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Mise à jour RCS : le 13/12/2024 Mise à jour RNE : le 13/12/2024 Mise à jour INSEE : le 12/12/2024

EEXPWAY

433 418 787 · Active
Adresse : 4 A RUE DES BUTTES, 35510 CESSON-SEVIGNE
Activité : Programmation informatique
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 19/10/2000
Dirigeants : Do Couto Rui , Bouillon Yves , Le Roux Regis , Badefort Bernard , Revol Fabrice

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Informations juridiques de EEXPWAY

SIREN : 433 418 787
SIRET (siège) : 433 418 787 00084
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA: FR85433418787
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de RENNES , le 08/11/2000 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 08/11/2000)
Numéro RCS : 433 418 787 R.C.S. Rennes
Capital social : 442 306,95 €

Avis de situation SIRENE

Extrait INPI

Activité de EEXPWAY

Activité principale déclarée : Conception commercialisation concession de licence de tous logiciels et systèmes informatiques activité d'études conseils assistance et formation dans le domaine informatique
Code NAF ou APE : 62.01Z (Programmation informatique)
Domaine d’activité : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2024

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Etablissements de l'entreprise EEXPWAY

  • Siège

    En activité

    433 418 787 00084
    Adresse : 4 A RUE DES BUTTES 35510 CESSON-SEVIGNE
    Date de création : 07/10/2020
  • Établissement secondaire

    En activité

    433 418 787 00100
    Adresse : 1-3 1 ESP DU FONCET 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
    Date de création : 01/10/2022
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 418 787 00092
    Adresse : 13 RUE CAMILLE DESMOULINS 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
    Date de création : 18/01/2022
    Date de clôture : 01/10/2022 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 418 787 00076
    Adresse : 15 RUE COGNACQ-JAY 75007 PARIS
    Date de création : 01/06/2019
    Date de clôture : 18/01/2022 et transféré vers d'autres établissements
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 418 787 00068
    Adresse : 11 RUE DE CHATEAUDUN 75009 PARIS
    Date de création : 11/07/2018
    Date de clôture : 01/06/2019 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 418 787 00050
    Adresse : 44 RUE LA FAYETTE 75009 PARIS
    Date de création : 01/07/2012
    Date de clôture : 11/07/2018 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 418 787 00043
    Adresse : 23 RUE LOUIS LE GRAND 75002 PARIS
    Date de création : 01/02/2006
    Date de clôture : 01/07/2012 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 418 787 00035
    Adresse : LE CRYSTALIDE-POLE FARMAN 8 B RUE GABRIEL VOISIN 51100 REIMS
    Date de création : 27/05/2004
    Date de clôture : 01/01/2008 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 418 787 00027
    Adresse : 17 RUE DU PONT AUX CHOUX 75003 PARIS
    Date de création : 01/01/2002
    Date de clôture : 01/02/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres activités de réalisation de logiciels (72.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 418 787 00019
    Adresse : 16 RUE VAUTHIER LE NOIR 51100 REIMS
    Date de création : 19/10/2000
    Date de clôture : 27/05/2004 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres activités de réalisation de logiciels (72.2C)

