Mise à jour RCS : le 14/07/2024 Mise à jour RNE : le 14/07/2024 Mise à jour INSEE : le 14/07/2024

SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS

410 314 876 · Active
Adresse : RUE LEON DUHAMEL, 62440 HARNES
Activité : Fabrication d'autres équipements automobiles
Effectif : Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2021)
Création : 23/12/1996
Dirigeants : Heuser Andreas , Bhakri Amit

Informations juridiques de SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS

SIREN : 410 314 876
SIRET (siège) : 410 314 876 00187
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA: FR90410314876
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'ARRAS , le 02/11/1998 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 02/11/1998)
Numéro RCS : 410 314 876 R.C.S. Arras
Capital social : 6 662 276,58 €

Activité de SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS

Activité principale déclarée : Production et commercialisation de produits en matiere plastique et moules metalliques destinés à l'industrie particulièrement automobile ainsi que les services de recherche et de developpement s'y rapportant
Code NAF ou APE : 29.32Z (Fabrication d'autres équipements automobiles)
Domaine d’activité : Industrie automobile
Forme d'exercice : Commerciale
Conventions collectives : IDCC 3248
Ingénieurs et cadres de la métallurgie - IDCC 650
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2025

Finances de SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS

Performance 2023 2022 2021 2020
Chiffre d'affaires (€) 407M 369M 374M 539M
Marge brute (€) 176M 172M 168M 259M
EBITDA - EBE (€) 13,5M 3,9M -124K 32,3M
Résultat d'exploitation (€) 6,9M -2,42M -1,18M 26,4M
Résultat net (€) 11,4M -509K 950K 30,3M
Croissance 2023 2022 2021 2020
Taux de croissance du CA (%) 10,4 -1,5 -30,6 -21
Taux de marge brute (%) 43,3 46,7 44,8 48,1
Taux de marge d'EBITDA (%) 3,3 1,1 0 6
Taux de marge opérationnelle (%) 1,7 -0,7 -0,3 4,9
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) 19,4M 18,5M 21,1M 17,6M
BFR exploitation (€) -42,2M -29,1M -23,5M -29,7M
BFR hors exploitation (€) 61,6M 47,6M 44,6M 47,3M
BFR (j de CA) 17,4 18,3 20,6 11,9
BFR exploitation (j de CA) -37,8 -28,8 -22,9 -20,1
BFR hors exploitation (j de CA) 55,2 47,1 43,5 32
Délai de paiement clients (j) 41,7 49,3 56,2 17,6
Délai de paiement fournisseurs (j) 85,4 77,8 80,3 60,4
Ratio des stocks / CA (j) 6,6 9,4 6,5 18,1
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Capacité d'autofinancement (€) 18,6M 8,22M 8,45M 41,6M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 4,6 2,2 2,3 7,7
Fonds de roulement net global (€) 37,5M 30,8M 84M 25,9M
Couverture du BFR 1,9 1,7 4 1,5
Trésorerie (€) 17,9M 12,2M 62,9M 8,29M
Dettes financières (€) 1,8M 1,8M 55M 1,8M
Capacité de remboursement -0,9 -1,3 -0,9 -0,2
Ratio d'endettement (Gearing) -0,3 -0,2 -0,2 -0,2
Autonomie financière (%) 25,8 23,5 17,9 17,5
Taux de levier (DFN/EBITDA) -1,2 -2,7 63,7 -0,2
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 115M 128M 221M 160M
Liquidité générale 1,8 1,4 1,1 1,2
Couverture des dettes -3,1 -4,8 -6 -9,4
Fonds propres (€) 62,9M 51,6M 51,6M 40,1M
Rentabilité 2023 2022 2021 2020
Marge nette (%) 2,8 -0,1 0,3 5,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 18,2 -1 1,8 75,4
Rentabilité économique (%) 4,7 -0,2 0,3 13,2
Valeur ajoutée (€) 59,2M 54,6M 58,5M 89,3M
Valeur ajoutée / CA (%) 14,5 14,8 15,6 16,5
Structure d'activité 2023 2022 2021 2020
Salaires et charges sociales (€) 57,7M 60,9M 59,6M 74,4M
Salaires / CA (%) 14,2 16,5 15,9 13,8
Impôts et taxes (€) 3,13M 2,97M 4,07M 5,42M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 161M 127M 170M 224M

Dirigeants et représentants de SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS

