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Mise à jour RCS : le 24/07/2026 Mise à jour RNE : le 24/07/2026 Mise à jour INSEE : le 24/07/2026

RDT13 REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE

068 801 646 · Radiée depuis le 17/10/2025
Adresse : PONT DE L'ARC, RUE ERNEST PRADOS, 13090 AIX-EN-PROVENCE
Activité : Transports routiers réguliers de voyageurs
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1968
Dirigeant : Poggetti Michel

Voir les statuts

Informations juridiques de RDT13 REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE

SIREN : 068 801 646
SIRET (siège) : 068 801 646 00065
Numéro LEI : 969500NE0X3NQ3HKOE78 
Forme juridique : Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial
Numéro de TVA : FR08068801646
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe d'AIX-EN-PROVENCE, le 17/10/2025)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 31/12/2023)
Numéro RCS : 068 801 646 R.C.S. Aix-en-provence
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de RDT13 REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE

Activité principale déclarée : Transports routiers de voyageurs, transport ferroviaire de marchandise commissionnaire de transports, transport routier de marchandise.
Code NAF ou APE : 49.39A (Transports routiers réguliers de voyageurs)
Domaine d’activité : Transports terrestres et transport par conduites
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE applique soit différente. : Transports routiers et activités auxiliaires du transport - IDCC 16
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise RDT13 REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE

  • Établissement secondaire

    Fermé

    068 801 646 00065
    Adresse : PONT DE L'ARC RUE ERNEST PRADOS 13090 AIX-EN-PROVENCE
    Date de création : 01/11/1983
    Date de clôture : 31/12/2023
  • Établissement secondaire

    Fermé

    068 801 646 00123
    Adresse : 30 AVENUE DU CHATEAU DE JOUQUES 13420 GEMENOS
    Date de création : 16/11/2017
    Date de clôture : 31/12/2023
    Activité distincte : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)
    Nom commercial : RDT13 Dépôt de Gémenos
  • Établissement secondaire

    Fermé

    068 801 646 00131
    Adresse : 11 AVENUE DE LA CHAFFINE 13160 CHATEAURENARD
    Date de création : 10/11/2017
    Date de clôture : 31/12/2023
    Activité distincte : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    068 801 646 00115
    Adresse : GARE FERROVIAIRE AVENUE DU 8 MAI 1945 13700 MARIGNANE
    Date de création : 01/01/2017
    Date de clôture : 31/12/2023
  • Établissement secondaire

    Fermé

    068 801 646 00081
    Adresse : RUE DE LA GARE 13700 MARIGNANE
    Date de création : 01/11/1983
    Date de clôture : 31/12/2023
  • Établissement secondaire

    Fermé

    068 801 646 00040
    Adresse : LA MEDE 13220 CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES
    Date de création : 01/11/1983
    Date de clôture : 31/12/2023
  • Établissement secondaire

    Fermé

    068 801 646 00032
    Adresse : MRC GARE 13160 CHATEAURENARD
    Date de création : 15/09/1983
    Date de clôture : 31/12/2023
  • Établissement secondaire

    Fermé

    068 801 646 00024
    Adresse : POLE FERROVIAIRE 17 AVENUE DE HONGRIE 13200 ARLES
    Date de création : 15/09/1983
    Date de clôture : 31/12/2023

Etablissements de l'entreprise RDT13 REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE

Finances de RDT13 REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE

Dirigeants et représentants de RDT13 REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE

Entreprises dirigées par RDT13 REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de RDT13 REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE

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Documents juridiques de RDT13 REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE

    • Document inconnu
    29/03/2024
    • Procès-verbal de clôture et de liquidation
    31/12/2023
    • Compte de liquidation certifié conforme par le liquidateur
    31/12/2023
    • Procès-verbal de clôture et de liquidation
    31/12/2023
    • Attestation fiscale
    31/12/2023
    • Attestation de régularité sociale
    31/12/2023
    • Document inconnu
    14/12/2023
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    23/03/2022
    • Acte
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président
    13/10/2020
    • Acte
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de président
    13/10/2020
    • Extrait de décision(s)
      • Changement de représentant légal
      • Délibération du conseil de la Metropole Aix-Marseille-Provence
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    08/01/2019
    • Extrait de décision(s)
      • Changement de représentant légal
      • Délibération du conseil de la Metropole Aix-Marseille-Provence
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    08/01/2019
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    28/03/2017
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    28/03/2017
    • Divers
      • confirmation de la présidence du conseil général 13 de nommer Les Membres du CG13 au sein de l'Epic RDT 13 en date du 24/04/2015
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    24/08/2015
    • Divers
      • confirmation de la présidence du conseil général 13 de nommer Les Membres du CG13 au sein de l'Epic RDT 13 en date du 24/04/2015
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    24/08/2015
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    01/12/2011
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    16/07/2008
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    14/09/2005
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    09/02/2005
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    24/07/2003
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
    21/09/2001

