NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour INSEE : le 28/07/2026

AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT (CAMPUS AGRO PARIS SACLAY)

130 002 850 · Active
Adresse : 22 PL DE L'AGRONOMIE, 91120 PALAISEAU
Activité : Enseignement supérieur
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création : 13/12/2006

Informations juridiques de AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT

SIREN : 130 002 850
SIRET (siège) : 130 002 850 00134
Forme juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de TVA : FR80130002850
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT

Code NAF ou APE : 85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité : Enseignement
Conventions collectives : Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003
Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT

  • Établissement

    En activité

    130 002 850 00134
    Adresse : 22 PL DE L'AGRONOMIE 91120 PALAISEAU
    Date de création : 01/04/2022
    Enseigne : CAMPUS AGRO PARIS SACLAY
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Spécialités plurivalentes de l'agronomie et de l'agriculture, spécialités plurivalentes sanitaires et sociales, aménagement du territoire, développement, urbanisme
    Certification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
  • Établissement

    En activité

    130 002 850 00092
    Adresse : 1 RUE DES OLYMPIADES 91300 MASSY
    Date de création : 01/01/2007
    Enseigne : ENSIA
  • Établissement

    En activité

    130 002 850 00084
    Adresse : 24 AVENUE DES LANDAIS 63170 AUBIERE
    Date de création : 01/01/2007
    Enseigne : CAMPUS AGROPARISTECH DE CLERMONT-FERRAND
  • Établissement

    En activité

    130 002 850 00076
    Adresse : CAMPUS AGRONOMIQUE AVENUE DE FRANCE 97310 KOUROU
    Date de création : 01/01/2007
    Enseigne : AGROPARISTECH
  • Établissement

    En activité

    130 002 850 00068
    Adresse : 14 RUE GIRARDET 54000 NANCY
    Date de création : 01/01/2007
    Enseigne : CAMPUS AGROPARISTECH DE NANCY
  • Établissement

    En activité

    130 002 850 00050
    Adresse : 648 RUE JEAN-FRANCOIS BRETON 34090 MONTPELLIER
    Date de création : 01/01/2007
    Enseigne : CAMPUS AGROPARISTECH DE MONTPELLIER
  • Établissement

    En activité

    130 002 850 00043
    Adresse : 19 AVENUE DU MAINE 75015 PARIS
    Date de création : 01/01/2007
    Enseigne : ENGREF
  • Établissement

    En activité

    130 002 850 00035
    Adresse : CITE UNIVERSITAIRE 7 BOULEVARD JOURDAN 75014 PARIS
    Date de création : 01/01/2007
    Enseigne : PAVILLON INA
  • Établissement

    En activité

    130 002 850 00027
    Adresse : 78850 THIVERVAL-GRIGNON
    Date de création : 01/01/2007
    Activité distincte : Services de soutien à l'exploitation forestière (02.40Z)
    Enseigne : EXPLOITATION AGRICOLE
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement

    En activité

    130 002 850 00126
    Adresse : 10 A 12 10 RUE YITZHAK RABIN 94270 LE KREMLIN-BICETRE
    Date de création : 25/12/2006
    Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)
    Enseigne : RESIDENCE ETUDIANTE DUBOS
  • Établissement

    En activité

    130 002 850 00118
    Adresse : AV DE BRETIGNIERES 78850 THIVERVAL-GRIGNON
    Date de création : 25/12/2006
    Enseigne : ECOLE D'INGENIEURS AGRONOMES
  • Établissement

    En activité

    130 002 850 00019
    Adresse : 16 RUE CLAUDE BERNARD 75005 PARIS
    Date de création : 13/12/2006
    Enseigne : CAMPUS CLAUDE BERNARD
  • Établissement

    Fermé

    130 002 850 00100
    Adresse : DOMAINE DES BARRES 45290 NOGENT-SUR-VERNISSON
    Date de création : 01/01/2007
    Date de clôture : 09/03/2022
    Enseigne : ECOLE INGENIEURS EAUX FORETS

Etablissements de l'entreprise AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT

Finances de AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT

Dirigeants et représentants de AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT

0 procédure collective
8 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT

  • Tribunal administratif de Versailles, 08/04/2026, 2603571
    Début du contentieux : 26/01/2026
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Versailles, 17/03/2026, 2603445
    Position : Défendeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Strasbourg, 16/04/2025, 2300465
    Début du contentieux : 18/01/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE
    Dispositif : Rejet moyen (Art R.222-1 al.7)
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Versailles, 05/04/2024, 2310525
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Rennes, 30/11/2023, 2305143
    Début du contentieux : 01/09/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : TA Versailles
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Paris, 29/06/2023, 2106034
    Début du contentieux : 24/11/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Ministère de l'Agriculture
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Paris, 14/12/2022, 2111488
    Début du contentieux : 28/05/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 07/11/2016, 14BX02178
    Début du contentieux : 23/06/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces de AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT

Comment contacter AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 22 PL DE L'AGRONOMIE
91120 PALAISEAU
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : 22 place de l'Agronomie 91120 PALAISEAU

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT

Biens immobiliers de AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT

  • Objet : Formation à la maitrise foncière appliquée à la protection de la ressource en eau et à la préservation des milieux aquatiques

    Montant : 66 400,00 € · Notifié le : 05/10/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE

    En savoir plus

Appels d'offres lancés par AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT

  • Objet : Les prestations comprises dans le présent marché sont les suivantes : ? Nettoyage récurrent des locaux et du mobilier : o Pour les Résidences, les espaces privatifs : chambres avec salle de bains privative (MINA), chambres sans salle de bains privative (MIAA) (MIAA)... Et les espaces communs : douches, WC et sanitaires partagés (MIAA) Escaliers, ascenseur (MINA), circulations, cuisines, bureaux, hall, véranda, foyer des étudiants, laverie, toilettes publiques, .... o Pour les Campus : Salles de cours, amphithéâtre, cafétéria, salles de réunion, bureaux, locaux photocopieur, locaux informatique, salle de convivialité, hall, escaliers, ascenseurs, toilettes,... o Pour le complexe Sportif : Hall d’accueil, vestiaire, circulation, loge du gardien, bureaux, gradins, local de rangement, espace détente, vitres,.... Extérieurs : ramassage des détritus, nettoyage mécanisé des cours de tennis. ? Fourniture et ou réapprovisionnement des consommables et de ces distributeurs ? Sortie et entrée d...

    Montant : 42 784,00 € · Notifié le : 24/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : APOLONIA BIOSERVICES

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation a pour objet le transport par car avec chauffeur sur le territoire métropolitain et dans les pays appartenant à l’Union Européenne des élèves et des personnels du site AgroParisTech à Nancy, au moyen de bons de commande.

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 11/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : KEOLIS SUD LORRAINE

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation a pour objet le transport par car avec chauffeur sur le territoire métropolitain et dans les pays appartenant à l’Union Européenne des élèves et des personnels du site AgroParisTech à Montpellier, au moyen de bons de commande.

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 27/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BANCAREL

    En savoir plus

  • Objet : Marché portant sur la consultation et suivi de l’option « Assainissement » du mastère spécialisé « Eau pour Tous » de la chaire AgroParisTech- SUEZ - Management Général. -

    Montant : 46 590,00 € · Notifié le : 07/04/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NODALIS

    En savoir plus

  • Objet : transport de malles et colis pour les différents concours organisés par le SCAV

    Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 10/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DIRECT TRANS

    En savoir plus

  • Objet : Prestations d’évolution et de maintenance de l’infrastructure Wi-Fi ainsi que de la fourniture d’accès internet de la résidence étudiante AgroParisTech de Dubos.

    Montant : 36 271,00 € · Notifié le : 10/01/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : WIFIRST

    En savoir plus

  • Objet : Conception et réalisation du stand d’AgroParisTech au Salon International de l’Agriculture 2023

    Montant : 109 676,00 € · Notifié le : 12/12/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EKO EVENTS

    En savoir plus

  • Objet : L’accord-cadre a pour objet le transport par car avec chauffeur sur le territoire métropolitain et dans les pays appartenant à l’Union Européenne des élèves et des personnels du site AgroParisTech à Palaiseau. -

    Montant : 350 000,00 € · Notifié le : 24/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SERVICES AUTOMOBILES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE SAVAC

    En savoir plus

  • Objet : Marché portant sur la gestion et le développement de la plateforme Elearning de formation sur l’eau et l’assainissement « Elearn OPT »

    Montant : 99 475,00 € · Notifié le : 17/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETICEO

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation a pour objet des prestations de gardiennage et de télésurveillance

    Montant : 45 000,00 € · Notifié le : 14/10/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : G.I.P SECURITE

    En savoir plus

  • Objet : Construction d’une unité de méthanisation pour la Ferme expérimentale de Thiverval-Grignon - Génie Civil Cuve

    Montant : 207 200,00 € · Notifié le : 29/09/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : A-CONSULT

    En savoir plus

  • Objet : Construction d’une unité de méthanisation pour la Ferme expérimentale de Thiverval-Grignon - Stockage Digestat

    Montant : 207 607,00 € · Notifié le : 15/09/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SEDP SOC EXPL DIVA PLASTIQUES

