| Code NAF ou APE : | 85.42Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Enseignement |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES CENTRE VAL DE LOIRE
| SIREN : | 130 018 336 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 130 018 336 00011 |
| Forme juridique : | Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES CENTRE VAL DE LOIRE
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Etablissements de l'entreprise INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES CENTRE VAL DE LOIRE
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Adresse : CAMPUS BOURGES - TECHNOPOLE LAHITOLLE 88 BOULEVARD LAHITOLLE 18000 BOURGESDate de création : 01/01/2014Organisme de formation certifié QualiopiCertifiéeSpécialité(s) : Technologies industrielles fondamentales, informatique, traitement de l'information, réseaux de transmission des donnéesCertification(s) : Actions de formation, bilan de compétence, validation des acquis par l'expérience, formation par l'apprentissage
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Adresse : 88 BOULEVARD LAHITOLLE 18000 BOURGESDate de création : 01/01/2014Enseigne : CAMPUS BOURGES
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Adresse : CAMPUS DE BLOIS 3 RUE DE LA CHOCOLATERIE 41000 BLOISDate de création : 01/01/2014
Etablissements de l'entreprise INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES CENTRE VAL DE LOIRE
Dirigeants et représentants de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES CENTRE VAL DE LOIRE
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Procédures collectives de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES CENTRE VAL DE LOIRE
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Contentieux de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES CENTRE VAL DE LOIRE
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Tribunal administratif d'Orléans, 15/05/2025, 2300596Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 14/06/2024, 2200682Début du contentieux : 02/11/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif d'Orléans, 14/11/2022, 2203884Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 23/03/2021, 19NT00565Début du contentieux : 04/12/2018Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 05/04/2019, 18NT00066Début du contentieux : 27/09/2016Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Nantes, 02/07/2018, 17NT02082Début du contentieux : 02/05/2017Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Syndicat SGEN-CFDTLire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 15/03/2017, 405658Début du contentieux : 24/08/2016Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 15/03/2017, 405656Début du contentieux : 11/07/2016Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES CENTRE VAL DE LOIRE
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Appels d'offres lancés par INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES CENTRE VAL DE LOIRE
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Objet : La présente consultation concerne la prestation suivante : Maîtrise d’œuvre pour le développement immobilier du Campus de Blois.
Montant : 776 400,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Titulaire : VALLET DE MARTINIS
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Objet : Le présent marché a pour objet l’achat d’une machine d’essai mécanique à vis de type traction-compression, de son système de pilotage, de son système d’acquisition et de son interface logiciel dédié permettant la programmation d’essais et d’analyse de résultats.
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 18/08/2025 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : INSTRON FRANCE S.A.S.
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Objet : Acquisition d’un appareil de mesure optique de vitesse et de taille de gouttes
Montant : 71 927,00 € · Notifié le : 10/07/2024 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DANTEC DYNAMICS
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Objet : Prestations d’impression et de livraison d’ouvrages pour l’INSA Centre Val de Loire
Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 25/09/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IMPRIMERIE ISF (ISF CREER IMPRIMER COMMUNIQUER)
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Objet : Maintenance des systèmes de sécurité incendie des locaux de l’INSA Centre Val de Loire
Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 10/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIEMENS S.A.S (MY-SIEMENS)
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Objet : Maintenance des systèmes de sécurité incendie des locaux del’INSA Centre Val de Loire
Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 10/07/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SIEMENS S.A.S (MY-SIEMENS)
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Objet : Le présent marché a pour objet l’achat d’un système d’analyse dynamique mécanique et thermique des matériaux (DMA) et d’essai de fatigue pour la caractérisation des matériaux
Montant : 144 860,00 € · Notifié le : 23/06/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : WATERS
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Objet : Organisation du test linguistique « TOEIC® » pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire - Campus de Bourges
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 30/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAMBRE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU CHER (FORMATION)
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Objet : Organisation du test linguistique « TOEIC® » pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire - Campus de Blois
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 20/03/2023 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE GRANDMONT (GRETA VAL DE LOIRE)
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Objet : L’INSA CENTRE VAL DE LOIRE est lauréat de l’appel à projet pour le financement de projets de réduction de la consommation d’énergie fossile des bâtiments de l’État ou de ses établissements publics en prévision de l’hiver 2022/2023, dit Plan de Résilience.
