Mise à jour RCS : le 08/12/2021 Mise à jour INSEE : le 08/12/2021

THALES AVS FRANCE SAS

612 039 495

Adresse :

75 AV MARCEL DASSAULT 33700 MERIGNAC

Activité :

Fabrication d'équipements d'aide à la navigation

Effectif :

Entre 2 000 et 4 999 salariés (donnée 2019)

Création :

01/01/1961

Dirigeants :

Yannick ASSOUAD, Jean-Jacques GUITTARD, THALES, Christophe LIGNON, Alexandre DAFY ERNST & YOUNG et Autres MAZARS
  • Actionnaires
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Informations Juridiques de THALES AVS FRANCE SAS

SIREN : 612 039 495
SIRET (siège) : 612 039 495 00603
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
TVA intracommunautaire : FR65612039495
Numéro RCS : 612 039 495 R.C.S. Bordeaux
Capital social : 213 144 200,00 €
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2021
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BORDEAUX, le 11/12/1989)
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Activité de la société THALES AVS FRANCE SAS

Activité principale déclarée :
L'étude, la recherche, la conception, la fabrication, l'acquisition, l'exploitation, la vente de tous produits, composants, matières, données, équipements, systèmes et leurs accessoires, prestations de services destinés dans tous les domaines civils ou militaires, à tous usages industriels, domestiques ou autres.
Code NAF ou APE :
Fabrication d'équipements d'aide à la navigation (26.51A )
Domaine d’activité :
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

Comment contacter THALES AVS FRANCE SAS ?

Téléphone : Non renseigné
Email : Non renseigné
Site Internet : Non renseigné
Adresse complète : 75-77
75 AV MARCEL DASSAULT
33700 MERIGNAC

Finances de THALES AVS FRANCE SAS

Performance 2020 2019 2018 2017
Chiffre d'affaires (€) 1,29Mds 1,77Mds 1,74Mds 1,3M
Marge brute (€) 217M 1,74Mds
EBITDA - EBE (€) -16,4M 1,74Mds
Résultat d'exploitation (€) -16,4M 1,74Mds
Résultat net (€) -45,4M 142M 171M 141K
Croissance 2020 2019 2018 2017
Taux de croissance du CA (%) -27,2 1,9 133K 0
Taux de marge brute (%) 16,8
Taux de marge d'EBITDA (%) -1,3
Taux de marge opérationnelle (%) -1,3
Gestion BFR 2020 2019 2018 2017
BFR (€) 1,14Mds 1,77M 586M 830M
BFR exploitation (€) 1,09Mds 1,14M 477M 742M
BFR hors exploitation (€) 56M 633K 109M 88M
BFR (j de CA) 323
BFR exploitation (j de CA) 307
BFR hors exploitation (j de CA) 15,8
Délai de paiement clients (j) 140
Délai de paiement fournisseurs (j) 0,1
Ratio des stocks / CA (j) 159
Autonomie financière 2020 2019 2018 2017
Capacité d'autofinancement (€) -45,4M 1,71K 171M 161M
Capacité d'autofinancement / CA (%) -3,5
Fonds de roulement net global (€) 426M -204K 587M 562M
Couverture du BFR 0,4 -0,1 1 0,7
Trésorerie (€) 1K 1M
Dettes financières (€) 118K 2M
Capacité de remboursement 0 -0,6 0 0
Ratio d'endettement (Gearing) 0 -2,6 0 0
Autonomie financière (%) 10,8 19,6 22 21,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0 0
Solvabilité 2020 2019 2018 2017
Etat des dettes à 1 an au plus (€) 548M 589M
Liquidité générale 3 2,8
Couverture des dettes 6,49K -794 784
Rentabilité 2020 2019 2018 2017
Marge nette (%) -3,5
Rentabilité sur fonds propres (%) -22,9 441 41 41,7
Rentabilité économique (%) -2,5 0,1 9 8,9
Valeur ajoutée (€) -16,4M
Valeur ajoutée / CA (%) -1,3
Salaires / CA (%) 0

Dirigeants de l'entreprise THALES AVS FRANCE SAS

  • Président
    Yannick ASSOUAD
    62 ans - 11/04/1959
    Occupe ce poste depuis le 29/10/2020
  • Directeur général
    Jean-Jacques GUITTARD
    62 ans - 22/05/1959
    Occupe ce poste depuis le 30/03/2021
  • Administrateur
    THALES
    SIREN : 552059024
    Occupe ce poste depuis le 06/04/2021
  • Administrateur
    Christophe LIGNON
    51 ans - 03/01/1970
    Occupe ce poste depuis le 10/03/2020
  • Administrateur
    Yannick ASSOUAD
    62 ans - 11/04/1959
    Occupe ce poste depuis le 29/10/2020
  • Administrateur
    Jean-Jacques GUITTARD
    62 ans - 22/05/1959
    Occupe ce poste depuis le 30/03/2021
  • Administrateur
    Alexandre DAFY
    47 ans - 03/05/1974
    Occupe ce poste depuis le 27/09/2021
  • Commissaire aux comptes titulaire
    ERNST & YOUNG et Autres
    SIREN : 438476913
    Occupe ce poste depuis le 01/04/2019
  • Commissaire aux comptes suppléant
    MAZARS
    SIREN : 784824153
    Occupe ce poste depuis le 01/04/2019