Comptes annuels de RDT13 REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE

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Conformité de RDT13 REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE

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Procédures collectives de RDT13 REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE

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Contentieux de RDT13 REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE

  • Tribunal administratif de Marseille, 23/06/2025, 2403159
    Début du contentieux : 25/03/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Groupement conjoint Rossi Frères, Provence d'aluminium, Triangle SCOP, Métropole Aix-Marseille-Provence
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Marseille, 25/10/2024, 2401882
    Position : Défendeur
    Autres parties : Métropole Aix-Marseille-Provence, Socas
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Marseille, 15/07/2024, 2210051
    Position : Défendeur
    Autres parties : SETRAP TRANSDEV BOUCHES DU RHONE
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 25/03/2024, 24MA00716
    Position : Défendeur
    Autres parties : Métropole Aix-Marseille-Provence, Groupement conjoint Rossi Frères - Provençale d'Aluminium - Triangle Scop
    Dispositif : TA Marseille
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  • Tribunal administratif de Marseille, 01/02/2024, 2210027
    Début du contentieux : 01/01/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Autocars Sumian, SETRAP TRANSDEV BOUCHES DU RHONE
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Marseille, 11/09/2023, 2209095
    Début du contentieux : 02/02/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Tokheim service France, Société SAFE SPA, CH4NGE, Société EMMG, Société SAS Arte, HORUS EXP., DEKRA INDUSTRIAL, AMBC CONTROLES, Société Ch4nce, ADRIEN CHAMPSAUR ARCHITECTURE ET ASSOCIES, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société Berim, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Extension
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  • Tribunal administratif de Marseille, 15/06/2023, 2301276
    Début du contentieux : 17/02/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Modalis
    Dispositif : Désistement
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  • Tribunal administratif de Marseille, 02/06/2023, 2303191
    Début du contentieux : 20/07/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : ELECTRICITE INDUSTRIELLE J. P. FAUCHE
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  • Tribunal administratif de Marseille, 26/05/2023, 2302240
    Début du contentieux : 15/05/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : AMEVIA INGENIERIE
    Dispositif : Non-lieu
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  • Tribunal administratif de Marseille, 27/04/2023, 2302593
    Début du contentieux : 25/09/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : 2AE KIPING GENIE CLIMATIQUE ET MAINTENANCE
    Dispositif : Transaction
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  • Tribunal administratif de Marseille, 21/02/2023, 2210756
    Début du contentieux : 08/12/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : ELECTRICITE INDUSTRIELLE J. P. FAUCHE
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Marseille, 17/02/2023, 2301276
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Modalis
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Marseille, 02/02/2023, 2209095
    Position : Demandeur
    Autres parties : AMBC CONTROLES, Société Adrien Champsaur architecture et associés (Unic architecture), Société Entreprise Marignanaise de Maçonnerie Générale (EMMG), MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, BERIM, TOKHEIM SERVICES FRANCE
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Marseille, 05/12/2022, 2207787
    Début du contentieux : 08/11/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société EMMG
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal administratif de Marseille, 08/11/2022, 2207787
    Position : Demandeur
    Autres parties : ENMG
    Dispositif : Expertise / Médiation
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  • Tribunal administratif de Marseille, 23/09/2022, 2207596
    Début du contentieux : 27/05/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : GEDIFER (GESTION ENVIRONNEMENTALE DES INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES ET ROUTIERES)
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 27/03/2012, 10MA03330
    Début du contentieux : 15/06/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Marseille, 27/06/2005, 02MA01058
    Début du contentieux : 09/04/2002
    Position : Demandeur
    Autres parties : SADAG SOCIETE AUXILIAIRE D'AIDE GENERALE, Société Dyneff, Préfet des Bouches-du-Rhône
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 02/04/1997, 94-41.544
    Début du contentieux : 20/01/1994
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Irrecevabilité
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  • Cour de cassation, 26/02/1991, 89-15.451
    Début du contentieux : 26/01/1989
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Europ-Rail, Compagnie continentale d'assurances, CFR COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE, Mutuelle générale française accidents
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 16/01/1991, 89-18.983
    Début du contentieux : 25/01/1989
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Bouches-du-Rhône
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 06/07/1982, 81-60.962
    Début du contentieux : 16/11/1981
    Position : Demandeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 23/07/1980, 80-60.170, 80-60.171
    Début du contentieux : 07/03/1980
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat CGT du personnel de la Régie Départementale des Transports des Bouches-du-Rhône
    Dispositif : Cassation
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Annonces BODACC de RDT13 REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE

  • RADIATION 21/10/2025
    RCS d'Aix-en-Provence
    Bodacc B n°20250202, annonce n°638
  • MODIFICATION 02/04/2024
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE
    Adresse : Pont de l'Arc Rue Ernest Prados 13090 Aix-en-Provence
    Description : Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
    Administration : Liquidateur : POGGETTI Michel, Yves, Pierre
    Bodacc B n°20240065, annonce n°445
  • MODIFICATION 17/12/2023
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE
    Adresse : Pont de l'Arc Rue Ernest Prados 13090 Aix-en-Provence
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : PONS Henri, Barthélémy, Gabriel, César ; Directeur général : SILLOU Paul, André, Joseph ; Administrateur : VIGOUROUX Frédéric ; Administrateur : BIAGGI Solange ; Administrateur : GERARD Jacky ; Administrateur : ALVAREZ Martial ; Administrateur : PAGANELLI Djamila ; Administrateur : AMIEL Michel, Christian ; Administrateur : GRANIER Hervé, Fernand, Joseph ; Administrateur : VENTRON Amapola ; Administrateur : ROBIN Pierre, André ; Administrateur : PILA Catherine, Cécile ; Administrateur : BEN SAID Azzedine ; Administrateur : REBOULIN Jean-Claude, Robert ; Administrateur représentant du personnel : GROS Frédéric ; Administrateur personnalité qualifiée : DUFOUR Marc
    Bodacc B n°20230243, annonce n°389
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR
    15/11/2023
    Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES-DU-
    Journal : TPBM - Semaine Provence
    REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES-DU-RHONE (RDT13)
    Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - EPIC
    Siège social : 6 Rue Ernest Prados - CS 70374
    13097 Aix-en-Provence Cedex 2
    068 801 646 RCS Aix-en-Provence
    Le Conseil Métropolitain du 29/06/2023 a approuvé par délibération la modification de l'administrateur : M. Jean-Claude REBOULIN né le 11/08/1947 à Cannes de nationalité Française, domicilié au 1350 ancienne route des Alpes 13100 Aix-en-Provence, en remplacement de M. Bruno GAZEAU né le 05/08/1947 à Senlis de nationalité Française, domicilié au 32 rue Raymond Losserand 75014 Paris (14e arrondissement).
  • MODIFICATION 25/03/2022
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE
    Adresse : Pont de l'Arc Rue Ernest Prados 13090 Aix-en-Provence
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : PONS Henri, Barthélémy, Gabriel, César ; Directeur général : SILLOU Paul, André, Joseph ; Administrateur : VIGOUROUX Frédéric ; Administrateur : BIAGGI Solange ; Administrateur : GERARD Jacky ; Administrateur : ALVAREZ Martial ; Administrateur : PAGANELLI Djamila ; Administrateur : NARI Lionel ; Administrateur : AMIEL Michel, Christian ; Administrateur : GRANIER Hervé, Fernand, Joseph ; Administrateur : VENTRON Amapola ; Administrateur : ROBIN Pierre, André ; Administrateur : GAZEAU Bruno, Jean-Marie ; Administrateur : PILA Catherine, Cécile ; Administrateur : BEN SAID Azzedine ; Administrateur représentant du personnel : GROS Frédéric ; Administrateur personnalité qualifiée : DUFOUR Marc
    Bodacc B n°20220060, annonce n°141
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR
    02/03/2022
    Dénomination : RDT13
    Journal : TPBM - Semaine Provence
    REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES-DU-RHONE (RDT13)
    Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - EPIC
    Siège social : 6 Rue Ernest Prados - CS 70374
    13097 Aix-en-Provence Cedex 2
    068 801 646 RCS Aix-en-Provence
    Le Conseil Métropolitain du 07/10/2021 a approuvé par délibération la modification de l'administrateur : M. Azzedine BEN SAID né le 23/04/1970 à Marseille de nationalité Française, domicilié au 9 boulevard Thomas 13016 Marseille, en remplacement de M. Lionel NARI né le 26/03/1972 à Aix-en-Provence de nationalité Française, domicilié au 1900 Route de Valcros - Campagne le Vallon 13090 Aix-en-Provence.
    Cette délibération a été actée par le contrôle de légalité le 18/10/2021.
  • MODIFICATION 16/10/2020
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE
    Adresse : Pont de l'Arc Rue Ernest Prados 13090 Aix-en-Provence
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : PONS Henri, Barthélémy, Gabriel, César ; Directeur général : SILLOU Paul, André, Joseph ; Administrateur : VIGOUROUX Frédéric ; Administrateur : BIAGGI Solange ; Administrateur : GERARD Jacky ; Administrateur : ALVAREZ Martial ; Administrateur : PAGANELLI Djamila ; Administrateur : NARI Lionel ; Administrateur : AMIEL Michel, Christian ; Administrateur : GRANIER Hervé, Fernand, Joseph ; Administrateur : VENTRON Amapola ; Administrateur : ROBIN Pierre, André ; Administrateur : GROS Frédéric, Charles ; Administrateur représentant du personnel : GROS Frédéric ; Administrateur personnalité qualifiée : DUFOUR Marc
