| Code NAF ou APE : | 88.99B |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Action sociale sans hébergement |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de CROUS CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
| SIREN : | 130 024 433 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 130 024 433 00018 |
| Forme juridique : | Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de CROUS CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise CROUS CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
-
Adresse : 32 AVENUE DE L'OBSERVATOIRE 25000 BESANCONDate de création : 01/01/2019
-
Adresse : 35 AV DU 60EME RI 25000 BESANCONDate de création : 01/06/2023Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE UNIVERSITAIRE LA COMTOISE
-
Adresse : 12 RUE EDGAR FAURE 21000 DIJONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE UNIVERSITAIRE JEAN ZAY
-
Adresse : CAMPUS 8 AVENUE ALAIN SAVARY 21000 DIJONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE UNIVERSITAIRE MONTMUZARD
-
Adresse : 2 RUE BEETHOVEN 21000 DIJONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : RESTAURANT UNIVERSITAIRE MANSART
-
Adresse : 3 RUE MARCEL PAUL 90000 BELFORTDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE UNIVERSITAIRE FERNAND BRAUDEL
-
Adresse : 94 BOULEVARD MANSART 21000 DIJONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE UNIVERSITAIRE MANSART
-
Adresse : 37 RUE GEORGES CLEMENCEAU 25200 MONTBELIARDDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE UNIVERSITAIRE RENE THOM
-
Adresse : 45 A AVENUE DE L'OBSERVATOIRE 25000 BESANCONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : RESTAURANT UNIVERSITAIRE PETIT BOULOIE
-
Adresse : 24/32 24 AVENUE ALAIN SAVARY 21000 DIJONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE UNIVERSITAIRE ANTIPODES
-
Adresse : 11 RUE EDGAR FAURE 21000 DIJONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE UNIVERSITAIRE SULLY
-
Adresse : 3 RUE DOCTEUR MARET 21000 DIJONDate de création : 01/01/2019Enseigne : SITE DE DIJON
-
Adresse : AV DU XXIE SIECLE AU CAMPUS 21000 DIJONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE UNIVERSITAIRE RIMBAUD
-
Adresse : 13 RUE DE L'ORME DE CHAMARS 25000 BESANCONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Cafétérias et autres libres-services (56.10B)Enseigne : CAFETERIA DE L'ARSENAL
-
Adresse : 19 RUE DE L'EPITAPHE 25000 BESANCONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE UNIVERSITAIRE COLETTE - FOURIER
-
Adresse : 2 RUE ERNEST DUVILLARD 90000 BELFORTDate de création : 01/01/2019Enseigne : SITE DU NORD FRANCHE-COMTE
-
Adresse : 42 AVENUE DE L'OBSERVATOIRE 25000 BESANCONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : RESTAURANT UNIVERSITAIRE LUMIERE
-
Adresse : 174 RUE COUBERTIN 21000 DIJONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE UNIVERSITAIRE LATITUDES
-
Adresse : 7 RUE PIERRE LAPLACE 25000 BESANCONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE UNIVERSITAIRE COLETTE
-
Adresse : 94 BOULEVARD MANSART 21000 DIJONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Gestion de salles de spectacles (90.04Z)Enseigne : THEATRE UNIVERSITAIRE MANSART
-
Adresse : CAMPUS UNIVERSITAIRE 23 RUE MAURICE RAVEL 25200 MONTBELIARDDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE UNIVERSITAIRE PORTES DU JURA
-
Adresse : 3 AVENUE JEAN MONNET 71200 LE CREUSOTDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : RESTAURANT UNIVERSITAIRE
-
Adresse : RUE ERNEST DUVILLARD 90000 BELFORTDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE UNIVERSITAIRE DUVILLARD
-
Adresse : MAISON DES SPORTS CITE UNIVERSITAIRE 21000 DIJONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Cafétérias et autres libres-services (56.10B)Enseigne : CAFETERIA DES SPORTS
-
Adresse : 22 RUE AMBROISE PARE 25000 BESANCONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : RESTAURANT UNIVERSITAIRE HAUTS DE CHAZAL
-
Adresse : BOULEVARD DOCTEUR PETITJEAN 21000 DIJONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Cafétérias et autres libres-services (56.10B)Enseigne : CAFETERIA DE L'IUT
-
Adresse : 2 RUE DOCTEUR MARET 21000 DIJONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE UNIVERSITAIRE MARET
-
Adresse : BAT DROIT ET LETTRES BOULEVARD GABRIEL 21000 DIJONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Cafétérias et autres libres-services (56.10B)Enseigne : CAFETERIA DROIT LETTRES
-
Adresse : 5 CAMPUS ESPLANADE ERASME 21000 DIJONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : RESTAURANT UNIVERSITAIRE MONTMUZARD
-
Adresse : RUE CLAUDE LADREY 21000 DIJONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Cafétérias et autres libres-services (56.10B)Enseigne : CAFETERIA AGROSUP
-
Adresse : 37 RUE RECTEUR MARCEL BOUCHARD 21000 DIJONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE UNIVERSITAIRE BEAUNE
-
Adresse : 6 AVENUE ALAIN SAVARY 21000 DIJONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Cafétérias et autres libres-services (56.10B)Enseigne : RESTAURANT ADMINISTRATIF LAMARTINE
-
Adresse : 73 QUAI VEIL-PICARD 25000 BESANCONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : RESTAURANT UNIVERSITAIRE CANOT
-
Adresse : CAMPUS UNIVERSITAIRE CAMPUS ESPLANADE ERASME 21000 DIJONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Cafétérias et autres libres-services (56.10B)Enseigne : FOOD TRUCK
-
Adresse : 6 RUE ANTIDE JANVIER 25000 BESANCONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE UNIVERSITAIRE CITE CANOT
-
Adresse : 9/11 9 AVENUE JEAN JAURES 89000 AUXERREDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE UNIVERSITAIRE JEAN JAURES
-
Adresse : 3 RUE ANDRE LAUNAY 70400 HERICOURTDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE UNIVERSITAIRE HERICOURT
-