Établissements de THALES AVS FRANCE SAS

  • Siège
    SIRET : 612 039 495 00603 Créé le 01/08/2016 75-77 75 AV MARCEL DASSAULT 33700 MERIGNAC Même activité que l'entreprise En activité
  • SIRET : 612 039 495 00611 Créé le 31/12/2017 ZI LES BEAUX SOLEILS 1 RUE DU GEN DE GAULLE 95520 OSNY Activité distincte : Construction aéronautique et spatiale (30.30Z) En activité
  • SIRET : 612 039 495 00629 Créé le 31/12/2017 2 AV PATHE MARCONI 74200 THONON-LES-BAINS Activité distincte : Fabrication de composants électroniques (26.11Z) En activité
  • SIRET : 612 039 495 00637 Créé le 31/12/2017 460 RUE DE POMMARIN 38430 MOIRANS Activité distincte : Fabrication de composants électroniques (26.11Z) En activité
  • SIRET : 612 039 495 00645 Créé le 31/12/2017 BATS V1-V2-VA3-A4 2 RUE MARCEL DASSAULT 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY Activité distincte : Fabrication de composants électroniques (26.11Z) En activité
  • SIRET : 612 039 495 00652 Créé le 31/12/2017 CENTR'ALP RUE DE POMMARIN 38430 MOIRANS Activité distincte : Fabrication de composants électroniques (26.11Z) En activité
  • SIRET : 612 039 495 00553 Créé le 01/09/1999 105 AV DU GENERAL EISENHOWER 31100 TOULOUSE Même activité que l'entreprise En activité
  • SIRET : 612 039 495 00546 Créé le 01/01/1994 20 BD DE L INDUSTRIE 41100 VENDOME Activité distincte : Réparation de matériels électroniques et optiques (33.13Z) En activité
  • SIRET : 612 039 495 00538 Créé le 03/05/1993 RUE MARCEL DASSAULT 86100 CHATELLERAULT Activité distincte : Réparation de matériels électroniques et optiques (33.13Z) En activité
  • SIRET : 612 039 495 00512 Créé le 12/07/1989 BAT I RTE DE L AEROPORT 13127 VITROLLES Activité distincte : Réparation de matériels électroniques et optiques (33.13Z) En activité
  • SIRET : 612 039 495 00454 Créé le 12/07/1989 40 RUE DE LA BRELANDIERE 86100 CHATELLERAULT Activité distincte : Réparation de matériels électroniques et optiques (33.13Z) En activité
  • SIRET : 612 039 495 00124 Créé le 01/01/1900 25 RUE JULES VEDRINES 26000 VALENCE Même activité que l'entreprise En activité
  • SIRET : 612 039 495 00595 Créé le 03/11/2014 19 AU 21 19 AV MORANE SAULNIER 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY Même activité que l'entreprise Fermé depuis le 30/09/2017 et transféré vers un autre établissement
  • SIRET : 612 039 495 00587 Créé le 04/11/2004 45 RUE DE VILLIERS 92200 NEUILLY-SUR-SEINE Même activité que l'entreprise Fermé depuis le 01/02/2011 et transféré vers un autre établissement
  • SIRET : 612 039 495 00579 Créé le 20/01/2003 1 AV CARNOT 91300 MASSY Activité distincte : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation (33.2A) Fermé depuis le 04/11/2004 et transféré vers un autre établissement
  • SIRET : 612 039 495 00561 Créé le 01/01/1997 18 AV DU MARECHAL JUIN 92360 MEUDON Même activité que l'entreprise Fermé depuis le 01/01/2008 et transféré vers un autre établissement
  • SIRET : 612 039 495 00520 Créé le 01/06/1991 5 RUE LEONARDO DA VINCI 78700 CONFLANS-SAINTE-HONORINE Activité distincte : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation (33.2A) Fermé depuis le 25/12/1996
  • SIRET : 612 039 495 00439 Créé le 12/07/1989 RUE TOUSSAINT CATROS 33185 LE HAILLAN Même activité que l'entreprise Fermé depuis le 30/09/2017
  • SIRET : 612 039 495 00470 Créé le 12/07/1989 ZA LOUIS BREGUET AERODROME VILLACOUBLAY 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY Activité distincte : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation (33.2A) Fermé depuis le 01/08/2003 et transféré vers un autre établissement
  • SIRET : 612 039 495 00488 Créé le 12/07/1989 28 AV CLEMENT ADER 31770 COLOMIERS Activité distincte : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation (33.2A) Fermé depuis le 25/12/1993
  • SIRET : 612 039 495 00496 Créé le 12/07/1989 BP. 43 15 AV DIDIER DAURAT 31700 BLAGNAC Activité distincte : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation (33.2A) Fermé depuis le 25/12/2001
  • SIRET : 612 039 495 00413 Créé le 12/07/1989 IMM LE GALILEE PARC TERTIA 5 RUE JEANNE BRACONNIER 92360 MEUDON Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J) Fermé depuis le 25/12/1996 et transféré vers un autre établissement
  • SIRET : 612 039 495 00447 Créé le 12/07/1989 SUD 306 BAT 659 AEROPORT PARIS ORLY 94310 ORLY Activité distincte : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation (33.2A) Fermé depuis le 25/12/1993
  • SIRET : 612 039 495 00397 Créé le 01/07/1987 MARNE LA VALLEE 16 RUE DE LA MAISON ROUGE 77185 LOGNES Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) Fermé depuis le 01/01/2008 et transféré vers une autre entreprise
  • SIRET : 612 039 495 00389 Créé le 05/01/1987 10 RUE DU DOCTEUR ABEL 26000 VALENCE Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C) Fermé depuis le 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
  • SIRET : 612 039 495 00272 Créé le 01/05/1986 2 BD DE STRASBOURG 31000 TOULOUSE Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) Fermé depuis le 01/01/2008 et transféré vers une autre entreprise
  • SIRET : 612 039 495 00363 Créé le 22/04/1985 LD LES PETITS CHAMPS 26120 MONTELIER Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C) Fermé depuis le 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
  • SIRET : 612 039 495 00355 Créé le 04/05/1984 7 AV DE VERDUN 26000 VALENCE Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J) Fermé depuis le 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
  • SIRET : 612 039 495 00140 Créé le 01/01/1900 QUARTIER PIED GAI ALLEE N° RUE JEAN JAURES 26400 CREST Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C) Fermé depuis le 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
  • SIRET : 612 039 495 00256 Créé le 01/01/1900 RUE GEORGES MELIES 111 CHE DE LA FORET 26000 VALENCE Activité distincte : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation (33.2A) Fermé depuis le 25/12/1993
  • SIRET : 612 039 495 00108 Créé le 01/01/1900 ZI DE CROUPILLAC AV DE CROUPILLAC 30100 ALES Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C) Fermé depuis le 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
  • SIRET : 612 039 495 00066 Créé le 01/01/1900 11 RUE KELLERMANN 67300 SCHILTIGHEIM Activité distincte : Location d'autres biens immobiliers (70.2C) Fermé depuis le 31/12/2000 et transféré vers une autre entreprise

Conventions collectives de THALES AVS FRANCE SAS

IDCC 650

IDCC 54

IDCC 0

Information issue de la DSN, fournie par le ministère du Travail.

