Mise à jour RCS : le 18/04/2024 Mise à jour RNE : le 18/04/2024 Mise à jour INSEE : le 18/04/2024

STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS

399 395 581 · Active
Adresse : 850 RUE JEAN MONNET, 38920 CROLLES
Activité : Fabrication de composants électroniques
Effectif : Entre 2 000 et 4 999 salariés (donnée 2021)
Création : 28/12/1994
Dirigeants : Eric Gerondeau , STMicroelectronics France

Informations juridiques de STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS

SIREN : 399 395 581
SIRET (siège) : 399 395 581 00032
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA: FR75399395581
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de GRENOBLE , le 09/04/2003 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 09/04/2003)
Numéro RCS : 399 395 581 R.C.S. Grenoble
Capital social : 150 000 000,00 €

Activité de STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS

Activité principale déclarée : En France et à l'étranger : l'industrie et le commerce de toutes espèces de matériel électrique ou électronique notamment, mais sans limitation, dans le domaine des semi-conducteurs, sur les technologies avancées sur plaquette de silicium 300 mm ; l'achat, la fabrication, la vente de tous produits, composants et matières susceptibles d'être utilisés dans le cadre des activités ci-dessus définies ; l'entreprise de tous travaux et la fourniture de tous services relatifs à ces activités ou s'y rattachant ; la recherche et l'étude scientifique et technique, l'obtention, l'acquisition, l'exploitation et la cession de tous brevets, licences, inventions, procédés, marques et modèles pouvant se rattacher à l'objet social.
Code NAF ou APE : 26.11Z (Fabrication de composants électroniques)
Domaine d’activité : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2024

Finances de STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS

Performance 2022 2021 2020 2019
Chiffre d'affaires (€) 1,18Mds 876M 759M 695M
Marge brute (€) 952M 692M 579M 45,7M
EBITDA - EBE (€) 177M 77,4M 34,3M -11,7M
Résultat d'exploitation (€) 104M 20,8M -42,8M -12,8M
Résultat net (€) 110M 73,9M 38,4M 26,8M
Croissance 2022 2021 2020 2019
Taux de croissance du CA (%) 35,2 15,5 9,1 -4,8
Taux de marge brute (%) 80,4 79,1 76,3 105
Taux de marge d'EBITDA (%) 14,9 8,8 4,5 -26,8
Taux de marge opérationnelle (%) 8,8 2,4 -5,6 -29,4
Gestion BFR 2022 2021 2020 2019
BFR (€) -96,7M 290M 268M 16,1M
BFR exploitation (€) 148M 235M 114M 2,57M
BFR hors exploitation (€) -244M 55,1M 154M 13,5M
BFR (j de CA) -29,8 121 129 135
BFR exploitation (j de CA) 45,5 98 55,1 21,6
BFR hors exploitation (j de CA) -75,3 23 74 114
Délai de paiement clients (j) 21 76,8 31,7 24
Délai de paiement fournisseurs (j) 58,3 56,9 43,4 10,1
Ratio des stocks / CA (j) 62,9 59 53,1 0
Autonomie financière 2022 2021 2020 2019
Capacité d'autofinancement (€) 215M 159M 130M 2,21M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 18,1 18,2 17,2 5,1
Fonds de roulement net global (€) -99,2M 290M 267M 16,1M
Couverture du BFR 1 1 1 1
Trésorerie (€) 140K 16,8K 5,63K
Dettes financières (€) 317M 358M 217M
Capacité de remboursement 1,5 2,2 1,7 0
Ratio d'endettement (Gearing) 0,6 0,9 0,7 0
Autonomie financière (%) 30,5 35,2 40,2 13,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) 1,8 4,6 6,3 0
Solvabilité 2022 2021 2020 2019
Couverture des dettes 3,8 1,9 2 -839
Fonds propres (€) 502M 392M 318M 9,23M
Rentabilité 2022 2021 2020 2019
Marge nette (%) 9,2 8,4 5,1 -2,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 21,8 18,8 12,1 -13,7
Rentabilité économique (%) 6,7 6,6 4,8 -1,8
Valeur ajoutée (€) 471M 326M 258M 33,1M
Valeur ajoutée / CA (%) 39,8 37,2 34,1 76,3
Structure d'activité 2022 2021 2020 2019
Salaires et charges sociales (€) 234M 205M 185M 42,8M
Salaires / CA (%) 19,7 23,4 24,4 98,5
Impôts et taxes (€) 18,4M 12,6M 14,6M 2,04M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 945M 699M 628M 42,1M

Dirigeants et représentants de STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS

