Mise à jour RCS : le 30/11/2022 Mise à jour INSEE : le 30/11/2022

TOTALENERGIES HOLDINGS (SNEA)

552 120 784
Adresse : 2 PL JEAN MILLIER 92400 COURBEVOIE
Activité : Production d'électricité
Effectif : 0 salarié
Création : 01/01/1980
Dirigeants : Jean-Pierre SBRAIRE, ERNST & YOUNG AUDIT
  • Actionnaires
  • Droits de vote
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  • Chiffre d'affaires
  • Salaires
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Informations Juridiques de TOTALENERGIES HOLDINGS

SIREN : 552 120 784
SIRET (siège) : 552 120 784 00152
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
TVA intracommunautaire : FR64552120784
Numéro RCS : 552 120 784 R.C.S. Nanterre
Capital social : 2 889 316 832,00 €
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2022
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE, le 10/10/1955)
TÉLÉCHARGER L'AVIS DE SITUATION SIRENE
TÉLÉCHARGER L'EXTRAIT INPI
TÉLÉCHARGER L'EXTRAIT PAPPERS

Activité de la société TOTALENERGIES HOLDINGS

Activité principale déclarée :
toutes activités relatives à la production et la distribution de toutes formes d'énergies y compris d'électricité à partir d'énergies renouvelables. la recherche et l'exploitation des gisements miniers et notamment d'hydrocarbures sous toutes leurs formes l'industrie le raffinage le transport la transformation et le commerce de ces matières ainsi que leurs dérivés et sous-produits. toutes activités relatives au domaine de la chimie sous toutes ses formes ainsi qu' au secteur du caoutchouc
Code NAF ou APE :
35.11Z (Production d'électricité)
Domaine d’activité :
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné

Comment contacter TOTALENERGIES HOLDINGS ?

Téléphone : Non disponible
Email : Non disponible
Site internet : Non disponible
Adresse complète : LA DEFENSE 6
2 PL JEAN MILLIER
92400 COURBEVOIE

Finances de TOTALENERGIES HOLDINGS

Performance 2021 2020 2019 2018
Chiffre d'affaires (€) 0 0 84,9K 0
Marge brute (€) 96,5K 103K 84,9K
EBITDA - EBE (€) -3,34M -10,5M -19,7M -9M
Résultat d'exploitation (€) -3,34M -10,5M -19,7M -9M
Résultat net (€) 2,81Mds -3,29Mds 6,09Mds 4,17Mds
Gestion BFR 2021 2020 2019 2018
BFR (€) 202M 183M 7,16Mds 16,8Mds
BFR exploitation (€) 701K -299K -7,68M -10M
BFR hors exploitation (€) 202M 184M 7,17Mds 16,9Mds
Délai de paiement fournisseurs (j) 435 162 204 0
Autonomie financière 2021 2020 2019 2018
Capacité d'autofinancement (€) 2,99Mds 3Mds 6,07Mds 4,63Mds
Fonds de roulement net global (€) 269M 254M 7,88Mds 16,8Mds
Couverture du BFR 1,3 1,4 1,1 1
Trésorerie (€) 64,5M 64,8M 720M
Dettes financières (€) 203M 161M 238M 315M
Capacité de remboursement 0 0 -0,1 0,1
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0 0 0
Autonomie financière (%) 87,1 87,1 98,8 98,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) -41,5 -9,2 24,4 -35
Solvabilité 2021 2020 2019 2018
Etat des dettes à 1 an au plus (€) 413M 69M 163M 163M
Liquidité générale 1,4 4,2 48,5 103
Couverture des dettes 256 407 -74,4 85
Fonds propres (€) 31,5Mds 34,2Mds 43,2Mds 42,9Mds
Rentabilité 2021 2020 2019 2018
Rentabilité sur fonds propres (%) 8,9 -9,6 14,1 9,7
Rentabilité économique (%) 7,8 -8,4 13,9 9,5
Valeur ajoutée (€) -3,06M -7,66M -16,8M -7M
Structure d'activité 2021 2020 2019 2018
Salaires et charges sociales (€) 156K 168K 175K
Impôts et taxes (€) 228K 2,74M 2,82M 2M

Dirigeants et représentants de TOTALENERGIES HOLDINGS

  • Président
    Jean-Pierre SBRAIRE
    57 ans - 28/10/1965     Occupe ce poste depuis le 01/06/2022
  • Commissaire aux comptes titulaire
    ERNST & YOUNG AUDIT
    SIREN : 344366315     Occupe ce poste depuis le 01/06/2022

Établissements de l'entreprise TOTALENERGIES HOLDINGS

  • Siège
    SIRET : 552 120 784 00152 Créé le 01/07/1985 LA DEFENSE 6 2 PL JEAN MILLIER 92400 COURBEVOIE Même activité que l'entreprise En activité
  • SIRET : 552 120 784 00145 Créé le 01/01/1900 7 RUE NELATON 75015 PARIS 15 Activité distincte : Extraction de pétrole brut (06.10Z) En activité

Convention collective de TOTALENERGIES HOLDINGS

Aucune convention connue pour cette entreprise.

Annonces BODACC de TOTALENERGIES HOLDINGS

DÉPÔT DES COMPTES

03/06/2022

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2021

Adresse : La Défense 6 2 Place Jean Millier 92400 Courbevoie

Bodacc C n°20220108, annonce n°5682

MODIFICATION

02/07/2021

RCS de Nanterre

Dénomination : TotalEnergies Holdings

Adresse : La Défense 6 2 Place Jean Millier 92400 Courbevoie

Description : Modification survenue sur la dénomination.

Bodacc B n°20210128, annonce n°2152

DÉPÔT DES COMPTES

20/06/2021

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2020

Adresse : La Défense 6 2 Place Jean Millier 92400 Courbevoie

Bodacc C n°20210119, annonce n°5896

MODIFICATION

06/06/2021

RCS de Nanterre

Dénomination : TOTAL HOLDINGS SAS

Adresse : La Défense 6 2 Place Jean Millier 92400 Courbevoie

Description : Modification survenue sur l'activité.

