| Code NAF ou APE : | 84.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
| SIREN : | 247 400 617 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 247 400 617 00095 |
| Forme juridique : | Communauté de communes |
| Numéro de TVA: | |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRITE |
Activité de CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
Etablissements de l'entreprise CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
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247 400 617 00095Siège
En activité
Adresse : 14 RUE DU BIENHEUREUX PIERRE FAVRE 74230 THONESDate de création : 09/01/2023 -
247 400 617 00087Établissement secondaire
En activité
Adresse : 14 RUE DU BIENHEUREUX PIERRE FAVRE 74230 THONESDate de création : 01/07/2021Activité distincte : Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)Enseigne : MOBILITE -
247 400 617 00046Établissement secondaire
En activité
Adresse : 14 RUE DU BIENHEUREUX PIERRE FAVRE 74230 THONESDate de création : 01/01/2013Activité distincte : Traitement et élimination des déchets non dangereux (38.21Z)Enseigne : GESTION DES DECHETS -
247 400 617 00053Établissement secondaire
Fermé
Adresse : 14 RUE DU BIENHEUREUX PIERRE FAVRE 74230 THONESDate de création : 01/01/2017Date de clôture : 31/12/2023Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Enseigne : ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES -
247 400 617 00038Établissement secondaire
Fermé
Adresse : MAIRIE 74230 THONESDate de création : 01/01/1995Date de clôture : 25/12/2001Activité distincte : Epuration des eaux usées (90.0A)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT BAS -
247 400 617 00020Établissement secondaire
Fermé
Adresse : MAIRIE 74230 THONESDate de création : 01/01/1995Date de clôture : 25/12/2001Activité distincte : Epuration des eaux usées (90.0A)Enseigne : SERVICE ASSAINISSEMENT HAUT -
247 400 617 00012Établissement secondaire
Fermé
Adresse : MAISON DU CANTON 4 RUE DU PRE DE FOIRE 74230 THONESDate de création : 01/01/1994Date de clôture : 09/01/2023
Etablissements de l'entreprise CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
Finances de CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
Dirigeants et représentants de CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Annonces JOAFE de CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
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MODIFICATION 28/08/2020Préfecture de Haute-SavoieJoafe n°20200038, annonce n°1277Dénomination : LES AMIS DE MANIGODAdresse : 1791 route du col de La Croix Fry 74230 Manigod
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CRÉATION 29/06/2020Préfecture de Haute-SavoieJoafe n°20200028, annonce n°1253Dénomination : AMICALE DE LA CLASSE 2022Adresse : 173 chemin du Farzy 74450 Grand-BornandActivité : organiser des évènements festifs dans un village
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MODIFICATION 28/05/2020Préfecture de Haute-SavoieJoafe n°20200024, annonce n°1134Dénomination : ALEX, POUR UN VILLAGE A DEVELOPPEMENT RAISONNEAdresse : 460 route de Menthon 74290 Alex
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CRÉATION 27/04/2020Préfecture de Haute-SavoieJoafe n°20200019, annonce n°467Dénomination : JULIE PIERREL SUPPORTSAdresse : 33 route de la Chapelle du Bouchet 74450 74450 Grand-BornandActivité : cette association a pour but d'aider financièrement la carrière de la skieuse de fond Julie PIERREL afin qu'elle puisse pratiquer son sport dans de bonnes conditions que ce soit en entraînements, et /ou en compétitions ; Ces aides financières lui permettent : - D'avoir un équipement de bonne qualité et en bon état- D'effectuer des stages pour progresser en compétition- De se déplacer sur les différents lieux de compétitions et d'entrainements ; Ces aides financières parviendront de partenariats sportifs (dons, sponsorings) et /ou des subventions que l'association aura trouvé ; Pour tout partenariats sportifs d'un montant supérieur à 700 euros, l'athlète Julie PIERREL s'engage à exposer le logo de la marque sur sa tenue de compétition (bonnets, bandeaux, gants) ainsi qu'a les citer sur les réseaux sociaux de Julie PIERREL ;
