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Mise à jour RCS : le 16/06/2024 Mise à jour RNE : le 16/06/2024 Mise à jour INSEE : le 15/06/2024

KUHN SAS

675 580 542 · Active
Adresse : 4 IMPASSE DES FABRIQUES, 67700 SAVERNE
Activité : Fabrication de machines agricoles et forestières
Effectif : Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2021)
Création : 01/01/1955
Dirigeants : Jeanroy Christophe , Schneider Dominique , Schneider Rolf , Krier Thierry

Informations juridiques de KUHN SAS

SIREN : 675 580 542
SIRET (siège) : 675 580 542 00016
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA: FR67675580542
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de SAVERNE , le 17/11/1955 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 17/11/1955)
Numéro RCS : 675 580 542 R.C.S. Saverne
Capital social : 19 488 000,00 €

Activité de KUHN SAS

Activité principale déclarée : La conception, la réalisation, la fabrication et la vente de machines agricoles
Code NAF ou APE : 28.30Z (Fabrication de machines agricoles et forestières)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2024

Finances de KUHN SAS

Performance 2023 2022 2021 2020
Chiffre d'affaires (€) 979M 942M 824M 689M
Marge brute (€) 441M 451M 395M 319M
EBITDA - EBE (€) 41,1M 84,7M 76,4M 25,5M
Résultat d'exploitation (€) 71,5M 66,8M 52,1M 44,8M
Résultat net (€) 65,4M 59,2M 44,3M 42,8M
Croissance 2023 2022 2021 2020
Taux de croissance du CA (%) 4 14,3 19,6 -6,8
Taux de marge brute (%) 45,1 47,9 47,9 46,4
Taux de marge d'EBITDA (%) 4,2 9 9,3 3,7
Taux de marge opérationnelle (%) 7,3 7,1 6,3 6,5
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) 20,4M -64,5M -60,3M -44,2M
BFR exploitation (€) -43,3M -135M -97,5M -53,1M
BFR hors exploitation (€) 63,6M 70M 37,2M 8,88M
BFR (j de CA) 7,6 -25 -26,7 -23,4
BFR exploitation (j de CA) -16,1 -52,1 -43,2 -28,1
BFR hors exploitation (j de CA) 23,7 27,1 16,5 4,7
Délai de paiement clients (j) 52,3 58,4 62,6 63,1
Délai de paiement fournisseurs (j) 48,2 57 49 47,7
Ratio des stocks / CA (j) 45,1 46 39,6 37,2
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Capacité d'autofinancement (€) 110M 108M 92,2M 81,4M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 11,3 11,5 11,2 11,8
Fonds de roulement net global (€) 168M 154M 140M 148M
Couverture du BFR 8,3 -2,4 -2,3 -3,3
Trésorerie (€) 149M 222M 206M 187M
Dettes financières (€) 33,9M 24,6M 33,9M 53,5M
Capacité de remboursement -1 -1,8 -1,9 -1,6
Ratio d'endettement (Gearing) -0,7 -1,2 -1,2 -1
Autonomie financière (%) 27,5 23,5 24 27,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) -2,8 -2,3 -2,3 -5,2
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 192M 193M 167M 164M
Liquidité générale 2,8 3,2 3,1 2,6
Couverture des dettes -1,7 -0,9 -0,9 -1,1
Fonds propres (€) 168M 160M 142M 138M
Rentabilité 2023 2022 2021 2020
Marge nette (%) 6,7 6,3 5,4 6,2
Rentabilité sur fonds propres (%) 39 37,1 31,3 31
Rentabilité économique (%) 10,7 8,7 7,5 8,4
Valeur ajoutée (€) 141M 137M 132M 108M
Valeur ajoutée / CA (%) 14,4 14,6 16 15,6
Structure d'activité 2023 2022 2021 2020
Salaires et charges sociales (€) 96,2M 90M 84,9M 74,7M
Salaires / CA (%) 9,8 9,6 10,3 10,8
Impôts et taxes (€) 4,5M 4,7M 4,35M 6,1M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 689M 662M 582M 461M

Dirigeants et représentants de KUHN SAS

Entreprises dirigées par KUHN SAS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de KUHN SAS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de KUHN SAS

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de président
      • SA devient SAS à Associé Unique
      • Changement relatif à l'activité
      • KUHN SA devient KUHN SAS
    • Rapport du commissaire à la transformation
    • Statuts mis à jour
    13/02/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
    09/09/2019
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    04/07/2018
    • Lettre de démission
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    04/07/2018
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    07/03/2018
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    19/01/2017
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    13/09/2016
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    22/05/2015
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de directeur général
    04/12/2014
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination du directeur général délégué
    10/06/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    05/05/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    04/07/2013
    • Acte sous seing privé
      • Démission(s) de gérant(s)
    13/07/2011
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    10/06/2008
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    10/06/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    10/06/2007
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    29/11/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transformation en STE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transformation en STE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Transformation en STE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION
    • Statuts mis à jour
      • Transformation en STE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION
    02/02/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    08/10/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    07/07/2003
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
    19/07/2001
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
    26/01/2001
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
    06/01/2000
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    21/06/1999
    • Divers
      • MODIFICATIONS STATUTAIRES Modification de la composition du conseil d'administration
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    16/09/1997
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    03/06/1997
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
    13/02/1997
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
    05/09/1996
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
    18/09/1995
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/06/1994
    • Document inconnu
    02/11/1992

Comptes annuels de KUHN SAS

  • Comptes sociaux 2023 18/04/2024
  • Comptes sociaux 2022 26/05/2023
  • Comptes sociaux 2021 01/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 10/05/2021
  • Comptes sociaux 2019 04/05/2020
  • Comptes sociaux 2018 11/04/2019
  • Comptes sociaux 2017 17/05/2018
  • Comptes sociaux 2016 10/08/2017
  • Comptes sociaux 2015 16/06/2016
  • Comptes sociaux 2014 08/07/2015
  • Comptes sociaux 2013 07/08/2014
  • Comptes sociaux 2012 17/04/2013
  • Comptes sociaux 2011 25/04/2012
  • Comptes sociaux 2010 18/07/2011
  • Comptes sociaux 2009 12/05/2010
  • Comptes sociaux 2008 29/09/2009
  • Comptes sociaux 2007 23/06/2008
  • Comptes sociaux 2006 31/05/2007
  • Comptes sociaux 2005 11/09/2006
  • Comptes sociaux 2004 26/09/2005
  • Comptes sociaux 2003 16/09/2004
  • Comptes sociaux 2002 13/10/2003
  • Comptes sociaux 2001 30/08/2002
  • Comptes sociaux 2000 16/05/2001
  • Comptes sociaux 1999 05/06/2000
  • Comptes sociaux 1998 21/06/1999
  • Comptes sociaux 1997 21/09/1998
  • Comptes sociaux 1996 10/06/1997

Etablissements de l'entreprise KUHN SAS

  • Siège

    En activité

    675 580 542 00016
    Adresse : 4 IMPASSE DES FABRIQUES 67700 SAVERNE
    Date de création : 01/01/1955
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Spécialités plurivalentes de l'agronomie et de l'agriculture, transport, manutention, magasinage, commerce, vente
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement secondaire

    En activité

    675 580 542 00024
    Adresse : RUE DE LA FAISANDERIE 67790 STEINBOURG
    Date de création : 27/09/2013
    Nom commercial : KUHN CENTER FOR PROGRESS
    Enseigne : KCFP

