Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Notre plateforme Pappers Services vous permet d'ouvrir et de tenir tous vos registres légaux 100% en ligne,
au meilleur tarif et de manière simple !
  • Registres de procès-verbaux (AG, décisions, délibérations, présence...)
  • Registres des Mouvements de Titres et captable dynamique
Découvrir les registres dématérialisés sur Pappers Services
Mise à jour RCS : le 19/05/2025 Mise à jour RNE : le 19/05/2025 Mise à jour INSEE : le 18/05/2025

NOVACARB

442 993 283 · Active
Adresse : LA MADELEINE, 34 RUE GILBERT BIZE, 54410 LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY
Activité : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base n.c.a.
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 01/07/2002
Dirigeant : Financière Humens

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de NOVACARB

SIREN : 442 993 283
SIRET (siège) : 442 993 283 00039
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA: FR30442993283
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANCY , le 21/01/2003 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 21/01/2003)
Numéro RCS : 442 993 283 R.C.S. Nancy
Capital social : 29 323 820,00 €

Avis de situation SIRENE

Extrait INPI

Activité de NOVACARB

Activité principale déclarée : Fabrication de produits chimiques inorganiques (carbonate et bicarbonate de soude) fabrication de produits minéraux non métalliques Nca
Code NAF ou APE : 20.13B (Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base n.c.a.)
Domaine d’activité : Industrie chimique
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Industries chimiques et connexes - IDCC 44
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2025

Gérez votre entreprise avec LegalPlace

Devenir partenaire de Pappers
LegalPlace
En savoir plus logo de LegalPlace

Etablissements de l'entreprise NOVACARB

  • Siège

    En activité

    442 993 283 00039
    Adresse : LA MADELEINE 34 RUE GILBERT BIZE 54410 LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY
    Date de création : 01/01/2003
  • Établissement secondaire

    En activité

    442 993 283 00070
    Adresse : 21 QUAI ANTOINE RIBOUD 69002 LYON
    Date de création : 10/06/2023
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques (46.75Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    442 993 283 00047
    Adresse : CARRIERE DU REVOI 55190 PAGNY-SUR-MEUSE
    Date de création : 01/01/2003
    Activité distincte : Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (08.11Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 993 283 00062
    Adresse : 21 ECULLY PARC CS 33167 21 CHEMIN DE LA SAUVEGARDE 69130 ECULLY
    Date de création : 20/06/2018
    Date de clôture : 10/06/2023 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques (46.75Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 993 283 00054
    Adresse : IMMEUBLE LE PATIO 104 AVENUE ALBERT 1ER 92500 RUEIL-MALMAISON
    Date de création : 27/03/2003
    Date de clôture : 31/03/2006
    Activité distincte : Commerce de gros de produits chimiques (51.5L)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 993 283 00021
    Adresse : TOUR LAVILLETTE 6 RUE EMILE REYNAUD 75019 PARIS
    Date de création : 01/01/2003
    Date de clôture : 31/12/2003
    Activité distincte : Commerce de gros de produits chimiques (51.5L)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    442 993 283 00013
    Adresse : 26 QUAI ALPHONSE LE GALLO 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
    Date de création : 01/07/2002
    Date de clôture : 24/02/2003 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base (24.1E)