Annonces BODACC de THALES AVS FRANCE SAS

MODIFICATION

26/09/2021

RCS de Bordeaux

Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS

Adresse : 75-77 Avenue Marcel Dassault 33700 Mérignac

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Président, Administrateur : ASSOUAD Yannick ; Directeur général, Administrateur : GUITTARD Jean-Jacques ; Administrateur : THALES ; Administrateur : LIGNON Christophe ; Administrateur : DAFY Alexandre ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS

DÉPÔT DES COMPTES

23/07/2021

RCS de Bordeaux

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de cloture : 2020-12-31

Adresse : 75-77 Avenue Marcel Dassault 33700 Mérignac

MODIFICATION

01/04/2021

RCS de Bordeaux

Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS

Adresse : 75-77 Avenue Marcel Dassault 33700 Mérignac

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Président, Administrateur : ASSOUAD Yannick ; Directeur général, Administrateur : GUITTARD Jean-Jacques ; Administrateur : THALES ; Administrateur : BRENET Didier ; Administrateur : LIGNON Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS

MODIFICATION

31/10/2020

RCS de Bordeaux

Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS

Adresse : 75-77 Avenue Marcel Dassault 33700 Mérignac

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Président, Administrateur : ASSOUAD Yannick ; Directeur général, Administrateur : MAUREAU Bertrand ; Administrateur : THALES ; Administrateur : BRENET Didier ; Administrateur : LIGNON Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS

DÉPÔT DES COMPTES

10/07/2020

RCS de Bordeaux

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de cloture : 2019-12-31

Adresse : 75-77 Avenue Marcel Dassault 33700 Mérignac

MODIFICATION

13/03/2020

RCS de Bordeaux

Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS

Adresse : 75-77 Avenue Marcel Dassault 33700 Mérignac

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Président : MICHIELIN Gil ; Directeur général, Administrateur : MAUREAU Bertrand ; Administrateur : THALES ; Administrateur : BRENET Didier ; Administrateur : LIGNON Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS

MODIFICATION

05/11/2019

RCS de Bordeaux

Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS

Adresse : 75-77 Avenue Marcel Dassault 33700 Mérignac

Description : Modification survenue sur l'administration.

Administration : Président : MICHIELIN Gil ; Directeur général, Administrateur : MAUREAU Bertrand ; Administrateur : ROYER Thierry ; Administrateur : THALES ; Administrateur : BRENET Didier ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS

DÉPÔT DES COMPTES

26/06/2019

RCS de Bordeaux

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de cloture : 2018-12-31

Adresse : 75-77 Avenue Marcel Dassault 33700 Mérignac

MODIFICATION

31/03/2019

RCS de Bordeaux

Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS

Description : Modification de représentant.

Administration : Administrateur : PERON Ronan en fonction le 23 Janvier 2017 ; Président : MICHIELIN Gil en fonction le 23 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 23 Janvier 2017 ; Administrateur : THALES en fonction le 23 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS en fonction le 23 Janvier 2017 ; Administrateur : BRENET Didier en fonction le 07 Février 2017 ; Administrateur : ROYER Thierry en fonction le 20 Février 2017 ; Directeur général Administrateur : MAREAU Bertrand en fonction le 28 Mars 2019

DÉPÔT DES COMPTES

14/08/2018

RCS de Bordeaux

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de cloture : 2017-12-31

Adresse : 75-77 avenue Marcel Dassault 33700 Mérignac

MODIFICATION

01/02/2018

RCS de Bordeaux

Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS

Capital : 213 144 200,00 €

Description : Modification du capital. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination THALES TRAINING & SIMULATION Forme juridique SAS Siège social 1 rue du Général de Gaulle ZI les beaux Soleils 95 523 CERGY PONTOISE Rcs 518 929 005 à compter du 31-12-2017.

MODIFICATION

01/02/2018

RCS de Bordeaux

Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS

Capital : 198 314 000,00 €

Description : Modification du capital. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination THALES ELECTRON DEVICES Forme juridique SAS Siège social 2 rue Marcel Dassault 78 140 VILLACOULAY Rcs 340 723 626 à compter du 31-12-2017.

MODIFICATION

17/01/2018

RCS de Bordeaux

Dénomination : THALES AVS FRANCE SAS

Description : Modification de la dénomination. Modification de représentant. Modification de l'activité.

Administration : Administrateur : PERON Ronan en fonction le 23 Janvier 2017 ; Président : MICHIELIN Gil en fonction le 23 Janvier 2017 ; Administrateur : HERAIL Norbert en fonction le 23 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 23 Janvier 2017 ; Administrateur : THALES en fonction le 23 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS en fonction le 23 Janvier 2017 ; Administrateur : BRENET Didier en fonction le 07 Février 2017 ; Administrateur : ROYER Thierry en fonction le 20 Février 2017 ; Directeur général : HERAIL Norbert en fonction le 15 Janvier 2018

VENTE

16/11/2017

RCS de Bordeaux

Adresse : 75-77 AV Marcel Dassault 33700 Mérignac

Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

VENTE

15/11/2017

RCS de Bordeaux

Adresse : 75-77 AV Marcel Dassault 33700 Mérignac

Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

VENTE

15/11/2017

RCS de Bordeaux

Adresse : 75-77 AV Marcel Dassault 33700 Mérignac

Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

DÉPÔT DES COMPTES

01/06/2017

RCS de Bordeaux

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de cloture : 2016-12-31

Adresse : 75-77 avenue Marcel Dassault 33700 Mérignac

MODIFICATION

10/02/2017

RCS de Bordeaux

Dénomination : THALES AVIONICS SAS

Description : Modification de représentant..

Administration : Administrateur : PERON Ronan en fonction le 23 Janvier 2017 ; Président : MICHIELIN Gil en fonction le 23 Janvier 2017 ; Administrateur : HERAIL Norbert en fonction le 23 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 23 Janvier 2017 ; Administrateur : THALES en fonction le 23 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS en fonction le 23 Janvier 2017 ; Administrateur : BRENET Didier en fonction le 07 Février 2017

MODIFICATION

26/01/2017

RCS de Bordeaux

Dénomination : THALES AVIONICS SAS

Description : Reprise de l'activité après suspension..

