UNIVERSITE DE LILLE : Chiffre d'affaires, statuts, extrait d'immatriculation

UNIVERSITE DE LILLE

130 023 583 · Inactive depuis le 31/12/2021

Adresse :	42 RUE PAUL DUEZ, 59000 LILLE
Activité :	Enseignement supérieur
Effectif :	0 salarié (donnée 2021)
Création :	01/01/2018

Adresse :

42 RUE PAUL DUEZ, 59000 LILLE

Activité :

Enseignement supérieur

Effectif :

0 salarié (donnée 2021)

Création :

01/01/2018

SIREN :	130 023 583
SIRET (siège) :	130 023 583 00011
Forme juridique :	Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de TVA :	FR05130023583
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

SIREN :

130 023 583

SIRET (siège) :

130 023 583 00011

Forme juridique :

Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

Numéro de TVA :

FR05130023583

Inscription au RCS :

Non inscrit

Inscription au RNE :

Non inscrit

Code NAF ou APE :	85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité :	Enseignement

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85.42Z (Enseignement supérieur)

Domaine d’activité :

Enseignement

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	42 RUE PAUL DUEZ 59000 LILLE

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Non disponible

Réseaux sociaux :

Adresse complète :

42 RUE PAUL DUEZ
59000 LILLE

Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture de support, la réalisation de divers travaux d’impressions et copie d’examen répondant aux besoins des services et composantes de l’université de Lille - Fourniture de supports et réalisation de divers travaux

Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 22/11/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : L'ARTESIENNE (ILLICO BY L'ARTESIENNE)
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Objet : Accord-cadre relatif à des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la programmation fonctionnelle des projets immobiliers de l’Université de Lille

Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 19/10/2021 · Durée : 8 ans

Titulaire : YRIS ASSISTANCE MAITRISE D'OUVRAGE
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Objet : Accord-cadre relatif à des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la programmation fonctionnelle des projets immobiliers de l’Université de Lille

Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 19/10/2021 · Durée : 8 ans

Titulaire : KARDHAM
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Objet : Accord-cadre relatif à des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la programmation fonctionnelle des projets immobiliers de l’Université de Lille

Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 19/10/2021 · Durée : 8 ans

Titulaire : SCE CONSEIL EXPERTISES TERRITOIRES
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TEBU BIO
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SODIPRO
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LABORATOIRE VERBIESE
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : STARLAB FRANCE
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MERCK CHIMIE
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MILLIPORE
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SIGMA ALDRICH CHIMIE
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BE046738667946751
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SARSTEDT FRANCE
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BIO-TECHNE
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PROMEGA FRANCE
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : QIAGEN FRANCE SAS
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SEBIA
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : HRB 17388100001
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EUROFINS GENOMICS FRANCE
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MESSER FRANCE
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SOL FRANCE
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BECTON DICKINSON FRANCE
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : DOMINIQUE DUTSCHER S.A
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AGILENT TECHNOLOGIES FRANCE
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : HACH LANGE FRANCE (HACH)
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AIR PRODUCTS
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MILTENYI BIOTEC
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ILLUMINA FRANCE SARL
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 632041071
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SOMATHERM
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CORTECNET
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : STEMCELL TECHNOLOGIES (STEMCELL)
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : HRB 3171500001
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : V W R INTERNATIONAL
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LINDE FRANCE (AGA MEDICAL SA - LINDE HEALTHCARE - LINDE GAS)
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CLINISCIENCES (NEO BIOTECH)
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : IMLAB
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PHENOMENEX SAS
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CARLO ERBA REAGENTS
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ZYTOMICS
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : FISHER SCIENTIFIC S.A.S.
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EUROMEDEX FRANCE
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TECAN FRANCE
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 07870399400001
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : NEW ENGLAND BIOLABS FRANCE
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : REVVITY (PERKIN ELMER)
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SOCIETE EUROPEENNE DE BIOTECHNOLOGIE EN ABREGE EUROGENTEC FRANCE
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MAST DIAGNOSTIC
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BIO-RAD FRANCE
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : INTERCHIM
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ATELIERS CLOUP
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MACHEREY-NAGEL
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : UGARIT CHIMIE
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : GROSSERON
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EURISO-TOP
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TAKARA BIO EUROPE
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OZYME
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : A.I.T. (AIT)
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Objet : Fourniture de produits, réactifs et consommables de laboratoire

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 3 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EUROBIO SCIENTIFIC
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Objet : « Fourniture et livraison d’équipements individuels de protection dans le cadre du COVID-19 (masques FFP2 et masques inclusifs) - Masques FFP2

Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 27/08/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : F. C IMPORT
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Objet : « Fourniture et livraison d’équipements individuels de protection dans le cadre du COVID-19 (masques FFP2 et masques inclusifs) - Masques FFP2

Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 27/08/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : HULIMA
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Objet : « Fourniture et livraison d’équipements individuels de protection dans le cadre du COVID-19 (masques FFP2 et masques inclusifs) - Masques FFP2

Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 27/08/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : HEM (HEM FRANCE)
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Objet : « Fourniture et livraison d’équipements individuels de protection dans le cadre du COVID-19 (masques FFP2 et masques inclusifs) - Masques Inclusifs

Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 27/08/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ASA INITIA
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Objet : « Fourniture et livraison d’équipements individuels de protection dans le cadre du COVID-19 (masques FFP2 et masques inclusifs) - Masques Inclusifs

Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 27/08/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : F. C IMPORT
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Objet : « Fourniture et livraison d’équipements individuels de protection dans le cadre du COVID-19 (masques FFP2 et masques inclusifs) - Masques Inclusifs

Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 27/08/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LEO TRADE FABRIC
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Objet : Le présent marché a pour objet le remplacement et l’ajout de mobiliers urbains défensifs sur le site de Cité Scientifique à Villeneuve d’Ascq. - Celui-ci est conclu sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l’article R.2122-3 3° du D

Montant : 434 962,00 € · Notifié le : 21/07/2021 · Durée : 4 mois

Titulaire : PREFA'BAT (PREFARTEC)
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Objet : Marché 2021TN015- Travaux de couverture sur la toiture de la Cafét’ des sports au Complexe Sportif Universitaire de l’Université de Lille - Sous couvert article R.2122-1 du Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de l...

Montant : 44 145,00 € · Notifié le : 25/06/2021 · Durée : 2 mois

Titulaire : COUVRINORD
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Objet : Marché de maîtrise d’œuvre relatif à la réalisation de la mission d’ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) portant sur l’opération Restructuration du secteur chimie du site Cité Scientifique de l’Université de Lille

Montant : 112 800,00 € · Notifié le : 04/06/2021 · Durée : 5 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Titulaire : PHILIPPE BAUER PROGRAMMATION
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Objet : Fourniture de cartes cadeaux dématérialisées pour la lutte contre la précarité étudiante à l’Université de Lille

Montant : 144 600,00 € · Notifié le : 21/05/2021 · Durée : 1 an

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ILLI&CO
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Objet : Accord-cadre multi-attributaire relatif à des opérations de travaux d’aménagement et/ou de restructuration divers sur les différents sites de l’Université de Lille et de l’ex-COMUE Une procédure antérieure a désigné les prestataires des lots 2,4,5,6,7 et

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 20/05/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SIX FRERES
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Objet : Accord-cadre multi-attributaire relatif à des opérations de travaux d’aménagement et/ou de restructuration divers sur les différents sites de l’Université de Lille et de l’ex-COMUE Une procédure antérieure a désigné les prestataires des lots 2,4,5,6,7 et

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 20/05/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : RABOT DUTILLEUL CONSTRUCTION
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Objet : Accord-cadre multi-attributaire relatif à des opérations de travaux d’aménagement et/ou de restructuration divers sur les différents sites de l’Université de Lille et de l’ex-COMUE Une procédure antérieure a désigné les prestataires des lots 2,4,5,6,7 et

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 20/05/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SOCIETE ROUZE
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Objet : Accord-cadre multi-attributaire relatif à des opérations de travaux d’aménagement et/ou de restructuration divers sur les différents sites de l’Université de Lille et de l’ex-COMUE Une procédure antérieure a désigné les prestataires des lots 2,4,5,6,7 et

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 20/05/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SIX FRERES
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Objet : Accord-cadre multi-attributaire relatif à des opérations de travaux d’aménagement et/ou de restructuration divers sur les différents sites de l’Université de Lille et de l’ex-COMUE Une procédure antérieure a désigné les prestataires des lots 2,4,5,6,7 et

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 20/05/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : GRIM
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Objet : Accord-cadre multi-attributaire relatif à des opérations de travaux d’aménagement et/ou de restructuration divers sur les différents sites de l’Université de Lille et de l’ex-COMUE Une procédure antérieure a désigné les prestataires des lots 2,4,5,6,7 et

Montant : 5 000 000,00 € · Notifié le : 20/05/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SOCIETE ROUZE
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Objet : Accord-cadre mono-attributaire mixte sans minimum ni maximum relatif à des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la stratégie opérationnelle et l’ingénierie contractuelle des projets immobiliers de l’Université de Lille. - Le titulaire de cet...