Documents juridiques de STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS

    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    • Statuts mis à jour
      • Modification des commissaires aux comptes
    11/10/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    18/08/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    07/12/2021
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    24/11/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    18/06/2020
    • Procès-verbal
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
    27/12/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
    • Procès-verbal
      • Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
    06/01/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Continuation de la société malgré les pertes
    09/12/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
    03/09/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    01/08/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    01/08/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    25/05/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    25/05/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    24/05/2011
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Renouvellement de mandat
    18/05/2010
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    10/12/2008
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Décision de réduction
    19/05/2008
    • Décision(s) des associés
      • Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
    03/05/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Continuation de la société malgré les pertes
    16/08/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    18/01/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    07/06/2004
    • Déclaration de conformité
      • Décision sur la modification du capital social Apport en nature fusion absorption
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Décision sur la modification du capital social Apport en nature fusion absorption
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Apport en nature fusion absorption
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social Apport en nature fusion absorption
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Apport en nature fusion absorption
    30/09/2003
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    25/08/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    19/08/2003
    • Ordonnance
      • Nomination de commissaire à la scission
    11/04/2003
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des statuts
    09/04/2003
    • Acte sous seing privé
      • Apport partiel d'actif
    02/04/2003
    • Document inconnu
    13/09/2002
    • Document inconnu
    13/09/2001
    • Document inconnu
    10/07/2000
    • Document inconnu
    09/07/1999
    • Document inconnu
    10/02/1997
    • Document inconnu
    20/10/1995
    • Document inconnu
    29/12/1994

Comptes annuels de STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS

  • Comptes sociaux 2022 03/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 25/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 18/08/2021
  • Comptes sociaux 2019 18/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 17/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 25/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 31/08/2017
  • Comptes sociaux 2015 15/07/2016
  • Comptes sociaux 2014 07/08/2015
  • Comptes sociaux 2013 27/06/2014
  • Comptes sociaux 2012 14/08/2013
  • Comptes sociaux 2011 19/06/2012
  • Comptes sociaux 2010 12/08/2011
  • Comptes sociaux 2009 19/05/2010
  • Comptes sociaux 2008 19/05/2009
  • Comptes sociaux 2007 19/05/2008
  • Comptes sociaux 2006 13/06/2007
  • Comptes sociaux 2005 30/10/2006
  • Comptes sociaux 2004 01/08/2005
  • Comptes sociaux 2003 22/07/2004
  • Comptes sociaux 2002 22/03/2004

Etablissements de l'entreprise STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS

  • Siège

    En activité

    399 395 581 00032
    Adresse : 850 RUE JEAN MONNET 38920 CROLLES
    Date de création : 17/02/2003
  • Établissement secondaire

    Fermé

    399 395 581 00024
    Adresse : 17-19 17 RUE JEANNE BRACONNIER 92360 MEUDON
    Date de création : 03/07/1995
    Date de clôture : 17/02/2003 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Services annexes à la production (74.8K)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    399 395 581 00016
    Adresse : 29 RUE EMERIAU 75015 PARIS
    Date de création : 28/12/1994
    Date de clôture : 03/07/1995 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Services annexes à la production (74.8K)

Etablissements de l'entreprise STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS

Annonces BODACC de STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS

  • MODIFICATION 14/11/2023
    RCS de Grenoble
    Dénomination : STMicroelectronics (Crolles 2) SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification de la désignation d'un dirigeant : membre du comité de direction STMicroelectronics France Sté par actions simplifiée. DENIZEAU Jacques nom d'usage : DENIZEAU n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20230219, annonce n°1432
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    28/09/2023
    Dénomination : STMicroelectronics (Crolles 2) SAS
    Journal : lessor38.fr
    STMicroelectronics (Crolles 2) SAS
    SAS au capital de 150 000 000 Euros
    Siège social : 850 Rue Jean Monnet
    38920 Crolles
    399 395 581 RCS Grenoble
    Aux termes de l'Assemblée Générale Ordinaire en date du 23/06/2023, il a été pris acte de la démission de M Jacque DENIZEAU en qualité de Commissaire aux Comptes titulaire et suppléant.
    Le dépôt légal sera effectué au RCS Grenoble.
  • MODIFICATION 17/09/2023
    RCS de Grenoble
    Dénomination : STMicroelectronics (Crolles 2) SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : WAGDY Valentin Mouheb nom d'usage : WAGDY devient membre du comité de direction. IBRAHIM Adel nom d'usage : IBRAHIM Adel n'est plus membre du comité de direction
    Bodacc B n°20230179, annonce n°1265
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/08/2023
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 850 Rue Jean Monnet 38920 Crolles
    Bodacc C n°20230157, annonce n°2464
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2022
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 850 Rue Jean Monnet 38920 Crolles
    Bodacc C n°20220159, annonce n°4654
  • MODIFICATION 30/12/2021
    RCS de Grenoble
    Dénomination : STMicroelectronics (Crolles 2) SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du comité de direction STMICROELECTRONICS SA SA à conseil d'administration : TINGAUD Thierry Laurent René nom d'usage : TINGAUD n'est plus représentant permanent; LE GREVES Frédérique Catherine nom d'usage : MESSERI devient représentant permanent
    Bodacc B n°20210254, annonce n°1516
  • MODIFICATION 16/12/2021
    RCS de Grenoble
    Dénomination : STMicroelectronics (Crolles 2) SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SA à conseil d'administration PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20210244, annonce n°1858
  • MODIFICATION AUTRE
    01/10/2021
    Dénomination : STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS
    Journal : L'Essor Isere
    STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS
    SAS au capital de 150 000 000 euros
    Siège social : 38920 CROLLES
    850 rue Jean Monnet
    399 395 581 R.C.S. GRENOBLE
    Par décision de l'associé unique le 02/05/2016, il a été décidé de nommer en qualité de commissaire aux comptes titulaire la société ERNST & YOUNG AUDIT, SAS, 1-2 place des Saisons Paris La Défense 1 92400 COURBEVOIE immatriculée sous le n° 344 366 315 RCS Nanterre, en remplacement de la SAS PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT.
    Le dépôt légal sera effectué au RCS de GRENOBLE.
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/09/2021
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 850 Rue Jean Monnet 38920 Crolles
    Bodacc C n°20210171, annonce n°4705
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2020
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 850 Rue Jean Monnet 38920 Crolles
    Bodacc C n°20200172, annonce n°2743
  • MODIFICATION 19/07/2020
    RCS de Grenoble
    Dénomination : STMicroelectronics (Crolles 2) SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : GERONDEAU Eric Jack Michel nom d'usage : GERONDEAU devient président. GERONDEAU Eric Jack Michel nom d'usage : GERONDEAU devient membre du comité de direction. MORANT Claude nom d'usage : MORANT n'est plus président. MORANT Claude nom d'usage : MORANT n'est plus membre du comité de direction
    Bodacc B n°20200138, annonce n°1836
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2019
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 850 Rue Jean Monnet 38920 Crolles
    Bodacc C n°20190152, annonce n°3150
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2018
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 850 rue Jean Monnet 38920 Crolles
    Bodacc C n°20180140, annonce n°5865
  • MODIFICATION 07/01/2018
    RCS de Grenoble
    Dénomination : STMicroelectronics (Crolles 2) SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MATHERON Gérard Raymond Denis nom d'usage : MATHERON n'est plus président. MORANT Claude nom d'usage : MORANT devient président. MORANT Claude nom d'usage : MORANT devient membre du comité de direction. MATHERON Gérard Raymond Denis nom d'usage : MATHERON n'est plus membre du comité de direction. IBRAHIM Adel nom d'usage : IBRAHIM devient membre du comité de direction. LAMOUREUX Olivier Marie Henri nom d'usage : LAMOUREUX n'est plus membre du comité de direction
    Bodacc B n°20180004, annonce n°878
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2017
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 850 rue Jean Monnet 38920 Crolles
    Bodacc C n°20170105, annonce n°4348
  • MODIFICATION 03/02/2017
    RCS de Grenoble
    Dénomination : STMicroelectronics (Crolles 2) SAS
    Capital : 150 000 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20170024, annonce n°1237
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2016
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 850 rue Jean Monnet 38920 Crolles
    Bodacc C n°20160079, annonce n°2968
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/10/2015
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 850 rue Jean Monnet 38920 Crolles
    Bodacc C n°20150104, annonce n°742
  • MODIFICATION 10/10/2014
    RCS de Grenoble
    Dénomination : STMicroelectronics (Crolles 2) SAS
    Capital : 153 420 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20140195, annonce n°740
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2014
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 850 rue Jean Monnet 38920 Crolles
    Bodacc C n°20140045, annonce n°5350
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/11/2013
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 850 rue Jean Monnet 38920 Crolles
    Bodacc C n°20130080, annonce n°5736
  • MODIFICATION 19/09/2012
    RCS de Grenoble
    Dénomination : STMicroelectronics (Crolles 2) SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CHERY Jean-Marc Roger Rémi nom d'usage : CHERY n'est plus président. CHERY Jean-Marc Roger Rémi nom d'usage : CHERY n'est plus membre du comité de direction. MATHERON Gérard Raymond Denis nom d'usage : MATHERON devient président. MATHERON Gérard Raymond Denis nom d'usage : MATHERON devient membre du comité de direction. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du comité de direction STMICROELECTRONICS SA SA à conseil d'administration : CHASTAGNER Patrice nom d'usage : CHASTAGNER n'est plus représentant permanent; TINGAUD Thierry Laurent René nom d'usage : TINGAUD devient représentant permanent.
    Bodacc B n°20120181, annonce n°379
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/09/2012
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 850 rue Jean Monnet 38920 Crolles
    Bodacc C n°20120061, annonce n°3611
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2011
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 850 rue Jean Monnet 38920 Crolles
    Bodacc C n°20110061, annonce n°4431
  • MODIFICATION 22/06/2011
    RCS de Grenoble
    Dénomination : STMicroelectronics (Crolles 2) SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CHERY Jean-Marc Roger Rémi nom d'usage : CHERY devient membre du comité de direction.
    Bodacc B n°20110120, annonce n°1500
  • MODIFICATION 22/06/2011
    RCS de Grenoble
    Dénomination : STMicroelectronics (Crolles 2) SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : LAMOUREUX Olivier Marie Henri nom d'usage : LAMOUREUX devient membre du comité de direction.
    Bodacc B n°20110120, annonce n°1499
  • MODIFICATION 22/06/2011
    RCS de Grenoble
    Dénomination : STMicroelectronics (Crolles 2) SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SA à conseil d'administration STMICROELECTRONICS SA devient membre du comité de direction représenté(e) par CHASTAGNER Patrice nom d'usage : CHASTAGNER.
    Bodacc B n°20110120, annonce n°1497
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2010
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 850 rue Jean Monnet 38920 Crolles
    Bodacc C n°20100048, annonce n°2966
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/07/2009
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 850 rue Jean Monnet 38920 Crolles
    Bodacc C n°20090041, annonce n°3796
  • MODIFICATION 18/01/2009
    RCS de Grenoble
    Dénomination : STMicroelectronics (Crolles 2) SAS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : THOMPSON Michaël Kevin nom d'usage : THOMPSON Michaël n'est plus président.. CHERY Jean-Marc Roger Rémi nom d'usage : CHERY Jean-Marc devient président..
    Bodacc B n°20090012, annonce n°804
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2008
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 850 rue Jean Monnet 38920 Crolles
    Bodacc C n°20080044, annonce n°3461