Entreprises dirigées par SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS

Documents juridiques de SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS

    • Document inconnu
    30/01/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de directeur général
    29/09/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Démission de directeur général
      • Changement de président
    05/11/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
    17/09/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    10/07/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de directeur général
    03/04/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    30/11/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS
    • Statuts mis à jour
    23/08/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation puis réduction du capital
    • Statuts mis à jour
    09/01/2018
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    28/06/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    03/06/2016
    • Procès-verbal d'assemblée
      • REYDEL AUTOMOTIVE FRANCE SAS
    • Statuts mis à jour
    29/09/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Reconstitution de l'actif net
      • Augmentation puis reduction de capital
    • Décision(s) du président
    • Statuts mis à jour
    08/08/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    22/11/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    18/10/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    28/08/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • du 384 avenue du General de Gaulle Immeuble Pentagone plaza - 92140 CLAMART à HARNES (62440) - rue Leon Duhamel
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    07/03/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • du 384 avenue du General de Gaulle Immeuble Pentagone plaza - 92140 CLAMART à HARNES (62440) - rue Leon Duhamel
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    07/03/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • du 384 avenue du General de Gaulle Immeuble Pentagone plaza - 92140 CLAMART à HARNES (62440) - rue Leon Duhamel
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    07/03/2012
    • Certificat
    • Décision(s) du président
      • CONSTATATION DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL
    • Extrait de procès-verbal
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    19/12/2011
    • Décision(s) du président
      • CONSTATATION DE LA REDUCTION DE CAPITAL
    • Extrait de procès-verbal
      • Réduction du capital social
      • Augmentation du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
    • Statuts mis à jour
    19/12/2011
    • Décision(s) du président
      • CONSTATATION DE LA REDUCTION DE CAPITAL
    • Extrait de procès-verbal
      • Réduction du capital social
      • Augmentation du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
    • Statuts mis à jour
    19/12/2011
    • Certificat
    • Décision(s) du président
      • CONSTATATION DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL
    • Extrait de procès-verbal
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    19/12/2011
    • Décision(s) du président
      • CONSTATATION DE LA REDUCTION DE CAPITAL
    • Extrait de procès-verbal
      • Réduction du capital social
      • Augmentation du capital social
      • Reconstitution de l'actif net
    • Statuts mis à jour
    19/12/2011
    • Certificat
    • Décision(s) du président
      • CONSTATATION DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL
    • Extrait de procès-verbal
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    19/12/2011
    • Certificat
    • Décision(s) du président
      • CONSTATATION DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL
    • Extrait de procès-verbal
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    19/12/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    24/03/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    22/02/2010
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    07/10/2009
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    07/10/2009
    • Ordonnance
      • 09 O 806
    22/06/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    19/05/2009
    • Certificat
      • DU DEPOSITAIRE
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Reconstitution de l'actif net
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    26/01/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    02/12/2008
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    01/08/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    15/07/2008
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de directeur général
    • Statuts mis à jour
    22/02/2008
    • Document inconnu
    26/09/2007
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    24/09/2007
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    17/12/2004
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    27/07/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    22/10/2003
    • Décision(s) de l'associé unique
      • -
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    13/04/2001
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Divers
    26/12/2000
    • Convention
      • 2 EX ET LA SOCIETE VISTEON INTERIOR SYSTEMS
    29/11/2000
    • Ordonnance
      • 00O2155
    02/11/2000
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • (TRANSFORMATION DE SOCIETE ANONYME EN SOCIETE PAR ACTIONS S IMPLIFIEE)
      • -
      • Nomination de président
    • Statuts mis à jour
      • : LYON - DU 19 AVENUE JULES CARTERET - 69007 LYON -
    04/02/2000
    • Document inconnu
    13/08/1999
    • Document inconnu
    13/08/1999
    • Document inconnu
    22/03/1999
    • Document inconnu
    22/03/1999
    • Document inconnu
    28/09/1998
    • Document inconnu
    22/06/1998
    • Document inconnu
    29/05/1998
    • Document inconnu
    29/05/1998
    • Document inconnu
    05/05/1998
    • Document inconnu
    05/05/1998
    • Document inconnu
    23/01/1998
    • Document inconnu
    20/11/1997
    • Document inconnu
    31/10/1997
    • Document inconnu
    29/08/1997
    • Document inconnu
    11/08/1997
    • Document inconnu
    11/07/1997
    • Document inconnu
    25/06/1997
    • Document inconnu
    23/12/1996

Comptes annuels de SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS

  • Comptes sociaux 2023 01/12/2023
  • Comptes sociaux 2022 28/07/2022
  • Comptes sociaux 2021 20/08/2021
  • Comptes sociaux 2020 14/09/2020
  • Comptes sociaux 2019 05/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 04/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 08/06/2017
  • Comptes sociaux 2015 28/09/2016
  • Comptes sociaux 2014 23/07/2015
  • Comptes sociaux 2013 30/07/2014
  • Comptes sociaux 2012 19/07/2013
  • Comptes sociaux 2011 21/08/2012
  • Comptes sociaux 2010 07/09/2011
  • Comptes sociaux 2009 27/07/2010
  • Comptes sociaux 2008 07/10/2009
  • Comptes sociaux 2007 26/09/2008
  • Comptes sociaux 2006 01/08/2007
  • Comptes sociaux 2005 30/08/2006
  • Comptes sociaux 2004 27/07/2005
  • Comptes sociaux 2003 27/07/2004
  • Comptes sociaux 2002 26/09/2003
  • Comptes sociaux 2001 29/11/2002
  • Comptes sociaux 2000 07/12/2002
  • Comptes sociaux 1999 18/07/2000

Etablissements de l'entreprise SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS

  • Siège

    En activité

    410 314 876 00187
    Adresse : RUE LEON DUHAMEL 62440 HARNES
    Date de création : 01/12/1998
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    En activité

    410 314 876 00286
    Adresse : CENTRE D AFFAIRE LA BOURSIDIERE RUE LA BOURSIDIERE 92350 LE PLESSIS ROBINSON
    Date de création : 27/03/2018
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    En activité

    410 314 876 00278
    Adresse : BAT K6C RUE DE LA DARSE 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
    Date de création : 01/07/2010
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
    Enseigne : VISTEON SYSTEMES INTERIEURS
  • Établissement secondaire

    En activité

    410 314 876 00138
    Adresse : 2 AV DU MAL DE LATTRE DE TASSIGNY 90200 ROUGEGOUTTE
    Date de création : 30/06/1998
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    En activité

