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Mise à jour RCS : le 13/06/2024 Mise à jour RNE : le 13/06/2024 Mise à jour INSEE : le 12/06/2024

LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS

552 016 834 · Active
Adresse : 408 AVENUE DES ETATS UNIS, 31200 TOULOUSE
Activité : Construction aéronautique et spatiale
Effectif : Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2021)
Création : 01/01/1955
Dirigeants : Blal Sami , Duquesne Nathalie , Tournier Mathieu , Lehmann Francois , LIEBHERR-AEROSPACE & TRANSPORTATION SAS

Informations juridiques de LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS

SIREN : 552 016 834
SIRET (siège) : 552 016 834 00053
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA: FR69552016834
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 17/01/1972 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 17/01/1972)
Numéro RCS : 552 016 834 R.C.S. Toulouse
Capital social : 15 000 000,00 €

Activité de LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS

Activité principale déclarée : Construction aéronautique et spatiale
Code NAF ou APE : 30.30Z (Construction aéronautique et spatiale)
Domaine d’activité : Fabrication d'autres matériels de transport
Conventions collectives : IDCC 3248
Régionale des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes de Midi-Pyrénées (Ariège, Aveyron, Gers, Haute-Garonne, Tarn, Tarn-et-Garonne, Lot, Aude convention du 1er avril 1980 ) - IDCC 1059
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2024

Finances de LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS

Performance 2020 2019 2018 2017
Chiffre d'affaires (€) 402M 672M 581M 553M
Marge brute (€) 431M 692M 606M 579M
EBITDA - EBE (€) 68,1M 179M 136M 123M
Résultat d'exploitation (€) 49,8M 155M 118M 99,8M
Résultat net (€) 28,9M 85,1M 81,9M 60,2M
Croissance 2020 2019 2018 2017
Taux de croissance du CA (%) -40,2 15,7 5,1 5
Taux de marge brute (%) 107 103 104 105
Taux de marge d'EBITDA (%) 16,9 26,7 23,3 22,2
Taux de marge opérationnelle (%) 12,4 23 20,4 18,1
Gestion BFR 2020 2019 2018 2017
BFR (€) 112M 186M 191M 158M
BFR exploitation (€) 141M 184M 193M 163M
BFR hors exploitation (€) -29,2M 2,54M -1,54M -4,98M
BFR (j de CA) 102 101 120 104
BFR exploitation (j de CA) 128 99,7 121 108
BFR hors exploitation (j de CA) -26,5 1,4 -1 -3,3
Délai de paiement clients (j) 78,1 81 99,3 86,2
Délai de paiement fournisseurs (j) 55,2 61,4 68,1 62,8
Ratio des stocks / CA (j) 84 55 65,4 60
Autonomie financière 2020 2019 2018 2017
Capacité d'autofinancement (€) 93,5M 154M 137M 112M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 23,2 22,9 23,5 20,2
Fonds de roulement net global (€) 269M 288M 248M 201M
Couverture du BFR 2,4 1,5 1,3 1,3
Trésorerie (€) 156M 102M 57M 43,3M
Dettes financières (€) 160K 192K 224K 268K
Capacité de remboursement -1,7 -0,7 -0,4 -0,4
Ratio d'endettement (Gearing) -0,7 -0,4 -0,2 -0,2
Autonomie financière (%) 53,9 53,1 51 49,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) -2,3 -0,6 -0,4 -0,4
Solvabilité 2020 2019 2018 2017
État des dettes à 1 an au plus (€) 74,7M 115M 122M 102M
Liquidité générale 4,6 3,5 3,1 3
Couverture des dettes -1,1 -1,8 -3,3 -3,9
Fonds propres (€) 226M 258M 233M 191M
Rentabilité 2020 2019 2018 2017
Marge nette (%) 7,2 12,7 14,1 10,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 12,8 33 35,1 31,6
Rentabilité économique (%) 6,9 17,6 17,9 15,7
Valeur ajoutée (€) 163M 281M 233M 215M
Valeur ajoutée / CA (%) 40,5 41,8 40 38,9
Structure d'activité 2020 2019 2018 2017
Salaires et charges sociales (€) 84M 94,9M 86,9M 82,6M
Salaires / CA (%) 20,9 14,1 15 14,9
Impôts et taxes (€) 8,43M 11,1M 9,7M 9,79M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 346M 592M 500M 468M

Dirigeants et représentants de LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS

Entreprises dirigées par LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS

Documents juridiques de LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    08/08/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/01/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
    • Statuts mis à jour
    18/12/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    18/12/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    02/05/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    23/01/2012
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    28/11/2011
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    28/11/2011
    • Procès-verbal
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    28/05/2010
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    23/06/2008
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    26/09/2006
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    04/07/2006
    • Divers
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    16/06/2003
    • Divers
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    12/12/2002
    • Divers
      • Divers
    30/08/2002
    • Divers
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Divers
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Divers
    11/07/2002
    • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
    06/06/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital Divers
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Divers
    21/06/2001
    • Divers
    17/06/1998
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la dénomination de la personne morale Divers
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Divers
    27/06/1996
    • Divers
      • Modification des commissaires aux comptes
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification des commissaires aux comptes
    18/06/1996
    • Divers
      • Divers Modification des commissaires aux comptes
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers Modification des commissaires aux comptes
    • Statuts mis à jour
      • Divers Modification des commissaires aux comptes
    29/12/1995
    • Procès-verbal d'assemblée
    27/07/1995
    • Procès-verbal d'assemblée
    25/10/1994
    • Procès-verbal d'assemblée
    16/09/1993
    • Divers
      • Divers
    28/05/1993
    • Divers
      • Divers
    • Déclaration de conformité
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    18/01/1993
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    01/07/1991
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification des commissaires aux comptes
    11/12/1989

Comptes annuels de LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS

  • Comptes sociaux 2020 09/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 23/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 04/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 04/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 05/07/2017
  • Comptes sociaux 2015 01/08/2016
  • Comptes sociaux 2014 08/07/2015
  • Comptes sociaux 2013 08/07/2014
  • Comptes sociaux 2012 15/07/2013
  • Comptes sociaux 2011 21/06/2012
  • Comptes sociaux 2010 18/07/2011
  • Comptes sociaux 2009 30/06/2010
  • Comptes sociaux 2008 04/06/2009
  • Comptes sociaux 2007 10/06/2008
  • Comptes sociaux 2006 21/05/2007
  • Comptes sociaux 2005 02/06/2006
  • Comptes sociaux 2004 09/06/2005
  • Comptes sociaux 2003 07/06/2004
  • Comptes sociaux 2002 03/07/2003
  • Comptes sociaux 2001 30/05/2002
  • Comptes sociaux 2000 29/06/2001
  • Comptes sociaux 1999 20/07/2000
  • Comptes sociaux 1998 16/06/1999
  • Comptes sociaux 1997 02/06/1998
  • Comptes sociaux 1996 27/06/1997
  • Comptes sociaux 1995 26/06/1996
  • Comptes sociaux 1994 13/09/1995
  • Comptes sociaux 1993 01/09/1994
  • Comptes sociaux 1992 14/09/1993
  • Comptes sociaux 1991 22/07/1992
  • Comptes sociaux 1990 28/10/1991
  • Comptes sociaux 1989 11/10/1990

Etablissements de l'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS

  • Siège

    En activité

    552 016 834 00053
    Adresse : 408 AVENUE DES ETATS UNIS 31200 TOULOUSE
  • Établissement secondaire

    En activité

    552 016 834 00103
    Adresse : LA FEMELLE 82370 CAMPSAS
    Date de création : 30/09/2002
    Activité distincte : Mécanique industrielle (25.62B)

Etablissements de l'entreprise LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS

Annonces BODACC de LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS

  • MODIFICATION 11/08/2022
    RCS de Toulouse
    Dénomination : LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BLAL Sami nom d'usage : BLAL devient directeur général
    Bodacc B n°20220155, annonce n°754
  • MODIFICATION 09/01/2022
    RCS de Toulouse
    Dénomination : LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CARLA Francis nom d'usage : CARLA n'est plus directeur général. DUQUESNE Nathalie nom d'usage : DUQUESNE devient directeur général
    Bodacc B n°20220006, annonce n°1948
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2021
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Bp 52010 408 Avenue Des Etats Unis 31016 Toulouse cedex 2
    Bodacc C n°20210137, annonce n°3640
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2020
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Bp 52010 408 Avenue Des Etats Unis 31016 Toulouse cedex 2
    Bodacc C n°20200127, annonce n°1865
  • MODIFICATION 22/12/2019
    RCS de Toulouse
    Dénomination : LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MAIGNE Jean-Luc nom d'usage : MAIGNE n'est plus directeur général. TOURNIER Mathieu nom d'usage : TOURNIER devient directeur général
    Bodacc B n°20190246, annonce n°498
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/09/2019
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 408 Avenue Des Etats Unis 31200 Toulouse
    Bodacc C n°20190176, annonce n°2235
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2018
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 408 avenue des Etats Unis 31200 Toulouse
    Bodacc C n°20180126, annonce n°1882
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2017
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 408 avenue des Etats Unis 31200 Toulouse
    Bodacc C n°20170063, annonce n°2937
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2016
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 408 avenue des Etats Unis 31200 Toulouse
    Bodacc C n°20160084, annonce n°3428
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2015
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 408 avenue des Etats Unis 31200 Toulouse
    Bodacc C n°20150067, annonce n°4656
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2014
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 408 avenue des Etats Unis 31200 Toulouse
    Bodacc C n°20140044, annonce n°5943
  • MODIFICATION 15/05/2014
    RCS de Toulouse
    Dénomination : LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président LIEBHERR-AEROSPACE & TRANSPORTATION SAS : NISS Francis nom d'usage : NISS n'est plus représentant permanent.
    Bodacc B n°20140093, annonce n°1028
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2013
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 408 avenue des Etats Unis 31200 Toulouse
    Bodacc C n°20130048, annonce n°5240
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2012
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 408 avenue des Etats Unis 31200 Toulouse
    Bodacc C n°20120036, annonce n°2761
  • MODIFICATION 02/02/2012
    RCS de Toulouse
    Dénomination : LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BENHAMOU Andre nom d'usage : BENHAMOU n'est plus directeur général. CARLA Francis nom d'usage : CARLA devient directeur général.
    Bodacc B n°20120023, annonce n°428
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2011
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 408 avenue des Etats Unis 31200 Toulouse
    Bodacc C n°20110047, annonce n°3134
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2010
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 408 avenue des Etats Unis 31200 Toulouse
    Bodacc C n°20100045, annonce n°4096
  • MODIFICATION 11/06/2010
    RCS de Toulouse
    Dénomination : LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : BENHAMOU Andre nom d'usage : BENHAMOU Andre n'est plus président. LIEBHERR-AEROSPACE & TRANSPORTATION SAS devient président représenté(e) par NISS Francis nom d'usage : NISS. BENHAMOU Andre nom d'usage : BENHAMOU Andre devient directeur général. MAIGNE Jean-Luc nom d'usage : MAIGNE Jean-Luc devient directeur général.
    Bodacc B n°20100112, annonce n°501
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/07/2009
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 408 avenue des Etats Unis 31200 Toulouse
    Bodacc C n°20090041, annonce n°3091
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2008
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 408 avenue des Etats Unis 31200 Toulouse
    Bodacc C n°20080043, annonce n°3975
  • MODIFICATION 04/07/2008
    RCS de Toulouse
    Dénomination : LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : PEROCHON Herve nom d'usage : PEROCHON Herve n'est plus commissaire aux comptes suppléant.JOFFREDO Pierre nom d'usage : JOFFREDO Pierre devient commissaire aux comptes suppléant..
    Bodacc B n°20080117, annonce n°824