Comment contacter STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS ?

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Entreprises citées de STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS

  • STMICROELECTRONICS FRANCE (341 459 386) Cité 16 fois entre 2002 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS et STMICROELECTRONICS FRANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Marie- FLORENTIN , Claude MORANT , ERNST & YOUNG AUDIT et 3 autres
  • ERNST & YOUNG AUDIT (344 366 315) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS et ERNST & YOUNG AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS et PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS et CTRE COMMUN DE MICROELECTRON DE CROLLES de la relation : Actionnariat
  • NEX ELECTRO (562 064 287) Cité 1 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS et NEX ELECTRO de la relation : Banque
  • NOKIA PARTICIPATIONS (333 150 043) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS et NOKIA PARTICIPATIONS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Corinne VERMEULEN , Esa NIINIMAKI , DELOITTE & ASSOCIES et 2 autres
  • TROU DANIEL (530 025 600) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS et TROU DANIEL de la relation : Banque
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS et SOC IMMOBILIERE SIAME de la relation : Inconnue
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Contentieux juridique de STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS

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Brevets déposés par STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS

  • TRANSISTOR IMOS
    Enregistré le 30/03/2005
    Expiré le 31/03/2009
    Numéro : FR0550816
    Déchu
  • STRUCTURE DE TRANSISTOR A TROIS GRILLES
    Enregistré le 16/05/2005
    Expiré le 31/05/2013
    Numéro : FR0504891
    Déchu
  • PROCEDE DE FORMATION DE SILICIUM-GERMANIUM DANS LA PARTIE SUPERIEURE D'UN SUBSTRAT DE SILICIUM
    Enregistré le 25/10/2004
    Expiré le 02/11/2011
    Numéro : FR0452432
    Déchu
  • TRANSISTOR MOS A GRILLE TOTALEMENT SILICIUREE
    Enregistré le 28/01/2005
    Expiré le 31/01/2014
    Numéro : FR0500896
    Déchu
  • CONDENSATEUR INTEGRE A TENSION DE CLAQUAGE ELEVEE
    Enregistré le 18/05/2005
    Expiré le 31/05/2006
    Numéro : FR0504988
    Déchu
  • COMPENSATION DES DERIVES ELECTRIQUES DE TRANSISTORS MOS
    Enregistré le 31/08/2005
    Expiré le 29/08/2008
    Numéro : FR0552638
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE PROTECTION DE LA GRILLE D'UN TRANSISTOR ET CIRCUIT INTEGRE CORRESPONDANT
    Enregistré le 29/08/2005
    Expiré le 31/08/2006
    Numéro : FR0508835
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION DE TRANSISTOR ET TRANSISTOR
    Enregistré le 24/02/2006
    Expiré le 29/02/2012
    Numéro : FR0601663
    Déchu
  • PROCEDE DE SILICIURATION D'UN TRANSISTOR NMOS ET CIRCUIT INTEGRE CORRESPONDANT
    Enregistré le 20/07/2005
    Expiré le 31/07/2006
    Numéro : FR0507713
    Déchu
  • TRANSISTOR MOS A BARRIERE DE SCHOTTKY SUR FILM SEMI-CONDUCTEUR ENTIEREMENT APPAUVRI ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL TRANSISTOR.
    Enregistré le 08/02/2006
    Expiré le 02/03/2009
    Numéro : FR0601137
    Déchu
  • PROCEDE DE RETRAIT SELECTIF D'UN METAL NON-SILICIURE
    Enregistré le 18/01/2006
    Expiré le 29/01/2008
    Numéro : FR0600436
    Rejeté
  • PROCEDE DE REALISATION D'UNE COUCHE MONOCRISTALLINE SUR UNE COUCHE DIELECTRIQUE
    Enregistré le 17/01/2006
    Expiré le 02/02/2015
    Numéro : FR0600414
    Déchu
  • CIRCUIT D'HORLOGE POUR CIRCUIT INTEGRE ET PROCEDE D'ELABORATION D'UNE VALEUR DE COMPTAGE D'UN TEL CIRCUIT D'HORLOGE
