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Mise à jour RCS : le 15/10/2024 Mise à jour RNE : le 15/10/2024 Mise à jour INSEE : le 15/10/2024

THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS

403 215 692 · Radiée depuis le 07/02/2018
Adresse : SOPHIA ANTIPOLIS 3 BOUILLI, 525 RTE DES DOLINES, 06560 VALBONNE
Activité : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation
Effectif : 0 salarié (donnée 2017)
Création : 20/12/1995
Dirigeants : Duhamel Philippe , Morel Alexis , Gentgen Thierry , Thubert Dominique , Garcia Andres , Mistretta Patrice

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Informations juridiques de THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS

SIREN : 403 215 692
SIRET (siège) : 403 215 692 00027
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA: FR52403215692
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de GRASSE, le 07/02/2018)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 07/02/2018)
Numéro RCS : 403 215 692 R.C.S. Grasse
Capital social : 15 253 224,00 €

Avis de situation SIRENE

Extrait INPI

Activité de THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS

Activité principale déclarée : la conception, la réalisation, l'industrialisation, la commercialisation et la logistique en France et à l'Etranger de composants, d'équipements, de systèmes et de sous-systèmes en particulier et à titre non limitatif dans les domaines navals et aéronavals, notamment de systèmes sonars ou de systèmes de lutte anti-sous-marine, et des activités de service, maintenance et réparation des systèmes et sous-systèmes embarqué
Code NAF ou APE : 26.51A (Fabrication d'équipements d'aide à la navigation)
Domaine d’activité : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS applique soit différente. : Ingénieurs et cadres de la métallurgie - IDCC 650
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2024

Finances de THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS

Performance 2016 2015
Chiffre d'affaires (€) 398M 417M
Marge brute (€) 398M 417M
EBITDA - EBE (€) 34M 41,8M
Résultat d'exploitation (€) 34M 41,8M
Résultat net (€) 19,7M 30,2M
Croissance 2016 2015
Taux de croissance du CA (%) -4,5
Taux de marge brute (%) 100 100
Taux de marge d'EBITDA (%) 8,5 10
Taux de marge opérationnelle (%) 8,5 10
Gestion BFR 2016 2015
BFR (€) 13,3M -24,7M
BFR exploitation (€) -154M -178M
BFR hors exploitation (€) 167M 153M
BFR (j de CA) 12,1 -21,6
BFR exploitation (j de CA) -141 -156
BFR hors exploitation (j de CA) 153 134
Délai de paiement clients (j) 731 757
Délai de paiement fournisseurs (j) 191 283
Ratio des stocks / CA (j) 0 0
Autonomie financière 2016 2015
Capacité d'autofinancement (€) 19,7M 30,2M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 4,9 7,2
Fonds de roulement net global (€) 95,9M 80,5M
Couverture du BFR 7,2 -3,3
Dettes financières (€) 985K 959K
Capacité de remboursement 0,1 0
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0
Autonomie financière (%) 5,5 4,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0 0
Solvabilité 2016 2015
État des dettes à 1 an au plus (€) 357M
Liquidité générale 3,8
Couverture des dettes 59,1 65,2
Fonds propres (€) 79,2M 78,1M
Rentabilité 2016 2015
Marge nette (%) 4,9 7,2
Rentabilité sur fonds propres (%) 24,8 38,7
Rentabilité économique (%) 1,4 1,9
Valeur ajoutée (€) 38,7M 45,7M
Valeur ajoutée / CA (%) 9,7 11
Structure d'activité 2016 2015
Salaires / CA (%) 0 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Dissolution de la personne morale absorbée
    • Déclaration de conformité
    02/02/2018
    • Document inconnu
    10/11/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement de président
    22/09/2017
    • Décision(s) du président
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    20/01/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    13/09/2016
    • Procès-verbal
      • Démission de commissaire aux comptes titulaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Démission de commissaire aux comptes suppléant
    • Statuts mis à jour
    06/07/2016
    • Décision(s)
      • Renouvellement de mandat
    25/03/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Démission de directeur général
      • Nomination de directeur général
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    05/02/2016
    • Traité de fusion
    18/05/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    12/11/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
    01/07/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Renouvellement de mandat de directeur général
    16/09/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Refonte des statuts
    • Statuts mis à jour
    09/07/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Renouvellement de mandat de président
    19/02/2013
    • Extrait de décision(s)
    15/03/2012
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
    15/03/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • ET D'ADMINISTRATEUR
      • ET DE DIRECTEUR GENERAL
    29/09/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • SUITE A DEMISSION
    29/09/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Démission de président du conseil d'administration
      • Nomination de président du conseil d'administration
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    26/04/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • DEPART D'ADMINISTRATEUR
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    15/03/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • DEPART D'ADMINISTRATEUR
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    15/03/2010
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de président
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Nomination de directeur général
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • DEMISSION DE PRESIDENT
    • Statuts mis à jour
    18/05/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    18/05/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    21/11/2008
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    14/11/2007
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    30/07/2007
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Apport partiel d'actif
      • Augmentation du capital social
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    30/10/2006
    • Extrait de procès-verbal
      • Apport partiel d'actif
    30/10/2006
    • Rapport du commissaire à la scission
      • Apport partiel d'actif
    21/09/2006
    • Décision(s) de l'associé unique
      • NON MOTIVE PAR LES PERTES SOCIALES SOUS CONDITION SUSPENSIVE
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Réduction du capital social
    • Statuts mis à jour
    07/09/2006
    • Acte sous seing privé
      • AVENANT N°3 AU TRAITE
    07/09/2006
    • Acte sous seing privé
      • AVENANT N°2 AU TRAITE SOUS CONDITION SUSPENSIVE.
    07/09/2006
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • SUR LA REDUCTION DE CAPITAL.
    07/09/2006
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • REPRESENTANT DES SALARIES
    18/05/2006
    • Avenant
      • AVENANT N°1 AU TRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIF en date du 28/03/2006.
    14/04/2006
    • Traité
      • Apport partiel d'actif
    11/04/2006
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/12/2005
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    09/09/2005
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
    18/07/2005
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    30/05/2005
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    26/05/2005
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    29/12/2004
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    09/11/2004
    • Procès-verbal
      • DEMISSION DE MR LAGOMARSINO
    26/07/2004
    • Procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    07/05/2003
    • Procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    08/04/2002
    • Procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Statuts mis à jour
    04/04/2002
    • Décision(s) des associés
      • ²
    • Statuts mis à jour
    22/10/2001
    • Procès-verbal
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    28/05/2001
    • Acte
      • Conversion du capital en euros
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    05/02/2001
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • NOMINATION D'ADMINISTRATEURS REPRESENTANTS DES SALARIES
    27/11/2000
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement de président
    06/12/1999
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    28/07/1999
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    17/12/1998
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    10/04/1998
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président directeur général
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    06/03/1998
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    25/03/1997
    • Document inconnu
    20/06/1996
    • Document inconnu
    23/05/1996
    • Document inconnu
    11/04/1996
    • Document inconnu
    12/02/1996
    • Document inconnu
    01/01/1996
    • Document inconnu
    26/12/1995
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Comptes annuels de THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS

  • Comptes sociaux 2016 16/06/2017
  • Comptes sociaux 2015 04/07/2016
  • Comptes sociaux 2014 10/06/2015
  • Comptes sociaux 2013 27/06/2014
  • Comptes sociaux 2012 17/07/2013
  • Comptes sociaux 2011 16/07/2012
  • Comptes sociaux 2010 03/08/2011
  • Comptes sociaux 2009 19/07/2010
  • Comptes sociaux 2008 29/07/2009
  • Comptes sociaux 2007 28/07/2008
  • Comptes sociaux 2006 20/07/2007
  • Comptes sociaux 2005 07/08/2006
  • Comptes sociaux 2004 30/08/2005
  • Comptes sociaux 2003 23/07/2004
  • Comptes sociaux 2002 11/07/2003
  • Comptes sociaux 2001 03/07/2002
  • Comptes sociaux 2000 20/07/2001
  • Comptes sociaux 1999 07/07/2000
  • Comptes sociaux 1998 23/07/1999
  • Comptes sociaux 1997 17/07/1998
  • Comptes sociaux 1996 17/07/1997

Etablissements de l'entreprise THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS

  • Siège

    Fermé

    403 215 692 00027
    Adresse : SOPHIA ANTIPOLIS 3 BOUILLI 525 RTE DES DOLINES 06560 VALBONNE
    Date de création : 31/07/1996
    Date de clôture : 31/12/2017 et transféré vers d'autres établissements
  • Établissement secondaire

    Fermé

    403 215 692 00068
    Adresse : ZI DES PALUDS 13400 AUBAGNE
    Date de création : 01/07/2015
    Date de clôture : 31/12/2017 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement secondaire

    Fermé

    403 215 692 00050
    Adresse : 52 RUE PAUL VAILLANT COUTURIER 92240 MALAKOFF
    Date de création : 01/02/1997
    Date de clôture : 31/12/2012
  • Établissement secondaire

    Fermé

    403 215 692 00043
    Adresse : 13 AV DU PDT SALVADOR ALLENDE 94110 ARCUEIL
    Date de création : 28/06/1996
    Date de clôture : 01/02/1997 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'équipements d'émission et de transmission hertzienne (32.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    403 215 692 00035
    Adresse : RTE DE STE ANNE DU PORTZIC 29200 BREST
    Date de création : 28/06/1996
    Date de clôture : 31/12/2017 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement secondaire

    Fermé

    403 215 692 00019
    Adresse : 173 BD HAUSSMANN 75008 PARIS 8
    Date de création : 20/12/1995
    Date de clôture : 31/07/1996 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : 00.0Z (00.0Z)

