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Mise à jour RCS : le 08/12/2023 Mise à jour RNE : le 08/12/2023 Mise à jour INSEE : le 07/12/2023

TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

692 004 807 · Active
Adresse : LA DEFENSE 6, 2 PL JEAN MILLIER, 92400 COURBEVOIE
Activité : Activités des sièges sociaux
Effectif : Entre 1 000 et 1 999 salariés (donnée 2021)
Création : 01/01/1969
Dirigeant : Bernard Pinatel

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Informations juridiques de TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

SIREN : 692 004 807
SIRET (siège) : 692 004 807 00057
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA: FR63692004807
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 09/10/1991 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 09/10/1991)
Numéro RCS : 692 004 807 R.C.S. Nanterre
Capital social : 933 605 625,50 €

Avis de situation SIRENE

Extrait INPI

Extrait Pappers

Activité de TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

Activité principale déclarée : Industrie, raffinage, transformation et commerce d'hydrocarbures sous toutes leurs formes et de tous combustibles. Recherche, production, transformation et commerce de tous produits chimiques, pétrochimiques, plastiques et para-chimiques.
Code NAF ou APE : 70.10Z (Activités des sièges sociaux)
Domaine d’activité : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Industrie du pétrole - IDCC 1388
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2023

Finances de TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

Performance 2022 2021 2020 2019
Chiffre d'affaires (€) 440M 453K 407M 383M
Marge brute (€) 483M 511M 443M 413M
EBITDA - EBE (€) -60,4M -62,2M -60,4M -62,7M
Résultat d'exploitation (€) -59,5M -101M -84,8M -87M
Résultat net (€) 242M 37,4K 1,58Mds 80,5M
Croissance 2022 2021 2020 2019
Taux de croissance du CA (%) -2,9 11,4 6,1 5,2
Taux de marge brute (%) 110 113 109 108
Taux de marge d'EBITDA (%) -13,7 -13,7 -14,9 -16,3
Taux de marge opérationnelle (%) -13,5 -22,3 -20,9 -22,7
Gestion BFR 2022 2021 2020 2019
BFR (€) 734M 598M 1,39Mds 625M
BFR exploitation (€) 143M 89,3M 90,2M 77,3M
BFR hors exploitation (€) 591M 509M 1,3Mds 548M
BFR (j de CA) 610 482 1,25K 595
BFR exploitation (j de CA) 119 72 81 73,6
BFR hors exploitation (j de CA) 491 410 1,17K 522
Délai de paiement clients (j) 240 178 151 140
Délai de paiement fournisseurs (j) 126 126 93,2 88
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2022 2021 2020 2019
Capacité d'autofinancement (€) 273M 72,2M 1,59Mds 107M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 62 15,9 391 27,9
Fonds de roulement net global (€) 734M 478M 1,39Mds 648M
Couverture du BFR 1 0,8 1 1
Trésorerie (€) 764 521 29,1K 23,5M
Dettes financières (€) 412K 19,3M 15,4M 41,6M
Capacité de remboursement 0 0,3 0 0,2
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0 0 0
Autonomie financière (%) 98,5 98 98,7 98,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0 -0,3 -0,3 -0,3
Solvabilité 2022 2021 2020 2019
État des dettes à 1 an au plus (€) 169M 217M 141M 158M
Liquidité générale 5,3 3,7 10,8 4,9
Couverture des dettes 30,9K 664 822 698
Fonds propres (€) 13,4Mds 13,2Mds 14Mds 13,2Mds
Rentabilité 2022 2021 2020 2019
Marge nette (%) 54,9 8,3 388 21
Rentabilité sur fonds propres (%) 1,8 0,3 11,3 0,6
Rentabilité économique (%) 1,8 0,3 11,1 0,6
Valeur ajoutée (€) 39,6M 106M 121M 106M
Valeur ajoutée / CA (%) 9 23,4 29,7 27,6
Structure d'activité 2022 2021 2020 2019
Salaires et charges sociales (€) 105M 176M 186M 179M
Salaires / CA (%) 23,9 38,9 45,6 46,7
Impôts et taxes (€) 5,51M 7,25M 7,81M 6,5M

Dirigeants et représentants de TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