Etablissements de l'entreprise KUHN SAS

Annonces BODACC de KUHN SAS

  • DÉPÔT DES COMPTES 06/06/2023
    RCS de Saverne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 4 Impasse des Fabriques 67700 Saverne
    Bodacc C n°20230107, annonce n°3111
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2022
    RCS de Saverne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 4 impasse des Fabriques 67700 Saverne
    Bodacc C n°20220147, annonce n°5628
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/05/2021
    RCS de Saverne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 4 impasse des Fabriques 67700 Saverne
    Bodacc C n°20210101, annonce n°4128
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/06/2020
    RCS de Saverne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 4 impasse des Fabriques 67700 Saverne
    Bodacc C n°20200105, annonce n°2194
  • MODIFICATION 26/02/2020
    RCS de Saverne
    Dénomination : KUHN SAS
    Description : Modification survenue sur l'activité, la dénomination, la forme juridique, l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur, Président : KRIER Thierry, Roger ; Directeur général délégué : SCHNEIDER Dominique ; Directeur général délégué : JEANROY Christophe ; Directeur général délégué : SCHNEIDER Rolf, Andréas ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice
    Bodacc B n°20200040, annonce n°1103
  • MODIFICATION 19/09/2019
    RCS de Saverne
    Dénomination : KUHN S.A.
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : KRIER Thierry, Roger ; Directeur général délégué : COLLIN Jean-Luc ; Directeur général délégué : SCHNEIDER Dominique ; Directeur général délégué : JEANROY Christophe ; Directeur général délégué : SCHNEIDER Rolf, Andréas ; Administrateur : SANCHE Wolf, Jacques ; Administrateur : SUTER Manuela ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice
    Bodacc B n°20190181, annonce n°3115
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/04/2019
    RCS de Saverne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 4 impasse des Fabriques 67700 Saverne
    Bodacc C n°20190081, annonce n°3076
  • MODIFICATION 20/07/2018
    RCS de Saverne
    Dénomination : KUHN S.A.
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : KRIER Thierry, Roger ; Directeur général délégué : COLLIN Jean-Luc ; Directeur général délégué : SCHNEIDER Dominique ; Directeur général délégué : JEANROY Christophe ; Directeur général délégué : SCHNEIDER Rolf, Andréas ; Administrateur : SANCHE Wolf, Jacques ; Administrateur : SUTER Manuela ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik
    Bodacc B n°20180136, annonce n°803
  • MODIFICATION 20/07/2018
    RCS de Saverne
    Dénomination : KUHN S.A.
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : KRIER Thierry, Roger ; Directeur général délégué : COLLIN Jean-Luc ; Directeur général délégué : SCHNEIDER Dominique ; Directeur général délégué : JEANROY Christophe ; Directeur général délégué : SCHNEIDER Rolf, Andréas ; Administrateur : SANCHE Wolf, Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik
    Bodacc B n°20180136, annonce n°802
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/06/2018
    RCS de Saverne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 4 impasse des Fabriques 67700 Saverne
    Bodacc C n°20180104, annonce n°2359
  • MODIFICATION 01/04/2018
    RCS de Saverne
    Dénomination : KUHN SA
    Description : modification survenue sur l’administration
    Administration : président du conseil d’administration, directeur général, administrateur : KRIER (Thierry, Roger) ; directeur général délégué : COLLIN (Jean-Luc) ; directeur général délégué : SCHNEIDER (Dominique) ; directeur général délégué : JEANROY (Christophe) ; administrateur : SCHNEIDER (Rolf, Andréas) ; administrateur : JOHANSSON (Christina, Marie, Elisabeth) ; commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN (Anik)
    Bodacc B n°20180064, annonce n°675
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/09/2017
    RCS de Saverne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 4 impasse de Fabriques 67700 Saverne
    Bodacc C n°20170092, annonce n°9997
  • MODIFICATION 03/03/2017
    RCS de Saverne
    Dénomination : KUHN S.A.
    Description : modification survenue sur l’administration
    Administration : président du conseil d’administration, directeur général, administrateur : KRIER (Thierry, Roger) ; directeurs généraux délégués : COLLIN (Jean-Luc), HIRONIMUS (Jeannot), RIEGER (Roland), SCHNEIDER (Dominique), JEANROY (Christophe) ; administrateurs : MOSIMANN (Philip), SANCHE (Wolf, Jacques) ; commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN (Anik)
    Bodacc B n°20170044, annonce n°1573
  • MODIFICATION 06/10/2016
    RCS de Saverne
    Dénomination : KUHN S.A.
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : président du conseil d'administration, directeur général, administrateur : KRIER (Thierry, Roger) ; directeurs généraux délégués : COLLIN (Jean-Luc), HIRONIMUS (Jeannot), RIEGER (Roland), SCHNEIDER (Dominique) ; administrateurs : MOSIMANN (Philip), SANCHE (Wolf, Jacques) ; commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN (Anik)
    Bodacc B n°20160196, annonce n°1499
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/09/2016
    RCS de Saverne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 4 impasse des Fabriques 67700 Saverne
    Bodacc C n°20160102, annonce n°10015
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/10/2015
    RCS de Saverne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 4, impasse des Fabriques 67700 Saverne
    Bodacc C n°20150103, annonce n°1560
  • MODIFICATION 26/06/2015
    RCS de Saverne
    Dénomination : KUHN S.A.
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : président du conseil d'administration, directeur général, administrateur : KRIER (Thierry, Roger) ; directeurs généraux délégués : COLLIN (Jean-Luc), HIRONIMUS (Jeannot), RIEGER (Roland), SCHNEIDER (Dominique) ; administrateurs : MOSIMANN (Philip), BAILLOD (Roger) ; commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; commissaire aux comptes suppléante : CHAUMARTIN (Anik)
    Bodacc B n°20150121, annonce n°1041
  • MODIFICATION 14/01/2015
    RCS de Saverne
    Dénomination : KUHN SA
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : président du conseil du conseil d'administration : SIEBERT (Michel) ; directeur général : KRIER (Thierry, Roger) ; directeurs généraux délégués : COLLIN (Jean-Luc), HIRONIMUS (Jeannot), RIEGER (Roland), SCHNEIDER (Dominique) ; administrateurs : MOSIMANN (Philip), BAILLOD (Roger) ; commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; commissaire aux comptes suppléante : CHAUMARTIN (Anik)
    Bodacc B n°20150009, annonce n°1165
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/10/2014
    RCS de Saverne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 4, impasse des Fabriques 67700 Saverne
    Bodacc C n°20140075, annonce n°1285
  • MODIFICATION 10/07/2014
    RCS de Saverne
    Dénomination : KUHN S.A.
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : président du conseil d'administration : SIEBERT (Michel) ; directeurs généraux délégués : COLLIN (Jean-Luc), HIRONIMUS (Jeannot), RIEGER (Roland), SCHNEIDER (Dominique), KRIER (Thierry, Roger) ; administrateurs : MOSIMANN (Philip), BAILLOD (Roger) ; commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN (Anik)
    Bodacc B n°20140131, annonce n°1593
  • MODIFICATION 28/08/2013
    RCS de Saverne
    Dénomination : KUHN SA
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : président du conseil d'administration : SIEBERT (Michel) ; directeurs généraux délégués : COLLIN (Jean-Luc), HIRONIMUS (Jeannot), RIEGER (Roland), SCHNEIDER (Dominique) ; administrateurs : MOSIMANN (Philip), BAILLOD (Roger) ; commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; commissaire aux comptes suppléante : CHAUMARTIN (Anik)
    Bodacc B n°20130165, annonce n°1387
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/06/2013
    RCS de Saverne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 4, impasse des Fabriques 67700 Saverne
    Bodacc C n°20130033, annonce n°1022
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/08/2012
    RCS de Saverne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 4, impasse des Fabriques 67700 Saverne
    Bodacc C n°20120057, annonce n°1335
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/10/2011
    RCS de Saverne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 4, impasse des Fabriques, 67700 Saverne
    Bodacc C n°20110069, annonce n°1765
  • MODIFICATION 26/08/2011
    RCS de Saverne
    Dénomination : KUHN S.A.
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : président du conseil d'administration : SIEBERT (Michel) ; directeurs généraux délégués : COLLIN (Jean-Luc), HIRONIMUS (Jeannot), RIEGER (Roland) et SCHNEIDER (Dominique) ; administrateurs : MOSIMANN (Philip) et BAILLOD (Roger) ; commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; commissaire aux comptes suppléant : BORIS (Etienne)
    Bodacc B n°20110165, annonce n°1531
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2010
    RCS de Saverne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 4, impasse des Fabriques, 67700 Saverne
    Bodacc C n°20100044, annonce n°2286
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/11/2009
    RCS de Saverne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 4, impasse des Fabriques, 67700 Saverne
    Bodacc C n°20090087, annonce n°1711
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/10/2008
    RCS de Saverne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 4, impasse des Fabriques, 67700 Saverne
    Bodacc C n°20080083, annonce n°1964
  • MODIFICATION 24/07/2008
    RCS de Saverne
    Dénomination : KUHN S.A.
    Capital : 19 488 000,00 €
    Adresse : 4 impasse des Fabriques 67700 Saverne
    Description : modification de l'administration ; le 22/02/2007
    Administration : administrateur partant : HAUSER (Rudolf)
    Bodacc B n°20080129, annonce n°2518
  • MODIFICATION 24/07/2008
    RCS de Saverne
    Dénomination : KUHN S.A.
    Capital : 19 488 000,00 €
    Adresse : 4 impasse des Fabriques 67700 Saverne
    Description : modification sur l'administration ; le 07/03/2008
    Administration : nouveau directeur général délégué : LANG (Philippe)
    Bodacc B n°20080129, annonce n°2517

Comment contacter KUHN SAS ?