Annonces BODACC de THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS

  • RADIATION 06/02/2018
    RCS de Grasse
    Bodacc B n°20180025, annonce n°147
  • VENTE 15/11/2017
    RCS de Grasse
    Adresse : 525 RTE des Dolines Parc de Sophia Antipolis 06560 Valbonne
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20170219, annonce n°30
  • MODIFICATION 27/09/2017
    RCS de Grasse
    Dénomination : THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 06 Juillet 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 06 Juillet 2016 ; Administrateur représentant les salariés : MISTRETTA Patrice Sauveur André en fonction le 20 Mars 2012 ; Administrateur : THUBERT Dominique en fonction le 12 Novembre 2014 ; Directeur général Administrateur : MOREL Alexis, Gabriel modification le 15 Février 2016 ; Administrateur : GENTGEN Thierry en fonction le 13 Septembre 2016 ; Administrateur : GARCIA Andres en fonction le 20 Janvier 2017 ; Président du conseil d'administration Administrateur : DUHAMEL Philippe en fonction le 22 Septembre 2017
    Bodacc B n°20170185, annonce n°144
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/07/2017
    RCS de Grasse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 525 route des Dolines Parc de Sophia Antipolis 06560 Valbonne
    Bodacc C n°20170058, annonce n°812
  • MODIFICATION 25/01/2017
    RCS de Grasse
    Dénomination : THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 06 Juillet 2016 ; Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 06 Juillet 2016 ; Président du conseil d'administration Administrateur : POMMELLET Pierre Eric Dominique Alain modification le 14 Mai 2010 ; Administrateur représentant les salariés : MISTRETTA Patrice Sauveur André en fonction le 20 Mars 2012 ; Administrateur : THUBERT Dominique en fonction le 12 Novembre 2014 ; Directeur général Administrateur : MOREL Alexis, Gabriel modification le 15 Février 2016 ; Administrateur : GENTGEN Thierry en fonction le 13 Septembre 2016 ; Administrateur : GARCIA Andres en fonction le 20 Janvier 2017
    Bodacc B n°20170017, annonce n°19
  • MODIFICATION 16/09/2016
    RCS de Grasse
    Dénomination : THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 06 Juillet 2016 Administrateur représentant les salariés : FLEGEAU Didier en fonction le 26 Mai 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 06 Juillet 2016 Président du conseil d'administration Administrateur : POMMELLET Pierre Eric Dominique Alain modification le 14 Mai 2010 Administrateur représentant les salariés : MISTRETTA Patrice Sauveur André en fonction le 20 Mars 2012 Administrateur : THUBERT Dominique en fonction le 12 Novembre 2014 Directeur général Administrateur : MOREL Alexis, Gabriel modification le 15 Février 2016 Administrateur : GENTGEN Thierry en fonction le 13 Septembre 2016
    Bodacc B n°20160182, annonce n°112
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2016
    RCS de Grasse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 525 route des Dolines Parc de Sophia Antipolis 06560 Valbonne
    Bodacc C n°20160070, annonce n°221
  • MODIFICATION 10/07/2016
    RCS de Grasse
    Dénomination : THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 06 Juillet 2016 Administrateur représentant les salariés : FLEGEAU Didier en fonction le 26 Mai 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ERNST & YOUNG et Autres modification le 06 Juillet 2016 Président du conseil d'administration Administrateur : POMMELLET Pierre Eric Dominique Alain modification le 14 Mai 2010 Administrateur représentant les salariés : MISTRETTA Patrice Sauveur André en fonction le 20 Mars 2012 Administrateur : RAMON Stéphane, Henri, Pierre en fonction le 09 Juillet 2013 Administrateur : THUBERT Dominique en fonction le 12 Novembre 2014 Directeur général Administrateur : MOREL Alexis, Gabriel modification le 15 Février 2016
    Bodacc B n°20160135, annonce n°69
  • MODIFICATION 12/02/2016
    RCS de Grasse
    Dénomination : THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS modification le 21 Novembre 2014 Administrateur représentant les salariés : FLEGEAU Didier en fonction le 26 Mai 2005 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 09 Juillet 2013 Président du conseil d'administration Administrateur : POMMELLET Pierre Eric Dominique Alain modification le 14 Mai 2010 Administrateur représentant les salariés : MISTRETTA Patrice Sauveur André en fonction le 20 Mars 2012 Administrateur : RAMON Stéphane, Henri, Pierre en fonction le 09 Juillet 2013 Administrateur : THUBERT Dominique en fonction le 12 Novembre 2014 Directeur général Administrateur : MOREL Alexis, Gabriel en fonction le 05 Février 2016
    Bodacc B n°20160030, annonce n°119
  • MODIFICATION 29/07/2015
    RCS de Grasse
    Dénomination : THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20150143, annonce n°36
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2015
    RCS de Grasse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 525 route des Dolines Parc de Sophia Antipolis 06560 Valbonne
    Bodacc C n°20150054, annonce n°867
  • VENTE 26/05/2015
    RCS de Grasse
    Adresse : 525 RTE des Dolines Parc de Sophia Antipolis 06560 Valbonne
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20150099, annonce n°17
  • MODIFICATION 20/11/2014
    RCS de Grasse
    Dénomination : THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD modification le 09 Juillet 2013 Administrateur représentant les salariés : FLEGEAU Didier en fonction le 26 Mai 2005 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 09 Juillet 2013 Président du conseil d'administration Administrateur : POMMELLET Pierre Eric Dominique Alain modification le 14 Mai 2010 Directeur général Administrateur : PLANTIER Benoit Marie Georges en fonction le 04 Octobre 2010 Administrateur représentant les salariés : MISTRETTA Patrice Sauveur André en fonction le 20 Mars 2012 Administrateur : RAMON Stéphane, Henri, Pierre en fonction le 09 Juillet 2013 Administrateur : THUBERT Dominique en fonction le 12 Novembre 2014