Comment contacter LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS ?

Téléphone : Non disponible
Email : Non disponible
Site internet : Non disponible
Adresse complète : 408 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE

Cartographie de LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
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Logo Hipay Solution de paiement En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus

Entreprises citées de LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS

Appels d'offres gagnés par LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2023 (sur 100) : 88
Conforme aux normes Egapro
Année 2022 2023 2020 2019 2018 2021
Note 88 88 NC 92 85 94
Écart rémunération (sur 40) 38 38 39 38 37 39
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 NC 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 NC NC NC 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 NC 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 5 5 0 5
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés

Contentieux juridique de LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

Brevets déposés par LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS

  • DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT ET AERONEF COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 13/01/1989
    Expiré le 11/01/2009
    Numéro : FR8900375
    Brevet / CCP expiré
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE SEPARATION DES PARTICULES SOLIDES PRESENTES DANS UN GAZ ET APPAREIL COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 09/02/1989
    Expiré le 15/02/2009
    Numéro : FR8901678
    Brevet / CCP expiré
  • DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT
    Enregistré le 25/04/1989
    Expiré le 22/04/2009
    Numéro : FR8905453
    Brevet / CCP expiré
  • PALIER HYDRODYNAMIQUE A FILM FLUIDE.
    Enregistré le 13/12/1990
    Expiré le 21/12/2010
    Numéro : FR9015747
    Brevet / CCP expiré
  • PALIER HYDRODYNAMIQUE A FILM FLUIDE
    Enregistré le 27/01/1993
    Expiré le 23/01/2013
    Numéro : FR9300921
    Classes : F16C 17/024
    Brevet / CCP expiré
  • Palier aérodynamique à film fluide.
    Enregistré le 11/12/1992
    Expiré le 19/12/2012
    Numéro : FR9215062
    Classes : F16C 17/024
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'HUMIDIFICATION DE L'AIR DANS UNE CABINE D'AERONEF
    Enregistré le 28/07/1997
    Expiré le 24/07/2013
    Numéro : FR9709685
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT D'AIR DE CABINE D'AERONEF
    Enregistré le 10/09/2001
    Expiré le 30/09/2002
    Numéro : FR0111682
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT D'AIR A MODE DE REFROIDISSEMENT ACCELERE
    Enregistré le 10/09/2001
    Expiré le 30/09/2002
    Numéro : FR0111684
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT D'AIR A ENERGIE NON PNEUMATIQUE POUR AERONEF
    Enregistré le 10/09/2001
    Expiré le 30/09/2002
    Numéro : FR0111686
    Déchu
  • CIRCUIT ET PROCEDE POUR REALISER DES ECHANGES THERMIQUES PAR FLUIDE CALOPORTEUR DANS UN SYSTEME DE CONTROLE ENVIRONNEMENTAL D'AERONEF.
    Enregistré le 14/12/2005
    Expiré le 16/12/2023
    Numéro : FR0512675
  • SYSTEME DE PRESSURISATION D'UNE CABINE D'AERONEF
    Enregistré le 26/08/2005
    Expiré le 24/08/2023
    Numéro : FR0508775
  • TROMPE DE MELANGE DE GAZ A SECTION D'INJECTION VARIABLE.
