Mise à jour RCS : le 26/05/2022 Mise à jour INSEE : le 25/05/2022

SOITEC

384 711 909

Adresse : CHE DES FRANQUES 38190 BERNIN
Activité : Fabrication de composants électroniques
Effectif : Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2019)
Création : 01/03/1992
Dirigeants : Eric MEURICE, Paul Antoine BOUDRE, Satoshi ONISHI, Christophe Olivier GEGOUT, Laurence Marcelle BERGE, Bpifrance Participations, Thierry Jean Philippe SOMMELET, et 11 autres.
  • Actionnaires
  • Droits de vote
VOIR LES STATUTS
  • Chiffre d'affaires
  • Salaires
VOIR LES COMPTES

Informations Juridiques de SOITEC

SIREN : 384 711 909
SIRET (siège) : 384 711 909 00034
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
TVA intracommunautaire : FR57384711909
Numéro RCS : 384 711 909 R.C.S. Grenoble
Capital social : 70 301 160,00 €
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2023
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de GRENOBLE, le 11/03/1992)
TÉLÉCHARGER L'AVIS DE SITUATION SIRENE
TÉLÉCHARGER L'EXTRAIT INPI
TÉLÉCHARGER L'EXTRAIT PAPPERS

Activité de la société SOITEC

Activité principale déclarée :
Mise au point recherche fabrication commercialisation de matériaux pour la micro-électronique et pour l'industrie en général, assistance technologique diverse, développement de machines spécifiques et applications. Fabrication en activité accessoire sachant que l'activité principale est la mise au point recherche commercialisation.
Code NAF ou APE :
26.11Z (Fabrication de composants électroniques)
Domaine d’activité :
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

Comment contacter SOITEC ?

Téléphone : Non disponible
Email : Non disponible
Site internet : soitec.com
Adresse complète : PARC TECHNO DES FONTAINES
CHE DES FRANQUES
38190 BERNIN

Finances de SOITEC

Performance 2021 2020 2019 2018
Chiffre d'affaires (€) 550M 577M 449M 296M
Marge brute (€) 322M 328M 317M 227M
EBITDA - EBE (€) 112M 127M 132M 69,7M
Résultat d'exploitation (€) 72,6M 95,9M 108M 46,6M
Résultat net (€) 68,7M 99,7M 108M 47,5M
Croissance 2021 2020 2019 2018
Taux de croissance du CA (%) -4,7 28,7 51,6 24,3
Taux de marge brute (%) 58,6 56,7 70,7 76,6
Taux de marge d'EBITDA (%) 20,3 22,1 29,5 23,5
Taux de marge opérationnelle (%) 13,2 16,6 24,1 15,8
Gestion BFR 2021 2020 2019 2018
BFR (€) 41,4M 102M 116M 47,7M
BFR exploitation (€) 91,3M 138M 138M 40,9M
BFR hors exploitation (€) -49,9M -35,5M -21,9M 6,79M
BFR (j de CA) 27,5 64,7 94,4 58,8
BFR exploitation (j de CA) 60,6 87,1 112 50,4
BFR hors exploitation (j de CA) -33,1 -22,4 -17,8 8,4
Délai de paiement clients (j) 70,7 78 106 56,2
Délai de paiement fournisseurs (j) 94,6 74,2 76,6 87,6
Ratio des stocks / CA (j) 56,7 58,3 53,4 47,8
Autonomie financière 2021 2020 2019 2018
Capacité d'autofinancement (€) 110M 62,2M 107M -455M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 19,9 10,8 23,8 -154
Fonds de roulement net global (€) 627M 249M 258M 147M
Couverture du BFR 15,1 2,4 2,2 3,1
Trésorerie (€) 578M 147M 140M 107M
Dettes financières (€) 570M 181M 183M 54,3M
Capacité de remboursement -0,1 0,6 0,4 0,1
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0,1 0,1 -0,3
Autonomie financière (%) 38,7 53,1 46 53,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,1 0,3 0,3 -0,8
Solvabilité 2021 2020 2019 2018
Etat des dettes à 1 an au plus (€) 161M 188M 150M 99M
Liquidité générale 5 2,2 2,7 2,4
Couverture des dettes -70,2 14,1 7,8 -3,4
Rentabilité 2021 2020 2019 2018
Marge nette (%) 12,5 17,3 24,2 16,1
Rentabilité sur fonds propres (%) 13,7 23,1 35 23,6
Rentabilité économique (%) 5,3 12,3 16,1 12,5
Valeur ajoutée (€) 206M 210M 202M 123M
Valeur ajoutée / CA (%) 37,4 36,4 45 41,5
Structure d'activité 2021 2020 2019 2018
Salaires et charges sociales (€) 101M 93,9M 81,6M 75,3M
Salaires / CA (%) 18,3 16,3 18,2 25,4
Impôts et taxes (€) 5,21M 6,96M 6,6M 5,99M

