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Mise à jour RCS : le 18/05/2025 Mise à jour RNE : le 18/05/2025 Mise à jour INSEE : le 17/05/2025

MBDA

381 737 618 · Active
Adresse : 1 AVENUE REAUMUR, 92350 LE PLESSIS-ROBINSON
Activité : Activités des sociétés holding
Effectif : 0 salarié (donnée 2025)
Création : 08/04/1991
Dirigeant : MBDA BV

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Informations juridiques de MBDA

SIREN : 381 737 618
SIRET (siège) : 381 737 618 00052
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA: FR20381737618
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 10/10/2014 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 10/10/2014)
Numéro RCS : 381 737 618 R.C.S. Nanterre
Capital social : 53 824 021,00 €

Avis de situation SIRENE

Extrait INPI

Activité de MBDA

Activité principale déclarée : LA SOCIETE A POUR ACTIVITE, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT EN FRANCE OU A L'ETRANGER : 1/ LA DETENTION DIRECTE OU INDIRECTE DU CAPITAL D4UNE OU PLUSIEURS SOCIETES OU DE TOUTES AUTRES ENTITES JURIDIQUES, FRANCAISES OU ETRANGERES, EXERCANT UNE ACTIVITE SE RATTACHANT AUX ACTIVITES ENUMEREES CI-DESSOUS, AINSI QUE LA PRISE DEPARTICIPATIONS MAJORITAIRES OU MINORITAIRSES DANS LESDITES SOCIETES OU ENTITES, PAR TOUS MOYENS ET NOTAMMENT PAR ACQUISITION OUSOUSCRIPTION AU CAPITAL DE SOCIETES EXISTANTES OU A CONSTITUER,PAR APPORTS EN NUMERAIRE OU EN NATURE, ET LA GESTION DE CES PARTICIPATIONS PAR VOIE D'ACHAT, SOUSCRIPTION, VENTE OU ECHANGE D'ACTIONS, PARTS SOCIALES, OBLIGATIONS OU PLUS GENERALEMENT TOUTES VALEURS MOBILIERES DE TOUTES NATURES DANS LESDITES SOCIETES OU ENTITES, 2/ LA CONCEPTION, L'ETUDES, LA REALISATION ET LA COMMERCIALISATION DE PRODUITS ET SYSTEMES COMPLEXES, UTILISABLES A DES FINS INDUSTRIELLES, MILITAIRES OU CIVILES ET FAISANT APPEL A DESTECHNOLOGIES CLASSIQUES OU AVANCEES, NOTAMMENT CELLES QUI RELEVENT DE LA MECANIQUE, L'AERONAUTIQUE, L'INFORMATIQUE, L'ELECTRONIQUE ET L'OPTIQUE, 3/ L'ACQUISITION ET LA CONCESSION DE TOUS BREVETS, MARQUES ET EXPLOITATIONS COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES, ET PLUS GENERALEMENT, 4/ TOUTES OPERATIONS CIVILES, COMMERCIALES, FINANCIERES, INDUSTRIELLES, MOBILIERES ET IMMOBILIERES SE RATTACHANT AUX OBJETS CI-DESSUS OU A TOUS AUTRES OBJETS CONNEXES ET QUISERAIENT DE NATUREN A FAVORISER OU DEVELOPPER L'ACTIVITE SOCIALE
Code NAF ou APE : 64.20Z (Activités des sociétés holding)
Domaine d’activité : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Formes d'exercice : Commerciale, Agent commercial
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que MBDA applique soit différente. : Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2025

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Etablissements de l'entreprise MBDA

  • Siège

    En activité

    381 737 618 00052
    Adresse : 1 AVENUE REAUMUR 92350 LE PLESSIS-ROBINSON
    Date de création : 25/07/2014
    Nom commercial : MBDA
  • Établissement secondaire

    Fermé

    381 737 618 00045
    Adresse : 37 BOULEVARD DE MONTMORENCY 75016 PARIS
    Date de création : 18/12/2001
    Date de clôture : 25/07/2014 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    381 737 618 00037
    Adresse : 4 RUE DE PRESBOURG 75016 PARIS
    Date de création : 30/10/1996
    Date de clôture : 18/12/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
    Enseigne : MBDA
  • Établissement secondaire

