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Mise à jour RCS : le 06/11/2024 Mise à jour RNE : le 06/11/2024 Mise à jour INSEE : le 05/11/2024
Adresse : LES TAISSOUNIERES HB3, 1681 ROUTE DES DOLINES, 06560 VALBONNE
Activité : Fabrication de composants électroniques
Effectif : 0 salarié (donnée 2024)
Création : 01/07/1996
Dirigeants : Paucard Bruno , SEVENTURE PARTNERS , SOBERA CAPITAL GmbH

Voir les statuts

Informations juridiques de SCALEO CHIP

SIREN : 408 594 968
SIRET (siège) : 408 594 968 00021
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA: FR87408594968
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de GRASSE , le 12/08/1996 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 12/08/1996)
Numéro RCS : 408 594 968 R.C.S. Grasse
Capital social : 1 287 866,00 €

Activité de SCALEO CHIP

Activité principale déclarée : Conception, développement, fabrication, distribution, commercialisation, importation, exportation, représentation, assistance technique, maintenance de produits électroniques, électriques, informatiques, ou de technologies nouvelles d'études techniques, stratégiques ou commerciales dans le domaine industriel
Code NAF ou APE : 26.11Z (Fabrication de composants électroniques)
Domaine d’activité : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCALEO CHIP applique soit différente. : Ingénieurs et cadres de la métallurgie - IDCC 650
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2024

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Etablissements de l'entreprise SCALEO CHIP

  • Siège

    En activité

    408 594 968 00021
    Adresse : LES TAISSOUNIERES HB3 1681 ROUTE DES DOLINES 06560 VALBONNE
    Date de création : 23/09/1997
  • Établissement secondaire

    Fermé

    408 594 968 00039
    Adresse : 9 ROUTE DU COLONEL MARCEL MORAINE 92360 MEUDON
    Date de création : 01/02/1998
    Date de clôture : 01/02/2007
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    408 594 968 00013
    Adresse : SOP ANTIPOLIS ESP DELTA 80 ROUTE DES LUCIOLES 06560 VALBONNE
    Date de création : 01/07/1996
    Date de clôture : 23/09/1997 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (73.1Z)

Etablissements de l'entreprise SCALEO CHIP

Finances de SCALEO CHIP

Dirigeants et représentants de SCALEO CHIP

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCALEO CHIP

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SCALEO CHIP

    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    18/10/2021
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    15/06/2015
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    30/10/2014
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    27/06/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    29/10/2013
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    21/06/2013
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant de la société BAYTECH VENTURE
    24/04/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    13/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    13/07/2011
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
    13/10/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    19/02/2010
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
    16/02/2010
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
    11/03/2008
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • D'UN ADMINISTRATEUR
    29/02/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    02/01/2008
    • Ordonnance
      • AUX AVANTAGES PARTICULIERS
    04/12/2007
    • Procès verbal de réunion commune au conseil d'administration et au conseil de surveillance
      • Démission de président du conseil d'administration
      • Cooptation d'administrateurs
      • Nomination de président du conseil d'administration
    16/11/2007
    • Ordonnance
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
    30/10/2007
    • Rapport du commissaire aux comptes
    19/10/2007
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Dissociation des fonctions de président du conseil d'administration et de directeur général
      • Démission de directeur général
      • Nomination de directeur général
    18/10/2007
    • Ordonnance
      • AUX AVANTAGES PARTICULIERS
    09/10/2007
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    12/12/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de la dénomination sociale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    13/06/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • REVOCATION D'ADMINISTRATEUR
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    22/05/2006
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    22/05/2006
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    31/01/2006
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Révocation de directeur général
      • Divers
      • Nomination de directeur général
    14/12/2005
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    05/12/2005
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
    18/10/2005
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION.
    07/06/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    26/04/2005
    • Extrait de procès-verbal
      • REVOCATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
      • Nomination de président du conseil d'administration
    22/04/2005
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    19/04/2005
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
      • DE 6043 ACTIONS
      • SUITE DEMISSION DE MR VODOVAR ET MR SAUTREAU
      • Modification(s) statutaire(s)
      • PAR CREATION E 495 503 ACTIONS NOUVELLES
    • Statuts mis à jour
      • CERTIFICATS DE DEPOSITAIRE ANNEXES
    07/02/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • ART 12 : DROIT AU REMBOURSEMENT PRIORITAIRE
      • Cooptation d'administrateurs
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    13/09/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • SOUS CONDITION SUSPENSIVE SUPPRESSION DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION AU PROFIT DES INVESTISSEURS
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • REALISATION DEFINITIVE
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    14/04/2004
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    02/04/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Cooptation d'administrateurs
    19/02/2004
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • REALISATION DEFINITIVE DE L'AUGMENTATION
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    19/02/2004
    • Ordonnance du président
      • NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX AVANTAGES PARTICULIERS
    12/02/2004
    • Ordonnance du président
      • nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
    12/12/2003
    • Certificat
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Augmentation du capital social
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Changement du système d'organisation
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président directeur général
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    10/11/2003
    • Procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    23/06/2003
    • Ordonnance
      • JUSQU'AU 30 09 2003
    20/06/2003
    • Ordonnance du président
      • MR HAVEZ GUY
    24/04/2003
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • demission de tous les membres
      • Nomination(s) de membre(s) du directoire
      • Nomination de président du directoire
    13/03/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Reconstitution de l'actif net
    21/02/2002
    • Certificat
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • SOUS CONDITION SUSPENSIVE DE CONSTATION DE L'AUGMENTATION PAR CERTIFICAT DE DEPOT DES FONDS
      • SUPPRESSION DE LA CLAUSE D'AGREMENT A11 DES STATUTS
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    03/07/2001
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Réduction du capital social
      • Conversion du capital en euros
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    19/01/2000
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    15/09/1999
    • Ordonnance du président
      • REQUETE EN DATE DU 23/12/1997 PROROGATION DE DELAI JUSQU'AU 31/03/1998
    08/01/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Augmentation du capital social
      • ,
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    29/10/1997
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    26/09/1997
    • Statuts constitutifs
      • CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 28 JUIN 1996
    06/08/1996

