Mise à jour RCS : le 21/05/2022 Mise à jour INSEE : le 20/05/2022

PEUGEOT SA

552 100 554

Cette entreprise n'est plus en activité depuis le 16/01/2021

Adresse :	RTE DE GIZY 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
Activité :	Activités des sièges sociaux
Effectif :	Entre 250 et 499 salariés (donnée 2019)
Création :	01/01/1955
Dirigeants :	Carlos ANTUNES TAVARES DIAS, Zutong ZHANG

Actionnaires
Droits de vote

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Chiffre d'affaires
Salaires

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Informations Juridiques de PEUGEOT SA

SIREN :	552 100 554
SIRET (siège) :	552 100 554 00054
Forme juridique :	SA à directoire (s.a.i.)
TVA intracommunautaire :	FR96552100554
Numéro RCS :	552 100 554 R.C.S. Versailles
Capital social :	894 828 213,00 €
Date de clôture d'exercice comptable :	31/12/2022
Inscription au RCS :	RADIÉ (du greffe de VERSAILLES, le 01/02/2021)

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Activité de la société PEUGEOT SA

Activité principale déclarée :
Gestions de valeurs mobilières -titres de participation et de placement- et toutes opérations financières immobilières et commerciales.
Code NAF ou APE :
70.10Z (Activités des sièges sociaux)
Domaine d’activité :
Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Comment contacter PEUGEOT SA ?

Téléphone :	Non disponible
Email :	Non disponible
Sites internet :	distrigo.com , peugeot-design-lab.com , peugeotdesignlab.com , peugeotdesignlab.fr
Adresse complète :	RTE DE GIZY 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY

Finances de PEUGEOT SA

Performance	2019	2017	2016
Chiffre d'affaires (€)	0	0	226M
Marge brute (€)	253M	147M	244M
EBITDA - EBE (€)	-1,2M	147M	244M
Résultat d'exploitation (€)	-1,2M	147M	244M
Résultat net (€)	1,59Mds	416M	1,61Mds
Croissance	2019	2017	2016
Taux de croissance du CA (%)			26,1
Taux de marge brute (%)			108
Taux de marge d'EBITDA (%)			108
Taux de marge opérationnelle (%)			108
Gestion BFR	2019	2017	2016
BFR (€)	176M	-466M	-30,6M
BFR exploitation (€)	120M	38,1M	2,3M
BFR hors exploitation (€)	55,6M	-504M	-32,9M
BFR (j de CA)			-49,4
BFR exploitation (j de CA)			3,7
BFR hors exploitation (j de CA)			-53,1
Délai de paiement clients (j)			65,7
Ratio des stocks / CA (j)			0
Autonomie financière	2019	2017	2016
Capacité d'autofinancement (€)	1,59Mds	322M	672M
Capacité d'autofinancement / CA (%)			297
Fonds de roulement net global (€)	5,06Mds	3,73Mds	3,42Mds
Couverture du BFR	28,8	-8	-112
Trésorerie (€)	4,88Mds	218M	3,45Mds
Dettes financières (€)	3,06Mds	2,27Mds	1,87Mds
Capacité de remboursement	-1,1	6,4	-2,4
Ratio d'endettement (Gearing)	-0,1	0,1	-0,1
Autonomie financière (%)	83,2	87,1	88,5
Taux de levier (DFN/EBITDA)	1,51K	14	-6,5
Solvabilité	2019	2017	2016
Etat des dettes à 1 an au plus (€)	9,25Mds	1,1Mds	740M
Liquidité générale	0,6	3,9	5,2
Couverture des dettes	-10,4	9	-11
Rentabilité	2019	2017	2016
Marge nette (%)			713
Rentabilité sur fonds propres (%)	7,7	2,1	8,6
Rentabilité économique (%)	6,4	1,8	7,6
Valeur ajoutée (€)			226M
Valeur ajoutée / CA (%)			100
Salaires / CA (%)			0

Dirigeants et représentants de PEUGEOT SA

Président du directoire
Carlos ANTUNES TAVARES DIAS
63 ans - 14/08/1958 Occupe ce poste depuis le 21/08/2020
Membre du conseil de surveillance
Zutong ZHANG
53 ans - 10/02/1969 Occupe ce poste depuis le 20/10/2020

Établissements de l'entreprise PEUGEOT SA

Siège

SIRET : 552 100 554 00054 Créé le 27/04/2020 RTE DE GIZY 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY Même activité que l'entreprise Fermé depuis le 16/01/2021 et transféré vers une autre entreprise
SIRET : 552 100 554 00062 Créé le 10/06/2020 2-10 2 BD DE L EUROPE 78300 POISSY Même activité que l'entreprise Fermé depuis le 16/01/2021 et transféré vers une autre entreprise
SIRET : 552 100 554 00047 Créé le 02/05/2017 7 RUE HENRI STE CLAIRE DEVILLE 92500 RUEIL-MALMAISON Même activité que l'entreprise Fermé depuis le 31/12/2020 et transféré vers un autre établissement
SIRET : 552 100 554 00039 Créé le 01/10/1990 251 BD PEREIRE 75017 PARIS 17 Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J) Fermé depuis le 30/09/1993
SIRET : 552 100 554 00021 Créé le 01/10/1980 CASE 17 75 AV LA GRANDE ARMEE 75116 PARIS 16 Même activité que l'entreprise Fermé depuis le 01/01/2008 et transféré vers un autre établissement

Convention collective de PEUGEOT SA

Ingénieurs et cadres de la métallurgie

IDCC 650

Nous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que PEUGEOT SA applique soit différente.

Annonces BODACC de PEUGEOT SA

RADIATION

04/02/2021

RCS de Versailles

Bodacc B n°20210024, annonce n°7176

VENTE

13/11/2020

RCS de Versailles

Adresse : Route de Gisy 78140 Velizy Villacoublay

Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Bodacc A n°20200228, annonce n°2709

MODIFICATION

23/10/2020

RCS de Versailles

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 894 828 213,00 €

Adresse : Route de Gisy 78140 Velizy Villacoublay

Description : Modification survenue sur le capital.

Bodacc B n°20200207, annonce n°1679

MODIFICATION

20/09/2020

RCS de Nanterre

Dénomination : PEUGEOT SA

Adresse : 7 Rue Henri Sainte-Claire Deville 92500 Rueil-Malmaison

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Président : GALLOIS Louis ; Président du directoire : ANTUNES TAVARES DIAS Carlos ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : SCHNEPP Gilles ; Membre du directoire : PICAT Maxime ; Membre du directoire : BOURGES Olivier ; Membre du conseil de surveillance : JUYAUX Benedicte ; Membre du conseil de surveillance : DELAUNOY DE LA TOUR D'ARTAISE Thierry ; Membre du conseil de surveillance : Bpifrance ParticipationsJeantet Anne né(e) le 16/08/1968 à Pau de nationalité Française demeurant 222 rue de Rivoli 75001 ; Membre du conseil de surveillance : KNAPP Pamela ; Membre du conseil de surveillance : LAFAYE Christian ; Membre du conseil de surveillance : GALLOIS Louis ; Membre du conseil de surveillance : LION PARTICIPATIONSBernard Daniel né(e) le 18/02/1946 à Le Cateau-Cambrésis de nationalité Française demeurant 14 rue d ; Membre du conseil de surveillance : FFPPeugeot Robert né(e) le 25/04/1950 à Belfort de nationalité Française demeurant 7 Boumevard Suchet ; Membre du conseil de surveillance : BRADLEY Catherine ; Membre du conseil de surveillance : DONGFENG MOTOR (HONG KONG) INTERNATIONAL CO LIMITEDLI Shaozhu ; Membre du conseil de surveillance : ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERESPeugeot Marie-Hélène né(e) le 17/11/1960 à Paris de nationalité Française demeurant 27 rue Erlanger ; Membre du directoire : LOHSCHELLER Michael ; Membre du conseil de surveillance : ZHANG Zutong ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX ; Commissaire aux comptes suppléant : DESLANDES Jean-Marc