Etablissements de l'entreprise EEXPWAY

Finances de EEXPWAY

Performance 2022 2021 2020 2018
Chiffre d'affaires (€) 2,46M 1,15M 772K
Marge brute (€) 2,61M 1,18M 1,05M
EBITDA - EBE (€) 940K -418K -1,84M
Résultat d'exploitation (€) 930K -524K -2,3M
Résultat net (€) 1,03M -357K -2,08M -3,16M
Croissance 2022 2021 2020 2018
Taux de croissance du CA (%) 114 49 -53,9
Taux de marge brute (%) 106 103 136
Taux de marge d'EBITDA (%) 38,1 -36,4 -238
Taux de marge opérationnelle (%) 37,8 -45,6 -298
Gestion BFR 2022 2021 2020 2018
BFR (€) -646K -1,17M -1,32M -1,9M
BFR exploitation (€) 28,1K -363K -33,1K -938K
BFR hors exploitation (€) -674K -809K -1,28M -963K
BFR (j de CA) -95,7 -372 -623
BFR exploitation (j de CA) 4,2 -115 -15,7
BFR hors exploitation (j de CA) -99,9 -257 -607
Délai de paiement clients (j) 181 268 481
Délai de paiement fournisseurs (j) 736 992 404
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0
Autonomie financière 2022 2021 2020 2018
Capacité d'autofinancement (€) 1,15M -195K -1,4M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 46,7 -16,9 -181
Fonds de roulement net global (€) -337K -1,13M -1,27M -1,03M
Couverture du BFR 0,5 1 1 0,5
Trésorerie (€) 298K 46,1K 44,4K 857K
Dettes financières (€) 9,71M 9,83M 9,4M 5,09M
Capacité de remboursement 8,2 -50,2 -6,7
Ratio d'endettement (Gearing) -0,9 -0,8 -0,8 -0,8
Autonomie financière (%) -497 -743 -764 -134
Taux de levier (DFN/EBITDA) 10 -23,4 -5,1
Solvabilité 2022 2021 2020 2018
État des dettes à 1 an au plus (€) 2,01M 12,4M 1,05M 6,34M
Liquidité générale 1 0,1 1,3 0,4
Couverture des dettes 0 0 0 0,3
Fonds propres (€) -10,7M -11,7M -11,4M -5,31M
Rentabilité 2022 2021 2020 2018
Marge nette (%) 41,7 -31 -270
Rentabilité sur fonds propres (%) -9,6 3 18,3
Rentabilité économique (%) 47,8 -22,6 -140
Valeur ajoutée (€) 1,82M 673K -196K
Valeur ajoutée / CA (%) 73,7 58,5 -25,4
Structure d'activité 2022 2021 2020 2018
Salaires et charges sociales (€) 934K 1,39M 1,94M
Salaires / CA (%) 37,9 121 251
Impôts et taxes (€) 27,2K 24,1K 43,7K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 1,95M 859K 0

Dirigeants et représentants de EEXPWAY

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de EEXPWAY

Les données liées aux bénéficiaires effectifs font l'objet d'une habilitation depuis le 31/07/2024.

Vous pouvez effectuer une demande sur https://www.pappers.fr/acces-beneficiaires-effectifs