Montant : 576 000,00 € · Notifié le : 19/01/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres restreint

Titulaire : CABINET CLEMENT ET ASSOCIES
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Objet : Fourniture et livraison d’équipements individuels de protection pour l’Université de Lille dans le cadre du COVID-19 (masques chirurgicaux, tissus et solutions hydroalcooliques) - Masques chirurgicaux à usage unique

Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SARL VOG IMPORT
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Objet : Fourniture et livraison d’équipements individuels de protection pour l’Université de Lille dans le cadre du COVID-19 (masques chirurgicaux, tissus et solutions hydroalcooliques) - Masques chirurgicaux à usage unique

Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : T G INFORMATIQUE (TG INFORMATIQUE + AVENUE INFORMATIQUE)
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Objet : Fourniture et livraison d’équipements individuels de protection pour l’Université de Lille dans le cadre du COVID-19 (masques chirurgicaux, tissus et solutions hydroalcooliques) - Masques chirurgicaux à usage unique

Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : F. C IMPORT
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Objet : Fourniture et livraison d’équipements individuels de protection pour l’Université de Lille dans le cadre du COVID-19 (masques chirurgicaux, tissus et solutions hydroalcooliques) - Masques tissus

Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : LAMY
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Objet : Fourniture et livraison d’équipements individuels de protection pour l’Université de Lille dans le cadre du COVID-19 (masques chirurgicaux, tissus et solutions hydroalcooliques) - Solutions hydroalcooliques (SHA)

Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : CRISTAL HYGIENE
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Objet : Fourniture et livraison d’équipements individuels de protection pour l’Université de Lille dans le cadre du COVID-19 (masques chirurgicaux, tissus et solutions hydroalcooliques) - Solutions hydroalcooliques (SHA)

Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : FR3979844357800001
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Objet : Fourniture et livraison d’équipements individuels de protection pour l’Université de Lille dans le cadre du COVID-19 (masques chirurgicaux, tissus et solutions hydroalcooliques) - Solutions hydroalcooliques (SHA)

Montant : 2 000 000,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AIRMUST
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Objet : Aménagement de lieux de vie étudiante (EVE) Bâtiment T du Campus Moulins de l’Université de Lille - Chauffage / Ventilation / Plomberie

Montant : 95 675,00 € · Notifié le : 14/12/2020 · Durée : 9 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : RAMERY ENERGIES (COEXIA ELECTRIC)
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Objet : Marché Subséquent n° 3 pour le pré-câblage Wi-Fi et équipement des salles de cours du bâtiment M1 et SH1 sur la site Cité Scientifique de l’Université de Lille - Lot 1A Câblage de cuivre bâtiment M1

Montant : 13 966,00 € · Notifié le : 11/12/2020 · Durée : 1 mois

Titulaire : SPIE BUILDING SOLUTIONS
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Objet : Marché Subséquent n° 3 pour le pré-câblage Wi-Fi et équipement des salles de cours du bâtiment M1 et SH1 sur la site Cité Scientifique de l’Université de Lille - Lot 1B Câblage de cuivre bâtiment SH1

Montant : 9 609,00 € · Notifié le : 11/12/2020 · Durée : 1 mois

Titulaire : SOCIETE NOUVELLE AES DANA
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la conception et l’animation de séminaires pour les doctorants, les encadrants de thèse et les référents parcours professionnel du Collège Doctoral Lille Nord de France de l’Université de Lille.

Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 16/11/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BERNARD GREGORY
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la conception et l’animation de séminaires pour les doctorants, les encadrants de thèse et les référents parcours professionnel du Collège Doctoral Lille Nord de France de l’Université de Lille.

Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 16/11/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MP CONSULTANTS
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la conception et l’animation de séminaires pour les doctorants, les encadrants de thèse et les référents parcours professionnel du Collège Doctoral Lille Nord de France de l’Université de Lille.

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 16/11/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ARCEO
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la conception et l’animation de séminaires pour les doctorants, les encadrants de thèse et les référents parcours professionnel du Collège Doctoral Lille Nord de France de l’Université de Lille.

Montant : 53 000,00 € · Notifié le : 16/11/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ADOC METIS
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la conception et l’animation de séminaires pour les doctorants, les encadrants de thèse et les référents parcours professionnel du Collège Doctoral Lille Nord de France de l’Université de Lille. - Jeunes chercheurs, in

Montant : 31 000,00 € · Notifié le : 16/11/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ETRE EN JEU
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la conception et l’animation de séminaires pour les doctorants, les encadrants de thèse et les référents parcours professionnel du Collège Doctoral Lille Nord de France de l’Université de Lille.

