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Mise à jour RCS : le 20/06/2024 Mise à jour RNE : le 20/06/2024 Mise à jour INSEE : le 19/06/2024

HSBC CONTINENTAL EUROPE (HSBC)

775 670 284 · Active
Adresse : 38 AV KLEBER, 75016 PARIS 16
Activité : Autres intermédiations monétaires
Effectif : Entre 5 000 et 9 999 salariés (donnée 2021)
Création : 18/11/1954
Dirigeants : Forero Calderon Pablo , Hannigan Deirdre , Moussi Elisabeth , Aggelidagis Irina , Peluso Pascale , Strutz Eric , Trabbia Michael , O'connor Stephen , Davies Christopher , et 8 autres.

Informations juridiques de HSBC CONTINENTAL EUROPE

SIREN : 775 670 284
SIRET (siège) : 775 670 284 06938
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA: FR70775670284
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 18/11/1954 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 775 670 284 R.C.S. Paris
Capital social : 1 062 332 775,00 €

Activité de HSBC CONTINENTAL EUROPE

Activité principale déclarée : Opérations de banque
Code NAF ou APE : 64.19Z (Autres intermédiations monétaires)
Domaine d’activité : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Forme d'exercice : Commerciale
Conventions collectives : IDCC 9999
Banque - IDCC 2120
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2024

Finances de HSBC CONTINENTAL EUROPE

Dirigeants et représentants de HSBC CONTINENTAL EUROPE

Entreprises dirigées par HSBC CONTINENTAL EUROPE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de HSBC CONTINENTAL EUROPE

Documents juridiques de HSBC CONTINENTAL EUROPE

    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • Délégation de pouvoir
      • Apport partiel d'actif
    16/01/2024
    • Document inconnu
    29/12/2023
    • Rapport du commissaire aux apports
    06/12/2023
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    13/11/2023
    • Projet d'apport partiel d'actif
    29/09/2023
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    21/07/2023
    • Certificat
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Décision d'augmentation
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    01/12/2022
    • Acte
    17/10/2022
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    10/10/2022
    • Certificat
      • Divers
    • Extrait de procès-verbal
      • Décision d'augmentation
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    23/09/2022
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Extrait de procès-verbal
      • Décision d'augmentation
    • Statuts mis à jour
    04/04/2022
    • Extrait de procès-verbal
      • Fin de mandat d'administrateur
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    21/03/2022
    • Ordonnance
      • Nomination de commissaire à la scission
    24/12/2021
    • Procès-verbal
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    06/10/2021
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination de directeur général
      • Réduction de la durée de la personne morale
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Changement de président
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Fin de mandat de directeur général
    17/08/2021
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    24/03/2021
    • Extrait de procès-verbal
      • Cooptation d'administrateurs
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    15/03/2021
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Cooptation d'administrateurs
    04/03/2021
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de la dénomination sociale
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    04/12/2020
    • Extrait de procès-verbal
    04/12/2020
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    15/07/2020
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    15/07/2020
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    19/03/2020
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    19/03/2020
    • Procès-verbal
    11/10/2019
    • Extrait de procès-verbal
      • Décision d'augmentation
    • Procès-verbal
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    01/10/2019
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    23/08/2019
    • Extrait de procès-verbal
    • Procès-verbal
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    02/07/2019
    • Extrait de procès-verbal
    • Procès-verbal
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    07/06/2019
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    10/05/2019
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • Délégation de pouvoir
    • Procès-verbal
      • Fusion définitive
    • Statuts mis à jour
    06/05/2019
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • Délégation de pouvoir
    • Procès-verbal
      • Fusion définitive
    17/04/2019
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • Délégation de pouvoir
    • Procès-verbal
      • Fusion définitive
    17/04/2019
    • Acte
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Cooptation d'administrateurs
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    13/03/2019
    • Extrait de procès-verbal
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    20/02/2019
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • Délégation de pouvoir
    15/02/2019
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • Délégation de pouvoir
    15/02/2019
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • Délégation de pouvoir
    15/02/2019
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • Délégation de pouvoir
    15/02/2019
    • Rapport du commissaire aux apports
    23/01/2019
    • Rapport du commissaire aux apports
    23/01/2019
    • Rapport du commissaire aux apports
    23/01/2019
    • Rapport du commissaire aux apports
    23/01/2019
    • Rapport du commissaire aux apports
    23/01/2019
    • Rapport du commissaire aux apports
    23/01/2019
    • Extrait de procès-verbal
      • Décision d'augmentation
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal
      • Augmentation du capital social
      • Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    16/01/2019
    • Extrait de procès-verbal
      • Décision d'augmentation
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal
      • Augmentation du capital social
      • Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    16/01/2019
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    13/11/2018
    • Certificat
      • Divers
    • Extrait de procès-verbal
      • Décision d'augmentation
    • Procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    18/09/2018
    • Certificat
      • Divers
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Décision d'augmentation
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    17/08/2018
    • Certificat
      • Divers
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Décision d'augmentation
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    17/08/2018
    • Acte rectificatif
      • Projet commun de fusion transfrontalière
    16/08/2018
    • Projet de traité de fusion
      • Projet commun de fusion transfrontalière
    13/08/2018
    • Traité
      • Projet de fusion
    07/08/2018
    • Ordonnance
      • Nomination de commissaire aux apports
    05/07/2018
    • Extrait de procès-verbal
      • Cooptation d'administrateurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    • Statuts mis à jour
    18/04/2018
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    28/08/2017
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    02/06/2017
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    30/05/2017
    • Extrait de procès-verbal
      • Cooptation d'administrateurs
    15/02/2017
    • Acte
    09/01/2017
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • Fusion définitive
    01/12/2016
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal
    • Statuts mis à jour
    02/11/2016
    • Acte sous seing privé
      • Projet de fusion
    05/08/2016
    • Extrait de procès-verbal
      • Cooptation d'administrateurs
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
    19/05/2016
    • Extrait de procès-verbal
      • Mise en harmonie des statuts
      • Autorisation d'augmentation de capital
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    20/05/2015
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de directeur général
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    13/03/2015
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    09/01/2015
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    16/01/2014
    • Extrait de procès-verbal
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Fin de mandat d'administrateur
      • Décision d'augmentation
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    28/05/2013
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    17/04/2013
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Cooptation d'administrateurs
      • Changement de président
      • Renouvellement de mandat de directeur général
    29/11/2012
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    29/11/2012
    • Procès-verbal de constat
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    22/10/2012
    • Extrait de procès-verbal
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
    22/08/2012
    • Extrait de procès-verbal
      • Cooptation d'administrateurs
    07/03/2012
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Changement de directeur général
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    31/01/2012
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • Divers
      • Délégation de pouvoir
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    16/11/2011
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • Divers
      • Délégation de pouvoir
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    16/11/2011
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • Divers
      • Délégation de pouvoir
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    16/11/2011
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • Divers
      • Délégation de pouvoir
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    16/11/2011
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • Divers
      • Délégation de pouvoir
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    16/11/2011
    • Rapport du commissaire à la fusion
    19/10/2011
    • Traité
      • Projet de fusion
    15/09/2011
    • Extrait de procès-verbal
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Autorisation d'augmentation de capital
    31/05/2011
    • Ordonnance
      • Nomination de commissaire à la fusion
    06/05/2011
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • Délégation de pouvoir
      • Fusion définitive
    • Statuts mis à jour
    28/10/2010
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • Délégation de pouvoir
      • Fusion définitive
    • Statuts mis à jour
    28/10/2010
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • Délégation de pouvoir
      • Fusion définitive
    • Statuts mis à jour
    28/10/2010
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • Délégation de pouvoir
      • Fusion définitive
    • Statuts mis à jour
    28/10/2010
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • Délégation de pouvoir
      • Fusion définitive
    • Statuts mis à jour
    28/10/2010
    • Extrait de procès-verbal
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
    21/06/2010
    • Traité
      • Projet de fusion
    01/06/2010
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    26/03/2010
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de directeur général
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    12/02/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
    15/06/2009
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    22/04/2009
    • Extrait de procès-verbal
      • Autorisation d'augmentation de capital
    22/04/2009
    • Document inconnu
    20/03/2009
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de président
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Cooptation d'administrateurs
    26/12/2008
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Comptes annuels de HSBC CONTINENTAL EUROPE

  • Comptes consolidés 2023 16/04/2024
  • Comptes sociaux 2022 25/04/2023
  • Comptes consolidés 2022 25/04/2023
  • Comptes sociaux 2021 15/03/2022
  • Comptes consolidés 2021 15/03/2022
  • Comptes sociaux 2020 23/03/2021
  • Comptes consolidés 2020 23/03/2021
  • Comptes sociaux 2019 25/05/2020
  • Comptes consolidés 2019 25/05/2020
  • Comptes sociaux 2018 03/04/2019
  • Comptes consolidés 2018 03/04/2019
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  • Comptes consolidés 2017 05/04/2018
  • Comptes sociaux 2016 15/05/2017
  • Comptes consolidés 2016 15/05/2017
  • Comptes sociaux 2015 06/05/2016
  • Comptes consolidés 2015 06/05/2016
  • Comptes sociaux 2014 07/05/2015
  • Comptes consolidés 2014 07/05/2015
  • Comptes sociaux 2013 23/05/2014
  • Comptes consolidés 2013 23/05/2014
  • Comptes sociaux 2012 28/05/2013
  • Comptes consolidés 2012 28/05/2013
  • Comptes sociaux 2011 16/07/2012
  • Comptes consolidés 2011 16/07/2012
  • Comptes sociaux 2010 01/06/2011
  • Comptes consolidés 2010 01/06/2011
  • Comptes sociaux 2009 21/06/2010
  • Comptes consolidés 2009 21/06/2010
  • Comptes sociaux 2008 07/07/2009
  • Comptes sociaux 2007 11/07/2008
  • Comptes consolidés 2007 11/07/2008
  • Comptes sociaux 2006 07/06/2007
  • Comptes consolidés 2006 07/06/2007
  • Comptes sociaux 2005 21/06/2006
  • Comptes consolidés 2005 21/06/2006
  • Comptes sociaux 2004 30/06/2005
  • Comptes consolidés 2004 30/06/2005
  • Comptes sociaux 2003 11/06/2004
  • Comptes sociaux 2002 18/06/2003
  • Comptes consolidés 2002 18/06/2003
  • Comptes sociaux 2001 07/05/2002
  • Comptes consolidés 2001 07/05/2002
  • Comptes sociaux 2000 03/05/2001
  • Comptes consolidés 2000 29/05/2001
  • Comptes sociaux 1999 15/05/2000
  • Comptes sociaux 1998 03/05/1999
  • Comptes consolidés 1998 03/05/1999
  • Comptes sociaux 1997 28/05/1998
  • Comptes consolidés 1997 28/05/1998
  • Comptes sociaux 1996 03/06/1997
  • Comptes consolidés 1996 12/06/1997
  • Comptes sociaux 1995 04/06/1996
  • Comptes sociaux 1994 06/06/1995
  • Comptes consolidés 1994 06/06/1995
  • Comptes sociaux 1993 20/06/1994
  • Comptes consolidés 1993 20/06/1994
  • Comptes sociaux 1992 14/05/1993
  • Comptes consolidés 1992 14/05/1993
  • Comptes sociaux 1991 04/06/1992
  • Comptes sociaux 1990 22/05/1991
  • Comptes sociaux 1989 01/06/1990
  • Comptes sociaux 1988 22/05/1989
  • Comptes sociaux 1987 30/05/1988
  • Comptes sociaux 1986 19/05/1987
  • Comptes sociaux 1985 04/07/1986
  • Comptes sociaux

Etablissements de l'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE

  • Siège

    En activité

    775 670 284 06938
    Adresse : 38 AV KLEBER 75016 PARIS 16
    Date de création : 01/10/2020
    Nom commercial : HSBC
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 07068
    Adresse : IMMEUBLE LE DOME 1 RUE DE LA HAYE 93290 TREMBLAY-EN-FRANCE
    Date de création : 02/11/2023
    Nom commercial : HSBC FR CMB ANNEXE ROISSY
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 07209
    Adresse : 81 RUE DE FRANCE 06000 NICE
    Date de création : 15/10/2023
    Nom commercial : HSBC FR CMB ANNEXE NICE
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 07126
    Adresse : 124 RUE GUBLER 83000 TOULON
    Date de création : 15/10/2023
    Nom commercial : HSBC FR CMB ANNEXE TOULON
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 07142
    Adresse : 450 RUE BADEN POWELL 34000 MONTPELLIER
    Date de création : 15/10/2023
    Nom commercial : HSBC FR CMB ANNEXE MONTPELLIER
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 07134
    Adresse : IMMEUBLE CENTER BURO CLUB CHE DES VERNEDES 83480 PUGET-SUR-ARGENS
    Date de création : 15/10/2023
    Nom commercial : HSBC FR CMB ANNEXE PUGET SUR ARGENS
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 07167
    Adresse : LE 105 BIS 105 ALL FRANCOIS MITTERRAND 76000 ROUEN
    Date de création : 01/10/2023
    Nom commercial : HSBC FR CMB ANNEXE ROUEN
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 07100
    Adresse : 1 RUE STEPHENSON 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
    Date de création : 01/10/2023
    Nom commercial : HSBC FR CM B ANNEXE MONTIGNY LE BRETONNEUX
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 07050
    Adresse : 9-11 9 RUE GASTON BOYER 51100 REIMS
    Date de création : 01/10/2023
    Nom commercial : HSBC CONTINENTAL EUROPE REIMS
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 07191
    Adresse : TOUR EUROPE PLACE DES HALLES 67000 STRASBOURG
    Date de création : 01/10/2023
    Nom commercial : HSBC FR CMB ANNEXE STRASBOURG
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 07183
    Adresse : 86 RUE AUX ARENES 57000 METZ
    Date de création : 01/09/2023
    Nom commercial : HSBC FR CM B ANNEXE METZ
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 07001
    Adresse : 23 RUE MOYENNE 18000 BOURGES
    Date de création : 01/09/2023
    Nom commercial : HSBC FR BOURGES
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 07118
    Adresse : PARC D ACTIVITES LA RAVOIRE IMPA 74330 EPAGNY METZ-TESSY
    Date de création : 01/09/2023
    Nom commercial : HSBC FR CMB ANNEXE
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 07019
    Adresse : 1003 AV DE LA REPUBLIQUE 59700 MARCQ-EN-BAROEUL
    Date de création : 01/09/2023
    Nom commercial : HSBC FR CM B ANNEXE MARCQ EN BAROEUL
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 07076
    Adresse : 15 RUE DU JEU DE MAIL 59140 DUNKERQUE
    Date de création : 01/09/2023
    Nom commercial : HSBC FR CM B ANNEXE DUNKERQUE
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 07027
    Adresse : MULTIBURO 59 ALL JEAN JAURES 31000 TOULOUSE
    Date de création : 01/09/2023
    Nom commercial : HSBC FR CM B ANNEXE TOULOUSE
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 07035
    Adresse : LYON STARTWAY, ESPACE STARTWAY 2 PL ANTONIN PONCET 69002 LYON 2EME
    Date de création : 01/09/2023
    Nom commercial : HSBC FR CMB ANNEXE LYON
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 06995
    Adresse : LE POD 7 RUE DE CHATILLON 35000 RENNES
    Date de création : 01/06/2023
    Nom commercial : HSBC FR CBC GRAND OUEST
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 06987
    Adresse : PLACE DES GRANDS HOMMES CITE GRAND PARC CTRE COMMERC 33000 BORDEAUX
    Date de création : 01/06/2023
    Nom commercial : HSBC FR CM B
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 06979
    Adresse : 132 BD MICHELET 13008 MARSEILLE 8
    Date de création : 01/06/2023
    Nom commercial : HSBC FR CMB
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 06946
    Adresse : 3-5 3 MAIL BARTHELEMY THIMONNIER 77185 LOGNES
    Date de création : 01/10/2020
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 06888
    Adresse : 4 RUE EDITH PIAF 44800 SAINT-HERBLAIN
    Date de création : 16/11/2018
    Nom commercial : BBC PARIS GRAND OUEST
    Enseigne : HSBC FRANCE BBC ATLANTIQUE
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 06854
    Adresse : 5 RUE DE PARIS 91570 BIEVRES
    Date de création : 02/07/2015
    Nom commercial : HSBC
    Enseigne : HSBC BIEVRES
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 06813
    Adresse : IMMEUBLE DELTA PARK 85 AV DES NATIONS 93420 VILLEPINTE
    Date de création : 01/01/2015
    Nom commercial : HSBC
    Enseigne : HSBC FR BBC ROISSY OISE VILLEPINTE
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 06805
    Adresse : 10 RUE DE LA FONTAINE ROUGE 77700 CHESSY
    Date de création : 01/01/2015
    Enseigne : HSBC BBC BRIE CHAMPAGNE CHESSY
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 06672
    Adresse : 526 AV DU PRADO 13008 MARSEILLE 8
    Date de création : 31/10/2011
    Enseigne : HSBC PRIVATE BANK MARSEILLE
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 06607
    Adresse : ESPACE VERNEDE 6.7 BT 7 CHE DES VERNEDES 83480 PUGET-SUR-ARGENS
    Date de création : 01/09/2011
    Nom commercial : BBC MEDITERRANEE (ANNEXE)
    Enseigne : BBC MEDITERRANEE (ANNEXE)
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 05187
    Adresse : 3 RUE DES MATHURINS 75009 PARIS 9
    Date de création : 31/07/2008
    Nom commercial : HSBC FR BUSINESS BANKING CENTER
    Enseigne : HSBC FR BUSINESS BANKING CENTER
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 05492
    Adresse : 5 CAR DE WEIDEN 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
    Date de création : 31/07/2008
    Enseigne : HSBC FR ISSY LES MOULINEAUX
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 06144
    Adresse : PL DE L'EGLISSE 18240 LERE
    Date de création : 31/07/2008
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 04628
    Adresse : 6 SQ DU 11 NOVEMBRE 57100 THIONVILLE
    Date de création : 09/01/2007
    Nom commercial : HSBC
    Enseigne : HSBC - AGENCE THIONVILLE
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 04511
    Adresse : IMMEUBLE LE TRITIUM - PARC DE LA DURAN 355 RUE LOUIS DE BROGLIE 13080 AIX-EN-PROVENCE
    Date de création : 13/10/2006
    Nom commercial : BBC MEDITERRANEE (ANNEXE)
    Enseigne : BBC MEDITERRANEE
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 04271
    Adresse : 14 BD HAUSSMANN 75009 PARIS 9
    Date de création : 24/01/2005
    Enseigne : HSBC AGENCE PARIS LAFAYETTE
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 04248
    Adresse : 10 PL DE CATALOGNE 75014 PARIS 14
    Date de création : 09/07/2004
    Nom commercial : HSBC FR BUSINESS BANKING CENTER
    Enseigne : HSBC FR BUSINESS BANKING CENTER
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 03679
    Adresse : BD DU 19 MARS 1962 83440 FAYENCE
    Date de création : 01/04/1999
    Enseigne : HSBC AGENCE DE FAYENCE
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 03786
    Adresse : AV ALBERT SCHWEITZER 78150 LE CHESNAY-ROCQUENCOURT
    Date de création : 08/07/1993
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 03265
    Adresse : COEUR DEFENSE 110 ESP DU GENERAL DE GAULLE 92400 COURBEVOIE
    Date de création : 28/02/1992
    Nom commercial : HSBC
    Enseigne : HSBC
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 01285
    Adresse : 222 AV DU PRADO 13008 MARSEILLE 8
    Date de création : 01/01/1992
    Nom commercial : HSBC
    Enseigne : HSBC - AGENCE MARSEILLE PRADO
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 03141
    Adresse : 10 ALL DES CHAMPS ELYSEES 91000 EVRY-COURCOURONNES
    Date de création : 15/02/1990
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 03760
    Adresse : 2 ALL DE LA TREMPERIE 44000 NANTES
    Date de création : 01/01/1989
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 02770
    Adresse : 139 RUE DU GENERAL DE GAULLE 83370 FREJUS
    Date de création : 01/03/1986
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 00303
    Adresse : 6 PL DU DOCTEUR CARON 76420 BIHOREL
    Enseigne : HSBC - AGENCE BIHOREL LES ROUEN
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 00444
    Adresse : 2 CAR DE L ODEON 75006 PARIS 6
    Enseigne : HSCB AGENCE PARIS ODEON
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 01822
    Adresse : TOUR ROUSSEL HOECHST 1 TERRASSE BELLINI 92800 PUTEAUX
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 00626
    Adresse : 51 RUE DES CLEFS 68000 COLMAR
    Nom commercial : HSBC
    Enseigne : HSBC - AGENCE COLMAR
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 02374
    Adresse : 1 RUE PASTEUR 57000 METZ
    Nom commercial : HSBC
    Enseigne : HSBC - SUCCURSALE METZ
  • Établissement secondaire

