Mise à jour RCS : le 14/07/2024 Mise à jour RNE : le 14/07/2024 Mise à jour INSEE : le 13/07/2024

CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)

775 685 019 · Active
Adresse : BAT LE PONANT D, 25 RUE LEBLANC, 75015 PARIS
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Effectif : Plus de 10 000 salariés (donnée 2021)
Création : 01/01/1900
Dirigeants : Berthet Sandrine , Verger-Chabot Emmanuelle , Dupuis Pascal , Florentin Marie-France , De Robillard Guilhem , Bouyt Guillaume , Lambrecht Astrid , Schmidtlin Sophie , et 9 autres.

Informations juridiques de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

SIREN : 775 685 019
SIRET (siège) : 775 685 019 00587
Forme juridique : Établissement public national à caractère industriel ou commercial non doté d'un comptable public
Numéro de TVA: FR43775685019
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 27/05/2005 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 27/05/2005)
Numéro RCS : 775 685 019 R.C.S. Paris
Capital social : Inconnu

Activité de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Activité principale déclarée : En vue de l'utilisation de l'énergie nucléaire dans les domaines de la science, de l'industrie et de la défense, le commissariat a l'énergie atomique a notamment pour mission de poursuivre les recherches scientifiques et techniques et techniques nécessaires, de participer a la protection des personnes et des biens contre les effets de l'énergie atomique, d'exercer des activités de recherche, de production, de stockage, de transport, de transformation et de commerce de matières premières nucléaires il peut également, dans des conditions fixées par voie réglementaire, prolonger certaines de ces activités de recherche et de développement dans des domaines non nucléaires le comité de l'énergie atomique, dont la composition est fixée par voie réglementaire, arrête le programme de recherche, de fabrication et de travaux du commissariat a l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Code NAF ou APE : 72.19Z (Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
Domaine d’activité : Recherche-développement scientifique
Forme d'exercice : Commerciale
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2024

Finances de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Dirigeants et représentants de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Entreprises dirigées par CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

    • Acte
      • Délégation de pouvoir
    • Lettre
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    04/06/2024
    • Lettre
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    22/01/2024
    • Journal officiel
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    07/08/2023
    • Lettre
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    02/01/2023
    • Lettre
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    02/01/2023
    • Acte
    14/12/2021
    • Lettre
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    10/12/2021
    • Extrait de procès-verbal
    21/12/2018
    • Lettre
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    11/12/2018
    • Acte
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    01/08/2018
    • Lettre
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    01/08/2018
    • Acte
    30/07/2018
    • Extrait de procès-verbal
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
    05/06/2018
    • Lettre
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    18/10/2016
    • Acte
      • Délégation de pouvoir
    18/10/2016
    • Acte
    20/10/2015
    • Acte
      • Délégation de pouvoir au profit de Mme Florence TOUITOU-DURAND
    20/02/2015
    • Procès-verbal
    16/10/2014
    • Acte
      • Délégation de pouvoir de M. Bigot Bernard à Mme Touïtou-Durand Florence
    30/10/2013
    • Acte
      • Délégation de pouvoir
    20/02/2013
    • Acte
      • Délégation de pouvoir M Marc Leger
    19/03/2012
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
      • nomination de MAZIERE Maurice en qualité de directeur de CEA de Cadarache
    18/11/2010
    • Acte sous seing privé
      • Délégation de pouvoir
    13/04/2010
    • Procès-verbal
      • Nomination(s) d'administrateur(s) representant le personnel
    24/12/2009
    • Acte sous seing privé
      • Délégation de pouvoir
    29/10/2009

Comptes annuels de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

  • Comptes consolidés 2006 24/09/2007

Etablissements de l'entreprise CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

  • Siège

    En activité

    775 685 019 00587
    Adresse : BAT LE PONANT D 25 RUE LEBLANC 75015 PARIS
    Date de création : 01/07/2006
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00603
    Adresse : CENTRE DE GRAMAT 46500 GRAMAT
    Date de création : 01/01/2010
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00595
    Adresse : 2 RUE GASTON CREMIEUX 91000 EVRY-COURCOURONNES
    Date de création : 01/05/2007
    Enseigne : INSTITUT DE GENOMIQUE
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00561
    Adresse : CEN SACLAY RTE N 306 91400 SACLAY
    Date de création : 11/10/2001
    Enseigne : INSTN
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Energie, génie climatique
    Certification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00538
    Adresse : BOULEVARD HENRI BECQUEREL 14000 CAEN
    Date de création : 01/01/1981
    Enseigne : CEA GANIL CAEN
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00066
    Adresse : 18 ROUTE DU PANORAMA 92260 FONTENAY-AUX-ROSES
    Enseigne : CEA-CENTRE DE FONTENAY AUX ROSES
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00256
    Adresse : 50440 LA HAGUE
    Enseigne : CEA-CENTRE DE LA HAGUE
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00488
    Adresse : RTE N 306 / RD 36 91400 SACLAY
    Enseigne : CENTRE DE SACLAY
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00314
    Adresse : LE RIPAULT 37260 MONTS
    Enseigne : CEA CENTRE DU RIPAULT
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00298
    Adresse : CEDEX 9 17 AVENUE DES MARTYRS 38000 GRENOBLE
    Enseigne : CEA-CENTRE DE GRENOBLE
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00330
    Adresse : LIEUDIT MARCOULE 30200 CHUSCLAN
    Enseigne : CEA-CTRE DE MARCOULE
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00322
    Adresse : CS 60001- 15 AVENUE DES SABLIERES 33114 LE BARP
    Enseigne : CEA-CENTRE CESTA-BORDEAUX
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00363
    Adresse : CITE ATOMIQUE 26700 PIERRELATTE
    Enseigne : CEA-CENTRE VALLEE DU RHONE-PIERRELATTE
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00355
    Adresse : CENTRALE DES MONTS D ARRHE 29690 BRENNILIS
    Enseigne : CEA-CENTRE DE BRENNILIS
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00405
    Adresse : 13115 SAINT-PAUL-LES-DURANCE
    Enseigne : CEA CENTRE DE CADARACHE
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00371
    Adresse : 21580 SALIVES
    Enseigne : CENTRE DE VALDUC
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00454
    Adresse : 51490 PONTFAVERGER-MORONVILLIERS
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 685 019 00082
    Adresse : 91680 BRUYERES-LE-CHATEL
    Enseigne : CEA CENTRE DE BRUYERES LE CHATEL
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 685 019 00611
    Adresse : RN 306 / RD 36 91190 SAINT-AUBIN
    Date de création : 01/01/2007
    Date de clôture : 01/01/2007
    Enseigne : EPIC CEA
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 685 019 00553
    Adresse : QUA DE LA ROCHE 91340 OLLAINVILLE
    Date de création : 01/01/1996
    Date de clôture : 31/12/1996
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
    Enseigne : CEA ETABLISSEMENT MONTHLERY PACIFIQUE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 685 019 00546
    Adresse : ANDRA RUE DU PLESSIS 10200 SOULAINES-DHUYS
    Date de création : 01/06/1989
    Date de clôture : 25/12/1996
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
    Enseigne : CEA SITE DE L AUBE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 685 019 00025
    Adresse : AVENUE GUY MOQUET 94460 VALENTON
    Date de création : 01/01/1960
    Date de clôture : 31/12/1999
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
    Enseigne : CEA-CENTRE DE LIMEIL
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 685 019 00579
    Adresse : BP 14 RTE DEPARTEMENTALE D101K 21120 IS-SUR-TILLE
    Date de création : 10/07/1957
    Date de clôture : 10/07/1957
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 685 019 00017
    Adresse : 31 RUE DE LA FEDERATION 75015 PARIS
    Date de clôture : 01/07/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 685 019 00033
    Adresse : RD 86 77181 COURTRY
    Date de clôture : 31/12/1997
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
    Enseigne : CEA-CENTRE DE VAUJOURS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 685 019 00215
    Adresse : BASE AERIENNE 107 78140 VELIZY VILLACOUBLAY
    Date de clôture : 25/12/1996 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
    Enseigne : CEA-SOUS DIRECTION DES ESSAIS

Etablissements de l'entreprise CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Annonces BODACC de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