    En savoir plus

  • Objet : Construction d’une unité de méthanisation pour la Ferme expérimentale de Thiverval-Grignon - Travaux Publics Voirie et Réseaux Divers

    Montant : 766 177,00 € · Notifié le : 31/08/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : WATELET TP

    En savoir plus

  • Objet : Mise en place d’un service de transport des étudiants d’AgroParisTech entre la résidence Dubos et le Campus Agro Paris-Saclay

    Montant : 217 332,00 € · Notifié le : 30/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SERVICES AUTOMOBILES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE SAVAC

    En savoir plus

  • Objet : Construction d’une unité de méthanisation pour la Ferme expérimentale de Thiverval-Grignon - Electricité Générale

    Montant : 87 236,00 € · Notifié le : 29/07/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SATELEC

    En savoir plus

  • Objet : Construction d’une unité de méthanisation pour la Ferme expérimentale de Thiverval-Grignon - Gros œuvre Serrurerie

    Montant : 218 230,00 € · Notifié le : 28/07/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SO.TRA.BAT 93

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture, installation et mise en service d’un chromatographe en phase gazeuse couplé à un spectromètre de masse (CPG-SM) avec passeur automatique d’échantillons (liquide/SPME).

    Montant : 95 974,00 € · Notifié le : 28/07/2022 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : THERMO ELECTRON SAS

    En savoir plus

  • Objet : Le présent marché a pour objet des prestations d’assurance responsabilité civile pour les sites métropolitains d’AgroParisTech

    Montant : 146 040,00 € · Notifié le : 26/04/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SMACL ASSURANCES

    En savoir plus

  • Objet : Le présent marché porte sur la réalisation du panel citoyen pour le CNA- Conseil National de l’Alimentation

    Montant : 64 986,00 € · Notifié le : 18/02/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MISSIONS PUBLIQUES INSTITUTE SAS

    En savoir plus

  • Objet : Travaux pour l’extension d’une laiterie, pour la création d’une zone de préparation, de commandes et d’expédition pour la Ferme Expérimentale de Grignon (78850) - TERRASSEMENT - MACONNERIE - QUAI DE DÉCHARGEMENT - CLOISONNAGE

    Montant : 167 963,00 € · Notifié le : 09/02/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL LELOT ET FIFS

    En savoir plus

  • Objet : Travaux pour l’extension d’une laiterie, pour la création d’une zone de préparation, de commandes et d’expédition pour la Ferme Expérimentale de Grignon (78850) - DALLAGE BETON

    Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 31/01/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOMMA

    En savoir plus

  • Objet : Travaux pour l’extension d’une laiterie, pour la création d’une zone de préparation, de commandes et d’expédition pour la Ferme Expérimentale de Grignon (78850) - ELECTRICITE-CFO-CFA

    Montant : 28 139,00 € · Notifié le : 28/01/2022 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AFILEC

    En savoir plus

  • Objet : Réalisation d’un audit financier, du système de contrôle interne, de passation des marchés d’un projet pour le compte d’AgroParisTech.

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 24/01/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : KPMG (KPMG SA)

    En savoir plus

  • Objet : Le présent marché est un marché de conception- réalisation d’un stand d’AgroParisTech et de son animation pour le Salon International de l’Agriculture. Le stand d’AgroParisTech se situe dans le Hall 4, dit « Hall des Institutionnels ». Le stand est d’une

    Montant : 73 643,00 € · Notifié le : 10/01/2022 · Durée : 4 mois

    Titulaire : EKO EVENTS

    En savoir plus

  • Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de papier pour les sites franciliens d’AgroParisTech : - -Paris Claude Bernard (75) - -Paris Maine (75) - -Massy (91) - -Grignon (78) - -Les résidences étudiantes (MINA -75, Dubos -94, Olmer e...

    Montant : 31 504,00 € · Notifié le : 23/12/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OVOL FRANCE (OVOL)

    En savoir plus

  • Objet : Travaux pour l’extension d’une laiterie, pour la création d’une zone de préparation, de commandes et d’expédition pour la Ferme Expérimentale de Grignon (78850) - CHAMBRE FROIDE POSITIVE

    Montant : 89 147,00 € · Notifié le : 17/12/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : R&O - AIR ET EAU

    En savoir plus

  • Objet : Réalisation de 3 enquêtes sur les délégations de services publics d’eau potable et d’assainissement pour les procédures lancées en 2020,2021 et 2022

    Montant : 104 325,00 € · Notifié le : 16/12/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation a pour objet les travaux de construction d’un hangar agricole sur la Ferme Expérimentale de Grignon (78850) qui hébergera un robot d’alimentation électrique. - La toiture du nouveau hangar accueillera des modules photovoltaïques.