Etablissements de l'entreprise NOVACARB

Finances de NOVACARB

Performance 2023 2022 2021 2020
Chiffre d'affaires (€) 179M 186M 136M 139M
Marge brute (€) 104M 96,9M 81,8M 94,4M
EBITDA - EBE (€) 22,4M 11,7M 10,5M 25M
Résultat d'exploitation (€) 11M 2,79M 819K 14,8M
Résultat net (€) 5,84M 1,38M 1,3M 8,6M
Croissance 2023 2022 2021 2020
Taux de croissance du CA (%) -3,8 36,9 -2 -4
Taux de marge brute (%) 58 52,1 60,2 68,1
Taux de marge d'EBITDA (%) 12,5 6,3 7,7 18,1
Taux de marge opérationnelle (%) 6,1 1,5 0,6 10,7
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) -48,8M -20,1M -4,65M -15,8M
BFR exploitation (€) 7,83M 21,9M 19,9M 17,1M
BFR hors exploitation (€) -56,6M -42M -24,6M -32,9M
BFR (j de CA) -99,4 -39,4 -12,5 -41,6
BFR exploitation (j de CA) 16 42,9 53,5 45
BFR hors exploitation (j de CA) -115 -82,3 -66 -86,6
Délai de paiement clients (j) 77,9 77,3 85,3 71,4
Délai de paiement fournisseurs (j) 140 90 94,4 93,8
Ratio des stocks / CA (j) 40,7 43,1 41,9 34,6
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Capacité d'autofinancement (€) 19,1M 13,6M 11,2M 21,8M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 10,7 7,3 8,2 15,7
Fonds de roulement net global (€) -20,5M 323K 4,16M -12,8M
Couverture du BFR 0,4 0 -0,9 0,8
Trésorerie (€) 28,4M 21,7M 8,83M 1,8M
Dettes financières (€) 4,37M 22,1M 20M 12K
Capacité de remboursement -1,3 0 1 -0,1
Ratio d'endettement (Gearing) -0,2 0 0,1 0
Autonomie financière (%) 44,8 48,6 55,1 57,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) -1,1 0 1,1 -0,1
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 146M 97,5M 67,1M 70M
Liquidité générale 0,9 1 1,1 0,8
Couverture des dettes -7,7 430 14,8 -88,5
Fonds propres (€) 130M 123M 121M 119M
Rentabilité 2023 2022 2021 2020
Marge nette (%) 3,3 0,7 1 6,2
Rentabilité sur fonds propres (%) 4,5 1,1 1,1 7,2
Rentabilité économique (%) 2 0,5 0,6 4,2
Valeur ajoutée (€) 48,3M 35M 33,5M 49,3M
Valeur ajoutée / CA (%) 27 18,8 24,6 35,5
Structure d'activité 2023 2022 2021 2020
Salaires et charges sociales (€) 23,6M 20,7M 20,6M 20,8M
Salaires / CA (%) 13,2 11,1 15,2 15
Impôts et taxes (€) 2,35M 2,27M 2,25M 3,51M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 77,4M 67,8M 58,4M 65,5M

Dirigeants et représentants de NOVACARB

Entreprises dirigées par NOVACARB

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de NOVACARB

Les données liées aux bénéficiaires effectifs font l'objet d'une habilitation depuis le 31/07/2024.

Vous pouvez effectuer une demande sur https://www.pappers.fr/acces-beneficiaires-effectifs

Documents juridiques de NOVACARB

    • Document inconnu
    31/10/2024
    • Document inconnu
    31/10/2024
    • Document inconnu
    31/10/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Démission de président
      • Nomination de président
    03/06/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    26/07/2019
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    16/08/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    10/12/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    10/12/2014
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    15/07/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    07/07/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    07/07/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    05/04/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    05/04/2011
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    10/06/2008
    • Acte notarié
      • Réduction du capital social
      • MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
    • Statuts mis à jour
    14/11/2007
    • Décision(s) de l'associé unique
      • DEPOT PREALABLE A UNE REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL
    03/08/2007
    • Divers
      • EXTRAIT RU PV DES DECISIONS DU PRESIDENT DE NOVACAP 1 PORTANT SUR LA PRESIDENCEDE NOVACARB DU 04 JUIN 2007 Changement de Président
    15/06/2007
    • Divers
      • LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES
    • Procès-verbal d'assemblée
    25/06/2004
    • Divers
      • LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION DES ART 13, 14 ET 18 DES STATUTS Transfert du siège
      • LES AUTRES ACTES PV DES DECISIONS DE L ASSOCIE UNIQUE DU 24 2 2003 Transfert du siège
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège
    17/03/2003
    • Document inconnu
    24/01/2003
    • Document inconnu
    20/01/2003
    • Document inconnu
    20/12/2002
    • Document inconnu
    18/11/2002
    • Document inconnu
    07/10/2002
    • Document inconnu
    31/07/2002

Comptes annuels de NOVACARB

  • Comptes sociaux 2023 18/10/2024
  • Comptes sociaux 2022 27/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 21/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 27/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 06/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 15/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 10/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 15/05/2017