    Bodacc B n°20140223, annonce n°19
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2014
    RCS de Grasse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 525 route des Dolines Parc de Sophia Antipolis 06560 Valbonne
    Bodacc C n°20140041, annonce n°339
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2013
    RCS de Grasse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 525 route des Dolines Parc de Sophia Antipolis 06560 Valbonne
    Bodacc C n°20130050, annonce n°360
  • MODIFICATION 17/07/2013
    RCS de Grasse
    Dénomination : THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD modification le 09 Juillet 2013 Administrateur représentant les salariés : FLEGEAU Didier en fonction le 26 Mai 2005 Administrateur : MONIER Jean Loup Pierre Gabriel en fonction le 26 Novembre 2008 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 09 Juillet 2013 Président du conseil d'administration Administrateur : POMMELLET Pierre Eric Dominique Alain modification le 14 Mai 2010 Directeur général Administrateur : PLANTIER Benoit Marie Georges en fonction le 04 Octobre 2010 Administrateur représentant les salariés : MISTRETTA Patrice Sauveur André en fonction le 20 Mars 2012 Administrateur : RAMON Stéphane, Henri, Pierre en fonction le 09 Juillet 2013
    Bodacc B n°20130136, annonce n°41
  • MODIFICATION 17/07/2013
    RCS de Grasse
    Dénomination : THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD Administrateur représentant les salariés : FLEGEAU Didier en fonction le 26 Mai 2005 Administrateur : MONIER Jean Loup Pierre Gabriel en fonction le 26 Novembre 2008 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 18 Août 2009 Président du conseil d'administration Administrateur : POMMELLET Pierre Eric Dominique Alain modification le 14 Mai 2010 Directeur général Administrateur : PLANTIER Benoit Marie Georges en fonction le 04 Octobre 2010 Administrateur représentant les salariés : MISTRETTA Patrice Sauveur André en fonction le 20 Mars 2012
    Bodacc B n°20130136, annonce n°40
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2012
    RCS de Grasse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 525 route des Dolines Parc de Sophia Antipolis 06560 Valbonne
    Bodacc C n°20120051, annonce n°443
  • MODIFICATION 28/03/2012
    RCS de Grasse
    Dénomination : THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD Administrateur représentant les salariés : FLEGEAU Didier en fonction le 26 Mai 2005 Administrateur : MONIER Jean Loup Pierre Gabriel en fonction le 26 Novembre 2008 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 18 Août 2009 Président du conseil d'administration et administrateur : POMMELLET Pierre Eric Dominique Alain modification le 14 Mai 2010 Administrateur : AMAR Philippe Albert en fonction le 04 Octobre 2010 Directeur général et administrateur : PLANTIER Benoit Marie Georges en fonction le 04 Octobre 2010 Administrateur représentant les salariés : MISTRETTA Patrice Sauveur André en fonction le 20 Mars 2012
    Bodacc B n°20120062, annonce n°69
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/09/2011
    RCS de Grasse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 525 route des Dolines Parc de Sophia Antipolis 06560 Valbonne
    Bodacc C n°20110053, annonce n°410
  • MODIFICATION 13/10/2010
    RCS de Grasse
    Dénomination : THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD Administrateur représentant les salariés : FLEGEAU Didier en fonction le 26 Mai 2005 Administrateur représentant les salariés : DERRIENNIC Herve Gerard Michel Camille en fonction le 22 Mai 2006 Administrateur : MONIER Jean Loup Pierre Gabriel en fonction le 26 Novembre 2008 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 18 Août 2009 Président du conseil d'administration et administrateur : POMMELLET Pierre Eric Dominique Alain modification le 14 Mai 2010 Administrateur : AMAR Philippe Albert en fonction le 04 Octobre 2010 Directeur général et administrateur : PLANTIER Benoit Marie Georges en fonction le 04 Octobre 2010
    Bodacc B n°20100199, annonce n°58
  • MODIFICATION 13/10/2010
    RCS de Grasse
    Dénomination : THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD Administrateur représentant les salariés : FLEGEAU Didier en fonction le 26 Mai 2005 Administrateur représentant les salariés : DERRIENNIC Herve Gerard Michel Camille en fonction le 22 Mai 2006 Administrateur : MONIER Jean Loup Pierre Gabriel en fonction le 26 Novembre 2008 Directeur général et administrateur : RIBADEAU-DUMAS Benoît Pascal Marie en fonction le 20 Mai 2009 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 18 Août 2009 Président du conseil d'administration et administrateur : POMMELLET Pierre Eric Dominique Alain modification le 14 Mai 2010 Administrateur : AMAR Philippe Albert en fonction le 04 Octobre 2010
    Bodacc B n°20100199, annonce n°57
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2010
    RCS de Grasse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 525 route des Dolines Parc de Sophia Antipolis 06560 Valbonne
    Bodacc C n°20100068, annonce n°97
  • MODIFICATION 29/05/2010
    RCS de Grasse
    Dénomination : THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD Administrateur représentant les salariés : FLEGEAU Didier en fonction le 26 Mai 2005 Administrateur représentant les salariés : DERRIENNIC Herve Gerard Michel Camille en fonction le 22 Mai 2006 Administrateur : MONIER Jean Loup Pierre Gabriel en fonction le 26 Novembre 2008 Administrateur : ARROU VIGNOD Jean Baptiste Marie en fonction le 26 Novembre 2008 Directeur général et administrateur : RIBADEAU-DUMAS Benoît Pascal Marie en fonction le 20 Mai 2009 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 18 Août 2009 Président du conseil d'administration et administrateur : POMMELLET Pierre Eric Dominique Alain modification le 14 Mai 2010