    Montant : 55 000,00 € · Notifié le : 16/12/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOMMA

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation a pour objet les travaux de construction d’un hangar agricole sur la Ferme Expérimentale de Grignon (78850) qui hébergera un robot d’alimentation électrique. - La toiture du nouveau hangar accueillera des modules photovoltaïques...

    Montant : 125 000,00 € · Notifié le : 16/12/2021 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : A.JAMES

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation a pour objet les travaux de construction d’un hangar agricole sur la Ferme Expérimentale de Grignon (78850) qui hébergera un robot d’alimentation électrique. - La toiture du nouveau hangar accueillera des modules photovoltaïques...

    Montant : 104 500,00 € · Notifié le : 16/12/2021 · Durée : 7 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SUNVIE

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation a pour objet les travaux de construction d’un hangar agricole sur la Ferme Expérimentale de Grignon (78850) qui hébergera un robot d’alimentation électrique. - La toiture du nouveau hangar accueillera des modules photovoltaïques...

    Montant : 32 000,00 € · Notifié le : 16/12/2021 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOMMA

    En savoir plus

  • Objet : Travaux pour l’extension d’une laiterie, pour la création d’une zone de préparation, de commandes et d’expédition pour la Ferme Expérimentale de Grignon (78850) - CHARPENTE – COUVERTURE – STRUCTURE- BARDAGE

    Montant : 177 000,00 € · Notifié le : 16/12/2021 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : A.JAMES

    En savoir plus

  • Objet : Le présent marché a pour objet l’entretien des espaces verts des sites d’AgroParisTech suivants : - Centre de Grignon, cité résidentielle de Grignon et résidences étudiantes Olmer & Ratineau : - Avenue Lucien Bretignères - B.P. 01 - 78850 THIVERVAL-...

    Montant : 34 900,00 € · Notifié le : 31/05/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : HANDI VAL DE SEINE ASSOCIATION DE GESTION (ESAT DE LA GRANGE SAINT LOUIS)

    En savoir plus

  • Objet : Le présent marché a pour objet l’entretien des espaces verts des sites d’AgroParisTech suivants : - Centre de Grignon, cité résidentielle de Grignon et résidences étudiantes Olmer & Ratineau : - Avenue Lucien Bretignères - B.P. 01 - 78850 THIVERVAL-...

    Montant : 9 690,00 € · Notifié le : 31/05/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : ASS L ARCHE D AIGREFOIN

    En savoir plus

  • Objet : Le présent marché a pour objet le nettoyage des locaux des centres d’AgroParisTech: Nancy, Montpellier, Clermont Ferrand - - Nancy

    Montant : 237 968,00 € · Notifié le : 03/05/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : MEGA NET

    En savoir plus

  • Objet : Le présent marché a pour objet le nettoyage des locaux des centres d’AgroParisTech: Nancy, Montpellier, Clermont Ferrand - - Montpellier

    Montant : 108 808,00 € · Notifié le : 03/05/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : CRISTAL NET MONTPELLIER

    En savoir plus

  • Objet : Le présent marché a pour objet le nettoyage des locaux des centres d’AgroParisTech: Nancy, Montpellier, Clermont Ferrand - - Clermont Ferrand

    Montant : 56 159,00 € · Notifié le : 03/05/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AGENCE DE NETTOYAGE RAPIDE - ANETRA (BRICASTIC)

    En savoir plus

Labels et certificats de AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Spécialités plurivalentes de l'agronomie et de l'agriculture, spécialités plurivalentes sanitaires et sociales, aménagement du territoire, développement, urbanisme
Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Bilan carbone
Publié
Organisme, agréé Crédit d'impôt recherche (CIR)
Certifiée
Date d’agrément :  2025, 2024, 2023, 2022, 2021