    Enregistré le 27/04/2006
    Expiré le 30/04/2013
    Numéro : FR0603807
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN TRANSISTOR A NANODOIGTS SEMICONDUCTEURS PARALLELES
    Enregistré le 08/08/2005
    Expiré le 09/02/2008
    Numéro : FR0552460
    Dossier définitivement rejeté
  • CELLULE MEMOIRE A UN TRANSISTOR A CORPS ISOLE A SENSIBILITE DE LECTURE AMELIOREE
    Enregistré le 26/07/2005
    Expiré le 02/02/2008
    Numéro : FR0552307
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'ALIMENTATION D'UNE MACHINE DE POLISSAGE MECANOCHIMIQUE EN UN PRODUIT DE POLISSAGE
    Enregistré le 06/07/2005
    Expiré le 31/07/2006
    Numéro : FR0507210
    Déchu
  • CONDENSATEUR MIM
    Enregistré le 15/02/2006
    Expiré le 24/02/2012
    Numéro : FR0650540
    Dossier définitivement rejeté
  • FORMATION DE ZONES DE SILICIURE DANS UN DISPOSITIF SEMICONDUCTEUR
    Enregistré le 02/11/2005
    Expiré le 30/11/2006
    Numéro : FR0553317
    Déchu
  • DISPOSITIF DE TRANSISTOR A DOUBLES GRILLES PLANAIRES ET PROCEDE DE FABRICATION.
    Enregistré le 03/02/2006
    Expiré le 28/02/2014
    Numéro : FR0600970
    Déchu
  • PROCEDE DE REALISATION D'UNE COUCHE MONOCRISTALLINE SUR UNE COUCHE DIELECTRIQUE
    Enregistré le 17/01/2006
    Expiré le 29/01/2008
    Numéro : FR0600413
    Rejeté
  • INTERCONNEXIONS D'UN CIRCUIT ELECTRONIQUE INTEGRE
    Enregistré le 11/01/2007
    Expiré le 02/02/2009
    Numéro : FR0700197
    Déchu
  • AUGMENTATION DE LA CAPACITE D'UN DISPOSITIF CAPACITIF PAR MICROMASQUAGE.
    Enregistré le 02/03/2007
    Expiré le 28/03/2009
    Numéro : FR0753625
    Rejeté
  • PROCEDE DE FABRICATION PERMETTANT L'HOMOGENEISATION DE L'ENVIRONNEMENT DE TRANSISTORS ET DISPOSITIF ASSOCIE
    Enregistré le 12/04/2007
    Expiré le 17/10/2009
    Numéro : FR0754397
    Rejeté
  • PROCEDE DE REALISATION D'UN CIRCUIT ELECTRONIQUE INTEGRE A DEUX PORTIONS DE COUCHES ACTIVES AYANT DES ORIENTATIONS CRISTALLINES DIFFERENTES
    Enregistré le 20/04/2007
    Expiré le 30/04/2013
    Numéro : FR0702873
    Déchu
  • BUS AVEC CIRCUIT DE CORRECTION D'ERREUR
    Enregistré le 20/06/2007
    Expiré le 26/12/2009
    Numéro : FR0755898
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE FABRICATION DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES
    Enregistré le 02/04/2007
    Expiré le 29/04/2009
    Numéro : FR0754201
    Rejeté
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN CONDENSATEUR A STABILITE ELEVEE ET CONDENSATEUR CORRESPONDANT.
    Enregistré le 19/04/2007
    Expiré le 30/04/2012
    Numéro : FR0754581
    Déchu
  • ASSEMBLAGE DE DEUX PARTIES DE CIRCUIT ELECTRONIQUE INTEGRE
    Enregistré le 22/02/2007
    Expiré le 28/02/2013
    Numéro : FR0701269
    Déchu
  • CIRCUIT INTEGRE COMPRENANT UN TRANSISTOR ET UN CONDENSATEUR ET PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 16/07/2007
    Expiré le 30/07/2009
    Numéro : FR0756524
    Rejeté
  • PROCEDE DE REPRISE DE CONTACT SUR UN CIRCUIT ECLAIRE PAR LA FACE ARRIERE
    Enregistré le 30/04/2008
    Expiré le 30/04/2013
    Numéro : FR0852950
    Déchu
  • PROCEDE DE REALISATION D'UN DISPOSITIF A PARTIR D'UN MATERIAU CATALYSEUR
    Enregistré le 30/04/2008
    Expiré le 30/04/2009
    Numéro : FR0852936
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN SUBTRAT SEMICONDUCTEUR LOCALISE SUR UNE COUCHE ISOLANTE
    Enregistré le 28/09/2007
    Expiré le 30/09/2014
    Numéro : FR0757916
    Déchu
  • CAPTEUR D'IMAGE DE TRES FAIBLES DIMENSIONS
    Enregistré le 24/04/2008
    Expiré le 30/04/2013
    Numéro : FR0852759
    Déchu
  • CAPTEUR PHOTOSENSIBLE A TRANSFERT DE CHARGES COMPORTANT DES ELECTRODES VERTICALES.
    Enregistré le 24/06/2009
    Expiré le 21/06/2013
    Numéro : FR0954294