    Enregistré le 25/05/2007
    Expiré le 20/05/2023
    Numéro : FR0703717
  • PROCEDE ET DISPOSITIF ANTI-CONDENSATION POUR AERONEF
    Enregistré le 09/02/2011
    Expiré le 24/02/2017
    Numéro : FR1100398
    Dossier définitivement rejeté
  • PANNEAU DE CARROSSERIE POUR VEHICULE DE TRANSPORT COMPRENANT UN DISPOSITIF D'ECHANGE THERMIQUE ET VEHICULE DE TRANSPORT COMPRENANT UN TEL PANNEAU DE CARROSSERIE
    Enregistré le 19/09/2012
    Expiré le 24/09/2023
    Numéro : FR1258791
  • PALIER AERODYNAMIQUE A FEUILLES VENTILE
    Enregistré le 06/02/2013
    Expiré le 28/02/2019
    Numéro : FR1351022
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN RAIDISSEUR ONDULE DE PALIER A FEUILLES ET RAIDISSEUR OBTENU
    Enregistré le 16/05/2013
    Expiré le 20/05/2023
    Numéro : FR1354402
  • PALIER AERODYNAMIQUE A FEUILLES
    Enregistré le 05/12/2013
    Expiré le 16/12/2023
    Numéro : FR1362192
  • DISPOSITIF D'ECHANGE THERMIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 08/07/2013
    Expiré le 26/07/2023
    Numéro : FR1356697
  • TROMPE DE MELANGE DE GAZ DESTINEE NOTAMMENT A UN SYSTEME DE CHAUFFAGE
    Enregistré le 10/07/2013
    Expiré le 26/07/2023
    Numéro : FR1356776
  • MATERIAU DE REVETEMENT AUTOLUBRIFIANT POUR UNE UTILISATION A HAUTE TEMPERATURE ET UNE PIECE REVETUE D'UN TEL MATERIAU
    Enregistré le 05/12/2013
    Expiré le 16/12/2023
    Numéro : FR1362190
  • DISPOSITIF DE COMPRESSION ET COMPRESSEUR A SPIRALES UTILISANT UN TEL DISPOSITIF DE COMPRESSION
    Enregistré le 17/09/2014
    Expiré le 24/09/2023
    Numéro : FR1458761
  • SYSTEME DE CONDITIONNEMENT D'AIR POUR AVION " PLUS ELECTRIQUE "
    Enregistré le 05/09/2014
    Expiré le 24/09/2023
    Numéro : FR1458359
  • ENSEMBLE ROTOR ET TURBOMACHINE TOURNANT A TRES GRANDES VITESSES COMPORTANT UN TEL ENSEMBLE ROTOR
    Enregistré le 01/04/2015
    Expiré le 25/04/2023
    Numéro : FR1552789
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT D'AU MOINS UNE CHARGE CHAUDE A BORD D'UN VEHICULE TEL QU'UN AERONEF A BOUCLE FLUIDE PARTIELLEMENT REVERSIBLE
    Enregistré le 30/05/2016
    Expiré le 20/05/2023
    Numéro : FR1600875
  • TURBOMACHINE ET SON PROCEDE DE MONTAGE
    Enregistré le 15/02/2016
    Expiré le 19/02/2023
    Numéro : FR1651198
  • ARCHITECTURE ELECTRIQUE D'UN AERONEF A PLAQUE DE REFROIDISSEMENT
    Enregistré le 11/01/2016
    Expiré le 24/01/2023
    Numéro : FR1650198
  • VANNE DE MELANGE D'AIR MULTIVOIES A REGULATION AERO-COMMANDEE
    Enregistré le 26/05/2016
    Expiré le 20/05/2023
    Numéro : FR1654745
  • SYSTEME COMPRENANT UN GROUPE DE CONDITIONNEMENT D'AIR HYBRIDE POUR CABINE D'AERONEF
    Enregistré le 29/02/2016
    Expiré le 19/02/2023
    Numéro : FR1651651
  • PROCEDE D'ALIMENTATION EN AIR A TEMPERATURE CONTROLEE D'UNE CABINE DE VEHICULE TERRESTRE ET VEHICULE TERRESTRE
    Enregistré le 29/12/2016
    Expiré le 16/12/2023
    Numéro : FR1663532
  • PROCEDE DE VENTILATION D'UN CANAL D'AIR DYNAMIQUE ET DISPOSITIF DE CONTROLE ENVIRONNEMENTAL ET VEHICULE METTANT EN ŒUVRE CE PROCEDE
    Enregistré le 23/02/2017
    Expiré le 19/02/2023
    Numéro : FR1751443
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE ENVIRONNEMENTAL D'AERONEF ALIMENTE PAR DE L'AIR DE PRELEVEMENT A PRESSION INTERMEDIAIRE
    Enregistré le 03/01/2017
    Expiré le 24/01/2023
    Numéro : FR1750040
