Mise à jour RCS : le 26/11/2022 Mise à jour INSEE : le 25/11/2022

ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

642 880 785
Adresse : QUAI SARRAIL 10400 NOGENT-SUR-SEINE
Activité : Activités des sièges sociaux
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2020)
Création : 01/01/1964
Dirigeants : Thierry BLANDINIERES, Philippe MANGIN, Christophe PASSELANDE, CABINET MAZARS & GUERARD, Jean-François LEPY, Olivier CLYTI, Francois-Xavier QUAREZ, et 7 autres.
  • Actionnaires
  • Droits de vote
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  • Chiffre d'affaires
  • Salaires
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Informations Juridiques de ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

SIREN : 642 880 785
SIRET (siège) : 642 880 785 00018
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
TVA intracommunautaire : FR00642880785
Numéro RCS : 642 880 785 R.C.S. Troyes
Capital social : 1 103 000,00 €
Date de clôture d'exercice comptable : 30/06/2023
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TROYES, le 26/05/1955)
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Activité de la société ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Activité principale déclarée :
L'achat et la vente, la commission, l'importation et l'exploitation de tous grains, graines, céréales, pailles, Fourages, engrais et Tourreaux, la transformation et la vente de tous produits agricoles, et, généralement tous objets similaires ou connexes, et notamment dans le cadre de stations de semences. L'organisation sous toutes ses formes, l'assistance technique et commerciale d'entreprises, la gestion et l'assistance administrative et informatique, la coordination et la logistique d'entreprises, l'acquisition et la gestion de participations dans toutes entreprises. Elle peut exercer toutes les opérations qui sont compatibles avec cet objet, s'y rapportant et contribuent a sa réalisation.
Code NAF ou APE :
70.10Z (Activités des sièges sociaux)
Domaine d’activité :
Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Comment contacter ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET ?

Téléphone : Non disponible
Email : Non disponible
Site internet : semonsdusens.fr
Adresse complète : QUAI SARRAIL
10400 NOGENT-SUR-SEINE

Finances de ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Performance 2021 2020 2019 2018
Chiffre d'affaires (€) 59,3M 60,2M 60,3M 50,8M
Marge brute (€) 68,4M 67,3M 71,2M 54,2M
EBITDA - EBE (€) -3,31M -2,32M -2,2M -5,28M
Résultat d'exploitation (€) -14,4M -11M -12,6M -13,4M
Résultat net (€) -77,9M -30,8M -30,6M 3,52M
Croissance 2021 2020 2019 2018
Taux de croissance du CA (%) -1,4 -0,3 18,7 2,6
Taux de marge brute (%) 115 112 118 107
Taux de marge d'EBITDA (%) -5,6 -3,9 -3,7 -10,4
Taux de marge opérationnelle (%) -24,2 -18,3 -20,8 -26,4
Gestion BFR 2021 2020 2019 2018
BFR (€) 14,4M 2,53M 843K 8,23M
BFR exploitation (€) 9M 7,96M 5,48M 11,4M
BFR hors exploitation (€) 5,36M -5,43M -4,63M -3,15M
BFR (j de CA) 88,4 15,3 5,1 59,1
BFR exploitation (j de CA) 55,4 48,3 33,1 81,7
BFR hors exploitation (j de CA) 33 -33 -28 -22,6
Délai de paiement clients (j) 168 124 81,7 144
Délai de paiement fournisseurs (j) 173 116 73,4 88
Ratio des stocks / CA (j) 0 0,3 0,2 0,7
Autonomie financière 2021 2020 2019 2018
Capacité d'autofinancement (€) 3,59M 25,6M 16,3M 15,4M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 6,1 42,5 27,1 30,3
Fonds de roulement net global (€) 14,5M 2,71M 1,13M 8,39M
Couverture du BFR 1 1,1 1,3 1
Trésorerie (€) 64,6K 19,9K 190K 30,6K
Dettes financières (€) 404M 336M 372M 491M
Capacité de remboursement 112 13,1 22,8 31,9
Ratio d'endettement (Gearing) -39,6 4,8 3,7 3,7
Autonomie financière (%) -2,1 14 18,4 19,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) -122 -145 -169 -93
Solvabilité 2021 2020 2019 2018
Etat des dettes à 1 an au plus (€) 439K 219K 289M
Liquidité générale 113 124 0,1
Couverture des dettes 1,1 1,4 1,4 1,4
Fonds propres (€) -10,2M 69,5M 102M 134M
Rentabilité 2021 2020 2019 2018
Marge nette (%) -131 -51,3 -50,7 6,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 763 -44,4 -30 2,6
Rentabilité économique (%) -15,8 -6,2 -5,5 0,5
Valeur ajoutée (€) 27,1M 27M 25,6M 16,8M
Valeur ajoutée / CA (%) 45,7 44,8 42,5 33
Structure d'activité 2021 2020 2019 2018
Salaires et charges sociales (€) 29,4M 28,3M 26,7M 21,1M
Salaires / CA (%) 49,6 47 44,3 41,6
Impôts et taxes (€) 1,05M 1,13M 1,15M 1,1M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 1,49M 2,72M 2,68M 2,45M