    410 314 876 00146
    Adresse : 37 RUE JEAN-BAPTISTE MARQUANT 59147 GONDECOURT
    Date de création : 30/06/1998
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    410 314 876 00260
    Adresse : RTE LA CHAPELLE SOUS CHAUX 90300 SERMAMAGNY
    Date de création : 01/12/2010
    Date de clôture : 30/09/2013
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    410 314 876 00252
    Adresse : IMMEUBLE PENTAGONE PLAZA 381 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 92140 CLAMART
    Date de création : 15/07/2008
    Date de clôture : 30/04/2018 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    410 314 876 00245
    Adresse : ZAC DE LA TOUCHE TIZON 35230 NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE
    Date de création : 03/02/2003
    Date de clôture : 31/12/2010
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    410 314 876 00229
    Adresse : ZA LA LANDE ROSE 35580 GUICHEN
    Date de création : 01/03/2000
    Date de clôture : 03/05/2003
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques en matières plastiques (25.2H)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    410 314 876 00211
    Adresse : TOUR EUROPLAZA DEFENSE 4 20 AVENUE ANDRE PROTHIN 92400 COURBEVOIE
    Date de création : 27/12/1999
    Date de clôture : 15/07/2008 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    410 314 876 00203
    Adresse : RENAULT VI BATIMENT U USINE PAUL DURLACH 14550 BLAINVILLE-SUR-ORNE
    Date de création : 01/10/1999
    Date de clôture : 01/07/2010 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    410 314 876 00195
    Adresse : RENAULT FLINS BT M API VPL BOULEVARD PIERRE LEFAUCHEUX 78410 AUBERGENVILLE
    Date de création : 01/01/1999
    Date de clôture : 31/05/2010
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    410 314 876 00237
    Adresse : 29 RUE DU LUYOT 59113 SECLIN
    Date de création : 01/07/1998
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    410 314 876 00153
    Adresse : CENTRE TECHNIQUE 37 RUE JB MARQUANT 59147 GONDECOURT
    Date de création : 30/06/1998
    Date de clôture : 25/12/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    410 314 876 00179
    Adresse : RTE D'ANNOEULLIN HAM SAINTE BARBE 62220 CARVIN
    Date de création : 30/06/1998
    Date de clôture : 01/10/2014
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    410 314 876 00161
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE CORBEHEM 62117 BREBIERES
    Date de création : 30/06/1998
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Commerce de gros d'équipements automobiles (45.31Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    410 314 876 00120
    Adresse : 11 RUE AMPERE 01100 OYONNAX
    Date de création : 01/10/1997
    Date de clôture : 30/06/1998 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques en matières plastiques (25.2H)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    410 314 876 00047
    Adresse : 1 A 3 1 RUE DU PARC 92300 LEVALLOIS-PERRET
    Date de création : 01/09/1997
    Date de clôture : 31/12/1998 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques en matières plastiques (25.2H)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    410 314 876 00054
    Adresse : LES GRANDES LANDES 35580 GUICHEN
    Date de création : 01/09/1997
    Date de clôture : 25/12/1998 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques en matières plastiques (25.2H)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    410 314 876 00062
    Adresse : LD LA CROIX LETERQUE 76430 SAINT-ROMAIN-DE-COLBOSC
    Date de création : 01/09/1997
    Date de clôture : 30/06/1998 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques en matières plastiques (25.2H)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    410 314 876 00070
    Adresse : 501 RUE ALFRED LEROY 62700 BRUAY-LA-BUISSIERE
    Date de création : 01/09/1997
    Date de clôture : 30/06/1998 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques en matières plastiques (25.2H)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    410 314 876 00088
    Adresse : ZI 39360 VIRY
    Date de création : 01/09/1997
    Date de clôture : 30/06/1999
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques en matières plastiques (25.2H)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    410 314 876 00096
    Adresse : 5 RUE CASTELLION 01100 BELLIGNAT
    Date de création : 01/09/1997
    Date de clôture : 31/03/2008
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (22.29A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    410 314 876 00104
    Adresse : 20 AVENUE DE LA GARE 38290 LA VERPILLIERE
    Date de création : 01/09/1997
    Date de clôture : 26/07/2004
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques en matières plastiques (25.2H)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    410 314 876 00112
    Adresse : ZI-FAUBOURG DES FRANCHISES RUE DE L’ETOILE DE LANGRES 52200 LANGRES
    Date de création : 01/09/1997
    Date de clôture : 30/06/1998 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques en matières plastiques (25.2H)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    410 314 876 00039
    Adresse : LONGPRE LES AMIENS RUE DE LA CROIX DE PIERRE 80080 AMIENS
    Date de création : 01/09/1997
    Date de clôture : 30/06/1998 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques en matières plastiques (25.2H)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    410 314 876 00021
    Adresse : 42 RUE PAUL VAILLANT-COUTURIER 92300 LEVALLOIS-PERRET
    Date de création : 01/09/1997
    Date de clôture : 31/12/1998 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques en matières plastiques (25.2H)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    410 314 876 00013
    Adresse : 19 BOULEVARD JULES CARTERET 69007 LYON
    Date de création : 23/12/1996
    Date de clôture : 27/12/1999 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Fabrication de pièces techniques en matières plastiques (25.2H)

Etablissements de l'entreprise SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS

Annonces BODACC de SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS

  • MODIFICATION 01/02/2024
    RCS d'Arras
    Dénomination : SMRC Automotive Modules France SAS
    Adresse : Rue Léon Duhamel 62440 Harnes
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : HEUSER Andréas ; Directeur général : BHAKRI Amit ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS
    Bodacc B n°20240022, annonce n°2987
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/12/2023
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2023
    Adresse : Rue Léon Duhamel 62440 Harnes
    Bodacc C n°20230239, annonce n°3236
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/08/2023
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2023
    Adresse : Rue Léon Duhamel 62440 Harnes
    Bodacc C n°20230156, annonce n°5246
  • MODIFICATION 02/10/2022
    RCS d'Arras
    Dénomination : SMRC Automotive Modules France SAS
    Adresse : Rue Léon Duhamel 62440 Harnes
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : HEUSER Andréas ; Directeur général : BHAKRI Amit ; Directeur général : ZAWADZINSKI Cezary ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS
    Bodacc B n°20220191, annonce n°1611
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2022
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2022
    Adresse : Rue Léon Duhamel 62440 Harnes
    Bodacc C n°20220149, annonce n°7107
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2021
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2021
    Adresse : Rue Léon Duhamel 62440 Harnes
    Bodacc C n°20210164, annonce n°2176
  • MODIFICATION 25/09/2020
    RCS d'Arras
    Dénomination : SMRC Automotive Modules France SAS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président, Bénéficiaire Effectif : AUZEPY Eric ; Directeur général, Bénéficiaire Effectif : HEUSER Andréas ; Directeur général : BHAKRI Amit ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS (SAS)
    Bodacc B n°20200187, annonce n°1082
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2020
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2020
    Adresse : rue Léon Duhamel 62440 Harnes
    Bodacc C n°20200183, annonce n°2573
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/09/2019
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2019
    Adresse : rue Léon Duhamel 62440 Harnes
    Bodacc C n°20190178, annonce n°1894
  • MODIFICATION 14/07/2019
    RCS d'Arras
    Dénomination : SMRC Automotive Modules France SAS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : AUZEPY Eric ; Directeur général : HEUSER Andréas ; Directeur général : BHAKRI Amit ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS (SAS)
    Bodacc B n°20190134, annonce n°1419
  • MODIFICATION 09/04/2019
    RCS d'Arras
    Dénomination : SMRC Automotive Modules France SAS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : ROLLAND Benoit ; Directeur général : HEUSER Andréas ; Directeur général : BHAKRI Amit ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS (SAS)
    Bodacc B n°20190070, annonce n°1124
  • MODIFICATION 29/08/2018
    RCS d'Arras
    Dénomination : SMRC Automotive Modules France SAS
    Description : Modification survenue sur la dénomination
    Bodacc B n°20180163, annonce n°1256
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/07/2018
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : rue Léon Duhamel 62440 Harnes
    Bodacc C n°20180131, annonce n°2847
  • MODIFICATION 14/01/2018
    RCS d'Arras
    Dénomination : REYDEL AUTOMOTIVE FRANCE SAS
    Capital : 6 662 276,58 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20180009, annonce n°835
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/06/2017
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : rue Léon Duhamel 62440 Harnes
    Bodacc C n°20170051, annonce n°5708
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/10/2016
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : rue Léon Duhamel 62440 Harnes
    Bodacc C n°20160109, annonce n°2617
  • MODIFICATION 14/06/2016
    RCS d'Arras
    Dénomination : REYDEL AUTOMOTIVE FRANCE SAS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : ROLLAND Benoit Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS (SAS)
    Bodacc B n°20160116, annonce n°913
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2015
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : rue Léon Duhamel 62440 Harnes
    Bodacc C n°20150071, annonce n°4666
  • MODIFICATION 09/10/2014
    RCS d'Arras
    Dénomination : REYDEL AUTOMOTIVE FRANCE SAS
    Description : Modification survenue sur la dénomination
    Bodacc B n°20140194, annonce n°1473
  • MODIFICATION 20/08/2014
    RCS d'Arras
    Dénomination : VISTEON SYSTEMES INTERIEURS
    Capital : 6 662 276,58 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20140158, annonce n°1038
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2014
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : rue Léon Duhamel 62440 Harnes
    Bodacc C n°20140051, annonce n°9817
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2013
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : rue Léon Duhamel 62440 Harnes
    Bodacc C n°20130069, annonce n°6514
  • MODIFICATION 30/10/2012
    RCS d'Arras
    Dénomination : VISTEON SYSTEMES INTERIEURS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : SERRE Michel Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS (SAS)
    Bodacc B n°20120210, annonce n°888
  • MODIFICATION 30/10/2012
    RCS d'Arras
    Dénomination : VISTEON SYSTEMES INTERIEURS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : MESZAROS STEVE Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS (SAS)
    Bodacc B n°20120210, annonce n°886
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2012
    RCS d'Arras
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : rue Léon Duhamel 62440 Harnes
    Bodacc C n°20120071, annonce n°8791
  • MODIFICATION 07/09/2012
    RCS d'Arras
    Dénomination : VISTEON SYSTEMES INTERIEURS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : MESZAROS STEVE Directeur général : BOULET PIERRE Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS (SAS)
    Bodacc B n°20120173, annonce n°604
  • MODIFICATION 18/03/2012
    RCS d'Arras
    Dénomination : VISTEON SYSTEMES INTERIEURS
    Adresse : rue Léon Duhamel 62440 Harnes
    Description : Transfert du siège social
    Bodacc B n°20120055, annonce n°1214
  • MODIFICATION 27/12/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : VISTEON SYSTEMES INTERIEURS
    Capital : 3 500 000,76 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20110250, annonce n°2977
  • MODIFICATION 27/12/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : VISTEON SYSTEMES INTERIEURS
    Capital : 21 438 045,25 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20110250, annonce n°2976
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2011
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 381 avenue du Général de Gaulle Immeuble "pentagone Plaza" 92140 Clamart
    Bodacc C n°20110068, annonce n°10624
  • VENTE 13/01/2011
    RCS de Rennes
    Adresse : 2 rue Hennape 92000 Nanterre
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 10.811.184,00 EUR
    Nouveau propriétaire : FAURECIA JIT PLASTIQUE
    Bodacc A n°20110009, annonce n°267
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2010
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 381 avenue du Général de Gaulle Immeuble "pentagone Plaza" 92140 Clamart
    Bodacc C n°20100056, annonce n°6068
  • MODIFICATION 06/04/2010
    RCS de Nanterre
    Dénomination : VISTEON SYSTEMES INTERIEURS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 04 Janvier 2006 Directeur général : BOULET Pierre en fonction le 22 Février 2008 Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 01 Août 2008 Président : MESZAROS Steve en fonction le 24 Mars 2010
    Bodacc B n°20100067, annonce n°1242
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/11/2009
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 381 avenue du Général de Gaulle Immeuble pentagone Plaza 92140 Clamart
    Bodacc C n°20090084, annonce n°8305
  • MODIFICATION 29/05/2009
    RCS de Nanterre
    Dénomination : VISTEON SYSTEMES INTERIEURS
    Description : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 04 Janvier 2006. Directeur général : BOULET Pierre en fonction le 22 Février 2008. Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 01 Août 2008. Président : WILWARD Marc en fonction le 19 Mai 2009.
    Bodacc B n°20090102, annonce n°1377
  • MODIFICATION 05/02/2009
    RCS de Nanterre
    Dénomination : VISTEON SYSTEMES INTERIEURS
    Capital : 3 500 000,76 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20090025, annonce n°2049
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/10/2008
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : Immeuble pentagone Plaza, 381 avenue du Général de Gaulle 92140 Clamart
    Bodacc C n°20080085, annonce n°8847
  • MODIFICATION 10/08/2008
    RCS de Nanterre
    Dénomination : VISTEON SYSTEMES INTERIEURS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 04 Janvier 2006Président : Gohl Terrence en fonction le 26 Septembre 2007. Directeur général : BOULET Pierre en fonction le 22 Février 2008. Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 01 Août 2008.
    Bodacc B n°20080141, annonce n°1547
  • MODIFICATION 24/07/2008
    RCS de Nanterre
    Dénomination : VISTEON SYSTEMES INTERIEURS
    Adresse : Immeublepentagone Plaza 381 avenue du Général de Gaulle 92140 Clamart
    Description : Modification de l'adresse du siège.
    Bodacc B n°20080129, annonce n°3974
  • MODIFICATION 05/03/2008
    RCS de Nanterre
    Dénomination : VISTEON SYSTEMES INTERIEURS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves modification le 04 Janvier 2006. Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT modification le 04 Janvier 2006. Président : Gohl Terrence en fonction le 26 Septembre 2007. Directeur général : BOULET Pierre en fonction le 22 Février 2008.
    Bodacc B n°20080040, annonce n°6570