Documents juridiques de EEXPWAY

    • Document inconnu
    21/06/2024
    • Document inconnu
    19/06/2024
    • Document inconnu
    03/07/2023
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    22/09/2021
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    27/10/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement de la dénomination sociale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    26/10/2020
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    30/09/2019
    • Procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    27/06/2019
    • Acte
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    19/04/2019
    • Acte
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    19/04/2019
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    26/10/2018
    • Extrait de procès-verbal
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Délégation de pouvoir
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Réduction du capital social
      • Décision d'augmentation
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    03/09/2018
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Réduction du capital social
      • Décision d'augmentation
      • Délégation de pouvoir
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    03/09/2018
    • Lettre
      • Démission pour ordre
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Autorisation d'augmentation de capital
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    01/02/2018
    • Lettre
      • Démission pour ordre
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Autorisation d'augmentation de capital
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    01/02/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Emission d'emprunt obligataire
      • Autorisation d'augmentation de capital - Délégation de compétence au Conseil d'Administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    01/12/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Emission d'emprunt obligataire
      • Autorisation d'augmentation de capital - Délégation de compétence au Conseil d'Administration
      • Autorisation d'augmentation de capital
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    01/12/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Nomination de représentant permanent
    • Statuts mis à jour
    15/11/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision d'augmentation
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    14/10/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision d'augmentation
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    14/10/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision d'augmentation
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    14/10/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision d'augmentation
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    14/10/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Décision de réduction
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    01/07/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Décision de réduction
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    01/07/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Décision de réduction
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    01/07/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision de réduction
    05/04/2016
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
    14/08/2015
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
    12/08/2015
    • Acte
      • Changement de représentant permanent
    29/04/2013
    • Extrait de procès-verbal
      • Transfert du siège social 23 r Louis le Grand 75002 Paris
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    26/09/2012
    • Extrait de procès-verbal
      • Transfert du siège social 23 r Louis le Grand 75002 Paris
    • Statuts mis à jour
    26/09/2012
    • Extrait de procès-verbal
      • Transfert du siège social 23 r Louis le Grand 75002 Paris
    • Statuts mis à jour
    26/09/2012
    • Extrait de procès-verbal
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    06/07/2009
    • Extrait de procès-verbal
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    06/07/2009
    • Certificat
      • Attestation bancaire
      • Divers
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission(s) d'administrateur(s) révocation
      • Décision d'augmentation
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Décision de réduction
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Réduction du capital social
      • Augmentation du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    11/02/2009
    • Extrait de procès-verbal
      • Augmentation du capital social
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
      • Décision d'augmentation
    • Statuts mis à jour
    29/07/2008
    • Extrait de procès-verbal
      • Décision d'augmentation
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    29/07/2008
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
      • Augmentation du capital social
      • Décision d'augmentation
    • Statuts mis à jour
    29/07/2008
    • Extrait de procès-verbal
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    12/03/2008
    • Acte
      • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Divers
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission de président du conseil de surveillance
      • Cumul des fonctions de président et directeur général
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Changement du système d'organisation
      • Démission de président du directoire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
      • Divers
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur LE CRYSTALIDE-POLE TECH.FARMAN 8BIS, RUE GABRIEL VOISIN 51100 REIMS
    • Statuts mis à jour
    20/02/2008
    • Divers
      • ORDONNANCE DU PRESIDENT 25/09/2007 Désignation d'un commissaire aux avantages parti- culiers
    26/09/2007
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • démission de M Olivier DHOTEL
    13/07/2007
    • Divers
      • ATTESTATION BANCAIRE 07/05/2007
      • STATUTS A JOUR 04/05/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
      • constatation de la réalisation définitive de l'augmentation decapital modification statutaire
    15/06/2007
    • Divers
      • ATTESTATION BANCAIRE 30/03/2007
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE DU DIRECTOIRE 29/03/2007 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) constatation de la réalisation définitive de l'augmentation decapital résultant de l'exercice d'une partie des BSA D1 attachésaux
      • constatation de la réalisation définitive de l'augmentation decapital résultantde l'exercice d'une partie des BSA D1 attachésaux actions de préférence de cat.
      • STATUTS A JOUR 29/03/2007
    13/06/2007
    • Divers
      • ATTESTATION BANCAIRE 16/11/2006
      • STATUTS A JOUR 15/09/2006 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nouveau capital : 3 151 249.50 Euros
    15/01/2007
    • Divers
      • ATTESTATION 12/06/2006 CERTIFICAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
      • Augmentation du capital social
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE DU DIRECTOIRE 16/06/2006 CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L'AUGMENTATION DECAPITAL DECIDEE PAR L'ASSEMBLEE GLE DU 31.05.2006
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 31/05/2006
      • STATUTS A JOUR 16/06/2006
      • ATTESTATION BANCAIRE 22/06/2006