Dirigeants et représentants de ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

  • Président du directoire
    Thierry BLANDINIERES
    62 ans - 08/10/1960
    Occupe ce poste depuis le 21/12/2021
  • Président du conseil de surveillance
    Philippe MANGIN
    65 ans - 02/03/1957
    Occupe ce poste depuis le 21/12/2021
  • Président
    Thierry BLANDINIERES
    62 ans - 08/10/1960
    Occupe ce poste depuis le 21/12/2021
  • Directeur général
    Christophe PASSELANDE
    57 ans - 24/06/1965
    Occupe ce poste depuis le 03/02/2017
  • Commissaire aux comptes titulaire
    CABINET MAZARS & GUERARD
    Occupe ce poste depuis le 04/02/2010
  • Membre du directoire
    Jean-François LEPY
    52 ans - 17/03/1970
    Occupe ce poste depuis le 03/02/2017
  • Membre du directoire
    Christophe PASSELANDE
    57 ans - 24/06/1965
    Occupe ce poste depuis le 03/02/2017
  • Membre du directoire
    Olivier CLYTI
    53 ans - 25/09/1969
    Occupe ce poste depuis le 10/09/2019
  • Membre du directoire
    Thierry BLANDINIERES
    62 ans - 08/10/1960
    Occupe ce poste depuis le 21/12/2021
  • Membre du conseil de surveillance
    Philippe MANGIN
    65 ans - 02/03/1957
    Occupe ce poste depuis le 21/12/2021
  • Membre du directoire
    Francois-Xavier QUAREZ
    59 ans - 21/04/1963
    Occupe ce poste depuis le 21/12/2021
  • Membre du directoire
    Sebastien GRAFF
    51 ans - 17/01/1971
    Occupe ce poste depuis le 21/12/2021
  • Membre du directoire
    Maha AL BUKHARI
    53 ans - 04/07/1969
    Occupe ce poste depuis le 27/01/2022
  • Membre du conseil de surveillance
    Joël CASTANY
    67 ans - 16/11/1955
    Occupe ce poste depuis le 21/12/2021
  • Membre du conseil de surveillance
    Patrick APS
    60 ans - 06/09/1962
    Occupe ce poste depuis le 21/12/2021
  • Membre du conseil de surveillance
    Jérome CALLEAU
    60 ans - 09/06/1962
    Occupe ce poste depuis le 21/12/2021
  • Membre du comité de surveillance
    Michel PRUGUE
    64 ans - 12/07/1958
    Occupe ce poste depuis le 21/12/2021
  • Commissaire aux comptes titulaire
    ERNST ET YOUNG AUDIT
    SIREN : 344366315
    Occupe ce poste depuis le 26/01/2022

Établissements de l'entreprise ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

  • Siège
    SIRET : 642 880 785 00018 Créé le 01/01/1964 QUAI SARRAIL 10400 NOGENT-SUR-SEINE Même activité que l'entreprise En activité
  • SIRET : 642 880 785 00125 Créé le 01/02/2019 LA PALLICE CHEF DE BAIE 17000 LA ROCHELLE Activité distincte : Affrètement et organisation des transports (52.29B) En activité
  • SIRET : 642 880 785 00117 Créé le 01/02/2019 QUAI DE DANEMARK 76380 CANTELEU Activité distincte : Affrètement et organisation des transports (52.29B) En activité
  • SIRET : 642 880 785 00091 Créé le 01/02/1983 3 RTE DE SENS 89190 VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE Activité distincte : Commerce de gros de céréales et aliments pour le bétail (51.2A) Fermé depuis le 01/01/1999
  • SIRET : 642 880 785 00109 Créé le 01/01/1980 PL DE LA GARE 89190 VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE Activité distincte : Commerce de gros de céréales et aliments pour le bétail (51.2A) Fermé depuis le 01/01/1999

Conventions collectives de ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Annonces BODACC de ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

MODIFICATION

26/01/2022

RCS de Troyes

Dénomination : ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Adresse : Quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Président, Président du directoire, Membre du directoire : BLANDINIERES Thierry, Andre, Guy ; Directeur général, Membre du directoire : PASSELANDE Christophe ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : MANGIN Philippe ; Membre du directoire : LEPY Jean-François ; Membre du directoire : CLYTI Olivier ; Membre du directoire : QUAREZ Francois-Xavier ; Membre du directoire : GRAFF Sebastien, Daniel, Andre ; Membre du directoire : FOURNIER Maha ; Membre du conseil de surveillance : CASTANY Joël, Pierre, Max ; Membre du conseil de surveillance : APS Patrick, Emile, Frederic ; Membre du conseil de surveillance : CALLEAU Jérome, Christian, Laurent, Theophane ; Membre du comité de surveillance : PRUGUE Michel, Jean-Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS & GUERARD ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG AUDIT