Bodacc B n°20210109, annonce n°2902

DÉPÔT DES COMPTES

19/05/2020

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2019

Adresse : La Défense 6 2 Place Jean Millier 92400 Courbevoie

Bodacc C n°20200096, annonce n°3567

MODIFICATION

21/08/2019

RCS de Nanterre

Dénomination : TOTAL HOLDINGS SAS

Description : Modification de représentant.

Administration : Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 26 Octobre 2017 ; Président : SBRAIRE Jean-Pierre en fonction le 19 Août 2019

Bodacc B n°20190160, annonce n°1875

DÉPÔT DES COMPTES

25/06/2019

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2018

Adresse : la Défense 6 2 place Jean Millier 92400 Courbevoie

Bodacc C n°20190120, annonce n°11765

MODIFICATION

27/03/2019

RCS de Nanterre

Dénomination : TOTAL HOLDINGS SAS

Description : Modification de la dénomination.

Bodacc B n°20190061, annonce n°2048

DÉPÔT DES COMPTES

05/06/2018

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2017

Adresse : la Défense 6 2 place Jean Millier 92400 Courbevoie

Bodacc C n°20180100, annonce n°7441

MODIFICATION

24/05/2018

RCS de Nanterre

Dénomination : ELF AQUITAINE

Description : Modification de représentant.

Administration : Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT modification le 26 Octobre 2017 ; Président : DE LA CHEVARDIERE DE LA GRANVILLE Patrick modification le 21 Avril 2016

Bodacc B n°20180097, annonce n°3683

DÉPÔT DES COMPTES

22/06/2017

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2016

Adresse : la Défense 6 2 place Jean Millier 92400 Courbevoie

Bodacc C n°20170052, annonce n°9090

MODIFICATION

05/02/2017

RCS de Nanterre

Dénomination : ELF AQUITAINE

Capital : 2 889 316 832,00 €

Description : Modification du capital..

Bodacc B n°20170025, annonce n°1551

VENTE

27/09/2016

RCS de Nanterre

Adresse : la Défense 6 2 PL Jean Millier 92400 Courbevoie

Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution

Bodacc A n°20160189, annonce n°989

DÉPÔT DES COMPTES

01/06/2016

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2015

Adresse : la Défense 6 2 place Jean Millier 92400 Courbevoie

Bodacc C n°20160052, annonce n°10401

MODIFICATION

06/05/2016

RCS de Nanterre

Dénomination : ELF AQUITAINE

Description : Modification de la forme juridique. Modification de représentant. Modification de l'activité..

Administration : Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 12 Mars 2007 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 12 Mars 2007 Président : DE LA CHEVARDIERE DE LA GRANVILLE Patrick modification le 21 Avril 2016

Bodacc B n°20160090, annonce n°1893

DÉPÔT DES COMPTES

12/06/2015

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2014

Adresse : la Défense 6 2 place Jean Millier 92400 Courbevoie

Bodacc C n°20150049, annonce n°3812

MODIFICATION

21/05/2015

RCS de Nanterre

Dénomination : ELF AQUITAINE

Description : Modification de représentant.

Administration : Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 12 Mars 2007 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 12 Mars 2007 Administrateur : GUYOT Dominique en fonction le 06 Août 2010 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : DE LA CHEVARDIERE DE LA GRANVILLE Patrick modification le 27 Septembre 2010 Administrateur : DEROUBAIX Bertrand en fonction le 28 Janvier 2013 Administrateur : PFLIMLIN Thierry en fonction le 14 Août 2013 Administrateur : BONNET Dominique en fonction le 13 Mars 2014 Administrateur : SHAH Namita en fonction le 12 Mai 2015

Bodacc B n°20150096, annonce n°1962

DÉPÔT DES COMPTES

05/07/2014

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2013

Adresse : la Défense 6 2 place Jean Millier 92400 Courbevoie

Bodacc C n°20140037, annonce n°11629

MODIFICATION

21/03/2014

RCS de Nanterre

Dénomination : ELF AQUITAINE

Description : Modification de représentant.

Administration : Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 12 Mars 2007 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 12 Mars 2007 Administrateur : GUYOT Dominique en fonction le 06 Août 2010 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : DE LA CHEVARDIERE DE LA GRANVILLE Patrick modification le 27 Septembre 2010 Administrateur : CLERET DE LANGAVANT Olivier en fonction le 06 Août 2010 Administrateur : DEROUBAIX Bertrand en fonction le 28 Janvier 2013 Administrateur : PFLIMLIN Thierry en fonction le 14 Août 2013 Administrateur : BONNET Dominique en fonction le 13 Mars 2014

Bodacc B n°20140057, annonce n°1482

MODIFICATION

23/08/2013

RCS de Nanterre

Dénomination : ELF AQUITAINE

Description : Modification de représentant.

Administration : Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 12 Mars 2007 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 12 Mars 2007 Administrateur : GUYOT Dominique en fonction le 06 Août 2010 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : DE LA CHEVARDIERE DE LA GRANVILLE Patrick modification le 27 Septembre 2010 Administrateur : CLERET DE LANGAVANT Olivier en fonction le 06 Août 2010 Administrateur : DE WENDEL Humbert en fonction le 23 Janvier 2012 Administrateur : DEROUBAIX Bertrand en fonction le 28 Janvier 2013 Administrateur : PFLIMLIN Thierry en fonction le 14 Août 2013

Bodacc B n°20130162, annonce n°2819

DÉPÔT DES COMPTES

08/07/2013

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2012

Adresse : 2 place Jean Millier la Défense 6 92400 Courbevoie

Bodacc C n°20130037, annonce n°10522

MODIFICATION

05/02/2013

RCS de Nanterre

Dénomination : ELF AQUITAINE

Description : Modification de représentant.