Dirigeants et représentants de SOITEC

  • Président du conseil d'administration
    Eric MEURICE
    65 ans - 30/07/1956     Occupe ce poste depuis le 08/11/2021
  • Directeur général
    Paul BOUDRE
    63 ans - 14/11/1958     Occupe ce poste depuis le 08/11/2021
  • Administrateur
    Paul BOUDRE
    63 ans - 14/11/1958     Occupe ce poste depuis le 08/11/2021
  • Administrateur
    Satoshi ONISHI
    59 ans - 28/09/1962     Occupe ce poste depuis le 08/11/2021
  • Administrateur
    Christophe GEGOUT
    46 ans - 24/05/1976     Occupe ce poste depuis le 08/11/2021
  • Administrateur
    Laurence BERGE
    51 ans - 27/03/1971     Occupe ce poste depuis le 08/11/2021
  • Administrateur
    Bpifrance Participations
    SIREN : 509584074     Occupe ce poste depuis le 08/11/2021
  • Administrateur
    Thierry SOMMELET
    52 ans - 10/12/1969     Occupe ce poste depuis le 08/11/2021
  • Administrateur
    Eric MEURICE
    65 ans - 30/07/1956     Occupe ce poste depuis le 08/11/2021
  • Administrateur
    Qingyu WANG
    62 ans - 19/09/1959     Occupe ce poste depuis le 08/11/2021
  • Administrateur
    Kai SEIKKU
    57 ans - 30/04/1965     Occupe ce poste depuis le 08/11/2021
  • Administrateur
    Françoise CHOMBAR
    59 ans - 29/05/1962     Occupe ce poste depuis le 08/11/2021
  • Administrateur
    Shuo ZHANG
    57 ans - 11/03/1965     Occupe ce poste depuis le 08/11/2021
  • Administrateur
    Guillemette PICARD
    46 ans - 18/12/1975     Occupe ce poste depuis le 08/11/2021
  • Commissaire aux comptes titulaire
    ERNST & YOUNG AUDIT
    SIREN : 344366315     Occupe ce poste depuis le 08/11/2021
  • Commissaire aux comptes titulaire
    KPMG SA
    SIREN : 775726417     Occupe ce poste depuis le 08/11/2021
  • Commissaire aux comptes suppléant
    AUDITEX
    SIREN : 377652938     Occupe ce poste depuis le 08/11/2021
  • Commissaire aux comptes suppléant
    SALUSTRO REYDEL
    SIREN : 652044371     Occupe ce poste depuis le 08/11/2021
  • Administrateur représentant les salariés
    Wissème ALLALI
    38 ans - 11/04/1984     Occupe ce poste depuis le 08/11/2021
  • Administrateur représentant les salariés
    Didier LANDRU
    50 ans - 29/07/1971     Occupe ce poste depuis le 08/11/2021

Établissements de l'entreprise SOITEC

  • Siège
    SIRET : 384 711 909 00034 Créé le 05/06/1998 PARC TECHNO DES FONTAINES CHE DES FRANQUES 38190 BERNIN Même activité que l'entreprise En activité
  • SIRET : 384 711 909 00059 Créé le 01/05/2015 27 AV DE L OPERA 75001 PARIS 1 Même activité que l'entreprise Fermé depuis le 01/05/2017
  • SIRET : 384 711 909 00026 Créé le 13/06/1996 1 PL FIRMIN GAUTIER 38000 GRENOBLE Activité distincte : Fabrication de composants électroniques actifs (32.1B) Fermé depuis le 05/06/1998 et transféré vers un autre établissement
  • SIRET : 384 711 909 00042 Créé le 11/03/1992 17 AV DES MARTYRS 38000 GRENOBLE Activité distincte : Fabrication de composants électroniques actifs (32.1B) Fermé depuis le 31/08/1999
  • SIRET : 384 711 909 00018 Créé le 01/03/1992 SITE TECHNOLOGIQUE ASTEC 15 AV DES MARTYRS 38000 GRENOBLE Activité distincte : Fabrication de composants électroniques actifs (32.1B) Fermé depuis le 25/12/1996 et transféré vers un autre établissement

Conventions collectives de SOITEC

IDCC 54

IDCC 9999

Convention collective régionale des mensuels des industries des métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes

-

IDCC 2221

IDCC 650

Information issue de la DSN, fournie par le ministère du Travail.

Annonces BODACC de SOITEC

MODIFICATION

17/02/2022

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 70 301 160,00 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20220034, annonce n°1972

MODIFICATION

30/12/2021

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 70 276 054,00 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20210254, annonce n°1524

DÉPÔT DES COMPTES

21/11/2021

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/03/2021

Adresse : Chemin Des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20210226, annonce n°1637

DÉPÔT DES COMPTES

18/11/2021

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2021

Adresse : Chemin Des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20210224, annonce n°4604

MODIFICATION

18/11/2021

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 70 275 148,00 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20210224, annonce n°1826

MODIFICATION

31/10/2021

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 67 645 512,00 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20210213, annonce n°617

MODIFICATION

17/10/2021

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 67 636 512,00 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20210203, annonce n°1489

MODIFICATION

02/09/2021

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 66 819 446,00 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20210171, annonce n°2103

MODIFICATION

18/03/2021

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Description : Modification de l'administration.

Administration : ALLALI Wissème nom d'usage : ALLALI devient administrateur représentant les salariés. LANDRU Didier nom d'usage : LANDRU devient administrateur représentant les salariés

Bodacc B n°20210054, annonce n°1137

MODIFICATION

11/03/2021

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 66 730 446,00 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20210049, annonce n°1765

MODIFICATION

18/02/2021

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 66 578 724,00 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20210034, annonce n°3212

MODIFICATION

05/01/2021

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Description : Modification de l'administration.

Administration : Sté par actions simplifiée CEA INVESTISSEMENT n'est plus administrateur. PICARD Guillemette Marie Clemence nom d'usage : PICARD devient administrateur

Bodacc B n°20210002, annonce n°1604

DÉPÔT DES COMPTES

18/12/2020

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/03/2020

Adresse : Chemin Des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20200246, annonce n°2236

DÉPÔT DES COMPTES

18/12/2020

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2020

Adresse : Chemin Des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20200246, annonce n°2235

MODIFICATION

19/07/2020

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 65 494 513,00 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20200138, annonce n°1839

MODIFICATION

19/07/2020

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 66 557 802,00 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20200138, annonce n°1841

MODIFICATION

19/07/2020

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 65 906 527,00 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20200138, annonce n°1840

MODIFICATION

05/05/2020

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Description : Modification de l'administration.

Administration : FOULON Nadine Janine nom d'usage : BELKACEMI n'est plus administrateur. BELTRAMETTI Monica nom d'usage : BELTRAMETTI n'est plus administrateur. CHOMBAR Françoise Marie nom d'usage : CHOMBAR devient administrateur. ZHANG Shuo nom d'usage : ZHANG devient administrateur

Bodacc B n°20200087, annonce n°1021

MODIFICATION

05/05/2020

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Description : Modification de l'administration.