Montant : 24 000,00 € · Notifié le : 16/11/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : NOUVELLE RESSOURCE
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la conception et l’animation de séminaires pour les doctorants, les encadrants de thèse et les référents parcours professionnel du Collège Doctoral Lille Nord de France de l’Université de Lille.

Montant : 58 000,00 € · Notifié le : 16/11/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BMV ET ASSOCIES
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la conception et l’animation de séminaires pour les doctorants, les encadrants de thèse et les référents parcours professionnel du Collège Doctoral Lille Nord de France de l’Université de Lille. - La voix comme outil d

Montant : 18 000,00 € · Notifié le : 16/11/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : GUILLAUME OLLIVIER BERNO
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la conception et l’animation de séminaires pour les doctorants, les encadrants de thèse et les référents parcours professionnel du Collège Doctoral Lille Nord de France de l’Université de Lille. - Propriété Intellectue

Montant : 36 000,00 € · Notifié le : 16/11/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : INST NAT DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la conception et l’animation de séminaires pour les doctorants, les encadrants de thèse et les référents parcours professionnel du Collège Doctoral Lille Nord de France de l’Université de Lille.

Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 16/11/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : ADOC TALENT MANAGEMENT
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la conception et l’animation de séminaires pour les doctorants, les encadrants de thèse et les référents parcours professionnel du Collège Doctoral Lille Nord de France de l’Université de Lille.

Montant : 32 000,00 € · Notifié le : 16/11/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : REMI BARBIER
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Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la conception et l’animation de séminaires pour les doctorants, les encadrants de thèse et les référents parcours professionnel du Collège Doctoral Lille Nord de France de l’Université de Lille.

Montant : 42 000,00 € · Notifié le : 16/11/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OBSERVATOIRE D'ECONOMIE APPLIQUEE
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DISPOSITIF ANASTOMOTIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL DISPOSITIF.

Enregistré le 22/06/2011

Expiré le 30/06/2023

Numéro : FR1155508

Classes : A61B17/1114 , A61B2017/00867 , A61B2017/1135 , A61B2017/1139 , A61F5/0076

Déchu

DISPOSITIF DE FILTRATION D'UN FLUX D'AIR A ACTIVITE ANTI-BACTERIENNE ET/OU ANTI-VIRALE ET/OU ANTI-FONGIQUE ET PROCEDE DE PREPARATION D'UN TEL DISPOSITIF

Enregistré le 19/12/2011

Expire le 08/10/2026

Numéro : FR1161887

Classes : B01D39/14

DISPOSITIF ANASTOMOTIQUE POUR JOINDRE DES LUMENS OU DES VISCERES ENTRE-EUX

Enregistré le 01/08/2013

Expiré le 21/08/2020

Numéro : FR1357621

Classes : A61B17/1114 , A61B2017/1139

Rejeté

INSTALLATION ET PROCEDE DE TRAITEMENT D'UN FLUX COMPRENANT DU SULFURE D'HYDROGENE

Enregistré le 20/05/2016

Expiré le 31/05/2021

Numéro : FR1654563

Classes : B01J23/22 , B01D53/52 , B01D53/8612 , C01B17/0465 , B01D53/83 , B01D2255/1023 , B01D2255/1025 , B01D2255/1026 , B01D2255/1028 , B01D2255/20723 , B01D2255/20738 , B01D2255/20746 , B01D2255/20761 , B01D2255/20769 , B01D2255/209 , B01D2255/2096 , B01D2256/245 , B01D2257/304 , B01D2258/05 , B01J4/008 , B01J8/24 , B01J23/22 , B01J38/12 , C01B17/0447

Déchu

PARFUMS SOUS FORME DE MICROEMULSIONS AQUEUSES

Enregistré le 01/06/2016

Expiré le 30/06/2022

Numéro : FR1654983

Classes : A61K8/34 , A61K8/4973 , A61Q13/00 , A61K8/068 , A61K8/062 , A61K8/068 , A61K8/345 , A61K8/4973 , A61Q13/00 , A61K2800/596 , A61K8/062 , A61K8/068 , A61K8/33 , A61K8/34 , A61K8/342 , A61K8/35 , A61K8/37 , A61K8/442 , A61K8/463 , A61K8/466 , A61K8/4973 , A61K8/602 , A61K2800/30 , A61K2800/596 , A61Q13/00

Déchu

PARFUMS SOUS FORME DE MICROEMULSIONS AQUEUSES

Enregistré le 13/01/2017

Expiré le 01/07/2019

Numéro : FR1750294

Déchu

DISPOSITIF APTE A ETRE IMPLANTE DANS LE CORPS D'UN SUJET POUR FORMER UN IMPLANT - MASSE TISSULAIRE ET PROCEDE ASSOCIES.

