Rédigez et publiez vos annonces légales sur Pappers Services

(Re)Découvrez Pappers Services : la plateforme de Pappers qui vous permet de publier vos annonces légales en toute simplicité et au meilleur tarif grâce à des formulaires optimisés, et avec attestation immédiate.
Publier mon annonce légale sur Pappers Services
Mise à jour RCS : le 19/07/2025 Mise à jour RNE : le 19/07/2025 Mise à jour INSEE : le 18/07/2025

THALES SIX GTS FRANCE SAS

383 470 937 · Active
Adresse : 4 AVENUE DES LOUVRESSES, 92230 GENNEVILLIERS
Activité : Fabrication d'équipements de communication
Effectif : Entre 5 000 et 9 999 salariés (donnée 2022)
Création : 18/10/1991
Dirigeants : Salomon Christophe , Leze Philippe , Dieulle Orianne , Diobaye Aminata , Dumas Christophe , THALES

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de THALES SIX GTS FRANCE SAS

SIREN : 383 470 937
SIRET (siège) : 383 470 937 00194
Numéro LEI : 5299003UW8GY1F4MV529 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA: FR01383470937
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 14/12/1995 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 14/12/1995)
Numéro RCS : 383 470 937 R.C.S. Nanterre
Capital social : 163 949 805,00 €

Avis de situation SIRENE

Extrait INPI

Activité de THALES SIX GTS FRANCE SAS

Activité principale déclarée : Fabrication d'équipements de communication
Code NAF ou APE : 26.30Z (Fabrication d'équipements de communication)
Domaine d’activité : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2025

Toutes les solutions de financement, un seul interlocuteur

Prendre rendez-vous
Image III
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS

  • Siège

    En activité

    383 470 937 00194
    Adresse : 4 AVENUE DES LOUVRESSES 92230 GENNEVILLIERS
    Date de création : 01/08/2012
  • Établissement secondaire

    En activité

    383 470 937 00210
    Adresse : 19 AU 21 19 AVENUE MORANE SAULNIER 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
    Date de création : 03/11/2013
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    383 470 937 00202
    Adresse : PARC D'AFFAIRE SILIC 10 AVENUE DU QUEBEC 91140 VILLEBON-SUR-YVETTE
    Date de création : 01/06/2013
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    383 470 937 00160
    Adresse : RTE DEPARTEMENTALE 128 91120 PALAISEAU
    Date de création : 01/07/2007
  • Établissement secondaire

    En activité

    383 470 937 00152
    Adresse : PARC DU PORT ROYAL 251 AVENUE DU BOIS 59130 LAMBERSART
    Date de création : 02/12/2003
  • Établissement secondaire

    En activité

    383 470 937 00129
    Adresse : LES FLACHES AERODROME DE PONTOISE 95650 BOISSY L'AILLERIE
    Date de création : 01/01/1997
  • Établissement secondaire

    En activité

    383 470 937 00103
    Adresse : 85 RUE EMILE BRAULT 53000 LAVAL
    Date de création : 01/12/1995
    Activité distincte : Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels (33.20D)
  • Établissement secondaire

    En activité

    383 470 937 00079
    Adresse : 6 RUE LT COL LAPORTE 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
    Date de création : 01/12/1995
  • Établissement secondaire

    En activité

    383 470 937 00061
    Adresse : 110 AVENUE DU MARECHAL LECLERC 49300 CHOLET
    Date de création : 01/12/1995
  • Établissement secondaire

    En activité

    383 470 937 00087
    Adresse : 36 B CHEMIN DE LIFFARD 31100 TOULOUSE
    Date de création : 30/11/1995
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 470 937 00178
    Adresse : CENTRE DU BOIS DES BORDES 91220 LE PLESSIS-PATE
    Date de création : 30/06/2011
    Date de clôture : 01/01/2018 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels (33.20C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 470 937 00186
    Adresse : 2A AU 22 20 RUE GRANGE DAME ROSE 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
    Date de création : 30/06/2011
    Date de clôture : 15/11/2022 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels (33.20C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 470 937 00145
    Adresse : 1-5 AVENUE CARNOT 91300 MASSY
    Date de création : 25/03/2002
    Date de clôture : 05/01/2012
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 470 937 00137
    Adresse : 3 & 9 3 RUE AMPERE 91300 MASSY
    Date de création : 28/12/2001
    Date de clôture : 25/03/2002 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 470 937 00111
    Adresse : 35 RUE JEAN JAURES 95870 BEZONS
    Date de création : 30/10/1998
    Date de clôture : 25/12/1998
    Activité distincte : Fabrication d'équipements d'émission et de transmission hertzienne (32.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 470 937 00095
    Adresse : 344 AVENUE DE LA MARNE 59700 MARCQ-EN-BAROEUL
    Date de création : 01/12/1995
    Date de clôture : 31/12/2003 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'équipements d'émission et de transmission hertzienne (32.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 470 937 00053
    Adresse : 66 RUE DU FOSSE BLANC 92230 GENNEVILLIERS
    Date de création : 30/11/1995
    Date de clôture : 30/09/2003
    Activité distincte : Fabrication d'équipements d'émission et de transmission hertzienne (32.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 470 937 00046
    Adresse : 160 BOULEVARD DE VALMY 92700 COLOMBES
    Date de création : 30/11/1995
    Date de clôture : 01/08/2012 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 470 937 00020
    Adresse : 173 BOULEVARD HAUSSMANN 75008 PARIS
    Date de création : 01/11/1993
    Date de clôture : 30/11/1995 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Agences immobilières (70.3A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    383 470 937 00012
    Adresse : 51 ESPLANADE DU GENERAL DE GAULLE 92800 PUTEAUX
    Date de création : 18/10/1991
    Date de clôture : 01/11/1993 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Agences immobilières (70.3A)