Administration : Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 12 Mars 2007 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 12 Mars 2007 Administrateur : SCHMITT Jerome en fonction le 06 Août 2010 Administrateur : GUYOT Dominique en fonction le 06 Août 2010 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : DE LA CHEVARDIERE DE LA GRANVILLE Patrick modification le 27 Septembre 2010 Administrateur : CLERET DE LANGAVANT Olivier en fonction le 06 Août 2010 Administrateur : DE WENDEL Humbert en fonction le 23 Janvier 2012 Administrateur : DEROUBAIX Bertrand en fonction le 28 Janvier 2013

Bodacc B n°20130025, annonce n°1964

DÉPÔT DES COMPTES

09/07/2012

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2011

Adresse : 2 place Jean Millier la Défense 6 92400 Courbevoie

Bodacc C n°20120036, annonce n°14379

MODIFICATION

10/04/2012

RCS de Nanterre

Dénomination : ELF AQUITAINE

Description : Modification de représentant.

Administration : Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 12 Mars 2007 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 12 Mars 2007 Administrateur : SCHMITT Jerome en fonction le 06 Août 2010 Administrateur : GUYOT Dominique en fonction le 06 Août 2010 Administrateur : ANDRE Bernadette en fonction le 06 Août 2010 Président directeur général et administrateur : DE LA CHEVARDIERE DE LA GRANVILLE Patrick modification le 27 Septembre 2010 Administrateur : CLERET DE LANGAVANT Olivier en fonction le 06 Août 2010 Administrateur : DE WENDEL Humbert en fonction le 23 Janvier 2012

Bodacc B n°20120071, annonce n°1939

MODIFICATION

31/01/2012

RCS de Nanterre

Dénomination : ELF AQUITAINE

Description : Modification de représentant.

Administration : Commissaire aux comptes suppléant : LIPSKI STEPHANE Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 12 Mars 2007 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 12 Mars 2007 Commissaire aux comptes titulaire : CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES en fonction le 05 Novembre 2007 Administrateur : SCHMITT Jerome en fonction le 06 Août 2010 Administrateur : GUYOT Dominique en fonction le 06 Août 2010 Administrateur : ANDRE Bernadette en fonction le 06 Août 2010 Président directeur général et administrateur : DE LA CHEVARDIERE DE LA GRANVILLE Patrick modification le 27 Septembre 2010 Administrateur : CLERET DE LANGAVANT Olivier en fonction le 06 Août 2010 Administrateur : DE WENDEL Humbert en fonction le 23 Janvier 2012

Bodacc B n°20120021, annonce n°2629

DÉPÔT DES COMPTES

04/10/2011

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2010

Adresse : 2 place Jean Millier la Défense 6 92400 Courbevoie

Bodacc C n°20110068, annonce n°10914

MODIFICATION

19/12/2010

RCS de Nanterre

Dénomination : ELF AQUITAINE

Capital : 2 165 664 120,00 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20100245, annonce n°3310

DÉPÔT DES COMPTES

04/09/2010

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels, consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2009

Adresse : 2 place Jean Millier la Défense 6 92400 Courbevoie

Bodacc C n°20100054, annonce n°8937

DÉPÔT DES COMPTES

04/09/2010

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2009

Adresse : 2 place Jean Millier la Défense 6 92400 Courbevoie

Bodacc C n°20100054, annonce n°8936

MODIFICATION

17/08/2010

RCS de Nanterre

Dénomination : ELF AQUITAINE

Description : Modification de représentant.

Administration : Commissaire aux comptes suppléant : LIPSKI STEPHANE Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 12 Mars 2007 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 12 Mars 2007 Commissaire aux comptes titulaire : CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES en fonction le 05 Novembre 2007 Administrateur : DE LA CHEVARDIERE DE LA GRANDVILLE Patrick en fonction le 16 Décembre 2008 Administrateur : SCHMITT Jerome en fonction le 06 Août 2010 Administrateur : GUYOT Dominique en fonction le 06 Août 2010 Administrateur : ANDRE Bernadette en fonction le 06 Août 2010 Président directeur général et administrateur : DE LA CHEVARDIERE Patrick en fonction le 06 Août 2010 Administrateur : CLERET DE LANGAVANT Olivier en fonction le 06 Août 2010 Administrateur : LAFONT Françoise en fonction le 06 Août 2010

Bodacc B n°20100158, annonce n°978

MODIFICATION

25/02/2010

RCS de Nanterre

Dénomination : ELF AQUITAINE

Capital : 2 250 750 872,00 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20100039, annonce n°3453

DÉPÔT DES COMPTES

18/07/2009

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2008

Adresse : la Défense 6, 2 place Jean Millier 92400 Courbevoie

Bodacc C n°20090043, annonce n°9995

DÉPÔT DES COMPTES

18/07/2009

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2008

Adresse : la Défense 6, 2 place Jean Millier 92400 Courbevoie

Bodacc C n°20090043, annonce n°9994

MODIFICATION

10/02/2009

RCS de Nanterre

Dénomination : ELF AQUITAINE

Capital : 2 250 145 280,00 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20090028, annonce n°1811

MODIFICATION

30/12/2008

RCS de Nanterre

Dénomination : ELF AQUITAINE

Adresse : la Défense 6 2 place Jean Millier 92400 Courbevoie

Description : Modification de représentant. Modification de l'adresse du siège.

Administration : Commissaire aux comptes suppléant : LIPSKI STEPHANE. Administrateur : MOULARD Henri. Administrateur : PERONNIN Didier. Administrateur : WEYMULLER Bruno modification le 16 Décembre 2008. Administrateur : GUILBAUD Jean-Jacques modification le 16 Décembre 2008. Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 12 Mars 2007. Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 12 Mars 2007. Président du conseil d'administration et directeur général : JACQUIN DE MARGERIE Christophe modification le 16 Décembre 2008. Commissaire aux comptes titulaire : CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES en fonction le 05 Novembre 2007. Administrateur : DE LA CHEVARDIERE DE LA GRANDVILLE Patrick en fonction le 16 Décembre 2008.

