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Mise à jour INSEE : le 06/06/2026

ENTPE ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT

130 002 884 · Active
Adresse : 3 RUE MAURICE AUDIN, 69120 VAULX-EN-VELIN
Activité : Enseignement supérieur
Effectif : Entre 500 et 999 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2007

Informations juridiques de ENTPE ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT

SIREN : 130 002 884
SIRET (siège) : 130 002 884 00018
Forme juridique : Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de TVA : FR85130002884
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de ENTPE ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT

Code NAF ou APE : 85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité : Enseignement
Convention collective : Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise ENTPE ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT

  • Établissement

    En activité

    130 002 884 00018
    Adresse : 3 RUE MAURICE AUDIN 69120 VAULX-EN-VELIN
    Date de création : 01/01/2007
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Spécialités pluritechnologiques, génie civil, construction, bois, spécialités plurivalentes des échanges et de la gestion, développement des capacités comportementales et relationnelles
    Certification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage

Etablissements de l'entreprise ENTPE ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT

Finances de ENTPE ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT

Dirigeants et représentants de ENTPE ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ENTPE ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ENTPE ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de ENTPE ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de ENTPE ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de ENTPE ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ENTPE ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT

  • Tribunal administratif de Lyon, 09/11/2022, 2202989
    Début du contentieux : 22/06/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 3, MMA IARD, Société SMABTP, Société Abeille Iard et Santé, Société EGBS, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, SAINT-GOBAIN ECOPHON AKTIEBOLAG, BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, Société Bureau Veritas, CAMBTP CAISSE ASSURANCE MUTUELLE DU B T P, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Extension
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Lyon, 22/06/2022, 2202989
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Société G B et services, Société MAF, Société EGBS, Société MMA, Société Donetti
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 14/12/2021, 21LY01758
    Début du contentieux : 06/02/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Lyon, 15/07/2021, 19LY04119
    Début du contentieux : 18/09/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 01/06/2021, 427730
    Début du contentieux : 06/02/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 22/10/2018, 17LY00182
    Début du contentieux : 06/02/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
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Annonces de ENTPE ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de ENTPE ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT

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Comment contacter ENTPE ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 3 RUE MAURICE AUDIN
69120 VAULX-EN-VELIN
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : 3 rue Maurice AUDIN 69518 VAULX EN VELIN CEDEX

Services recommandés

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Entreprises citées de ENTPE ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT

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Biens immobiliers de ENTPE ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT

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Appels d'offres lancés par ENTPE ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT

  • Objet : Nettoyage et préparations des supports, - - Réalisation de chape avec forme de pente, - - Étanchéité sous carrelage, - - Pose de carrelage avec plinthes, - - Mise en œuvre de faïences compris étanchéité SPEC dans les zones nécessaires,

    Montant : 18 259,00 € · Notifié le : 21/12/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHANEL SAS

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché a pour objet la réalisation du gros œuvre pour les travaux du village des clubs de l’ENTPE.

    Montant : 44 000,00 € · Notifié le : 21/11/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE DE CONSTRUCTION FLORIOT (CONSTRUCTION FLORIOT)

    En savoir plus
  • Objet : La consultation concerne les travaux de désamiantage des anciennes chambres stagiaires pour aménager des espaces pour les différents clubs e l’ENTPE

    Montant : 47 992,00 € · Notifié le : 10/11/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOLYDE

    En savoir plus
  • Objet : La consultation concerne les travaux suivants : Réfection partielle du bardage du bâtiment C de l’ENTPE -

    Montant : 48 622,00 € · Notifié le : 04/09/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CHANEL SAS

    En savoir plus
  • Objet : La consultation concerne les travaux suivants :Remplacement des CTA du bâtiment E et du foyer et pose d’un destratificateur d’air dans le gymnase de l’ENTPE -

    Montant : 132 866,00 € · Notifié le : 11/07/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE SALLEE

    En savoir plus
  • Objet : La consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono attributaire à bons - de commande en vue de la réalisation de service de programmation d’ouvrage pour - les travaux de réhabilitation/restructuration de bâtiments sur le site de l’ENTPE à ...

    Montant : 139 000,00 € · Notifié le : 09/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ICAMO

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de sécurité incendie, de sureté et de gardiennage des locaux de l’ENSAL et de l’ENTPE et du campus.

    Montant : 1 350 000,00 € · Notifié le : 01/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : GARDIENNAGE ECLIPSE SURETE

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de maîtrise d’œuvre pour des travaux d’installations solaires photovoltaïques et éoliennes à l’ENTPE.