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CRÉATION 26/12/2019Préfecture de Haute-SavoieJoafe n°20200001, annonce n°624Dénomination : PROTÉGEONS LE PLATEAU DE LA JOYÈRE CONTRE L'URBANISATION DE MASSE.Adresse : 1960 route des Envers 74450 Grand-BornandActivité : protéger le plateau de la Joyère contre l'urbanisation de Masse s'opposer aux projets immobiliers et d'urbanisation prévu par la révision du SCOT FIER ARAVIS en 2019l'opposition aux projets immobiliers s'étend au massif des Aravis (Grand-Bornand, La Clusaz et Saint-Jean de Sixt) L'association souhaite promouvoir un tourisme raisonné dans une démarche de développement durable la transmission des terres, des forêts, des pâturages et des montagnes à nos enfants est au cur des préoccupations de l'association, qui se veut au coté du monde rural qu'elle entend défendre ; à cette fin elle entend agir avec ses conseils et communiquer autant de fois qu'il le faudra ;Site-web : https://www.facebook.com/preservonslajoyere/
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CRÉATION 02/12/2017Préfecture de Haute-SavoieJoafe n°20170050, annonce n°1223Dénomination : RESCUE EVENTSAdresse : 5, chemin des Maisons Fleuries, 74230 ThônesActivité : promouvoir la pratique du trail, des courses d'orientations, du trekking, des courses multi-sports dans un esprit de groupe et convivialité, l'organisation de manifestations sportives, et la mise en place d'animations pour la promotion de l'association
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CRÉATION 09/11/2017Préfecture de Haute-SavoieJoafe n°20170046, annonce n°1268Dénomination : WINTER RIDERSAdresse : 116, hameau DE LA CLUISERAZ, 74220 ClusazActivité : promouvoir et financer des compétitions du free ride junior tour
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CRÉATION 20/06/2017Préfecture de Haute-SavoieJoafe n°20170026, annonce n°1159Dénomination : SOYOGAJOYAdresse : 5, chemin de l'Eglise, 74290 AlexActivité : initier et pratiquer de la sophrologie, du yoga , la méditation et toutes techniques et outils corporels, émotionnels pour favoriser le mieux-être à la personne et le développement personnel , en cours collectifs et individuels auprès de tous publics ; promouvoir du yoga et de la sophrologie ; organiser des formations, des stages et des séminaires en lien avec les activités de bien-être et de développement personnel (coaching, yoga, sophrologie, techniques corporels et émotionnels) ; organiser des rencontres et accueil d'intervenants qualifiés ; organiser des événements en lien avec l'objet social ;exercer toute activité commerciale, de vente de biens et/ou de services, destinée à réaliser son objet
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CRÉATION 01/01/1970Préfecture de Haute-SavoieJoafe n°20170010, annonce n°1841Dénomination : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE HAMEAU DU RETE.
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CRÉATION 12/08/2016Préfecture de Haute-SavoieJoafe n°20160035, annonce n°720Dénomination : LÉO SNOWBOARD & CO.Adresse : 921, route de la colombière, 74450 le grand-bornandActivité : soutenir les saisons de snowboard de léo le blé, membre de l'équipe de France jeune/junior par le biais de donations d'entreprises et particuliers, subventions, évènements et de promouvoir et développer l'image du snowboard et de la discipline du snowboardcross.
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Cartographie de CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
Comment contacter CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES ?