Administration : REN Weidong nom d'usage : REN n'est plus administrateur. WANG Qingyu nom d'usage : WANG devient administrateur. SEIKKU Kai Aarne Olavi nom d'usage : SEIKKU devient administrateur

Bodacc B n°20200087, annonce n°1020

MODIFICATION

05/05/2020

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Description : Modification de l'administration.

Administration : MEURICE Eric nom d'usage : MEURICE devient président du conseil d'administration. SOMMELET Thierry Jean Philippe nom d'usage : SOMMELET n'est plus président du conseil d'administration. GAREEB Nabbel Khalid nom d'usage GARREB n'est plus administrateur

Bodacc B n°20200087, annonce n°1019

MODIFICATION

05/05/2020

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Description : Modification de l'administration.

Administration : DUNN Douglas John nom d'usage : DUNN n'est plus administrateur. MEURICE Eric nom d'usage : MEURICE devient administrateur

Bodacc B n°20200087, annonce n°1018

MODIFICATION

05/03/2020

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 65 298 269,80 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20200046, annonce n°2385

MODIFICATION

19/12/2019

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 65 234 492,80 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20190244, annonce n°2259

DÉPÔT DES COMPTES

19/09/2019

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/03/2019

Adresse : Chemin Des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20190181, annonce n°4411

DÉPÔT DES COMPTES

19/09/2019

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2019

Adresse : Chemin Des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20190181, annonce n°4410

DÉPÔT DES COMPTES

05/09/2019

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/03/2018

Adresse : Chemin Des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20190171, annonce n°6077

DÉPÔT DES COMPTES

05/09/2019

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2018

Adresse : Chemin Des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20190171, annonce n°6076

DÉPÔT DES COMPTES

05/09/2019

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/03/2017

Adresse : Chemin Des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20190171, annonce n°6075

DÉPÔT DES COMPTES

21/02/2019

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2018

Adresse : Chemin Des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20190037, annonce n°1572

MODIFICATION

19/08/2018

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 62 762 070,50 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20180156, annonce n°822

MODIFICATION

19/08/2018

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 62 759 129,50 €

Description : Modification du capital. Modification de l'administration.

Administration : JACQUIN DE MARGERIE Victoire Anne Marie Célie n'est plus président du conseil d'administration. SOMMELET Thierry Jean Philippe nom d'usage : SOMMELET devient président du conseil d'administration. JACQUIN DE MARGERIE Victoire Anne Marie Célie n'est plus administrateur. SOMMELET Thierry Jean Philippe nom d'usage : SOMMELET devient administrateur. Sté par actions simplifiée BPIFRANCE INVESTISSEMENT n'est plus administrateur. WANG Xi nom d'usage : WANG n'est plus administrateur. GAREEB Nabeel Khalid nom d'usage : GAREEB devient administrateur

Bodacc B n°20180156, annonce n°821

MODIFICATION

03/01/2018

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 62 758 749,70 €

Description : Modification de l'administration. Modification du capital.

Administration : JACQUIN DE MARGERIE Victoire Anne Marie Célie devient président du conseil d'administration. JACQUIN DE MARGERIE Victoire Anne Marie Célie devient administrateur. BOUDRE Paul Antoine nom d'usage : BOUDRE n'est plus président du conseil d'administration. MARTIN Joseph Robert nom d'usage : MARTIN n'est plus administrateur

Bodacc B n°20180001, annonce n°1624

DÉPÔT DES COMPTES

19/10/2017

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2017

Adresse : chemin des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20170105, annonce n°4305

MODIFICATION

04/04/2017

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 60 623 020,00 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20170066, annonce n°811

DÉPÔT DES COMPTES

31/10/2016

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/03/2016

Adresse : chemin des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20160116, annonce n°2473

DÉPÔT DES COMPTES

31/10/2016

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2016

Adresse : chemin des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20160116, annonce n°2472

MODIFICATION

23/09/2016

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Description : Modification de l'administration.

Administration : KARECKI Joël Alain François nom d'usage : KARECKI n'est plus administrateur. BLOT Sébastien Samuel nom d'usage : BLOT n'est plus censeur. SA à conseil d'administration Bpifrance Participations devient administrateur représenté(e) par PAQUIN Sophie Julie Laure nom d'usage : PAQUIN. Société à responsabilité limitée CABINET MURAZ PAVILLET n'est plus commissaire aux comptes titulaire. PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. PERROT Rene Charles nom d'usage : PERROT n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée à capital variable ERNST & YOUNG AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. SA à directoir et conseil de surveilance KPMG devient commissaire aux comptes titulaire. NICOLAS Yves nom d'usage : NICOLAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SAS à capital variable AUDITEX devient commissaire aux comptes suppléant. SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant.

Bodacc B n°20160187, annonce n°1613

MODIFICATION

23/09/2016

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Description : Modification de l'administration.

Administration : AUBERTON-HERVE André nom d'usage : AUBERTON-HERVE n'est plus administrateur.

Bodacc B n°20160187, annonce n°1599

MODIFICATION

26/08/2016

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 60 623 021,70 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20160167, annonce n°1065

MODIFICATION

05/08/2016

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 60 604 074,50 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20160153, annonce n°2380

MODIFICATION

05/08/2016

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Description : Modification de l'administration.

Administration : FOULON Nadine Janine nom d'usage : BELKACEMI devient administrateur. BELTRAMETTI Monica nom d'usage : BELTRAMETTI devient administrateur. GEGOUT Christophe Olivier nom d'usage : GEGOUT devient administrateur. WANG Xi nom d'usage : WANG devient administrateur. REN Weidong nom d'usage : REN devient administrateur. BERGE Laurence Marcelle nom d'usage : DELPY devient administrateur.