  • MODIFICATION 13/06/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Berthet, Sandrine, Christel, Madeleine
    Bodacc B n°20240113, annonce n°4007
  • MODIFICATION 09/02/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Verger, nom d'usage : Verger-Chabot, Emmanuelle
    Bodacc B n°20240028, annonce n°2290
  • MODIFICATION 31/01/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Bonenfant, Romain
    Bodacc B n°20240021, annonce n°302
  • MODIFICATION 17/08/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Catoire, Serge ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Dupuis, Pascal
    Bodacc B n°20230157, annonce n°2137
  • MODIFICATION 30/03/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Haut-commissaire partant : Landais, Patrick ; Administrateur représentant du personnel partant : Michaud, Valérie ; nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Plessis, Daniel
    Bodacc B n°20230063, annonce n°4478
  • MODIFICATION 13/01/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Galdin, nom d'usage : Retailleau, Sylvie
    Bodacc B n°20230009, annonce n°1061
  • MODIFICATION 10/01/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur : Li-Saî, nom d'usage : Florentin, Marie-France
    Bodacc B n°20230006, annonce n°1465
  • MODIFICATION 20/05/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Chaillet, Nicolas ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : De Robillard, Guilhem
    Bodacc B n°20220099, annonce n°4347
  • MODIFICATION 23/12/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Louis, Aurélien ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Bouyt, Guillaume
    Bodacc B n°20210249, annonce n°3387
  • MODIFICATION 21/12/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant du personnel partant : Ribière-Tharaud, Nicolas ; nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Michaud, Valérie
    Bodacc B n°20210247, annonce n°5275
  • MODIFICATION 08/12/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Tognola, Julien ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Bonenfant, Romain
    Bodacc B n°20200238, annonce n°1682
  • MODIFICATION 20/02/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Valla, Pierre ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Chaillet, Nicolas
    Bodacc B n°20200036, annonce n°3018
  • MODIFICATION 07/11/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Celestin-Urbain, Joffrey ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Catoire, Serge
    Bodacc B n°20190215, annonce n°1264
  • MODIFICATION 04/06/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Vinson, nom d'usage : Vinson-Rouchon, Blandine ; Administrateur représentant l'Etat partant : Jullian, Arnaud ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Hautier, Alban ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Gilibert, nom d'usage : Sellier, Cécile
    Bodacc B n°20190106, annonce n°2828
  • MODIFICATION 21/03/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Haut-commissaire partant : Brechet, Yves ; nomination du Haut-commissaire : Landais, Patrick
    Bodacc B n°20190057, annonce n°4665
  • MODIFICATION 02/01/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant partant : KPMG AUDIT NORD ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
    Bodacc B n°20190001, annonce n°1269
  • MODIFICATION 20/12/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur général adjoint partant : Gegout, Christophe ; nomination de l'Administrateur général adjoint : Leydier, nom d'usage : Piketty, Laurence
    Bodacc B n°20180243, annonce n°3947
  • MODIFICATION 04/10/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Celestin-Urbain, Joffrey
    Bodacc B n°20180189, annonce n°4698
  • MODIFICATION 10/08/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Michelin, nom d'usage : D'Achon, Emmanuelle
    Bodacc B n°20180151, annonce n°911
  • MODIFICATION 28/06/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Jacq, François
    Bodacc B n°20180122, annonce n°2225
  • MODIFICATION 14/06/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
    Adresse : 25 rue Leblanc Bat le Ponant 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration partant : Verwaerde, Daniel ; nomination du Président du conseil d'administration : Jacq, François ; Administrateur général partant : Verwaerde, Daniel ; nomination de l'Administrateur général : Jacq, François ; Administrateur représentant l'Etat partant : Verwaerde, Daniel
    Bodacc B n°20180112, annonce n°2616
  • MODIFICATION 28/04/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bat le Ponant 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Lerouge, Christophe Emile Maurice, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Gallezot, Benjamin
    Bodacc B n°20170083, annonce n°1471
  • MODIFICATION 17/02/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bat le Ponant 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Lajoumard, Danièle, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Michelin, nom d'usage : D'Achon, Emmanuelle
    Bodacc B n°20170034, annonce n°3753
  • MODIFICATION 28/10/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bat le Ponant 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Chabert, nom d'usage : Choho, Anne-Marie, Administrateur représentant du personnel partant : Tanguy, Philippe, nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Lafon, Christophe
    Bodacc B n°20160212, annonce n°2147
  • MODIFICATION 04/05/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bat le Ponant 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Louet, Charles-Antoine, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Louis, Aurélien
    Bodacc B n°20160089, annonce n°649
  • MODIFICATION 04/11/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bat le Ponant 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur général adjoint partant : Bernard, Hervé, nomination de l'Administrateur général adjoint : Gegout, Christophe
    Bodacc B n°20150212, annonce n°2054
  • MODIFICATION 29/03/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment Le Ponant D 25 R Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration partant : Bigot, Bernard, nomination du Président du conseil d'administration : Verwaerde, Daniel, Administrateur général partant : Bigot, Bernard, nomination de l'Administrateur général : Verwaerde, Daniel, Administrateur représentant l'Etat partant : Bigot, Bernard, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Verwaerde, Daniel
    Bodacc B n°20150062, annonce n°1100
  • MODIFICATION 29/03/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment Le Ponant D 25 R Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Moreau, Vincent, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Jullian, Arnaud
    Bodacc B n°20150062, annonce n°1093
  • MODIFICATION 31/10/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment Le Ponant D 25 R Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Lepetit, Pierre, Administrateur représentant l'Etat partant : Crawford, nom d'usage : Heitzmann, Martha, Administrateur représentant l'Etat partant : Cousquer, Jacques, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Lajoumard, Danièle, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Vinson, nom d'usage : Vinson-Rouchon, Blandine, Administrateur partant : Couarraze, Guy, nomination de l'Administrateur : Chabert, nom d'usage : Choho, Anne-Marie, nomination de l'Administrateur : Da Silva, nom d'usage : Crepon, Elisabeth, Administrateur représentant du personnel partant : Schiele, nom d'usage : Dozol, Martine, Administrateur représentant du personnel partant : Ghaleb, Dominique, nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Eid, Mohamed, nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Ribière-Tharaud, Nicolas
    Bodacc B n°20140210, annonce n°769
  • MODIFICATION 08/04/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment Le Ponant D 25 R Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'Etat partant : Robin, Yves, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Lerouge, Christophe Emile Maurice
    Bodacc B n°20140069, annonce n°1253
  • MODIFICATION 30/05/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment Le Ponant D 25 R Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Serviere, Georges, nomination de l'Administrateur : Camarcat, Noel
    Bodacc B n°20130102, annonce n°1309
  • MODIFICATION 08/05/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment Le Ponant D 25 R Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant du personnel partant : Verrey, Bernard, nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Robert, nom d'usage : Guillaume, Nathalie
    Bodacc B n°20130088, annonce n°845
  • MODIFICATION 30/01/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment Le Ponant D 25 R Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration
    Administration : Haut Commissaire partant : Gattegno, nom d'usage : Cesarsky, Catherine, nomination de l'Administrateur : Gattegno, nom d'usage : Cesarsky, Catherine, nomination de l'Administrateur : Brechet, Yves, modification du Commissaire aux comptes titulaire MAZARS, Commissaire aux comptes suppléant partant : De Cambourg, Patrick, Commissaire aux comptes suppléant partant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORD, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Lamant, Gaël
    Bodacc B n°20130021, annonce n°2005
  • MODIFICATION 20/01/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Commissaire aux comptes titulaire MAZARS, Commissaire aux comptes suppléant partant : De Cambourg, Patrick, Commissaire aux comptes suppléant partant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORD, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Lamant, Gaël
    Bodacc B n°20130014, annonce n°1222
  • MODIFICATION 21/12/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Haut Commissaire : Brechet, Yves, Administrateur partant : Gatteno, nom d'usage : Cesarsky, Catherine
    Bodacc B n°20120247, annonce n°1074
  • MODIFICATION 13/06/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'état partant : Stephan, Ronan, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Genet, Roger
    Bodacc B n°20120112, annonce n°3080
  • MODIFICATION 16/03/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'état partant : Fournier, Christophe, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Cousquer, Jacques
    Bodacc B n°20120054, annonce n°1340
  • MODIFICATION 25/01/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur représentant l'état : Louet, Charles-Antoine, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Lepetit, Pierre, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Crawford, nom d'usage : Heitzmann, Martha
    Bodacc B n°20120017, annonce n°3706
  • MODIFICATION 19/04/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'état partant : Gintz, Rodolphe, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Moreau, Vincent
    Bodacc B n°20110077, annonce n°1821
  • MODIFICATION 05/12/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur : MAZIERE Maurice
    Bodacc B n°20100235, annonce n°77
  • MODIFICATION 25/04/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur la dénomination
    Bodacc B n°20100080, annonce n°986
  • MODIFICATION 17/03/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'état partant : Bloch, Gilles, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Stephan, Ronan
    Bodacc B n°20100053, annonce n°1348
  • MODIFICATION 31/01/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur : Gatteno, nom d'usage : Cesarsky, Catherine
    Bodacc B n°20100021, annonce n°3879
  • MODIFICATION 14/01/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant l'état partant : Sainjon, Bruno, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Fournier, Christophe, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Branche, Thomas, Administrateur partant : Jablon, Claude, Administrateur partant : Ollivier, Albert, Administrateur partant : Stricker, Laurent, Administrateur partant : Bellot, Jean-Charles, Administrateur partant : Bourdelle, Clarisse, Administrateur partant : Vincent, Cyrille, Administrateur partant : Jacquet, Paul, nomination de l'Administrateur : Le Treut, Hervé, nomination de l'Administrateur : Serviere, Georges, nomination de l'Administrateur : Arbola, Gérald, nomination de l'Administrateur : Couarraze, Guy, nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Bessolo, Daniel, nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Tanguy, Philippe
    Bodacc B n°20100009, annonce n°566
  • MODIFICATION 02/07/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Haut Commissaire partant : Bigot, Bernard, nomination du Haut Commissaire : Cesarsky, Catherine, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Robin, Yves, Administrateur partant : Caquot, Emmanuel.
    Bodacc B n°20090125, annonce n°691
  • MODIFICATION 17/06/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration partant : Bugat, Alain, nomination du Président du conseil d'administration : Bigot, Bernard.
    Bodacc B n°20090114, annonce n°1799
  • MODIFICATION 17/06/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur représentant l'état : Bigot, Bernard.
    Bodacc B n°20090114, annonce n°1798
  • MODIFICATION 17/06/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur général partant : Bugat, Alain, nomination de l'Administrateur général : Bigot, Bernard.
    Bodacc B n°20090114, annonce n°1797
  • MODIFICATION 23/11/2008
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur général adjoint partant : Le Roux, Jean-Pierre, nomination de l'Administrateur général adjoint : Bernard, Hervé.
    Bodacc B n°20080214, annonce n°841
  • MODIFICATION 23/11/2008
    RCS de Paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Auguste, Paul, nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Lumia, Guy.
    Bodacc B n°20080214, annonce n°840
  • MODIFICATION 27/07/2008
    RCS de paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Hardouin, Francis, nomination de l'Administrateur : Jacquet, Paul
    Bodacc B n°20080131, annonce n°2031
  • MODIFICATION 27/07/2008
    RCS de paris
    Dénomination : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
    Adresse : Bâtiment le Ponant D - 25 rue Leblanc 75015 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur représentant l'état : Sainjon, Bruno, Administrateur partant : Jost, Philippe
    Bodacc B n°20080131, annonce n°2030

Comment contacter CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES ?