MODIFICATION

21/12/2021

RCS de Troyes

Dénomination : ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Adresse : Quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Président, Président du directoire, Membre du directoire : BLANDINIERES Thierry, Andre, Guy ; Directeur général, Membre du directoire : PASSELANDE Christophe ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : MANGIN Philippe ; Membre du directoire : LEPY Jean-François ; Membre du directoire : CLYTI Olivier ; Membre du directoire : QUAREZ Francois-Xavier ; Membre du directoire : GRAFF Sebastien, Daniel, Andre ; Membre du directoire : FOURNIER Maha ; Membre du conseil de surveillance : CASTANY Joël, Pierre, Max ; Membre du conseil de surveillance : APS Patrick, Emile, Frederic ; Membre du conseil de surveillance : CALLEAU Jérome, Christian, Laurent, Theophane ; Membre du comité de surveillance : PRUGUE Michel, Jean-Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : AVVENS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS & GUERARD ; Commissaire aux comptes suppléant : EPINAT Jean-Pierre

DÉPÔT DES COMPTES

15/12/2021

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 30/06/2021

Adresse : Quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

DÉPÔT DES COMPTES

15/12/2021

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 30/06/2021

Adresse : Quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

MODIFICATION

31/01/2021

RCS de Troyes

Dénomination : ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Adresse : Quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Président : SOUFFLET Jean-Michel ; Directeur général, Membre du directoire : PASSELANDE Christophe ; Président du conseil de surveillance : SOUFFLET Michel ; Membre du conseil de surveillance : BERNASSE Laurent ; Membre du directoire : LEPY Jean-François ; Membre du conseil de surveillance : VEIT Raoul ; Membre du directoire : THIERRY Didier, Alain ; Membre du directoire : CLYTI Olivier ; Membre du directoire : MATHIEU Marie-Ange ; Membre du conseil de surveillance : LAPORTE Philippe ; Membre du conseil de surveillance : MARTICHOUX Jean-Pierre Victorien ; Membre du conseil de surveillance : DELANNOY Jean-Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : AVVENS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS & GUERARD ; Commissaire aux comptes suppléant : EPINAT Jean-Pierre

DÉPÔT DES COMPTES

06/01/2021

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 30/06/2020

Adresse : Quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

DÉPÔT DES COMPTES

06/01/2021

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 30/06/2020

Adresse : Quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

DÉPÔT DES COMPTES

29/12/2019

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 30/06/2019

Adresse : Quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

DÉPÔT DES COMPTES

29/12/2019

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 30/06/2019

Adresse : Quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

MODIFICATION

10/09/2019

RCS de Troyes

Dénomination : ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Adresse : Quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

Description : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Administration : Président : SOUFFLET Jean-Michel ; Directeur général, Membre du directoire : PASSELANDE Christophe ; Président du conseil de surveillance : SOUFFLET Michel ; Membre du conseil de surveillance : BERNASSE Laurent ; Membre du directoire : LEPY Jean-François ; Membre du conseil de surveillance : VEIT Raoul ; Membre du directoire : THIERRY Didier, Alain ; Membre du directoire : CLYTI Olivier ; Membre du directoire : MATHIEU Marie-Ange ; Membre du conseil de surveillance : LAPORTE Philippe ; Membre du conseil de surveillance : MARTICHOUX Jean-Pierre Victorien ; Membre du conseil de surveillance : DELANNOY Jean-Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : AVVENS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS & GUERARD ; Commissaire aux comptes suppléant : EPINAT Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes suppléant : WALLAERT Loïc

MODIFICATION

18/06/2019

RCS de Troyes

Dénomination : ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Adresse : Quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Directeur général, Membre du directoire : PASSELANDE Christophe ; Président du directoire : SOUFFLET Jean-Michel ; Membre du directoire : LEPY Jean-François ; Membre du directoire : THIERRY Didier, Alain ; Président du conseil de surveillance : SOUFFLET Michel ; Membre du conseil de surveillance : BERNASSE Laurent ; Membre du conseil de surveillance : VEIT Raoul ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : LAPORTE Philippe ; Membre du conseil de surveillance : MARTICHOUX Jean-Pierre Victorien ; Membre du conseil de surveillance : DELANNOY Jean-Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : AVVENS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS & GUERARD ; Commissaire aux comptes suppléant : EPINAT Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes suppléant : WALLAERT Loïc

