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Mise à jour RCS : le 15/06/2024 Mise à jour RNE : le 15/06/2024 Mise à jour INSEE : le 14/06/2024

THALES ELECTRON DEVICES S A (RFMSV)

340 723 626 · Radiée depuis le 27/09/2000
Adresse : BATS V1-V2-A3-A4, 2 RUE MARCEL DASSAULT, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
Activité : Fabrication de composants électroniques
Effectif : 0 salarié (donnée 2017)
Création : 13/03/1987
Dirigeants : Guittard Jean-Jacques , THALES , Amar Philippe , Herail Norbert , Roverc'h Alain , Desprez Laurent

Informations juridiques de THALES ELECTRON DEVICES S A

SIREN : 340 723 626
SIRET (siège) : 340 723 626 00065
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA: FR22340723626
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de NANTERRE, le 27/09/2000)
Inscription au RNE : INSCRIT (le 30/12/1988)
Numéro RCS : 340 723 626 R.C.S. Nanterre
Capital social : 19 983 435,00 €

Activité de THALES ELECTRON DEVICES S A

Activité principale déclarée : Fabrication de composants électroniques
Code NAF ou APE : 26.11Z (Fabrication de composants électroniques)
Domaine d’activité : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que THALES ELECTRON DEVICES S A applique soit différente. : Ingénieurs et cadres de la métallurgie - IDCC 650
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2024

Finances de THALES ELECTRON DEVICES S A

Performance 2016
Chiffre d'affaires (€) 307M
Marge brute (€) 309M
EBITDA - EBE (€) -22,5M
Résultat d'exploitation (€) -41M
Résultat net (€) -40,3M
Croissance 2016
Taux de croissance du CA (%) -1,5
Taux de marge brute (%) 101
Taux de marge d'EBITDA (%) -7,3
Taux de marge opérationnelle (%) -13,3
Gestion BFR 2016
BFR (€) 97,3M
BFR exploitation (€) 115M
BFR hors exploitation (€) -17,9M
BFR (j de CA) 116
BFR exploitation (j de CA) 137
BFR hors exploitation (j de CA) -21,3
Délai de paiement clients (j) 101
Délai de paiement fournisseurs (j) 62,5
Ratio des stocks / CA (j) 151
Autonomie financière 2016
Capacité d'autofinancement (€) 9,42M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 3,1
Fonds de roulement net global (€) 97,7M
Couverture du BFR 1
Trésorerie (€) 369K
Dettes financières (€) 84,9M
Capacité de remboursement 9
Ratio d'endettement (Gearing) -7,8
Autonomie financière (%) -3,7
Taux de levier (DFN/EBITDA) -3,8
Solvabilité 2016
État des dettes à 1 an au plus (€) 203M
Liquidité générale 1,2
Couverture des dettes 2,1
Fonds propres (€) -10,9M
Rentabilité 2016
Marge nette (%) -13,1
Rentabilité sur fonds propres (%) 371
Rentabilité économique (%) -13,8
Valeur ajoutée (€) 109M
Valeur ajoutée / CA (%) 35,4
Structure d'activité 2016
Salaires et charges sociales (€) 120M
Salaires / CA (%) 39,1
Impôts et taxes (€) 7,47M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 250M

Dirigeants et représentants de THALES ELECTRON DEVICES S A

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de THALES ELECTRON DEVICES S A

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de THALES ELECTRON DEVICES S A

    • Décision(s) de l'associé unique
      • le 31/12/2017
    • Déclaration de conformité
    29/01/2018
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Fusion absorption
    • Projet de traité de fusion
    10/11/2017
    • Certificat
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Réduction et augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    28/09/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    28/02/2017
    • Décision(s) du président
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    28/02/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    02/08/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    11/02/2016
    • Lettre de nomination
      • de THALES / SA
    19/03/2015
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    19/02/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    22/07/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de président
      • restent maintenus
      • délégué
      • en SAS
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
    • Statuts mis à jour
    11/07/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de président
      • restent maintenus
      • délégué
      • en SAS
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
    • Statuts mis à jour
    11/07/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de président
      • restent maintenus
      • délégué
      • en SAS
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
    • Statuts mis à jour
    11/07/2012
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président directeur général
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • nomination de Directeur Général Délégué
    18/10/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • ARTICLE 9,2 ET ARTICLE 9,3
    • Statuts mis à jour
    08/07/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • ARTICLE 9,2 ET ARTICLE 9,3
    • Statuts mis à jour
    08/07/2011
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    18/04/2011
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    11/08/2010
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    11/08/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • ART 9
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    03/02/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • ART 9
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    03/02/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • ART 9
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    03/02/2010
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    10/12/2008
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
    14/10/2008
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • ET REPRESENTANT DES SALARIES
    07/12/2007
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    04/05/2007
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    08/02/2007
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    24/08/2005
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    22/08/2005
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Démission de président du conseil d'administration
    13/12/2004
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • DE LA STE THALES
    07/01/2003
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement de président directeur général
    06/01/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • NRE
    • Statuts mis à jour
    30/12/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • LOI NRE DU 15 MAI 2001
      • Ratification de nomination d'administrateur(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    14/10/2002
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • SALARIE
    10/05/2002
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    14/02/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • AU 2 BIS RUE LATECOERE 78140 VELIZY VILLACOUBLAY
      • Conversion du capital en euros
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • SUR LA REDUCTION DE CAPITAL RESULTANT DE LA CONVESION DU CAPITAL EN EUROS
    • Rapport spécial du conseil d'administration
      • AU 2 BIS RUE LATECOERE 78140 VELIZY VILLACOUBLAY
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    05/03/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • EN THALES ELECTRON DEVICES SA
    • Rapport du conseil d'administration
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    05/03/2001
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • ANCIENNE ADRESSE : 18 AVENUE DU MARECHAL JUIN 92366 MEUDON LA FORET NOUVELLE ADRESSE : 2 BIS RUE LATECOERE 78140 VELIZY VILLACOU BLAY
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    22/09/2000
    • Document inconnu
    20/09/2000
    • Document inconnu
    18/07/2000
    • Document inconnu
    15/09/1999
    • Document inconnu
    01/10/1998
    • Document inconnu
    30/07/1998
    • Document inconnu
    10/02/1997
    • Document inconnu
    23/07/1996
    • Document inconnu
    25/04/1996
    • Document inconnu
    04/12/1995
    • Acte modificatif
      • Nomination de représentant permanent
    29/11/1994
    • Acte modificatif
      • RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES ADMINISTRATEURS NOMINATION D'ADMINISTRATEURS
      • NOMINATION DU PRESIDENT
    16/08/1994
    • Document inconnu
    01/01/1994
    • Acte modificatif
      • DEMISSION ET COOPTATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR
    26/01/1993
    • Acte modificatif
      • Modification(s) statutaire(s)
      • CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR - DEMISSION DU PRESIDENT - ET NOMINATION D'UN PRESIDENT DU CONSEILET ADMINISTRATEUR - TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DU 38 RUEVAUTHIER 92 BOULOGNE BILLANCOURT A 13 AVE MORANE SAULNIER 78140 VELIZY
    30/06/1992
    • Acte modificatif
      • LETTRE DE DESIGNATION DU REPRESENTANT PERMANENT DE THOMSON CSF
    30/06/1992

