Mise à jour RCS : le 21/07/2024 Mise à jour RNE : le 21/07/2024 Mise à jour INSEE : le 20/07/2024

SEVIAC

325 793 693 · Radiée depuis le 21/12/2009
Adresse : Z I DE THISE, RUE DES VALLIERES, 25220 CHALEZEULE
Activité : Fabrication de cartonnages
Effectif : 0 salarié (donnée 2009)
Création : 01/10/1982

Informations juridiques de SEVIAC

SIREN : 325 793 693
SIRET (siège) : 325 793 693 00053
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA: FR70325793693
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de BESANCON, le 21/12/2009)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 19/11/2009)
Numéro RCS : 325 793 693 R.C.S. Besancon
Capital social : Inconnu

Activité de SEVIAC

Code NAF ou APE : 17.21B (Fabrication de cartonnages)
Domaine d’activité : Industrie du papier et du carton
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SEVIAC applique soit différente. : Industries du cartonnage - IDCC 489
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2024

Finances de SEVIAC

Dirigeants et représentants de SEVIAC

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SEVIAC

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SEVIAC

    • Document inconnu
    21/12/2009
    • Document inconnu
    21/12/2009
    • Document inconnu
    19/10/2009
    • Document inconnu
    17/07/2007
    • Document inconnu
    02/07/2004
    • Document inconnu
    13/08/2001
    • Document inconnu
    25/08/1995
    • Document inconnu
    24/05/1994
    • Document inconnu
    17/11/1993
    • Document inconnu
    04/03/1993

Comptes annuels de SEVIAC

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Etablissements de l'entreprise SEVIAC

  • Siège

    Fermé

    325 793 693 00053
    Adresse : Z I DE THISE RUE DES VALLIERES 25220 CHALEZEULE
    Date de création : 20/02/1986
    Date de clôture : 19/11/2009 et transféré vers une autre entreprise

Etablissements de l'entreprise SEVIAC

Annonces BODACC de SEVIAC

Comment contacter SEVIAC ?

Téléphone : Non disponible
Email : Non disponible
Site internet : Non disponible
Adresse complète : Z I DE THISE
RUE DES VALLIERES
25220 CHALEZEULE

Cartographie de SEVIAC

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Biens immobiliers de SEVIAC

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Appels d'offres gagnés par SEVIAC

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de SEVIAC

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Contentieux juridique de SEVIAC

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

Marques déposées par SEVIAC

  • SEVIPLAST
    Enregistrée le 16/06/1995
    Expire le 16/06/2015
    Classes : 16 , 17
    Numéro : FR95576170
    Marque expirée
  • SEVIPAL
    Enregistrée le 04/07/1994
    Expire le 04/07/2004
    Classes : 06 , 20
    Numéro : FR94527419
    Marque expirée
  • NAVIPACK
    Enregistrée le 29/10/1991
    Expire le 29/10/2011
    Classes : 16 , 39
    Numéro : FR1702107
    Marque expirée

Brevets déposés par SEVIAC

  • ENSEMBLE DE PALETTISATION POUR LE TRANSPORT D'OBJETS CYLINDRIQUES COMPRENANT UNE EMBASE TERMINEE PAR UN REBORD PERIPHERIQUE AXIAL
    Enregistré le 17/04/2000
    Expiré le 27/04/2017
    Numéro : FR0004919

Dessins déposés par SEVIAC

  • CAISSE A PALETTE LEGERE INTEGREE MONTEE
    Enregistré le 31/05/1994
    Expiré le 31/05/2019
    Numéro : FR943135
  • INTERCALAIRE POUR POSITIONNEMENT DE BOBINES
    Enregistré le 24/08/1995
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR954640

Procédures collectives de SEVIAC

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.