Adresse : 22 AVENUE DENFERT ROCHEREAU 89000 AUXERREDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE UNIVERSITAIRE JEMMAPES
-
Adresse : 36 RUE MEGEVAND 25000 BESANCONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE UNIVERSITAIRE MEGEVAND
-
Adresse : AVENUE JEAN MONNET 71200 LE CREUSOTDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE UNIVERSITAIRE JEAN MOULIN
-
Adresse : 4 PL THARRADIN 25200 MONTBELIARDDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : RESTAURANT UNIVERSITAIRE PORTES DE JURA
-
Adresse : 2 RUE PROFESSEUR MARION 21000 DIJONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE IRTESS
-
Adresse : RUE ERNEST DUVILLARD 90000 BELFORTDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : RESTAURANT UNIVERSITAIRE DUVILLARD
-
Adresse : 6 BOULEVARD GABRIEL 21000 DIJONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Cafétérias et autres libres-services (56.10B)Enseigne : CAFETERIA GABRIEL
-
Adresse : RUE GASTON DEFFERRE 90000 BELFORTDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE UNIVERSITAIREJ P SARTRE
-
Adresse : 36 RUE MEGEVAND 25000 BESANCONDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : RESTAURANT UNIVERSITAIRE MEGEVAND
-
Adresse : INSTITUT POLYT DE SEVENANS ESPLANADE DE L'UTBM 90400 SEVENANSDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)Enseigne : RESTAURANT UNIVERSITAIRE DE SEVENANS
-
Adresse : 2 RUE DES ACACIAS 71200 LE CREUSOTDate de création : 01/01/2019Activité distincte : Autres hébergements (55.90Z)Enseigne : RESIDENCE UNIVERSITAIRE
Etablissements de l'entreprise CROUS CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Dirigeants et représentants de CROUS CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CROUS CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de CROUS CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de CROUS CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de CROUS CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Alertes de CROUS CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de CROUS CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de CROUS CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
-
Tribunal administratif de Besançon, 27/04/2026, 2600950Position : DemandeurLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 04/11/2025, 2503869Position : DemandeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 04/11/2025, 2503870Position : DemandeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 31/10/2025, 2503788Position : DemandeurDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 27/10/2025, 2503789Position : DemandeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 27/10/2025, 2503792Position : DemandeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 27/10/2025, 2503793Position : DemandeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 23/10/2025, 2502081Position : DemandeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 20/10/2025, 2503489Position : DemandeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 17/10/2025, 2503488Position : DemandeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 17/10/2025, 2503437Position : DemandeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 15/10/2025, 2501919Position : DemandeurDispositif : Non-lieuLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 15/10/2025, 2503440Position : DemandeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 15/10/2025, 2503486Position : DemandeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 15/10/2025, 2503487Position : DemandeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 15/10/2025, 2503439Position : DemandeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 15/10/2025, 2503790Position : DemandeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 15/10/2025, 2503791Position : DemandeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 14/10/2025, 2503442Position : DemandeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 14/10/2025, 2503438Position : DemandeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 10/10/2025, 2501972Position : DemandeurDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 10/10/2025, 2501974Position : DemandeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 10/10/2025, 2501976Position : DemandeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 10/10/2025, 2501977Position : DemandeurDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 09/10/2025, 2501915Position : DemandeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 09/10/2025, 2501918Position : DemandeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 09/10/2025, 2501920Position : DemandeurDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 09/10/2025, 2501921Position : DemandeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 09/10/2025, 2503448Position : DemandeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 09/10/2025, 2503449Position : DemandeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 09/10/2025, 2503457Position : DemandeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 09/10/2025, 2503458Position : DemandeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 09/10/2025, 2503471Position : DemandeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 07/10/2025, 2501702Début du contentieux : 21/08/2025Position : DéfendeurDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 06/10/2025, 2501914Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 06/10/2025, 2501917Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 06/10/2025, 2501922Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 06/10/2025, 2501978Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 06/10/2025, 2501979Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 