    Dossier définitivement rejeté
  • MEMOIRE A CIRCUITS DE LECTURE/ECRITURE PARTAGE
    Enregistré le 18/08/2008
    Expiré le 31/08/2012
    Numéro : FR0855604
    Déchu
  • CAPTEUR D'IMAGES A TRANSFERT DE CHARGES A DEUX PHASES.
    Enregistré le 24/06/2009
    Expiré le 21/06/2013
    Numéro : FR0954295
    Dossier définitivement rejeté
  • CAPTEUR D'IMAGES A TRANSFERT DE CHARGES MULTIDIRECTIONNEL A DEUX PHASES.
    Enregistré le 24/06/2009
    Expiré le 21/06/2013
    Numéro : FR0954296
    Dossier définitivement rejeté
  • VIA DE CONNEXION ELECTRIQUE POUR SUBSTRAT DE DISPOSITIF SEMI-CONDUCTEUR
    Enregistré le 05/10/2009
    Expiré le 31/10/2013
    Numéro : FR0956930
    Déchu
  • DISPOSITIF INTEGRE DE MEMOIRE DU TYPE DRAM
    Enregistré le 21/01/2010
    Expiré le 02/02/2015
    Numéro : FR1050391
    Déchu
  • SIMULATION DE L'IMAGE PROJETEE PAR UN MASQUE
    Enregistré le 21/07/2009
    Expiré le 24/07/2013
    Numéro : FR0955082
    Dossier définitivement rejeté
  • VIA ELECTRIQUE A SURFACE LATERALE RUGUEUSE
    Enregistré le 21/07/2009
    Expiré le 30/07/2011
    Numéro : FR0955053
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF MICROELECTRONIQUE INTEGRE AVEC LIAISONS TRAVERSANTES.
    Enregistré le 10/12/2009
    Expiré le 31/12/2014
    Numéro : FR0958852
    Déchu
  • PROCEDE D'ESTIMATION DE LA FIABILITE D'UN CIRCUIT ELECTRONIQUE, SYSTEME INFORMATIQUE ET PRODUIT PROGRAMME D'ORDINATEUR CORRESPONDANTS
    Enregistré le 30/03/2010
    Expiré le 23/03/2013
    Numéro : FR1052328
    Rejeté
  • DISPOSITIF DE CONVERSION D'ENERGIE THERMIQUE EN ELECTRICITE
    Enregistré le 26/10/2009
    Expiré le 31/10/2013
    Numéro : FR0957490
    Déchu
  • ETAGE DE SORTIE D'UN CIRCUIT ELECTRONIQUE
    Enregistré le 16/03/2010
    Expiré le 02/04/2013
    Numéro : FR1051859
    Déchu
  • GENERATEUR THERMOELECTRIQUE
    Enregistré le 26/10/2009
    Expiré le 31/10/2013
    Numéro : FR0957493
    Déchu
  • DETECTEUR DE MATIERE BIOLOGIQUE OU CHIMIQUE ET MATRICE DE DETECTEURS CORRESPONDANTE
    Enregistré le 30/10/2009
    Expiré le 24/10/2013
    Numéro : FR0957688
    Rejeté
  • PHOTODIODE DE CAPTEUR D'IMAGE
    Enregistré le 28/01/2010
    Expiré le 29/01/2014
    Numéro : FR1050565
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE MEMOIRE VIVE DYNAMIQUE AVEC CIRCUITERIE AMELIOREE DE COMMANDE DES LIGNES DE MOTS.
    Enregistré le 20/04/2010
    Expiré le 30/04/2013
    Numéro : FR1052969
    Déchu
  • GENERATEUR THERMOELECTRIQUE
    Enregistré le 12/10/2009
    Expiré le 31/10/2014
    Numéro : FR0957107
    Déchu
  • VIA DE CONNEXION ELECTRIQUE POUR SUBSTRAT DE DISPOSITIF SEMI-CONDUCTEUR
    Enregistré le 05/10/2009
    Expiré le 31/10/2013
    Numéro : FR0956931
    Déchu
  • COUCHE SEMI CONDUCTRICE SUR ISOLANT SUSCEPTIBLE D'ÊTRE CONTRAINTE, ET SON PROCÉ DE FABRICATION
    Enregistré le 04/10/2010
    Expiré le 24/10/2013
    Numéro : FR1058011
    Rejeté
  • PUCE ELECTRONIQUE COMPORTANT DES PILIERS DE CONNEXION, ET PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 21/12/2010
    Expiré le 19/12/2014
    Numéro : FR1060980
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE FORMATION D'UN TROU OU D'UNE TRANCHEE AYANT UN PROFIL EVASE
    Enregistré le 27/05/2011
    Expiré le 31/05/2013
    Numéro : FR1154637
    Classes : H01L 21/76804
    Déchu
  • PROCEDE DE DECOMPOSITION DE LIGNES D'UN CIRCUIT ELECTRONIQUE
    Enregistré le 24/03/2011
    Expiré le 31/03/2015
    Numéro : FR1152463
    Déchu
  • PROCÉ DE FABRICATION ET DE REOXYDATION D'UN CONDENSATEUR TIN/TA2O5/TIN
    Enregistré le 04/02/2011
    Expiré le 21/02/2015
    Numéro : FR1150923
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCÉ DE FABRICATION D'UN CIRCUIT INTÉ SUR LA FORMATION DE LIGNES ET DE TRANCHES
