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Mise à jour RCS : le 16/06/2024 Mise à jour RNE : le 16/06/2024 Mise à jour INSEE : le 15/06/2024

JTEKT EUROPE

967 505 967 · Active
Adresse : ZONE INDUSTRIELLE, RUE DU BROTEAU, 69540 IRIGNY
Activité : Fabrication d'autres équipements automobiles
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2021)
Création : 01/01/1967
Dirigeants : Toyohara Mitsuki , Yamanaka Koichi , Fortin Francis

Informations juridiques de JTEKT EUROPE

SIREN : 967 505 967
SIRET (siège) : 967 505 967 00018
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA: FR08967505967
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 27/12/1967 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 27/12/1967)
Numéro RCS : 967 505 967 R.C.S. Lyon
Capital social : 45 000 000,00 €

Activité de JTEKT EUROPE

Activité principale déclarée : Fabrication d'autres équipements automobiles. Commerce et industrie des métaux et des produits de la métallurgie et de la mécanique, le décollage, l'affinage, le laminage et le forage de tous les produits qui lui seront remis dans ce but, l'achat et la vente, la fabrication de tout matériel, machines, outillages et outils, instruments, appareils, ustensiles et articles en métal ou dans lesquels le métal est employé.
Code NAF ou APE : 29.32Z (Fabrication d'autres équipements automobiles)
Domaine d’activité : Industrie automobile
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2025

Finances de JTEKT EUROPE

Performance 2023 2022 2021 2020
Chiffre d'affaires (€) 1,01Mds 785M 797M 1,12Mds
Marge brute (€) 288M 104M 107M 133M
EBITDA - EBE (€) -10M 4,18M 4,82M 2,32M
Résultat d'exploitation (€) -29,2M -2,66M -3,72M -4,03M
Résultat net (€) -38M -105M -23,7M -216M
Croissance 2023 2022 2021 2020
Taux de croissance du CA (%) 28,1 -1,5 -28,9 -10,3
Taux de marge brute (%) 28,7 13,2 13,5 11,8
Taux de marge d'EBITDA (%) -1 0,5 0,6 0,2
Taux de marge opérationnelle (%) -2,9 -0,3 -0,5 -0,4
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) 107M 125M 129M 113M
BFR exploitation (€) 61,4M -9,3M 2,78M -12,8M
BFR hors exploitation (€) 46,1M 134M 127M 126M
BFR (j de CA) 39 58 59,3 36,7
BFR exploitation (j de CA) 22,3 -4,3 1,3 -4,2
BFR hors exploitation (j de CA) 16,7 62,3 58 40,9
Délai de paiement clients (j) 89,1 75,8 87,9 57,9
Délai de paiement fournisseurs (j) 96,4 84,3 90,2 63,9
Ratio des stocks / CA (j) 18,5 0 0 0
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Capacité d'autofinancement (€) -70,8M -35,8M 7,06M 4,48M
Capacité d'autofinancement / CA (%) -7 -4,6 0,9 0,4
Fonds de roulement net global (€) 107M 125M 130M 119M
Couverture du BFR 1 1 1 1,1
Trésorerie (€) 55,7K 148K 242K 6,35M
Dettes financières (€) 119M 384M 353M 312M
Capacité de remboursement -1,7 -10,7 49,9 68,3
Ratio d'endettement (Gearing) 1,5 -2,4 -5,1 -6,8
Autonomie financière (%) 14,8 -36,5 -13,1 -8,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) -11,9 92 73,1 132
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 338M 373M 482M
Liquidité générale 1,2 0,9 0,7
Couverture des dettes 1,5 0,3 0,5 0,5
Fonds propres (€) 79,5M -160M -68,5M -44,7M
Rentabilité 2023 2022 2021 2020
Marge nette (%) -3,8 -13,4 -3 -19,2
Rentabilité sur fonds propres (%) -47,8 65,5 34,7 482
Rentabilité économique (%) -7,1 -23,9 -4,5 -42,6
Valeur ajoutée (€) 122M 50M 49,5M 53,4M
Valeur ajoutée / CA (%) 12,1 6,4 6,2 4,8
Structure d'activité 2023 2022 2021 2020
Salaires et charges sociales (€) 120M 44,2M 42,9M 49,4M
Salaires / CA (%) 11,9 5,6 5,4 4,4
Impôts et taxes (€) 4,88M 2,27M 2,99M 3,37M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 477M 547M 529M 743M

Dirigeants et représentants de JTEKT EUROPE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de JTEKT EUROPE

