Mise à jour RCS : le 15/07/2024 Mise à jour RNE : le 15/07/2024 Mise à jour INSEE : le 15/07/2024

CETH ELOGEN

413 598 558 · Active
Adresse : 27-29, 27 AVENUE CARNOT, 91300 MASSY
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2021)
Création : 01/08/1997
Dirigeants : Choimet Jean-Baptiste , GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ

Informations juridiques de CETH ELOGEN

SIREN : 413 598 558
SIRET (siège) : 413 598 558 00067
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA: FR10413598558
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'EVRY , le 05/09/1997 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 05/09/1997)
Numéro RCS : 413 598 558 R.C.S. Evry
Capital social : 12 056 359,00 €

Activité de CETH ELOGEN

Activité principale déclarée : Recherche et développement de générateurs d'hydrogène commercialisation des équipements hydrogène recherché et développement laboratoire école polytechnique.
Code NAF ou APE : 72.19Z (Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
Domaine d’activité : Recherche-développement scientifique
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2024

Finances de CETH ELOGEN

Performance 2022 2021 2020
Chiffre d'affaires (€) 4,56M 4,82M 624K
Marge brute (€) 1,53M -671K
EBITDA - EBE (€) -7,65M -6,19M
Résultat d'exploitation (€) -8,73M -10,5M
Résultat net (€) -10,2M -8,65M -10,2M
Croissance 2022 2021 2020
Taux de croissance du CA (%) -5,5 672
Taux de marge brute (%) 31,8 -108
Taux de marge d'EBITDA (%) -159 -991
Taux de marge opérationnelle (%) -181 -1,68K
Gestion BFR 2022 2021 2020
BFR (€) -4,98M -2,06M
BFR exploitation (€) 698K 494K
BFR hors exploitation (€) -5,68M -2,55M
BFR (j de CA) -378 -1,2K
BFR exploitation (j de CA) 52,8 289
BFR hors exploitation (j de CA) -430 -1,49K
Délai de paiement clients (j) 188 506
Délai de paiement fournisseurs (j) 158 83,8
Ratio des stocks / CA (j) 28 179
Autonomie financière 2022 2021 2020
Capacité d'autofinancement (€) -5,39M -5,76M
Capacité d'autofinancement / CA (%) -112 -922
Fonds de roulement net global (€) -1,84M -1,58M
Couverture du BFR 0,4 0,8
Trésorerie (€) 3,15M 482K
Capacité de remboursement 0,6 0,1
Ratio d'endettement (Gearing) 0,8 0,1
Autonomie financière (%) -33,9 -70,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,4 0,1
Solvabilité 2022 2021 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 12M
Liquidité générale 0,8
Couverture des dettes -0,6 -3,1
Fonds propres (€) -3,98M -3,28M
Rentabilité 2022 2021 2020
Marge nette (%) -180 -1,64K
Rentabilité sur fonds propres (%) 217 311
Rentabilité économique (%) -73,7 -219
Valeur ajoutée (€) -4,57M -3,65M
Valeur ajoutée / CA (%) -94,8 -585
Structure d'activité 2022 2021 2020
Salaires et charges sociales (€) 3,48M 2,44M
Salaires / CA (%) 72,2 390
Impôts et taxes (€) 94,9K 87,5K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de CETH ELOGEN