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Appels d'offres gagnés par CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

  • Objet : A630 - Pont d'Aquitaine - Remise en peinture du tablier - Etude de faisabilité de la remise en peinture du tablier à l'aide d'une solution robotisée

    Montant : 64 001,00 € · Notifié le : 03/10/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES ATLANTIQUE

    En savoir plus
  • Objet : Andra CSA - Adaptation des équipements pour épreuves techniques au CEA CADARACHE

    Montant : 27 587,00 € · Notifié le : 05/01/2022 · Durée : 1 an

    Acheteur : ANDRA AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS

    En savoir plus
  • Objet : Développement de briques applicatives sur la base de l’analyse du langage naturel

    Montant : 99 458,00 € · Notifié le : 26/10/2021 · Durée : 9 mois

    Acheteur : SG SECRETARIAT GENERAL DES MINISTERES CHARGES DES AFFAIRES SOCIALES

    En savoir plus
  • Objet : L'accord-cadre à bons de commande porte sur l'animation et le suivi de formations dans les domaines afférents à la sûreté des installations nucléaires et de la radioprotection issues du catalogue du fournisseur.\nLes prestations sont réparties en trois lot

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 06/07/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : IRSN INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

    En savoir plus
  • Objet : Contrôle qualité des colis de déchets radioactifs issus de la filière Faible et Moyenne Activité – Vie Courte (FMA-VC) - Lot 6 (multi-attributaires — nombre d'attributaires maximum: 3): mesures radioactives et mesures d'éléments ou d'espèces non radioact

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 4 ans

    Acheteur : ANDRA AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS

    En savoir plus
  • Objet : Formation à l'étude de la durabilité des structures en béton dans les centrales nucléaires à eau sous pression au profit de personnels du ministère des Armées et d'opérateurs industriels.

    Montant : 84 000,00 € · Notifié le : 08/10/2020 · Durée : 4 ans

    Acheteur : 130015407

    En savoir plus
  • Objet : A l'occasion du projet de la refonte accueil du public, la DGCCRF souhaite utiliser l'intelligence artificielle pour améliorer SORA et faciliter le traitement des courriers par les agents

    Montant : 99 500,00 € · Notifié le : 06/10/2020 · Durée : 1 an

    Acheteur : DGCCRF DIRECTION GENERALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES

    En savoir plus
  • Objet : Convention ICOS contribution 2020 Pour la mise en place d'un réseau de partenaires au niveau français en vue de leur participation au niveau européen à l'infrastructure ICOS RI et l'organisation d'ICOS France

    Montant : 46 359,60 € · Notifié le : 12/06/2020 · Durée : 1 an

    Acheteur : ANDRA AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS

    En savoir plus
  • Objet : Contrat de maintenance de la station ICOS

    Montant : 57 000,00 € · Notifié le : 04/03/2020 · Durée : 4 ans

    Acheteur : ANDRA AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS

    En savoir plus
  • Objet : Contribution 2019 - convention ICOS : "Pour la mise en place d'un réseau de partenaires au niveau - français en vue de leur participation au niveau européen à l'infrastructure ICOS RI et l'organisation d'ICOS France". -

    Montant : 45 743,40 € · Notifié le : 29/10/2019 · Durée : 1 an

    Acheteur : ANDRA AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS

    En savoir plus

Appels d'offres lancés par CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

  • Objet : La prestation consiste en une Mission de Coordinateur de Tirs de Radiographie Industrielle. - Le CTRI travaillera en étroite relation avec la ou les Conseiller(s) en Radioprotection (CRP) des entreprises de radiographie industrielle. Il sera le lien ent...

    Montant : 920 000,00 € · Notifié le : 24/11/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : APAVE EXPLOITATION FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Prestation d’exploitation des ponts et des moyens de manutention du RJH

    Montant : 870 700,00 € · Notifié le : 30/10/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MAINCO

    En savoir plus
  • Objet : travaux de démontage du plancher métallique actuel et réalisation d'un plancher béton.

    Montant : 441 298,00 € · Notifié le : 05/06/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GTM SUD

    En savoir plus
  • Objet : Prestation d’urbanisation du système d’information du projet RJH, à savoir l’analyse de ses processus, le choix des types d’outils adaptés à ces processus, et la spécification d’une prestation plus globale de déploiement de ces outils, le tout dans une ar

    Montant : 163 065,00 € · Notifié le : 20/04/2023 · Durée : 7 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASSYSTEM ENGINEERING AND OPERATION SERVICES

    En savoir plus
  • Objet : Suite aux résultats d'essais, nous souhaitons réaliser : - Une analyse et expertise, voir une reprise de la conception des liaisons étanches entre différents sous-ensembles. - Un test d’étanchéité sur les soufflets métalliques d’une maquette Echelle 1.

    Montant : 75 748,80 € · Notifié le : 20/04/2023 · Durée : 9 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ADDITEC

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture, installation et mise en service d'une station de distribution fuel sur le site du CEA Grenoble

    Montant : 103 698,00 € · Notifié le : 15/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : HECTRONIC

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation de 9 piézomètres de surface à l'intérieur de la zone des tranchées de l'INB 56

    Montant : 342 800,00 € · Notifié le : 05/08/2022 · Durée : 5 mois

    Titulaire : GEOSONIC FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Le CEA Gramat souhaite s’approvisionner des éléments suivants : - - un Microscope Electronique à Balayage (MEB) double faisceau environnemental, très haute résolution, à technologie « effet de champ » (FEG), couplé à une colonne ionique « Focused Ion Beam

    Montant : 1 323 580,00 € · Notifié le : 05/07/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : TESCAN FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : ETABLISSEMENT ET CHIFFRAGE D'UN SCENARIO OPTIMISE DE DEMANTELEMENT DE L'INSTALLATION ITER

    Montant : 190 500,00 € · Notifié le : 11/05/2022 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ASSYSTEM

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture d'un système d'imagerie numérique à fente ultra-rapide

    Montant : 709 092,00 € · Notifié le : 13/12/2021 · Durée : 2 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LOT-QUANTUMDESIGN SARL

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture d'un amplificateur ayant une puissance de sortie minimale de 20 kW sur la bande X [8 – 12 GHz].

    Montant : 820 000,00 € · Notifié le : 10/11/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AR FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture, installation et formation au CEA-Gramat de caméras visibles rapides - - Fourniture, installation et la formation au CEA de Gramat d’une vidéo numérique ultra rapide dans la gammes 75 000 images par seconde maximum en pleine résolution.

    Montant : 230 549,00 € · Notifié le : 05/10/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AMETEK SAS

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  • Objet : Le CEA souhaite se doter de composants permettant de mesurer des signaux dans la bande 26.5-40 GHz. - Atténuateurs

    Montant : 13 092,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AO TECHNOLOGIES

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  • Objet : Le CEA souhaite se doter de composants permettant de mesurer des signaux dans la bande 26.5-40 GHz. - Transitions et clés dynamométriques

    Montant : 1 750,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AO TECHNOLOGIES

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  • Objet : Le laboratoire LE2R du CEA Gramat souhaite faire l’acquisition de plusieurs générateurs d’impulsions synchrones en vue de synchroniser différents évènements ou diagnostics sur les moyens expérimentaux du laboratoire.

    Montant : 35 240,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GREENFIELD TECHNOLOGY

    En savoir plus
  • Objet : Le CEA souhaite se doter de composants permettant de mesurer des signaux dans la bande 26.5-40 GHz. - Combiner

    Montant : 300,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AO TECHNOLOGIES

    En savoir plus
  • Objet : Le CEA souhaite se doter de composants permettant de mesurer des signaux dans la bande 26.5-40 GHz. - Coupleur

    Montant : 1 017,60 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATLANTHYS

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  • Objet : Le CEA souhaite se doter de composants permettant de mesurer des signaux dans la bande 26.5-40 GHz. - Détecteur d’amplitude

    Montant : 2 468,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : INTEGRATIONS ELECTRONIQUE HYPERFREQUENCES ET TELECOMMUNICATIONS

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  • Objet : La campagne d'essais consistera à lancer un projectile sur différents types de cibles afin d'évaluer la performance en terme de vitesse résiduelle et de masse résiduelle des éclats projetés. - PHASE 2 : OFFRE

    Montant : 70 520,00 € · Notifié le : 27/09/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : THIOT INGENIERIE

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  • Objet : La campagne d'essais consistera à lancer un projectile sur différents types de cibles afin d'évaluer la performance en terme de vitesse résiduelle et de masse résiduelle des éclats projetés.

