Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Notre plateforme Pappers Services vous permet d'ouvrir et de tenir tous vos registres légaux 100% en ligne, au meilleur tarif et de manière simple !
  • Plateforme collaborative, coffres numériques, signature électronique avancée eIDAS
  • Solution conforme à la législation en vigueur
Découvrir les registres dématérialisés sur Pappers Services
Mise à jour RCS : le 28/05/2024 Mise à jour RNE : le 28/05/2024 Mise à jour INSEE : le 27/05/2024

GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC

349 942 458 · Active
Adresse : BP 379, 20 AVENUE DU MARECHAL JUIN, 90000 BELFORT
Activité : Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules
Effectif : Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2021)
Création : 08/03/1989
Dirigeants : GE GAS POWER FRANCE , GE ENERGY SERVICES FRANCE

Informations juridiques de GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC

SIREN : 349 942 458
SIRET (siège) : 349 942 458 00069
Forme juridique : Société en nom collectif
Numéro de TVA: FR72349942458
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BELFORT , le 04/07/1989 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 04/07/1989)
Numéro RCS : 349 942 458 R.C.S. Belfort
Capital social : 9 515 835,00 €

Activité de GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC

Activité principale déclarée : Recherche, développement, conception, ingénierie, production, ventes et services dans les domaines des turbines à gaz terrestres et Aeronauti- Ques et leurs dérives ainsi que dans le contrôle commandé de machines thermiques et électriques et l'ingénierie de centrales électriques
Code NAF ou APE : 28.11Z (Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2024

Finances de GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC

Performance 2022 2021 2020 2019
Chiffre d'affaires (€) 778M 931M 1,18Mds 1,14Mds
Marge brute (€) 593M 688M 891M 756M
EBITDA - EBE (€) -24,3M -7,82M 22,1M -98,4M
Résultat d'exploitation (€) 14,8M -19,3M -37,4M -124M
Résultat net (€) -9,58M -16,3M -47,2M -238M
Croissance 2022 2021 2020 2019
Taux de croissance du CA (%) -16,4 -21,2 3,9 30,7
Taux de marge brute (%) 76,1 74 75,4 66,5
Taux de marge d'EBITDA (%) -3,1 -0,8 1,9 -8,7
Taux de marge opérationnelle (%) 1,9 -2,1 -3,2 -10,9
Gestion BFR 2022 2021 2020 2019
BFR (€) 196M 266M 287M -210M
BFR exploitation (€) 814M 868M 681M 216M
BFR hors exploitation (€) -618M -602M -393M -426M
BFR (j de CA) 92,1 104 88,9 -67,4
BFR exploitation (j de CA) 382 341 210 69,4
BFR hors exploitation (j de CA) -290 -236 -122 -137
Délai de paiement clients (j) 293 304 243 204
Délai de paiement fournisseurs (j) 160 138 221 264
Ratio des stocks / CA (j) 262 197 160 198
Autonomie financière 2022 2021 2020 2019
Capacité d'autofinancement (€) 149M 160M 129M 55,4M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 19,1 17,2 10,9 4,9
Fonds de roulement net global (€) 211M 266M 281M -212M
Couverture du BFR 1,1 1 1 1
Trésorerie (€) 3,36M 5,49M 8,4M 10,2M
Capacité de remboursement 0 0 -0,1 -0,2
Ratio d'endettement (Gearing) 0,1 0,4 -7,3 0
Autonomie financière (%) -1,5 -1 0,1 -24,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,1 0,7 -0,4 0,1
Solvabilité 2022 2021 2020 2019
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,05Mds 945M 1,13Mds 1,84Mds
Liquidité générale 1,4 1,5 1,3 0,9
Couverture des dettes -202 -116 -80,5 -78,6
Fonds propres (€) -24,7M -15,1M 1,16M -452M
Rentabilité 2022 2021 2020 2019
Marge nette (%) -1,2 -1,8 -4 -20,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 38,8 108 -4,08K 52,7
Rentabilité économique (%) -0,6 -1 -2,9 -13
Valeur ajoutée (€) 107M 131M 163M 39,8M
Valeur ajoutée / CA (%) 13,7 14,1 13,8 3,5
Structure d'activité 2022 2021 2020 2019
Salaires et charges sociales (€) 134M 133M 167M 157M
Salaires / CA (%) 17,2 14,3 14,2 13,8
Impôts et taxes (€) 9,57M 14,6M 14,5M 13,4M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 778M 931M 1,16Mds 1,14Mds

Dirigeants et représentants de GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC

Documents juridiques de GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC

    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    03/11/2022
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    28/06/2022
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    30/06/2021
    • Décision(s) des associés
      • Réduction du capital social
    04/01/2021
    • Décision(s) des associés
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts constitutifs
    05/04/2019
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    08/03/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    21/12/2017
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    27/09/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    08/07/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    08/07/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    08/07/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    08/07/2015
    • Statuts mis à jour
      • Régularisation des statuts suite à la modification de la date de clôture antérieure Annule et remplace le précédent dépôt
    12/04/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    28/11/2012
    • Acte sous seing privé
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    28/03/2012
    • Acte sous seing privé
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    28/03/2012
    • Acte sous seing privé
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    28/03/2012
    • Acte sous seing privé
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    28/03/2012
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    24/11/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    10/10/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    10/10/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    30/11/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    30/11/2009
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    07/11/2008
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Rapport spécial de la gérance
    • Statuts mis à jour
    03/07/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    17/01/2006
    • Divers
      • (STATUTS MIS A JOUR PREALABLEMENT DEPOSES LORS TRANSFERT SIEGE)
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Réduction du capital social
    17/12/2002
    • Divers
      • DECISION GERANCE DU 26.8.2002 Transfert du siège BELFORT 20 AVENUE DU MARECHAL JUIN AU 1.9.2002
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège BELFORT 20 AVENUE DU MARECHAL JUIN AU 1.9.2002
    11/10/2002
    • Divers
      • MODIFICATION ARTICLES 10 ET 12 DES STATUTS
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    01/02/2002
    • Divers
      • MODIFICATION ARTICLE 6 DES STATUTS
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    • Statuts mis à jour
    13/04/2001
    • Divers
      • NOMINATION GERANT ET ASSOCIES EN NOM Transformation en SNC Réduction du capital
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en SNC Réduction du capital
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transformation en SNC Réduction du capital
    • Statuts mis à jour
      • Transformation en SNC Réduction du capital
    12/04/2000
    • Divers
      • RACHAT D'ACTIONS PAR LA SOCIETE - ANNULATION ACTIONS - REDUCTION CORRELATIVEDU CAPITAL SOCIAL DELEGATION AU CONSEIL ADMINISTRATION
    • Procès-verbal d'assemblée
    03/11/1999
    • Divers
      • DEMISSION M. FOEHRENBACHER DIRECTEUR GLAU 24.6.99
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    16/09/1999
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de dénomination en celle de GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SA
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Transfert du siège BELFORT I AVENUE CHARLES BOHN BP 379
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    25/08/1999
    • Document inconnu
    10/07/1998
    • Document inconnu
    05/08/1997
    • Document inconnu
    24/03/1997
    • Document inconnu
    14/06/1996
    • Document inconnu
    06/03/1995
    • Document inconnu
    06/03/1995
    • Document inconnu
    05/04/1993

Comptes annuels de GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC

  • Comptes sociaux 2022 28/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 02/01/2023
  • Comptes sociaux 2020 04/11/2021
  • Comptes sociaux 2019 04/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 02/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 18/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 28/06/2017
  • Comptes sociaux 2015 29/06/2016
  • Comptes sociaux 2014 29/06/2015
  • Comptes sociaux 2013 27/06/2014
  • Comptes sociaux 2012 28/06/2013
  • Comptes sociaux 2011 27/06/2012
  • Comptes sociaux 2010 29/06/2011
  • Comptes sociaux 2009 21/07/2010
  • Comptes sociaux 2008 08/07/2009
  • Comptes sociaux 1999 18/02/2001

Etablissements de l'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC

  • Siège

    En activité

    349 942 458 00069
    Adresse : BP 379 20 AVENUE DU MARECHAL JUIN 90000 BELFORT
    Date de création : 26/08/2002
  • Établissement secondaire

    En activité

    349 942 458 00051
    Adresse : GROS BAS 90120 MORVILLARS
    Date de création : 15/06/1989
  • Établissement secondaire

    En activité

    349 942 458 00036
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE DU PORT 90140 BOUROGNE
    Date de création : 15/06/1989
    Enseigne : GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SA
  • Établissement secondaire

    Fermé

    349 942 458 00077
    Adresse : ZA LE GRAND CHAMP 38121 CHONAS L'AMBALLAN
    Date de création : 01/03/2009
    Date de clôture : 01/12/2021 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement secondaire

    Fermé

    349 942 458 00044
    Adresse : 350 RUE SAINT-HONORE 75001 PARIS
    Date de création : 21/01/1994
    Date de clôture : 25/12/1994
    Activité distincte : Fabrication de moteurs et turbines (29.1A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    349 942 458 00028
    Adresse : 1 AVENUE CHARLES BOHN 90000 BELFORT
    Date de création : 15/06/1989
    Date de clôture : 31/12/2002 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Fabrication de moteurs et turbines (29.1A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    349 942 458 00010
    Adresse : 30-38 38 AVENUE KLEBER 75016 PARIS
    Date de création : 08/03/1989
    Date de clôture : 31/12/1999 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de moteurs et turbines (29.1A)
    Enseigne : ALSTHOM TG