VENTE

21/02/2019

RCS de Troyes

Adresse : quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

DÉPÔT DES COMPTES

28/12/2018

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 30/06/2018

Adresse : quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

DÉPÔT DES COMPTES

28/12/2018

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 30/06/2018

Adresse : quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

DÉPÔT DES COMPTES

04/01/2018

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 30/06/2017

Adresse : quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

DÉPÔT DES COMPTES

04/01/2018

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 30/06/2017

Adresse : quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

MODIFICATION

23/07/2017

RCS de Troyes

Dénomination : ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du directoire : SOUFFLET Jean-Michel ; Membre du directoire : THIERRY Didier, Alain ; Directeur général, Membre du directoire : PASSELANDE Christophe ; Président du conseil de surveillance : SOUFFLET Michel ; Membre du directoire : LEPY Jean-François ; Membre du conseil de surveillance : DRESTI Jean-Pierre, Noël ; Vice-président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : LAPORTE Philippe ; Membre du conseil de surveillance : MARTICHOUX Jean-Pierre, Victorien ; Membre du conseil de surveillance : BERNASSE Laurent ; Membre du conseil de surveillance : VEIT Raoul ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS & GUERARD ; Commissaire aux comptes titulaire : AVVENS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : EPINAT Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes suppléant : WALLAERT Loïc

MODIFICATION

03/02/2017

RCS de Troyes

Dénomination : ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du directoire : SOUFFLET Jean-Michel ; Membre du directoire : THIERRY Didier, Alain ; Directeur général, Membre du directoire : PASSELANDE Christophe ; Président du conseil de surveillance : SOUFFLET Michel ; Membre du directoire : LEPY Jean-François ; Membre du conseil de surveillance : DRESTI Jean-Pierre, Noël ; Membre du conseil de surveillance : LAPORTE Philippe ; Membre du conseil de surveillance : MARTICHOUX Jean-Pierre, Victorien ; Membre du conseil de surveillance : BERNASSE Laurent ; Membre du conseil de surveillance : VEIT Raoul ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS & GUERARD ; Commissaire aux comptes titulaire : AVVENS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : EPINAT Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes suppléant : WALLAERT Loïc

DÉPÔT DES COMPTES

20/01/2017

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 30/06/2016

Adresse : quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

DÉPÔT DES COMPTES

20/01/2017

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 30/06/2016

Adresse : quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

MODIFICATION

06/03/2016

RCS de Troyes

Dénomination : ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du directoire : SOUFFLET Jean-Michel Membre du directoire : MATHIEU Marie-Ange né(e) CARTON Directeur général : CLYTI Olivier, Jean, Marie Président du conseil de surveillance : SOUFFLET Michel Directeur général : LEPY Jean-François Membre du conseil de surveillance : DRESTI Jean-Pierre, Noël Membre du conseil de surveillance : LAPORTE Philippe Membre du conseil de surveillance : MARTICHOUX Jean-Pierre, Victorien Membre du conseil de surveillance : BERNASSE Laurent Membre du conseil de surveillance : VEIT Raoul Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS & GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : AVVENS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : EPINAT Jean-Pierre Commissaire aux comptes suppléant : WALLAERT Loïc

DÉPÔT DES COMPTES

12/02/2016

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 30/06/2015

Adresse : quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

DÉPÔT DES COMPTES

12/02/2016

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 30/06/2015

Adresse : quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

MODIFICATION

18/11/2015

RCS de Troyes

Dénomination : ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du directoire : SOUFFLET Jean-Michel Membre du directoire : MATHIEU Marie-Ange né(e) CARTON Directeur général : VEIT Raoul Membre du directoire : CLYTI Olivier, Jean, Marie Membre du directoire : LEPY Jean-François Président du conseil de surveillance : SOUFFLET Michel Membre du conseil de surveillance : DRESTI Jean-Pierre, Noël Membre du conseil de surveillance : LAPORTE Philippe Membre du conseil de surveillance : MARTICHOUX Jean-Pierre, Victorien Membre du conseil de surveillance : BERNASSE Laurent Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS & GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : AVVENS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : EPINAT Jean-Pierre Commissaire aux comptes suppléant : WALLAERT Loïc

MODIFICATION

12/08/2015

RCS de Troyes

Dénomination : ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du directoire : SOUFFLET Jean-Michel Directeur général : VEIT Raoul Membre du directoire : CLYTI Olivier, Jean, Marie Membre du directoire : LEPY Jean-François Président du conseil de surveillance : SOUFFLET Michel Membre du conseil de surveillance : DRESTI Jean-Pierre, Noël Membre du conseil de surveillance : LAPORTE Philippe Membre du conseil de surveillance : MARTICHOUX Jean-Pierre, Victorien Membre du conseil de surveillance : BERNASSE Laurent Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS & GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : AVVENS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : EPINAT Jean-Pierre Commissaire aux comptes suppléant : WALLAERT Loïc