    Montant : 70 520,00 € · Notifié le : 27/09/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : THIOT INGENIERIE

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation et approvisionnement d'équipements en termes de réseaux électriques et communications pour générateurs » – PHASE OFFRE

    Montant : 18 893,30 € · Notifié le : 09/09/2021 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALLEZ CIE

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  • Objet : REALISATION ET APPROVISIONNEMENT D'EQUIPEMENTS EN TERMES DE RESEAUX ELECTRIQUES ET COMMUNICATIONS POUR GENERATEURS - PHASE 1 CANDIDATURE

    Montant : 18 893,30 € · Notifié le : 09/09/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ALLEZ CIE

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  • Objet : Prestation d'assistance à la sécurité et d'accueil dans les IGS 017 et 042 sur le site du CEA de Cadarache

    Montant : 651 713,00 € · Notifié le : 08/07/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AUSY

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  • Objet : Prestation de suivi des exigences règlementaires en terme de Sante Sécurité Environnement pour la conception de l’ouvrage Réacteur nucléaire expérimental Jules Horowitz (RJH)

    Montant : 198 330,00 € · Notifié le : 01/07/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SERVICES ORGANISATION METHODES

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  • Objet : Fourniture d'une fraiseuse d'atelier à commande numérique

    Montant : 116 500,00 € · Notifié le : 01/12/2020 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE DE MECANIQUE ET D'AUTOMATISME DU BOURBONNAIS

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  • Objet : Fourniture de monocristaux d’étain

    Montant : 57 400,00 € · Notifié le : 09/10/2020 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GOODFELLOW

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  • Objet : Fourniture d'hélium - Fourniture de réservoirs fixes d’hélium liquide et d'hélium gaz pour les sites situés dans le Nord de la France

    Montant : 2 930 600,00 € · Notifié le : 27/02/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AIR PRODUCTS

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  • Objet : Fourniture d'hélium - Fourniture de réservoirs fixes d'hélium liquide et d'hélium gaz pour les sites situés dans le Nord de la France

    Montant : 2 930 600,00 € · Notifié le : 27/02/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AIR PRODUCTS

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  • Objet : Fourniture d'hélium - Fourniture de réservoirs fixes d'hélium liquide et d'hélium gaz pour les sites situés dans le Sud de la France

    Montant : 1 119 700,00 € · Notifié le : 04/02/2020 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AIR PRODUCTS

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  • Objet : Fourniture d'hélium - Fourniture de réservoirs mobiles d’hélium liquide pour les sites situés dans le nord de la France

    Montant : 320 074,00 € · Notifié le : 04/02/2020 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AIR PRODUCTS

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  • Objet : Test et irradiation de mémoires DRAM de type DDR4

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 19/06/2019 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IROC TECHNOLOGIES

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Labels et certificats de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Energie, génie climatique
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2023 (sur 100) : 94
Conforme aux normes Egapro
Année 2023 2020 2019 2018 2021 2022
Note 94 89 89 74 94 94
Écart rémunération (sur 40) 39 39 39 39 39 39
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 0 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 0 0 0 5 5
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés

Contentieux juridique de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Marques déposées par CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