Etablissements de l'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC

Annonces BODACC de GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC

  • DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2023
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Bp 379 20 Avenue Maréchal Juin 90000 Belfort
    Bodacc C n°20230161, annonce n°6211
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/01/2023
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Bp 379 20 Avenue Maréchal Juin 90000 Belfort
    Bodacc C n°20230002, annonce n°4841
  • VENTE 26/01/2022
    RCS de Vienne
    Adresse : 1167 Allée Des Mûriers 38121 Chonas-l'Amballan
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Origine des fonds : Nouvelle branche d'activité. Fonds acquis par achat au prix stipulé de 1 EUR
    Nouveau propriétaire : NHIC Technical Center
    Bodacc A n°20220018, annonce n°856
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2021
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Bp 379 20 Avenue Maréchal Juin 90000 Belfort
    Bodacc C n°20210217, annonce n°5935
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2020
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Bp 379 20 Avenue Maréchal Juin 90000 Belfort
    Bodacc C n°20200153, annonce n°12319
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2019
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Bp 379 20 Avenue Maréchal Juin 90000 Belfort
    Bodacc C n°20190128, annonce n°3105
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2019
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Bp 379 20 Avenue Maréchal Juin 90000 Belfort
    Bodacc C n°20190128, annonce n°3104
  • MODIFICATION 09/04/2019
    RCS de Belfort
    Dénomination : GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
    Adresse : Bp 379 20 avenue Maréchal Juin 90000 Belfort
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : GE GAS POWER FRANCE ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : GE ENERGY SERVICES FRANCE ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
    Bodacc B n°20190070, annonce n°1897
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2018
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : BP 379 20 avenue Maréchal Juin 90000 Belfort
    Bodacc C n°20180133, annonce n°9555
  • MODIFICATION 28/12/2017
    RCS de Belfort
    Dénomination : GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant, Associé en nom : GE INDUSTRIAL FRANCE (SA) ; Associé en nom : PARALLEL DESIGN (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SAS)
    Bodacc B n°20170249, annonce n°2126
  • MODIFICATION 04/10/2017
    RCS de Belfort
    Dénomination : GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant, Associé en nom : GE INDUSTRIAL FRANCE (SA) ; Associé en nom : PARALLEL DESIGN (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID SAS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS SAS (SAS)
    Bodacc B n°20170190, annonce n°1395
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2017
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : BP 379 20 avenue Maréchal Juin 90000 Belfort
    Bodacc C n°20170057, annonce n°9076
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2016
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : BP 379 20 avenue Maréchal Juin 90000 Belfort
    Bodacc C n°20160062, annonce n°8303
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2015
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : BP 379 20 avenue Maréchal Juin 90000 Belfort
    Bodacc C n°20150057, annonce n°15607
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2014
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : BP 379 20 avenue Maréchal Juin 90000 Belfort
    Bodacc C n°20140042, annonce n°12178
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2013
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 20 avenue Maréchal Juin BP 379 90000 Belfort
    Bodacc C n°20130040, annonce n°11110
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2012
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2011
    Adresse : 20 avenue Maréchal Juin BP 379 90000 Belfort
    Bodacc C n°20120038, annonce n°11511
  • MODIFICATION 08/04/2012
    RCS de Belfort
    Dénomination : GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant associé : GE INDUSTRIAL FRANCE (SACA) Associé en nom : GE HEALTHCARE HOLDING ME (SA) Associé en nom : GE WATER & PROCESS TECHNOLOGIES FRANCE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS SAS (SAS)
    Bodacc B n°20120070, annonce n°1279
  • MODIFICATION 11/12/2011
    RCS de Belfort
    Dénomination : GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant(e) : GE ENERGY HOLDING SAS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT ID SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS SAS (SAS) Associé en nom : GE HEALTHCARE HOLDING ME (SA)
    Bodacc B n°20110239, annonce n°1731
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2011
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 20 avenue Maréchal Juin BP 379 90000 Belfort
    Bodacc C n°20110040, annonce n°11802
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2010
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 20 avenue Maréchal Juin BP 379 90000 Belfort
    Bodacc C n°20100054, annonce n°5904
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2009
    RCS de Belfort
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : BP 379, 20 avenue Maréchal Juin 90000 Belfort
    Bodacc C n°20090048, annonce n°6191
  • MODIFICATION 12/12/2008
    RCS de Belfort
    Dénomination : GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant(e) : GE ENERGY HOLDING SAS (SAS). Associé en nom : GE HEALTHCARE HOLDING ME (SA). Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA. Commissaire aux comptes suppléant : JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES (SCP).
    Bodacc B n°20080228, annonce n°2984
  • MODIFICATION 27/11/2008
    RCS de Belfort
    Dénomination : GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant(e) : GE ENERGY HOLDING SAS (SAS). Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA. Commissaire aux comptes suppléant : JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES (SCP). Associé en nom : GE ENERGY HOLDING SA (SA).
    Bodacc B n°20080217, annonce n°1886

Comment contacter GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC ?

