| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI T.O.C. applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de SCI T.O.C.
| SIREN : | 480 702 174 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 480 702 174 00024 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de FOIX , le 03/02/2005 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 03/02/2005) |
| Numéro RCS : | 480 702 174 R.C.S. Foix |
| Capital social : | 5 000,00 € |
Activité de SCI T.O.C.
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Etablissements de l'entreprise SCI T.O.C.
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Adresse : 3 B LOTISSEMENT LES APPARATS 09120 VARILHESDate de création : 26/01/2011
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Adresse : 3 CHEMIN DE BOURGES 09100 PAMIERSDate de création : 15/01/2005Date de clôture : 26/01/2011
Etablissements de l'entreprise SCI T.O.C.
Dirigeants et représentants de SCI T.O.C.
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Associé commandité
23 ans - 02/2003Depuis le 25/08/2023
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Associé commandité
21 ans - 04/2005Depuis le 25/08/2023
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Associé commandité
18 ans - 05/2008Depuis le 25/08/2023
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Gérant
58 ans - 10/1967Depuis le 17/03/2011
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Autre
SIREN : 517659157Depuis le 17/03/2011
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI T.O.C.
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
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Acte notarié
- Associé de société civile
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Statuts mis à jour
- Associé de société civile
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Acte notarié
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Acte
- Divers
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Acte
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Acte
- Divers
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Acte
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Acte sous seing privé
- Modification des statuts Changement de gérant Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification des statuts Changement de gérant Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Modification des statuts Changement de gérant Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Modification des statuts Changement de gérant Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification des statuts Changement de gérant Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Modification des statuts Changement de gérant Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Modification des statuts Changement de gérant Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Modification des statuts Changement de gérant Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Modification des statuts Changement de gérant Transfert du siège social de la personne morale Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Statuts constitutifs
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Statuts constitutifs
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Comptes annuels de SCI T.O.C.
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCI T.O.C.
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces BODACC de SCI T.O.C.
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MODIFICATION 30/04/2011RCS de FoixBodacc B n°20110085, annonce n°50Dénomination : SCI T.O.C.Capital : 5 000,00 €Adresse : 3 bis lotissement des Apparats 09120 VarilhesDescription : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création Changement de gérantAdministration : Associé indéfiniment responsable : ALTEYA Gérant associé indéfiniment responsable : CHETIOUI Thierry Jean-Pierre
Cartographie de SCI T.O.C.
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ALTEYA (517 659 157) Cité 3 fois en 2011 et 2023Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI T.O.C. et ALTEYA de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Thierry CHETIOUI
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CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI PYRENEES (383 354 594) Cité 2 fois en 2011Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCI T.O.C. et CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI PYRENEES de la relation : Banque
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