Bodacc B n°20160153, annonce n°2204

MODIFICATION

17/06/2016

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 37 035 823,50 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20160119, annonce n°1307

VENTE

20/03/2016

RCS de Grenoble

Adresse : chemin des Franques 38190 Bernin

Administration : Président : SA à conseil d'administration Soitec. Commissaire aux comptes titulaire : Société à responsabilité limitée FIDAG. Commissaire aux comptes suppléant : MORO Viviane nom d'usage : MORO.

Catégorie vente : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Origine des fonds : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 281181 EUR

Nouveau propriétaire : CEOTIS Eclairage

Bodacc A n°20160056, annonce n°474

MODIFICATION

02/02/2016

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 23 132 418,40 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20160022, annonce n°1461

MODIFICATION

16/10/2015

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Description : Modification de l'administration.

Administration : AUBERTON-HERVE André nom d'usage : AUBERTON-HERVE n'est plus président du conseil d'administration. BOUDRE Paul Antoine nom d'usage : BOUDRE devient président du conseil d'administration. AUBERTON-HERVE André nom d'usage : AUBERTON-HERVE devient administrateur.

Bodacc B n°20150199, annonce n°654

DÉPÔT DES COMPTES

10/10/2015

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/03/2015

Adresse : chemin des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20150104, annonce n°714

DÉPÔT DES COMPTES

10/10/2015

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2015

Adresse : chemin des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20150104, annonce n°713

MODIFICATION

02/09/2015

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Description : Modification de l'administration.

Administration : HIROSE Fumisato nom d'usage : HIROSE n'est plus administrateur. ONISHI Satoshi nom d'usage : ONISHI devient administrateur.

Bodacc B n°20150168, annonce n°1155

MODIFICATION

02/09/2015

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Description : Modification de l'administration.

Administration : GRANDCLEMENT Annick Denise nom d'usage : PASCAL n'est plus administrateur. MURRAY Patrick Foy nom d'usage : MURRAY n'est plus administrateur. LAMOUCHE Didier René nom d'usage : LAMOUCHE n'est plus administrateur. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur BPIFRANCE INVESTISSEMENT Sté par actions simplifiée : CORDIER Fabienne Sophie Marie nom d'usage : DEMOL n'est plus représentant permanent; SOMMELIER Thierrry Joan Philippe nom d'usage : SOMMELIER devient représentant permanent. Sté par actions simplifiée CEA INVESTISSEMENT devient administrateur représenté(e) par GEGOUT Christophe Olivier nom d'usage : GEGOUT.

Bodacc B n°20150168, annonce n°1147

MODIFICATION

02/09/2015

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Description : Modification de l'administration.

Administration : LUCAS Christian nom d'usage : LUCAS n'est plus administrateur.

Bodacc B n°20150168, annonce n°1131

MODIFICATION

24/06/2015

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 23 130 332,00 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20150119, annonce n°1496

PROCÉDURE COLLECTIVE

15/05/2015

RCS de Grenoble

Famille : Extrait de jugement

Nature : Jugement d'homologation de l'accord

Complément de jugement : Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Bodacc A n°20150092, annonce n°2272

MODIFICATION

12/05/2015

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 23 118 842,60 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20150090, annonce n°1035

MODIFICATION

13/03/2015

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Description : Modification de l'administration.

Administration : AUBERTON-HERVE André nom d'usage : AUBERTON-HERVE n'est plus directeur général. BOUDRE Paul Antoine nom d'usage : BOUDRE devient directeur général. BOUDRE Paul Antoine nom d'usage : BOUDRE n'est plus directeur général délégué.

Bodacc B n°20150051, annonce n°867

MODIFICATION

13/03/2015

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 23 108 543,20 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20150051, annonce n°763

MODIFICATION

22/10/2014

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 22 508 543,20 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20140203, annonce n°1174

MODIFICATION

19/09/2014

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 17 314 264,00 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20140180, annonce n°503

DÉPÔT DES COMPTES

12/07/2014

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/03/2014

Adresse : chemin des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20140038, annonce n°2271

DÉPÔT DES COMPTES

12/07/2014

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2014

Adresse : chemin des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20140038, annonce n°2270

MODIFICATION

24/04/2014

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Description : Modification de l'administration.

Administration : Sté par actions simplifiée BPIFRANCE INVESTISSEMENT devient administrateur représenté(e) par CORDIER Fabienne Sophie Marie nom d'usage : DEMOL.

Bodacc B n°20140080, annonce n°1190

MODIFICATION

22/01/2014

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 17 258 079,50 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20140015, annonce n°1297

DÉPÔT DES COMPTES

04/11/2013

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/03/2013

Adresse : chemin des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20130080, annonce n°5572

DÉPÔT DES COMPTES

04/11/2013

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2013

Adresse : chemin des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20130080, annonce n°5571

MODIFICATION

09/10/2013

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 17 249 229,50 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20130195, annonce n°1365

MODIFICATION

10/07/2013

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 12 320 878,30 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20130131, annonce n°1573

MODIFICATION

04/04/2013

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 12 262 674,30 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20130066, annonce n°1265

MODIFICATION

22/03/2013

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 12 231 849,30 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20130058, annonce n°739

MODIFICATION

08/11/2012

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 12 231 284,30 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20120216, annonce n°1309

MODIFICATION

08/11/2012

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Description : Modification de l'administration.

Administration : BOUDRE Paul Antoine nom d'usage : BOUDRE devient administrateur. LUCAS Christian nom d'usage : LUCAS devient administrateur.

Bodacc B n°20120216, annonce n°1297

DÉPÔT DES COMPTES

10/09/2012

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2012

Adresse : chemin des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20120064, annonce n°7071

DÉPÔT DES COMPTES

10/09/2012

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports

Date de clôture : 31/03/2012

Adresse : chemin des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20120064, annonce n°7072

MODIFICATION

06/06/2012

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Capital : 12 212 839,20 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20120107, annonce n°492

MODIFICATION

28/03/2012

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Description : Modification de l'administration.