    Bodacc B n°20100102, annonce n°34
  • MODIFICATION 12/05/2010
    RCS de Grasse
    Dénomination : THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD Administrateur représentant les salariés : FLEGEAU Didier en fonction le 26 Mai 2005 Administrateur représentant les salariés : DERRIENNIC Herve Gerard Michel Camille en fonction le 22 Mai 2006 Administrateur : MONIER Jean Loup Pierre Gabriel en fonction le 26 Novembre 2008 Administrateur : ARROU VIGNOD Jean Baptiste Marie en fonction le 26 Novembre 2008 Directeur général et administrateur : RIBADEAU-DUMAS Benoît Pascal Marie en fonction le 20 Mai 2009 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 18 Août 2009 Président du conseil d'administration et administrateur : POMMELET Pierre Eric Dominique Alain en fonction le 30 Avril 2010
    Bodacc B n°20100092, annonce n°86
  • MODIFICATION 31/03/2010
    RCS de Grasse
    Dénomination : THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD Administrateur représentant les salariés : FLEGEAU Didier en fonction le 26 Mai 2005 Administrateur représentant les salariés : DERRIENNIC Herve Gerard Michel Camille en fonction le 22 Mai 2006 Administrateur : MONIER Jean Loup Pierre Gabriel en fonction le 26 Novembre 2008 Administrateur : ARROU VIGNOD Jean Baptiste Marie en fonction le 26 Novembre 2008 Directeur général et administrateur : RIBADEAU-DUMAS Benoît Pascal Marie en fonction le 20 Mai 2009 Président du conseil d'administration et administrateur : DARMON Marc Michel Georges en fonction le 20 Mai 2009 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 18 Août 2009
    Bodacc B n°20100063, annonce n°75
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/10/2009
    RCS de Grasse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 525 route des Dolines Parc de Sophia Antipolis 06560 Valbonne
    Bodacc C n°20090079, annonce n°207
  • MODIFICATION 26/08/2009
    RCS de Grasse
    Dénomination : THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD Administrateur : SAYEGH Antoine modification le 18 Août 2009 Administrateur représentant les salariés : FLEGEAU Didier en fonction le 26 Mai 2005 Administrateur représentant les salariés : DERRIENNIC Herve Gerard Michel Camille en fonction le 22 Mai 2006 Administrateur : Tard Frédéric Henri René en fonction le 19 Novembre 2007 Administrateur : MONIER Jean Loup Pierre Gabriel en fonction le 26 Novembre 2008 Administrateur : ARROU VIGNOD Jean Baptiste Marie en fonction le 26 Novembre 2008 Directeur général et administrateur : RIBADEAU-DUMAS Benoît Pascal Marie en fonction le 20 Mai 2009 Président du conseil d'administration et administrateur : DARMON Marc Michel Georges en fonction le 20 Mai 2009 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 18 Août 2009
    Bodacc B n°20090163, annonce n°12
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2009
    RCS de Grasse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 525 route des Dolines Parc de Sophia Antipolis 06560 Valbonne
    Bodacc C n°20090044, annonce n°254
  • MODIFICATION 29/05/2009
    RCS de Grasse
    Dénomination : THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : CABINET BARBIER FRINAULT ET AUTRES. Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD. Administrateur : SAYEGH Antoine modification le 12 Septembre 2008. Administrateur représentant les salariés : FLEGEAU Didier en fonction le 26 Mai 2005. Administrateur représentant les salariés : DERRIENNIC Herve Gerard Michel Camille en fonction le 22 Mai 2006. Administrateur : Tard Frédéric Henri René en fonction le 19 Novembre 2007. Administrateur : MONIER Jean Loup Pierre Gabriel en fonction le 26 Novembre 2008. Administrateur : ARROU VIGNOD Jean Baptiste Marie en fonction le 26 Novembre 2008. Directeur général et administrateur : RIBADEAU-DUMAS Benoît Pascal Marie en fonction le 20 Mai 2009. Président du conseil d'administration et administrateur : DARMON Marc Michel Georges en fonction le 20 Mai 2009.
    Bodacc B n°20090102, annonce n°72
  • VENTE 22/01/2009
    RCS de Grasse
    Adresse : Parc de Sophia Antipolis 525 route des Dolines 06560 Valbonne
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce
    Nouveau propriétaire : THALES SAFARE S. A.
    Bodacc A n°20090015, annonce n°45
  • MODIFICATION 09/12/2008
    RCS de Grasse
    Dénomination : THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : CABINET BARBIER FRINAULT ET AUTRES. Commissaire aux comptes suppléant : MAZARS ET GUERARD. Administrateur : SAYEGH Antoine modification le 12 Septembre 2008. Président et administrateur : BARUCHEL Guy modification le 10 Novembre 2008. Administrateur représentant les salariés : FLEGEAU Didier en fonction le 26 Mai 2005. Administrateur : MALCOR Jean-Georges en fonction le 12 Septembre 2005. Administrateur représentant les salariés : DERRIENNIC Herve Gerard Michel Camille en fonction le 22 Mai 2006. Administrateur : Tard Frédéric Henri René en fonction le 19 Novembre 2007. Administrateur : MONIER Jean Loup Pierre Gabriel en fonction le 26 Novembre 2008. Administrateur : ARROU VIGNOD Jean Baptiste Marie en fonction le 26 Novembre 2008.
    Bodacc B n°20080225, annonce n°35
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/09/2008
    RCS de Grasse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 525 route des Dolines Parc de Sophia Antipolis 06560 Valbonne
    Bodacc C n°20080078, annonce n°830
  • MODIFICATION 20/02/2008
    RCS de Grasse
    Dénomination : THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : administrateur : HUET BERNARD PAUL MARIE radié le 19 Novembre 2007. administrateur : Tard Frédéric Henri René entré en fonction le 19 Novembre 2007.
    Bodacc B n°20080030, annonce n°124