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CETH ELOGEN

Documents juridiques de CETH ELOGEN

    • Document inconnu
    07/06/2024
    • Document inconnu
    03/01/2024
    • Document inconnu
    15/09/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    30/12/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Reconstitution des capitaux propres
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    30/06/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Réduction du capital social
      • Reconstitution des capitaux propres
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
    • Statuts mis à jour
    07/10/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • suppression du comité de surveillance
      • Changement de la dénomination sociale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    12/02/2021
    • Procès-verbal
      • Changement de président
    24/12/2020
    • Décision(s) du président
      • Révocation de directeur général
    24/12/2020
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    15/12/2020
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    19/10/2020
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de président
    28/09/2020
    • Procès-verbal
      • Changement de président
    18/12/2019
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) de membre(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal
    • Statuts mis à jour
    05/12/2019
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    02/07/2019
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de président
    28/06/2019
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    11/07/2018
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) de membre(s)
    18/04/2018
    • Acte
      • Augmentation du capital social
      • Décision d'augmentation
      • Délégation de pouvoir
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    28/06/2017
    • Décision(s) du président
      • Nomination de directeur général
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de président
    • Procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    01/06/2017
    • Document inconnu
    08/02/2017
    • Document inconnu
    11/07/2016
    • Document inconnu
    22/03/2016
    • Document inconnu
    22/01/2016
    • Document inconnu
    05/08/2015
    • Document inconnu
    01/07/2015
    • Document inconnu
    27/05/2015
    • Document inconnu
    18/09/2014
    • Document inconnu
    19/06/2014
    • Document inconnu
    13/05/2014
    • Document inconnu
    28/03/2014
    • Document inconnu
    28/03/2014
    • Document inconnu
    17/03/2014
    • Document inconnu
    17/03/2014
    • Document inconnu
    10/03/2014
    • Document inconnu
    08/08/2013
    • Document inconnu
    06/07/2012
    • Document inconnu
    06/07/2012
    • Document inconnu
    06/07/2012
    • Document inconnu
    06/07/2012
    • Document inconnu
    06/07/2012
    • Document inconnu
    23/03/2012
    • Document inconnu
    23/03/2012
    • Document inconnu
    20/10/2011
    • Document inconnu
    07/02/2011
    • Document inconnu
    17/01/2011
    • Document inconnu
    17/01/2011
    • Document inconnu
    17/01/2011
    • Document inconnu
    17/01/2011
    • Document inconnu
    17/01/2011
    • Document inconnu
    17/01/2011
    • Acte
      • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de la dénomination sociale COMPAGNIE EUROPEENNE DES TECHNOLOGIES DE L'HYDROGENE - CETH
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur route Nozay/Innov'Valley Entreprises/Bât.Do 91460 MARCOUSSIS
    • Statuts mis à jour
    06/10/2010
    • Acte
      • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de la dénomination sociale COMPAGNIE EUROPEENNE DES TECHNOLOGIES DE L'HYDROGENE - CETH
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur route Nozay/Innov'Valley Entreprises/Bât.Do 91460 MARCOUSSIS
    • Statuts mis à jour
    06/10/2010
    • Acte
      • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de la dénomination sociale COMPAGNIE EUROPEENNE DES TECHNOLOGIES DE L'HYDROGENE - CETH
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur route Nozay/Innov'Valley Entreprises/Bât.Do 91460 MARCOUSSIS
    • Statuts mis à jour
    06/10/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • EN SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
      • Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de vice-président du conseil de surveillance
      • Nomination de président du conseil de surveillance
      • Nomination de directeur général unique
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • EN SOCIETE ANONYME A CONSEIL DE SURVEILLANCE
    • Statuts mis à jour
    30/03/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • EN SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
      • Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de vice-président du conseil de surveillance
      • Nomination de président du conseil de surveillance
      • Nomination de directeur général unique
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • EN SOCIETE ANONYME A CONSEIL DE SURVEILLANCE
    • Statuts mis à jour
    30/03/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • EN SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
      • Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de vice-président du conseil de surveillance
      • Nomination de président du conseil de surveillance
      • Nomination de directeur général unique
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • EN SOCIETE ANONYME A CONSEIL DE SURVEILLANCE
    • Statuts mis à jour
    30/03/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • EN SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
      • Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de vice-président du conseil de surveillance
      • Nomination de président du conseil de surveillance
      • Nomination de directeur général unique
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • EN SOCIETE ANONYME A CONSEIL DE SURVEILLANCE
    • Statuts mis à jour
    30/03/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Démission(s) de gérant(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    08/03/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Démission(s) de gérant(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    08/03/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Démission(s) de gérant(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    08/03/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Démission(s) de gérant(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    08/03/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Démission(s) de gérant(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    08/03/2010
    • Expédition d'un acte authentique
      • Donation
      • Donation/partage de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    21/10/2009
    • Expédition d'un acte authentique
      • Donation
      • Donation/partage de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    21/10/2009
    • Expédition d'un acte authentique
      • Donation
      • Donation/partage de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    21/10/2009
    • Expédition d'un acte authentique
      • Donation
      • Donation/partage de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    21/10/2009
    • Décision(s) des associés
      • Nomination de co-gérant
    29/06/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Reconstitution de l'actif net
    31/08/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • DE : Ile de Science Industrie - Les Algorithmes - Bâtiment ESOPE - 91194 SAINT AUBIN CEDEX - AU : Innov'Valley Entreprises - Bâtiment DO - Route de Nozay 91460 MARCOUSSIS
      • Ancienne : COMPAGNIE D ETUDES DES TECHNOLOGIES DE L HYDROGENE avec pour sigle CETH - Nouvelle : COMPAGNIE EUROPEENNE DES TECHNOLOGIES DE L'HYDROGENE avec pour sigle CETH
    • Statuts mis à jour
    01/08/2005
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • MISE EN CONFORMITE DES STATUTS
      • Modification(s) statutaire(s)
      • AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES
    • Statuts mis à jour
    16/03/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    06/02/2002
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    29/11/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • ANCIEN H2 TECH NOUVEAU COMPAGNIE D ETUDES DES TECHNOLOGIES DE L HYDROGENE
      • Démission(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    27/11/2000
    • Acte
      • Cession de parts
    19/10/2000
    • Acte sous seing privé
      • CONTRAT D'APPORT DE BIENS EN NATURE
    • Statuts constitutifs
      • Divers
    05/09/1997