Comptes annuels de THALES ELECTRON DEVICES S A

  • Comptes sociaux 2016 03/07/2017
  • Comptes sociaux 2015 07/07/2016
  • Comptes sociaux 2014 17/07/2015
  • Comptes sociaux 2013 18/07/2014
  • Comptes sociaux 2012 27/06/2013
  • Comptes sociaux 2011 02/07/2012
  • Comptes sociaux 2010 21/07/2011
  • Comptes sociaux 2009 18/10/2010
  • Comptes sociaux 2008 29/07/2009
  • Comptes sociaux 2007 22/07/2008
  • Comptes sociaux 2006 26/07/2007
  • Comptes sociaux 2005 28/07/2006
  • Comptes sociaux 2004 26/07/2005
  • Comptes sociaux 2003 19/07/2004
  • Comptes sociaux 2002 31/07/2003
  • Comptes sociaux 2001 10/10/2002
  • Comptes sociaux 2000 06/07/2001
  • Comptes sociaux 1994 03/07/1995
  • Comptes sociaux 1993 03/08/1994
  • Comptes sociaux 1992 08/07/1993
  • Comptes sociaux 1991 01/12/1992

Etablissements de l'entreprise THALES ELECTRON DEVICES S A

  • Siège

    Fermé

    340 723 626 00065
    Adresse : BATS V1-V2-A3-A4 2 RUE MARCEL DASSAULT 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
    Date de création : 15/12/1988
    Date de clôture : 31/12/2017 et transféré vers d'autres établissements
    Enseigne : RFMSV
  • Établissement secondaire

    Fermé

    340 723 626 00115
    Adresse : 105 AV DU GENERAL EISENHOWER 31000 TOULOUSE
    Date de création : 01/01/2011
    Date de clôture : 30/09/2014
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    340 723 626 00107
    Adresse : BAT A1 2 RUE MARCEL DASSAULT 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
    Date de création : 22/10/2008
    Date de clôture : 01/01/2010 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    340 723 626 00099
    Adresse : 2 B RUE MARCEL DASSAULT 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
    Date de création : 01/09/2000
    Date de clôture : 22/10/2008 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    340 723 626 00081
    Adresse : 18 AV DU MARECHAL JUIN 92190 MEUDON
    Date de création : 01/12/1995
    Date de clôture : 01/09/2000 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de composants électroniques actifs (32.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    340 723 626 00073
    Adresse : BAT CHAVEZ VELIZY ESPACE B 13 AV MORANE SAULNIER 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
    Date de création : 22/04/1992
    Date de clôture : 01/12/1995 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de composants électroniques actifs (32.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    340 723 626 00057
    Adresse : ZI DE VONGY AV JOSEPH PATHE 74200 THONON-LES-BAINS
    Date de création : 31/10/1988
    Date de clôture : 31/12/2017 et transféré vers une autre entreprise
    Enseigne : COMPONENTS & SUBSYSTEMS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    340 723 626 00040
    Adresse : 2 RUE DE ROCHEPLEINE 38120 SAINT-EGREVE
    Date de création : 31/10/1988
    Date de clôture : 30/06/1998
    Activité distincte : Fabrication de composants électroniques actifs (32.1B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    340 723 626 00032
    Adresse : 460 RUE DE POMMARIN 38430 MOIRANS
    Date de création : 31/10/1988
    Date de clôture : 31/12/2017 et transféré vers d'autres établissements
    Enseigne : (SUPPRESSION TOTALE DE L'ENSEIGNE)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    340 723 626 00024
    Adresse : 38 RUE VAUTHIER 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
    Date de création : 27/09/1988
    Date de clôture : 22/04/1992
    Activité distincte : Fabrication de composants électroniques actifs (32.1B)