    Enregistré le 04/03/2011
    Expiré le 23/03/2013
    Numéro : FR1100662
    Rejeté
  • VIA TRAVERSANT ISOLE
    Enregistré le 31/12/2010
    Expiré le 27/12/2012
    Numéro : FR1061395
    Dossier définitivement rejeté
  • PIXEL D'UN CAPTEUR D'IMAGE
    Enregistré le 14/12/2010
    Expiré le 27/12/2012
    Numéro : FR1060456
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCÉ DE FABRICATION D'UN CONDENSATEUR TIN/TA2O5/TIN
    Enregistré le 04/02/2011
    Expiré le 21/02/2015
    Numéro : FR1150922
    Dossier définitivement rejeté
  • CIRCUIT INTEGRE COMPRENANT UNE TRANCHEE D'ISOLEMENT ET PROCEDE CORRESPONDANT
    Enregistré le 16/06/2011
    Expiré le 21/06/2013
    Numéro : FR1155248
  • PROCEDE DE GENERATION D'ENERGIE ELECTRIQUE DANS UN DISPOSITIF SEMI-CONDUCTEUR, ET DISPOSITIF CORRESPONDANT
    Enregistré le 22/07/2010
    Expiré le 24/07/2013
    Numéro : FR1055978
    Rejeté
  • PROCÉ DE FABRICATION DE TRANSISTORS MOS A DIFFÉRENTS TYPES D'EMPILEMENTS DE GRILLES
    Enregistré le 04/10/2010
    Expiré le 31/10/2012
    Numéro : FR1058024
    Déchu
  • STRUCTURE D'INTERCONNEXION POUR CIRCUIT INTÉ
    Enregistré le 17/12/2010
    Expiré le 21/12/2013
    Numéro : FR1004932
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF D'IMAGERIE EN PARTICULIER DU TYPE CMOS A REPORT ET INTEGRATION.
    Enregistré le 22/10/2010
    Expiré le 31/10/2012
    Numéro : FR1058646
    Déchu
  • PROCEDE DE DOPAGE D'UN SUBSTRAT SEMI-CONDUCTEUR
    Enregistré le 27/06/2011
    Expiré le 01/07/2013
    Numéro : FR1155694
    Déchu
  • COMPOSANT ELECTRONIQUE COMPORTANT UN ENSEMBLE DE TRANSISTORS MOSFET ET PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 07/06/2011
    Expiré le 21/06/2013
    Numéro : FR1154929
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE CONTROLE DE LA CONDUCTION ELECTRIQUE ENTRE DEUX PORTIONS METALLIQUES ET DISPOSITIF ASSOCIE.
    Enregistré le 01/04/2011
    Expiré le 30/04/2013
    Numéro : FR1152825
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN DISPOSITIF D'IMAGERIE A ILLUMINATION FACE ARRIERE, ET DISPOSITIF CORRESPONDANT
    Enregistré le 06/06/2011
    Expiré le 21/06/2013
    Numéro : FR1154895
    Rejeté
  • PROCÉ DE FABRICATION DE PUCES DE CIRCUITS INTÉS
    Enregistré le 16/12/2010
    Expiré le 31/12/2014
    Numéro : FR1060640
    Déchu
  • PUCE DE CIRCUITS INTEGRES ET PROCEDE DE FABRICATION.
    Enregistré le 30/12/2010
    Expiré le 31/12/2014
    Numéro : FR1061356
    Déchu
  • PUCE DE CIRCUITS INTEGRES ET PROCEDE DE FABRICATION.
    Enregistré le 30/12/2010
    Expiré le 31/12/2014
    Numéro : FR1061355
    Déchu
  • PROCÉ DE FABRICATION DE PUCES DE CIRCUITS INTÉS
    Enregistré le 16/12/2010
    Expiré le 31/12/2014
    Numéro : FR1060639
    Déchu
  • TRANSISTOR MOSFET, COMPOSANT INCLUANT PLUSIEURS TELS TRANSISTORS ET PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 31/05/2011
    Expiré le 31/05/2013
    Numéro : FR1154796
    Déchu
  • DISPOSITIF D'IMAGERIE A PERFORMANCES AMELIOREES ET PROCEDE DE COMMANDE.
    Enregistré le 21/07/2010
    Expiré le 31/07/2013
    Numéro : FR1055962
    Déchu
  • PROCEDE DE REALISATION DE STRUCTURES INTEGREES TRIDIMENSIONNELLES
    Enregistré le 10/12/2010
    Expiré le 21/12/2013
    Numéro : FR1060344
    Rejeté
  • PROCÉ DE FABRICATION D'UNE PUCE DE CIRCUIT INTÉ A CONNEXION PAR LA FACE ARRIÈRE
    Enregistré le 29/12/2010
    Expiré le 21/12/2013
    Numéro : FR1061329
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE DOPAGE CONTROLE D'UN SUBSTRAT SEMI-CONDUCTEUR
    Enregistré le 27/06/2011
    Expiré le 01/07/2013
    Numéro : FR1155692
    Déchu
  • DISPOSITIF DE GENERATION D'ENERGIE ELECTRIQUE