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE THERMIQUE D'UNE PLURALITE DE CABINES D'UN VEHICULE
    Enregistré le 20/04/2017
    Expiré le 25/04/2023
    Numéro : FR1753435
  • DISPOSITIF D'ECHANGE THERMIQUE COMPRENANT AU MOINS UN DISPOSITIF RAIDISSEUR, SYSTEME DE CONDITIONNEMENT D'AIR ET VEHICULE
    Enregistré le 29/06/2016
    Expiré le 25/06/2023
    Numéro : FR1656128
  • ARCHITECTURE DE RESEAU D'ALIMENTATION ELECTRIQUE
    Enregistré le 03/08/2016
    Expiré le 24/08/2023
    Numéro : FR1657519
  • AUBAGE FIXE A SECTION VARIABLE DE TURBOMACHINE
    Enregistré le 24/05/2017
    Expiré le 20/05/2023
    Numéro : FR1754642
    Classes : F01D 17/165
  • RESEAU ELECTRIQUE ET PROCEDE DE DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE A ALIMENTATION PARTAGEE A BORD D'UN AERONEF
    Enregistré le 27/09/2016
    Expiré le 24/09/2023
    Numéro : FR1659138
  • SYSTEME ET PROCEDE DE CONTROLE ENVIRONNEMENTAL D'UNE CABINE D'UN AERONEF ET AERONEF EQUIPE D'UN TEL SYSTEME DE CONTROLE
    Enregistré le 23/06/2017
    Expiré le 25/06/2023
    Numéro : FR1755806
  • SYSTEME DE REFROIDISSEMENT D'AIR MOTEUR A DEUX ETAGES DE REFROIDISSEMENT ET PROCEDE CORRESPONDANT
    Enregistré le 02/02/2018
    Expiré le 19/02/2023
    Numéro : FR1850891
  • BOUCHE DE PRELEVEMENT D'AIR DYNAMIQUE, DISPOSITIF DE CONTROLE ENVIRONNEMENTAL, MOTEUR ET VEHICULE EQUIPES D'UNE TELLE BOUCHE
    Enregistré le 13/02/2018
    Expiré le 19/02/2023
    Numéro : FR1851208
  • MODULE AUTONOME DE RECUPERATION D'ENERGIE D'UNE CABINE D'UN AERONEF ET PROCEDE CORRESPONDANT
    Enregistré le 05/10/2017
    Expiré le 21/10/2023
    Numéro : FR1759334
  • MOTEUR COUPLE COMPRENANT UN SUPPORT DE BOBINAGE DES BOBINES STATORIQUES ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'UN TEL MOTEUR COUPLE
    Enregistré le 17/07/2017
    Expiré le 26/07/2023
    Numéro : FR1756764
  • SYSTEME DE REFROIDISSEMENT D'AIR MOTEUR A DEUX ETAGES DE REFROIDISSEMENT ET COMPRENANT AU MOINS UN ECHANGEUR CYLINDRIQUE
    Enregistré le 02/02/2018
    Expiré le 19/02/2023
    Numéro : FR1850892
  • VANNE DE REGULATION D'UN FLUX DE FLUIDE ET SYSTEME DE PRELEVEMENT D'AIR D'UN AERONEF EQUIPE D'UNE TELLE VANNE
    Enregistré le 04/05/2018
    Expiré le 20/05/2023
    Numéro : FR1853858
  • DISPOSITIF FORMANT PALIER RADIAL AERODYNAMIQUE A FEUILLES ET PROCEDE DE FABRICATION D’UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 02/07/2018
    Expiré le 26/07/2023
    Numéro : FR1856097
  • SYSTÈME ET PROCÉ DE REFROIDISSEMENT D’UN FLUIDE D’UN CIRCUIT DE LUBRIFICATION OU DE REFRODISSEMENT D’UN ORGANE MOTEUR D’RONEF ET MOTEUR PROPULSIF D’RONEF É D’UN TEL SYSTÈME DE REFROIDISSEMENT
    Enregistré le 10/08/2018
    Expiré le 24/08/2023
    Numéro : FR1870922
  • DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT D'ORGANES DE COMMANDE SENSIBLES A LA CHALEUR D'UNE VANNE PNEUMATIQUE OU ELECTROPNEUMATIQUE ET VANNE EQUIPEE D'UN TEL DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT
    Enregistré le 06/09/2018
    Expiré le 24/09/2023
    Numéro : FR1857986
  • SYSTEME ELECTRIQUE DE DEUX EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MUNI D'UN MODULE DE CONSERVATION DES PARAMETRES D'ETAT D'UN DES DEUX EQUIPEMENTS
    Enregistré le 13/09/2018
    Expiré le 24/09/2023
    Numéro : FR1858216
  • BOUCLE D'EXTRACTION D'EAU D'UN SYSTEME DE CONDITIONNEMENT D'AIR D'UNE CABINE D'UN VEHICULE DE TRANSPORT AERIEN OU FERROVIAIRE