Entreprises dirigées par TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

Documents juridiques de TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Démission de directeur général
    22/07/2022
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    25/05/2022
    • Projet d'apport partiel d'actif
      • avec TOTALENERGIES ONE TECH -
    16/11/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de directeur général
    07/09/2021
    • Décision(s)
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    30/06/2021
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Nomination de directeur général
    16/12/2019
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Démission de directeur général
    03/10/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de président
      • EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
      • Nomination de directeur général
    • Rapport du commissaire à la transformation
    • Statuts mis à jour
    11/09/2019
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    21/11/2017
    • Traité
      • avec la société TOTAL NUCLEAIRE
    07/11/2017
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    05/06/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    01/06/2017
    • Extrait de procès-verbal
      • Cooptation d'administrateurs
      • Nomination de président directeur général
      • Démission de directeur général
    10/11/2016
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
      • Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    07/10/2016
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    11/08/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    07/07/2016
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    26/11/2015
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    17/07/2015
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    21/04/2015
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président du conseil d'administration
    13/01/2015
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission de directeur général
    16/05/2014
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    12/11/2013
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Apport partiel d'actif
    • Statuts mis à jour
    11/04/2012
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Apport partiel d'actif
    • Statuts mis à jour
    11/04/2012
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Apport partiel d'actif
    • Statuts mis à jour
    11/04/2012
    • Déclaration de conformité
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Apport partiel d'actif
    • Statuts mis à jour
    11/04/2012
    • Rapport du commissaire à la scission
      • consenti par la société TOTAL RAFFINAGE MARKETING
    23/03/2012
    • Rapport du commissaire à la scission
      • consenti par la société TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE
    23/03/2012
    • Traité
      • par la société TOTAL RAFFINAGE MARKETING
    01/03/2012
    • Traité
      • par la société TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE
    01/03/2012
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
      • Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    20/02/2012
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de représentant permanent
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
      • Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    20/02/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    10/01/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    10/01/2012
    • Ordonnance du président
      • 2011 O 2047
    21/11/2011
    • Ordonnance du président
      • 2011 O 2043
    21/11/2011
    • Ordonnance du président
      • 2011 O 2044
    21/11/2011
    • Ordonnance du président
      • 2011O2046
    21/11/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
    16/06/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/07/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/07/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    09/07/2009
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    17/10/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    10/07/2008
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    23/06/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • CHANGEMENT DE DENOMINATION DU CCT
    30/09/2004
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    18/02/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • LOI NRE
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    02/10/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    03/09/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Augmentation du capital social
      • Conversion du capital en euros
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    15/09/2001
    • Lettre
      • Changement de représentant permanent
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • -
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    21/06/2001
    • Rapport du commissaire aux apports
      • - APPORT DES TITRES PETROFINA SA ET HUTCHINSON SA CONSENTI PA R LA SOCIETE TOTAL FINA ELF SA -
    20/04/2001
    • Ordonnance
      • 01O430
    16/03/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Divers
    10/08/1999
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    23/02/1999
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    29/01/1998
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    07/01/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    27/11/1997
    • Acte modificatif
      • Nomination de représentant permanent
    28/09/1994
    • Acte modificatif
      • Divers
    24/06/1994
    • Acte modificatif
      • Divers
    08/12/1993
    • Acte modificatif
      • Divers
    24/09/1993
    • Acte modificatif
      • Divers
    24/09/1993
    • Acte modificatif
      • Divers
      • Nomination de représentant permanent
    17/09/1992
    • Acte modificatif
      • Divers
      • Modification(s) statutaire(s)
    17/03/1992
    • Acte modificatif
      • Nomination de représentant permanent
      • Divers
    16/01/1992
    • Acte modificatif
      • Divers
    16/01/1992
    • Statuts constitutifs
      • Divers
    09/10/1991

Comptes annuels de TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

  • Comptes sociaux 2022 15/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 19/05/2022
  • Comptes sociaux 2020 11/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 04/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 02/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 26/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 13/06/2017
  • Comptes sociaux 2015 13/06/2016
  • Comptes sociaux 2014 06/08/2015
  • Comptes sociaux 2012 22/07/2013
  • Comptes sociaux 2011 10/04/2012
  • Comptes sociaux 2010 01/08/2011
  • Comptes sociaux 2009 14/06/2010
  • Comptes sociaux 2008 09/07/2009
  • Comptes sociaux 2007 18/06/2008
  • Comptes sociaux 2006 09/07/2007
  • Comptes sociaux 2005 07/09/2006
  • Comptes sociaux 2004 09/09/2005
  • Comptes sociaux 2003 23/09/2004
  • Comptes sociaux 2002 18/02/2004
  • Comptes sociaux 2001 30/09/2002
  • Comptes sociaux 2000 06/09/2001
  • Comptes sociaux 1999 15/09/2000
  • Comptes sociaux 1998 30/07/1999
  • Comptes sociaux 1997 05/08/1998
  • Comptes sociaux 1996 09/07/1997
  • Comptes sociaux 1995 18/07/1996
  • Comptes sociaux 1994 21/07/1995
  • Comptes sociaux 1993 19/07/1994
  • Comptes sociaux 1992 04/08/1993
  • Comptes sociaux 1991 22/07/1992

Etablissements de l'entreprise TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

  • Siège

    En activité

    692 004 807 00057
    Adresse : LA DEFENSE 6 2 PL JEAN MILLIER 92400 COURBEVOIE
    Date de création : 27/04/2001
  • Établissement secondaire

    En activité

    692 004 807 00107
    Adresse : CTRE FORMATION OLEUM SUD-PLATEFORM LA MEDE 13220 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
    Date de création : 01/04/2017
    Activité distincte : Formation continue d'adultes (85.59A)
  • Établissement secondaire

    En activité

    692 004 807 00099
    Adresse : RTE DU CANAL DU RHONE BP 22 69360 SOLAIZE
    Date de création : 02/04/2012
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    692 004 807 00073
    Adresse : MARDYCK ZONE INDUSTRIELLE 59640 DUNKERQUE
    Date de création : 02/04/2012
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    En activité

    692 004 807 00065
    Adresse : ETABLISSEMENT DE NORMANDIE ROGERVILLE 4864 RTE INDUSTRIELLE BP 27 76700 HARFLEUR
    Date de création : 02/04/2012
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    692 004 807 00081
    Adresse : PARC MAIL BATIMENT H 6 ALL IRENE JOLIOT CURIE 69800 SAINT-PRIEST
    Date de création : 02/04/2012
    Date de clôture : 01/10/2015
    Activité distincte : Ingénierie, études techniques (71.12B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    692 004 807 00040
    Adresse : TOUR TOTAL LA DEFENSE 10 24 CRS MICHELET 92800 PUTEAUX
    Date de création : 01/10/1991
    Date de clôture : 27/04/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)

Etablissements de l'entreprise TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