| Téléphone : | Réservé aux utilisateurs connectés |
|---|---|
| Email : | Réservé aux utilisateurs connectés |
| Site internet : | Non disponible |
| Adresse complète : |
14 RUE DU BIENHEUREUX PIERRE FAVRE 74230 THONES |
Entreprises citées de CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
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JMDS IMMOBILIER (899 535 140) Cité 1 fois en 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES et JMDS IMMOBILIER de la relation : Banque
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Biens immobiliers de CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
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Appels d'offres lancés par CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
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Objet : Mise en place d'un observatoire pour connaître la fréquentation touristique pour un périmètre défini
Montant : 297 819,00 € · Notifié le : 23/03/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : G2A
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Objet : MISE EN PLACE SERVICE DE LOCATION DE VELOS ASSISTANCE ELECTRIQUE
Montant : 116 915,00 € · Notifié le : 16/03/2023 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : E-BIKE SOLUTIONS
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Objet : Etude portant sur les scénarii climatiques et conditions d'enneigement dans les stations CCVT
Montant : 81 000,00 € · Notifié le : 07/12/2022 · Durée : 6 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaires : METEO FRANCE , DIA4S SAS
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Objet : Exploitation des lignes saisonnières du réseau ARAVIS BUS
Montant : 2 168 680,00 € · Notifié le : 01/12/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRANSDEV MONTBLANC BUS
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Objet : TRANSPORT ROUTIER SAISONNIER HIVER 2022 2023
Montant : 2 168 580,00 € · Notifié le : 29/11/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : TRANSDEV MONTBLANC BUS
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Objet : TRANSPORT SCOLAIRE LOT 18 GBO
Montant : 837 000,00 € · Notifié le : 01/11/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VOYAGES CROLARD
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Objet : Aménagements exterieurs
Montant : 149 350,00 € · Notifié le : 13/06/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS
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Objet : Marché de construction du siège de la CCVT et de la Maison de Services Au Public et de la Maison des Associations à Thônes (Relance du lot 17 uniquement)
Montant : 124 458,00 € · Notifié le : 13/06/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE D'AMENAGEMENT D'ESPACES VERTS
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Objet : Exploitation du service de transports publics de personnes saisonnier ARAVIS BUS été 2022
Montant : 369 510,00 € · Notifié le : 08/06/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRANSDEV MONTBLANC BUS
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Objet : Exploitation du service de transport public de personnes saisonnier ARAVIS BUS de la Communauté de Communes des Vallées de Thônes au cours de l'été 2022
Montant : 369 510,00 € · Notifié le : 08/06/2022 · Durée : 3 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : Mont Blanc Bus
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Objet : Etude d'opportunité et de faisabilité d'un ascenseur VALLEEN et autres modes de transports collectifs pour accès station
Montant : 99 565,00 € · Notifié le : 02/06/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE
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Objet : Elaboration du programme localde l'habitat et renouvellement de l'OPAH de la CCVT
Montant : 104 015,00 € · Notifié le : 05/04/2022 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : URBANIS
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Objet : LOT 03 : ASSURANCE AUTO ET AUTO-MISSION
Montant : 57 723,60 € · Notifié le : 21/12/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SMACL
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Objet : MARCHE TRANSPORTS SCOLAIRES -- LOT 21-22402
Montant : 253 603,00 € · Notifié le : 26/08/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AUTOCARS BALLANFAT
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Objet : MARCHE TRANSPORTS SCOLAIRES -- LOT 21-22403
Montant : 277 965,00 € · Notifié le : 26/08/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : AUTOCARS BALLANFAT
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Objet : TRAVAUX AMENAGEMENTS HYDRAULIQUES FIER ET NOM
Montant : 2 518 750,00 € · Notifié le : 23/08/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaires : DECREMPS BTP , GROUPEMENT ENTREPRISE PERILLAT TP , S G C TRAVAUX SPECIAUX
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Objet : SERVICES DE TRANSPORTS A TITRE PRINCIPAL SCOLAIRES
Montant : 469 095,00 € · Notifié le : 20/08/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaires : VEYRAT DUREBEX YVES , GOLLIET BERNARD , JOSSERAND NATHALIE