MODIFICATION

01/04/2015

RCS de Troyes

Dénomination : ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du directoire : SOUFFLET Jean-Michel Directeur général : VEIT Raoul Président du conseil de surveillance : SOUFFLET Michel Membre du conseil de surveillance : DRESTI Jean-Pierre, Noël Membre du conseil de surveillance : LAPORTE Philippe Membre du conseil de surveillance : MARTICHOUX Jean-Pierre, Victorien Membre du conseil de surveillance : BERNASSE Laurent Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS & GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : AVVENS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : EPINAT Jean-Pierre Commissaire aux comptes suppléant : WALLAERT Loïc

MODIFICATION

08/03/2015

RCS de Troyes

Dénomination : ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du directoire : SOUFFLET Jean-Michel Membre du directoire : BERNASSE Laurent, Jean, Noël Directeur général : VEIT Raoul Président du conseil de surveillance : SOUFFLET Michel Membre du conseil de surveillance : TRANNOIS Guy Membre du conseil de surveillance : DRESTI Jean-Pierre, Noël Membre du conseil de surveillance : LAPORTE Philippe Membre du conseil de surveillance : MARTICHOUX Jean-Pierre, Victorien Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS & GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : AVVENS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : EPINAT Jean-Pierre Commissaire aux comptes suppléant : WALLAERT Loïc

DÉPÔT DES COMPTES

26/01/2015

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 30/06/2014

Adresse : quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

DÉPÔT DES COMPTES

26/01/2015

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 30/06/2014

Adresse : quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

MODIFICATION

07/03/2014

RCS de Troyes

Dénomination : ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Capital : 1 103 000,00 €

Description : Modification survenue sur le capital

DÉPÔT DES COMPTES

22/01/2014

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 30/06/2013

Adresse : quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

DÉPÔT DES COMPTES

22/01/2014

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 30/06/2013

Adresse : quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

MODIFICATION

19/06/2013

RCS de Troyes

Dénomination : ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du directoire : SOUFFLET Jean-Michel Membre du directoire : BERNASSE Laurent, Jean, Noël Directeur général : VEIT Raoul Président du conseil de surveillance : SOUFFLET Michel Membre du conseil de surveillance : TRANNOIS Guy Membre du conseil de surveillance : DRESTI Jean-Pierre, Noël Membre du conseil de surveillance : LAPORTE Philippe Membre du conseil de surveillance : MARTICHOUX Jean-Pierre, Victorien Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS & GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : AVVENS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : GRISON Denis Commissaire aux comptes suppléant : EPINAT Jean-Pierre

DÉPÔT DES COMPTES

03/06/2013

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports

Date de clôture : 30/06/2012

Adresse : quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

DÉPÔT DES COMPTES

03/06/2013

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 30/06/2012

Adresse : quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

MODIFICATION

24/04/2013

RCS de Troyes

Dénomination : ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du directoire : SOUFFLET Jean-Michel Directeur général : VEIT Raoul, Jacques, Emile, Georges Président du conseil de surveillance : SOUFFLET Michel Membre du conseil de surveillance : TRANNOIS Guy Membre du conseil de surveillance : DRESTI Jean-Pierre, Noël Membre du conseil de surveillance : LAPORTE Philippe, Jacques, Gentil Membre du conseil de surveillance : MARTICHOUX Jean-Pierre, Victorien Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS & GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : AVVENS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : GRISON Denis Commissaire aux comptes suppléant : EPINAT Jean-Pierre

DÉPÔT DES COMPTES

31/01/2012

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports

Date de clôture : 30/06/2011

Adresse : quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

DÉPÔT DES COMPTES

31/01/2012

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 30/06/2011

Adresse : quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

DÉPÔT DES COMPTES

22/03/2011

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports

Date de clôture : 30/06/2010

Adresse : quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

DÉPÔT DES COMPTES

22/03/2011

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 30/06/2010

Adresse : quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

DÉPÔT DES COMPTES

18/02/2010

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports

Date de clôture : 30/06/2009

Adresse : quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

DÉPÔT DES COMPTES

18/02/2010

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 30/06/2009

Adresse : quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

MODIFICATION

04/02/2010

RCS de Troyes

Dénomination : ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Description : Modification survenue sur l'administration

Administration : Président du Directoire : SOUFFLET Jean-Michel Directeur général : VEIT Raoul Jacques Emile Georges Président du Conseil de Surveillance : SOUFFLET Michel Membre du Directoire : SOUFFLET Laurence Hélène Membre du Conseil de Surveillance : TRANNOIS Guy Membre du Conseil de Surveillance : DRESTI Jean-Pierre Noël Membre du Conseil de Surveillance : LAPORTE Philippe Jacques Gentil Membre du Conseil de Surveillance : MARTICHOUX Jean-Pierre Victorien Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS & GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : AVVENS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : GRISON Denis Commissaire aux comptes suppléant : EPINAT Jean-Pierre

