Mise à jour RCS : le 10/08/2022 Mise à jour INSEE : le 10/08/2022

TERRES DE CEPAGES

378 524 342
Adresse : 22 RUE DE LESQUERDE 66220 SAINT-PAUL-DE-FENOUILLET
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2019)
Création : 27/02/1990
Dirigeant : Mélanie BONVILLE
  • Actionnaires
  • Droits de vote
VOIR LES STATUTS

Informations Juridiques de TERRES DE CEPAGES

SIREN : 378 524 342
SIRET (siège) : 378 524 342 00045
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
TVA intracommunautaire : FR52378524342
Numéro RCS : 378 524 342 R.C.S. Perpignan
Capital social : 46 000,00 €
Date de clôture d'exercice comptable : 31/07/2023
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PERPIGNAN, le 22/06/2018)
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Activité de la société TERRES DE CEPAGES

Activité principale déclarée :
Distribution, négoce, courtage de vins, spiritueux, alcools et tous autres produits, le conditionnement et le traitement desdits produits, tant en France qu'à l'étranger
Code NAF ou APE :
46.34Z (Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons)
Domaine d’activité :
Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles

Comment contacter TERRES DE CEPAGES ?

Téléphone : Non disponible
Email : Non disponible
Site internet : Non disponible
Adresse complète : 22 RUE DE LESQUERDE
66220 SAINT-PAUL-DE-FENOUILLET

Finances de TERRES DE CEPAGES

Dirigeants et représentants de TERRES DE CEPAGES

Établissements de l'entreprise TERRES DE CEPAGES

  • Siège
    SIRET : 378 524 342 00045 Créé le 07/05/2018 22 RUE DE LESQUERDE 66220 SAINT-PAUL-DE-FENOUILLET Même activité que l'entreprise En activité
  • SIRET : 378 524 342 00037 Créé le 20/01/2014 22 RUE LACAZE 33500 LIBOURNE Même activité que l'entreprise Fermé depuis le 07/05/2018 et transféré vers un autre établissement
  • SIRET : 378 524 342 00029 Créé le 14/11/1997 LD CHATEAU MARAC 33350 PUJOLS Même activité que l'entreprise Fermé depuis le 20/01/2014 et transféré vers d'autres établissements
  • SIRET : 378 524 342 00011 Créé le 27/02/1990 33330 VIGNONET Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J) Fermé depuis le 01/12/2004 et transféré vers un autre établissement

Convention collective de TERRES DE CEPAGES

Vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France

-

IDCC 493

Nous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que TERRES DE CEPAGES applique soit différente.

Annonces BODACC de TERRES DE CEPAGES

DÉPÔT DES COMPTES

19/06/2022

RCS de Perpignan

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/07/2021

Adresse : 22 Rue De Lesquerde 66220 Saint-Paul-de-Fenouillet

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

DÉPÔT DES COMPTES

03/06/2021

RCS de Perpignan

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/07/2020

Adresse : 22 Rue De Lesquerde 66220 Saint-Paul-de-Fenouillet

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

DÉPÔT DES COMPTES

22/09/2020

RCS de Perpignan

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/07/2019

Adresse : 22 Rue De Lesquerde 66220 Saint-Paul-de-Fenouillet

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

DÉPÔT DES COMPTES

04/07/2019

RCS de Perpignan

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/07/2018

Adresse : 22 Rue De Lesquerde 66220 Saint-Paul-de-Fenouillet

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

MODIFICATION

27/06/2019

RCS de Perpignan

Dénomination : TERRES DE CEPAGES

Description : Modification de l'administration.

Administration : CHAMPAGNE ARDENNE REVISION n'est plus commissaire aux comptes titulaire. ANCELET Claude nom d'usage : ANCELET n'est plus commissaire aux comptes suppléant

IMMATRICULATION

03/07/2018

RCS de Perpignan

Dénomination : TERRES DE CEPAGES

Adresse : 22 rue De Lesquerde 66220 Saint-Paul-de-Fenouillet

DÉPÔT DES COMPTES

23/05/2018

RCS de Libourne

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/07/2017

Adresse : 22 rue Lacaze 33500 Libourne

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

DÉPÔT DES COMPTES

25/03/2017

RCS de Libourne

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/07/2016

Adresse : 22 rue Lacaze 33500 Libourne

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

DÉPÔT DES COMPTES

27/04/2016

RCS de Libourne

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/07/2015

Adresse : 22 rue Lacaze 33500 Libourne

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

DÉPÔT DES COMPTES

28/07/2015

RCS de Libourne

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/07/2014

Adresse : 22 rue Lacaze 33500 Libourne

Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

MODIFICATION

09/09/2014

RCS de Libourne

Dénomination : LES 20 DE MELANIE

Capital : 46 000,00 €

Adresse : 22 rue Lacaze 33500 Libourne

Description : modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration

Administration : nomination du Président : Bonville, Mélanie, Président directeur général partant : Bonville, Alain Franck, Directeur général administrateur partant : Regnault, nom d'usage : Bonville, Martine Andrée Marie, modification de l'Administrateur Bonville, Alain Franck, Administrateur partant : Bonville, Caroline

MODIFICATION

09/09/2014

RCS de Libourne

Dénomination : ALAIN BONVILLE

Capital : 46 000,00 €

Adresse : château le Marac 33350 Pujols

Description : modification survenue sur le capital (diminution)