Comptes annuels de CETH ELOGEN

  • Comptes sociaux 2021 30/06/2022
  • Comptes sociaux 2014 30/06/2015
  • Comptes sociaux 2011 26/07/2012
  • Comptes sociaux 2010 26/10/2011
  • Comptes sociaux 2009 26/03/2010
  • Comptes sociaux 2008 19/11/2009
  • Comptes sociaux 2007 08/09/2008
  • Comptes sociaux 2006 17/07/2007
  • Comptes sociaux 2005 28/07/2006
  • Comptes sociaux 2004 11/07/2005
  • Comptes sociaux 2003 21/10/2004
  • Comptes sociaux 2002 07/07/2003
  • Comptes sociaux 2001 31/07/2002
  • Comptes sociaux 2000 23/11/2001
  • Comptes sociaux 1999 20/06/2000
  • Comptes sociaux 1998 21/07/1999
  • Comptes sociaux 1997 11/09/1998

Etablissements de l'entreprise CETH ELOGEN

  • Siège

    En activité

    413 598 558 00067
    Adresse : 27-29 27 AVENUE CARNOT 91300 MASSY
    Date de création : 01/05/2023
  • Établissement secondaire

    En activité

    413 598 558 00059
    Adresse : ZA DE COURTABOEUF 8 AVENUE DU PARANA 91940 LES ULIS
    Date de création : 30/03/2015
  • Établissement secondaire

    Fermé

    413 598 558 00042
    Adresse : 20 RUE QUENTIN-BAUCHART 75008 PARIS
    Date de création : 22/07/2010
    Date de clôture : 30/09/2020
    Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    413 598 558 00034
    Adresse : 10 RUE DE LA PRAIRIE 91140 VILLEBON-SUR-YVETTE
    Date de création : 23/04/2010
    Date de clôture : 30/03/2015
    Activité distincte : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (74.90B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    413 598 558 00026
    Adresse : INNOV VALLEY ENTREPRISES B ROUTE DE NOZAY 91460 MARCOUSSIS
    Date de création : 01/06/2005
    Date de clôture : 22/07/2010 et transféré vers d'autres établissements
  • Établissement secondaire

    Fermé

    413 598 558 00018
    Adresse : SCIENCE INDUSTRIE BAT ESOP LES ALGORITHMES 91190 SAINT-AUBIN
    Date de création : 01/08/1997
    Date de clôture : 01/06/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)