Annonces BODACC de NOVACARB

  • MODIFICATION 04/11/2024
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOVACARB
    Adresse : 34 Rue Gilbert Bize la Madeleine 54410 Laneuveville-devant-Nancy
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : Financière Humens ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20240214, annonce n°2139
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2024
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 34 Rue Gilbert Bize la Madeleine 54410 Laneuveville-devant-Nancy
    Bodacc C n°20240205, annonce n°4406
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2023
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 34 Rue Gilbert Bize la Madeleine 54410 Laneuveville-devant-Nancy
    Bodacc C n°20230130, annonce n°3784
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2022
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 34 Rue Gilbert Bize la Madeleine 54410 Laneuveville-devant-Nancy
    Bodacc C n°20220142, annonce n°5020
  • MODIFICATION 07/06/2022
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOVACARB
    Adresse : 34 Rue Gilbert Bize la Madeleine 54410 Laneuveville-devant-Nancy
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : Humens BidCo ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20220110, annonce n°1374
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2021
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 34 Rue Gilbert Bize la Madeleine 54410 Laneuveville-devant-Nancy
    Bodacc C n°20210147, annonce n°2797
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/10/2020
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 34 rue Gilbert Bize - la Madeleine 54410 Laneuveville devant Nancy
    Bodacc C n°20200200, annonce n°1189
  • MODIFICATION 31/07/2019
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOVACARB
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : SINNAH Raymond ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA)
    Bodacc B n°20190146, annonce n°560
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2019
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 34 rue Gilbert Bize - la Madeleine 54410 Laneuveville devant Nancy
    Bodacc C n°20190138, annonce n°2533
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/07/2018
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 34 rue Gilbert Bize - la Madeleine 54410 Laneuveville devant Nancy
    Bodacc C n°20180127, annonce n°494
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/05/2017
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 34 rue Gilbert Bize - la Madeleine 54410 Laneuveville devant Nancy
    Bodacc C n°20170039, annonce n°4584
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2016
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 34 rue Gilbert Bize - la Madeleine 54410 Laneuveville devant Nancy
    Bodacc C n°20160084, annonce n°5463
  • IMMATRICULATION 13/09/2015
    RCS de Nancy
    Dénomination : CAFE DE LA MEURTHE
    Adresse : 40 rue Gilbert Bize 54410 Laneuveville devant Nancy
    Bodacc A n°20150175, annonce n°449
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2015
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 34 rue Gilbert Bize - la Madeleine 54410 Laneuveville devant Nancy
    Bodacc C n°20150068, annonce n°5205
  • MODIFICATION 19/12/2014
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOVACARB
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : SINNAH Raymond Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : L'HERMITE Elisabeth
    Bodacc B n°20140244, annonce n°750
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2014
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 34 rue Gilbert Bize - la Madeleine 54410 Laneuveville devant Nancy
    Bodacc C n°20140035, annonce n°3815
  • MODIFICATION 24/07/2013
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOVACARB
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : LUZEAU Pierre, Rêné, Louis Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : L'HERMITE Elisabeth
    Bodacc B n°20130141, annonce n°1646
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/06/2013
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 34 rue Gilbert Bize - la Madeleine 54410 Laneuveville devant Nancy
    Bodacc C n°20130034, annonce n°5663
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/10/2012
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 34 rue Gilbert Bize - la Madeleine 54410 Laneuveville devant Nancy
    Bodacc C n°20120072, annonce n°7463
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/02/2012
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 34 rue Gilbert Bize - la Madeleine 54410 Laneuveville devant Nancy
    Bodacc C n°20120009, annonce n°5495
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/10/2011
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 34 rue Gilbert Bize - la Madeleine 54410 Laneuveville devant Nancy
    Bodacc C n°20110067, annonce n°7812
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2010
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 34 rue Gilbert Bize - la Madeleine 54410 Laneuveville devant Nancy
    Bodacc C n°20100041, annonce n°4509
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2010
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 34 rue Gilbert Bize - la Madeleine 54410 Laneuveville devant Nancy
    Bodacc C n°20100041, annonce n°4508
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/05/2009
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 34 rue Gilbert Bize - la Madeleine 54410 Laneuveville devant Nancy
    Bodacc C n°20090032, annonce n°5063
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/05/2009
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2005
    Adresse : 34 rue Gilbert Bize - la Madeleine 54410 Laneuveville devant Nancy
    Bodacc C n°20090032, annonce n°5062
  • MODIFICATION 22/06/2008
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOVACARB
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : LUZEAU Pierre Rêné LouisCommissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA). Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne.
    Bodacc B n°20080108, annonce n°720
  • MODIFICATION 15/02/2008
    RCS de Nancy
    Dénomination : NOVACARB
    Capital : 29 323 820,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20080028, annonce n°1440
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de NOVACARB