    Bodacc B n°20200202, annonce n°156
  • MODIFICATION AUTRE
    25/09/2020
    Dénomination : RDT13
    Journal : Les Nouvelles Publications
    RDT13 (Régie des Transports des Bouches du Rhône)
    Etablissement Public à caractère industriel et commercial - EPIC
    Adresse du siège :
    6 Rue Ernest Prados – CS 70374
    13097 Aix-en-Provence cedex 2
    068 801 646 RCS Aix-en-Provence
    Le Conseil d'Administration du 8 septembre 2020 a approuvé par délibération la modification des administrateurs suivants :
    M. Michel AMIEL, domicilié Hôtel de Ville BP 28 13758 Les Pennes-Mirabeau cedex, en remplacement de M. Roland BLUM,
    M. Hervé GRANIER, domicilié Hôtel de Ville 13120 Gardanne, en remplacement de M. Dominique TIAN,
    Mme Catherine PILA, domiciliée à RTM 79 bd de Dunkerque 13235 Marseille cedex 02, en remplacement de Mme Sylvia BARTHELEMY,
    Mme Amapola VENTRON, domiciliée Hôtel de Ville place Ange Estève 13480 Cabriès, en remplacement de M Maxime TOMMASINI,
    M. Pierre ROBIN, domicilié Mairie du 5ème secteur 150 bd Paul Claudel 13009 Marseille, en remplacement de M. Jacques CHAUVINEAU,
    M. Bruno GAZEAU domicilié à FNAUT 32 rue Raymond Losserand 75014 Paris, en remplacement de M. Claude JULLIEN.
    Cette délibération a été actée par le contrôle de légalité de la Préfecture des Bouches du Rhône le 16/09/2020.
  • MODIFICATION 22/01/2019
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président, Administrateur : PONS Henri ; Administrateur : VIGOUROUX Frédéric ; Administrateur : BARTHELEMY Sylvia ; Administrateur : BIAGGI Solange ; Administrateur : CHAUVINEAU Jacques ; Administrateur : BLUM Roland ; Administrateur représentant du personnel : NARI Lionel ; Administrateur représentant du personnel : GROS Frédéric ; Administrateur représentant des usagers : Jullien Claude ; Administrateur : TOMASINI Maxime ; Administrateur : TIAN Dominique ; Administrateur : GERARD Jacky ; Administrateur personnalité qualifiée : DUFOUR Marc ; Administrateur : ALVAREZ Martial ; Administrateur : PAGANELLI Djamila né(e) DJEHA
    Bodacc B n°20190015, annonce n°214
  • MODIFICATION 11/04/2017
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président, Administrateur : PONS Henri ; Administrateur : VIGOUROUX Frédéric ; Administrateur : BARTHELEMY Sylvia ; Administrateur : BIAGGI Solange ; Administrateur : Boudouin Daniel ; Administrateur représentant du personnel : NARI Lionel ; Administrateur représentant du personnel : GROS Frédéric ; Administrateur représentant des usagers : Jullien Claude ; Administrateur : SERRUS Jean, Pierre ; Administrateur : TOMASINI Maxime ; Administrateur : TIAN Dominique ; Administrateur : GERARD Jacky ; Administrateur personnalité qualifiée : DUFOUR Marc ; Administrateur : ALVAREZ Martial ; Administrateur : PAGANELLI Djamila né(e) DJEHA
    Bodacc B n°20170071, annonce n°323
  • MODIFICATION 13/09/2015
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur : LENGRAND Jacques, Maurice Administrateur : CONSEIL GENERAL DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE Administrateur : BOUDOUIN Daniel, Fernand Administrateur : VIGOUROUX Frédéric Administrateur : BARTHELEMY Sylvia Administrateur : BIAGGI Solange Administrateur : BOUVET Jean, Pierre Administrateur : BRUNET Daniéle Administrateur : CARADEC Laure-Agnès Administrateur : PERRIN Jean, Marc Administrateur : PONS Henri Administrateur : REAULT Didier Administrateur : Boudouin Daniel Administrateur : REVECHON Marc Administrateur : NARI Lionel Administrateur : GARCIA Marc Administrateur : GROS Frédéric Administrateur : Jullien Claude Représentant : NARI Lionel
    Bodacc B n°20150175, annonce n°58
  • MODIFICATION 16/12/2011
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur : LENGRAND Jacques, Maurice Administrateur : CONSEIL GENERAL DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE Administrateur : BOUDOUIN Daniel, Fernand Administrateur : AMBROSINO André Administrateur : FONTAINE Daniel Administrateur : BERTRAND Anne-Marie né(e) AYME Administrateur : CHARRIER Jean-Marc Administrateur : GACHON Loïc Administrateur : VIGOUROUX Frédéric Administrateur : RAIMONDI René Administrateur : RANDAZZO Santo
    Bodacc B n°20110243, annonce n°320
  • MODIFICATION 10/08/2008
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Administrateur : LENGRAND Jacques MauriceAdministrateur : CONSEIL GENERAL DU DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE. Administrateur : BOUDOUIN Daniel Fernand. Administrateur : AMBROSINO André. Administrateur : FONTAINE Daniel. Administrateur : BERTRAND Anne-Marie né(e) AYME. Administrateur : CHARRIER Jean-Marc. Administrateur : ETIENNE Michel.
    Bodacc B n°20080141, annonce n°311
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Appels d'offres gagnés par RDT13 REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE

Appels d'offres lancés par RDT13 REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE

  • Objet : 152021-Marché d’exploitation maintenance pour les installations d’avitaillement GNV du dépôt de bus d’Aubagne

    Montant : 427 000,00 € · Notifié le : 24/01/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CH4NGE

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  • Objet : 082021-Lot 1 - Pôle Voyageurs

    Montant : 273 025,00 € · Notifié le : 21/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : EGIS CONSEIL

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  • Objet : 082021-Lot 2 - Pôle Ferroviaire

    Montant : 210 090,00 € · Notifié le : 21/01/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : EGIS CONSEIL

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  • Objet : 162021-Acheminement et la fourniture de gaz naturel avec biométhane pour l’alimentation des points de livraison

    Montant : 431 000,00 € · Notifié le : 20/12/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE D'APPROVISIONNEMENT ET DE VENTE D'ENERGIES (GAIN ENERGIES)

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  • Objet : 102021-Lot 1 : nettoyage d’autocars et de locaux sur le dépôt d’Aix-en-Provence

    Montant : 161 255,00 € · Notifié le : 08/12/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : BOUABDELLAH FARIB (CARRESERVICES)

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  • Objet : 102021-Lot 2 : nettoyage de locaux sur les sites d’Arles et Port Saint Louis du Rhône

    Montant : 69 615,00 € · Notifié le : 08/12/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : SOCIETE MULTI SERVICES

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  • Objet : 102021-Lot 3 : nettoyage d’autocars et de locaux sur le dépôt de Châteauneuf-les-Martigues (pôle voyageurs)

    Montant : 24 235,00 € · Notifié le : 08/12/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : SOCIETE MULTI SERVICES

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  • Objet : 102021-Lot 4 : nettoyage de locaux sur le dépôt de Châteauneuf-les-Martigues (pôle ferroviaire) et les Aygalades

    Montant : 22 143,00 € · Notifié le : 08/12/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : SOCIETE MULTI SERVICES

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  • Objet : 092021-Acquisition, mise en œuvre et maintenance d’un système d’information budgétaire, financier et comptable pour les besoins de la RDT 13.