Comment contacter SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS ?

Téléphone : Non disponible
Email : Non disponible
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Adresse complète : RUE LEON DUHAMEL
62440 HARNES

Cartographie de SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS

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Entreprises citées de SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS

  • AUDITEX (377 652 938) Cité 1 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et AUDITEX de la relation : Commissaire aux comptes
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et ERNST & YOUNG ET AUTRES de la relation : Commissaire aux comptes
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et VISTEON INTERIOR SYSTEMS HOLDINGS FRANCE de la relation : Commissaire aux comptes
  • PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (672 006 483) Cité 3 fois entre 2003 et 2009
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • VISTEON INTERIOR SYSTEMS (459 500 781) Cité 9 fois entre 1997 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et VISTEON INTERIOR SYSTEMS de la relation : Fusion
  • ERNST & YOUNG AUDIT (344 366 315) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et ERNST & YOUNG AUDIT de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Alain PERROUX , EXCO SOCODEC
  • 339 817 272 Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et de la relation : Banque
  • CHOKROUN ANDRE (352 220 370) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et CHOKROUN ANDRE de la relation : Inconnue
  • MARQUANT 37 (384 575 874) Cité 2 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et MARQUANT 37 de la relation : Actionnariat
  • TREDEL SA (394 346 811) Cité 1 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et TREDEL SA de la relation : Inconnue
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et COOPERS & LYBRAND AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • SA J REYDEL (310 941 505) Cité 6 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et SA J REYDEL de la relation : Actionnariat
  • IMPALA (378 577 092) Cité 4 fois entre 1996 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et IMPALA de la relation : Actionnariat
  • REYDEL (379 917 719) Cité 4 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et REYDEL de la relation : Fusion
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et PLASTIC OMNIUM AUTO EXTERIEUR HOLDING de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG et Autres , Patrick LE GARREC , AUDITEX et 2 autres
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et PRODUITS PLASTIQUES PERFORMANTS HOLDING - 3P de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MAZARS , Paul-Armel JUNNE , Serge REIG et 1 autre
  • BURELLE (785 386 319) Cité 4 fois entre 1996 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et BURELLE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Eliane BURELLE , Paul LEMARIE , Laurent BURELLE et 9 autres
  • OPMOBILITY SE (955 512 611) Cité 4 fois entre 1996 et 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et OPMOBILITY SE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Paul LEMARIE , BURELLE SA , Vincent LABRUYERE et 15 autres
  • LESUEUR LUCIEN (304 930 688) Cité 1 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et LESUEUR LUCIEN de la relation : Inconnue
  • SULO FRANCE (778 151 944) Cité 2 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et SULO FRANCE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MAZARS , Latifa GAHBICHE , Jean-Marie VAISSAIRE et 1 autre
  • BPCE BAIL (309 112 605) Cité 1 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et BPCE BAIL de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : BPCE Lease , DELOITTE & ASSOCIES , Didier Trupin et 3 autres
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et SCI DU 37 39 RUE ROGER SALENGRO de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Ron CHAINER , Christine CHAINER
  • BATI LEASE (468 501 507) Cité 1 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et BATI LEASE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Didier Trupin , François Camilleri , Alain Breau et 3 autres
  • NATIOCREDIBAIL (998 630 206) Cité 1 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS et NATIOCREDIBAIL de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT , Vincent DOAT , Bertrand DOMIN et 6 autres
  • Seules 24/37 relations (64.9%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS

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Labels et certificats de SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2023 (sur 100) : 89
Conforme aux normes Egapro
Année 2019 2018 2020 2021 2023 2022
Note 93 73 85 89 89 87
Écart rémunération (sur 40) 38 38 37 39 39 37
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 10 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 0 NC 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 0 5 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés

Contentieux juridique de SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS

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Marques déposées par SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS

  • TEXTI-FOAM
    Enregistrée le 30/01/1998
    Expire le 30/01/2018
    Classes : 12 , 24
    Numéro : FR98716431
    Marque expirée
  • R-FLAX
    Enregistrée le 15/01/1998
    Expire le 15/01/2018
    Classes : 12 , 17
    Numéro : FR98713431
    Marque expirée

Brevets déposés par SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS

  • PROCEDE DE FABRICATION D'UNE VANNE PAPILLON, DISPOSITIF POUR LE METTRE EN ÓOEUVRE ET VANNE PAPILLON OBTENUE PAR CE PROCEDE.
    Enregistré le 26/02/1992
    Expiré le 15/12/2000
    Numéro : FR9202225
    Dossier définitivement rejeté
  • Procé de fabrication d'un objet multicouche par moulage, objet obtenu et application à la fabrication de tableaux de bord et/ou d'élements d'habillage d'une carrosserie de véhicule.
    Enregistré le 22/09/1992
    Expiré le 21/09/2012
    Numéro : FR9211557
    Brevet / CCP expiré
  • Procé de fabrication d'une structure, produit stratifié obtenu par ce procé et application à la fabrication de tableaux de bord et/ou d'habillage d'une carrosserie de véhicules.
    Enregistré le 26/11/1992
    Expiré le 10/11/2006
    Numéro : FR9214479
    Dossier définitivement rejeté
  • PRODUIT STRATIFIE DESTINE NOTAMMENT A REALISER DES ELEMENTS D'HABILLAGE INTERIEUR DE CARROSSERIE
    Enregistré le 03/05/1993
    Expiré le 12/05/2004
    Numéro : FR9305474
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN OBJET MULTICOUCHE PAR MOULAGE ET MOULE DE FABRICATION D'UN TEL OBJET
    Enregistré le 03/05/1994
    Expiré le 19/05/2007
    Numéro : FR9404406
    Classes : B29C 45/14196
    Dossier définitivement rejeté
  • GARNITURE DE PAROI LATERALE D'HABITACLE DE VEHICULE ET VEHICULE COMPORTANT UNE TELLE GARNITURE
    Enregistré le 08/12/1993
    Expiré le 21/12/2000
    Numéro : FR9314726
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE FABRICATION PAR MOULAGE D'UNE PIECE COMPORTANT UNE ZONE CREUSE
    Enregistré le 28/07/1993
    Expiré le 15/07/2009
    Numéro : FR9309514
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE MOULEE PRESENTANT AU MOINS UNE EXCROISSANCE
    Enregistré le 06/09/1994
    Expiré le 14/09/2008
    Numéro : FR9410825
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN OBJET MULTICOUCHE
    Enregistré le 20/01/1995
    Expiré le 10/01/2004
    Numéro : FR9500857
    Dossier définitivement rejeté
  • RECEPTACLE POUR OBJETS, DESTINE, NOTAMMENT, A CONSTITUER UN VIDE-POCHES, UNE BOITE A GANTS OU EQUIVALENT, AU NIVEAU, NOTAMMENT, D'UNE PLANCHE DE BORD
    Enregistré le 15/12/1994
    Expiré le 13/12/2001
    Numéro : FR9415355
    Classes : B60R 7/06
    Dossier définitivement rejeté
  • PIECE, PLANIFORME ET/OU FILIFORME RENFORCEE D'UNE OU PLUSIEURS NERVURES DANS SA MASSE
    Enregistré le 06/09/1994
    Expiré le 14/09/2008
    Numéro : FR9410824
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF D'ACCROCHAGE D'OBJETS NOTAMMENT DESTINE A L'AMENAGEMENT INTERIEUR D'UN VEHICULE
    Enregistré le 29/12/1994
    Expiré le 23/12/2005
    Numéro : FR9415992
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE FABRICATION PAR SOUS-MOULAGE D'UNE PIECE, CONSTITUEE D'AU MOINS UN INSERT MOULE IN-SITU
    Enregistré le 20/07/1994
    Expiré le 03/07/1999
    Numéro : FR9409199
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN PANNEAU DE MATIERE REVETU D'UNE ZONE D'ASPECT, NOTAMMENT TEXTILE