Montant : 25 989,00 € · Notifié le : 02/11/2022 · Durée : 2 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MARCEL TRAVAUX PUBLICS
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Objet : L’INSA CENTRE VAL DE LOIRE est lauréat de l’appel à projet pour le financement de projets de réduction de la consommation d’énergie fossile des bâtiments de l’État ou de ses établissements publics en prévision de l’hiver 2022/2023, dit Plan de Résilience.
Montant : 36 880,00 € · Notifié le : 02/11/2022 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : HERVE THERMIQUE
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Objet : Le présent marché a pour objet l’achat de deux caméras haute vitesse pour la visualisation de la propagation d’une onde de choc par ombroscopie. - Ces caméras seront montées sur un banc de détonation, situé dans une salle expérimentale de l’équipe CE du
Montant : 168 000,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VM2
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Objet : Le présent accord-cadre à pour objet l’exécution de prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie des sites constituants l’INSA Centre Val de Loire. - Campus de BLOIS
Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 11/10/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TEAMEX
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Objet : Le présent accord-cadre à pour objet l’exécution de prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie des sites constituants l’INSA Centre Val de Loire. - Campus BOURGES
Montant : 430 000,00 € · Notifié le : 11/10/2022 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TEAMEX
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Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et la gestion des abonnements de périodiques français et étrangers, scientifiques et généralistes, au format papier et/ou électronique de toute origine géographique et sur tout support, au bénéfice du service c
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 01/10/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC FRANCE PUBLICATIONS
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Objet : Le présent accord-cadre à pour objet l’exécution de prestation de gardiennage, de surveillance incendie et de la télésurveillance des bâtiments et abords des sites constituants l’INSA Centre Val de Loire. - Campus de Bourges
Montant : 182 684,00 € · Notifié le : 01/06/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POITOU CONTROLE AMG
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Objet : Le présent accord-cadre à pour objet l’exécution de prestation de gardiennage, de surveillance incendie et de la télésurveillance des bâtiments et abords des sites constituants l’INSA Centre Val de Loire. - Campus de Blois
Montant : 274 085,00 € · Notifié le : 31/05/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LOIR ET CHER SECURITE
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Objet : La présente consultation a pour objet, pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire (Campus de Bourges et de Blois), les prestations d’exploitation des installations techniques des bâtiments. - Elles comprennent les éléments suivants : - - P2 : condui...
Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HERVE THERMIQUE
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Objet : La présente consultation a pour objet, pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire (Campus de Bourges et de Blois), les prestations d’exploitation des installations techniques des bâtiments. - Elles comprennent les éléments suivants : - - P2 : condui...
Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 30/05/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : HERVE THERMIQUE
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Objet : La présente consultation concerne un marché global de de conception-réalisation qui permet de confier à un opérateur économique une mission portant à la fois sur l’établissement des études et l’exécution des travaux du bâtiment de l’INSA Centre Val de Loi
Montant : 2 267 800,00 € · Notifié le : 09/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE DE PEINTURE NEYRAT
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Objet : Missions de contrôle technique dans le cadre d’opérations de travaux de rénovation énergétique - pour l’INSA Centre Val de Loire (2 lots) - contrôle technique des travaux « Rénovation énergétique » sur le campus de Blois
Montant : 4 510,00 € · Notifié le : 04/06/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOTEC CONSTRUCTION
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Objet : Missions de contrôle technique dans le cadre d’opérations de travaux de rénovation énergétique - pour l’INSA Centre Val de Loire (2 lots) - contrôle technique des travaux « Rénovation énergétique » sur le campus de Bourges
Montant : 11 770,00 € · Notifié le : 04/06/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCOTEC CONSTRUCTION
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Objet : Mise en synergie industrielle et internationale des potentialités de recherche pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire -
Montant : 114 000,00 € · Notifié le : 02/03/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PHILIPPE COURROUYAN
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Objet : Fourniture d’un banc d’essais de turbines hydrauliques pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire -
Montant : 41 603,00 € · Notifié le : 02/02/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL GSDE (GSDE SAILING)
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Objet : Téléphonie fixe (lot 2) pour l’INSA Centre Val de Loire
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 18/12/2020 · Durée : 6 ans
Titulaire : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R (SFR)
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Objet : Fourniture de périphériques informatiques pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire
Montant : 135 000,00 € · Notifié le : 17/12/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MEDIACOM SYSTEME DISTRIBUTION (MEDIACOM SYSTEME)
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Objet : Services d’assurances pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire - 3 lots