Annonces BODACC de TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

  • DÉPÔT DES COMPTES 18/06/2023
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20230116, annonce n°5776
  • MODIFICATION 26/07/2022
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TotalEnergies Raffinage Chimie
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PINATEL Bernard ; Commissaire aux comptes : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20220143, annonce n°3347
  • MODIFICATION 29/05/2022
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TotalEnergies Raffinage Chimie
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PINATEL Bernard ; Directeur général : GREINER Olivier ; Directeur général : HUON DE PENANSTER Céline ; Commissaire aux comptes : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
    Bodacc B n°20220104, annonce n°3995
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/05/2022
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20220101, annonce n°5633
  • VENTE 10/03/2022
    RCS de Nanterre
    Adresse : La Défense 6 2 Place Jean Millier 92400 Courbevoie
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 495196.00 euros
    Nouveau propriétaire : TotalEnergies SE
    Bodacc A n°20220049, annonce n°1531
  • VENTE 10/03/2022
    RCS de Nanterre
    Adresse : la Défense 2 Place Jean Millier 92400 Courbevoie
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 1288420.00 euros
    Bodacc A n°20220049, annonce n°1529
  • VENTE 21/11/2021
    RCS de Nanterre
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20210226, annonce n°1017
  • MODIFICATION 09/09/2021
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TotalEnergies Raffinage Chimie
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PINATEL Bernard ; Directeur général : GREINER Olivier ; Directeur général : HUON DE PENANSTER Céline ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
    Bodacc B n°20210176, annonce n°4050
  • MODIFICATION 02/07/2021
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TotalEnergies Raffinage Chimie
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Description : Modification survenue sur la dénomination.
    Bodacc B n°20210128, annonce n°2154
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/06/2021
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20210115, annonce n°5305
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2020
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20200109, annonce n°6511
  • MODIFICATION 20/12/2019
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PINATEL Bernard ; Directeur général : GREINER Olivier ; Directeur général : MIGAUD Eric ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
    Bodacc B n°20190245, annonce n°2292
  • MODIFICATION 08/10/2019
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Adresse : 2 Place Jean Millier-La Défense 6 92400 Courbevoie
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PINATEL Bernard ; Directeur général : GREINER Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
    Bodacc B n°20190194, annonce n°2703
  • MODIFICATION 13/09/2019
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de la forme juridique.Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A modification le 11 Septembre 2019 ; Directeur général : TETE Francois modification le 11 Septembre 2019 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL modification le 11 Septembre 2019 ; Directeur général : GREINER Olivier modification le 11 Septembre 2019 ; Président : PINATEL Bernard modification le 11 Septembre 2019
    Bodacc B n°20190177, annonce n°1308
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2019
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 2 place Jean Millier - la Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20190135, annonce n°10771
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2018
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 2 place Jean Millier - la Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20180144, annonce n°14748
  • MODIFICATION 24/11/2017
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A modification le 13 Juillet 2016 ; Directeur général délégué : TETE Francois en fonction le 17 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 07 Juillet 2016 ; Directeur général délégué : GREINER Olivier en fonction le 11 Août 2016 ; Président Directeur général Administrateur : PINATEL Bernard modification le 10 Novembre 2016 ; Administrateur : MOURIOT Peggy en fonction le 01 Juin 2017 ; Administrateur : SEBRAIRE Jean-Pierre en fonction le 21 Novembre 2017
    Bodacc B n°20170226, annonce n°2915
  • VENTE 12/11/2017
    RCS de Nanterre
    Adresse : 2 PL Jean Millier - la Défense 6 92400 Courbevoie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20170217, annonce n°416
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2017
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 2 place Jean Millier - la Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20170055, annonce n°6960
  • MODIFICATION 09/06/2017
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A modification le 13 Juillet 2016 ; Administrateur : GUIZIOU Jean-Luc en fonction le 21 Avril 2015 ; Directeur général délégué : TETE Francois en fonction le 17 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 07 Juillet 2016 ; Directeur général délégué : GREINER Olivier en fonction le 11 Août 2016 ; Président Directeur général Administrateur : PINATEL Bernard modification le 10 Novembre 2016 ; Administrateur : MOURIOT Peggy en fonction le 01 Juin 2017
    Bodacc B n°20170109, annonce n°3162
  • MODIFICATION 07/06/2017
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A modification le 13 Juillet 2016 ; Directeur général délégué : SCHOCKAERT Tom en fonction le 12 Novembre 2013 ; Administrateur : GUIZIOU Jean-Luc en fonction le 21 Avril 2015 ; Directeur général délégué : TETE Francois en fonction le 17 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 07 Juillet 2016 ; Directeur général délégué : GREINER Olivier en fonction le 11 Août 2016 ; Président Directeur général Administrateur : PINATEL Bernard modification le 10 Novembre 2016 ; Administrateur : MOURIOT Peggy en fonction le 01 Juin 2017
    Bodacc B n°20170107, annonce n°1327
  • VENTE 05/03/2017
    RCS de Nanterre
    Adresse : la Défense 2 place Jean Millier 92400 Courbevoie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Nouveau propriétaire : TOTAL LEARNING SOLUTIONS
    Bodacc A n°20170045, annonce n°1496
  • VENTE 15/02/2017
    RCS de Nanterre
    Adresse : la Défense 2 place Jean Millier 92400 Courbevoie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Origine des fonds : Apport au prix stipulé de 1806917 Euros