Etablissements de l'entreprise CETH ELOGEN

Annonces BODACC de CETH ELOGEN

  • MODIFICATION 12/06/2024
    RCS d'Evry
    Dénomination : ELOGEN
    Adresse : 27-29 Avenue Carnot 91300 Massy
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ ; Directeur général : CHOIMET Jean-Baptiste, Clair, Nicolas ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20240112, annonce n°4328
  • MODIFICATION 05/01/2024
    RCS d'Evry
    Dénomination : ELOGEN
    Capital : 12 056 359,00 €
    Adresse : 27-29 Avenue Carnot 91300 Massy
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20240003, annonce n°1699
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    31/12/2023
    Dénomination : ELOGEN
    Journal : semaine-ile-de-france.fr
    ELOGEN
    SAS au capital de 16 304 179,95 euros
    Siège social : 27-29 avenue Carnot 91300 Massy
    413 598 558 RCS EVRY
    Par DAU du 22/12/2023, le capital social a été augmenté de 10 000 000,64 € puis réduit de 14 247 821,59 € pour être ramené à 12 056 359 €. Les statuts ont été modifiés en conséquence Dépôt légal au RCS de EVRY
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/10/2023
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 27-29 Avenue Carnot 91300 Massy
    Bodacc C n°20230190, annonce n°7467
  • MODIFICATION 19/09/2023
    RCS d'Evry
    Dénomination : ELOGEN
    Adresse : 27-29 Avenue Carnot 91300 Massy
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20230180, annonce n°2141
  • TRANSFERT DE SIÈGE DANS LE DÉPARTEMENT
    11/09/2023
    Dénomination : ELOGEN
    Journal : semaine-ile-de-france.fr
    ELOGEN
    SAS au capital de 16 304 179,95€
    Siège social : 91940 LES ULIS
    8 avenue du Parana- ZA de Courtaboeuf
    413 598 558 RCS EVRY
    Par DAU du 8/9/23, le siège social a été transféré au 27-29 avenue Carnot 91300 Massy et les statuts ont été modifiés en conséquence. Dépôt légal au RCS d'Evry.
  • MODIFICATION 02/01/2023
    RCS d'Evry
    Dénomination : ELOGEN
    Capital : 16 304 179,95 €
    Adresse : ZA de Courtaboeuf 8 Avenue du Parana 91940 Les Ulis
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20230001, annonce n°2239
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    28/12/2022
    Dénomination : ELOGEN
    Journal : semaine-ile-de-france.fr
    ELOGEN
    SAS au capital de 8.554.179,95 €
    Siège social : ZA de Courtabœuf - 8 avenue de Parana - 91940 Les Ulis
    413 598 558 RCS EVRY
    Par DAU du 22/12/2022, le capital social a été augmenté de la somme de 7.750.000 € pour le porter à 16.304.179,95 €. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Dépôt légal au RCS d'Evry
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/07/2022
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : ZA de Courtaboeuf 8 Avenue du Parana 91940 Les Ulis
    Bodacc C n°20220128, annonce n°4785
  • MODIFICATION 03/07/2022
    RCS d'Evry
    Dénomination : ELOGEN
    Capital : 8 554 179,95 €
    Adresse : ZA de Courtaboeuf 8 Avenue du Parana 91940 Les Ulis
    Description : Modification survenue sur l'administration, le capital.
    Administration : Président : GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20220128, annonce n°2468
  • MODIFICATIONS MULTIPLES
    30/06/2022
    Dénomination : ELOGEN
    Journal : semaine-ile-de-france.fr
    ELOGEN
    SAS au capital de 4.713.655,65 €
    Siège social : ZA de Courtaboeuf 8 avenue de Parana - 91940 Les Ulis
    413 598 558 RCS EVRY
    Par DAU du 24/06/2022, il a été décidé de ne pas dissoudre la société conformément aux dispositions de l'article L.225-248 du code de commerce. Le capital social a été réduit de la somme de 4.659.475,70 € pour le ramener à 54.179,95 € et a été augmenté de la somme de 8.500.000 € pour le porter à 8.554.179,95 €. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Il a été pris acte de la fin du mandat de la société CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES, Commissaires aux comptes suppléant. Dépôt légal au RCS d'EVRY
  • MODIFICATION 10/10/2021
    RCS d'Evry
    Dénomination : ELOGEN
    Capital : 4 713 665,65 €
    Adresse : ZA de Courtaboeuf 8 Avenue du Parana 91940 Les Ulis
    Description : Modification survenue sur l'administration, le capital.
    Administration : Président : GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20210198, annonce n°2555
  • MODIFICATION AUTRE
    27/07/2021
    Dénomination : ELOGEN
    Journal : La Semaine de l'Ile-de-France
    ELOGEN
    Société par actions simplifiée
    au capital de 19 139 975 euros
    Siège social : 8 Avenue du Parana, ZA de Courtaboeuf - 91940 LES ULIS
    413 598 558 RCS EVRY
    AVIS DE PUBLICITE
    Aux termes du procès-verbal de l'Assemblée Générale mixte du 30 juin 2021 :
    - le capital a été augmenté de 7 950 000 euros en numéraire par émission de 1 590 000 actions nouvelles au profit d'un bénéficiaire dénommé, après suppression du droit préférentiel de souscription ;
    - le capital a été augmenté de 12 724 384.60 euros par incorporation au capital de la prime d'émission, de la prime d'apport et de la réserve sur bons de souscriptions d'actions ;
    - le capital a été réduit de 35 100 703.95 euros par imputation des pertes antérieures ;
    - Deloitte & Associés, 6 place de la pyramide - 92908 PARIS LA DEFENSE CEDEX, commissaire aux comptes titulaire, a été remplacé par Ernst &Young et Associés, Tour First - TSA14444 - 92037 PARIS LA DEFENSE CEDEX, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit pour une durée venant à expiration à l'issue de l'assemblée appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2021 ;
    - BEAS, 6 place de la pyramide - 92908 PARIS LA DEFENSE CEDEX, commissaire aux comptes suppléant, a été remplacé par CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES, 19 rue Clément Marot - 75008 PARIS, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit pour une durée venant à expiration à l'issue de l'assemblée appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2021.
    L'article 7 “Capital social” des statuts a été modifié :
    Le capital anciennement fixé à 19 139 975 euros est désormais fixé à 4 713 655.65 euros, divisé en 5 417 995 actions de 0.87 euros de valeur nominale chacune, entièrement souscrites et libérées.
    Mention sera faite au RCS de EVRY
  • MODIFICATION 16/02/2021
    RCS d'Evry
    Dénomination : ELOGEN
    Adresse : ZA de Courtaboeuf 8 Avenue du Parana 91940 Les Ulis
    Description : Modification survenue sur l'administration, la dénomination.
    Administration : Président : GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20210032, annonce n°3031
  • MODIFICATION 29/12/2020
    RCS d'Evry
    Dénomination : AREVA H2Gen
    Adresse : ZA de Courtaboeuf 8 Avenue du Parana 91940 Les Ulis
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ ; Directeur général : Pewinski Pascal Michel Alexandre ; Président du comité de surveillance : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE ; Membre du comité de surveillance : Gugenheim Michel ; Membre du comité de surveillance : de l' Estang du Rusquec Vianney ; Membre du comité de surveillance : Loiseau Michel ; Membre du comité de surveillance : Merere Karine ; Membre du comité de surveillance : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20200252, annonce n°3819
