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Mise à jour INSEE : le 17/05/2025

TOULOUSE METROPOLE

243 100 518 · Active
Adresse : 6 RUE RENE LEDUC, 31500 TOULOUSE
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 5 000 et 9 999 salariés (donnée 2022)
Création : 08/12/1992

Informations juridiques de TOULOUSE METROPOLE

SIREN : 243 100 518
SIRET (siège) : 243 100 518 00170
Forme juridique : Métropole
Numéro de TVA: FR82243100518
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de TOULOUSE METROPOLE

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Conventions collectives : Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003
Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

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Etablissements de l'entreprise TOULOUSE METROPOLE

  • Siège

    En activité

    243 100 518 00170
    Adresse : 6 RUE RENE LEDUC 31500 TOULOUSE
    Date de création : 11/07/2012
  • Établissement secondaire

    En activité

    243 100 518 00220
    Adresse : 6 RUE RENE LEDUC 31500 TOULOUSE
    Date de création : 01/01/2022
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZAC FRANCAZAL
  • Établissement secondaire

    En activité

    243 100 518 00238
    Adresse : 6 RUE RENE LEDUC 31500 TOULOUSE
    Date de création : 01/01/2022
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)
    Enseigne : GEMAPI
  • Établissement secondaire

    En activité

    243 100 518 00212
    Adresse : 6 RUE RENE LEDUC 31500 TOULOUSE
    Date de création : 01/01/2019
    Activité distincte : Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)
    Enseigne : COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS
  • Établissement secondaire

    En activité

    243 100 518 00196
    Adresse : MARENGO 31000 TOULOUSE
    Date de création : 29/09/2015
    Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)
    Enseigne : POMPES FUNEBRES
  • Établissement secondaire

    En activité

    243 100 518 00188
    Adresse : 6 RUE RENE LEDUC 31500 TOULOUSE
    Date de création : 13/11/2014
    Activité distincte : Services funéraires (96.03Z)
    Enseigne : CREMATORIUM
  • Établissement secondaire

    En activité

    243 100 518 00162
    Adresse : 6 RUE RENE LEDUC 31500 TOULOUSE
    Date de création : 22/09/2008
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : SERVICE EAU POTABLE
  • Établissement secondaire

    En activité

    243 100 518 00139
    Adresse : 6 RUE RENE LEDUC 31500 TOULOUSE
    Date de création : 30/03/2007
    Activité distincte : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)
    Enseigne : AERODROME LASBORDES
  • Établissement secondaire

    En activité

    243 100 518 00105
    Adresse : 6 RUE RENE LEDUC 31500 TOULOUSE
    Date de création : 10/02/2006
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ONCOPOLE
  • Établissement secondaire

    En activité

    243 100 518 00071
    Adresse : 6 RUE RENE LEDUC 31500 TOULOUSE
    Date de création : 01/06/2003
    Enseigne : INFRACTSTRUCTURE METROPOLITAINE TELECOM
  • Établissement secondaire

    En activité

    243 100 518 00089
    Adresse : 6 RUE RENE LEDUC 31500 TOULOUSE
    Date de création : 01/06/2003
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT CA GRAND TOULOUSE
  • Établissement secondaire

    En activité

    243 100 518 00097
    Adresse : 6 RUE RENE LEDUC 31500 TOULOUSE
    Date de création : 01/06/2003
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : PEPINIERES ET EQUIPEMENTS D INTERET GAL
  • Établissement secondaire

    Fermé

    243 100 518 00204
    Adresse : PLACE DU CAPITOLE 31000 TOULOUSE
    Date de création : 01/01/2016
    Date de clôture : 31/12/2022
    Activité distincte : Gestion de salles de spectacles (90.04Z)
    Enseigne : ORCHESTRE NATIONAL ET THEATRE DU CAPITOLE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    243 100 518 00147
    Adresse : 6 RUE RENE LEDUC 31500 TOULOUSE
    Date de création : 14/12/2007
    Date de clôture : 23/07/2020
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT FONBEAUZARD
  • Établissement secondaire

    Fermé

    243 100 518 00154
    Adresse : 6 RUE RENE LEDUC 31500 TOULOUSE
    Date de création : 14/12/2007
    Date de clôture : 19/12/2013
    Activité distincte : Gestion des musées (91.02Z)
    Enseigne : AEROSCOPIA
  • Établissement secondaire

    Fermé

    243 100 518 00121
    Adresse : 6 RUE RENE LEDUC 31500 TOULOUSE
    Date de création : 09/02/2007
    Date de clôture : 27/06/2013
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT BORDELONGUE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    243 100 518 00113
    Adresse : 6 RUE RENE LEDUC 31500 TOULOUSE
    Date de création : 20/03/2006
    Date de clôture : 27/06/2013
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : LOTISSEMENT ELCA
  • Établissement secondaire