Documents juridiques de JTEKT EUROPE

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision de réduction
    11/04/2024
    • Document inconnu
    11/04/2024
    • Traité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
    26/03/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Reconstitution des capitaux propres
    21/04/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    13/04/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    12/05/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • fusion absorption
    11/05/2022
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Apport de titres de sociétés
    22/03/2022
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    23/02/2022
    • Traité de fusion
      • Projet de fusion
    17/02/2022
    • Traité de fusion
      • Projet de fusion
    17/02/2022
    • Traité de fusion
      • Projet de fusion
    17/02/2022
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    28/10/2021
    • Décision(s) des associés
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    14/10/2021
    • Décision(s) des associés
      • Continuation de la société malgré les pertes
    28/10/2020
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    26/09/2019
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    25/04/2019
    • Décision(s) des associés
      • Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
    08/04/2019
    • Décision(s) des associés
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    18/04/2018
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    04/05/2016
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    23/05/2014
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    18/12/2013
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    18/07/2012
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    18/07/2012
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    18/07/2012
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    28/07/2011
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Lettre de démission
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
    09/02/2011
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Lettre de démission
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
    09/02/2011
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Lettre de démission
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
    09/02/2011
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    06/07/2009
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    06/07/2009
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    20/04/2009
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    23/09/2008
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Décision(s) des associés
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    24/12/2007
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Décision(s) des associés
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    06/09/2007
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    20/08/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    13/01/2006
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    12/05/2005
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Décision(s) des associés
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    04/02/2005
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    19/10/2004
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    10/06/2004
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    07/04/2004
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    28/01/2004
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    28/01/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes Modification des commissaires aux comptes
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Modification des commissaires aux comptes Modification des commissaires aux comptes
    24/09/2003
    • Déclaration de conformité
      • Apport partiel d'actif Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Apport partiel d'actif Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Apport partiel d'actif Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Apport partiel d'actif Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Apport partiel d'actif Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Traité
      • Apport partiel d'actif Modification de la dénomination de la personne morale Modification du sigle Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    13/05/2003
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    31/03/2003
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    21/03/2003
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire à la transformation
    05/03/2003
    • Projet
      • Apport partiel d'actif
    20/02/2003
    • Déclaration de conformité
      • Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société fusion absorption Décision sur la modification du capital social
    14/02/2003
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    29/01/2003
    • Rapport du commissaire à la fusion
      • Apport fusion
    10/12/2002
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    26/11/2002
    • Projet
      • Apport fusion
    15/11/2002
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports Nomination de commissaire à la fusion
    28/10/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    18/07/2002
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    11/06/2002
    • Lettre de nomination
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    26/04/2002
    • Lettre de nomination
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    26/04/2002
    • Lettre de démission
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    08/04/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification des commissaires aux comptes
    04/01/2002
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Décision sur la modification du capital social
    • Liste des souscripteurs
      • Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Décision sur la modification du capital social
    28/08/2001
    • Lettre de nomination
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
    20/02/2001
    • Lettre de nomination
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
    20/02/2001
    • Lettre de nomination
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
    20/02/2001
    • Acte
      • Décision sur la modification du capital social
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    04/10/1999
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    04/10/1999
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    27/02/1998
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    31/07/1997
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    31/07/1997
    • Acte
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    21/02/1997
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    06/08/1996
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    13/06/1996
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    26/02/1996
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    18/09/1995
    • Acte
      • Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle
    23/03/1995
    • Acte
      • Modification des statuts
    • Déclaration de conformité
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    19/04/1994
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    20/12/1993
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    19/08/1991
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    09/10/1990
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    16/11/1989
    • Acte
      • Modification des statuts
    • Déclaration de conformité
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    28/06/1989
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    23/02/1989
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    07/07/1988
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    29/06/1987
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    03/07/1986
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    10/06/1985
    • Acte
      • Modification des statuts
    • Déclaration de conformité
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    05/03/1985
    • Acte
      • Modification des statuts
    • Déclaration de conformité
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    27/09/1984
    • Acte
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle
    10/09/1984
    • Divers
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des dirigeants, organes de contrôle
    22/06/1983
    • Divers
      • Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des dirigeants, organes de contrôle
    29/04/1982

Comptes annuels de JTEKT EUROPE

  • Comptes consolidés 2023 16/10/2023
  • Comptes sociaux 2023 16/10/2023
  • Comptes sociaux 2022 10/11/2022
  • Comptes consolidés 2022 10/11/2022
  • Comptes sociaux 2021 12/11/2021
  • Comptes consolidés 2021 12/11/2021
  • Comptes sociaux 2020 06/11/2020
  • Comptes consolidés 2020 06/11/2020
  • Comptes sociaux 2019 07/02/2020
  • Comptes consolidés 2019 07/02/2020
  • Comptes sociaux 2018 26/11/2018
  • Comptes consolidés 2018 26/11/2018
  • Comptes sociaux 2017 20/11/2017
  • Comptes consolidés 2017 20/11/2017
  • Comptes sociaux 2016 26/10/2016
  • Comptes sociaux 2015 14/10/2015
  • Comptes sociaux 2014 13/10/2014
  • Comptes sociaux 2013 22/10/2013
  • Comptes sociaux 2012 24/10/2012
  • Comptes sociaux 2010 08/07/2011
  • Comptes sociaux 2009 12/07/2010
  • Comptes consolidés 2008 07/07/2009
  • Comptes sociaux 2007 23/07/2008
  • Comptes sociaux 2006 04/07/2007
  • Comptes consolidés 2005 19/07/2006
  • Comptes sociaux 2004 27/07/2005
  • Comptes sociaux 2003 12/07/2004
  • Comptes sociaux 2002 17/03/2004
  • Comptes sociaux 2001 19/11/2003
  • Comptes sociaux 2000 19/11/2003
  • Comptes sociaux 1999 20/11/2003
  • Comptes sociaux 1998 20/10/1999
  • Comptes consolidés 1997 14/09/1998
  • Comptes sociaux 1996 12/08/1997
  • Comptes sociaux 1995 29/08/1996
  • Comptes sociaux 1994 16/08/1995
  • Comptes sociaux 1993 02/09/1994
  • Comptes sociaux 1992 17/09/1993
  • Comptes sociaux 1991 06/10/1992
  • Comptes sociaux 1990 29/05/1991
  • Comptes sociaux 1989 18/06/1990
  • Comptes sociaux 1988 04/07/1989
  • Comptes sociaux 1987 21/06/1988
  • Comptes sociaux 1986 01/07/1987
  • Comptes sociaux 1985 23/06/1986
  • Comptes sociaux 1984 10/06/1985
  • Comptes sociaux 1983 07/08/1984
  • Comptes sociaux 1982 22/06/1983
  • Comptes sociaux 1981 20/07/1982
  • Comptes sociaux 1980 22/07/1981

Etablissements de l'entreprise JTEKT EUROPE

  • Siège

    En activité

    967 505 967 00018
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE RUE DU BROTEAU 69540 IRIGNY
    Date de création : 01/01/1967
  • Établissement secondaire

    En activité

    967 505 967 00075
    Adresse : ZONE EXCELLENCE 2000 1 AVENUE DE STRASBOURG 21800 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
    Date de création : 01/04/2022
  • Établissement secondaire