Etablissements de l'entreprise THALES SIX GTS FRANCE SAS

Finances de THALES SIX GTS FRANCE SAS

Performance 2023 2022 2021 2020
Chiffre d'affaires (€) 2,27Mds 2,23Mds 2,21Mds 2,1Mds
Marge brute (€) 2,26Mds 2,27Mds 2,21Mds 2,05Mds
EBITDA - EBE (€) 175M 227M 257M 253M
Résultat d'exploitation (€) 222M 243M 256M 218M
Résultat net (€) 187M 245M 220M 156M
Croissance 2023 2022 2021 2020
Taux de croissance du CA (%) 2 0,6 5,4 0,3
Taux de marge brute (%) 99,5 102 99,8 97,5
Taux de marge d'EBITDA (%) 7,7 10,2 11,6 12
Taux de marge opérationnelle (%) 9,8 10,9 11,5 10,4
Gestion BFR 2023 2022 2021 2020
BFR (€) -269M -230M -158M 700M
BFR exploitation (€) 592M 600M 668M 712M
BFR hors exploitation (€) -861M -830M -825M -12,4M
BFR (j de CA) -43,2 -37,8 -26,1 122
BFR exploitation (j de CA) 95 98,2 110 124
BFR hors exploitation (j de CA) -138 -136 -136 -2,2
Délai de paiement clients (j) 575 534 563 564
Délai de paiement fournisseurs (j) 122 106 88,7 77,9
Ratio des stocks / CA (j) 36,1 30,7 24,4 25,2
Autonomie financière 2023 2022 2021 2020
Capacité d'autofinancement (€) 206M 330M 321M 274M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 9,1 14,8 14,5 13
Fonds de roulement net global (€) 605M 573M 713M 702M
Couverture du BFR -2,2 -2,5 -4,5 1
Trésorerie (€) 874M 803M 871M
Dettes financières (€) 1,34M 754K 7K 2,44M
Capacité de remboursement -4,2 -2,4 -2,7 0
Ratio d'endettement (Gearing) -2,4 -1,9 -2,2 0
Autonomie financière (%) 6,8 8,5 7,9 7,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) -5 -3,5 -3,4 0
Solvabilité 2023 2022 2021 2020
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,28Mds 1,04M 939M
Liquidité générale 4,1 4,77K 4,9
Couverture des dettes -0,4 -0,5 -0,3 109
Fonds propres (€) 370M 428M 403M 339M
Rentabilité 2023 2022 2021 2020
Marge nette (%) 8,2 11 9,9 7,4
Rentabilité sur fonds propres (%) 50,5 57,2 54,5 45,9
Rentabilité économique (%) 3,4 4,9 4,3 3,3
Valeur ajoutée (€) 1,12Mds 1,1Mds 1,11Mds 1,08Mds
Valeur ajoutée / CA (%) 49,4 49,5 49,9 51,2
Structure d'activité 2023 2022 2021 2020
Salaires et charges sociales (€) 925M 838M 819M 783M
Salaires / CA (%) 40,7 37,6 37 37,3
Impôts et taxes (€) 35,9M 39,1M 38,5M 50,4M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0 0 0

Dirigeants et représentants de THALES SIX GTS FRANCE SAS

Entreprises dirigées par THALES SIX GTS FRANCE SAS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de THALES SIX GTS FRANCE SAS

Les données liées aux bénéficiaires effectifs font l'objet d'une habilitation depuis le 31/07/2024.

Vous pouvez effectuer une demande sur https://www.pappers.fr/acces-beneficiaires-effectifs

Documents juridiques de THALES SIX GTS FRANCE SAS

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    02/07/2025
    • Document inconnu
    31/07/2024
    • Document inconnu
    01/12/2023
    • Projet d'apport partiel d'actif
    09/05/2023
    • Projet d'apport partiel d'actif
    09/05/2023
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    02/05/2023
    • Avenant au projet de traité de fusion
    22/12/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Apport partiel d'actif
    24/10/2022
    • Avenant à la convention d'apport partiel d'actif
      • Avenant N° 1 au traité d'pport partiel d'actif avec GTS FRANCE -
    17/10/2022
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • à la société GTS FRANCE SAS
    29/07/2022
    • Décision(s) des associés
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    • Statuts mis à jour
    22/07/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    11/01/2021
    • Lettre
      • de l'administrateur THALES -
    05/10/2020
    • Traité de fusion
      • avec la société GERAC - Groupe d'Etude et de Recherche Appliquée à la Comptabilité SAS
    26/05/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de directeur général
    27/02/2020
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    20/11/2019
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    02/07/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Apport partiel d'actif
    • Déclaration de conformité
      • (plus décision de l'associé unique de la société IDT et traité d'apport partiel d'actif)
    • Rapport du commissaire à la scission
      • (sur la rémunération des apports)
    15/05/2017
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • avec la société 191 CENTELEC SAS
    23/03/2017
    • Décision(s) du président
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    09/02/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de directeur général
      • Changement de président
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    29/07/2016
    • Procès-verbal
      • Cooptation d'administrateurs
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    29/06/2016
    • Extrait de procès-verbal
      • DE THALES
    16/06/2015
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    02/12/2014
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    12/02/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Transfert du siège social
      • sas
      • Changement de forme juridique
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    19/09/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement de président
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Transfert du siège social
      • sas
      • Changement de forme juridique
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    19/09/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement de président
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Transfert du siège social
      • sas
      • Changement de forme juridique
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    19/09/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement de forme juridique
      • sas
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    19/09/2012
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
    23/11/2011
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • APPROBATION DU PROJET DE FUSION
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Fusion absorption
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement relatif à l'objet social
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    • Traité de fusion
    13/07/2011
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • APPROBATION DU PROJET DE FUSION
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Fusion absorption
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement relatif à l'objet social
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    • Traité de fusion
    13/07/2011
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • APPROBATION DU PROJET DE FUSION
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Fusion absorption
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement relatif à l'objet social
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    • Traité de fusion
    13/07/2011
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • APPROBATION DU PROJET DE FUSION
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Fusion absorption
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement relatif à l'objet social
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    • Traité de fusion
    13/07/2011
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • APPROBATION DU PROJET DE FUSION
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Fusion absorption
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement relatif à l'objet social
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    • Traité de fusion
    13/07/2011
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal
      • APPROBATION DU PROJET DE FUSION
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Fusion absorption
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement relatif à l'objet social
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    • Traité de fusion
    13/07/2011
    • Rapport du commissaire à la fusion
      • sur la valeur des apports - (Fusion absorption de la société Thalès Sécurity Solutions & Services)
    22/06/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    21/06/2011
    • Traité
      • AVEC LA SOCIETE THALES SECURITY SOLUTIONS & SERVICES SAS
    27/05/2011
    • Ordonnance du président
      • 2011 O 355
    07/03/2011
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • ²
    • Lettre
      • Nomination de représentant permanent
    • Statuts mis à jour
    31/01/2011
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • ²
    • Lettre
      • Nomination de représentant permanent
    • Statuts mis à jour
    31/01/2011
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • ²
    • Lettre
      • Nomination de représentant permanent
    • Statuts mis à jour
    31/01/2011
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • ²
    • Lettre
      • Nomination de représentant permanent
    • Statuts mis à jour
    31/01/2011
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • CHANGEMENT DE DENOMINATION COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
    08/07/2010
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • CHANGEMENT DE DENOMINATION COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
    08/07/2010
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • CHANGEMENT DE DENOMINATION COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
    08/07/2010
    • Extrait de procès-verbal
      • Divers
    22/01/2010
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de directeur général
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    09/07/2009
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de directeur général
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    09/07/2009
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission de directeur général
      • Cooptation d'administrateurs
    22/04/2009
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Extension de l'objet social
    • Statuts mis à jour
    24/12/2008
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
    19/06/2008
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de directeur général
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    14/11/2006
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    29/06/2006
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    03/08/2005
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    24/06/2005
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    09/12/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    26/07/2004
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    05/01/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    17/07/2003
    • Document inconnu
    17/08/2002
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
    19/04/2002
    • Acte
      • AVENANT AU TRAITE D' APPORT PARTIEL D' ACTIF DE THALES ISR SA A THALES COMMUNICATIONS S.A. EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2001 -
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Apport partiel d'actif
      • DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15 MAI 2001 RELATIVE AUX NOUVELLES REGULARISATIONS ECONOMIQUES
    • Statuts mis à jour
    • Traité
      • Apport partiel d'actif
    07/03/2002
    • Avenant
      • Apport partiel d'actif
    • Rapport du commissaire à la fusion
      • APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SOCIETE THALES ISR
    24/12/2001
    • Avenant
      • Apport partiel d'actif
    • Rapport du commissaire à la fusion
      • APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SOCIETE THALES ISR
    24/12/2001
    • Convention
      • 2 EX ET LA SOCIETE THALES ISR
    13/11/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    26/06/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    26/06/2001
    • Ordonnance
      • 01O1081
    21/06/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • -
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    08/02/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Conversion du capital en euros
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    22/12/2000
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    18/09/2000
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    04/01/1999
    • Déclaration de conformité
      • Fusion absorption
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Fusion absorption
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    • Traité
      • Fusion absorption
    20/11/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    28/10/1998
    • Rapport du commissaire à la fusion
      • - FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE THOMSON-CSF SYSTEMES DE TEL ECOMMUNICATION -
    23/10/1998
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • FIN DE MANDAT DES ADMINISTRATEURS REPRESENTANT LES SALARIES
    21/10/1998
    • Traité
      • PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE THOMSON-CSF SYSTEMES DE TELECOMM UNICATION (EX PLURELEC) -
    30/09/1998
    • Ordonnance
      • 98O1378
    21/07/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    17/07/1997
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    07/04/1997
    • Acte modificatif
      • Divers
    30/04/1996
    • Statuts constitutifs
      • Divers
    14/12/1995
    • Document inconnu
    17/11/1995
    • Document inconnu
    26/10/1995
    • Document inconnu
    01/01/1995
    • Document inconnu
    18/08/1994
    • Document inconnu
    01/12/1993
    • Document inconnu
    29/11/1993
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de THALES SIX GTS FRANCE SAS