Etablissements de l'entreprise THALES ELECTRON DEVICES S A

Annonces BODACC de THALES ELECTRON DEVICES S A

  • RADIATION 01/02/2018
    RCS de Versailles
    Bodacc B n°20180022, annonce n°3593
  • VENTE 15/11/2017
    RCS de Versailles
    Adresse : 2 RUE Marcel Dassault 78140 Velizy Villacoublay
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20170219, annonce n°970
  • MODIFICATION 03/10/2017
    RCS de Versailles
    Dénomination : THALES ELECTRON DEVICES SAS
    Capital : 19 983 435,00 €
    Description : Modification du capital..
    Bodacc B n°20170189, annonce n°1164
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2017
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 2 rue Marcel Dassault 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20170065, annonce n°5657
  • MODIFICATION 03/03/2017
    RCS de Versailles
    Dénomination : THALES ELECTRON DEVICES SAS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : THALES représenté par MICHIELIN Gil modification le 15 Juin 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : BARBIER FRINAULT ET ASSOCIES modification le 22 Septembre 2000 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA modification le 03 Février 2010 ; Administrateur représentant les salariés : ROVERC'H Alain modification le 21 Avril 2011 ; Administrateur : AMAR Philippe en fonction le 18 Octobre 2011 ; Administrateur représentant les salariés : CAZAUX Michel en fonction le 11 Juillet 2012 ; Président Administrateur : GUITTARD Jean-Jacques en fonction le 11 Février 2016 ; Administrateur : HERAIL Norbert en fonction le 28 Février 2017
    Bodacc B n°20170044, annonce n°2668
  • MODIFICATION 03/03/2017
    RCS de Versailles
    Dénomination : THALES ELECTRON DEVICES SAS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : THALES représenté par MICHIELIN Gil modification le 15 Juin 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : BARBIER FRINAULT ET ASSOCIES modification le 22 Septembre 2000 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA modification le 03 Février 2010 ; Administrateur représentant les salariés : ROVERC'H Alain modification le 21 Avril 2011 ; Administrateur : AMAR Philippe en fonction le 18 Octobre 2011 ; Président Administrateur : GUITTARD Jean-Jacques en fonction le 11 Février 2016 ; Administrateur : HERAIL Norbert en fonction le 28 Février 2017 ; Administrateur représentant les salariés : DESPREZ Laurent en fonction le 28 Février 2017
    Bodacc B n°20170044, annonce n°2666
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2016
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 2 rue Marcel Dassault 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20160070, annonce n°5083
  • MODIFICATION 18/02/2016
    RCS de Versailles
    Dénomination : THALES ELECTRON DEVICES SAS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : THALES représenté par MICHIELIN Gil modification le 15 Juin 2015 Commissaire aux comptes suppléant : BARBIER FRINAULT ET ASSOCIES modification le 22 Septembre 2000 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA modification le 03 Février 2010 Administrateur représentant les salariés : ROVERC'H Alain modification le 21 Avril 2011 Administrateur : AMAR Philippe en fonction le 18 Octobre 2011 Administrateur représentant les salariés : CAZAUX Michel en fonction le 11 Juillet 2012 Administrateur : BOURSIER Alain en fonction le 19 Février 2014 Président Administrateur : GUITTARD Jean-Jacques en fonction le 11 Février 2016
    Bodacc B n°20160034, annonce n°1585
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2015
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 2 rue Marcel Dassault 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20150073, annonce n°6104
  • MODIFICATION 27/03/2015
    RCS de Versailles
    Dénomination : THALES ELECTRON DEVICES SAS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : THALES représenté par MICHELIN Gil modification le 19 Mars 2015 Commissaire aux comptes suppléant : BARBIER FRINAULT ET ASSOCIES modification le 22 Septembre 2000 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA modification le 03 Février 2010 Administrateur représentant les salariés : ROVERC'H Alain modification le 21 Avril 2011 Président Administrateur : MAISONNIER Paul modification le 22 Juillet 2013 Administrateur : AMAR Philippe en fonction le 18 Octobre 2011 Administrateur représentant les salariés : CAZAUX Michel en fonction le 11 Juillet 2012 Administrateur : BOURSIER Alain en fonction le 19 Février 2014
    Bodacc B n°20150061, annonce n°1701
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2014
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 2 rue Marcel Dassault 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20140051, annonce n°11126
  • MODIFICATION 27/02/2014
    RCS de Versailles
    Dénomination : THALES ELECTRON DEVICES SAS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : THALES représenté par MATHIEU Michel modification le 11 Août 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BARBIER FRINAULT ET ASSOCIES modification le 22 Septembre 2000 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA modification le 03 Février 2010 Administrateur représentant les salariés : ROVERC'H Alain modification le 21 Avril 2011 Président Administrateur : MAISONNIER Paul modification le 22 Juillet 2013 Administrateur : AMAR Philippe en fonction le 18 Octobre 2011 Administrateur représentant les salariés : CAZAUX Michel en fonction le 11 Juillet 2012 Administrateur : BOURSIER Alain en fonction le 19 Février 2014
    Bodacc B n°20140041, annonce n°1913
  • MODIFICATION 30/07/2013
    RCS de Versailles
    Dénomination : THALES ELECTRON DEVICES SAS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : THALES représenté par MATHIEU Michel modification le 11 Août 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BARBIER FRINAULT ET ASSOCIES modification le 22 Septembre 2000 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA modification le 03 Février 2010 Administrateur représentant les salariés : ROVERC'H Alain modification le 21 Avril 2011 Administrateur : BARUCHEL Guy modification le 22 Juillet 2013 Président Administrateur : MAISONNIER Paul modification le 22 Juillet 2013 Administrateur : AMAR Philippe en fonction le 18 Octobre 2011 Administrateur représentant les salariés : CAZAUX Michel en fonction le 11 Juillet 2012
    Bodacc B n°20130145, annonce n°1894
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2013
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 2 rue Marcel Dassault 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20130042, annonce n°7569
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2012
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 2 rue Marcel Dassault 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20120044, annonce n°8867
  • MODIFICATION 19/07/2012
    RCS de Versailles
    Dénomination : THALES ELECTRON DEVICES SA
    Description : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : THALES représenté par MATHIEU Michel modification le 11 Août 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BARBIER FRINAULT ET ASSOCIES modification le 22 Septembre 2000 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA modification le 03 Février 2010 Administrateur représentant les salariés : ROVERC'H Alain modification le 21 Avril 2011 Président et administrateur : BARUCHEL Guy modification le 11 Juillet 2012 Directeur général délégué et administrateur : MAISONNIER Paul en fonction le 18 Octobre 2011 Administrateur : AMAR Philippe en fonction le 18 Octobre 2011 Administrateur représentant les salariés : CAZAUX Michel en fonction le 11 Juillet 2012