Téléphone : Non disponible
Email : Non disponible
Site internet : Non disponible
Adresse complète : BP 379
20 AVENUE DU MARECHAL JUIN
90000 BELFORT

Cartographie de GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC

Appels d'offres gagnés par GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2023 (sur 100) : 88
Conforme aux normes Egapro
Année 2020 2019 2018 2021 2022 2023
Note 73 88 87 80 84 88
Écart rémunération (sur 40) 38 38 39 40 39 38
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 5 10 15
Retour congé maternité (sur 15) 0 15 NC 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés

Contentieux juridique de GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC

Marques déposées par GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC

  • EGT
    Enregistrée le 19/04/1989
    Expire le 19/04/2009
    Classes : 07 , 09 , 11 , 37 , 42
    Numéro : FR1525180
    Marque expirée

Brevets déposés par GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC

  • PYROMETRE BICHROMATIQUE
    Enregistré le 01/04/1993
    Expiré le 19/04/2013
    Numéro : FR9303848
    Brevet / CCP expiré
  • CAPTEUR DYNAMIQUE DE DEPLACEMENT, UTILISATIONS D'UN TEL CAPTEUR ET PROCEDE DE MESURE DU DEPLACEMENT D'UNE SURFACE
    Enregistré le 13/07/1994
    Expiré le 17/07/2014
    Numéro : FR9408725
    Brevet / CCP expiré
  • REVETEMENT DE SURFACE ANTICORROSION DE TYPE MCRALY, PROCEDE DE DEPOT D'UN TEL REVETEMENT, AUBE MONOCRISTALLINE DE TURBINE A GAZ POURVUE D'UN TEL REVETEMENT
    Enregistré le 05/10/1995
    Expiré le 12/10/2001
    Numéro : FR9511716
    Dossier définitivement rejeté
  • UTILISATION DE COMPOSES DU NICKEL COMME INHIBITEURS DE LA CORROSION VANADIQUE ET PROCEDE DE COMBUSTION METTANT EN OEUVRE DE TELS COMPOSES DU NICKEL
    Enregistré le 19/06/2000
    Expiré le 01/07/2019
    Numéro : FR0007806
    Déchu
  • SYSTEME DE PROTECTION POUR MAITRISER LES FUITES DE LIQUIDE DE BRIDES DE TUYAUTERIE
    Enregistré le 19/09/2006
    Expiré le 02/10/2017
    Numéro : FR0608178
    Déchu
  • DISPOSITIF ETANCHE POUR UN ASSEMBLAGE DE RACCORDEMENTS DE TYPE BRIDE A BRIDE POUR DES CONDUITS D'ECHAPPEMENT
    Enregistré le 08/12/2006
    Expiré le 02/01/2019
    Numéro : FR0655387
    Déchu
  • SYSTEME D'ADMISSION D'AIR POUR COMPRESSEUR DE TURBINE A GAZ, ET PROCEDE ASSOCIE
    Enregistré le 11/09/2007
    Expiré le 02/10/2017
    Numéro : FR0757487
    Déchu
  • VOLANT D'INERTIE A LANCEMENT PROGRESSIF.
    Enregistré le 27/07/2007
    Expiré le 31/07/2017
    Numéro : FR0756774
    Déchu
  • KIT DE CAPTEURS DE TEMPERATURE, NOTAMMENT POUR TURBINE A COMBUSTION.
    Enregistré le 08/01/2008
    Expiré le 31/01/2019
    Numéro : FR0850093
    Déchu
  • PROCEDE DE TRAITEMENT D'UNE PHASE ORGANIQUE COMPRENANT AU MOINS UN COMPOSE METALLIQUE
    Enregistré le 23/10/2008
    Expiré le 31/10/2018
    Numéro : FR0857190
    Déchu
  • SYSTEME ET PROCEDE DE LAVAGE ET PURGE A L'EAU DU CIRCUIT COMBUSTIBLE LIQUIDE D'UNE TURBINE
    Enregistré le 06/11/2008
    Expiré le 19/10/2023
    Numéro : FR0857531
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE BALAYAGE DU CARBURANT LIQUIDE POUR UNE TURBINE A GAZ MULTI-COMBUSTIBLES