Bodacc B n°20080239, annonce n°2655

MODIFICATION

08/07/2008

RCS de Nanterre

Dénomination : ELF AQUITAINE

Description : Modification de représentant.

Administration : Commissaire aux comptes suppléant : LIPSKI STEPHANEAdministrateur : MOULARD Henri. Administrateur : PERONNIN Didier. Administrateur : WEYMULLER Bruno. Administrateur : GUILBAUD Jean-Jacques. Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 12 Mars 2007. Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 12 Mars 2007. Président du conseil d'administration et directeur général : JACQUIN DE MARGERIE Christophe modification le 17 Octobre 2007. Commissaire aux comptes titulaire : CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES en fonction le 05 Novembre 2007.

Bodacc B n°20080119, annonce n°2774

DÉPÔT DES COMPTES

08/07/2008

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes consolidés et rapports

Date de clôture : 31/12/2007

Adresse : la Défense 6, 2 place de la Coupole 92400 Courbevoie

Bodacc C n°20080044, annonce n°9126

DÉPÔT DES COMPTES

08/07/2008

RCS de Nanterre

Type de dépôt : Comptes annuels et rapports

Date de clôture : 31/12/2007

Adresse : la Défense 6, 2 place de la Coupole 92400 Courbevoie

Bodacc C n°20080044, annonce n°9125

MODIFICATION

22/02/2008

RCS de Nanterre

Dénomination : ELF AQUITAINE

Capital : 2 249 846 672,00 €

Description : Modification du capital.

Bodacc B n°20080032, annonce n°3179

Documents juridiques de TOTALENERGIES HOLDINGS

- Décision(s) de l'associé unique : Changement de la dénomination sociale - Statuts mis à jour

30/06/2021

- Décision(s) de l'associé unique : Changement relatif à l'objet social - Statuts mis à jour

03/06/2021

- Décision(s) de l'associé unique : Modification(s) statutaire(s) - Décision(s) de l'associé unique : Changement de président - Statuts mis à jour

19/08/2019

- Décision(s) de l'associé unique : Changement de la dénomination sociale - Statuts mis à jour

25/03/2019

- Décision(s) de l'associé unique : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

22/05/2018

- Décision(s) de l'actionnaire unique : Fusion définitive - Décision(s) de l'actionnaire unique : Augmentation du capital social - Déclaration de conformité - Projet de traité de fusion - Statuts mis à jour

01/02/2017

- Décision(s) de l'actionnaire unique : Fusion définitive - Décision(s) de l'actionnaire unique : Augmentation du capital social - Déclaration de conformité - Projet de traité de fusion - Statuts mis à jour

01/02/2017

- Traité : avec la société ELF AQUITAINE

04/07/2016

- Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Changement relatif à l'objet social - Procès-verbal d'assemblée générale mixte : EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Nomination de président - Rapport du commissaire à la transformation - Statuts mis à jour

21/04/2016

- Ordonnance du président : 2016 O 3827

14/04/2016

- Extrait de procès-verbal - Extrait de procès-verbal : Changement(s) d'administrateur(s)

12/05/2015

- Extrait de procès-verbal - Extrait de procès-verbal : Changement(s) d'administrateur(s)

12/05/2015

- Extrait de procès-verbal : Changement(s) d'administrateur(s) - Extrait de procès-verbal

13/03/2014

- Extrait de procès-verbal : Changement(s) d'administrateur(s) - Extrait de procès-verbal

13/03/2014

- Procès-verbal du conseil d'administration : Cooptation d'administrateurs

14/08/2013

- Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal du conseil d'administration : Changement(s) d'administrateur(s)

28/01/2013

- Procès-verbal du conseil d'administration : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

30/03/2012

- Procès-verbal du conseil d'administration : Changement(s) d'administrateur(s)

23/01/2012

- Extrait de procès-verbal : Modification(s) statutaire(s) - Extrait de procès-verbal : Réduction du capital social - Statuts constitutifs

08/12/2010

- Extrait de procès-verbal : Modification(s) statutaire(s) - Extrait de procès-verbal : Réduction du capital social - Statuts constitutifs

08/12/2010

- Extrait de procès-verbal : Modification(s) statutaire(s) - Extrait de procès-verbal : Réduction du capital social - Statuts constitutifs

08/12/2010

- Extrait de procès-verbal : Changement de président - Extrait de procès-verbal : Changement(s) d'administrateur(s)

06/08/2010

- Extrait de procès-verbal : Changement de président - Extrait de procès-verbal : Changement(s) d'administrateur(s)

06/08/2010

- Extrait de procès-verbal : Changement de président - Extrait de procès-verbal : Changement(s) d'administrateur(s)

06/08/2010

- Décision(s) du président : Modification(s) statutaire(s) - Décision(s) du président : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour

12/02/2010

- Décision(s) du président : Modification(s) statutaire(s) - Décision(s) du président : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour

12/02/2010

- Décision(s) du président : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour

29/01/2009

- Procès-verbal du conseil d'administration : Transfert du siège social - Statuts mis à jour

16/12/2008

- Lettre : Démission(s) d'administrateur(s)

27/06/2008

- Décision(s) du président : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour

08/02/2008

- Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Divers - Procès-verbal du conseil d'administration

04/10/2007

- Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour

15/06/2007

- Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

12/03/2007

- Acte : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour

20/02/2007

- Acte - Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale mixte : SCISSION A LA SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ARKEMA (SDA) - Procès-verbal du conseil d'administration

11/07/2006

- Traité : AU PROFIT DE LA SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ARKEMA (S.D.A.)