  • MODIFICATION 29/12/2020
    RCS d'Evry
    Dénomination : AREVA H2Gen
    Adresse : ZA de Courtaboeuf 8 Avenue du Parana 91940 Les Ulis
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GAZTRANSPORT ET TECHNIGAZ ; Président du comité de surveillance : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE ; Membre du comité de surveillance : Gugenheim Michel ; Membre du comité de surveillance : de l' Estang du Rusquec Vianney ; Membre du comité de surveillance : Loiseau Michel ; Membre du comité de surveillance : Merere Karine ; Membre du comité de surveillance : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20200252, annonce n°3820
  • MODIFICATION 18/12/2020
    RCS d'Evry
    Dénomination : AREVA H2Gen
    Capital : 19 139 975,00 €
    Adresse : ZA de Courtaboeuf 8 Avenue du Parana 91940 Les Ulis
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20200246, annonce n°2503
  • MODIFICATION 22/10/2020
    RCS d'Evry
    Dénomination : AREVA H2Gen
    Adresse : ZA de Courtaboeuf 8 Avenue du Parana 91940 Les Ulis
    Description : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
    Administration : Membre du comité de surveillance : Gugenheim Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS ; Directeur général : Pewinski Pascal Michel Alexandre ; Président du comité de surveillance : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE ; Membre du comité de surveillance : de l' Estang du Rusquec Vianney ; Membre du comité de surveillance : Loiseau Michel ; Membre du comité de surveillance : Merere Karine ; Président : Brunet Florent ; Membre du comité de surveillance : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
    Bodacc B n°20200206, annonce n°4826
  • MODIFICATION 07/10/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : AREVA H2Gen
    Capital : 2 082 330,00 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Gugenheim, Michel Olivier Bernard Edouard ; nomination du Président : Brunet, Florent ; Président du comité de surveillance partant : Soulie, Philippe Christian Michel ; modification du Président du comité de surveillance AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE ; nomination du Membre du comité de surveillance : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
    Bodacc B n°20200195, annonce n°414
  • MODIFICATION 27/12/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : AREVA H2Gen
    Capital : 2 082 330,00 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Président du comité de surveillance Soulie, Philippe Christian Michel ; modification du Membre du comité de surveillance De L' Estang Du Rusquec, Vianney
    Bodacc B n°20190249, annonce n°2253
  • MODIFICATION 15/12/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : AREVA H2Gen
    Capital : 2 082 330,00 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Membre du comité de surveillance : Loiseau, Michel ; nomination du Membre du comité de surveillance : Merere, Karine ; nomination du Membre du comité de surveillance : AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE ; Membre du comité de surveillance partant : Varet, Anne Natacha ; Membre du comité de surveillance partant : Wagner, Alexandre
    Bodacc B n°20190241, annonce n°1086
  • MODIFICATION 09/07/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : AREVA H2Gen
    Capital : 2 082 330,00 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Loiseau, Michel Philippe ; nomination du Président : Gugenheim, Michel Olivier Bernard Edouard ; Membre du comité de surveillance partant : Loiseau, Michel Philippe
    Bodacc B n°20190130, annonce n°2127
  • MODIFICATION 27/04/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : AREVA H2Gen
    Capital : 2 082 330,00 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Membre du comité de surveillance partant : Stremsdoerfer, Benjamin ; nomination du Membre du comité de surveillance : Wagner, Alexandre
    Bodacc B n°20180082, annonce n°1137
  • MODIFICATION 05/07/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : AREVA H2Gen
    Capital : 2 082 330,00 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20170127, annonce n°973
  • MODIFICATION 13/06/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : AREVA H2Gen
    Capital : 2 051 660,00 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Dufau-Sansot, Cyril, nomination du Président : Loiseau, Michel Philippe, nomination du Directeur général : Pewinski, Pascal Michel Alexandre
    Bodacc B n°20170111, annonce n°2256
  • MODIFICATION 19/02/2017
    RCS de Paris
    Dénomination : AREVA H2Gen
    Capital : 2 051 660,00 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Président du comité de surveillance De L' Estang Du Rusquec, Vianney, Membre du comité de surveillance partant : Mcloughlin, Christopher Hollis, Membre du comité de surveillance partant : Moussavi, Seyed Mehdi, nomination du Membre du comité de surveillance : Loiseau, Michel Philippe, nomination du Membre du comité de surveillance : Soulie, Philippe Christian Michel
    Bodacc B n°20170035, annonce n°751
  • MODIFICATION 21/07/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : AREVA H2Gen
    Capital : 2 051 660,00 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : AUDIT, CONSEILS ET INFORMATIQUE, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES, Commissaire aux comptes suppléant partant : VAL AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
    Bodacc B n°20160142, annonce n°890
  • MODIFICATION 03/04/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : AREVA H2Gen
    Capital : 2 051 660,00 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Membre du comité de surveillance partant : Simon, Laurent, nomination du Membre du comité de surveillance : Gugenheim, Michel
    Bodacc B n°20160066, annonce n°2727
  • MODIFICATION 05/02/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : AREVA H2Gen
    Capital : 2 051 660,00 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : SMART ENERGIES, nomination du Président : Dufau-Sansot, Cyril
    Bodacc B n°20160025, annonce n°1106
  • MODIFICATION 21/08/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : AREVA H2Gen
    Capital : 2 051 660,00 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Gugenheim, Michel, nomination du Président : SMART ENERGIES
    Bodacc B n°20150159, annonce n°907
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Bodacc C n°20150067, annonce n°8697
  • MODIFICATION 17/07/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : AREVA H2Gen
    Capital : 2 051 660,00 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Membre du comité de surveillance partant : Gosset, Jerome Jacques, nomination du Membre du comité de surveillance : Moussavi, Seyed Mehdi
    Bodacc B n°20150135, annonce n°779
  • MODIFICATION 03/10/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : AREVA H2Gen
    Capital : 2 051 660,00 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur la dénomination
    Bodacc B n°20140190, annonce n°1177
  • MODIFICATION 04/07/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : CETH²
    Capital : 2 051 660,00 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
