| Code NAF ou APE : | 84.13Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
Informations juridiques de DDT DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DOUBS
| SIREN : | 130 009 988 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 130 009 988 00135 |
| Forme juridique : | Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de DDT DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DOUBS
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Etablissements de l'entreprise DDT DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DOUBS
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Adresse : 43 AVENUE DU MARECHAL JOFFRE 25200 MONTBELIARDDate de création : 12/10/2016Enseigne : DDT25 / ITM
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Adresse : 17 RUE XAVIER MARMIER 25000 BESANCONDate de création : 01/01/2010Enseigne : DDT DELOCALISEE RUE XAVIER MARMIER
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Adresse : LE REDON 25400 ARBOUANSDate de création : 01/01/2010Enseigne : CELLULE EDUCATION ROUTIERE ARBOUANS
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Adresse : 39 RUE DOCTEUR MOURAS 25000 BESANCONDate de création : 01/01/2010Enseigne : CELLULE EDUCATION ROUTIERE MOURAS
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Adresse : 1 RUE GASTON RENAUD 25340 PAYS-DE-CLERVALDate de création : 01/01/2010Enseigne : UTM CLERVAL
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Adresse : 17 AVENUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY 25210 LE RUSSEYDate de création : 01/01/2010Enseigne : UTP LE RUSSEY
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Adresse : 10 RUE DE LA PAIX 25300 PONTARLIERDate de création : 01/01/2010Enseigne : UTP PONTARLIER
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Adresse : 26 RUE PIERRE VERNIER 25290 ORNANSDate de création : 01/01/2010Enseigne : UTB ORNANS
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Adresse : RUE DES BLEUETS 25800 VALDAHONDate de création : 01/01/2010Enseigne : UTB VALDAHON
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Adresse : ROUTE DE BESANCON 25770 FRANOISDate de création : 01/01/2010Enseigne : UTB FRANOIS
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Adresse : LE CHATEAU 25200 MONTBELIARDDate de création : 01/01/2010Date de clôture : 12/10/2016Enseigne : UTM MONTBELIARD
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Adresse : 6 RUE ROUSSILLON 25000 BESANCONDate de création : 01/01/2010Date de clôture : 01/08/2021
Etablissements de l'entreprise DDT DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DOUBS
Dirigeants et représentants de DDT DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DOUBS
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DDT DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DOUBS
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Documents juridiques de DDT DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DOUBS
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Comptes annuels de DDT DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DOUBS
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Conformité de DDT DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DOUBS
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces de DDT DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DOUBS
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Appels d'offres lancés par DDT DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DOUBS
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Objet : Le marché a pour objet de réviser le PPRi du Doubs amont. Il comprend la réalisation de l’étude des aléas d’inondations, l’étude des enjeux du secteur, du zonage réglementaire et des pièces du nouveau PPRi (dont pièces cartographiques et règlement).
Montant : 12 300,00 € · Notifié le : 11/02/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : 00002
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Objet : Le marché a pour objet de réviser le PPRi du Doubs amont. Il comprend la réalisation de l’étude des aléas d’inondations, l’étude des enjeux du secteur, du zonage réglementaire et des pièces du nouveau PPRi (dont pièces cartographiques et règlement).
Montant : 218 775,00 € · Notifié le : 11/09/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI) (INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE)
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Objet : Le marché a pour objet la réalisation de levés topographiques et bathymétriques sur le secteur du plan de prévention des risques inondation du Doubs amont, soit sur la rivière du Doubs et deux de ses affluents, la Morte et le Théverot. - Lot A : secteurs géographiques 1 et 3
Montant : 39 987,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATGT INGENIERIE
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Objet : Le marché a pour objet la réalisation de levés topographiques et bathymétriques sur le secteur du plan de prévention des risques inondation du Doubs amont, soit sur la rivière du Doubs et deux de ses affluents, la Morte et le Théverot. - Lot B : secteur géographique 2
Montant : 31 741,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATGT INGENIERIE
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Objet : Le marché a pour objet de réviser le PPRi du Doubs amont. Il comprend la réalisation de l’étude des aléas d’inondations, l’étude des enjeux du secteur, du zonage réglementaire et des pièces du nouveau PPRi (dont pièces cartographiques et règlement).
Montant : 218 775,00 € · Notifié le : 18/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE (ICI) (INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE)
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