    Enregistré le 26/10/2018
    Expiré le 21/10/2023
    Numéro : FR1859914
  • VANNE DE REGULATION D'UN FLUX DE FLUIDE EQUIPEE D'UN ACTIONNEUR ELECTRIQUE ET SYSTEME COMPRENANT UNE TELLE VANNE
    Enregistré le 29/10/2018
    Expiré le 21/10/2023
    Numéro : FR1859982
  • COMPOSITION AQUEUSE ET PROCEDE DE TRAITEMENT DE SURFACE D'UNE PIECE EN ALLIAGE D'ALUMINIUM METTANT EN ŒUVRE UNE TELLE COMPOSITION
    Enregistré le 14/06/2018
    Expiré le 25/06/2023
    Numéro : FR1855209
  • VANNE DE REGULATION D’UN FLUX DE FLUIDE EQUIPEE D’UN VOLET CONIQUE ET SYSTEME COMPRENANT UNE TELLE VANNE
    Enregistré le 08/02/2019
    Expiré le 19/02/2023
    Numéro : FR1901253
  • ÉCHANGEUR DE REFROIDISSEMENT D’UN AIR PRIMAIRE CHAUD PAR UN AIR SECONDAIRE FROID ET SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’QUIPÉUN TEL ÉCHANGEUR
    Enregistré le 01/03/2019
    Expiré le 22/03/2023
    Numéro : FR1902148
  • SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR D’UNE CABINE D’RONEF COMPRENANT DES MOYENS DE RÉCHAUFFAGE DE L’EAU RÉE PAR LA BOUCLE D’EXTRACTION D’EAU
    Enregistré le 01/03/2019
    Expiré le 22/03/2023
    Numéro : FR1902147
  • SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’QUIPÉUN SYSTÈME DE GESTION THERMIQUE D’HUILE ET D’AIR PRESSURISÉ
    Enregistré le 11/03/2019
    Expiré le 22/03/2023
    Numéro : FR1902465
  • SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR BITURBINE
    Enregistré le 02/04/2019
    Expiré le 25/04/2023
    Numéro : FR1903493
  • RÉGULATEUR POREUX À VENTILATION INTÉE
    Enregistré le 21/05/2019
    Expiré le 20/05/2023
    Numéro : FR1905314
  • PROCÉ DE FABRICATION D’UN MATERIAU COMPOSITE THERMOPLASTIQUE ÉLECTRIQUEMENT CONDUCTEUR
    Enregistré le 14/06/2019
    Expiré le 25/06/2023
    Numéro : FR1906414
  • RÉGULATEUR À MEMBRANE VENTILÉE
    Enregistré le 14/06/2019
    Expiré le 25/06/2023
    Numéro : FR1906415
  • SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’LECTRIQUE D’UNE CABINE D’RONEF COMPRENANT UN MOTOCOMPRESSEUR ET UNE TURBOMACHINE À CYCLE À AIR
    Enregistré le 21/06/2019
    Expiré le 25/06/2023
    Numéro : FR1906745
  • ENSEMBLE D’CHANGEURS COMPRENANT UNE LAME D’AIR ISOLANTE, SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR ASSOCIÉ
    Enregistré le 21/06/2019
    Expiré le 25/06/2023
    Numéro : FR1906743
  • Surveillance de l’tat d’changeur dans un circuit d’air d’ronef
    Enregistré le 27/06/2019
    Expiré le 25/06/2023
    Numéro : FR1907020
  • SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’ RÉRATION D’AIR CABINE
    Enregistré le 25/07/2019
    Expiré le 26/07/2023
    Numéro : FR1908460
  • SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’ BOUCLE D’EXTRACTION D’EAU INTÉE
    Enregistré le 02/09/2019
    Expiré le 24/09/2023
    Numéro : FR1909633
  • ÉCHANGEUR DE CHALEUR D’UN SYSTEME DE CONDITIONNEMENT D’AIR D’UNE CABINE D’RONEF ET SYSTÈME COMPRENANT UN TEL ÉCHANGEUR
    Enregistré le 02/09/2019
    Expiré le 24/09/2023
    Numéro : FR1909639
  • PROCEDE DE FABRICATION D’UNE PIÈCE RESISTANTE AU FEU D’UN SYSTEME DE CONDITIONNEMENT D’AIR ET PIÈCE OBTENUE PAR UN TEL PROCEDE
    Enregistré le 27/09/2019
    Expiré le 24/09/2023
    Numéro : FR1910750
  • DISPOSITIF DE PROTECTION D’LÉMENT D’UN SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR CONTRE UN CONTACT AVEC UN OBJET INDÉSIRABLE
    Enregistré le 07/10/2019
    Expiré le 21/10/2023
