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Mise à jour RCS : le 28/05/2024 Mise à jour RNE : le 28/05/2024 Mise à jour INSEE : le 27/05/2024

SAFRAN NACELLES

352 050 512 · Active
Adresse : RTE DU PONT VIII, 76700 GONFREVILLE L'ORCHER
Activité : Construction aéronautique et spatiale
Effectif : Entre 2 000 et 4 999 salariés (donnée 2021)
Création : 25/09/1989
Dirigeant : Vincent Caro

Informations juridiques de SAFRAN NACELLES

SIREN : 352 050 512
SIRET (siège) : 352 050 512 00024
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA: FR28352050512
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LEHAVRE , le 02/03/1998 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 02/03/1998)
Numéro RCS : 352 050 512 R.C.S. Lehavre
Capital social : 56 701 145,00 €

Activité de SAFRAN NACELLES

Activité principale déclarée : toutes activités aéronautiques et spatiales se rapportant directement ou indirectement à la conception la fabrication la vente la location l'assistance technique la réparation de nacelles et de ses composants ou pièces d'inverseurs de poussées d'entrées d'air de tuyères de mâts et bâtis moteurs ainsi qu'à l'assemblage et au "podding"de nacelles d'aéronefs (y compris l'étude, la réalisation et la vente de tous matériels aéronautiques relatifs à l'activité d'assemblage ou de podding de nacelles d'aéronefs), sans que cette liste soit de quelque manière limitative
Code NAF ou APE : 30.30Z (Construction aéronautique et spatiale)
Domaine d’activité : Fabrication d'autres matériels de transport
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2024

Finances de SAFRAN NACELLES

Performance 2022 2021 2020 2019
Chiffre d'affaires (€) 1,48Mds 1,19Mds 1,19Mds 1,79Mds
Marge brute (€) 552M 399M -474M 586M
EBITDA - EBE (€) 152M 141M 141M 153M
Résultat d'exploitation (€) 85M 44,1M 44,1M 131M
Résultat net (€) 85,1M 112M 14,6M 98,3M
Croissance 2022 2021 2020 2019
Taux de croissance du CA (%) 24,3 0,5 -33,3 23,7
Taux de marge brute (%) 37,3 33,4 -39,7 32,7
Taux de marge d'EBITDA (%) 10,3 11,8 11,8 8,5
Taux de marge opérationnelle (%) 5,8 3,7 3,7 7,3
Gestion BFR 2022 2021 2020 2019
BFR (€) -27,9M -380M -20,8M 38,7M
BFR exploitation (€) 323M -25,6M 299M 383M
BFR hors exploitation (€) -351M -355M -319M -344M
BFR (j de CA) -6,8 -116 -6,4 7,9
BFR exploitation (j de CA) 79,9 -7,8 91,2 78
BFR hors exploitation (j de CA) -86,7 -108 -97,6 -70,1
Délai de paiement clients (j) 66,1 0,7 70 70,8
Délai de paiement fournisseurs (j) 37,6 46,7 22 58,3
Ratio des stocks / CA (j) 50,7 25 56,3 54,2
Autonomie financière 2022 2021 2020 2019
Capacité d'autofinancement (€) 182M 131M 131M 151M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 12,3 10,9 10,9 8,4
Fonds de roulement net global (€) -27,7M -124M -20,6M 39,1M
Couverture du BFR 1 0,3 1 1
Trésorerie (€) 158K 181K 346K
Dettes financières (€) 949K 395K 395K 66,5M
Capacité de remboursement 0 0 0 0,4
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0 0 0,3
Autonomie financière (%) 23,1 15,6 15,6 20,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0 0 0 0,4
Solvabilité 2022 2021 2020 2019
État des dettes à 1 an au plus (€) 506M 421M 431M 581M
Liquidité générale 1 0,2 1 1,1
Couverture des dettes 616 1,18K 2,18K 8,8
Fonds propres (€) 184M 113M 113M 197M
Rentabilité 2022 2021 2020 2019
Marge nette (%) 5,8 1,2 1,2 5,5
Rentabilité sur fonds propres (%) 46,3 12,9 12,9 49,9
Rentabilité économique (%) 10,7 3,1 2 10,2
Valeur ajoutée (€) 338M 365M -617M 349M
Valeur ajoutée / CA (%) 22,9 30,6 -51,6 19,5
Structure d'activité 2022 2021 2020 2019
Salaires et charges sociales (€) 192M 168M 168M 202M
Salaires / CA (%) 13 14 14 11,3
Impôts et taxes (€) 14,7M 14,8M 14,8M 17,4M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de SAFRAN NACELLES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SAFRAN NACELLES