    Bodacc B n°20120138, annonce n°1256
  • MODIFICATION 26/10/2011
    RCS de Versailles
    Dénomination : THALES ELECTRON DEVICES SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : THALES représenté par MATHIEU Michel modification le 11 Août 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BARBIER FRINAULT ET ASSOCIES modification le 22 Septembre 2000 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA modification le 03 Février 2010 Administrateur représentant les salariés : CAZAUX Michel en fonction le 18 Avril 2011 Administrateur représentant les salariés : ROVERC'H Alain modification le 21 Avril 2011 Président du conseil d'administration et directeur général : BARUCHEL Guy en fonction le 18 Octobre 2011 Directeur général délégué et administrateur : MAISONNIER Paul en fonction le 18 Octobre 2011 Administrateur : AMAR Philippe en fonction le 18 Octobre 2011
    Bodacc B n°20110208, annonce n°3020
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2011
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 2 rue Marcel Dassault 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20110047, annonce n°6919
  • MODIFICATION 29/04/2011
    RCS de Versailles
    Dénomination : THALES ELECTRON DEVICES SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : THALES représenté par MATHIEU Michel modification le 11 Août 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BARBIER FRINAULT ET ASSOCIES modification le 22 Septembre 2000 Président du conseil d'administration et directeur général : BELIN Jacques Rene modification le 13 Décembre 2004 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA modification le 03 Février 2010 Administrateur : THIERRY Henri modification le 12 Décembre 2007 Administrateur : MARTIN Philippe en fonction le 11 Août 2010 Administrateur représentant les salariés : CAZAUX Michel en fonction le 18 Avril 2011 Administrateur représentant les salariés : ROVERC'H Alain en fonction le 18 Avril 2011
    Bodacc B n°20110084, annonce n°1370
  • VENTE 28/02/2011
    RCS de Nanterre
    Adresse : 7 rue des Impressionnistes 92200 Neuilly-sur-Seine
    Catégorie vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
    Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 800000 EUR
    Nouveau propriétaire : MULTIX SA
    Bodacc A n°20110042, annonce n°477
  • VENTE 25/02/2011
    RCS de Versailles
    Adresse : 2 rue Mardel Dassault 78140 Vélizy-Villacoublay
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 13347145.57 EUR
    Ancien propriétaire : THALES SERVICES SAS
    Bodacc A n°20110040, annonce n°486
  • VENTE 18/02/2011
    RCS de Versailles
    Adresse : 2 rue Marcel Dassault 78140 Vélizy-Villacoublay
    Administration : Administrateur : THALES représenté par MATHIEU Michel modification le 11 Août 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BARBIER FRINAULT ET ASSOCIES modification le 22 Septembre 2000 Président du conseil d'administration et directeur général : BELIN Jacques Rene modification le 13 Décembre 2004 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA modification le 03 Février 2010 Administrateur représentant les salariés : CHAUVEL Gerard Joseph en fonction le 22 Août 2005 Administrateur : THIERRY Henri modification le 12 Décembre 2007 Administrateur représentant les salariés : JOLY Pierre en fonction le 07 Décembre 2007 Administrateur : MARTIN Philippe en fonction le 11 Août 2010
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 13347145, 75 Euros
    Ancien propriétaire : THALES SERVICES SAS
    Bodacc A n°20110035, annonce n°820
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/11/2010
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 2 rue Marcel Dassault 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20100084, annonce n°10431
  • MODIFICATION 22/08/2010
    RCS de Versailles
    Dénomination : THALES ELECTRON DEVICES SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : THALES représenté par MATHIEU Michel modification le 11 Août 2010 Commissaire aux comptes suppléant : BARBIER FRINAULT ET ASSOCIES modification le 22 Septembre 2000 Président du conseil d'administration et directeur général : BELIN Jacques Rene modification le 13 Décembre 2004 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA modification le 03 Février 2010 Administrateur représentant les salariés : CHAUVEL Gerard Joseph en fonction le 22 Août 2005 Administrateur : THIERRY Henri modification le 12 Décembre 2007 Administrateur représentant les salariés : JOLY Pierre en fonction le 07 Décembre 2007 Administrateur : MARTIN Philippe en fonction le 11 Août 2010
    Bodacc B n°20100162, annonce n°2010
  • MODIFICATION 16/02/2010
    RCS de Versailles
    Dénomination : THALES ELECTRON DEVICES SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : THALES représenté par HOUSSIN Olivier modification le 14 Octobre 2008 Commissaire aux comptes suppléant : BARBIER FRINAULT ET ASSOCIES modification le 22 Septembre 2000 Président du conseil d'administration et directeur général : BELIN Jacques Rene modification le 13 Décembre 2004 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA modification le 03 Février 2010 Administrateur représentant les salariés : CHAUVEL Gerard Joseph en fonction le 22 Août 2005 Administrateur : MOULINIER Herve Marie en fonction le 24 Août 2005 Administrateur : THIERRY Henri modification le 12 Décembre 2007 Administrateur : BOUREAU Patrice en fonction le 04 Mai 2007 Administrateur représentant les salariés : JOLY Pierre en fonction le 07 Décembre 2007
    Bodacc B n°20100032, annonce n°2068
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2009
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 2 rue Marcel Dassault 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20090058, annonce n°3620
  • MODIFICATION 23/12/2008
    RCS de Versailles
    Dénomination : THALES ELECTRON DEVICES SA
    Adresse : 2 rue Marcel Dassault 78140 Vélizy-Villacoublay
    Description : Modification de l'adresse du siège. Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20080235, annonce n°2075
  • MODIFICATION 23/10/2008
    RCS de Versailles
    Dénomination : THALES ELECTRON DEVICES SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : THALES représenté par HOUSSIN Olivier modification le 14 Octobre 2008. Commissaire aux comptes suppléant : BARBIER FRINAULT ET ASSOCIES modification le 22 Septembre 2000. Président du conseil d'administration et directeur général : BELIN Jacques Rene modification le 13 Décembre 2004. Administrateur : MENES Pierre Jean-Marie en fonction le 14 Février 2002. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD modification le 09 Mars 2007. Administrateur représentant les salariés : CHAUVEL Gerard Joseph en fonction le 22 Août 2005. Administrateur : MOULINIER Herve Marie en fonction le 24 Août 2005. Administrateur : THIERRY Henri modification le 12 Décembre 2007. Administrateur : BOUREAU Patrice en fonction le 04 Mai 2007. Administrateur représentant les salariés : JOLY Pierre en fonction le 07 Décembre 2007.
    Bodacc B n°20080193, annonce n°1966
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2008
    RCS de Versailles
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 2 Bis rue Latecoere 78140 Vélizy-Villacoublay
    Bodacc C n°20080066, annonce n°3471
  • MODIFICATION 08/01/2008
    RCS de Versailles
    Dénomination : THALES ELECTRON DEVICES SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur représentant les salariés : BOUTILLIER Patrick radiation le 07 Décembre 2007. Administrateur représentant les salariés : JOLY Pierre en fonction le 07 Décembre 2007.
    Bodacc B n°20080004, annonce n°2419