    Enregistré le 15/09/2008
    Expiré le 02/10/2017
    Numéro : FR0856188
    Déchu
  • DIFFUSEUR D'ECHAPPEMENT POUR TURBINE A GAZ
    Enregistré le 21/07/2008
    Expiré le 31/07/2018
    Numéro : FR0854948
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE DEMARRAGE OU D'ARRET D'UNE TURBINE A GAZ
    Enregistré le 11/06/2010
    Expiré le 17/05/2023
    Numéro : FR1054657
  • PROCEDE DE DETECTION D'UNE FUITE DE COMBUSTIBLE LIQUIDE DANS UNE TURBINE A GAZ
    Enregistré le 07/12/2009
    Expiré le 02/01/2019
    Numéro : FR0958715
    Déchu
  • SYSTEME ET PROCEDE DE VENTILATION POUR TURBINE
    Enregistré le 26/01/2010
    Expiré le 31/01/2019
    Numéro : FR1050505
    Déchu
  • TURBINE A GAZ
    Enregistré le 06/10/2009
    Expiré le 31/10/2018
    Numéro : FR0956943
    Déchu
  • DISPOSITIF D'EVACUATION DE FUITES DE GAZ DANS UN DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE GAZEUX D'UNE TURBINE A GAZ ET PROCEDE ASSOCIE
    Enregistré le 08/07/2010
    Expiré le 16/06/2023
    Numéro : FR1055570
  • SYSTEME DE PROTECTION ET DE SUPERVISION D'UN CIRCUIT DE DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE A COURANT CONTINU
    Enregistré le 26/04/2011
    Expiré le 15/03/2023
    Numéro : FR1153566
  • DISPOSITIF INTERRUPTEUR DE COMMANDE D'UN EQUIPEMENT AUXILIAIRE D'UNE MACHINE
    Enregistré le 17/03/2011
    Expiré le 03/04/2018
    Numéro : FR1152204
    Déchu
  • ENCEINTE POUR EQUIPEMENT THERMIQUE ET PROCEDE DE MONTAGE
    Enregistré le 23/12/2010
    Expiré le 17/11/2022
    Numéro : FR1061172
  • TUNNEL AERODYNAMIQUE POUR L'ETUDE DE LA VAPORISATION DE LIQUIDES
    Enregistré le 08/12/2010
    Expiré le 24/12/2022
    Numéro : FR1060236
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE PURGE POUR SYSTEME D'INJECTION DE CARBURANT LIQUIDE DANS UNE TURBINE A GAZ
    Enregistré le 18/10/2010
    Expiré le 15/09/2023
    Numéro : FR1058473
  • SYSTEME ET PROCEDE DE COMMANDE D'UNE INSTALLATION DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE.
    Enregistré le 19/04/2011
    Expiré le 15/03/2023
    Numéro : FR1153369
  • DISPOSITIF DE COMMANDE POUR VANNE ET VANNE POURVUE D'UN TEL DISPOSITIF DE COMMANDE
    Enregistré le 15/06/2011
    Expiré le 15/05/2014
    Numéro : FR1155196
    Rejeté
  • SYSTEME DE PRODUCTION ELECTRIQUE
    Enregistré le 21/12/2010
    Expiré le 17/11/2023
    Numéro : FR1060955
  • PROCEDE ET SYSTEME DE CONTROLE D'UN FILTRE
    Enregistré le 13/09/2010
    Expiré le 01/10/2018
    Numéro : FR1057254
    Déchu
  • SYSTEME D'ALIGNEMENT D'ARBRES DE MACHINE TOURNANTE
    Enregistré le 20/12/2011
    Expiré le 16/11/2017
    Numéro : FR1162031
    Expiré
  • PROCEDE DE RUPTURE EN CONTINU D'UNE EMULSION EAU DANS HUILE ET DISPOSITIF CORRESPONDANT
    Enregistré le 21/12/2011
    Expiré le 17/11/2023
    Numéro : FR1162218
  • PROCEDE DE PURGE D'UNE TURBINE A GAZ
    Enregistré le 18/04/2012
    Expiré le 15/03/2023
    Numéro : FR1253559
  • EVENT POUR CIRCUIT D'ALIMENTATION EN CARBURANT GAZEUX D'UNE TURBINE A GAZ, ET PROCEDE ASSOCIE
    Enregistré le 21/12/2011