    Fermé

    381 737 618 00029
    Adresse : 121 AVENUE DE MALAKOFF 75016 PARIS
    Date de création : 02/02/1994
    Date de clôture : 30/10/1996 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Organismes de placement en valeurs mobilières (65.2E)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    381 737 618 00011
    Adresse : 5 RUE BEAUJON 75008 PARIS
    Date de création : 08/04/1991
    Date de clôture : 02/02/1994 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Organismes de placement en valeurs mobilières (65.2E)

Etablissements de l'entreprise MBDA

Finances de MBDA

Performance 2023 2022 2021 2020
Chiffre d'affaires (€) 8,77M 7,71M 9,53M -287K
Marge brute (€) 8,77M 5,95M 8,48M -287K
EBITDA - EBE (€) 6,38M 5,85M 7,94M -1,07M
Résultat d'exploitation (€) 6,38M 5,85M 7,94M -1,07M
Résultat net (€) 490M 448M 219M 154M
Croissance 2023 2022 2021 2020
Taux de croissance du CA (%) 13,7 -19,1 -3,42K -153
Taux de marge brute (%) 100 77,1 89 100
Taux de marge d'EBITDA (%) 72,7 75,8 83,3 371
Taux de marge opérationnelle (%) 72,7 75,8 83,3 371
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) 4,88M 24,6M 13M 26,8M
BFR exploitation (€) 4,73M 11,6M 9,37M 13,3M
BFR hors exploitation (€) 143K 13M 3,6M 13,6M
BFR (j de CA) 203 1,16K 496 -34,1K
BFR exploitation (j de CA) 197 548 359 -16,9K
BFR hors exploitation (j de CA) 5,9 616 138 -17,2K
Délai de paiement clients (j) 207 558 392 -17,3K
Délai de paiement fournisseurs (j) 38 43,4 298
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Capacité d'autofinancement (€) 488M 448M 219M 154M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 5,57K 5,81K 2,29K -53,7K
Fonds de roulement net global (€) 4,88M 24,6M 13M 18,3M
Couverture du BFR 1 1 1 0,7
Trésorerie (€) 0
Dettes financières (€) 402M 563M 751M 845M
Capacité de remboursement 0,8 1,3 3,4 5,5
Ratio d'endettement (Gearing) 0,4 0,6 1 1,3
Autonomie financière (%) 70,6 60,2 47 41,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) 63 96,2 94,5 -792
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
Couverture des dettes 3,7 2,6 1,9 1,7
Fonds propres (€) 1,07Mds 922M 722M 633M
Rentabilité 2023 2022 2021 2020
Marge nette (%) 5,59K 5,8K 2,3K -53,7K
Rentabilité sur fonds propres (%) 45,7 48,6 30,3 24,4
Rentabilité économique (%) 32,3 29,2 14,3 10,1
Valeur ajoutée (€) 6,46M 5,95M 8,48M -287K
Valeur ajoutée / CA (%) 73,6 77,1 89 100
Structure d'activité 2023 2022 2021 2020
Salaires / CA (%) 0 0 0 0
Impôts et taxes (€) 25,7K 46,2K 486K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0 0 0

Dirigeants et représentants de MBDA

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MBDA

Les données liées aux bénéficiaires effectifs font l'objet d'une habilitation depuis le 31/07/2024.

Vous pouvez effectuer une demande sur https://www.pappers.fr/acces-beneficiaires-effectifs

Documents juridiques de MBDA

    • Extrait de décision(s) des associés
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
    21/10/2020
    • Décision(s) des associés
      • Transfert du siège social
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    10/10/2014
    • Document inconnu
    24/07/2014
    • Document inconnu
    13/07/2007
    • Document inconnu
    11/10/2006
    • Document inconnu
    06/02/2002
    • Document inconnu
    10/12/2001
    • Document inconnu
    10/12/2001
    • Document inconnu
    10/12/2001
    • Document inconnu
    07/12/2001
    • Document inconnu
    12/11/2001
    • Document inconnu
    12/11/2001
    • Document inconnu
    16/10/2001
    • Document inconnu
    25/09/2001
    • Document inconnu
    25/09/2001
    • Document inconnu
    14/09/2001
    • Document inconnu
    04/12/1996
    • Document inconnu
    18/10/1996
    • Document inconnu
    30/09/1996
    • Document inconnu
    30/09/1996
    • Document inconnu
    06/10/1995
    • Document inconnu
    07/07/1994
    • Document inconnu
    29/03/1994
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Comptes annuels de MBDA