DÉPÔT DES COMPTES

18/02/2009

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 30/06/2008

Adresse : quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

DÉPÔT DES COMPTES

18/02/2009

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 30/06/2008

Adresse : quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

DÉPÔT DES COMPTES

07/03/2008

RCS de Troyes

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 30/06/2007

Adresse : quai du Général Sarrail 10400 Nogent-sur-Seine

Documents juridiques de ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

- Décision(s) des associés : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

17/05/2022

- Procès-verbal d'assemblée générale : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

24/01/2022

- Décision(s) des associés : Changement de président - Décision(s) des associés : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Procès-verbal du conseil de surveillance : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Procès-verbal du conseil de surveillance : Nomination(s) de membre(s) du directoire - Procès-verbal du conseil de surveillance : Changement de président du conseil de surveillance - Statuts mis à jour

17/12/2021

- Procès-verbal d'assemblée : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

28/01/2021

- Extrait de procès-verbal : Nomination de directeur général - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Nomination de président - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Changement de forme juridique - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Procès-verbal du conseil de surveillance : Nomination de président du conseil de surveillance - Procès-verbal du conseil de surveillance : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Statuts mis à jour

06/09/2019

- Déclaration de conformité - Extrait de procès-verbal d'assemblée : Fusion absorption

14/06/2019

- Procès-verbal du conseil de surveillance : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

14/06/2019

- Projet de traité de fusion : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE SOUFFLET SERVICES PAR LA SOCIETE ETS J SOUFFLET

18/02/2019

- Procès-verbal du conseil de surveillance : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

04/07/2017

- Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance : Modification(s) relative(s) au directoire

19/01/2017

- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte : Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour

13/01/2017

- Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance : Nomination(s) de membre(s) du directoire - Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance : Modification(s) relative(s) au directoire - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

12/02/2016

- Procès-verbal du conseil de surveillance : Nomination(s) de membre(s) du directoire

28/10/2015

- Procès-verbal du conseil de surveillance : Changement de président du directoire

28/07/2015

- Procès-verbal du conseil de surveillance : Changement de président du directoire

28/07/2015

- Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Changement relatif à la durée de la personne morale - Statuts mis à jour

19/03/2015

- Procès-verbal du conseil de surveillance : Modification(s) relative(s) au(x) membre(s)

16/03/2015

- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire : Changement de commissaire aux comptes suppléant

25/02/2015

- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour

21/02/2014

- Rapport du commissaire aux apports

17/12/2013

- Procès-verbal du conseil de surveillance : Nomination(s) de membre(s) du directoire

06/06/2013

- Procès-verbal d'assemblée : Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour

14/05/2013

- Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance : Modification(s) relative(s) au directoire

09/04/2013

- Ordonnance du président : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

23/11/2012

- Procès-verbal d'assemblée : Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour

31/05/2011

- Procès-verbal d'assemblée : Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour

31/05/2011

- Extrait de procès-verbal d'assemblée : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

15/01/2010

- Extrait de procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

31/07/2008

- Extrait de procès-verbal d'assemblée : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

29/03/2007

- Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance : Modification(s) relative(s) au directoire

27/07/2006

- Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

11/04/2006

- Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

14/02/2006

- Procès-verbal du conseil de surveillance

22/03/2005

- Procès-verbal du conseil de surveillance

23/08/2004

- Procès-verbal du conseil de surveillance : COMPOSITION ET ORGANISATION DU DIRECTOIRE

18/02/2004

- Procès-verbal d'assemblée : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

18/02/2004

- Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle : NOMINATION D'UN NOUVEAU MENBRE DU DIRECTOIRE

24/04/2003

- Divers : NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : MR SOUFFLET MICHEL NOMINATION DU VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : MME SOUFFLET LAURENCE - Divers : Transformation en SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - Divers : Augmentation de capital - Divers : NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES - Divers : NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - Divers : NOMIMATION DES MEMBRES DU DIRECTOIRE NOMINATION DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE : MR SOUFFLET JEAN-MICHEL - Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal d'assemblée : Augmentation de capital Transformation en SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : MR SOUFFLET MICHEL NOMINATION DU VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : MME SOUFFLET LAURENCE NOMIMATION DES MEMBRES DU DIRECTOIRE NOMINATION DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE : MR SOUFFLET JEAN-MICHEL - Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal du conseil de surveillance : Augmentation de capital Transformation en SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : MR SOUFFLET MICHEL NOMINATION DU VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : MME SOUFFLET LAURENCE NOMIMATION DES MEMBRES DU DIRECTOIRE NOMINATION DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE : MR SOUFFLET JEAN-MICHEL - Statuts mis à jour - Statuts mis à jour : Augmentation de capital Transformation en SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : MR SOUFFLET MICHEL NOMINATION DU VICE-PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : MME SOUFFLET LAURENCE NOMIMATION DES MEMBRES DU DIRECTOIRE NOMINATION DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE : MR SOUFFLET JEAN-MICHEL