    Montant : 22 920,00 € · Notifié le : 27/03/2023 · Durée : 9 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CYTHELIA ENERGY

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de maintenance préventive et curative des appareils élévateurs de l’ENTPE.

    Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 07/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : RHONE-ALPES ASCENSEURS (RA ASCENSEURS)

    En savoir plus
  • Objet : Les prestations et fournitures, objet du présent marché, concernent la fourniture, préparation et mise en place et service éventuel de petits-déjeuners, pauses, cocktails / buffets, repas assis ou plateau repas pour un nombre de convives pouvant varier en

    Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 01/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JACQUES LAFARGUE TRAITEUR

    En savoir plus
  • Objet : Les prestations et fournitures, objet du présent marché, concernent la fourniture, préparation et mise en place et service éventuel de petits-déjeuners, pauses, cocktails / buffets, repas assis ou plateau repas pour un nombre de convives pouvant varier en

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 01/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PRESTAL SARL

    En savoir plus
  • Objet : Les prestations et fournitures, objet du présent marché, concernent la fourniture, préparation et mise en place et service éventuel de petits-déjeuners, pauses, cocktails / buffets, repas assis ou plateau repas pour un nombre de convives pouvant varier en

    Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 01/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PRESTAL SARL

    En savoir plus
  • Objet : Les prestations et fournitures, objet du présent marché, concernent la fourniture, préparation et mise en place et service éventuel de petits-déjeuners, pauses, cocktails / buffets, repas assis ou plateau repas pour un nombre de convives pouvant varier en

    Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 01/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PRESTAL SARL

    En savoir plus
  • Objet : Les prestations et fournitures, objet du présent marché, concernent la fourniture, préparation et mise en place et service éventuel de petits-déjeuners, pauses, cocktails / buffets, repas assis ou plateau repas pour un nombre de convives pouvant varier en

    Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 01/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES (0134W)

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  • Objet : Le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande. - Les prestations concernent : L’entretien de la piscine et la surveillance de la natation et des installations sportives de l’ENTPE. -

    Montant : 48 312,00 € · Notifié le : 24/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SEAUS

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  • Objet : Accord-cadre pour la réalisation de missions de maîtrise d’œuvre en vue du réaménagement de divers locaux de l’ENTPE

    Montant : 79 608,00 € · Notifié le : 08/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : FLEURENT ARCHITECTES

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  • Objet : La consultation concerne les travaux de restructuration des vestiaires de la piscine de l’ENTPE, lot 5b "Agencement"

    Montant : 110 512,00 € · Notifié le : 18/10/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MENUISERIE BEAL

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  • Objet : Les prestations ou fournitures concernent un ensemble de travaux d’assistance technique pour le développement informatique de nouveaux modules de la plateforme de calcul big data PROMENADE pour le compte du laboratoire Licit-Eco7 de l’Ecole Nationale des

    Montant : 39 530,00 € · Notifié le : 11/10/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NEOVYA MOBILITY BY TECHNOLOGY

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  • Objet : Les prestations ou fournitures, objet du présent marché, concernent un ensemble de prestations relatives au recrutement de personnel temporaire pour la réalisation d’une enquête de mobilité sur la communauté de communes de Cœur de Brenne (36) pour le comp

    Montant : 14 335,00 € · Notifié le : 05/09/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SYNERGIE

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  • Objet : Développement de la plateforme de simulation SymuVia

    Montant : 37 800,00 € · Notifié le : 25/05/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : IT LINK FRANCE

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  • Objet : Fourniture, installation, mise en service et prestations relatives à l’acquisition d’un stéréomicroscope et de ses équipements

    Montant : 21 781,00 € · Notifié le : 01/04/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : NIKON EUROPE B.V.

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  • Objet : Fourniture, installation, mise en service et prestations relatives à l’acquisition d’un microscope optique numérique et de ses équipements

    Montant : 50 875,00 € · Notifié le : 08/11/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : OLYMPUS FRANCE

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  • Objet : L’accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de maîtrise d’œuvre pour la rénovation de la piscine de l’ENTPE et de ses vestiaires.