Marques déposées par AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT

  • Forum Vitae
    Enregistrée le 08/09/2025
    Expire le 08/09/2035
    Classes : 35 , 41 , 42
    Numéro : FR5178907
    Marque enregistrée
  • Le Petit Versaillais
    Enregistrée le 07/05/2025
    Expire le 07/05/2035
    Classes : 29 , 30 , 31 , 32
    Numéro : FR5145543
    Marque enregistrée
  • Ferme de Grignon
    Enregistrée le 07/05/2025
    Expire le 07/05/2035
    Classes : 29 , 30 , 31 , 32
    Numéro : FR5145550
    Marque enregistrée
  • SURFATM
    Enregistrée le 09/05/2022
    Expire le 09/05/2032
    Classes : 09 , 35 , 38 , 42
    Numéro : FR4867743
    Marque enregistrée
  • AgroParisTech A
    Enregistrée le 26/11/2021
    Expire le 26/11/2031
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4820857
    Marque enregistrée
  • AgroParisTech A Talents d'une planète soutenable
    Enregistrée le 26/11/2021
    Expire le 26/11/2031
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4820860
    Marque enregistrée
  • ECOTROPHELIA
    Enregistrée le 30/09/2021
    Expire le 30/09/2031
    Classes : 35 , 41 , 42
    Numéro : FR4804263
    Marque enregistrée
  • Domaine de Grignon
    Enregistrée le 29/07/2021
    Expire le 29/07/2031
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4789175
    Marque enregistrée
  • Institut Grignon
    Enregistrée le 29/07/2021
    Expire le 29/07/2031
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4789180
    Marque enregistrée
  • Campus de Grignon
    Enregistrée le 29/07/2021
    Expire le 29/07/2031
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4789188
    Marque enregistrée
  • Ecole de Grignon
    Enregistrée le 29/07/2021
    Expire le 29/07/2031
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4789190
    Marque enregistrée
  • MASTERNOVA
    Enregistrée le 02/11/2020
    Expire le 02/11/2030
    Classes : 16 , 35 , 41
    Numéro : FR4697198
    Marque enregistrée
  • Ferme de Grignon
    Enregistrée le 07/07/2020
    Expire le 07/07/2030
    Classes : 29 , 30 , 31
    Numéro : FR4664381
    Marque enregistrée
  • Inn Lab
    Enregistrée le 15/01/2020
    Expire le 15/01/2030
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4614409
    Marque enregistrée
  • Inn'Lab
    Enregistrée le 15/01/2020
    Expire le 15/01/2030
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4614410
    Marque enregistrée
  • InnLab
    Enregistrée le 15/01/2020
    Expire le 15/01/2030
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4614411
    Marque enregistrée
  • Inn-Lab
    Enregistrée le 15/01/2020
    Expire le 15/01/2030
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4614415
    Marque enregistrée
  • METH-EXPAU
    Enregistrée le 10/12/2019
    Expire le 10/12/2029
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR4606509
    Marque enregistrée
  • Foster Forest
    Enregistrée le 17/07/2019
    Expire le 17/07/2029
    Classes : 41 , 42 , 44
    Numéro : FR4568549
    Marque enregistrée
  • REFUGE
    Enregistrée le 29/08/2018
    Expire le 29/08/2028
    Classes : 09 , 16 , 38 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR4478796
    Marque enregistrée
  • DOMAINE DE GRIGNON
    Enregistrée le 17/11/2014
    Expire le 17/11/2034
    Classes : 29 , 30 , 31
    Numéro : FR4134484
    Marque renouvelée
  • La Grignonnaise
    Enregistrée le 10/06/2013
    Expire le 10/06/2023
    Classes : 31 , 32 , 33
    Numéro : FR4011113
    Marque expirée
  • Le petit Versaillais
    Enregistrée le 10/06/2013
    Expire le 10/06/2023
    Classes : 29 , 31 , 32
    Numéro : FR4011141
    Marque expirée
  • DIDGI
    Enregistrée le 03/05/2012
    Expire le 03/05/2032
    Classes : 09 , 35 , 42
    Numéro : FR3917514
    Marque renouvelée
  • AgroParisTech
    Enregistrée le 25/01/2010
    Expire le 25/01/2030
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR3708474
    Marque renouvelée
  • AGROPARISTECH EXECUTIVE INSTITUT DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT PARIS, INSTITUTE OF TECHNOLOGY FOR LIFE, FOOD AND ENVIRONMENTAL SCIENCES
    Enregistrée le 25/01/2010
    Expire le 25/01/2030
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR3708484
    Marque renouvelée
  • AGROPARISTECH
    Enregistrée le 25/01/2010
    Expire le 25/01/2030
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR3708485
    Marque renouvelée
  • MASTERNOVA
    Enregistrée le 10/04/2000
    Expire le 10/04/2020
    Classes : 16 , 35 , 41
    Numéro : FR3020475
    Marque expirée