  • Comptes sociaux 2023 25/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 26/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 06/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 17/11/2021
  • Comptes sociaux 2019 23/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 10/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 09/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 21/07/2017

Annonces BODACC de MBDA

  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2024
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 1 Avenue Réaumur 92350 Le Plessis-Robinson
    Bodacc C n°20240123, annonce n°11858
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2023
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 1 Avenue Réaumur 92350 Le Plessis-Robinson
    Bodacc C n°20230129, annonce n°18907
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2022
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 1 Avenue Réaumur 92350 Le Plessis-Robinson
    Bodacc C n°20220132, annonce n°6278
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/11/2021
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 1 Avenue Réaumur 92350 Le Plessis-Robinson
    Bodacc C n°20210225, annonce n°4771
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/10/2020
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 1 Avenue Réaumur 92350 Le Plessis-Robinson
    Bodacc C n°20200209, annonce n°7902
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2019
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 1 avenue Réaumur 92350 Le Plessis-Robinson
    Bodacc C n°20190140, annonce n°14133
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2018
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 1 avenue Réaumur 92350 Le Plessis-Robinson
    Bodacc C n°20180133, annonce n°10655
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2017
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 1 avenue Réaumur 92350 Le Plessis-Robinson
    Bodacc C n°20170076, annonce n°9296
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2016
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 1 avenue Réaumur 92350 Le Plessis-Robinson
    Bodacc C n°20160070, annonce n°8213
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2015
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 1 avenue Réaumur 92350 Le Plessis-Robinson
    Bodacc C n°20150079, annonce n°10860
  • MODIFICATION 23/10/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : MBDA
    Capital : 53 824 021,00 €
    Adresse : 37 boulevard de Montmorency 75116 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Commissaire aux comptes titulaire KPMG S.A., Commissaire aux comptes suppléant partant : SCP JEAN-CLAUDE ANDRE & AUTRES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
    Bodacc B n°20140204, annonce n°602
  • IMMATRICULATION 19/10/2014
    RCS de Nanterre
    Dénomination : MBDA
    Adresse : 1 avenue Réaumur 92350 Le Plessis-Robinson
    Bodacc A n°20140201, annonce n°787
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 37 boulevard de Montmorency 75116 Paris
    Bodacc C n°20140061, annonce n°4756
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 37 boulevard de Montmorency 75116 Paris
    Bodacc C n°20130059, annonce n°7943
  • MODIFICATION 06/05/2011
    RCS de Paris
    Dénomination : MBDA
    Capital : 53 824 021,00 €
    Adresse : 37 boulevard de Montmorency 75116 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Commissaire aux comptes titulaire Ernst & Young et Autres
    Bodacc B n°20110089, annonce n°1022
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/09/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 37 BD DE MONTMORENCY 75116 PARIS
    Bodacc C n°20100061, annonce n°6613
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 37 boulevard de Montmorency 75116 Paris
    Bodacc C n°20090050, annonce n°8314
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/10/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 37 boulevard de Montmorency 75116 Paris
    Bodacc C n°20080080, annonce n°6427

Cartographie de MBDA

Comment contacter MBDA ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Adresse complète : 1 AVENUE REAUMUR
92350 LE PLESSIS-ROBINSON