    En activité

    775 670 284 00923
    Adresse : 55 RUE DE LA REPUBLIQUE 33220 SAINTE-FOY-LA-GRANDE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 07043
    Adresse : BCOWORKER 171 RUE DE NEWCASTLE 54000 NANCY
    Date de création : 01/10/2023
    Date de clôture : 01/10/2023 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : HSBC FR CMB ANNEXE NANCY
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 07092
    Adresse : 53 B BOULEVARD DES BELGES 76000 ROUEN
    Date de création : 01/10/2023
    Date de clôture : 01/10/2023 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : HSBC FR CMB ANNEXE ROUEN
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 07159
    Adresse : TOUR SEBASTOPOL PLACE DES HALLES 3 QUAI KLEBER 67000 STRASBOURG
    Date de création : 01/10/2023
    Date de clôture : 01/10/2023 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : HSBC FR CMB ANNEXE STRASBOURG
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 07175
    Adresse : 3 PLACE SIMONE VEIL 54000 NANCY
    Date de création : 01/10/2023
    Date de clôture : 01/10/2023
    Nom commercial : HSBC FR CMB ANNEXE NANCY
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 07084
    Adresse : LA JARDINERIE 5 RUE DE L INDUSTRIE 74000 ANNECY
    Date de création : 01/09/2023
    Date de clôture : 01/09/2023 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : HSBC FR CM B ANNEXE ANNECY
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06961
    Adresse : 4-6 4 RUE DES CHAUFFOURS 95000 CERGY
    Date de création : 01/06/2022
    Date de clôture : 31/12/2022
    Nom commercial : BBC PARIS SEINE OISE ANNEXE CERGY
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06953
    Adresse : 6 PLACE DE LA DEFENSE 92400 COURBEVOIE
    Date de création : 31/05/2021
    Date de clôture : 31/12/2023
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06912
    Adresse : 17 AVENUE ALBERT ROUVIERE 81200 MAZAMET
    Date de création : 30/11/2019
    Date de clôture : 31/12/2023
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06920
    Adresse : 59 RUE DE SAINT-CYR 69009 LYON
    Date de création : 27/11/2019
    Date de clôture : 31/12/2023
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06904
    Adresse : 47 AVENUE VAUBAN 83000 TOULON
    Date de création : 22/07/2019
    Date de clôture : 31/12/2023
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06896
    Adresse : 5 AVENUE CARNOT 91300 MASSY
    Date de création : 01/03/2019
    Date de clôture : 01/07/2022
    Nom commercial : HSBC FR BBC PARIS CATALOGNE
    Enseigne : HSBC FR BBC PARIS CATALOGNE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06870
    Adresse : 4 RUE PIERRE HADOT 51100 REIMS
    Date de création : 02/05/2018
    Date de clôture : 31/12/2023 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06862
    Adresse : 48 BD DES COQUIBUS 91000 EVRY-COURCOURONNES
    Date de création : 14/10/2016
    Date de clôture : 31/12/2023 et transféré vers une autre entreprise
    Enseigne : HSBC FRANCE - EVRY
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06839
    Adresse : 2 PLACE DE LA MAISON CARREE 30000 NIMES
    Date de création : 01/04/2015
    Date de clôture : 31/12/2023
    Enseigne : HSBC FRANCE - NIMES
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06821
    Adresse : ROUTE DE PARIS 18110 FUSSY
    Date de création : 01/01/2015
    Date de clôture : 31/12/2023
    Enseigne : HSBC FRANCE FUSSY (BIS)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06847
    Adresse : ESPACE AZUR BAT B 1056 CHEMIN DES CAMPELIERES 06250 MOUGINS
    Date de création : 01/01/2015
    Date de clôture : 31/12/2021
    Enseigne : EXTENSION BBC COTE D'AZUR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06789
    Adresse : 122 RUE CROIX DE SEGUEY 33000 BORDEAUX
    Date de création : 31/10/2014
    Date de clôture : 16/03/2017
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06797
    Adresse : 1 RUE DANTON 75006 PARIS
    Date de création : 15/10/2014
    Date de clôture : 30/12/2022
    Enseigne : HSBC FR BUSINESS BANKING CENTERS PARIS RIVE GAUCHE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06763
    Adresse : 7 RUE DE LA PAIX 75002 PARIS
    Date de création : 01/10/2014
    Date de clôture : 31/12/2023
    Enseigne : HSBC FRANCE - CENTRE PATRIMONIAL FRANCE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06771
    Adresse : 27 RUE PARADIS 13001 MARSEILLE
    Date de création : 01/10/2014
    Date de clôture : 31/12/2023 et transféré vers une autre entreprise
    Nom commercial : HSBC
    Enseigne : HSBC - AGENCE MARSEILLE SAINT-FERREOL
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06755
    Adresse : 2 RUE DE MALLEVILLE 95880 ENGHIEN-LES-BAINS
    Date de création : 18/06/2014
    Date de clôture : 31/12/2023
    Nom commercial : HSBC
    Enseigne : HSBC - AGENCE ENGHIEN
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06748
    Adresse : 400 PROMENADE DES ANGLAIS 06000 NICE
    Date de création : 01/07/2013
    Date de clôture : 24/09/2019
    Enseigne : HSBC FR CAE COTE D'AZUR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06730
    Adresse : 55 RUE DE LA POMPE 75016 PARIS
    Date de création : 01/06/2012
    Date de clôture : 02/11/2022
    Enseigne : HSBC FRANCE - PARIS HENRI MARTIN
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06722
    Adresse : 4 RUE BUTTURA 06400 CANNES
    Date de création : 01/06/2012
    Date de clôture : 31/12/2023
    Nom commercial : HSBC
    Enseigne : HSBC-AGENCE CANNES BIVOUAC
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06706
    Adresse : 24 RUE DE LA REPUBLIQUE 69002 LYON
    Date de création : 01/05/2012
    Date de clôture : 31/12/2021
    Enseigne : HSBC FRANCE - HSBC PRIVATE BANK BUR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06714
    Adresse : 6 PASSAGE DE LA FERIA 64100 BAYONNE
    Date de création : 01/05/2012
    Date de clôture : 31/12/2021
    Nom commercial : HSBC FR BBC SUD ATLANTIQUE
    Enseigne : HSBC FR BBC PARIS SUD ATLANTIQUE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06698
    Adresse : 87 AVENUE FRANCOIS ARAGO 92000 NANTERRE
    Date de création : 01/03/2012
    Date de clôture : 31/12/2017
    Enseigne : HSBC CHALLENGE 92
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06680
    Adresse : 520 AVENUE RAYMOND DUGRAND 34000 MONTPELLIER
    Date de création : 15/02/2012
    Date de clôture : 31/12/2023 et transféré vers une autre entreprise
    Enseigne : HSBC FR MONTPELLIER JACQUES COEUR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06656
    Adresse : 24 AVENUE HENRI VADON 83700 SAINT-RAPHAEL
    Date de création : 02/01/2012
    Date de clôture : 31/12/2023
    Enseigne : HSBC FR ST RAPHAEL
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06649
    Adresse : 49 AVENUE JEAN JAURES 33600 PESSAC
    Date de création : 01/12/2011
    Date de clôture : 31/12/2023 et transféré vers une autre entreprise
    Enseigne : HSBC FR PESSAC
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06664
    Adresse : 109 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES 75008 PARIS
    Date de création : 31/10/2011
    Date de clôture : 31/12/2020
    Enseigne : HSBC PRIVATE BANK PARIS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06623
    Adresse : 2 BOULEVARD MARECHAL FOCH 83300 DRAGUIGNAN
    Date de création : 14/10/2011
    Date de clôture : 31/12/2023
    Nom commercial : HSBC
    Enseigne : HSBC
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06631
    Adresse : 34 RUE ERNEST ANDRE 78110 LE VESINET
    Date de création : 11/10/2011
    Date de clôture : 31/12/2023
    Nom commercial : HSBC
    Enseigne : HSBC - AGENCE LE VESINET
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06615
    Adresse : 5 PLACE MAURICE CAZALIS 28000 CHARTRES
    Date de création : 01/10/2011
    Date de clôture : 31/12/2023
    Enseigne : HSBC FR CHARTRES
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06599
    Adresse : PARC DE LA BOUVARDE - IMM. DUOCITE BAT ALL LA MANDALLAZ 74330 EPAGNY METZ-TESSY
    Date de création : 10/06/2011
    Date de clôture : 31/12/2019
    Enseigne : HSBC FR CAE ALPES DAUPHINE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06573
    Adresse : 93 RUE REAUMUR 75002 PARIS
    Date de création : 01/06/2011
    Date de clôture : 01/12/2012
    Enseigne : HSBS FR PARIS TEMPLE-ABOUKIR
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06581
    Adresse : PARC D'AFFAIRES CITE PARK BATIMENT B 23 AVENUE DE POUMEYROL 69300 CALUIRE-ET-CUIRE
    Date de création : 27/05/2011
    Date de clôture : 31/12/2021
    Enseigne : HSBC FR CAE LYON EST
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06557
    Adresse : PARC D'AFFAIRES CITE PARK BATIMENT 4 23 AVENUE DE POUMEYROL 69300 CALUIRE-ET-CUIRE
    Date de création : 15/05/2011
    Date de clôture : 27/05/2011 et transféré vers un autre établissement
    Enseigne : HSBC FR CAE LYON EST
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06565
    Adresse : 63 RUE D'HAUTEVILLE 75010 PARIS
    Date de création : 10/05/2011
    Date de clôture : 30/12/2011
    Enseigne : HSBC FR HAUTEVILLE-POISSONNIERE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06540
    Adresse : 4 PLACE BARTHELEMY NIOLLON 13100 AIX-EN-PROVENCE
    Date de création : 03/01/2011
    Date de clôture : 30/12/2019
    Enseigne : HSBC FR EXTENSION AIX EN PROVENCE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06532
    Adresse : 37 RUE DU LOUVRE 75002 PARIS
    Date de création : 20/09/2010
    Date de clôture : 31/12/2023
    Enseigne : HSBC FR PARIS LOUVRE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06524
    Adresse : 63 RUE D'HAUTEVILLE 75010 PARIS
    Date de création : 15/09/2010
    Date de clôture : 15/09/2010
    Enseigne : HSBC FR POISSONIERE-HAUTEVILLE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06516
    Adresse : 1231 AVENUE DU MONDIAL 98 34000 MONTPELLIER
    Date de création : 14/06/2010
    Date de clôture : 31/12/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06490
    Adresse : 10 RUE AUBER 75009 PARIS
    Date de création : 10/01/2010
    Date de clôture : 31/12/2023
    Enseigne : HSBC FR PARIS AUBER
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06474
    Adresse : 30 AVENUE DE LA REPUBLIQUE 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES
    Date de création : 02/11/2009
    Date de clôture : 31/12/2021
    Enseigne : HSBC FR CENTRE D AFFAIRES ENTREPRISES SA
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06482
    Adresse : 1 A 5 RUE DE TALLEYRAND 18 RUE DE VESLE 51100 REIMS
    Date de création : 01/10/2009
    Date de clôture : 24/09/2019
    Enseigne : HSBC
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06441
    Adresse : 33 RUE DU LOUVRE 75002 PARIS
    Date de création : 01/10/2009
    Date de clôture : 01/08/2021
    Enseigne : HSBC FR BUSINESS BANKING CENTERS LOUVRE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06466
    Adresse : 40 BOULEVARD DE DUNKERQUE 13002 MARSEILLE
    Date de création : 01/10/2009
    Date de clôture : 01/05/2018
    Enseigne : HSBC FR CENTRE D AFFAIRES ENTREPRIS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06458
    Adresse : 6 B RUE FOURNIER SARLOVEZE 60200 COMPIEGNE
    Date de création : 21/09/2009
    Date de clôture : 01/10/2023
    Nom commercial : HSBC FR BBC PARIS SEINE OISE (ANNEXE)
    Enseigne : HSBC FR BBC PARIS SEINE OISE (ANNEXE)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06425
    Adresse : 107 BOULEVARD SAINT-GERMAIN 75006 PARIS
    Date de création : 01/09/2009
    Date de clôture : 15/10/2014 et transféré vers un autre établissement
    Enseigne : HSBC FR BUSINESS BANKING CENTERS PARIS RIVE GAUCHE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06433
    Adresse : 26 BOULEVARD MALESHERBES 75008 PARIS
    Date de création : 01/09/2009
    Date de clôture : 30/10/2020
    Enseigne : HSBC FR BUSINESS BANKING CENTERS SAINT AUGUSTIN
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06391
    Adresse : 100 AVENUE DE SUFFREN 75015 PARIS
    Date de création : 15/06/2009
    Date de clôture : 31/12/2021
    Enseigne : HSBC FR BUSINESS BANKING CENTERS PARIS OUEST
  • Établissement secondaire

    Fermé

    775 670 284 06409
    Adresse : 34 BOULEVARD HAUSSMANN 75009 PARIS
    Date de création : 02/06/2009
    Date de clôture : 30/10/2020
    Enseigne : HSBC FR BUSINESS BANKING CENTERS LAFAYETTE