    Fermé

    967 505 967 00067
    Adresse : 28/34 ZA DES ONZE ARPENTS 28 RUE ROBERT NAU 41000 BLOIS
    Date de création : 01/04/2022
    Date de clôture : 31/03/2024
  • Établissement secondaire

    Fermé

    967 505 967 00059
    Adresse : 1 RUE FRANCOIS JACOB 92500 RUEIL-MALMAISON
    Date de création : 10/07/2017
    Date de clôture : 30/06/2023
    Activité distincte : Commerce de gros d'équipements automobiles (45.31Z)
    Nom commercial : JTEKT EUROPE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    967 505 967 00042
    Adresse : 177 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU 92000 NANTERRE
    Date de création : 01/07/2011
    Date de clôture : 10/07/2017 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros d'équipements automobiles (45.31Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    967 505 967 00034
    Adresse : 8 RUE GUY MOQUET 95100 ARGENTEUIL
    Date de création : 01/09/2009
    Date de clôture : 01/07/2011 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros d'équipements automobiles (45.31Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    967 505 967 00026
    Adresse : 6 RUE PAUL DAUTIER 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
    Date de création : 01/02/2006
    Date de clôture : 01/09/2009 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros d'équipements automobiles (45.31Z)

Etablissements de l'entreprise JTEKT EUROPE

Annonces BODACC de JTEKT EUROPE

  • VENTE 28/03/2024
    RCS de Lyon
    Adresse : Zone Industrielle Rue Du Broteau 69540 Irigny
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20240062, annonce n°1118
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/10/2023
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/03/2023
    Adresse : Zone Industrielle Rue Du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20230207, annonce n°6192
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/10/2023
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2023
    Adresse : Zone Industrielle Rue Du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20230207, annonce n°6191
  • MODIFICATION 08/06/2023
    RCS de Lyon
    Dénomination : JTEKT EUROPE
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20230109, annonce n°3691
  • MODIFICATION 20/04/2023
    RCS de Lyon
    Dénomination : JTEKT EUROPE
    Capital : 45 000 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20230078, annonce n°2860
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    04/04/2023
    Dénomination : JTEKT EUROPE
    Journal : le-tout-lyon.fr
    JTEKT EUROPE
    Société par actions simplifiée au capital de 45 000 000 €
    Siège social : Zone Industrielle, rue du Broteau - 69540 IRIGNY
    967 505 967 RCS LYON
    (la « Société »)