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  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES ELECTRON DEVICES S A et GIE ADMINISTRATION ET SYSTEMES D'INFORMATION RESSOURCES HUMAINES - ASIRH de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : THALES , THALES AVIONICS ELECTRICAL SYSTEMS SAS , GERIS CONSULTANTS SAS et 21 autres
  • THALES AVS FRANCE SAS (612 039 495) Cité 5 fois en 2017 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES ELECTRON DEVICES S A et THALES AVS FRANCE SAS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG et Autres , THALES , Christophe LIGNON et 3 autres
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES ELECTRON DEVICES S A et THALES AVIONICS LCD SAS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : THALES AVIONICS SAS , ERNST & YOUNG et Autres , Gilles RAINAUT et 3 autres
  • MAURIN MARIE (302 561 709) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES ELECTRON DEVICES S A et MAURIN MARIE de la relation : Fusion
  • TRIXELL (411 195 043) Cité 2 fois en 1997 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES ELECTRON DEVICES S A et TRIXELL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MAZARS , BARBIER FRINAULT & ASSOCIES , Xavier CAILLOUET
  • THALES (552 059 024) Cité 5 fois entre 1994 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES ELECTRON DEVICES S A et THALES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MAZARS , ERNST & YOUNG AUDIT , Philippe LEPINAY et 16 autres
  • BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES ELECTRON DEVICES S A et BNP PARIBAS de la relation : Banque
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES ELECTRON DEVICES S A et GIE ACHATS GENERAUX THALES de la relation : Inconnue
  • SIFELEC (305 149 478) Cité 6 fois entre 1995 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES ELECTRON DEVICES S A et SIFELEC de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG et Autres , MAZARS , Dominique CHABRIOL
  • THALES LAS FRANCE SAS (319 159 877) Cité 6 fois entre 1995 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES ELECTRON DEVICES S A et THALES LAS FRANCE SAS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG et Autres , Christophe SALOMON , Alexis MOREL
  • TSA (542 089 750) Cité 6 fois entre 1995 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES ELECTRON DEVICES S A et TSA de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Thierry Dissaux , PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES ELECTRON DEVICES S A et SOPIMEL PARTICIP INDUS MECANIQ ELECTRIQU de la relation : Inconnue
  • SOC PARISIENNE DE GESTION MOBILIERE (582 013 710) Cité 6 fois entre 1995 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES ELECTRON DEVICES S A et SOC PARISIENNE DE GESTION MOBILIERE de la relation : Inconnue
  • SOC FINANCIERE POUR L ELECTRONIQUE (712 064 146) Cité 6 fois entre 1995 et 2001
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES ELECTRON DEVICES S A et SOC FINANCIERE POUR L ELECTRONIQUE de la relation : Actionnariat
  • SNC VELIZY LATECOERE (383 453 487) Cité 3 fois en 1998
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES ELECTRON DEVICES S A et SNC VELIZY LATECOERE de la relation : Commissaire aux apports
  • THOMSON PLASMA S.A.S (412 733 214) Cité 3 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES ELECTRON DEVICES S A et THOMSON PLASMA S.A.S de la relation : Actionnariat
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES ELECTRON DEVICES S A et SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE MOIRANS de la relation : Commissaire aux apports
  • SAS EGREVUN (393 177 175) Cité 3 fois en 1993 et 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES ELECTRON DEVICES S A et SAS EGREVUN de la relation : Commissaire aux apports
  • SAS THONON (393 176 631) Cité 3 fois en 1993 et 1994
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Labels et certificats de THALES ELECTRON DEVICES S A

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Contentieux juridique de THALES ELECTRON DEVICES S A

Marques déposées par THALES ELECTRON DEVICES S A

  • ARTPIX
    Enregistrée le 21/11/2013
    Expire le 21/11/2023
    Classes : 10
    Numéro : FR4048844
    Marque enregistrée
  • PIXIUM
    Enregistrée le 14/10/1997
    Expire le 14/10/2007
    Classes : 09 , 10
    Numéro : FR97699353
    Marque expirée
  • DIACRODE
    Enregistrée le 03/04/1992
    Expire le 03/04/2022
    Classes : 09
    Numéro : FR92413566
    Marque renouvelée