Enregistré le 28/10/2016

Expire le 28/10/2026

Numéro : FR1670642

Classes : A61F2/12 , A61F2/0077 , A61F2/12 , A61F2210/0004 , A61F2240/002

CHARIOT OU AUTRE CONTENANT COMPORTANT DES MOYENS DE DETERMINATION OPTIMISEE ET EN TEMPS-REEL DE SON CONTENU

Enregistré le 03/11/2016

Expiré le 30/11/2022

Numéro : FR1660625

Classes : G06K7/0008 , G06K7/10128 , G07G1/0081 , G07G1/009

Déchu

PROCEDE DE DETERMINATION DES PROPRIETES MECANIQUES D'UNE CAVITE PELVIENNE, ET DISPOSITIF DE MESURE

Enregistré le 21/02/2017

Expiré le 29/02/2024

Numéro : FR1751369

Classes : A61B5/6847 , A61B5/036 , A61B5/055 , A61B5/227 , A61B5/4337 , A61B2562/0247 , A61B5/036 , A61B5/055 , A61B5/1076 , A61B5/227 , A61B5/4325 , A61B5/4337 , A61B5/6847 , A61B2562/0247

Déchu

MATERIAU THERMIQUE A HAUTE CAPACITE ET HAUTE CONDUCTIVITE, SON PROCEDE DE PREPARATION ET LES COMPOSANTS LE COMPRENANT

Enregistré le 16/05/2017

Expiré le 31/05/2023

Numéro : FR1700516

Classes : C04B35/583 , C04B35/632 , C04B2235/616 , C04B41/82 , C04B41/009 , C04B41/4572 , C04B41/478 , C09K5/063 , C04B38/045 , Y02E60/14 , C04B35/583 , C04B35/632 , C04B41/009 , C04B41/4572 , C04B41/478 , C04B41/82 , C04B2103/0071 , C09K5/063

Déchu

PARFUMS SOUS FORME DE MICROEMULSIONS AQUEUSES

Enregistré le 01/06/2017

Expiré le 30/06/2022

Numéro : FR1754850

Classes : A61K8/068 , A61K8/463 , A61K8/602 , A61K2800/262 , A61K2800/30 , A61K2800/596 , A61Q13/00 , A61K8/068 , A61K8/463 , A61K8/602 , A61K2800/262 , A61K2800/30 , A61K2800/596 , A61Q13/00 , A61K8/068 , A61K8/463 , A61K8/466 , A61K8/602 , A61K2800/10 , A61K2800/262 , A61K2800/30 , A61K2800/596 , A61Q13/00

Déchu

MATERIAU THERMIQUE AMELIORE A HAUTE CAPACITE ET HAUTE CONDUCTIVITE, SON PROCEDE DE PREPARATION ET LES COMPOSANTS LE COMPRENANT

Enregistré le 22/12/2017

Expiré le 02/01/2024

Numéro : FR1701357

Classes : C04B41/89 , C04B35/583 , C04B35/632 , C04B35/634 , C09K5/063 , F28D20/023 , C04B2235/616 , C04B41/009 , C04B41/52 , C04B41/4525 , C04B41/4592 , C04B41/82 , C04B41/84 , C09K5/042 , H10W40/257 , H10W40/251 , H10W40/73 , C04B35/583 , C04B38/0003 , C04B41/4535 , C04B41/5353 , C04B41/82 , C04B41/85 , C04B2237/086 , F28D20/023 , H10W40/73

Déchu

OSCILLATEUR PARAMETRIQUE PHONONIQUE

Enregistré le 12/02/2018

Expire le 27/02/2027

Numéro : FR1851155

Classes : G10K15/046 , G01N29/2418 , G01N29/28 , G01N29/348 , G10K15/046

DERIVES D'ISOHEXIDE ET LEURS UTILISATIONS

Enregistré le 08/03/2018

Expire le 25/03/2027

Numéro : FR1852031

Classes : C07D493/04 , C08K5/1565

RESINE THERMOPLASTIQUE COMPRENANT UNE MATIERE AMYLACEE GREFFEE

Enregistré le 13/03/2018

Expire le 25/03/2027

Numéro : FR1852139

Classes : C08F251/00 , C08G63/08 , C08G63/912 , C08J5/18 , C08J2351/00 , C08F251/00 , C08F220/1804

AUTOANTICORPS HAUTEMENT SIALYLES ET LEURS UTILISATIONS

Enregistré le 20/04/2018

Expiré le 30/04/2024

Numéro : FR1853485

Classes : C07K16/2803 , C07K2317/524 , C07K2317/72 , C07K2317/732 , A61K2039/505 , A61P43/00 , A61K2039/505 , C07K16/2803 , C07K2317/524 , C07K2317/72 , C07K2317/732