    21/09/2006
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • CHANGEMENT PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
    28/08/2006
    • Divers
      • RAPPORT 30/05/2006 RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX AVANTAGES PARTICULIERS
    20/06/2006
    • Divers
      • ORDONNANCE DU PRESIDENT 04/05/2006 NOMINATION COMMISSAIRE AUX AVANTAGES PARTICULIERS
    04/05/2006
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE CDC ENTREPRISES INNOVATION ADMINISTRATEUR
    03/02/2006
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE DU DIRECTOIRE 30/06/2005 CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L'AUGMENTATION DECAPITAL
      • Augmentation du capital social
      • ATTESTATION 30/06/2005 CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE
      • STATUTS A JOUR 30/06/2005 CES PIECES ONT ETE DEPOSEE AU GREFFE LE 13.09.2005
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 27/05/2004 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
      • ATTESTATION BANCAIRE 11/07/2005
    14/09/2005
    • Divers
      • STATUTS A JOUR 28/06/2005 CES PIECES ONT ETE DEPOSEE AU GREFFE LE 13.09.2005
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 28/06/2005 CONVERSION D'ACTIONS EN ACTIONS DE PREFERENCE MODIFICATIONSSTATUTAIRES
    14/09/2005
    • Divers
      • RAPPORT 16/06/2005 RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX AVANTAGES PARTICULIERS
    20/06/2005
    • Divers
      • ORDONNANCE DU PRESIDENT 07/06/2005 NOMINATION COMMISSAIRE AUX AVANTAGES PARTICULIERS
    08/06/2005
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 30/12/2004 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
      • Augmentation du capital social
      • ATTESTATION BANCAIRE 18/01/2005
      • STATUTS A JOUR 30/12/2004
    25/02/2005
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • CHANGEMENT PRESIDENT DU DIRECTOIRE
    01/12/2004
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE DU DIRECTOIRE 30/06/2004 CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L'AUGMENTATION DECAPITAL DECIDEE PAR L'AGM DU 27.05.2004
    09/09/2004
    • Divers
      • NOMINATION DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
      • MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 27/05/2004 TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
      • STATUTS A JOUR 27/05/2004
    27/08/2004
    • Divers
      • ATTESTATION BANCAIRE 14/04/2004
      • STATUTS A JOUR 27/01/2004
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE DU DIRECTOIRE 27/01/2004 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • COOPTATION D'UN NOUVEAU MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCECHANGEMENT PRESIDENT DUCONSEIL DE SURVEILLANCE
    26/05/2004
    • Divers
      • RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 19/05/2004 RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX AVANTAGES PARTICULIERS
    25/05/2004
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • DEMISSION DE MADAME Christine BONNAL membre du Directoire
    24/05/2004
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • NOMINATION DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DEMISSION VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANC
    06/05/2004
    • Divers
      • ORDONNANCE DU PRESIDENT 13/04/2004 NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX AVANTAGES PARTI- CULIERS
    22/04/2004
    • Divers
      • ATTESTATION BANCAIRE 31/07/2003
      • AUTORISATION DONNEE AU DIRECTOIRE
      • STATUTS A JOUR 31/07/2003
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE DU DIRECTOIRE 31/07/2003 CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L'AUGMENTATION DECAPITAL
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 25/07/2003 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) AUTORISATION DONNEE AU DIRECTOIRE
    02/01/2004
    • Divers
      • STATUTS A JOUR 26/02/2003
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE DU DIRECTOIRE 26/02/2003 CONSTATATION DE LA CLOTURE DE LA PERIODE DE SOUSCRIPTION -CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L'AUGMENTATION DECAPITAL
      • RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 24/01/2003
      • Augmentation du capital social
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 10/02/2003 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
      • ATTESTATION BANCAIRE 25/02/2003
      • RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 26/02/2003
    27/05/2003
    • Divers
      • TRANSFORMATION EN SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCENOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
      • ATTESTATION BANCAIRE 06/08/2002
      • NOMINATION DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE TRANSFORMATION EN SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCENOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
      • STATUTS A JOUR 31/10/2002
      • RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 05/07/2002 SUR LA REDUCTION DE CAPITAL
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE DU DIRECTOIRE 31/10/2002 CONSTATATION DE LA REALISATION DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL
      • RAPPORT CR/CPTES TRANSFORM. STE 05/07/2002
      • MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) TRANSFORMATION EN SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCENOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
      • RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 28/10/2002 SUR LA LIBERATION D'ACTIONS PAR COMPENSATION DE CREANCES
      • LETTRE DE NOMINATION 17/07/2002 NOMINATION DE REPRESENTANT PERMANENT PAR LA STE TECHFUND CAPITAL EUROPE MANAGEMENT
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 17/07/2002 TRANSFORMATION DE SOCIETE EN : TRANSFORMATION EN SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCENOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • NOMINATION DE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
      • NOMINATION DE MEMBRE DU DIRECTOIRE
      • NOMINATION DE PRESIDENT DU DIRECTOIRE
      • NOMINATION DE VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
    30/01/2003
    • Divers
      • Augmentation du capital social
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 26/02/2002 NOMINATION DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
    30/01/2003
    • Divers
      • RAPPORT CR/CPTES TRANSFORM. STE 05/07/2002 TRANSFORMATION DE LA STE EN SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DESURVEILLANCE
    10/07/2002
    • Divers
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 26/02/2002 NOMINATION DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
      • MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 28/02/2002 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
      • STATUTS A JOUR 26/02/2002
      • Augmentation du capital social
    15/04/2002
    • Divers
      • NOUVEAU CAPITAL : 671.000 EUROS
      • STATUTS A JOUR 21/12/2001 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
      • CERTIFICAT DE SOUSCRIPTIONS D'ACTIONS 29/12/2002
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 21/12/2001
    10/04/2002
    • Divers
      • ORDONNANCE DU PRESIDENT 22/03/2002 NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX APPORTS
    28/03/2002
    • Divers
      • STATUTS A JOUR 21/12/2000
      • MODIFICATION DATE CLOTURE PREMIER EXERCICE SOCIAL
      • PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 21/12/2000
    22/01/2001
    • Document inconnu
    06/11/2000
    • Document inconnu
    08/09/2000