Montant : 32 620,00 € · Notifié le : 08/12/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE
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Objet : Prestations d’enseignements en langues pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire
Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 08/07/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS (INSTITUT COMMUNAUTAIRE EDUCATION PERMANENTE)
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Objet : Fourniture, installation et mise en service d’un cône calorimètre - pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire -
Montant : 164 500,00 € · Notifié le : 07/07/2020 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : VERSON VLIES & COURCIER (VVC)
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Objet : Désignation de commissaires aux comptes dans le cadre de la mission de certification des comptes annuels et prestations associées pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire sur le fondement de l’AC AMUE 19-20-PAM-CAC
Montant : 99 000,00 € · Notifié le : 29/06/2020 · Durée : 6 ans
Titulaire : KPMG (KPMG SA)
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Objet : Projets de recherche pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire 2 lots - suivi de projets de recherche par apport d’expertise scientifique et technique dans le domaine des systèmes automatiques d’extinction d’incendie par sprinkler
Montant : 30 000,00 € · Notifié le : 08/06/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : Projets de recherche pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire 2 lots - montage de projets de recherche
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 08/06/2020 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : Fourniture de prestations de traiteurs et de restauration pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire (6 lots): Lot 6: Restaurants - campus de Bourges
Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 29/11/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
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Objet : Fourniture de prestations de traiteurs et de restauration pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire (6 lots): Lot 5: Restaurants - campus de Blois
Montant : 4 000,00 € · Notifié le : 29/11/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES BANQUETTES ROUGES
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Objet : Fourniture de prestations de traiteurs et de restauration pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire (6 lots): Lot 6: Restaurants - campus de Bourges
Montant : 4 000,00 € · Notifié le : 29/11/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES BANQUETTES ROUGES
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Objet : Fourniture de documents papiers et audiovisuels pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire: Lot 1: Ouvrages scientifiques, techniques, de culture générale et fiction en langue française
Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 25/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : DECITRE
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Objet : Organisation du test linguistique TOEIC® pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire: Lot 1: organisation du test TOEIC - Campus de Bourges
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 25/11/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : CHAMBRE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU CHER (FORMATION)
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Objet : Fourniture de documents papiers et audiovisuels pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire: Lot 4: DVD
Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 18/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ATEL DIFFUSION AUDIOVISUELLE
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Objet : Fourniture de documents papiers et audiovisuels pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire: Lot 2: Ouvrages scientifiques, techniques, de fiction en langues étrangères édités hors de France
Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 18/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : GROUPE EYROLLES SA (EDITIONS EYROLLES - LIBRAIRIE EYROLLES - EDITIONS)
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Objet : Fourniture de documents papiers et audiovisuels pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire: Lot 3: Documents pour l’enseignement des langues étrangères
Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 18/11/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : L'APPEL DU LIVRE
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Objet : Fourniture de prestations de traiteurs et de restauration pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire (6 lots): Lot 3: Cocktails plateaux repas buffets repas assis - campus de Blois
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 15/11/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE CHAMBORD PRESTIGE (CHAMBORD PRESTIGE - JEAN GIRARD -)
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Objet : Organisation du test linguistique TOEIC® pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire: Lot 2: organisation du test TOEIC - Campus de Blois
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 14/11/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE GRANDMONT (GRETA VAL DE LOIRE)
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Objet : Fourniture de prestations de traiteurs et de restauration pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire (6 lots): Lot 1: Accueil café - campus de Blois
Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 08/10/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LE BOCCA D'OR
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Objet : Fourniture de prestations de traiteurs et de restauration pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire (6 lots): Lot 1: Accueil café - campus de Blois
Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 08/10/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE NOUVELLE CHAMBORD PRESTIGE (CHAMBORD PRESTIGE - JEAN GIRARD -)
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Objet : Fourniture de prestations de traiteurs et de restauration pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire (6 lots): Lot 2: Accueil café - campus de Bourges