Bodacc B n°20200183, annonce n°1987

MODIFICATION

25/08/2020

RCS de Versailles

Dénomination : PEUGEOT SA

Adresse : Route de Gisy 78140 Velizy Villacoublay

Description : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

Administration : Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : SCHNEPP Gilles ; Président : GALLOIS Louis ; Président du directoire : ANTUNES TAVARES DIAS Carlos ; Membre du directoire : PICAT Maxime ; Membre du directoire : BOURGES Olivier ; Membre du conseil de surveillance : JUYAUX Benedicte ; Membre du conseil de surveillance : DELAUNOY DE LA TOUR D'ARTAISE Thierry ; Membre du conseil de surveillance : Bpifrance Participations ; Membre du conseil de surveillance : KNAPP Pamela ; Membre du conseil de surveillance : LAFAYE Christian ; Membre du conseil de surveillance : GALLOIS Louis ; Membre du conseil de surveillance : LION PARTICIPATIONS ; Membre du conseil de surveillance : FFP ; Membre du conseil de surveillance : BRADLEY Catherine ; Membre du conseil de surveillance : DONGFENG MOTOR (HONG KONG) INTERNATIONAL CO LIMITED ; Membre du conseil de surveillance : ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES ; Membre du directoire : LOHSCHELLER Michael ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX ; Commissaire aux comptes suppléant : DESLANDES Jean-Marc

Bodacc B n°20200164, annonce n°1585

DÉPÔT DES COMPTES

24/07/2020

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2019

Adresse : 7 Rue Henri Sainte-Claire Deville 92500 Rueil-Malmaison

Bodacc C n°20200142, annonce n°8149

DÉPÔT DES COMPTES

24/07/2020

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2019

Adresse : 7 Rue Henri Sainte-Claire Deville 92500 Rueil-Malmaison

Bodacc C n°20200142, annonce n°8148

MODIFICATION

03/12/2019

RCS de Nanterre

Dénomination : PEUGEOT SA

Adresse : 7 Rue Henri Sainte-Claire Deville 92500 Rueil-Malmaison

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Président : GALLOIS Louis ; Président du directoire : ANTUNES TAVARES DIAS Carlos ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : SCHNEPP Gilles ; Membre du directoire : PICAT Maxime ; Membre du directoire : BOURGES Olivier ; Membre du conseil de surveillance : JUYAUX Benedicte ; Membre du conseil de surveillance : AN Tiecheng ; Membre du conseil de surveillance : HASLE Helle ; Membre du conseil de surveillance : DELAUNOY DE LA TOUR D'ARTAISE Thierry ; Membre du conseil de surveillance : Bpifrance ParticipationsJeantet Anne né(e) le 16/08/1968 à Pau de nationalité Française demeurant 222 rue de Rivoli 75001 ; Membre du conseil de surveillance : KNAPP Pamela ; Membre du conseil de surveillance : LAFAYE Christian ; Membre du conseil de surveillance : GALLOIS Louis ; Membre du conseil de surveillance : LION PARTICIPATIONSBernard Daniel né(e) le 18/02/1946 à Le Cateau-Cambrésis de nationalité Française demeurant 14 rue d ; Membre du conseil de surveillance : FFPPeugeot Robert né(e) le 25/04/1950 à Belfort de nationalité Française demeurant 7 Boumevard Suchet ; Membre du conseil de surveillance : BRADLEY Catherine ; Membre du conseil de surveillance : DONGFENG MOTOR (HONG KONG) INTERNATIONAL CO LIMITEDLI Shaozhu ; Membre du conseil de surveillance : ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERESPeugeot Marie-Hélène né(e) le 17/11/1960 à Paris de nationalité Française demeurant 27 rue Erlanger ; Membre du directoire : LOHSCHELLER Michael ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX ; Commissaire aux comptes suppléant : DESLANDES Jean-Marc

Bodacc B n°20190232, annonce n°5983

MODIFICATION

27/11/2019

RCS de Nanterre

Dénomination : PEUGEOT SA

Adresse : 7 Rue Henri Sainte-Claire Deville 92500 Rueil-Malmaison

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Président : GALLOIS Louis ; Président du directoire : ANTUNES TAVARES DIAS Carlos ; Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : SCHNEPP Gilles ; Membre du directoire : PICAT Maxime ; Membre du directoire : BOURGES Olivier ; Membre du conseil de surveillance : JUYAUX Benedicte ; Membre du conseil de surveillance : AN Tiecheng ; Membre du conseil de surveillance : HASLE Helle ; Membre du conseil de surveillance : DELAUNOY DE LA TOUR D'ARTAISE Thierry ; Membre du conseil de surveillance : Bpifrance ParticipationsJeantet Anne né(e) le 16/08/1968 à Pau de nationalité Française demeurant 222 rue de Rivoli 75001 ; Membre du conseil de surveillance : KNAPP Pamela ; Membre du conseil de surveillance : LAFAYE Christian ; Membre du conseil de surveillance : GALLOIS Louis ; Membre du conseil de surveillance : LION PARTICIPATIONSBernard Daniel né(e) le 18/02/1946 à Le Cateau-Cambrésis de nationalité Française demeurant 14 rue d ; Membre du conseil de surveillance : FFPPeugeot Robert né(e) le 25/04/1950 à Belfort de nationalité Française demeurant 7 Boumevard Suchet ; Membre du conseil de surveillance : BRADLEY Catherine ; Membre du conseil de surveillance : DONGFENG MOTOR (HONG KONG) INTERNATIONAL CO LIMITEDLI Shaozhu ; Membre du conseil de surveillance : ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERESPeugeot Marie-Hélène né(e) le 17/11/1960 à Paris de nationalité Française demeurant 27 rue Erlanger ; Membre du directoire : LOHSCHELLER Michael ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX ; Commissaire aux comptes suppléant : DESLANDES Jean-Marc

Bodacc B n°20190228, annonce n°2525

DÉPÔT DES COMPTES

21/05/2019

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2018

Adresse : Deville 7 rue Henri Sainte-Claire 92500 Rueil-Malmaison

Bodacc C n°20190097, annonce n°5496

MODIFICATION

15/05/2019

RCS de Nanterre

Dénomination : PEUGEOT SA

Description : Modification de représentant.