Comptes annuels de EEXPWAY

  • Comptes sociaux 2022 15/12/2023
  • Comptes sociaux 2021 23/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 05/05/2022
  • Comptes sociaux 2018 16/12/2019
  • Comptes sociaux 2017 31/07/2018
  • Comptes sociaux 2015 26/07/2016
  • Comptes sociaux 2014 11/09/2015
  • Comptes sociaux 2013 17/11/2014
  • Comptes sociaux 2012 11/09/2013
  • Comptes sociaux 2011 07/08/2012
  • Comptes sociaux 2010 13/10/2011
  • Comptes sociaux 2009 21/07/2010
  • Comptes sociaux 2008 02/07/2009
  • Comptes sociaux 2007 05/03/2008
  • Comptes sociaux 2006 03/09/2007
  • Comptes sociaux 2005 24/08/2006
  • Comptes sociaux 2004 08/09/2005
  • Comptes sociaux 2003 06/08/2004
  • Comptes sociaux 2002 10/12/2003
  • Comptes sociaux 2001 20/09/2002

Annonces BODACC de EEXPWAY

  • MODIFICATION 25/06/2024
    RCS de Rennes
    Dénomination : EEXPWAY
    Adresse : 4 A Rue des Buttes 35510 Cesson-Sévigné
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : Le Roux Régis ; Directeur général délégué : DO COUTO Rui, Anthony ; Administrateur : Badefort Bernard ; Administrateur : Revol Fabrice ; Administrateur : BOUILLON Yves, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : BDO ATLANTIQUE
    Bodacc B n°20240121, annonce n°797
  • MODIFICATION 21/06/2024
    RCS de Rennes
    Dénomination : EEXPWAY
    Adresse : 4 A Rue des Buttes 35510 Cesson-Sévigné
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : Le Roux Régis ; Directeur général délégué : DO COUTO Rui, Anthony ; Administrateur : Badefort Bernard ; Administrateur : Revol Fabrice ; Administrateur : BOUILLON Yves, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : INTERNATIONAL AUDIT COMPANY SA
    Bodacc B n°20240119, annonce n°541
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 05/03/2024
    RCS de Rennes
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20240045, annonce n°3595
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/01/2024
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 4 A Rue des Buttes 35510 Cesson-Sévigné
    Bodacc C n°20240008, annonce n°802
  • MODIFICATION 06/07/2023
    RCS de Rennes
    Dénomination : EEXPWAY
    Adresse : 4 A Rue des Buttes 35510 Cesson-Sévigné
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : Le Roux Régis ; Administrateur : Badefort Bernard ; Administrateur : Revol Fabrice ; Administrateur : BOUILLON Yves, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : INTERNATIONAL AUDIT COMPANY SA
    Bodacc B n°20230129, annonce n°2668
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/06/2022
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 4 A Rue des Buttes 35510 Cesson-Sévigné
    Bodacc C n°20220123, annonce n°1636
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 24/05/2022
    RCS de Rennes
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement de plan de redressement
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Ajire prise en la personne de Me Erwan Merly 4 Cours RAPHAEL BINET Le Magister 35000 Rennes.
    Bodacc A n°20220101, annonce n°2423
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/05/2022
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 4 A Rue des Buttes 35510 Cesson-Sévigné
    Bodacc C n°20220090, annonce n°1045
  • MODIFICATION 24/09/2021
    RCS de Rennes
    Dénomination : EEXPWAY
    Adresse : 4 A Rue des Buttes 35510 Cesson-Sévigné
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : Le Roux Régis ; Administrateur : Badefort Bernard ; Administrateur : Revol Fabrice ; Commissaire aux comptes titulaire : INTERNATIONAL AUDIT COMPANY SA
    Bodacc B n°20210187, annonce n°664
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 17/11/2020
    RCS de Rennes
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 30 octobre 2020 désignant administrateur Selarl Ajire prise en la personne de Me Erwan Merly 4 Cours RAPHAEL BINET "Le Magister" 35000 Rennes avec les pouvoirs : d'assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire SAS David-Goic & Associés, prise en la personne de Me Isabelle Goic 39 Rue du Capitaine Maignan CS 34433 35044 Rennes.Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
    Bodacc A n°20200223, annonce n°5470
  • MODIFICATION 04/11/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : EEXPWAY
    Capital : 442 306,95 €
    Adresse : 15 rue Cognacq-Jay 75007 Paris
    Description : modification survenue sur la dénomination
    Bodacc B n°20200215, annonce n°462
  • IMMATRICULATION 30/10/2020
    RCS de Rennes
    Dénomination : EEXPWAY
    Adresse : 4 A Rue des Buttes 35510 Cesson-Sévigné
    Bodacc A n°20200212, annonce n°459
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/12/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 15 rue Cognacq-Jay 75007 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190251, annonce n°1927
  • MODIFICATION 09/10/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : ENENSYS Expway
    Capital : 442 306,95 €
    Adresse : 15 rue Cognacq-Jay 75007 Paris
    Description : modification survenue sur la dénomination
    Bodacc B n°20190195, annonce n°1006
  • MODIFICATION 07/07/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : EXPWAY
    Capital : 442 306,95 €
    Adresse : 15 rue Cognacq-Jay 75007 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
    Bodacc B n°20190129, annonce n°1229
  • MODIFICATION 02/05/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : EXPWAY
    Capital : 442 306,95 €
    Adresse : 11 rue de Châteaudun 75009 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Sergent, Thierry Marie Michel ; nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Le Roux, Régis ; Administrateur partant : TECHFUND EUROPE MANAGEMENT SAS ; Administrateur partant : SWEN CAPITAL PARTNERS ; Administrateur partant : LBO France Gestion ; nomination de l'Administrateur : Badefort, Bernard ; nomination de l'Administrateur : Aumont, Didier ; nomination de l'Administrateur : Revol, Fabrice
    Bodacc B n°20190085, annonce n°1527
  • MODIFICATION 14/11/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : EXPWAY
    Capital : 357 546,78 €
    Adresse : 11 rue de Châteaudun 75009 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant partant : De Robillard De Beaurepaire, Daniel
    Bodacc B n°20180217, annonce n°1173
  • MODIFICATION 06/11/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : EXPWAY
    Capital : 357 546,78 €
    Adresse : 11 rue de Châteaudun 75009 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : CDC INNOVATION ; nomination de l'Administrateur : LBO France Gestion
    Bodacc B n°20180211, annonce n°1556
  • MODIFICATION 12/09/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : EXPWAY
    Capital : 357 546,78 €
    Adresse : 11 rue de Châteaudun 75009 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
    Bodacc B n°20180173, annonce n°1454
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 44 rue Lafayette 75009 Paris
    Bodacc C n°20180154, annonce n°12802
  • MODIFICATION 11/02/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : EXPWAY
    Capital : 3 575 467,80 €
    Adresse : 44 rue Lafayette 75009 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20180029, annonce n°2962
  • MODIFICATION 13/12/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : EXPWAY