29/08/2025, 2501703Début du contentieux : 25/08/2025Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 25/08/2025, 2501666Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 25/08/2025, 2202771Début du contentieux : 23/08/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 07/05/2025, 2500887Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 07/05/2025, 2400923Début du contentieux : 19/03/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 28/04/2025, 2500811Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 28/04/2025, 2500810Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 07/02/2025, 2500163Position : DéfendeurAutres parties : S2E-IC, Société AltereaDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 06/02/2025, 2500183Position : DéfendeurAutres parties : société Alterea, Société d'équipement du Territoire de Belfort (SODEB)Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 18/11/2024, 2403699Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 05/11/2024, 2403584Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 05/11/2024, 2403586Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 05/11/2024, 2403585Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 31/10/2024, 2403575Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 31/10/2024, 2403580Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 31/10/2024, 2403576Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 31/10/2024, 2403577Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 31/10/2024, 2403578Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 29/10/2024, 2403686Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 17/10/2024, 2403396Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 17/10/2024, 2403402Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 17/10/2024, 2403388Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 17/10/2024, 2403395Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 17/10/2024, 2403393Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 15/10/2024, 2401835Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 15/10/2024, 2401836Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 14/10/2024, 2401817Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 11/10/2024, 2401816Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 11/10/2024, 2401821Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 11/10/2024, 2401814Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 03/10/2024, 2401819Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 02/10/2024, 2401815Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 01/10/2024, 2401820Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 13/08/2024, 2401482Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 09/08/2024, 2401481Début du contentieux : 01/09/2023Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 31/07/2024, 2402326Début du contentieux : 27/06/2024Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 16/07/2024, 2300403Début du contentieux : 02/12/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 09/07/2024, 2401887Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Expertise / MédiationLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 17/04/2024, 2400537Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 17/04/2024, 2400539Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 15/04/2024, 2400541Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 15/04/2024, 2400542Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 15/04/2024, 2400538Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 15/04/2024, 2400540Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 20/02/2024, 2302404Début du contentieux : 20/11/2023Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 07/12/2023, 21LY03006Début du contentieux : 16/03/2020Position : DemandeurAutres parties : SELARL MP Associés, SARL Pacotte et Mignotte Menuiserie bois et agencementDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 10/10/2023, 488060Début du contentieux : 10/08/2023Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : R.822-5 Rejet PAPC défaut ministère avocatLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 17/08/2023, 2302178Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 12/08/2023, 2302176Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 12/08/2023, 2302177Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 10/08/2023, 2302182Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 10/08/2023, 2302179Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 10/08/2023, 2302180Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Dijon, 10/08/2023, 2302181Début du contentieux : 01/05/2023Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Paris, 10/07/2023, 2306607Début du contentieux : 24/02/2023Position : DéfendeurAutres parties : Ministère de la Culture, Personne anonymisée 1Dispositif : TA BesançonLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 12/05/2023, 2300660Position : DemandeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 12/05/2023, 2300663Position : DemandeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 12/05/2023, 2300666Position : DemandeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 12/05/2023, 2300665Position : DemandeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 12/05/2023, 2300662Position : DemandeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
-
Tribunal administratif de Besançon, 12/05/2023, 2300664Position : DemandeurDispositif : Satisfaction totaleLire sur Pappers Justice
Annonces de CROUS CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de CROUS CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter CROUS CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ?