Administration : BLOT Sébastien Samuel nom d'usage : BLOT devient censeur. KARECKI Joël Alain François nom d'usage : KARECKI devient administrateur.

Bodacc B n°20120062, annonce n°1513

MODIFICATION

14/10/2011

RCS de Grenoble

Dénomination : Soitec

Description : Modification de la dénomination.

Bodacc B n°20110200, annonce n°583

MODIFICATION

21/09/2011

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 12 210 579,20 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20110183, annonce n°1288

DÉPÔT DES COMPTES

08/09/2011

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports

Date de clôture : 31/03/2011

Adresse : chemin des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20110055, annonce n°2670

DÉPÔT DES COMPTES

08/09/2011

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2011

Adresse : chemin des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20110055, annonce n°2669

MODIFICATION

02/09/2011

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Description : Modification de l'administration.

Administration : GRANDCLEMENT Annick Denise nom d'usage : PASCAL devient administrateur. MURRAY Patrick Foy nom d'usage : MURRAY devient administrateur.

Bodacc B n°20110170, annonce n°280

MODIFICATION

10/08/2011

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 8 880 421,40 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20110154, annonce n°1478

MODIFICATION

22/07/2011

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 8 858 781,10 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20110141, annonce n°378

MODIFICATION

30/04/2011

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 8 748 781,10 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20110085, annonce n°615

MODIFICATION

05/12/2010

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 8 738 526,90 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20100235, annonce n°420

MODIFICATION

09/11/2010

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 8 734 876,90 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20100217, annonce n°443

DÉPÔT DES COMPTES

02/11/2010

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2010

Adresse : chemin des Franques Parc Technologique des Fontaines 38190 Bernin

Bodacc C n°20100080, annonce n°4381

DÉPÔT DES COMPTES

02/11/2010

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2010

Adresse : chemin des Franques Parc Technologique des Fontaines 38190 Bernin

Bodacc C n°20100080, annonce n°4382

MODIFICATION

26/09/2010

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 8 721 947,20 €

Description : Modification du capital. Modification de l'administration.

Administration : ERNST AND YOUNG AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. PERRIN Bruno nom d'usage : PERRIN Bruno n'est plus commissaire aux comptes suppléant. NICOLAS Yves nom d'usage : NICOLAS Yves devient commissaire aux comptes suppléant.

Bodacc B n°20100187, annonce n°580

MODIFICATION

29/07/2010

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 8 692 573,30 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20100145, annonce n°1093

MODIFICATION

09/06/2010

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 8 617 573,30 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20100110, annonce n°840

MODIFICATION

30/03/2010

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 8 614 523,30 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20100062, annonce n°760

MODIFICATION

10/01/2010

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 8 608 399,00 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20100006, annonce n°835

MODIFICATION

22/12/2009

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 8 598 948,10 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20090246, annonce n°489

MODIFICATION

15/11/2009

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 8 546 313,90 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20090220, annonce n°1289

DÉPÔT DES COMPTES

23/10/2009

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports

Date de clôture : 31/03/2009

Adresse : chemin des Franques Parc Technologique des Fontaines 38190 Bernin

Bodacc C n°20090079, annonce n°2755

DÉPÔT DES COMPTES

23/10/2009

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2009

Adresse : chemin des Franques Parc Technologique des Fontaines 38190 Bernin

Bodacc C n°20090079, annonce n°2754

MODIFICATION

04/09/2009

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 8 523 455,90 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20090170, annonce n°671

MODIFICATION

26/07/2009

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 8 516 963,00 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20090141, annonce n°571

MODIFICATION

30/11/2008

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 8 511 938,30 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20080219, annonce n°2088

MODIFICATION

12/10/2008

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 8 511 698,30 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20080185, annonce n°1207

DÉPÔT DES COMPTES

01/10/2008

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/03/2008

Adresse : Parc Technologique des Fontaines, chemin des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20080075, annonce n°4444

DÉPÔT DES COMPTES

01/10/2008

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2008

Adresse : Parc Technologique des Fontaines, chemin des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20080075, annonce n°4443

MODIFICATION

31/08/2008

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 8 501 512,90 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20080155, annonce n°941

MODIFICATION

31/08/2008

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 8 500 839,20 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20080155, annonce n°839

DÉPÔT DES COMPTES

12/08/2008

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/03/2007

Adresse : Parc Technologique Des Fontaines, chemin des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20080055, annonce n°3348

DÉPÔT DES COMPTES

12/08/2008

RCS de Grenoble

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/03/2007

Adresse : Parc Technologique Des Fontaines, chemin des Franques 38190 Bernin

Bodacc C n°20080055, annonce n°3347

MODIFICATION

24/07/2008

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 8 275 839,20 €

Description : Modification du capital. Modification de l'administration.

Administration : BOUDRE Paul Antoine nom d'usage : BOUDRE Paul devient directeur général délégué.

Bodacc B n°20080129, annonce n°818

MODIFICATION

16/04/2008

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 8 275 563,20 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20080066, annonce n°339

MODIFICATION

16/03/2008

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Description : Modification de l'administration.

Administration : MAUBERGER Pascal Maurice Maxime nom d'usage : MAUBERGER Pascal n'est plus directeur général délégué..

Bodacc B n°20080045, annonce n°2697

MODIFICATION

16/03/2008

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 8 260 359,70 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20080045, annonce n°2555

MODIFICATION

16/03/2008

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Description : Modification de l'administration.

Administration : MURAZ Christian nom d'usage : MURAZ Christian n'est plus commissaire aux comptes titulaire.. société à responsabilité limitée CABINET MURAZ PAVILLET devient commissaire aux comptes titulaire..

