| Code NAF ou APE : | 91.02Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de FONDATION MUSEE CLEMENCEAU
| SIREN : | 039 084 561 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 039 084 561 00016 |
| Forme juridique : | Fondation |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de FONDATION MUSEE CLEMENCEAU
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Etablissements de l'entreprise FONDATION MUSEE CLEMENCEAU
Etablissements de l'entreprise FONDATION MUSEE CLEMENCEAU
Dirigeants et représentants de FONDATION MUSEE CLEMENCEAU
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FONDATION MUSEE CLEMENCEAU
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de FONDATION MUSEE CLEMENCEAU
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de FONDATION MUSEE CLEMENCEAU
-
Comptes sociaux 2022 03/07/2023
Conformité de FONDATION MUSEE CLEMENCEAU
Alertes de FONDATION MUSEE CLEMENCEAU
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de FONDATION MUSEE CLEMENCEAU
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de FONDATION MUSEE CLEMENCEAU
-
Cour d'appel de Paris, 27/06/2017, 16/24444Début du contentieux : 18/07/2016Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5Dispositif : Infirmation partielle
Annonces de FONDATION MUSEE CLEMENCEAU
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Cartographie de FONDATION MUSEE CLEMENCEAU
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
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