    Nouveau propriétaire : TOTAL GLOBAL PROCUREMENT
    Bodacc A n°20170032, annonce n°1466
  • MODIFICATION 16/11/2016
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A modification le 13 Juillet 2016 ; Directeur général délégué : SCHOCKAERT Tom en fonction le 12 Novembre 2013 ; Administrateur : GUIZIOU Jean-Luc en fonction le 21 Avril 2015 ; Directeur général délégué : TETE Francois en fonction le 17 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 07 Juillet 2016 ; Directeur général délégué : GREINER Olivier en fonction le 11 Août 2016 ; Président Directeur général Administrateur : PINATEL Bernard modification le 10 Novembre 2016 ; Administrateur : MARCHAL Alexandre en fonction le 10 Novembre 2016
    Bodacc B n°20160223, annonce n°3481
  • MODIFICATION 12/10/2016
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : TOTAL SA représenté par DEROUBAIX Bertrand modification le 20 Février 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A modification le 13 Juillet 2016 ; Directeur général délégué : SCHOCKAERT Tom en fonction le 12 Novembre 2013 ; Administrateur : GUIZIOU Jean-Luc en fonction le 21 Avril 2015 ; Directeur général délégué : TETE Francois en fonction le 17 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 07 Juillet 2016 ; Directeur général délégué : GREINER Olivier en fonction le 11 Août 2016 ; Directeur général : BRUNELLE Nathalie en fonction le 07 Octobre 2016 ; Président du conseil d'administration Administrateur : PINATEL Bernard en fonction le 07 Octobre 2016
    Bodacc B n°20160200, annonce n°562
  • MODIFICATION 17/08/2016
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : TOTAL SA représenté par DEROUBAIX Bertrand modification le 20 Février 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A modification le 13 Juillet 2016 Directeur général : DEROUBAIX Bertrand modification le 02 Mars 2012 Directeur général délégué : SCHOCKAERT Tom en fonction le 12 Novembre 2013 Président du conseil d'administration Administrateur : SAUQUET Philippe en fonction le 13 Janvier 2015 Administrateur : GUIZIOU Jean-Luc en fonction le 21 Avril 2015 Directeur général délégué : TETE Francois en fonction le 17 Juillet 2015 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 07 Juillet 2016 Directeur général délégué : GREINER Olivier en fonction le 11 Août 2016
    Bodacc B n°20160160, annonce n°1477
  • MODIFICATION 12/07/2016
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : TOTAL SA représenté par DEROUBAIX Bertrand modification le 20 Février 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT modification le 30 Septembre 2004 Directeur général : DEROUBAIX Bertrand modification le 02 Mars 2012 Directeur général délégué : SCHOCKAERT Tom en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : CORMERAIS Francois-Xavier en fonction le 12 Novembre 2013 Président du conseil d'administration Administrateur : SAUQUET Philippe en fonction le 13 Janvier 2015 Administrateur : GUIZIOU Jean-Luc en fonction le 21 Avril 2015 Directeur général délégué : TETE Francois en fonction le 17 Juillet 2015 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 07 Juillet 2016
    Bodacc B n°20160136, annonce n°1462
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/06/2016
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 2 place Jean Millier - la Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20160060, annonce n°8052
  • VENTE 28/02/2016
    RCS de Nanterre
    Adresse : la Défense 2 place Jean Millier 92400 Courbevoie
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Nouveau propriétaire : TOTAL GLOBAL SERVICES
    Bodacc A n°20160041, annonce n°1152
  • MODIFICATION 03/12/2015
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Administrateur : TOTAL SA représenté par DEROUBAIX Bertrand modification le 20 Février 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT modification le 30 Septembre 2004 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 16 Juin 2010 Directeur général : DEROUBAIX Bertrand modification le 02 Mars 2012 Directeur général délégué : SCHOCKAERT Tom en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : CORMERAIS Francois-Xavier en fonction le 12 Novembre 2013 Président du conseil d'administration Administrateur : SAUQUET Philippe en fonction le 13 Janvier 2015 Administrateur : GUIZIOU Jean-Luc en fonction le 21 Avril 2015 Directeur général délégué : TETE Francois en fonction le 17 Juillet 2015
    Bodacc B n°20150233, annonce n°2068
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2015
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 2 place Jean Millier - la Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20150082, annonce n°10978
  • MODIFICATION 26/07/2015
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : TOTAL SA représenté par DEROUBAIX Bertrand modification le 20 Février 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT modification le 30 Septembre 2004 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 16 Juin 2010 Directeur général : DEROUBAIX Bertrand modification le 02 Mars 2012 Directeur général délégué : SCHOCKAERT Tom en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : CORMERAIS Francois-Xavier en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : CHAVANNE Olivier modification le 24 Octobre 2014 Président du conseil d'administration Administrateur : SAUQUET Philippe en fonction le 13 Janvier 2015 Administrateur : GUIZIOU Jean-Luc en fonction le 21 Avril 2015 Directeur général délégué : TETE Francois en fonction le 17 Juillet 2015
    Bodacc B n°20150141, annonce n°1004
  • MODIFICATION 29/04/2015
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : TOTAL SA représenté par DEROUBAIX Bertrand modification le 20 Février 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT modification le 30 Septembre 2004 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 16 Juin 2010 Directeur général : DEROUBAIX Bertrand modification le 02 Mars 2012 Directeur général délégué : SCHOCKAERT Tom en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : GIMENEZ Frederic en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : CORMERAIS Francois-Xavier en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : CHAVANNE Olivier modification le 24 Octobre 2014 Président du conseil d'administration Administrateur : SAUQUET Philippe en fonction le 13 Janvier 2015 Administrateur : GUIZIOU Jean-Luc en fonction le 21 Avril 2015
    Bodacc B n°20150083, annonce n°2696
  • MODIFICATION 21/01/2015