Comment contacter THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Adresse complète : SOPHIA ANTIPOLIS 3 BOUILLI
525 RTE DES DOLINES
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Entreprises citées de THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS

  • GIE ADMINISTRATION ET SYSTEMES D'INFORMATION RESSOURCES HUMAINES - ASIRH (384 192 431) Cité 3 fois entre 1997 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS et GIE ADMINISTRATION ET SYSTEMES D'INFORMATION RESSOURCES HUMAINES - ASIRH de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : THALES , THALES AVIONICS ELECTRICAL SYSTEMS SAS , GERIS CONSULTANTS SAS et 21 autres
  • THALES DMS FRANCE SAS (383 475 092) Cité 4 fois en 2017 et 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS et THALES DMS FRANCE SAS de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MAZARS , Philippe DUHAMEL , Laurent GUYOT et 1 autre
  • INTERENTREPRISES DES BOUILLIDES (321 483 570) Cité 3 fois entre 1997 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS et INTERENTREPRISES DES BOUILLIDES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Emile COHEN , Alain LAHMI , THALES DMS FRANCE SAS et 5 autres
  • EUROSLAT (428 263 859) Cité 5 fois entre 2000 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS et EUROSLAT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean DROUAULT
  • SAS DOLINES (499 511 533) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS et SAS DOLINES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Emile COHEN , Alain LAHMI , Albert ALFIERI et 1 autre
  • THALES (552 059 024) Cité 15 fois entre 1995 et 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS et THALES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MAZARS , ERNST & YOUNG AUDIT , Philippe LEPINAY et 16 autres
  • THALES SAFAREPONS SAS (956 800 486) Cité 2 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS et THALES SAFAREPONS SAS de la relation : Actionnariat
  • EUROTORP (391 371 101) Cité 3 fois en 2009 et 2010
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS et EUROTORP de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Iann LE BRIS , DCN INTERNATIONAL , THALES et 5 autres
  • GIE ACHATS GENERAUX THALES (500 386 917) Cité 1 fois en 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS et GIE ACHATS GENERAUX THALES de la relation : Inconnue
  • T N F (399 021 369) Cité 9 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS et T N F de la relation : Actionnariat
  • ERNST & YOUNG ET AUTRES (438 476 913) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS et ERNST & YOUNG ET AUTRES de la relation : Commissaire aux comptes
  • ASM INGENIERIE (340 723 006) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS et ASM INGENIERIE de la relation : Actionnariat
  • THALES BOUEES (342 460 383) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS et THALES BOUEES de la relation : Actionnariat
  • SIFELEC (305 149 478) Cité 6 fois entre 1995 et 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS et SIFELEC de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG et Autres , MAZARS , Dominique CHABRIOL
  • METRAVIB RDS (332 087 949) Cité 1 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS et METRAVIB RDS de la relation : Formaliste
  • THOMSON SINTRA ACTIV SS MARINE (329 570 824) Cité 4 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS et THOMSON SINTRA ACTIV SS MARINE de la relation : Actionnariat
  • BEFEC MULQUIN ET ASSOCIES (622 014 454) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS et BEFEC MULQUIN ET ASSOCIES de la relation : Actionnariat
  • CABINET ROBERT MAZARS (650 500 390) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS et CABINET ROBERT MAZARS de la relation : Commissaire aux comptes
  • BARBIER FRINAULT & ASSOCIES (692 019 045) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS et BARBIER FRINAULT & ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • KATENDI KINZIKA CARMELY (914 005 715) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS et KATENDI KINZIKA CARMELY de la relation : Inconnue
  • THOMSON-TTD OPTRONIQUE (552 138 034) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS et THOMSON-TTD OPTRONIQUE de la relation : Inconnue
  • HSBC CONTINENTAL EUROPE (775 670 284) Cité 1 fois en 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS et HSBC CONTINENTAL EUROPE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : BDO PARIS , Jean Beunardeau , Andrew Wild et 15 autres
    • Seules 22/48 relations (45.8%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

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Appels d'offres gagnés par THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS

  • Objet : Accord cadre N° 2016M16T20005 relatif à la fourniture de rechanges de marque Thales. - Marché subséquent : N° K18T2000513 relatif à la fourniture de rechanges de marque THALES NEDERLAND. -

    Montant : 5 287,86 € · Notifié le : 02/01/2019 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 150001063

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Labels et certificats de THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS

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Contentieux juridique de THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS

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Marques déposées par THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS

  • ROSETA
    Enregistrée le 11/02/2005
    Expire le 11/02/2025
    Classes : 07
    Numéro : FR3340714
    Marque renouvelée
  • SSS
    Enregistrée le 25/05/2004
    Expire le 25/05/2024
    Classes : 09
    Numéro : FR3293752
    Marque renouvelée
  • ARRAY-NG
    Enregistrée le 21/12/1999
    Expire le 21/12/2009
    Classes : 09
    Numéro : FR99830304
    Marque expirée
  • SEAFALCON
    Enregistrée le 19/02/1999
    Expire le 19/02/2009
    Classes : 09
    Numéro : FR99776423
    Marque expirée
  • MINEKILLER
    Enregistrée le 08/04/1994
    Expire le 08/04/2024
    Classes : 09 , 13
    Numéro : FR94514608
    Marque renouvelée