Brevets déposés par AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT

  • PROCEDE D'ELIMINATION D'UN BIOFILM DE MICROORGANISMES
    Enregistré le 21/12/2010
    Expiré le 23/12/2016
    Numéro : FR1060945
    Classes : C11D3/381 , C11D3/3945 , C12N1/20 , A01N63/50 , C11D3/381 , C11D3/3945 , C12N1/20 , A01N63/50
    Dossier déchu définitivement
  • POLYMERE PHENOLIQUE A LIAISONS BIARYLES 5-5, PROCEDE POUR SA PREPARATION ET UTILISATIONS
    Enregistré le 14/10/2013
    Expiré le 31/10/2019
    Numéro : FR1359948
    Classes : C12P7/22 , C12P7/62 , C12P17/181 , C12P7/22 , C12P7/62 , C12P17/181 , C09D167/04
    Déchu
  • COMPOSITION AUGMENTANT LA DUCTILITE D'UN POLYMERE THERMOPLASTIQUE
    Enregistré le 04/03/2014
    Expiré le 31/03/2021
    Numéro : FR1451772
    Classes : C11B3/14 , C11C1/02 , C08L67/04 , C08L77/02 , C08K5/09 , C11C1/02 , C11B3/14 , C08L67/04 , C08L77/02 , C08K5/09 , B65D65/466 , C08K2201/018
    Déchu
  • PROCEDE DE TRANSFORMATION DE LEVOGLUCOSENONE EN 4-HYDROXYMETHYLBUTYROLACTONE OU 4-HYDROXYMETHYLBUTENOLIDE
    Enregistré le 30/04/2014
    Expiré le 02/05/2017
    Numéro : FR1453957
    Classes : C12P17/04
    Déchu
  • PROCEDE DE SYNTHESE D'UN PRECURSEUR D'UN UNIQUE ISOMERE DE DAIRY-LACTONE
    Enregistré le 10/04/2015
    Expire le 23/04/2027
    Numéro : FR1553112
    Classes : C07D303/40 , C07C67/343 , C07B2200/07 , C12P17/06 , C07D307/33 , C07D303/40 , C07C67/343 , C07B2200/07 , C12P17/06 , C07D307/33 , A23L27/205 , A23V2002/00 , A23V2200/15 , B01J23/44 , G01J4/00 , G01R33/46
  • SOUCHE BACTERIENNE GENETIQUEMENT MODIFIEE PRODUISANT DE LA KURSTAKINE DANS LE MILIEU DE CULTURE
    Enregistré le 22/01/2016
    Expiré le 31/01/2019
    Numéro : FR1650540
    Classes : C07K14/32 , C12N15/52 , A01N63/50 , A01N63/50 , C12N15/52
    Déchu
  • PROCEDE DE TRANSFORMATION DE LA LEVOGLUCOSENONE EN 4-HYDROXYMETHYLBUTYROLACTONE ET 4-HYDROXYMETHYLBUTENOLIDE EN ABSENCE DE SOLVANT ET DE CATALYSEUR
    Enregistré le 07/07/2016
    Expiré le 21/07/2026
    Numéro : FR1656565
    Classes : C07D307/46 , C07D307/32 , C07D307/58 , C07D307/46 , C07D307/32 , C07D307/58
  • POLYACETALS PHENOLIQUES BIODEGRADABLES AYANT DES PROPRIETES ANTIRADICALAIRES, ANTIOXIDANTES ET ANTIMICROBIENNES
    Enregistré le 17/05/2017
    Expiré le 23/11/2019
    Numéro : FR1754374
    Classes : A61P39/06 , C08G4/00
    Rejeté
  • POLYACETALS PHENOLIQUES BIODEGRADABLES AYANT DES PROPRIETES ANTIRADICALAIRES, ANTIOXYDANTES ET ANTIMICROBIENNES
    Enregistré le 01/09/2017
    Expire le 19/09/2026
    Numéro : FR1758091
    Classes : A61P39/06 , C08G4/00
  • SYNTHESE CATALYTIQUE DE DIMERES CONJUGUES ANTI-UV ET ANTI-OXYDANTS DANS UN SOLVANT VERT
    Enregistré le 26/10/2018
    Expire le 29/10/2026
    Numéro : FR1859902
    Classes : C07C67/283 , C07C67/313 , C07C67/465 , A61K8/37 , C08K5/12 , A61Q17/04 , A61K2800/522 , B01J31/181 , B01J2231/641 , B01J2531/16 , C07C67/465 , C07C69/736
  • PROCEDE BIOCATALYTIQUE DE PRODUCTION DE 2H-HBO A PARTIR DE LGO UTILISANT UNE CYCLOHEXANONE MONOOXYGENASE
    Enregistré le 08/11/2018
    Expire le 21/11/2026
    Numéro : FR1860271
    Classes : C12P17/04 , C12Y106/99001 , C12Y114/13022 , C12P17/04 , C12Y114/13022
  • POLYMERE A MEMOIRE DE FORME A BASE DE POLY(HYDROXYALCANOATES)
    Enregistré le 11/02/2019
    Expire le 19/02/2027
    Numéro : FR1901322
    Classes : C08G63/912 , C08K5/101 , C08L2201/12 , C08G63/08 , C08G2230/00 , C08G2280/00 , C08J3/12 , C08K3/26 , C08K5/10 , C08K2003/265 , C08K2201/005
  • Procédé de purification de cofacteurs de haut poids moléculaire par dia-filtration tangentielle
    Enregistré le 11/07/2019
    Expiré le 24/07/2026
    Numéro : FR1907798
    Classes : B01D61/145 , B01D71/68 , B01D71/56 , B01D2325/20 , B01D2315/16 , B01D2315/10 , B01D2311/04 , B01D2311/263 , B01D61/145 , B01D71/56 , B01D71/68 , B01D2311/04 , B01D2311/263 , B01D2315/10 , B01D2315/16 , B01D2325/20
  • SYNTHESE DE DERIVES DE L’ACIDE DE MELDRUM PRESENTANT DES ACTIVITES ANTI-UVA ET LUMIERE BLEUE, ANTI-PIGMENTANTES ET/OU ANTIOXYDANTES
    Enregistré le 20/11/2019
    Expire le 21/11/2026
    Numéro : FR1912971
    Classes : A61Q17/04 , A61Q19/02 , A61K8/498 , A61K31/357 , A61P17/18