Administration : Président : GALLOIS Louis en fonction le 26 Septembre 2017 ; Président du directoire : ANTUNES TAVARES DIAS Carlos en fonction le 26 Septembre 2017 ; Vice-président : ROUX DE BEZIEUX Geoffroy en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : KNAPP Pamela en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du directoire : QUEMARD Jean-Christophe en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : GALLOIS Louis en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : FFP représenté par Peugeot Robert né(e) le 25/04/1950 à Belfort de nationalité Française demeurant 7 Boumevard Suchet 75016 Paris France modification le 13 Mai 2019 ; Membre du conseil de surveillance : ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES représenté par Peugeot Marie-Hélène né(e) le 17/11/1960 à Paris de nationalité Française demeurant 27 rue Erlanger 75016 Paris France modification le 13 Mai 2019 ; Membre du conseil de surveillance : DONGFENG MOTOR (HONG KONG) INTERNATIONAL CO LIMITED représenté par LI Shaozhu modification le 03 Septembre 2018 ; Membre du conseil de surveillance : ROUGERON, BRADLEY Catherine en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : KRISTOFFERSEN, HASLE Helle en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du directoire : PICAT Maxime en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : CAPUCINY, JUYAUX Benedicte en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : LION PARTICIPATIONS représenté par Bernard Daniel né(e) le 18/02/1946 à Le Cateau-Cambrésis de nationalité Française demeurant 14 rue de Marignan 75008 Paris France modification le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : Bpifrance Participations représenté par Jeantet Anne né(e) le 16/08/1968 à Pau de nationalité Française demeurant 222 rue de Rivoli 75001 Paris France modification le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : AN Tiecheng en fonction le 26 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 26 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 26 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 26 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : DESLANDES Jean-Marc en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : LAFAYE Christian en fonction le 03 Septembre 2018 ; Membre du conseil de surveillance : DELAUNOY DE LA TOUR D'ARTAISE Thierry en fonction le 13 Mai 2019 ; Membre du directoire : BOURGES Olivier en fonction le 13 Mai 2019 ; Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : SCHNEPP Gilles en fonction le 13 Mai 2019

Bodacc B n°20190093, annonce n°1795

MODIFICATION

05/09/2018

RCS de Nanterre

Dénomination : PEUGEOT SA

Description : Modification de représentant.

Administration : Président : GALLOIS Louis en fonction le 26 Septembre 2017 ; Président du directoire : ANTUNES TAVARES DIAS Carlos en fonction le 26 Septembre 2017 ; Vice-président : ROUX DE BEZIEUX Geoffroy en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : REICHSTUL Henri en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : ROUX DE BEZIEUX Geoffroy en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : KNAPP Pamela en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du directoire : QUEMARD Jean-Christophe en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : GALLOIS Louis en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : FFP représenté par Peugeot Robert né(e) le 25/04/1950 à Belfort de nationalité Française demeurant 7 Boumevard Suchet 75016 Paris France modification le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES représenté par Peugeot Marie-Hélène né(e) le 17/11/1960 à Paris de nationalité Française demeurant 27 rue Erlanger 75016 Paris France modification le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : DONGFENG MOTOR (HONG KONG) INTERNATIONAL CO LIMITED représenté par LI Shaozhu modification le 03 Septembre 2018 ; Membre du conseil de surveillance : ROUGERON Catherine en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : KRISTOFFERSEN Helle en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du directoire : PICAT Maxime en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : CAPUCINY Benedicte en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : LION PARTICIPATIONS représenté par Bernard Daniel né(e) le 18/02/1946 à Le Cateau-Cambrésis de nationalité Française demeurant 14 rue de Marignan 75008 Paris France modification le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : Bpifrance Participations représenté par Jeantet Anne né(e) le 16/08/1968 à Pau de nationalité Française demeurant 222 rue de Rivoli 75001 Paris France modification le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : AN Tiecheng en fonction le 26 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 26 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 26 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 26 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : DESLANDES Jean-Marc en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : LAFAYE Christian en fonction le 03 Septembre 2018

Bodacc B n°20180168, annonce n°947

MODIFICATION

05/09/2018

RCS de Nanterre

Dénomination : PEUGEOT SA

Description : Modification de représentant.

Administration : Président : GALLOIS Louis en fonction le 26 Septembre 2017 ; Président du directoire : ANTUNES TAVARES DIAS Carlos en fonction le 26 Septembre 2017 ; Vice-président : ROUX DE BEZIEUX Geoffroy en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : REICHSTUL Henri en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : ROUX DE BEZIEUX Geoffroy en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : KNAPP Pamela en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du directoire : QUEMARD Jean-Christophe en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : GALLOIS Louis en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : FFP représenté par Peugeot Robert né(e) le 25/04/1950 à Belfort de nationalité Française demeurant 7 Boumevard Suchet 75016 Paris France modification le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES représenté par Peugeot Marie-Hélène né(e) le 17/11/1960 à Paris de nationalité Française demeurant 27 rue Erlanger 75016 Paris France modification le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : DONGFENG MOTOR (HONG KONG) INTERNATIONAL CO LIMITED représenté par Liu Weidong né(e) le 13/10/1966 à Hubei de nationalité Chinoise demeurant Zone Developpement Economique Wuhan 1 avenue Dongfeng Hubei Chine en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : ROUGERON Catherine en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : KRISTOFFERSEN Helle en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du directoire : PICAT Maxime en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : CAPUCINY Benedicte en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : LION PARTICIPATIONS représenté par Bernard Daniel né(e) le 18/02/1946 à Le Cateau-Cambrésis de nationalité Française demeurant 14 rue de Marignan 75008 Paris France modification le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : Bpifrance Participations représenté par Jeantet Anne né(e) le 16/08/1968 à Pau de nationalité Française demeurant 222 rue de Rivoli 75001 Paris France modification le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : AN Tiecheng en fonction le 26 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 26 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 26 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 26 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : DESLANDES Jean-Marc en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : LAFAYE Christian en fonction le 03 Septembre 2018

Bodacc B n°20180168, annonce n°946

MODIFICATION

30/08/2018

RCS de Nanterre

Dénomination : PEUGEOT SA

Description : Modification de représentant.

Administration : Président : GALLOIS Louis en fonction le 26 Septembre 2017 ; Président du directoire : ANTUNES TAVARES DIAS Carlos en fonction le 26 Septembre 2017 ; Vice-président : ROUX DE BEZIEUX Geoffroy en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : REICHSTUL Henri en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : ROUX DE BEZIEUX Geoffroy en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : KNAPP Pamela en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du directoire : QUEMARD Jean-Christophe en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : GALLOIS Louis en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : KONDRATIUK Jean-François en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : FFP représenté par Peugeot Robert né(e) le 25/04/1950 à Belfort de nationalité Française demeurant 7 Boumevard Suchet 75016 Paris France modification le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES représenté par Peugeot Marie-Hélène né(e) le 17/11/1960 à Paris de nationalité Française demeurant 27 rue Erlanger 75016 Paris France modification le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : DONGFENG MOTOR (HONG KONG) INTERNATIONAL CO LIMITED représenté par Liu Weidong né(e) le 13/10/1966 à Hubei de nationalité Chinoise demeurant Zone Developpement Economique Wuhan 1 avenue Dongfeng Hubei Chine en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : ROUGERON Catherine en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : KRISTOFFERSEN Helle en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du directoire : PICAT Maxime en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : CAPUCINY Benedicte en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : LION PARTICIPATIONS représenté par Bernard Daniel né(e) le 18/02/1946 à Le Cateau-Cambrésis de nationalité Française demeurant 14 rue de Marignan 75008 Paris France modification le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : Bpifrance Participations représenté par Jeantet Anne né(e) le 16/08/1968 à Pau de nationalité Française demeurant 222 rue de Rivoli 75001 Paris France modification le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : AN Tiecheng en fonction le 26 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 26 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 26 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 26 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : DESLANDES Jean-Marc en fonction le 26 Septembre 2017