Brevets déposés par THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS

  • DISPOSITIF ACOUSTIQUE POUR MESURER LE MOUVEMENT D'UN FLUIDE
    Enregistré le 21/02/1997
    Expiré le 23/02/2000
    Numéro : FR9702085
    Dossier définitivement rejeté
  • TRANSDUCTEUR ELECTRODYNAMIQUE POUR ACOUSTIQUE SOUS-MARINE
    Enregistré le 27/05/1997
    Expiré le 26/04/2017
    Numéro : FR9706457
    Brevet / CCP expiré
  • DISPOSITIF DE SUSPENSION POUR SIEGE DE VEHICULE
    Enregistré le 25/03/1997
    Expiré le 23/03/2000
    Numéro : FR9703612
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE MESURE DU DECALAGE DOPPLER DANS UN SYSTEME DE DETECTION UTILISANT DES CODES AMBIGUS
    Enregistré le 22/10/1996
    Expiré le 15/10/2003
    Numéro : FR9612803
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE LUTTE HELIPORTEE CONTRE LES MINES SOUS-MARINES
    Enregistré le 19/07/1996
    Expiré le 10/07/2013
    Numéro : FR9609083
    Dossier définitivement rejeté
  • SYSTEME D'IMAGERIE ACOUSTIQUE
    Enregistré le 04/04/1997
    Expiré le 08/04/2006
    Numéro : FR9704154
    Dossier définitivement rejeté
  • ANTENNE D'EMISSION ACOUSTIQUE POUR PROSPECTION SISMIQUE SOUS-MARINE
    Enregistré le 30/06/1997
    Expiré le 26/05/2017
    Numéro : FR9708206
    Brevet / CCP expiré
  • SONAR LATERAL A ANTENNE SYNTHETIQUE
    Enregistré le 10/12/1996
    Expiré le 08/12/2006
    Numéro : FR9615157
    Classes : G01S 15/8904
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE D'ASSERVISSEMENT D'UN TRANSDUCTEUR A RELUCTANCE VARIABLE, ET MOTEUR LINEAIRE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE
    Enregistré le 24/09/1996
    Expiré le 08/09/2005
    Numéro : FR9611597
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE RECALAGE D'IMAGES SONAR AU MOYEN DE SOUS-ANTENNES
    Enregistré le 17/01/1997
    Expiré le 09/01/2008
    Numéro : FR9700487
    Classes : G01S 15/8904
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE SOUSTRACTION DE BRUIT POUR ANTENNE ACOUSTIQUE LINEAIRE REMORQUEE
    Enregistré le 20/06/1997
    Expiré le 23/06/1999
    Numéro : FR9707709
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE COMMUTATION EMISSION/RECEPTION
    Enregistré le 03/12/1996
    Expiré le 08/12/2005
    Numéro : FR9614917
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE DETECTION D'OBJETS MOBILES PAR SONAR ACTIF
    Enregistré le 15/05/1998
    Expiré le 27/04/2018
    Numéro : FR9806179
    Brevet / CCP expiré
  • ANTENNE D'EMISSION ACOUSTIQUE ANNULAIRE DEMONTABLE
    Enregistré le 10/03/1998
    Expiré le 27/02/2018
    Numéro : FR9802912
    Classes : B06B 1/0633
    Brevet / CCP expiré
  • OBTURATEUR POUR FLUIDE A OUVERTURE TELECOMMANDEE NOTAMMENT POUR LIBERATION D'UNE VENTOUSE
    Enregistré le 26/06/1998
    Expiré le 21/06/2003
    Numéro : FR9808160
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE CORRECTION DES EFFETS DES MOUVEMENTS PARASITES DE L'ANTENNE DANS UN SONAR A ANTENNE SYNTHETIQUE
    Enregistré le 07/10/1997
    Expiré le 28/09/2017
    Numéro : FR9712483
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE POUR MINIMISER LA SIGNATURE MAGNETIQUE D'UN BATIMENT NAVAL
    Enregistré le 12/09/1997
    Expiré le 09/09/2010
    Numéro : FR9711386
    Classes : B63G 9/06
    Dossier définitivement rejeté
  • SYSTEME DE LIAISON FILAIRE A DEBOBINAGE SECURISE POUR VEHICULE SOUS-MARIN
    Enregistré le 29/08/1997
    Expiré le 29/07/2017
    Numéro : FR9710803
    Brevet / CCP expiré
  • ABSORBEUR ACOUSTIQUE SOUS-MARIN
    Enregistré le 14/08/1997
    Expiré le 29/07/2017
    Numéro : FR9710377
    Classes : G10K 11/172
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE DE SAISIE GRAPHIQUE D'APPLICATION DE TRAITEMENT DE SIGNAL DANS UNE FORME HIERARCHISEE
    Enregistré le 09/03/1999
    Expiré le 08/03/2006
    Numéro : FR9902906
    Classes : G06F 17/5045
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE MISE A L'EAU, DE REMORQUAGE ET DE RECUPERATION D'UN ENGIN SOUS-MARIN FILOGUIDE, ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
    Enregistré le 22/09/1998
    Expiré le 23/08/2006
    Numéro : FR9811816
    Dossier définitivement rejeté
  • SYSTEME DE PROSPECTION SISMIQUE SOUS-MARINE, NOTAMMENT POUR GRANDS FONDS
    Enregistré le 22/06/1999
    Expiré le 29/05/2019
    Numéro : FR9907959
    Expiré
  • MEMOIRE A ACCES VECTORIEL
    Enregistré le 30/10/1998
    Expiré le 10/10/2007
    Numéro : FR9813664
    Dossier définitivement rejeté
  • HYDROPHONE DIRECTIF A LARGE BANDE, NOTAMMENT POUR ANTENNE ACOUSTIQUE LINEAIRE REMORQUEE