    Suite aux décisions des assemblées générales extraordinaires de la Société en date du 8 & 27 mars 2023, les décisions suivantes ont été prises :
    - Réduire le capital social de 132 062 820 euros à 0 euros par résorption à due concurrence des pertes telles qu'elles apparaissent dans les comptes annuels de l'exercice clos le 31 mars 2022 dûment approuvés,
    - Augmenter le capital social, afin de reconstituer les fonds propres de la Société, de 278 000 000 d'euros pour le porter ainsi de 0 euros à 278 000 000 d'euros, par émission au pair de 278 000 000 d'actions nouvelles de 1 euro l'une, à libérer intégralement à la souscription,
    - Augmenter le capital social d'une somme de 114 270 342 d'euros par incorporation directe de pareille somme prélevée sur le compte « prime d'émission » pour le porter de 278 000 000 d'euros à 392 270 342 euros,
    - Réduire le capital social par absorption à due concurrence des pertes sociales pour le porter à 45 000 000 d'euros
    En conséquence, il ressort de ces opérations que l'article 6 des statuts de la Société est modifié ainsi qu'il suit :
    Article 6. CAPITAL SOCIAL
    « Le capital social s'élève à la somme de quarante-cinq millions d'euros (45 000 000 €).
    Il est divisé en quarante-cinq millions d'actions (45 000 000 d'actions) de un euro (1 €) chacune, toutes de même catégorie, entièrement libérées. »
    Pour avis
    Le président
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/11/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/03/2022
    Adresse : Zone Industrielle Rue Du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20220223, annonce n°7082
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/11/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2022
    Adresse : Zone Industrielle Rue Du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20220223, annonce n°7081
  • MODIFICATION 19/05/2022
    RCS de Lyon
    Dénomination : JTEKT EUROPE
    Capital : 132 062 820,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20220098, annonce n°2380
  • VENTE 23/02/2022
    RCS de Lyon
    Adresse : Zone Industrielle Rue Du Broteau 69540 Irigny
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20220038, annonce n°1170
  • VENTE 22/02/2022
    RCS de Lyon
    Adresse : Zone Industrielle. Rue Du Broteau 69540 Irigny
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20220037, annonce n°1810
  • VENTE 22/02/2022
    RCS de Lyon
    Adresse : Zone Industrielle. Rue Du Broteau 69540 Irigny
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20220037, annonce n°1809
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/11/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/03/2021
    Adresse : Zone Industrielle. Rue Du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20210224, annonce n°9203
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/11/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2021
    Adresse : Zone Industrielle. Rue Du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20210224, annonce n°9202
  • MODIFICATION 04/11/2021
    RCS de Lyon
    Dénomination : JTEKT EUROPE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : UEDA Hiroaki nom d'usage : UEDA n'est plus président. TOYOHARA Mitsuki nom d'usage : TOYOHARA devient président. YAMANAKA Koichi nom d'usage : YAMANAKA devient directeur général
    Bodacc B n°20210215, annonce n°1200
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/11/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/03/2020
    Adresse : Zone Industrielle. Rue Du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20200225, annonce n°11198
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/11/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2020
    Adresse : Zone Industrielle. Rue Du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20200225, annonce n°11197
  • MODIFICATION AUTRE
    10/10/2020
    Dénomination : JTEKT EUROPE
    Journal : Tout Lyon
    JTEKT EUROPE
    Société par actions simplifiée au capital de 119 362 830 €
    Siège social : Zone Industrielle, rue du Broteau – 69540 IRIGNY
    967 505 967 RCS LYON
    Aux termes d'une Assemblée Générale en date du 28 septembre 2020, les associés de la Société, statuant en application de l'article L 233-42 du Code de commerce, ont décidé de poursuivre l'activité de la Société bien que les capitaux propres soient devenus inférieurs à la moitié du capital social.
    L'inscription modificative sera portée au RCS tenu par le Tribunal de Commerce de Lyon.
    Pour avis.
    Le Président.
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/02/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/03/2019
    Adresse : Zone Industrielle. Rue Du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20200038, annonce n°2594
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/02/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2019
    Adresse : Zone Industrielle. Rue Du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20200038, annonce n°2593
  • MODIFICATION 26/05/2019
    RCS de Lyon
    Dénomination : JTEKT EUROPE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : II Hiroshi nom d'usage : II n'est plus président. UEDA Hiroaki nom d'usage : UEDA devient président
    Bodacc B n°20190101, annonce n°1892
  • MODIFICATION 05/05/2019
    RCS de Lyon
    Dénomination : JTEKT EUROPE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : NICOLAS Yves nom d'usage : NICOLAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20190087, annonce n°1951
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/12/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/03/2018
    Adresse : Zone Industrielle rue du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20180230, annonce n°5124
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/12/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2018
    Adresse : Zone Industrielle rue du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20180230, annonce n°5123
  • MODIFICATION 17/05/2018
    RCS de Lyon
    Dénomination : JTEKT EUROPE
    Capital : 119 362 830,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20180093, annonce n°2208
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/12/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2017
    Adresse : Zone Industrielle rue du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20170123, annonce n°12077
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/12/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/03/2017
    Adresse : Zone Industrielle rue du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20170123, annonce n°12076
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/11/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2016
    Adresse : Zone Industrielle rue du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20160127, annonce n°7262
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/11/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/03/2016
    Adresse : Zone Industrielle rue du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20160127, annonce n°7261
  • MODIFICATION 03/06/2016
    RCS de Lyon
    Dénomination : JTEKT EUROPE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : TAKAHASHI Tomokazu nom d'usage : TAKAHASHI n'est plus président. II Hiroshi nom d'usage : II devient président.
    Bodacc B n°20160109, annonce n°2666
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/11/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/03/2015
    Adresse : Zone Industrielle rue du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20150116, annonce n°5109
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/11/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2015
    Adresse : Zone Industrielle rue du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20150116, annonce n°5108
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/11/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : Zone Industrielle rue du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20140085, annonce n°10932
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/11/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : Zone Industrielle rue du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20140085, annonce n°10931
  • MODIFICATION 25/06/2014
    RCS de Lyon
    Dénomination : JTEKT EUROPE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : NAKAMURA Motoyasu nom d'usage : NAKAMURA n'est plus président. TAKAHASHI Tomokazu nom d'usage : TAKAHASHI devient président.
    Bodacc B n°20140120, annonce n°2723
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/11/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : Zone Industrielle rue du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20130082, annonce n°12505
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/11/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : Zone Industrielle rue du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20130082, annonce n°12504
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/11/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : zone industrielle du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20120084, annonce n°7327
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/11/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : zone industrielle du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20120084, annonce n°7326
  • MODIFICATION 10/08/2012
    RCS de Lyon
    Dénomination : JTEKT EUROPE
    Capital : 116 362 830,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20120154, annonce n°2683
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : zone industrielle du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20110051, annonce n°7762
  • MODIFICATION 24/08/2011
    RCS de Lyon
    Dénomination : JTEKT EUROPE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : NAKAYA Tomizo nom d'usage : NAKAYA n'est plus président. NAKAMURA Motoyasu nom d'usage : NAKAMURA devient président.
    Bodacc B n°20110163, annonce n°1584
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : zone industrielle du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20110044, annonce n°9120
  • MODIFICATION 09/03/2011
    RCS de Lyon
    Dénomination : JTEKT EUROPE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : HORIUCHI Yusuke nom d'usage : HORIUCHI n'est plus directeur général.
    Bodacc B n°20110048, annonce n°1778
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : zone industrielle du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20100057, annonce n°10475
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : zone industrielle du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20100057, annonce n°10476
  • MODIFICATION 24/09/2009
    RCS de Pontoise
    Dénomination : JTEKT EUROPE
    Description : Reprise de l'activité après suspension.
    Bodacc B n°20090184, annonce n°2082
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : zone industrielle du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20090056, annonce n°10169
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : zone industrielle du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20090051, annonce n°9766
  • MODIFICATION 26/07/2009
    RCS de Lyon
    Dénomination : JTEKT EUROPE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SUZUKI Takaaki nom d'usage : SUZUKI Takaaki n'est plus président.. NAKAYA Tomizo nom d'usage : NAKAYA Tomizo devient président.. NAKAYA Tomizo nom d'usage : NAKAYA Tomizo n'est plus directeur général.. FORTIN Francis nom d'usage : FORTIN Francis devient directeur général..
    Bodacc B n°20090141, annonce n°1579
  • MODIFICATION 28/05/2009
    RCS de Lyon
    Dénomination : JTEKT EUROPE
    Capital : 78 962 835,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20090101, annonce n°2706
  • MODIFICATION 26/10/2008
    RCS de Lyon
    Dénomination : JTEKT EUROPE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MURASE Noriya nom d'usage : MURASE Noriya n'est plus directeur général.. HORIUCHI Yusuke nom d'usage : HORIUCHI Yusuke devient directeur général.. NAKAYA Tomizo nom d'usage : NAKAYA Tomizo devient directeur général..
    Bodacc B n°20080195, annonce n°2062
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : ZI Du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20080071, annonce n°10098
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : ZI Du Broteau 69540 Irigny
    Bodacc C n°20080071, annonce n°10097
  • MODIFICATION 24/02/2008
    RCS de Lyon
    Dénomination : JTEKT EUROPE
    Capital : 68 028 390,00 €
    Adresse : Zi du Broteau 69540 Irigny
    Description : modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20080033, annonce n°3367
  • MODIFICATION 24/01/2008
    RCS de Lyon
    Dénomination : JTEKT EUROPE
    Capital : 75 662 835,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20080016, annonce n°2556