03/04/2006

- Acte : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour

08/02/2006

- Décision(s) du président : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour

04/02/2005

- Acte : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour

05/02/2004

- Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Démission(s) d'administrateur(s) - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour

03/09/2003

- Document inconnu

02/09/2003

- Acte : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour

13/02/2003

- Procès-verbal du conseil d'administration : Mise en harmonie des statuts - Statuts mis à jour

11/02/2003

- Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Mise en harmonie des statuts - Statuts mis à jour

28/11/2002

- Procès-verbal du conseil d'administration : CHOIX DU MODE D'EXERCICE DE LA DIRECTION GENERALE

28/11/2002

- Décision(s) du président : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour

21/03/2002

- Procès-verbal du conseil d'administration : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

04/01/2002

- Document inconnu

10/09/2001

- Procès-verbal d'assemblée générale mixte : MOFIDICATION SUR LIBELLE DU SIEGE SOCIAL - Statuts mis à jour : Divers

03/08/2001

- Décision(s) du président : - - Décision(s) du président : Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour : Divers

19/02/2001

- Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

29/06/2000

- Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour : Divers

23/06/2000

- Procès-verbal du conseil d'administration : Modifications relatives au conseil d'administration

16/05/2000

- Procès-verbal du conseil d'administration : Changement de président

24/02/2000

- Acte : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour : Divers

24/01/2000

- Procès-verbal du conseil d'administration : Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour : Divers

26/11/1999

- Procès-verbal du conseil d'administration : Changement de président directeur général

09/11/1999

- Lettre : Démission(s) d'administrateur(s)

06/10/1999

- Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Procès-verbal du conseil d'administration : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour : ATTESTATION

07/07/1999

- Procès-verbal du conseil d'administration : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour : PLUS CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS

25/01/1999

- Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Changement(s) d'administrateur(s)

15/07/1998

- Procès-verbal du conseil d'administration : Changement(s) d'administrateur(s)

19/05/1998

- Procès-verbal du conseil d'administration : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour : Divers

09/04/1998

- Procès-verbal du conseil d'administration : Nomination(s) d'administrateur(s)

24/02/1998

- Procès-verbal du conseil d'administration : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour : Divers

21/01/1998

- Procès-verbal du conseil d'administration : Modifications relatives au conseil d'administration

01/10/1997

- Procès-verbal d'assemblée générale mixte : Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour : Divers

24/06/1997

- Déclaration de conformité : - TRAITE DE FUSION - - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Fusion absorption

29/05/1997

- Rapport du commissaire aux apports : SUR LA VALEUR DES APPORTS DE LA SOCIETE ELF AQUITAINE PRODUC TION

09/04/1997

- Rapport du commissaire aux apports : SUR LA VALEUR DES TITRES D'ELF AQUITAINE GAZ FRANCE APPORTES A LA SOCIETE ELF AQUITAINE GAZ

09/04/1997

- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire : Divers - Procès-verbal du conseil d'administration : Augmentation du capital social - Statuts mis à jour : Divers

18/03/1997

- Acte : AVEC ELF AQUITAINE PRODUCTION

06/03/1997

- Acte modificatif : ET A LA FUSION

30/10/1996

- Acte modificatif : Modification(s) statutaire(s) - Divers : Divers

09/09/1996

- Acte modificatif : 2 EXEMPLAIRES AVEC ELF AQUITAINE GAZ

25/04/1996

- Acte modificatif : Démission(s) d'administrateur(s)

20/12/1995

- Acte modificatif : Modification(s) statutaire(s) - Acte modificatif : Divers

25/09/1995

- Acte modificatif : Divers - Acte modificatif : Modification(s) statutaire(s)

10/07/1995

- Acte modificatif : Divers

31/01/1995

- Acte modificatif : Modification(s) statutaire(s) - Acte modificatif : Divers

13/10/1994

- Acte modificatif : Divers

27/07/1994

- Acte modificatif : Modification(s) statutaire(s) - Acte modificatif : Divers

14/03/1994

- Acte modificatif : Divers - Acte modificatif : ATTESTATION DE SOUSCRIPTIONS

05/11/1993

- Acte modificatif : Divers

05/11/1993

- Acte modificatif : Divers

26/08/1993

- Acte modificatif : CONTRAT D'APPORT - Divers : Divers

29/12/1992

- Acte modificatif : Divers

30/11/1992

- Acte modificatif : Modification(s) statutaire(s) - Acte modificatif : Divers - Divers : ATTESTATION

23/10/1992

- Acte modificatif : 4617

16/10/1992

- Acte modificatif : Modification(s) statutaire(s) - Acte modificatif : Divers

01/07/1992

- Acte modificatif : Modification(s) statutaire(s) - Acte modificatif : Divers

27/11/1991

- Acte modificatif : Modification(s) statutaire(s) - Acte modificatif : ATTESTATION BANCAIRE - Acte modificatif : Divers

05/07/1991

- Acte modificatif : Divers

21/11/1990

- Acte modificatif : Divers - Acte modificatif : Modification(s) statutaire(s)

21/11/1990

- Acte modificatif : Divers

08/10/1990

- Acte modificatif : Divers - Acte modificatif : Modification(s) statutaire(s)

06/09/1990

- Acte modificatif : Modification(s) statutaire(s) - Acte modificatif : Divers

10/08/1990

- Acte modificatif : Divers

17/07/1990

- Acte modificatif : 1 EXEMPLAIRE

14/06/1990

- Acte modificatif : PAR LA STE E.R.A.P.