    Capital : 3 514 259,30 €
    Adresse : 44 rue Lafayette 75009 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20160242, annonce n°1189
  • MODIFICATION 25/11/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : EXPWAY
    Capital : 3 450 101,40 €
    Adresse : 44 rue Lafayette 75009 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
    Administration : nomination de l'Administrateur : SWEN CAPITAL PARTNERS représenté par Richaud Jean-Philippe Adresse : 11 rue d'Athènes 78400 Chatou
    Bodacc B n°20160230, annonce n°992
  • MODIFICATION 26/10/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : EXPWAY
    Capital : 3 450 101,40 €
    Adresse : 44 rue Lafayette 75009 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20160210, annonce n°430
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2016
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 44 rue Lafayette 75009 Paris
    Bodacc C n°20160091, annonce n°6726
  • MODIFICATION 13/07/2016
    RCS de Paris
    Dénomination : EXPWAY
    Capital : 3 319 793,40 €
    Adresse : 44 rue Lafayette 75009 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20160137, annonce n°1246
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/10/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 44 rue Lafayette 75009 Paris
    Bodacc C n°20150106, annonce n°9356
  • MODIFICATION 31/08/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : EXPWAY
    Capital : 2 836 916,10 €
    Adresse : 44 rue Lafayette 75009 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20150166, annonce n°602
  • MODIFICATION 28/08/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : EXPWAY
    Capital : 2 826 916,10 €
    Adresse : 44 rue Lafayette 75009 Paris
    Description : modification survenue sur le représentant permanent
    Administration : modification de l'Administrateur I SOURCE GESTION - I S G représenté par , Zoghbi Jean-Philippe Adresse : 5 sentier des Montrous 92140 Clamart
    Bodacc B n°20150164, annonce n°680
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 22/07/2015
    RCS de Paris
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement modifiant le plan de redressement
    Complément de jugement : Jugement modifiant le plan de redressement.
    Bodacc A n°20150138, annonce n°3342
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/12/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 44 rue Lafayette 75009 Paris
    Bodacc C n°20140094, annonce n°12234
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/10/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 44 rue Lafayette 75009 Paris
    Bodacc C n°20130076, annonce n°8020
  • MODIFICATION 16/05/2013
    RCS de Paris
    Dénomination : EXPWAY
    Capital : 2 826 916,10 €
    Adresse : 44 rue Lafayette 75009 Paris
    Description : modification survenue sur le représentant permanent
    Administration : modification de l'Administrateur I SOURCE GESTION - I S G représenté par , Boulay Nicolas Adresse : 110 bis boulevard Blanqui 75013 Paris
    Bodacc B n°20130093, annonce n°1015
  • MODIFICATION 11/10/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : EXPWAY
    Capital : 2 826 916,10 €
    Adresse : 44 rue Lafayette 75009 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège
    Bodacc B n°20120197, annonce n°879
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/09/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 23 rue Louis Le Grand 75002 Paris
    Bodacc C n°20120066, annonce n°6590
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 22/08/2012
    RCS de Paris
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20120161, annonce n°1760
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/11/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 23 rue Louis Le Grand 75002 Paris
    Bodacc C n°20110079, annonce n°6763
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 08/03/2011
    RCS de Paris
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement de plan de redressement
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 7 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Chriqui Henri.
    Bodacc A n°20110047, annonce n°2587
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 23 R LOUIS LE GRAND 75002 PARIS
    Bodacc C n°20100065, annonce n°7151
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 22/01/2010
    RCS de Paris
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 16 décembre 2009 désignant : mandataire judiciaire SCP B.T.S.G en la personne de me stéphane Gorrias 1 place Boieldieu 75002 Paris. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20100015, annonce n°1983
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 23 rue Louis Le Grand 75002 Paris
    Bodacc C n°20090057, annonce n°4885
  • MODIFICATION 03/03/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : EXPWAY
    Capital : 2 826 916,10 €
    Adresse : 23 rue Louis Le Grand 75002 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration
    Administration : Administrateur partant : Weil, Antoine Julien Marcel.
    Bodacc B n°20090043, annonce n°947
  • MODIFICATION 26/08/2008
    RCS de Paris
    Dénomination : EXPWAY
    Capital : 4 604 738,25 €
    Adresse : 23 rue Louis Le Grand 75002 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Président du conseil d'administration et Directeur général Sergent, Thierry Marie Michel, modification de l'Administrateur Weil, Antoine Julien Marcel
    Bodacc B n°20080151, annonce n°2139
  • MODIFICATION 26/08/2008
    RCS de Paris
    Dénomination : EXPWAY
    Capital : 4 604 738,25 €
    Adresse : 23 rue Louis Le Grand 75002 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20080151, annonce n°2138
  • MODIFICATION 06/07/2008
    RCS de paris
    Dénomination : EXPWAY
    Capital : 4 023 342,75 €
    Adresse : 23 rue Louis Le Grand 75002 Paris
    Description : Transfert du siège social hors ressort d'une personne morale par voie modificative, modification survenue sur la forme juridique, l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement, la date de début d'activité et l'administration
    Administration : nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Weil, Antoine Julien Marcel, nomination du Membre du Directoire : Thienot, Cedric Nicolas, nomination du Membre du Directoire : Seyrat, Claude Marcel Michel, nomination de l'Administrateur : Sergent, Thierry Marie Michel, nomination de l'Administrateur : I SOURCE GESTION - I S G représentée par HARLE, Eric, Adresse : 1 rue de l'Etange 78430 Louveciennes, nomination de l'Administrateur : TECHFUND EUROPE MANAGEMENT SAS représentée par LOHEZIC, Françoise, Adresse : 4 rue du Pave des Gardes l'Oree du Bois 92370 Chaville, nomination de l'Administrateur : CDC INNOVATION représentée par HUOT, Valéry, Adresse : 15 rue de Lasserre 92130 Issy les Moulineaux, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : INTERNATIONAL AUDIT COMPANY SA, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : De Robillard De Beaurepaire, Daniel
    Bodacc B n°20080118, annonce n°1126
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/04/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 23 rue Louis Le Grand 75002 Paris
    Bodacc C n°20080023, annonce n°6510
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Marques déposées par EEXPWAY