    Fermé

    243 100 518 00063
    Adresse : 1 PLACE DE LA LEGION D'HONNEUR 31500 TOULOUSE
    Date de création : 01/05/2003
    Date de clôture : 11/07/2012
  • Établissement secondaire

    Fermé

    243 100 518 00055
    Adresse : 19 ALLEES JEAN JAURES 31000 TOULOUSE
    Date de création : 31/03/2003
    Date de clôture : 25/12/2003
    Activité distincte : Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)
    Enseigne : PEPINIERES & EQUIPEMENTS D'INTERET GAL
  • Établissement secondaire

    Fermé

    243 100 518 00022
    Adresse : 19 ALLEES JEAN JAURES 31000 TOULOUSE
    Date de création : 02/04/2001
    Date de clôture : 01/05/2003
    Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    243 100 518 00030
    Adresse : 19 ALLEES JEAN JAURES 31000 TOULOUSE
    Date de création : 02/04/2001
    Date de clôture : 01/06/2003
    Activité distincte : Tutelle des activités économiques (75.1E)
    Enseigne : INFRASTRUCTURE METROPOLITAINE TELECOM
  • Établissement secondaire

    Fermé

    243 100 518 00048
    Adresse : 19 ALLEES JEAN JAURES 31000 TOULOUSE
    Date de création : 02/04/2001
    Date de clôture : 01/06/2003
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (90.0A)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT CA DU GRAND TOULOUSE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    243 100 518 00014
    Adresse : IMMEUBLE LE BELVEDERE 11 BOULEVARD DES RECOLLETS 31400 TOULOUSE
    Date de création : 08/12/1992
    Date de clôture : 02/04/2001
    Activité distincte : Administration publique générale (75.1A)

Etablissements de l'entreprise TOULOUSE METROPOLE

Finances de TOULOUSE METROPOLE

Dirigeants et représentants de TOULOUSE METROPOLE

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Comment contacter TOULOUSE METROPOLE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Adresse complète : 6 RUE RENE LEDUC
31500 TOULOUSE

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Biens immobiliers de TOULOUSE METROPOLE

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Appels d'offres gagnés par TOULOUSE METROPOLE

  • Objet : Mise à disposition de l'exposition intitulée "Impact"

    Montant : 98 998,70 € · Notifié le : 08/12/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR

    En savoir plus
  • Objet : Mise à disposition de l'Exposition intitulée "Impact" au Domaine départemental de la Roche-Jagu

    Montant : 98 998,70 € · Notifié le : 08/12/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR

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  • Objet : 21MC0135AOO "ACQUISITION DE PIECES DETACHEES POUR 2 ROUES-MOTORISES THERMIQUES ET REALISATION DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN ASSOCIEES - ANNEES 2021 A 2025".

    Montant : 10 963,70 € · Notifié le : 17/08/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : TOULOUSE METROPOLE

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  • Objet : 20MC0628AOO - ACHAT ET LOCATION DE VAISSELLE 2021-2025 -

    Montant : 105 870,00 € · Notifié le : 28/07/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TOULOUSE METROPOLE

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  • Objet : 20MC0628AOO - ACHAT ET LOCATION DE VAISSELLE 2021-2025 -

    Montant : 105 870,00 € · Notifié le : 28/07/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : TOULOUSE METROPOLE

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  • Objet : 20V0279AOO Prestation d'écopâturage sur la base de loisirs des Argoulets Années 2021-2025

    Montant : 8 100,00 € · Notifié le : 30/03/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : TOULOUSE METROPOLE

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  • Objet : CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE L'EXPOSITION OURS, MYTHES ET REALITES

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 01/07/2020 · Durée : 5 mois

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE NIMES

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Appels d'offres lancés par TOULOUSE METROPOLE

  • Objet : REALISATION D'UN BAROMETRE ET D'ETUDE D'OPINION POUR VT ET TM

    Montant : 540 000,00 € · Notifié le : 03/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 348698754

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  • Objet : MAINTENANCE, ASSISTANCE, ACQUISITION DE LICENCES POUR LE LOGICIEL "OXYAD"

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 18/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 391220589

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  • Objet : FORMATIONS AU LOGICIEL MS PROJECT - CB - SA

    Montant : 190 000,00 € · Notifié le : 14/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 534103379

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  • Objet : DISTRIBUTION EN BOÎTE AUX LETTRES ET/OU DE LA MAIN A LA MAIN

    Montant : 504 000,00 € · Notifié le : 11/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 410720221

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  • Objet : MISE EN DÉPÔT ET/OU AFFICHAGE DE DOCUMENTS

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 11/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 504515339

    En savoir plus
  • Objet : 24MC0318AOO - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE À SAINT-ORENS DE GAMEVILLE - RELANCE DU LOT 5 MENUISERIES EXTÉRIEURES OCCULTATIONS

    Montant : 166 289,00 € · Notifié le : 17/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 329734925

    En savoir plus
  • Objet : 24M0368AOO-MS-Accord cadre pour des prestations de maîtrise d'oeuvre pour l'opération voie nord -Aménagements multimodaux.

    Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 17/02/2025 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaires : 344040647 , 401503792 , 420370744

    En savoir plus
  • Objet : COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAUX D'EXTENSION ET DE FIABILISATION DE L'USINE DE DEPOLLUTION DES EAUX USEES DE TOULOUSE-GINESTOUS-GARONNE

    Montant : 79 150,00 € · Notifié le : 04/02/2025 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 834157513

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  • Objet : TRAVAUX DE REALISATION ET D'EXPLOITATION DE CONTINUITES OPTIQUES POUR LE COMPTE DE LA MAIRIE DE TOULOUSE ANNEES 2025 2026 2027

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 31/01/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 793105123

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  • Objet : 24MC0354AOO-SB-SA- Maintenance des stations de pompage, des stations de relevage et des micros stations d'épuration, de la Ville de Toulouse/ Toulouse Métropole/Centres de Vacances-Années 2025 à 2029

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 28/01/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 341039857

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  • Objet : MS3 ACCORD CADRE MOE CONFORTEMENT DES DIGUES DE BLAGNAC

    Montant : 77 989,90 € · Notifié le : 22/01/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaires : 337609622 , 401503792

    En savoir plus
  • Objet : 24MC0264AOO - FOURNITURE ET GESTION DE LICENCES DES LOGICIELS STANDARDS ET COMPOSANTS DE LA GAMME AUTODESK - MHD-SA

    Montant : 645 000,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 384355285

    En savoir plus
  • Objet : MISSIONS D'ETUDES HYDRAULIQUES SUR TOULOUSE METROPOLE

    Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaires : 301392569 , 379926462 , 444523526

    En savoir plus
  • Objet : Travaux de réhabiitation du réservoir sur tour AUCAMVILLE

    Montant : 436 186,00 € · Notifié le : 21/01/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaires : 334057361 , 377759600 , 439491291

    En savoir plus
  • Objet : 24M0140PN MS-CV Maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de modernisation du Pont Gagnac

    Montant : 730 850,00 € · Notifié le : 17/01/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaires : 401503792 , 491182143

    En savoir plus
  • Objet : 24M0008PA - REQUALIFICATION DU CHEMIN RIBAUTE (M16) ET CREATION D'UN TOURNE A GAUCHE SUR L'AVENUE DE MARCAISSONNE VERS CHEMIN DES TUILERIES - CC

    Montant : 699 697,00 € · Notifié le : 07/01/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 348342064

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  • Objet : 24MC0306AOO Fourniture d'accès à une base de données bibliographiques et à des webs services - Années 2025-2028

    Montant : 348 000,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 325785210

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  • Objet : 24M0331AOO FOURNITURE DE COMPOSTEURS EN BOIS POUR JARDINS INDIVIDUELS ET COMPOSTEURS COLLECTIFS DE MOYENNE CAPACITÉ, RENFORCÉS ANTI-INTRUSION POUR LES SITES PROFESSIONNELS, SUR LE TERRITOIRE DE TOULOUSE MÉTROPOLE

    Montant : 3 200 000,00 € · Notifié le : 03/01/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 950952887

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de bacs roulants, de pièces détachées et de puces et accessoires Années 2024 à 2026

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 413967159

    En savoir plus
  • Objet : 24MC0343AOO - Maintenance des réseaux d'assainissement, des séparateurs à graisses et à hydrocarbures et nettoyage des stations-services et aires de lavage - 2025 -2028 - WS/ES

    Montant : 544 094,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 494512643

    En savoir plus
  • Objet : RESERVATION ET FOURNITURE DE TITRES DE TRANSPORT ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 380775122

    En savoir plus
  • Objet : 24MC0305AOO - Contrôles techniques de véhicules et contrôle spécifique d'engins et matériels de levage - EC

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 17/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 437807795

    En savoir plus
  • Objet : 24M0400MS - MARCHE SUBSÉQUENT N°9<br />MISSIONS ACT à AOR ET OPC POUR LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC DU PRU VAL d'ARAN <br />PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN VAL D'ARAN/FENASSIERS/POITOU/BEL-AIR -<br />COMMUNE DE COLOMIERS - ACCORD CADRE MONO

    Montant : 934 280,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaires : 332429398 , 477829261 , 493334429