  • Comptes sociaux 2023 30/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 16/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 15/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 15/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 30/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 09/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 27/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 14/06/2017

Annonces BODACC de THALES SIX GTS FRANCE SAS

  • MODIFICATION 06/07/2025
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES SIX GTS FRANCE SAS
    Adresse : 4 Avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Administrateur : SALOMON Christophe ; Directeur général, Administrateur : DUMAS Christophe ; Administrateur : LEZE Philippe ; Administrateur : THALES ; Administrateur représentant les salariés : DIEULLE Orianne ; Administrateur représentant les salariés, Sans correspondance / non repris : DIOBAYE Aminata ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20250128, annonce n°10462
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2024
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 4 Avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Bodacc C n°20240150, annonce n°8128
  • MODIFICATION 04/08/2024
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES SIX GTS FRANCE SAS
    Adresse : 4 Avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Administrateur : SALOMON Christophe ; Directeur général, Administrateur : DUMAS Christophe ; Administrateur : LEZE Philippe ; Administrateur : THALES ; Administrateur représentant les salariés : DIEULLE Orianne ; Administrateur représentant les salariés, Sans correspondance / non repris : DIOBAYE Aminata ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS
    Bodacc B n°20240150, annonce n°2225
  • MODIFICATION 05/12/2023
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES SIX GTS FRANCE SAS
    Adresse : 4 Avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Administrateur : SALOMON Christophe ; Directeur général, Administrateur : DUMAS Christophe ; Administrateur : LEZE Philippe ; Administrateur : CRAWFORD Wallace Millar ; Administrateur : THALES ; Administrateur représentant les salariés : DIEULLE Orianne ; Administrateur représentant les salariés, Sans correspondance / non repris : DIOBAYE Aminata ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS
    Bodacc B n°20230234, annonce n°3663
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/09/2023
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 4 Avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Bodacc C n°20230170, annonce n°7530
  • VENTE 24/05/2023
    RCS de Nanterre
    Adresse : 4 Avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20230099, annonce n°3474
  • MODIFICATION 07/05/2023
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES SIX GTS FRANCE SAS
    Adresse : 4 Avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Administrateur : DARMON Marc ; Directeur général, Administrateur : DUMAS Christophe ; Administrateur : CRAWFORD Wallace Millar ; Administrateur : THALES ; Administrateur : GOURGEON Florence ; Administrateur représentant les salariés : DIEULLE Orianne ; Administrateur représentant les salariés, Sans correspondance / non repris : DIOBAYE Aminata ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS
    Bodacc B n°20230089, annonce n°5813
  • VENTE 04/08/2022
    RCS de Nanterre
    Adresse : 4 Avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20220150, annonce n°1665
  • MODIFICATION 26/07/2022
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES SIX GTS FRANCE SAS
    Adresse : 4 Avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Administrateur : DARMON Marc ; Directeur général, Administrateur : DUMAS Christophe ; Administrateur : CRAWFORD Wallace Millar ; Administrateur : THALES ; Administrateur : GOURGEON Florence ; Administrateur représentant les salariés : DAVID Nadine ; Administrateur représentant les salariés : JACQUEMIN Pascal ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS
    Bodacc B n°20220143, annonce n°3343
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2022
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 4 Avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Bodacc C n°20220141, annonce n°11172
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2021
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 4 Avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Bodacc C n°20210143, annonce n°7790
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2020
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 4 Avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Bodacc C n°20200149, annonce n°6476
  • VENTE 31/05/2020
    RCS de Nanterre
    Adresse : 4 Avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20200104, annonce n°957
  • MODIFICATION 29/02/2020
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES SIX GTS FRANCE SAS
    Adresse : 4 Avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Administrateur : DARMON Marc ; Directeur général, Administrateur : DUMAS Christophe ; Administrateur : CRAWFORD Wallace Millar ; Administrateur : THALES ; Administrateur : GOURGEON Florence ; Administrateur représentant les salariés : DAVID Nadine ; Administrateur représentant les salariés : JACQUEMIN Pascal ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres
    Bodacc B n°20200043, annonce n°1890
  • MODIFICATION 22/11/2019
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES SIX GTS FRANCE SAS
    Adresse : 4 Avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Administrateur : DARMON Marc ; Directeur général, Administrateur : DERREY Hervé ; Administrateur : CRAWFORD Wallace Millar ; Administrateur : THALES ; Administrateur : GOURGEON Florence ; Administrateur représentant les salariés : DAVID Nadine ; Administrateur représentant les salariés : JACQUEMIN Pascal ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres
    Bodacc B n°20190225, annonce n°1182
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/07/2019
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 4 avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Bodacc C n°20190140, annonce n°14138
  • VENTE 15/11/2018
    RCS de Nanterre
    Adresse : 4 avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 9801826, 73 Euros
    Ancien propriétaire : THALES SERVICES SAS
    Bodacc A n°20180218, annonce n°1224
  • VENTE 15/11/2018
    RCS de Nanterre
    Adresse : 4 avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 9801826, 73 Euros
    Ancien propriétaire : THALES SERVICES SAS
    Bodacc A n°20180218, annonce n°1223
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2018
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 4 avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Bodacc C n°20180125, annonce n°17421
  • MODIFICATION 04/07/2018
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES SIX GTS FRANCE SAS