    Expiré le 17/11/2023
    Numéro : FR1162219
  • SYSTEME D'ALIMENTATION D'UN ALTERNATEUR
    Enregistré le 11/07/2011
    Expiré le 16/06/2023
    Numéro : FR1156275
  • ELEMENT DE TOIT POUR UNE ENCEINTE, NOTAMMENT ACOUSTIQUE, D'UN EQUIPEMENT THERMIQUE, TOIT COMPRENANT UN TEL ELEMENT ET ENCEINTE COMPRENANT UN TEL TOIT
    Enregistré le 22/12/2011
    Expiré le 17/11/2023
    Numéro : FR1162303
  • CLAPET POUR GAINE CYLINDRIQUE
    Enregistré le 18/07/2011
    Expiré le 31/07/2018
    Numéro : FR1156504
    Classes : F16K 15/035
    Déchu
  • MODULE POUR DISPOSITIF DE GENERATION D'AU MOINS UN RIDEAU D'EAU, ET DISPOSITIF CORRESPONDANT
    Enregistré le 30/11/2011
    Expiré le 30/11/2017
    Numéro : FR1160990
    Déchu
  • PROCEDE POUR CREER UNE COLLISION ENTRE UN COURANT DE GAZ ET DE PARTICULES ET UNE CIBLE
    Enregistré le 18/05/2012
    Expiré le 23/05/2023
    Numéro : FR1254558
  • PROCEDE ET SYSTEME DE COMMANDE D'ARRET D'UNE TURBINE A GAZ.
    Enregistré le 20/09/2011
    Expiré le 01/10/2018
    Numéro : FR1158342
    Déchu
  • SYSTEME DE SECOURS POUR POMPES DE TURBINE
    Enregistré le 21/12/2012
    Expiré le 17/11/2023
    Numéro : FR1262685
    Classes : H02J 9/062
  • SYSTEME DE COMMANDE A PROPAGATION D'ETATS D'AU MOINS DEUX COMPOSANTS INTERCONNECTES.
    Enregistré le 28/12/2012
    Expiré le 17/11/2023
    Numéro : FR1262907
  • PROCEDE METTANT EN ŒUVRE DES ADDITIFS BI-METALLIQUES POUR L'INHIBITION DE LA CORROSION VANADIQUE DANS DES TURBINES A GAZ
    Enregistré le 23/04/2013
    Expiré le 20/04/2023
    Numéro : FR1353692
  • DISPOSITIF DE MESURE DE L'IMPERMEABILITE DES MOYENS D'ETANCHEITE D'UNE CARTOUCHE DE FILTRE ET PROCEDE CORRESPONDANT
    Enregistré le 24/07/2012
    Expiré le 23/06/2022
    Numéro : FR1257161
  • VANNE A OBTURATEUR SPHERIQUE, NOTAMMENT POUR TURBINE A GAZ
    Enregistré le 27/11/2012
    Expiré le 19/10/2023
    Numéro : FR1261281
  • PROCEDE DE PREPARATION D'UN COMBUSTIBLE GAZEUX
    Enregistré le 18/01/2013
    Expiré le 28/01/2023
    Numéro : FR1350445
  • AGENTS DE NETTOYAGE MINERAUX MIS EN OEUVRE SOUS FORME DE SUSPENSIONS
    Enregistré le 26/09/2013
    Expiré le 02/10/2017
    Numéro : FR1302240
    Déchu
  • SYSTEME ET PROCEDE DE TEST D'UNE MACHINE TOURNANTE
    Enregistré le 23/12/2013
    Expiré le 17/11/2023
    Numéro : FR1363398
  • SYSTEME DE VENTILATION POUR MACHINE TOURNANTE
    Enregistré le 07/10/2013
    Expiré le 28/10/2023
    Numéro : FR1359714
  • STRUCTURE DE PROTECTION ACOUSTIQUE POUR PAROI DE MACHINE TOURNANTE
    Enregistré le 13/03/2014
    Expiré le 22/03/2023
    Numéro : FR1452081
  • PROCEDE POUR EMPECHER LE DECOLLEMENT TOURNANT ET LE POMPAGE DANS UN COMPRESSEUR DE TURBOMACHINE
    Enregistré le 23/12/2013
    Expiré le 21/12/2018
    Numéro : FR1363381
  • PROCEDE DE CONTROLE DU FONCTIONNEMENT DE VANNES D'UN DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN GAZ DE TURBINE A GAZ
    Enregistré le 12/03/2014
    Expiré le 22/03/2023
    Numéro : FR1452034
  • PROCEDE D'EXPLOITATION D'UNE TURBINE A GAZ IMPLIQUANT LA COMBUSTION D'UN COMBUSTIBLE LIQUIDE CONTAMINE AU VANADIUM
    Enregistré le 22/04/2014