Téléphone : Non disponible
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Adresse complète : 4 IMPASSE DES FABRIQUES
67700 SAVERNE

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Entreprises citées de KUHN SAS

  • KUHN BLANCHARD SAS (861 801 355) Cité 2 fois en 2018 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KUHN SAS et KUHN BLANCHARD SAS de la relation : Commissaire aux comptes
  • CONTIFONTE SAS (677 280 331) Cité 2 fois en 2019 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KUHN SAS et CONTIFONTE SAS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : CABINET MAZARS , MAZARS , KUHN SAS et 1 autre
  • PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (672 006 483) Cité 3 fois entre 2003 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KUHN SAS et PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • KUHN-AUDUREAU SAS (545 850 117) Cité 2 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KUHN SAS et KUHN-AUDUREAU SAS de la relation : Commissaire aux comptes
  • KUHN PARTS SAS (432 181 709) Cité 4 fois en 2000 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KUHN SAS et KUHN PARTS SAS de la relation : Commissaire aux comptes
  • KUHN - HUARD S.A.S (340 636 158) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KUHN SAS et KUHN - HUARD S.A.S de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT , Yves NICOLAS , Laurent LACROIX et 3 autres
  • ARTEC PULVERISATION (483 391 504) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KUHN SAS et ARTEC PULVERISATION de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KPMG AUDIT OUEST , KUHN SA , Thierry LEROUEIL et 1 autre
  • RICHARD MAX (388 018 103) Cité 4 fois entre 2014 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KUHN SAS et RICHARD MAX de la relation : Actionnariat
  • KUHN GROUP SAS (509 582 961) Cité 4 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KUHN SAS et KUHN GROUP SAS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : DOMINIQUE SCHNEIDER , FRANK RUST , THIERRY KRIER et 3 autres
  • KUHN GROUP SAS (509 582 565) Cité 3 fois en 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KUHN SAS et KUHN GROUP SAS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Frank RUST , Jörg HÜCHTING , Jacques SANCHE et 1 autre
  • KUHN MGM SAS (677 380 438) Cité 1 fois en 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KUHN SAS et KUHN MGM SAS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MAZARS , KUHN SAS , THIERRY KRIER
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KUHN SAS et COOPERS & LYBRAND AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KUHN SAS et SWISS LIFE FUNDS (F) RHIN CASH PLUS de la relation : Actionnariat
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KUHN SAS et INDUSTRIELLE DE PRODUITS ET PROCEDES de la relation : Inconnue

Appels d'offres gagnés par KUHN SAS

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de KUHN SAS

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Spécialités plurivalentes de l'agronomie et de l'agriculture, transport, manutention, magasinage, commerce, vente
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2023 (sur 100) : 88
Conforme aux normes Egapro
Année 2018 2019 2021 2022 2023 2020
Note 85 80 87 87 88 86
Écart rémunération (sur 40) 35 35 37 37 38 36
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 10 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés

Contentieux juridique de KUHN SAS

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

Marques déposées par KUHN SAS

  • KUHN
    Enregistrée le 08/08/2017
    Expire le 08/08/2027
    Classes : 07 , 09 , 12
    Numéro : FR4381800
    Marque enregistrée
  • DIGIDRY
    Enregistrée le 03/10/2013
    Expire le 03/10/2023
    Classes : 07 , 08 , 12
    Numéro : FR4036947
    Marque enregistrée
  • POSIDRIVE
    Enregistrée le 02/10/2013
    Expire le 02/10/2023
    Classes : 07
    Numéro : FR4036619
    Marque enregistrée
  • POSIGUARD
    Enregistrée le 02/10/2013
    Expire le 02/10/2023
    Classes : 07
    Numéro : FR4036621
    Marque enregistrée
  • HELICA
    Enregistrée le 12/09/2013
    Expire le 12/09/2023
    Classes : 07 , 08
    Numéro : FR4031957
    Marque enregistrée
  • KUHN
    Enregistrée le 10/09/2013
    Expire le 10/09/2023
    Classes : 07 , 09 , 25 , 28
    Numéro : FR4031578
    Marque enregistrée
  • ESPRO
    Enregistrée le 18/02/2013
    Expire le 18/02/2033
    Classes : 07
    Numéro : FR3983714
    Marque renouvelée
  • KUHN FAMILY
    Enregistrée le 19/06/2012
    Expire le 19/06/2022
    Classes : 16 , 35 , 38
    Numéro : FR3928069
    Marque expirée
  • KUHN ELECTRONICS INNOVATIVE FARMING
    Enregistrée le 13/10/2011
    Expire le 13/10/2021
    Classes : 07 , 09 , 12
    Numéro : FR3866550
    Marque expirée
  • KUHN CENTER
    Enregistrée le 18/10/2010
    Expire le 18/10/2030
    Classes : 07 , 08 , 12 , 35 , 37
    Numéro : FR3775299
    Marque renouvelée
  • STRIGER
    Enregistrée le 18/06/2010
    Expire le 18/06/2030
    Classes : 07
    Numéro : FR3747309
    Marque renouvelée
  • KUHNiNEWS
    Enregistrée le 26/01/2010
    Expire le 26/01/2020
    Classes : 35 , 38 , 41
    Numéro : FR3707525
    Marque expirée
  • KUHN, c'est ma force!
    Enregistrée le 09/12/2009
    Expire le 09/12/2019
    Classes : 07 , 12 , 35
    Numéro : FR3697445
    Marque expirée
  • be strong, be KUHN
    Enregistrée le 09/12/2009
    Expire le 09/12/2029
    Classes : 07 , 12 , 35
    Numéro : FR3697453
    Marque renouvelée
  • MYKUHN
    Enregistrée le 19/08/2009
    Expire le 19/08/2029
    Classes : 35 , 38 , 41
    Numéro : FR3671266
    Marque renouvelée
  • VARIMAX
    Enregistrée le 16/07/2009
    Expire le 16/07/2029
    Classes : 07
    Numéro : FR3664623
    Marque renouvelée
  • KUHNLIFE
    Enregistrée le 30/03/2009
    Expire le 30/03/2019
    Classes : 35 , 38 , 41
    Numéro : FR3640220
    Marque expirée
  • STEELLINER
    Enregistrée le 28/11/2008
    Expire le 28/11/2028
    Classes : 07 , 08 , 12
    Numéro : FR3614417
    Marque renouvelée
  • KUHN-BLANCHARD
    Enregistrée le 14/11/2008
    Expire le 14/11/2028
    Classes : 07 , 12 , 35
    Numéro : FR3611241
    Marque renouvelée
  • KUHN
    Enregistrée le 11/03/2008
    Expire le 11/03/2028
    Classes : 06 , 07 , 08 , 09 , 12 , 35 , 36 , 38
    Numéro : FR3561710
    Marque renouvelée
  • GMD
    Enregistrée le 13/02/2008
    Expire le 13/02/2028
    Classes : 07 , 08 , 12
    Numéro : FR3555510
    Marque renouvelée
  • KUHN
    Enregistrée le 26/09/2007
    Expire le 26/09/2017
    Classes : 07 , 08 , 09 , 12
    Numéro : FR3526743
    Marque expirée
  • KUHN
    Enregistrée le 26/09/2007
    Expire le 26/09/2017
    Classes : 07 , 08 , 09 , 12
    Numéro : FR3526744
    Marque expirée
  • KUHN PROTECT +
    Enregistrée le 02/07/2007
    Expire le 02/07/2027
    Classes : 16 , 35 , 36
    Numéro : FR3510496
    Marque renouvelée
  • SEEDFLEX
    Enregistrée le 29/06/2007
    Expire le 29/06/2027
    Classes : 07 , 08 , 12
    Numéro : FR3510125
    Marque renouvelée
  • COMPACT
    Enregistrée le 08/12/2006
    Expire le 16/06/2024
    Classes : 07
    Numéro : FR3468229
    Demande totalement rejetée
  • PREMIA
    Enregistrée le 07/12/2006
    Expire le 07/12/2026
    Classes : 07
    Numéro : FR3467872
    Marque renouvelée
  • MODULINER
    Enregistrée le 07/12/2006
    Expire le 07/12/2026
    Classes : 07 , 08 , 12
    Numéro : FR3467874
    Marque renouvelée
  • MEGANT
    Enregistrée le 19/10/2006
    Expire le 19/10/2026
    Classes : 07 , 08 , 12
    Numéro : FR3457506
    Marque renouvelée
  • KUHNITECH
    Enregistrée le 20/02/2006
    Expire le 20/02/2026
    Classes : 09 , 38 , 41
    Numéro : FR3411235
    Marque renouvelée
  • COMBI-LINER
    Enregistrée le 26/10/2005
    Expire le 26/10/2015
    Classes : 07 , 08 , 12
    Numéro : FR3388413
    Marque expirée
  • Enregistrée le 22/03/2005
    Expire le 22/03/2015
    Classes : 07 , 12 , 35
    Numéro : FR3348247
    Marque expirée
  • Enregistrée le 22/03/2005
    Expire le 22/03/2015
    Classes : 07 , 12 , 35
    Numéro : FR3348249
    Marque expirée
  • Enregistrée le 22/03/2005
    Expire le 22/03/2015
    Classes : 07 , 12 , 35
    Numéro : FR3348250
    Marque expirée
  • @
    Enregistrée le 22/03/2005
    Expire le 22/03/2015
    Classes : 07 , 12 , 35
    Numéro : FR3348251
    Marque expirée
  • VIVEZ TOUS LES JOURS LA DIFFERENCE
    Enregistrée le 22/03/2005
    Expire le 22/03/2015
    Classes : 07 , 12 , 35
    Numéro : FR3348252
    Marque expirée
  • LA DIFFERENCE
    Enregistrée le 22/03/2005
    Expire le 22/03/2015
    Classes : 07 , 12 , 35
    Numéro : FR3348258
    Marque expirée
  • Enregistrée le 22/03/2005
    Expire le 22/03/2015
    Classes : 07 , 12 , 35
    Numéro : FR3348264
    Marque expirée
  • KUHN METASA
    Enregistrée le 02/11/2004
    Expire le 02/11/2014
    Classes : 07 , 12 , 35
    Numéro : FR3321540
    Marque expirée
  • SPEEDMERGE
    Enregistrée le 25/08/2004
    Expire le 25/08/2024
    Classes : 07 , 08 , 12
    Numéro : FR3309726
    Marque renouvelée
  • KUHN FINANCE
    Enregistrée le 25/08/2004
    Expire le 25/08/2024
    Classes : 35 , 36
    Numéro : FR3309727
    Marque renouvelée
  • CULTISOIL
    Enregistrée le 12/09/2003
    Expire le 12/09/2023
    Classes : 07 , 08 , 12
    Numéro : FR3245296
    Marque renouvelée
  • OPTIMIX
    Enregistrée le 12/09/2003
    Expire le 12/09/2023
    Classes : 07 , 08 , 12
    Numéro : FR3245298
    Marque renouvelée
  • L'AGRICULTURE DE DEMAIN SE DESSINE AUJOURD'HUI
    Enregistrée le 10/04/2003
    Expire le 10/04/2023
    Classes : 07 , 12 , 35
    Numéro : FR3220046
    Marque renouvelée
  • PLUS DE PERFORMANCES PLUS DE SERENITE PLUS DE PROXIMITE
    Enregistrée le 10/04/2003
    Expire le 10/04/2023
    Classes : 07 , 12 , 35
    Numéro : FR3220047
    Marque renouvelée
  • CHOISIR LA DIFFERENCE
    Enregistrée le 10/04/2003
    Expire le 10/04/2023
    Classes : 07 , 12 , 35
    Numéro : FR3220048
    Marque renouvelée
  • LE CONTRAT DE DIFFERENCE
    Enregistrée le 10/04/2003
    Expire le 10/04/2033
    Classes : 35
    Numéro : FR3220050
    Marque renouvelée
  • CULTIPARTS
    Enregistrée le 26/04/2002
    Expire le 26/04/2022
    Classes : 07 , 12 , 39
    Numéro : FR3161748
    Marque expirée
  • KUHN-OFFICE
    Enregistrée le 27/11/2001
    Expire le 27/11/2021
    Classes : 09
    Numéro : FR3133659
    Marque expirée
  • SCORA