Bodacc B n°20180164, annonce n°1495

DÉPÔT DES COMPTES

19/06/2018

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2017

Adresse : Deville 7 rue Henri Sainte-Claire 92500 Rueil-Malmaison

Bodacc C n°20180110, annonce n°4395

DÉPÔT DES COMPTES

19/06/2018

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2017

Adresse : Deville 7 rue Henri Sainte-Claire 92500 Rueil-Malmaison

Bodacc C n°20180110, annonce n°4394

MODIFICATION

29/09/2017

RCS de Nanterre

Dénomination : PEUGEOT SA

Adresse : Deville 7 rue Henri Sainte-Claire 92500 Rueil-Malmaison

Description : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant..

Administration : Président : GALLOIS Louis en fonction le 26 Septembre 2017 ; Président du directoire : ANTUNES TAVARES DIAS Carlos en fonction le 26 Septembre 2017 ; Vice-président : ROUX DE BEZIEUX Geoffroy en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : REICHSTUL Henri en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : ROUX DE BEZIEUX Geoffroy en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : KNAPP Pamela en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du directoire : CHASSELOUP DE CHATILLON Jean-Baptiste en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du directoire : QUEMARD Jean-Christophe en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : GALLOIS Louis en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : KONDRATIUK Jean-François en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : FFP représenté par Peugeot Robert né(e) le 25/04/1950 à Belfort de nationalité Française demeurant 7 Boumevard Suchet 75016 Paris France modification le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES représenté par Peugeot Marie-Hélène né(e) le 17/11/1960 à Paris de nationalité Française demeurant 27 rue Erlanger 75016 Paris France modification le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : DONGFENG MOTOR (HONG KONG) INTERNATIONAL CO LIMITED représenté par Liu Weidong né(e) le 13/10/1966 à Hubei de nationalité Chinoise demeurant Zone Developpement Economique Wuhan 1 avenue Dongfeng Hubei Chine en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : ROUGERON Catherine en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : KRISTOFFERSEN Helle en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du directoire : PICAT Maxime en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : CAPUCINY Benedicte en fonction le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : LION PARTICIPATIONS représenté par Bernard Daniel né(e) le 18/02/1946 à Le Cateau-Cambrésis de nationalité Française demeurant 14 rue de Marignan 75008 Paris France modification le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : Bpifrance Participations représenté par Jeantet Anne né(e) le 16/08/1968 à Pau de nationalité Française demeurant 222 rue de Rivoli 75001 Paris France modification le 26 Septembre 2017 ; Membre du conseil de surveillance : AN Tiecheng en fonction le 26 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 26 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 26 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 26 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : DESLANDES Jean-Marc en fonction le 26 Septembre 2017

Bodacc B n°20170187, annonce n°2831

MODIFICATION

28/09/2017

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 904 828 213,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur le représentant permanent

Administration : modification du Membre du conseil de surveillance DONGFENG MOTOR (HONG KONG) INTERNATIONAL CO LIMITED représenté par , Liu Weidong Adresse : Zone Developpement Economique Wuhan 1 avenue Dongfeng Hubei

Bodacc B n°20170186, annonce n°1173

MODIFICATION

28/09/2017

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 904 828 213,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

Administration : Membre du conseil de surveillance partant : Liu, Weidong, Membre du conseil de surveillance partant : Azoulay, Jack, Membre du conseil de surveillance partant : Verzelen, Florence, nomination du Membre du conseil de surveillance : LION PARTICIPATIONS représenté par Bernard Daniel Adresse : 14 rue de Marignan 75008 Paris, nomination du Membre du conseil de surveillance : Bpifrance Participations représenté par Jeantet Anne nom d'usage : Guerin Adresse : 222 rue de Rivoli 75001 Paris, nomination du Membre du conseil de surveillance : An, Tiecheng

Bodacc B n°20170186, annonce n°1129

MODIFICATION

28/09/2017

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 904 828 213,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : Membre du conseil de surveillance partant : Valleron, nom d'usage : Eymerit-Morin, Anne, Membre du conseil de surveillance partant : SOCIETE DE GESTION DE PARTICIPATIONS AERONAUTIQUES SOGEPA, nomination du Membre du conseil de surveillance : Verzelen, Florence, nomination du Membre du conseil de surveillance : Capuciny, nom d'usage : Juyaux, Benedicte, Commissaire aux comptes suppléant partant : De Cambourg, Patrick, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Deslandes, Jean-Marc

Bodacc B n°20170186, annonce n°1074

MODIFICATION

10/09/2017

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 904 828 213,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : Membre du conseil de surveillance partant : Bezard, Bruno, nomination du Membre du conseil de surveillance : Azoulay, Jack

Bodacc B n°20170173, annonce n°1017

MODIFICATION

10/09/2017

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 904 828 213,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : modification du Vice-Président et Membre du conseil de surveillance Roux De Bezieux, Geoffroy

Bodacc B n°20170173, annonce n°958

DÉPÔT DES COMPTES

03/08/2017

RCS de Paris

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2016

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Bodacc C n°20170070, annonce n°8490

DÉPÔT DES COMPTES

03/08/2017

RCS de Paris

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2016

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Bodacc C n°20170070, annonce n°8489

MODIFICATION

09/07/2017

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 904 828 213,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur le capital (augmentation)

Bodacc B n°20170130, annonce n°800

MODIFICATION

26/03/2017

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 859 924 895,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur le capital (augmentation)

Bodacc B n°20170060, annonce n°1161

MODIFICATION

11/10/2016

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 809 726 607,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : Membre du directoire partant : Olivier, Grégoire, nomination du Membre du directoire : Picat, Maxime

Bodacc B n°20160199, annonce n°399

MODIFICATION

30/08/2016

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 809 726 607,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur le capital (augmentation)

Bodacc B n°20160169, annonce n°1007

DÉPÔT DES COMPTES

09/08/2016

RCS de Paris

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2015

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Bodacc C n°20160078, annonce n°6779

DÉPÔT DES COMPTES

09/08/2016

RCS de Paris

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2015

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Bodacc C n°20160078, annonce n°6778

MODIFICATION

01/07/2016

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 808 623 429,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : Membre du conseil de surveillance partant : Dussart, nom d'usage : Barbizet, Patricia, nomination du Membre du conseil de surveillance : Kristoffersen, nom d'usage : Hasle, Helle

Bodacc B n°20160129, annonce n°2307

MODIFICATION

01/07/2016

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 808 623 429,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : nomination du Membre du conseil de surveillance : Rougeron, nom d'usage : Bradley, Catherine

Bodacc B n°20160129, annonce n°2297

MODIFICATION

12/05/2016

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 808 623 429,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