    Administration : nomination du Membre du comité de surveillance : Stremsdoerfer, Benjamin, nomination du Membre du comité de surveillance : Gosset, Jerome Jacques, nomination du Membre du comité de surveillance : Mcloughlin, Christopher Hollis, nomination du Membre du comité de surveillance : Varet, Anne Natacha
    Bodacc B n°20140127, annonce n°948
  • VENTE 19/06/2014
    RCS de Paris
    Adresse : 20 rue Quentin Bauchart 75008 Paris 08
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par apport au montant évalué à 3499963,39 Euros.
    Ancien propriétaire : AREVA Stockage d'Energie
    Bodacc A n°20140116, annonce n°124
  • MODIFICATION 13/04/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : CETH²
    Capital : 775 000,00 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur la forme juridique et l'administration
    Administration : modification du Président Gugenheim, Michel, Membre du directoire partant : Aupretre, Fabien, Vice-Président et Membre du conseil de surveillance partant : Etievant, Dominique Pierre Marie, Membre du conseil de surveillance partant : Dona Dalle Rose, Francesco Luigi Maria, Membre du conseil de surveillance partant : Millet, Pierre, Membre du conseil de surveillance partant : Pierre, Bernard, modification du Membre du comité de surveillance Simon, Laurent, nomination du Membre du comité de surveillance : De L' Estang Du Rusquec, Vianney
    Bodacc B n°20140073, annonce n°612
  • MODIFICATION 25/03/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : CETH²
    Capital : 775 000,00 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (diminution)
    Bodacc B n°20140059, annonce n°853
  • MODIFICATION 23/08/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : CETH²
    Capital : 1 234 836,90 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20130162, annonce n°1993
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Bodacc C n°20120063, annonce n°6851
  • MODIFICATION 24/07/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : CETH²
    Capital : 617 418,45 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20120141, annonce n°1451
  • MODIFICATION 08/04/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : CETH²
    Capital : 68 602,05 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Membre du conseil de surveillance : Millet, Pierre
    Bodacc B n°20120070, annonce n°972
  • MODIFICATION 08/04/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : CETH²
    Capital : 68 602,05 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil de surveillance partant : Amizet, Didier Pascal, nomination du Président du conseil de surveillance : Simon, Laurent, Membre du conseil de surveillance partant : Goubert, nom d'usage : Motte, Isabelle Lea Louise, nomination du Membre du conseil de surveillance : Pierre, Bernard
    Bodacc B n°20120070, annonce n°973
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/11/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Bodacc C n°20110084, annonce n°7972
  • MODIFICATION 06/11/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : CETH²
    Capital : 68 602,05 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Membre du conseil de surveillance partant : Ladreit De Lacharriere, Paul Louis Marie, nomination du Membre du conseil de surveillance : Goubert, nom d'usage : Motte, Isabelle Lea Louise
    Bodacc B n°20110215, annonce n°1334
  • MODIFICATION 02/02/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : CETH²
    Capital : 68 602,05 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Vice-Président et Membre du conseil de surveillance Etievant, Dominique Pierre Marie
    Bodacc B n°20110023, annonce n°2146
  • MODIFICATION 02/02/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : CETH²
    Capital : 68 602,05 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Membre du Directoire partant : Morand, Pascal François Jean, nomination du Membre du Directoire : Aupretre, Fabien Samuel Dominique
    Bodacc B n°20110023, annonce n°2145
  • MODIFICATION 02/02/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : CETH²
    Capital : 68 602,05 €
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Président du Directoire : Gugenheim, Michel Olivier Bernard Edouard, modification du Membre du Directoire Morand, Pascal François Jean, Vice-Président du conseil de surveillance partant : Etievant, Claude Marie Pierre Charles, Membre du conseil de surveillance partant : Goubert, nom d'usage : Motte, Isabelle Lea Louise
    Bodacc B n°20110023, annonce n°2144
  • IMMATRICULATION 22/10/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : CETH²
    Adresse : 20 rue Quentin-Bauchart 75008 Paris
    Bodacc A n°20100206, annonce n°739
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2010
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : route de Nozay - Innov'Valley Entreprises - Bâtiment Do 91460 Marcoussis
    Bodacc C n°20100023, annonce n°10615
  • MODIFICATION 11/04/2010
    RCS d'Evry
    Dénomination : COMPAGNIE EUROPEENNE DES TECHNOLOGIES DE L'HYDROGENE
    Description : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
    Administration : Directeur général unique : MORAND Pascal François Jean modification le 30 Mars 2010 Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT, CONSEILS ET INFORMATIQUE en fonction le 08 Mars 2010 Commissaire aux comptes suppléant : VAL AUDIT en fonction le 08 Mars 2010 Membre du conseil de surveillance : LADREIT DE LACHARRIERE Paul Louis Marie en fonction le 30 Mars 2010 Membre du conseil de surveillance : GOUBERT Isabelle Léa Louise en fonction le 30 Mars 2010 Membre du conseil de surveillance : DONA DALLE ROSE Francesco Luigi Maria en fonction le 30 Mars 2010 Président du conseil de surveillance : AMIZET Didier Pascal en fonction le 30 Mars 2010 Vice président du conseil de surveillance : ETIEVANT Claude Marie Pierre Charles en fonction le 30 Mars 2010 Membre du conseil de surveillance : ETIEVANT Dominique Pierre Marie en fonction le 30 Mars 2010
    Bodacc B n°20100070, annonce n°2190
  • MODIFICATION 18/03/2010
    RCS d'Evry
    Dénomination : COMPAGNIE EUROPEENNE DES TECHNOLOGIES DE L'HYDROGENE
    Capital : 68 602,05 €
    Description : Modification du capital. Modification de représentant.
    Administration : Gérant : MORAND Pascal François Jean modification le 08 Mars 2010 Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT, CONSEILS ET INFORMATIQUE en fonction le 08 Mars 2010 Commissaire aux comptes suppléant : VAL AUDIT en fonction le 08 Mars 2010
    Bodacc B n°20100054, annonce n°1670
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/12/2009
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : route de Nozay - Innov'Valley Entreprises - Bâtiment Do 91460 Marcoussis
    Bodacc C n°20090101, annonce n°7934
  • MODIFICATION 07/07/2009
    RCS d'Evry
    Dénomination : COMPAGNIE EUROPEENNE DES TECHNOLOGIES DE L'HYDROGENE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Co-gérant : ETIEVANT Claude Marie Pierre Charles modification le 29 Juin 2009. Co-gérant : MORAND Pascal François Jean en fonction le 29 Juin 2009.
    Bodacc B n°20090128, annonce n°2556
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/10/2008
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Innov'Valley Entreprises -, route de Nozay - Bâtiment Do 91460 Marcoussis
    Bodacc C n°20080082, annonce n°7419