Brevets déposés par THALES ELECTRON DEVICES S A

  • TUBE ELECTRONIQUE HYPERFREQUENCE
    Enregistré le 06/03/1992
    Expiré le 08/03/2007
    Numéro : FR9202718
    Classes : H01J 23/36
    Dossier définitivement rejeté
  • COUPLEUR QUASI-OPTIQUE A DIFFRACTION REDUITE ET TUBE ELECTRONIQUE UTILISANT UN TEL COUPLEUR.
    Enregistré le 15/06/1993
    Expiré le 08/06/2005
    Numéro : FR9307186
    Dossier définitivement rejeté
  • TUBE CONVERTISSEUR D'IMAGES, ET PROCEDE DE SUPPRESSION DES LUEURS PARASITES DANS CE TUBE.
    Enregistré le 22/01/1993
    Expiré le 09/01/2008
    Numéro : FR9300638
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE REGLAGE DE LA LUMINOSITE GLOBALE D'UN ECRAN MATRICIEL BISTABLE AFFICHANT DES DEMI-TEINTES
    Enregistré le 03/12/1993
    Expiré le 11/12/2003
    Numéro : FR9314522
    Dossier définitivement rejeté
  • TUBE ELECTRONIQUE A VIDE AVEC GETTER
    Enregistré le 15/03/1994
    Expiré le 24/03/1999
    Numéro : FR9402980
    Dossier définitivement rejeté
  • ECHANGEUR THERMIQUE A CIRCULATION DE FLUIDE NOTAMMENT POUR TUBE ELECTRONIQUE
    Enregistré le 15/02/1994
    Expiré le 09/02/2012
    Numéro : FR9401692
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF D'ATTENUATION D'ONDES PARASITES POUR TUBE ELECTRONIQUE ET TUBE ELECTRONIQUE COMPORTANT CE DISPOSITIF
    Enregistré le 30/07/1993
    Expiré le 24/07/1999
    Numéro : FR9309432
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE DEPOT D'UN REVETEMENT CONDUCTEUR SUR UN SUBSTRAT DE VERRE
    Enregistré le 26/04/1994
    Expiré le 24/04/2004
    Numéro : FR9405002
    Dossier définitivement rejeté
  • CATHODE A ENCLENCHEMENT ET COUPURE RAPIDES DU CHAUFFAGE ET TUBE ELECTRONIQUE A GRILLE COMPORTANT UNE TELLE CATHODE.
    Enregistré le 27/07/1993
    Expiré le 24/07/1999
    Numéro : FR9309230
    Dossier définitivement rejeté
  • TUBE ELECTRONIQUE A VIDE DE TRES FORTE PUISSANCE A ANODE REFROIDIE PAR CIRCULATION FORCEE
    Enregistré le 27/05/1994
    Expiré le 21/05/2000
    Numéro : FR9406464
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UNE LIGNE A HELICE ET AILETTES COUPLEES, LIGNE OBTENUE PAR LE PROCEDE ET TUBE ELECTRONIQUE COMPORTANT UNE TELLE LIGNE
    Enregistré le 23/07/1993
    Expiré le 24/07/1999
    Numéro : FR9309103
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE CHAUFFAGE PAR RAYONNEMENT POUR CATHODE A CHAUFFAGE INDIRECT
    Enregistré le 21/10/1994
    Expiré le 08/10/2005
    Numéro : FR9412608
    Dossier définitivement rejeté
  • CATHODE POUR CANON A ELECTRONS A GRILLE, GRILLE DESTINEE A ETRE ASSOCIEE AVEC UNE TELLE CATHODE ET CANON A ELECTRONS COMPORTANT UNE TELLE CATHODE
    Enregistré le 05/05/1995
    Expiré le 10/05/2008
    Numéro : FR9505408
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE D'UTILISATION D'UN TUBE INTENSIFICATEUR D'IMAGE RADIOLOGIQUE ET CIRCUIT POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE.
    Enregistré le 29/07/1994
    Expiré le 10/07/2010
    Numéro : FR9409435
    Dossier définitivement rejeté
  • TUBE ELECTRONIQUE A GRILLE A PERFORMANCES AMELIOREES
    Enregistré le 20/12/1994
    Expiré le 23/12/1999
    Numéro : FR9415319
    Dossier définitivement rejeté
  • TUBE A GRILLE EN GRAPHITE PYROLYTIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 09/05/1995
    Expiré le 10/05/2008
    Numéro : FR9505479
    Classes : H01J 19/48
    Dossier définitivement rejeté
  • ECHANGEUR THERMIQUE A CIRCULATION DE FLUIDE
    Enregistré le 28/12/1994
    Expiré le 08/12/2007
    Numéro : FR9415779
    Dossier définitivement rejeté
  • CAVITE RESONANTE A COUPLAGE FACILITE
    Enregistré le 18/11/1994
    Expiré le 25/11/1999
    Numéro : FR9413840
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE RECOPIE DE TENSION A GRANDE LINEARITE
    Enregistré le 07/03/1995
    Expiré le 16/03/2010
    Numéro : FR9502632
    Dossier définitivement rejeté
  • COLLECTEUR D'ELECTRONS MULTIETAGE SUPPORTANT DES TENSIONS ELEVEES ET TUBE ELECTRONIQUE MUNI D'UN TEL COLLECTEUR
    Enregistré le 18/07/1995
    Expiré le 09/07/2011
    Numéro : FR9508661
    Classes : H01J 23/0275
    Dossier définitivement rejeté
  • TUBE ELECTRONIQUE MULTIFAISCEAU A COUPLAGE CAVITE/FAISCEAU AMELIORE
    Enregistré le 28/07/1995
    Expiré le 08/07/2014
    Numéro : FR9509226
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF D'ALIMENTATION ELECTRIQUE D'UN ENSEMBLE DE TUBES ELECTRONIQUES A FIABILITE ACCRUE
    Enregistré le 03/11/1995
    Expiré le 21/11/2001
    Numéro : FR9513003
    Classes : H02M 7/10
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE COMMANDE D'UN ECRAN DE VISUALISATION ET DISPOSITIF DE VISUALISATION METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE
    Enregistré le 17/11/1995
    Expiré le 27/11/2001
    Numéro : FR9513663