MODIFICATION

15/01/2017

RCS de Versailles

Dénomination : THALES AVIONICS SAS

Description : Modification de représentant..

Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS en fonction le 12 Novembre 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 12 Novembre 2014 ; Administrateur : THALES modification le 23 Mars 2015 ; Administrateur : ROYER Thierry modification le 05 Novembre 2015 ; Administrateur : PERON Ronan modification le 09 Avril 2015 ; Président : MICHIELIN Gil en fonction le 11 Mars 2015 ; Administrateur : POUANT Thierry en fonction le 05 Novembre 2015 ; Administrateur : HERAIL Norbert en fonction le 11 Janvier 2017

DÉPÔT DES COMPTES

30/05/2016

RCS de Versailles

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de cloture : 2015-12-31

Adresse : 19-21 avenue Morane Saulnier 78140 Vélizy-Villacoublay

MODIFICATION

13/11/2015

RCS de Versailles

Dénomination : THALES AVIONICS SAS

Description : Modification de représentant..

Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS en fonction le 12 Novembre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 12 Novembre 2014 Administrateur : THALES modification le 23 Mars 2015 Administrateur : ROYER Thierry modification le 05 Novembre 2015 Administrateur : PERON Ronan modification le 09 Avril 2015 Administrateur : BOURSIER Alain en fonction le 12 Novembre 2014 Président : MICHIELIN Gil en fonction le 11 Mars 2015 Administrateur : POUANT Thierry en fonction le 05 Novembre 2015

DÉPÔT DES COMPTES

05/05/2015

RCS de Versailles

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de cloture : 2014-12-31

Adresse : 19-21 avenue Morane Saulnier 78140 Vélizy-Villacoublay

MODIFICATION

19/03/2015

RCS de Versailles

Dénomination : THALES AVIONICS SAS

Description : Modification de représentant.

Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS en fonction le 12 Novembre 2014 Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 12 Novembre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 12 Novembre 2014 Administrateur : THALES en fonction le 12 Novembre 2014 Administrateur représentant les salariés : ROYER Thierry en fonction le 12 Novembre 2014 Administrateur : PERON Ronan en fonction le 12 Novembre 2014 Administrateur : BOURSIER Alain en fonction le 12 Novembre 2014 Président : MICHIELIN Gil en fonction le 11 Mars 2015

MODIFICATION

20/11/2014

RCS de Versailles

Dénomination : THALES AVIONICS SAS

Adresse : 19-21 avenue Morane Saulnier 78140 Vélizy-Villacoublay

Description : Modification de l'adresse du siège. Modification de l'activité.

DÉPÔT DES COMPTES

27/06/2014

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de cloture : 2013-12-31

Adresse : 18 avenue du Maréchal Juin 92366 Meudon la Forèt Cedex

DÉPÔT DES COMPTES

22/08/2013

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de cloture : 2012-12-31

Adresse : 18 avenue du Maréchal Juin 92366 Meudon la Forèt Cedex

MODIFICATION

30/07/2013

RCS de Nanterre

Dénomination : THALES AVIONICS SAS

Description : Modification de représentant.

Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS modification le 18 Juillet 2012 Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 04 Avril 2012 Président Administrateur : MATHIEU Michel modification le 18 Juillet 2012 Administrateur : THALES modification le 27 Juillet 2012 Administrateur représentant les salariés : ROYER Thierry en fonction le 17 Juin 2011 Administrateur : PERON Ronan en fonction le 12 Avril 2013 Administrateur : BOURSIER Alain en fonction le 22 Juillet 2013

MODIFICATION

21/04/2013

RCS de Nanterre

Dénomination : THALES AVIONICS SAS

Description : Modification de représentant.

Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS modification le 18 Juillet 2012 Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 04 Avril 2012 Président Administrateur : MATHIEU Michel modification le 18 Juillet 2012 Administrateur : BARUCHEL Guy en fonction le 19 Avril 2010 Administrateur : THALES modification le 27 Juillet 2012 Administrateur représentant les salariés : ROYER Thierry en fonction le 17 Juin 2011 Administrateur : PERON Ronan en fonction le 12 Avril 2013

MODIFICATION

26/07/2012

RCS de Nanterre

Dénomination : THALES AVIONICS SAS

Description : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS modification le 18 Juillet 2012 Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 04 Avril 2012 Président et administrateur : MATHIEU Michel modification le 18 Juillet 2012 Administrateur : BARUCHEL Guy en fonction le 19 Avril 2010 Administrateur : THALES représenté par LHOPITEAU Stéphane modification le 28 Novembre 2011 Administrateur représentant les salariés : ROYER Thierry en fonction le 17 Juin 2011 Administrateur : FOURNIE Patrick en fonction le 28 Novembre 2011

DÉPÔT DES COMPTES

09/07/2012

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de cloture : 2011-12-31

Adresse : 18 avenue du Maréchal Juin 92366 Meudon la Forèt Cedex

DÉPÔT DES COMPTES

07/05/2012

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de cloture : 2010-12-31

Adresse : 18 avenue du Maréchal Juin 92366 Meudon la Forèt Cedex

MODIFICATION

07/12/2011

RCS de Nanterre

Dénomination : THALES AVIONICS SA

Description : Modification de représentant.

Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD modification le 28 Mars 2007 Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2007 Président directeur général et administrateur : MATHIEU Michel modification le 19 Avril 2010 Administrateur : BARUCHEL Guy en fonction le 19 Avril 2010 Administrateur : THALES représenté par LHOPITEAU Stéphane modification le 28 Novembre 2011 Administrateur représentant les salariés : ROYER Thierry en fonction le 17 Juin 2011 Administrateur : FOURNIE Patrick en fonction le 28 Novembre 2011

MODIFICATION

26/06/2011

RCS de Nanterre

Dénomination : THALES AVIONICS SA

Description : Modification de représentant.

Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD modification le 28 Mars 2007 Administrateur : FAVENNEC Jean Paul en fonction le 22 Décembre 2004 Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2007 Président directeur général et administrateur : MATHIEU Michel modification le 19 Avril 2010 Administrateur : BARUCHEL Guy en fonction le 19 Avril 2010 Administrateur : THALES représenté par FOURNIE Patrick en fonction le 19 Avril 2010 Administrateur représentant les salariés : ROYER Thierry en fonction le 17 Juin 2011

MODIFICATION

10/02/2011

RCS de Nanterre

Dénomination : THALES AVIONICS SA

Adresse : 18 avenue du Maréchal Juin 92366 Meudon la Forèt Cedex

Description : Modification de l'adresse du siège. Modification de la date de début d'activité.

MODIFICATION

05/01/2011

RCS de Nanterre

Dénomination : THALES AVIONICS SA

Capital : 175 000 000,00 €

Description : Modification du capital.

DÉPÔT DES COMPTES

26/07/2010

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de cloture : 2009-12-31

Adresse : 45 rue de Villiers 92526 Neuilly-sur-Seine Cedex

MODIFICATION

29/04/2010

RCS de Nanterre

Dénomination : THALES AVIONICS SA

Description : Modification de représentant.

Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD modification le 28 Mars 2007 Administrateur : FAVENNEC Jean Paul en fonction le 22 Décembre 2004 Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005 Administrateur représentant les salariés : KLOTZ Julien en fonction le 28 Juin 2007 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2007 Président directeur général et administrateur : MATHIEU Michel modification le 19 Avril 2010 Administrateur : BARUCHEL Guy en fonction le 19 Avril 2010 Administrateur : THALES représenté par FOURNIE Patrick en fonction le 19 Avril 2010

MODIFICATION

29/04/2010

RCS de Nanterre

Dénomination : THALES AVIONICS SA

Description : Modification de représentant.

Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD modification le 28 Mars 2007 Administrateur : FAVENNEC Jean Paul en fonction le 22 Décembre 2004 Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005 Administrateur représentant les salariés : KLOTZ Julien en fonction le 28 Juin 2007 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2007 Administrateur : LEPEYTRE Jean-Paul en fonction le 08 Juillet 2009 Président directeur général et administrateur : MATHIEU Michel modification le 19 Avril 2010 Administrateur : POMMELLET Pierre-Eric modification le 19 Avril 2010 Administrateur : BARUCHEL Guy en fonction le 19 Avril 2010

MODIFICATION

14/10/2009

RCS de Nanterre

Dénomination : THALES AVIONICS SA

Description : Modification de représentant.

Administration : Administrateur : CHALTIEL Pierre Yves en fonction le 22 Décembre 2004 Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD modification le 28 Mars 2007 Administrateur : FAVENNEC Jean Paul en fonction le 22 Décembre 2004 Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005 Administrateur représentant les salariés : KLOTZ Julien en fonction le 28 Juin 2007 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2007 Administrateur : GALLE Jean-Loic en fonction le 04 Mars 2009 Administrateur : LEPEYTRE Jean-Paul en fonction le 08 Juillet 2009 Directeur général délégué : MATHIEU Michel en fonction le 06 Août 2009 Président directeur général et administrateur : POMMELLET Pierre-Eric en fonction le 06 Août 2009

MODIFICATION

14/08/2009

RCS de Nanterre

Dénomination : THALES AVIONICS SA

Description : Modification de représentant.

Administration : Administrateur : CHALTIEL Pierre Yves en fonction le 22 Décembre 2004 Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD modification le 28 Mars 2007 Administrateur : SEZNEC Reynald Gaston en fonction le 22 Décembre 2004 Administrateur : FAVENNEC Jean Paul en fonction le 22 Décembre 2004 Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005 Administrateur représentant les salariés : KLOTZ Julien en fonction le 28 Juin 2007 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2007 Administrateur : GALLE Jean-Loic en fonction le 04 Mars 2009 Administrateur : LEPEYTRE Jean-Paul en fonction le 08 Juillet 2009 Directeur général délégué : MATHIEU Michel en fonction le 06 Août 2009 Président directeur général et administrateur : POMMELLET Pierre-Eric en fonction le 06 Août 2009

DÉPÔT DES COMPTES

31/07/2009

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de cloture : 2008-12-31

Adresse : 45 rue de Villiers 92526 Neuilly-sur-Seine Cedex

MODIFICATION

17/07/2009

RCS de Nanterre

Dénomination : THALES AVIONICS SA

Description : Modification de représentant.

Administration : Administrateur : CHALTIEL Pierre Yves en fonction le 22 Décembre 2004. Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD modification le 28 Mars 2007. Administrateur : SEZNEC Reynald Gaston en fonction le 22 Décembre 2004. Administrateur : FAVENNEC Jean Paul en fonction le 22 Décembre 2004. Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005. Administrateur représentant les salariés : KLOTZ Julien en fonction le 28 Juin 2007. Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2007. Directeur général délégué (non administrateur) : GRAVE Emmanuel modification le 26 Mars 2009. Administrateur : GALLE Jean-Loic en fonction le 04 Mars 2009. Président directeur général et administrateur : MALCOR Jean-Georges modification le 18 Mars 2009. Administrateur : LEPEYTRE Jean-Paul en fonction le 08 Juillet 2009.

ACHAT

01/07/2009

RCS de Nanterre

Adresse : 45 rue de Villiers 92526 Neuilly-sur-Seine Cedex

Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Origine des fonds : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 100000 EUR

Ancien propriétaire : AIRBUS FRANCE

MODIFICATION

03/04/2009

RCS de Nanterre

Dénomination : THALES AVIONICS SA

Description : Modification de représentant.

Administration : Administrateur : CHALTIEL Pierre Yves en fonction le 22 Décembre 2004. Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD modification le 28 Mars 2007. Administrateur : SEZNEC Reynald Gaston en fonction le 22 Décembre 2004. Administrateur : FAVENNEC Jean Paul en fonction le 22 Décembre 2004. Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005. Administrateur représentant les salariés : KLOTZ Julien en fonction le 28 Juin 2007. Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2007. Directeur général délégué (non administrateur) : GRAVE Emmanuel modification le 26 Mars 2009. Administrateur : GALLE Jean-Loic en fonction le 04 Mars 2009. Président directeur général et administrateur : MALCOR Jean-Georges modification le 18 Mars 2009.