    Montant : 74 102,00 € · Notifié le : 17/11/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : EKSAE

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  • Objet : 052021-Souscription d’un contrat d’assurances automobile

    Montant : 4 627 460,00 € · Notifié le : 16/11/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : WILLIS TOWERS WATSON FRANCE

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  • Objet : 062020-Fourniture et l’installation de matériels de vidéosurveillance / contrôle d’accès ainsi que des prestations de maintenance

    Montant : 427 000,00 € · Notifié le : 20/10/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : REALISATION COURANTS FAIBLES

    En savoir plus

  • Objet : 072020-FOURNITURE ET MAINTENANCE D’UN ENGIN DE MANŒUVRES FERROVIAIRES

    Montant : 170 319,00 € · Notifié le : 30/12/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS RAIL (CENTRE VOIE SUD EST)

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  • Objet : 052020-RENOUVELLEMENT DES VOIES FERRÉES 1 ATELIER ET 2 ATELIER DU DÉPÔT D’ARLES RDT13

    Montant : 170 319,00 € · Notifié le : 30/12/2020 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COLAS RAIL (CENTRE VOIE SUD EST)

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  • Objet : 082020-Lot 4 RC et dommages du transporteur

    Montant : 22 206,00 € · Notifié le : 28/12/2020 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : DALPHIN GALISE ASSURANCES

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  • Objet : 102020-Souscription de contrat d’assurances

    Montant : 91 632,00 € · Notifié le : 28/12/2020 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : DALPHIN GALISE ASSURANCES

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  • Objet : 082020-Lot 8 Cybers risques

    Montant : 4 538,00 € · Notifié le : 28/12/2020 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : WILLIS TOWERS WATSON FRANCE

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  • Objet : 082020-Lot 5 Parc ferroviaire

    Montant : 271 674,00 € · Notifié le : 17/12/2020 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : DALPHIN GALISE ASSURANCES

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  • Objet : 082020-Lot 2 Responsabilité des dirigeants

    Montant : 6 155,00 € · Notifié le : 17/12/2020 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : WILLIS TOWERS WATSON FRANCE

    En savoir plus

  • Objet : 082020-Lot 6 Automobile et bris de engins

    Montant : 6 665,00 € · Notifié le : 17/12/2020 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : DALPHIN GALISE ASSURANCES

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  • Objet : 072020-Mission d’audit financier

    Montant : 25 845,00 € · Notifié le : 28/11/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ODYCE SAS

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  • Objet : 032020-Accord-cadre relatif aux missions de conception, création graphique et prestations WEB

    Montant : 40 710,00 € · Notifié le : 08/10/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NGE GENIE CIVIL

    En savoir plus

  • Objet : 022020-Travaux de remplacement du Pont Ferroviaire des Florides

    Montant : 1 414 724,00 € · Notifié le : 10/07/2020 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NGE GENIE CIVIL

    En savoir plus

  • Objet : 222019-ETUDE D’EXPLOITATION DES INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES DE PAS-DES-LANCIERS A LA MEDE

    Montant : 29 300,00 € · Notifié le : 11/05/2020 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SETEC FERROVIAIRE

    En savoir plus

  • Objet : 012020-Fourniture d’une solution globale de télécommunications

    Montant : 34 939,00 € · Notifié le : 07/05/2020 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FREE PRO (JAGUAR NETWORK)

    En savoir plus

  • Objet : 082019-Prestations de transport par autocars sur une partie de la ligne interurbaine Aix en Provence - Gare TGV - Aéroport Marseille Provence (L40 du réseau Lecar)

    Montant : 1 189 534,00 € · Notifié le : 21/02/2020 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : TRANSDEV BOUCHES DU RHONE

    En savoir plus

  • Objet : 212019-Marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du dépôt ferroviaire de la RDT 13 à Marignane.

    Montant : 162 500,00 € · Notifié le : 20/12/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PIERRE SARAFIAN

    En savoir plus

  • Objet : 162019-PRESTATIONS DE LOCATION ET MAINTENANCE DE LOCOTRACTEURS DE TYPE Y8000

    Montant : 189 000,00 € · Notifié le : 14/12/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AKIEM

    En savoir plus

  • Objet : 132019-Lot 2 Acquisition de certains v�tements de travail

    Montant : 16 438,00 € · Notifié le : 13/12/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GEDIVEPRO

    En savoir plus

  • Objet : 202019-PRESTATIONS DE LOCATION ET D’ENTRETIEN DE V�TEMENTS DE TRAVAIL POUR LES AGENTS DU POLE FERROVIAIRE DE LA RDT13

    Montant : 2 470,00 € · Notifié le : 04/12/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KALHYGE 4

    En savoir plus

  • Objet : 052019-Lot 5 : nettoyage de locaux sur le d�p�t de Marignane

    Montant : 7 164,00 € · Notifié le : 25/11/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : NERA PROPRETE LITTORAL

    En savoir plus

  • Objet : 052019-Lot 4 : nettoyage d’autocars et de locaux sur le d�p�t de Ch�teaurenard

    Montant : 26 243,00 € · Notifié le : 25/11/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : NERA PROPRETE LITTORAL