    Enregistrée le 28/09/2001
    Expire le 28/09/2021
    Classes : 07 , 09
    Numéro : FR3123285
    Marque expirée
  • Kuhn Electronic Concept
    Enregistrée le 12/02/2001
    Expire le 12/02/2021
    Classes : 07 , 09 , 12
    Numéro : FR3082204
    Marque expirée
  • TOP RIDER
    Enregistrée le 15/12/2000
    Expire le 15/12/2020
    Classes : 07 , 08 , 12
    Numéro : FR3071631
    Marque expirée
  • TWICKER
    Enregistrée le 15/12/2000
    Expire le 15/12/2020
    Classes : 07 , 08 , 12
    Numéro : FR3071632
    Marque expirée
  • KUHN PARTS
    Enregistrée le 20/11/2000
    Expire le 20/11/2030
    Classes : 07 , 12 , 39
    Numéro : FR3065895
    Marque renouvelée
  • OPTIDISC
    Enregistrée le 20/11/2000
    Expire le 20/11/2030
    Classes : 07 , 08 , 12
    Numéro : FR3065896
    Marque renouvelée
  • TWIN-FIT
    Enregistrée le 08/11/2000
    Expire le 08/11/2030
    Classes : 07
    Numéro : FR3063934
    Marque renouvelée
  • PULVERISATION DE PRECISION
    Enregistrée le 17/10/2000
    Expire le 17/10/2020
    Classes : 07 , 12 , 42 , 44
    Numéro : FR3058854
    Marque expirée
  • KUHN SERVICE
    Enregistrée le 19/05/2000
    Expire le 19/05/2030
    Classes : 39
    Numéro : FR3029810
    Marque renouvelée
  • GIRODYNE
    Enregistrée le 19/05/2000
    Expire le 19/05/2030
    Classes : 07 , 08 , 12
    Numéro : FR3029811
    Marque renouvelée
  • CONSTANT FLOAT
    Enregistrée le 17/03/1998
    Expire le 17/03/2028
    Classes : 07
    Numéro : FR98723856
    Marque renouvelée
  • LIFT-CONTROL
    Enregistrée le 07/06/1996
    Expire le 07/06/2026
    Classes : 07 , 09 , 12
    Numéro : FR96629594
    Marque renouvelée
  • ROTOSTAR
    Enregistrée le 04/03/1996
    Expire le 04/03/2016
    Classes : 07 , 08 , 12
    Numéro : FR96614381
    Marque expirée
  • STABILIGHT
    Enregistrée le 09/11/1995
    Expire le 09/11/2005
    Classes : 07 , 09 , 12
    Numéro : FR95596970
    Marque expirée
  • TOPTRAINER
    Enregistrée le 07/09/1994
    Expire le 07/09/2024
    Classes : 07
    Numéro : FR94535418
    Marque renouvelée
  • TRAINER
    Enregistrée le 07/09/1994
    Expire le 07/09/2024
    Classes : 07
    Numéro : FR94535419
    Marque renouvelée
  • ECOSTAR
    Enregistrée le 21/01/1994
    Expire le 21/01/2014
    Classes : 07 , 08
    Numéro : FR94503219
    Marque expirée
  • EUROSTAR
    Enregistrée le 21/01/1994
    Expire le 21/01/2014
    Classes : 07 , 08
    Numéro : FR94503220
    Marque expirée
  • DEXTRA
    Enregistrée le 24/09/1993
    Expire le 24/09/2003
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR93485450
    Marque expirée
  • PROTECTADRIVE
    Enregistrée le 30/04/1993
    Expire le 30/04/2033
    Classes : 07
    Numéro : FR93466997
    Marque renouvelée
  • AUDUREAU
    Enregistrée le 30/04/1993
    Expire le 30/04/2033
    Classes : 07 , 08
    Numéro : FR93466998
    Marque renouvelée
  • CULTIFLOW
    Enregistrée le 19/04/1993
    Expire le 19/04/2003
    Classes : 07 , 08 , 09
    Numéro : FR93465204
    Marque expirée
  • EURODRILL
    Enregistrée le 03/12/1992
    Expire le 03/12/2022
    Classes : 07 , 08 , 09
    Numéro : FR92445027
    Marque expirée
  • GIROTRANS
    Enregistrée le 20/11/1992
    Expire le 20/11/2002
    Classes : 07 , 08 , 12
    Numéro : FR92443045
    Marque expirée
  • SECURIDRIVE
    Enregistrée le 22/10/1992
    Expire le 22/10/2012
    Classes : 07 , 08 , 12
    Numéro : FR92439505
    Marque expirée
  • KUHNSTAR
    Enregistrée le 22/10/1992
    Expire le 07/10/2022
    Classes : 07 , 08 , 09
    Numéro : FR92439506
    Marque expirée
  • FLEXIDRILL
    Enregistrée le 17/03/1992
    Expire le 17/03/2022
    Classes : 07 , 08
    Numéro : FR92411182
    Marque expirée
  • TOUT BIEN CALCULE
    Enregistrée le 18/09/1991
    Expire le 18/09/2021
    Classes : 07
    Numéro : FR1694259
    Marque expirée
  • LA PASSION DE L'AGRICULTURE
    Enregistrée le 18/09/1991
    Expire le 18/09/2021
    Classes : 07
    Numéro : FR1694260
    Marque expirée
  • GIROSEM
    Enregistrée le 10/09/1991
    Expire le 10/09/2011
    Classes : 07 , 08
    Numéro : FR1693009
    Marque expirée
  • GIROSTAR
    Enregistrée le 10/09/1991
    Expire le 10/09/2011
    Classes : 07 , 08
    Numéro : FR1693011
    Marque expirée
  • DURAKUHN
    Enregistrée le 14/05/1991
    Expire le 14/05/2021
    Classes : 06 , 07 , 08
    Numéro : FR1662683
    Marque expirée
  • KUNAGRI
    Enregistrée le 05/07/1990
    Expire le 05/07/2020
    Classes : 06 , 07 , 08 , 09 , 12 , 20 , 21
    Numéro : FR1601094
    Marque expirée
  • KUHN
    Enregistrée le 05/07/1990
    Expire le 05/07/2030
    Classes : 07 , 09 , 12
    Numéro : FR1601095
    Marque renouvelée
  • CULTIROTOR
    Enregistrée le 05/07/1990
    Expire le 05/07/2030
    Classes : 07
    Numéro : FR1601096
    Marque renouvelée
  • KUNAGRI-CONSEIL
    Enregistrée le 15/05/1990
    Expire le 15/05/2020
    Classes : 07 , 12 , 35 , 37
    Numéro : FR1592698
    Marque expirée
  • PRECIS-KUHN
    Enregistrée le 14/12/1989
    Expire le 14/12/2019
    Classes : 07 , 08
    Numéro : FR1566015
    Marque expirée
  • AGRI CONSEIL
    Enregistrée le 28/09/1989
    Expire le 28/09/2019
    Classes : 07
    Numéro : FR1641839
    Marque expirée
  • TOURNESOL
    Enregistrée le 13/09/1989
    Expire le 13/09/2009
    Classes : 07 , 08
    Numéro : FR1551139
    Marque expirée
  • NODET-GOUGIS
    Enregistrée le 06/07/1989
    Expire le 06/07/2029
    Classes : 07
    Numéro : FR1540060
    Marque renouvelée
  • SILORAFLEUR
    Enregistrée le 08/06/1989
    Expire le 08/06/2019
    Classes : 07 , 08
    Numéro : FR1678638
    Marque expirée
  • DIGIDRIVE
    Enregistrée le 29/05/1989
    Expire le 29/05/2029
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR1564001
    Marque renouvelée
  • KUHNSET
    Enregistrée le 29/08/1988
    Expire le 29/08/2028
    Classes : 06 , 07 , 08 , 16 , 37
    Numéro : FR1576385
    Marque renouvelée
  • CULTITILLER
    Enregistrée le 23/06/1988
    Expire le 23/06/2028
    Classes : 07 , 08
    Numéro : FR1486613
    Marque renouvelée
  • KUHN
    Enregistrée le 03/06/1988
    Expire le 03/06/2028
    Classes : 06 , 07 , 08 , 09 , 11 , 12 , 17 , 19 , 21
    Numéro : FR1470117
    Marque renouvelée
  • CULTISOC
    Enregistrée le 05/10/1987
    Expire le 05/10/2017
    Classes : 07 , 08
    Numéro : FR1448601
    Marque expirée
  • Multidisc
    Enregistrée le 27/03/1987
    Expire le 27/03/2027
    Classes : 07 , 08
    Numéro : FR1401246
    Marque renouvelée
  • ROTOSTAR
    Enregistrée le 25/03/1986
    Expire le 04/03/2006
    Classes : 07 , 08
    Numéro : FR1348291
    Marque expirée
  • PACKERFLEX
    Enregistrée le 21/01/1985
    Expire le 21/01/2025
    Classes : 07 , 08
    Numéro : FR1298916
    Marque renouvelée
  • CULTISTAR
    Enregistrée le 28/02/1984
    Expire le 28/02/2014
    Classes : 07 , 08
    Numéro : FR1263100
    Marque expirée
  • CULTIVIGNE
    Enregistrée le 11/02/1983
    Expire le 11/02/2023
    Classes : 07 , 08
    Numéro : FR1227831
    Marque renouvelée