Comptes annuels de SCALEO CHIP

  • Comptes sociaux 2012 22/10/2013
  • Comptes sociaux 2011 04/09/2012
  • Comptes sociaux 2010 29/09/2011
  • Comptes sociaux 2009 12/08/2010
  • Comptes sociaux 2005 07/07/2006
  • Comptes sociaux 2004 26/07/2005
  • Comptes sociaux 2003 13/07/2004
  • Comptes sociaux 2002 17/10/2003
  • Comptes sociaux 2001 26/06/2002
  • Comptes sociaux 2000 11/07/2001
  • Comptes sociaux 1999 13/07/2000
  • Comptes sociaux 1998 12/07/1999
  • Comptes sociaux 1997 23/06/1998
  • Comptes sociaux 1997 24/04/1998

Annonces BODACC de SCALEO CHIP

  • MODIFICATION 24/10/2021
    RCS de Grasse
    Dénomination : SCALEO CHIP
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée BASTIA RABELAIS n'est plus Administrateur
    Bodacc B n°20210208, annonce n°88
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 19/04/2016
    RCS de Grasse
    Famille : Jugement prononçant
    Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Gauthier-Sohm - Me Gilles Gauthier 80 Route des Lucioles - Immeuble Delta Les Espaces de Sophia 06560 Valbonne Sophia-Antipolis.
    Bodacc A n°20160077, annonce n°1863
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 11/08/2015
    RCS de Grasse
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire désignant administrateur Me Pierre-Louis Ezavin 1 Rue Alexandre-Mari 06300 NICE mandataire judiciaire SELARL Gauthier-Sohm - Me Gilles Gauthier 80 Route des Lucioles - Immeuble Delta Les Espaces de Sophia 06560 Valbonne Sophia-Antipolis. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20150152, annonce n°1906
  • MODIFICATION 07/11/2014
    RCS de Grasse
    Dénomination : SCALEO CHIP
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE KPMG Commissaire aux comptes suppléant : BOREL THIERRY modification le 05 Juin 2002 Administrateur : SEVENTURE PARTNERS représenté par AUBRY Marion Roberte Marie modification le 14 Octobre 2010 Administrateur : BASTIA - RABELAIS représenté par BEGHIN Jean Michel modification le 23 Février 2004 Président du conseil d'administration Directeur général : PAUCARD Bruno Georges Antoine modification le 20 Novembre 2007 Administrateur : PAUCARD Bruno en fonction le 20 Novembre 2007 Administrateur : SOBERA CAPITAL GmbH représenté par RABINI Johannes en fonction le 30 Octobre 2014
    Bodacc B n°20140215, annonce n°152
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/11/2013
    RCS de Grasse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : les Taissounieres 1681 route des Dolines Sophia Antipolis 06560 Valbonne
    Bodacc C n°20130084, annonce n°179
  • MODIFICATION 10/05/2013
    RCS de Grasse
    Dénomination : SCALEO CHIP
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE KPMG Commissaire aux comptes suppléant : BOREL THIERRY modification le 05 Juin 2002 Administrateur : SEVENTURE PARTNERS représenté par AUBRY Marion Roberte Marie modification le 14 Octobre 2010 Administrateur : BASTIA - RABELAIS représenté par BEGHIN Jean Michel modification le 23 Février 2004 Administrateur : BAYTECH VENTURE représenté par SCHMIDTKE Justus modification le 29 Avril 2013 Président du conseil d'administration Directeur général : PAUCARD Bruno Georges Antoine modification le 20 Novembre 2007 Administrateur : PAUCARD Bruno en fonction le 20 Novembre 2007
    Bodacc B n°20130089, annonce n°94
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2012
    RCS de Grasse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 1681 route des Dolines les Taissounieres Sophia Antipolis 06560 Valbonne
    Bodacc C n°20120071, annonce n°701
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2011
    RCS de Grasse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 1681 route des Dolines les Taissounieres Sophia Antipolis 06560 Valbonne