    Enregistré le 26/01/1999
    Expiré le 08/01/2005
    Numéro : FR9900832
    Dossier définitivement rejeté
  • DISPOSITIF DE SUSPENSION POUR SIEGE DE VEHICULE
    Enregistré le 20/11/1998
    Expiré le 09/11/2005
    Numéro : FR9814639
    Dossier définitivement rejeté
  • SYSTEME DE GESTION DE DETECTIONS, NOTAMMENT POUR SOUS-MARIN
    Enregistré le 24/11/1998
    Expiré le 28/10/2017
    Numéro : FR9814788
    Classes : G01S 13/723
    Dossier déchu
  • PROCEDE DE STABILISATION AU POINT FIXE D'UN VEHICULE SOUS-MARIN
    Enregistré le 19/02/1999
    Expiré le 26/01/2019
    Numéro : FR9902107
    Expiré
  • SYSTEME DE REPERAGE ACOUSTIQUE PAR BOUEES SOUS-MARINES
    Enregistré le 15/10/1999
    Expiré le 31/10/2018
    Numéro : FR9912914
    Déchu
  • DISPOSITIF POUR PROTEGER LES OBJETS SOUS-MARINS REMORQUES CONTRE LES LIGNES DE PECHE
    Enregistré le 05/01/2000
    Expiré le 10/01/2006
    Numéro : FR0000074
    Classes : B63B 21/66
    Brevet / CCP expiré
  • TRANSDUCTEUR ACOUSTIQUE SOUS-MARIN A LARGE BANDE
    Enregistré le 22/10/1999
    Expiré le 28/09/2019
    Numéro : FR9913215
    Expiré
  • ANTENNE LINEAIRE ACOUSTIQUE REMORQUEE A FAIBLE BRUIT
    Enregistré le 10/11/1999
    Expiré le 28/10/2017
    Numéro : FR9914135
    Dossier déchu
  • DISPOSITIF POUR CONTROLER LA NAVIGATION D'UN OBJET SOUS- MARIN REMORQUE
    Enregistré le 31/03/2000
    Expiré le 05/03/2020
    Numéro : FR0004136
    Expiré
  • DISPOSITIF ANTIVIBRATOIRE POUR PAROI
    Enregistré le 23/06/2000
    Expiré le 02/07/2018
    Numéro : FR0008092
    Déchu
  • PROCEDE DE PLACEMENT AUTOMATIQUE DES TACHES D'UNE APPLICATION DANS UNE MACHINE DE TRAITEMENT DE SIGNAL
    Enregistré le 08/10/1999
    Expiré le 10/10/2007
    Numéro : FR9912574
    Dossier définitivement rejeté
  • SYSTEME DE CONNEXION POUR ANTENNE ACOUSTIQUE SOUS-MARINE
    Enregistré le 19/11/1999
    Expiré le 28/10/2017
    Numéro : FR9914598
    Dossier déchu
  • SYSTEME DE REPERAGE ACOUSTIQUE PAR BOUEE SOUS-MARINES
    Enregistré le 03/08/1999
    Expiré le 31/08/2002
    Numéro : FR9910083
    Demande retirée
  • TRANSDUCTEUR ELECTRODYNAMIQUE POUR ACOUSTIQUE SOUS-MARINE
    Enregistré le 26/05/2000
    Expiré le 31/05/2018
    Numéro : FR0006766
    Déchu
  • COLONNE ACOUSTIQUE ET ANTENNE CYLINDRIQUE POUR SONAR PASSIF UTILISANT UNE TELLE COLONNE
    Enregistré le 12/04/2001
    Expiré le 26/03/2021
    Numéro : FR0105045
    Expiré
  • ANTENNE SONAR SYNTHETIQUE INTERFEROMETRIQUE
    Enregistré le 19/12/2000
    Expiré le 02/01/2019
    Numéro : FR0016591
    Déchu
  • PROCEDE DE SAISIE GRAPHIQUE POUR LE PLACEMENT D'APPLICATIONS DE TRAITEMENT DE SIGNAL
    Enregistré le 01/09/2000
    Expiré le 01/10/2007
    Numéro : FR0011195
    Déchu
  • SYSTEME DE DETECTION SOUS-MARINE BASSE FREQUENCE REMORQUE
    Enregistré le 30/03/2001
    Expiré le 03/04/2018
    Numéro : FR0104378
    Déchu
  • SYSTEME DE DETECTION SOUS-MARINE BASSE FREQUENCE REMORQUE
    Enregistré le 24/08/2001
    Expiré le 08/08/2007
    Numéro : FR0111105
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE DE DETECTION D'OBJETS MOBILES AU MOYEN DE BOUEES SOUS-MARINES PASSIVES
    Enregistré le 16/02/2001
    Expiré le 02/03/2020
    Numéro : FR0102176
    Déchu
  • DISPOSITIF DE SUSPENSION, NOTAMMENT POUR SIEGE DE VEHICULE
    Enregistré le 07/07/2000
    Expiré le 08/07/2005
    Numéro : FR0008914
    Dossier définitivement rejeté
  • SONAR DE COQUE POUR BATIMENT NAVAL
    Enregistré le 08/12/2000
    Expiré le 28/11/2020
    Numéro : FR0015993
    Expiré
  • LIMITEUR DE COURBURE NOTAMMENT POUR CABLE SOUS-MARIN
    Enregistré le 08/12/2000
    Expiré le 02/01/2019
    Numéro : FR0015992
    Déchu
  • PROCEDE DE TRAITEMENT DES SIGNAUX D'UNE ANTENNE LINEAIRE REMORQUEE
    Enregistré le 24/08/2001
    Expiré le 09/08/2012
    Numéro : FR0111106
    Dossier définitivement rejeté
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TERMINAISON DE CABLE, ET TERMINAISON DE CABLE SELON CE PROCEDE
    Enregistré le 29/06/2001
    Expiré le 02/07/2018
    Numéro : FR0108673
    Déchu
  • SONAR D'IMAGERIE ET SYSTEME DE DETECTION UTILISANT UN TEL SONAR
    Enregistré le 13/07/2001
    Expiré le 08/07/2015
    Numéro : FR0109405
    Dossier définitivement rejeté
  • TRANSDUCTEUR ACOUSTIQUE A ANNEAU PRECONTRAINT
    Enregistré le 29/06/2001
    Expiré le 26/05/2021
    Numéro : FR0108675
    Expiré

Procédures collectives de THALES UNDERWATER SYSTEMS SAS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.