  • Détection de NPR1 pour l’évaluation de l’activation des mécanismes de défense des plantes
    Enregistré le 20/12/2019
    Expire le 14/11/2026
    Numéro : FR1915194
    Classes : C07K16/2869 , C07K2317/34 , C07K16/16 , G01N2333/415 , G01N33/5097 , G01N33/6863 , C07K2317/33
  • NOUVELLE VOIE DE SYNTHESE DU SINAPOYL MALATE, DE LA SINAPINE ET DE LEURS ANALOGUES, ET LEUR UTILISATION EN TANT QUE MOLECULES ANTI-UV
    Enregistré le 07/02/2020
    Expire le 19/02/2027
    Numéro : FR2001241
    Classes : C07C213/08 , C07C213/06 , C07C67/03 , C07C67/343 , A61K8/37 , A61P31/04 , A61K8/416 , A61Q17/005 , A61Q17/04 , A61Q19/00 , A61K2800/10 , A61K2800/522 , A61K2800/524 , A01N37/38 , Y02P20/582 , Y02P20/55
  • Utilisation de l’Acide 4-phénylbutyrique et/ou de l’Acide 3-phénylbutyrique et/ou de l’Acide 2-phénylbutyrique pour la Prévention et le Traitement des Maladies Cryptogamiques
    Enregistré le 20/05/2020
    Expire le 03/06/2027
    Numéro : FR2005221
    Classes : A01N37/10 , A01P3/00 , A01N37/10
  • Procédé de méthanation de l’hydrogène H2et du dioxyde de carbone CO2ou de l’hydrogène H2et du monoxyde de carbone CO en vue de la production de méthane CH4
    Enregistré le 20/05/2020
    Expiré le 17/03/2026
    Numéro : FR2005213
    Classes : C12P5/023 , C12M29/18 , C12M21/04 , C12M29/10 , C12M29/26 , C12M29/04 , C12M41/40 , Y02E50/30
  • MÉLANGE-MAÎTRE À ACTIVITÉ BACTÉRIOSTATIQUE OU BACTÉRICIDE, SON PROCÉDÉ DE PRÉPARATION ET SES UTILISATIONS
    Enregistré le 31/05/2021
    Expiré le 02/06/2025
    Numéro : FR2105707
    Classes : C08L23/06 , C08L2310/00 , C08J5/18 , C08J2323/06 , C08J2379/02 , C08L23/06 , C08L79/02 , C08L2310/00
    Déchu
  • NOUVELLES MOLECULES DERIVEES DE FURANACRYLATES ET 5-HYDROXYMETHYL FURANACRYLATES PRESENTANT DES PROPRIETES FILTRE UV-B ET/OU ANTIMICROBIENNES
    Enregistré le 13/10/2021
    Expire le 23/06/2027
    Numéro : FR2110846
    Classes : A61K31/497 , A61K31/357 , A61P31/04 , A61P17/00 , A61Q17/04 , A61K8/4973 , A61Q17/005
  • NOUVELLES MOLECULES DERIVEES DE FURANACRYLATES ET 5-HYDROXYMETHYL FURANACRYLATES PRESENTANT DES PROPRIETES FILTRE UV-B ET/OU ANTIMICROBIENNES
    Enregistré le 04/06/2021
    Expire le 23/06/2027
    Numéro : FR2105932
    Classes : A61K31/497 , A61K31/357 , A61P31/04 , A61P17/00 , A61Q17/04 , A61K8/4973 , A61Q17/005
  • Probiotique et ses utilisations
    Enregistré le 09/06/2021
    Expire le 22/06/2027
    Numéro : FR2106084
    Classes : A61K35/747 , A61K35/744 , A61P3/04 , A61P3/10 , A61P21/00 , A61P3/04 , A61P3/10 , A61K35/747
  • Combinaison d’E . faecalis et d’un agent anti-inflammatoire et ses utilisations dans la prévention et/ou traitement des maladies respiratoires
    Enregistré le 15/10/2021
    Expiré le 31/10/2023
    Numéro : FR2110973
    Classes : A61K35/74 , A61K35/741 , A61K45/06 , A61K31/58 , A61P11/00 , A61P1/00 , A61P31/00 , A61P29/00 , A61K31/58 , A61K35/744
    Déchu
  • Bactéries utiles dans la prévention et/ou le traitement de pathologies respiratoires
    Enregistré le 15/10/2021
    Expiré le 21/04/2024
    Numéro : FR2110971
    Classes : C12N1/205 , C12N1/20 , A61K35/744 , A61P11/06 , C12R2001/46 , A61P11/06 , A61P29/00 , A61K35/744 , A61K45/06
    Rejeté
  • PROCEDE SEMI-INTEGRE D’EXTRACTION ASSISTEE PAR ENZYMES ET DE PURIFICATION D’ACIDES P-HYDROXYCINNAMIQUES
    Enregistré le 13/01/2022
    Expire le 30/01/2027
    Numéro : FR2200267
    Classes : A23L33/105 , C07C51/48 , C07C51/47 , B01D11/0288 , B01D11/0292 , B01D11/0415 , B01D11/0288 , B01D11/0415 , C12N9/18 , C12P7/42 , C12Y301/01073
  • PROCEDE DE SYNTHESE DE DERIVES LIPOPHILES DE SINAPOYL MALATE ET DE SES ANALOGUES ET LEUR UTILISATIONS
    Enregistré le 30/08/2023
    Expire le 29/08/2026
    Numéro : FR2309108
    Classes : C07C69/736 , C07C69/732
  • Emulsion cosmétique sans tensioactifs à faible teneur en phase aqueuse
    Enregistré le 23/01/2024
    Expire le 17/12/2026
    Numéro : FR2400647
    Classes : A61K8/062 , A61K8/064 , A61K8/0254 , A61K8/345 , A61K8/26 , A61K8/27 , A61K8/25 , A61K8/732 , A61K8/31 , A61K8/731 , A61K8/922 , A61K8/92 , A61K2800/33 , A61K2800/412 , A61Q19/00 , A61Q1/00 , A61Q1/10 , A61Q1/02 , A61Q5/00