    Numéro : FR1911071
  • Système de conditionnement d’air d’une cabine d’hicule de transport aérien ou ferroviaire utilisant une source d’air pneumatique et thermique distincte de la source d’air de conditionnement
    Enregistré le 19/11/2019
    Expiré le 25/11/2023
    Numéro : FR1912897
  • ÉCHANGEUR DE CHALEUR À PASSAGES DE FLUIDE OPTIMISÉS
    Enregistré le 20/12/2019
    Expiré le 16/12/2023
    Numéro : FR1915230
  • SYSTÈME DE REFROIDISSEMENT D’UNE PILE À COMBUSTIBLE ET PILE À COMBUSTIBLE ÉE D’UN TEL SYSTÈME
    Enregistré le 11/06/2020
    Expiré le 25/06/2023
    Numéro : FR2006105
  • TURBOCOMPRESSEUR MOTORISÉUN SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR, À REFROIDISSEMENT OPTIMISÉ
    Enregistré le 04/08/2020
    Expiré le 24/08/2023
    Numéro : FR2008266
  • DISPOSITIF D’ALIMENTATION DE CATHODE D’UNE PILE À COMBUSTIBLE EN AIR SOUS PRESSION, À REFROIDISSEMENT OPTIMISÉ
    Enregistré le 04/08/2020
    Expiré le 24/08/2023
    Numéro : FR2008265
  • SYSTÈME DE PROTECTION GIVRAGE À COMBUSTIBLE
    Enregistré le 07/10/2020
    Expiré le 02/11/2021
    Numéro : FR2010250
    Déchu
  • SYSTÈME ET PROCÉ DE REFROIDISSEMENT D’UN ENSEMBLE DE PILES À COMBUSTIBLE
    Enregistré le 26/10/2020
    Expiré le 21/10/2023
    Numéro : FR2010966
  • MODULE DE FOURNITURE D’UN AIR FRAIS PRESSURISÉ UN PACK DE CONDITIONNEMENT D’AIR D’UNE CABINE D’RONEF, SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR EQUIPÉUN TEL MODULE, ET PROCÉ CORRESPONDANT
    Enregistré le 30/10/2020
    Expiré le 21/10/2023
    Numéro : FR2011178
  • SYSTEME D’ALIMENTATION PNEUMATIQUE DISTRIBUÉUN AERONEF
    Enregistré le 11/12/2020
    Expiré le 16/12/2023
    Numéro : FR2013070
  • ÉCHANGEUR DE CHALEUR À BARRE DE FERMETURE OPTIMISÉE POUR PROTECTION GIVRAGE
    Enregistré le 18/12/2020
    Expiré le 16/12/2023
    Numéro : FR2013641
  • DISPOSITIF D’ALIMENTATION D’UNE PLURALITÉ DE CATHODES D’UN SYSTÈME DE PILE À COMBUSTIBLE
    Enregistré le 23/02/2021
    Expiré le 19/02/2023
    Numéro : FR2101756
  • PROCÉ D’INSTALLATION DE GROUPES DE BOBINE DANS UNE MACHINE ÉLECTRIQUE
    Enregistré le 23/03/2021
    Expiré le 31/03/2022
    Numéro : FR2102912
    Déchu
  • DISPOSITIF DE MÉLANGE POUR FLUIDE À GRADIENT DE TEMPÉRATURE ET SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR ASSOCIÉ
    Enregistré le 16/06/2021
    Expiré le 07/10/2023
    Numéro : FR2106367
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT D'AU MOINS UNE CHARGE CHAUDE A BORD D'UN VEHICULE TEL QU'UN AERONEF A BOUCLE FLUIDE PARTIELLEMENT REVERSIBLE
    Enregistré le 30/05/2016
    Expiré le 25/06/2020
    Numéro : FR1600875
  • PROCEDE D'ALIMENTATION EN AIR A TEMPERATURE CONTROLEE D'UNE CABINE DE VEHICULE TERRESTRE ET VEHICULE TERRESTRE
    Enregistré le 29/12/2016
    Expiré le 21/12/2019
    Numéro : FR1663532
  • PROCEDE DE VENTILATION D'UN CANAL D'AIR DYNAMIQUE ET DISPOSITIF DE CONTROLE ENVIRONNEMENTAL ET VEHICULE METTANT EN ŒUVRE CE PROCEDE
    Enregistré le 23/02/2017
    Expiré le 24/02/2020
    Numéro : FR1751443
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE ENVIRONNEMENTAL D'AERONEF ALIMENTE PAR DE L'AIR DE PRELEVEMENT A PRESSION INTERMEDIAIRE
    Enregistré le 03/01/2017
    Expiré le 29/01/2020
    Numéro : FR1750040
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE THERMIQUE D'UNE PLURALITE DE CABINES D'UN VEHICULE
    Enregistré le 20/04/2017