    Description : Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20180126, annonce n°3295
  • VENTE 25/01/2018
    RCS d'Evry
    Adresse : Zone Industrielle les Bordes 91220 Plessis Pâte
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 16865909, 15 Euros
    Nouveau propriétaire : Revenue Collection Systems France SAS
    Bodacc A n°20180017, annonce n°1623
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2017
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 4 avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Bodacc C n°20170055, annonce n°6457
  • VENTE 30/03/2017
    RCS de Nanterre
    Adresse : 4 AV des Louvresses 92230 GENNEVILLIERS
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20170063, annonce n°1557
  • MODIFICATION 14/02/2017
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES COMMUNICATIONS & SECURITY S. A. S
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 08 Juillet 2010 ; Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 22 Juillet 2013 ; Administrateur : THALES modification le 20 Mars 2015 ; Administrateur : GOURGEON Florence en fonction le 31 Janvier 2011 ; Administrateur représentant les salariés : RELIER Nadine en fonction le 21 Juin 2011 ; Président Administrateur : DARMON Marc modification le 29 Juillet 2016 ; Administrateur : PERON Ronan en fonction le 12 Février 2014 ; Administrateur : CRAWFORD Wallace Millar en fonction le 29 Juin 2016 ; Directeur général Administrateur : DERREY Hervé en fonction le 29 Juillet 2016 ; Administrateur représentant les salariés : JACQUEMIN Pascal en fonction le 09 Février 2017
    Bodacc B n°20170031, annonce n°1613
  • MODIFICATION 03/08/2016
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES COMMUNICATIONS & SECURITY S. A. S
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 08 Juillet 2010 Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 22 Juillet 2013 Administrateur : THALES modification le 20 Mars 2015 Administrateur : GOURGEON Florence en fonction le 31 Janvier 2011 Administrateur représentant les salariés : RELIER Nadine en fonction le 21 Juin 2011 Président Administrateur : DARMON Marc modification le 29 Juillet 2016 Administrateur : PERON Ronan en fonction le 12 Février 2014 Administrateur : CRAWFORD Wallace Millar en fonction le 29 Juin 2016 Directeur général Administrateur : DERREY Hervé en fonction le 29 Juillet 2016
    Bodacc B n°20160151, annonce n°1876
  • MODIFICATION 03/08/2016
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES COMMUNICATIONS & SECURITY S. A. S
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 08 Juillet 2010 Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 22 Juillet 2013 Administrateur : THALES modification le 20 Mars 2015 Administrateur : GOURGEON Florence en fonction le 31 Janvier 2011 Administrateur représentant les salariés : RELIER Nadine en fonction le 21 Juin 2011 Administrateur : DARMON Marc en fonction le 08 Octobre 2012 Administrateur : PERON Ronan en fonction le 12 Février 2014 Administrateur : CRAWFORD Wallace Millar en fonction le 29 Juin 2016 Directeur général Administrateur : DERREY Hervé en fonction le 29 Juillet 2016
    Bodacc B n°20160151, annonce n°1818
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2016
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 4 avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Bodacc C n°20160063, annonce n°7111
  • MODIFICATION 05/07/2016
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES COMMUNICATIONS & SECURITY S. A. S
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 08 Juillet 2010 Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 22 Juillet 2013 Administrateur : THALES modification le 20 Mars 2015 Administrateur : GOURGEON Florence en fonction le 31 Janvier 2011 Administrateur représentant les salariés : RELIER Nadine en fonction le 21 Juin 2011 Président Administrateur : LAGARDE Jean Michel en fonction le 19 Septembre 2012 Administrateur : DARMON Marc en fonction le 08 Octobre 2012 Administrateur : PERON Ronan en fonction le 12 Février 2014 Administrateur : CRAWFORD Wallace Millar en fonction le 29 Juin 2016
    Bodacc B n°20160131, annonce n°2572
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2015
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 4 avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Bodacc C n°20150056, annonce n°7311
  • VENTE 13/02/2015
    RCS de Nanterre
    Adresse : 4 avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Achat au prix stipulé de 11800000,00 euros.
    Ancien propriétaire : Alcatel-Lucent International
    Bodacc A n°20150031, annonce n°347
  • MODIFICATION 10/12/2014
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES COMMUNICATIONS & SECURITY S. A. S
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 08 Juillet 2010 Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 22 Juillet 2013 Administrateur : THALES modification le 21 Juin 2013 Administrateur : GOURGEON Florence en fonction le 31 Janvier 2011 Administrateur représentant les salariés : RELIER Nadine en fonction le 21 Juin 2011 Président Administrateur : LAGARDE Jean Michel en fonction le 19 Septembre 2012 Administrateur : DARMON Marc en fonction le 08 Octobre 2012 Administrateur : FORESTIER Jean Pierre en fonction le 17 Avril 2013 Administrateur : PERON Ronan en fonction le 12 Février 2014
    Bodacc B n°20140237, annonce n°3819
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2014
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 4 avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Bodacc C n°20140042, annonce n°13219
  • MODIFICATION 21/02/2014
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES COMMUNICATIONS & SECURITY S. A. S
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 08 Juillet 2010 Administrateur représentant les salariés : CUVELETTE Christian Philippe Ermano en fonction le 04 Janvier 1999 Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 22 Juillet 2013 Administrateur : THALES modification le 21 Juin 2013 Administrateur : GOURGEON Florence en fonction le 31 Janvier 2011 Administrateur représentant les salariés : RELIER Nadine en fonction le 21 Juin 2011 Président Administrateur : LAGARDE Jean Michel en fonction le 19 Septembre 2012 Administrateur : DARMON Marc en fonction le 08 Octobre 2012 Administrateur : FORESTIER Jean Pierre en fonction le 17 Avril 2013 Administrateur : PERON Ronan en fonction le 12 Février 2014
    Bodacc B n°20140037, annonce n°1863
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2013
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 4 avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Bodacc C n°20130042, annonce n°10511
  • MODIFICATION 25/04/2013
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES COMMUNICATIONS & SECURITY S. A. S