    Bodacc C n°20110076, annonce n°369
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/11/2010
    RCS de Grasse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 1681 route des Dolines les Taissounieres Sophia Antipolis 06560 Valbonne
    Bodacc C n°20100080, annonce n°137
  • MODIFICATION 24/10/2010
    RCS de Grasse
    Dénomination : SCALEO CHIP
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE KPMG Commissaire aux comptes suppléant : BOREL THIERRY modification le 05 Juin 2002 Administrateur : SEVENTURE PARTNERS représenté par AUBRY Marion Roberte Marie modification le 14 Octobre 2010 Administrateur : BASTIA - RABELAIS représenté par BEGHIN Jean Michel modification le 23 Février 2004 Administrateur : BAYTECH VENTURE représenté par DR HOCHHOLZER Michael Otto modification le 18 Février 2010 Président du conseil d'administration et directeur général : PAUCARD Bruno Georges Antoine modification le 20 Novembre 2007 Administrateur : PAUCARD Bruno en fonction le 20 Novembre 2007
    Bodacc B n°20100207, annonce n°151
  • MODIFICATION 02/03/2010
    RCS de Grasse
    Dénomination : SCALEO CHIP
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE KPMG Commissaire aux comptes suppléant : BOREL THIERRY modification le 05 Juin 2002 Administrateur : SEVENTURE PARTNERS représenté par SIMIONESCU Iona Maria Antonia modification le 14 Mars 2008 Administrateur : BASTIA - RABELAIS représenté par BEGHIN Jean Michel modification le 23 Février 2004 Administrateur : BAYTECH VENTURE représenté par DR HOCHHOLZER Michael Otto modification le 18 Février 2010 Président du conseil d'administration et directeur général : PAUCARD Bruno Georges Antoine modification le 20 Novembre 2007 Administrateur : PAUCARD Bruno en fonction le 20 Novembre 2007
    Bodacc B n°20100042, annonce n°9
  • MODIFICATION 16/03/2008
    RCS de Grasse
    Dénomination : SCALEO CHIP
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE KPMG. Commissaire aux comptes suppléant : BOREL THIERRY modification le 05 Juin 2002. Administrateur : SEVENTURE PARTNERS représenté par SIMIONESCU Iona Maria Antonia modification le 14 Mars 2008. Administrateur : BASTIA - RABELAIS représenté par BEGHIN Jean Michel modification le 23 Février 2004. Administrateur : BAYTECH VENTURE représenté par NGU EWODO Jude Silvere en fonction le 13 Novembre 2003. Président du conseil d'administration et directeur général : PAUCARD Bruno Georges Antoine modification le 20 Novembre 2007. Administrateur : PAUCARD Bruno en fonction le 20 Novembre 2007.
    Bodacc B n°20080045, annonce n°324
  • MODIFICATION 14/03/2008
    RCS de Grasse
    Dénomination : SCALEO CHIP
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE KPMG. Commissaire aux comptes suppléant : BOREL THIERRY modification le 05 Juin 2002. Administrateur : SEVENTURE PARTNERS représenté par FILHOL Arnaud modification le 05 Mars 2008. Administrateur : BASTIA - RABELAIS représenté par BEGHIN Jean Michel modification le 23 Février 2004. Administrateur : BAYTECH VENTURE représenté par NGU EWODO Jude Silvere en fonction le 13 Novembre 2003. Président du conseil d'administration et directeur général : PAUCARD Bruno Georges Antoine modification le 20 Novembre 2007. Administrateur : PAUCARD Bruno en fonction le 20 Novembre 2007.
    Bodacc B n°20080044, annonce n°252
  • MODIFICATION 20/02/2008
    RCS de Grasse
    Dénomination : SCALEO CHIP
    Description : Modification de représentant.
    Administration : président du conseil d'administration : AUFAURE Daniel radié le 20 Novembre 2007. président du conseil d'administration et directeur général : PAUCARD Bruno Georges Antoine modifié le 20 Novembre 2007. administrateur : PAUCARD Bruno entré en fonction le 20 Novembre 2007.
    Bodacc B n°20080030, annonce n°136