  • WIMAGINE
    Enregistrée le 17/09/2012
    Expire le 17/09/2032
    Classes : 10 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR3946429
    Marque renouvelée
  • BOOSTREAM
    Enregistrée le 14/09/2012
    Expire le 14/09/2022
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3946084
    Marque expirée
  • NEBULEX
    Enregistrée le 31/08/2012
    Expire le 31/08/2022
    Classes : 09 , 45
    Numéro : FR3942998
    Marque expirée
  • SYPODEX
    Enregistrée le 31/08/2012
    Expire le 31/08/2032
    Classes : 09 , 45
    Numéro : FR3943004
    Marque renouvelée
  • DE LA RECHERCHE A L'INDUSTRIE cea
    Enregistrée le 29/03/2012
    Expire le 29/03/2022
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3909165
    Marque expirée
  • SMARTUINO
    Enregistrée le 27/02/2012
    Expire le 27/02/2022
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3900660
    Marque enregistrée
  • PEPITE
    Enregistrée le 20/12/2011
    Expire le 20/12/2021
    Classes : 42
    Numéro : FR3883233
    Marque expirée
  • VIGIRAD
    Enregistrée le 14/12/2011
    Expire le 14/12/2031
    Classes : 09 , 45
    Numéro : FR3881610
    Marque renouvelée
  • E ENERGY IN CUBE
    Enregistrée le 06/12/2011
    Expire le 06/12/2021
    Classes : 09 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR3879359
    Marque expirée
  • EXTRALIANS
    Enregistrée le 28/11/2011
    Expire le 28/11/2031
    Classes : 01 , 03 , 05 , 29 , 30 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3877622
    Marque renouvelée
  • Bouteille de Soleil
    Enregistrée le 15/11/2011
    Expire le 15/11/2021
    Classes : 09 , 11 , 41 , 42
    Numéro : FR3873834
    Marque expirée
  • Fontaine de Soleil
    Enregistrée le 15/11/2011
    Expire le 15/11/2021
    Classes : 09 , 11 , 41 , 42
    Numéro : FR3873857
    Marque expirée
  • maestral la science en étanchéité
    Enregistrée le 09/11/2011
    Expire le 09/11/2031
    Classes : 06 , 17 , 41 , 42
    Numéro : FR3872703
    Marque renouvelée
  • Give antigen Prod g Get antibody
    Enregistrée le 13/10/2011
    Expire le 13/10/2031
    Classes : 01 , 05 , 42
    Numéro : FR3866599
    Marque renouvelée
  • Prodlg
    Enregistrée le 12/10/2011
    Expire le 12/10/2031
    Classes : 01 , 05 , 42
    Numéro : FR3866070
    Marque renouvelée
  • MAESTRAL
    Enregistrée le 04/07/2011
    Expire le 04/07/2031
    Classes : 06 , 17 , 41 , 42
    Numéro : FR3843648
    Marque renouvelée
  • GREEN GRENOBLEENERGIE
    Enregistrée le 24/05/2011
    Expire le 24/05/2031
    Classes : 16 , 41 , 42
    Numéro : FR3833895
    Marque renouvelée
  • Open 3D
    Enregistrée le 16/05/2011
    Expire le 16/05/2031
    Classes : 42
    Numéro : FR3831536
    Marque renouvelée
  • SCIENTIFIQUE, TOI AUSSI !
    Enregistrée le 29/04/2011
    Expire le 29/04/2031
    Classes : 41
    Numéro : FR3827342
    Marque renouvelée
  • APOLLO3
    Enregistrée le 23/03/2011
    Expire le 23/03/2031
    Classes : 09
    Numéro : FR3816847
    Marque renouvelée
  • GIANT INNOVATION CAMPUS
    Enregistrée le 20/01/2011
    Expire le 20/01/2031
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3799183
    Marque renouvelée
  • ASTRID
    Enregistrée le 18/11/2010
    Expire le 18/11/2030
    Classes : 01 , 07 , 11 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR3783048
    Marque renouvelée
  • PSAQ
    Enregistrée le 08/04/2010
    Expire le 08/04/2020
    Classes : 05 , 10 , 42
    Numéro : FR3728160
    Marque expirée
  • cea energie atomique • energies alternatives
    Enregistrée le 22/03/2010
    Expire le 22/03/2020
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3723343
    Marque expirée
  • CEA
    Enregistrée le 19/03/2010
    Expire le 19/03/2030
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3722963
    Marque renouvelée
  • PROGADYS
    Enregistrée le 12/03/2010
    Expire le 12/03/2030
    Classes : 09 , 42 , 45
    Numéro : FR3720687
    Marque renouvelée
  • R.O.D.I.N.
    Enregistrée le 19/02/2010
    Expire le 19/02/2030
    Classes : 09 , 35 , 38 , 45
    Numéro : FR3714393
    Marque renouvelée
  • SHFJ
    Enregistrée le 20/01/2010
    Expire le 20/01/2030
    Classes : 09 , 10 , 42 , 44
    Numéro : FR3705945
    Marque renouvelée
  • AspiLaser
    Enregistrée le 12/01/2010
    Expire le 12/01/2030
    Classes : 21 , 42
    Numéro : FR3704027
    Marque renouvelée
  • J3N
    Enregistrée le 09/11/2009
    Expire le 09/11/2019
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR3689905
    Marque expirée
  • GIANT
    Enregistrée le 16/10/2009
    Expire le 16/10/2029
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3684292
    Marque renouvelée
  • SURFPARTNER
    Enregistrée le 12/10/2009
    Expire le 12/10/2019
    Classes : 07 , 09 , 42
    Numéro : FR3682855
    Marque expirée
  • VIA BELT
    Enregistrée le 18/09/2009
    Expire le 18/09/2019
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3677109
    Marque expirée
  • CONDUITE ACCOMPAGNEE VERS LES METIERS
    Enregistrée le 17/09/2009
    Expire le 17/09/2019
    Classes : 09 , 16 , 28 , 36 , 41
    Numéro : FR3676988
    Marque expirée
  • CERES
    Enregistrée le 21/07/2009
    Expire le 21/07/2029
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3665619
    Marque renouvelée
  • CERES
    Enregistrée le 21/07/2009
    Expire le 14/07/2024
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3665622
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • MUSCADE
    Enregistrée le 16/06/2009
    Expire le 16/06/2029
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3657618
    Marque renouvelée
  • CEA EUROTALENTS
    Enregistrée le 19/05/2009
    Expire le 19/05/2019
    Classes : 16 , 35 , 42
    Numéro : FR3651458
    Marque expirée
  • CeaMka3D
    Enregistrée le 09/04/2009
    Expire le 09/04/2029
    Classes : 09
    Numéro : FR3643072
    Marque renouvelée
  • SYNDIESE
    Enregistrée le 31/03/2009
    Expire le 31/03/2029
    Classes : 04 , 40 , 42
    Numéro : FR3640560
    Marque renouvelée
  • NEOGRAFT
    Enregistrée le 09/03/2009
    Expire le 09/03/2019
    Classes : 01 , 40 , 42
    Numéro : FR3635068
    Marque expirée
  • BIO ELTA
    Enregistrée le 14/01/2009
    Expire le 14/01/2019
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR3622520
    Marque expirée
  • CONEXPLO
    Enregistrée le 07/01/2009
    Expire le 07/01/2029
    Classes : 01 , 09 , 22 , 45
    Numéro : FR3621214
    Marque renouvelée
  • LA RECHERCHE UNE RESSOURCE FONDAMENTALE
    Enregistrée le 23/12/2008
    Expire le 23/12/2028
    Classes : 16 , 41 , 42
    Numéro : FR3619487
    Marque renouvelée
  • DSM LA RECHERCHE FERTILE
    Enregistrée le 16/10/2008
    Expire le 16/10/2018
    Classes : 16 , 41 , 42
    Numéro : FR3605211
    Marque expirée
  • NANOSMILE
    Enregistrée le 26/09/2008
    Expire le 26/09/2028
    Classes : 09 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3600985
    Marque renouvelée
  • LOFH
    Enregistrée le 16/09/2008
    Expire le 16/09/2018
    Classes : 09 , 35 , 42 , 45
    Numéro : FR3598843
    Marque expirée
  • CASDEM
    Enregistrée le 21/07/2008
    Expire le 21/07/2018
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3589475
    Marque expirée
  • DIRAD
    Enregistrée le 12/06/2008
    Expire le 12/06/2028
    Classes : 09
    Numéro : FR3581674
    Marque renouvelée
  • HélioBiotec
    Enregistrée le 05/06/2008
    Expire le 05/06/2028
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05 , 09 , 31 , 41 , 42
    Numéro : FR3579985
    Marque renouvelée
  • TRIPOLI
    Enregistrée le 20/05/2008
    Expire le 20/05/2028
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3576226
    Marque renouvelée
  • AFNI
    Enregistrée le 13/05/2008
    Expire le 13/05/2028
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3574616
    Marque renouvelée
  • IRFU
    Enregistrée le 24/01/2008
    Expire le 24/01/2028
    Classes : 09 , 16 , 41 , 42
    Numéro : FR3551224
    Marque renouvelée
  • IPHT
    Enregistrée le 23/01/2008
    Expire le 23/01/2028
    Classes : 16 , 41 , 42
    Numéro : FR3550922
    Marque renouvelée
  • INAC
    Enregistrée le 23/01/2008
    Expire le 23/01/2028
    Classes : 16 , 41 , 42
    Numéro : FR3550923
    Marque renouvelée
  • IRFM
    Enregistrée le 23/01/2008
    Expire le 14/07/2024
    Classes : 09 , 16 , 41 , 42
    Numéro : FR3550925
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • IRAMIS
    Enregistrée le 18/01/2008
    Expire le 18/01/2028
    Classes : 16 , 41 , 42
    Numéro : FR3549964
    Marque renouvelée
  • TECHNODOCT
    Enregistrée le 22/10/2007
    Expire le 22/10/2017
    Classes : 41
    Numéro : FR3532390
    Marque expirée
  • ONCOSPIN
    Enregistrée le 05/10/2007
    Expire le 05/10/2017
    Classes : 09 , 10 , 42
    Numéro : FR3529126
    Marque expirée
  • GRAFTFAST
    Enregistrée le 03/08/2007
    Expire le 03/08/2027
    Classes : 01 , 02 , 06 , 09 , 10 , 11 , 12 , 16 , 17 , 19 , 21 , 23 , 40 , 42
    Numéro : FR3518301
    Marque renouvelée
  • ePims
    Enregistrée le 25/07/2007
    Expire le 25/07/2017
    Classes : 09 , 42 , 45
    Numéro : FR3515952
    Marque expirée
  • TERRE DES LASERS
    Enregistrée le 26/03/2007
    Expire le 26/03/2027
    Classes : 09 , 16 , 35 , 41 , 42 , 43
    Numéro : FR3490498
    Marque renouvelée
  • iter
    Enregistrée le 05/03/2007
    Expire le 05/03/2017
    Classes : 01 , 07 , 11 , 16 , 36 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR3485902
    Marque expirée
  • DIGITEO LABS
    Enregistrée le 22/11/2006
    Expire le 22/11/2016
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3467572
    Marque expirée
  • AGENCE ITER FRANCE
    Enregistrée le 17/05/2006
    Expire le 17/05/2026
    Classes : 01 , 07 , 11 , 16 , 36 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR3429298
    Marque renouvelée
  • NEUROSPIN
    Enregistrée le 18/11/2005
    Expire le 18/11/2015
    Classes : 09 , 10 , 42
    Numéro : FR3392396
    Marque expirée
  • IMAFAR
    Enregistrée le 18/11/2005
    Expire le 18/11/2015
    Classes : 09 , 10 , 42
    Numéro : FR3392403
    Marque expirée
  • MINATEC IDEAS LABORATORY
    Enregistrée le 27/09/2005
    Expire le 27/09/2015
    Classes : 09 , 41 , 42
    Numéro : FR3382304
    Marque expirée
  • NUM@TEC AUTOMOTIVE
    Enregistrée le 02/09/2005
    Expire le 02/09/2015
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3378074
    Marque expirée
  • ITER EN FRANCE
    Enregistrée le 21/06/2005
    Expire le 21/06/2025
    Classes : 01 , 07 , 11 , 36 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR3366268
    Marque renouvelée
  • ITER EN PROVENCE
    Enregistrée le 21/06/2005
    Expire le 21/06/2025
    Classes : 01 , 07 , 11 , 36 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR3366271
    Marque renouvelée
  • ITER A CADARACHE
    Enregistrée le 21/06/2005
    Expire le 21/06/2025
    Classes : 01 , 07 , 11 , 36 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR3366273
    Marque renouvelée
  • CIVANDE
    Enregistrée le 13/05/2005
    Expire le 13/05/2025
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3360024
    Marque renouvelée
  • CeCILL
    Enregistrée le 18/01/2005
    Expire le 18/01/2025
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3335536
    Marque renouvelée
  • VISIATOME
    Enregistrée le 20/10/2004
    Expire le 20/10/2024
    Classes : 09 , 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR3319419
    Marque renouvelée
  • TER@TEC
    Enregistrée le 06/08/2004
    Expire le 06/08/2014
    Classes : 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 41 , 42
    Numéro : FR3307456
    Marque expirée
  • ROUTE DES LASERS
    Enregistrée le 16/01/2004
    Expire le 16/01/2024
    Classes : 35 , 36 , 37 , 41 , 42
    Numéro : FR3268007
    Marque renouvelée
  • Num@tec
    Enregistrée le 12/05/2003
    Expire le 12/05/2013
    Classes : 42
    Numéro : FR3228576
    Marque expirée
  • BERLINGOT
    Enregistrée le 23/12/2002
    Expire le 23/12/2032
    Classes : 41
    Numéro : FR3201088
    Marque renouvelée
  • riques résultat délais ressources
    Enregistrée le 25/11/2002
    Expire le 25/11/2032
    Classes : 41
    Numéro : FR3195792
    Marque renouvelée
  • Omnt Observatoire des Micro et Nanotechnologies
    Enregistrée le 08/10/2002
    Expire le 08/10/2022
    Classes : 35 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3188296
    Marque expirée
  • VALRHÔ
    Enregistrée le 26/07/2002
    Expire le 26/07/2032
    Classes : 42
    Numéro : FR3176753
    Marque renouvelée
  • PROTECSOL
    Enregistrée le 29/08/2001
    Expire le 29/08/2021
    Classes : 19 , 37
    Numéro : FR3119082
    Marque expirée
  • MINATEC
    Enregistrée le 06/07/2001
    Expire le 06/07/2031
    Classes : 16 , 41 , 42
    Numéro : FR3110784
    Marque renouvelée
  • LETI
    Enregistrée le 28/06/2001
    Expire le 28/06/2021
    Classes : 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3109412
    Marque expirée
  • CEREM
    Enregistrée le 20/11/2000
    Expire le 20/11/2010
    Classes : 38 , 40 , 42
    Numéro : FR3067471
    Marque expirée
  • MKSM
    Enregistrée le 20/10/2000
    Expire le 20/10/2010
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41
    Numéro : FR3061478
    Marque expirée
  • OPSIDEV
    Enregistrée le 17/07/2000
    Expire le 17/07/2010
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3041622
    Marque expirée
  • OPSICOM
    Enregistrée le 17/07/2000
    Expire le 17/07/2010
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3041623
    Marque expirée
  • OPSITECH
    Enregistrée le 17/07/2000
    Expire le 17/07/2010
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3041624
    Marque expirée
  • CEA TECHNOLOGIES
    Enregistrée le 03/12/1991
    Expire le 03/12/2021
    Classes : 16 , 41
    Numéro : FR1709406
    Marque expirée
  • VIBRASPEC
    Enregistrée le 17/06/1991
    Expire le 17/06/2011
    Classes : 09 , 16
    Numéro : FR1745323
    Marque expirée
  • DIASPIN
    Enregistrée le 22/05/1991
    Expire le 22/05/2011
    Classes : 09 , 16
    Numéro : FR1663131
    Marque expirée
  • REX
    Enregistrée le 28/02/1990
    Expire le 28/02/2010
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR1577942
    Marque expirée
  • RHODOTRON
    Enregistrée le 31/08/1988
    Expire le 31/08/2018
    Classes : 09
    Numéro : FR1645925
    Marque expirée
  • ZIRCYT
    Enregistrée le 12/05/1987
    Expire le 12/05/2007
    Classes : 06
    Numéro : FR1409215
    Marque expirée
  • CORSER
    Enregistrée le 25/02/1987
    Expire le 25/02/2007
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR1395882
    Marque expirée
  • SAPRA
    Enregistrée le 19/12/1986
    Expire le 19/12/2016
    Classes : 09
    Numéro : FR1385103
    Marque expirée
  • Enregistrée le 16/09/1986
    Expire le 16/09/2016
    Classes : 05
    Numéro : FR1370646
    Marque expirée
  • GROUPE INDUSTRIEL CEA COMMISSARIAT AL'ENERGIE ATOMIQUE
    Enregistrée le 27/03/1985
    Expire le 27/03/2015
    Classes : 41
    Numéro : FR1324023
    Marque expirée