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 08 Juillet 2010 Administrateur représentant les salariés : CUVELETTE Christian Philippe Ermano en fonction le 04 Janvier 1999 Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 28 Juillet 2011 Administrateur : THALES représenté par LHOPITEAU Stéphane, Jacques, Yves modification le 23 Novembre 2011 Administrateur : GOURGEON Florence en fonction le 31 Janvier 2011 Administrateur représentant les salariés : RELIER Nadine en fonction le 21 Juin 2011 Président Administrateur : LAGARDE Jean Michel en fonction le 19 Septembre 2012 Administrateur : DARMON Marc en fonction le 08 Octobre 2012 Administrateur : VILLOUTREIX Jean-Louis en fonction le 17 Avril 2013 Administrateur : FORESTIER Jean Pierre en fonction le 17 Avril 2013
    Bodacc B n°20130081, annonce n°1898
  • VENTE 14/11/2012
    RCS de Nanterre
    Adresse : 4 avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20120220, annonce n°1182
  • MODIFICATION 16/10/2012
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES COMMUNICATIONS & SECURITY S. A. S
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 08 Juillet 2010 Administrateur représentant les salariés : CUVELETTE Christian Philippe Ermano en fonction le 04 Janvier 1999 Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 28 Juillet 2011 Administrateur : PERON Ronan en fonction le 08 Juillet 2010 Administrateur : THALES représenté par LHOPITEAU Stéphane, Jacques, Yves modification le 23 Novembre 2011 Administrateur : GOURGEON Florence en fonction le 31 Janvier 2011 Administrateur représentant les salariés : RELIER Nadine en fonction le 21 Juin 2011 Président et administrateur : LAGARDE Jean Michel en fonction le 19 Septembre 2012 Administrateur : DARMON Marc en fonction le 08 Octobre 2012
    Bodacc B n°20120200, annonce n°2683
  • MODIFICATION 27/09/2012
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES COMMUNICATIONS & SECURITY S. A. S
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 08 Juillet 2010 Administrateur représentant les salariés : CUVELETTE Christian Philippe Ermano en fonction le 04 Janvier 1999 Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 28 Juillet 2011 Administrateur : PERON Ronan en fonction le 08 Juillet 2010 Administrateur : THALES représenté par LHOPITEAU Stéphane, Jacques, Yves modification le 23 Novembre 2011 Administrateur : GOURGEON Florence en fonction le 31 Janvier 2011 Administrateur représentant les salariés : RELIER Nadine en fonction le 21 Juin 2011 Président et administrateur : LAGARDE Jean Michel en fonction le 19 Septembre 2012
    Bodacc B n°20120187, annonce n°1625
  • MODIFICATION 27/09/2012
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES COMMUNICATIONS & SECURITY S. A. S
    Adresse : 4 avenue des Louvresses 92230 Gennevilliers
    Description : Modification de représentant. Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de l'adresse du siège.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 08 Juillet 2010 Administrateur représentant les salariés : CUVELETTE Christian Philippe Ermano en fonction le 04 Janvier 1999 Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 28 Juillet 2011 Président et administrateur : DIXNEUF Pascale modification le 19 Septembre 2012 Administrateur : PERON Ronan en fonction le 08 Juillet 2010 Administrateur : THALES représenté par LHOPITEAU Stéphane, Jacques, Yves modification le 23 Novembre 2011 Administrateur : GOURGEON Florence en fonction le 31 Janvier 2011 Administrateur représentant les salariés : RELIER Nadine en fonction le 21 Juin 2011
    Bodacc B n°20120187, annonce n°1624
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2012
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 160 boulevard de Valmy 92700 Colombes
    Bodacc C n°20120048, annonce n°9268
  • MODIFICATION 01/12/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES COMMUNICATIONS & SECURITY SA
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 08 Juillet 2010 Administrateur représentant les salariés : CUVELETTE Christian Philippe Ermano en fonction le 04 Janvier 1999 Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 28 Juillet 2011 Président directeur général et administrateur : DIXNEUF Pascale modification le 22 Janvier 2010 Administrateur : PERON Ronan en fonction le 08 Juillet 2010 Administrateur : THALES représenté par LHOPITEAU Stéphane, Jacques, Yves modification le 23 Novembre 2011 Administrateur : GOURGEON Florence en fonction le 31 Janvier 2011 Administrateur représentant les salariés : RELIER Nadine en fonction le 21 Juin 2011
    Bodacc B n°20110232, annonce n°2057
  • MODIFICATION 22/07/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES COMMUNICATIONS & SECURITY SA
    Capital : 163 949 805,00 €
    Description : Modification de la dénomination. Modification du capital. Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20110141, annonce n°1951
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2011
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 160 boulevard de Valmy 92700 Colombes
    Bodacc C n°20110038, annonce n°11846
  • MODIFICATION 29/06/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES COMMUNICATIONS S. A.
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 08 Juillet 2010 Administrateur représentant les salariés : CUVELETTE Christian Philippe Ermano en fonction le 04 Janvier 1999 Commissaire aux comptes suppléant : BARBIER FRINAULT & AUTRES en fonction le 26 Juillet 2004 Président directeur général et administrateur : DIXNEUF Pascale modification le 22 Janvier 2010 Administrateur : PERON Ronan en fonction le 08 Juillet 2010 Administrateur : THALES représenté par DURAND Patrice en fonction le 31 Janvier 2011 Administrateur : GOURGEON Florence en fonction le 31 Janvier 2011 Administrateur représentant les salariés : RELIER Nadine en fonction le 21 Juin 2011
    Bodacc B n°20110125, annonce n°2554
  • MODIFICATION 08/02/2011
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES COMMUNICATIONS S. A.
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 08 Juillet 2010 Administrateur représentant les salariés : CUVELETTE Christian Philippe Ermano en fonction le 04 Janvier 1999 Commissaire aux comptes suppléant : BARBIER FRINAULT & AUTRES en fonction le 26 Juillet 2004 Président directeur général et administrateur : DIXNEUF Pascale modification le 22 Janvier 2010 Administrateur : DUMAS Christophe en fonction le 22 Avril 2009 Administrateur : JAEGER Blaise modification le 22 Janvier 2010 Administrateur : PERON Ronan en fonction le 08 Juillet 2010 Administrateur : THALES représenté par DURAND Patrice en fonction le 31 Janvier 2011 Administrateur : GOURGEON Florence en fonction le 31 Janvier 2011
    Bodacc B n°20110027, annonce n°2655
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2010
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 160 boulevard de Valmy 92700 Colombes
    Bodacc C n°20100048, annonce n°7299
  • MODIFICATION 20/07/2010
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES COMMUNICATIONS S. A.