Cartographie de SCALEO CHIP

Comment contacter SCALEO CHIP ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Adresse complète : LES TAISSOUNIERES HB3
1681 ROUTE DES DOLINES
06560 VALBONNE

Services recommandés pour les SA

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de SCALEO CHIP

Biens immobiliers de SCALEO CHIP

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Appels d'offres gagnés par SCALEO CHIP

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de SCALEO CHIP

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Contentieux juridique de SCALEO CHIP

Marques déposées par SCALEO CHIP

  • OLEA
    Enregistrée le 14/04/2014
    Expire le 14/04/2024
    Classes : 09
    Numéro : FR4083875
    Marque enregistrée
  • SILant
    Enregistrée le 27/03/2012
    Expire le 27/03/2022
    Classes : 09
    Numéro : FR3908367
    Marque expirée
  • SILant SCALEO CHIP
    Enregistrée le 30/12/2011
    Expire le 30/12/2021
    Classes : 09
    Numéro : FR3885495
    Marque expirée
  • OLEA
    Enregistrée le 08/02/2011
    Expire le 06/11/2024
    Classes : 09
    Numéro : FR3804450
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • SILant
    Enregistrée le 30/11/2010
    Expire le 06/11/2024
    Classes : 09
    Numéro : FR3786911
    Demande totalement rejetée
  • AMEC
    Enregistrée le 29/10/2010
    Expire le 29/10/2020
    Classes : 09
    Numéro : FR3778753
    Marque expirée
  • easyMBOX
    Enregistrée le 21/04/2009
    Expire le 21/04/2019
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3645392
    Marque expirée
  • easyTFT
    Enregistrée le 21/04/2009
    Expire le 21/04/2019
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3645405
    Marque expirée
  • easyDISPLAY
    Enregistrée le 21/04/2009
    Expire le 21/04/2019
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3645420
    Marque expirée
  • easyBCU
    Enregistrée le 15/04/2009
    Expire le 15/04/2019
    Classes : 09
    Numéro : FR3644209
    Marque expirée
  • Fast2SoC
    Enregistrée le 13/03/2008
    Expire le 13/03/2018
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3562282
    Marque expirée
  • easyMEDIA
    Enregistrée le 27/12/2006
    Expire le 27/12/2016
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3471686
    Marque expirée
  • easyVIDEO
    Enregistrée le 27/12/2006
    Expire le 27/12/2016
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3471690
    Marque expirée
  • easyPLAYER
    Enregistrée le 27/12/2006
    Expire le 27/12/2016
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3471694
    Marque expirée
  • SCALEO chip
    Enregistrée le 04/05/2006
    Expire le 04/05/2016
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3427592
    Marque expirée
  • EASYSOC
    Enregistrée le 09/11/2001
    Expire le 09/11/2011
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3130470
    Marque expirée
  • EASYARM
    Enregistrée le 09/11/2001
    Expire le 06/11/2024
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3130471
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • EASYARM
    Enregistrée le 07/09/2000
    Expire le 07/09/2010
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3049996
    Marque expirée
  • EASY CHIP
    Enregistrée le 07/09/2000
    Expire le 07/09/2010
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3049997
    Marque expirée
  • EASY CAN
    Enregistrée le 07/09/2000
    Expire le 07/09/2020
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3049998
    Marque expirée
  • FCM FAST CONFIGURABLE MICROCONTROLLER
    Enregistrée le 26/10/1998
    Expire le 26/10/2018
    Classes : 09
    Numéro : FR98756966
    Marque expirée

Procédures collectives de SCALEO CHIP

  • Redressement judiciaire Du 27/07/2015 au 06/04/2016
    Jugement d'ouverture 27/07/2015
    Bodacc A n°20150152/1906 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Jugement prononçant 06/04/2016
    Bodacc A n°20160077/1863 Jugement de conversion en liquidation judiciaire
  • Liquidation judiciaire Depuis le 06/04/2016
    Jugement prononçant 06/04/2016
    Bodacc A n°20160077/1863 Jugement de conversion en liquidation judiciaire