Etablissements de l'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE

Annonces BODACC de HSBC CONTINENTAL EUROPE

  • MODIFICATION 10/05/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC Continental Europe
    Capital : 1 062 332 775,00 €
    Adresse : 38 avenue Kléber 75116 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Krautwurst, nom d'usage : Gräfin Von Schmettow, Carola ; Administrateur représentant les salariés partant : Moussi, Elisabeth ; Administrateur représentant les salariés partant : Benard, Ludovic ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Vigneron, Emmanuelle
    Bodacc B n°20240090, annonce n°1231
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/05/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 38 avenue Kléber 75116 Paris
    Bodacc C n°20240086, annonce n°12981
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/05/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 38 avenue Kléber 75116 Paris
    Bodacc C n°20240086, annonce n°12980
  • VENTE 02/05/2024
    RCS de Paris
    Adresse : 103 Rue De Grenelle 75007 Paris
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Apport partiel d'actif EUR
    Nouveau propriétaire : CCF
    Bodacc A n°20240086, annonce n°730
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR
    24/04/2024
    Dénomination : HSBC Continental Europe
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    HSBC Continental Europe
    SA au capital de 1.062.332 775 €
    Siège social :38 Avenue Kléber 75116 Paris
    775 670 284 RCS de Paris
    Au terme de la Réunion du Conseil d'Administration en date du 09/02/2024 il a été pris acte de la fin du mandat d'administrateur de : M. Bernard Ludovic et Mme MOUSSI Elisabeth à compter du 06/02/2024, et de la fin de mandat de Mme Carola Gräfin von Schmettow à compter du 25/03/2024
    Et a été désigné administrateur : Mme VIGNERON Emmanuelle, demeurant 76 Rue Lecourbe 75015 Paris.à compter du 06/02/2024 en remplacement de M. BERNARD Ludovic.
    Mention au RCS de Paris
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    13/03/2024
    Dénomination : HSBC CONTINENTAL EUROPE
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    HSBC CONTINENTAL EUROPE
    SA au capital de 1.062.332.775 €
    Siège social : 38 avenue Kléber 75116 Paris
    775 670 284 RCS de Paris
    Le 09/02/2024, le Conseil d'Administration, à compter du 01/03/2024, a nommé Directeur Général Délégué M. Swithenbank Joseph, demeurant 76 avenue de Wagram 75008 Paris
    Mention au RCS de Paris
  • VENTE 07/02/2024
    RCS de Paris
    Adresse : 103 rue de Grenelle 75007 Paris
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Apport partiel d'actif
    Nouveau propriétaire : CCF
    Bodacc A n°20240026, annonce n°1170
  • MODIFICATION 22/11/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC Continental Europe
    Capital : 1 062 332 775,00 €
    Adresse : 38 avenue Kléber 75116 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur : Forero Calderon, Pablo Arturo
    Bodacc B n°20230225, annonce n°1393
  • 10/11/2023
    Dénomination : HSBC CONTINENTAL EUROPE
    Journal : affiches-parisiennes.com
    HSBC Continental Europe
    Société anonyme au capital de 1 062 332 775 euros Siège social : 38, avenue Kléber, 75116 Paris, France 775 670 284 RCS Paris
    LEI : F0HUI1NY1AZMJMD8LP67
    (l' « Emetteur »)
    DÉCISIONS DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES PORTEURS DES OBLIGATIONS TENUE LE 31 OCTOBRE 2023 (ISIN : FR0012853810)
    et
    DÉCISION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EMETTEUR DE PASSER OUTRE LES CARENCES DES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES PORTEURS DES OBLIGATIONS TENUES LES 25, 30 ET 31 OCTOBRE 2023
    I. DÉCISIONS DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES PORTEURS DES OBLIGATIONS TENUE LE 31 OCTOBRE 2023 (ISIN : FR0012853810)
    Les porteurs des Obligations (ISIN : FR0012853810) (les « Porteurs ») émises par l'Emetteur se sont réunis en assemblée générale le 31 octobre 2023 au siège social de l'Emetteur situé 38, avenue Kléber, 75116 Paris, France (l'« Assemblée Générale ») sur convocation du conseil d'administration de l'Emetteur (le « Conseil d'Administration »).
    L'ordre du jour et le texte des résolutions proposées à l'Assemblée Générale figurent dans l'avis de convocation publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires et dans les Affiches Parisiennes.
    L'Assemblée Générale a été dûment convoquée, la feuille de présence ayant été certifiée exacte par les membres du bureau de l'Assemblée Générale, et n'a pu valablement délibérer en l'absence de vote de Porteur.
    II. AVIS DE PASSER OUTRE RELATIF AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES PORTEURS DES OBLIGATIONS TENUES LES 25, 30 ET 31 OCTOBRE 2023
    Les assemblées générales des souches listées en Annexe 1 qui se sont réunies les 25, 30 et 31 octobre 2023 sur convocations du Conseil d'Administration de l'Emetteur pour délibérer sur l'ordre du jour figurant dans les avis de convocation publiés sur Euroclear France et sur le site de l'Emetteur (https://www.about.hsbc.fr/investor-relations/debt-issuance) et, pour les Obligations visées au I, comme indiqué ci-dessus, n'ont pas pu valablement délibérer en l'absence de vote de porteur.
    Le Conseil d'Administration de l'Emetteur en date du 26 octobre 2023 a décidé, conformément à l'Article L.228-73 du Code de commerce, de passer outre ces carences. Cette décision de passer outre prend effet à l'égard des porteurs à compter de la date de publication de la présente notice (i.e. 3 novembre 2023) pour le délai d'exercice du droit d'opposition d'une durée de 30 jours.
  • 03/11/2023
    Dénomination : HSBC CONTINENTAL EUROPE
    Journal : affiches-parisiennes.com
    HSBC Continental Europe
    Société anonyme au capital de 1 062 332 775 euros Siège social : 38, avenue Kléber, 75116 Paris, France 775 670 284 RCS Paris
    LEI : F0HUI1NY1AZMJMD8LP67
    (l' « Emetteur »)
    DÉCISIONS DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES PORTEURS DES OBLIGATIONS TENUE LE 31 OCTOBRE 2023 (ISIN : FR0012853810)
    et
    DÉCISION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EMETTEUR DE PASSER OUTRE LES CARENCES DES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES PORTEURS DES OBLIGATIONS TENUES LES 25, 30 ET 31 OCTOBRE 2023
    I. DÉCISIONS DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES PORTEURS DES OBLIGATIONS TENUE LE 31 OCTOBRE 2023 (ISIN : FR0012853810)
    Les porteurs des Obligations (ISIN : FR0012853810) (les « Porteurs ») émises par l'Emetteur se sont réunis en assemblée générale le 31 octobre 2023 au siège social de l'Emetteur situé 38, avenue Kléber, 75116 Paris, France (l'« Assemblée Générale ») sur convocation du conseil d'administration de l'Emetteur (le « Conseil d'Administration »).
    L'ordre du jour et le texte des résolutions proposées à l'Assemblée Générale figurent dans l'avis de convocation publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires et dans les Affiches Parisiennes.
    L'Assemblée Générale a été dûment convoquée, la feuille de présence ayant été certifiée exacte par les membres du bureau de l'Assemblée Générale, et n'a pu valablement délibérer en l'absence de vote de Porteur.
    II. AVIS DE PASSER OUTRE RELATIF AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES PORTEURS DES OBLIGATIONS TENUES LES 25, 30 ET 31 OCTOBRE 2023
    Les assemblées générales des souches listées en Annexe 1 qui se sont réunies les 25, 30 et 31 octobre 2023 sur convocations du Conseil d'Administration de l'Emetteur pour délibérer sur l'ordre du jour figurant dans les avis de convocation publiés sur Euroclear France et sur le site de l'Emetteur (https://www.about.hsbc.fr/investor-relations/debt-issuance) et, pour les Obligations visées au I, comme indiqué ci-dessus, n'ont pas pu valablement délibérer en l'absence de vote de porteur.
    Le Conseil d'Administration de l'Emetteur en date du 26 octobre 2023 a décidé, conformément à l'Article L.228-73 du Code de commerce, de passer outre ces carences. Cette décision de passer outre prend effet à l'égard des porteurs à compter de la date de publication de la présente notice (i.e. 3 novembre 2023) pour le délai d'exercice du droit d'opposition d'une durée de 30 jours.
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR
    16/10/2023
    Dénomination : HSBC Continental Europe
    Journal : affiches-parisiennes.com
    HSBC Continental Europe
    SA au capital de 1.062.332.775 €
    Siège social : 38 Avenue Kléber 75116 Paris
    775 670 284 RCS de Paris
    Aux termes de l'AGO du 06/10/2023 il a été décidé de nommer en qualité d'administrateur
    M. FERERO CALDERON Pablo, demeurant Rua de Sao Domingos à Lapa 50 Lisboa 1200-836.
    Mention au RCS de Paris
  • VENTE 02/10/2023
    RCS de Paris
    Adresse : 103 rue de Grenelle 75007 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Nouveau propriétaire : BANQUE DES CARAÏBES
    Bodacc A n°20230190, annonce n°1462
  • VENTE 02/10/2023
    RCS de Paris
    Adresse : 38 avenue Kléber 75116 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Nouveau propriétaire : HSBC Continental Europe
    Bodacc A n°20230190, annonce n°1465
  • VENTE 02/10/2023
    RCS de Paris
    Adresse : 38 avenue Kléber 75116 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Nouveau propriétaire : HSBC Continental Europe
    Bodacc A n°20230190, annonce n°1465
  • MODIFICATION 31/07/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC Continental Europe
    Capital : 1 062 332 775,00 €
    Adresse : 38 avenue Kléber 75116 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur : Hannigan, Deirdre
    Bodacc B n°20230146, annonce n°2406
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR
    10/07/2023
    Dénomination : HSBC Continental Europe
    Journal : affiches-parisiennes.com
    HSBC Continental Europe
    SA au capital de 1.062.332.775 €
    Siège social : 38 Avenue Kléber 75116 Paris
    775 670 284 RCS de Paris
    Aux termes de l'AGO du 30/06/2023 il a été décidé de nommer en qualité d'administrateur Mme HANNIGAN Deirdre, demeurant au 13 The Old Golf Links Malahide Co Dublin Irlande.
    Mention au RCS de Paris
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/05/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 38 avenue Kléber 75116 Paris
    Bodacc C n°20230091, annonce n°5467
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/05/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 38 avenue Kléber 75116 Paris
    Bodacc C n°20230091, annonce n°5466
  • MODIFICATION 11/12/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC Continental Europe
    Capital : 1 062 332 775,00 €
    Adresse : 38 avenue Kléber 75116 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20220240, annonce n°2360
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    24/11/2022
    Dénomination : HSBC Continental Europe
    Journal : affiches-parisiennes.com
    HSBC Continental Europe
    SA au capital de 808.501.050 euros
    38 avenue Kléber 75116 Paris
    775670284 RCS Paris
    Aux termes du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 8 novembre 2022 ainsi que des décisions du président du Conseil d'Administration en date du 23 novembre 2022, le capital social a été augmenté pour le porter de 808.501.050 euros à 1.062.332.775 euros. les statuts ont été modifiés en conséquence. Mention sera faite au RCS de Paris
  • MODIFICATION 26/10/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC Continental Europe
    Capital : 808 501 050,00 €
    Adresse : 38 avenue Kléber 75116 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant les salariés partant : D'amore, Christine ; Administrateur représentant les salariés partant : Thalamas Dit Barathe, Lucie ; Administrateur représentant les salariés partant : Terrazzino, Angelique Jeannine ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Aggelidagis, Irina ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Moussi, Elisabeth ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Peluso, Pascale ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Bernard, Ludovic
    Bodacc B n°20220208, annonce n°1518
  • VENTE 21/10/2022
    RCS de Paris
    Adresse : 16 boulevard d'Avranches, L-1160 Luxembourg
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 3000000,00 euros.
    Nouveau propriétaire : HSBC Private Bank (Luxembourg) S.A.
    Bodacc A n°20220205, annonce n°1080
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR
    11/10/2022
    Dénomination : HSBC Continental Europe
    Journal : affiches-parisiennes.com
    HSBC Continental Europe
    SA au capital de 808.501.050 euros
    Siège social : 38 avenue Kléber 75116 Paris
    775670284 RCS Paris
    Aux termes des procès-verbaux des élections des administrateurs représentant les salariés en date du 26 septembre 2022, il a été décidé de nommer admnistrateurs représentants des salariés :
    -Madame Irina AGGELIDAGIS, demeurant, 32 avenue de la Résistance 93340 Le Raincy
    -Madame Elisabeth MOUSSI, demeurant,24 A rue des Hirondelles 18000 Bourges
    -Madame Pascale PELUSO, demeurant, 42 bis rue de l'Eglise 75015 Paris
    -Monsieur Ludovic Bernard, demeurant , 20 rue de Provence 78000 Versailles
    En remplacment de Madame Christine D'Amore, Madame,THALAMAS di Barathe Lucie et Madame Angélique TERRAZZINO. le dépôt légal sera effectué au RCS de Paris
  • MODIFICATION 04/10/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC Continental Europe
    Capital : 808 501 050,00 €
    Adresse : 38 avenue Kléber 75116 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20220192, annonce n°2881
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    21/09/2022
    Dénomination : HSBC CONTINENTAL EUROPE
    Journal : affiches-parisiennes.com
    HSBC Continental Europe
    Société anonyme au capital de 602 250 785 euros
    Siège social : 38 avenue Kléber - 75116 Paris
    SIREN 775 670 284 RCS Paris
    Aux termes des décision du président en date du 2 septembre 2022, il a été constaté la réalisation définitive de l'augmentation de capital d'un montant de 206.250.265 euros pour le porter de 602.250.785 euros à 808.501.050 euros. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le dépôt légale sera effectué au RCS de Paris
  • MODIFICATION 13/04/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC Continental Europe
    Capital : 602 250 785,00 €
    Adresse : 38 avenue Kléber 75116 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20220073, annonce n°2086
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    01/04/2022
    Dénomination : HSBC Continental Europe
    Journal : Affiches Parisiennes
    HSBC Continental Europe
    SA au capital de 491 155 980 €
    Siège social : 38 avenue Kléber 75116 PARIS
    775 670 284 R.C.S. PARIS
    Aux termes du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 11 mars 2022 ainsi que des décisions du Président du Conseil d'Administration en date du 28 mars 2022, le capital social de la société a été augmenté d'un montant de 111 094 805 euros pour être porté à 602 250 785 euros par apport en numéraire.
    L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de PARIS.
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/03/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 38 avenue Kléber 75116 Paris
    Bodacc C n°20220064, annonce n°6499
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/03/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 38 avenue Kléber 75116 Paris
    Bodacc C n°20220064, annonce n°6500
  • MODIFICATION 30/03/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC Continental Europe
    Capital : 491 155 980,00 €
    Adresse : 38 avenue Kléber 75116 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Houze, Philippe ; Administrateur partant : Taittinger, Brigitte ; Administrateur partant : Moulonguet, Thierry ; Administrateur partant : Gordon, Lindsay ; nomination de l'Administrateur : Strutz, Eric ; nomination de l'Administrateur : Trabbia, Michaël ; modification du Commissaire aux comptes titulaire BDO PARIS
    Bodacc B n°20220063, annonce n°1319
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR
    18/03/2022
    Dénomination : HSBC CONTINENTAL EUROPE
    Journal : Affiches Parisiennes
    HSBC Continental Europe
    SA au capital de 491 155 980 €
    Siège social : 38 avenue Kléber 75116 PARIS
    775 670 284 RCS PARIS

    Aux termes du procès-verbal en date du 11 mars 2022, l'Assemblée Générale Ordinaire a :
    décidé de nommer Mr Eric STRUTZ demeurant Maxhöhe 40 - 82335 Berg en Allemagne en qualité d'administrateur en remplacement de Mr Lindsay GORDON,
    décidé de nommer Mr Michaël TRABBIA demeurant 7 avenue de Ségur 75007 PARIS en qualité d'administrateur en remplacement de Mr Thierry MOULONGUET,
    constaté que le mandat d'administrateur de Mr Philippe HOUZE est arrivé à son terme,
    constaté que le mandat d'administrateur de Mr Brigitte TAITTINGER est arrivé à son terme.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de PARIS.
  • MODIFICATION 15/10/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC Continental Europe
    Capital : 491 155 980,00 €
    Adresse : 38 avenue Kléber 75116 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant les salariés partant : Lagueny, Laurent ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Terrazzino, Angelique Jeannine
    Bodacc B n°20210202, annonce n°1599
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    08/10/2021
    Dénomination : HSBC CONTINENTAL EUROPE
    Journal : Affiches Parisiennes
    HSBC CONTINENTAL EUROPE
    Société Anonyme au capital de 491 155 980 euros
    Siège social: 38 avenue Kléber 75116 Paris
    775 670 284 RCS Paris
    Suivant l'extrait du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration de HSBC Continental Europe tenue par moyens de téléconférence le 29/09/2021, il est décidé de nommer Madame Angélique TERRAZZINO demeurant au 41 B rue des Bleuets 68440 HABSHEIM en qualité d'administarteur à compter du 01/09/2021 en remplacement de Monsieur Laurent Lagueny, dont le contrat de travail chez HBCE a pris fin le 31/08/2021.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Paris
  • MODIFICATION 26/08/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC Continental Europe
    Capital : 491 155 980,00 €
    Adresse : 38 avenue Kléber 75116 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Président du conseil d'administration Beunardeau, Jean ; Président du conseil d'administration partant : Assaf, Samir ; modification du Directeur général et Administrateur Wild, Andrew
    Bodacc B n°20210166, annonce n°2811
  • MODIFICATION AUTRE
    23/07/2021
    Dénomination : HSBC CONTINENTAL EUROPE
    Journal : Affiches Parisiennes
    HSBC Continental Europe
    SA au capital de 491 155 980 €
    Siège social : 38 avenue Kléber 75116 PARIS
    775 670 284 RCS PARIS
    Aux termes du procès-verbal en date du 30 avril 2021, le Conseil d'Administration a nommé, à compter du 15 juillet 2021, en qualité de :
    Président du Conseil d'Administration Mr Jean BEUNARDEAU demeurant 37 avenue de Lowendal 75015 PARIS en remplacement de Mr Samir ASSAF,
    Vice-Président Mr Stephen O'Connor demeurant 13 Copse Hill SW20 0NB Londres (Royaume-Uni).
    Aux termes du procès-verbal en date du 9 juin 2021, le Conseil d'Administration a décidé, à compter du 15 juillet 2021, de :
    coopter Mr Andrew WILD demeurant 38 avenue Kléber 75116 PARIS en qualité d'administrateur en remplacement de Mr Samir ASSAF,
    nommer Mr Andrew WILD en qualité de directeur général pour la durée de son mandat d'administrateur. Du fait de cette nomination, les fonctions de Directeur Général Délégué qu'exerce Mr Wild deviennent caduques à compter de la prise d'effet de ses fonctions de Directeur Général, soit le 15 juillet 2021.