Brevets déposés par CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

  • CONTACT POUR CONNECTEUR ELECTRIQUE PROTEGE PAR UN FILM DE POLYMERE ET SON PROCEDE DE FABRICATION.
    Enregistré le 12/02/1991
    Expiré le 27/02/2009
    Numéro : FR9101604
    Dossier définitivement rejeté
  • MATERIAU DE COLMATAGE, PROCEDE DE FABRICATION DE CE MATERIAU DE COLMATAGE ET PROCEDE DE MISE EN PLACE DE CE MATERIAU SUR UN SITE DE STOCKAGE DE CONTENEURS
    Enregistré le 27/04/1992
    Expiré le 26/04/2003
    Numéro : FR9205167
    Dossier définitivement rejeté
  • COUPLEUR DE TRANSFERT D'UNE PUISSANCE MICRO-ONDE VERS UNE NAPPE DE PLASMA ET SOURCE MICRO-ONDE LINEAIRE POUR LE TRAITEMENT DE SURFACES PAR PLASMA.
    Enregistré le 18/02/1993
    Expiré le 28/02/2001
    Numéro : FR9301847
    Dossier définitivement rejeté
  • FILM DE POLYMERE CONDUCTEUR DOPE PAR DES HETEROPOLYANIONS MIXTES, UTILISABLE POUR LA DETECTION DES IONS NITRITES
    Enregistré le 29/03/1993
    Expiré le 30/03/2000
    Numéro : FR9303588
    Classes : G01N 27/4166
    Dossier définitivement rejeté
  • MATERIAU ABSORBANT LES NEUTRONS ET SON PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 26/05/1993
    Expiré le 29/05/2002
    Numéro : FR9306304
    Dossier définitivement rejeté
  • FOUR DE FUSION ET D'AFFINAGE A MICRO-ONDES
    Enregistré le 11/06/1993
    Expiré le 25/06/1999
    Numéro : FR9307056
    Dossier définitivement rejeté
  • INSTALLATION ET PROCEDE DE RECONSTRUCTION D'IMAGES TRIDIMENSIONNELLES
    Enregistré le 02/06/1993
    Expiré le 25/06/1999
    Numéro : FR9306564
    Dossier définitivement rejeté
  • MAGNETOMETRE DIFFERENTIEL A RESONANCE.
    Enregistré le 05/03/1993
    Expiré le 30/03/2000
    Numéro : FR9302591
    Dossier définitivement rejeté
  • PREPARATION PURIFIEE DE PROTEINE KIN 17 ET SES APPLICATIONS, NOTAMMENT AU DEPISTAGE DE REMANIEMENTS CHROMOSOMIQUES
    Enregistré le 15/06/1993
    Expiré le 29/06/2013
    Numéro : FR9307171
    Expiré
  • PROCEDE ET INSTALLATIONS DE DECONTAMINATION D'UNE SURFACE RADIOACTIVE AU MOYEN D'UN FAISCEAU DE LUMIERE COHERENTE.
    Enregistré le 26/01/1993
    Expiré le 31/01/2002
    Numéro : FR9300723
    Classes : G21F 9/30
    Dossier définitivement rejeté
  • ELECTROFILTRE DE GAZ EMPOUSSIERES ET PROCEDE DE FILTRATION
    Enregistré le 06/05/1993
    Expiré le 31/05/2013
    Numéro : FR9305437
    Brevet / CCP expiré
  • SONDE A RMN A OSCILLATEUR EN BOUCLE
    Enregistré le 24/06/1993
    Expiré le 25/06/2003
    Numéro : FR9307691
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE D'ENROBAGE DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES HYBRIDES PAR BILLES SUR UN SUBSTRAT
    Enregistré le 30/04/1993
    Expiré le 30/04/2013
    Numéro : FR9305146
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE DE RECONSTRUCTION D'IMAGES TRIDIMENSIONNELLES D'UN OBJET EVOLUANT
    Enregistré le 29/01/1993
    Expiré le 31/01/2001
    Numéro : FR9300946
    Dossier définitivement rejeté
  • POLYMERE CONDUCTEUR DOPE PAR UN SEL DE CYCLODEXTRINE SULFONEE ET DISPOSITIF POUR CAPTER ET/OU DELIVRER UNE SUBSTANCE ACTIVE, COMPORTANT CE POLYMERE
    Enregistré le 03/06/1993
    Expiré le 25/06/1999
    Numéro : FR9306655
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE PREPARATION D'UNE NAPPE DE MATERIAU POREUX REVETUE D'UN POLYMERE CONDUCTEUR ELECTRONIQUE ET PRODUIT OBTENU PAR CE PROCEDE
    Enregistré le 30/04/1993
    Expiré le 26/04/2002
    Numéro : FR9305147
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE REALISATION D'UN CORDON D'ETANCHEITE ET DE TENUE MECANIQUE ENTRE UN SUBSTRAT ET UNE PUCE HYBRIDEE PAR BILLES SUR LE SUBSTRAT
    Enregistré le 28/05/1993
    Expiré le 31/05/2013
    Numéro : FR9306417
    Brevet / CCP expiré
  • DOSAGE IMMUNOMETRIQUE D'UN ANTIGENE OU D'UN HAPTENE.
    Enregistré le 28/01/1993
    Expiré le 26/01/2008
    Numéro : FR9300869
    Dossier définitivement rejeté
  • MAGNETOMETRE MULTIAXIAL A RESONANCE.
    Enregistré le 16/03/1993
    Expiré le 25/03/1999
    Numéro : FR9303009
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITF D'AFFICHAGE A MICROPOINTES ET PROCEDE DE FABRICATION DE CE DISPOSITIF
    Enregistré le 17/03/1993
    Expiré le 18/02/2012
    Numéro : FR9303072
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE DIVISION DE FREQUENCE
    Enregistré le 20/04/1993
    Expiré le 27/04/2000
    Numéro : FR9304623
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE POUR ELIMINER D'UN MELANGE AU MOINS UN COMPOSE ORGANIQUE GENANT, UTILISABLE EN PARTICULIER POUR LE TRAITEMENT D'EXTRAITS NATURELS
    Enregistré le 01/03/1993
    Expiré le 30/03/2000
    Numéro : FR9302313
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE L'ACTIVITE BIOLOGIQUE D'UNE CULTURE DE MICROORGANISMES
    Enregistré le 15/02/1993
    Expiré le 25/02/1999
    Numéro : FR9301675
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE TRAITEMENT D'APATITES NATURELLES EN VUE DE LES UTILISER POUR LE STOCKAGE D'ELEMENTS COMBUSTIBLES IRRADIES
    Enregistré le 16/06/1993
    Expiré le 27/06/2007
    Numéro : FR9307265
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE LA CONFORMITE DE BILLES D'HYBRIDATION
    Enregistré le 01/06/1993
    Expiré le 28/06/2001
    Numéro : FR9306515
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE SIGNAUX BIOLOGIQUES PRELEVES PAR DES ELECTRODES SUR LA PEAU D'UN PATIENT
    Enregistré le 10/02/1993
    Expiré le 25/02/1999
    Numéro : FR9301462
    Dossier définitivement rejeté
  • DERIVES SULFONES DE CYCLOMALTO-OLIGOSACCHARIDES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET SUPPORT DE SUBSTANCES ACTIVES CONTENANT CES DERIVES
    Enregistré le 03/06/1993
    Expiré le 27/06/2007
    Numéro : FR9306654
    Dossier définitivement rejeté
  • CALIX 4 ARENES-COURONNES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEUR UTILISATION POUR L'EXTRACTION SELECTIVE DU CESIUM ET DES ACTINIDES
    Enregistré le 19/04/1993
    Expiré le 30/04/2013
    Numéro : FR9304566
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE DE FABRICATION DE COUCHES MINCES PRESENTANT DES PROPRIETES OPTIQUES ET DES PROPRIETES DE RESITANCES A L'ABRASION
    Enregistré le 05/04/1993
    Expiré le 30/04/2013
    Numéro : FR9303987
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'ETALONNAGE EN ENERGIE D'UN ENSEMBLE DE DETECTION ELECTRONIQUE DES RAYONNEMENTS BETA ET/OU PHOTONS X ET GAMMA A DISTRIBUTION COMPTON EMIS PAR UN AEROSOL RADIOACTIF
    Enregistré le 16/04/1993
    Expiré le 28/04/2001
    Numéro : FR9304514
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE REALISATION D'UNE CELLULE ACOUSTO-OPTIQUE POUR LASER DECLENCHE, CELLULE OBTENUE, PROCEDE DE REALISATION COLLECTIVE DE MICROLASERS DECLENCHES ET MICROLASERS OBTENUS
    Enregistré le 14/04/1993
    Expiré le 28/04/2001
    Numéro : FR9304375
    Dossier définitivement rejeté
  • ELEMENT DE SUPPORT D'OBJETS A PLACER SUR UNE LIGNE DE RAYONNEMENT, ET SUPPORT COMPOSE EN PARTICULIER DE TELS ELEMENTS.
    Enregistré le 18/01/1993
    Expiré le 28/01/2000
    Numéro : FR9300405