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69540 IRIGNY

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Labels et certificats de JTEKT EUROPE

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2023 (sur 100) : 85
Conforme aux normes Egapro
Année 2019 2020 2021 2022 2023 2018
Note 77 88 88 90 85 86
Écart rémunération (sur 40) 37 38 38 40 40 36
Écart taux d’augmentation (sur 20) 10 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 10 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés

Contentieux juridique de JTEKT EUROPE

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Marques déposées par JTEKT EUROPE

  • HPI
    Enregistrée le 23/05/2003
    Expire le 23/05/2023
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR3227058
    Marque renouvelée

Brevets déposés par JTEKT EUROPE

  • DIRECTION ASSISTEE A CREMAILLERE POUR VEHICULES AUTOMOBILES
    Enregistré le 24/07/1995
    Expiré le 16/04/2010
    Numéro : FR9509185
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE SOUDAGE D'APPENDICES SUR UN TUBE DE VERIN
    Enregistré le 07/04/1997
    Expiré le 28/02/2015
    Numéro : FR9704437
    Dossier définitivement rejeté
  • VALVE D'ASSISTANCE POUR DIRECTION ASSISTEE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 04/09/1996
    Expiré le 24/07/1998
    Numéro : FR9610988
    Classes : B62D 5/22
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE POUR LA REDUCTION DE LA DISPERSION DU COUPLE SUR UNE VALVE D'ASSISTANCE POUR DIRECTION ASSISTEE HYDRAULIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 09/07/1998
    Expiré le 29/04/2012
    Numéro : FR9808998
    Dossier définitivement rejeté
  • CAPTEUR DE POSITION POUR DIRECTION DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 11/06/1999
    Expiré le 31/03/2012
    Numéro : FR9907644
    Classes : B62D 15/02
    Dossier définitivement rejeté
  • POUSSOIR POUR CARTER DE DIRECTION A CREMAILLERE
    Enregistré le 21/06/1999
    Expiré le 31/03/2012
    Numéro : FR9908046
    Dossier définitivement rejeté
  • AGENCEMENT DE POUSSOIR POUR CARTER DE DIRECTION A CREMAILLERE
    Enregistré le 22/10/1999
    Expiré le 18/08/2012
    Numéro : FR9913467
    Dossier définitivement rejeté
  • BOITIER COTE ROUE POUR DIRECTION DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 13/07/1999
    Expiré le 31/05/2013
    Numéro : FR9909305
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE LIMITATION DES CONTRAINTES ET BRUITS DANS UNE DIRECTION A CREMAILLERE
    Enregistré le 04/02/2000
    Expiré le 15/11/2012
    Numéro : FR0001454
    Classes : B62D 3/12
  • DIRECTION ASSISTEE ELECTRIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 23/06/2000
    Expiré le 02/07/2018
    Numéro : FR0008102
    Classes : B62D 5/0469
    Déchu
  • LIGNE POUSSOIR A CREMAILLERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 22/03/2000
    Expiré le 16/01/2005
    Numéro : FR0003683
    Dossier définitivement rejeté
  • MECANISME DE DIRECTION A CREMAILLERE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 06/07/1999
    Expiré le 29/04/2012
    Numéro : FR9908977
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE GUIDAGE DE CREMAILLERE POUR MECANISME DE DIRECTION DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 22/02/2000
    Expiré le 15/11/2012
    Numéro : FR0002201
    Classes : B62D 3/12
  • DIRECTION ASSISTEE HYDRAULIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 26/11/1999
    Expiré le 18/08/2012
    Numéro : FR9914947
    Dossier définitivement rejeté
  • AGENCEMENT DE POUSSOIR POUR CARTER EN METAL OU ALLIAGE LEGER DE DIRECTION A CREMAILLERE
    Enregistré le 25/11/1999
    Expiré le 18/08/2012
    Numéro : FR9914857
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE REDUCTION DES FROTTEMENTS DANS DES ENSEMBLES DE DIRECTION POUR VEHICULES AUTOMOBILES
    Enregistré le 06/11/2000
    Expiré le 02/12/2013
    Numéro : FR0014212
    Déchu
  • DISPOSITIF DE LIMITATION DE COURSE POUR DIRECTION A CREMAILLIERE
    Enregistré le 11/05/2001
    Expiré le 31/05/2013
    Numéro : FR0106277
    Classes : B62D 3/12
    Déchu
  • DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT DE REMONTEES DE VIBRATIONS DANS UN CIRCUIT HYDRAULIQUE
    Enregistré le 07/12/2000
    Expiré le 31/10/2013
    Numéro : FR0015939
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE BLOCAGE DE DIRECTION, POUR VEHICULE EQUIPE D'UNE DIRECTION ASSISTEE ELECTRIQUE
    Enregistré le 27/02/2001
    Expiré le 28/02/2019
    Numéro : FR0102671
    Déchu
  • VALVE D'ASSISTANCE POUR DIRECTION ASSISTEE HYDRAULIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 28/06/2000
    Expiré le 16/04/2005
    Numéro : FR0008336
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE D'AMORTISSEMENT DES VIBRATIONS PARASITES ISSUES DU TRAIN AVANT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 13/03/2002
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR0203127
    Déchu
  • DIRECTION A CREMAILLERE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 04/10/2001
    Expiré le 31/10/2013
    Numéro : FR0112796
    Classes : B62D 3/12
    Déchu
  • DIRECTION A CREMAILLIERE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 01/10/2001