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : PICARD JEAN-LOUP JACQUES Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 08 Juillet 2010 Administrateur représentant les salariés : CUVELETTE Christian Philippe Ermano en fonction le 04 Janvier 1999 Commissaire aux comptes suppléant : BARBIER FRINAULT & AUTRES en fonction le 26 Juillet 2004 Administrateur : DURAND Patrice en fonction le 29 Juin 2006 Président directeur général et administrateur : DIXNEUF Pascale modification le 22 Janvier 2010 Administrateur : DUMAS Christophe en fonction le 22 Avril 2009 Administrateur : JAEGER Blaise modification le 22 Janvier 2010 Administrateur : PERON Ronan en fonction le 08 Juillet 2010
    Bodacc B n°20100138, annonce n°788
  • MODIFICATION 20/07/2010
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES COMMUNICATIONS S. A.
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : PICARD JEAN-LOUP JACQUES Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 08 Juillet 2010 Administrateur représentant les salariés : CUVELETTE Christian Philippe Ermano en fonction le 04 Janvier 1999 Commissaire aux comptes suppléant : BARBIER FRINAULT & AUTRES en fonction le 26 Juillet 2004 Administrateur représentant les salariés : SIRET Pierre modification le 05 Août 2005 Administrateur : DURAND Patrice en fonction le 29 Juin 2006 Président directeur général et administrateur : DIXNEUF Pascale modification le 22 Janvier 2010 Administrateur : DUMAS Christophe en fonction le 22 Avril 2009 Administrateur : JAEGER Blaise modification le 22 Janvier 2010 Administrateur : PERON Ronan en fonction le 08 Juillet 2010
    Bodacc B n°20100138, annonce n°787
  • MODIFICATION 04/02/2010
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES COMMUNICATIONS S. A.
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : PICARD JEAN-LOUP JACQUES Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD modification le 14 Décembre 2006 Administrateur représentant les salariés : CUVELETTE Christian Philippe Ermano en fonction le 04 Janvier 1999 Commissaire aux comptes suppléant : BARBIER FRINAULT & AUTRES en fonction le 26 Juillet 2004 Administrateur représentant les salariés : SIRET Pierre modification le 05 Août 2005 Administrateur : DURAND Patrice en fonction le 29 Juin 2006 Président directeur général et administrateur : DIXNEUF Pascale modification le 22 Janvier 2010 Administrateur : LEPEYTRE Jean-Paul en fonction le 24 Décembre 2008 Administrateur : DUMAS Christophe en fonction le 22 Avril 2009 Administrateur : JAEGER Blaise modification le 22 Janvier 2010
    Bodacc B n°20100024, annonce n°1775
  • VENTE 28/10/2009
    RCS de Nanterre
    Adresse : 160 boulevard de Valmy 92700 Colombes
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce
    Ancien propriétaire : THALES ALENIA SPACE FRANCE
    Bodacc A n°20090221, annonce n°896
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2009
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 160 boulevard de Valmy 92700 Colombes
    Bodacc C n°20090058, annonce n°6667
  • MODIFICATION 19/07/2009
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES COMMUNICATIONS S. A.
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : PICARD JEAN-LOUP JACQUES. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD modification le 14 Décembre 2006. Administrateur représentant les salariés : CUVELETTE Christian Philippe Ermano en fonction le 04 Janvier 1999. Commissaire aux comptes suppléant : BARBIER FRINAULT & AUTRES en fonction le 26 Juillet 2004. Administrateur représentant les salariés : SIRET Pierre modification le 05 Août 2005. Administrateur : DURAND Patrice en fonction le 29 Juin 2006. Président du conseil d'administration et administrateur : DIXNEUF Pascale modification le 09 Juillet 2009. Administrateur : LEPEYTRE Jean-Paul en fonction le 24 Décembre 2008. Administrateur : DUMAS Christophe en fonction le 22 Avril 2009. Directeur général et administrateur : JAEGER Blaise en fonction le 09 Juillet 2009.
    Bodacc B n°20090136, annonce n°1737
  • MODIFICATION 02/05/2009
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES COMMUNICATIONS S. A.
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : PICARD JEAN-LOUP JACQUES. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD modification le 14 Décembre 2006. Administrateur représentant les salariés : CUVELETTE Christian Philippe Ermano en fonction le 04 Janvier 1999. Commissaire aux comptes suppléant : BARBIER FRINAULT & AUTRES en fonction le 26 Juillet 2004. Administrateur représentant les salariés : SIRET Pierre modification le 05 Août 2005. Administrateur : DURAND Patrice en fonction le 29 Juin 2006. Administrateur : DARMON Marc modification le 22 Avril 2009. Président directeur général et administrateur : DIXNEUF Pascale modification le 22 Avril 2009. Administrateur : LEPEYTRE Jean-Paul en fonction le 24 Décembre 2008. Administrateur : DUMAS Christophe en fonction le 22 Avril 2009.
    Bodacc B n°20090085, annonce n°1458
  • MODIFICATION 07/01/2009
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES COMMUNICATIONS S. A.
    Description : Modification de représentant. Modification de l'activité.
    Administration : Administrateur : PICARD JEAN-LOUP JACQUES. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD modification le 14 Décembre 2006. Administrateur représentant les salariés : CUVELETTE Christian Philippe Ermano en fonction le 04 Janvier 1999. Commissaire aux comptes suppléant : BARBIER FRINAULT & AUTRES en fonction le 26 Juillet 2004. Administrateur : BARBIER Herve en fonction le 24 Juin 2005. Administrateur représentant les salariés : SIRET Pierre modification le 05 Août 2005. Administrateur : DURAND Patrice en fonction le 29 Juin 2006. Directeur général et administrateur : DARMON Marc en fonction le 14 Novembre 2006. Président du conseil d'administration et administrateur : DIXNEUF Pascale en fonction le 19 Juin 2008. Administrateur : LEPEYTRE Jean-Paul en fonction le 24 Décembre 2008.
    Bodacc B n°20090004, annonce n°2174
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2008
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 160 boulevard de Valmy 92700 Colombes
    Bodacc C n°20080049, annonce n°7021
  • MODIFICATION 30/06/2008
    RCS de Nanterre
    Dénomination : THALES COMMUNICATIONS S. A.
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : PICARD JEAN-LOUP JACQUESCommissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD modification le 14 Décembre 2006. Administrateur représentant les salariés : CUVELETTE Christian Philippe Ermano en fonction le 04 Janvier 1999. Commissaire aux comptes suppléant : BARBIER FRINAULT& AUTRES en fonction le 26 Juillet 2004. Administrateur : SEZNEC Reynald en fonction le 09 Décembre 2004. Administrateur : BARBIER Herve en fonction le 24 Juin 2005. Administrateur représentant les salariés : SIRET Pierre modification le 05 Août 2005. Administrateur : DURAND Patrice en fonction le 29 Juin 2006. Directeur général et administrateur : DARMON Marc en fonction le 14 Novembre 2006. Président du conseil d'administration et administrateur : DIXNEUF Pascale en fonction le 19 Juin 2008.
    Bodacc B n°20080114, annonce n°3209