    Dossier définitivement rejeté
  • TETE MAGNETIQUE D'ECRITURE POUR ENREGISTREMENT MAGNETO-OPTIQUE
    Enregistré le 14/05/1993
    Expiré le 23/05/2003
    Numéro : FR9305832
    Dossier définitivement rejeté
  • MAGNETOMETRE DIRECTIONNEL A RESONANCE DE TYPE NUMERIQUE.
    Enregistré le 16/03/1993
    Expiré le 30/03/2000
    Numéro : FR9303008
    Dossier définitivement rejeté
  • LASER A DIRECTION DE FAISCEAU CONTROLABLE.
    Enregistré le 21/01/1994
    Expiré le 31/01/2001
    Numéro : FR9400645
    Dossier définitivement rejeté
  • PRESSE-ETOUPE A MONTAGE ELASTIQUE DES JOINTS D'ETANCHEITE
    Enregistré le 14/06/1994
    Expiré le 01/07/2014
    Numéro : FR9407250
    Brevet / CCP expiré
  • CODEUR POUR MESURER LES MOUVEMENTS RELATIFS ENTRE DEUX OBJETS.
    Enregistré le 01/06/1994
    Expiré le 25/06/2003
    Numéro : FR9406691
    Dossier définitivement rejeté
  • APPAREIL POUR L'ANALYSE EN LIGNE DE PRODUITS FLUIDES POLYPHASES
    Enregistré le 11/04/1994
    Expiré le 26/04/2002
    Numéro : FR9404225
    Dossier définitivement rejeté
  • COMPOSITION DE POLYMERES EQUIVALENTE AU TISSU BIOLOGIQUE, UTILISATION DE CETTE COMPOSITION DANS LA FABRICATION D'UN COMPTEUR PROPORTIONNEL EQUIVALENT AU TISSU BIOLOGIQUE ET COMPTEUR AINSI FABRIQUE
    Enregistré le 01/10/1993
    Expiré le 30/10/1999
    Numéro : FR9311711
    Dossier définitivement rejeté
  • UTILISATION DE CYCLODEXTRINES AMINEES POUR LA SOLUBILISATION AQUEUSE DE COMPOSES HYDROPHOBES, EN PARTICULIER DE MOLECULES PHARMACEUTIQUEMENT ACTIVES
    Enregistré le 22/12/1993
    Expiré le 22/12/2006
    Numéro : FR9315471
    Dossier définitivement rejeté
  • ORGANE DE COMMANDE MANUELLE A RETOUR D'INFORMATION TACTILE ET/OU KINESTHESIQUE
    Enregistré le 08/11/1993
    Expiré le 25/11/1998
    Numéro : FR9313248
    Dossier définitivement rejeté
  • COMMUTATEUR RAPIDE DE HAUTE TENSION A AMPLIFICATEUR D'IMPULSIONS
    Enregistré le 14/04/1994
    Expiré le 30/04/2014
    Numéro : FR9404456
    Brevet / CCP expiré
  • GUIDE DE FLUX MAGNETIQUE A LANGUETTES ET CAPTEUR MAGNETORESISTIFS COMPORTANT CE GUIDE
    Enregistré le 02/09/1993
    Expiré le 23/09/2011
    Numéro : FR9310459
    Dossier définitivement rejeté
  • INSTALLATION ET PROCEDE POUR LA MESURE DE L'AIMENTATION REMANENTE DE FORMATION GEOLOGIQUE
    Enregistré le 30/07/1993
    Expiré le 25/07/2003
    Numéro : FR9309428
    Classes : G01V 3/26
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION ET DE LOCALISATION DE FUITE DE GAZ D'UNE ENCEINTE DE CONFINEMENT A DOUBLE PAROI
    Enregistré le 29/10/1993
    Expiré le 30/10/1999
    Numéro : FR9312939
    Dossier définitivement rejeté
  • PERFECTIONNEMENT A UN PROCEDE DE FABRICATION D'UNE SOURCE D'ELECTRONS A MICROPOINTES.
    Enregistré le 12/07/1993
    Expiré le 25/06/2013
    Numéro : FR9308556
    Brevet / CCP expiré
  • ECHANGEUR DE CHALEUR A FLUIDE INTERMEDIAIRE DIAPHASIQUE
    Enregistré le 07/12/1993
    Expiré le 18/12/2002
    Numéro : FR9314650
    Dossier définitivement rejeté
  • SUBSTRAT POUR COMPOSANTS INTEGRES COMPORTANT UNE COUCHE MINCE ET SON PROCEDE DE REALISATION
    Enregistré le 26/01/1994
    Expiré le 31/01/2014
    Numéro : FR9400834
    Brevet / CCP expiré
  • DETECTEUR DE RAYONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 07/01/1994
    Expiré le 31/01/2014
    Numéro : FR9400115
    Brevet / CCP expiré
  • DISPOSITIF DE VISUALISATION A CONVERSION DE FAISCEAU LASER EN LUMIERE VISIBLE ET INCOHERENTE
    Enregistré le 03/09/1993
    Expiré le 27/09/2001
    Numéro : FR9310514
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE ET SYSTEME D'INTERCONNEXION POUR LA GESTION DE MESSAGES DANS UN RESEAU DE PROCESSEURS A STRUCTURE PARALLELE
    Enregistré le 04/10/1993
    Expiré le 27/10/2010
    Numéro : FR9311787
    Dossier définitivement rejeté
  • DETECTEURDE RAYONNEMENTS DANS DEUX BANDES DE LONGUEURS D'ONDES ET PROCEDE DE FABRICATION DE CE DETECTEUR
    Enregistré le 23/11/1993
    Expiré le 27/11/1999
    Numéro : FR9313992
    Dossier définitivement rejeté
  • MATERIAU COMPOSITE A ABSORBANT LES NEUTRONS ET SON PROCEDE DE FABRICATION.
    Enregistré le 10/12/1993
    Expiré le 24/12/2003
    Numéro : FR9314873
    Dossier définitivement rejeté
  • SYSTEME DE COMMANDE D'ACTIONNEURS A COURANT CONTINU EN ELECTRONIQUE DE PUISSANCE
    Enregistré le 23/12/1993
    Expiré le 22/12/2010
    Numéro : FR9315564
    Dossier définitivement rejeté
  • GEL CAPABLE DE RETENIR UNE CONTAMINATION RADIOACTIVE ET SON UTILISATION POUR PROTEGER OU DECONTAMINER UNE SURFACE
    Enregistré le 22/03/1994
    Expiré le 27/03/2002
    Numéro : FR9403335
    Classes : G21F 9/001
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'UN MATERIAU, A TETE PHOTO-IONIQUE MINIATURISEE
    Enregistré le 08/09/1993
    Expiré le 27/09/2001
    Numéro : FR9310657
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE D'ANALYSE ELEMENTAIRE PAR SPECTROMETRIE D'EMISSION OPTIQUE SUR PLASMA PRODUIT PAR LASER EN PRESENCE D'ARGON
    Enregistré le 19/11/1993
    Expiré le 30/11/2013
    Numéro : FR9313855
    Brevet / CCP expiré
  • UNITE DE CALCUL A PLURALITE DE CALCULATEURS REDONDANTS
    Enregistré le 14/06/1994
    Expiré le 30/06/2000
    Numéro : FR9407251
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'IMAGERIE PAR DETECTION DE DESINTEGRATIONS DE POSITONS
    Enregistré le 25/03/1994
    Expiré le 30/03/2000
    Numéro : FR9403546
    Dossier définitivement rejeté
  • SOURCE D'ELECTRONS A CATHODES EMISSIVES A MICROPOINTES
    Enregistré le 09/03/1994
    Expiré le 26/03/2005
    Numéro : FR9402709
    Dossier définitivement rejeté
  • SELECTEUR DE PARTICULES CHARGEES, A HAUTE SENSIBILITE
    Enregistré le 24/05/1994
    Expiré le 31/05/2014
    Numéro : FR9406273
    Brevet / CCP expiré
  • STRUCTURES MAGNETIQUES OUVERTES
    Enregistré le 30/09/1993
    Expiré le 27/09/2013
    Numéro : FR9311673
    Brevet / CCP expiré
  • DISPOSITIF DE MESURE DE LA DUREE D'UN INTERVALLE DE TEMPS
    Enregistré le 02/07/1993
    Expiré le 29/07/1999
    Numéro : FR9308145
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE RECONSTRUCTION D'UNE IMAGE TRIDIMENSIONNELLE PAR HISTOPROJECTIONS
    Enregistré le 10/09/1993
    Expiré le 22/09/1999
    Numéro : FR9310789
    Classes : G06T 11/008
    Dossier définitivement rejeté
  • MICRODISPOSITIF DE MESURE DE CARACTERISTIQUES ELECTROMAGNETIQUES D'UN MILIEU ET UTILISATION DE CE MICRODISPOSITIF
    Enregistré le 10/12/1993
    Expiré le 02/01/2014
    Numéro : FR9314871
    Brevet / CCP expiré
  • TRANSDUCTEUR ELECTRO-OPTIQUE DE HAUTE IMPEDANCE.
    Enregistré le 28/06/1994
    Expiré le 25/06/1999
    Numéro : FR9407947
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE FRANCHISEMENT D'OBSTACLES POUR ENGIN ROBOTISE
    Enregistré le 14/12/1993
    Expiré le 29/12/1999
    Numéro : FR9314996
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE D'OPTIMISATION D'UN TRAJET D'UN GUIDE OPTIQUE ET GUIDE OPTIQUE OBTENU PAR CE PROCEDE.
    Enregistré le 19/01/1994
    Expiré le 24/01/2012
    Numéro : FR9400529