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : TOTAL SA représenté par DEROUBAIX Bertrand modification le 20 Février 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT modification le 30 Septembre 2004 Administrateur : DEVOUASSOUX Olivier en fonction le 02 Octobre 2002 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 16 Juin 2010 Directeur général : DEROUBAIX Bertrand modification le 02 Mars 2012 Directeur général délégué : SCHOCKAERT Tom en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : GIMENEZ Frederic en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : CORMERAIS Francois-Xavier en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : CHAVANNE Olivier modification le 24 Octobre 2014 Président du conseil d'administration Administrateur : SAUQUET Philippe en fonction le 13 Janvier 2015
    Bodacc B n°20150014, annonce n°3681
  • VENTE 29/07/2014
    RCS de Nanterre
    Adresse : la Défense 2 place Jean Millier 92400 Courbevoie
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 260000 Euros
    Nouveau propriétaire : TOTAL GLOBAL SERVICES
    Bodacc A n°20140143, annonce n°1321
  • MODIFICATION 25/05/2014
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : TOTAL SA représenté par DEROUBAIX Bertrand modification le 20 Février 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT modification le 30 Septembre 2004 Administrateur : DEVOUASSOUX Olivier en fonction le 02 Octobre 2002 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 16 Juin 2010 Directeur général : DEROUBAIX Bertrand modification le 02 Mars 2012 Président du conseil d'administration Administrateur : POUYANNE Patrick en fonction le 20 Février 2012 Directeur général délégué : SCHOCKAERT Tom en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : GIMENEZ Frederic en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : CORMERAIS Francois-Xavier en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : CHAVANNE Olivier en fonction le 12 Novembre 2013
    Bodacc B n°20140100, annonce n°1979
  • MODIFICATION 20/11/2013
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : TOTAL SA représenté par DEROUBAIX Bertrand modification le 20 Février 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT modification le 30 Septembre 2004 Administrateur : DEVOUASSOUX Olivier en fonction le 02 Octobre 2002 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 16 Juin 2010 Directeur général : DEROUBAIX Bertrand modification le 02 Mars 2012 Président du conseil d'administration Administrateur : POUYANNE Patrick en fonction le 20 Février 2012 Directeur général délégué : SCHOCKAERT Tom en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : LAYON Jean-Luc en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : GIMENEZ Frederic en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : CORMERAIS Francois-Xavier en fonction le 12 Novembre 2013 Directeur général délégué : CHAVANNE Olivier en fonction le 12 Novembre 2013
    Bodacc B n°20130223, annonce n°1435
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/08/2013
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 2 place Jean Millier - la Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20130054, annonce n°11827
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/05/2012
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 2 place Jean Millier - la Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20120025, annonce n°13971
  • MODIFICATION 20/04/2012
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Capital : 933 605 625,50 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20120078, annonce n°2225
  • MODIFICATION 28/02/2012
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : TOTAL SA représenté par DEROUBAIX Bertrand modification le 20 Février 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT modification le 30 Septembre 2004 Administrateur : DEVOUASSOUX Olivier en fonction le 02 Octobre 2002 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 16 Juin 2010 Directeur général et administrateur : DEROUBAIX Bertrand en fonction le 20 Février 2012 Président du conseil d'administration et administrateur : POUYANNE Patrick en fonction le 20 Février 2012
    Bodacc B n°20120041, annonce n°2293
  • MODIFICATION 19/01/2012
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL RAFFINAGE CHIMIE
    Description : Modification de la dénomination. Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20120013, annonce n°1119
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/09/2011
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 2 place Jean Millier - la Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20110053, annonce n°10287
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2010
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 2 place Jean Millier - la Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20100041, annonce n°8991
  • MODIFICATION 25/06/2010
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL CHIMIE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : TOTAL SA représenté par LEROY Francoise modification le 17 Octobre 2008 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT modification le 30 Septembre 2004 Directeur général délégué : LEROY Francoise modification le 02 Octobre 2002 Administrateur : DEVOUASSOUX Olivier en fonction le 02 Octobre 2002 Président du conseil d'administration et administrateur : DE LA CHEVARDIERE DE LA GRANVILLE Patrick modification le 12 Novembre 2008 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT IS en fonction le 16 Juin 2010
    Bodacc B n°20100122, annonce n°1268
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2009
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 2 place Jean Millier - la Défense 6 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20090048, annonce n°9148
  • MODIFICATION 23/07/2008
    RCS de Nanterre
    Dénomination : TOTAL CHIMIE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : TOTAL FINA ELF SA représenté par LEROY Francoise modification le 21 Juin 2001Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT modification le 30 Septembre 2004. Commissaire aux comptes suppléant : BOUCHET Alain en fonction le 10 Août 1999. Directeur général délégué : LEROY Francoise modification le 02 Octobre 2002. Administrateur : DEVOUASSOUX Olivier en fonction le 02 Octobre 2002. Président du conseil d'administration et administrateur : DE LA CHEVARDIERE DE LA GRANVILLE Patrick en fonction le 10 Juillet 2008.
    Bodacc B n°20080128, annonce n°2750
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2008
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : - la Défense 6 -, 2 place de la Coupole 92400 Courbevoie
    Bodacc C n°20080044, annonce n°9169
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Année 2018 2019 2020 2021
Note 83 94 94 94
Écart rémunération (sur 40) 38 39 39 39
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 10 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés

Contentieux juridique de TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

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Brevets déposés par TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

  • PROCEDE DE PRODUCTION DE COMPOSE OXYGENE
    Enregistré le 29/09/2010
    Expiré le 30/09/2014
    Numéro : FR1057872
    Déchu
  • DISTRIBUTION DE PARTICULES SOLIDES DANS UN REACTEUR
    Enregistré le 13/06/2012
    Expiré le 01/07/2019
    Numéro : FR1255523
    Déchu
  • PROCEDE DE TRAITEMENT D'UN FLUX GAZEUX PAR ABSORPTION
    Enregistré le 10/04/2012
    Expiré le 02/05/2016
    Numéro : FR1253272
    Déchu
  • GESTION DU CHARGEMENT EN PARTICULES SOLIDES D'UN REACTEUR
    Enregistré le 29/10/2012
    Expiré le 02/11/2021
    Numéro : FR1260313
    Déchu
  • ALIMENTATION D'UN DISPOSITIF DE DISTRIBUTION POUR CHARGER UNE ENCEINTE EN PARTICULES SOLIDES.
    Enregistré le 30/05/2013
    Expiré le 23/05/2023
    Numéro : FR1354904
  • PROCEDE DE REALISATION D'UN REVETEMENT ANTI EROSION SUR UNE PAROI INTERNE D'UNE ENCEINTE D'UNITE FCC ET STRUCTURE D'ANCRAGE POUR LA REALISATION DE CE REVETEMENT.
    Enregistré le 10/07/2012
    Expiré le 22/06/2017
    Numéro : FR1256622
    Dossier déchu
  • PREVENTION DU DEBORDEMENT DE LIQUIDE EN DEHORS D'UNE INSTALLATION A L'AIR LIBRE DE STOCKAGE DE LIQUIDE.
    Enregistré le 28/12/2012
    Expiré le 31/12/2021
    Numéro : FR1262918
    Déchu
  • DISPOSITIF D'INJECTION, NOTAMMENT POUR INJECTER UNE CHARGE D'HYDROCARBURES DANS UNE UNITE DE RAFFINAGE.
    Enregistré le 05/05/2014
    Expiré le 23/05/2023
    Numéro : FR1454036
  • DISPOSITIF D'INJECTION, NOTAMMENT POUR INJECTER UNE CHARGE D'HYDROCARBURES DANS UNE UNITE DE RAFFINAGE.
    Enregistré le 05/05/2014
    Expiré le 23/05/2023
    Numéro : FR1454040
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE PROPRIETES INDUITES D'UN MELANGE DE CONSTITUANTS, NOTAMMENT DE PROPRIETES D'EMISSION
    Enregistré le 26/12/2013
    Expiré le 02/01/2019
    Numéro : FR1363597
    Déchu
  • COMPOSITION DE BASES BITUME POUR LA FABRICATION DE BITUME COMPRENANT UN RESIDU SLURRY.
    Enregistré le 27/03/2014
    Expiré le 03/04/2018
    Numéro : FR1452614
    Déchu
  • CHAMBRE A PLAQUES EN MATERIAU CERAMIQUE POUR UNITE DE CRAQUAGE CATALYTIQUE FLUIDE
    Enregistré le 28/07/2014
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR1457258
    Déchu
  • DISPOSITIF DE TERMINAISON D'UN REACTEUR D'UNE UNITE DE CRAQUAGE CATALYTIQUE FLUIDE
    Enregistré le 28/07/2014
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR1457254
    Déchu
  • METHODE DE DETERMINATION DE LA STABILITE D'UN PRODUIT PETROLIER CONTENANT DES ASPHALTENES.
    Enregistré le 14/08/2014
    Expiré le 02/09/2019
    Numéro : FR1457806
    Déchu
  • INJECTEUR EN MATERIAU CERAMIQUE POUR UNITE DE CRAQUAGE CATALYTIQUE FLUIDE
    Enregistré le 28/07/2014
    Expiré le 20/07/2023
    Numéro : FR1457253
  • ELEMENT D'INJECTION DE GAZ DANS UN REGENERATEUR D'UNE UNITE DE CRAQUAGE CATALYTIQUE FLUIDE
    Enregistré le 28/07/2014
    Expiré le 20/07/2023
    Numéro : FR1457252
  • METHODE DE SUIVI D'UN PROCEDE DE RAFFINAGE D'UNE CHARGE D'HYDROCARBURES.
    Enregistré le 27/11/2014
    Expiré le 02/12/2019
    Numéro : FR1461593
    Déchu
  • VANNE GUILLOTINE DESTINEE A LA REGULATION DE FLUX DANS UNE UNITE DE CRAQUAGE CATALYTIQUE FLUIDE
    Enregistré le 28/07/2014
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR1457256
    Déchu
  • CYCLONE EN MATERIAU CERAMIQUE POUR UNITE DE CRAQUAGE CATALYTIQUE FLUIDE
    Enregistré le 28/07/2014
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR1457251
    Déchu
  • ELEMENT D'INJECTION DE COMBUSTIBLE DANS UN REGENERATEUR D'UNE UNITE DE CRAQUAGE CATALYTIQUE FLUIDE
    Enregistré le 28/07/2014
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR1457255
    Déchu
  • ELEMENT D'ANCRAGE D'UN REVETEMENT ANTI EROSION SUR UNE PAROI INTERNE D'UNE ENCEINTE  D'UNITE FCC.
    Enregistré le 07/11/2014
    Expiré le 28/11/2023
    Numéro : FR1460778
  • ECHANGEUR DE CHALEUR EQUIPE D'UN ELEMENT FILTRANT
    Enregistré le 23/05/2016
    Expiré le 23/05/2023
    Numéro : FR1654589
  • PROCEDE DE POSE D'UN REVETEMENT ANTI EROSION SUR UNE PAROI D'UN EQUIPEMENT D'UNITE FCC
    Enregistré le 04/11/2015
    Expiré le 28/11/2023
    Numéro : FR1560559
  • STRUCTURE D'ANCRAGE POUR UN REVETEMENT ANTI EROSION, NOTAMMENT DE PROTECTION D'UNE PAROI D'UNITE FCC.