Déchu

SYNAPSE ARTIFICIELLE COMMUTEE

Enregistré le 14/05/2018

Expiré le 02/06/2025

Numéro : FR1854010

Classes : G06N3/049 , G06N3/065 , G06N3/088 , G06N3/065 , G06N3/044 , G06N3/049 , G06N3/049 , G06N3/065 , G06N3/049 , G11C11/41 , G11C11/54 , G06N3/065 , G06N3/044 , G06N3/06

Déchu

PROCEDE DE FABRICATION D'UNE FIBRE OPTIQUE POUR UNE MESURE REPARTIE DE TEMPERATURE OU DE DEFORMATION EN ENVIRONNEMENT SEVERE PAR EXPLOITATION DU SIGNAL RETRODIFFUSE RAYLEIGH

Enregistré le 22/06/2018

Expire le 22/06/2027

Numéro : FR1855602

Classes : G01K11/32 , G02B6/0229 , C03C17/008 , C03C14/006 , C03C3/06 , C03C13/045 , C03B37/0144 , C03B37/01413 , C03B37/02718 , C03B2201/40 , C03B37/0144 , C03B37/02718 , C03B2201/40 , G01B11/16 , G01K11/32 , G02B6/0229

Méthode de détermination de la sensibilité à l’oxydation d’un liant bitumineux par résonance paramagnétique électronique

Enregistré le 29/11/2018

Expiré le 28/11/2025

Numéro : FR1872084

Classes : G01N24/10 , G01N24/10 , G01N33/22 , G01F1/716 , Y10T436/24

Déchu

Dispositif à onde acoustique de surface amélioré

Enregistré le 28/12/2018

Expiré le 31/12/2024

Numéro : FR1874201

Classes : H03H9/02637 , H03H9/6403 , H03H9/02637 , H03H9/02992 , H03H9/14502 , H03H9/64

Déchu

Procédé de protection contre l’oxydation d’une pièce en matériau composite comprenant du carbone

Enregistré le 24/04/2019

Expire le 22/04/2027

Numéro : FR1904300

Classes : C04B41/009 , C04B41/89 , C04B41/52 , C04B2111/00362 , C04B41/85 , F16D69/023 , C04B41/5092

Dispositif de type patch à appliquer sur la peau d'un être vivant

Enregistré le 28/06/2019

Expire le 22/06/2027

Numéro : FR1907122

Classes : A61M37/0015 , A61M2037/0046 , A61M2037/0061 , A61M2037/0053

Dispositif pour nettoyer un support recouvert d’un liquide

Enregistré le 25/09/2019

Expire le 24/09/2026

Numéro : FR1910589

Classes : B06B1/0622 , B08B7/028 , B08B7/026 , B60S1/02 , B60S1/56 , B08B7/026 , B08B7/028 , B08B17/02 , B60S1/56 , B60S1/02 , B06B1/0622 , B06B1/0622 , B08B7/028 , B08B17/02 , B60S1/02 , B60S1/56

Dispositif électroacoustique

Enregistré le 25/09/2019

Expire le 24/09/2026

Numéro : FR1910590

Classes : B06B1/06 , B08B11/04 , B08B17/02 , B08B3/12 , B08B7/0071 , B08B7/02 , B60S1/02 , B06B1/06 , B60S1/02 , B08B7/02 , B08B17/02 , B60S1/56 , B08B7/028 , B06B1/067 , B06B2201/40 , B08B7/02 , B60S1/56

Procédé de fusion d’un corps au moyen d’une onde ultrasonore

Enregistré le 25/09/2019

Expire le 24/09/2026

Numéro : FR1910588

Classes : B08B7/028 , B08B7/0071 , B08B17/02 , B60S1/023 , B06B1/0644 , G10K11/36 , B08B7/0071 , B08B7/028 , B08B17/02 , B60S1/023 , G10K11/36 , B06B1/0644 , B06B1/0644 , B08B7/0071 , B08B7/028 , B08B17/02 , B60S1/023 , G10K11/36

Méthode d’identification et de quantification de composés soufrés dans des matrices pétrolières

Enregistré le 05/11/2019

Expire le 21/11/2026

Numéro : FR1912378

Classes : G01N24/10 , G01N33/287

Méthode d’identification et de quantification de peroxydes dans des matrices pétrolières