Administration : Membre du conseil de surveillance partant : Zhu, Yanfeng, nomination du Membre du conseil de surveillance : DONGFENG MOTOR (HONG KONG) INTERNATIONAL CO LIMITED représenté par Zhu Yanfeng Adresse : 1 AVENUE Dongfeng Zone Developpement Economique Wuhan Hubei

Bodacc B n°20160094, annonce n°904

MODIFICATION

03/05/2016

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 808 623 429,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur le capital (augmentation)

Bodacc B n°20160088, annonce n°1498

MODIFICATION

27/04/2016

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 805 221 001,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : Membre du conseil de surveillance partant : Reiniche, Dominique

Bodacc B n°20160083, annonce n°1048

MODIFICATION

11/11/2015

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 805 221 001,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur le capital (augmentation)

Bodacc B n°20150217, annonce n°1847

MODIFICATION

02/09/2015

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 786 588 648,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : Membre du conseil de surveillance partant : Xu, Ping, nomination du Membre du conseil de surveillance : Zhu, Yanfeng

Bodacc B n°20150168, annonce n°2002

DÉPÔT DES COMPTES

08/07/2015

RCS de Paris

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2014

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Bodacc C n°20150057, annonce n°13066

DÉPÔT DES COMPTES

08/07/2015

RCS de Paris

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2014

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Bodacc C n°20150057, annonce n°13065

MODIFICATION

26/03/2015

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 786 588 648,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur le capital (augmentation)

Bodacc B n°20150060, annonce n°1225

MODIFICATION

21/08/2014

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 783 088 675,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur le représentant permanent

Administration : modification du Membre du conseil de surveillance ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES représenté par , Peugeot Marie-Hélène nom d'usage : Roncoroni Adresse : 27 rue Erlanger 75016 Paris

Bodacc B n°20140159, annonce n°1992

MODIFICATION

10/07/2014

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 783 088 675,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur le capital (augmentation), l'administration et le représentant permanent

Administration : Président du conseil de surveillance partant : Peugeot, Thierry, Vice-Président et Membre du conseil de surveillance partant : Silvant, Jean-Louis, Membre du conseil de surveillance partant : Parayre, Jean Paul Christophe, Membre du conseil de surveillance partant : Peugeot, nom d'usage : Roncoroni, Marie-Hélène, Membre du conseil de surveillance partant : Peugeot, Jean-Philippe, Membre du conseil de surveillance partant : Peugeot, Robert, Membre du conseil de surveillance partant : Pilenko, Thierry, modification du Président et membre du conseil de surveillance Gallois, Louis, nomination du Membre du conseil de surveillance : SOCIETE DE GESTION DE PARTICIPATIONS AERONAUTIQUES SOGEPA représenté par Verzelen Florence Adresse : 56 avenue de Suffren 75015 Paris, nomination du Membre du conseil de surveillance : FFP représenté par Peugeot Robert Adresse : 7 Boumevard Suchet 75016 Paris, nomination du Membre du conseil de surveillance : ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES représenté par Peugeot Thierry Adresse : 32 avenue Georges Mandel 75116 Paris, nomination du Membre du conseil de surveillance : Xu, Ping, nomination du Membre du conseil de surveillance : Liu, Weidong, nomination du Membre du conseil de surveillance : Bezard, Bruno

Bodacc B n°20140131, annonce n°1771

DÉPÔT DES COMPTES

30/06/2014

RCS de Paris

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2013

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Bodacc C n°20140036, annonce n°11551

DÉPÔT DES COMPTES

30/06/2014

RCS de Paris

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2013

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Bodacc C n°20140036, annonce n°11550

MODIFICATION

02/05/2014

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 354 848 992,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : Président du directoire partant : Varin, Philippe, modification du Président du directoire Antunes Tavares Dias, Carlos

Bodacc B n°20140085, annonce n°1597

MODIFICATION

02/03/2014

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 354 848 992,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : nomination du Membre du directoire : Antunes Tavares Dias, Carlos

Bodacc B n°20140043, annonce n°1064

DÉPÔT DES COMPTES

08/07/2013

RCS de Paris

Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2012

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Bodacc C n°20130037, annonce n°7556

DÉPÔT DES COMPTES

08/07/2013

RCS de Paris

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2012

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Bodacc C n°20130037, annonce n°7555

MODIFICATION

04/07/2013

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 354 848 992,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : Membre du conseil de surveillance partant : Seilliere De Laborde, Ernest-Antoine, Membre du conseil de surveillance partant : Toot Jr, Joseph Frederick

Bodacc B n°20130127, annonce n°913

MODIFICATION

26/06/2013

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 354 848 992,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : nomination du Membre du conseil de surveillance : Dussart, nom d'usage : Barbizet, Patricia, nomination du Membre du conseil de surveillance : Valleron, nom d'usage : Eymerit-Morin, Anne, nomination du Membre du conseil de surveillance : Kondratiuk, Jean-François

Bodacc B n°20130121, annonce n°3901

MODIFICATION

23/05/2013

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 354 848 992,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : Membre du Directoire partant : Faury, Guillaume, Membre du Directoire partant : Saint-Geours, Frédéric

Bodacc B n°20130097, annonce n°1484

MODIFICATION

09/04/2013

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 354 848 992,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : Membre du conseil de surveillance partant : Friedel, Charles Jean Robert Marc, nomination du Membre du conseil de surveillance : Gallois, Louis

Bodacc B n°20130069, annonce n°1700

DÉPÔT DES COMPTES

05/07/2012

RCS de Paris

Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2011

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Bodacc C n°20120034, annonce n°9528

DÉPÔT DES COMPTES

05/07/2012

RCS de Paris

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2011

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Bodacc C n°20120034, annonce n°9527

MODIFICATION

13/06/2012

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 354 848 992,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : Membre du Directoire partant : Gales, Jean-Marc

Bodacc B n°20120112, annonce n°3018

MODIFICATION

31/05/2012

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 354 848 992,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : nomination du Membre du conseil de surveillance : Pilenko, Thierry, nomination du Membre du conseil de surveillance : Reiniche, Dominique

Bodacc B n°20120103, annonce n°1260

MODIFICATION

15/05/2012

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 354 848 992,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : nomination du Membre du Directoire : Chasseloup De Chatillon, Jean-Baptiste, nomination du Membre du Directoire : Quemard, Jean-Christophe

Bodacc B n°20120093, annonce n°1411

MODIFICATION

22/04/2012

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 354 848 992,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur le capital (augmentation)

Bodacc B n°20120079, annonce n°581

MODIFICATION

10/02/2012

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 234 049 344,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur le capital (augmentation)

Bodacc B n°20120029, annonce n°3301

DÉPÔT DES COMPTES

08/08/2011

RCS de Paris

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2010

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Bodacc C n°20110044, annonce n°13868

DÉPÔT DES COMPTES

08/08/2011

RCS de Paris

Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2010

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Bodacc C n°20110044, annonce n°13869

MODIFICATION

28/07/2011

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 234 049 225,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : Membre du conseil de surveillance partant : Masurel, Jean-Louis, nomination du Membre du conseil de surveillance : Knapp, Pamela, Commissaire aux comptes titulaire partant : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT SA, modification du Commissaire aux comptes titulaire MAZARS, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES, Commissaire aux comptes suppléant partant : Nicolas, Yves, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