    Expiré le 31/10/2013
    Numéro : FR0112614
    Déchu
  • DIRECTION A CREMAILLERE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 18/07/2001
    Expiré le 29/04/2012
    Numéro : FR0109619
    Dossier définitivement rejeté
  • DIRECTION ASSISTEE ELECTRIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 18/12/2001
    Expiré le 31/10/2013
    Numéro : FR0116409
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF PROTECTEUR POUR DIRECTION DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 18/04/2002
    Expiré le 30/04/2015
    Numéro : FR0204863
    Classes : B62D 1/20
    Déchu
  • PROCEDE DE CONTROLE D'UNE DIRECTION ASSISTEE ELECTRIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 23/05/2002
    Expiré le 03/06/2019
    Numéro : FR0206298
    Déchu
  • DIRECTION A CREMAILLERE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 27/09/2001
    Expiré le 30/09/2014
    Numéro : FR0112452
    Déchu
  • DIRECTION A CREMAILLIERE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 05/12/2001
    Expiré le 02/01/2019
    Numéro : FR0115543
    Déchu
  • PROCEDE DE CONTROLE DE LA FONCTION D'AMORTISSEMENT, POUR DIRECTION ASSISTEE ELECTRIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 03/10/2001
    Expiré le 31/10/2019
    Numéro : FR0112728
    Classes : B62D 5/0466
    Déchu
  • DISPOSITIF ANTIVOL POUR VEHICULE AUTOMOBILE A DIRECTION ASSISTEE HYDRAULIQUE
    Enregistré le 23/01/2002
    Expiré le 27/12/2003
    Numéro : FR0200823
    Dossier définitivement rejeté
  • DIRECTION A CREMAILLERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 05/12/2001
    Expiré le 02/01/2019
    Numéro : FR0115723
    Déchu
  • DIRECTION A CREMAILLERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 30/04/2002
    Expiré le 30/04/2019
    Numéro : FR0205472
    Déchu
  • DIRECTION A CREMAILLIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 18/12/2001
    Expiré le 31/12/2019
    Numéro : FR0116408
    Déchu
  • DISPOSITIF DE DEBLOCAGE DE DIRECTION, POUR VEHICULE EQUIPE D'UNE DIRECTION ASSISTEE ELECTRIQUE
    Enregistré le 25/03/2002
    Expiré le 31/03/2015
    Numéro : FR0203706
    Déchu
  • ENSEMBLE PIGNON-CREMAILLERE POUR DIRECTION DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 29/01/2002
    Expiré le 27/12/2003
    Numéro : FR0201047
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE ASSURANT LA REVERSIBILITE DE LA DIRECTION D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 04/09/2001
    Expiré le 30/09/2014
    Numéro : FR0111445
    Classes : B62D 5/0466
    Déchu
  • DIRECTION A ASSISTANCE ELECTRIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 11/10/2001
    Expiré le 31/10/2019
    Numéro : FR0113121
    Déchu
  • DISPOSITIF ANTIVOL POUR VEHICULE AUTOMOBILE A DIRECTION ASSISTEE ELECTRIQUE
    Enregistré le 31/10/2001
    Expiré le 31/10/2018
    Numéro : FR0114152
    Déchu
  • DISPOSITIF DE RATTRAPAGE DE JEU RADIAL D'UN POUSSOIR DE DIRECTION A CREMAILLERE
    Enregistré le 20/12/2002
    Expiré le 31/10/2013
    Numéro : FR0216381
    Dossier définitivement rejeté
  • COMMANDE MOTORISEE DE VALVE A ASSISTANCE VARIABLE POUR DIRECTION ASSISTEE HYDRAULIQUE
    Enregistré le 11/12/2002
    Expiré le 31/10/2013
    Numéro : FR0215655
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE CONNEXION POUR UN SYSTEME DE DIRECTION ASSISTEE ELECTRIQUE
    Enregistré le 06/05/2003
    Expiré le 01/06/2015
    Numéro : FR0305512
    Classes : B62D 5/0406
    Déchu
  • DISPOSITIF DE PROTECTION DES BUTEES DE FIN DE COURSE D'UNE DIRECTION ASSISTEE ELECTRIQUE
    Enregistré le 16/01/2003
    Expiré le 31/01/2019
    Numéro : FR0300453
    Classes : B62D 5/0469
    Déchu
  • PROCEDE D'ETABLISSEMENT, DANS UN SYSTEME DE DIRECTION ASSISTEE ELECTRIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE, DE LA CONSIGNE DU COUPLE D'ASSISTANCE ET SYSTEME DE DIRECTION ASSISTEE ELE CTRIQUE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
    Enregistré le 06/12/2002
    Expiré le 02/01/2019
    Numéro : FR0215475
    Déchu
  • PROCEDE D'ETABLISSEMENT DE LA POSITION ANGULAIRE DU VOLANT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE, EQUIPE D'UN SYSTEME D'ASSISTANCE ELECTRIQUE A LA DIRECTION
    Enregistré le 24/12/2002
    Expiré le 02/01/2019
    Numéro : FR0216664
    Déchu
  • POUSSOIR POUR DIRECTION A CREMAILLERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 02/09/2002
    Expiré le 30/09/2014
    Numéro : FR0210839
    Déchu
  • ENSEMBLE PISTON DE VERIN DE DIRECTION ASSISTEE HYDRAULIQUE
    Enregistré le 13/05/2003
    Expiré le 01/06/2015
    Numéro : FR0305745
    Déchu
  • POUSSOIR AVEC RATTRAPAGE DE JEU RADIAL POUR DIRECTION A CREMAILLERE
    Enregistré le 16/05/2003
    Expiré le 01/06/2015
    Numéro : FR0305904
    Déchu
  • POUSSOIR POUR DIRECTION A CREMAILLERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 21/02/2003
    Expiré le 15/11/2012
    Numéro : FR0302173
  • DISPOSITIF POUR LE MAINTIEN D'UN JOINT ANNULAIRE D'ETANCHEITE
    Enregistré le 05/12/2002
    Expiré le 31/10/2013
    Numéro : FR0215349