Comment contacter NOVACARB ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Adresse complète : LA MADELEINE
34 RUE GILBERT BIZE
54410 LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
Logo Hipay Solution de paiement omnicanale En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Silae Paie et RH En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus

Entreprises citées de NOVACARB

Biens immobiliers de NOVACARB

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par NOVACARB

  • Objet : FOURNITURE DE BICARBONATE DE SODIUM POUR LE TRAITEMENT DES FUMEES D INCINERATION DES ORDURES MENAGERES DE L UVETD DE SAVOIE DECHETS

    Montant : 2 800 000,00 € · Notifié le : 25/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE DE BICARBONATE DE SODIUM POUR LE TRAITEMENT DES FUMEES D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES DE L'UNITE DE VALORISATION ENRGETIQUE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS (UVETD) DE SAVOIE DECHETS

    Montant : 2 800 000,00 € · Notifié le : 25/04/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE DE BICARBONATE DE SODIUM POUR UVE

    Montant : 911 479,00 € · Notifié le : 22/12/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HAGANIS

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE DE BICARBONATE DE SODIUM POUR UVE

    Montant : 363 000,00 € · Notifié le : 22/12/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HAGANIS

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE DE BICARBONATE DE SODIUM POUR UVE

    Montant : 664 157,00 € · Notifié le : 22/12/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HAGANIS

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE DE BICARBONATE DE SODIUM POUR UVE

    Montant : 911 479,00 € · Notifié le : 22/12/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HAGANIS

    En savoir plus

  • Objet : FOURNIT.BICARBONATE SODIUM POUR LE TRAITEMENT DES EFFLUENTS GAZEUX DE L'UVETD

    Montant : 2 200 000,00 € · Notifié le : 18/03/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SAVOIE DECHETS

    En savoir plus

Labels et certificats de NOVACARB

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2024 (sur 100) : 86
Conforme aux normes Egapro
Année 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024
Note 77 94 93 90 85 87 86
Écart rémunération (sur 40) 37 39 38 35 40 37 36
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 5 10 10
Retour congé maternité (sur 15) 0 15 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 5 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés

Contentieux juridique de NOVACARB

Marques déposées par NOVACARB

  • BICAFEED BY NOVACARB
    Enregistrée le 24/10/2013
    Expire le 18/05/2025
    Classes : 05
    Numéro : FR4042299
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
  • NOVAFEED
    Enregistrée le 20/09/2004
    Expire le 20/09/2034
    Classes : 31
    Numéro : FR3313506
    Marque renouvelée
  • NOVACARB
    Enregistrée le 05/12/2002
    Expire le 05/12/2032
    Classes : 01
    Numéro : FR3197884
    Marque renouvelée

Procédures collectives de NOVACARB

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par NOVACARB

Intitulé : Compensation des coûts des émissions indirectes en France pour la période 2021-2030
Montant : 2 828 690 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 07/04/2024
Objectif : Protection de l'environnement
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.63404
•
Référence : TM-12297196
Intitulé : TCF - France - Support to energy-intensive undertakings
Montant : 224 399 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.103280
•
Référence : TM-12083153
Intitulé : TCF - France - Support to energy-intensive undertakings
Montant : 694 506 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.103280
•
Référence : TM-12082382
Intitulé : Compensation des coûts des émissions indirectes en France pour la période 2021-2030
Montant : 1 881 890 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 07/10/2023
Objectif : Protection de l'environnement
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.63404
•
Référence : TM-11853268
Intitulé : Compensation des coûts des émissions indirectes en France pour la période 2021-2030
Montant : 871 850 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Protection de l'environnement
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.63404
•
Référence : TM-11848779
Intitulé : TCF - France - Support to energy-intensive undertakings
Montant : 629 684 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 02/06/2023
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.103280
•
Référence : TM-11718114
Intitulé : TCF - France - Support to energy-intensive undertakings
Montant : 321 526 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 02/06/2023
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.103280
•
Référence : TM-11718113