    Enregistré le 20/12/2010
    Expiré le 19/12/2014
    Numéro : FR1060858
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCÉ DE FABRICATION D'AU MOINS TROIS TRANSISTORS PRÉSENTANT TROIS TENSIONS DE SEUIL DIFFÉRENTES
    Enregistré le 04/10/2010
    Expiré le 28/10/2012
    Numéro : FR1058020
    Rejeté
  • CIRCUIT INTÉ AVEC PROTECTION CONTRE DES EXTRUSIONS DE CUIVRE
    Enregistré le 10/11/2010
    Expiré le 01/12/2014
    Numéro : FR1059295
    Déchu
  • COMPOSANT PASSIF ISOLE DU SUBSTRAT
    Enregistré le 13/10/2010
    Expiré le 28/10/2014
    Numéro : FR1058345
    Rejeté
  • PROCÉ DE FORMATION DE CIRCUITS INTÉS SUR SUBSTRAT SEMI CONDUCTEUR CONTRAINT
    Enregistré le 14/10/2010
    Expiré le 31/10/2014
    Numéro : FR1058377
    Déchu
  • CONVERTISSEUR THERMO-MECANO-ELECTRIQUE
    Enregistré le 01/04/2011
    Expiré le 23/04/2013
    Numéro : FR1152806
    Rejeté
  • PROCEDE DE DETERMINATION D'UN MASQUE DE GRAVURE EN NIVEAUX DE GRIS
    Enregistré le 10/12/2010
    Expiré le 27/12/2012
    Numéro : FR1060373
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCÉ D'ASSEMBLAGE DE DEUX CIRCUITS INTÉS ET STRUCTURE CORRESPONDANTE
    Enregistré le 16/12/2010
    Expiré le 31/12/2014
    Numéro : FR1060637
    Déchu
  • PROCÉ DE RÉALISATION DE L'ISOLANT DE GRILLE D'UN TRANSISTOR MOS
    Enregistré le 19/04/2011
    Expiré le 30/04/2013
    Numéro : FR1153388
    Déchu
  • DISPOSITIF DE CONTROLE D'ACCES A DES MEMOIRES SIMPLE PORT
    Enregistré le 31/08/2010
    Expiré le 20/08/2014
    Numéro : FR1056876
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE REALISATION D'UN NIVEAU DE METALLISATION ET D'UN NIVEAU DE VIA ET CIRCUIT INTEGRE CORRESPONDANT
    Enregistré le 22/07/2010
    Expiré le 24/07/2013
    Numéro : FR1055977
    Rejeté
  • GÉRATEUR THERMOÉLECTRIQUE
    Enregistré le 09/03/2011
    Expiré le 22/03/2014
    Numéro : FR1151929
    Rejeté
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UNE COUCHE DE DIELECTRIQUE POLYCRISTALLINE
    Enregistré le 29/12/2010
    Expiré le 19/12/2014
    Numéro : FR1061348
    Dossier définitivement rejeté
  • SYSTEME D'ASSEMBLAGE DE PUCES
    Enregistré le 14/02/2012
    Expiré le 21/02/2015
    Numéro : FR1251362
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF MEMOIRE
    Enregistré le 16/11/2011
    Expiré le 01/12/2014
    Numéro : FR1160411
    Déchu
  • CELLULE ELEMENTAIRE D'UN CIRCUIT INTEGRE PEU SENSIBLE AUX PERTURBATIONS EXTERIEURES
    Enregistré le 04/07/2011
    Expiré le 22/07/2014
    Numéro : FR1156019
    Dossier définitivement rejeté
  • ELEMENT METALLIQUE D'INTERCONNEXION DANS UNE PUCE DE CIRCUIT INTEGRE ET PROCEDE DE REALISATION
    Enregistré le 02/09/2011
    Expiré le 30/09/2013
    Numéro : FR1157803
    Déchu
  • PROCEDE DE FORMATION DE TRANCHEES PEU PROFONDES
    Enregistré le 26/04/2012
    Expiré le 30/04/2014
    Numéro : FR1253852
    Déchu
  • PROCEDE DE REALISATION D'UNE TRANCHEE D'ISOLATION
    Enregistré le 07/09/2011
    Expiré le 20/09/2014
    Numéro : FR1157911
    Rejeté
  • PUCE ELECTRONIQUE COMPORTANT DES PILIERS DE CONNEXION, ET PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 20/07/2011
    Expiré le 22/07/2014
    Numéro : FR1156559
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE FABRICATION DE TRANSISTORS A GRILLE ISOLEE
    Enregistré le 25/10/2011
    Expiré le 31/10/2013
    Numéro : FR1159659
    Déchu
  • DISPOSITIF DE CONVERSION D'ENERGIE THERMIQUE EN ENERGIE ELECTRIQUE EN PRESENCE D'UNE SOURCE CHAUDE
    Enregistré le 03/05/2012
    Expiré le 02/06/2014
    Numéro : FR1254054
    Déchu

Procédures collectives de STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SAS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.