , LOR TP SAS
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Objet : Achat, installation, maintenance et exploitation de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables
Montant : 2 350 000,00 € · Notifié le : 06/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 478890486
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Objet : Acquisition d'un logiciel de gestion financière et de gestion des ressources humaines et prestations associées
Montant : 142 064,00 € · Notifié le : 17/11/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 328552187
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Objet : Maîtrise d??uvre pour la réhabilitation des réseaux d?assainissement des Communes de Laneuveville-derrière-Foug et de Lucey, la création des réseaux de transfert des effluents et le raccordement de Laneuveville-derrière-Foug à l?ouvrage épuratoire de Lucey
Montant : 59 500,00 € · Notifié le : 31/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 800545857
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Objet : Maîtrise d??uvre pour la réhabilitation des réseaux d?assainissement des Communes de Laneuveville-derrière-Foug et de Lucey, la création des réseaux de transfert des effluents et le raccordement de Laneuveville-derrière-Foug à l?ouvrage épuratoire de Lucey
Montant : 59 500,00 € · Notifié le : 31/10/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 800545857
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Objet : Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CC2T en porte-à-porte et en points d'apport volontaire
Montant : 9 402 950,00 € · Notifié le : 25/10/2022 · Durée : 7 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaires : 479523045 , SUEZ RV NORD EST
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Objet : Programme d'assainissement de la commune de Boucq - Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement et de création de la station de traitement des eaux usées intercommunale et amélioration des fonctionnalités du milieu récepteur - Lot n°03 : Travaux d
Montant : 133 561,00 € · Notifié le : 08/07/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : 533423695
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Marques déposées par CC TERRES TOULOISES
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LA BOUCLE DE LA MOSELLEEnregistrée le 24/06/2020Expire le 24/06/2030Classes : 16 , 35 , 39 , 41Numéro : FR4660149Marque enregistrée