Appels d'offres lancés par CROUS CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
-
Objet : FOURNITURE ET POSE DE SIGNALETIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DU CROUS DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 20/03/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : TOPSIGN'
En savoir plus -
Objet : Mission d’élaboration du Schéma directeur de la vie et du bien-être étudiant (SDVE) Bourgogne-Franche-Comté : concertation, accompagnement et rédaction des documents
Montant : 58 950,00 € · Notifié le : 26/08/2022 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LATITUDE
En savoir plus -
Objet : Location et entretien de vêtements professionnels pour le CROUS de Bourgogne-Franche-Comté
Montant : 386 580,00 € · Notifié le : 02/04/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : KALHYGE 3 (REGIE LINGE)
En savoir plus -
Objet : Fourniture et livraison de Fruits et Légumes Frais et de 4ème et 5ème gamme pour les Restaurants Universitaires gérés par le CROUS de Bourgogne Franche-Comté - Lot n°2 : Fourniture et livraison de fruits et légumes fais, et de 4ème et 5ème pour les sites
Montant : 17 444,00 € · Notifié le : 28/12/2020 · Durée : 1 an
Titulaire : POMONA (POMONA TERREAZUR)
En savoir plus -
Objet : Fourniture et livraison de Fruits et Légumes Frais et de 4ème et 5ème gamme pour les Restaurants Universitaires gérés par le CROUS de Bourgogne Franche-Comté - Lot n°1 : Fourniture et livraison de fruits et légumes frais, et de 4ème et 5ème gamme pour le
Montant : 74 330,00 € · Notifié le : 28/12/2020 · Durée : 1 an
Titulaire : POMONA (POMONA TERREAZUR)
En savoir plus -
Objet : Fourniture et livraison de Fruits et Légumes Frais et de 4ème et 5ème gamme pour les Restaurants Universitaires gérés par le CROUS de Bourgogne Franche-Comté - Lot n°3 : Fourniture et livraison de fruits et légumes frais, et de 4ème et 5ème pour les sit
Montant : 59 605,00 € · Notifié le : 28/12/2020 · Durée : 1 an
Titulaire : POMONA (POMONA TERREAZUR)
En savoir plus -
Objet : Fourniture et livraison de Fruits et Légumes Frais et de 4ème et 5ème gamme pour les Restaurants Universitaires gérés par le CROUS de Bourgogne Franche-Comté - Lot n°4 : Fourniture et livraison de fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème pour les sites
Montant : 1 398,00 € · Notifié le : 28/12/2020 · Durée : 1 an
Titulaire : POMONA (POMONA TERREAZUR)
En savoir plus -
Objet : Travaux pour la réhabilitation du pavillon MACON - Résidence universitaire Mansart à Dijon - Chauffage - Ventilation
Montant : 365 123,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LASTELLA GENIE CLIMATIQUE (L.G.C. SARL)
En savoir plus -
Objet : Travaux pour la réhabilitation du pavillon MACON - Résidence universitaire Mansart à Dijon - VRD - Espaces verts
Montant : 18 324,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : IDVERDE
En savoir plus -
Objet : Travaux pour la réhabilitation du pavillon MACON - Résidence universitaire Mansart à Dijon - Electricité CFO/CFA
Montant : 349 500,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SPIE BUILDING SOLUTIONS
En savoir plus -
Objet : Travaux pour la réhabilitation du pavillon MACON - Résidence universitaire Mansart à Dijon - Plomberie - Sanitaires
Montant : 319 782,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : MUNIER
En savoir plus -
Objet : Travaux pour la réhabilitation du pavillon MACON - Résidence universitaire Mansart à Dijon - Cabines sanitaires préfabriquées
Montant : 175 380,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : BAUDET
En savoir plus -
Objet : Travaux pour la réhabilitation du pavillon MACON - Résidence universitaire Mansart à Dijon - Peinture - Revêtements muraux
Montant : 111 085,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES PEINTURES REUNIES
En savoir plus -
Objet : Travaux pour la réhabilitation du pavillon MACON - Résidence universitaire Mansart à Dijon - Carrelage - Faïence
Montant : 38 967,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TACHIN
En savoir plus -
Objet : Travaux pour la réhabilitation du pavillon MACON - Résidence universitaire Mansart à Dijon - Sols souples
Montant : 54 026,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : TACHIN
En savoir plus -