    Enregistré le 24/03/2017
    Expiré le 21/03/2023
    Numéro : FR1752493
  • ENCEINTE D'UNE UNITE FCC COMPRENANT UN DISPOSITIF DE SUPPORT INTERNE SOLIDAIRE DE CYCLONES.
    Enregistré le 27/02/2017
    Expiré le 16/02/2023
    Numéro : FR1751531
  • DISPOSITIF D'INJECTION DE CHARGE AMELIORE POUR UNE UNITE FCC.
    Enregistré le 24/03/2017
    Expiré le 21/03/2023
    Numéro : FR1752497
  • DISPOSITIF INDICATEUR DE DESSERRAGE D'ECROU.
    Enregistré le 18/10/2016
    Expiré le 02/11/2020
    Numéro : FR1660076
    Déchu
  • ELEMENT D'INJECTION DE GAZ POUR UNITE DE CRAQUAGE CATALYTIQUE FLUIDE ET SYSTEME DE DISTRIBUTION DE GAZ EQUIPE DE CET ELEMENT D'INJECTION.
    Enregistré le 12/06/2017
    Expiré le 28/06/2023
    Numéro : FR1755223
  • DISPOSITIF D'ACCES SECURISE A UN ESPACE CONFINE, NOTAMMENT UN ESPACE CONFINE A ACCES LATERAL.
    Enregistré le 11/07/2016
    Expiré le 20/07/2023
    Numéro : FR1656616
  • DISPOSITIF D'ANCRAGE DE COKE POUR UNE PAROI D'UNE ENCEINTE D'UNE UNITE FCC ET CYCLONE CORRESPONDANT.
    Enregistré le 22/07/2016
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR1657018
    Déchu
  • STRUCTURE D'ANCRAGE FORMEE D'UNE UNIQUE TOLE DECOUPEE POUR UN REVETEMENT ANTI EROSION, NOTAMMENT DE PROTECTION D'UNE PAROI D'UNITE DE CRAQUAGE CATALYTIQUE FLUIDE.
    Enregistré le 16/03/2017
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR1752136
    Déchu
  • STRUCTURE D'ANCRAGE DEPOURVUE DE PARTIES ASSEMBLEES JUXTAPOSEES POUR UN REVETEMENT ANTI EROSION, NOTAMMENT DE PROTECTION D'UNE PAROI D'UNITE FCC.
    Enregistré le 24/03/2017
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR1752494
    Déchu
  • PAROI CYLINDRIQUE DE FILTRAGE DE PARTICULES SOLIDES DANS UN FLUIDE
    Enregistré le 20/09/2016
    Expiré le 22/09/2023
    Numéro : FR1658813
  • DISPOSITIF A ELEMENT CERAMIQUE AMOVIBLE POUR L'INTRODUCTION D'UN LIQUIDE A L'INTERIEUR D'UN INJECTEUR, ET INJECTEUR CORRESPONDANT.
    Enregistré le 27/02/2017
    Expiré le 02/03/2020
    Numéro : FR1751529
    Déchu
  • ELEMENT D'INJECTION DE GAZ POUR UNITE DE CRAQUAGE CATALYTIQUE FLUIDE ET SYSTEME DE DISTRIBUTION DE GAZ EQUIPE DE CET ELEMENT D'INJECTION.
    Enregistré le 27/02/2017
    Expiré le 16/02/2023
    Numéro : FR1751530
  • DISPOSITIF D'INJECTION DE CHARGE D'UNE UNITE FCC A PERTE DE CHARGE LIMITEE.
    Enregistré le 24/03/2017
    Expiré le 21/03/2023
    Numéro : FR1752496
  • PAROI CYLINDRIQUE DE FILTRAGE DE PARTICULES SOLIDES DANS UN FLUIDE.
    Enregistré le 20/09/2016
    Expiré le 22/09/2023
    Numéro : FR1658816
  • DISPOSITIF D'INJECTION DE CHARGE D'UNE UNITE FCC.
    Enregistré le 08/02/2018
    Expiré le 16/02/2023
    Numéro : FR1851068
  • DISPOSITIF DE SUPPORT POUR UNE CHAINE BOUTANTE POURVUE D'ERGOTS DE SUPPORT.
    Enregistré le 29/09/2017
    Expiré le 22/09/2023
    Numéro : FR1759089
  • DISPOSITIF D'INJECTION DE CHARGE D'UNE UNITE FCC DONT LA SECTION TRANSVERSALE EST AUGMENTEE LOCALEMENT.
    Enregistré le 08/02/2018
    Expiré le 16/02/2023
    Numéro : FR1851067
  • TREILLIS D'ANCRAGE D'UN REVETEMENT ANTI-EROSION.
    Enregistré le 23/08/2017
    Expiré le 23/08/2023
    Numéro : FR1757810
  • DISPOSITIF DE FILTRATION POUR UN REACTEUR A CO-COURANT DESCENDANT DE FLUIDE.
    Enregistré le 23/07/2018
    Expiré le 20/07/2023
    Numéro : FR1856811
  • Distribution de particules solides dans une enceinte
    Enregistré le 04/01/2019
    Expire le 14/12/2023
    Numéro : FR1900051
  • Distribution de particules solides dans un réacteur
    Enregistré le 04/01/2019
    Expire le 14/12/2023
    Numéro : FR1900052
  • ANALYSE DE MELANGES COMPLEXES, NOTAMMENT D’HYDROCARBURES, PAR TRAITEMENT STATISTIQUE DE DONNEES SPECTROMETRIQUES
    Enregistré le 01/02/2019
    Expiré le 21/01/2021
    Numéro : FR1900992
    Rejeté
  • SURVEILLANCE D’UN DISPOSITIF DE BRIDE
    Enregistré le 27/03/2019
    Expiré le 22/03/2023
    Numéro : FR1903208
  • Insert d’mité de conduit
    Enregistré le 05/04/2019
    Expiré le 21/04/2023
    Numéro : FR1903695
  • GARNISSAGE DISPOSE A L’INTERIEUR D’UNE ENCEINTE POUR FAVORISER LE CONTACT ENTRE DES FLUIDES EN CIRCULATION
    Enregistré le 26/06/2019
    Expiré le 28/06/2023
    Numéro : FR1906921
  • VANNE A ORIFICE VARIABLE
    Enregistré le 17/12/2019
    Expire le 22/12/2023
    Numéro : FR1914628
  • ENCEINTE DE SEPERATION ET DE STRIPAGE AVEC UNE GRILLE DE FILTRATION DE DEBRIS