Enregistré le 05/11/2019

Expiré le 28/11/2025

Numéro : FR1912364

Classes : G01N33/2805 , G01N24/10 , G01R33/60

Résine biosourcée pour une composition cosmétique et son procédé de fabrication

Enregistré le 08/11/2019

Expire le 25/11/2026

Numéro : FR1912564

Classes : C08G63/672 , C08G63/672 , C08L67/02 , C08L1/02 , A61K8/85 , A61Q3/02

SURFACE NON-ADHÉRENTE ET UTILISATION DANS DES APPLICATIONS ANTI-BIOFILM

Enregistré le 26/11/2019

Expiré le 30/11/2021

Numéro : FR1913260

Classes : B05D3/068 , B05D5/083 , B05D2504/00 , B23K26/402 , B23K26/00 , B23K26/0624 , B23K26/364 , B23K2101/34 , B23K2103/02 , B23K2103/08 , B23K2103/172 , B23K2103/18 , B23K2103/42 , C08K5/5406 , C09D5/00 , C09D5/1681 , C09D163/00 , C09D7/63

Déchu

PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN SUBTRAT DONT AU MOINS UNE SURFACE EST NON-ADHÉRENTE

Enregistré le 26/11/2019

Expiré le 30/11/2021

Numéro : FR1913258

Classes : B05D1/62 , B05D3/068 , B05D5/083 , B05D2504/00

Déchu

Marquage de composition

Enregistré le 17/12/2019

Expiré le 23/12/2025

Numéro : FR1914669

Classes : C10M2215/227 , C10M2215/221 , C10M2215/204 , C10N2040/42 , C10M133/40 , C10M133/34 , C10L2230/16 , C10L1/232 , C10L1/1608 , C10L1/2493 , C10L1/301 , C10L1/003 , C10L1/23

Enzyme pour la conversion d’acide chlorogénique en acide isochlorogénique

Enregistré le 13/03/2020

Expire le 13/03/2027

Numéro : FR2002518

Classes : C12N9/1029 , C07K14/415 , C12N9/18 , C12N15/82 , C07K14/415 , C12N9/1029 , C12N9/18 , C12N15/82 , C12N9/18 , C12N15/815 , C12N15/8243 , C12P7/62 , C12Y301/01 , C12N9/18 , C12N15/815 , C12N15/8243 , C12P7/62

Production d’alcool allylique à partir de glycérol en utilisant un catalyseur réutilisable à base de rhénium

Enregistré le 27/03/2020

Expire le 30/03/2027

Numéro : FR2003019

Classes : B01J23/36 , B01J23/10 , B01J37/0201 , B01J37/088 , C07C29/60 , B01J23/10 , B01J23/36 , B01J37/0201 , B01J37/082 , C07C29/60 , B01J35/615

Système et procédé d’analyse de COV par LTP-MS

Enregistré le 20/05/2020

Expire le 22/05/2027

Numéro : FR2005155

Classes : H01J49/049 , H01J49/14 , A61B5/082 , A61B5/4312 , G01N2560/00 , G01N33/57515 , G01N33/497 , H01J49/049 , H01J49/105 , H01J49/26

COMBINAISON DE SOUCHES DE LACTOBACILLES ET SON UTILISATION EN SANTE ANIMALE

Enregistré le 20/07/2020

Expire le 30/07/2026

Numéro : FR2007632

Classes : A61K35/747 , A23L33/135 , A61P31/04 , A61P1/00 , A23K10/18 , C12N1/20 , C12N1/205 , C12R2001/225 , A61K9/4841 , A61K9/12 , A61K9/08 , A61K9/10 , A61K9/107 , A61K9/0095 , A61K9/19 , A61K9/2004 , A61K9/0053 , A61P31/04 , A61P1/00 , C12N1/205 , C12R2001/225 , A61K35/747

Procédé de contrôle d’un micro-réseau électrique

Enregistré le 15/07/2020

Expiré le 24/07/2026

Numéro : FR2007418

Classes : G06Q10/04 , G06Q50/06

Procédé de fabrication d’un matériau lithié en couches minces

Enregistré le 01/10/2020

Expire le 30/10/2026

Numéro : FR2010047

Classes : H01M4/0428 , H01M4/0471 , H01M4/505 , H01M4/525 , H01M4/1391 , C23C16/45531 , C23C16/56 , C23C16/40 , C23C16/045 , C23C16/45555 , C23C16/45553 , Y02E60/10 , H01M4/0428 , H01M4/0471 , H01M4/505 , H01M4/525 , H01M4/1391 , C23C16/45531 , C23C16/56 , C23C16/40 , C23C16/045 , C23C16/45555 , C23C16/45553 , C23C8/12 , C23C16/18 , Y02E60/10 , C23C8/12 , C23C16/18 , C23C16/45553 , C23C16/45555