MODIFICATION

15/03/2009

RCS de Nanterre

Dénomination : THALES AVIONICS SA

Description : Modification de représentant.

Administration : Administrateur : CHALTIEL Pierre Yves en fonction le 22 Décembre 2004. Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD modification le 28 Mars 2007. Administrateur : SEZNEC Reynald Gaston en fonction le 22 Décembre 2004. Administrateur : FAVENNEC Jean Paul en fonction le 22 Décembre 2004. Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005. Administrateur représentant les salariés : KLOTZ Julien en fonction le 28 Juin 2007. Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2007. Directeur général : GRAVE Emmanuel en fonction le 19 Juin 2008. Administrateur : GALLE Jean-Loic en fonction le 04 Mars 2009. Président du conseil d'administration et administrateur : MALCOR Jean-Georges en fonction le 04 Mars 2009.

MODIFICATION

15/03/2009

RCS de Nanterre

Dénomination : THALES AVIONICS SA

Description : Modification de représentant.

Administration : Président du conseil d'administration et administrateur : QUENTIN Francois en fonction le 22 Décembre 2004. Administrateur : CHALTIEL Pierre Yves en fonction le 22 Décembre 2004. Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD modification le 28 Mars 2007. Administrateur : SEZNEC Reynald Gaston en fonction le 22 Décembre 2004. Administrateur : LANATA Vincent en fonction le 22 Décembre 2004. Administrateur : FAVENNEC Jean Paul en fonction le 22 Décembre 2004. Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005. Administrateur représentant les salariés : KLOTZ Julien en fonction le 28 Juin 2007. Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2007. Directeur général : GRAVE Emmanuel en fonction le 19 Juin 2008. Administrateur : GALLE Jean-Loic en fonction le 04 Mars 2009.

DÉPÔT DES COMPTES

29/07/2008

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de cloture : 2007-12-31

Adresse : 45 rue de Villiers 92526 Neuilly-sur-Seine Cedex

MODIFICATION

30/06/2008

RCS de Nanterre

Dénomination : THALES AVIONICS SA

Description : Modification de représentant.

Administration : Président du conseil d'administration et administrateur : QUENTIN Francois en fonction le 22 Décembre 2004Administrateur : BEGOUGNE DE JUNIAC Alexandre en fonction le 22 Décembre 2004. Administrateur : CHALTIEL Pierre Yves en fonction le 22 Décembre 2004. Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD modification le 28 Mars 2007. Administrateur : SEZNEC Reynald Gaston en fonction le 22 Décembre 2004. Administrateur : LANATA Vincent en fonction le 22 Décembre 2004. Administrateur : FAVENNEC Jean Paul en fonction le 22 Décembre 2004. Administrateur représentant les salariés : POIDEVIN Fabien en fonction le 09 Juin 2005. Administrateur représentant les salariés : KLOTZ Julien en fonction le 28 Juin 2007. Commissaire aux comptes titulaire : ERNST& YOUNG et Autres en fonction le 28 Juin 2007. Directeur général : GRAVE Emmanuel en fonction le 19 Juin 2008.

Documents Juridiques de THALES AVS FRANCE SAS

- Décision(s) des associés : Changement(s) d'administrateur(s)

23/09/2021

- Décision(s) des associés : Nomination(s) d'administrateur(s) - Décision(s) des associés : Changement de directeur général

30/03/2021

- Décision(s) des associés : Nomination de représentant permanent - Décision(s) des associés : Changement de président - Décision(s) des associés : Changement(s) d'administrateur(s)

29/10/2020

- Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

07/07/2020

- Décision(s) des associés : Changement(s) d'administrateur(s)

10/03/2020

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : Démission(s) d'administrateur(s)

31/10/2019

- Décision(s) des associés : Changement(s) d'administrateur(s) - Décision(s) des associés : Changement de directeur général

28/03/2019

- Décision(s) de l'associé unique : Augmentation du capital social - Décision(s) de l'associé unique : Modification(s) statutaire(s) - Décision(s) de l'associé unique : TRAITE DE FUSION ANNEXE - Décision(s) de l'associé unique : "TRAITE DE FUSION ANNEXE" - Décision(s) de l'associé unique : de la société THALES ELECTRON DEVICES société absorbée RCS VERSAILLES 340 723 626 au profit de la société THALES AVS FRANCE société absorbante - Décision(s) de l'associé unique : "de la société THALES ELECTRON DEVICES société absorbée RCS VERSAILLES 340 723 626 au profit de la société THALES AVS FRANCE société absorbante" - Décision(s) de l'associé unique : Délégation de pouvoir - Déclaration de conformité

30/01/2018

- Décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité : TRAITE DE FUSION ANNEXE - Déclaration de conformité : "TRAITE DE FUSION ANNEXE" - Déclaration de conformité : Délégation de pouvoir - Déclaration de conformité : de la société THALES TRAINING & SIMULATION RCS PONTOISE 518 929 005 au profit de la société THALES AVS FRANCE, société absorbante - Déclaration de conformité : "de la société THALES TRAINING & SIMULATION RCS PONTOISE 518 929 005 au profit de la société THALES AVS FRANCE, société absorbante" - Déclaration de conformité : Augmentation du capital social - Déclaration de conformité : Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour

30/01/2018

- Décision(s) de l'associé unique : "TRAITE DE FUSION ANNEXE" - Décision(s) de l'associé unique : "de la société THALES AVIONICS LCD RCS VERSAILLES 343 078 481 au profit de la société THALES AVS FRANCE société absorbante" - Décision(s) de l'associé unique : Modification(s) statutaire(s) - Décision(s) de l'associé unique : Délégation de pouvoir - Décision(s) de l'associé unique : TRAITE DE FUSION ANNEXE - Décision(s) de l'associé unique : de la société THALES AVIONICS LCD RCS VERSAILLES 343 078 481 au profit de la société THALES AVS FRANCE société absorbante - Déclaration de conformité

30/01/2018

- Décision(s) de l'associé unique : Nomination de directeur général - Décision(s) de l'associé unique : Changement relatif à l'objet social - Décision(s) de l'associé unique : Modification(s) statutaire(s) - Décision(s) de l'associé unique : Changement de la dénomination sociale - Statuts mis à jour