  • Fastcollection (tm)
    Enregistrée le 31/07/2008
    Expire le 31/07/2018
    Classes : 09 , 35 , 38 , 42
    Numéro : FR3592416
    Marque expirée
  • EXPWAY
    Enregistrée le 30/06/2008
    Expire le 30/06/2028
    Classes : 09 , 35 , 38 , 42
    Numéro : FR3585115
    Marque renouvelée
  • EXPLORE, WATCH & PLAY
    Enregistrée le 30/01/2008
    Expire le 30/01/2018
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3552928
    Marque expirée
  • CONTENTCAST
    Enregistrée le 29/05/2006
    Expire le 29/05/2016
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3431939
    Marque expirée
  • FastEPG
    Enregistrée le 09/09/2005
    Expire le 09/09/2015
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3380041
    Marque expirée
  • FastESG
    Enregistrée le 09/09/2005
    Expire le 09/09/2015
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3380044
    Marque expirée
  • NEXTWAY
    Enregistrée le 24/12/2004
    Expire le 24/12/2014
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3332722
    Marque expirée
  • BIN-SVG
    Enregistrée le 14/09/2004
    Expire le 14/09/2014
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3312612
    Marque expirée
  • Making XML efficient
    Enregistrée le 22/11/2002
    Expire le 22/11/2012
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3196191
    Marque expirée
  • BinXML-Wave
    Enregistrée le 22/11/2002
    Expire le 22/11/2012
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3196192
    Marque expirée
  • BinXML-Net
    Enregistrée le 22/11/2002
    Expire le 22/11/2012
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3196193
    Marque expirée
  • BinXML-TV
    Enregistrée le 22/11/2002
    Expire le 22/11/2012
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3196194
    Marque expirée
  • BIN-XML
    Enregistrée le 22/05/2002
    Expire le 22/05/2032
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3165316
    Marque renouvelée