Objet : Travaux pour la réhabilitation du pavillon MACON - Résidence universitaire Mansart à Dijon - Menuiseries intérieures bois
Montant : 267 157,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PM INDUSTRIE (PACOTTE & MIGNOTTE)
En savoir plus -
Objet : Travaux pour la réhabilitation du pavillon MACON - Résidence universitaire Mansart à Dijon - Cloisons - Doublages - Faux-plafonds
Montant : 353 249,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SAS ROYER
En savoir plus -
Objet : Travaux pour la réhabilitation du pavillon MACON - Résidence universitaire Mansart à Dijon - Métallerie - Serrurerie
Montant : 553 610,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SARL BOUDIER
En savoir plus -
Objet : Travaux pour la réhabilitation du pavillon MACON - Résidence universitaire Mansart à Dijon - Menuiseries extérieures PVC
Montant : 169 149,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : OXXO EVOLUTION (OXXO)
En savoir plus -
Objet : Travaux pour la réhabilitation du pavillon MACON - Résidence universitaire Mansart à Dijon - Ravalement de façades
Montant : 37 000,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ENTREPRISE BONGLET
En savoir plus -
Objet : Travaux pour la réhabilitation du pavillon MACON - Résidence universitaire Mansart à Dijon - Etanchéité
Montant : 57 272,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOPREMA ENTREPRISES
En savoir plus -
Objet : Travaux pour la réhabilitation du pavillon MACON - Résidence universitaire Mansart à Dijon - Maçonnerie - Structure - Gros oeuvre
Montant : 577 321,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PEZOUS
En savoir plus -
Objet : Travaux pour la réhabilitation du pavillon MACON - Résidence universitaire Mansart à Dijon - Démolition - Désamiantage - Déplombage
Montant : 289 750,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : PREMYS
En savoir plus -
Objet : Travaux pour la réhabilitation du pavillon MACON - Résidence universitaire Mansart à Dijon - Mobilier
Montant : 316 727,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : RONDY FORESTIER SAS
En savoir plus -
Objet : Fourniture et livraison de Fruits et Légumes Frais et de 4ème et 5ème gamme pour les Restaurants Universitaires gérés par le CROUS de Bourgogne Franche-Comté - Lot n°2 : Fourniture et livraison de fruits et légumes fais, et de 4ème et 5ème pour les sites
Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 15/12/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ACTIFRAIS
En savoir plus -
Objet : Fourniture et livraison de Fruits et Légumes Frais et de 4ème et 5ème gamme pour les Restaurants Universitaires gérés par le CROUS de Bourgogne Franche-Comté - Lot n°4 : Fourniture et livraison de fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème pour les sites
Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 15/12/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SAPAM STRASBOURG (SAPAM STRASBOURG SAS)
En savoir plus -
Objet : Fourniture et livraison de Fruits et Légumes Frais et de 4ème et 5ème gamme pour les Restaurants Universitaires gérés par le CROUS de Bourgogne Franche-Comté - Lot n°4 : Fourniture et livraison de fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème pour les sites
Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 15/12/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL ETABLISSEMENTS AUSSERT
En savoir plus -
Objet : Fourniture et livraison de Fruits et Légumes Frais et de 4ème et 5ème gamme pour les Restaurants Universitaires gérés par le CROUS de Bourgogne Franche-Comté - Lot n°4 : Fourniture et livraison de fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème pour les sites
Montant : 5 000,00 € · Notifié le : 15/12/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA (POMONA TERREAZUR)
En savoir plus -
Objet : Fourniture et livraison de Fruits et Légumes Frais et de 4ème et 5ème gamme pour les Restaurants Universitaires gérés par le CROUS de Bourgogne Franche-Comté - Lot n°3 : Fourniture et livraison de fruits et légumes frais, et de 4ème et 5ème pour les sit
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 15/12/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SAPAM STRASBOURG (SAPAM STRASBOURG SAS)
En savoir plus -