15/01/2018

- Rapport du commissaire aux apports : fusioni par voie d'absorption de la société THALES ELECTRON DEVICES SAS par la société THALES AVIONICS SAS

14/12/2017

- Rapport du commissaire aux apports

14/12/2017

- Procès-verbal du conseil d'administration : autorisation donnée au président pour préparation projet de fusion - Projet de traité de fusion

13/11/2017

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration : EXAMEN ET APPROBATION D UN PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION - Traité de fusion : de la société THALES AVIONICS LCD SAS RCS DE VERSAILLES 343 078 481, société absorbée au profit de la société THALES AVIONICS SAS société absorbante

13/11/2017

- Projet de traité de fusion : Société absorbante : THALES AVIONICS SAS (RCS BORDEAUX 612 039 495)/Société absorbée : THALES ELECTRON DEVICES SAS (RCS VERSAILLES 340 723 626)

10/11/2017

- Projet de traité de fusion : Société absorbante : THALES AVIONICS SAS (RCS BORDEAUX 612 039 495)/Société absorbée : THALES TRAINING & SIMULATION SAS (RCS PONTOISE 518 929 005)

10/11/2017

- Décision(s) du président : Changement(s) d'administrateur(s)

07/02/2017

- Décision(s) de l'associé unique : Modification(s) statutaire(s) - Décision(s) de l'associé unique : Délégation de pouvoir - Décision(s) de l'associé unique : Transfert du siège social - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

23/01/2017

- Extrait de procès-verbal : Cooptation d'administrateurs

11/01/2017

- Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

05/11/2015

- Décision(s) de l'associé unique : Changement de président - Décision(s) de l'associé unique : Changement(s) d'administrateur(s)

11/03/2015

- Acte : Modification(s) statutaire(s) - Acte : Transfert du siège social d'un greffe extérieur - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

12/11/2014

- Document inconnu

18/07/2012

- Document inconnu

12/06/2012

- Document inconnu

04/04/2012

- Document inconnu

19/12/2011

- Document inconnu

28/11/2011

- Document inconnu

17/06/2011

- Document inconnu

17/06/2011

- Document inconnu

02/02/2011

- Document inconnu

06/01/2011

- Document inconnu

28/12/2010

- Document inconnu

19/04/2010

- Document inconnu

19/04/2010

- Document inconnu

05/10/2009

- Document inconnu

06/08/2009

- Document inconnu

08/07/2009

- Document inconnu

04/03/2009

- Document inconnu

04/03/2009

- Document inconnu

19/06/2008

- Document inconnu

28/06/2007

- Document inconnu

28/06/2007

- Document inconnu

04/07/2006

- Document inconnu

09/06/2005

- Document inconnu

22/12/2004

- Document inconnu

29/10/2004

- Document inconnu

21/01/2004

- Document inconnu

23/07/2003

- Document inconnu

17/01/2003

- Document inconnu

17/01/2003

- Document inconnu

22/08/2002

- Document inconnu

17/07/2001

- Document inconnu

25/01/2001

- Document inconnu

14/08/2000

- Document inconnu

20/06/2000

- Document inconnu

29/05/2000

- Document inconnu

12/04/2000

- Document inconnu

06/10/1999

- Document inconnu

27/07/1999

- Document inconnu

05/02/1999

- Document inconnu

05/02/1999

- Document inconnu

29/07/1998

- Document inconnu

22/07/1998

- Document inconnu

01/01/1998

- Document inconnu

03/11/1997

- Document inconnu

04/04/1997

- Document inconnu

05/01/1996

- Document inconnu

14/11/1994

- Document inconnu

16/05/1994

- Document inconnu

08/09/1993

- Document inconnu

08/09/1993

- Document inconnu

17/06/1993

- Document inconnu

17/06/1993

- Document inconnu

19/05/1993

- Document inconnu

19/05/1993

- Document inconnu

22/04/1993

- Document inconnu

08/04/1993

- Document inconnu

06/04/1993

Comptes annuels de THALES AVS FRANCE SAS

Comptes sociaux 2020

21/07/2021

Comptes sociaux 2019

07/07/2020

Comptes sociaux 2018

20/06/2019

Comptes sociaux 2017

27/07/2018

Comptes sociaux 2016

12/05/2017

Comptes sociaux 2015

12/05/2016

Comptes sociaux 2014

14/04/2015

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de THALES AVS FRANCE SAS

Bénéficiaire représentant légal Yannick ASSOUAD 62 ans - 04/1959
depuis le 09/04/2021
Bénéficiaire représentant légal Jean-Jacques GUITTARD 62 ans - 05/1959
depuis le 09/04/2021