02/04/2001

- Divers : MISE A JOUR DES STATUTS - Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal d'assemblée : MISE A JOUR DES STATUTS - Statuts mis à jour - Statuts mis à jour : MISE A JOUR DES STATUTS

25/05/1999

- Divers : MISE A JOUR DES STATUTS - Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal d'assemblée : MISE A JOUR DES STATUTS - Statuts mis à jour : MISE A JOUR DES STATUTS - Statuts mis à jour

09/10/1997

- Divers : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL : MR SOUFFLET JEAN-MICHEL - Divers : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes - Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal d'assemblée : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL : MR SOUFFLET JEAN-MICHEL - Procès-verbal du conseil d'administration : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL : MR SOUFFLET JEAN-MICHEL - Procès-verbal du conseil d'administration

22/04/1997

- Procès-verbal d'assemblée : Modifications relatives au conseil d'administration

11/03/1993

- Divers : MODIFICATION DE LA DUREE DU MANDAT DES ADMINISTRATEURS - Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal d'assemblée : MODIFICATION DE LA DUREE DU MANDAT DES ADMINISTRATEURS - Statuts mis à jour : MODIFICATION DE LA DUREE DU MANDAT DES ADMINISTRATEURS - Statuts mis à jour

09/09/1992

- Procès-verbal d'assemblée : NOMINATION D'UN DEUXIEME COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT

24/10/1991

- Ordonnance du président : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

02/01/1991

- Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée : Augmentation du capital social

22/03/1990

- Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée : Changement relatif à l'objet social

10/05/1989

- Rapport du commissaire à la scission

23/12/1988

- Rapport du commissaire aux apports

23/12/1988

- Convention d'apport partiel d'actif : à la société SOUFFLET NEGOCE

02/12/1988

- Convention d'apport partiel d'actif : à la société ETS RAMEL

02/12/1988

- Ordonnance du président : Nomination de commissaire aux apports

07/11/1988

- Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée : Augmentation du capital social

07/04/1988

- Acte notarié

27/07/1987

- Rapport du commissaire aux comptes

27/07/1987

- Convention d'apport partiel d'actif : A LA SA MALTERIE MAUCLAIRE

18/05/1987

- Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée : Augmentation du capital social - Procès-verbal du conseil d'administration : Augmentation du capital social

09/03/1987

- Procès-verbal d'assemblée : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

21/03/1986

- Procès-verbal d'assemblée : Modification(s) statutaire(s)

10/09/1985

- Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée : Modification(s) statutaire(s)

14/01/1983

- Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée : Mise en harmonie des statuts

18/11/1982

- Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée : Changement relatif à l'objet social

26/01/1982

- Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée : Augmentation du capital social

30/01/1981

- Procès-verbal d'assemblée : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

19/02/1980

- Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée : Augmentation du capital social - Procès-verbal du conseil d'administration

27/03/1979

- Procès-verbal d'assemblée : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

01/02/1978

- Procès-verbal d'assemblée : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

25/02/1977

Comptes annuels de ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Comptes sociaux 2021