Documents juridiques de SAFRAN NACELLES

    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    11/09/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement de président
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    22/02/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • lettre d'acceptation des nouveaux commissaires aux comptes titulaire et suppléant - attestation d'inscription sur la liste des commissaires aux comptes
      • Changement de commisaires aux comptes Divers
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    26/07/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • lettre d'acceptation des nouveaux commissaires aux comptes titulaire et suppléant - attestation d'inscription sur la liste des commissaires aux comptes
      • Changement de commisaires aux comptes Divers
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    26/07/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • lettre d'acceptation des nouveaux commissaires aux comptes titulaire et suppléant - attestation d'inscription sur la liste des commissaires aux comptes
      • Changement de commisaires aux comptes Divers
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    26/07/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • lettre d'acceptation des nouveaux commissaires aux comptes titulaire et suppléant - attestation d'inscription sur la liste des commissaires aux comptes
      • Changement de commisaires aux comptes Divers
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    26/07/2016
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • RAISON SOCIALE : Safran Nacelles
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    13/06/2016
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de président
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    29/06/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - SAS
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers
      • ADOPTION ARTICLE PAR ARTICLE PUIS DANS SON ENSEMBLE DU TEXTE DES STATUTS SOUS LA NOUVELLE FORME NOMINATION DU PRESIDENT DE LA SOCIETE ET POURSUITE DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT JUSQU'A LEUR EXPIRATION NORMALE CONSTATATION QUE LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE EST DEFINITIVEMENT REALISEE
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers
    19/01/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - SAS
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers
      • ADOPTION ARTICLE PAR ARTICLE PUIS DANS SON ENSEMBLE DU TEXTE DES STATUTS SOUS LA NOUVELLE FORME NOMINATION DU PRESIDENT DE LA SOCIETE ET POURSUITE DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT JUSQU'A LEUR EXPIRATION NORMALE CONSTATATION QUE LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE EST DEFINITIVEMENT REALISEE
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers
    19/01/2015
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
      • Divers
    03/12/2014
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Divers
      • nomination d'un administrateur
    24/01/2014
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    18/10/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
      • attestation d'inscription sur la liste des commissaires aux comptes lettre d'acceptation du nouveau commisssaire aux comptes suppléant
      • Modification des commissaires aux comptes Divers
    23/09/2013
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
    • Divers
      • COURRIER DU 12/07/2011 DE LA SOCIETE SAFRAN NOMMANT SON NOUVEAU REPRESENTANT PERMANENT
      • RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE 3 ADMINISTRATEURS
      • LETTRE DU 14/04/2011 DE DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR A LA PROCHAINE ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES ACTIONNAIRES
      • Divers Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers Divers
    24/01/2012
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
      • Divers
    • Divers
      • RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE 3 ADMINISTRATEURS
      • LETTRE DU 14/04/2011 DE DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR A LA PROCHAINE ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES ACTIONNAIRES
      • COURRIER DU 12/07/2011 DE LA SOCIETE SAFRAN NOMMANT SON NOUVEAU REPRESENTANT PERMANENT
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
    24/01/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital Réduction du capital
      • Réduction du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Réduction du capital
    17/01/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital Réduction du capital
      • Réduction du capital social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Réduction du capital
    17/01/2012
    • Divers
      • changement d'un administrateur
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers
    07/01/2011
    • Divers
      • COURRIER DU 27/08/2009 DE CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LASOCIETE SAFRAN AU SEIN DU CONSEIL D'AIRCELLE
      • DEMISSION ET NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
      • CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE SAFRAN AU SEIN DU CONSEILD'AIRCELLE
      • COOPTATION D'UN ADMINISTRATEUR AUX LIEU ET PLACE D'UN ADMINISTRATEURDEMISSIONNAIRE
      • NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR POUR 6 ANS
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers Divers
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers Divers
    14/10/2009
    • Divers
      • COURRIER DU 27/08/2009 DE CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LASOCIETE SAFRAN AU SEIN DU CONSEIL D'AIRCELLE
      • DEMISSION ET NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
      • NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR POUR 6 ANS
      • CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE SAFRAN AU SEIN DU CONSEILD'AIRCELLE
      • COOPTATION D'UN ADMINISTRATEUR AUX LIEU ET PLACE D'UN ADMINISTRATEURDEMISSIONNAIRE
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers Divers
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers Divers
    14/10/2009
    • Divers
      • NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR POUR 6 ANS
      • COOPTATION D'UN ADMINISTRATEUR AUX LIEU ET PLACE D'UN ADMINISTRATEURDEMISSIONNAIRE
      • CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE SAFRAN AU SEIN DU CONSEILD'AIRCELLE
      • DEMISSION ET NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
      • COURRIER DU 27/08/2009 DE CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LASOCIETE SAFRAN AU SEIN DU CONSEIL D'AIRCELLE
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers Divers
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers Divers
    14/10/2009
    • Divers
      • COOPTATION D'UN ADMINISTRATEUR AUX LIEU ET PLACE D'UN ADMINISTRATEURDEMISSIONNAIRE
      • COURRIER DU 27/08/2009 DE CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LASOCIETE SAFRAN AU SEIN DU CONSEIL D'AIRCELLE
      • NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR POUR 6 ANS
      • DEMISSION ET NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
      • CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE SAFRAN AU SEIN DU CONSEILD'AIRCELLE
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers Divers
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers Divers
    14/10/2009
    • Divers
      • DEMISSION ET NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
      • COURRIER DU 27/08/2009 DE CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LASOCIETE SAFRAN AU SEIN DU CONSEIL D'AIRCELLE
      • CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE SAFRAN AU SEIN DU CONSEILD'AIRCELLE
      • COOPTATION D'UN ADMINISTRATEUR AUX LIEU ET PLACE D'UN ADMINISTRATEURDEMISSIONNAIRE
      • NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR POUR 6 ANS
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers Divers
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers Divers
    14/10/2009
    • Divers
      • 2 COURRIERS DU 12/06/2007 D'ACCEPTATION DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTESTITULAIRE ET SUPPLEANT
      • DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR
      • 2 ATTESTATIONS D'INSCRIPTION SUR LA LISTE DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Divers Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Divers Divers
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    01/09/2009
    • Divers
      • 2 ATTESTATIONS D'INSCRIPTION SUR LA LISTE DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
      • 2 COURRIERS DU 12/06/2007 D'ACCEPTATION DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTESTITULAIRE ET SUPPLEANT
      • DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
    01/09/2009
    • Divers
      • cooptation d'un administrateur
      • changement du président du conseil d administration et directeur généralet administrateur
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    15/05/2008
    • Divers
      • cooptation d'un administrateur
      • changement du président du conseil d administration et directeur généralet administrateur
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    15/05/2008
    • Divers
      • MODIFICATION DES ARTICLES 10 - 12 -13 - 16 - 20
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    01/12/2006
    • Divers
      • SUITE A LA REALISATION DE LA FUSION ABSORPTION DE SNECMA PAR SAGEM (RENOMMEESAFRAN) SNECMA S'EST TROUVEE DISSOUTE
      • MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 26/07/2005
      • DEMISSION ET NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR
      • APPROBATION DE L'APPORT PARTIEL D'ACTIF DE SA BRANCHE D'ACTIVITE AEROSTRUCTURESA LA SOCIETE SLCA
      • Divers Divers
    • Déclaration de conformité
      • Divers Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers Divers
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
      • Divers Divers
    23/01/2006
    • Divers
      • APPROBATION DE L'APPORT PARTIEL D'ACTIF DE SA BRANCHE D'ACTIVITE AEROSTRUCTURESA LA SOCIETE SLCA
      • DEMISSION ET NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR
      • SUITE A LA REALISATION DE LA FUSION ABSORPTION DE SNECMA PAR SAGEM (RENOMMEESAFRAN) SNECMA S'EST TROUVEE DISSOUTE
      • MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 26/07/2005
      • Divers Divers
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Divers Divers
    • Statuts mis à jour
    23/01/2006
    • Document inconnu
    21/09/2005
    • Divers
      • DEPART DE 4 ADMINISTRATEURS ET NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR
      • Modification de la dénomination de la personne morale Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la dénomination de la personne morale Divers
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de dénomination en celle de AIRCELLE
      • Modification de la dénomination de la personne morale Divers
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Divers
    12/05/2005
    • Divers
      • ORDONNANCE DU 11/04/2005 DE MR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
      • REQUETE EN DATE DU 07/03/2005
      • DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE A LA SCISSION AVEC MISSION DE VERIFIER LES APPORTSFAITS PAR HUREL-HISPANO SA A SOCIETE LORRAINE DE CONSTRUCTION AERONAUTIQUE
      • Divers Divers Divers
    • Ordonnance du président
      • Divers Divers Divers
    13/04/2005
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Changement de président directeur général
    14/12/2004
    • Divers
      • MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS LEGALES EN VIGUEUR
      • COOPTATION D'UN ADMINISTRATEUR EN REMPLACEMENT D'1 ADMINISTRATEUR DEMISSIONNAIRE
      • Divers Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers Divers
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Divers Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers Divers
    03/05/2004
    • Procès-verbal
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION DE TROIS ADMINISTRATEURS DEPART ET NOMINATION D'UN NOUVEAU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT LETTRE D'ACCEPTATION DU NOUVEAU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION DE TROIS ADMINISTRATEURS DEPART ET NOMINATION D'UN NOUVEAU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT LETTRE D'ACCEPTATION DU NOUVEAU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes
    09/01/2004
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • LE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMNISTRATION DEVIENT AUSSI DIRECTEUR GENERAL MISE EN HARMONIE DES STATUTS (LOI NRE)
      • Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes
    • Statuts mis à jour
      • LE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMNISTRATION DEVIENT AUSSI DIRECTEUR GENERAL MISE EN HARMONIE DES STATUTS (LOI NRE)
      • Continuation de la société malgré les pertes Continuation de la société malgré les pertes
    25/04/2003
    • Divers
      • LETTRE DE DEMISSION DE L'ADMINISTRATEUR Modification de la composition du conseil d'administration DEMISSION ET NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration DEMISSION ET NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
    12/12/2002
    • Acte sous seing privé
      • Augmentation de capital CONSTATATION QUE LES FUSIONS ABSORPTIONS DES STES HUREL-HISPANO LE HAVRE, HUREL HISPANO MEUDON, AIRCELLE, SINDT, HD ALPHA ET ANS SONT DEVENUES DEFINITIVES Modification de l'objet social
      • Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Modification des activités ou/ et de l'objet social
    • Divers
      • MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 15/05/2001 RELATIVES AUX NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES Augmentation de capital CONSTATATION QUE LES FUSIONS ABSORPTIONS DES STES HUREL-HISPANO LE HAVRE, HUREL HISPANO MEUDON, AIRCELLE, SINDT, HD ALPHA ET ANS SONT DEVENUES DEFINITIVES Modification de l'objet social
      • 3 DECLARATIONS DE CONFORMITE Augmentation de capital CONSTATATION QUE LES FUSIONS ABSORPTIONS DES STES HUREL-HISPANO LE HAVRE, HUREL HISPANO MEUDON, AIRCELLE, SINDT, HD ALPHA ET ANS SONT DEVENUES DEFINITIVES Modification de l'objet social
      • CERTIFICAT DU 08/11/2002 DE LA SOCIETE GENERALE DU HAVRE DE DEPOT DES FONDS Augmentation de capital CONSTATATION QUE LES FUSIONS ABSORPTIONS DES STES HUREL-HISPANO LE HAVRE, HUREL HISPANO MEUDON, AIRCELLE, SINDT, HD ALPHA ET ANS SONT DEVENUES DEFINITIVES Modification de l'objet social
      • Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Modification des activités ou/ et de l'objet social
    • Déclaration de conformité
      • Augmentation de capital CONSTATATION QUE LES FUSIONS ABSORPTIONS DES STES HUREL-HISPANO LE HAVRE, HUREL HISPANO MEUDON, AIRCELLE, SINDT, HD ALPHA ET ANS SONT DEVENUES DEFINITIVES Modification de l'objet social
      • Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Modification des activités ou/ et de l'objet social
    • Procès-verbal
      • Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Modification des activités ou/ et de l'objet social
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital CONSTATATION QUE LES FUSIONS ABSORPTIONS DES STES HUREL-HISPANO LE HAVRE, HUREL HISPANO MEUDON, AIRCELLE, SINDT, HD ALPHA ET ANS SONT DEVENUES DEFINITIVES Modification de l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital CONSTATATION QUE LES FUSIONS ABSORPTIONS DES STES HUREL-HISPANO LE HAVRE, HUREL HISPANO MEUDON, AIRCELLE, SINDT, HD ALPHA ET ANS SONT DEVENUES DEFINITIVES Modification de l'objet social
      • Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Modification des activités ou/ et de l'objet social
    04/12/2002
    • Acte sous seing privé
      • Divers
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      • COURRIER DU 16/09/02 DE LA STE HISPANO-SUIZA CONSTATANT LE CHANGEMENT DE SONREPRESENTANT PERMANENT AU SEIN DU CONSEIL DE LA STE HUREL-HISPANO
      • Divers
    28/11/2002
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      • RAPPORT DU 15/10/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASA HUREL-HISPANO MEUDON PAR LA SA HUREL-HISPANO
      • RAPPORT DU 30/09/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASAS AIR NACELLES SERVICES PAR LA SA HUREL-HISPANO
      • RAPPORT DU 30/09/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASA SOCIETE INTERNATIONALE DE NACELLES TOULOUSE PAR LA SA HUREL-HISPANO
      • RAPPORT DU 15/10/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASA HUREL-HISPANO LE HAVRE PAR LA SA HUREL-HISPANO
      • RAPPORT DU 30/09/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASAS AIRCELLE PAR LA SA HUREL-HISPANO
      • RAPPORT DU 30/09/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASA HUREL-DUBOIS ALPHA PAR LA SA HUREL-HISPANO
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    22/10/2002
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      • RAPPORT DU 15/10/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASA HUREL-HISPANO LE HAVRE PAR LA SA HUREL-HISPANO
      • RAPPORT DU 30/09/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASAS AIR NACELLES SERVICES PAR LA SA HUREL-HISPANO
      • RAPPORT DU 30/09/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASA HUREL-DUBOIS ALPHA PAR LA SA HUREL-HISPANO
      • RAPPORT DU 30/09/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASA SOCIETE INTERNATIONALE DE NACELLES TOULOUSE PAR LA SA HUREL-HISPANO
      • RAPPORT DU 30/09/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASAS AIRCELLE PAR LA SA HUREL-HISPANO
      • RAPPORT DU 15/10/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASA HUREL-HISPANO MEUDON PAR LA SA HUREL-HISPANO
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    22/10/2002
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      • RAPPORT DU 30/09/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASA HUREL-DUBOIS ALPHA PAR LA SA HUREL-HISPANO
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      • RAPPORT DU 30/09/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASA SOCIETE INTERNATIONALE DE NACELLES TOULOUSE PAR LA SA HUREL-HISPANO
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      • RAPPORT DU 30/09/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASAS AIR NACELLES SERVICES PAR LA SA HUREL-HISPANO
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    22/10/2002
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      • RAPPORT DU 30/09/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASAS AIR NACELLES SERVICES PAR LA SA HUREL-HISPANO
      • RAPPORT DU 30/09/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASAS AIRCELLE PAR LA SA HUREL-HISPANO
      • RAPPORT DU 15/10/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASA HUREL-HISPANO MEUDON PAR LA SA HUREL-HISPANO
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    22/10/2002
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      • RAPPORT DU 30/09/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASAS AIRCELLE PAR LA SA HUREL-HISPANO
      • RAPPORT DU 30/09/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASA SOCIETE INTERNATIONALE DE NACELLES TOULOUSE PAR LA SA HUREL-HISPANO
      • RAPPORT DU 30/09/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASAS AIR NACELLES SERVICES PAR LA SA HUREL-HISPANO
      • RAPPORT DU 30/09/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASA HUREL-DUBOIS ALPHA PAR LA SA HUREL-HISPANO
      • RAPPORT DU 15/10/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASA HUREL-HISPANO LE HAVRE PAR LA SA HUREL-HISPANO
      • RAPPORT DU 15/10/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASA HUREL-HISPANO MEUDON PAR LA SA HUREL-HISPANO
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    22/10/2002
    • Acte sous seing privé
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      • RAPPORT DU 30/09/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASAS AIRCELLE PAR LA SA HUREL-HISPANO
      • RAPPORT DU 30/09/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASAS AIR NACELLES SERVICES PAR LA SA HUREL-HISPANO
      • RAPPORT DU 30/09/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASA HUREL-DUBOIS ALPHA PAR LA SA HUREL-HISPANO
      • RAPPORT DU 15/10/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASA HUREL-HISPANO LE HAVRE PAR LA SA HUREL-HISPANO
      • RAPPORT DU 30/09/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASA SOCIETE INTERNATIONALE DE NACELLES TOULOUSE PAR LA SA HUREL-HISPANO
      • RAPPORT DU 15/10/2002 DU COMMISSAIRE SUR LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LASA HUREL-HISPANO MEUDON PAR LA SA HUREL-HISPANO
      • Divers
    22/10/2002
    • Divers
      • DESIGNATION DU COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FUSION AVEC MISSION DE VERIFIERLES APPORTS FAITS PAR : HUREL-HISPANO LE HAVRE, HUREL-HISPANO MEUDON, AIRCELLE,
      • REQUETE EN DATE DU 07/08/2002
      • STE INTERNATIONALE DE NACELLE TOULOUSE, AIR NACELLE SERVICES ET HUREL-DUBOISALPHA
      • ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE EN DATE DU02/09/2002
      • Divers Divers Divers Divers
    • Ordonnance du président
      • Divers Divers Divers Divers
    01/10/2002
    • Acte sous seing privé
      • Divers
    • Divers
      • PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE AIR NACELLE SERVICES SAS PARHUREL HISPANO SA
      • PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE HUREL HISPANO MEUDON SA PAR HURELHISPANO SA
      • HUREL DUBOIS ALPHA SAS
      • PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE HUREL HISPANO LE HAVRE SA PARHUREL HISPANO SA
      • PROJET DE TRAITE DE FUSION - ABSORPTION PAR LA STE HUREL HISPANO SA DESSOCIETES AIRCELLE SAS - INTERNATIONALE DE NACELLES TOULOUSE SA ET
      • Divers
    • Projet de traité de fusion
    27/09/2002
    • Acte sous seing privé
    • Divers
      • HUREL DUBOIS ALPHA SAS
      • PROJET DE TRAITE DE FUSION - ABSORPTION PAR LA STE HUREL HISPANO SA DESSOCIETES AIRCELLE SAS - INTERNATIONALE DE NACELLES TOULOUSE SA ET
      • PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE HUREL HISPANO LE HAVRE SA PARHUREL HISPANO SA
      • PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE AIR NACELLE SERVICES SAS PARHUREL HISPANO SA
      • PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE HUREL HISPANO MEUDON SA PAR HURELHISPANO SA
      • Divers Divers
    • Projet de traité de fusion
      • Divers Divers
    27/09/2002
    • Acte sous seing privé
      • Divers
    • Divers
      • PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE HUREL HISPANO LE HAVRE SA PARHUREL HISPANO SA
      • PROJET DE TRAITE DE FUSION - ABSORPTION PAR LA STE HUREL HISPANO SA DESSOCIETES AIRCELLE SAS - INTERNATIONALE DE NACELLES TOULOUSE SA ET
      • PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE HUREL HISPANO MEUDON SA PAR HURELHISPANO SA
      • PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE AIR NACELLE SERVICES SAS PARHUREL HISPANO SA
      • HUREL DUBOIS ALPHA SAS
      • Divers
    • Projet de traité de fusion
      • Divers
    27/09/2002
    • Acte sous seing privé
    • Divers
      • PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE AIR NACELLE SERVICES SAS PARHUREL HISPANO SA
      • HUREL DUBOIS ALPHA SAS
      • PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE HUREL HISPANO MEUDON SA PAR HURELHISPANO SA
      • PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE HUREL HISPANO LE HAVRE SA PARHUREL HISPANO SA
      • PROJET DE TRAITE DE FUSION - ABSORPTION PAR LA STE HUREL HISPANO SA DESSOCIETES AIRCELLE SAS - INTERNATIONALE DE NACELLES TOULOUSE SA ET
      • Divers
    • Projet de traité de fusion
      • Divers
    27/09/2002
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    25/04/2002
    • Divers
      • LETTRE NOMMANT LE REPRESENTANT PERMANENT LETTRE DE DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION D'UN NOUVEAU ADMINISTRATEUR
      • Continuation de la société malgré les pertes Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
    • Procès-verbal
      • Continuation de la société malgré les pertes Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
    • Procès-verbal d'assemblée
      • LETTRE DE DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR Modification de la composition du conseil d'administration NOMINATION D'UN NOUVEAU ADMINISTRATEUR
    13/03/2002
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
      • Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration DEMISSION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
    • Divers
      • CERTIFICAT DE DEPOT DES FONDS A LA BANQUE RELATIF A L'AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration DEMISSION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
    • Liste des souscripteurs
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
    • Procès-verbal
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration DEMISSION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration DEMISSION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
    27/11/2001
    • Document inconnu
    28/06/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
      • Changement de dénomination en celle de HUREL-HISPANO
    • Statuts mis à jour
      • Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
    18/05/2001
    • Divers
      • COURRIER D'ACCEPTATION DU MANDAT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE DATE DU 19/02/2001 Modification de la composition du conseil d'administration CONSTATATION DE LA FIN DE MANDAT DU PRECEDENT COMMISSAIRE AU COMPTES TITULAIRE ET DECISION DE CONFIER CE MANDAT AU CBT DELOITTE TOUCHE TOHMATSU
      • COURRIER DE LA SOCIETE HISPANO-SUIZA, ADMINISTRATEUR, EN DATE DU 17/04/2001 RELATIF AU REMPLACEMENT DE SON REPRESENTANT PERMANENT Modification de la composition du conseil d'administration CONSTATATION DE LA FIN DE MANDAT DU PRECEDENT COMMISSAIRE AU COMPTES TITULAIRE ET DECISION DE CONFIER CE MANDAT AU CBT DELOITTE TOUCHE TOHMATSU
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
    • Procès-verbal
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la composition du conseil d'administration CONSTATATION DE LA FIN DE MANDAT DU PRECEDENT COMMISSAIRE AU COMPTES TITULAIRE ET DECISION DE CONFIER CE MANDAT AU CBT DELOITTE TOUCHE TOHMATSU
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Continuation de la société malgré les pertes
      • Modification de la composition du conseil d'administration CONSTATATION DE LA FIN DE MANDAT DU PRECEDENT COMMISSAIRE AU COMPTES TITULAIRE ET DECISION DE CONFIER CE MANDAT AU CBT DELOITTE TOUCHE TOHMATSU
    04/05/2001
    • Acte sous seing privé
      • Continuation de la société malgré les pertes
      • ENTRE LA SA HISPANO-SUIZA AEROSTRUCTURES (STE APPORTEUSE) ET LA SA LEXVALL 4 (STE BENEFICIAIRE)
    • Divers
      • TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF D'UNE BRANCHE COMPLETE ET AUTONOME D'ACTIVITES ENTRE LA SA HISPANO-SUIZA AEROSTRUCTURES (STE APPORTEUSE) ET LA SA LEXVALL 4 (STE BENEFICIAIRE)
      • Continuation de la société malgré les pertes
    27/03/2001
    • Divers
      • REQUETE EN DATE DU 09/03/2001 DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE A LA SCISSION AVEC MISSION DE VERIFIER LES APPORTS FAITS PAR SA HISPANO-SUIZA AEROSTRUCTURES A LA SA LEXVALL 4
      • ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE EN DATE DU 13/03/2001 DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE A LA SCISSION AVEC MISSION DE VERIFIER LES APPORTS FAITS PAR SA HISPANO-SUIZA AEROSTRUCTURES A LA SA LEXVALL 4
      • Continuation de la société malgré les pertes
    • Ordonnance
      • Continuation de la société malgré les pertes
    • Ordonnance du président
      • DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE A LA SCISSION AVEC MISSION DE VERIFIER LES APPORTS FAITS PAR SA HISPANO-SUIZA AEROSTRUCTURES A LA SA LEXVALL 4
    13/03/2001
    • Procès-verbal
      • Continuation de la société malgré les pertes Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée
      • CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS Réduction du capital
    • Statuts mis à jour
      • CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS Réduction du capital
      • Continuation de la société malgré les pertes Décision sur la modification du capital social
    26/01/2001
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    30/11/2000
    • Divers
      • EXTRAIT DU PROCES VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 08/06/2000
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    29/06/2000
    • Acte sous seing privé
      • CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE HISPANO-SUIZA - ADMINISTRA- TEUR
      • Continuation de la société malgré les pertes
    • Divers
      • COURRIER DE LA SOCIETE HISPANO SUIZA EN DATE DU 15/03/2000 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE HISPANO-SUIZA - ADMINISTRA- TEUR
      • Continuation de la société malgré les pertes
    16/05/2000
    • Acte sous seing privé
      • CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE HISPANO-SUIZA ADMINISTRATEUR
      • Continuation de la société malgré les pertes
    • Divers
      • COURRIER DE MR VENTRE MARC (HISPANO-SUIZA) EN DATE DU 16/02/2000 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE HISPANO-SUIZA ADMINISTRATEUR
      • Continuation de la société malgré les pertes
    27/04/2000
    • Acte sous seing privé
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    • Divers
      • COURRIER EN DATE DU 11/05/1999 NOMMANT UN NOUVEAU REPRESENTANT PERMANENT DANS HISPANO-SUIZA Modification de la composition du conseil d'administration
      • DEMISSION ET NOMINATION DE DEUX ADMINISTRATEURS
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
    11/05/1999
    • Acte sous seing privé
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    • Divers
      • COURRIER EN DATE DU 11/05/1999 NOMMANT UN NOUVEAU REPRESENTANT PERMANENT DANS HISPANO-SUIZA Modification de la composition du conseil d'administration
      • DEMISSION ET NOMINATION DE DEUX ADMINISTRATEURS
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    11/05/1999
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    11/09/1998
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Immat secondaire devient ppale
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Immat secondaire devient ppale
      • Transfert du siège ROUTE DU PONT VIII GONFREVILLE L'ORCHER 76700 HARFLEUR
    • Statuts mis à jour
      • Immat secondaire devient ppale
    27/05/1998
    • Document inconnu
    11/05/1998
    • Document inconnu
    02/02/1998
    • Document inconnu
    02/02/1998
    • Document inconnu
    27/01/1998
    • Document inconnu
    11/12/1997
    • Document inconnu
    06/11/1997
    • Document inconnu
    08/10/1997
    • Document inconnu
    10/07/1996
    • Document inconnu
    26/04/1996
    • Document inconnu
    30/06/1995
    • Document inconnu
    06/07/1993