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 18/05/2021 · Durée : 2 ans

    Titulaire : FLEURENT ARCHITECTES

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  • Objet : Acquisition de 14 à 20 ordinateurs avec clavier et souris -

    Montant : 24 260,00 € · Notifié le : 31/10/2019 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LOGICIELS APPLICATION FORMATION INFORMATION - LAFI (E.I.S.I)

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  • Objet : Accord-cadre de fourniture de matériels informatiques Surface Pro et de leurs accessoires

    Montant : 7 170,00 € · Notifié le : 31/10/2019 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SERVICE TECHNOLOGIE INFORMATIQUE MAINTENANCE PLUS

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  • Objet : Fourniture de tablettes numériques connectées et des accessoires

    Montant : 6 617,00 € · Notifié le : 23/09/2019 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 9520000021

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la location, l’installation et la maintenance de solutions d’impression, et l’exécution de services associés pour le compte de l’ENTPE.

    Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 16/09/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CANON FRANCE (CANON)

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  • Objet : Fourniture de micros ordinateurs, essentiellement pour équiper des salles de cours informatiques

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 10/07/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LOGICIELS APPLICATION FORMATION INFORMATION - LAFI (E.I.S.I)

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  • Objet : Prestation restauration – traiteur, avec ou sans service - Petit déjeuner et pause

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 18/06/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JACQUES LAFARGUE TRAITEUR

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  • Objet : Prestation restauration – traiteur, avec ou sans service - Repas et buffet de prestige

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 18/06/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JACQUES LAFARGUE TRAITEUR

    En savoir plus
  • Objet : Prestation restauration – traiteur, avec ou sans service - Repas et buffet de prestige

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 18/06/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PRESTAL SARL

    En savoir plus
  • Objet : Prestation restauration – traiteur, avec ou sans service - Repas et buffet d’affaire

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 18/06/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JACQUES LAFARGUE TRAITEUR

    En savoir plus
  • Objet : Prestation restauration – traiteur, avec ou sans service - Repas et buffet d’affaire

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 18/06/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PRESTAL SARL

    En savoir plus
  • Objet : Prestation restauration – traiteur, avec ou sans service - Petit déjeuner et pause

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 18/06/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES (0134W)

    En savoir plus
  • Objet : Prestation restauration – traiteur, avec ou sans service - Petit déjeuner et pause

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 18/06/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PRESTAL SARL

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  • Objet : Abonnements à des publications périodiques sur supports imprimés et électroniques, françaises et étrangères

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 08/02/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EBSCO INFORMATION SERVICES SAS

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  • Objet : Mission d’administrateur systèmes et réseaux

    Montant : 94 050,00 € · Notifié le : 28/01/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : NXO FRANCE

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  • Objet : Mise à disposition de locaux d’hébergement meublés de type 1 pour l’ENTPE

    Montant : 749 000,00 € · Notifié le : 30/11/2018 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : APPART'CITY

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Labels et certificats de ENTPE ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Spécialités pluritechnologiques, génie civil, construction, bois, spécialités plurivalentes des échanges et de la gestion, développement des capacités comportementales et relationnelles

Marques déposées par ENTPE ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT

  • SILOGUES
    Enregistrée le 11/03/2026
    Expire le 11/03/2036
    Classes : 39 , 41 , 42
    Numéro : FR5236146
    Demande publiée
  • ENTPE
    Enregistrée le 10/03/2022
    Expire le 10/03/2032
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4851125
    Marque enregistrée
  • ECOLE DE L'AMENAGEMENT DURABLE DES TERRITOIRES
    Enregistrée le 10/03/2022
    Expire le 06/06/2026
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4851132
    Demande totalement rejetée
  • ECOLE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
    Enregistrée le 10/03/2022
    Expire le 06/06/2026
    Classes : 41 , 42
    Numéro : FR4851138
    Demande totalement rejetée
  • SATEL-LIGHT
    Enregistrée le 15/03/1999
    Expire le 15/03/2019
    Classes : 35
    Numéro : FR99783885
    Marque expirée