Brevets déposés par KUHN SAS

  • MACHINE DE FENAISON AVEC UN DISPOSITIF DE TRANSPORT DEPLACABLE.
    Enregistré le 04/06/1993
    Expiré le 21/06/2013
    Numéro : FR9307338
    Classes : A01D 78/1007
    Brevet / CCP expiré
  • MACHINE DE FENAISON AVEC UN DEFLECTEUR LATERAL REGLABLE
    Enregistré le 29/01/1993
    Expiré le 23/01/2013
    Numéro : FR9301139
    Brevet / CCP expiré
  • MACHINES DE FENAISON PERFECTIONNEE
    Enregistré le 12/03/1993
    Expiré le 30/03/1999
    Numéro : FR9303053
    Classes : A01D 78/105
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON, NOTAMMENT UNE FANEUSE DE FOURRAGE
    Enregistré le 02/04/1993
    Expiré le 29/04/2012
    Numéro : FR9304102
    Classes : A01D 78/105
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE AGRICOLE, NOTAMMENT UNE ANDAINEUSE DE FOURRAGE
    Enregistré le 28/04/1993
    Expiré le 23/04/2013
    Numéro : FR9305210
    Brevet / CCP expiré
  • SEMOIR PERFECTIONNE ET MACHINE COMBINEE DE PREPARATION D'UN LIT DE SEMENCE ET DE SEMIS AVEC UN LIMITEUR DE PROFONDEUR DU DISPOSITIF D'IMPLANTATION DE SEMENCE DANS LE SOL
    Enregistré le 14/06/1993
    Expiré le 28/06/2005
    Numéro : FR9307287
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON TRANSPOSABLE DANS PLUSIEURS POSITIONS DE TRAVAIL
    Enregistré le 23/11/1993
    Expiré le 26/11/2000
    Numéro : FR9314217
    Classes : A01D 78/1035
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON, NOTAMMENT UNE FANEUSE A ROTORS MUNIS DE BRAS PORTE-FOURCHES AVEC DES DEFLECTEURS
    Enregistré le 13/05/1994
    Expiré le 23/05/2014
    Numéro : FR9406034
    Classes : A01D 78/1078
    Brevet / CCP expiré
  • MACHINE COMBINEE DE TRAVAIL DU SOL ET DE SEMIS DONT LE SEMOIR EST MIEUX TENU DURANT LE TRANSPORT
    Enregistré le 19/07/1993
    Expiré le 23/07/2003
    Numéro : FR9308990
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE AGRICOLE A TIMON PERFECTIONNE
    Enregistré le 23/11/1993
    Expiré le 26/11/2004
    Numéro : FR9314216
    Dossier définitivement rejeté
  • FAUCHEUSE A DISPOSITIF DE SECURITE.
    Enregistré le 29/04/1994
    Expiré le 27/04/2005
    Numéro : FR9405429
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON, NOTAMMENT UN ANDAINEUR DE FOURRAGE.
    Enregistré le 04/05/1994
    Expiré le 30/05/2001
    Numéro : FR9405655
    Dossier définitivement rejeté
  • FAUCHEUSE ROTATIVE AVEC BARRE DE COUPE ET STRUCTURE SUPPORT
    Enregistré le 08/02/1994
    Expiré le 23/02/2001
    Numéro : FR9401553
    Dossier définitivement rejeté
  • ROULEAU DE TRAVAIL DU SOL A USAGE AGRICOLE ET MACHINE AGRICOLE UTILISANT UN TEL ROULEAU
    Enregistré le 17/05/1994
    Expiré le 27/05/2005
    Numéro : FR9406156
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DESTINE A ETRE COMBINE AVEC UNE BARRE A DISQUE EN VUE DU HACHAGE ET/OU BROYAGE DES VEGETAUX. MACHINE DE COUPE A BARRE A DISQUES EQUIPEE D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 27/01/1994
    Expiré le 28/01/2012
    Numéro : FR9401052
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON POUR L'ANDAINAGE DE FOURRAGE, AVEC UN MOINS UN ROTOR ENTRAINE EN ROTATION
    Enregistré le 25/11/1993
    Expiré le 27/11/2002
    Numéro : FR9314278
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON DES ROTORS DE FANAGE OU D'ANDAINAGE MUNIS DE ROUES D'APPUI AU SOL
    Enregistré le 12/07/1993
    Expiré le 30/07/2011
    Numéro : FR9308739
    Classes : A01D 78/105
    Dossier définitivement rejeté
  • SEMOIR PNEUMATIQUE ET MACHINE COMBINEE DE TRAVAIL DU SOL ET DE SEMIS COMPORTANT DES SOCS DE SEMIS PERFECTIONNES
    Enregistré le 31/08/1993
    Expiré le 26/08/2005
    Numéro : FR9310489
    Dossier définitivement rejeté
  • CONNECTEUR AMOVIBLE
    Enregistré le 23/11/1993
    Expiré le 26/11/2004
    Numéro : FR9314215
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON, NOTAMMENT UN ANDAINEUR, AVEC AU MOINS UN DISPOSITIF D'ARRET DU ROTOR
    Enregistré le 12/04/1994
    Expiré le 27/04/2005
    Numéro : FR9404571
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON TRANSPOSABLE DANS PLUSIEURS POSITIONS DE TRAVAIL
    Enregistré le 09/12/1994
    Expiré le 19/12/2014
    Numéro : FR9415030
    Classes : A01D 78/1035
    Brevet / CCP expiré
  • MECANISME DE VERROUILLAGE DESTINE A EQUIPER PRINCIPALEMENT UNE MACHINE AGRICOLE
    Enregistré le 16/09/1994
    Expiré le 25/09/2004
    Numéro : FR9411230
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE LIAISON D'UN OUTIL DE BROYAGE A L'AME CENTRALE D'UN ROTOR. MACHINE AGRICOLE DE BROYAGE DE VEGETAUX EQUIPEE D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 12/06/1995
    Expiré le 28/06/2005
    Numéro : FR9507114
    Classes : A01D 34/535
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE AGRICOLE AVEC UN PANNEAU DE SIGNALISATION PERFECTIONNE
    Enregistré le 23/05/1995
    Expiré le 27/05/2005
    Numéro : FR9506339
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE RECOUVREMENT DES GRAINES IMPLANTEES DANS LE SOL DESTINE A EQUIPER UN SEMOIR AGRICOLE
    Enregistré le 13/04/1995
    Expiré le 27/04/2006
    Numéro : FR9504687
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF PERFECTIONNE D'IMPLANTATION DE SEMENCE DANS LE SOL, SEMOIR ET MACHINE COMBINEE DE PREPARATION DE LIT DE SEMENCE ET DE SEMIS UTILISANT LEDIT DISPOSITIF
    Enregistré le 10/03/1995
    Expiré le 26/03/2005
    Numéro : FR9502967
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE AGRICOLE DESTINEE A LA COUPE DE VEGETAUX AVEC DISPOSITIF DE PROTECTION PERFECTIONNE
    Enregistré le 28/10/1994
    Expiré le 27/10/2004
    Numéro : FR9413106
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON, NOTAMMENT UNE ANDAINEUSE DE VEGETAUX AVEC UN ORGANE DE COMMANDE PERFECTIONNE DES BRAS PORTE-FOURCHES.
    Enregistré le 13/07/1994
    Expiré le 23/07/2003
    Numéro : FR9408880
    Classes : A01D 78/12
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON, NOTAMMENT UNE FANEUSE DE VEGETAUX, TRANSPOSABLE DANS PLUSIEURS POSITIONS
    Enregistré le 20/03/1995
    Expiré le 30/03/2001
    Numéro : FR9503453
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF D'ALIMENTATION PNEUMATIQUE EN PRODUITS GRANULAIRES
    Enregistré le 17/02/1995
    Expiré le 21/02/2015
    Numéro : FR9501885
    Brevet / CCP expiré
  • FAUCHEUSE AVEC UN DISPOSITIF D'ALLEGEMENT DU MECANISME DE RECOLTE REGLABLE A DISTANCE
    Enregistré le 10/05/1995
    Expiré le 25/05/2002
    Numéro : FR9505692
    Dossier définitivement rejeté
  • VALVE A QUATRE ORIFICES DE RACCORDEMENT ET DEUX POSITIONS
    Enregistré le 28/10/1994
    Expiré le 26/10/2001
    Numéro : FR9413107
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON, NOTAMMENT UNE ANDAINEUSE DE VEGETAUX A BRAS PORTE-FOURCHES COMMANDES.
    Enregistré le 13/07/1994
    Expiré le 23/07/2003
    Numéro : FR9408882
    Dossier définitivement rejeté
  • MECANISME DE TRANSMISSION DEBRAYABLE
    Enregistré le 02/12/1994
    Expiré le 29/12/2004
    Numéro : FR9414671
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE PRODUITS GRANULAIRES
    Enregistré le 17/02/1995
    Expiré le 21/02/2015
    Numéro : FR9501883
    Classes : A01C 7/044
    Brevet / CCP expiré
  • MACHINE DE COUPE AVEC DISPOSITIF DE COMMANDE DE L'ACTION D'UN RESSORT D'ALLEGEMENT DU MECANISME DE COUPE
    Enregistré le 27/01/1995
    Expiré le 30/01/2003
    Numéro : FR9501142
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON, NOTAMMENT UNE ANDAINEUSE DE VEGETAUX COUPES, COMPORTANT DES ROTORS D'ANDAINAGE RELIES PAR UNE POUTRE
    Enregistré le 15/12/1995
    Expiré le 28/12/2006
    Numéro : FR9515314
    Classes : A01D 78/1085
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE COUPE DE VEGETAUX, DESTINEE A ETRE ATTELEE A UN VEHICULE MOTEUR, AVEC UN DISPOSITIF DE VERROUILLAGE DU MECANISME DE COUPE
    Enregistré le 28/05/1996
    Expiré le 27/05/2005
    Numéro : FR9606697
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON COMPORTANT AU MOINS UN ROTOR D'ANDAINAGE ET PERMETTANT NOTAMMENT UNE MEILLEURE ADAPTATION DU ROTOR AU RELIEF DU TERRAIN
    Enregistré le 07/11/1995
    Expiré le 27/11/2002
    Numéro : FR9513297
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE AGRICOLE AVEC MOYEN DE LIAISON A UN VEHICULE TRACTEUR ET CARTER DE RENVOI PIVOTANTS
    Enregistré le 09/04/1996
    Expiré le 26/04/2003
    Numéro : FR9604548
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON COMPORTANT UN DISPOSITIF DE PROTECTION DEPLACABLE
    Enregistré le 29/03/1996
    Expiré le 25/03/2003
    Numéro : FR9604143
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON, NOTAMMENT UNE ANDAINEUSE DE VEGETAUX COUPES,COMPORTANT UN BATI PORTANT DEUX ROTORS D'ANDAINAGE
    Enregistré le 15/09/1995
    Expiré le 24/09/2002
    Numéro : FR9511003
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE AGRICOLE COMPORTANT AU MOINS UNE ROUE A LAQUELLE EST ASSOCIE UN FREIN
    Enregistré le 04/07/1995
    Expiré le 28/07/2005
    Numéro : FR9508215
    Dossier définitivement rejeté
  • FAUCHEUSE AVEC UN DISPOSITIF D'ANDAINAGE PERFECTIONNE
    Enregistré le 13/07/1995
    Expiré le 23/07/2003
    Numéro : FR9508701
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE COUPE COMPORTANT DES MOYENS SIMPLIFIES PERMETTANT DE LA DEPOSER ET DE L'ATTELER A UN VEHICULE MOTEUR
    Enregistré le 02/05/1996
    Expiré le 27/05/2005
    Numéro : FR9605660
    Dossier définitivement rejeté
  • BROYEUR DE VEGETAUX PERFECTIONNE QUANT A SA FACULTE D'ADAPTATION AU RELIEF DU SOL
    Enregistré le 09/05/1996
    Expiré le 21/05/2015
    Numéro : FR9605947
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE AGRICOLE AVEC AU MOINS UNE ROUE RATELEUSE EQUIPEE D'UN DISPOSITIF DE VERROUILLAGE
    Enregistré le 07/06/1996
    Expiré le 27/06/2004
    Numéro : FR9607257
    Dossier définitivement rejeté
  • FAUCHEUSE AVEC ORGANE DE DEPOSE PERFECTIONNE
    Enregistré le 31/01/1996
    Expiré le 30/01/2003
    Numéro : FR9601331
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON COMPORTANT UN CHASSIS AVEC DES PARTIES LATERALES REPLIABLES AU MOYEN DE VERINS HYDRAULIQUES
    Enregistré le 03/05/1996
    Expiré le 21/05/2015
    Numéro : FR9605753
    Classes : A01D 78/1014
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON, NOTAMMENT UNE FANEUSE, COMPORTANT UN BATI AVEC DES PARTIES LATERALES REPLIABLES
    Enregistré le 07/11/1995
    Expiré le 26/11/2003
    Numéro : FR9513298
    Classes : A01D 78/1014
    Dossier définitivement rejeté
  • FAUCHEUSE AVEC UN DISPOSITIF DE MANOEUVRE PERFECTIONNE
    Enregistré le 17/04/1996
    Expiré le 26/04/2003
    Numéro : FR9605051
    Classes : A01D 34/661
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE COUPE AVEC UN DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT PERFECTIONNE
    Enregistré le 08/03/1996
    Expiré le 25/03/2003
    Numéro : FR9603122