    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de PARIS.
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/04/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 38 avenue Kléber 75116 Paris
    Bodacc C n°20210068, annonce n°4104
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/04/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 38 avenue Kléber 75116 Paris
    Bodacc C n°20210068, annonce n°4103
  • ADJU
    26/03/2021
    Dénomination : Maître Cécile ROUQUETTE-TEROUANNE
    Journal : Affiches Parisiennes
    SELARL CVS, Société d'Avocats Interbarreaux
    (Nantes-Paris-Rennes-Lille-Lyon-Bordeaux),
    Maître Cécile ROUQETTE-TEROUANNE, Avocat au Barreau de Paris
    251 Boulevard Pereire - 75852 PARIS Cedex
    SELARL CVS, Société d'Avocats Interbarreaux
    (Nantes-Paris-Rennes-Lille-Lyon-Bordeaux),
    Maître Bertrand LARONZE, Avocat au Barreau de Nantes
    28 Boulevard de Launay – 44100 NANTES
    VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
    Au Tribunal Judiciaire de PARIS
    Palais de Justice de Paris
    Parvis du Tribunal – 75017 PARIS
    Le JEUDI 6 MAI 2021 A 14H00
    Un local commercial (actuellement à usage de bar et de bistrot)
    Un appartement de 51,39 m2
    89 rue Caulaincourt – 75018 PARIS
    Dans un ensemble immobilier cadastré Section AV n° 123
    d'une contenance de 00 ha 01a 82 ca
    Le lot n° 1 : Un local commercial au rez-de-chaussée sur rue, à gauche en regardant l'immeuble composé de :
    Bar et salle de restaurant, cuisine, sous-sol cimenté, WC communs dans la cour
    Et les 70/1015èmes de la propriété du sol et des parties communes générales
    Le lot n° 2 : Un appartement au rez-de-chaussée, avec porte d'entrée au fond du vestibule d'entrée de l'immeuble, composé de :
    Entrée, trois pièces, salle d'eau, cuisine, WC
    Et les 76/1015èmes de la propriété du sol et des parties communes générales
    L'ensemble immobilier sus désigné a fait l'objet d'un état descriptif de division et règlement de copropriété aux termes d'un acte reçu par Maître PLOCQUE, Notaire à Paris, le 1er août 1950, publié le 8 septembre 1950 au 4ème Bureau des hypothèques de LA SEINE, Volume 1557 n° 34, avec Additif aux termes d'un acte reçu par Maître PLOCQUE, Notaire à Paris le 19 septembre 1950, publié le 7 octobre 1950 au 4ème Bureau des hypothèques de LA SEINE, Volume 1560, n° 23, Additif aux termes d'un acte reçu par Maître PLOCQUE, Notaire à Paris le 14 décembre 1951, publié le 29 décembre 1951 au 4ème Bureau des hypothèques de LA SEINE, Volume 1694, n° 1.
    Ce règlement de copropriété a été modifié aux termes d'un acte reçu par Maître PLOCQUE, Notaire à Paris le 23 mai 1950, publié le 31 juillet 1953 au 10ème Bureau des hypothèques de Paris, Volume 1951, n° 9 et d'un acte reçu par Maître PLOCQUE, Notaire à Paris le 11 octobre 1990, publié le 21 novembre 1990 au 10ème Bureau des hypothèques de Paris, Volume 908, n° 9244.
    Le bien serait occupé (le bail n'a pas pu être obtenu)
    MISE A PRIX (frais outre) : 130.000,00 Euros
    VISITE : LE MARDI 03 MAI 2021 de 11H00 à 12H00
    A la requête de la Société HSBC CONTINENTAL EUROPE (anciennement dénommée Société HSBC FRANCE), Société Anonyme au capital de 491 155 980,00 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 775 670 284, dont le siège social est 38 avenue Kléber - 75116 PARIS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège,
    Ayant pour Avocat postulant Maître Cécile ROUQUETTE-TEROUANNE, Avocat au Barreau de Paris,
    Ayant pour Avocat plaidant Maître Bertrand LARONZE, Avocat au Barreau de Nantes.
    Les enchères ne seront reçues que par ministère d'Avocat inscrit au Barreau de PARIS.
    Pour tous renseignements, s'adresser à l'avocat susnommé ou au Greffe du Juge de l'exécution (Chambre des saisies-immobilières) près le Tribunal Judiciaire de Paris où le cahier des conditions de vente a été déposé.
    Pour avis,
    Maître Cécile ROUQUETTE-TEROUANNE, Avocate,
    Maître Bertrand LARONZE, Avocat.
  • MODIFICATION 24/03/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC Continental Europe
    Capital : 491 155 980,00 €
    Adresse : 38 avenue Kléber 75116 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : De Macedo E Santana De Almeida Matos, Nuno Gonçalo ; nomination de l'Administrateur : O'connor, Stephen
    Bodacc B n°20210058, annonce n°701
  • MODIFICATION 14/03/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC Continental Europe
    Capital : 491 155 980,00 €
    Adresse : 38 avenue Kléber 75116 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Petain, nom d'usage : Rogier, Laurence
    Bodacc B n°20210051, annonce n°1862
  • MODIFICATION AUTRE
    05/03/2021
    Dénomination : HSBC Continental Europe
    Journal : Affiches Parisiennes
    HSBC Continental Europe
    SA au capital de 491 155 980 €
    Siège social : 38 avenue Kléber 75116 PARIS
    775 670 284 RCS PARIS
    Aux termes du procès-verbal en date du 12 février 2021, le Conseil d'Administration a pris acte des démissions de leur mandat d'Administrateur de Mme Laurence ROGIER à compter du 31 décembre 2020 et Mr De Macedo E Santana de Almeida Matos Nuno Gonçalo à compter du 13 février 2021 et a décidé de coopter en qualité d'administrateur Mr Stephen O'Connor demeurant 13 Copse Hill London SW20 0NB - Royaume-Uni, à compter du 13 mars 2021.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de PARIS.
  • MODIFICATION 15/12/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Capital : 491 155 980,00 €
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant les salariés partant : Purdy, Philippe
    Bodacc B n°20200243, annonce n°3332
  • TRANSFERT DE SIÈGE DANS LE DÉPARTEMENT
    20/11/2020
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Journal : Affiches Parisiennes
    HSBC FRANCE
    SA au capital de 491 155 980 €
    Siège social : 103 avenue des Champs-Elysées 75008 PARIS
    775 670 284 R.C.S. PARIS
    Aux termes du procès-verbal en date du 23 octobre 2020, le Conseil d'Administration a décidé de transférer le siège social de la société au 38 avenue Kléber 75116 PARIS, à compter du 1er décembre 2020 et a modifié en conséquence l'article 4 des statuts.
    Aux termes du procès-verbal en date 12 novembre 2020, l'Assemblée Générale Mixte a décidé de changer la dénomination sociale de la société de « HSBC France » en « HSBC Continental Europe », à compter du 1er décembre 2020 et a modifié en conséquence l'article 2 des statuts.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de PARIS.
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR
    20/11/2020
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Journal : Affiches Parisiennes
    HSBC FRANCE
    SA au capital de 491 155 980 €
    Siège social : 103 avenue des Champs-Elysées 75008 PARIS
    775 670 284 R.C.S. PARIS
    Aux termes du procès-verbal en date du 23 octobre 2020, le Conseil d'Administration a pris acte du décès de Mr Philippe PURDY, administrateur représentant les salariés, en date du 9 septembre 2020.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de PARIS.
  • MODIFICATION 24/07/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Capital : 491 155 980,00 €
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur : De Macedo E Santana De Almeida Matos, Nuno Gonçalo
    Bodacc B n°20200142, annonce n°1836
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    10/07/2020
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Journal : Affiches Parisiennes
    HSBC FRANCE
    Société Anonyme au capital de 491.155.980 euros
    Siège social : 103 avenue des Champs Elysées 75008 Paris
    775 670 284 RCS PARIS
    Aux termes de la réunion du C.A. en date du 30 mars 2020, il a été pris acte de la démission de M. James Emmett de son mandat d'administrateur avec effet au 16 mars 2020.
    Aux termes de la réunion du C.A. en date du 30 avril 2020, il a été décidé de la cooptation de M. Nuno Matos, demeurant 29 Lancaster Gate, London, W2 3LP (Royaume-Uni) en qualité d'administrateur.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Paris.
  • VENTE 10/06/2020
    RCS de Paris
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Ancien propriétaire : HSBC BANK PLC
    Bodacc A n°20200128, annonce n°1020
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2020
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Bodacc C n°20200111, annonce n°1228
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2020
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Bodacc C n°20200111, annonce n°1227
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/04/2020
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Bodacc C n°20200067, annonce n°1656
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/04/2020
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Bodacc C n°20200067, annonce n°1657
  • MODIFICATION 29/03/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Capital : 491 155 980,00 €
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Veyrat, Jacques ; modification du Commissaire aux comptes titulaire BDO Paris Audit & Advisory
    Bodacc B n°20200063, annonce n°924
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR
    20/03/2020
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Journal : Affiches Parisiennes
    HSBC FRANCE
    SA au capital de 491 155 980 €
    Siège social : 103 av des Champs Elysées 75008 PARIS
    775 670 284 RCS PARIS
    Aux termes du procès-verbal en date du 6 février 2020, le Conseil d'Administration a pris acte de la démission de Mr Jacques VEYRAT de son mandat d'administrateur, à compter de ce jour.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de PARIS.
  • MODIFICATION 22/10/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Capital : 491 155 980,00 €
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur représentant les salariés partant : Bertrand, Xavier ; Administrateur représentant les salariés partant : Benard, Ludovic ; Administrateur représentant les salariés partant : Jlaiel, Ibtissam ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : D'amore, Christine ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Lagueny, Laurent ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Thalamas Dit Barathe, Lucie
    Bodacc B n°20190204, annonce n°2391
  • MODIFICATION AUTRE
    11/10/2019
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Journal : Affiches Parisiennes
    HSBC FRANCE
    Société anonyme au capital de 491 155 980€
    Siège : 103 avenue des Champs(Elysées 75008 paris
    775 670 284 RCS Paris
    Aux termes du procès-verbal des élestions des admonistrateurs salariés au conseil d'administration en date du 26 septembre 2019, il a été nommé en qualité d'administrateur représentant les salariés, Mme Christine d'Amore demeurant 1 impasse Clément Ader 31240 Saint Jean, M. Laurent Laguney demeurant 55 rue Louise Michel 92300 Levallois Perret, Mme Lucie Thalamas dit Barathe demeurant 21 rue des capucins Appartement 33 résidence Villa Comtesse 62000 Arras et M. Philippe Purdy demeurant 26 Chemin de la Colle la Tradeliere Antibes Juan les Pains 06160 Antibes à compter du 26/09/2019 et ce en remplacement de M. Xavier Bertrand, M. Ludovic Benrad et Ibtissam Jlaiel. Mention sera faite au RCS de Paris.
  • MODIFICATION 10/10/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Capital : 491 155 980,00 €
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20190196, annonce n°2684
  • MODIFICATION AUTRE
    04/10/2019
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Journal : Affiches Parisiennes
    HSBC FRANCE
    Société anonyme au capital de 474 964 025€
    Siège : 103 avenue des Champs-Elysées 75008 Paris
    775 670 284 RCS Paris
    Aux termes du procès-verbal des décisions du directeur général en date du 27 septembre 2019, il a été définitivement réalisé l'augmentation du capital social d'un montant de 16 191 955€ décidé par l'assemblée générale mixte du 05/09/2019. Le capital social de 474 964 025€ est désormais fixé à 491 155 980€. L'article 6 des statuts est modifié. Mention sera faite au RCS de Paris.
  • ADJU
    13/09/2019
    Dénomination : Maître Francis RAIMON
    Journal : Affiches Parisiennes
    Maître Francis RAIMON, membre de la SCP A.K.P.R., Avocat au Barreau du Val-de-Marne, demeurant 14 rue Lejemptel, 94300 VINCENNES, Tél. : 01 43 74 74 94
    VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
    LE JEUDI 24 OCTOBRE 2019 à 09 H 30
    Au Tribunal de Grande Instance de CRETEIL (94), au Palais de Justice,
    Place du Palais, Bâtiment Nord, salle A, au rez-de-chaussée, EN UN LOT,
    au plus offrant et dernier enchérisseur, des lots ci-après désignés.
    Dans un immeuble sis à VITRY-SUR-SEINE (94)
    85 à 89 Ter rue Charles Infroit
    Cadastré section Y numéro 99 pour une contenance de 11 ares 79 centiares
    Et plus précisément : 89 rue Charles Infroit
    LE LOT N° 27 de l'EDD : Au quatrième étage, porte 45, UN APPARTEMENT de deux pièces principales donnant sur façade Ouest, comprenant selon procès-verbal de description dressé le 3 janvier 2019 par Maître Arnaud MARTINEZ, Huissier de Justice associé à CHAMPIGNY-SUR-MARNE (94) : une salle de séjour en entrant avec cuisine ouverte et placard, une chambre, une salle de douche, un w.-c., un balcon de 3,45 m².
    SUPERFICIE privative (Loi Carrez – hors balcon) : 44,29 m²
    Et les 329/10.000èmes des parties communes générales.
    LE LOT N° 55 de l'EDD : Au sous-sol, UNE CAVE portant le numéro C 27.
    Et les 7/10.000èmes des parties communes générales.
    LE LOT N° 58 de l'EDD : Au sous-sol, UN EMPLACEMENT de GARAGE portant le numéro P2.
    Et les 53/10.000èmes des parties communes générales.
    ? Les lieux sont LOUES
    Cette vente a lieu à la requête de HSBC FRANCE, Société Anonyme au capital de 474.964.025 euros, dont le siège social est à PARIS 8ème, 103 avenue des Champs-Élysées, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 775 670 284, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
    Ayant pour Avocat, Maître Francis RAIMON, membre de la SCP A.K.P.R., Avocat au Barreau du Val-de-Marne
    MISE A PRIX : 80.000 Euros (Quatre-vingt mille euros)
    (Outre les charges, clauses et conditions énoncées au cahier des conditions de vente)
    Les enchères ne peuvent être portées que par un Avocat inscrit au Barreau du Tribunal de Grande Instance de CRETEIL.
    Pour consulter le cahier des conditions de vente, s'adresser :
    - Au Greffe du Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande Instance de CRETEIL, au Palais de Justice, 2ème étage de l'immeuble de grande hauteur, les lundis et mardis de 9 H 30 à 17 Heures, où il a été déposé
    - A Maître Francis RAIMON, membre de la SCP A.K.P.R., Avocat au Barreau du Val-de-Marne, demeurant 14 rue Lejemptel, 94300 VINCENNES - Tél. : 01 43 74 74 94
    - A Maître Jean-Luc SABBAH, SELARL CABINET SABBAH & ASSOCIES, Avocat au Barreau de PARIS, demeurant 14 rue Vivienne, 75002 PARIS – Tél : 01 42 97 54 25
    - Sur les lieux pour visiter le Vendredi 18 octobre 2019 de 14 heures à 15 heures
    Fait et rédigé à VINCENNES (94), le 26 août 2019. Signé : Maître Francis RAIMON
  • MODIFICATION 03/09/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Capital : 474 964 025,00 €
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Directeur général délégué Wild, Andrew ; nomination de l'Administrateur : Rogier, Laurence
    Bodacc B n°20190169, annonce n°1353
  • MODIFICATION AUTRE
    30/08/2019
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Journal : Affiches Parisiennes
    HSBC FRANCE
    Société Anonyme au capital de 474 964 025 euros
    Siège social : 103, avenue des Champs Elysées 75008 PARIS
    775 670 284 RCS PARIS
    Suivant Procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration de HSBC France en date du 26 juillet 2019, il a été décidé de coopter Madame Laurence Rogier demeurant 4 rue Charles Leclerc 89100 Sens en qualité d'Administrateur de la Société, en remplacement de Monsieur Wild démissionnaire.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Paris.
  • MODIFICATION AUTRE
    23/08/2019
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Journal : Affiches Parisiennes
    HSBC FRANCE
    Société Anonyme au capital de 474 964 025 euros
    Siège social : 103, avenue des Champs Elysées 75008 PARIS
    775 670 284 RCS PARIS
    Suivant Procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration de HSBC France en date du 26 juillet 2019, il a été décidé de coopter Madame Laurence Rogier demeurant 4 rue Charles Leclerc 89100 Sens en qualité d'Administrateur de la Société, en remplacement de Monsieur Wild démissionnaire.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Paris.
  • ADJU
    23/08/2019
    Dénomination : Me BENICHOU / Me SABBAH
    Journal : Affiches Parisiennes
    Maître Jacqueline BENICHOU, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine
    demeurant 32 rue Louise Michel, 92300 LEVALLOIS-PERRET - Tél : 01 47 39 77 17
    VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR LICITATION
    LE JEUDI 3 OCTOBRE 2019 à 14 H 30
    A l'audience du Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE,
    à l'extension du Palais de Justice, 6 rue Pablo-Neruda, salle B, au rez-de-chaussée,
    en UN SEUL LOT, au plus offrant et dernier enchérisseur, du bien ci-après désigné.
    à GARCHES (92), 93 bis rue du 19 Janvier
    La NUE-PROPRIETE d'un PAVILLON d'habitation
    Edifié sur un terrain constituant le lot numéro trois du lotissement autorisé par Monsieur le Préfet du Département des Hauts-de-Seine aux termes d'un arrêté en date du 5 avril 1979 numéro 102/78 régulièrement publié et cadastré section AE numéro 488 pour 09 ares 93 centiares.
    Et comprenant selon procès-verbal de description dressé le 9 avril 2019 par Maître Joël LEROI, Huissier de Justice associé à NANTERRE (92) :
    Au sous-sol : un palier, un couloir, une chaufferie de 6,55 m², un petit dégagement, une salle de douche avec w.-c., une pièce commune, quatre chambres, une salle de bain avec w.-c., une cuisine, un débarras/cave à vin de 8,67 m², un garage de 23,99 m² ;
    Au rez-de-chaussée : un hall, un séjour, un bureau, une cuisine, un dégagement, une salle d'eau avec w.-c. ;