    Expiré le 02/05/2018
    Numéro : FR1453596
    Déchu
  • VANNE A DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT INTEGRE, NOTAMMENT POUR SYSTEME DE COMBUSTION
    Enregistré le 18/12/2013
    Expiré le 17/11/2023
    Numéro : FR1362887
  • DISPOSITIF D'EXTINCTION D'UN INCENDIE COMPRENANT UN CONDUIT ET UN MOYEN D'INJECTION D'UN PRODUIT EXTINCTEUR
    Enregistré le 28/03/2014
    Expiré le 03/04/2018
    Numéro : FR1452724
    Déchu
  • STRUCTURE DE PROTECTION THERMO-ACOUSTIQUE POUR MACHINE TOURNANTE
    Enregistré le 13/11/2013
    Expiré le 28/11/2023
    Numéro : FR1361082
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE CARACTERISATION DU FONCTIONNEMENT D'UN APPAREIL DE RETENTION D'EAU
    Enregistré le 30/09/2013
    Expiré le 01/10/2018
    Numéro : FR1359405
    Déchu
  • SYSTEME D'ECHAPPEMENT POUR TURBINE A GAZ ET PROCEDE DE COMMANDE D'UN TEL SYSTEME
    Enregistré le 08/06/2015
    Expiré le 28/04/2022
    Numéro : FR1555179
  • INSTALLATION ET PROCEDE D'ALIMENTATION D'UNE CHAMBRE DE COMBUSTION, NOTAMMENT D'UNE TURBINE A GAZ, A INJECTION D'EAU DANS UNE CAVITE D'UN CIRCUIT DE PURGE
    Enregistré le 23/12/2014
    Expiré le 17/11/2023
    Numéro : FR1463235
  • INSTALLATION ET PROCEDE D'ALIMENTATION D'UNE CHAMBRE DE COMBUSTION AYANT UNE CAVITE VENTILEE PAR AIR CHAUD DE PURGE
    Enregistré le 23/12/2014
    Expiré le 17/11/2023
    Numéro : FR1463238
  • SYSTEME DE RACCORDEMENT POUR PANNEAU DE TOIT D'UNE ENCEINTE DE PROTECTION THERMOACOUSTIQUE, PANNEAU DE TOIT ET ENCEINTE THERMOACOUSTIQUE CORRESPONDANTE
    Enregistré le 23/10/2014
    Expiré le 15/09/2023
    Numéro : FR1460186
  • PROCEDE ET INSTALLATION DE CONTROLE DE LA QUANTITE DE PARTICULES SOLIDES EMISES PAR UNE TURBINE A COMBUSTION
    Enregistré le 29/09/2015
    Expiré le 05/07/2023
    Numéro : FR1559155
  • INHIBITEURS DE LA CORROSION VANADIQUE A BASE D'YTTRIUM ET DE MAGNESIUM
    Enregistré le 03/12/2015
    Expiré le 02/01/2019
    Numéro : FR1561782
    Déchu
  • VANNE MULTI-VOIES
    Enregistré le 02/05/2016
    Expiré le 20/04/2022
    Numéro : FR1653943
  • CONDUIT D'ADMISSION POUR TURBINE A GAZ OU AU FIOUL MUNIE D'UNE STRUCTURE DE SATURATION D'EAU
    Enregistré le 03/05/2017
    Expiré le 23/05/2023
    Numéro : FR1753880
  • COMPARTIMENT D'UNE TURBINE A GAZ COMPRENANT UN DISPOSITIF DE DETECTION D'UNE FUITE D'AIR CHAUD ET PROCEDE DE DETECTION D'UNE FUITE D'AIR CHAUD ASSOCIE
    Enregistré le 27/07/2016
    Expiré le 16/06/2023
    Numéro : FR1657219
  • PROCEDE ET SYSTEME DE SURVEILLANCE DU TAUX D'ENCRASSEMENT D'UN FILTRE DE TURBINE A GAZ
    Enregistré le 29/07/2016
    Expiré le 24/07/2018
    Numéro : FR1657423
  • PROCEDE DE DETERMINATION D'UN PROFIL DE REPONSE EN STATISME D'UNE MACHINE ELECTRIQUE RELIEE A UN RESEAU ELECTRIQUE
    Enregistré le 14/12/2016
    Expiré le 17/11/2023
    Numéro : FR1662419
  • PROCEDE D'OPTIMISATION DE LA LIMITATION DES EMISSIONS DE POUSSIERES POUR LES TURBINES A GAZ ALIMENTEES AU FIOUL LOURD.
    Enregistré le 21/12/2017
    Expiré le 23/11/2023
    Numéro : FR1762754