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE STABILISATION ACTIVE D'UN SYSTEME DE DIRECTION DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 04/10/2002
    Expiré le 31/10/2019
    Numéro : FR0212355
    Classes : B62D 5/0472
    Déchu
  • DISPOSITIF DE REDUCTION DES CHOCS DANS UN REDUCTEUR A VIS SANS FIN ET ROUE TANGENTE
    Enregistré le 18/09/2002
    Expiré le 30/09/2014
    Numéro : FR0211555
    Déchu
  • SYSTEME DE DETECTION D'UNE TRES BASSE VITESSE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 20/12/2002
    Expiré le 02/01/2019
    Numéro : FR0216358
    Déchu
  • PROCEDE DE GESTION DE LA PROTECTION THERMIQUE DU MOTEUR D'UNE DIRECTION ASSISTEE ELECTRIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 20/02/2003
    Expiré le 28/02/2019
    Numéro : FR0302085
    Déchu
  • ENSEMBLE PISTON POUR VERIN DE DIRECTION ASSISTEE HYDRAULIQUE
    Enregistré le 20/05/2003
    Expiré le 01/06/2015
    Numéro : FR0306055
    Déchu
  • PROCEDE DE PROTECTION DES DONNEES EFFACABLES D'UN CALCULATEUR EMBARQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 25/04/2003
    Expiré le 02/05/2005
    Numéro : FR0305121
    Déchu
  • DISPOSITIF D'EQUILIBRAGE DES PRESSIONS ENTRE L'INTERIEUR ET L'EXTERIEUR D'UNE DIRECTION A CREMAILLERE DE VEHICULE
    Enregistré le 03/09/2002
    Expiré le 30/09/2014
    Numéro : FR0210895
    Déchu
  • DISPOSITIF DE RATTRAPAGE DU JEU RADIAL D'UN POUSSOIR DE DIRECTION A CREMAILLERE
    Enregistré le 07/04/2003
    Expiré le 30/04/2015
    Numéro : FR0304290
    Déchu
  • DISPOSITIF DE BLOCAGE A FONCTION ANTIVOL POUR VEHICULE AUTOMOBILE A DIRECTION ASSISTEE ELECTRIQUE
    Enregistré le 11/07/2002
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR0208754
    Classes : B60R 25/02
    Déchu
  • DISPOSITIF ANTIVOL POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 26/09/2002
    Expiré le 30/09/2014
    Numéro : FR0211931
    Classes : B60R 25/02
    Déchu
  • POUSSOIR POUR DIRECTION A CREMAILLERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 05/09/2003
    Expiré le 30/09/2014
    Numéro : FR0310525
    Déchu
  • LIGNE POUSSOIR SIMPLIFIEE POUR DIRECTION A CREMAILLERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 28/01/2004
    Expiré le 30/11/2013
    Numéro : FR0400798
    Classes : B62D 3/123
    Dossier définitivement rejeté
  • VALVE D'ASSISTANCE POUR DIRECTION ASSISTEE HYDRAULIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 25/02/2004
    Expiré le 28/12/2013
    Numéro : FR0401893
    Classes : B62D 5/083
    Dossier définitivement rejeté
  • DIRECTION A ASSISTANCE VARIABLE HYDRAULIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 11/02/2004
    Expiré le 25/11/2005
    Numéro : FR0401351
    Dossier définitivement rejeté
  • PALIER POUR DIRECTION ASSISTEE HYDRAULIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 08/07/2003
    Expiré le 31/05/2014
    Numéro : FR0308335
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE RATTRAPAGE DE JEU RADIAL POUR POUSSOIR DE DIRECTION A CREMAILLERE
    Enregistré le 15/07/2003
    Expiré le 31/05/2014
    Numéro : FR0308618
    Dossier définitivement rejeté
  • LIGNE POUSSOIR POUR DIRECTION A CREMAILLERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 05/12/2003
    Expiré le 30/09/2010
    Numéro : FR0314307
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE GUIDAGE DE CREMAILLERE POUR DIRECTION DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 25/11/2003
    Expiré le 30/11/2020
    Numéro : FR0313807
    Déchu
  • POUSSOIR DE DIRECTION A CREMAILLERE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 16/06/2004
    Expiré le 31/03/2012
    Numéro : FR0406528
    Dossier définitivement rejeté
  • MECANISME DE DIRECTION DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 06/11/2003
    Expiré le 01/12/2014
    Numéro : FR0313041
    Déchu
  • DISPOSITIF DE GUIDAGE DE CREMAILLERE POUR UNE DIRECTION DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 03/06/2004
    Expiré le 31/03/2012
    Numéro : FR0406008
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE MONTAGE DE LA LIGNE PIGNON DANS UN CARTER DE DIRECTION A CREMAILLERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 15/10/2003
    Expiré le 31/10/2014
    Numéro : FR0312037
    Déchu
  • DISPOSITIF DE REGULATION D'ASSISTANCE POUR DIRECTION ASSISTEE HYDRAULIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 23/12/2003
    Expiré le 31/10/2014
    Numéro : FR0315282
    Dossier définitivement rejeté
  • SOUPAPE MOTORISEE POUR VARIATION DE L'ASSISTANCE DANS UNE DIRECTION ASSISTEE HYDRAULIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 06/05/2004
    Expiré le 31/05/2005
    Numéro : FR0404892
    Déchu
  • POUSSOIR POUR UNE DIRECTION A CREMAILLERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 16/06/2004
    Expiré le 31/03/2012
    Numéro : FR0406529
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE POUSSOIR POUR DIRECTION A CREMAILLIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 11/07/2003
    Expiré le 31/05/2014
    Numéro : FR0308565
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF POUR LIMITER LE DEPLACEMENT AXIAL D'UN POUSSOIR DE DIRECTION A CREMAILLERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 27/04/2004