    En savoir plus

  • Objet : 052019-Lot 6 : nettoyage de locaux sur le site des Aygalades

    Montant : 2 820,00 € · Notifié le : 25/11/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : NERA PROPRETE LITTORAL

    En savoir plus

  • Objet : 052019-Lot 1 : nettoyage d’autocars et de locaux sur le d�p�t d’Aix-en-Provence

    Montant : 176 151,00 € · Notifié le : 25/11/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : BOUABDELLAH FARIB (CARRESERVICES)

    En savoir plus

  • Objet : 052019-Lot 3 : nettoyage d’autocars et de locaux sur le d�p�t de Ch�teauneuf-les-Martigues

    Montant : 27 362,00 € · Notifié le : 25/11/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : NERA PROPRETE LITTORAL

    En savoir plus

  • Objet : 052019-Lot 2 : nettoyage d’autocars et de locaux sur le d�p�t de G�menos

    Montant : 77 770,00 € · Notifié le : 25/11/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : SOCIETE MULTI SERVICES

    En savoir plus

  • Objet : 192019-Fourniture de bois sous rail et chassis de support

    Montant : 154,00 € · Notifié le : 25/10/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS A. BARET (SASU BARET)

    En savoir plus

  • Objet : 142019-Fourniture de gaz naturel avec bio-m�thane et services associ�s

    Montant : 952 786,00 € · Notifié le : 25/10/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Titulaire : SOCIETE D'APPROVISIONNEMENT ET DE VENTE D'ENERGIES

    En savoir plus

  • Objet : 122019-Lot 5 Site d’Arles de la RDT 13

    Montant : 70 256,00 € · Notifié le : 15/10/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : PETROGARDE

    En savoir plus

  • Objet : 122019-Lot 1 Miramas ITE Clesud

    Montant : 33 236,00 € · Notifié le : 04/10/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MATMAN (ROMAIN ROLAND COMBUSTIBLES)

    En savoir plus

  • Objet : 122019-Lot 3 Centre de transfert des d�chets Nord Marseille

    Montant : 209 915,00 € · Notifié le : 04/10/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MATMAN (ROMAIN ROLAND COMBUSTIBLES)

    En savoir plus

  • Objet : 122019-Lot 4 Fos Graveleau

    Montant : 8 746,00 € · Notifié le : 04/10/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MATMAN (ROMAIN ROLAND COMBUSTIBLES)

    En savoir plus

  • Objet : 122019-Lot 2 Centre de transfert des d�chets Sud Marseille

    Montant : 159 186,00 € · Notifié le : 04/10/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MATMAN (ROMAIN ROLAND COMBUSTIBLES)

    En savoir plus

  • Objet : 122019-Lot 6 Site de Marignane de la RDT 13

    Montant : 34 985,00 € · Notifié le : 04/10/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MATMAN (ROMAIN ROLAND COMBUSTIBLES)

    En savoir plus

  • Objet : 152018-Lot 5 CVC climatisation ventilation chauffage- plomberie sanitaire

    Montant : 141 419,00 € · Notifié le : 26/09/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : KIPING GENIE CLIMATIQUE ET MAINTENANCE

    En savoir plus

  • Objet : 152018-Lot 3 doublage - cloisons - faux plafonds - menuiseries int�rieures - rev�tement de sol - peinture

    Montant : 458 007,00 € · Notifié le : 25/09/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCAS-SOCIETE CRAU ALPILLES SERVICES

    En savoir plus

  • Objet : 172019-Services de t�l�phonie mobile pour les besoins de la RDT 13

    Montant : 36 579,00 € · Notifié le : 30/08/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BOUYGUES TELECOM

    En savoir plus

  • Objet : 152019-Mise � dispositions de constructions modulaires � usage de bureaux pour le site d’Aix en Provence de la RDT13

    Montant : 112 080,00 € · Notifié le : 28/08/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ALGECO

    En savoir plus

  • Objet : 182019-Recrutement et mise � disposition de personnel int�rimaire

    Montant : 20,00 € · Notifié le : 26/08/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUREKA (EUREKA PLACEMENT EMPLOI)

    En savoir plus

  • Objet : 152018-Lot 1 gros oeuvre dont d�molition - maconnerie - fondations sp�ciales

    Montant : 1 010 000,00 € · Notifié le : 11/06/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENT A. GIRARD

    En savoir plus

  • Objet : 152018-Lot 2 charpente - couverture - bardage -menuiseries ext�rieures

    Montant : 925 587,00 € · Notifié le : 11/06/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE ROSSI FRERES