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  • Objet : Dans le cadre du projet PACAERO, il va être réalisé un grand nombre d'essais d'endurances sur des stacks piles à combustible à l'échelle d'une dizaine de kW pour l'ensemble des bancs de vieillissement. Afin de limiter les quantités de stockage et les rota

    Montant : 442 300,00 € · Notifié le : 17/04/2020 · Durée : 9 mois

    Acheteur : INPT INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

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Labels et certificats de CETH ELOGEN

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2023 (sur 100) : 54
Mesures de correction nécessaires
Année 2023
Note 54
Écart rémunération (sur 40) 31
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Contentieux juridique de CETH ELOGEN

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Marques déposées par CETH ELOGEN

  • ELONLINE
    Enregistrée le 02/06/2023
    Expire le 02/06/2033
    Classes : 07 , 09 , 11 , 37 , 42
    Numéro : FR4966359
    Demande publiée
  • ELOGEN
    Enregistrée le 11/12/2020
    Expire le 11/12/2030
    Classes : 06 , 07 , 09 , 11 , 37 , 40 , 42
    Numéro : FR4711352
    Marque enregistrée
  • GENHY ONE ELECTROLYSES WITH PEM TECHNOLOGY
    Enregistrée le 27/02/2006
    Expire le 27/02/2016
    Classes : 09 , 41 , 42
    Numéro : FR3412736
    Marque expirée