Bodacc B n°20080045, annonce n°2553

MODIFICATION

04/03/2008

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 8 242 205,20 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20080039, annonce n°2259

MODIFICATION

01/02/2008

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 8 236 834,00 €

Adresse : Parc technologique des Fontaines chemin des Franques 38190 Bernin

Description : modification survenue sur le capital

Bodacc B n°20080022, annonce n°1494

MODIFICATION

17/01/2008

RCS de Grenoble

Dénomination : S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES

Capital : 8 225 016,20 €

Adresse : Parc Technologique des Fontaines chemin des Franques 38190 Bernin

Description : modification survenue sur le capital

Bodacc B n°20080011, annonce n°938

Documents juridiques de SOITEC

- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

25/01/2022

- Décision de gérance : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

07/12/2021

- Procès-verbal d'assemblée : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

29/10/2021

- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

08/10/2021

- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte : Décision sur la modification du capital social - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Procès-verbal d'assemblée : Décision sur la modification du capital social - Procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

23/09/2021

- Décision de gérance : Décision sur la modification du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

12/08/2021

- Acte : Modification relative aux dirigeants d'une société

18/02/2021

- Décision de gérance : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

10/02/2021

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

15/01/2021

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Modification relative aux dirigeants d'une société

08/12/2020

- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire : Modification des statuts - Statuts mis à jour : Modification des statuts

17/11/2020

- Ordonnance du président : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers

05/08/2020

- Acte : Décision sur la modification du capital social - Décision de gérance : Décision sur la modification du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

19/06/2020

- Acte : Décision sur la modification du capital social - Décision de gérance : Décision sur la modification du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

19/06/2020

- Certificat : Décision sur la modification du capital social - Décision de gérance : Décision sur la modification du capital social - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte : Décision sur la modification du capital social - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

17/06/2020

- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte : Modification relative aux dirigeants d'une société - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Modification relative aux dirigeants d'une société - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société

26/03/2020

- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte : Modification relative aux dirigeants d'une société - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Modification relative aux dirigeants d'une société - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société

26/03/2020

- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte : Modification relative aux dirigeants d'une société - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Modification relative aux dirigeants d'une société

26/03/2020

- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte : Modification relative aux dirigeants d'une société - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Modification relative aux dirigeants d'une société - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société

26/03/2020

- Projet : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions

02/03/2020

- Décision de gérance : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

03/02/2020

- Décision de gérance : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

29/11/2019

- Ordonnance du président : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers

24/06/2019

- Extrait de décision(s) des associés : Décision sur la modification du capital social - Extrait de décision(s) des associés : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société - Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

19/07/2018

- Extrait de décision(s) des associés : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société - Extrait de décision(s) des associés : Décision sur la modification du capital social - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société - Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

19/07/2018

- Décision(s) du président : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Décision(s) du président : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Reconstitution des capitaux propres - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Reconstitution des capitaux propres - Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Reconstitution des capitaux propres - Statuts mis à jour : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Reconstitution des capitaux propres - Statuts mis à jour : Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

05/12/2017

- Décision(s) du président : Décision sur la modification du capital social - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

15/03/2017

- Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Réduction du capital - Procès-verbal du conseil d'administration : Réduction du capital

20/01/2017

- Lettre de démission : Continuation de la société malgré les pertes Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire : Continuation de la société malgré les pertes Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes - Statuts mis à jour : Continuation de la société malgré les pertes Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes

26/08/2016

- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire : Décision sur la modification du capital social - Procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

19/07/2016

- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Modification relative aux dirigeants d'une société - Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Modification relative aux dirigeants d'une société - Procès-verbal du conseil d'administration : Modification relative aux dirigeants d'une société

13/07/2016

- Décision(s) du président : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

05/07/2016

- Attestation de dépôt des fonds : Décision sur la modification du capital social - Décision(s) du président : Décision sur la modification du capital social - Liste des souscripteurs : Décision sur la modification du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Décision sur la modification du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Décision sur la modification du capital social - Procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

20/05/2016

- Ordonnance du président : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers

07/03/2016

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Ordonnance du président : Nomination de commissaire aux apports - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

06/01/2016

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Ordonnance du président : Nomination de commissaire aux apports - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

06/01/2016

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Modification relative aux dirigeants d'une société

25/09/2015

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Modification relative aux dirigeants d'une société - Lettre : Modification relative aux dirigeants d'une société - Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Modification relative aux dirigeants d'une société

31/07/2015

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Modification relative aux dirigeants d'une société - Lettre : Modification relative aux dirigeants d'une société - Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Modification relative aux dirigeants d'une société

31/07/2015

- Procès-verbal de décision du dirigeant social : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

26/05/2015

- Acte sous seing privé : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

01/04/2015

- Procès-verbal de décision du dirigeant social : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

11/02/2015

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Modification relative aux dirigeants d'une société

09/02/2015

- Décision(s) du président : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

26/09/2014

- Décision(s) du président : Décision sur la modification du capital social - Procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

22/08/2014

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Modification relative aux dirigeants d'une société - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire : Modification relative aux dirigeants d'une société

27/03/2014

- Décision(s) du président : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

31/12/2013

- Décision(s) du président : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

04/09/2013

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

13/06/2013

- Attestation de dépôt des fonds : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Décision(s) du président : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

22/02/2013

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

07/02/2013

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire : Modification relative aux dirigeants d'une société - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

01/10/2012

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire : Modification relative aux dirigeants d'une société - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

01/10/2012

- Décision(s) du président : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

19/04/2012

- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts - Statuts mis à jour : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

13/02/2012

- Décision(s) du président : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

04/08/2011

- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale - Statuts mis à jour : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale

15/07/2011

- Décision(s) du président : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

04/07/2011

- Décision(s) du président : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

10/06/2011

- Décision(s) du président : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

15/03/2011

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

14/10/2010

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes

30/07/2010

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

21/06/2010

- Décision(s) du président : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

28/04/2010

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

19/02/2010

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

30/11/2009

- Décision(s) du président : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

27/10/2009

- Décision(s) du président : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

05/10/2009

- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire : Décision sur la modification du capital social - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

22/07/2009

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

16/06/2009

- Décision(s) du président : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

27/10/2008

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

12/09/2008

- Décision(s) du président : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