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  • Objet : MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE DANS LE CADRE DU PROJET EXTENSION ET FIABILISATION DE L'USINE GINESTOUS

    Montant : 204 613,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 834157513

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  • Objet : 23M0266PN ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE DE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE POUR LE PROJET URBAIN DE TOULOUSE CENTRE : SECTEUR COMPANS - AMIDONNIERS- GRAND SAINT SERNIN- DT/CV

    Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaires : 350244885 , 385311519 , 442348397

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  • Objet : FOURNITURES DE PIECES DETACHEES POUR AIRES DE JEUX

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 12/12/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 529603284

    En savoir plus
  • Objet : Réalisation essais de performances sur l'unité ENERGIBIO de méthanisation des boues STEP Ginestous

    Montant : 384 390,00 € · Notifié le : 09/12/2024 · Durée : 9 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 834096497

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  • Objet : ETUDE ARA (AIRSPACE RISK ASSESSMENT) POUR LA CRÉATION DU 1ER ESPACE AÉRIEN NATIONAL POUR LES DRONES (DIT USPACE) AU SEIN DU CAMPUS FRANCAZAL

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 06/12/2024 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 800747446

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  • Objet : 24M0222AOO - FOURNITURE DE PEINTURES, D'INGREDIENTS, DE PETITS MATERIELS ASSOCIES ET ENTRETIEN D'OUTILS D'APPLICATION - 2024 -2028

    Montant : 22 500,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 792702359

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  • Objet : 24MC0308AOO - FOURNITURE, POSE, DEPOSE, ASSISTANCE, ET ENTRETIEN DE DISPOSITIFS ANTI INTRUSION, PORTIQUES, BORNES ET POUTRES ANNEES 2024-2028 ST/SD

    Montant : 675 000,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 830505681

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  • Objet : TAILLE DES ARBRES TERRITOIRE EST 2024/2025

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 388120263

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  • Objet : TAILLE DES ARBRES TERRITOIRE OUEST

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 378998363

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  • Objet : TAILLE DES ARBRES TERRITOIRE NORD 2024/2025

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 388120263

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  • Objet : TAILLE DES ARBRES TERRITOIRE SUD 2024/2025

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 378998363

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  • Objet : MISE EN OEUVRE, HÉBERGEMENT ET MAINTENANCE DE REGISTRES DÉMATÉRIALISÉS DE CONCERTATION ET D'ENQUÊTE PUBLIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIÉE

    Montant : 84 100,00 € · Notifié le : 20/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 562091611

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  • Objet : LOT 2-Achat, location et réparation de matériel photographique

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 19/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 493712616

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  • Objet : MAINTENANCE, ASSISTANCE, ACQUISITION DE LICENCES DE NOUVEAUX MODULES ET DE PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE LOGICIEL GRAND ANGLE

    Montant : 660 000,00 € · Notifié le : 18/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 702042755

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  • Objet : TRAV RENFORCEMENT RESEAU EP - RENOUV CONDUITE AEP RUE DES LACS LESPINASSE

    Montant : 959 130,00 € · Notifié le : 05/11/2024 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 327745394

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  • Objet : AC-HEBERGEMENT, MAINTENANCE, ASSISTANCE, ACQUISITIONS DE LICENCES, DE NOUVEAUX MODULES ET DE PRESTATIONS ASSOCIEES AU LOGICIEL DE GESTION DE PORTEFEUILLE PROJETS « PROJECT MONITOR

    Montant : 54 750,00 € · Notifié le : 04/11/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 437528326

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  • Objet : 24MC0138PA - FOURNITURE D'ENGRAIS LIQUIDES AML/VF

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 23/10/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 524540598

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  • Objet : 24MC0206PA-Etudes et travaux de dépollution pyrotechnique des sols avant projets urbains-PL

    Montant : 750 000,00 € · Notifié le : 23/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 432575991

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  • Objet : LOCATION POSE MAINTENANCE ET DÉPOSE DE PANNEAUX ANTI-STATIONNEMENT POUR LA SIGNALISATION TEMPORAIRE - ANNÉES 2024 A 2028 ST/VF

    Montant : 440 000,00 € · Notifié le : 22/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 832110449

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  • Objet : MAITRISE D'OEUVRE POUR DES TRAVAUX D'OUVRAGES EAU ET ASSAINISSEMENT POUR LES ANNEES 2024 A 2028

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 22/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaires : 301392569 , 392367041 , 433250834

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  • Objet : FORMATION 5 OUTILS GESTION DE PROJET CM-CP

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 14/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 410295711

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  • Objet : 24M0155PA-PRU MIRAIL UNIVERSITE TRAVAUX REQUALIFICATION DES IMPASSES AZUR ET MIRAILHON COMPLEXE SPORTIF ET VOIE CHANTIER LAPIE VA/CV