13/12/2021

Comptes consolidés 2021

13/12/2021

Comptes sociaux 2020

04/01/2021

Comptes consolidés 2020

04/01/2021

Comptes sociaux 2019

26/12/2019

Comptes consolidés 2019

26/12/2019

Comptes sociaux 2018

21/12/2018

Comptes consolidés 2018

21/12/2018

Comptes sociaux 2017

19/12/2017

Comptes consolidés 2017

19/12/2017

Comptes sociaux 2016

12/01/2017

Comptes consolidés 2016

12/01/2017

Comptes sociaux 2015

27/01/2016

Comptes consolidés 2015

27/01/2016

Comptes sociaux 2014

15/01/2015

Comptes consolidés 2014

15/01/2015

Comptes sociaux 2013

23/12/2013

Comptes consolidés 2013

23/12/2013

Comptes sociaux 2012

29/04/2013

Comptes consolidés 2012

29/04/2013

Comptes sociaux 2011

03/01/2012

Comptes consolidés 2011

03/01/2012

Comptes sociaux 2010

24/02/2011

Comptes consolidés 2010

24/02/2011

Comptes sociaux 2009

12/01/2010

Comptes consolidés 2009

12/01/2010

Comptes sociaux 2008

27/01/2009

Comptes consolidés 2008

27/01/2009

Comptes sociaux 2007

24/12/2007

Comptes consolidés 2007

24/12/2007

Comptes sociaux 2006

15/01/2007

Comptes sociaux 2005

24/05/2006

Comptes sociaux 2004

22/12/2004

Comptes sociaux 2003

26/01/2004

Comptes sociaux 2002

17/03/2003

Comptes sociaux 2001

03/06/2002

Comptes sociaux 2000

16/01/2001

Comptes sociaux 1999

27/04/2000

Comptes sociaux 1998

18/05/1999

Comptes sociaux 1997

02/06/1998

Comptes sociaux 1996

12/05/1997

Comptes sociaux 1995

16/01/1996

Comptes sociaux 1994

25/01/1995

Comptes sociaux 1993

21/02/1994

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Bénéficiaire représentant légal Thierry BLANDINIERES 62 ans - 10/1960
Bénéficiaire représentant légal Christophe PASSELANDE 57 ans - 06/1965

Cartographie de ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Marques déposées par ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

EPISENS Enregistrée le 02/11/2022 Expire le 02/11/2032
Statut : Demande publiée
Classes : 01, 29, 30, 31, 35, 41, 42, 43, 44
Numéro : FR4909970
LOW CARBON Enregistrée le 12/09/2022 Expire le 12/09/2032
Statut : Demande publiée
Classes : 29, 30, 31, 32, 33, 35, 36, 42, 44
Numéro : FR4897050
CLIMCARE Enregistrée le 12/09/2022 Expire le 12/09/2032
Statut : Demande publiée
Classes : 29, 30, 31, 32, 33, 35, 36, 42, 44
Numéro : FR4897053
WE DO FAIR Enregistrée le 22/01/2021 Expire le 22/01/2031
Statut : Marque enregistrée
Classes : 35
Numéro : FR4724267
SOWING GOOD SENSE Enregistrée le 22/04/2020 Expire le 22/04/2030
Statut : Marque enregistrée
Classes : 29, 30, 31
Numéro : FR4641053
SEMONS DU SENS Enregistrée le 09/05/2019 Expire le 09/05/2029
Statut : Marque enregistrée
Classes : 29, 30, 31
Numéro : FR4549956
SEMONS L'OPTIMISME Enregistrée le 06/05/2019 Expire le 06/05/2029
Statut : Marque enregistrée
Classes : 29, 30, 31
Numéro : FR4549085
LES CULTIVATEURS DURABLES Enregistrée le 19/04/2019 Expire le 19/04/2029
Statut : Marque enregistrée
Classes : 29, 30, 31
Numéro : FR4545070
SEMONS DEMAIN Enregistrée le 19/04/2019 Expire le 19/04/2029
Statut : Marque enregistrée
Classes : 29, 30, 31
Numéro : FR4545083
CULTIVONS DEMAIN Enregistrée le 19/04/2019 Expire le 19/04/2029
Statut : Marque enregistrée
Classes : 29, 30, 31
Numéro : FR4545078
SOUFFLET Enregistrée le 30/08/2012 Expire le 30/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Classes : 01, 05, 29, 30, 31, 35, 36, 39, 40, 41, 42, 44
Numéro : FR3942834
S Enregistrée le 30/08/2012 Expire le 30/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Classes : 01, 05, 29, 30, 31, 35, 36, 39, 40, 41, 42, 44
Numéro : FR3942828
NOUS VALORISONS LES POTENTIELS DE LA TERRE Enregistrée le 01/12/2009 Expire le 01/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Classes : 01, 29, 30, 31, 40, 42, 44
Numéro : FR3695454
S Enregistrée le 18/12/1998 Expire le 18/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Classes : 00, 30, 31, 42
Numéro : FR98765204
SOUFFLET Enregistrée le 18/12/1998 Expire le 18/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Classes : 00, 30, 31, 42
Numéro : FR98765205
DELTAGRI Enregistrée le 29/03/1996 Expire le 29/03/2006
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 01, 05, 31, 40, 42
Numéro : FR96618559
BIO-GAZOLE Enregistrée le 21/04/1994 Expire le 21/04/2004
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR94516628
BIO-ESTER Enregistrée le 21/04/1994 Expire le 21/04/2004
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR94516627
GAZOLE BIOESTER Enregistrée le 08/03/1994 Expire le 08/03/2004
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR94509862
BIOESTER Enregistrée le 08/03/1994 Expire le 08/03/2004
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR94509860
FIOUL BIOESTER Enregistrée le 08/03/1994 Expire le 08/03/2004
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR94509861
BIO-GAZOLE Enregistrée le 12/05/1992 Expire le 12/05/2012
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR92418499

Entreprises citées avec ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Contentieux juridique de ETABLISSEMENTS J. SOUFFLET

Institut national de la propriété industrielle, 21 mars 2022, OP 21-2815
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