    Classes : A01D 34/661
    Dossier définitivement rejeté
  • COIFFE D'ANDAINAGE POUR FAUCHEUSE A ELEMENTS DE COUPE ROTATIFS
    Enregistré le 26/05/1997
    Expiré le 22/04/2016
    Numéro : FR9706564
    Classes : A01D 34/668
    Dossier définitivement rejeté
  • APPAREIL OU MACHINE COMPORTANT UNE UNITE DE TRAVAIL ARTICULEE PAR RAPPORT A UNE STRUCTURE PORTEUSE ET PROCEDE D'ARTICULATION
    Enregistré le 06/05/1997
    Expiré le 30/05/2006
    Numéro : FR9705752
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE AGRICOLE DE COUPE COMPORTANT UN DISPOSITIF DE SUSPENSION PERFECTIONNE DU MECANISME DE COUPE
    Enregistré le 14/02/1997
    Expiré le 26/02/2010
    Numéro : FR9701922
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE AGRICOLE DE RECOLTE DE VEGETAUX AVEC DEUX UNITES DE CONDITIONNEMENT
    Enregistré le 22/07/1996
    Expiré le 23/07/2003
    Numéro : FR9609351
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE COUPE DONT LE DISPOSITIF QUI PERMET D'AMENER LE MECANISME DE COUPE DANS DIFFERENTES POSITIONS EST EQUIPE D'UNE BUTEE ESCAMOTABLE
    Enregistré le 31/10/1996
    Expiré le 27/10/2004
    Numéro : FR9613489
    Dossier définitivement rejeté
  • REGLAGE AUTOMATIQUE DE L'ALLEGEMENT D'UNE UNITE DE TRAVAIL D'UNE MACHINE : PROCEDE, DISPOSITIF ET MACHINE
    Enregistré le 03/02/1997
    Expiré le 24/02/2004
    Numéro : FR9701323
    Dossier définitivement rejeté
  • FAUCHEUSE COMPORTANT UN DISPOSITIF DE CANALISATION DU PRODUIT FAUCHE
    Enregistré le 19/12/1996
    Expiré le 17/12/2015
    Numéro : FR9615922
    Classes : A01D 34/667
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON AVEC UN DISPOSITIF D'APPUI AU SOL INCLUANT AU MOINS UN BALANCIER AVEC DEUX ROUES PORTEUSES ET UN MOYEN POUR DEPLACER CE BALANCIER EN VUE DU TRANSPORT
    Enregistré le 11/02/1997
    Expiré le 23/02/2005
    Numéro : FR9701710
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON COMPORTANT UN CHASSIS COMPOSE DE PLUSIEURS TRONCONS ARTICULES ENTRE EUX
    Enregistré le 03/10/1996
    Expiré le 27/10/2004
    Numéro : FR9612218
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON, NOTAMMENT UNE ANDAINEUSE AVEC UN DEFLECTEUR D'ANDAINAGE REGLAGE AUTOMATIQUEMENT DANS DIFFERENTES POSITIONS
    Enregistré le 26/11/1996
    Expiré le 27/11/2002
    Numéro : FR9614819
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF PERMETTANT DE MODIFIER LA POSITION D'UNE MACHINE AGRICOLE ATTELEE PAR ATTELAGE TROIS POINTS
    Enregistré le 26/05/1997
    Expiré le 30/05/2006
    Numéro : FR9706563
    Dossier définitivement rejeté
  • FAUCHEUSE COMPORTANT UN DISPOSITIF EMPECHANT LA TRANSMISSION DE TOUT OU PARTIE DES VIBRATIONS ENTRE LE MECANISME DE COUPE ET LA STRUCTURE PORTEUSE
    Enregistré le 14/02/1997
    Expiré le 26/02/2010
    Numéro : FR9701923
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF ELEVATEUR DE FOURRAGE DESTINE A EQUIPER UN ELEMENT DE COUPE ROTATIF DE FAUCHEUSE
    Enregistré le 19/12/1997
    Expiré le 17/12/2015
    Numéro : FR9716551
    Classes : A01D 34/736
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE COUPE COMPORTANT UN DISPOSTIF D'ENTRAINEMENT PERFECTIONNE
    Enregistré le 14/11/1997
    Expiré le 26/11/2004
    Numéro : FR9714476
    Classes : A01D 43/105
    Dossier définitivement rejeté
  • SOC A DISQUES POUR SEMOIRS
    Enregistré le 04/11/1997
    Expiré le 26/11/2004
    Numéro : FR9714001
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT AMELIORE, MACHINE POUR LE CONDITIONNEMENT ET FAUCHEUSE CONDITIONNEUSE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 02/09/1997
    Expiré le 25/09/2004
    Numéro : FR9711041
    Classes : A01D 43/102
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON, NOTAMMENT UNE ANDAINEUSE DE VEGETAUX
    Enregistré le 06/05/1998
    Expiré le 26/05/2004
    Numéro : FR9805924
    Classes : A01D 78/105
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON AVEC AU MOINS UN ROTOR
    Enregistré le 04/11/1997
    Expiré le 26/11/2003
    Numéro : FR9714002
    Classes : A01D 78/105
    Dossier définitivement rejeté
  • FIXATION AMELIOREE ET RAPIDE POUR OUTILS DE TRAVAIL D'UNE MACHINE AGRICOLE
    Enregistré le 18/07/1997
    Expiré le 23/07/2003
    Numéro : FR9709323
    Classes : A01B 33/146
    Dossier définitivement rejeté
  • OUTIL AMOVIBLE POUR MACHINE DE TRAVAIL DU SOL
    Enregistré le 18/07/1997
    Expiré le 28/07/2005
    Numéro : FR9709321
    Classes : A01B 33/146
    Dossier définitivement rejeté
  • SEMOIR COMPORTANT DES ORGANES DE REFERENCE, UN DISPOSITIF D'ANCRAGE AUTOMATIQUE ET DES DISPOSITIFS D'APPUI ESCAMOTABLES LIMITANT LE DEPLACEMENT DE STRUCTURES PORTEUSES
    Enregistré le 25/06/1998
    Expiré le 28/06/2005
    Numéro : FR9808188
    Dossier définitivement rejeté
  • ORGANE DE COUPE POUR UNE MACHINE DE COUPE NOTAMMENT UNE FAUCHEUSE
    Enregistré le 15/02/1999
    Expiré le 23/02/2005
    Numéro : FR9901899
    Dossier définitivement rejeté
  • SYSTEME DE FIXATION POUR DES OUTILS D'UNE MACHINE AGRICOLE
    Enregistré le 04/11/1997
    Expiré le 25/11/2005
    Numéro : FR9714003
    Classes : A01B 33/146
    Dossier définitivement rejeté
  • SEMOIR COMPORTANT DES ORGANES DE REFERENCE ET DES DISPOSITIFS D'APPUI LIMITANT LE DEPLACEMENT DE STRUCTURES PORTEUSES
    Enregistré le 25/06/1998
    Expiré le 28/06/2005
    Numéro : FR9808189
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF LIMITEUR DE PIVOTEMENT DESTINE A EQUIPER UNE MACHINE AGRICOLE - MACHINE DE COUPE EQUIPEE D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 21/10/1997
    Expiré le 27/10/2004
    Numéro : FR9713413
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE COUPE D'UNE MACHINE DE COUPE, PAR EXEMPLE FAUCHEUSE COMPORTANT UN DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT DU PRODUIT COUPE
    Enregistré le 24/03/1999
    Expiré le 25/03/2006
    Numéro : FR9903775
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE MONTAGE/DEMONTAGE ET DE REGLAGE AUTOMATIQUE DE LA TENSION D'UN ORGANE DE TRANSMISSION SANS FIN - MACHINE AGRICOLE UTILISANT UN TEL PROCEDE
    Enregistré le 26/05/1999
    Expiré le 27/05/2005
    Numéro : FR9906746
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE AGRICOLE COMPORTANT UN VERIN DOUBLE A UN SEUL CYLINDRE
    Enregistré le 30/10/1998
    Expiré le 27/10/2004
    Numéro : FR9813834
    Dossier définitivement rejeté
  • PERFECTIONNEMENT POUR HERSE ROTATIVE COMPORTANT UN CHASSIS EN PLUSIEURS PARTIES
    Enregistré le 23/02/1999
    Expiré le 27/02/2007
    Numéro : FR9902479
    Classes : A01B 33/065
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF D'ADAPTATION POUR BARRE D'ATTELAGE DE TRACTEUR
    Enregistré le 11/05/1999
    Expiré le 27/05/2005
    Numéro : FR9906140
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE AGRICOLE DU TYPE FAUCHEUSE OU FAUCHEUSE- CONDITIONNNEUSE COMPORTANT UN ORGANE D'AMORTISSEMENT
    Enregistré le 17/06/1999
    Expiré le 28/06/2005
    Numéro : FR9907871
    Dossier définitivement rejeté
  • FAUCHEUSE COMPORTANT UN DISPOSITIF CENTRALISE DE REGLAGE DE LA FORCE D'ALLEGEMENT EXERCEE SUR LE MECANISME DE RECOLTE
    Enregistré le 14/12/1998
    Expiré le 29/12/2004
    Numéro : FR9815910
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON A COMMANDE HYDRAULIQUE COMBINEE POUR LE RELEVAGE DES TRONCONS LATERAUX OU L'ORIENTATION DES ROUES
    Enregistré le 18/12/1998
    Expiré le 23/12/2005
    Numéro : FR9816171
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE COUPE COMPORTANT UN DISPOSITIF DE COUPE LIE A UN CHASSIS AU MOYEN D'UN DISPOSITIF DE LIAISON AMELIORE
    Enregistré le 16/04/1999
    Expiré le 28/04/2010
    Numéro : FR9904928
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE AGRICOLE COMPORTANT UN TIMON PIVOTABLE ET DES ORGANES DE TRANSMISSION COMPRENANT UN ACCOUPLEMENT A JOINTS UNIVERSELS
    Enregistré le 02/10/1998
    Expiré le 27/10/2004
    Numéro : FR9812523
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON COMPORTANT UN CHASSIS COMPOSE DE PLUSIEURS TRONCONS ARTICULES ENTRE EUX
    Enregistré le 19/02/1999
    Expiré le 24/02/2006
    Numéro : FR9902204
    Classes : A01D 78/1014
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON COMPORTANT AU MOINS DEUX ROTORS D'ANDAINAGE ET UN DISPOSITIF DE STABILISATION
    Enregistré le 02/11/1998
    Expiré le 29/11/2008
    Numéro : FR9813905
    Classes : A01D 78/1085
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE FOURRAGE COUPE ET FAUCHEUSE UTILISANT UN TEL DISPOSITIF DE TRAITEMENT
    Enregistré le 16/04/1999
    Expiré le 27/04/2006
    Numéro : FR9904927
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE AGRICOLE COMBINEE POUR TRAVAILLER LE SOL ET POUR SEMER
    Enregistré le 19/02/1999
    Expiré le 23/02/2005
    Numéro : FR9902320
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE AGRICOLE MUNIE D'UN ELEMENT DE PROTECTION PIVOTANT
    Enregistré le 16/10/1998
    Expiré le 25/10/2005
    Numéro : FR9813091
    Classes : A01B 71/08
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON AVEC AU MOINS UN ROTOR D'ANDAINAGE MUNI D'UN DEFLECTEUR DONT LA POSITION EST REGLABLE
    Enregistré le 05/03/1999
    Expiré le 26/03/2005
    Numéro : FR9902854
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF D'IMPLANTATION DE GRAINES DANS LE SOL ET SEMOIR EQUIPE DE TELS DISPOSITIFS
    Enregistré le 28/03/2000
    Expiré le 26/03/2005
    Numéro : FR0003906
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE LIAISON RELIANT UNE RAMPE D'EPANDAGE A UN CHASSIS D'UN PULVERISATEUR AGRICOLE ET PULVERISATEUR MUNI D'UN TEL DISPOSITIF DE LIAISON
    Enregistré le 17/03/2000
    Expiré le 27/02/2008
    Numéro : FR0003454
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON COMPORTANT AU MOINS UNE ROUE RATELEUSE ARTICULEE SUR UN BRAS PORTEUR
    Enregistré le 04/04/2000
    Expiré le 26/04/2007
    Numéro : FR0004250
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE FENAISON, NOTAMMENT UNE ANDAINEUSE AVEC PLUSIEURS ROTORS S'APPUYANT SUR LE SOL AU MOYEN DE ROUES PORTEUSES
    Enregistré le 23/09/1999
    Expiré le 22/09/2015
    Numéro : FR9912026
    Classes : A01D 78/105
    Dossier définitivement rejeté
  • MACHINE DE TRAVAIL DU SOL, NOTAMMENT UNE FRAISE ROTATIVE, MUNIE D'UNE FIXATION RAPIDE DES OUTILS
    Enregistré le 20/04/2000
    Expiré le 27/04/2006
    Numéro : FR0005270
    Classes : A01B 33/142
    Dossier définitivement rejeté
  • ELEMENT DE COUPE D'UNE MACHINE DE COUPE DE VEGETAUX ROTATIVE ET MACHINE DE COUPE DE VEGETAUX ROTATIVE COMPORTANT UN TEL ELEMENT DE COUPE
    Enregistré le 23/12/1999
    Expiré le 28/12/2008
    Numéro : FR9916870
    Dossier définitivement rejeté
  • FAUCHEUSE AGRICOLE COMPORTANT UN MECANISME DE REGROUPEMENT D'ANDAINS
    Enregistré le 18/04/2001
    Expiré le 26/04/2007
    Numéro : FR0105265
    Classes : A01D 57/00
    Rejeté