    A l'étage : un palier, deux dégagements, quatre chambres dont une avec salle de bain et dressing contigus, un bureau, une salle de bain, deux w.-c.,
    SUPERFICIE privative (hors chaufferie, débarras et garage) : 330,75 m²
    Consommation énergétique : D – Emission de G.E.S. : E
    Terrasse. Jardin à l'avant et à l'arrière.
    Les lieux sont OCCUPES
    Cette vente a lieu à la requête de HSBC FRANCE, Société Anonyme au capital de 474.964.025 euros, dont le siège social est à PARIS 8ème, 103 avenue des Champs-Élysées, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 775 670 284, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
    Ayant pour Avocat, Maître Jacqueline BENICHOU, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine.
    En présence ou eux dûment appelés de :
    1°) Monsieur Patrick Victor MEIMOUN, né le 13 mars 1963 à ISSY-LES-MOULINEAUX (92), de nationalité française, divorcé de Madame Delphine Cécile Danielle Julie HUGLO, demeurant 11 avenue de Fouilleuse à SAINT-CLOUD (92) ;
    2°) Madame Marlène Anna SAFFAR, née le 25 juin 1938 à TUNIS (Tunisie), de nationalité française, veuve de Monsieur Daniel Simon MEIMOUN, demeurant 93 bis rue du 19 janvier à GARCHES (92) ;
    3°) Monsieur Philippe Raymond Paul MEIMOUN, né le 19 avril 1967 à LA GARENNE-COLOMBES (92), de nationalité française, époux de Madame Paula LOPEZ PEREZ, demeurant 19-25 rue Pierre Dupont à SURESNES (92) ;
    4°) Madame Juliana Yaël Caroline MEIMOUN, née le 28 janvier 1973 à LA CELLE-SAINT-CLOUD (78), de nationalité française, épouse de Monsieur Patrice Jean-Noël TEPPAZ, demeurant 212 avenue Georges Pompidou, Résidence Monceau, Bâtiment A1 à VALLAURIS (06).
    En exécution d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE, Pôle Civil - Pôle Famille 3ème section, le 4 septembre 2015, confirmé en toutes ses dispositions par la 1ère Chambre 1ère Section de la Cour d'Appel de VERSAILLES, dans un arrêté du 17 novembre 2017, signifié les 8 et 11 décembre 2017 et définitif suite à un arrêt de rejet de la Cour de Cassation du 30 janvier 2019.
    MISE A PRIX : 525.000 Euros (Cinq cent vingt-cinq mille euros)
    Avec faculté de baisse du tiers puis du quart en cas de désertion d'enchères
    Outre les charges, clauses et conditions énoncées au cahier des charges et conditions de vente
    Les enchères ne peuvent être portées que par un Avocat inscrit au Barreau du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE.
    Pour consulter le cahier des charges et conditions de vente, s'adresser :
    - Au Greffe du Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE, à l'extension du Tribunal, entre 9 H 30 et 11 H 30, où il a été déposé
    - A Maître Jacqueline BENICHOU, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, demeurant 32 rue Louise Michel, 92300 LEVALLOIS-PERRET - Tél : 01 47 39 77 17
    - A Maître Jean-Luc SABBAH, SELARL CABINET SABBAH & ASSOCIES, Avocat au Barreau de PARIS, demeurant 14 rue Vivienne, 75002 PARIS - Tél : 01 42 97 54 25
    - Sur les lieux pour visiter le Mardi 24 septembre 2019 de 11 heures à 12 heures
    Fait et rédigé à LEVALLOIS-PERRET (92), le 5 août 2019.
    Signé : Maître Jacqueline BENICHOU
  • MODIFICATION 11/07/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Capital : 474 964 025,00 €
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20190132, annonce n°1931
  • MODIFICATION AUTRE
    28/06/2019
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Journal : Affiches Parisiennes
    HSBC FRANCE
    Société anonyme
    au capital de 450 481 345 euros
    Siège social : 103 avenue des Champs-Elysées – 75008 Paris
    775 670 284 RCS Paris
    Aux termes du Procès-verbal des Décision du Directeur Général en date du 27 juin 2019, il a été pris acte d'augmenter le capital social de la Société d'un montant de 24 482 680 euros.
    Le capital social est désormais fixé à la somme de 474 964 025 euros.
    Les statuts ont corrélativement été modifiés.
    Mention sera faite au RCS de paris où le dépôt prescrit par la loi sera effectué.
  • MODIFICATION 18/06/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Capital : 450 481 345,00 €
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20190115, annonce n°2154
  • MODIFICATION 21/05/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Capital : 450 250 220,00 €
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Debreyne, nom d'usage : Letier, Fanny
    Bodacc B n°20190097, annonce n°1966
  • MODIFICATION AUTRE
    10/05/2019
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Journal : Affiches Parisiennes
    HSBC FRANCE
    SA au capital de 450 250 220 €
    Siège social : 103 avenue des Champs Elysées 75008 PARIS
    775 670 284 RCS PARIS
    Aux termes du procès-verbal en date du 26 avril 2019, le Conseil d'administration a pris acte de la démission de Mme Fanny LETIER de son mandat d'administrateur à compter du 15 avril 2019.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de PARIS.
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/05/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Bodacc C n°20190086, annonce n°6153
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/05/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Bodacc C n°20190086, annonce n°6152
  • ADJU
    12/04/2019
    Dénomination : Maître Séverine RICATEAU
    Journal : Affiches Parisiennes
    Maître Séverine RICATEAU, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine
    demeurant 95 avenue de Paris, 92320 CHATILLON - Tél. : 01 46 12 02 90
    VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
    Le JEUDI 16 MAI 2019 à 14 H 30
    Au Tribunal de Grande Instance de NANTERRE, à l'extension du Palais de Justice,
    6 rue Pablo-Neruda, salle B, au rez-de-chaussée, en UN SEUL LOT,
    au plus offrant et dernier enchérisseur, du lot ci-après désigné.
    Dans un immeuble sis à COLOMBES (92)
    189-195 boulevard Charles de Gaulle
    Cadastré section BZ numéro 157, pour une contenance de 38 ares 52 centiares
    Et plus précisément : 195 boulevard Charles de Gaulle
    LE LOT N° 3 de l'EDD : Dans le bâtiment I, au rez-de-chaussée sur rue, UN LOCAL COMMERCIAL, en travaux lors de l'établissement du procès-verbal de description dressé le 19 décembre 2017 par Maître Patrick OKERMAN, Huissier de Justice associé à LEVALLOIS-PERRET (92) et se composant d'une grande pièce de forme quasi rectangulaire avec d'un côté et en profondeur une zone ayant fait l'objet de cloisonnements, afin de créer un bloc sanitaires à deux cabines, une cuisine et un espace de stockage et livraison, côté droit une trémie d'environ 3 m² a été réalisée.
    SUPERFICIE privative (Loi Carrez) : 86,11 m²
    Surface au sol totale : 89,11 m²
    Et les 114/10.000èmes des parties communes générales.
    ?Les lieux sont LOUES
    Cette vente a lieu à la requête de la société HSBC FRANCE, Société Anonyme au capital de 450.250.220 Euros dont le siège social est 103 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS, identifiée au RCS de PARIS sous le numéro SIREN 775 670 284, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
    Ayant pour Avocat Maître Séverine RICATEAU, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine.
    MISE A PRIX : 60.000 Euros (Soixante mille euros)
    (Outre les charges, clauses et conditions énoncées au cahier des conditions de vente)
    Les enchères ne peuvent être portées que par un Avocat inscrit au Barreau du Tribunal Grande Instance de NANTERRE
    Pour consulter le cahier des conditions de vente s'adresser :
    - Au Greffe du Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE, à l'extension du Tribunal, entre 9 H 30 et 11 H 30, où il a été déposé sous la Référence Greffe 18/00010
    - A Maître Séverine RICATEAU, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, demeurant 95 avenue de Paris, 92320 CHATILLON - Tél. : 01 46 12 02 90
    - A Maître Jean-Paul RENUCCI, Avocat au Barreau de PARIS, demeurant 24 rue Godot de Mauroy, 75009 PARIS - Tél : 01 74 62 58 89
    - Sur les lieux pour visiter le Mardi 7 mai 2019 de 14 h 30 à 15 h 30
    Fait et rédigé à CHATILLON (92), le 29 mars 2019. Signé : Maître Séverine RICATEAU
  • MODIFICATION 22/03/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Capital : 450 250 220,00 €
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général délégué : Davies, Christopher ; Administrateur partant : Meaux, nom d'usage : Mouraret, Anne ; nomination de l'Administrateur : Debreyne, nom d'usage : Letier, Fanny
    Bodacc B n°20190058, annonce n°699
  • MODIFICATION AUTRE
    08/03/2019
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Journal : Affiches Parisiennes
    HSBC FRANCE
    Société Anonyme au capital de 450 250 220 euros
    Siège social : 103, avenue des Champs Elysées – PARIS 8ème
    SIREN 775 670 284 RCS PARIS
    Suivant procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 8 février 2019, il a été pris acte :
    -de la démission de Madame Anne MEAUX de son mandat d'Administrateur à compter du 23 janvier 2019.
    -de coopter en tant qu'Administrateur de HSBC France Madame Fanny LETIER demeurant 19 avenue du Général de Gaulle 94160 Saint Mandé, en remplacement de Madame MEAUX démissionnaire ;
    -de nommer Directeur Général Délégué de HSBC France Monsieur Christopher DAVIES demeurant 45 Marlborough place NW8 0PX Londres.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de PARIS.
  • MODIFICATION 01/03/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Capital : 450 250 220,00 €
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20190043, annonce n°1423
  • ADJU
    08/02/2019
    Dénomination : Maître Alain Tite MAFOUA-BADINGA
    Journal : Affiches Parisiennes
    Maître Alain Tite MAFOUA-BADINGA, Avocat au Barreau de la Seine-Saint-Denis
    demeurant 18 rue Fernand Herbaut, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS – Tél : 01 48 79 94 99
    VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
    Le MARDI 26 MARS 2019 à 13 H 30
    Au Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY, au Palais de Justice, 173 avenue Paul Vaillant-Couturier, salle ordinaire desdites audiences (salle 1), en UN SEUL LOT,
    au plus offrant et dernier enchérisseur, des lots ci-après désignés :
    Dans un ensemble immobilier sis à AULNAY-SOUS-BOIS (93)
    141-143 route de Mitry, 4 à 6 rue Ambourget
    Dans le lot de volume deux. Figurant au cadastre sous les numéros DM 70, DM 71, DM 73, DM 74,
    DN 93, DN 98, DN 100, DN 101, DN 103, DN 104, DN 105, et DN 106 et anciennement cadastré
    DM 31, DM 32, DM 49, DN 1 et DN 57, pour une contenance totale de 12 hectares 62 ares 82 centiares.
    -au 5 rue des Aulnes
    LOT N° 20.207 (anciennement 207) : Dans le bâtiment 6, au premier étage, porte droite D, UN APPARTEMENT dénommé 6-1-D, de type 5PA, comprenant selon procès-verbal de constat descriptif dressé le 8 mars 2016 par Maître Frédéric AUGER, Huissier de Justice associé à BOBIGNY (93) : une entrée avec placard, une salle à manger, un salon avec placards, deux chambres, une cuisine, une salle de bain, un w.-c., un dressing, un débarras, un couloir.
    SUPERFICIE (Loi Carrez) : 79,48 m²
    Et les 136/98.000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.
    LOT N° 21.106 (anciennement 1.106) : Au sous-sol, UNE CAVE portant le numéro 8.
    Et le 1/98.000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.
    ? au 13 rue des Aulnes
    LOT N° 21.930 (anciennement 1.930) : Dans le bâtiment 2, une place de GARAGE.
    Et les 13/98.000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.
    -Les lieux sont OCCUPES par le propriétaire
    Cette vente a lieu à la requête de la Société HSBC FRANCE, Société Anonyme au capital de 337.189.135 euros, dont le siège social est à PARIS 8ème, 103 avenue des Champs-Élysées, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 775 670 284, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
    Ayant pour Avocat Maître Alain Tite MAFOUA-BADINGA, Avocat au Barreau de la Seine-Saint-Denis.
    MISE A PRIX : 50.000 Euros (Cinquante mille euros)
    (Outre les charges, clauses et conditions énoncées au cahier des conditions de vente)
    On ne peut porter des enchères qu'en s'adressant à l'un des Avocats postulant
    près le Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY
    Une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque établi à l'ordre du Bâtonnier Séquestre d'un montant de 5.000 Euros devra être remis audit Avocat par son mandant avant les enchères
    Pour consulter le cahier des conditions de vente s'adresser
    - Au Greffe du Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY où il a été déposé sous la Référence Greffe 16/03497
    - A Maître Alain Tite MAFOUA-BADINGA, Avocat au Barreau de la Seine-Saint-Denis, demeurant 18 rue Fernand Herbaut, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS – Tél : 01 48 79 94 99
    Sur les lieux pour visiter le Mercredi 20 mars 2019 de 9 H 30 à 10 H 30
    Fait et rédigé à AULNAY-SOUS-BOIS (93), le 28 janvier 2019
    Signé : Maître Alain Tite MAFOUA-BADINGA
  • ADJU
    01/02/2019
    Dénomination : Maître Nadia BOUSSAC-COURTEY
    Journal : Affiches Parisiennes
    Maître Nadia BOUSSAC-COURTEY, Avocat au Barreau de la Seine-Saint-Denis
    Demeurant 10 Grande Rue, 93250 VILLEMOMBLE - Tél. : 01 48 12 13 14
    VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES LE MARDI 12 MARS 2019 à 13 H 30
    Au Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY, au Palais de Justice, 173, avenue Paul Vaillant-Couturier, salle ordinaire desdites audiences (salle 1),
    EN UN LOT, au plus offrant et dernier enchérisseur, des lots ci-après désignés :
    Dans un ensemble immobilier sis à SAINT-OUEN (93)
    108-110 rue du Landy, voie nouvelle et 39 rue Emile Cordon
    Dénommé LES PESPECTIVES DU SACRE CŒUR – LANDY/CORDON
    Cadastré section AN numéro 97 pour une contenance de 00 hectare 40 ares 19 centiares
    Et plus précisément 6 rue Maurice Utrillo
    LE LOT 117 : Escalier A2, au deuxième étage, porte numéro A225, UN APPARTEMENT comprenant selon procès-verbal de description dressé le 7 mai 2018 par Maître Jean Baptiste NICOLAS, Huissier de Justice associé au KREMLIN-BICETRE (94) : une entrée avec placard, un séjour avec coin-cuisine, une chambre avec placard, une salle de bain, un w.-c., un balcon de 1,90 m²
    SUPERFICIE privative (Loi Carrez, hors balcon) : 52,51 m²
    Et les 402/100.000èmes des parties communes générales
    LE LOT 794 : Au deuxième sous-sol, UN EMPLACEMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE portant le numéro 194, tel que figure au plan sous le numéro 794
    Et les 38/100.000èmes des parties communes générales
    Les lieux sont LOUÉS
    Cette vente a lieu aux requête, poursuites et diligences de HSBC France, Société Anonyme au capital de 337.189.135 euros, dont le siège social est 103 avenue des Champs-Élysées, 75419 PARIS Cedex 08, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 775 670 284, prise en la personne de son Directeur Général, domicilié en cette qualité audit siège.
    Ayant pour Avocat postulant Maître Nadia BOUSSAC-COURTEY, Avocat au Barreau de la Seine-Saint-Denis et pour Avocat plaidant Maître Jean Dominique FORGE, Avocat au Barreau de PARIS
    MISE A PRIX : 90.000 Euros (Quatre-vingt-dix mille euros)
    Outre les charges, clauses et conditions énoncées au cahier des conditions de vente
    Les enchères ne peuvent être portées que par ministère d'un Avocat inscrit près
    le Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY
    Une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque établi à l'ordre du Bâtonnier Séquestre d'un montant de 9.000 Euros devra être remis audit Avocat par son mandant avant les enchères
    Pour consulter le cahier des conditions de vente, s'adresser :
    - Au Greffe du Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY où il a été déposé sous la Référence Greffe 18/08419
    - A Maître Nadia BOUSSAC-COURTEY, Avocat au Barreau de la Seine-Saint-Denis, demeurant 10 Grande Rue, 93250 VILLEMOMBLE, Tél. : 01 48 12 13 14
    - A Maître Jean Dominique FORGE, Avocat au Barreau de PARIS, demeurant 12 quai de la Mégisserie, 75001 PARIS, Tél : 01 40 26 16 36
    Sur les lieux pour visiter le Mercredi 6 mars 2019 de 14 Heures à 15 Heures
    Fait et rédigé à VILLEMOMBLE (93), le 14 janvier 2019, par l'Avocat poursuivant,
    Signé : Maître Nadia BOUSSAC-COURTEY
  • ADJU
    01/02/2019
    Dénomination : Maître Sophie LEYRIE
    Journal : Affiches Parisiennes
    AARPI LN AVOCATS, Maître Sophie LEYRIE, Avocat au Barreau de PARIS, 3, rue Arsène Houssaye (75008) PARIS - Tél : 01.47.23.02.92
    VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
    Au plus offrant et dernier enchérisseur.
    En l'audience du Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande Instance de PARIS
    sis 29-45 avenue de la porte de Clichy – PARIS 75017
    le JEUDI 14 MARS 2019 à 14H
    EN UN LOT - à PARIS 13ème, 84 BOULEVARD MASSENA
    UN APPARTEMENT AU 27ème ÉTAGE DE 70,01 m2, composé de : entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine, salle de bain,
    WC, rangement, une cave et parking (Loué)
    MISE A PRIX : 40 000 € (QUARANTE MILLE EUROS)
    (Outre les charges, clauses et conditions du Cahier des Conditions de Vente)
    Les enchères ne peuvent être portées que par un avocat inscrit au Barreau du
    Tribunal de Grande Instance de PARIS.
    S'adresser pour tous renseignements à :
    AARPI LN AVOCATS, Maître Sophie LEYRIE, Avocat au Barreau de PARIS, demeurant
    3, rue Arsène Houssaye à PARIS 8ème - Tél : 01.47.23.02.92. Fax : 01.47.23.41.32
    Le cahier des conditions de vente peut être consulté au Greffe du Juge de l'Exécution du
    Tribunal de Grande Instance de PARIS ou au cabinet de l'Avocat du poursuivant.
    Sur les lieux pour visiter le mardi 5 février 2019 à 11h à 12h30.
    Aux requête, poursuites et diligences de :
    La Société HSBC FRANCE, venant aux droits de HSBC UBP à la suite d'une fusion absorption en date du 31 juillet 2008, HSBC
    UBP étant anciennement dénommée UNION DE BANQUE A PARIS, Société Anonyme au capital de 337 189 135 Euros, immatriculée