Cartographie de THALES SIX GTS FRANCE SAS

Comment contacter THALES SIX GTS FRANCE SAS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Page Linkedin : THALES SIX GTS FRANCE SAS
Adresse complète : 4 AVENUE DES LOUVRESSES
92230 GENNEVILLIERS
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Silae Paie et RH En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Ziwit Cybersécurité En savoir plus

Entreprises citées de THALES SIX GTS FRANCE SAS

Biens immobiliers de THALES SIX GTS FRANCE SAS

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par THALES SIX GTS FRANCE SAS

  • Objet : VEILLE TCHNIQUE DU POSTE INFORMATIQUE A TECHNOLOGIE PC DE LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE - LOT 1 VEILLE DE L'OBSOLESCENCE, FOURNITURE PONCTUELLE DE MATERIEL ET INTERVENTION SUR LE SITE DE LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE

    Montant : 665 116,00 € · Notifié le : 25/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

    En savoir plus

  • Objet : VEILLE TCHNIQUE DU POSTE INFORMATIQUE A TECHNOLOGIE PC DE LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE - LOT 1 VEILLE DE L'OBSOLESCENCE, FOURNITURE PONCTUELLE DE MATERIEL ET INTERVENTION SUR LE SITE DE LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE

    Montant : 665 116,00 € · Notifié le : 25/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

    En savoir plus

  • Objet : VEILLE TCHNIQUE DU POSTE INFORMATIQUE A TECHNOLOGIE PC DE LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE - LOT 1 VEILLE DE L'OBSOLESCENCE, FOURNITURE PONCTUELLE DE MATERIEL ET INTERVENTION SUR LE SITE DE LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE

    Montant : 665 116,00 € · Notifié le : 25/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

    En savoir plus

  • Objet : CSP1.MAINTEN SYSTEMES SURETÉ HDV 2&4 LOBAU CASERNE NAPOLEON

    Montant : 2 026 980,00 € · Notifié le : 24/05/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : VILLE DE PARIS

    En savoir plus

  • Objet : migration des terminaux bancaires de plusieurs parkings de la ville d’Annecy vers une solution sans contact

    Montant : 132 000,00 € · Notifié le : 25/01/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D'ANNECY

    En savoir plus

  • Objet : SA1 MAINTENANCE/DROIT DE SUIVI LOGICIEL LOGICPRO & PRESTA AS

    Montant : 1 200 010,00 € · Notifié le : 18/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Acheteur : VILLE DE PARIS

    En savoir plus

  • Objet : Réparations de matériels FH - AFH450 - ALCATEL

    Montant : 833 333,00 € · Notifié le : 11/06/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 150000792

    En savoir plus

  • Objet : Conformément aux stipulations de l'accord-cadre n°2016-CI/DSI.ASSISTANCE-02 (lot n° 4), la présente consultation intervient à la survenance d'un besoin nouveau : <br />Audit de sécurité des applications et services exposés sur le Web

    Montant : 51 580,00 € · Notifié le : 27/02/2020 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CAISSE INTERPROF PREVOYANCE ASSUR VIEILL

    En savoir plus

  • Objet : Prestations pour le maintien en condition opérationnelle (MCO) et de sécurité (MCS) des systèmes de détection et de gestion des alarmes en service sur la base opérationnelle de l'Ile Longue et la pyrotechnie de Guenvénez -

    Montant : 16 416 500,00 € · Notifié le : 12/03/2019 · Durée : 7 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 130005986

    En savoir plus

  • Objet : Étude, fourniture, mise en œuvre, configuration, maintien en condition opérationnelle et évolution de systèmes de protection d'accès et de sécurisation pour la base aérienne 942 Jean Robert et ses sites isolés

    Montant : 10 379 500,00 € · Notifié le : 07/12/2018 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 130005986

    En savoir plus

  • Objet : Acquisition de licences d'analyse technique au profit du ministère des armées.

    Montant : 96 000,00 € · Notifié le : 08/02/2018 · Durée : 1 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 150001360

    En savoir plus

Labels et certificats de THALES SIX GTS FRANCE SAS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2024 (sur 100) : 94
Conforme aux normes Egapro
Année 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024
Note 99 89 99 79 89 89 94
Écart rémunération (sur 40) 39 39 39 39 39 39 39
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 5 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15 10 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 10 0 10 5 0 5 5
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés
Bilan carbone
Publié