Bodacc B n°20110145, annonce n°1168

MODIFICATION

24/03/2011

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 234 049 225,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur le capital (diminution)

Bodacc B n°20110059, annonce n°1283

DÉPÔT DES COMPTES

14/09/2010

RCS de Paris

Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2009

Adresse : 75 AV DE LA GRANDE ARMEE 75016 PARIS

Bodacc C n°20100061, annonce n°13599

DÉPÔT DES COMPTES

14/09/2010

RCS de Paris

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2009

Adresse : 75 AV DE LA GRANDE ARMEE 75016 PARIS

Bodacc C n°20100061, annonce n°13598

MODIFICATION

04/05/2010

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 234 049 142,00 €

Adresse : 75 Ave de la Grande Armee 75016 Paris

Description : modification survenue sur le capital (diminution)

Bodacc B n°20100086, annonce n°1134

DÉPÔT DES COMPTES

24/09/2009

RCS de Paris

Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2008

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Bodacc C n°20090071, annonce n°7999

DÉPÔT DES COMPTES

20/09/2009

RCS de Paris

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2008

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Bodacc C n°20090069, annonce n°11073

MODIFICATION

21/07/2009

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 234 048 798,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : Membre du Directoire partant : Vardanega, Roland, Membre du Directoire partant : Collin, Jean-Philippe, nomination du Membre du Directoire : Faury, Guillaume, nomination du Membre du Directoire : Saint-Geours, Frédéric.

Bodacc B n°20090137, annonce n°1360

MODIFICATION

02/07/2009

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 234 048 798,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : nomination du Membre du Directoire : Gales, Jean-Marc.

Bodacc B n°20090125, annonce n°552

MODIFICATION

30/06/2009

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 234 048 798,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : nomination du Président du Directoire : Varin, Philippe, modification du Membre du Directoire Vardanega, Roland.

Bodacc B n°20090123, annonce n°1519

MODIFICATION

17/05/2009

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 234 048 798,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : Membre du Directoire partant : Michel, Gilles.

Bodacc B n°20090094, annonce n°674

MODIFICATION

23/04/2009

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 234 048 798,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : Président du Directoire partant : Streiff, Christian, modification du Président du Directoire Vardanega, Roland.

Bodacc B n°20090079, annonce n°454

MODIFICATION

28/02/2009

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 234 048 798,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : modification du Vice-Président et Membre du conseil de surveillance Silvant, Jean-Louis, modification du Membre du conseil de surveillance Roux De Bezieux, Geoffroy.

Bodacc B n°20090041, annonce n°4210

MODIFICATION

28/02/2009

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 234 048 798,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : Vice-Président et Membre du conseil de surveillance partant : Boillot, Jean, Membre du conseil de surveillance partant : Banzet, Pierre, nomination du Membre du conseil de surveillance : Reichstul, Henri, nomination du Membre du conseil de surveillance : Roux De Bizieux, Geoffroy.

Bodacc B n°20090041, annonce n°4209

MODIFICATION

13/10/2008

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 234 280 298,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur le capital (diminution)

Bodacc B n°20080075, annonce n°1014

MODIFICATION

09/10/2008

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 234 048 798,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur le capital (diminution)

Bodacc B n°20080183, annonce n°2564

DÉPÔT DES COMPTES

02/09/2008

RCS de Paris

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2007

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Bodacc C n°20080064, annonce n°9549

DÉPÔT DES COMPTES

02/09/2008

RCS de Paris

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2007

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Bodacc C n°20080064, annonce n°9548

MODIFICATION

22/06/2008

RCS de Paris

Dénomination : PEUGEOT SA

Capital : 234 280 298,00 €

Adresse : 75 avenue de la Grande Armée 75016 Paris

Description : modification survenue sur l'administration

Administration : Membre du Directoire partant : Saint-Geours, Frederic, nomination du Membre du Directoire : Collin, Jean-Philippe

Bodacc B n°20080108, annonce n°1091

Documents juridiques de PEUGEOT SA

- Déclaration de conformité

04/01/2021

- Rapport du commissaire aux comptes

27/11/2020

- Rapport du commissaire aux apports

27/11/2020

- Projet de traité de fusion

05/11/2020

- Acte : Réduction du capital social - Statuts mis à jour

20/10/2020

- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

16/09/2020

- Acte - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

21/08/2020

- Ordonnance du président : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission

11/02/2020

- Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance : Changement(s) de membre(s) du directoire

28/11/2019

- Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance : Changement(s) de membre(s) du directoire

25/11/2019

- Ordonnance du président : 2019O7379

05/08/2019

- Projet : (PROJET DE TRANSFORMATION DE PEUGEOT SA EN SOCIETE EUROPEENNE)

25/07/2019

- Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil de surveillance

13/05/2019

- Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance : Changement de représentant permanent - Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

03/09/2018

- Extrait de procès-verbal : Démission de membre

28/08/2018

- Extrait de procès-verbal : Transfert du siège social d'un greffe extérieur - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

26/09/2017

- Extrait de procès-verbal : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Extrait de procès-verbal : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant - Extrait de procès-verbal : Changement de commissaire aux comptes suppléant - Extrait de procès-verbal : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - Extrait de procès-verbal : Démission de membre

18/09/2017

- Extrait de procès-verbal : Démission de membre - Lettre : Nomination de représentant permanent

18/09/2017

- Lettre : Changement de représentant permanent

18/09/2017

- Extrait de procès-verbal : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

30/08/2017

- Extrait de procès-verbal : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

30/08/2017

- Certificat - Extrait de procès-verbal : Modification(s) statutaire(s) - Extrait de procès-verbal - Extrait de procès-verbal : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour

28/06/2017

- Document inconnu

15/03/2017

- Document inconnu

30/09/2016

- Document inconnu

18/08/2016

- Document inconnu

21/06/2016

- Document inconnu

21/06/2016

- Document inconnu

02/05/2016

- Document inconnu

27/10/2015

- Document inconnu

18/08/2015

- Document inconnu

18/08/2015

- Document inconnu

11/03/2015

- Document inconnu

05/08/2014

- Document inconnu

25/06/2014

- Document inconnu

27/05/2014

- Document inconnu

16/04/2014

- Document inconnu

14/02/2014

- Document inconnu

19/06/2013

- Document inconnu

11/06/2013

- Document inconnu

11/06/2013

- Document inconnu

31/05/2013

- Document inconnu

07/05/2013

- Document inconnu

25/03/2013

- Document inconnu

29/05/2012

- Document inconnu

15/05/2012

- Document inconnu

11/05/2012

- Document inconnu

27/04/2012

- Document inconnu

06/04/2012

- Document inconnu

26/01/2012

- Document inconnu

11/07/2011

- Document inconnu

11/07/2011

- Document inconnu

09/03/2011

- Document inconnu

15/04/2010

- Document inconnu

21/07/2009

- Document inconnu

30/06/2009

- Document inconnu

17/06/2009

- Document inconnu

15/06/2009

- Document inconnu

30/04/2009

- Document inconnu

06/04/2009

- Document inconnu

19/01/2009

- Document inconnu

19/01/2009

- Document inconnu

23/09/2008

- Document inconnu

28/07/2008

- Document inconnu

29/01/2008

- Document inconnu

27/12/2007

- Document inconnu

26/06/2007

- Document inconnu

18/06/2007

- Document inconnu

24/04/2007

- Extrait de procès-verbal : Démission de président du conseil de surveillance

23/02/2007

- Extrait de procès-verbal : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