    au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 775 670 284, dont le siège social est à PARIS 8ème, 103 avenue des Champs Élysées, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
    Ayant pour Avocat, l'AARPI LN AVOCATS, représentée par Maître Sophie LEYRIE, Avocat au Barreau de PARIS, demeurant 3 rue Arsène Houssaye à PARIS (75008), téléphone : 01 47 23 02 92.
    Désignation : Dans un ensemble immobilier sis à PARIS 13ème, 2 à 12 Villa d'Este,
    1 à 23 avenue d'Ivry, 78 à 94 boulevard Masséna, Cadastré Section
    CV numéro 5, lieu-dit 2 Villa d'Este pour une contenance de 01ha 33a 15ca.
    - LOT NUMERO ONZE MILLE TROIS CENT VINGT QUATRE (11324) de l'état descriptif de division, savoir :
    Un appartement au vingt septième étage, escalier A et B, cellule type FB, composé de : Entrée, salle de séjour, deux chambres, cuisine, salle de bain, WC, rangement, donnant sur les jardins.
    Et les 1 048/ 1 000 OOOèmes de la propriété du sol et des parties communes générales.
    - LOT NUMERO ONZE MILLE SIX CENT QUATRE VINGT DEUX (11682)
    de l'état descriptif de division, savoir :
    Une cave numéro 4051, au quatrième sous-sol, descentes E et F.
    Et les 10/1 000 OOOèmes de la propriété du sol et des parties communes générales.
    - LOT NUMERO DOUZE MILLE CENT QUARANTE (12140) de l'état
    descriptif de division, savoir :
    Un parking numéro 864, au troisième sous-sol, descentes E et F.
    Et les 126/1 000 OOOèmes de la propriété du sol et des parties communes générales.
    S'adresser pour tous renseignements à :
    AARPI LN AVOCATS, Maître Sophie LEYRIE, Avocat au Barreau de PARIS, demeurant
    3, rue Arsène Houssaye à PARIS 8ème - Tél : 01.47.23.02.92. Fax : 01.47.23.41.32
    Le cahier des conditions de vente peut être consulté au Greffe du Juge de l'Exécution du
    Tribunal de Grande Instance de PARIS ou au cabinet de l'Avocat du poursuivant.
    Sur les lieux pour visiter le mardi 5 février 2019 à 11h à 12h30.
  • MODIFICATION 25/01/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Capital : 428 368 915,00 €
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20190018, annonce n°2294
  • ADJU
    25/01/2019
    Dénomination : Maître Elise NIVAUD
    Journal : Affiches Parisiennes
    AARPI LN AVOCATS, Maître Elise NIVAUD, Avocat au Barreau de PARIS
    3, rue Arsène Houssaye (75008) PARIS - Tél : 01.47.23.02.92
    VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
    Au plus offrant et dernier enchérisseur.
    En l’audience du Juge de l’Exécution du Tribunal de Grande Instance de
    BOBIGNY, Salle 1, 173 Av Paul Vaillant Couturier à BOBIGNY.
    le MARDI 5 MARS 2019 à 13H30
    EN UN LOT - à EPINAY SUR SEINE (SEINE-SAINT-DENIS),
    73 RUE D’ORGEMONT UN PAVILLON de 126,10 m2
    élevé sur sous-sol total, d’un rez-de-chaussée surélevé et combles aménagés, jardin et terrasse. (Occupé)
    Aux requête, poursuites et diligences de :
    la Société HSBC FRANCE, Société Anonyme au capital de 337 189 135 Euros, immatriculée au Registre du Commerce
    et des Sociétés de PARIS sous le numéro 775 670 284, dont le siège social est à PARIS 8ème, 103 avenue des Champs
    Élysées, venant aux droits de la société HSBC UBP suite à la fusion absorption suite à l’Assemblée Générale Mixte en date du 31 juillet 2008 anciennement dénommée UNION
    DE BANQUES A PARIS suite à l’Assemblée Générale Extraordinaire en date du 8 juin 2005, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette
    qualité audit siège. Ayant pour Avocat la SCP BOSQUE et ASSOCIES, représentée par Maître Elise BARANIACK, Avocat au Barreau de SEINE SAINT DENIS, demeurant 2 place de la République – BP 126 – AULNAY SOUS BOIS CEDEX (93623), téléphone : 01 48 66 75 00.
    DESIGNATION
    A EPINAY SUR SEINE (Seine Saint Denis), 73 rue d’Orgemont,
    Un pavillon, élevé sur sous-sol total, d’un rez-de-chaussée surélevé et combles aménagés,
    Se composant :
    - au sous-sol : grand garage, entrée, buanderie, salle d’eau
    avec WC ;
    - à l’étage : séjour, cuisine aménagée (placards, éléments électro ménagers), balcon ;
    - combles : deux chambres, nombreux rangements, WC (à brancher), débarras.
    Jardin. Terrasse.
    Cadastré Section AC numéro 146 pour une contenance de 4a 67ca. Superficie Loi Carrez : 126.10 m2
    MISE A PRIX : 80 000 € (QUATRE VINGT MILLE EUROS)
    (Outre les charges, clauses et conditions du Cahier des Conditions de Vente)
    La vente ne pourra être renvoyée qu’en cas de force majeure ou à la demande éventuelle de la commission de surendettement. Les enchères ne peuvent être portées que par un Avocat inscrit au Barreau du Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY.
    S’adresser pour tous renseignements à :
    AARPI LN AVOCATS, Maître Élise NIVAUD, Avocat au Barreau de PARIS, demeurant
    3, rue Arsène Houssaye à PARIS 8ème - Tél : 01.47.23.02.92. Fax : 01.47.23.41.32
    Le cahier des conditions de vente peut être consulté au Greffe du Juge de l’Exécution
    du Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY ou au cabinet de l’Avocat du poursuivant.
    Sur les lieux pour visiter le 27 février 2019 à de 14h30 à 15h
  • MODIFICATION AUTRE
    18/01/2019
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Journal : Affiches Parisiennes
    HSBC FRANCE
    Société anonyme
    au capital de 366 584 940 euros
    Siège social : 103 avenue des Champs-Elysées – 75008 Paris
    775 670 284 R.C.S. Paris
    Suivant Procès-verbal des Décisions du Directeur Général en date du 14 janvier 2019, il a été décidé d'augmenter le capital social de la Société d'un montant de 61 783 975 euros pour le porter de 366 584 940 euros à 428 368 915 euros. Le capital social est désormais de 428 368 915 euros.
    Les statuts ont été corrélativement modifiés.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Paris.
  • MODIFICATION 22/11/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Capital : 366 584 940,00 €
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur partant : Dos Santos Simòes, Antonio Pedro ; nomination de l'Administrateur : Emmett, James
    Bodacc B n°20180223, annonce n°2742
  • AVIS AUTRE
    16/11/2018
    Dénomination : CONCEPT INVESTISSEMENT ET GESTION Trans
    Journal : Affiches Parisiennes
    AVIS DE CESSATION DE GARANTIE (art. 44 - Décret n° 72-678 du 20 juillet 1972 modifié)
    HSBC France, Société anonyme au capital de 343.410.030 euros, dont le siège social est à Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 775670284, informe le public que la garantie qu'il avait accordée à : CONCEPT INVESTISSEMENT ET GESTION SAS 3 rue Garibaldi 92150 SURESNES à compter du 28/09/2013, au titre de l'activité de Transactions sur immeubles et fonds de commerce, cesse à l'expiration d'un délai de 3 jours francs à compter de la date de la présente publication.
    Conformément aux dispositions de l'article 45 du décret du 20 juillet 1972 modifié, cette garantie s'applique à toutes les créances ayant pour origine un versement ou une remise effectué pendant la période de garantie pour les opérations visées par la loi du 2 janvier 1970 réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et fonds de commerce.
    Ces créances devront être produites par les créanciers, dans les trois mois de la présente publication, à BBC Ile de France Sud de Rungis sise 3 rue de la Corderie - Centra 301 - 94586 Rungis Cedex.
    Il est précisé que le présent avis ne préjuge en rien du paiement ou du non-paiement des créances déclarées, et ne peut en aucune façon mettre en cause la solvabilité ou l'honorabilité de Elvire MAURRI.
    La Banque
  • AVIS AUTRE
    16/11/2018
    Dénomination : CONCEPT INVESTISSEMENT ET GESTION Gesti
    Journal : Affiches Parisiennes
    AVIS DE CESSATION DE GARANTIE (art. 44 - Décret n° 72-678 du 20 juillet 1972 modifié)
    HSBC France, Société anonyme au capital de 343.410.030 euros, dont le siège social est à Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 775670284, informe le public que la garantie qu'il avait accordée à : CONCEPT INVESTISSEMENT ET GESTION SAS 3 rue Garibaldi 92150 SURESNES à compter du 01/08/2013, au titre de l'activité de Gestion Immobilière, cesse à l'expiration d'un délai de 3 jours francs à compter de la date de la présente publication.
    Conformément aux dispositions de l'article 45 du décret du 20 juillet 1972 modifié, cette garantie s'applique à toutes les créances ayant pour origine un versement ou une remise effectué pendant la période de garantie pour les opérations visées par la loi du 2 janvier 1970 réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et fonds de commerce.
    Ces créances devront être produites par les créanciers, dans les trois mois de la présente publication, à BBC Ile de France Sud de Rungis sise 3 rue de la Corderie - Centra 301 - 94586 Rungis Cedex.
    Il est précisé que le présent avis ne préjuge en rien du paiement ou du non-paiement des créances déclarées, et ne peut en aucune façon mettre en cause la solvabilité ou l'honorabilité de Elvire MAURRI.
    La Banque
  • ADJU
    13/11/2018
    Dénomination : SCP HADENGUE & ASSOCIES
    Journal : La Semaine de l'Ile-de-France
    SCP HADENGUE & ASSOCIES, représentée par Maître Pascale REGRETTIER-GERMAIN
    Avocat au Barreau de VERSAILLES,
    demeurant 7 rue Jean Mermoz, 78000 VERSAILLES, Tél. : 01 39 24 88 44
    -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
    VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
    Au plus offrant et dernier enchérisseur, en l'audience des criées du Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES, au Palais de Justice, 5 place André-Mignot, salle desdites audiences, EN UN LOT
    -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
    L'adjudication aura lieu le MERCREDI 19 DECEMBRE 2018 à 9 H 30
    -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
    UNE MAISON d'habitation à HOUILLES (78)
    51 rue Louise Michel
    Elevée de plain-pied et comprenant selon procès-verbal de description dressé le 20 mars 2018 par Maître Nicolas GOUSSEAU, Huissier de Justice associé à PONTOISE (95) : une entrée, une pièce à usage de bureau et débarras (dans un cabanon), une cuisine, une salle de séjour avec cheminée, un couloir, deux chambres, une salle d'eau, une salle de bain, un w.-c.
    SURFACE habitable : 81,48 m²
    Jardin avec terrasse et barbecue
    Hangar de 146,15 m² à l'arrière avec pièce à usage de buanderie
    Le tout cadastré section AI numéro 597 pour 05 ares 61 centiares
    Ce bien serait LOUÉ
    Cette vente a lieu à la requête de la Société HSBC FRANCE, Société Anonyme au capital de 337.189. 135 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 775 670 284, dont le siège social est sis 103 avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS, représentée par ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège.
    Ayant pour Avocat la SCP HADENGUE & ASSOCIES, représentée par Maître Pascale REGRETTIER-GERMAIN, Avocat au Barreau de VERSAILLES.
    MISE A PRIX : 100.000 Euros (Cent mille euros)
    Outre les charges, clauses et conditions énoncées au cahier des conditions de vente
    Consignation pour enchérir : 10.000 euros (chèque de banque à l'ordre du Bâtonnier séquestre)
    On ne peut porter des enchères que par le ministère d'un Avocat postulant près le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES.
    Pour consulter le cahier des conditions de vente s'adresser :
    - Au Greffe du Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES, au Palais de Justice, où il a été déposé sous la Référence Greffe 18/00092
    - A la SCP HADENGUE & ASSOCIES, représentée par Maître Pascale REGRETTIER-GERMAIN, Avocat au Barreau de VERSAILLES, demeurant 7 rue Jean Mermoz, 78000 VERSAILLES,
    Tél. : 01 39 24 88 44
    - Sur les lieux pour visiter le Vendredi 14 décembre 2018 de 11 Heures à 12 Heures
    Fait et rédigé à VERSAILLES (78), le 22 octobre 2018, par l'Avocat poursuivant.
    Signé : Maître Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIE
  • MODIFICATION AUTRE
    09/11/2018
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Journal : Affiches Parisiennes
    HSBC FRANCE
    SA au capital de 366.584.940 €
    Siège social : 103 avenue des Champs-Elysées 75008 PARIS
    775 670 284 R.C.S. PARIS
    Aux termes du procès verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 26 octobre 2018, il a été décidé de coopter en qualité d'Administrateur M. James EMMETT demeurant 23 Leckford Road - OX2 6HX OXFORD - Royaume-Uni, à compter du 17 septembre 2018, en remplacement de M. Antonio Pedro DOS SANTOS SIMOES.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de PARIS
  • ADJU
    19/10/2018
    Dénomination : Maître Ayi d’ALMEIDA
    Journal : Affiches Parisiennes
    Maître Ayi d'ALMEIDA, Avocat au Barreau du Val-de-Marne
    demeurant 2 avenue Léon Marchand, 94320 THIAIS, Tél. : 09 81 78 60 47
    VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES LE JEUDI 29 NOVEMBRE 2018 à 09 H 30
    Au Tribunal de Grande Instance de CRETEIL (94), au Palais de Justice,
    rue Pasteur Vallery-Radot, bâtiment Nord, salle A, rez-de-chaussée, EN UN LOT,
    au plus offrant et dernier enchérisseur, du lot ci-après désigné :
    Dans un ensemble immobilier sis à GENTILLY (94)
    60 rue Raymond Lefebvre
    Cadastré section EN numéro 27, lieudit « 60 rue Raymond Lefebvre »
    pour une contenance cadastrale de 00 hectare 11 ares 71 centiares
    LOT N° 10 : Bâtiment A, au premier étage, porte à gauche dans la partie droite du dégagement, un local à usage commercial et administratif
    Observation étant ici faite que ce lot a fait l'objet d'un procès-verbal descriptif dressé le 5 avril 2018 par Maître Baptiste LEMIRE, Huissier de Justice associé à MAISONS-ALFORT (94) et correspond actuellement à UN APPARTEMENT comprenant : une entrée avec placard-buanderie, une salle à manger avec deux placards, un espace salon, une chambre, une cuisine, un dégagement, un w.-c. avec lave-mains, une salle de bain
    SUPERFICIE totale (Loi Carrez) : 69,68 m²
    Avec les 51/1.000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.
    Et les 54/1.000èmes des parties communes particulières au bâtiment A.
    ? Les lieux sont occupés
    Cette vente a lieu à la requête de la Société HSBC FRANCE, Société Anonyme au capital de 379.819.475 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 775 670 284, dont le siège social est sis 103 avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS, représentée par ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège,
    Ayant pour Avocat Maître Ayi d'ALMEIDA, Avocat au Barreau du Val-de-Marne.
    MISE A PRIX : 80.000 Euros (Quatre-vingt mille Euros)
    (Outre les charges, clauses et conditions énoncées au cahier des conditions de vente)
    On ne peut porter des enchères qu'en s'adressant à l'un des Avocats postulant
    près le Tribunal de Grande Instance de CRETEIL
    Pour consulter le cahier des conditions de vente, s'adresser :
    - Au Greffe du Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande Instance de CRETEIL, au Palais de Justice, 2ème étage de l'immeuble de grande hauteur, les lundis et mardis de 9 H 30 à 12 H 30 et de 13 H 30 à 17 Heures, où il a été déposé
    - A Maître Ayi d'ALMEIDA, Avocat au Barreau du Val-de-Marne, demeurant 2 avenue Léon Marchand, 94320 THIAIS, Tél. : 09 81 78 60 47
    - Sur les lieux pour visiter le Lundi 19 novembre 2018 de 14 Heures à 15 Heures
    Fait et rédigé à THIAIS (94), le 2 octobre 2018. Signé : Maître Ayi d'ALMEIDA
  • MODIFICATION 27/09/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Capital : 366 584 940,00 €
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20180184, annonce n°3380
  • MODIFICATION AUTRE
    04/09/2018
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Journal : Affiches Parisiennes
    HSBC FRANCE
    Société anonyme
    au capital de 343.410.030 euros
    Siège social : 103 avenue des Champs-Elysées – 75008 Paris
    775 670 284 RCS Paris
    Aux termes du Procès-verbal des Décision du Directeur Général en date du 30 aout 2018, il a été pris acte d'augmenter le capital social de la Société d'un montant de 23.174.910 euros.
    Le capital social est désormais fixé à la somme de 366.584.940 euros.
    Les statuts ont corrélativement été modifiés.
    Mention sera faite au RCS de paris où le dépôt prescrit par la loi sera effectué.
  • MODIFICATION 28/08/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Capital : 343 410 030,00 €
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20180162, annonce n°1016
  • VENTE 22/08/2018
    RCS de Paris
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Ancien propriétaire : HSBC Bank Polska S.A.(Registre National Judiciaire tenu par le Tribunal de Varsovie, XIIe Division commerciale du Registre National Judiciaire sous le numéro KRS 0000030437)
    Bodacc A n°20180158, annonce n°722
  • VENTE 14/08/2018
    RCS de Paris
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Ancien propriétaire : HSBC Institutional Trust Services (Ireland) Designated Activity Company (Société de droit Irlandais)
    Bodacc A n°20180153, annonce n°1155
  • MODIFICATION AUTRE
    03/08/2018
    Dénomination : HSBC France
    Journal : Affiches Parisiennes
    HSBC France
    SA au capital de 337.189.135 €
    Siège social : 103 avenue des Champs-Elysées – 75008 Paris
    775 670 284 R.C.S. Paris
    Aux termes des Décision du Président en date du 25 juillet 2018, il a été pris acte d’augmenter le capital social de la Société d’un montant de 6.220.895 euros.
    Le capital social est désormais fixé à la somme de 343.410.030 €.
    Les statuts ont corrélativement été modifiés.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Paris.
  • ADJU
    27/07/2018
    Dénomination : Maître Jean-Luc SABBAH,
    Journal : Affiches Parisiennes
    Maître Jean-Luc SABBAH, SELARL CABINET SABBAH & ASSOCIES,
    Avocat au Barreau de PARIS, demeurant 14 rue Vivienne, 75002 PARIS – Tél : 01 42 97 54 25
    VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
    LE JEUDI 13 SEPTEMBRE 2018 à 14 Heures
    Au Tribunal de PARIS, Parvis du Tribunal de PARIS, à PARIS 17ème, salle d’audience 4.22,
    à l’audience du Juge de l’Exécution, en UN SEUL LOT,
    au plus offrant et dernier enchérisseur, des lots ci-après désignés :