Aides perçues par AGROPARISTECH INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT

Intitulé : PAC - VI.16 - Agriculture biologique (article 29)
Montant : 10 998 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de se focaliser sur le soutien au passage aux pratiques et méthodes de l’agriculture biologique et/ou au maintien de celles-ci, afin d’encourager les agriculteurs à participer à ces régimes et, partant, à répondre à la demande de la société concernant le recours à des pratiques agricoles respectueuses de l’environnement.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 2 621 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 26/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.6 - Outils de gestion des risques
Montant : 4 907 €
Autorité : FEADER
Octroi : 26/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’encourager la mise en place d’outils de gestion des risques aidant les agriculteurs à gérer les risques concernant la production et les revenus liés à leur activité agricole sur lesquels ils n’exercent aucun contrôle.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 52 852 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 26/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.25 - Assistance technique (articles 51 à 54)
Montant : 325 585 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de donner aux États membres la possibilité de fournir une assistance technique à l’appui d’actions qui soutiennent les capacités administratives liées à la gestion des Fonds structurels et d’investissement européens (ESI). Ces actions peuvent porter sur la préparation, la gestion, le suivi, l’évaluation, l’information et la communication, la mise en réseau, le règlement des plaintes et le contrôle et l’audit des programmes de développement rural.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant : 16 952 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 02/01/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 27 792 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 26/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : Régime d'aides de l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maitrise de l'énergie) exempté de notification n°SA.49422 relatif aux aides à la protection de l'environnement pour la période 2014-2020
Montant : 694 000 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Octroi : 08/05/2019
Objectif : Aides à l’investissement en faveur de la promotion de l’énergie produite à partir de sources renouvelables (art. 41)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.55400
•
Référence : TM-10176396

Prospecter dans ce secteur