Contentieux juridique de THALES SIX GTS FRANCE SAS

Marques déposées par THALES SIX GTS FRANCE SAS

  • CYBER INTELLIGENCE & COMMUNITIES
    Enregistrée le 10/07/2024
    Expire le 10/07/2034
    Classes : 09 , 38 , 42 , 45
    Numéro : FR5068808
    Marque enregistrée
  • maévi
    Enregistrée le 10/07/2018
    Expire le 10/07/2028
    Classes : 09 , 12 , 38
    Numéro : FR4468034
    Marque enregistrée
  • maévi
    Enregistrée le 10/07/2018
    Expire le 10/07/2028
    Classes : 09 , 12 , 38
    Numéro : FR4468072
    Marque enregistrée
  • CITADEL
    Enregistrée le 27/04/2017
    Expire le 27/04/2027
    Classes : 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4357727
    Marque enregistrée
  • WILIX
    Enregistrée le 12/08/2015
    Expire le 18/07/2025
    Classes : 09
    Numéro : FR4203157
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • LES PHOTONS SONT MON VENIN
    Enregistrée le 03/03/2015
    Expire le 03/03/2025
    Classes : 09
    Numéro : FR4161513
    Marque enregistrée
  • LE SILENCE EST MA FORCE
    Enregistrée le 03/03/2015
    Expire le 03/03/2025
    Classes : 09
    Numéro : FR4161532
    Marque enregistrée
  • Eiji
    Enregistrée le 08/11/2013
    Expire le 08/11/2033
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR4045902
    Marque renouvelée
  • TESQUAD
    Enregistrée le 08/08/2013
    Expire le 08/08/2023
    Classes : 09
    Numéro : FR4025862
    Marque expirée
  • TE SQUAD
    Enregistrée le 22/05/2013
    Expire le 18/07/2025
    Classes : 09
    Numéro : FR4006278
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • NEXIUM
    Enregistrée le 20/07/2010
    Expire le 20/07/2030
    Classes : 09 , 35 , 38 , 42
    Numéro : FR3754629
    Marque renouvelée
  • PART>Log
    Enregistrée le 09/06/2010
    Expire le 09/06/2020
    Classes : 09 , 35
    Numéro : FR3744873
    Marque expirée
  • Synaps Conseil
    Enregistrée le 19/11/2009
    Expire le 19/11/2029
    Classes : 09 , 41 , 42
    Numéro : FR3692291
    Marque renouvelée
  • MOS@IC
    Enregistrée le 30/07/2009
    Expire le 30/07/2019
    Classes : 38 , 42
    Numéro : FR3667930
    Marque expirée
  • DigiM@x
    Enregistrée le 10/06/2008
    Expire le 10/06/2028
    Classes : 09
    Numéro : FR3581082
    Marque renouvelée
  • Digicomp@ct
    Enregistrée le 10/06/2008
    Expire le 10/06/2028
    Classes : 09
    Numéro : FR3581083
    Marque renouvelée
  • SATHI
    Enregistrée le 28/03/2008
    Expire le 28/03/2028
    Classes : 09
    Numéro : FR3565590
    Marque renouvelée
  • PGC
    Enregistrée le 26/02/2008
    Expire le 26/02/2018
    Classes : 09
    Numéro : FR3558689
    Marque expirée
  • TEOPAD
    Enregistrée le 22/02/2008
    Expire le 22/02/2018
    Classes : 09
    Numéro : FR3558006
    Marque expirée
  • TEWC
    Enregistrée le 18/12/2007
    Expire le 18/12/2017
    Classes : 09
    Numéro : FR3544734
    Marque expirée
  • TEOREM
    Enregistrée le 19/10/2007
    Expire le 19/10/2027
    Classes : 09
    Numéro : FR3532092
    Marque renouvelée
  • T@CNODE
    Enregistrée le 26/04/2006
    Expire le 26/04/2016
    Classes : 09
    Numéro : FR3425471
    Marque expirée
  • VOCALPRO
    Enregistrée le 09/12/2005
    Expire le 09/12/2025
    Classes : 09
    Numéro : FR3396820
    Marque renouvelée
  • CARMETRICS
    Enregistrée le 27/05/2005
    Expire le 27/05/2025
    Classes : 09
    Numéro : FR3361723
    Marque renouvelée
  • VS4 IP PR4G
    Enregistrée le 06/08/2004
    Expire le 06/08/2034
    Classes : 09 , 16 , 38
    Numéro : FR3307495
    Marque renouvelée
  • TOP AVIONICS DEVENIR LE PARTENAIRE PREFERE DE TOUS NOS CLIENTS
    Enregistrée le 14/12/2001
    Expire le 14/12/2011
    Classes : 35 , 42
    Numéro : FR3137182
    Marque expirée
  • XPLORER
    Enregistrée le 23/11/2001
    Expire le 23/11/2011
    Classes : 09
    Numéro : FR3133215
    Marque expirée
  • FLYING DAYS
    Enregistrée le 07/08/2001
    Expire le 07/08/2011
    Classes : 09 , 38
    Numéro : FR3115784
    Marque expirée
  • MINICITA
    Enregistrée le 18/05/2001
    Expire le 18/05/2031
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3101158
    Marque renouvelée
  • B-CARE
    Enregistrée le 16/03/2001
    Expire le 16/03/2021
    Classes : 35 , 38 , 42 , 45
    Numéro : FR3090519
    Marque expirée
  • EUROMIDS
    Enregistrée le 20/04/1999
    Expire le 20/04/2029
    Classes : 09 , 37 , 42
    Numéro : FR99787596
    Marque renouvelée
  • CELLSPYDER
    Enregistrée le 23/03/1999
    Expire le 23/03/2009
    Classes : 09 , 38
    Numéro : FR99782438
    Marque expirée
  • Net & Play
    Enregistrée le 18/09/1998
    Expire le 18/09/2008
    Classes : 09 , 38
    Numéro : FR98750358
    Marque expirée
  • ACAPULCO
    Enregistrée le 28/08/1998
    Expire le 28/08/2008
    Classes : 09 , 38
    Numéro : FR98747698
    Marque expirée
  • SMART AIR
    Enregistrée le 14/08/1998
    Expire le 14/08/2028
    Classes : 09
    Numéro : FR98746305
    Marque renouvelée
  • PHONEWAVE
    Enregistrée le 30/04/1997
    Expire le 30/04/2007
    Classes : 09
    Numéro : FR97676018
    Marque expirée
  • Enregistrée le 30/04/1997
    Expire le 30/04/2007
    Classes : 09
    Numéro : FR97676019
    Marque expirée
  • TRC
    Enregistrée le 14/03/1997
    Expire le 14/03/2027
    Classes : 09
    Numéro : FR97668624
    Marque renouvelée
  • QUICKLINK
    Enregistrée le 21/06/1996
    Expire le 21/06/2006
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR96631090
    Marque expirée
  • FREELAN
    Enregistrée le 23/02/1996
    Expire le 23/02/2026
    Classes : 09
    Numéro : FR96612470
    Marque renouvelée
  • QUICKFAX
    Enregistrée le 14/10/1987
    Expire le 14/10/2007
    Classes : 09
    Numéro : FR1431402
    Marque expirée
  • CGA
    Enregistrée le 17/06/1985
    Expire le 17/06/2025
    Classes : 07 , 09 , 12 , 37 , 42
    Numéro : FR1312981
    Marque renouvelée

Brevets déposés par THALES SIX GTS FRANCE SAS

  • PROCEDE DE RESTITUTION D'UN FICHIER INFORMATIQUE SUR UN ECRAN D'AFFICHAGE ET DISPOSITIF ASSOCIE
    Enregistré le 30/06/2016
    Expiré le 27/06/2023
    Numéro : FR1601034
    Classes : G06F 16/34

Dessins déposés par THALES SIX GTS FRANCE SAS

  • Désignateur Track-Ball
    Enregistré le 31/08/2001
    Expire le 31/08/2026
    Numéro : FR015090
  • Interface graphique
    Enregistré le 27/02/2014
    Expiré le 27/02/2019
    Numéro : FR20140919
  • Meuble de rangement
    Enregistré le 14/01/2016
    Expiré le 14/01/2021
    Numéro : FR20160185

Procédures collectives de THALES SIX GTS FRANCE SAS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par THALES SIX GTS FRANCE SAS

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 404 125 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 07/10/2024
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-12301807
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 269 417 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 07/10/2024
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-12301806
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 2 996 690 €
Autorité : Région Pays de la Loire
Octroi : 09/07/2022
•
Publication : 09/04/2023
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11882398
Intitulé : France: Plan d’évaluation quant au régime d’aides exemptées de notification relatif aux aides à la recherche et au développement pour la décarbonation, la compétitivité et la sécurité du transport aérien pour la période 2020-2023
Montant : 1 697 500 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Octroi : 12/03/2021
•
Publication : 01/12/2022
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.59366
•
Référence : TM-10802891
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 1 265 830 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 10/08/2021
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10732084
Intitulé : France: Plan d’évaluation quant au régime d’aides exemptées de notification relatif aux aides à la recherche et au développement pour la décarbonation, la compétitivité et la sécurité du transport aérien pour la période 2020-2023
Montant : 1 208 500 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Octroi : 06/09/2021
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.59366
•
Référence : TM-10571766
Intitulé : France: Plan d’évaluation quant au régime d’aides exemptées de notification relatif aux aides à la recherche et au développement pour la décarbonation, la compétitivité et la sécurité du transport aérien pour la période 2020-2023
Montant : 530 000 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Octroi : 12/02/2020
•
Publication : 02/09/2021
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.59366
•
Référence : TM-10263163
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 5 500 000 €
Autorité : Région Pays de la Loire
Octroi : 12/02/2020
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10262945
Intitulé : Régime de soutien français à l''innovation et au développement durable du transport aérien
Montant : 193 500 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 03/01/2019
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.47101
•
Référence : TM-10132544
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 1 101 200 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10105847
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 494 739 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10105846
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 1 317 860 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Recherche et développement
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10017561
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 1 335 870 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 08/08/2016
•
Publication : 03/01/2017
Objectif : Recherche et développement
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10003568
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 1 240 220 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 07/07/2016
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10000148