    Montant : 1 723 340,00 € · Notifié le : 08/10/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaires : 348342064 , 402933840 , 403106222

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  • Objet : 24M0229AOO - COPROPRIETE PELLEPORT - ETUDE PREOPERATIONNELLE ET ANIMATION

    Montant : 950 000,00 € · Notifié le : 03/10/2024 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 347582231

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  • Objet : 24MC0069PA - TRAVAUX D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC ET DE MISE EN PLACE DE RESEAU PROVISOIRE DE DISTRIBUTION D'ENERGIE - ANNEES 2024-2028 - CC

    Montant : 5 200 000,00 € · Notifié le : 30/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaires : 388739179 , 434085395 , 892380031

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  • Objet : 24M0205MS - MARCHE SUBSEQUENT N°3 : CREATION D'UN CITY STADE AU PARC DES SEPT DERNIER ST/CN

    Montant : 52 936,30 € · Notifié le : 24/09/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 321154320

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  • Objet : PRESTATIONS DE GESTION DE LA FIN DU CYCLE DE VIE DES MATERIELS INFORMATIQUES ET APPROVISIONNEMENT EN MATERIELS INFORMATIQUES RECONDITIONNES

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 23/09/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 753778521

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  • Objet : 24MC0046AOO - Fourniture et pose de matériels de stockage et rangement - Années 2024 à 2028 SM/HZ

    Montant : 414 540,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 389292673

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  • Objet : 24M0025MN FOURNITURE DE PIECES DETACHEES<br />D'ORIGINE DE DIFFERENTES MARQUES ET REALISATION<br />DE PRESTATIONS ANNEES 2023 A 2027 - Lot19 SCANIA

    Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 10/09/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 307166934

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  • Objet : MO FIABILISATION ADDITIONNELLE USINE GINESTOUS

    Montant : 429 490,00 € · Notifié le : 29/08/2024 · Durée : 8 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 428634356

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  • Objet : TRAVAUX DE REHAB DE 5 POSTES DE RELEVEMENT- LOT 1

    Montant : 259 709,00 € · Notifié le : 27/08/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaires : 439987405 , 800691743

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  • Objet : 24M0019PA - TRAVAUX DE REHABILITATION DE 5 POSTES DE RELEVEMENT - APS/SJ

    Montant : 259 709,00 € · Notifié le : 27/08/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 800691743

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  • Objet : Prestation d'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole Années 2024 à 2028

    Montant : 2 800 000,00 € · Notifié le : 26/08/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 388120263

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  • Objet : ABATTAGE DES ARBRES POUR LES TERRITOIRES CENTRE - SUD - OUEST

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 26/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 388120263

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  • Objet : MAINTENANCE, ASSISTANCE, ACQUISITION DE LICENCES, DE NOUVEAUX MODULES ET DE PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE LOGICIEL GRAND ANGLE

    Montant : 47 726,20 € · Notifié le : 22/08/2024 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 702042755

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  • Objet : ESSOUCHAGE DES ARBRES

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 20/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 345154694

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  • Objet : ABATTAGE ARBRES TERRITOIRE EST/NORD

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 20/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 345154694

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  • Objet : TAILLE ARCHITECTUREE EN RIDEAU DES ARBRES

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 20/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 334896321

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  • Objet : FOURNITURE, MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION DE PILOTAGE DES ACHATS/MARCHES PUBLICS ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 12/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 818095812

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  • Objet : FOURNITURE, MISE EN ?UVRE, MAINTENANCE D'UNE SOLUTION DE VENTE DE BILLETS, D'ABONNEMENTS, DE RESERVATION ET ACQUISITION, INSTALLATION, MAINTENANCE DE MATERIEL DE CONTROLE

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 06/08/2024 · Durée : 8 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 422815472

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  • Objet : 24MC0154AOO - ACQUISITION, MISE EN OEUVRE, HEBERGEMENT, MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES A L'UTILISATION D'UNE PLATEFORME DE RECUEILS DE DONNEES DE VEHICULES( WS-ES)

    Montant : 852 922,00 € · Notifié le : 30/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 840931497

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  • Objet : ORTHOPHOTOGRAPHIE ET PRESTATIONS CONNEXES SUR LE TERRITOIRE DE TOULOUSE METROPOLE

    Montant : 121 300,00 € · Notifié le : 26/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaires : 315360610 , 351521778

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  • Objet : 24MC0128AOO-AC-NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE - SECTEUR 3 - ANNEES 2024-2028

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 399506641

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  • Objet : 24MC0128AOO-AC-NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE - SECTEUR 3 - ANNEES 2024-2028

    Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 24/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 702021114

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  • Objet : CB-CP - PRESTATIONS DE MISE EN OEUVRE DE PROJETS INFORMATIQUES POUR DES MISSIONS DE RESPONSABLES D'OFFRES DE SERVICE

    Montant : 1 140 000,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : 822482519

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  • Objet : 24M0062AOO - Conception et réalisation d'actions de sensibilisation à la réduction, au tri et à la gestion des déchets Années 2024 à 2028

    Montant : 2 520 000,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 828224154

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  • Objet : 24M0164PA - Grand Parc Garonne - Travaux d'aménagement de l'Ile du Ramier Secteur Prairie du Couchant - SA/VP

    Montant : 841 062,00 € · Notifié le : 23/07/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaires : 404163487 , 414629162

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  • Objet : 24MC0142PN - AC-HZ - Contrôle réglementaire des équipements de lutte contre les risques liés au gaz - Années 2024 à 2028 - relance du lot 1 déclaré infructueux

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : 791744451

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  • Objet : MAINTENANCE, ASSISTANCE, ACQUISITION DE LICENCES, DE MODULES ET PRESTATIONS ASSOCIEES DU LOGICIEL DE GESTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DE SOL ET DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER CARTADS

    Montant : 280 000,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 340546993

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  • Objet : PRESTATIONS SIMILAIRES AU MARCHE 21M0578 : TRAVAUX REGROUPEMENT DES ATELIERS DU THEATRE DU CAPITOLE - LOT PEINTURE

    Montant : 36 375,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 430404913

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  • Objet : 24MC0073MN-MAINTENANCE, ASSISTANCE, ACQUISITION DE LICENCES, DE MODULES ET PRESTATIONS ASSOCIEES DU LOGICIEL DE GESTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DU SOL & DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER CARTADS.

    Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 11/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 340546993

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  • Objet : 24M0038PA - ACTIONS DU PLIE : MOBILITE - ANNEES 2024-2026

    Montant : 16 500,00 € · Notifié le : 09/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 343109468

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  • Objet : MAINTENANCE,ASSISTANCE, ACQUISITION DE MATERIELS SPECIFIQUES ET DE PRESTATTIONS ASSOCIEES ( BORNES GEED) 24M0148MN (SM-ES)

    Montant : 15 000,00 € · Notifié le : 05/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 805407012

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  • Objet : 24MC0157MN - MAINTENANCE, ASSISTANCE, ACQUISITION DE LICENCES, DE NOUVEAUX MODULES ET DE PRESTATIONS ASSOCIÉES POUR LE LOGICIEL COVADIS 3D (CB-SA)

    Montant : 37 500,00 € · Notifié le : 01/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 384355285

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  • Objet : 24M0061PA-TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA PLACE DES MONTS DORE A COLOMIERS

    Montant : 1 229 730,00 € · Notifié le : 28/06/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 540801198

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  • Objet : 24M0135PA Prestations d'entretien et de réparation de motos de marque Yamaha et achat de pièces détachées de la marque années 2024-2028

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 328906151

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  • Objet : 24V0033PA - TRAVAUX DE CRÉATION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE (LOT 1) ET MISE EN PLACE D'UN ÉCLAIRAGE LED (LOT 2) ST/VF

    Montant : 109 816,00 € · Notifié le : 27/06/2024 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 775664873

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  • Objet : MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL INTERIMAIRE - DIRECTION GESTION ET ENTRETIEN DES FLOTTES MECANISEES

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 25/06/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 998823504

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  • Objet : 23M0461PA - TRAVAUX DE RESTAURATION ET DE RENATURATION DU COURS D'EAU LE RIOU/IM

    Montant : 732 334,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 329426340

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  • Objet : MAINTENANCE, ASSISTANCE, ACQUISITION DE MATÉRIELS SPÉCIFIQUES, ET DE PRESTATIONS ASSOCIÉES POUR LE LOGICIEL DE GESTION DE LA BILLETTERIE PLACÉE ET NON PLACÉE

    Montant : 1 800 000,00 € · Notifié le : 13/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 491219648

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  • Objet : 23MC0181AOO- PRISE EN COMPTE DES ENJEUX FAUNE ET FLORE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE ET DE TOULOUSE METROPOLE CM/SJ

    Montant : 2 100 000,00 € · Notifié le : 13/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 502629009

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  • Objet : TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE CH BOUDOU LAUNAGUET

    Montant : 5 704 290,00 € · Notifié le : 12/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : 439987405

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  • Objet : FOURNITURES ET POSE D'EQUIPEMENTS D'ASSAINISSEMENT, D'EAU POTABLE 2024/2027

    Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 12/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaires : 439491291 , 800691743 , 803990357

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  • Objet : 23MC0181AOO- PRISE EN COMPTE DES ENJEUX FAUNE ET FLORE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE TOULOUSE ET DE TOULOUSE METROPOLE CM/SJ

    Montant : 4 840 000,00 € · Notifié le : 12/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaires : 390613610 , 415094200

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  • Objet : PRESTATIONS DE COACHING COLLECTIF

    Montant : 174 000,00 € · Notifié le : 10/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaires : 401916317 , 798107389 , 812833267

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  • Objet : 24V0021PA-Travaux de rehausse et occultation des clôtures existantes du groupe scolaire Bourliaguet

    Montant : 75 047,20 € · Notifié le : 10/06/2024 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 844573857

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  • Objet : PRESTATIONS DE COACHING INDIVIDUEL

    Montant : 87 000,00 € · Notifié le : 10/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaires : 401916317 , 423712454 , 533964151

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  • Objet : TRAVAUX DE RENOVATION DES RESEAUX D'ARROSAGE ET DE FONTAINERIE

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 804082790

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  • Objet : MAINTENANCE, ASSISTANCE, ACQUISITION DE LICENCES, DE NOUVEAUX MODULES ET DE PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LA SOLUTION SMART

    Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 305163040

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  • Objet : 23MC0453MN - MAINTENANCE, ASSISTANCE, ACQUISITION DE LICENCES, DE NOUVEAUX MODULES ET DE PRESTATIONS ASSOCIÉES POUR LA SOLUTION SMART (CM-ES)

    Montant : 450 000,00 € · Notifié le : 07/06/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : 305163040

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  • Objet : 23MC0274AOO - INSPECTIONS DETAILLLEES DES OUVRAGES D'ART DE TOULOUSE METROPOLE - ANNEES 2023 - 2027 - CC/CLP

    Montant : 510 000,00 € · Notifié le : 06/06/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaires : 329727390 , 392367041 , 525176186

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  • Objet : 23M0485AOO - COEUR DE QUARTIER - TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA GRANDE RUE SAINT MICHEL - VA/SG

    Montant : 4 374 650,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 398762211

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  • Objet : 24M0016PA - TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE LA PLACE BELLIERES A SAINT-ORENS - CC

    Montant : 231 533,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 353063860

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  • Objet : 23M0485AOO - COEUR DE QUARTIER - TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA GRANDE RUE SAINT MICHEL - VA/SG

    Montant : 468 888,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 775664873

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  • Objet : 23M0485AOO - COEUR DE QUARTIER - TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA GRANDE RUE SAINT MICHEL - VA/SG

    Montant : 231 863,00 € · Notifié le : 05/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 339609661

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  • Objet : 24M0087PA - MISSION D'ACCOMPAGNEMENT POUR LE CHANTIER "CONTRACTUALISATION" DANS LE CADRE DE LA TRAJECTOIRE MOVE TO CLOUD DU SYSTEME D'INFORMATION DE TOULOUSE METROPOLE ET LA VILLE DE TOULOUSE (CB-ES)

    Montant : 89 550,00 € · Notifié le : 04/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 528858129

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  • Objet : 23M0491AOO MS-CV Travaux d'aménagement du Parvis Brienne Saint-Pierre

    Montant : 161 440,00 € · Notifié le : 04/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 321154320

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  • Objet : 23M0491AOO MS-CV Travaux d'aménagement du Parvis Brienne Saint-Pierre

    Montant : 315 189,00 € · Notifié le : 04/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : 306243569

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Labels et certificats de TOULOUSE METROPOLE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Contentieux juridique de TOULOUSE METROPOLE