Marques déposées par THALES AVS FRANCE SAS

EVA Enregistrée le 25/10/1983 Expire le 25/10/2003
Statut : Marque expirée
Classes : 09
Numéro : FR1249016
TOTEM Enregistrée le 15/11/1983 Expire le 15/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Classes : 09
Numéro : FR1251048
MOST Enregistrée le 07/11/1984 Expire le 07/11/2004
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 09, 13
Numéro : FR1288965
TOTEM Enregistrée le 20/06/1985 Expire le 20/06/2005
Statut : Marque expirée
Classes : 09
Numéro : FR1313375
PALAS Enregistrée le 19/02/1986 Expire le 19/02/2006
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 07, 09
Numéro : FR1351530
I F S Enregistrée le 25/06/1986 Expire le 25/06/2006
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 09, 12
Numéro : FR1356480
W G D Enregistrée le 20/03/1987 Expire le 20/03/2007
Statut : Marque expirée
Classes : 09
Numéro : FR1399568
SEXTANT AVIONIQUE Enregistrée le 07/06/1989 Expire le 07/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Classes : 09
Numéro : FR1535081
HELISTAB Enregistrée le 09/12/1982 Expire le 09/12/2002
Statut : Marque expirée
Classes : 09
Numéro : FR16946
PIXYZ Enregistrée le 01/10/1991 Expire le 01/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Classes : 09
Numéro : FR1696330
VIGY Enregistrée le 01/08/2000 Expire le 01/08/2010
Statut : Marque expirée
Classes : 09
Numéro : FR3044355
PLUG AND NAV Enregistrée le 11/08/2000 Expire le 11/08/2010
Statut : Marque expirée
Classes : 09
Numéro : FR3046603
HELITOP Enregistrée le 31/10/2000 Expire le 31/10/2010
Statut : Marque expirée
Classes : 09
Numéro : FR3061707
THEMIS Enregistrée le 06/12/2002 Expire le 06/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Classes : 09
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SOFTIMA Enregistrée le 25/11/2005 Expire le 25/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Classes : 09
Numéro : FR3393992
TOPFLOW Enregistrée le 06/10/2006 Expire le 06/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Classes : 09
Numéro : FR3454957
TopSeries Enregistrée le 24/10/2003 Expire le 24/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Classes : 09
Numéro : FR3253417
RESPECT Enregistrée le 12/09/2006 Expire le 12/09/2016
Statut : Marque expirée
Classes : 35, 41, 42
Numéro : FR3449919
i-plane Enregistrée le 22/07/2008 Expire le 22/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Classes : 09, 12, 38
Numéro : FR3590119
MAIA Enregistrée le 24/07/2001 Expire le 24/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Classes : 09
Numéro : FR3113261
OEM Defence Services Enregistrée le 17/06/2008 Expire le 17/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Classes : 07, 09, 11, 12, 37
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TOPWINGS Enregistrée le 05/05/2010 Expire le 05/05/2020
Statut : Marque expirée
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Top Enregistrée le 20/05/2003 Expire le 20/05/2013
Statut : Marque expirée
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TOPWINGS Enregistrée le 20/04/2010 Expire le 08/12/2021
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UMEA Enregistrée le 18/01/2012 Expire le 18/01/2022
Statut : Marque enregistrée
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FLY BY TRAJECTORY Enregistrée le 31/05/2016 Expire le 31/05/2026
Statut : Marque enregistrée
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MIGRATOR Enregistrée le 21/05/1992 Expire le 21/05/2012
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FLYFLEX Enregistrée le 21/05/1992 Expire le 21/05/2002
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VISTAR Enregistrée le 23/10/1992 Expire le 23/10/2002
Statut : Marque expirée
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HELICONET Enregistrée le 21/12/1992 Expire le 21/12/2002
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GALA Enregistrée le 11/06/1993 Expire le 11/06/2023
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TOPSIGHT Enregistrée le 16/06/1993 Expire le 16/06/2023
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SCHEMSTAR Enregistrée le 26/10/1993 Expire le 26/10/2003
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METIS Enregistrée le 05/11/1993 Expire le 26/08/2013
Statut : Marque expirée
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Numéro : FR93491335
F.A.S.T. LA MAITRISE DU TEMPS TOTAL SERVICE ON TIME Enregistrée le 19/11/1993 Expire le 19/11/2003
Statut : Marque expirée
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AVIONIX Enregistrée le 19/11/1993 Expire le 19/11/2003
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TRANSAVIONIX Enregistrée le 19/11/1993 Expire le 19/11/2003
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INTERAVIONIX Enregistrée le 19/11/1993 Expire le 19/11/2003
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AVIONIX INTERNATIONAL Enregistrée le 19/11/1993 Expire le 19/11/2003
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TOPVOICE Enregistrée le 13/12/1993 Expire le 16/09/2013
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TOPFLIGHT Enregistrée le 13/12/1993 Expire le 13/12/2023
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HELIVIONICS Enregistrée le 28/12/1993 Expire le 28/12/2003
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HFDS Enregistrée le 28/12/1993 Expire le 28/12/2003
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HELIVIONIQUE Enregistrée le 28/12/1993 Expire le 28/12/2003
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PELICAN Enregistrée le 08/07/1994 Expire le 08/07/2004
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TOPSTAR Enregistrée le 12/05/1995 Expire le 12/05/2005
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TOPOWL Enregistrée le 24/05/1995 Expire le 24/05/2025
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TOPDECK Enregistrée le 22/03/1996 Expire le 22/03/2006
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TOPFIGHT Enregistrée le 22/03/1996 Expire le 22/03/2006
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TOPFIGHT Enregistrée le 26/03/1996 Expire le 26/03/2006
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TOPDECK Enregistrée le 26/03/1996 Expire le 26/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Classes : 09
Numéro : FR96617702
FLIGHTSTAR Enregistrée le 09/12/1997 Expire le 09/12/2007
Statut : Marque expirée
Classes : 09
Numéro : FR97708017
MEGHAS Enregistrée le 11/02/1998 Expire le 11/02/2008
Statut : Marque expirée
Classes : 09
Numéro : FR98717464
FANSTAR Enregistrée le 26/06/1998 Expire le 26/06/2008
Statut : Marque expirée
Classes : 09
Numéro : FR98739113
INFLIGHT WEB Enregistrée le 07/08/1998 Expire le 07/08/2008
Statut : Marque expirée
Classes : 09
Numéro : FR98745475
TOPJET Enregistrée le 20/10/1998 Expire le 20/10/2008
Statut : Marque expirée
Classes : 09
Numéro : FR98755217
TOPAIR Enregistrée le 29/01/1999 Expire le 29/01/2009
Statut : Marque expirée
Classes : 09
Numéro : FR99772018
SEXTANT IN-FLIGHT SYSTEMS Enregistrée le 19/02/1999 Expire le 19/02/2009
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 09, 38, 42
Numéro : FR99776425
PureFlyt Enregistrée le 07/06/2018 Expire le 07/06/2028
Statut : Marque enregistrée
Classes : 09
Numéro : FR4459575
MARTEAM Enregistrée le 21/03/2019 Expire le 21/03/2029
Statut : Marque enregistrée
Classes : 09, 41
Numéro : FR4536081
StableLight Enregistrée le 24/03/2021 Expire le 24/03/2031
Statut : Marque enregistrée
Classes : 09, 37, 42
Numéro : FR4747554
ScaleFlyt Enregistrée le 25/03/2021 Expire le 25/03/2031
Statut : Marque enregistrée
Classes : 09, 12, 35, 39, 42
Numéro : FR4748067

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