23/02/2007

- Extrait de procès-verbal : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

18/05/2006

- Extrait de procès-verbal : Réduction du capital social - Extrait de procès-verbal : Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour

16/05/2006

- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Décision de réduction DEPOSE LE 8 JUIN 2005

09/06/2005

- Procès-verbal : Réduction du capital social - Statuts mis à jour : Divers

06/02/2004

- Extrait de procès-verbal : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

08/12/2003

- Extrait de procès-verbal : Changement de président DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - Extrait de procès-verbal : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

14/08/2003

- Extrait de procès-verbal : Décision de réduction

09/07/2003

- Extrait de procès-verbal : Modification(s) statutaire(s) - Extrait de procès-verbal : Autorisation d'augmentation de capital - Statuts mis à jour : Divers

09/10/2002

- Procès-verbal du directoire : Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal du directoire : Réduction du capital social - Procès-verbal du directoire : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour : Divers

13/12/2001

- Extrait de procès-verbal : Démission de président du conseil de surveillance - Extrait de procès-verbal : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Extrait de procès-verbal : 2ACTES

20/09/2001

- Extrait de procès-verbal : Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour : Divers

19/09/2001

- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour : Divers

12/02/2001

- Extrait de procès-verbal : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Extrait de procès-verbal : Démission de président du conseil de surveillance

24/10/2000

- Procès-verbal du directoire : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour : Divers

14/03/2000

- Procès-verbal du directoire : Réduction et augmentation du capital social - Statuts mis à jour : Divers

24/02/2000

- Extrait de procès-verbal : Changement de vice-président - Extrait de procès-verbal : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes - Statuts mis à jour : Divers

30/11/1999

- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Décision de réduction - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Conversion du capital en euros - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance

08/10/1999

- Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Autorisation d'augmentation de capital - Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant TRT - Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Conversion du capital en euros - Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance

08/10/1999

- Procès-verbal du directoire : Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal du directoire : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour : Divers

23/03/1999

- Extrait de procès-verbal : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Extrait de procès-verbal : Nomination(s) de membre(s) du directoire - Extrait de procès-verbal : Changement de président DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

01/10/1998

- Extrait de procès-verbal : Démission de président du directoire - Extrait de procès-verbal : Démission de directeur général

01/10/1998

- Extrait de procès-verbal : Démission de président du conseil de surveillance

01/10/1998

- Extrait de procès-verbal : Changement de président du directoire

24/11/1997

- Extrait de procès-verbal : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

21/10/1997

- Extrait de procès-verbal : Nomination(s) de membre(s) du directoire

20/10/1997

- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire : Décision d'augmentation ET EMISSION D'ACTIONS

08/09/1997

- Procès-verbal du directoire : Augmentation du capital social

18/03/1997

- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

31/01/1997

- Divers : Augmentation du capital social - Divers : Modification(s) statutaire(s)

19/02/1996

- Divers : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

19/02/1996

- Divers : Modification(s) statutaire(s) - Divers : Augmentation du capital social

15/02/1995

- Divers : Modification(s) statutaire(s) - Divers : Changement(s) de membre(s)

22/11/1994

- Divers : MODIFICATION AUTORISATION D EMETTRE DES TITRES

28/10/1994

- Divers : PROCES VERBAL DU CONSEIL DE SURVEILLANCE NOMINATION DU MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

11/03/1994

- Divers : Modification(s) statutaire(s) - Divers : Augmentation du capital social

21/02/1994

- Divers : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - Divers : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant - Divers : PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE NOMINATION DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET RENOUVELL EMENT DE MANDAT DE MEMBRE RATIFICATION DE COOPTATION DE MEMB RE

18/02/1994

- Divers : Augmentation du capital social - Divers : Modification(s) statutaire(s)

29/04/1993

- Divers : Changement de directeur général - Divers : PROCES VERBAL DU CONSEIL DE SURVEILLANCE CHANGEMENT DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DE MEMBRE DU DIRECTOIRE

26/11/1992

- Divers : Augmentation du capital social

24/03/1992

- Divers : Augmentation du capital social

08/04/1991

- Divers : Modification(s) statutaire(s)

05/02/1991

- Divers : MODIFICATION ADMINISTRATION

05/12/1990

- Divers : Augmentation du capital social

19/04/1990

- Divers : Augmentation du capital social

26/07/1989

- Divers : Modification(s) statutaire(s)