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE DEPOT DE LAMES SEMICONDUCTRICES SUR UN SUPPORT
    Enregistré le 26/01/1994
    Expiré le 31/01/2014
    Numéro : FR9400836
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE DE REALISATION D'UNE STRUCTURE A FAIBLE TAUX DE DISLOCATIONS COMPRENANT UNE COUCHE D'OXYDE ENTERREE DANS UN SUBSTRAT SEMI-CONDUCTEUR
    Enregistré le 18/05/1994
    Expiré le 26/05/2009
    Numéro : FR9406061
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF TRIDIMENSIONNEL DE DETECTION DE RAYONNEMENT ET PROCEDE DE FABRICATION DE CE DISPOSITIF
    Enregistré le 19/01/1994
    Expiré le 28/01/2003
    Numéro : FR9400530
    Dossier définitivement rejeté
  • SYSTEME DE CARACTERISATION THERMOMECANIQUE DE MATERIAUX UTILISANT UN DISPOSITIF DE CHAUFFAGE RAPIDE PAR INDUCTION.
    Enregistré le 26/05/1994
    Expiré le 29/05/2007
    Numéro : FR9406388
    Dossier définitivement rejeté
  • SYSTEME DE FOCALISATION DE RAYONNEMENT DE FORTE ENERGIE
    Enregistré le 02/09/1993
    Expiré le 22/09/1999
    Numéro : FR9310460
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF D'ETUDE DES PROPRIETES D'EMISSION LUMINEUSE D'UNE SURFACE EMETTRICE DE LUMIERE.
    Enregistré le 27/01/1994
    Expiré le 28/01/2000
    Numéro : FR9400889
    Dossier définitivement rejeté
  • JAUGE A IONISATION MUNIE D'UNE CATHODE A MICROPOINTES.
    Enregistré le 11/01/1994
    Expiré le 31/01/2001
    Numéro : FR9400210
    Dossier définitivement rejeté
  • MAGNETOMETRE A POLARISATION LUMINEUSE ET A CHAMP DE RADIOFREQUENCE COUPLES
    Enregistré le 01/12/1993
    Expiré le 22/12/2010
    Numéro : FR9314378
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE D'ASSEMBLAGE TRIDIMENSIONNEL DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES PAR BOUCLES DE MICROFILE ET ELEMENTS DE SOUDURE
    Enregistré le 06/09/1993
    Expiré le 26/09/1998
    Numéro : FR9310557
    Dossier définitivement rejeté
  • COMPOSANT ET CAPTEUR MAGNETORESISTIFS A MOTIF GEOMETRIQUE REPETE
    Enregistré le 02/09/1993
    Expiré le 23/09/2011
    Numéro : FR9310458
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE LOCALISATION EN TEMPS REEL DE SOURCES DE RAYONNEMENT
    Enregistré le 21/03/1994
    Expiré le 27/03/2002
    Numéro : FR9403279
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF D'ELIMINATION DE SUIES PRESENTES DANS DES EFFLUENTS DE COMBUSTION
    Enregistré le 16/09/1993
    Expiré le 26/09/1998
    Numéro : FR9311036
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE DETECTION DE RAYONNEMENT, A ELEMENT DE DETECTION ABOUTIES, ET PROCEDE DE FABRICATION DE CE DISPOSITIF
    Enregistré le 17/11/1993
    Expiré le 27/11/1999
    Numéro : FR9313721
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE RECUPERATION DE 'ACIDE ACETIQUE CONTENU DANS UN EFFLUENT EN PRESENCE D'IMPURETES ORGANIQUES
    Enregistré le 07/06/1994
    Expiré le 25/06/1999
    Numéro : FR9406949
    Classes : C07C 51/48
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE TRANSMISSION A MODULATION DE PHASE SYNCHRONE ET A ETALEMENT DE SPECTRE PAR SEQUENCE DIRECTE, EMETTEUR ET RECEPTEUR CORRESPONDANTS ET COMPOSANT POUR CE RECEPTEUR
    Enregistré le 02/11/1993
    Expiré le 28/11/2002
    Numéro : FR9313001
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE D'ASSEMBLAGE DE MOLYBDENE OU DE TUNGSTENE AVEC EUX- MEMES OU DES CERAMIQUES CONTENANT DU SILICIUM, PAR BRASAGE.
    Enregistré le 07/07/1993
    Expiré le 31/07/2013
    Numéro : FR9308342
    Brevet / CCP expiré
  • DISPOSITIF DE CHAUFFAGE POUR LA REALISATION DE CONNEXIONS PAR UN MATERIAU FUSIBLE
    Enregistré le 17/02/1994
    Expiré le 25/02/1999
    Numéro : FR9401818
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE DETECTION A DISTANCE DE RAYONNEMENT
    Enregistré le 19/04/1994
    Expiré le 26/04/2007
    Numéro : FR9404641
    Dossier définitivement rejeté
  • EXTRACTION DE METAUX LOURDS CONTENUS DANS LES CENDRES VOLANTES ET LES RESIDUS D'EPURATION DES FUMEES ISSUES D'UN FOUR D'INCINERATION
    Enregistré le 22/02/1994
    Expiré le 28/02/2001
    Numéro : FR9401987
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMPACTAGE D'INFORMATION A MEMOIRE ET DE TRAITEMENT DES INFORMATIONS COMPACTEES
    Enregistré le 22/04/1994
    Expiré le 28/04/2004
    Numéro : FR9404871
    Dossier définitivement rejeté
  • STRUCTURE PRESENTANT DES CAVITES ET PROCEDE DE REALISATION D'UNE TELLE STRUCTURE
    Enregistré le 26/01/1994
    Expiré le 24/01/2012
    Numéro : FR9400835
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE SIMULATION D'UN ECOULEMENT D'UN FLUIDE POUR LE CALIBRAGE D'UNE CHAINE DE VELOCIMETRIE LASER.
    Enregistré le 28/12/1993
    Expiré le 24/12/2003
    Numéro : FR9315746
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE D'ASSEMBLAGE DE COMPOSANTS PAR HYBRIDATION ET COLLAGE
    Enregistré le 06/09/1993
    Expiré le 27/09/2013
    Numéro : FR9310558
    Brevet / CCP expiré
  • NOUVEAUX DERIVES DE CYCLODEXTRINES, UTILISABLES EN PARTICULIER POUR SOLUBILISER DES COMPOSES CHIMIQUES HYDROPHOBES TELS QUE DES MEDICAMENTS, ET LEUR PROCEDE DE PREPARATION
    Enregistré le 22/12/1993
    Expiré le 02/01/2014
    Numéro : FR9315472
    Brevet / CCP expiré
  • SYSTEME A JOINT D'ETANCHEITE COMPRIME ENTRE DEUX PORTEES NON PARALLELES
    Enregistré le 10/06/1994
    Expiré le 01/07/2014
    Numéro : FR9407143
    Brevet / CCP expiré
  • PROTHESE ARTICULAIRE, EN PARTICULIER POUR ARTICULATIONS PHALANGIENNES
    Enregistré le 08/11/1993
    Expiré le 30/11/2000
    Numéro : FR9313250
    Dossier définitivement rejeté
  • PREPARATION DE SOURCES RADIOACTIVES, NOTAMMENT EN VUE D'ANALYSE D'ACTIMIDES EN SOLUTION
    Enregistré le 18/03/1994
    Expiré le 28/03/2008
    Numéro : FR9403186
    Dossier définitivement rejeté
  • SOURCE D'ELECTRONS A MICROPOINTES, LES MICROPOINTES COMPORTANT DEUX PARTIES
    Enregistré le 22/11/1994
    Expiré le 22/11/2012
    Numéro : FR9413972
    Dossier définitivement rejeté
  • MICROLASER SOKIDE, MONOLHITIQUE, AUTOALIGNE, A DECLENCHEMENT PASSIF PAR ABSORBANT SATURABLE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 15/11/1993
    Expiré le 22/11/2011
    Numéro : FR9313564
    Dossier définitivement rejeté
  • CAPTEUR DE COURANT COMPRENANT UN RUBAN MAGNETORESISTIF ET SON PROCEDE DE REALISATION
    Enregistré le 27/09/1993
    Expiré le 23/09/2011
    Numéro : FR9311442
    Dossier définitivement rejeté
  • TRANSCRITS DU GENE DE CMH DE CLASSE I HLA-G ET LEURS APPLICATIONS
    Enregistré le 18/03/1994
    Expiré le 02/04/2007
    Numéro : FR9403179
    Déchu
  • PROCEDE DE REALISATION DE SOURCES D'ELECTRONS A MICROPOINTES ET SOURCE D'ELECTRONS A MICROPOINTES OBTENUE PAR CE PROCEDE
    Enregistré le 25/04/1994
    Expiré le 30/04/2014
    Numéro : FR9404948
    Brevet / CCP expiré

Dessins déposés par CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

  • Masque respiratoire
    Enregistré le 27/03/2020
    Expire le 27/03/2025
    Numéro : FR20201365

Procédures collectives de CEA COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.