Comptes annuels de SAFRAN NACELLES

  • Comptes sociaux 2022 04/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 30/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 14/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 02/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 10/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 02/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 15/06/2017
  • Comptes consolidés 2016 15/06/2017
  • Comptes consolidés 2015 03/06/2016
  • Comptes consolidés 2014 01/06/2015
  • Comptes sociaux 2013 17/06/2014
  • Comptes sociaux 2012 31/05/2013
  • Comptes sociaux 2011 09/01/2013
  • Comptes sociaux 2010 24/07/2012
  • Comptes sociaux 2009 14/12/2010
  • Comptes sociaux 2008 21/10/2009
  • Comptes sociaux 2007 18/09/2009
  • Comptes sociaux 2006 12/01/2009
  • Comptes sociaux 2005 28/11/2006
  • Comptes sociaux 2004 02/11/2005
  • Comptes sociaux 2003 02/11/2005
  • Comptes sociaux 2001 10/04/2002
  • Comptes sociaux 2000 08/03/2001
  • Comptes sociaux 1999 15/05/2000
  • Comptes sociaux 1998 20/05/1999

Etablissements de l'entreprise SAFRAN NACELLES

  • Siège

    En activité

    352 050 512 00024
    Adresse : RTE DU PONT VIII 76700 GONFREVILLE L'ORCHER
    Date de création : 01/01/1998
    Nom commercial : SAFRAN NACELLES
  • Établissement secondaire

    En activité

    352 050 512 00081
    Adresse : 6 RUE DES ARTISANS 57190 FLORANGE
    Date de création : 01/09/2019
    Nom commercial : ETABLISSEMENT DE FLORANGE SAFRAN NACELLES
  • Établissement secondaire

    En activité

    352 050 512 00073
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE SAINT ULFRANT 27500 PONT-AUDEMER
    Date de création : 03/01/2017
    Activité distincte : Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux (33.16Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    352 050 512 00065
    Adresse : ETABLISSEMENT SAFRAN PARIS-SACLAY RUE DES JEUNES BOIS 78117 CHATEAUFORT
    Date de création : 12/11/2014
  • Établissement secondaire

    En activité

    352 050 512 00040
    Adresse : 33 AVENUE JEAN MONNET 31770 COLOMIERS
    Date de création : 15/10/2002
    Nom commercial : HUREL HISPANO
  • Établissement secondaire

    Fermé

    352 050 512 00057
    Adresse : Z I DES GATINES 50 RUE PIERRE CURIE 78370 PLAISIR
    Date de création : 02/01/2006
    Date de clôture : 12/11/2014 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    352 050 512 00032
    Adresse : A 21 13 AVENUE DU MARECHAL JUIN 92360 MEUDON
    Date de création : 15/10/2002
    Date de clôture : 27/12/2006
    Activité distincte : Construction de moteurs pour aéronefs (35.3A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    352 050 512 00016
    Adresse : 2 BOULEVARD DU GENERAL MARTIAL VALIN 75015 PARIS
    Date de création : 25/09/1989
    Date de clôture : 05/05/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)