    En savoir plus

  • Objet : 152018-Lot 4 �lectricit� CFO CFA

    Montant : 203 550,00 € · Notifié le : 11/06/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ELECTRICITE INDUSTRIELLE J. P. FAUCHE

    En savoir plus

  • Objet : 162018-Lot 1 : autocars de ligne GNV de 13 m�tres environ avec des soutes

    Montant : 188 150,00 € · Notifié le : 06/06/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : IVECO FRANCE

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  • Objet : 152018-Lot 6 ascenseur

    Montant : 33 750,00 € · Notifié le : 27/05/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PACA ASCENSEURS SERVICES

    En savoir plus

  • Objet : 162018-Lot 3 : autocars de ligne Low Entry GNV de 13 m�tres

    Montant : 202 218,00 € · Notifié le : 24/05/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : IVECO FRANCE

    En savoir plus

  • Objet : 162018-Lot 2 : autocars de ligne Low Entry GNV de 12 m�tres

    Montant : 188 150,00 € · Notifié le : 24/05/2019 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : IVECO FRANCE

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  • Objet : 052018-Conception construction et maintenance de wagons et UTI

    Montant : 13 776 390,00 € · Notifié le : 06/05/2019 · Durée : 12 ans

    Statut : Dialogue compétitif

    Titulaire : MODALIS

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  • Objet : FOURNITURE DE PRODUITS PHYTOSANITAIRES DE MAITRISE DE LA V�G�TATION ET MISE A DISPOSITION D’APPLICATEUR(S)

    Montant : 57 900,00 € · Notifié le : 16/04/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SEFA ENVIRONNEMENT

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture mise en place d’un portail captif WIFI et de maintenance des �quipements � bord des autocars de la RDT13

    Montant : 80 664,00 € · Notifié le : 08/04/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ATLANTEAM DEVELOPPEMENT

    En savoir plus

  • Objet : March� de conception-r�alisation pour le r�am�nagement et l’extension du centre d’exploitation d’Aubagne/G�menos de la RDT13

    Montant : 3 629 765,00 € · Notifié le : 09/01/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Titulaire : ENTREPRISE MARIGNANAIS MACONNERI GENERAL

    En savoir plus

  • Objet : VRD & auvents

    Montant : 875 861,00 € · Notifié le : 02/01/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EUROVIA PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

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  • Objet : R�am�nagement des ateliers de maintenance des bus �lectriques

    Montant : 40 150,00 € · Notifié le : 31/12/2018 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : D.B.P.R

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  • Objet : Mise � disposition de 6 locomotives thermiques neuves

    Montant : 3 260 000,00 € · Notifié le : 20/12/2018 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Titulaire : DE811151773

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  • Objet : R�am�nagement des ateliers de maintenance des bus �lectriques

    Montant : 257 925,00 € · Notifié le : 27/11/2018 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : M.S.B.T.P

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  • Objet : R�vision et maintenance de niveau IH6 de 3 locomotives G2000 pour les besoins de la RDT13

    Montant : 780 925,00 € · Notifié le : 12/10/2018 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure négociée avec mise en concurrence préalable

    Titulaire : LES ATELIERS DE FABRICATION FERROVIAIRE

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  • Objet : March� � proc�dure adapt�e � bons de commande pour la mise en peinture des autocars de la RDT13

    Montant : 182 200,00 € · Notifié le : 20/09/2018 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE COMMERCIALE DE VEHICULES INDUSTRIELS (PROVENCE VI AVIGNON)

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  • Objet : March� � proc�dure adapt�e � bons de commande pour la mise en peinture des autocars de la RDT13

    Montant : 182 200,00 € · Notifié le : 20/09/2018 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE MERIDIONALE DE CARROSSERIE

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  • Objet : March� � proc�dure adapt�e � bons de commande pour la mise en peinture des autocars de la RDT13

    Montant : 182 200,00 € · Notifié le : 20/09/2018 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANSDEV BOUCHES DU RHONE

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  • Objet : March� d’assistance � maitrise d’ouvrage pour le suivi et le pilotage du march� public global de performance pour l’acquisition et la maintenance d’autobus � haut niveau de service

    Montant : 12 079 942,00 € · Notifié le : 31/05/2018 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DU SENS CONSULTANTS

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Labels et certificats de RDT13 REGIE DEPARTEMENTALE DE TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2023 (sur 100) : 79
Mesures de correction nécessaires
Année 2023 2022 2021 2020 2019
Note 79 93 99 93 93
Écart rémunération (sur 40) 39 39 39 39 38
Écart taux d’augmentation (sur 20) 10 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 10 15 NC 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 NC 15 NC 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 10 5 5
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés
Bilan carbone
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