    Expiré le 25/06/2020
    Numéro : FR1753435
  • DISPOSITIF D'ECHANGE THERMIQUE COMPRENANT AU MOINS UN DISPOSITIF RAIDISSEUR, SYSTEME DE CONDITIONNEMENT D'AIR ET VEHICULE
    Enregistré le 29/06/2016
    Expiré le 25/06/2020
    Numéro : FR1656128
  • SYSTEME DE REFROIDISSEMENT D'AIR MOTEUR A DEUX ETAGES DE REFROIDISSEMENT ET PROCEDE CORRESPONDANT
    Enregistré le 02/02/2018
    Expiré le 24/02/2020
    Numéro : FR1850891
  • BOUCHE DE PRELEVEMENT D'AIR DYNAMIQUE, DISPOSITIF DE CONTROLE ENVIRONNEMENTAL, MOTEUR ET VEHICULE EQUIPES D'UNE TELLE BOUCHE
    Enregistré le 13/02/2018
    Expiré le 24/02/2020
    Numéro : FR1851208
  • MODULE AUTONOME DE RECUPERATION D'ENERGIE D'UNE CABINE D'UN AERONEF ET PROCEDE CORRESPONDANT
    Enregistré le 05/10/2017
    Expiré le 26/10/2019
    Numéro : FR1759334
  • MOTEUR COUPLE COMPRENANT UN SUPPORT DE BOBINAGE DES BOBINES STATORIQUES ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'UN TEL MOTEUR COUPLE
    Enregistré le 17/07/2017
    Expiré le 25/07/2020
    Numéro : FR1756764
  • SYSTEME DE REFROIDISSEMENT D'AIR MOTEUR A DEUX ETAGES DE REFROIDISSEMENT ET COMPRENANT AU MOINS UN ECHANGEUR CYLINDRIQUE
    Enregistré le 02/02/2018
    Expiré le 24/02/2020
    Numéro : FR1850892
  • VANNE DE REGULATION D'UN FLUX DE FLUIDE ET SYSTEME DE PRELEVEMENT D'AIR D'UN AERONEF EQUIPE D'UNE TELLE VANNE
    Enregistré le 04/05/2018
    Expiré le 25/06/2020
    Numéro : FR1853858
  • DISPOSITIF FORMANT PALIER RADIAL AERODYNAMIQUE A FEUILLES ET PROCEDE DE FABRICATION D’UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 02/07/2018
    Expiré le 25/07/2020
    Numéro : FR1856097
  • SYSTÈME ET PROCÉ DE REFROIDISSEMENT D’UN FLUIDE D’UN CIRCUIT DE LUBRIFICATION OU DE REFRODISSEMENT D’UN ORGANE MOTEUR D’RONEF ET MOTEUR PROPULSIF D’RONEF É D’UN TEL SYSTÈME DE REFROIDISSEMENT
    Enregistré le 10/08/2018
    Expiré le 26/08/2020
    Numéro : FR1870922
  • DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT D'ORGANES DE COMMANDE SENSIBLES A LA CHALEUR D'UNE VANNE PNEUMATIQUE OU ELECTROPNEUMATIQUE ET VANNE EQUIPEE D'UN TEL DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT
    Enregistré le 06/09/2018
    Expiré le 25/09/2020
    Numéro : FR1857986
  • DISTRIBUTEUR D'UNE TURBINE RADIALE DE TURBOMACHINE, TURBOMACHINE COMPRENANT UN TEL DISTRIBUTEUR ET SYSTEME DE CONDITIONNEMENT D'AIR COMPRENANT UNE TELLE TURBOMACHINE
    Enregistré le 06/09/2018
    Expiré le 25/09/2020
    Numéro : FR1857998
  • SYSTEME ELECTRIQUE DE DEUX EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MUNI D'UN MODULE DE CONSERVATION DES PARAMETRES D'ETAT D'UN DES DEUX EQUIPEMENTS
    Enregistré le 13/09/2018
    Expiré le 25/09/2020
    Numéro : FR1858216
  • BOUCLE D'EXTRACTION D'EAU D'UN SYSTEME DE CONDITIONNEMENT D'AIR D'UNE CABINE D'UN VEHICULE DE TRANSPORT AERIEN OU FERROVIAIRE
    Enregistré le 26/10/2018
    Expiré le 20/12/2020
    Numéro : FR1859914
  • VANNE DE REGULATION D'UN FLUX DE FLUIDE EQUIPEE D'UN ACTIONNEUR ELECTRIQUE ET SYSTEME COMPRENANT UNE TELLE VANNE
    Enregistré le 29/10/2018
    Expiré le 20/12/2020
    Numéro : FR1859982
  • VANNE DE REGULATION D’UN FLUX DE FLUIDE EQUIPEE D’UN VOLET CONIQUE ET SYSTEME COMPRENANT UNE TELLE VANNE
    Enregistré le 08/02/2019
    Expiré le 19/02/2021
    Numéro : FR1901253

Procédures collectives de LIEBHERR-AEROSPACE TOULOUSE SAS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.