Etablissements de l'entreprise SAFRAN NACELLES

Annonces BODACC de SAFRAN NACELLES

  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2023
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Route Du Pont VIII 76700 Gonfreville-l'Orcher
    Bodacc C n°20230131, annonce n°6193
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2022
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Route Du Pont VIII 76700 Gonfreville-l'Orcher
    Bodacc C n°20220131, annonce n°10924
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2021
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Route Du Pont VIII 76700 Gonfreville-l'Orcher
    Bodacc C n°20210122, annonce n°8819
  • MODIFICATION 27/09/2020
    RCS du Havre
    Dénomination : Safran Nacelles
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CARO VINCENT nom d'usage : CARO devient président. GOUBET Cédric Gilles nom d'usage : GOUBET n'est plus président
    Bodacc B n°20200188, annonce n°2743
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2020
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Route Du Pont VIII 76700 Gonfreville-l'Orcher
    Bodacc C n°20200138, annonce n°9330
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2019
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Route Du Pont VIII 76700 Gonfreville-l'Orcher
    Bodacc C n°20190149, annonce n°8913
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2018
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : route Du Pont VIII 76700 Gonfreville-l'Orcher
    Bodacc C n°20180124, annonce n°2327
  • MODIFICATION 01/03/2018
    RCS du Havre
    Dénomination : Safran Nacelles
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : GOUBET Cédric, Gilles ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SASV) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SASV)
    Bodacc B n°20180042, annonce n°3008
  • MODIFICATION 19/10/2017
    RCS du Havre
    Dénomination : Safran Nacelles
    Description : Modification survenue sur l'activité
    Bodacc B n°20170201, annonce n°1669
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/06/2017
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : route du Pont VIII 76700 Gonfreville-l'Orcher
    Bodacc C n°20170053, annonce n°9467
  • MODIFICATION 31/07/2016
    RCS du Havre
    Dénomination : Safran Nacelles
    Description : Modification survenue sur le nom commercial, l'administration
    Administration : Président : ALARY Jean-Paul, Daniel Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SASV) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SASV)
    Bodacc B n°20160149, annonce n°862
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/06/2016
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : route du Pont VIII 76700 Gonfreville-l'Orcher
    Bodacc C n°20160058, annonce n°8655
  • MODIFICATION 19/06/2016
    RCS du Havre
    Dénomination : Safran Nacelles
    Description : Modification survenue sur la dénomination
    Bodacc B n°20160120, annonce n°1262
  • MODIFICATION 08/07/2015
    RCS du Havre
    Dénomination : AIRCELLE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : ALARY Jean-Paul, Daniel Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS ET GUERARD représenté par DESLANDES Jean-Marc Commissaire aux comptes suppléant : RAINAUT Gilles
    Bodacc B n°20150129, annonce n°2565
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/06/2015
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : route du Pont VIII 76700 Gonfreville-l'Orcher
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150048, annonce n°11010
  • MODIFICATION 28/01/2015
    RCS du Havre
    Dénomination : AIRCELLE
    Description : Modification survenue sur la forme juridique
    Bodacc B n°20150019, annonce n°1749
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2014
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : route du Pont VIII 76700 Gonfreville-l'Orcher
    Bodacc C n°20140041, annonce n°10627
  • MODIFICATION 06/02/2014
    RCS du Havre
    Dénomination : AIRCELLE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général, Président du conseil d'administration : SION Martin Administrateur : COJAN Jean-Pierre Administrateur : SAFRAN représenté par VENTRE Marc, Louis, Victor Administrateur : MC INNES Ross Administrateur : LECLERE Yves Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS ET GUERARD représenté par DESLANDES Jean-Marc Commissaire aux comptes suppléant : RAINAUT Gilles
    Bodacc B n°20140026, annonce n°1430
  • MODIFICATION 31/10/2013
    RCS du Havre
    Dénomination : AIRCELLE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général, Président du conseil d'administration : SION Martin Administrateur : COJAN Jean-Pierre Administrateur : SAFRAN représenté par VENTRE Marc, Louis, Victor Administrateur : MC INNES Ross Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS ET GUERARD représenté par DESLANDES Jean-Marc Commissaire aux comptes suppléant : RAINAUT Gilles
    Bodacc B n°20130211, annonce n°877
  • MODIFICATION 06/10/2013
    RCS du Havre
    Dénomination : AIRCELLE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général, Président du conseil d'administration : MASCRE Vincent, Jean, Paul, Administrateur : COJAN Jean-Pierre Administrateur : SAFRAN représenté par VENTRE Marc, Louis, Victor Administrateur : MARCHETEAU Gilles, Alain, Yves Administrateur : MC INNES Ross Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS ET GUERARD représenté par DESLANDES Jean-Marc Commissaire aux comptes suppléant : RAINAUT Gilles
    Bodacc B n°20130193, annonce n°898
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/06/2013
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : route du Pont VIII 76700 Gonfreville-l'Orcher
    Bodacc C n°20130034, annonce n°8762
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/02/2013
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : route du Pont VIII 76700 Gonfreville-l'Orcher
    Bodacc C n°20130008, annonce n°11537
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2012
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : route du Pont VIII 76700 Gonfreville-l'Orcher
    Bodacc C n°20120054, annonce n°11130
  • MODIFICATION 02/02/2012
    RCS du Havre
    Dénomination : AIRCELLE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général : MASCRE Vincent, Jean, Paul, Administrateur : COJAN Jean-Pierre Administrateur : SAFRAN représenté par VENTRE Marc, Louis, Victor Administrateur : LECLERE Yves Administrateur : MARCHETEAU Gilles, Alain, Yves Administrateur : MC INNES Ross Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS ET GUERARD représenté par DESLANDES Jean-Marc Commissaire aux comptes suppléant : COLIN Thierry
    Bodacc B n°20120023, annonce n°2186
  • MODIFICATION 02/02/2012
    RCS du Havre
    Dénomination : AIRCELLE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général : MASCRE Vincent, Jean, Paul, Administrateur : COJAN Jean-Pierre Administrateur : SAFRAN (SADIR) représenté par LECLERE Yves Administrateur : LECLERE Yves Administrateur : MARCHETEAU Gilles, Alain, Yves Administrateur : MC INNES Ross Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS ET GUERARD représenté par DESLANDES Jean-Marc Commissaire aux comptes suppléant : COLIN Thierry
    Bodacc B n°20120023, annonce n°2185
  • MODIFICATION 29/01/2012
    RCS du Havre
    Dénomination : AIRCELLE
    Capital : 56 701 145,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20120020, annonce n°1052
  • MODIFICATION 21/01/2011
    RCS du Havre
    Dénomination : AIRCELLE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général : MASCRE Vincent, Jean, Paul, Administrateur : COJAN Jean-Pierre Administrateur : SAFRAN (SAD) représenté par LECLERE Yves Administrateur : LAGARDE Xavier, Fernand, Pierre Administrateur : MARCHETEAU Gilles, Alain, Yves Administrateur : MC INNES Ross Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS ET GUERARD représenté par DESLANDES Jean-Marc Commissaire aux comptes suppléant : COLIN Thierry
    Bodacc B n°20110015, annonce n°1862
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/01/2011
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : route du Pont VIII 76700 Gonfreville-l'Orcher
    Bodacc C n°20110001, annonce n°10703
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/12/2009
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : route du Pont VIII 76700 Gonfreville-l'Orcher
    Bodacc C n°20090090, annonce n°7692
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/11/2009
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : route du Pont VIII 76700 Gonfreville-l'Orcher
    Bodacc C n°20090082, annonce n°8915
  • MODIFICATION 01/11/2009
    RCS du Havre
    Dénomination : AIRCELLE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général : MASCRE Vincent, Jean, Paul, Administrateur : COJAN Jean-Pierre Administrateur : SAFRAN (SAD) représenté par LECLERE Yves Administrateur : IMBERT Yves Emile Administrateur : LAGARDE Xavier Fernand Pierre Administrateur : MARCHETEAU Alain Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS ET GUERARD représenté par DESLANDES Jean-Marc Commissaire aux comptes suppléant : COLIN Thierry
    Bodacc B n°20090211, annonce n°1532
  • MODIFICATION 15/09/2009
    RCS du Havre
    Dénomination : AIRCELLE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général : COJAN Jean-Pierre Administrateur : SAFRAN (SAD) représenté par MARCHETEAU Alain Administrateur : IMBERT Yves Emile Administrateur : LAGARDE Xavier Fernand Pierre Administrateur : LECLERE Yves Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS ET GUERARD représenté par DESLANDES Jean-Marc Commissaire aux comptes suppléant : COLIN Thierry
    Bodacc B n°20090177, annonce n°732
  • MODIFICATION 15/09/2009
    RCS du Havre
    Dénomination : AIRCELLE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général : COJAN Jean-Pierre Administrateur : SAFRAN (SAD) représenté par MARCHETEAU Alain Administrateur : IMBERT Yves Emile Administrateur : HEDON Dominique Charles Robert Marie Administrateur : LAGARDE Xavier Fernand Pierre Administrateur : LECLERE Yves Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS ET GUERARD représenté par DESLANDES Jean-Marc Commissaire aux comptes suppléant : COLIN Thierry
    Bodacc B n°20090177, annonce n°730
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/02/2009
    RCS du Havre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : route du Pont VIII 76700 Gonfreville-l'Orcher
    Bodacc C n°20090012, annonce n°8940
  • MODIFICATION 29/05/2008
    RCS du Havre
    Dénomination : AIRCELLE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général : COJAN Jean-PierreAdministrateur : SAFRAN (SAD) représenté par MARCHETEAU Alain. Administrateur : IMBERT Yves Emile. Administrateur : HEDON Dominique Charles Robert Marie. Administrateur : LAGARDE Xavier Fernand Pierre. Administrateur : LECLERE Yves. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DELOITTE TOUCHE TOHMATSU SA représenté par LUMET Jean-Marc. Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD (SA).
    Bodacc B n°20080091, annonce n°2773
  • MODIFICATION 29/05/2008
    RCS du Havre
    Dénomination : AIRCELLE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général : LEPAGE Jean-Claude GeorgesAdministrateur : SAFRAN (SAD) représenté par MARCHETEAU Alain. Administrateur : IMBERT Yves Emile. Administrateur : HEDON Dominique Charles Robert Marie. Administrateur : LAGARDE Xavier Fernand Pierre. Administrateur : LECLERE Yves. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DELOITTE TOUCHE TOHMATSU SA représenté par LUMET Jean-Marc. Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD (SA).
    Bodacc B n°20080091, annonce n°2772

Comment contacter SAFRAN NACELLES ?