Brevets déposés par EEXPWAY

  • PROCEDE DE COMPRESSION/DECOMPRESSION DE DOCUMENTS STRUCTURES
    Enregistré le 06/09/2000
    Expiré le 30/09/2010
    Numéro : FR0011356
    Déchu
  • PROCEDE DE CODAGE ET DE DECODAGE D'UN CHEMIN DANS L'ARBORESCENCE D'UN DOCUMENT STRUCTURE
    Enregistré le 30/01/2001
    Expiré le 16/01/2010
    Numéro : FR0101243
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE COMPRESSION/DECOMPRESSION D'UN DOCUMENT STRUCTURE
    Enregistré le 02/02/2001
    Expiré le 15/02/2009
    Numéro : FR0101447
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE POUR DIVISER DES DOCUMENTS STRUCTURES EN PLUSIEURS PARTIES
    Enregistré le 18/12/2000
    Expiré le 30/12/2017
    Numéro : FR0016507
    Dossier déchu
  • PROCEDE DE MISE A JOUR DE DONNEES STRUCTUREES DIFFUSEES EN BOUCLE A DES TERMINAUX MOBILES
    Enregistré le 28/02/2007
    Expiré le 28/02/2022
    Numéro : FR0701442
    Déchu
  • PROCEDE DE DIFFUSION DE DONNEES STRUCTUREES COMPRENANT DES DONNEES NATIONALES ET REGIONALES A DES TERMINAUX MOBILES
    Enregistré le 10/01/2008
    Expiré le 26/01/2010
    Numéro : FR0800149
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE DIFFUSION DE DONNEES STRUCTUREES COMPRENANT DES DONNEES NATIONALES ET REGIONALES A DES TERMINAUX MOBILES
    Enregistré le 21/03/2008
    Expiré le 31/03/2011
    Numéro : FR0801579
    Déchu
  • PROCEDE DE DECLENCHEMENT D'UNE OPERATION DANS UN TERMINAL MOBILE
    Enregistré le 11/07/2008
    Expiré le 02/08/2021
    Numéro : FR0803990
    Déchu
  • PROCEDE DE SYNCHRONISATION LORS DU TRAITEMENT PAR UN LECTEUR MULTIMEDIA D'UN CONTENU MULTIMEDIA TRANSMIS PAR UN SERVICE MBMS
    Enregistré le 24/07/2013
    Expiré le 31/07/2020
    Numéro : FR1357317
    Déchu
  • PROCEDE D’ACCES A UN SERVICE TRANSMIS EN MODE TELEDIFFUSION SUR UN RESEAU MOBILE
    Enregistré le 03/06/2016
    Expiré le 19/05/2023
    Numéro : FR1655058
  • PROCEDE DE TRANSMISSION DE DONNEES INCLUANT UNE CORRECTION D’ERREUR DIRECTE
    Enregistré le 22/12/2016
    Expiré le 22/11/2023
    Numéro : FR1663227
  • PROCEDE DE DIFFUSION DE CONTENUS MULTIMEDIA AVEC UNE FAIBLE LATENCE
    Enregistré le 13/05/2019
    Expiré le 21/04/2023
    Numéro : FR1904964
  • PROCEDE D’ACCES A UN SERVICE TRANSMIS EN MODE TELEDIFFUSION SUR UN RESEAU MOBILE
    Enregistré le 03/06/2016
    Expiré le 24/06/2020
    Numéro : FR1655058
  • PROCEDE DE DIFFUSION DE CONTENUS MULTIMEDIA AVEC UNE FAIBLE LATENCE
    Enregistré le 13/05/2019
    Expiré le 25/05/2021
    Numéro : FR1904964

Procédures collectives de EEXPWAY