    Expiré le 30/04/2015
    Numéro : FR0404454
    Classes : B62D 3/123
    Déchu
  • PROCEDE POUR L'AJUSTEMENT D'UNE VALVE D'ASSISTANCE DE DIRECTION HYDRAULIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 05/04/2004
    Expiré le 30/04/2015
    Numéro : FR0403544
    Classes : B62D 5/083
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR L'EQUILIBRAGE DES PRESSIONS ENTRE L'INTERIEUR ET L'EXTERIEUR D'UNE DIRECTION DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 02/09/2003
    Expiré le 30/09/2014
    Numéro : FR0310380
    Déchu
  • LIGNE POUSSOIR POUR DIRECTION MECANIQUE A CREMAILLERE DE VEHICULES AUTOMOBILES
    Enregistré le 06/02/2004
    Expiré le 28/12/2013
    Numéro : FR0401182
    Dossier définitivement rejeté
  • ENSEMBLE POUSSOIR POUR DIRECTION A CREMAILLERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 05/09/2003
    Expiré le 30/09/2014
    Numéro : FR0310527
    Déchu
  • SOUFFLET DE DIRECTION A CREMAILLERE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 26/11/2003
    Expiré le 01/12/2008
    Numéro : FR0313877
    Déchu
  • LIGNE POUSSOIR POUR DIRECTION A CREMAILLERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 24/07/2003
    Expiré le 31/05/2014
    Numéro : FR0309075
    Classes : B62D 3/123
    Dossier définitivement rejeté
  • ENSEMBLE PIGNON-CREMAILLERE POUR DIRECTION A CREMAILLERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 15/10/2003
    Expiré le 31/10/2014
    Numéro : FR0312038
    Déchu
  • DISPOSITIF DE FIXATION DE LA LIGNE PIGNON DANS UN CARTER DE DIRECTION A CREMAILLERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 29/01/2004
    Expiré le 30/11/2013
    Numéro : FR0400829
    Classes : B62D 3/12
    Dossier définitivement rejeté
  • VALVE D'ASSISTANCE POUR UNE DIRECTION ASSISTEE HYDRAULIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 06/05/2004
    Expiré le 01/06/2015
    Numéro : FR0404893
    Déchu
  • PROCEDE DE CORRECTION DES MESURES DU COUPLE EXERCE SUR UN VOLANT DE CONDUITE D'UNE DIRECTION ASSISTEE ELECTRIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 26/10/2004
    Expiré le 02/11/2020
    Numéro : FR0411398
    Classes : B62D 6/10
    Déchu
  • PROCEDE POUR LA DETERMINATION DE LA POSITION ANGULAIRE DU VOLANT DE CONDUITE D'UNE DIRECTION ASSISTEE ELECTRIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 25/10/2004
    Expiré le 02/11/2021
    Numéro : FR0411355
    Classes : B62D 15/0235
    Déchu
  • ELEMENT DE LIAISON HYDRAULIQUE BIDIRECTIONNELLE PERMETTANT D'AMORTIR LES REMONTEES DE VIBRATIONS DANS UN CIRCUIT HYDRAULIQUE
    Enregistré le 06/09/2004
    Expiré le 30/09/2019
    Numéro : FR0409399
    Déchu
  • PROCEDE D'ASSEMBLAGE DE BAGUE D'ETANCHEITE METALLIQUE SUR UNE CHEMISE DE VALVE DE DISTRIBUTION HYDRAULIQUE
    Enregistré le 21/07/2004
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR0408090
    Déchu
  • VALVE DE VARIATION D'ASSISTANCE POUR DIRECTION ASSISTEE HYDRAULIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 02/07/2004
    Expiré le 31/05/2014
    Numéro : FR0407372
    Classes : B62D 5/062
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE FIXATION D'UN SOUFFLET
    Enregistré le 03/12/2004
    Expiré le 31/10/2014
    Numéro : FR0412872
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UNE ROTULE MECANIQUE, ET ROTULE OBTENUE PAR CE PROCEDE
    Enregistré le 03/12/2004
    Expiré le 31/12/2020
    Numéro : FR0412871
    Déchu
  • VALVE D'ASSISTANCE POUR UNE DIRECTION ASSISTEE HYDRAULIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 24/08/2004
    Expiré le 16/05/2012
    Numéro : FR0409060
    Classes : B62D 5/083
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE LIMITATION DES PERTES D'ASSISTANCE SUR UNE DIRECTION ASSISTEE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 30/07/2004
    Expiré le 31/05/2014
    Numéro : FR0408463
    Dossier définitivement rejeté
  • SYSTEME HYDRAULIQUE D'ASSISTANCE POUR UNE DIRECTION ASSISTEE HYDRAULIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 25/11/2004
    Expiré le 01/12/2014
    Numéro : FR0412521
    Classes : B62D 5/062
    Déchu
  • PROCEDE DE CONTROLE D'ETANCHEITE ENTRE UN TUYAU DE TRANSPORT DE FLUIDE HYDRAULIQUE ET UN PIQUAGE DE RECEPTION APPARTENANT A UN DISPOSITIF HYDRAULIQUE
    Enregistré le 22/02/2006
    Expiré le 24/08/2008
    Numéro : FR0601550
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE POUR DETERMINER EN TEMPS REEL LA TENUE D'UN VOLANT DE CONDUITE D'UNE DIRECTION ASSISTEE ELECTRIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 19/10/2005
    Expiré le 02/11/2020
    Numéro : FR0510653
    Déchu
  • PROCEDE DE DETERMINATION DE LA POSITION ANGULAIRE ABSOLUE DU VOLANT DE CONDUITE D'UNE DIRECTION ASSISTEE ELECTRIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 14/12/2005
    Expiré le 31/12/2021
    Numéro : FR0512697
    Déchu
  • PROCEDE POUR LA DETECTION DE LA TENUE D'UN VOLANT DE CONDUITE D'UNE DIRECTION ASSISTEE ELECTRONIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 14/09/2005
    Expiré le 01/10/2012
    Numéro : FR0509382
    Déchu

Procédures collectives de JTEKT EUROPE

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