Téléphone : Non disponible
Email : Non disponible
Site internet : Non disponible
Adresse complète : RTE DU PONT VIII
76700 GONFREVILLE L'ORCHER

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Entreprises citées de SAFRAN NACELLES

  • SAFRAN SYSTEM AEROSTRUCTURES (317 401 065) Cité 6 fois entre 2005 et 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et SAFRAN SYSTEM AEROSTRUCTURES de la relation : Actionnariat
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et AIRCELLE EUROPE SERVICES de la relation : Inconnue
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et ERNST & YOUNG ET AUTRES de la relation : Commissaire aux comptes
  • SAFRAN (562 082 909) Cité 1 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et SAFRAN de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MAZARS , Ross Mc Innes , ERNST & YOUNG ET AUTRES et 15 autres
  • 879 843 324 Cité 2 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et de la relation : Actionnariat
  • MAZARS (784 824 153) Cité 2 fois en 2004 et 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et MAZARS de la relation : Commissaire aux comptes
  • SIPARI VELIZY (411 531 452) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et SIPARI VELIZY de la relation : Actionnariat
  • HUREL-HISPANO MEUDON (559 800 628) Cité 6 fois en 2002 et 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et HUREL-HISPANO MEUDON de la relation : Actionnariat
  • ABIPA FRANCE - GAL (806 220 430) Cité 2 fois en 2003 et 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et ABIPA FRANCE - GAL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Ludovic COUILLAUD , TRIAXE AUDIT
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et EURE ET LOIR STRUCTURE AERONAUTIQUE de la relation : Actionnariat
  • HUREL-DUBOIS ALPHA (423 658 202) Cité 5 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et HUREL-DUBOIS ALPHA de la relation : Actionnariat
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et SOC INTERNATIONALE DE NACELLES TOULOUSE de la relation : Actionnariat
  • AIRCELLE (417 926 318) Cité 11 fois entre 1998 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et AIRCELLE de la relation : Fusion
  • AIR NACELLE SERVICES (425 081 882) Cité 7 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et AIR NACELLE SERVICES de la relation : Actionnariat
  • HUREL HISPANO LE HAVRE (428 704 993) Cité 11 fois en 2001 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et HUREL HISPANO LE HAVRE de la relation : Actionnariat
  • SOCIETE GENERALE (552 120 222) Cité 2 fois en 2001 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et SOCIETE GENERALE de la relation : Banque
  • SNECMA (562 111 997) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et SNECMA de la relation : Banque
  • SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS (692 015 217) Cité 12 fois entre 1997 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : AUDITEX , ERNST & YOUNG et Autres , Eric VALENTIN
  • KPMG (775 726 417) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et KPMG de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Béatrice DE BLAUWE , Jérôme KIEFFER , Axel REBAUDIERES et 4 autres
  • AEROPOLE (347 830 531) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et AEROPOLE de la relation : Immobilier
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : 3.F. , MIDI PYRENEES FONCIER , ROGER FARRE
  • SCI PRASLIN (388 092 108) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et SCI PRASLIN de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Marie-Agnès PIGNOLO , Bernard BATARD
  • SOCIETE NATIONALE SNCF (552 049 447) Cité 2 fois en 1997 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et SOCIETE NATIONALE SNCF de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT , ERNST & YOUNG AUDIT , Jean-Pierre FARANDOU et 12 autres
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et DELOITTE TOUCHE TOHMATSU de la relation : Commissaire aux comptes
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et CALAN RAMOLINO ET ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • CREDIT LYONNAIS (954 509 741) Cité 1 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SAFRAN NACELLES et CREDIT LYONNAIS de la relation : Banque
  • Seules 25/62 relations (40.3%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Appels d'offres gagnés par SAFRAN NACELLES

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Labels et certificats de SAFRAN NACELLES

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2023 (sur 100) : 89
Conforme aux normes Egapro
Année 2018 2020 2019 2021 2022 2023
Note 84 89 90 89 89 89
Écart rémunération (sur 40) 39 39 40 39 39 39
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 10 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés

Contentieux juridique de SAFRAN NACELLES

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Marques déposées par SAFRAN NACELLES

  • NacelleLife
    Enregistrée le 16/01/2018
    Expire le 16/01/2028
    Classes : 09 , 35 , 36 , 37 , 39 , 41 , 42
    Numéro : FR4420060
    Marque enregistrée
  • NEXCELLE
    Enregistrée le 03/08/2009
    Expire le 03/08/2019
    Classes : 07 , 12 , 37 , 40 , 42
    Numéro : FR3669251
    Marque expirée
  • Aircelle LFC Laminar Forward Cowl
    Enregistrée le 11/04/2008
    Expire le 11/04/2028
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR3569058
    Marque renouvelée
  • Aircelle SLAD Single Lateral Door
    Enregistrée le 11/04/2008
    Expire le 11/04/2028
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR3569059
    Marque renouvelée
  • E-NACELLE
    Enregistrée le 09/10/2006
    Expire le 09/10/2026
    Classes : 07 , 09 , 12
    Numéro : FR3455224
    Marque renouvelée
  • SLCA
    Enregistrée le 30/01/2006
    Expire le 30/01/2026
    Classes : 12 , 42
    Numéro : FR3406663
    Marque renouvelée
  • AIRCELLE
    Enregistrée le 09/03/2005
    Expire le 09/03/2025
    Classes : 07 , 12 , 37 , 40 , 42
    Numéro : FR3345755
    Marque renouvelée
  • HUREL
    Enregistrée le 21/09/2004
    Expire le 21/09/2024
    Classes : 01 , 06 , 07 , 09 , 12 , 37 , 38 , 40 , 42
    Numéro : FR3313677
    Marque renouvelée
  • AIRCELLE
    Enregistrée le 20/04/1998
    Expire le 20/04/2018
    Classes : 12
    Numéro : FR98728848
    Marque expirée
  • PERT
    Enregistrée le 20/11/1997
    Expire le 20/11/2027
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR97705130
    Marque renouvelée
  • PAPILLON
    Enregistrée le 04/11/1996
    Expire le 04/11/2026
    Classes : 07 , 12
    Numéro : FR96649035
    Marque renouvelée
  • EURONACELLES
    Enregistrée le 12/06/1991
    Expire le 12/06/2021
    Classes : 07 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR1688915
    Marque expirée

