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Mise à jour RCS : le 01/10/2023 Mise à jour RNE : le 01/10/2023 Mise à jour INSEE : le 30/09/2023

SCEA DOMAINE DU VIEUX CHENE

400 528 022 · Active
Adresse : RTE DE BEAUVALLON 26800 PORTES-LES-VALENCE
Activité : Culture de fruits à pépins et à noyau
Effectif : 0 salarié
Création : 01/02/1995
Dirigeants : Cedric Mounier, Frederic Mounier, Christophe Gounon, Marie-francoise GOUNON, Bernard Gounon

Voir les statuts

Informations Juridiques de SCEA DOMAINE DU VIEUX CHENE

SIREN : 400 528 022
SIRET (siège) : 400 528 022 00025
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Numéro de TVA: FR70400528022
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de ROMANS, le 24/03/1995)
Inscription au RNE : INSCRIT (le 24/03/1995)
Numéro RCS : 400 528 022 R.C.S. Romans
Capital social : 60 979,61 €

Avis de situation SIRENE

Extrait INPI

Extrait Pappers

Activité de SCEA DOMAINE DU VIEUX CHENE

Activité principale déclarée : ACQUISITION, PRISE A BAIL, EXPLOITATION DE TOUS BIENS AGRICOLES
Code NAF ou APE : 01.24Z (Culture de fruits à pépins et à noyau)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes

Finances de SCEA DOMAINE DU VIEUX CHENE

Dirigeants et représentants de SCEA DOMAINE DU VIEUX CHENE

Entreprises dirigées par SCEA DOMAINE DU VIEUX CHENE

Aucune entreprise n'est dirigée par SCEA DOMAINE DU VIEUX CHENE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCEA DOMAINE DU VIEUX CHENE

Documents juridiques de SCEA DOMAINE DU VIEUX CHENE

    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
    09/11/2018
    • Acte sous seing privé
      • Modification relative aux associés Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux associés Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux associés Cession de parts
    09/03/2015
    • Acte
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers
    • Statuts constitutifs
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    24/09/2004
    • Acte
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers
    • Statuts constitutifs
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    20/04/1998
    • Document inconnu
    17/04/1998
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    26/06/1996
    • Acte notarié
    16/03/1995
Rechercher dans les documents

Comptes annuels de SCEA DOMAINE DU VIEUX CHENE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Etablissements de l'entreprise SCEA DOMAINE DU VIEUX CHENE

  • Siège

    En activité

    400 528 022 00025
    Adresse : RTE DE BEAUVALLON 26800 PORTES-LES-VALENCE
    Date de création : 01/06/1996
  • Etablissement secondaire

    Fermé

    400 528 022 00017
    Adresse : QUARTIER RIFFAUDY 26300 ALIXAN
    Date de création : 01/02/1995
    Date de clôture : 01/06/1996 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Culture fruitière (01.1F)

Annonces BODACC de SCEA DOMAINE DU VIEUX CHENE

  • MODIFICATION 25/11/2018
    RCS de Romans
    Dénomination : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DU VIEUX CHENE SCEA DOMAINE DU VIEUX CHENE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MOUNIER Cédric Serge Pascal nom d'usage : MOUNIER devient gérant. MOUNIER Frédéric nom d'usage : MOUNIER n'est plus gérant
    Bodacc B n°20180225, annonce n°840
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Comment contacter SCEA DOMAINE DU VIEUX CHENE ?

Téléphone : Non disponible
Email : Non disponible
Site internet : Non disponible
Adresse complète : RTE DE BEAUVALLON
26800 PORTES-LES-VALENCE

Cartographie de SCEA DOMAINE DU VIEUX CHENE

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de SCEA DOMAINE DU VIEUX CHENE

  • SOC RHODANIENNE DE VIDEOCOMMUNICATION (378 807 887) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCEA DOMAINE DU VIEUX CHENE et SOC RHODANIENNE DE VIDEOCOMMUNICATION de la relation : Inconnue
    • Seules 1/2 relations (50%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Labels et certificats de SCEA DOMAINE DU VIEUX CHENE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Contentieux juridique de SCEA DOMAINE DU VIEUX CHENE

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

Marques déposées par SCEA DOMAINE DU VIEUX CHENE

Aucune marques n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de SCEA DOMAINE DU VIEUX CHENE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.