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Objet : MARCHE TRANSPORT SCOLAIRE GOLLIET VEYRAT JOSSERAND
Montant : 117 274,00 € · Notifié le : 20/08/2021 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaires : VEYRAT DUREBEX , JOSSERAND , GOLLIET
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Objet : circuit 224-009
Montant : 309 781,00 € · Notifié le : 19/08/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : CARS PHILIBERT
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Objet : circuits 224-003H, 224-007H, 224-008H
Montant : 880 186,00 € · Notifié le : 19/08/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ARAVIS VOYAGES ET TAXIS
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Objet : TRAVAUX AMENAGEMENT ET ENTRETIEN DE LA VOIERIE
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 20/04/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COLAS RHONE ALPES AUVERGNE
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Objet : MSAP - lot 06 - Serrurerie
Montant : 71 428,00 € · Notifié le : 14/04/2021 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DE TRAVAUX ALPINS
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Objet : Etude de danger sur les systèmes d'endiguement du BV du fier et détermination du positionnement GEMAPI de la CCVT
Montant : 89 895,30 € · Notifié le : 09/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRETUDES
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Objet : Réalisation d'une étude de dangers sur les systèmes d'endiguement du bassin versant du Fier et détermination du positionnement GEMAPI de la CCVT
Montant : 89 895,30 € · Notifié le : 09/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HYDRETUDES
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Objet : ETUDE DIGUE - BASSIN VERSANT DU FIER
Montant : 89 895,30 € · Notifié le : 09/12/2020 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaires : HYDRETUDES , SAGE INGENIERIE HAUTE SAVOIE
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Objet : MSAP - Lot 07 - Menuiseries intérieurs
Montant : 327 755,00 € · Notifié le : 27/11/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : A4 AGENCEMENT
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Objet : MSAP - Lot 05 - Menuiseries extérieurs
Montant : 326 675,00 € · Notifié le : 27/11/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : STEELGLASS
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Objet : MSAP - Lot 09 - Cloisons plafonds démontables
Montant : 154 694,00 € · Notifié le : 27/11/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEBIHU
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Objet : MSAP - Lot 08 - Agencement
Montant : 158 285,00 € · Notifié le : 27/11/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAGENCE
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Objet : MSAP - Lot 12 - Peinture
Montant : 75 092,30 € · Notifié le : 27/11/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : NEBIHU
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Objet : MSAP - Lot 10 - Carrelages faiences
Montant : 86 788,10 € · Notifié le : 27/11/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CONCEPTION REALISATION CARRELAGES
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Objet : MSAP - Lot 03 - Charpente
Montant : 470 178,00 € · Notifié le : 07/09/2020 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOSCO ENTREPRISE
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Objet : MSAP - Lot 02 - Gros Oeuvre
Montant : 958 398,00 € · Notifié le : 04/09/2020 · Durée : 5 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BARRACHIN BTP
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Objet : MSAP - Lot 15 - Electricité CFO CFA
Montant : 216 754,00 € · Notifié le : 04/09/2020 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MERMILLOD électricité
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Objet : Marché de construction du siège de la CCVT et de la Maison de Services Au Public et de la Maison des Associations à Thônes.
Montant : 58 866,10 € · Notifié le : 07/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMP ETANCHEITE
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Objet : MSAP - Lot 04 - Etanchéité
Montant : 58 866,10 € · Notifié le : 05/08/2020 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AMP ETANCHEITE
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Objet : MSAP - Lot 11 - Sols souples
Montant : 52 373,10 € · Notifié le : 04/08/2020 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : APM
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Objet : MSAP - Lot 14 - Chauffage Sanitaire Ventilation
Montant : 419 018,00 € · Notifié le : 04/08/2020 · Durée : 9 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HELLE AGNELLET & BENARD
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Objet : MSAP - Lot 01 - Terrassement
Montant : 168 888,00 € · Notifié le : 04/08/2020 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BEBER TP
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Objet : Marché de construction du siège de la CCVT et de la Maison de Services Au Public et de la Maison des Associations à Thônes.