    Enregistré le 23/12/2020
    Expire le 22/12/2023
    Numéro : FR2014103
  • PROCEDE DE PURIFICATION D’UNE HUILE DE PYROLYSE EN VUE DE SA VALORISATION PAR VAPOCRAQUAGE
    Enregistré le 29/01/2021
    Expiré le 19/01/2023
    Numéro : FR2100907
    Rejeté
  • PROCEDE DE PURIFICATION D’UNE HUILE DE PYROLYSE EN VUE DE SA VALORISATION PAR VAPOCRAQUAGE
    Enregistré le 29/06/2021
    Expiré le 28/10/2023
    Numéro : FR2106955
  • Procé de purification de charge hydrocarbonée en présence d’un solvant et utilisation
    Enregistré le 03/05/2021
    Expiré le 23/05/2023
    Numéro : FR2104616
  • Procé de purification de charge hydrocarbonée et utilisation
    Enregistré le 03/05/2021
    Expiré le 23/05/2023
    Numéro : FR2104617
  • ECHANGEUR DE CHALEUR EQUIPE D'UN ELEMENT FILTRANT
    Enregistré le 23/05/2016
    Expiré le 19/04/2020
    Numéro : FR1654589
  • STRUCTURE D'ANCRAGE POUR UN REVETEMENT ANTI EROSION, NOTAMMENT DE PROTECTION D'UNE PAROI D'UNITE FCC.
    Enregistré le 24/03/2017
    Expiré le 20/02/2020
    Numéro : FR1752493
  • ENCEINTE D'UNE UNITE FCC COMPRENANT UN DISPOSITIF DE SUPPORT INTERNE SOLIDAIRE DE CYCLONES.
    Enregistré le 27/02/2017
    Expiré le 23/01/2020
    Numéro : FR1751531
  • DISPOSITIF D'INJECTION DE CHARGE AMELIORE POUR UNE UNITE FCC.
    Enregistré le 24/03/2017
    Expiré le 20/02/2020
    Numéro : FR1752497
  • DISPOSITIF INDICATEUR DE DESSERRAGE D'ECROU.
    Enregistré le 18/10/2016
    Expiré le 19/09/2020
    Numéro : FR1660076
  • ELEMENT D'INJECTION DE GAZ POUR UNITE DE CRAQUAGE CATALYTIQUE FLUIDE ET SYSTEME DE DISTRIBUTION DE GAZ EQUIPE DE CET ELEMENT D'INJECTION.
    Enregistré le 12/06/2017
    Expiré le 22/05/2020
    Numéro : FR1755223
  • DISPOSITIF D'INJECTION DE CHARGE D'UNE UNITE FCC.
    Enregistré le 08/02/2018
    Expiré le 23/01/2020
    Numéro : FR1851068
  • DISPOSITIF DE SUPPORT POUR UNE CHAINE BOUTANTE POURVUE D'ERGOTS DE SUPPORT.
    Enregistré le 29/09/2017
    Expiré le 20/08/2020
    Numéro : FR1759089
  • DISPOSITIF D'INJECTION DE CHARGE D'UNE UNITE FCC DONT LA SECTION TRANSVERSALE EST AUGMENTEE LOCALEMENT.
    Enregistré le 08/02/2018
    Expiré le 23/01/2020
    Numéro : FR1851067
  • TREILLIS D'ANCRAGE D'UN REVETEMENT ANTI-EROSION.
    Enregistré le 23/08/2017
    Expiré le 22/07/2020
    Numéro : FR1757810
  • DISPOSITIF DE FILTRATION POUR UN REACTEUR A CO-COURANT DESCENDANT DE FLUIDE.
    Enregistré le 23/07/2018
    Expiré le 20/06/2020
    Numéro : FR1856811
  • Distribution de particules solides dans une enceinte
    Enregistré le 04/01/2019
    Expiré le 27/11/2020
    Numéro : FR1900051
  • Distribution de particules solides dans un réacteur
    Enregistré le 04/01/2019
    Expiré le 27/11/2020
    Numéro : FR1900052
  • ANALYSE DE MELANGES COMPLEXES, NOTAMMENT D’HYDROCARBURES, PAR TRAITEMENT STATISTIQUE DE DONNEES SPECTROMETRIQUES
    Enregistré le 01/02/2019
    Expiré le 21/01/2021
    Numéro : FR1900992
  • SURVEILLANCE D’UN DISPOSITIF DE BRIDE
    Enregistré le 27/03/2019
    Expiré le 20/02/2021
    Numéro : FR1903208
  •  : Insert d’mité de conduit
    Enregistré le 05/04/2019
    Expiré le 18/03/2021
    Numéro : FR1903695
  • GARNISSAGE DISPOSE A L’INTERIEUR D’UNE ENCEINTE POUR FAVORISER LE CONTACT ENTRE DES FLUIDES EN CIRCULATION
    Enregistré le 26/06/2019
    Expiré le 08/10/2021
    Numéro : FR1906921
  • VANNE A ORIFICE VARIABLE
    Enregistré le 17/12/2019
    Expiré le 16/02/2022
    Numéro : FR1914628
  • ENCEINTE DE SEPERATION ET DE STRIPAGE AVEC UNE GRILLE DE FILTRATION DE DEBRIS
    Enregistré le 23/12/2020
    Expiré le 23/03/2023
    Numéro : FR2014103
  • PROCEDE DE PURIFICATION D’UNE HUILE DE PYROLYSE EN VUE DE SA VALORISATION PAR VAPOCRAQUAGE
    Enregistré le 29/01/2021
    Expiré le 19/01/2023
    Numéro : FR2100907
    Rejeté
  • PROCEDE DE PURIFICATION D’UNE HUILE DE PYROLYSE EN VUE DE SA VALORISATION PAR VAPOCRAQUAGE
    Enregistré le 29/06/2021
    Expiré le 05/08/2023
    Numéro : FR2106955
  • Procé de purification de charge hydrocarbonée en présence d’un solvant et utilisation
    Enregistré le 03/05/2021
    Expiré le 23/05/2023
    Numéro : FR2104616
  • Procé de purification de charge hydrocarbonée et utilisation
    Enregistré le 03/05/2021
    Expiré le 23/05/2023
    Numéro : FR2104617

Procédures collectives de TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.