    Dans un ensemble immobilier sis à PARIS 15ème
    230-232 rue de la Croix Nivert et 3-5 rue du Hameau
    Cadastré section BI numéro 72 pour une contenance de 04 ares 31 centiares
    Et plus précisément : Dans le bâtiment B, 232 rue de la Croix Nivert
    LE LOT N° 110 de l’EDD : Au sous-sol, UNE CAVE portant le numéro 11 du plan
    Et les 4/10.032èmes des parties communes générales.
    Et les 7/10.057èmes des parties communes particulières au bâtiment B.
    LE LOT N° 153 de l’EDD : Au sixième étage, dans le couloir à gauche, dernière porte, un studio comprenant une chambre, une cuisine, une entrée, trois placards en soupente
    Droit aux water-closets sur le palier à gauche en commun avec les lots numéros 154, 155, 157 et 158.
    Et les 103/10.032èmes des parties communes générales.
    Et les 186/10.057èmes des parties communes particulières au bâtiment B ;
    LE LOT N° 154 de l’EDD : Au sixième étage, dans le couloir à gauche, dernière porte côté droit, un studio comprenant un séjour, une cuisine, une entrée, quatre placards en soupente
    Droit aux water-closets sur le palier à gauche en commun avec les lots numéros 153, 155, 157 et 158.
    Et les 112/10.032èmes des parties communes générales.
    Et les 203/10.057èmes des parties communes particulières au bâtiment B.
    LE LOT N° 155 de l’EDD : Au sixième étage, dans le couloir à gauche, porte en face, un studio comprenant un séjour, une cuisine, deux placards en soupente
    Droit aux water-closets sur le palier à gauche en commun avec les lots numéros 153, 154, 157 et 158.
    Et les 98/10.032èmes des parties communes générales.
    Et les 177/10.057èmes des parties communes particulières au bâtiment B.
    LE LOT N° 159 de l’EDD : Au sixième étage, une partie du w.-c. commun et du couloir donnant accès aux lots numéros 153, 154 et 155.
    Et les 32/10.032èmes des parties communes générales.
    Et les 57/10.057èmes des parties communes particulières au bâtiment B.
    OBSERVATION étant ici faite qu’il résulte du procès-verbal de description dressé le 12 décembre 2017 par Maître Pierre BENHAMOUR, Huissier de Justice associé à PARIS 11ème que les lots numéros 153, 154, 155 et 159 sus-désignés ont été réunis pour former, au sixième étage, à gauche de l’ascenseur, UN APPARTEMENT de trois pièces comprenant un petit hall d’entrée avec placard-penderie, un séjour avec cuisine ouverte, deux chambres avec chacune un placard, un cagibi, une salle de bain et un w.-c.
    SUPERFICIE privative (Loi Carrez) : 52,02 m²
    Surface au sol totale : 64,18 m²
    ? Les lieux sont OCCUPES
    Cette vente a lieu à la requête de HSBC FRANCE, Société Anonyme au capital de 337.189.135 euros, dont le siège social est 103 avenue des Champs-Élysées, 75419 PARIS Cedex 08, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 775 670 284, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
    Ayant pour Avocat, Maître Jean-Luc SABBAH, SELARL CABINET SABBAH & ASSOCIES, Avocat au Barreau de PARIS.
    MISE A PRIX : 150.000 Euros (Cent cinquante mille euros)
    (Outre les charges, clauses et conditions énoncées au cahier des conditions de vente)
    Les enchères ne peuvent être portées que par un Avocat inscrit au Barreau
    du Tribunal de Grande Instance de PARIS.
    Pour consulter le cahier des conditions de vente, s’adresser :
    - Au Greffe du Juge de l’Exécution du Tribunal de Grande Instance de PARIS, au Palais de Justice, où il a été déposé sous la Référence Greffe 18/00059
    - A Maître Jean-Luc SABBAH, SELARL CABINET SABBAH & ASSOCIES, Avocat au Barreau de PARIS, demeurant 14 rue Vivienne, 75002 PARIS – Tél : 01 42 97 54 25
    - Sur les lieux pour visiter le Mardi 4 septembre 2018 de 15 heures à 16 H 30
    Fait et rédigé à PARIS, le 16 juillet 2018. Signé : Maître Jean-Luc SABBAH
  • ADJU
    08/06/2018
    Dénomination : Maître Jean-Luc SABBAH
    Journal : Affiches Parisiennes
    Maître Jean-Luc SABBAH, SELARL CABINET SABBAH & ASSOCIES,
    Avocat au Barreau de PARIS, demeurant 14 rue Vivienne, 75002 PARIS – Tél : 01 42 97 54 25
    VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
    LE JEUDI 12 JUILLET 2018 à 14 Heures
    A l’audience du Juge de l’Exécution des ventes immobilières,
    au Tribunal de PARIS, Parvis du Tribunal de PARIS, à PARIS 17ème,
    en UN SEUL LOT, au plus offrant et dernier enchérisseur, des lots ci-après désignés
    Dans un immeuble sis à PARIS 18ème
    133 bis rue Belliard
    Cadastré section AG numéro 15 pour une contenance de 15 ares 68 centiares
    La NUE-PROPRIETE du LOT N° 14 de l’EDD : Au sous-sol, UN BOX auto portant le numéro 14 du plan.
    Et les 69/10.000èmes des parties communes générales.
    La NUE-PROPRIETE du LOT N° 15 de l’EDD : Au sous-sol, UN BOX auto portant le numéro 15 du plan.
    Et les 69/10.000èmes des parties communes générales.
    La NUE-PROPRIETE du LOT N° 17 de l’EDD : Au sous-sol, UN BOX auto portant le numéro 17 du plan.
    Et les 69/10.000èmes des parties communes générales.
    La NUE-PROPRIETE du LOT N° 30 de l’EDD : Au sous-sol, UN BOX auto portant le numéro 30 du plan.
    Et les 69/10.000èmes des parties communes générales.
    La NUE-PROPRIETE du LOT N° 31 de l’EDD : Au sous-sol, UN BOX auto portant le numéro 31 du plan.
    Et les 69/10.000èmes des parties communes générales.
    La NUE-PROPRIETE du LOT N° 101 de l’EDD : Au premier étage, UN BOX auto portant le numéro 101 du plan.
    Et les 69/10.000èmes des parties communes générales.
    La NUE-PROPRIETE du LOT N° 106 de l’EDD : Au premier étage, UN BOX auto portant le numéro 106 du plan.
    Et les 69/10.000èmes des parties communes générales.
    OBSERVATION étant ici faite que ces lots ont fait l’objet d’un procès-verbal de description dressé le 17 mai 2017 par Maître Pierre BENHAMOUR, Huissier de Justice à PARIS 11ème et qu’il ressort du certificat de superficie que chaque box mesure 10,19 m².
    ? Occupation : Six boxes sont loués, un est occupé
    Cette vente a lieu à la requête de HSBC FRANCE, Société Anonyme au capital de 337.189.135 euros, dont le siège social est 103 avenue des Champs-Élysées, 75419 PARIS Cedex 08, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 775 670 284, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
    Ayant pour Avocat, Maître Jean-Luc SABBAH, SELARL CABINET SABBAH & ASSOCIES, Avocat au Barreau de PARIS.
    MISE A PRIX : 30.000 Euros (Trente mille euros)
    (Outre les charges, clauses et conditions énoncées au cahier des conditions de vente)
    Les enchères ne peuvent être portées que par un Avocat inscrit au Barreau
    du Tribunal de Grande Instance de PARIS.
    Pour consulter le cahier des conditions de vente, s’adresser :
    - Au Greffe du Juge de l’Exécution du Tribunal de Grande Instance de PARIS, où il a été déposé sous la Référence Greffe 17/00272
    - A Maître Jean-Luc SABBAH, SELARL CABINET SABBAH & ASSOCIES, Avocat au Barreau de PARIS, demeurant 14 rue Vivienne, 75002 PARIS – Tél : 01 42 97 54 25
    - Sur les lieux pour visiter le Mardi 3 juillet 2018 de 09 H 30 à 11 heures
    Fait et rédigé à PARIS, le 14 mai 2018. Signé : Maître Jean-Luc SABBAH
  • ADJU
    09/05/2018
    Dénomination : Maître Jean-Luc SABBAH
    Journal : Affiches Parisiennes
    Maître Jean-Luc SABBAH, SELARL CABINET SABBAH & ASSOCIES,
    Avocat au Barreau de PARIS, demeurant 14 rue Vivienne, 75002 PARIS – Tél : 01 42 97 54 25
    VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
    LE JEUDI 21 JUIN 2018 à 14 Heures
    A l’audience du Juge de l’Exécution des ventes immobilières,
    au Tribunal de PARIS, Parvis du Tribunal de PARIS, à PARIS 17ème,
    en UN SEUL LOT, au plus offrant et dernier enchérisseur, des lots ci-après désignés :
    Dans un immeuble sis à PARIS 17ème
    3 rue des Dardanelles
    Cadastré section AS numéro 14 pour une contenance de 04 ares 61 centiares
    LE LOT N° 10 de l’EDD : Au quatrième étage, porte à gauche sur le palier, UN APPARTEMENT comprenant selon procès-verbal de description dressé le 8 novembre 2017 par Maître Pierre BENHAMOUR, Huissier de Justice associé à PARIS 11ème : un hall d’entrée avec placard, un séjour, deux chambres, une cuisine, un couloir de distribution avec placards, une salle de bain, un w.-c., un placard-dressing.
    SUPERFICIE privative (Loi Carrez) : 114,91 m²
    Droit à l’usage des water-closets communs situés au quatrième étage, concurremment avec les lots 9, 11 et 12.
    Et les 573/10.009èmes des parties communes générales.
    LE LOT N° 67 de l’EDD : Au sous-sol, UNE CAVE portant le numéro 17 du plan annexé au règlement de copropriété.
    Et les 10/10.009èmes des parties communes générales.
    ? Les lieux sont OCCUPES
    Cette vente a lieu à la requête de HSBC FRANCE, Société Anonyme au capital de 337.189.135 euros, dont le siège social est 103 avenue des Champs-Élysées, 75419 PARIS Cedex 08, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 775 670 284, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
    Ayant pour Avocat, Maître Jean-Luc SABBAH, SELARL CABINET SABBAH & ASSOCIES, Avocat au Barreau de PARIS.
    MISE A PRIX : 240.000 Euros (Deux cent quarante mille euros)
    (Outre les charges, clauses et conditions énoncées au cahier des conditions de vente)
    Les enchères ne peuvent être portées que par un Avocat inscrit au Barreau du Tribunal de PARIS.
    Pour consulter le cahier des conditions de vente, s’adresser :
    - Au Greffe du Juge de l’Exécution du Tribunal de Grande Instance de PARIS, où il a été déposé sous la Référence Greffe 17/00476
    - A Maître Jean-Luc SABBAH, SELARL CABINET SABBAH & ASSOCIES, Avocat au Barreau de PARIS, demeurant 14 rue Vivienne, 75002 PARIS – Tél : 01 42 97 54 25
    - Sur les lieux pour visiter le Jeudi 7 juin 2018 de 15 heures à 16 heures
    Fait et rédigé à PARIS, le 23 avril 2018. Signé : Maître Jean-Luc SABBAH
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/05/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Bodacc C n°20180080, annonce n°6757
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/05/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Bodacc C n°20180080, annonce n°6756
  • MODIFICATION 27/04/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Capital : 337 189 135,00 €
    Adresse : 103 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination de l'Administrateur : Simon, nom d'usage : Perrier, Dominique ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Allain, François ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Deschryver, Jean-Baptiste
    Bodacc B n°20180082, annonce n°1235
  • ADJU
    10/04/2018
    Dénomination : Maître Alain Tite MAFOUA-BADINGA
    Journal : Affiches Parisiennes
    Maître Alain Tite MAFOUA-BADINGA, Avocat au Barreau de la Seine-Saint-Denis
    demeurant 18 rue Fernand Herbaut, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS – Tél : 01 48 79 94 99
    VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
    Le MARDI 22 MAI 2018 à 13 H 30
    Au Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY, au Palais de Justice, 173 avenue Paul Vaillant-Couturier, salle ordinaire desdites audiences (salle 1), en UN SEUL LOT,
    au plus offrant et dernier enchérisseur, des lots ci-après désignés :
    Dans un ensemble immobilier sis à AULNAY-SOUS-BOIS (93)
    141-143 route de Mitry, 4 à 6 rue Ambourget
    Dans le lot de volume deux. Figurant au cadastre sous les numéros DM 70, DM 71, DM 73, DM 74,
    DN 93, DN 98, DN 100, DN 101, DN 103, DN 104, DN 105, et DN 106 et anciennement cadastré
    DM 31, DM 32, DM 49, DN 1 et DN 57, pour une contenance totale de 12 hectares 62 ares 82 centiares.
    ? au 5 rue des Aulnes
    LOT N° 20.207 (anciennement 207) : Dans le bâtiment 6, au premier étage, porte droite D, UN APPARTEMENT dénommé 6-1-D, de type 5PA, comprenant selon procès-verbal de constat descriptif dressé le 8 mars 2016 par Maître Frédéric AUGER, Huissier de Justice associé à BOBIGNY (93) : une entrée avec placard, une salle à manger, un salon avec placards, deux chambres, une cuisine, une salle de bain, un w.-c., un dressing, un débarras, un couloir.
    SUPERFICIE (Loi Carrez) : 79,48 m²
    Et les 136/98.000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.
    LOT N° 21.106 (anciennement 1.106) : Au sous-sol, UNE CAVE portant le numéro 8.
    Et le 1/98.000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.
    ? au 13 rue des Aulnes
    LOT N° 21.930 (anciennement 1.930) : Dans le bâtiment 2, une place de GARAGE.
    Et les 13/98.000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.
    ? Les lieux sont OCCUPES par le propriétaire
    Cette vente a lieu à la requête de la Société HSBC FRANCE, Société Anonyme au capital de 337.189.135 euros, dont le siège social est à PARIS 8ème, 103 avenue des Champs-Élysées, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 775 670 284, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
    Ayant pour Avocat Maître Alain Tite MAFOUA-BADINGA, Avocat au Barreau de la Seine-Saint-Denis.
    MISE A PRIX : 50.000 Euros (Cinquante mille euros)
    (Outre les charges, clauses et conditions énoncées au cahier des conditions de vente)
    On ne peut porter des enchères qu’en s’adressant à l’un des Avocats postulant
    près le Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY
    Une caution bancaire irrévocable ou un chèque de banque établi à l’ordre du Bâtonnier Séquestre d’un montant de 5.000 Euros devra être remis audit Avocat par son mandant avant les enchères
    Pour consulter le cahier des conditions de vente s’adresser
    - Au Greffe du Juge de l’Exécution du Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY où il a été déposé sous la Référence Greffe 16/03497
    - A Maître Alain Tite MAFOUA-BADINGA, Avocat au Barreau de la Seine-Saint-Denis, demeurant 18 rue Fernand Herbaut, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS – Tél : 01 48 79 94 99
    Sur les lieux pour visiter le Mercredi 16 mai 2018 de 9 H 30 à 10 H 30
    Fait et rédigé à AULNAY-SOUS-BOIS (93), le 23 mars 2018
    Signé : Maître Alain Tite MAFOUA-BADINGA
  • MODIFICATION AUTRE
    10/04/2018
    Dénomination : HSBC FRANCE
    Journal : Affiches Parisiennes
    HSBC FRANCE
    Société Anonyme au capital de 337 189 135 euros
    Siège social : 103, avenue des Champs Elysées – PARIS 8ème
    SIREN 775 670 284 RCS PARIS
    Par procès-verbal de la réunion du Conseil d’Administration du 20 février 2018, il a été décidé de coopter Madame Dominique Perrier demeurant 41 rue de Saint-Pétersbourg 75008 Paris en tant qu’Administrateur de HSBC France en remplacement de Madame Martine Gerow démissionnaire.
    Par procès-verbal de l’Assemblée Général Mixte du 13 mars 2018, il à été pris acte de l’arrivée à échéance des mandats de commissaires aux comptes suppléants de Messieurs Jean-Baptiste Deschryver et François Allain à compter du 1 janvier 2018 et de ne pas pourvoir à leur remplacement.
    Les statuts ont été modifiés en conséquence.
    Le dépôt prescrit par la loi sera effectué au RCS de Paris.
  • ADJU
    23/02/2018
    Dénomination : Maître Céline RANJARD-NORMAND
    Journal : Affiches Parisiennes
    Maître Céline RANJARD-NORMAND, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine
    demeurant 5 rue des Bourguignons à BOIS-COLOMBES (92), Tél. : 01 47 80 75 18 (de 14 H à 16 H)
    VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
    AU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NANTERRE
    EN UN LOT, au plus offrant et dernier enchérisseur, en l’audience des Criées
    du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE, siégeant à l’Extension
    du Palais de Justice de NANTERRE, 6 rue Pablo-Neruda, salle B, au rez-de-chaussée
    L’ADJUDICATION AURA LIEU LE JEUDI 5 AVRIL 2018 à 14 H 30
    Dans un immeuble sis à ISSY-LES-MOULINEAUX (92)
    37 boulevard Rodin et 23-25 rue de la Défense. Entre ces deux voies
    Cadastré section AI numéro 14, lieudit « 23 rue de la Défense «
    pour une contenance de 07 ares 79 centiares
    et plus précisément 37 boulevard Rodin
    LOT N° 101 de l’E.D.D. : Dans le bâtiment B, au rez-de-chaussée, façade à gauche, boutique, arrière-boutique, water-closet
    Et les 125/10.000èmes des parties communes générales
    OBSERVATION étant ici faite qu’il apparaît selon procès-verbal de description dressé le 25 août 2017 par Maître Arnaud AYACHE, Huissier de Justice associé à NANTERRE (92) que ladite boutique a été transformée en UN APPARTEMENT comprenant : une entrée/couloir de circulation, un séjour avec coin-cuisine, une chambre, une salle d’eau/w.-c. avec lave-mains, placards
    SUPERFICIE (Loi Carrez) : 30,38 m²
    Les lieux sont OCCUPÉS
    Cette vente a lieu aux requête, poursuites et diligences de HSBC FRANCE, Société Anonyme au capital de 337.189.135 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS, sous le numéro 775 670 284, dont le siège social est 103 avenue des Champs-Elysées à PARIS 8ème, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège.
    Ayant pour Avocat Maître Céline RANJARD-NORMAND, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine demeurant 5 rue des Bourguignons, 92270 BOIS-COLOMBES,
    MISE A PRIX : 40.000 Euros (Quarante mille euros)
    (Outre les charges, clauses et conditions énoncées au cahier des conditions de vente)
    On ne peut porter des enchères que par le ministère d'un Avocat inscrit au Barreau des Hauts-de-Seine.
    Pour consulter le cahier des conditions de vente, s’adresser :
    - Au Greffe du Juge de l’Exécution du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE, Extension du Tribunal, 6 rue Pablo Neruda, entre 9 H 30 et 11 H 30, où il a été déposé sous la Référence Greffe 17/00198
    - A Maître Céline RANJARD-NORMAND, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, demeurant à BOIS-COLOMBES (92270), 5, rue des Bourguignons - Tél : 01 47 80 75 18 (entre 14 heures et 16 heures).
    - Sur les lieux pour visiter le Vendredi 23 mars 2018 de 9 H 30 à 10 H 30
    Fait et rédigé à BOIS-COLOMBES (92), le  6 février 2018, signé : Maître Céline RANJARD-NORMAND
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  • Objet : Assistance et conseil financier de l'Agence des participations de l'Etat dans le cadre d'une éventuelle opération financière sur la société Orano