Brevets déposés par SAFRAN NACELLES

  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES MUNIES D'UNE PLAQUE AU PROFIL DE VEINE
    Enregistré le 14/06/1990
    Expiré le 26/08/2004
    Numéro : FR9007437
    Classes : F02K 1/70
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A OBSTACLE AVAL A REFROIDISSEMENT AERODYNAMIQUE
    Enregistré le 23/06/1993
    Expiré le 22/05/2004
    Numéro : FR9307607
    Dossier définitivement rejeté
  • SYSTEME AUTO-BLOQUANT DE COMMANDE DES PORTES D'INVERSEUR DE POUSSEE D'UN TURBOREACTEUR
    Enregistré le 06/05/1993
    Expiré le 07/04/2004
    Numéro : FR9305392
    Dossier définitivement rejeté
  • Procé d'assemblage d'une premièce en matériau composite ré en un polymère du type polyamide ou polyimide avec une deuxièce grâ un adhésif approprié.
    Enregistré le 30/12/1992
    Expiré le 27/11/2004
    Numéro : FR9215888
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A DOUBLE FLUX
    Enregistré le 24/11/1993
    Expiré le 15/10/1999
    Numéro : FR9314036
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE REGLAGE AUTOMATIQUE DE L'AMPLIFICATION DANS UN RECEPTEUR
    Enregistré le 30/06/1994
    Expiré le 30/06/2000
    Numéro : FR9408074
    Classes : H03G 3/3052
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A OBSTACLES AVAL
    Enregistré le 30/11/1994
    Expiré le 19/10/2000
    Numéro : FR9414341
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE A PORTES ASSOCIEES A UN PANNEAU AVAL
    Enregistré le 21/02/1995
    Expiré le 13/01/2001
    Numéro : FR9501960
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE A VOLETS AVAL POUR TURBOREACTEUR
    Enregistré le 21/02/1995
    Expiré le 13/01/2001
    Numéro : FR9501959
    Dossier définitivement rejeté
  • BOUCLIER DE PROTECTION D'UNE TURBOMACHINE
    Enregistré le 21/12/1994
    Expiré le 15/11/2000
    Numéro : FR9415382
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A DOUBLE FLUX A OBSTACLES LIES AU CAPOT PRIMAIRE
    Enregistré le 30/06/1994
    Expiré le 20/05/2000
    Numéro : FR9408056
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR DOUBLE FLUX, A OBSTACLES EXTERNES.
    Enregistré le 13/07/1994
    Expiré le 23/05/2001
    Numéro : FR9408704
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A UNE COQUILLE
    Enregistré le 05/07/1995
    Expiré le 27/06/2002
    Numéro : FR9508092
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES A PANNEAU ARRIERE ARTICULE
    Enregistré le 30/11/1995
    Expiré le 23/10/2002
    Numéro : FR9514137
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES ASSOCIEES A UN PANNEAU AMONT
    Enregistré le 15/05/1996
    Expiré le 07/04/2004
    Numéro : FR9606045
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES ASSOCIEES A UN PANNEAU AMONT
    Enregistré le 15/05/1996
    Expiré le 07/04/2004
    Numéro : FR9606046
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES ASSOCIEES A UN PANNEAU AMONT
    Enregistré le 15/02/1996
    Expiré le 31/01/2003
    Numéro : FR9601849
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A DOUBLE FLUX MUNI DE PORTES SECONDAIRES
    Enregistré le 02/11/1995
    Expiré le 23/10/2002
    Numéro : FR9512887
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOMACHINE A DOUBLE FLUX A PORTES DISSYMETRIQUES
    Enregistré le 12/07/1995
    Expiré le 23/05/2001
    Numéro : FR9508410
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES MUNIES D'AUBES DEFLECTRICES
    Enregistré le 09/05/1996
    Expiré le 07/04/2004
    Numéro : FR9605763
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES ASSOCIEES A UN PANNEAU AMONT FORMANT ECOPE
    Enregistré le 06/09/1995
    Expiré le 06/08/2000
    Numéro : FR9510418
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES ASSOCIEES A UN PANNEAU PRIMAIRE
    Enregistré le 13/09/1995
    Expiré le 06/08/2000
    Numéro : FR9510699
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A OBSTACLES AVAL TENDANT A L'EQUILIBRAGE
    Enregistré le 15/11/1995
    Expiré le 17/10/2003
    Numéro : FR9513506
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES ASSOCIEES A UN PANNEAU AMONT
    Enregistré le 15/02/1996
    Expiré le 30/01/2004
    Numéro : FR9601848
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A DOUBLE FLUX A OBSTACLES LIES AU CAPOT PRIMAIRE
    Enregistré le 23/05/1996
    Expiré le 14/05/2005
    Numéro : FR9606391
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES A STRUCTURE EXTERNE PLAQUEE
    Enregistré le 13/03/1997
    Expiré le 21/02/2004
    Numéro : FR9702982
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES A STRUCTURE EXTERNE AUTORAIDIE
    Enregistré le 13/03/1997
    Expiré le 21/02/2004
    Numéro : FR9702983
    Dossier définitivement rejeté
  • PANNEAU SANDWICH EN NID D'ABEILLE VENTILE ET PROCEDE DE VENTILATION D'UN TEL PANNEAU
    Enregistré le 14/08/1996
    Expiré le 15/07/2004
    Numéro : FR9610195
    Dossier définitivement rejeté
  • TURBOREACTEUR A DOUBLE FLUX ASSOCIE A UN INVERSEUR DE POUSSEE AVEC UN CARENAGE RAPPORTE DANS LA VEINE FLUIDE
    Enregistré le 12/06/1997
    Expiré le 23/05/2003
    Numéro : FR9707277
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES FORMANT ECOPES ASSOCIEES A UN DEFLECTEUR MOBILE
    Enregistré le 05/06/1997
    Expiré le 23/05/2003
    Numéro : FR9706943
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES FORMANT ECOPES
    Enregistré le 01/08/1996
    Expiré le 26/05/2005
    Numéro : FR9609705
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES MAINTENUES DANS LES LIGNES DE NACELLE
    Enregistré le 05/12/1996
    Expiré le 31/10/2013
    Numéro : FR9614923
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE FERMETURE ET DE VERROUILLAGE DES OBTURATEURS D'UN INVERSEUR DE POUSSEE
    Enregistré le 03/04/1997
    Expiré le 25/03/2009
    Numéro : FR9704049
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE LIAISON D'UN INVERSEUR DE POUSSEE A UN TURBOMOTEUR
    Enregistré le 28/11/1996
    Expiré le 17/10/2003
    Numéro : FR9614564
    Dossier définitivement rejeté
  • SYSTEME DE COMMANDE ELECTRIQUE POUR INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR
    Enregistré le 14/11/1996
    Expiré le 16/11/2016
    Numéro : FR9613861
    Brevet / CCP expiré
  • INVERSEUR DE POUSSEE A GRILLES A INSTALLATION DE VERIN DE COMMANDE OPTIMISEE
    Enregistré le 09/01/1997
    Expiré le 19/12/2003
    Numéro : FR9700135
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE PIVOT ENTRE UN ELEMENT MOBILE ET UNE STRUCTURE FIXE ACCESSIBLE D'UN SEUL COTE
    Enregistré le 26/12/1996
    Expiré le 22/11/2003
    Numéro : FR9616031
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE PROTEGE EN CAS DE DEVERROUILLAGE ACCIDENTEL
    Enregistré le 30/04/1997
    Expiré le 16/04/2005
    Numéro : FR9705339
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES COMPORTANT UN PANNEAU COULISSANT
    Enregistré le 18/07/1996
    Expiré le 16/06/2004
    Numéro : FR9608991
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A DOUBLE FLUX A COQUILLES AVAL
    Enregistré le 26/12/1996
    Expiré le 22/11/2003
    Numéro : FR9616030
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES A PILOTAGE DE NAPPES AMELIORE
    Enregistré le 04/07/1996
    Expiré le 30/05/2009
    Numéro : FR9608323
    Classes : F02K 1/70
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES FORMANT ECOPES ASSOCIEES A UNE CASQUETTE AMONT MOBILE
    Enregistré le 05/06/1997
    Expiré le 23/05/2003
    Numéro : FR9706941
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE ET DISPOSITIFS DE FERMETURE DES PORTES D'INVERSEURS DE POUSSEE
    Enregistré le 03/10/1996
    Expiré le 27/11/2004
    Numéro : FR9612047
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE A PORTES A DEBIT DE FUITE CONTROLE
    Enregistré le 10/10/1996
    Expiré le 22/09/2004
    Numéro : FR9612354
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE POUR TURBOMOTEUR D'AERONEF
    Enregistré le 03/04/1997
    Expiré le 25/03/2009
    Numéro : FR9704048
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE A PORTES A INSTALLATION DE VERIN DE COMMANDE OPTIMISEE
    Enregistré le 03/10/1996
    Expiré le 26/09/2003
    Numéro : FR9612046
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES ASSOCIEES A UN DISPOSITIF DE SYNCHRONISATION DE COMMANDE
    Enregistré le 27/02/1997
    Expiré le 30/12/2015
    Numéro : FR9702329
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES MUNIES D'UN BECQUET MOBILE A ENTRAINEMENT OPTIMISE
    Enregistré le 05/06/1997
    Expiré le 16/04/2005
    Numéro : FR9706942
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE A PORTES DE TURBOREACTEUR A SECTION VARIABLE D'EJECTION
    Enregistré le 12/06/1997
    Expiré le 22/05/2004
    Numéro : FR9707278
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES COMPORTANT DES AUBES DEFLECTRICES ASSOCIEES A LA STRUCTURE FIXE