22/07/2008

- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

10/07/2008

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

12/06/2008

- Procès-verbal de décision du dirigeant social : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

21/03/2008

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Modification relative aux dirigeants d'une société

05/03/2008

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire : Modification des commissaires aux comptes - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

26/02/2008

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire : Modification des commissaires aux comptes - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

26/02/2008

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

31/12/2007

- Décision(s) de l'actionnaire unique : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

25/10/2007

- Procès-verbal de décision du dirigeant social : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

26/09/2007

- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire : Modification des statuts - Statuts mis à jour : Modification des statuts

11/09/2007

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

05/09/2007

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

03/07/2007

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

22/06/2007

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

20/04/2007

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

18/04/2007

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

15/12/2006

- Décision(s) des associés : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

03/10/2006

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Modification relative aux dirigeants d'une société

02/10/2006

- Acte sous seing privé : Décision sur la modification du capital social Apport de titres de sociétés Modification des statuts - Avenant : Décision sur la modification du capital social Apport de titres de sociétés Modification des statuts - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social Apport de titres de sociétés Modification des statuts - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire : Décision sur la modification du capital social Apport de titres de sociétés Modification des statuts - Procès-verbal de décision du dirigeant social : Décision sur la modification du capital social Apport de titres de sociétés Modification des statuts - Procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social Apport de titres de sociétés Modification des statuts - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social Apport de titres de sociétés Modification des statuts

05/09/2006

- Rapport du commissaire aux apports : Apport en nature

21/07/2006

- Procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

27/06/2006

- Ordonnance du président : Nomination de commissaire aux apports

29/05/2006

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

27/02/2006

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

16/12/2005

- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

28/07/2005

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

18/07/2005

- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Modification relative aux dirigeants d'une société - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire : Modification relative aux dirigeants d'une société

05/11/2004

- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Modification relative aux dirigeants d'une société - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire : Modification relative aux dirigeants d'une société

05/11/2004

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Modification relative aux dirigeants d'une société - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

31/08/2004

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Modification relative aux dirigeants d'une société - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

31/08/2004

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

01/08/2003

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Modification relative aux dirigeants d'une société

27/02/2003

- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire : Modification relative aux dirigeants d'une société - Procès-verbal du conseil d'administration : Modification relative aux dirigeants d'une société - Statuts mis à jour : Modification relative aux dirigeants d'une société

24/12/2002

- Procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

02/09/2002

- Procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

18/12/2001

- Procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

22/02/2001

- Procès-verbal d'assemblée générale : Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Modification des statuts - Statuts mis à jour : Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Modification des statuts

09/11/2000

- Procès-verbal d'assemblée générale : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

02/08/2000

- Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Procès-verbal d'assemblée générale : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

24/03/1999

- Procès-verbal d'assemblée générale : Modification des statuts - Statuts mis à jour : Modification des statuts

20/01/1999

- Procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

18/01/1999

- Déclaration de conformité : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Procès-verbal d'assemblée générale : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

28/09/1998

- Procès-verbal d'assemblée générale : Nomination de commissaire (s) aux comptes

18/09/1998

- Acte : Apport fusion

30/07/1998

- Ordonnance du président : Nomination de commissaire (s) aux comptes

24/07/1998

- Procès-verbal d'assemblée générale : Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres - Procès-verbal du conseil d'administration : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts - Statuts mis à jour : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

05/06/1998

- Procès-verbal d'assemblée générale : Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres - Procès-verbal du conseil d'administration : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts - Statuts mis à jour : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

05/06/1998

- Procès-verbal d'assemblée générale : Modification relative aux dirigeants d'une société

08/07/1997

- Procès-verbal d'assemblée générale : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

22/05/1997

- Procès-verbal d'assemblée générale : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts - Statuts mis à jour : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

24/07/1996

- Procès-verbal d'assemblée générale : Décision sur la modification du capital social - Procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social

28/12/1995

- Procès-verbal d'assemblée générale : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

06/10/1994

- Procès-verbal d'assemblée générale : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

01/09/1994

- Déclaration de conformité : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Procès-verbal d'assemblée générale : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Procès-verbal du conseil d'administration : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

07/12/1993

- Déclaration de conformité : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Procès-verbal d'assemblée générale : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts - Statuts mis à jour : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

27/07/1993

- Acte : Actes constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs : Actes constitutifs - Déclaration de conformité : Actes constitutifs - Procès-verbal d'assemblée générale : Actes constitutifs

03/03/1992

Comptes annuels de SOITEC

Comptes sociaux 2021

04/11/2021

Comptes consolidés 2021

08/11/2021

Comptes sociaux 2020

03/12/2020

Comptes consolidés 2020

03/12/2020

Comptes sociaux 2019

05/09/2019

Comptes consolidés 2019

05/09/2019

Comptes sociaux 2018

21/08/2019

Comptes consolidés 2018

21/08/2019

Comptes sociaux 2017

09/08/2017

Comptes consolidés 2017

23/08/2019

Comptes sociaux 2016

01/08/2016

Comptes sociaux 2015

04/08/2015

Comptes sociaux 2014

11/06/2014

Comptes sociaux 2013

22/07/2013

Comptes sociaux 2012

09/07/2012

Comptes sociaux 2011

11/07/2011

Comptes consolidés 2010

22/07/2010

Comptes sociaux 2009

08/07/2009

Comptes sociaux 2008

10/07/2008

Comptes sociaux 2007

12/07/2007

Comptes consolidés 2006

07/07/2006

Comptes consolidés 2005

13/07/2005

Comptes sociaux 2004

21/09/2004

Comptes sociaux 2003

30/09/2003

Comptes sociaux 2002

25/10/2002

Comptes sociaux 2001

13/12/2001

Comptes sociaux 2000

03/11/2000

Comptes sociaux 1999

26/10/1999

Comptes sociaux 1998

28/09/1998

Comptes sociaux 1997

22/10/1997

Comptes sociaux 1996

04/09/1996

Comptes sociaux 1995

23/10/1995

Comptes sociaux 1994

30/08/1994

Comptes sociaux 1993

02/08/1993

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOITEC

Bénéficiaire représentant légal Paul BOUDRE 63 ans - 11/1958
depuis le 08/11/2021

