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Mise à jour RCS : le 18/09/2021 Mise à jour INSEE : le 17/09/2021

CUSSINET

487 462 855

Adresse :

6 RUE DES FORGES 03330 BELLENAVES

Activité :

Agences immobilières

Effectif :

Entre 1 et 2 salariés (donnée 2018)

Création :

15/12/2005

Dirigeant :

Jean-Claude CUSSINET
  • Actionnaires
  • Valeur des actions
  • Droits de vote
VOIR LES STATUTS

Informations Juridiques de CUSSINET

SIREN : 487 462 855
SIRET (siège) : 487 462 855 00023
Forme juridique : EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
TVA intracommunautaire : FR87487462855
Numéro RCS : 487 462 855 R.C.S. Cusset
Capital social : 3 000,00 €
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2021
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CUSSET, le 15/12/2005)
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Activité de la société CUSSINET

Activité principale déclarée :
Agence immobilière, négociation de toutes transactions immobilières et de fonds de commerce
Code NAF ou APE :
Agences immobilières (68.31Z)
Domaine d’activité :
Activités immobilières

Comment contacter CUSSINET ?

Téléphone : Non renseigné
Email : Non renseigné
Site Internet : Non renseigné
Adresse complète : 6 RUE DES FORGES
03330 BELLENAVES

Finances de CUSSINET

Dirigeants de l'entreprise CUSSINET

Établissements de CUSSINET

  • Siège
    SIRET : 487 462 855 00023 Créé le 22/10/2007 6 RUE DES FORGES 03330 BELLENAVES Même activité que l'entreprise En activité
  • SIRET : 487 462 855 00049 Créé le 28/09/2020 2 PL SAINT NICOLAS 03140 CHANTELLE Même activité que l'entreprise En activité
  • SIRET : 487 462 855 00031 Créé le 01/08/2010 ET PLACE DE LA MAIRIE 2 CHE DU MOULIN BARON 03140 CHANTELLE Même activité que l'entreprise Fermé depuis le 28/09/2020 et transféré vers un autre établissement
  • SIRET : 487 462 855 00015 Créé le 15/12/2005 LES CONTAMINES 03140 ETROUSSAT Activité distincte : Agences immobilières (70.3A) Fermé depuis le 22/10/2007 et transféré vers un autre établissement

Convention collective de CUSSINET

Immobilier

-

IDCC 1527

Nous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que CUSSINET applique soit différente.

Annonces BODACC de CUSSINET

DÉPÔT DES COMPTES

2021-08-26

RCS de Cusset

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de cloture : 2020-12-31

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

DÉPÔT DES COMPTES

2020-09-09

RCS de Cusset

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de cloture : 2019-12-31

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

DÉPÔT DES COMPTES

2019-10-20

RCS de Cusset

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de cloture : 2018-12-31

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

DÉPÔT DES COMPTES

2019-07-04

RCS de Cusset

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de cloture : 2017-12-31

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

DÉPÔT DES COMPTES

2015-12-23

RCS de Cusset

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de cloture : 2014-12-31

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

VENTE

2011-04-30

RCS de Cusset

VENTE

2011-04-14

RCS de Cusset

MODIFICATION

2008-02-06

RCS de Cusset

Dénomination : CUSSINET

Adresse : 6 rue des Forges 03330 Bellenaves

Description : Modification survenue sur le nom commercial et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Documents Juridiques de CUSSINET

- Procès-verbal d'assemblée : Transfert du siège au 6 rue de Forges 03330 BELLENAVES - Procès-verbal d'assemblée : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social - Statuts mis à jour

03/12/2007

- Acte notarié : Constitution

15/12/2005

Comptes annuels de CUSSINET

Comptes sociaux 2020

18/08/2021

Comptes sociaux 2019

02/09/2020

Comptes sociaux 2018

09/10/2019

Comptes sociaux 2017

26/06/2019

Comptes sociaux 2014

11/12/2015

Comptes sociaux 2011

21/06/2012

Comptes sociaux 2010

04/08/2011

Comptes sociaux 2009

04/06/2010

Comptes sociaux 2008

28/07/2009

Comptes sociaux 2007

25/07/2008

Comptes sociaux 2006

17/07/2007

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CUSSINET

Bénéficiaire direct JEAN-CLAUDE CUSSINET 63 ans - 06/1958
depuis le 26/02/2019
100 % des parts

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