    Enregistré le 22/09/1994
    Expiré le 29/09/2010
    Numéro : FR9411546
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE MAINTIEN DE CABLES EN FAISCEAU
    Enregistré le 10/04/1995
    Expiré le 08/04/2004
    Numéro : FR9504250
    Dossier définitivement rejeté
  • INSTALLATION DE CONDITIONNEMENT D'AIR POUR HABITACLE, NOTAMMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 19/12/1995
    Expiré le 06/12/2003
    Numéro : FR9515592
    Dossier définitivement rejeté
  • TABLEAU DE BORD POUR VEHICULE TEL QUE NOTAMMENT VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 11/04/1996
    Expiré le 16/04/2008
    Numéro : FR9604753
    Dossier définitivement rejeté
  • TABLEAU DE BORD POUR VEHICULE TEL QUE, PAR EXEMPLE, DES VEHICULES AUTOMOBILES, APTE A PERMETTRE LA DIFFUSION DE FLUX D'AIR DANS L'HABITACLE DUDIT VEHICULE
    Enregistré le 31/01/1996
    Expiré le 07/01/1999
    Numéro : FR9601372
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN PANNEAU MULTICOUCHE CONSTITUE D'UN INSERT ET D'UNE PEAU PRESENTANT PLUSIEURS PIECES DE NATURE DIFFERENTE
    Enregistré le 07/08/1995
    Expiré le 21/08/2010
    Numéro : FR9509745
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF A CLAPET DE REGULATION DE LA CIRCULATION D'UN FLUIDE NOTAMMENT DESTINE A UNE INSTALLATION DE CONDITIONNEMENT D'AIR POUR VEHICULE
    Enregistré le 19/12/1995
    Expiré le 12/12/2007
    Numéro : FR9515590
    Classes : B60H 1/00664
    Dossier définitivement rejeté
  • TABLEAU DE BORD
    Enregistré le 19/12/1995
    Expiré le 06/12/2003
    Numéro : FR9515591
    Dossier définitivement rejeté
  • DIFFUSEUR, NOTAMMENT DESTINE A DES DISPOSITIFS DE VENTILATION, CLIMATISATION ET/OU CHAUFFAGE POUR VEHICULE
    Enregistré le 11/04/1996
    Expiré le 20/04/2000
    Numéro : FR9604754
    Dossier définitivement rejeté
  • COMPOSITION PULVERULENTE THERMOPLASTIQUE POLYOLEFINIQUE AYANT DES PROPRIETES ELASTIQUES
    Enregistré le 19/12/1995
    Expiré le 31/12/2003
    Numéro : FR9515593
    Déchu
  • COMPOSITION PULVERULENTE THERMOPLASTIQUE POLYOLEFINIQUE GREFFEE ET RETICULABLE, AYANT DES PROPRIETES D'ELASTICITE ET DE SOUPLESSE
    Enregistré le 01/04/1996
    Expiré le 30/04/2009
    Numéro : FR9604286
    Déchu
  • PANNEAU, NOTAMMENT DESTINE A L'HABILLAGE INTERIEUR DES PORTIERES DE VEHICULES PRESENTANT AU MOINS LOCALEMENT UNE ZONE D'ASPECT ESTHETIQUE
    Enregistré le 25/01/1996
    Expiré le 10/01/2004
    Numéro : FR9601102
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE CABLAGE ELECTRIQUE POUR APPAREILLAGES D'INSTRUMENTATION ET/OU D'EQUIPEMENT D'UN VEHICULE ET TABLEAU DE BORD MUNI D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 03/04/1997
    Expiré le 11/04/2007
    Numéro : FR9704302
    Classes : B60R 16/0207
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE RANGEMENT POUR HABITACLE INTERIEUR DE VEHICULE, NOTAMMENT VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 12/03/1997
    Expiré le 16/03/2002
    Numéro : FR9703225
    Dossier définitivement rejeté
  • AMENAGEMENT INTERIEUR POUR VEHICULE TEL QUE, PAR EXEMPLE, VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 21/11/1996
    Expiré le 10/11/2006
    Numéro : FR9614493
    Classes : B60R 7/06
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE DIFFUSION D'UN FLUX D'AIR POUR HABITACLE INTERIEUR DE VEHICULE
    Enregistré le 30/04/1997
    Expiré le 16/04/2008
    Numéro : FR9705605
    Dossier définitivement rejeté
  • TABLEAU DE BORD POUR VEHICULE, NOTAMMENT VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 14/05/1997
    Expiré le 26/05/2009
    Numéro : FR9706206
    Dossier définitivement rejeté
  • TABLEAU DE BORD POUR VEHICULE TEL QUE, NOTAMMENT, DES VEHICULES AUTOMOBILES
    Enregistré le 10/12/1996
    Expiré le 17/12/2008
    Numéro : FR9615393
    Dossier définitivement rejeté
  • TABLEAU DE BORD POUR VEHICULE, NOTAMMENT DESTINE A DES VEHICULES AUTOMOBILES
    Enregistré le 10/12/1996
    Expiré le 17/12/2008
    Numéro : FR9615392