Montant : 7 400,00 € · Notifié le : 08/10/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : FRANCE RESTAURATION RAPIDE
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Objet : Fourniture de prestations de traiteurs et de restauration pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire (6 lots): Lot 3: Cocktails plateaux repas buffets repas assis - campus de Blois
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 08/10/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LE BOCCA D'OR
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Objet : Location de moyens de transports avec ou sans chauffeur pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire: Lot 5: Location ponctuelle de courte durée de véhicule de tourisme et de minibus en réponse aux besoins du Campus de Blois
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 25/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MASSOUTRE LOCATIONS
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Objet : Location de moyens de transports avec ou sans chauffeur pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire: Lot 6: Location ponctuelle de courte durée de véhicule de tourisme et de minibus en réponse aux besoins du Campus de Bourges
Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 25/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : MASSOUTRE LOCATIONS
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Objet : Location de moyens de transports avec ou sans chauffeur pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire: Lot 3: Location d’autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du Campus de Bourges - déplacements intra-département
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 15/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE DES TRANSPORTS INTERURBAINS DU CENTRE
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Objet : Location de moyens de transports avec ou sans chauffeur pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire: Lot 4: Location d’autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du Campus de Bourges - déplacements hors département
Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 15/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SOCIETE DES TRANSPORTS INTERURBAINS DU CENTRE
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Objet : Location de moyens de transports avec ou sans chauffeur pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire: Lot 1: Location d’autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du Campus de Blois - déplacements intra-département
Montant : 38 000,00 € · Notifié le : 11/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRANSDEV LOIR ET CHER
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Objet : Location de moyens de transports avec ou sans chauffeur pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire: Lot 2: Location d’autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du Campus de Blois - déplacements hors département
Montant : 114 000,00 € · Notifié le : 11/07/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TRANSDEV LOIR ET CHER
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Objet : Prestations d’enseignements en langues pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire
Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 11/07/2019 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS
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Objet : Fourniture d’abonnements pour les besoins du Service Commun des Bibliothèques de l’INSA Centre Val de Loire
Montant : 144 000,00 € · Notifié le : 10/07/2018 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOC FRANCE PUBLICATIONS
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Labels et certificats de INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES CENTRE VAL DE LOIRE
Marques déposées par INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES CENTRE VAL DE LOIRE
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LOIRE VALLEY INSTITUTE OF TECHNOLOGYEnregistrée le 27/05/2014Expire le 20/06/2026Classes : 41Numéro : FR4093867Demande totalement rejetée
Brevets déposés par INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES CENTRE VAL DE LOIRE
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DETECTION DE NERFS DANS UNE SERIE D'IMAGES ECHOGRAPHIQUESEnregistré le 09/12/2016Expiré le 02/01/2024Numéro : FR1662238Classes : G06T7/0012 , G06T2207/10016 , G06T2207/10132 , G06T2207/20064 , G06T2207/20081 , G06T7/75 , G06T7/77 , G06T7/41 , G06T2207/20084 , G06V40/10 , G06V40/14 , G06V10/467 , G06T7/77 , G06T7/75 , G06T7/0012 , G06T2207/10016 , G06T2207/20064 , G06T2207/20081 , G06T2207/20084 , G06T2207/30024 , G06V10/467 , G06V40/10 , G06V40/14Déchu
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DETECTION DE NERFS DANS UNE SERIE D'IMAGES ECHOGRAPHIQUES PAR LA DETERMINATION DE REGIONS D'INTERETS DEFINIES PAR LA DETECTION D'ARTERESEnregistré le 25/06/2018Expiré le 30/06/2023Numéro : FR1855623Classes : G06T7/0012 , G06T2207/30101 , G06V2201/031Déchu
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Transducteur ultrasonique pour application à haute températureEnregistré le 23/06/2022Expire le 23/06/2026Numéro : FR2206279Classes : B06B1/0677 , B06B1/0685 , B06B1/0677 , B06B1/0685 , B06B1/0662
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Procédé d’authentification continue de l’identité d’un individuEnregistré le 13/02/2024Expire le 24/02/2027Numéro : FR2401413Classes : G06F21/32 , H04L63/0861 , G06N20/20 , H04W12/065 , G06F2221/2139 , H04L9/3231 , G06N3/045 , G06V40/40 , G06V10/774 , G06V40/10 , H04L9/3263
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Procédé de fabrication d’une couche ferroélectrique reportée sur un substrat et de polarisation à homogénéité amélioréeEnregistré le 22/03/2024Expire le 23/02/2027Numéro : FR2402873Classes : H10N30/04 , H10N30/073 , H10P90/00 , H10P90/1916 , H10W10/181
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Procédé de fabrication d’une couche ferroélectrique reportée sur un substrat et de polarisation à homogénéité amélioréeEnregistré le 22/03/2024Expire le 23/02/2027Numéro : FR2402874Classes : H10N30/04 , H10N30/073 , H10P90/00 , H10P90/1916 , H10W10/181