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE REALISATION D'UN ECRAN MATRICIEL PAR ASSEMBLAGE DE DALLES ELEMENTAIRES, ECRAN MATRICIEL AINSI OBTENU ET SON APPLICATION A UN DETECTEUR DE RAYONS X
    Enregistré le 21/01/1997
    Expiré le 09/01/2008
    Numéro : FR9700591
    Dossier définitivement rejeté
  • CANON ELECTRONIQUE POUR TUBE ELECTRONIQUE MULTIFAISCEAU ET TUBE ELECTRONIQUE MULTIFAISCEAU EQUIPE DE CE CANON
    Enregistré le 13/06/1997
    Expiré le 08/06/2016
    Numéro : FR9707356
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF D'ACCORD EN FREQUENCE RAPIDE POUR TUBE HYPERFREQUENCE ET TUBE HYPERFREQUENCE EQUIPE DE CE DISPOSITIF
    Enregistré le 04/10/1996
    Expiré le 08/11/2008
    Numéro : FR9612125
    Dossier définitivement rejeté
  • SYSTEME DE VISUALISATION AVEC ECRAN D'OBSERVATION LUMINESCENT
    Enregistré le 27/12/1996
    Expiré le 08/12/2006
    Numéro : FR9616114
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE REALISATION D'UN DEPOT A BASE DE MAGNESIE SUR UNE DALLE DE PANNEAU DE VISUALISATION
    Enregistré le 24/06/1997
    Expiré le 26/06/2007
    Numéro : FR9707853
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE MESURE D'EXPOSITION D'UN DETECTEUR D'IMAGE A L'ETAT SOLIDE SOUMIS A UN RAYONNEMENT IONISANT ET DETECTEUR D'IMAGE EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF DE MESURE
    Enregistré le 23/05/1997
    Expiré le 15/05/2007
    Numéro : FR9706331
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE COMMANDE D'UN DISPOSITIF PHOTOSENSIBLE A FAIBLE REMANENCE, ET DISPOSITIF PHOTOSENSIBLE METTANT EN OEUVRE LE PROCEDE
    Enregistré le 07/03/1997
    Expiré le 08/03/2006
    Numéro : FR9702752
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONNEXION D'UN COMPOSANT SEMICONDUCTEUR SUR UN SUBSTRAT EQUIPE DE CONDUCTEURS
    Enregistré le 20/12/1996
    Expiré le 15/12/2001
    Numéro : FR9615747
    Dossier définitivement rejeté
  • TUBE HYPERFREQUENCE A INTERACTION LONGITUDINALE A CAVITE A SORTIE AU DELA DU COLLECTEUR
    Enregistré le 10/12/1996
    Expiré le 10/12/2004
    Numéro : FR9615158
    Dossier définitivement rejeté
  • PANNEAU A PLASMA A EFFET DE CONDITIONNEMENT DE CELLULES
    Enregistré le 10/06/1997
    Expiré le 27/06/2002
    Numéro : FR9707181
    Dossier définitivement rejeté
  • PANNEAU A PLASMA A PROTECTION RENFORCEE
    Enregistré le 27/12/1996
    Expiré le 15/12/2001
    Numéro : FR9616111
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE SCELLEMENT ETANCHE D'UN DETECTEUR DE RAYONNEMENT A L'ETAT SOLIDE ET DETECTEUR OBTENU PAR CE PROCEDE
    Enregistré le 21/01/1997
    Expiré le 08/01/2005
    Numéro : FR9700590
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE REALISATION D'UN DETECTEUR DE RAYONNEMENT PAR ASSEMBLAGE DE DALLES ELEMENTAIRES ET DETECTEUR AINSI OBTENU
    Enregistré le 21/01/1997
    Expiré le 08/01/2009
    Numéro : FR9700594
    Dossier définitivement rejeté
  • DETECTEUR D'IMAGE A CONTRASTE AMELIORE
    Enregistré le 27/12/1996
    Expiré le 08/12/2005
    Numéro : FR9616110
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE REALISATION D'UN DETECTEUR DE RADIOGRAPHIE PAR ASSEMBLAGE DE DALLES ELEMENTAIRES ET DETECTEUR AINSI OBTENU
    Enregistré le 21/01/1997
    Expiré le 23/12/2016
    Numéro : FR9700593
    Brevet / CCP expiré
  • CIRCUIT INTEGRATEUR A LINEARITE AMELIOREE
    Enregistré le 07/02/1997
    Expiré le 10/02/2005
    Numéro : FR9701429
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE REALISATION D'UN DETECTEUR DE RAYONNEMENT A ECRAN PLAT ET DETECTEUR OBTENU PAR CE PROCEDE
    Enregistré le 21/01/1997
    Expiré le 10/01/2014
    Numéro : FR9700592
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE REALISATION D'UNE COUCHE DIELECTRIQUE COMPORTANT DES MOTIFS EN RELIEF, SUR UNE DALLE DE PANNEAU A PLASMA
    Enregistré le 10/06/1997
    Expiré le 10/06/2003
    Numéro : FR9707182
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE COMMANDE D'ADRESSAGE D'UN PANNEAU A PLASMA DE TYPE ALTERNATIF
    Enregistré le 07/01/1997
    Expiré le 30/01/2002
    Numéro : FR9700075
    Dossier définitivement rejeté
  • ECRAN DE VISUALISATION D'IMAGE A REGISTRATION SIMPLIFIEE
    Enregistré le 06/06/1997
    Expiré le 21/06/2006
    Numéro : FR9707038
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE REPERAGE AISE D'UNE ELECTRODE PARMI TOUTES LES ELECTRODES D'UN RESEAU ET RESEAU D'ELECTRODES POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
    Enregistré le 30/01/1998
    Expiré le 24/01/2001
    Numéro : FR9801058
    Dossier définitivement rejeté
  • GRILLE POUR TUBE ELECTRONIQUE A FAISCEAU AXIAL A PERFORMANCES AMELIOREES
    Enregistré le 24/02/1998
    Expiré le 08/02/2008
    Numéro : FR9802202
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE COMMANDE D'UN PANNEAU DE VISUALISATION ALTERNATIF INTEGRANT UNE IONISATION
    Enregistré le 30/09/1997
    Expiré le 25/09/2002
    Numéro : FR9712133