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Entreprises citées de MBDA

  • MBDA FRANCE (378 168 470) Cité 14 fois entre 1996 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MBDA et MBDA FRANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG ET AUTRES , AUDITEX , Stephane REB et 2 autres
  • NUMALIS (814 614 020) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MBDA et NUMALIS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Arnault IOUALALEN
  • MBDA HOLDINGS (433 910 569) Cité 6 fois entre 2001 et 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MBDA et MBDA HOLDINGS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Eric BERANGER , KPMG S.A , SALUSTRO REYDEL
  • MBDAM (433 956 489) Cité 3 fois entre 2001 et 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MBDA et MBDAM de la relation : Actionnariat
  • ROXEL (384 122 222) Cité 4 fois entre 2003 et 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MBDA et ROXEL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : SALUSTRO REYDEL , KPMG AUDIT IS , Etienne GALAN et 1 autre
  • SOFINFRA-SOCIETE FRANCAISE POUR LES INFRASTRUCTURES (342 944 139) Cité 1 fois en 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MBDA et SOFINFRA-SOCIETE FRANCAISE POUR LES INFRASTRUCTURES de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Simon SMADJA , Nathalie SMADJA , Edwige COHEN et 1 autre
  • AUDITEX (377 652 938) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MBDA et AUDITEX de la relation : Commissaire aux comptes
  • BRITISH AEROSPACE (FRANCE) (402 628 374) Cité 6 fois en 2001 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MBDA et BRITISH AEROSPACE (FRANCE) de la relation : Fusion
  • MATRA DEFENSE (342 360 005) Cité 8 fois entre 1996 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MBDA et MATRA DEFENSE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG et autres , AUDITEX , Karl HENNESSEE
  • GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES (130 000 144) Cité 2 fois en 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MBDA et GIP MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES de la relation : Actionnariat
  • MBDA MISSILE SYSTEMS SERVICES (410 273 551) Cité 2 fois en 1996 et 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MBDA et MBDA MISSILE SYSTEMS SERVICES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG & AUTRES , AUDITEX , Dominique FILLARD
  • ELODY (410 278 790) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MBDA et ELODY de la relation : Actionnariat
  • ELDYRA (410 278 808) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MBDA et ELDYRA de la relation : Inconnue
  • BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MBDA et BNP PARIBAS de la relation : Banque
  • 834 000 317 Cité 2 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MBDA et de la relation : Inconnue
  • GOUNANE AMINA (891 041 790) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MBDA et GOUNANE AMINA de la relation : Inconnue
  • SA PALMA HOTEL (632 046 041) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MBDA et SA PALMA HOTEL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : COMPAGNIE DES HOTELS DE PARIS
  • ADJ CO S.A.R.L. (484 823 687) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MBDA et ADJ CO S.A.R.L. de la relation : Inconnue
  • LAGARDERE PARTICIPATIONS (303 600 902) Cité 3 fois en 1994 et 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MBDA et LAGARDERE PARTICIPATIONS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PIERRE LEROY
  • SOFRIMO (569 803 687) Cité 3 fois en 1994 et 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MBDA et SOFRIMO de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pierre LEROY
  • CREDIT LYONNAIS (954 509 741) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MBDA et CREDIT LYONNAIS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : SACAM DEVELOPPEMENT , PriceWaterhouseCoopers-Audit , MAZARS et 17 autres
    • Seules 21/26 relations (80.8%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

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Marques déposées par MBDA

  • MBDA
    Enregistrée le 10/02/2025
    Expire le 10/02/2035
    Classes : 06 , 07 , 09 , 12 , 13 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR5120075
    Demande publiée
  • MBDA ORCHESTRIKE
    Enregistrée le 11/09/2023
    Expire le 11/09/2033
    Classes : 09 , 13 , 42
    Numéro : FR4989685
    Marque enregistrée
  • MBDA
    Enregistrée le 27/06/2023
    Expire le 27/06/2033
    Classes : 09 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4972704
    Marque enregistrée
  • ORCHESTRIKE
    Enregistrée le 12/06/2023
    Expire le 12/06/2033
    Classes : 09 , 13
    Numéro : FR4968766
    Marque enregistrée
  • VECTOR
    Enregistrée le 17/07/2000
    Expire le 17/07/2030
    Classes : 13
    Numéro : FR3041099
    Marque renouvelée
  • METEOR.COM
    Enregistrée le 17/07/2000
    Expire le 17/07/2010
    Classes : 13
    Numéro : FR3041100
    Marque expirée
  • VECTOR.COM
    Enregistrée le 17/07/2000
    Expire le 17/07/2010
    Classes : 13
    Numéro : FR3041101
    Marque expirée
  • BLACK SHAHEEN
    Enregistrée le 23/06/1994
    Expire le 23/06/2034
    Classes : 13
    Numéro : FR94525999
    Marque renouvelée
  • APACHE
    Enregistrée le 10/09/1991
    Expire le 10/09/2021
    Classes : 13
    Numéro : FR1692656
    Marque expirée
  • MILAS
    Enregistrée le 20/05/1987
    Expire le 20/05/2027
    Classes : 13
    Numéro : FR1409729
    Marque renouvelée

Procédures collectives de MBDA

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par MBDA

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 82 498 €
Autorité : Ministère des Armées
Publication : 10/04/2024
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111723
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Référence : TM-12324131