Marques déposées par SOITEC

SUNIDARITY Enregistrée le 05/12/2011 Expire le 05/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Classes : 35, 36, 37, 39, 41, 42
Numéro : FR3879096
PLUG&SUN Enregistrée le 21/12/2011 Expire le 21/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Classes : 07, 09, 11, 40, 42
Numéro : FR3883633
SOITEC Enregistrée le 21/12/2010 Expire le 21/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Classes : 09, 11, 37, 39, 40, 42
Numéro : FR3792221
GANOTECH Enregistrée le 16/12/2005 Expire le 16/12/2015
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 09, 40, 42
Numéro : FR3400232
GANOTEC Enregistrée le 16/12/2005 Expire le 16/12/2015
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 09, 40, 42
Numéro : FR3400233
NLT Enregistrée le 26/11/2004 Expire le 26/11/2014
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 09, 40, 42
Numéro : FR3327261
QUASIC Enregistrée le 23/11/2001 Expire le 23/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Classes : 00, 09, 40
Numéro : FR3134120
CONCENTRIX Enregistrée le 26/07/2011 Expire le 26/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Classes : 09
Numéro : FR3848560
SILICON ON INSULATOR Enregistrée le 07/07/2005 Expire le 07/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Classes : 00, 09, 40, 42
Numéro : FR3369536
SOI Enregistrée le 07/07/2005 Expire le 07/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Classes : 00, 09, 40, 42
Numéro : FR3369537
SOITEC Enregistrée le 24/06/2002 Expire le 24/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Classes : 00, 01, 09, 40, 42
Numéro : FR3170595
Soitec Enregistrée le 03/05/2002 Expire le 03/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Classes : 00, 01, 09, 40, 42
Numéro : FR3163586
Soitec Enregistrée le 03/05/2002 Expire le 03/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Classes : 00, 01, 09, 40, 42
Numéro : FR3163603
Wave SOI Enregistrée le 04/04/2011 Expire le 04/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Classes : 09
Numéro : FR3820482
Advanced Substrate News Enregistrée le 05/04/2005 Expire le 05/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Classes : 00, 01, 09, 35, 38, 40, 41, 42
Numéro : FR3350904
RF SOI Enregistrée le 31/03/2011 Expire le 31/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Classes : 09
Numéro : FR3819473
Smart Power SOI Enregistrée le 31/03/2011 Expire le 31/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Classes : 09
Numéro : FR3819506
Imager SOI Enregistrée le 31/03/2011 Expire le 31/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Classes : 09
Numéro : FR3819515
PREMIUM SOI Enregistrée le 31/03/2011 Expire le 31/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Classes : 09
Numéro : FR3819523
Xtreme SOI Enregistrée le 31/03/2011 Expire le 31/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Classes : 09
Numéro : FR3819531
GaNotec Enregistrée le 01/03/2007 Expire le 01/03/2017
Statut : Marque expirée
Classes : 09, 40, 42
Numéro : FR3485328
NanoSmart Center Enregistrée le 31/03/2006 Expire le 31/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Classes : 40, 42
Numéro : FR3420861
SMART STACKING Enregistrée le 26/02/2009 Expire le 26/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Classes : 09, 40, 42
Numéro : FR3632699
SmartCut Enregistrée le 12/02/2007 Expire le 12/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Classes : 09, 40, 42
Numéro : FR3481834
GANOS Enregistrée le 26/02/2007 Expire le 26/02/2017
Statut : Marque expirée
Classes : 09, 40, 42
Numéro : FR3485100
SOPSIC Enregistrée le 26/02/2007 Expire le 26/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Classes : 09, 40, 42
Numéro : FR3485109
SAPOS Enregistrée le 26/02/2007 Expire le 26/02/2017
Statut : Marque expirée
Classes : 09, 40, 42
Numéro : FR3485115
GANOI Enregistrée le 26/02/2007 Expire le 26/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Classes : 09, 40, 42
Numéro : FR3485116
TraciT TECHNOLOGIES Enregistrée le 19/02/2003 Expire le 19/02/2023
Statut : Marque renouvelée
Classes : 00, 01, 09, 38, 40, 42
Numéro : FR3210611
eSi Enregistrée le 28/11/2013 Expire le 28/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Classes : 09
Numéro : FR4050837
SOITEC DIGIMEG Enregistrée le 12/11/2014 Expire le 12/11/2024
Statut : Marque enregistrée
Classes : 09, 11, 38
Numéro : FR4133119
SOITEC LIGHTING Enregistrée le 24/12/2014 Expire le 24/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Classes : 38
Numéro : FR4144891
SOITEC Enregistrée le 30/05/2016 Expire le 30/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Classes : 09, 40, 42
Numéro : FR4275963
SOITEC SILCON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Enregistrée le 25/06/1992 Expire le 24/06/2012
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 09, 40, 42
Numéro : FR92424578
UNIBOND Enregistrée le 06/07/1995 Expire le 06/07/2015
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 09, 40, 42
Numéro : FR95580302
IMPROVE Enregistrée le 06/07/1995 Expire le 06/07/2015
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 09, 40, 42
Numéro : FR95580303
SMARTCUT Enregistrée le 06/07/1995 Expire le 06/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Classes : 00, 09, 40, 42
Numéro : FR95580304
SMART CUT Enregistrée le 18/04/1997 Expire le 18/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Classes : 00, 09, 40, 42
Numéro : FR97674435
SMARTSIC Enregistrée le 11/10/2021 Expire le 11/10/2031
Statut : Marque enregistrée
Classes : 09, 40, 42
Numéro : FR4807371

Soutenez la gratuité de Pappers

en partageant le site sur vos réseaux sociaux