    Dossier définitivement rejeté
  • GRILLE POUR TUBE ELECTRONIQUE A FAISCEAU AXIAL A PERFORMANCES AMELIOREES
    Enregistré le 13/02/1998
    Expiré le 20/08/2000
    Numéro : FR9801760
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE D'ACQUISITION DE MESURES ET TOMODENSITOMETRE POUR METTRE EN OEUVRE LE PROCEDE
    Enregistré le 03/04/1998
    Expiré le 17/04/2010
    Numéro : FR9804180
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE CONVERSION D'UNE IMAGE
    Enregistré le 07/04/1998
    Expiré le 08/04/2006
    Numéro : FR9804309
    Dossier définitivement rejeté
  • PANNEAU A PLASMA BI-SUBSTRAT A RENDEMENT LUMINEUX AMELIORE
    Enregistré le 20/01/1998
    Expiré le 30/01/2002
    Numéro : FR9800558
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE REALISATION D'UN PANNEAU DE VISUALISATION COMPORTANT UNE DALLE A STABILITE DIMENSIONNELLE AMELIOREE
    Enregistré le 23/09/1997
    Expiré le 25/09/2002
    Numéro : FR9711815
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE D'ACQUISITION DE MESURES ET TOMODENSITOMETRE A DETECTEURS GROUPES
    Enregistré le 03/04/1998
    Expiré le 08/04/2005
    Numéro : FR9804181
    Dossier définitivement rejeté
  • TUBE A ONDES PROGRESSIVES MULTIBANDE DE LONGUEUR REDUITE CAPABLE DE FONCTIONNER A PUISSANCE ELEVEE
    Enregistré le 23/12/1998
    Expiré le 08/12/2005
    Numéro : FR9816358
    Classes : H01J 25/34
    Dossier définitivement rejeté
  • DETECTEUR D'IMAGE A AMPLIFICATEURS D'ACQUISITION DE DONNEES INTEGRES
    Enregistré le 23/12/1998
    Expiré le 10/12/2004
    Numéro : FR9816357
    Dossier définitivement rejeté
  • CHARGE HYPERFREQUENCE SURDIMENSIONNEE DE GRANDE PUISSANCE CONTINUE ET SON UTILISATION COMME CALORIMETRE
    Enregistré le 23/10/1998
    Expiré le 03/10/2004
    Numéro : FR9813322
    Dossier définitivement rejeté
  • CATHODE A EFFET DE CHAMP A PERFORMANCES ACCRUES
    Enregistré le 12/02/1999
    Expiré le 20/02/2007
    Numéro : FR9901721
    Dossier définitivement rejeté
  • TUBE ELECTRONIQUE MULTIFAISCEAU A INTERCEPTION DES ELECTRONS MINIMISEE
    Enregistré le 18/11/1998
    Expiré le 08/11/2006
    Numéro : FR9814482
    Classes : H01J 25/02
    Dossier définitivement rejeté
  • TUBE ELECTRONIQUE MULTIFAISCEAU AVEC CHAMP MAGNETIQUE DE CORRECTION DE TRAJECTOIRE DES FAISCEAUX
    Enregistré le 03/07/1998
    Expiré le 10/07/2008
    Numéro : FR9808552
    Dossier définitivement rejeté
  • MODULE D'EMISSION COMPACT
    Enregistré le 22/06/1999
    Expiré le 08/06/2005
    Numéro : FR9907960
    Dossier définitivement rejeté
  • GENERATEUR RADIOFREQUENCE DE TRES GRANDE PUISSANCE
    Enregistré le 16/02/1999
    Expiré le 08/02/2008
    Numéro : FR9901859
    Dossier définitivement rejeté
  • CATHODE GENERATRICE D'ELECTRONS ET SON PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 14/01/2000
    Expiré le 09/01/2008
    Numéro : FR0000472
    Classes : H01J 9/025
    Dossier définitivement rejeté
  • GENERATEUR D'IMPULSIONS HYPERFREQUENCES INTEGRANT UN COMPRESSEUR D'IMPULSIONS
    Enregistré le 30/12/1999
    Expiré le 08/12/2006
    Numéro : FR9916776
    Dossier définitivement rejeté
  • GENERATEUR DE RAYONS X A BALAYAGE POUR SYSTEME D'IMAGERIE SUSCEPTIBLE DE FONCTIONNER A GRANDE VITESSE
    Enregistré le 29/06/1999
    Expiré le 11/06/2010
    Numéro : FR9908320
    Classes : H01J 35/30
    Dossier définitivement rejeté
  • DISSIPATEUR THERMIQUE A PERFORMANCES THERMIQUES ACCRUES ET PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 16/06/2000
    Expiré le 08/06/2008
    Numéro : FR0007735
    Dossier définitivement rejeté
  • SYSTEME DE DETECTION D'IMAGE RADIOLOGIQUE POUR GENERATEUR DE RAYONS X A BALAYAGE
    Enregistré le 30/12/1999
    Expiré le 08/12/2005
    Numéro : FR9916778
    Dossier définitivement rejeté
  • TUBE HYPERFREQUENCE DE PUISSANCE A LARGE BANDE
    Enregistré le 27/06/2000
    Expiré le 17/06/2011
    Numéro : FR0008254
    Dossier définitivement rejeté
  • TUBE GENERATEUR DE RAYONS X A REFROIDISSEMENT AMELIORE
    Enregistré le 30/12/1999
    Expiré le 08/12/2007
    Numéro : FR9916772
    Classes : H01J 35/28
    Dossier définitivement rejeté
  • ACCELERATEUR D'ELECTRONS COMPACT A CAVITE RESONANTE
    Enregistré le 20/10/2000
    Expiré le 02/11/2009
    Numéro : FR0013485
    Déchu
  • FENETRE HYPERFREQUENCE EN CERAMIQUE
    Enregistré le 23/02/2001
    Expiré le 08/02/2006
    Numéro : FR0102512
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE PRISE D'IMAGE ELECTRONIQUE EN PLUSIEURS ZONES
    Enregistré le 16/03/2001
    Expiré le 31/03/2014
    Numéro : FR0103627
    Déchu
  • DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT
    Enregistré le 21/12/2000
    Expiré le 18/12/2002
    Numéro : FR0016779
    Dossier définitivement rejeté

Procédures collectives de THALES ELECTRON DEVICES S A

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.