08/06/1990

- Acte modificatif : Modification(s) statutaire(s) - Acte modificatif : Divers

13/04/1990

- Acte modificatif : Divers

08/08/1989

- Acte modificatif : Modification(s) statutaire(s) - Acte modificatif : Divers

18/05/1989

- Acte modificatif : Divers - Acte modificatif : Modification(s) statutaire(s)

18/05/1989

- Acte modificatif : Divers - Acte modificatif : Modification(s) statutaire(s)

18/10/1988

- Acte modificatif : Divers - Acte modificatif : Modification(s) statutaire(s)

22/04/1988

- Acte modificatif : Divers

08/12/1987

- Acte modificatif : + RAPPORT COMM. AUX APPORTS

18/09/1987

- Acte modificatif : Divers

16/09/1987

- Acte modificatif : Divers

05/06/1987

- Acte modificatif : Modification(s) statutaire(s) - Acte modificatif : Divers

28/11/1986

- Acte modificatif : Divers

29/09/1986

- Acte modificatif : Divers - Acte modificatif : Modification(s) statutaire(s)

26/07/1985

- Acte modificatif : Divers

09/04/1985

- Acte modificatif : Modification(s) statutaire(s) - Acte modificatif : Divers

01/10/1984

- Acte modificatif : Divers - Acte modificatif : Modification(s) statutaire(s)

01/10/1984

- Acte modificatif : Divers

21/08/1984

- Acte modificatif : Divers

10/07/1984

- Acte modificatif : Modification(s) statutaire(s) - Acte modificatif : Divers

09/05/1984

- Acte modificatif : Divers

02/02/1983

- Acte modificatif : Divers - Acte modificatif : Modification(s) statutaire(s)