DÉPÔT DES COMPTES

30/07/2014

RCS de Libourne

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/07/2013

Adresse : château le Marac 33350 Pujols

DÉPÔT DES COMPTES

25/07/2013

RCS de Libourne

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/07/2012

Adresse : château le Marac 33350 Pujols

DÉPÔT DES COMPTES

23/04/2012

RCS de Libourne

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/07/2011

Adresse : château le Marac 33350 Pujols

DÉPÔT DES COMPTES

06/09/2011

RCS de Libourne

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/07/2010

Adresse : Chateau le Marac 33350 Pujols

DÉPÔT DES COMPTES

17/05/2010

RCS de Libourne

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/07/2009

Adresse : Chateau le Marac 33350 Pujols

ACHAT

14/10/2009

RCS de Libourne

Adresse : Chateau le Marac 33350 Pujols

Administration : Président directeur général : BONVILLE Alain Franck Directeur général administrateur : REGNAULT Martine Andrée Marie Administrateur : BONVILLE Alain Franck Administrateur : BONVILLE Caroline Commissaire aux comptes titulaire : CHAMPAGNE ARDENNE REVISION Commissaire aux comptes suppléant : ANCELET Claude

Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 25.000,00 EUR

Ancien propriétaire : ALAIN BONVILLE

DÉPÔT DES COMPTES

28/05/2009

RCS de Libourne

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/07/2008

Adresse : Chateau le Marac 33350 Pujols

DÉPÔT DES COMPTES

28/05/2009

RCS de Libourne

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/07/2007

Adresse : Chateau le Marac 33350 Pujols

DÉPÔT DES COMPTES

28/05/2009

RCS de Libourne

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/01/2007

Adresse : Chateau le Marac 33350 Pujols

Documents juridiques de TERRES DE CEPAGES

- Décision(s) de l'associé unique : Modification des commissaires aux comptes

18/06/2019

- Liste des sièges sociaux antérieurs : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts - Statuts mis à jour : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts

22/06/2018

- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Modification(s) statutaire(s) article 7 des statuts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Réduction du capital social d'une somme de 638 496 euros capital de 684 496.09 euros porté à 46 000 euros - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour : Modification(s) statutaire(s)

25/08/2014

- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes CONFIRMATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DANS LEURS FONCTIONS COTI / CHAMPAGNE ARDENNE REVISION COSP / CLAUDE ANCELET - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Changement de la dénomination sociale ANCIENNE DENOMINATION / SOCIETE ANONYME ALAIN BONVILLE - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Démission(s) d'administrateur(s) ALAIN BONVILLE (Président et admi) - MARTINE BONVILLE REGNAULT (directeur général et admi.) - CAROLINE BONVILLE (admi.) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Changement de forme juridique TRANSFORMATION EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Transfert du siège social ANCIEN SIEGE / CHATEAU MARAC 33350 PUJOLS - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Nomination de président MELANIE BONVILLE - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Modification(s) statutaire(s) ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS - Rapport du commissaire à la transformation - Statuts mis à jour : Modification(s) statutaire(s)

25/08/2014

- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

09/03/2012

- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Transfert du siège social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Changement relatif à l'objet social - Procès-verbal du conseil d'administration : Transfert du siège social - Procès-verbal du conseil d'administration : Changement relatif à l'objet social - Statuts mis à jour : Modification(s) statutaire(s)

09/05/2005

- Procès-verbal d'assemblée générale : Reconstitution de l'actif net - Procès-verbal d'assemblée générale : Nomination(s) d'administrateur(s) - Procès-verbal du conseil d'administration : Démission(s) d'administrateur(s)

28/06/1999

- Procès-verbal du conseil d'administration : Démission(s) d'administrateur(s)

23/06/1999

- Procès-verbal d'assemblée générale : Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale : Modification(s) statutaire(s)

11/08/1998

- Rapport du commissaire aux apports : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

22/06/1998

- Procès-verbal d'assemblée générale : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale : Modification(s) statutaire(s)

20/01/1992

- Statuts constitutifs : Formation de société civile

06/07/1990

Comptes annuels de TERRES DE CEPAGES

Comptes sociaux 2021

07/06/2022

Comptes sociaux 2020

28/05/2021

Comptes sociaux 2019

03/09/2020

Comptes sociaux 2018

18/06/2019

Comptes sociaux 2017

24/04/2018

Comptes sociaux 2016

22/02/2017

Comptes sociaux 2015

22/03/2016

Comptes sociaux 2014

25/06/2015

Comptes sociaux 2013

17/06/2014

Comptes sociaux 2012

10/06/2013

Comptes sociaux 2011

09/03/2012

Comptes sociaux 2010

19/08/2011

Comptes sociaux 2009

30/03/2010

Comptes sociaux 2008

30/04/2009

Comptes sociaux 2007

30/04/2009

Comptes sociaux 2007

30/04/2009

Comptes sociaux 2005

07/07/2006

Comptes sociaux 2004

24/05/2005

Comptes sociaux 2003

23/03/2004

Comptes sociaux 2002

17/04/2003

Comptes sociaux 2001

18/03/2003

Comptes sociaux 2000

02/03/2001

Comptes sociaux 1999

19/01/2000

Comptes sociaux 1998

01/03/1999

Comptes sociaux 1997

12/02/1998

Comptes sociaux 1996

31/01/1997

Comptes sociaux 1995

06/02/1996

Comptes sociaux 1994

02/03/1995

Comptes sociaux 1993

18/01/1994

Comptes sociaux 1992

02/02/1993

Comptes sociaux 1991

17/01/1992

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TERRES DE CEPAGES

Bénéficiaire direct MELANIE BONVILLE 45 ans - 10/1976
depuis le 03/09/2018
51 % des parts et des votes
Bénéficiaire direct CAROLINE BONVILLE 47 ans - 08/1974
depuis le 03/09/2018
49 % des parts et des votes

Marques déposées par TERRES DE CEPAGES

CUVEE MESSIRE Enregistrée le 27/01/1994 Expire le 27/01/2004
Statut : Marque expirée
Classes : 33
Numéro : FR94504218

Entreprises citées avec TERRES DE CEPAGES