Brevets déposés par CETH ELOGEN

  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA PRODUCTION D'HYDROGENE PAR OXYDATION PARTIELLE DE CARBURANTS HYDROCARBONES
    Enregistré le 07/02/2001
    Expiré le 24/02/2011
    Numéro : FR0101673
    Dossier définitivement rejeté
  • STRUCTURES COMPOSITES DE MEMBRANES SELECTIVEMENT PERMEABLES A L'HYDROGENE ET PROCESSEURS DE GAZ COMBUSTIBLES EN FAISANT USAGE
    Enregistré le 19/02/2001
    Expiré le 26/02/2021
    Numéro : FR0102219
    Expiré
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE PRODUCTION D'UN GAZ RICHE EN HYDROGENE PAR PYROLYSE THERMIQUE D'HYDROCARBURES
    Enregistré le 17/07/2001
    Expiré le 30/06/2011
    Numéro : FR0109635
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'UNE MEMBRANE D'EXTRACTION SUR UN SUPPORT
    Enregistré le 11/08/2003
    Expiré le 31/08/2021
    Numéro : FR0309812
    Déchu
  • SYSTEME ETAGE DE PRODUCTION D'HYDROGENE PURIFIE, A PARTIR D'UN MELANGE GAZEUX REACTIONNEL COMPRENANT UN COMPOSE HYDROCARBONE
    Enregistré le 06/08/2004
    Expiré le 31/08/2021
    Numéro : FR0408731
    Déchu
  • PROCEDE D'ELECTRODEPOSITION D'UN METAL POUR L'OBTENTION DE CELLULES A ELECTRODES-ELECTROLYTE POLYMERE SOLIDE
    Enregistré le 20/12/2004
    Expiré le 31/12/2021
    Numéro : FR0413586
    Déchu
  • PROCEDE ET EQUIPEMENT POUR PRODUIRE DE L'HYDROGENE A PARTIR DE L'ENERGIE SOLAIRE.
    Enregistré le 26/12/2005
    Expiré le 19/12/2017
    Numéro : FR0513403
    Dossier déchu
  • INSTALLATION DE PRODUCTION D'HYDROGENE PAR ELECTROLYSE DE L'EAU.
    Enregistré le 21/02/2008
    Expiré le 25/02/2023
    Numéro : FR0800931
  • INSTALLATION DE PRODUCTION D'HYDROGENE A HAUTE DISPONIBILITE PAR ELECTROLYSE D'EAU
    Enregistré le 28/05/2010
    Expiré le 02/12/2012
    Numéro : FR1002265
    Rejeté
  • INSTALLATION DE PRODUCTION D'HYDROGENE AMELIOREE
    Enregistré le 28/08/2009
    Expiré le 31/08/2021
    Numéro : FR0904096
    Déchu
  • INSTALLATION DE PRODUCTION D'HYDROGENE A HAUTE DISPONIBILITE PAR ELECTROLYSE D'EAU.
    Enregistré le 16/06/2010
    Expiré le 30/06/2023
    Numéro : FR1002544
  • REACTEUR ELECTROCHIMIQUE
    Enregistré le 03/12/2013
    Expiré le 29/12/2022
    Numéro : FR1362036
  • JOINT POUR PILE D'ELECTROLYSEUR ET PILE D'ELECTROLYSEUR EQUIPEE D'UN TEL JOINT
    Enregistré le 11/07/2013
    Expiré le 28/07/2023
    Numéro : FR1356828
  • ENTRETOISE D'ELECTROLYSEUR ET ELECTROLYSEUR EQUIPE D'UNE TELLE ENTRETOISE
    Enregistré le 14/02/2017
    Expiré le 25/02/2023
    Numéro : FR1751195
  • PROCEDE DE CARACTERISATION MULTIPHYSIQUE D'EMPILEMENTS DE CELLULES ELECTROCHIMIQUES OU PHOTO-ELECTROCHIMIQUES
    Enregistré le 12/03/2018
    Expiré le 23/12/2023
    Numéro : FR1870272
  • ENTRETOISE D'ELECTROLYSEUR ET ELECTROLYSEUR EQUIPE D'UNE TELLE ENTRETOISE
    Enregistré le 14/02/2017
    Expiré le 22/02/2020
    Numéro : FR1751195

Dessins déposés par CETH ELOGEN

  • Electrolyseur
    Enregistré le 03/03/2006
    Expiré le 03/03/2011
    Numéro : FR061252

Procédures collectives de CETH ELOGEN

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.