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 12/10/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : APE AGENCE DES PARTICIPATIONS DE L'ETAT

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  • Objet : Sélection d'un arrangeur pour la mise à jour du programme EMTN de l'AP-HP

    Montant : 115 500,00 € · Notifié le : 23/08/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : AP-HP ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS

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  • Objet : SELECTION D UN ARANGEUR POUR ACTU ANNUEL

    Montant : 136 000,00 € · Notifié le : 02/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DU PUY DE DOME

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  • Objet : ARRANGEMENT ET MISE A JOUR DU PROGRAMME OBLIGATAIRE EURO MEDIUM TERM NOTES DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D AZUR

    Montant : 168 000,00 € · Notifié le : 08/03/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

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  • Objet : Le présent marché vise à sélectionner une banque chargée d’arranger puis d’assurer la révision du programme obligataire « Euro Medium Term Notes » (EMTN) de la collectivité.

    Montant : 163 000,00 € · Notifié le : 03/08/2020 · Durée : 4 ans

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    Acheteur : REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

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  • Objet : ARRANGEUR ACTU ANNUELLE PROGRAMME EMTN

    Montant : 124 000,00 € · Notifié le : 10/07/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DU PUY DE DOME

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Note 87 87 87 87 87 77
Écart rémunération (sur 40) 37 37 37 37 37 37
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20 10
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0 0
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    Enregistrée le 09/05/2014
    Expire le 20/06/2024
    Classes : 35 , 36
    Numéro : FR4089494
    Demande totalement rejetée
  • ECONOMIE PERSONNELLE
    Enregistrée le 09/05/2014
    Expire le 20/06/2024
    Classes : 35 , 36
    Numéro : FR4089503
    Demande totalement rejetée
  • JE M'IMPLIQUE
    Enregistrée le 14/05/2010
    Expire le 14/05/2030
    Classes : 36 , 41
    Numéro : FR3738162
    Marque renouvelée
  • PACK DÉCOUVERT SÉCURITÉ
    Enregistrée le 09/02/2010
    Expire le 09/02/2020
    Classes : 35 , 36
    Numéro : FR3711315
    Marque expirée
  • WORLD SELECTION
    Enregistrée le 09/02/2010
    Expire le 09/02/2030
    Classes : 36
    Numéro : FR3711326
    Marque renouvelée
  • LES FOULEES DURABLES
    Enregistrée le 12/06/2009
    Expire le 12/06/2019
    Classes : 36 , 41
    Numéro : FR3656719
    Marque expirée
  • READY FOR FRANCE
    Enregistrée le 14/04/2008
    Expire le 14/04/2028
    Classes : 35 , 36 , 38 , 39 , 41 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR3569281
    Marque renouvelée
  • DEPOT EXPRESS
    Enregistrée le 30/08/2006
    Expire le 30/08/2026
    Classes : 09 , 36 , 38
    Numéro : FR3447778
    Marque renouvelée
  • INTEGRAL VALOR
    Enregistrée le 02/08/2006
    Expire le 02/08/2026
    Classes : 36
    Numéro : FR3444248
    Marque renouvelée
  • ACTION VALOR
    Enregistrée le 02/08/2006
    Expire le 02/08/2026
    Classes : 36
    Numéro : FR3444260
    Marque renouvelée
  • C.C.F.
    Enregistrée le 02/09/2004
    Expire le 03/07/2024
    Classes : 36
    Numéro : FR3310854
    Marque renouvelée
  • CCF KEYPASS
    Enregistrée le 19/05/2004
    Expire le 19/05/2034
    Classes : 36
    Numéro : FR3292952
    Marque renouvelée
  • STRATEGIE ET PATRIMOINE
    Enregistrée le 29/03/2004
    Expire le 29/03/2024
    Classes : 16 , 35 , 36
    Numéro : FR3282847
    Marque renouvelée
  • MODELIZ
    Enregistrée le 13/01/2003
    Expire le 13/01/2033
    Classes : 35 , 36
    Numéro : FR3203732
    Marque renouvelée
  • EPARGNE+
    Enregistrée le 20/11/2002
    Expire le 20/11/2032
    Classes : 35 , 36
    Numéro : FR3194982
    Marque renouvelée
  • HORIZON MILLENIUM
    Enregistrée le 13/09/2002
    Expire le 13/09/2032
    Classes : 36
    Numéro : FR3183331
    Marque renouvelée
  • CAPI VALEURS
    Enregistrée le 14/08/2002
    Expire le 14/08/2032
    Classes : 36
    Numéro : FR3179724
    Marque renouvelée
  • ELYS
    Enregistrée le 24/06/2002
    Expire le 24/06/2032
    Classes : 39 , 43
    Numéro : FR3170663
    Marque renouvelée
  • LE CERCLE DES GÉRANTS
    Enregistrée le 13/05/2002
    Expire le 13/05/2022
    Classes : 09 , 16 , 35 , 36 , 38 , 41
    Numéro : FR3163778
    Marque expirée
  • VOTRE BANQUE, PARTOUT DANS LE MONDE.
    Enregistrée le 07/03/2002
    Expire le 07/03/2032
    Classes : 09 , 35 , 36 , 38 , 42 , 45
    Numéro : FR3152237
    Marque renouvelée
  • ELYSEES
    Enregistrée le 28/02/2002
    Expire le 28/02/2032
    Classes : 09 , 16 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 41 , 42
    Numéro : FR3150865
    Marque renouvelée
  • ELYSEES HORIZONS
    Enregistrée le 28/02/2002
    Expire le 28/02/2032
    Classes : 36
    Numéro : FR3150870
    Marque renouvelée
  • ALTERNATIS
    Enregistrée le 22/10/2001
    Expire le 22/10/2021
    Classes : 36
    Numéro : FR3127215
    Marque expirée
  • PASSEPORT BENJAMIN
    Enregistrée le 17/10/2001
    Expire le 17/10/2021
    Classes : 09 , 36 , 38
    Numéro : FR3126425
    Marque expirée
  • PASSEPORT AVENIR
    Enregistrée le 17/10/2001
    Expire le 17/10/2021
    Classes : 09 , 36 , 38
    Numéro : FR3126427
    Marque expirée
  • PASSEPORT JUNIOR
    Enregistrée le 17/10/2001
    Expire le 17/10/2021
    Classes : 09 , 36 , 38
    Numéro : FR3126428
    Marque expirée
  • CCF FundExpert
    Enregistrée le 03/08/2001
    Expire le 03/08/2031
    Classes : 09 , 36 , 38 , 42
    Numéro : FR3115272
    Marque renouvelée
  • IMMOBILIER ELYBAIL
    Enregistrée le 25/10/2000
    Expire le 25/10/2020
    Classes : 36
    Numéro : FR3060414
    Marque expirée
  • EUROFIN ASSURANCES
    Enregistrée le 12/09/2000
    Expire le 12/09/2030
    Classes : 36
    Numéro : FR3052595
    Marque renouvelée
  • OBLIGATIONS RENDEMENT
    Enregistrée le 04/07/2000
    Expire le 04/07/2020
    Classes : 35 , 36
    Numéro : FR3038522
    Marque expirée
  • LIBERTEL
    Enregistrée le 27/06/2000
    Expire le 27/06/2030
    Classes : 38
    Numéro : FR3037256
    Marque renouvelée
  • COMPTE BLEU ET OR
    Enregistrée le 17/05/2000
    Expire le 17/05/2020
    Classes : 36
    Numéro : FR3028519
    Marque expirée
  • SHARE THE SPIRIT
    Enregistrée le 17/01/2000
    Expire le 17/01/2020
    Classes : 35 , 36 , 38
    Numéro : FR3001679
    Marque expirée
  • CLIC ACTION
    Enregistrée le 04/10/1999
    Expire le 04/10/2019
    Classes : 36
    Numéro : FR99815445
    Marque expirée
  • MONEY MASTER
    Enregistrée le 23/08/1999
    Expire le 23/08/2019
    Classes : 36
    Numéro : FR99808909
    Marque expirée
  • ELYS NET
    Enregistrée le 23/12/1998
    Expire le 23/12/2028
    Classes : 36 , 38 , 42
    Numéro : FR98765975
    Marque renouvelée
  • BANQUE EUROFIN
    Enregistrée le 05/10/1998
    Expire le 05/10/2028
    Classes : 36
    Numéro : FR98753661
    Marque renouvelée
  • EUROFIN
    Enregistrée le 05/10/1998
    Expire le 05/10/2028
    Classes : 36
    Numéro : FR98753662
    Marque renouvelée
  • HORIZON MULTIPLE
    Enregistrée le 10/03/1998
    Expire le 10/03/2028
    Classes : 36
    Numéro : FR98722028
    Marque renouvelée
  • HORIZON AGE D'OR
    Enregistrée le 02/03/1998
    Expire le 02/03/2028
    Classes : 36
    Numéro : FR98720640
    Marque renouvelée
  • SELECTFUND
    Enregistrée le 07/10/1997
    Expire le 07/10/2027
    Classes : 35 , 36 , 38
    Numéro : FR97698502
    Marque renouvelée
  • SELECTFUND
    Enregistrée le 07/10/1997
    Expire le 07/10/2027
    Classes : 35 , 36 , 38
    Numéro : FR97698503
    Marque renouvelée
  • TWIST
    Enregistrée le 12/03/1997
    Expire le 12/03/2027
    Classes : 36
    Numéro : FR97668210
    Marque renouvelée
  • SELECT FUND
    Enregistrée le 11/03/1997
    Expire le 11/03/2027
    Classes : 35 , 36 , 38
    Numéro : FR97668325
    Marque renouvelée
  • COMMUNICATION ET FINANCE
    Enregistrée le 16/01/1996
    Expire le 20/06/2024
    Classes : 35 , 36
    Numéro : FR96605932
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • ELYSEO
    Enregistrée le 27/10/1995
    Expire le 27/10/2025
    Classes : 07 , 09 , 35 , 36 , 38 , 42
    Numéro : FR95594845
    Marque renouvelée
  • VOLASSUR "PERDUS OU VOLES, VOUS ETES PROTEGES"
    Enregistrée le 21/09/1995
    Expire le 21/09/2025
    Classes : 35 , 36
    Numéro : FR95589046
    Marque renouvelée
  • ADEQUATIO
    Enregistrée le 22/08/1995
    Expire le 22/08/2025
    Classes : 35 , 36 , 41
    Numéro : FR95585283
    Marque renouvelée
  • VERCORS
    Enregistrée le 28/06/1995
    Expire le 28/06/2025
    Classes : 36
    Numéro : FR95578039
    Marque renouvelée
  • LATITUDE GARANTIE
    Enregistrée le 14/06/1995
    Expire le 14/06/2025
    Classes : 35 , 36 , 41
    Numéro : FR95575752
    Marque renouvelée
  • THEOFIL
    Enregistrée le 24/03/1995
    Expire le 24/03/2025
    Classes : 35 , 36 , 38
    Numéro : FR95564434
    Marque renouvelée
  • PERTUIS
    Enregistrée le 26/09/1994
    Expire le 26/09/2024
    Classes : 36
    Numéro : FR94537434
    Marque renouvelée
  • VIVARAIS
    Enregistrée le 26/09/1994
    Expire le 26/09/2024
    Classes : 36
    Numéro : FR94537435
    Marque renouvelée
  • CCF FONCAPI
    Enregistrée le 13/05/1994
    Expire le 13/05/2004
    Classes : 36
    Numéro : FR94520148
    Marque expirée
  • ELYSEES FONCAPI
    Enregistrée le 13/05/1994
    Expire le 13/05/2004
    Classes : 36
    Numéro : FR94520149
    Marque expirée
  • FONCAPI
    Enregistrée le 13/05/1994
    Expire le 13/05/2004
    Classes : 36
    Numéro : FR94520150
    Marque expirée
  • MULTI-INVEST
    Enregistrée le 02/02/1994
    Expire le 02/02/2024
    Classes : 36
    Numéro : FR94504458
    Marque renouvelée
  • FLEXIMMO
    Enregistrée le 15/12/1993
    Expire le 15/12/2033
    Classes : 36
    Numéro : FR93496784
    Marque renouvelée
  • HORIZON CAPITAL
    Enregistrée le 27/09/1993
    Expire le 27/09/2033
    Classes : 36 , 41
    Numéro : FR93485167
    Marque renouvelée
  • AMPLITUDE GARANTIE
    Enregistrée le 15/04/1993
    Expire le 15/04/2033
    Classes : 36 , 41
    Numéro : FR93464091
    Marque renouvelée
  • CAPITAL CERTITUDE
    Enregistrée le 15/04/1993
    Expire le 15/04/2033
    Classes : 36 , 41
    Numéro : FR93464092
    Marque renouvelée
  • CCF - C'EST TOUS LES JOURS QU'ON JUGE SA BANQUE
    Enregistrée le 08/12/1992
    Expire le 08/12/2002
    Classes : 35 , 36
    Numéro : FR92445531
    Marque expirée
  • CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE C'EST TOUS LES JOURS QU'ON JUGE SA BANQUE
    Enregistrée le 08/12/1992
    Expire le 08/12/2002
    Classes : 35 , 36
    Numéro : FR92445532
    Marque expirée
  • SELECTION REVENUS
    Enregistrée le 30/11/1992
    Expire le 30/11/2032
    Classes : 35 , 36 , 41
    Numéro : FR92443816
    Marque renouvelée
  • MIROIR
    Enregistrée le 21/09/1992
    Expire le 21/09/2032
    Classes : 36
    Numéro : FR92434565
    Marque renouvelée
  • ELYS
    Enregistrée le 14/09/1992
    Expire le 14/09/2032
    Classes : 36 , 38
    Numéro : FR92433670
    Marque renouvelée
  • BBB - GROUPE HERVET BANQUE DE BAECQUE BEAU
    Enregistrée le 09/09/1992
    Expire le 09/09/2032
    Classes : 36 , 41
    Numéro : FR92433193
    Marque renouvelée
  • ABONDANCE
    Enregistrée le 01/06/1992
    Expire le 01/06/2032
    Classes : 36
    Numéro : FR92420922
    Marque renouvelée
  • SELECTION ENVIRONNEMENT
    Enregistrée le 15/04/1992
    Expire le 15/04/2012
    Classes : 36
    Numéro : FR92415076
    Marque expirée
  • ELYSEES 83
    Enregistrée le 04/11/1991
    Expire le 04/11/2021
    Classes : 36
    Numéro : FR1703314
    Marque renouvelée
  • ELYSERENTE
    Enregistrée le 22/08/1991
    Expire le 22/08/2021
    Classes : 36 , 38
    Numéro : FR1688480
    Marque expirée
  • UNION DE BANQUES A PARIS
    Enregistrée le 08/07/1991
    Expire le 08/07/2031
    Classes :