    Enregistré le 12/12/1996
    Expiré le 30/12/2005
    Numéro : FR9615256
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE FABRICATION DE PIECES CREUSES EN MATERIAU COMPOSITE
    Enregistré le 06/03/1997
    Expiré le 31/01/2014
    Numéro : FR9702664
    Dossier définitivement rejeté
  • BLOC HYDRAULIQUE MUNI D'UN SYSTEME DE MONTAGE DE SECURITE DE BRANCHEMENT
    Enregistré le 19/06/1997
    Expiré le 23/05/2003
    Numéro : FR9707619
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A GUIDAGE DU FLUX D'INVERSION AMELIORE
    Enregistré le 19/12/1996
    Expiré le 27/11/2004
    Numéro : FR9615629
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES FORMANT ECOPES ASSOCIEES A UN CAPOTAGE EXTERNE ARTICULE
    Enregistré le 02/04/1998
    Expiré le 20/03/2004
    Numéro : FR9804091
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A COQUILLES INTERNES
    Enregistré le 25/09/1997
    Expiré le 22/08/2003
    Numéro : FR9711926
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE A RESISTANCE AMELIOREE AUX IMPACTS
    Enregistré le 10/07/1997
    Expiré le 16/06/2004
    Numéro : FR9708762
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES FORMANT ECOPES ASSOCIEES A UNE GRILLE MOBILE
    Enregistré le 12/03/1998
    Expiré le 21/02/2004
    Numéro : FR9803035
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE A VISUALISATION DE VERROUILLAGE
    Enregistré le 10/07/1997
    Expiré le 16/06/2004
    Numéro : FR9708763
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES FORMANT ECOPES A SECTION D'ECHAPPEMENT ADAPTABLE
    Enregistré le 18/06/1998
    Expiré le 22/05/2004
    Numéro : FR9807659
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A OBSTACLES AVAL
    Enregistré le 04/02/1998
    Expiré le 30/01/2004
    Numéro : FR9801276
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES ASSOCIEES A UN PANNEAU AMONT BALANCE A RETENUE LATERALE
    Enregistré le 16/10/1997
    Expiré le 22/09/2004
    Numéro : FR9712940
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOSOUFFLANTE A OBSTACLES A GUIDAG E AXIAL LIES AU CAPOT PRIMAIRE
    Enregistré le 24/07/1997
    Expiré le 30/05/2009
    Numéro : FR9709400
    Dossier définitivement rejeté
  • STRUCTURE DE NID D'ABEILLE, NOTAMMENT POUR ABSORPTION DU SON, ET SON PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 30/07/1998
    Expiré le 26/05/2005
    Numéro : FR9809743
    Dossier définitivement rejeté
  • NACELLE DE TURBOREACTEUR A DOUBLE FLUX A ELEMENT MOBILE MIS A LA MASSE
    Enregistré le 03/09/1998
    Expiré le 26/05/2005
    Numéro : FR9811004
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE DE TURBOREACTEUR A PORTES A PIVOTS CENTRES
    Enregistré le 14/10/1999
    Expiré le 23/09/2006
    Numéro : FR9912805
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE A GRILLES AUBAGEES DE DEVIATION A STRUCTURE ARRIERE FIXE
    Enregistré le 27/01/2000
    Expiré le 15/01/2008
    Numéro : FR0001022
    Dossier définitivement rejeté
  • SYSTEME D'ACTIONNEMENT DU CAPOTAGE MOBILE D'UN INVERSEUR DE POUSSEE DANS UN TURBOREACTEUR
    Enregistré le 08/03/2001
    Expiré le 31/03/2017
    Numéro : FR0103135
    Déchu
  • SYSTEME DE VERROUILLAGE DE SECOURS POUR PORTE D'INVERSEUR DE POUSSEE
    Enregistré le 05/04/2001
    Expiré le 30/04/2010
    Numéro : FR0104624
    Déchu
  • SYSTEME DE VERROUILLAGE SYNCHRONISE DES PORTES D'UN INVERSEUR DE POUSSEE
    Enregistré le 05/04/2001
    Expiré le 30/04/2007
    Numéro : FR0104625
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION DE PIECES EN COMPOSITE A MATRICE POLYIMIDE
    Enregistré le 26/03/2003
    Expiré le 31/03/2008
    Numéro : FR0303696
    Déchu
  • INVERSEUR DE POUSSEE A GRILLES DE DEFLECTION OPTIMISEES
    Enregistré le 24/12/2002
    Expiré le 25/10/2008
    Numéro : FR0216634
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE RETENUE D'UN SYSTEME DE DETECTION FEU
    Enregistré le 11/12/2003
    Expiré le 24/10/2009
    Numéro : FR0314509
    Dossier définitivement rejeté
  • VERROU POUR INVERSEUR DE POUSSEE, MUNI D'UN DISPOSITIF DE BLOCAGE
    Enregistré le 06/10/2003
    Expiré le 02/11/2009
    Numéro : FR0311651
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION D'ELEMENTS, TELS QUE DES AILETTES POUR CASCADES D'INVERSEUR DE POUSSEE, PAR MOULAGE D'UN MATERIAU COMPOSITE
    Enregistré le 27/04/2004
    Expiré le 30/04/2012
    Numéro : FR0404442
    Déchu
  • VERROU DESTINE A RELIER DEUX PANNEAUX D'UNE STRUCTURE D'AEROPLANE
    Enregistré le 10/07/2003
    Expiré le 02/06/2010
    Numéro : FR0308434
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE D'OUVERTURE D'UN CAPOT MOBILE EQUIPANT UN INVERSEUR DE POUSSEE
    Enregistré le 29/06/2004
    Expiré le 25/04/2009
    Numéro : FR0407096
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE COMMANDE POUR L'ACTIONNEMENT D'UN INVERSEUR DE POUSSEE
    Enregistré le 29/06/2004
    Expiré le 02/07/2018
    Numéro : FR0407098
    Déchu
  • GROUPE TURBOPROPULSEUR POUR AERONEF A INSTALLATION AERODYNAMIQUE AMELIOREE
    Enregistré le 27/04/2004
    Expiré le 30/04/2012
    Numéro : FR0404445
    Déchu
  • PEAU PERFOREE POUR ELEMENT ACOUSTIQUE, ELEMENT ACOUSTIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 15/01/2004
    Expiré le 23/01/2010
    Numéro : FR0400334
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT DE LA TUYERE PRIMAIRE D'UN TURBOREACTEUR A DOUBLE FLUX
    Enregistré le 15/07/2004
    Expiré le 31/07/2014
    Numéro : FR0407881
    Déchu
  • PROCEDE DE FIXATION D'UN ARBRE DE TRANSMISSION FLEXIBLE DANS UN INVERSEUR DE POUSSEE
    Enregistré le 21/01/2005
    Expiré le 15/12/2009
    Numéro : FR0500623
    Dossier définitivement rejeté
  • SYSTEME DE COMMANDE ELECTRONIQUE POUR NACELLE
    Enregistré le 16/06/2005
    Expiré le 19/05/2023
    Numéro : FR0506094
  • DISPOSITIF D'ACCROCHAGE A AUTOVERROUILLAGE DYNAMIQUE
    Enregistré le 15/09/2005
    Expiré le 01/10/2012
    Numéro : FR0509412
    Déchu
  • NACELLE POUR TURBOREACTEUR DOUBLE FLUX A GRAND TAUX DE DILUTION
    Enregistré le 10/05/2006
    Expiré le 02/06/2014
    Numéro : FR0604113
    Déchu
  • LEVRE D'ENTREE D'AIR DE NACELLE A DEGIVRAGE ELECTRIQUE
    Enregistré le 24/03/2006
    Expiré le 21/02/2023
    Numéro : FR0602548
  • NACELLE DE TURBOREACTEUR A OUVERTURE LATERALE DES CAPOTS
    Enregistré le 16/02/2006
    Expiré le 28/12/2013
    Numéro : FR0601350
    Dossier définitivement rejeté
  • STRUCTURE DE VIROLE D'ENTREE D'AIR
    Enregistré le 24/03/2006
    Expiré le 31/03/2011
    Numéro : FR0602549
    Déchu
  • STRUCTURE POUR LEVRE D'ENTREE D'AIR DE NACELLE A DEGIVRAGE ELECTRIQUE
    Enregistré le 24/03/2006
    Expiré le 31/03/2015
    Numéro : FR0602547
    Déchu
  • PROCEDE D'HOMOGENEISATION DE L'AIR EN SORTIE DE TURBOREACTEUR POUR ABAISSER LE BRUIT GENERE
    Enregistré le 18/05/2006
    Expiré le 02/06/2014
    Numéro : FR0604433
    Déchu
  • INVERSEUR DE POUSSEE FORMANT UNE TUYERE ADAPTATIVE
    Enregistré le 21/06/2006
    Expiré le 29/04/2012
    Numéro : FR0605512
    Dossier définitivement rejeté
  • SYSTEME DE FIXATION POUR ELEMENT CONSTITUTIF D'UNE NACELLE DE TURBOREACTEUR
    Enregistré le 23/01/2006
    Expiré le 30/11/2011
    Numéro : FR0600563
    Dossier définitivement rejeté
  • NACELLE POUR TURBOREACTEUR EQUIPEE D'UN SYSTEME D'INVERSION DE POUSSEE A PORTE
    Enregistré le 12/04/2007
    Expiré le 30/04/2010
    Numéro : FR0702658
    Déchu
  • STRUCTURE D'ENTREE D'AIR DEPOSABLE POUR NACELLE DE TURBOREACTEUR.
    Enregistré le 02/10/2006
    Expiré le 31/10/2017
    Numéro : FR0608599
    Déchu
  • VERIN A DISPOSITIF DE VERROUILLAGE INTEGRE
    Enregistré le 22/02/2007
    Expiré le 26/12/2009
    Numéro : FR0701255
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE BRASAGE ET DISPOSITIF CORRESPONDANT.
    Enregistré le 06/12/2006
    Expiré le 31/10/2015
    Numéro : FR0610622
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE A GRILLES POUR MOTEUR A REACTION
    Enregistré le 11/10/2006
    Expiré le 02/11/2011
    Numéro : FR0608891
    Déchu
  • NACELLE POUR TURBOREACTEUR A OUVERTURE LATERALE
    Enregistré le 31/10/2006
    Expiré le 02/11/2011
    Numéro : FR0609540
    Déchu
  • SYSTEME DE VERROUILLAGE POUR CAPOT MOBILE DE NACELLE
    Enregistré le 31/08/2006
    Expiré le 29/06/2013
    Numéro : FR0607647
    Dossier définitivement rejeté
  • INVERSEUR DE POUSSEE TRANSLATABLE POUR MOTEUR A REACTION
    Enregistré le 15/01/2007
    Expiré le 30/11/2013
    Numéro : FR0700249
    Dossier définitivement rejeté
  • PORTE A BECQUET MOBILE POUR INVERSEUR DE POUSSEE A PORTE
    Enregistré le 21/05/2007
    Expiré le 02/06/2014
    Numéro : FR0703576
    Déchu

Procédures collectives de SAFRAN NACELLES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.