02/09/1982

Comptes annuels de TOTALENERGIES HOLDINGS

Comptes sociaux 2021

01/06/2022

Comptes sociaux 2020

17/06/2021

Comptes sociaux 2019

14/05/2020

Comptes sociaux 2018

07/06/2019

Comptes sociaux 2017

23/05/2018

Comptes sociaux 2016

08/06/2017

Comptes sociaux 2015

13/05/2016

Comptes sociaux 2014

28/05/2015

Comptes sociaux 2013

18/06/2014

Comptes sociaux 2012

13/06/2013

Comptes sociaux 2011

11/06/2012

Comptes sociaux 2010

07/09/2011

Comptes sociaux 2009

22/07/2010

Comptes consolidés 2009

22/07/2010

Comptes sociaux 2008

19/06/2009

Comptes consolidés 2008

19/06/2009

Comptes sociaux 2007

18/06/2008

Comptes consolidés 2007

18/06/2008

Comptes sociaux 2006

15/06/2007

Comptes consolidés 2006

15/06/2007

Comptes sociaux 2005

17/07/2006

Comptes consolidés 2005

17/07/2006

Comptes sociaux 2004

25/07/2005

Comptes consolidés 2004

25/07/2005

Comptes sociaux 2003

30/06/2004

Comptes consolidés 2003

30/06/2004

Comptes sociaux 2002

27/06/2003

Comptes consolidés 2002

27/06/2003

Comptes sociaux 2001

22/07/2002

Comptes consolidés 2001

22/07/2002

Comptes sociaux 2000

11/07/2001

Comptes consolidés 2000

11/07/2001

Comptes sociaux 1999

26/06/2000

Comptes consolidés 1999

26/06/2000

Comptes sociaux 1998

30/06/1999

Comptes consolidés 1998

30/06/1999

Comptes sociaux 1997

12/08/1998

Comptes consolidés 1997

12/08/1998

Comptes sociaux 1996

24/06/1997

Comptes sociaux 1995

05/07/1996

Comptes sociaux 1994

10/07/1995

Comptes sociaux 1993

11/07/1994

Comptes sociaux 1992

06/07/1993

Comptes sociaux 1991

01/07/1992

Comptes sociaux 1990

02/07/1991

Comptes sociaux 1989

06/07/1990

Comptes sociaux 1988

31/07/1989

Comptes sociaux 1987

13/07/1988

Comptes sociaux 1986

01/07/1987

Comptes sociaux 1985

01/07/1986

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TOTALENERGIES HOLDINGS

Bénéficiaire représentant légal JEAN-PIERRE JEAN-PIERRE SBRAIRE 57 ans - 10/1965

Cartographie de TOTALENERGIES HOLDINGS

Marques déposées par TOTALENERGIES HOLDINGS

MINI-PVT Enregistrée le 08/12/1989 Expire le 08/12/2009
Statut : Marque expirée
Classes : 09
Numéro : FR1564325
DIESELF Enregistrée le 06/12/1989 Expire le 06/12/2019
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1563823
ELF STOP Enregistrée le 15/11/1989 Expire le 15/11/2009
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 04, 37
Numéro : FR1560181
ELF SPORTI Enregistrée le 29/09/1989 Expire le 29/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Classes : 04
Numéro : FR1553078
RITM Enregistrée le 29/09/1989 Expire le 29/09/2009
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 01, 04
Numéro : FR1553080
CLAIR Enregistrée le 29/09/1989 Expire le 29/09/2009
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 01, 04
Numéro : FR1553081
SPINELF Enregistrée le 09/06/1989 Expire le 09/06/2009
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1535681
HYDRELF Enregistrée le 09/06/1989 Expire le 09/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Classes : 04
Numéro : FR1535682
TURBELF Enregistrée le 09/06/1989 Expire le 09/06/2009
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1535680
REDUCTELF Enregistrée le 09/06/1989 Expire le 09/06/2009
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1535683
PYRELF Enregistrée le 09/06/1989 Expire le 09/06/2009
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1535679
ELF OPTANE Enregistrée le 19/05/1989 Expire le 19/05/2019
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1531906
CETRA Enregistrée le 21/04/1989 Expire le 21/04/2009
Statut : Marque expirée
Classes : 42
Numéro : FR1525536
S 4 I Enregistrée le 14/03/1989 Expire le 14/03/2009
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 09, 42
Numéro : FR1519024
TECHTANE Enregistrée le 01/03/1989 Expire le 01/03/2019
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1517066
SUPRANE Enregistrée le 22/02/1989 Expire le 22/02/2019
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1515821
TECTANE Enregistrée le 22/02/1989 Expire le 22/02/2019
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1515823
OPTANE Enregistrée le 22/02/1989 Expire le 22/02/2019
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1515820
TEKTANE Enregistrée le 22/02/1989 Expire le 22/02/2009
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1515822
Enregistrée le 27/01/1989 Expire le 27/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Classes : 00, 01, 04, 37, 40, 42, 43
Numéro : FR1539274
ELAN MARINE Enregistrée le 26/01/1989 Expire le 26/01/2009
Statut : Marque expirée
Classes : 01
Numéro : FR1510856
GIRELF Enregistrée le 24/01/1989 Expire le 24/01/2009
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1510382
TRACTELF Enregistrée le 24/01/1989 Expire le 24/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Classes : 04
Numéro : FR1510381
TRANSELF Enregistrée le 24/01/1989 Expire le 24/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Classes : 04
Numéro : FR1510380
KLINELF Enregistrée le 17/01/1989 Expire le 17/01/2009
Statut : Marque expirée
Classes : 03
Numéro : FR1508979
ELF AQUITAINE Enregistrée le 17/01/1989 Expire le 17/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Classes : 00, 01, 02, 03, 04, 05, 06, 07, 08, 09, 11, 12, 13, 14, 16, 17, 19, 21, 25, 28, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43
Numéro : FR1508985
ELF PERFORMANCE TROPHY Enregistrée le 12/09/1988 Expire le 12/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Classes : 04
Numéro : FR1488259
DIAGOMAR Enregistrée le 12/09/1988 Expire le 12/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Classes : 00, 09, 42
Numéro : FR1496318
ELF TECH Enregistrée le 24/08/1988 Expire le 24/08/2008
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 03, 04, 37
Numéro : FR1486623
ELF LIBRE SERVICE Enregistrée le 24/08/1988 Expire le 24/08/2008
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 04, 37
Numéro : FR1545204
BIOSOL Enregistrée le 07/07/1988 Expire le 07/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Classes : 04
Numéro : FR1475550
LAMINELF Enregistrée le 07/07/1988 Expire le 07/07/2008
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1475555
ELFBIONAUTIC Enregistrée le 07/07/1988 Expire le 07/07/2008
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1475556
ANTAR MULTI-SAISONS Enregistrée le 30/06/1988 Expire le 30/06/2018
Statut : Marque expirée
Classes : 01
Numéro : FR1474028
ELF NORIA Enregistrée le 14/06/1988 Expire le 14/06/2008
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1470990
TRIGLIA Enregistrée le 14/06/1988 Expire le 14/06/2008
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1470991
ELFMATIC Enregistrée le 07/06/1988 Expire le 07/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Classes : 04
Numéro : FR1469951
REP Enregistrée le 07/06/1988 Expire le 07/06/2008
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 01, 04
Numéro : FR1469950
FOUGA Enregistrée le 07/06/1988 Expire le 07/06/2008
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 01, 04
Numéro : FR1469949
LUBIANA Enregistrée le 04/05/1988 Expire le 04/05/2018
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 04, 09, 42
Numéro : FR1463482
STELF Enregistrée le 10/03/1988 Expire le 10/03/2008
Statut : Marque expirée
Classes : 11
Numéro : FR1453778
ELF Enregistrée le 25/02/1988 Expire le 25/02/2018
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1451571
PASSION SERVICE Enregistrée le 23/11/1987 Expire le 23/11/2007
Statut : Marque expirée
Classes : 37
Numéro : FR1436702
PASSION STATION Enregistrée le 23/11/1987 Expire le 23/11/2007
Statut : Marque expirée
Classes : 37
Numéro : FR1436703
PASSION Enregistrée le 23/11/1987 Expire le 23/11/2007
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 04, 37
Numéro : FR1436706
E L F L'ENERGIE D'UNE PASSION Enregistrée le 23/11/1987 Expire le 23/11/2017
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 04, 12, 37, 41, 42, 43
Numéro : FR1465116