  • SYSTEMES D'ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE LIQUIDE D'UN SYSTEME DE COMBUSTION, NOTAMMENT D'UNE TURBINE A GAZ, COMPRENANT UN DISPOSITIF DE GENERATION D'UNE EMULSION ET DE REPARTITION DU DEBIT D'EMULSION
    Enregistré le 10/10/2017
    Expiré le 15/09/2023
    Numéro : FR1759474
  • INSTALLATION DE SEPARATION D'UNE FRACTION AQUEUSE D'UN FIOUL ET PROCEDE ASSOCIE
    Enregistré le 21/12/2017
    Expiré le 22/12/2023
    Numéro : FR1762771
  • PROCEDE DE DETERMINATION DU DEBIT DE FLUIDE COMBUSTIBLE INJECTE A L’INTERIEUR D’UNE CHAMBRE DE COMBUSTION SANS DIAPHRAGME SUPPLEMENTAIRE
    Enregistré le 20/12/2018
    Expiré le 22/12/2023
    Numéro : FR1873577
  • PROCEDE DE DETERMINATION DU DEBIT DE GAZ COMBUSTIBLE INJECTE A L'INTERIEUR D'UNE TURBINE A GAZ AVEC UNE OU PLUSIEURS CHAMBRES DE COMBUSTION SANS DIAPHRAGME SUPPLEMENTAIRE
    Enregistré le 21/09/2018
    Expiré le 26/09/2020
    Numéro : FR1858607
    Rejeté
  • CIRCUIT DE DRAINAGE D’UNE CHAMBRE DE COMBUSTION ET PROCEDE DE DETERMINATION DE DEFAILLANCE D’UN TEL CIRCUIT
    Enregistré le 30/11/2018
    Expiré le 28/11/2023
    Numéro : FR1872164
  • SYSTEME DE PURGE D’UN COMBUSTIBLE AU GAZ REACTIF
    Enregistré le 14/05/2020
    Expiré le 23/05/2023
    Numéro : FR2004746
  • PROCEDE ET INSTALLATION DE CONTROLE DE LA QUANTITE DE PARTICULES SOLIDES EMISES PAR UNE TURBINE A COMBUSTION
    Enregistré le 29/09/2015
    Expiré le 03/07/2020
    Numéro : FR1559155
  • CONDUIT D'ADMISSION POUR TURBINE A GAZ OU AU FIOUL MUNIE D'UNE STRUCTURE DE SATURATION D'EAU
    Enregistré le 03/05/2017
    Expiré le 23/05/2020
    Numéro : FR1753880
  • PROCEDE D'OPTIMISATION DE LA LIMITATION DES EMISSIONS DE POUSSIERES POUR LES TURBINES A GAZ ALIMENTEES AU FIOUL LOURD.
    Enregistré le 21/12/2017
    Expiré le 26/11/2019
    Numéro : FR1762754
  • SYSTEMES D'ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE LIQUIDE D'UN SYSTEME DE COMBUSTION, NOTAMMENT D'UNE TURBINE A GAZ, COMPRENANT UN DISPOSITIF DE GENERATION D'UNE EMULSION ET DE REPARTITION DU DEBIT D'EMULSION
    Enregistré le 10/10/2017
    Expiré le 30/07/2019
    Numéro : FR1759474
  • INSTALLATION DE SEPARATION D'UNE FRACTION AQUEUSE D'UN FIOUL ET PROCEDE ASSOCIE
    Enregistré le 21/12/2017
    Expiré le 20/12/2019
    Numéro : FR1762771
  • PROCEDE DE DETERMINATION DU DEBIT DE FLUIDE COMBUSTIBLE INJECTE A L’INTERIEUR D’UNE CHAMBRE DE COMBUSTION SANS DIAPHRAGME SUPPLEMENTAIRE
    Enregistré le 20/12/2018
    Expiré le 19/12/2020
    Numéro : FR1873577
  • PROCEDE DE DETERMINATION DU DEBIT DE GAZ COMBUSTIBLE INJECTE A L'INTERIEUR D'UNE TURBINE A GAZ AVEC UNE OU PLUSIEURS CHAMBRES DE COMBUSTION SANS DIAPHRAGME SUPPLEMENTAIRE
    Enregistré le 21/09/2018
    Expiré le 26/09/2020
    Numéro : FR1858607
    Rejeté
  • CIRCUIT DE DRAINAGE D’UNE CHAMBRE DE COMBUSTION ET PROCEDE DE DETERMINATION DE DEFAILLANCE D’UN TEL CIRCUIT
    Enregistré le 30/11/2018
    Expiré le 29/11/2020
    Numéro : FR1872164
  • SYSTEME DE PURGE D’UN COMBUSTIBLE AU GAZ REACTIF
    Enregistré le 14/05/2020
    Expiré le 25/05/2022
    Numéro : FR2004746

Procédures collectives de GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.