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

Marques déposées par TOULOUSE METROPOLE

  • A TOULOUSE ON AIME Le Futur!
    Enregistrée le 07/09/2023
    Expire le 07/09/2033
    Classes : 16 , 35 , 41 , 45
    Numéro : FR4989382
    Marque enregistrée
  • ExpoVerso
    Enregistrée le 29/08/2023
    Expire le 29/08/2033
    Classes : 16 , 41
    Numéro : FR4987170
    Marque enregistrée
  • Parlons Travaux
    Enregistrée le 29/08/2023
    Expire le 29/08/2033
    Classes : 09
    Numéro : FR4993233
    Marque enregistrée
  • AEROSCOPIA
    Enregistrée le 01/11/2022
    Expire le 01/11/2032
    Classes : 06 , 08 , 09 , 11 , 14 , 16 , 18 , 20 , 21 , 25 , 28 , 34 , 35 , 39 , 41 , 43
    Numéro : FR4913430
    Marque enregistrée
  • Au coeur de votre quotidien toulOuse métropOle
    Enregistrée le 22/11/2021
    Expire le 22/11/2031
    Classes : 35 , 38
    Numéro : FR4820279
    Marque enregistrée
  • REZO-T
    Enregistrée le 13/08/2021
    Expire le 13/08/2031
    Classes : 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR4793002
    Marque enregistrée
  • Au coeur de votre quotidien
    Enregistrée le 13/08/2021
    Expire le 13/08/2031
    Classes : 35 , 38
    Numéro : FR4793005
    Marque enregistrée
  • Toulouse, terre de rugby
    Enregistrée le 07/06/2021
    Expire le 07/06/2031
    Classes : 12 , 14 , 16 , 18 , 22 , 25 , 28 , 35 , 41
    Numéro : FR4774994
    Marque enregistrée
  • Toulouse Métropole, terre de rugby
    Enregistrée le 07/06/2021
    Expire le 07/06/2031
    Classes : 12 , 14 , 16 , 18 , 22 , 25 , 28 , 35 , 41
    Numéro : FR4774995
    Marque enregistrée
  • Maison de l'eau de Toulouse Métropole
    Enregistrée le 09/06/2020
    Expire le 09/06/2030
    Classes : 01 , 07 , 09 , 11 , 16 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR4655738
    Marque enregistrée
  • Quai des Savoirs
    Enregistrée le 03/02/2020
    Expire le 03/02/2030
    Classes : 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4620848
    Marque enregistrée
  • Quai des Petits
    Enregistrée le 03/02/2020
    Expire le 03/02/2030
    Classes : 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4620849
    Marque enregistrée
  • Tutofest
    Enregistrée le 03/02/2020
    Expire le 03/02/2030
    Classes : 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4620850
    Marque enregistrée
  • Eau de Toulouse Métropole
    Enregistrée le 31/01/2020
    Expire le 31/01/2030
    Classes : 09 , 11 , 16 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR4620418
    Marque enregistrée
  • R Révéo
    Enregistrée le 21/07/2016
    Expire le 21/07/2026
    Classes : 39
    Numéro : FR4291544
    Marque enregistrée
  • TOULOUSE SPACE SHOW' Semaine Internationale des Applications Spatiales
    Enregistrée le 29/04/2014
    Expire le 29/04/2034
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4087419
    Marque renouvelée
  • TOULOUSE SPACE SHOW' International Week on Space Applications
    Enregistrée le 29/04/2014
    Expire le 29/04/2034
    Classes : 16 , 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4087422
    Marque renouvelée
  • la fabrique toulouse métropole LE PROJET URBAIN
    Enregistrée le 25/03/2013
    Expire le 25/03/2023
    Classes : 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3992616
    Marque expirée
  • La Fabrique Toulouse Métropole
    Enregistrée le 25/03/2013
    Expire le 25/03/2023
    Classes : 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3992627
    Marque expirée
  • TOULOUSE OPEN
    Enregistrée le 13/05/2008
    Expire le 13/05/2018
    Classes : 09 , 38 , 39 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3574432
    Marque expirée
  • Grand Toulouse
    Enregistrée le 10/07/2007
    Expire le 10/07/2017
    Classes : 06 , 25 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR3512426
    Marque expirée
  • AéroConstellation
    Enregistrée le 27/01/2003
    Expire le 27/01/2023
    Classes : 37 , 39 , 42
    Numéro : FR3206233
    Marque expirée
  • Cité des Biotechnologies®
    Enregistrée le 19/09/2002
    Expire le 19/09/2012
    Classes : 35 , 37 , 38 , 42 , 44
    Numéro : FR3184776
    Marque expirée

Procédures collectives de TOULOUSE METROPOLE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par TOULOUSE METROPOLE

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 799 068 €
Autorité : Conseil régional Occitanie
Octroi : 09/06/2017
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-11612749
Intitulé : Régime exempté d'aides à l''investissement en faveur des infrastructures locales
Montant : 2 000 000 €
Autorité : Conseil régional Occitanie
Octroi : 09/04/2018
Objectif : Aides à l’investissement en faveur des infrastructures locales (art. 56)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40206
Référence : TM-11612744
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 441 528 €
Autorité : Conseil régional Occitanie
Octroi : 04/04/2018
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-11612735
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 688 523 €
Autorité : Conseil régional Occitanie
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-11527500
Intitulé : Régime d''aides de l''ADEME (Agence de l''environnement et de la maitrise de l''énergie) exempté de notification n°SA.40264 relatif aux aides à la protection de l''environnement pour la période 2014-2020
Montant : 900 000 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication : 11/08/2018
Objectif : Aides à l’investissement en faveur de la promotion de l’énergie produite à partir de sources renouvelables (art. 41)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.49422
Référence : TM-10121878