Brevets déposés par ENTPE ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT

  • SYSTEME ABSORBEUR DES VIBRATIONS DE LA CAISSE D'UN VEHICULE.
    Enregistré le 22/10/2009
    Expiré le 02/11/2021
    Numéro : FR0957409
    Classes : F16F7/116
    Déchu
  • DISPOSITIF DE DETECTION D'UNE PERTURBATION PAR CYCLE HYSTERETIQUE UTILISANT UN RESONATEUR ELECTROMECANIQUE NON LINEAIRE
    Enregistré le 03/12/2013
    Expiré le 02/01/2018
    Numéro : FR1361972
    Classes : H03H9/02 , H03H9/02259 , H03H9/2457 , B81B2203/0118 , H03H2007/006 , H03H2009/02267 , B81C99/0045 , B81B2201/0214 , B81B2201/0271 , G01H11/00 , H03H9/02 , H03H9/02259 , H03H9/2457 , B81B2203/0118 , H03H2007/006 , H03H2009/02267 , B81C99/0045 , B81B2201/0214 , B81B2201/0271 , G01H11/00 , G01H13/00 , G01N29/36 , G01N2291/014 , H01J49/26
    Déchu
  • EQUIPEMENT D'ECLAIRAGE A STIMULATION OPTIMALE DES FONCTIONS NON VISUELLES.
    Enregistré le 05/02/2015
    Expiré le 28/02/2022
    Numéro : FR1550896
    Classes : A61M21/00 , A61M2021/0044 , A61M2205/13 , A61M2205/6054 , A61M2205/3306 , A61M2205/3375 , A61M2205/609 , H05B47/105 , H05B47/155 , A61M21/00 , A61B90/36 , A61N5/0618 , A61M2021/0044 , A61M2205/13 , A61M2205/3306 , A61M2205/3375 , A61M2205/6054 , A61M2205/609 , A61B90/30 , A61B2090/309 , A61N2005/0629 , A61N2005/0651 , A61N2005/0663 , A61N2005/0626 , H05B47/155 , H05B47/115 , H05B45/20 , Y02B20/40 , A61M21/00 , A61B90/36 , A61N5/0618 , A61M2021/0044 , A61M2205/13 , A61M2205/3306 , A61M2205/3375 , A61M2205/6054 , A61M2205/609 , A61B90/30 , A61B2090/309 , A61N2005/0629 , A61N2005/0651 , A61N2005/0663 , A61N2005/0626 , H05B45/20 , H05B47/16 , H05B47/155 , H05B47/115
    Déchu
  • DISPOSITIF PASSIF NON LINEAIRE DE CONTROLE DE VIBRATIONS D’AU MOINS UN CABLE ET INSTALLATION ASSOCIEE
    Enregistré le 13/11/2015
    Expire le 14/10/2026
    Numéro : FR1560885
    Classes : F16F7/104 , F16F7/14 , H02G7/14
  • DISPOSITIF DE GLISSEMENT A DIFFERENTES FORCES DE FROTTEMENT
    Enregistré le 08/02/2017
    Expiré le 28/02/2025
    Numéro : FR1751022
    Classes : F16C29/02 , F16C29/10 , F16C33/24 , F16C2202/02 , F16C2208/10 , F16C2212/04 , F16C2370/00
    Déchu
  • PRÉDICTION D’INSTABILITÉ DE CRISSEMENT POUR UN FREIN DE VÉHICULE
    Enregistré le 03/12/2018
    Expiré le 31/12/2024
    Numéro : FR1872222
    Classes : B60T8/885 , G01H13/00 , G06F30/17 , G06F30/20
    Déchu
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE D’AU MOINS UN PARAMETRE D’ARRACHAGE D’UNE PLANTE
    Enregistré le 19/12/2018
    Expire le 13/11/2026
    Numéro : FR1873282
    Classes : G01N19/00 , A01D44/00
  • Appareil de mesure d’une force exercée par la face palmaire de la phalange d’un doigt
    Enregistré le 29/07/2019
    Expire le 29/07/2026
    Numéro : FR1908610
    Classes : A61B5/225 , A61B5/6826 , A61B2562/16 , A61B2562/0252
  • Procédé mis en œuvre par ordinateur de gestion du trafic routier d’une zone routière
    Enregistré le 08/06/2020
    Expire le 31/03/2027
    Numéro : FR2005967
    Classes : G08G1/096827 , G08G1/096844 , G08G1/096805
  • Procédé non-invasif de mesure d’une grandeur physique représentative de l’élasticité de la peau
    Enregistré le 06/11/2020
    Expire le 21/01/2027
    Numéro : FR2011409
    Classes : A61B5/0059 , A61B5/0053 , A61B5/442 , A61B5/7235 , A61B5/0053 , A61B5/0059 , A61B5/442 , A61B5/7235
  • Dispositif d’atténuation acoustique pourvu d’inserts en matériau acoustiquement absorbant
    Enregistré le 19/04/2021
    Expire le 16/03/2027
    Numéro : FR2104038
    Classes : E04B2001/8438 , E04B9/0428 , E04B9/0464 , E04B9/0485 , E04B9/001 , E04B1/8404 , E04B2001/745 , E04B1/6804 , E04B1/99
  • Détermination de trajectoires à partir de données de téléphonie mobile
    Enregistré le 08/07/2021
    Expire le 28/05/2027
    Numéro : FR2107437
    Classes : H04W4/029 , G01S2205/09 , G01S5/0294

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