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE PREHENSION, CONSTITUE AU MOINS D'UNE POIGNEE
    Enregistré le 12/03/1997
    Expiré le 11/03/2000
    Numéro : FR9703224
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE DIFFUSION D'UN FLUX D'AIR POUR HABITACLE INTERIEUR DE VEHICULE, NOTAMMENT VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 20/01/1997
    Expiré le 11/01/2000
    Numéro : FR9700705
    Dossier définitivement rejeté
  • ELEMENT D'EQUIPEMENT INTERIEUR POUR VEHICULE, NOTAMMENT VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 19/09/1997
    Expiré le 09/09/2003
    Numéro : FR9711901
    Dossier définitivement rejeté
  • COUVERCLE POUR DISPOSITIF DE RETENUE A SAC OU COUSSIN GONFLABLE, NOTAMMENT LATERAL
    Enregistré le 20/10/1997
    Expiré le 16/10/2007
    Numéro : FR9713319
    Classes : B60R 21/215
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE RANGEMENT POUR VEHICULE, NOTAMMENT VEHICULES AUTOMOBILES
    Enregistré le 05/09/1997
    Expiré le 22/09/2007
    Numéro : FR9711256
    Classes : B60R 7/08
    Dossier définitivement rejeté
  • ARTICLE A BASE DE FIBRES VEGETALES UTILE POUR LA FABRICATION DE PIECES DE VEHICULES ROUTIERS
    Enregistré le 29/01/1998
    Expiré le 02/02/2004
    Numéro : FR9801249
    Déchu
  • ELEMENT CONSTITUE AU MOINS D'UNE PIECE PLANIFORME ASSUJETTIE A UN SUPPORT ET HABILLAGE INTERIEUR DE VEHICULE TEL QUE NOTAMMENT UN TABLEAU DE BORD, CONSTITUE D'UN TEL ELEMENT
    Enregistré le 06/07/1998
    Expiré le 10/07/2008
    Numéro : FR9808775
    Classes : B60R 21/2165
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE DIFFUSION D'AIR PARFUME POUR LES VEHICULES
    Enregistré le 21/05/1999
    Expiré le 12/05/2004
    Numéro : FR9906673
    Dossier définitivement rejeté
  • COUVERCLE POUR ORGANE MECANIQUE BRUYANT ET/OU VIBRANT
    Enregistré le 02/11/1998
    Expiré le 10/11/2006
    Numéro : FR9813896
    Dossier définitivement rejeté
  • COMPOSANT DECORATIF ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL COMPOSANT DECORATIF ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE D'HABILLAGE INTERIEUR D'UN VEHICULE, PAR EXEMPLE, UN PANNEAU DE PORTIERE, UTILISANT LEDIT COMPOSANT DECORATIF
    Enregistré le 12/05/1999
    Expiré le 26/05/2005
    Numéro : FR9906248
    Dossier définitivement rejeté
  • PEAU POUR PANNEAU INTERIEUR DE VEHICULE INCLUANT UN DISPOSITIF POUR LE LOGEMENT D'UN COUSSIN D'AIR DE SECURITE
    Enregistré le 02/08/1999
    Expiré le 31/08/2011
    Numéro : FR9910158
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE REALISATION D'UN CONTOUR D'UNE PIECE PLANIFORME, NOTAMMENT DESTINEE A L'EQUIPEMENT INTERIEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 22/03/2000
    Expiré le 31/03/2009
    Numéro : FR0003668
    Déchu
  • ACCOUDOIR ESCAMOTABLE
    Enregistré le 31/05/2000
    Expiré le 01/06/2004
    Numéro : FR0007047
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE FORMATION D'UNE PIECE PLANIFORME NOTAMMENT DESTINEE A L'EQUIPEMENT INTERIEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 22/03/2000
    Expiré le 31/03/2009
    Numéro : FR0003667
    Déchu
  • VIDE-POCHES NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 26/09/2000
    Expiré le 01/10/2007
    Numéro : FR0012189
    Déchu
  • TABLEAU DE BORD DESTINE A ETRE MONTE DANS L'HABITACLE D'UN VEHICULE ET CARROSSERIE DE VEHICULE EQUIPEE D'UN TEL TABLEAU DE BORD
    Enregistré le 06/10/2000
    Expiré le 31/10/2007
    Numéro : FR0012822
    Déchu
  • DISPOSITIF DE DIFFUSION D'UN FLUX D'AIR A l'INTERIEUR D'UN HABITACLE DE VEHICULE AUTOMOBILE
    Enregistré le 17/10/2000
    Expiré le 02/11/2009
    Numéro : FR0013290
    Déchu
  • PORTIERE DE VEHICULE, NOTAMMENT AUTOMOBILE
    Enregistré le 17/10/2000
    Expiré le 31/10/2008
    Numéro : FR0013292
    Déchu
  • ELEMENT D'EQUIPEMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE, NOTAMMENT PLANCHE DE BORD
    Enregistré le 06/09/2000
    Expiré le 30/09/2008
    Numéro : FR0011376
    Déchu

Procédures collectives de SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.