Objet : Fourniture et livraison de Fruits et Légumes Frais et de 4ème et 5ème gamme pour les Restaurants Universitaires gérés par le CROUS de Bourgogne Franche-Comté - Lot n°3 : Fourniture et livraison de fruits et légumes frais, et de 4ème et 5ème pour les sit
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 15/12/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL ETABLISSEMENTS AUSSERT
En savoir plus -
Objet : Fourniture et livraison de Fruits et Légumes Frais et de 4ème et 5ème gamme pour les Restaurants Universitaires gérés par le CROUS de Bourgogne Franche-Comté - Lot n°3 : Fourniture et livraison de fruits et légumes frais, et de 4ème et 5ème pour les sit
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 15/12/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA (POMONA TERREAZUR)
En savoir plus -
Objet : Fourniture et livraison de Fruits et Légumes Frais et de 4ème et 5ème gamme pour les Restaurants Universitaires gérés par le CROUS de Bourgogne Franche-Comté - Lot n°2 : Fourniture et livraison de fruits et légumes fais, et de 4ème et 5ème pour les sites
Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 15/12/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SAPAM MULHOUSE
En savoir plus -
Objet : Fourniture et livraison de Fruits et Légumes Frais et de 4ème et 5ème gamme pour les Restaurants Universitaires gérés par le CROUS de Bourgogne Franche-Comté - Lot n°2 : Fourniture et livraison de fruits et légumes fais, et de 4ème et 5ème pour les sites
Montant : 35 000,00 € · Notifié le : 15/12/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA (POMONA TERREAZUR)
En savoir plus -
Objet : Fourniture et livraison de Fruits et Légumes Frais et de 4ème et 5ème gamme pour les Restaurants Universitaires gérés par le CROUS de Bourgogne Franche-Comté - Lot n°1 : Fourniture et livraison de fruits et légumes frais, et de 4ème et 5ème gamme pour le
Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 15/12/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : ACTIFRAIS
En savoir plus -
Objet : Fourniture et livraison de Fruits et Légumes Frais et de 4ème et 5ème gamme pour les Restaurants Universitaires gérés par le CROUS de Bourgogne Franche-Comté - Lot n°1 : Fourniture et livraison de fruits et légumes frais, et de 4ème et 5ème gamme pour le
Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 15/12/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : SARL ETABLISSEMENTS AUSSERT
En savoir plus -
Objet : Fourniture et livraison de Fruits et Légumes Frais et de 4ème et 5ème gamme pour les Restaurants Universitaires gérés par le CROUS de Bourgogne Franche-Comté - Lot n°1 : Fourniture et livraison de fruits et légumes frais, et de 4ème et 5ème gamme pour le
Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 15/12/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : POMONA (POMONA TERREAZUR)
En savoir plus -
Objet : Travaux de réfection de peinture de logements étudiants dans des résidences universitaires du CROUS de Bourgogne Franche-Comté - Peinture appartements Dijon
Montant : 51 739,00 € · Notifié le : 22/05/2019 · Durée : 4 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : LES PEINTURES REUNIES
En savoir plus -
Objet : Travaux de réfection de peinture de logements étudiants dans des résidences universitaires du CROUS de Bourgogne Franche-Comté - Peinture Résidence Beaune à Dijon
Montant : 73 808,00 € · Notifié le : 22/05/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DOLOISE DE PEINTURE
En savoir plus -
Objet : Travaux de réfection de peinture de logements étudiants dans des résidences universitaires du CROUS de Bourgogne Franche-Comté - Peinture Résidence Colette à Besançon
Montant : 79 684,00 € · Notifié le : 22/05/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DOLOISE DE PEINTURE
En savoir plus -
Objet : Travaux de réfection de peinture de logements étudiants dans des résidences universitaires du CROUS de Bourgogne Franche-Comté - Peinture résidence Jean Moulin au Creusot
Montant : 20 080,00 € · Notifié le : 22/05/2019 · Durée : 3 mois
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : SOCIETE DOLOISE DE PEINTURE
En savoir plus -
Objet : Marché de conduite d’opération pour la réhabilitation du pavillon MACON
Montant : 69 490,00 € · Notifié le : 11/03/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ASCOREAL
En savoir plus