Montant : 468 966,00 € · Notifié le : 04/08/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TOSCO entreprise
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Objet : Fourniture de carburants pour CCVT et communes membres
Montant : 684 982,00 € · Notifié le : 04/02/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VALLIER Produits Pétroliers
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Objet : Déch Thônes - LOT 7 - Plomberie - Chauffage - Ventilation - Climatisation
Montant : 45 397,90 € · Notifié le : 29/01/2020 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : VENTIMECA
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Objet : Collecte Sélective
Montant : 212 000,00 € · Notifié le : 27/01/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EXCOFFIER FRERES
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Objet : Déchetteries - enlèvement, transport et traitement des déchets des déchetteries intercommunales
Montant : 355 760,00 € · Notifié le : 27/01/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : EXCOFFIER FRERES
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Objet : Déch Thônes - Bennes comptacteurs déchetterie
Montant : 330 229,00 € · Notifié le : 17/10/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : G. GILLARD
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Objet : Déch Thônes - LOT 12 - Cloisons, doublages, plafonds, faux-plafonds, peintures
Montant : 34 684,30 € · Notifié le : 08/10/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COULEUR DES CIMES
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Objet : GYM - AGRES GYMNIQUES
Montant : 124 011,00 € · Notifié le : 01/10/2019 · Durée : 1 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GYMNOVA
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Objet : Déch Thônes - LOT 5 - Couverture étanchéité
Montant : 118 774,00 € · Notifié le : 27/09/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ACAR
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Objet : Transport scolaire - BALLANFAT - lot no19-224 01
Montant : 3 489 600,00 € · Notifié le : 30/08/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AUTOCARS BALLANFAT
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Objet : Transport scolaire - PHILIBERT lot no9 - 2019-224-02
Montant : 4 344 000,00 € · Notifié le : 28/08/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CARS PHILIBERT
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Objet : Déch Thônes - LOT 6 - Electricité CFO/CFA
Montant : 56 495,70 € · Notifié le : 05/07/2019 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MERMILLOD électricité
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Objet : Investigations et études Géotechniques dans le cadre du projet de protection de LA CLUSAZ contre les crues centennales du NANT et ses affluents
Montant : 34 957,00 € · Notifié le : 06/06/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GEOLITHE
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Objet : CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE GYMNASTIQUE A THÔNES
Montant : 1 705 350,00 € · Notifié le : 06/06/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MATHIS SA
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Objet : CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE GYMNASTIQUE A THÔNES
Montant : 459 836,00 € · Notifié le : 06/06/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LATHUILLE FRERES
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Objet : Gym - Lot 02 - construction
Montant : 1 750 350,00 € · Notifié le : 06/06/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaires : LATHUILLE FRERES , MATHIS SA
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Objet : Gym - Lot 01 - Terrassement et VDRD
Montant : 459 836,00 € · Notifié le : 23/05/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : Gpt LATHUILLE-BARRACHIN-PERILLAT
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Objet : MARCHÉ DE TRANSPORT SAISONNIER
Montant : 9 485 570,00 € · Notifié le : 12/12/2016 · Durée : 1 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRANSDEV MONTBLANC BUS
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Objet : SCoT - Implantation activités économiques
Montant : 48 200,00 € · Notifié le : 08/07/2016 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : AID Observatoire
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Marques déposées par CCVT COMMUNAUTES DE COMMUNES DES VALLEES DE THONES
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ANNECY MOUNTAINSEnregistrée le 22/07/2024Expire le 22/07/2034Classes : 03 , 04 , 08 , 09 , 11 , 12 , 14 , 16 , 18 , 20 , 21 , 22 , 24 , 25 , 28 , 32 , 33 , 34 , 35 , 36 , 37 , 39 , 41 , 43 , 45Numéro : FR5071605Marque enregistrée
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Enregistrée le 22/07/2024Expire le 22/07/2034Classes : 35 , 36 , 37 , 39 , 41 , 43 , 45Numéro : FR5071607Marque enregistrée
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Aravis busEnregistrée le 03/05/2022Expire le 13/12/2024Classes : 39Numéro : FR4866690Demande totalement rejetée
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SAVEURS des ARAVISEnregistrée le 01/06/2012Expire le 01/06/2032Classes : 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 35 , 43Numéro : FR3923933Marque renouvelée