Dessins déposés par KUHN SAS

  • Lame droite d'une fraise rotative
    Enregistré le 12/05/2000
    Expire le 12/05/2025
    Numéro : FR002939
  • Dent droite d'une herse rotative
    Enregistré le 12/05/2000
    Expire le 12/05/2025
    Numéro : FR002940
  • Dent droite d'une herse rotative
    Enregistré le 12/09/2000
    Expire le 12/09/2025
    Numéro : FR005243
  • Lame droite d'une fraise rotative
    Enregistré le 31/10/2000
    Expire le 31/10/2025
    Numéro : FR006438
  • Couteau gauche d'une faucheuse
    Enregistré le 23/04/2001
    Expire le 23/04/2026
    Numéro : FR012420
  • Dent droite d'une herse rotative
    Enregistré le 07/05/2001
    Expire le 07/05/2026
    Numéro : FR012707
  • Lame gauche d'une herse rotative
    Enregistré le 29/04/2005
    Expiré le 29/04/2015
    Numéro : FR052285
  • Couteau d'une faucheuse rotative
    Enregistré le 06/04/2009
    Expiré le 06/04/2014
    Numéro : FR091637
  • Disque de faucheuse rotative
    Enregistré le 17/05/2010
    Expiré le 17/05/2015
    Numéro : FR20102572
  • Boitier de commande
    Enregistré le 22/12/2011
    Expire le 22/12/2026
    Numéro : FR20116123
  • Doigt de conditionnement de faucheuse conditionneuse
    Enregistré le 09/07/2012
    Expiré le 09/07/2017
    Numéro : FR20123175
  • Couteau tournant à droite d'une faucheuse
    Enregistré le 29/11/2012
    Expiré le 29/11/2017
    Numéro : FR20125344
  • COUTEAU-MARTEAU POUR BROYEUR A VEGETAUX
    Enregistré le 24/02/1995
    Expiré le 24/02/2020
    Numéro : FR951276
  • Lame
    Enregistré le 06/03/1996
    Expiré le 06/03/2021
    Numéro : FR961429
  • Couteau-marteau pour broyeur à végétaux
    Enregistré le 23/01/1997
    Expiré le 23/01/2022
    Numéro : FR970429
  • Disque de faucheuse
    Enregistré le 18/03/1997
    Expiré le 18/03/2022
    Numéro : FR971672
  • Elément de faucheuse
    Enregistré le 22/05/1997
    Expiré le 22/05/2022
    Numéro : FR973041
  • Lame pour broyeur de végétaux
    Enregistré le 02/10/1997
    Expiré le 02/10/2022
    Numéro : FR975745
  • Disque de faucheuse renforcé
    Enregistré le 19/12/1997
    Expiré le 19/12/2022
    Numéro : FR977495
  • Dent pour herse rotative
    Enregistré le 03/03/1998
    Expiré le 03/03/2023
    Numéro : FR981386
  • Disque de faucheuse
    Enregistré le 14/12/1998
    Expiré le 14/12/2023
    Numéro : FR987348
  • Disque de faucheuse
    Enregistré le 15/02/1999
    Expiré le 15/02/2024
    Numéro : FR991126
  • Elément de coupe d'une faucheuse
    Enregistré le 29/10/1999
    Expire le 29/10/2024
    Numéro : FR996784

Procédures collectives de KUHN SAS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.