26/07/1989

- Divers : Modification(s) statutaire(s) - Divers : MODIFICATION ADMINISTRATION

28/10/1988

Comptes annuels de PEUGEOT SA

Comptes sociaux 2019

22/07/2020

Comptes consolidés 2019

22/07/2020

Comptes consolidés 2018

03/05/2019

Comptes sociaux 2017

06/06/2018

Comptes consolidés 2017

06/06/2018

Comptes sociaux 2016

26/06/2017

Comptes consolidés 2016

27/06/2017

Comptes sociaux 2015

01/07/2016

Comptes consolidés 2015

01/07/2016

Comptes sociaux 2014

03/06/2015

Comptes consolidés 2014

03/06/2015

Comptes sociaux 2013

27/05/2014

Comptes consolidés 2013

27/05/2014

Comptes sociaux 2012

31/05/2013

Comptes consolidés 2012

31/05/2013

Comptes sociaux 2011

15/05/2012

Comptes consolidés 2011

15/05/2012

Comptes sociaux 2010

30/06/2011

Comptes consolidés 2010

30/06/2011

Comptes sociaux 2009

06/07/2010

Comptes consolidés 2009

06/07/2010

Comptes sociaux 2008

28/07/2009

Comptes consolidés 2008

03/08/2009

Comptes sociaux 2007

09/07/2008

Comptes consolidés 2007

09/07/2008

Comptes sociaux 2006

27/06/2007

Comptes consolidés 2006

27/06/2007

Comptes sociaux 2005

28/06/2006

Comptes consolidés 2005

28/06/2006

Comptes sociaux 2004

09/06/2005

Comptes consolidés 2004

09/06/2005

Comptes sociaux 2003

12/04/2005

Comptes consolidés 2003

12/04/2005

Comptes sociaux 2002

30/07/2003

Comptes consolidés 2002

30/07/2003

Comptes sociaux 2001

10/06/2002

Comptes consolidés 2001

10/06/2002

Comptes sociaux 2000

06/06/2001

Comptes consolidés 2000

06/06/2001

Comptes sociaux 1999

26/06/2000

Comptes consolidés 1999

24/07/2000

Comptes consolidés 1998

08/10/1999

Comptes sociaux 1997

10/07/1998

Comptes consolidés 1996

22/07/1997

Comptes consolidés 1995

12/07/1996

Comptes consolidés 1994

19/09/1995

Comptes consolidés 1993

21/09/1994

Comptes consolidés 1992

28/07/1993

Comptes consolidés 1991

24/09/1992

Comptes consolidés 1990

01/08/1991

Comptes sociaux 1989

27/07/1990

Comptes sociaux 1988

26/07/1989

Comptes sociaux 1987

21/07/1988

Comptes sociaux 1986

24/07/1987

Comptes sociaux 1985

18/07/1986

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PEUGEOT SA

Bénéficiaire représentant légal Carlos ANTUNES TAVARES DIAS 63 ans - 08/1958

depuis le 21/08/2020

Marques déposées par PEUGEOT SA

P.L. Enregistrée le 04/03/1985 Expire le 04/03/2015

Statut : Marque expirée

Classes : 00, 04, 07, 08, 12

Numéro : FR1301095

P.S.A. Enregistrée le 29/10/1986 Expire le 29/10/2026

Statut : Marque renouvelée

Classes : 00, 07, 12, 35, 36, 37, 39, 41

Numéro : FR1377156

PANHARD Enregistrée le 21/07/1989 Expire le 21/07/2029

Statut : Marque renouvelée

Classes : 00, 07, 08, 12

Numéro : FR1542486

WAPPI Enregistrée le 29/02/2000 Expire le 01/03/2020

Statut : Marque expirée

Classes : 00, 35, 37, 38, 39, 42

Numéro : FR3010907

Enregistrée le 20/03/2000 Expire le 20/03/2020

Statut : Marque expirée

Classes : 00, 12, 38, 39, 41, 42, 45

Numéro : FR3015423

INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT Enregistrée le 20/03/2000 Expire le 20/03/2020

Statut : Marque expirée

Classes : 00, 12, 38, 39, 41, 42, 45

Numéro : FR3015425

JIMBARANE Enregistrée le 02/08/2000 Expire le 02/08/2020

Statut : Marque expirée

Classes : 24

Numéro : FR3044555

RENCONTRES DE L'EMPLOI Enregistrée le 27/11/2007 Expire le 27/11/2017

Statut : Marque expirée

Classes : 35, 41

Numéro : FR3539888

PSA-SUPPLIERS Enregistrée le 07/08/2001 Expire le 07/08/2021

Statut : Marque renouvelée

Classes : 00, 09, 12, 38, 42

Numéro : FR3115715

PSA BANQUE Enregistrée le 25/07/2012 Expire le 25/07/2022

Statut : Marque enregistrée

Classes : 36

Numéro : FR3936811

PSA PEUGEOT CITROEN Enregistrée le 22/07/2009 Expire le 22/07/2029

Statut : Marque renouvelée

Classes : 35, 41

Numéro : FR3665655

INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT PSA PEUGEOT CITROEN Enregistrée le 09/07/2002 Expire le 09/07/2022

Statut : Marque renouvelée

Classes : 00, 12, 38, 39, 41, 42, 45

Numéro : FR3173102

CITY ON THE MOVE Enregistrée le 09/07/2002 Expire le 09/07/2022

Statut : Marque renouvelée

Classes : 00, 12, 38, 39, 41, 42

Numéro : FR3173220

PSA - PORTAIL FOURNISSEURS Enregistrée le 14/05/2001 Expire le 14/05/2021

Statut : Marque expirée

Classes : 00, 09, 12, 38, 42

Numéro : FR3099971

PSA - SUPPLIERS PORTAL Enregistrée le 14/05/2001 Expire le 14/05/2021

Statut : Marque expirée

Classes : 00, 09, 12, 38, 42

Numéro : FR3099972

PANHARD Enregistrée le 08/04/2005 Expire le 08/04/2025

Statut : Marque renouvelée

Classes : 00, 03, 08, 09, 11, 14, 16, 18, 25, 28, 34, 37, 39

Numéro : FR3351660

PANHARD Enregistrée le 23/04/2004 Expire le 23/04/2014

Statut : Marque expirée

Classes : 12

Numéro : FR3287617

SIGNANT Enregistrée le 01/03/2002 Expire le 01/03/2022

Statut : Marque renouvelée

Classes : 00, 37, 38, 39, 41, 42, 43

Numéro : FR3151596

PSA-PARTLINE Enregistrée le 01/02/2001 Expire le 01/02/2011

Statut : Marque expirée

Classes : 00, 09, 38, 42

Numéro : FR3080065

PSA-PARTNET Enregistrée le 01/02/2001 Expire le 01/02/2011

Statut : Marque expirée

Classes : 00, 09, 12, 38, 42

Numéro : FR3080066

PSA - PARTWEB Enregistrée le 01/02/2001 Expire le 01/02/2011

Statut : Marque expirée

Classes : 00, 09, 12, 38, 42

Numéro : FR3080068

PSA - SUPPLYNET Enregistrée le 01/02/2001 Expire le 01/02/2011

Statut : Marque expirée

Classes : 00, 09, 12, 38, 42

Numéro : FR3080070

PSA PEUGEOT CITROËN La Conduite Sécurisée Enregistrée le 10/01/2002 Expire le 10/01/2022

Statut : Marque renouvelée

Classes : 41

Numéro : FR3140973

PSA Enregistrée le 04/04/2013 Expire le 04/04/2023

Statut : Marque enregistrée

Classes : 12, 35, 36

Numéro : FR3995244

FORWELT Enregistrée le 02/06/2016 Expire le 02/06/2026

Statut : Marque enregistrée

Classes : 01, 02, 03, 04, 12, 16

Numéro : FR4277008

Enregistrée le 19/07/2016 Expire le 19/07/2026

Statut : Marque enregistrée

Classes : 01, 03, 04, 07, 09, 11, 12, 35, 37, 39

Numéro : FR4288181

EURO REPAR CAR SERVICE Enregistrée le 19/07/2016 Expire le 19/07/2026

Statut : Marque enregistrée

Classes : 35, 37, 39

Numéro : FR4288186

EUROREPAR Enregistrée le 19/07/2016 Expire le 19/07/2026

Statut : Marque enregistrée

Classes : 01, 03, 04, 07, 09, 11, 12

Numéro : FR4288189

PEUGEOT CITROEN INDUSTRIE Enregistrée le 28/12/1992 Expire le 28/12/2002

Statut : Marque expirée

Classes : 00, 07, 12, 35, 37, 42

Numéro : FR92447767

TULIP - Transport Urbain en Location Individuelle à usage Public Enregistrée le 17/02/1995 Expire le 17/02/2015

Statut : Marque expirée

Classes : 00, 12, 37, 39

Numéro : FR95559007

Enregistrée le 08/02/1999 Expire le 08/02/2019

Statut : Marque expirée

Classes : 36

Numéro : FR99773728

PSA PEUGEOT CITROEN Enregistrée le 18/08/1999 Expire le 18/08/2029

Statut : Marque renouvelée

Classes : 00, 07, 12, 35, 36, 37, 39

Numéro : FR99808402

PSA GROUPE Enregistrée le 05/04/2016 Expire le 05/04/2026

Statut : Marque enregistrée

Classes : 12, 35, 36, 39

Numéro : FR4262090

PSA GROUPE Enregistrée le 05/04/2016 Expire le 05/04/2026

Statut : Marque enregistrée

Classes : 12, 35, 36, 39

Numéro : FR4262092

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