TREPAN Enregistrée le 28/08/1987 Expire le 28/08/2007
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 01, 02, 04, 06, 09, 16, 19, 35, 37, 39, 40, 41, 42
Numéro : FR1424904
ELF Enregistrée le 28/08/1987 Expire le 28/08/2007
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 01, 02, 03, 04, 05, 06, 07, 08, 09, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42
Numéro : FR1427523
Enregistrée le 03/08/1987 Expire le 03/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Classes : 00, 01, 03, 04, 06, 07, 12, 14, 18, 25, 28, 37, 39, 40, 41
Numéro : FR1426769
F U E L F Enregistrée le 23/07/1987 Expire le 23/07/2007
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 04, 11, 16, 37, 42
Numéro : FR1419543
Enregistrée le 12/06/1987 Expire le 12/06/2017
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 04, 25, 37, 41
Numéro : FR1413214
GLACELF Enregistrée le 26/05/1987 Expire le 26/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Classes : 01
Numéro : FR1410722
PRESTI Enregistrée le 26/05/1987 Expire le 26/05/2007
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1410717
ELF COMPETITION Enregistrée le 09/04/1987 Expire le 09/04/2007
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 37, 41
Numéro : FR1414580
Enregistrée le 09/04/1987 Expire le 09/04/2017
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 25, 37, 41
Numéro : FR1414579
FAR Enregistrée le 11/02/1987 Expire le 11/02/2007
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 01, 04
Numéro : FR1393577
COURLIS Enregistrée le 30/12/1986 Expire le 30/12/2006
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1387024
ACANTIS Enregistrée le 30/12/1986 Expire le 30/12/2016
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1387023
DACNIS Enregistrée le 30/12/1986 Expire le 30/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Classes : 04
Numéro : FR1387025
ELFRIMA Enregistrée le 29/09/1986 Expire le 29/09/2006
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1372550
8000 tours Enregistrée le 11/08/1986 Expire le 11/08/2006
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1367537
PRESTIGRADE Enregistrée le 27/06/1986 Expire le 27/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Classes : 04
Numéro : FR1362677
POLYTHELIS Enregistrée le 27/06/1986 Expire le 27/06/2006
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1362755
ORITES Enregistrée le 27/06/1986 Expire le 27/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Classes : 04
Numéro : FR1362786
STABELF Enregistrée le 29/04/1986 Expire le 29/04/2016
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1352711
ELF Enregistrée le 21/03/1986 Expire le 21/03/2006
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 01, 02, 03, 04, 05, 06, 07, 08, 09, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42
Numéro : FR1347590
ISOFLUID Enregistrée le 06/03/1986 Expire le 06/03/2016
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1345468
ELF PERFORMANCE Enregistrée le 14/02/1986 Expire le 14/02/2006
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1342679
ELF MULTI PERFORMANCE Enregistrée le 14/02/1986 Expire le 14/02/2006
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1342678
Enregistrée le 14/02/1986 Expire le 14/02/2006
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 01, 02, 03, 04, 05, 06, 09, 11, 12, 16, 17, 18, 19, 22, 35, 37, 39, 40, 41, 42
Numéro : FR1342676
Enregistrée le 14/02/1986 Expire le 14/02/2006
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 01, 02, 03, 04, 05, 06, 09, 11, 12, 16, 17, 18, 19, 22, 35, 37, 39, 40, 41, 42
Numéro : FR1342677
ELAN Enregistrée le 06/06/1985 Expire le 06/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Classes : 00, 01, 02, 03, 04, 11, 12, 16, 21, 35, 37, 39, 42
Numéro : FR1311735
ELF Enregistrée le 21/05/1985 Expire le 01/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Classes : 00, 01, 02, 03, 04, 05, 06, 09, 11, 12, 16, 17, 18, 19, 22, 35, 37, 39, 42
Numéro : FR1309963
FLUXELF Enregistrée le 21/05/1985 Expire le 21/05/2015
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1309965
GALO Enregistrée le 30/04/1985 Expire le 30/04/2005
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 04, 35, 37, 39, 42
Numéro : FR1307649
AIRPLANE Enregistrée le 18/04/1985 Expire le 18/04/2005
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1306218
TPS AQUITAINE Enregistrée le 03/04/1985 Expire le 03/04/2005
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 01, 04
Numéro : FR1304571
LACT ELF Enregistrée le 02/04/1985 Expire le 02/04/2005
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1304419
ELFATEL Enregistrée le 18/01/1985 Expire le 18/01/2005
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 09, 37, 38
Numéro : FR1296225
PROTECTELF Enregistrée le 18/01/1985 Expire le 18/01/2005
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1325825
THIOSTONE Enregistrée le 24/09/1984 Expire le 24/09/2004
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 01, 02, 06, 19
Numéro : FR1284786
ELFOLNA Enregistrée le 14/09/1984 Expire le 14/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Classes : 04
Numéro : FR1283954
INJECTELF - CP Enregistrée le 20/07/1984 Expire le 20/07/2014
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1279536
PRODUITS CHIMIQUES DU BÉARN P.C.B. Enregistrée le 04/06/1984 Expire le 04/06/2004
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 01, 31
Numéro : FR1274798
ATLANTA MARINE Enregistrée le 04/05/1984 Expire le 04/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Classes : 04
Numéro : FR1271304
ANAC Enregistrée le 06/04/1984 Expire le 06/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Classes : 00, 09, 42
Numéro : FR1267788
DIAGOPARC Enregistrée le 04/04/1984 Expire le 04/04/2004
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 09, 42
Numéro : FR1267592
ELFAGRI Enregistrée le 15/02/1984 Expire le 15/02/2004
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 01, 04, 05, 37, 42
Numéro : FR1261434
ELFAGRO Enregistrée le 15/02/1984 Expire le 15/02/2004
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1261435
AGELFI Enregistrée le 13/02/1984 Expire le 13/02/2004
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 01, 03, 04, 17, 42
Numéro : FR1261210
ELF PRO Enregistrée le 28/10/1983 Expire le 16/07/2013
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 01, 03, 04
Numéro : FR1249368
ELF Enregistrée le 23/08/1983 Expire le 23/08/2003
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 25, 28
Numéro : FR1243689
ELFVIT Enregistrée le 01/08/1983 Expire le 13/06/2013
Statut : Marque expirée
Classes : 03
Numéro : FR1242544
SNAP-LOG Enregistrée le 10/06/1983 Expire le 10/06/2003
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 09, 42
Numéro : FR1238206
BARELF Enregistrée le 18/04/1983 Expire le 18/04/2023
Statut : Marque renouvelée
Classes : 04
Numéro : FR1233485
PROPANOR Enregistrée le 24/01/1983 Expire le 24/01/2003
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1225418
BUTANOR Enregistrée le 24/01/1983 Expire le 24/01/2003
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1225417
ORELF Enregistrée le 01/10/1982 Expire le 01/10/2002
Statut : Marque expirée
Classes : 01
Numéro : FR1214355
ELFATHERM Enregistrée le 26/08/1982 Expire le 26/08/2002
Statut : Marque expirée
Classes : 00, 09, 11
Numéro : FR1211835
ELF SUPER PRESTIS COMPETITION Enregistrée le 18/08/1982 Expire le 18/08/2002
Statut : Marque expirée
Classes : 04
Numéro : FR1211538

Entreprises citées avec TOTALENERGIES HOLDINGS

Contentieux juridique de TOTALENERGIES HOLDINGS

Institut national de la propriété industrielle, 23 août 2016, 2015-2678
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Institut national de la propriété industrielle, 31 juillet 2007, 07-0403
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Institut national de la propriété industrielle, 27 septembre 2006, 01-4233
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