Machine électrique polyphasée

Enregistré le 23/12/2020

Expiré le 31/12/2024

Numéro : FR2014060

Classes : H02K9/225 , H02K11/33 , H02K21/12 , H02K1/20 , H02K9/06 , H02K2213/12 , Y02T10/64 , H02K16/025 , H02K11/33 , H02K21/12 , H02K1/20 , H02K9/225 , H02P25/22 , H02P2207/07 , H02K2213/12 , Y02T10/64 , H02K11/33 , H02K9/225 , H02K1/02 , H02K1/2773 , H02K9/20

Déchu

Procédé de contrôle d’un micro-réseau électrique

Enregistré le 24/12/2020

Expiré le 23/12/2025

Numéro : FR2014141

Classes : H02J3/38 , H02J3/46 , H02J3/32 , G06N3/088 , H02J2103/35 , H02J3/388 , H02J3/32 , H02J3/381 , H02J2101/10 , H02J2101/20 , H02J2101/40 , H02J2103/30 , H02J2103/35

Inhibiteurs glycosidiques de levure

Enregistré le 16/03/2021

Expire le 30/03/2027

Numéro : FR2102618

Classes : A61K31/716 , A61K36/064 , A61P31/04 , A61P1/00 , Y02A50/30 , A61P31/04 , A61K31/716 , A61K36/064

Système de mesure d’une grandeur physique incidente

Enregistré le 01/10/2021

Expiré le 31/10/2023

Numéro : FR2110411

Classes : G01L1/086 , G01R17/08 , G01D21/00 , G01D5/00 , G01R33/063 , G01R33/0283 , G01R29/0878

Déchu

Dispositif et méthode de transport et de contrôle en direct de faisceaux lumineux

Enregistré le 07/10/2021

Expiré le 31/10/2025

Numéro : FR2110638

Classes : G01M11/33 , G01M11/31 , G01M11/3154 , G01M11/3145 , G01M11/3145 , G01M11/3154 , G01M11/333

Déchu

Dispositif de chargement et de poussée de grains radioactifs

Enregistré le 01/12/2021

Expiré le 18/12/2025

Numéro : FR2112809

Classes : A61N5/1007 , A61N2005/1009 , A61N2005/1055 , A61B2018/00547 , A61N5/1027 , A61N2005/1023 , A61N5/1007 , A61N5/1027 , A61N2005/1009 , A61N2005/101 , A61N2005/1024

Rejeté

Composition adhésive osseuse

Enregistré le 17/12/2021

Expire le 12/12/2026

Numéro : FR2113780

Classes : A61L24/0063 , A61L24/0063

Procédé de caractérisation de l’état de santé d’une batterie au lithium avec un électrolyte à l’état solide ou gélifié et dispositifs associés

Enregistré le 08/07/2022

Expiré le 31/07/2025

Numéro : FR2207037

Classes : H01M10/48 , H01M10/4207 , G01R31/392 , G01R33/60 , H01M10/052 , G01N24/10

Déchu

Procédé de protection contre l’oxydation d’une pièce en matériau composite comprenant du carbone

Enregistré le 26/07/2022

Expiré le 22/07/2026

Numéro : FR2207653

Classes : F16D69/023 , C03C3/078 , C04B2111/00362 , C04B41/009 , C04B41/5089 , C03C1/008 , C04B41/85 , C03B32/00 , C03C3/078 , C03C3/097 , F16D69/027 , F16D2200/0052

Procédé de caractérisation d’un lubrifiant de véhicule électrique, procédé et dispositifs associés

Enregistré le 26/12/2022

Expiré le 23/12/2025

Numéro : FR2214503

Classes : G01N24/10 , G01R33/60

Procédé et système de prédiction de l’état de la colonne vertébrale d’un individu

Enregistré le 18/12/2023

Expire le 18/12/2026

Numéro : FR2314404

Classes : G16H50/20 , G16H50/50 , A61B5/4566 , G01R33/50 , A61B5/055 , A61B5/7267

Rejeté

Système et procédé de contrôle non-destructif du vieillissement d’un accumulateur en fonctionnement

Enregistré le 30/07/2024

Expire le 29/08/2026

Numéro : FR2408426

Classes : H01M10/4285 , H01M10/48 , G01R31/392 , G01R31/385 , G01N24/10

procédé de commande d’un microscope à balayage à particules chargées, dispositif et système associé.

Enregistré le 01/08/2024

Expire le 27/08/2026

Numéro : FR2408560

Classes : H01J37/28 , H01J37/265

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